Arrêté n°05-1986 MHU-SG du 29 août 2005 fixant les conditions d’obtention des autorisations de réalisation des opérations d’urbanisme

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 694 ARTICLE 5 : Le Directeur National des Transports Terrestres, Maritimes et Fluviaux est chargé de l’application du présent arrêté qui sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera. Bamako, le 19 septembre 2005 Le Ministre de l’Equipement et des Transports, Abdoulaye KOITA MINISTERE DE L’ARTISANAT ET DU TOURISME ARRETE N°05-1969/MAT-SG portant création de la Cellule de Gestion du Projet de Développement du Secteur de l’Artisanat au Mali. Le Ministre de l’Artisanat et duTourisme, Vu la Constitution ; Vu l’Ordonnance n°98-021/P-RM autorisant la ratification de l’accord de prêt, signé à Lomé le 14 mai 1998 entre le gouvernement de la République du Mali et la BOAD pour le financement partiel du Projet de Développement du Secteur de l’Artisanat ; Vu le Décret n°04-141/P-RM du 2 mai 2004 modifié portant nomination des membres du Gouvernement ; ARRETE : ARTICLE 1er : Il est créé auprès du Ministre chargé de l’Artisanat une Cellule de Gestion du Projet de Développement du Secteur de l’Artisanat. ARTICLE 2 : La Cellule a pour mission d’assurer la gestion du projet dans ses aspects technique, administratif et financier : A cet effet, elle est notamment chargée de : assurer le suivi des conditions et des actions préalables au démarrage du projet ; assumer la responsabilité de la gestion stratégique et le suivi financier des activités du projet ; assurer un rôle central dans la programmation et l’organisation des activités du projet ; assurer l’appui méthodologique et la coordination des activités des composantes du projet ; préparer les demandes de décaissement à adresser à la Banque Ouest Africaine de Développement (BOAD) pour le Fonds de Développement Economique (FDE) ; élaborer les plannings de formation et les budgets y afférents ; préparer et passer les contrats pour l’acquisition des biens et service ; tenir la comptabilité ; passer des conventions avec les structures opérationnelles et autres organismes impliqués dans le Projet ; identifier les contraintes liées à la bonne exécution du projet et propose des solutions ; préparer les réunions du Comité Technique du Projet. ARTICLE 3 : L’organisation et les modalités de fonctionnement de la Cellule sont décrites dans un manuel de procédure élaboré par la Cellule et approuvé par le Ministre chargé de l’Artisanat. ARTICLE 4 : La Cellule de Gestion du Projet est dirigée par un Directeur nommé par arrêté du Ministre chargé de l’Artisanat. ARTICLE 5 : Le présent arrêté qui abroge l’arrêté n°99 0148/MICA-SG du 15 février 1999 portant création de la Cellule de Gestion du Projet sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera. Bamako, le 24 août 2005 Le Ministre de l’Artisanat et du Tourisme, N’Diaye BAH MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME ARRETE N°05-1986/MHU-SG fixant les conditions d’obtention des autorisations de réalisation des opérations d’urbanisme. Le Ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, Vu la Constitution ; Vu la Loi n°02-016 du 03 juin 2002 fixant les règles générales de l’urbanisme ; Vu le Décret n°05-115/P-RM du 09 mars 2005 fixant les modalités de réalisation des différents types d’opérations d’Urbanisme ; Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 portant nomination des membres du Gouvernement , modifié par le Décret n°05-281/P-RM du 20 juin 2005 ; gnahoua Highlight gnahoua Cross-Out gnahoua Cross-Out 6952 Mai 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Vu le Décret n°04-145/P-RM du 13 mai 2004 fixant les attributions spécifiques des membres du Gouvernement. ARRETE : CHAPITRE I : DES DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1er : Le présent arrêté fixe les conditions d’obtention des autorisations de réalisation des opérations d’urbanisme ci-après : le lotissement ; la division parcellaire ; l’opération concertée d’extension urbaine ; la réhabilitation urbaine ; la restructuration urbaine ; la restauration urbaine ; la rénovation urbaine. ARTICLE 2 : La réalisation des opérations d’urbanisme, exceptée la division parcellaire, est subordonnée à l’obtention d’une autorisation délivrée par : le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat en ce qui concerne l’autorisation préalable ; le Gouverneur de Région ou du District de Bamako pour ce qui est de l’autorisation définitive. CHAPITRE II : DE LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION PREALABLE ARTICLE 3 : Le dossier de demande d’autorisation préalable de lotissement et de l’opération concertée d’extension urbaine comporte : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant la vocation et les populations cibles de l’opération ; l’attestation de titre de propriété délivrée par le service chargée des Domaines et datant de moins de trois (03) mois ; le plan de situation du terrain de l’opération. ARTICLE 4 : Le dossier de demande d’autorisation préalable de la restructuration urbaine, de la réhabilitation urbaine, de la rénovation urbaine et de la restructuration urbaine comporte : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant la vocation et les populations cibles de l’opération ; l’attestation de titre de propriété délivrée par le service chargée des Domaines et datant de moins de trois (03) mois ; le plan de situation du terrain de l’opération ; le résultat des enquêtes socio-économiques et géographiques. ARTICLE 5 : Le dossier ainsi constitué est adressé au Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat concerné. Le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat doit notifier son avis par lettre au pétitionnaire dans un délai de trente (30) jours pour compter de sa date de réception. A défaut de réponse dans le délai mentionné à l’alinéa précédent l’autorisation préalable est réputée accordée. CHAPITRE III : DE LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DEFINITIVE ARTICLE 6 : Le dossier de demande d’autorisation définitive de lotissement et d’opération concertée : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant l’objet de l’opération ; l’autorisation préalable délivrée par le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat ou les références du dossier de demande préalable au cas où aucune réaction n’est parvenue dans le délai prescrit à l’alinéa 2 de l’article 5 du présent arrêt ; une attestation de titre de propriété délivrée par le service chargé des Domaines et datant de moins de trois (3) mois ; un rapport technique et financier décrivant et commentant la conception du projet sous tous ses aspects techniques et de coûts et précisant les modalités et programmes de financement, de réalisation et de rétrocession de l’opération. Ce rapport est accompagné des plans suivants, le tout signé du maître de l’ouvrage à titre d’engagement : • plan de situation au 1/10 000è ou 1/20 000è ; • plan topographique d’état des lieux au 1/1 000è ou ½ 000è ; • plan parcellaire au 1/1 000è ou 1 / 2 000è ; • plan du réseau de voirie ; • plan du réseau d’adduction d’eau et des poteaux d’incendie ; • plan du réseau d’assainissement ; • plan du réseau d’électricité ; • plan du réseau téléphonique ; JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 696 un cahier des charges fixant les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans l’opération et concernant notamment les caractères et la nature des constructions à édifier, la tenure des propriétés, les implantations et les clôtures ; une notice d’impact environnemental. Le dossier est fourni en tenant compte du degré de viabilisation fixé par les textes relatifs à la normalisation des infrastructures urbaines et aux équipements sociaux, culturels et économiques, ceci selon les types de localités urbaines et les types de zones d’aménagement. ARTICLE 7 : Le dossier de demande d’autorisation définitive de la restructuration urbaine et de la restauration urbaine comporte : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant l’objet de l’opération ; l’autorisation préalable délivrée par le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat ou les références du dossier de demande préalable au cas où aucune réaction n’est parvenue dans le délai prescrit l’alinéa 2 de l’article 5 du présent arrêté ; une attestation de titre de propriété délivrée par le service chargé des Domaines et datant de moins de trois (03) mois ; un rapport technique et financier décrivant et commentant la conception de l’opération sous tous ses aspects techniques et de coûts et précisant les modalités et programmes de financement, de réalisation et de rétrocession du projet. Ce rapport est accompagné des plans suivants, le tout signé du maître de l’ouvrage à titre d’engagement ; • plan de situation au 1/10 000è ou 1/20 000è ; • plan topographique au 1/1 000è ou 1/ 500è ; • plan du nouveau parcellaire au 1/1 000è ou 1 /2 000è ; • plan du réseau de voirie ; • plan du réseau d’adduction d’eau et des poteaux d’incendie ; • plan du réseau d’assainissement ; • plan du réseau d’électricité ; • plan du réseau téléphonique. un cahier des charges fixant les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans l’opération et concernant notamment les caractères et la nature des constructions à édifier, la tenure des propriétés, les implantations et les clôtures ; une notice d’impact environnemental. Le dossier est fourni en tenant compte du degré de viabilisation fixé par les textes relatifs à la normalisation des infrastructures urbaines et aux équipements sociaux, culturels et économiques, ceci selon les types de localités urbaines et les types de zones d’aménagement. ARTICLE 8 : Le dossier de demande d’autorisation définitive de la réhabilitation urbaine comporte : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant l’objet de la réhabilitation urbaine ; l’autorisation préalable délivrée par le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat ou les références du dossier de demande préalable au cas où aucune réaction n’est parvenue dans le délai prescrit à l’alinéa 2 de l’article 5 du présent arrêté ; une attestation de titre de propriété délivrée par le service chargé des Domaines et datant de moins de trois (03) mois. un rapport technique et financier décrivant et commentant la conception de l’opération sous tous ses aspects techniques et de coûts et précisant les modalités et programmes de financement, de réalisation et de rétrocession du projet. Ce rapport est accompagné des plans suivants, le tout signé du maître de l’ouvrage à titre d’engagement : • plan de situation au 1/10 000è ou 1/20 000è de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan topographique d’état des lieux avant réhabilitation au 1/1 000è ou 1/500è de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan parcellaire au 1/1 000è ou 1/ 2 000è de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan du réseau de voirie de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan du réseau d’adduction d’eau et des poteaux d’incendie de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan du réseau d’assainissement de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan du réseau d’électricité de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; • plan du réseau téléphonique de la zone de réhabilitation et de la zone de recasement ; 6972 Mai 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI un cahier des charges fixant les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans la réhabilitation urbaine et concernant notamment les caractères et la nature des constructions à édifier, la tenure des propriétés, les implantations et les clôtures ; un état détaillé faisant ressortir pour chaque occupant ou ayant droit autre que l’Etat : • la situation existante des parcelles avec indication de leur surface, de la valeur du terrain et des réalisations ; • la proposition d’attribution de lots dans la zone de recasement avec indication des surfaces attribuées et de l’estimation financière faisant ressortir à la date d’ouverture des opérations, la valeur estimée du lot qui est attribuée ; une notice d’impact environnemental. Le dossier est fourni en tenant compte du degré de viabilisation fixé par les textes relatifs à la normalisation des infrastructures urbaines et aux équipements sociaux, culturels et économiques, ceci selon les types de localités urbaines et les types de zones d’aménagement. ARTICLE 9 : Le dossier de demande d’autorisation définitive de la rénovation urbaine comporte : une demande timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire comportant l’adresse complète du pétitionnaire et précisant l’objet de la rénovation urbaine ; l’autorisation préalable délivrée par le Directeur Régional de l’Urbanisme et de l’Habitat ou les références du dossier de demande préalable au cas où aucune réaction n’est parvenue dans le délai prescrit à l’alinéa 2 de l’article 5 du présent arrêté ; une attestation de titre de propriété délivrée par le service chargé des Domaines et datant de moins de trois (03) mois ; un rapport technique et financier décrivant et commentant la conception de l’opération sous tous ses aspects techniques et de coûts et précisant les modalités et programmes de financement, de réalisation et de rétrocession du projet. Ce rapport est accompagné des plans suivants, le tout signé du maître de l’ouvrage à titre d’engagement : • plan de situation au 1/10 000è ou 1/20 000è de la zone de rénovation, et éventuellement de la zone de recasement ; • plan topographique d’état des lieux avant rénovation au 1/1 000è ou 1/500è de la zone de rénovation, et éventuellement de la zone de recasement ; • plan parcellaire au 1/1000è ou au 1/ 2000è de la zone de rénovation, et éventuellement de la zone de recasement ; • plans d’architecture et d’ingénierie des immeubles à construire dans la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; • plan du réseau de voire de la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; • plan du réseau d’adduction d’eau et des poteaux d’incendie de la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; • plan du réseau d’assainissement de la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; • plan du réseau d’électricité de la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; • plan du réseau téléphonique de la zone de rénovation et éventuellement de la zone de recasement ; un cahier des charges fixant les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans la restructuration urbaine et concernant notamment les caractères et la nature des constructions à édifier, la tenure des propriétés, les implantations et les clôtures ; un état détaillé faisant ressortir pour chaque occupant ou ayant droit autre que l’Etat : • la situation existante des parcelles avec indication de leur surface, de la valeur du terrain et des réalisations ; • la proposition d’attribution de lots dans la zone de recasement éventuelle avec indication des surfaces attribuées et de l’estimation financière faisant ressortir à la date d’ouverture des opérations, la valeur estimée du lot qui est attribuée ; une notice d’impact environnemental. Le dossier est fourni en tenant compte du degré de viabilisation fixé par les textes relatifs à la normalisation des infrastructures urbaines et aux équipements sociaux, culturels et économiques, ceci selon les types de localités urbaines et les types de zones d’aménagement. ARTICLE 10 : Le dossier ainsi constitué est adressé au Gouverneur de la Région ou du District de Bamako. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 698 Le Gouverneur de Région ou du District de Bamako doit notifier son avis par lettre au pétitionnaire dans un délai de quarante cinq (45) jours pour compter de sa date de réception. Au cas où le Gouverneur prescrit une enquête publique ce délai est porté à trois (03) mois. A défaut de réponse dans le délai mentionné à l’alinéa précédent l’autorisation définitive est réputée accordée. CHAPITRE IV : DE L’AUTORISATION DE LA DIVISION PARCELLAIRE ARTICLE 11 : Une parcelle est issue d’un lotissement régulier. Elle peut être dans une zone d’habitat ou d’activités. ARTICLE 12 : La division parcellaire ne doit pas donner des parcelles de moins de 160 m². ARTICLE 13 : Le dossier de demande d’autorisation de division parcellaire comporte : une lettre timbrée et signée du pétitionnaire ou de son mandataire. Cette lettre doit comporter l’adresse complète du demandeur et préciser la vocation de l’opération. Elle est adressée au maire de la Commune concernée ; l’attestation de titre de propriété délivrée par le service des Domaines et datant de moins de trois (3) mois ; le jugement d’hérédité ou l’acte de donation ; le plan de situation. L’autorisation est délivrée par le maire de la commune concernée après avis des services techniques de l’Urbanisme. CHAPITRE V : DES DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 14 : Les Gouverneurs de Région, le Gouverneur du District de Bamako et les Directeurs Régionaux de l’Urbanisme et de l’Habitat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera enregistré et publié au Journal Officiel. Bamako, le 29 août 2005 Le Ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, Modibo SYLLA ARRETE N°05-1987/MHU-SG du 29 août 2005 déterminant la structure du cahier de charges des différentes opérations d’urbanisme. Le Ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, Vu la Constitution ; Vu la Loi n°02-016 du 03 juin 2002 fixant les règles générales de l’urbanisme ; Vu le Décret n°115 du 09 mars 2005 fixant les modalités de réalisation des différents types d’opérations d’Urbanisme ; Vu le Décret n°141/P-RM du 02 mai 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le Décret n°145/P-RM du 13 mai 2004 fixant les attributions spécifiques des membres du Gouvernement. ARRETE : ARTICLE 1er : Le Cahier de charges de Opérations d’Urbanisme est le document qui dicte les droits et obligations du maître d’ouvrage de l’opération et ceux des bénéficiaires des lots en vue de la mise en œuvre correcte de l’opération d’urbanisme. ARTICLE 2 : La structure du cahier de charges des Opérations d’Urbanisme est annexée au présent arrêté dont elle fait partie intégrante. ARTICLLE 3 : Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera. Bamako, le 29 août 2005 Le Ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, Modibo SYLLA gnahoua Cross-Out