Arrêté n°2016-0659/MCI-SG du 30 mars 2016 portant homologation de normes en normes maliennes

ARTICLE 2 : Le présent arrêté qui sera enregistré au - MN-02-01/035 :2009/Rév1 :2015 Oranges- Journal Officiel et communiqué partout ou besoin sera. Spécifications ; Bamako, le 08 avril 2016 - MN-02-01/041 :2009/Rév : 2015 Poivrons doux-guide pour l’entreposage et le transport réfrigérés ; Le ministre, Choguel Kokalla MAIGA - MN-02-01/048 :2009/Rév1 :2015 Choux fleurs- Guide pour l’entreposage et le transport réfrigérés ; - MN-02-01/049 :2009/Rév1 :2015 Carottes—Guide pour MINISTERE DU COMMERCE ET DE l’entreposage L’INDUSTRIE - MN-02-01/050 :Rév1 :2015 Laitues- Guide pour ARRETE N°2016-0659/MCI-SG PORTANT l’entreposage et le transport réfrigérés ; HOMOLOGATION DE NORMES MALIENNES - MN-02-02/041 :2015 ISO 6478 :1990 Arachide de LE MINISTRE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE, bouche-Spécifications ; ARRETE - MN-02-02/042 :2015 ISO 3959 :1977 Bananes vertes- Conditions de maturations ;

ARTICLE 1 er : Les normes adoptées par le Conseil National de Normalisation et de Contrôle de Qualité sont - MN-02-02/043 ISO 4125 :1991 Fruits sec et déshydratés- homologuées comme normes maliennes. Définitions et Nomenclature ; Ces normes sont désignées sous l’appellation « - MN-02-01/044 ISO 6822 :1984 Pommes de terre, MALINORM », en abrégé « MN » et se présentent ainsi légumes à racines et choux pommés-guide pour qu’il suit : l’entreposage en silos équipés d’une ventilation forcée ; 1. COMITE TECHNIQUE DE NORMALISATION « - MN-02-02/045 :2015 ISO 1839 :1980 Thé- CEREALES ET DERIVES » : quatre (4) échantillonnage ; - MN-01-01/004:2000 Rév 1 : 2015 Stockage de céréales - MN-02-02/046 :2015 ISO Thé soluble sous forme solide- et légumineuses-conditions générales sur la conservation Spécifications ; des céréales ; - MN-02-02/047 :2015 CAC RCP-3 1969 Code d’Usage - MN-01-01-05-05:2000 Rév 1 : 2015 Stockage de céréales en Matière d’Hygiène pour les fruits Séchés CAC/RCP 3- et légumineuses : Partie 2-principales conditions requises ; 1969 - MN-01-01-007:2006 Rév 1 : 2015 Céréales-Vocabulaire ; - MN-02-02/047 :2015 CAC RCP-2 1969 Code d’Usage en Matière d’Hygiène pour les fruits et Légumes en - MN-01-01-016:2015 ISO 4333:2009 Céréales- Conserve ; Echantillonnage. - MN-02-03/001 :2006 Rév 1 :2015 Thé noir-Vocabulaire ; 2. COMITE TECHNIQUE DE NORMALISATION « - MN-02-03/004 :2006 Rév 1 :2015 Thé noir-Définition FRUITS, LEGUMES ET OLEAGINEUX » : vingt- et Caractéristiques de base. deux (22) 3. COMITE TECHNIQUE DE NORMALISATION - MN-02-01/028 :2006/ Rév1 :2015 Dattes-Spécifications ; « CHIMIE ET ENVIRONNEMENT » : trois (03) - MN-02-01/030 :2006/Rév1 :2015 Fruits et légumes frais- - MN-03-02/001 :2006/Rév.1 :2015 Qualité de l’air- Disposition des emballages parallélépipédiques dans les Vocabulaire véhicules de transport terrestre ; - MN-03-02/013 :2002/Rév.1 :2015 Additifs alimentaires - MN-02-01/032 :2009/Rév1 :2015 Ail-Entreposage et auxiliaires technologiques ; réfrigéré ; - MN-03-02/014 :2015 Principales, Critères, Indicateurs - MN-02-01/0324 :2009/Rév1 :2015 Bananes- et Vérificateurs de Gestion Durable des Forêts (PCIV- Spécifications ; GDF). 352 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 4. COMITE TECHNIQUE DE NORMALISATION MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU « TEXTILES ET ENVIRONNEMENT » : trois (03) TERRITOIRE ET DE LA POPULATION - MN-04-02/003 :2009/Rév.1 :2015 Cuir-Peaux d’Ovins ARRETE N°2016 1022/MATF-SG DU 29 AVRIL 2016 à l’état « Bleu Humide » -Spécifications ; FIXANT LAES ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE - MN-04-02/004 :2009/Rév.1 :2015 Cuir-Peaux d’Ovins L’AMENEGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA à l’état « Bleu Humide » -Spécifications ; POPULATION - MN-04-02/005 :2009/Rév01 :2015 Cuir-Peaux d’Ovins LE MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU à l’état « Bleu Humide » -Spécifications. TERRITOIRE ET DE LA POPULATION 5. COMITE TECHNIQUE DE NORMALISATION ARRETE : « GENIE CIVIL ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION » : huit (08) CHAPITRE 1er : DISPOSITIONS GENERALES - MN-05-02/004 :2009 Rév 1 :2015 Aciers pour béton Article 1 er : Le présent arrêté fixe les attributions armé : Ronds lisses-Spécifications spécifiques des membres du Secrétariat Général du Ministère de l’Aménagement du Territoire et de la - MN-05-02/005/2009 Rév 1 : 2015 Aciers pour béton population. armé : Barres et fils machine non soudables à verrous- Spécifications CHAPITRE II : DU SECRETAIRE GENERALE - MN-05-02/006 :2009 Rév 1 :2015 Aciers pour-béton Article 2 : Le Secrétaire Générale assiste le ministre dans armé : Barres et couronnes soudables à verrous de nuances l’orientation générale et la conduite des affaires. Il FeE500-Spécifications coordonne les directions et services du ministère, conduit des chantiers transversaux majeurs ainsi que les politiques - MN-05-02/007 :2015 ISO 863 :2008 Ciments-Méthodes de modernisation et les stratégies de réforme en veillant à d’essais-Essai de pouzzolanicité des ciments la qualité du dialogue social et apprécie l’efficacité et les pouzzolaniques capacités managériales des cadres. - MN-05-02/008 :2015 ISO 9597 :2008 Ciments-Méthodes Sous l’autorité du ministre, le Secrétaire Général est chargé d’essais-Détermination du temps de prise et de la stabilité des attributions spécifiques c- après : - MN-05-02/009 :2015 ISO 10545-1 :2014 Carreaux et - planifier et organiser les activités du Secrétariat Général, dalles céramiques-Partie 1 : Echantillonnage et conditions des services et organismes relevant du département en vue de réception d’atteindre les objectifs qui lui sont assignés ; - MN-05-02/009 :2015 ISO 10545-2 :1995 Carreaux et - coordonner, animer et contrôler les activités du Secrétariat dalles céramiques-Partie2 : Détermination des afin d’assurer l’exécution correcte des missions assignées caractéristiques dimensionnelles et de la qualité de surface au département ; - MN-05-02/009 :2015 ISO 10545-3 :1995 Carreaux et - élaborer le programme et le rapport annuel d’activités du dalles céramiques-Partie3 : Détermination de l’absorption département ; d’eau, de la porosité ouverte, de la densité relative apparente et de la masse volumique globale. - Suivre l’exécution du programme de travail Gouvernemental ;

ARTICLE 2 : Les normes ainsi homologuées sont de caractère facultatif. - répartir, superviser et contrôler les tâches assignées aux membres du Secrétariat Général, services et organismes

ARTICLE 3 : Le présent arrêté qui prend effet à compter relevant du Département ; de sa datte de signature, sera enregistré, publié et communiqué partout ou besoin sera. - évaluer et noter le personnel du Secrétariat général, les Directeurs nationaux et les chefs de services rattachés du Bamako, le 30 mars 2016-08-04 département ; Le ministre, - exécuter toute tâche qui lui est confiée par le Ministre. Abdoul Karim KONATE