Arrêté des ministres de la santé publique, de l'agriculture et du commerce du 29 juillet 1999 relatif à la production et à la commercialisation des aliments des animaux et leur commercialisation

N° 66 Arrete des ministres de !'agriculture, de la sante publique et du commerce du 29 juillet 1999 relatif a la production et a la commercialisation des aliments des animaux et leur commercialisation. Les ministres de !'agriculture, de la sante publique et du commerce, Vu le decret du IO octobre 191 9 sur la repression des fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications des denrees alimentaires ou des produits agricoles ou naturels, Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978, organisant la pharmacie veterinaire et notamment son article 6 alinea 4, Vu la loi n° 82-66 du 6 aout 1982, relative a la normalisation et a la qualite, Vu la loi n° 91-44 du ler juillet 1991, portant organisation du commerce de distribution telle que modifiee et completee par la Joi n° 94-38, du 24 fevrier 1994, Vu la loi n° 91-64 du 29 juillet 199 l, relative a la concurrence et aux prix, !'ensemble des textes qui l'ont modifiee OU completee notamment la loi n° 95 - 42 du 24 avril 1995, Vu la Joi n° 92-117 du 7 decembre 1992, relative a la protection du consommateur; Vu le decret n° 87-1281 du 26 octobre 1987, fixant la liste des industries manufacturieres, Vu l'arrete des ministres de !'economic nationale, de !'agriculture et de la sante publique du 20 juillet 198 l, relatif a la production et a la commercialisation des aliments des animaux, Vu l'arrete des ministres de l'economie nationale et de l'agriculture du 17 mai 1982, portant habilitation du laboratoire de nutrition et d'alimentation de l'ecole nationale de medecine veterinaire de Sidi TI1abet a assurer le contr61e de la qualite et la composition des aliments des animaux. Vu l'arrete du ministre de l'economie nationale du 22 juillet 1985, portant homologation de la norme tunisienne relative a l'etiquetage et la presentation des denrees alimentaires preemballees, Vu l'arrete du ministre de l'Industrie et du commerce du 24 aout 1987, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux methodes d'analyse des aliments des animaux. Journal Officiel de la Republiaue Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1401 Vu l'arrete du mm1stre de l'economie nationale du 18 septembre 1993, fixant Jes modalites de prelevement des echantillons prevues par la Joi n° 92-117 du 7 decembre 1992 relative a la protection du consommateur . Vu l'arrete des ministres de la sante publique, de l'agriculture et du commerce du 4 janvier 1996, fixant la liste et Jes conditions de production, de commercialisation et d'incorporation des additifs aux aliments des animaux, tel que complete par l'arrete du 11 Juin 1997. Vu l'arrete des ministres des finances, de !'agriculture et du commerce du 11 janvier 1997, portant approbation des cahiers des charges regissant !'importation du mais grain et des tourteaux de soja, Arretent: Article premier. - Le present arrete est applicable aux aliments des animaux eleves pour la consommation de leurs produits ou pour leur fourrure et des animaux familiers, detenus en vue de la vente, mis en vente, vendus ou distribues a titre gratuit. TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Art. 2. - Au sens du present arrete, on entend par: a - Aliments des animaux : Les produits destines a la nutrition animale par voie orale comprenant: * Les produits d'origine vegetale OU animale a l'etat nature!, frais ou conserves et Jes derives de leur transformation industrielle, * Les substances organiques ou inorganiques autres que l'eau, simples ou en melange, comprenant ou non des additifs. b - Aliments simples : Les produits destines a l'alimentation animale par voie orale comprenant: * Les produits d'origine vegetale ou animale a l'etat nature!, frais ou conserves et Jes derives de leur transformation industrielle * Les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs. c - Aliments composes : Les melanges d'ingredients destines a l'alimentation animale par voie orale, sous forme d'aliments complets ou complementaires. Ils comprennent : l - Jes aliments composes complets : Jes melanges d'aliments des animaux qui grace a leur composition suffisent a assurer une ration joumaliere. 2 - les aliments composes complementaires : les melanges d'aliments des animaux qui contiennent des taux eleves de certaines substances et qui, en raison de leur composition, doivent etre associes a d'autres aliments afin d'assurer la ration joumaliere. Ils englobent notamment : * Jes aliments energetiques, * Jes aliments protidiques, * les aliments melasses: les aliments composes complementaires prepares a partir de melasse et contenant au moins 14 % de sucres totaux exprimes en saccharose; * les aliments mineraux: les aliments composes complementaires constitues principalement de mineraux et contenant au moins 40 % de cendres brutes. 3 - Aliments d'allaitement : Jes aliments composes administres a l'etat sec, OU apres dilution dans une quantite donnee d'eau, destines a l'alimentation des jeunes animaux en complement ou en remplacement du lait matemel post colostral; d - Ration joumaliere : c'est la quantite totale d'aliments, rapportee a une teneur en humidite de 12 %, necessaire en moyenne par jour a un animal, d'une espece, d'une categorie d'age, d'un etat physiologique et d'un rendement determines, pour satisfaire !'ensemble de ses besoins. e - Ingredients ( matieres premieres ) : les differents produits d'origine vegetale OU animale a l'etat nature!, frais ou conserves et les derives de leur transformation industrielle ams1 que !es substances organiques ou inorganiques comprenant ou non des additifs qui sont destines a etre commercialises en tant qu'aliments simples ou pour la preparation des aliments composes ou en tant que support des premelanges alimentaires; f - Premelanges alimentaires : Les melanges d'additifs dilues ou non sur un ou plusieurs aliments des animaux jouant le role de support, destines a la fabrication des aliments pour animaux. g - Date de durabilite minimale d'un aliment compose : la date jusqu'a laquelle cet aliment conserve ses proprietes specifiques dans des conditions de conservation appropriees. Art. 3. - Les aliments des animaux commercialises ou distribues a titre gratuit, ne doivent presenter aucun danger pour la sante animale ni provoquer d'alteration nocive du produit animal consomme par l'homme. Ils ne doivent engendrer aucun danger pour la sante humaine suite a la consommation des produits des animaux. Les importateurs faisant commerce des ingredients entrant dans la formulation des aliments des animaux et pour lesquels la teneur en elements nuisibles doit etre controlee, adressent au Ministere de !'Agriculture (Direction Generale de la Production Animale ), une declaration indiquant le nom ou la raison sociale de l'entreprise, l'adresse de son siege social et Jes categories des produits dont ii s'agit. Les fabricants faisant commerce d'aliments composes obtenus a partir des ingredients mentionnes a l'alinea precedent, doivent proceder a Ia meme declaration. Cette declaration doit indiquer en outre, l'adresse du lieu de fabrication. Les importateurs et Jes fabricants vises ci-dessus, devront presenter a la requete des services de controle, tous documents relatifs a la verification de ces produits et notamment les resultats d'analyse. Un recepisse de declaration avec un numero d'enregistrement, est remis a l'interesse. Les importateurs et Jes fabricants vises ci-dessus, doivent disposer d'un registre cote paraphe par un tribunal competent, sur lequel sont portees les indications suivantes: Pour les ingredients: * Nature et quantites des ingredients importes, * Noms et adresses des foumisseurs, Page 1402 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 * Dates de productions des ingredients, * Noms et adresses des acheteurs, * Quantites et numeros des lots des ingredients vendus et en stock, * Certificats d'analyse indiquant les teneurs en elements nuisibles. Pour les aliments composes: * Nature et quantites des ingredients achetes, * Noms et adresses des foumisseurs, * Certificats d'analyse indiquant les teneurs en elements nuisibles. * Quantites et numeros des lots des al;ments composes fabriques, * Quantites et numeros des lots des aliments composes vendus et en stock, * Quantites et numeros des lots des ingredients en stock. Art. 4. - Les teneurs en substances et produits indesirables dans !es aliments simples, !es aliments composes complets et !es aliments composes complementaires, ne devront pas depasser les limites max:imales fixees : en annexe B -1 pour !es aliments complets et aliments complementaires ainsi que pour !es aliments simples destines a !'utilisation directe ; en annexe B-2 pour !es matieres premieres (ingredients) destinees aux seuls fabricants d'aliments composes pour animaux. Toute modification de ces teneurs doit etre prise par arrete conjoint des Ministres de !'Agriculture, de la Sante Publique et du Commerce. Art. 5. - L'utilisation des ingredients fixes par !'annexe G, est interdite dans Jes aliments des animaux. Art. 6. - II est interdit de detenir en vue de la vente ou de la distribution a titre gratuit, de mettre en vente, de vendre ou de distribuer a titre gratuit des aliments des animaux qui ne repondent pas aux denominations, caracteristiques et prescriptions edictees par le present arrete et ses annexes. TITRE II REG LES DE COMMERCIALISATION ET D'ETIQUETAGE Section I - ALIMENTS SIMPLES Art. 7. - Peuvent etre commercialises en tant qu'aliments simples sous leur denomination usuelle, !es cereales, fourrages, grains, graines, racines et tubercules, a l'etat nature! sans preparation d'aucune sorte. Les alimeiltS simples enumeres a !'annexe A du present arrete ne peuvent etre commercialises que sous !es denominations qui y sont prevues et s'ils repondent aux caracteristiques correspondantes qui y sont definies. Art. 8. - Lorsque !'aliment simple a subi un traitement et que celui-ci n'apparait pas dans la denomination, celle-ci doit etre completee par une indication relative au traitement applique, au mode d'obtention et, le cas echeant, a la forme de presentation ("agglomere", "aplati", "concasse", "broye", "humidifie", etc ... ). Lorsque Jes aliments simples sont utilises pour denaturer ou lier d'autres aliments simples, !es indications suivantes doivent etre donnees : denaturant : nature et quantite des produits utilises; liant : nature des produits employes. La quantite ne doit pas depasser 3 % du poids total. Art. 9. - Les impuretes botaniques des aliments simples ne doivent pas depasser 5%. Sont considerees comme impuretes botaniques : a) !es impuretes naturelles mais inoffensives ( par exemple, la paille ou !es debris de paille, !es graines d'autres especes cultivees ou les graines de mauvaises herbes). b) !es residus inoffensifs d'autres graines ou fruits oleagineux provenant d'un processus de fabrication anterieur, a condition que leur teneur n'excede pas 0,5%. Art. 10. - Les aliments simples peuvent etre commercialises en vrac a !'exception de ceux pour lesquels est prevue a !'annexe A !'obligation de vente dans des emballages ou recipients fermes, inutilisables apres ouverture. Art. 11. - Pour !es aliments simples pour lesquels est prevue !'obligation de vente en emballages ou recipients fermes, !es emballages et recipients doivent etre munis pour leur commercialisation des indications suivantes portees sur l'emballage lui meme ou sur une etiquette faisant corps avec l'emballage, en langue arabe et inscrites en caracteres lisibles et indelebiles: a) le mot "aliment simple" ; b) la denomination ; c) !es indications correspondantes a la denomination prevue a !'annexe A du present arrete; d) les teneurs en constituants analytiques enumeres a l'annexe A; ces teneurs se referent au poids ~'aliment tel quel; e) pour !es produits solides le poids net, pour !es produits Iiquides le volume net ou le poids net, pour !es produits commercialises a la piece le nomlJre d'unite OU le poids net. f) les indications prevues a l'article fdu present arrete; g) le nom et l'adresse du responsable des indications d'etiquetage (producteur, conditionneur, importateur, vendeur ou distributeur ). h) la date de fabrication du produit; i) la date limite de conservation du produit; j) le numero de reference du lot; k) les mentions prevues par l'arrete du 4 Janvier 1996 susvise ( article 11 ), doivent etre portees a proximite des indications ci-dessus, pour les aliments simples auxquels sont incorpores des additifs. N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aoOt 1999 Page 1403 Pour Jes aliments simples vendus en vrac, pour lesquels ii n'est pas prevu )'obligation de vente en emballages ou recipients fermes, les indications mentionnees ci-dessus doivent figurer sur un certificat joint aux documents d'accompagnement de ces aliments, ou etre portees sur le bon de livraison ou Ia facture delivree a l'acheteur. Art. 12. - En sus des indications enumerees a )'article 11, peuvent egalement etre portes sur I' etiquette de l'emballage ou le document d'accompagnement : a) la marque commerciale; b) le mode d'emploi; c) le prix du produit; d) Jes teneurs en constituants analytiques a mentions facultatives prevues a )'annexe A. e) le pays de production ou de fabrication. Lorsque des informations autres que celles qui resultent des mentions obligatoires et facultatives prevues ci dessus, sont portees sur Jes emballages, Jes recipients, Jes etiquettes ou Jes documents d'accompagnement, elles doivent etre nettement separees de ces mentions. Elles ne doivent ni Jes contredire ni en modifier la portee. Section II-ALIMENTS COMPOSES Art. 13. - Pour la fabrication des aliments composes, ii y a lieu de disposer : 1) des locaux de production appropries et reserves uniquement a la fabrication des aliments composes. 2) d'un equipement industriel et d'un appareillage approprie prevus pour la fabrication; 3) d'une infrastructure d'auto-controle garantissant la qualite des produits fabriques; 4) d'une capacite de stockage minimale pour Jes matieres premieres et les produits finis; Un constat du respect de ces conditions, sera effectue par une commission interdepartementale representant les Ministeres concemes. Art. 14. - Les aliments composes peuvent etre commercialises dans des emballages ou recipients fermes utilisables une seule fois. Ils peuvent etre commercialises en vrac a conditions que soient assurees leur identification et Ia conservation de Ieur qualite. Art. 15. - Les aliments composes commercialises dans des emballages ou dans des recipients fermes, doivent porter sur leur surface exterieure ou sur )'etiquette qui y est fixee, Jes indications suivantes redigees en langue arabe et inscrites en caracteres lisibles et indelebiles: a) la mention "Aliment compose complet", ou "Aliment compose complementaire" ou "Aliment compose energetique", ou "Aliment compose protidique", ou "Aliment compose melasse" OU "Aliment compose mineral", ou "Aliment compose mineral et vitamine" ou "Aliment d'allaitement" conformement aux definitions correspondantes prevues a !'article 2. La denomination "Aliment complementaire liquide" si !'aliment complementaire se presente sous forme liquide. b) Jes especes et categories d'animaux auxquelles !'aliment est destine; c) le mode d'emploi; d) la liste des ingredients, tels que definis par !'annexe E du present arrete, et enumeres dans l'ordre decroissant de leur importance ponderale. e) !'indication des constituants analytiques de )'aliment et de leurs teneurs selon Jes dispositions prevues aux annexes C et D du present arrete; t) pour Jes produits solides le poids net, pour !es produits liquides le volume net ou le poids net, pour !es produits commercialises a la piece le nombre d'unite ou le poids net. h) le nom et l'adresse du fabricant i) la date de fabrication ( mois et annee ); j) , la date de durabilite minimale. Cette date est annoncee par la mention " A utiliser avant ........ .,.,. ... " suivie de !'indication : jour, mois et annee. k) les indications de l'etat physique du produit ou le traitement specifique qu'il a subi. I) le numero de reference du lot. m) les mentions prevues par l'arrete du 4 Janvier 1996 susvise (article 11 ), doivent etre portees a proximite des indications ci-dessus, pour les aliments composes auxque-Js sont incorpores des additifs. Pour les aliments composes vendus en vrac, les indications mentionnees ci-dessus doivent figurer sur un certificat joint aux documents d'accompagnement de ces aliments. Une copie de ce certificat doit etre jointe a la facture. Les aliments composes destines aux animaux familiers, outre !es indications mentionnees ci-dessus, doivent porter !'indication suivante « N'est pas destine a la consommation humaine ». Art. 16. - En plus des indications enumerees a !'article 15, peuvent etre portees sur l'emballage, le recipient, !'etiquette ou le document d'accompagnement : a) la marque d'identification ou la marque commerciale du produit; b) la denomination commerciale du produit ; c) le prix du produit; d) le pays de production ou de fabrication; Art. 17. - Les matieres premieres OU ingredients figurant a !'annexe B-2, pour lesquelles une teneur en substances ou produits indesirables est fixee, ne peuvent etre commercialisees que, si en plus des mentions indiquees a l'article 11 et a !'article 12 ci dessus, Jes mentions suivantes seront portees sur les emballages, les recipients, les etiquettes ou les documents d'accompagnemcnt : · " Matiere premiere destinee aux fabricants d'aliments composes pour animaux" " A ne pas utiliser pour l'alimentation directe des animaux". la teneur en substances ou produits indesirables. Art. 18. - Lorsque des informations autres que celles qui resultent des mentions obligatoires et facultatives prevues ci dessus, sont portees sur les emballages, les recipients, Jes etiquettes ou les documents d'accompagnement, elles doivent etre nettement separees de ces mentions. Ei,es ne doivent ni Ies contredire ni en modifier la portee. Est interdite, toute reference a des proprietes de prevention, de traitement pour la guerison d'une maladie. Page 1404 Journal Officiel de la Republique Tunisienne ~ 17 aout 1999 TITRE III CONTROLE QUALIT ATIF DES ALIMENTS DES ANIMAUX Art. 19. - II peut etre procede au controle des aliments des animaux et des ingredients, aux stades de la production, du stockage, du transport, de la vente, de la distribution a titre gratuit et de !'utilisation, conformement aux dispositions de la Joi n° 92-1 : ·1 du 7 Decembre 1992 et de l'arrete du 18 Septembre 1993 susvises. La constatation des infractions aux dispositions du present arrete, par Jes agents habilites a cet effet et designes par !'article 21 de la Joi n°92- I I 7 du 7 Decembre 1992, et Jes poursuites judiciaires seront effectuees conformement aux dispositions de la loi susvisee et de l'arrete du 18 Septembre 1993 susvise. Tout prelevement doit comportcr au moins quatre echantillons identiques dont deux destines au laboratoire pour analyse et !es deux autres a conserver en vue de les soumettre eventuellement aux expertises tenant compte de la durabilite des aliments. Art. 20. - Pour le controle des substances ou produits repartis uniformement dans les aliments, le nombre des prelevements a effectuer pour chaque lot est determine de Ia maniere suivante : I - Prelevements elementaires : 1 - Pour !es aliments en vrac : Le prelevement doit etre exerce de preference sur la marchandise en mouvement. Diviser symboliquement le lot en parties approximativement egales. a) pour un lot inferieur ou egal a 2,5 tonnes: faire 7 prelevements elementaires dans chaque partie. b) pour un lot superieur a 2,5 tonnes : faire un nombre de prelevements elementaires egal a racine carre de 20 fois le nombre de tonnes ( limite a un maximum de 40 prelevements) Chaque prelevement elementaire ne doit pas etre inferieur a 500 grammes. 2 - Pour les aliments emballes : Prelever une partie du contenu de chaque emballage a !'aide d'une sonde ou d'une pelle, en haut, au milieu et en bas. Al Embal/ages d'un contenu superieur a I Kg : Pour un lot de 1 a 4 emballages : tous Jes emballages. Pour un lot de 4 a 16 emballages : faire 4 prelevements elementaires. Pour un lot superieur a 16 emballages : faire un nombre de prelevements elementaires egal a racine carre du nombre d'emballages composant le lot (limite a un maximum de 20 emballages). Bl Emballages d'un contenu inferieur a I Kg : faire 4 prelevements elementaires. 3 - Pour Jes aliments liquides ou semi-liquides, homogenes ou homogeneisables Effectuer un prelevement au moins dans chaque recipient apres avoir homogeneise le contenu si necessairc. Al Recipients d'un contenu superieur a I Kg : Pour un lot de l a 4 recipients : tous Jes recipients. Pour un lot de 4 a 16 recipients : faire 4 prelevements elementaires. Pour un lot superieur a 16 recipients : faire un nombre de prelevements elementaires egal a racine carre du nombre de recipients composant le lot (limite a un maximum de 20 recipients). Bl Recipients d'un contenu inferieur a I Kg : faire 4 prelevements elementaires. 4 - Pour Jes aliments liquides ou semi-liquides non homogeneisables : Effectuer des prelevements a plusieurs niveaux dans chaque recipient . A/ Recipients d'un contenu superieur a I Kg : Pour un lot de l a 4 recipients : tous les recipients. Pour un lot de 4 a 16 recipients : faire 4 prelevements elementaires. Pour un lot superieur a 16 recipients : faire un nombre de prelevements elementaires egal a racine carre du nombre de recipients composant le lot (limite a un maximum de 20 recipients). Bl Recipients d'un contenu inferieur a I Kg : faire 4 prelevements elementaires. 5 - Pour Jes aliments mineraux en briques et les pierres a lecher : Prelever une brique ou une pierre pour 25 unites, avec un maximum de 4 briques ou pierres a lecher. II - Echantillon global : L'ensemble de ces prelevements elementaires constitueront un echantillon global. L'echantillon global ne doit pas etre inferieur a 4 Kg ou 4 litres ( IO litres dans le cas des liquides non homogeneisables ), 4 briques ou le contenu de 4 emballages d'origine. Ill - Echantillon final : Chaque echantillon global donnera lieu apres homogeneisation a l'obtention de 4 echantillons identiques ayant approximativement la meme masse ou le meme volume. La masse ou le volume de l'echantillon destine a !'analyse ne peut etre inferieur a 500 grammes ou 500 ml. Le recipient ou l'emballage contenant chacun des echantillons, est scelle a la cire apres etiquetage (!'etiquette doit etre incorporee dans le scelle de fa~on qu'il soit impossible de l'ouvrir sans deteriorer le scelle ). Art. 21. - Pour le controle des substances ou produits indesirables susceptibles d'etre repartis non uniformement dans Jes aliments tels que Jes atlatoxines, !'ergot de seigles, le ricin, le crotalaria clans Jes aliments simples: Diviser le lot en un nombre de parties approximativement egales correspondant a celui des echantillons globaux. Dans chacune des parties, operer au hasard le nombre de prelevements elementaires requis et former des echantillons globaux distincts, I par partie en ayant soin de relever la provenance de chaque echantillon global. Pour les exigences quantitatives : se conformer aux prescriptions mentionnees a !'article 20, paragraphe I ci dessus, excepte le cas des aliments emballes en lots de plus de 16 emballages ( points 2, 3 et 4 ) pour lesquels le maximum de prelevement est porte a 40 emballages. N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1405 L'echantillon global, ne doit pas etre inferieur a 4 Kg et preleve de la maniere suivante : a) aliments en vrac : Taille du lot en tonnes jusqu'a I de 1 a 10 de 10 a 40 plus de 40 b) aliments emballes: Nombre d'emballage composant le lot de I a 16 de 17 a 200 de 201 a 800 plus de 800 Nombre minimal d'echantillons globaux 1 2 3 4 Nombre minimal d'echantillons globaux 1 2 3 4 Chaque echantillon global, apres reduction, permet d'obtenir un echantillon final. L'echantillon final est obtenu apres ecrasement des agregats eventuels, et reduction des echantillons globaux par la methode des quartiers ou a !'aide d'un diviseur. Art. 22. - Au cas oil les resultats d'analyse s'averent non conformes a la composition minimale et maximale deposee et specifiee, tout en tenant compte des ecarts admis aux articles 23, 24 et 25 du present arrete, Jes poursuites judiciaires doivent etre engagees a l'encontre du fabricant, telles que prevues par Jes dispositions de la loi n° 92 - 117 du 17 Decembre 1992 susvisee. Art. 23. - Si a la suite du controle officiel des aliments simples, on constate un ecart constituant une moins-value du produit entre les resultats de !'analyse et les teneurs declarees, les tolerances minimales suivantes sont admises : a) proteine brute, azote, reducteurs, le saccharose, (dextrose) : Jes sucres totaux, Jes sucres le lactose et le glucose 2 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 20 %; IO % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 20% (jusqu'a 5%) 0,5 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 5 %; b) l'amidon et l'inuline: 3 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 30 %; IO % de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees inferieures a 30% (jusqu'a IO%) I unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a IO %; c) les matieres grasses brutes et la cellulose brute: 1,5 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 15%; IO % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 15% (jusqu'a 5%) 0,5 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 5 %; d) l'humidite, Jes cendres brutes, le phosphore total, le calcium, le magnesium, l'indice d'acidite, Jes acides gras oxydes, Jes insolubles dans !'ether et Jes insaponifiables : I unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures al0% IO % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 10% (jusqu'a 2%) 0,2 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 2%; e) Jes cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique et les chlorures exprimes en Na Cl IO % de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees egales OU superieures a 2%; 0,2 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 2 %; f) le carotene, la vitamine A, et Jes xanthophylles : - 30% de la teneur declaree; g) la methionine et la lysine : - 20 % de la teneur declaree; Art. 24. - Si a la suite du controle officiel des aliments composes, exceptes les aliments composes destines aux animaux familiers, on constate une non concordance entre les resultats de !'analyse et Jes teneurs declarees, les tolerances appliquees sont les suivantes : A - Si la teneur constatee est inferieure a la teneur declaree: a) proteine brute : 2 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 20 %; IO % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 20 % (jusqu'a IO % ) 1 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a IO %; b) sucres totaux : 2 unites de Ia teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 20 %; 10 % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 20% (jusqu'a 10 %) 1 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 1 O %; c) amidon: 2,5 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 25 %; IO % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 25% (jusqu'a 10 %) Page 1406 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 1 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 10 %; d) matieres grasses brutes : 1,5 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 15 %; 10 % de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees inferieures a 15% (jusqu'a 8 %) 0,8 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 8 %; e) sodium, potassium et magnesium: 1,5 unites de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees egales OU superieures a 15 %; IO % de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 15% (jusqu'a 7,5 %) 0,75 unite de la teneur declaree, pour les teneurs declarees egales ou superieures a 7,5 % (jusqu'a 5 % ); 15 % de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 5% (jusqu'a 0,7 %); 0, 1 unite de la teneur declaree pour Jes teneurs declarees inferieures a 0, 7%; f) phosphore total et calcium, 1,2 unites de la teneur declaree, pour les teneurs declarees egales OU superieures a 16 %; 7,5 % de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 16% (jusqu'a 12 %) 0,9 unite de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees egales ou superieures a 12 % ( jusqu'a 6 % ); 15 % de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 6% (jusqu'a 1 %); 0, 15 unite de la teneur declaree pour Jes teneurs declarees inferieures a I %; g ) methionine, lysine et threonine : 15 % de la teneur declaree; h) cystine et tryptophane : 20 % de la teneur declaree. B - si la teneur constatee est superieure a la teneur declaree: a) humidite : 1 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 10 %; IO % de Ia teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 10% (jusqu'a 5 %) 0,5 unite de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures 5 %; b) cendres brutes : I unite de la teneur declaree, pour les teneurs declarees egales OU superieures a 10 %; 10 % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 10% (jusqu'a 5 %) 0,5 unite de la teneur declaree, pour les teneurs ~ declarees inferieures a 5 %; c) celluloses brutes : 1,8 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 12 %; 15 % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 12 % (jusqu'a 6 %) 0,9 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 6 %; d) cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique : 1 unite de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 10 %; 10 % de la teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 10 % (jusqu'a 4 %) 0,3 unite de Ia teneur declaree, pour les teneurs declarees inferieures a 4 %; C - Si l'ecart constate est oppose a l'ecart correspondant vise aux points A et B: * proteine brute, matieres grasses brutes, sucres totaux, amidon: tolerance double de celle admise pour ces substances. * phosphore total, calcium, sodium, cendres brutes, celluloses brutes : tolerance triple de celle admise pour ces substances. Art. 25. - Si a la suite du controle officiel des aliments composes destines aux animaux familiers, on constate une non concordance entre les resultats de !'analyse et Jes teneurs declarees, les tolerances appliquees sont Jes suivantes: A - Si la teneur constatee est inferieure a la teneur declaree: a) proteine brute : 3,2 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 20 %; 16 % de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees inferieures a 20 % (jusqu'a 12,5 %) 2,4 unites de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees inferieures a 12,5 %. b) matieres grasses brutes : 2,5 unites de Ia teneur declaree. B - Si la teneur constatee est superieure a la teneur declaree: a) humidite: 3 unites de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees egales OU superieures a 40 %; 7 ,5 % de la teneur declaree, pour Jes teneurs declarees inferieures a 40% (jusqu'a 20 %) 1,5 unite de la teneur declaree, pour !es teneurs declarees inferieures 20 %; b) cendres brutes : 1,5 unite de la teneur declaree. c) celluloses brutes : 1 unite de la teneur declaree. N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1407 C - Si l'ecart constate est oppose a l'ecart correspondant vise aux points A et B: * proteine brute : tolerance double de celle admise pour cette substance. * matiere grasse : tolerance identique de celle admise pour cette substance. * cendres brutes, celluloses brutes : tolerance triple de celle admise pour cette substance. TITRE IV DISPOSITIONS P ARTICULJERES CONCERNANT CERTAINS PRODlJITS AZOTES Art. 26. - La detention, la vente ct la distribution a titre gratuit pour l'alimentation animale des produits azotes obtenus par synthese ou fermentation ne sont autorises que pour !es produits figurant sur la liste en annexe F du present arrete et dans les conditions qui y sont specifiees. Art. 27. - Ne peuvent etre inscrits sur la liste en annexe F du present arrete, Jes produits repondant aux conditions ci-apres: a) ils doivent posseder une valeur nutritive reelle; b) leur emploi dans l'alimentation animale doit etre inoffensif pour la sante des animaux et ne doit ni provoquer d'alteration nocive du produit animal consomme par l'homme ni avoir pour effet de contaminer l'environnement. c) leur teneur dans les aliments auxquels ils sont incorpores, doit pouvoir etre contr6lee. Art. 28. - Lorsqu'il s'agit de produits azotes obtenus a partir de bacteries ou de levures, un dossier d'etude doit etre soumis au Ministere de !'Agriculture (Direction Generale de la Production Animate) et presente selon Jes lignes directives suivantes : A - Micro-organismes : * provenance, morphologie, proprietes biologiques, taxonomie, manipulation genetique eventuelle; * innocuite, possibilites de survie et consequence eventuelle sur l'environnement; *constance et purete des souches cultivees. B - Milieu de culture et procedes de fabrication : * composition du substrat, des substances ajoutees, etc ... * procedes de fabrication, de dessication et de purification; * procedes de devitalisation du micro-organisme; * methode:; de verification de la constance de la composition du produit de culture et de detection des contaminations chimiques, physiques ou biologiques eventuelles au cours de la production. * procedes techniques de preparation pour l'emploi. C - Caracteristiques du produit : * proprietes physiques et physico-chimiques; * composition chimique et caracteristiques; * contaminations microbiologiques du produit; * comportement et stabilite du produit en l'etat et en melange a des aliments d'usage courant, au cours de la conservation. D - Presentation et conditions d'emploi * denomination commerciale du produit; * presentations prevues pour la commercialisation du produit; * emplois proposes du produit en alimentation animale, concentration proposees dans !es aliments complets et quantites proposees dans Jes rations quotidiennes pour Jes differentes especes animales concemees. E - Methodes de contr61e : F - Etudes des proprietes nutritionnelles du produit : * evaluation de la valeur proteique; * etudes sur Jes especes cibles et Jes conditions experimentales de ces etudes. G - Etudes concemant !es consequences biologiques de !'utilisation du produit dans l'alimentation des animaux . H - Etudes concemant le milieu ambiant; I - Autres etudes appropriees. Art. 29. - Des experimentations realisees dans Jes conditions reelles de l'elevage, peuvent etre autorisees pour tester la qualite nutritionnelle de ces produits azotes. TITRE V DISPOSITIONS DIVERSES Art. 30. - Est interdit l'emploi, sous quelque forme que ce soit, dans la vente, !'exposition et la publicite des produits destines a l'alimentation animale de toute inscription, indication ou signe quelconque susceptible de creer une confusion dans !'esprit de l'acheteur sur Jes caracteristiques des produits, leur proprietes, !'usage auquel ils sont destines et leur conformite aux prescriptions reglementaires en vigueur. Art. 31. - Sont abrogees, toutes !es dispositions anterieures contraires au present arrete et notamment l'arrete des Ministres de l'economie Nationale, de !'Agriculture et de la Sante Publique du 20 Juillet 1981 relatif a la production et a la commercialisation des aliments des animaux. Tunis, le 29 ju ill et 1999. Vu le Premier Ministre Hamed Karoui le Ministre de !'Agriculture Sadok Rabeh le Minis/re de la Sante Publique Hedi Mhenni le Minis/re du Commerce Mondher Znaidi Page 1408 Journal Officiel de la Republique Tunisienne -- 17 aout 1999 N° 66 ANNEXE A SPECIFICATIONS ET CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES ALIMENTS SIMPLES DENOMINATIONS CARACTERISTIQUES MENTIONS D 'ETIQUETAGE Exigence Obligatoires Facultatives 1 2 3 4 5 6 I- TOURTEAUX 11 Tourteau de pression Sous-produit d'hu,lene obtenu par press1on a partir Proteine brute Cendre brute d'amande de palme de graines sjjtarees de leur pulpe des especes Cellulose brute Hum1d1te de macoya suivil,flft!'s de palmier de macoya · Acrocom1a Matiere grasse brute ,. sclerocarpa Mart et Acrocomia totai Mart. 12 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilene obtenu par extraction a partrr Proterne brute Cendre brute d'amande de palme de graines separees de leur pulpe des especes Cellulose brute Hum1d1te de macoya de palmier de macoya. Mat1ere grasse brute 13 Tourteau de pression Sous-produit d'huilerie obtenu par press1on a partir Proterne brute Cendre brute de pulpe de palme de pulpe de palme de macoya. Cellulose brute Humid1te de macoya Mat1ere grasse brute 14 Tourteau de pression Sous-produ1t d'huilene obtenu par pression a partir Proteine brute Cendre brute d'arachide decortiquee de graines d'arachide Arach1s Hypogaea et Cellulose brute Humidite d'autres especes d'Arachis decortiquees Matiere grasse brute 15 Tourteau d'extraction Sous-produit d'hurlerie obtenu par extraction a partir Proteme brute Cend1e brute d'arachide decortiquee de graines d'arach1de decort1quees Cellulose brute Humid1te Matiere grasse brute 16 Tourteau depression Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir Proteine brute Cendre brute d'arachide partielle- de graines d'arachide partiellement decortiquees. Cellulose brute Humidite men! decortiquee Mat1ere g rasse brute 17 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute d'arachide partielle- de graines d'arachide partiellement decortiquees. Cellulose brute Humidite ment decortiquee Matu~re grasse brute 18 Tourteau de pression Sous-produit d'huilerie obtenu par press1on a partrr Prote1ne brute Cendre brute de colza de graines de colza Brassica napus L ssp. ole1fera Cellulose brute Hum1d1te (Metzg ) Sinsk, de sarson ind1en Brassica napus Matiere grasse brute L. var glauca (Roxb.) o.E. Schulz, ainsi que de Mat1ere minerale totale navette Brassica campestris L.ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. 19 Tourteau d'extraction Sous-produit d'hu1lene obtenu par extraction a partir Proteme brute Cendre brute de colza de graines de colza , de sarson 1nd1en a1ns1 que Cellulose brute Humid1te de navette Mat1ere m1nerale totale Mat1ere grasse brute 110 Tourteau de press1on Sous-produ1t d'huilerre obtenu par press1on a partir Proterne brute Cendre brute de coprah. d'amandes (endosperme) sechees recouvertes de Cellulose brute Hum1d1te l'enveluppe de la graine (tegument) du cocot1er Mat1ere grasse brute Cocos nLlcrfera L 111 Tourteau d'extraction Sous-proC:•11t d'hu1lene obtenu par extraction a partir Proteine brute Cenare brute N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne -- 17 aout 1999 Page 1409 de coprah . d'amandes (endosperme) sechees recouvertes de Cellulose brute Humidite l'enveloppe de la graine (tegument) du cocot,er. Matiere grasse brute 112 Tourteau de prcssion Sous-produit d'huilerie obtenu par pression ii partir Proteine brute Cendre brute de palmiste. de noix de palme debarrassees autant que possible Cellulose brute Humidite de ieurs enveloppes hgneuses des especes de Matiere g rasse brute palmier a hu1le Elaais guineesis Jacq, et Corozo ole,fera (H .B.K)-- L H Bailey (Elaa,s melanococca auct.). I 13. T ourteau d'exlract,on Sous -produ,t d'hu1 ler1e obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de palmiste de noix de palme deba;rassees autant que possible Cellu ,ose brute Hum,dite de leurs enveloppes ligneuses des especes de Matiere grasse brute palmier a hu1!e 114 Tourteau de pressron Sous-produit d'huilerie obtenu par press,on a partir Prote,ne brute Cendre brute de soja. de grames de so1a Glycine max.L.Merr. Cellulose brute Mat,ere grasse brute Humidite Matiere minerale totale 11 5 Tourteau d'extract,on Sous-produit d'hu1lene obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de soja curt . de graines de so1a ayant subi un traitement thermique Cellulose brute appropcie. Matiere grasse brute Humidite Mat,ere minerale totale 116 Tourteau d'extract,on Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute de soja cuit depellicule de graines de soja depellicu lees ayant subi un Cellulose brute tra ,tement therm1que approprie . Matiere grasse brute Cendre brute Humidite Mat,ere minerale totale I 17 Tourteau depression Sous-produ,t d'huilene obtenu par press,on a partir Proteine brute Cendre brute de coton decortique . de graines de coton debarrassees de leurs fibres et Cellulose brute Humidite de leurs coques appartenant aux especes Mat,ere grasse brute Gossypium ssp. 118 Tourteau d'extract,on Sous-produit d'hu1lerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de colon decort1que. de graines de coton debarrassees de leurs fibres et Cellulose brute Humidite de leurs coques . Matiere grasse brute 119 T ourteau de pression Sous-produit d'hu1lerie obtenu par pression a part,r Proteine brute Cendre brute de colon part,ellement de graines de coton debarrassees de leurs fibres et Cellulose brute Humidite decortique part,ellement de leurs coques Matiere grasse brute 120 Tourteau d' extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de coton partiellement de gra,nes de coton debarrassees de leurs fibres et Cellulose brute Humidite decortique partiellement de leurs coques . Matiere grasse brute I 21 Tourteau de press,on Sous-produ,t d'huilerie obtenu par pression a partir Proteine brute Cendre brute du niger de graines de niger Guizot,a abyssinica (l.f) Cass. Cellulose brute Humidite Matiere grasse brute 122 Tourteau depression Sous-produit d'huilene obtenu par pression a partir Prote,ne brute Cendre brute de tournesol de grames de tournesol Helianlhusannuus L. deba- Cellulose brute Humidite decortique rassees autant que possible de leurs coques. Matiere grasse brute Matiere minera le totale 123 Tourteau d'extraction lsous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute Page 1410 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - - 17 aout 1999 de tournesol de graines de tournesol debarassees autant que Cellulose brute Humidite decortique possible de leurs coques. Matiere minerale totale Matiere grasse brute 124 Tourteau de pression Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir Proteine brute Cendre brute de tournesol partielle- de graines de tournesol debarassees partiellement Cellulose brute Humidite ment decortique de leurs coques. Matiere grasse brute 125 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de tournesol partielle- de graines de tournesol debarassees partiellement Cellulose brute Humidite men! decort1que de leurs coques. Matiere minerale totale Matiere grasse brute 126 Tourteau de press,on Sous-produit d'huilene obtenu par press,on a partir Proteine brute Cendre brute de lin de graines de Im Unum usitatissinum L. Cellulose brute Humidite Matiere grasse brute 127 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de lin. de graines de lin . Cellulose brute Humidite Matiere grasse brute 128 Tourteau de pression Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir Proteme brute Cendre brute de babassu de noix de pa/me debarrassees autan~ que possible Cellulose brute Humidite de leurs enveloppes ligneuses des palmiers babassu Matiere grasse brute bresiliens, Orbignya oleifera Burr et d'autres especes d'Orbignya. 129 Tourteau de pression Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir Proteine brute • Cendre brut~ de germes de riz. de germes de riz Oryza saliva L. auxquels des Cellulose brute Humidite parties de l'amande farineuse et du tegument Matiere grasse brute adherent encore. 130 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de germes de riz. de germes de riz , auxquels des parties de l'amande Cellulose brute Humidite farineuse et du tegument adherent encore. Matiere grasse brute 131 T ourteau de press ion Sous-produit d'hu,lerie obtenu par press,on a partir Prote;,ne brLl:e Cendrt': brute de sesame de graines de sesame Sesamum indicum L. Cellulose brute Hum1dite Matiere grasse brute 132 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de sesame de graines de sesame . Cellulose brute Humidite Matiere grasse brute I 33 Tourteau d'extraction Sous-produit d'hu1lerie obtenu par extraction a partir Proteine brute Cendre brute de cacao de !eves sechees et grillees de cacao Theobroma Cellulose brute Humidite cacao L. debarrassees autant que possible de leurs Matiere grasse brute coques 134 Tourteau de pression Sous-produ1t d'huilerie obtenu par press,on a partir Proteine brute Cendre brute de germes de ble. de germes de ble des especes triticum aestivum L., Cellulose brute Humidite triticum durum Desi. et d'autres especes cultivees Matiere grasse brute de ble nu ou de grains d'epeautre decort,ques des especes triticum spelt.a L., triticum dicoccum schrank, trit,cum monococcum L. auxquels des parties de l'amande fanneuse et du tegument adherent encore. 135 Tourteau depression Sous-produ1t d'huilerie obtenu par pression et par Proteine brute Cendre brute de germes de mais voie seche a partir de germes de mais Zea mais L Cellulose brute Humidite ( maiserie) auxquels des parties de l'amande tarineuse et du Matiere grasse brute tegument adherent encore. N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1411, 136 Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction et par Proteine brute de germes de mais voie seche a partir de germes de mais, auxquels Cellulose brute (maiserie) des parties de l'amande fanneuse et du tegument adherent encore 137 Tourteau depression Sous-produit d'huilene obtenu par pression et par Proteine brute de germes de mais voie hum1de a partir de germes de mais, auxquels Cellulose brute ( amidonnerie ) : des parties de l'amande farineuse et du tegument Mat1ere grasse brute adherent encore I 38 Tourteau d'extract,on Sous-produ1t d'hu1lene obtenu par extraction et par Proteine brute de germes de mais voIe hum1de a partir de germes de mais, auxquels Cellulose brute ( amidonnerie ) des parties de l'amande farineuse et du tegument adherent encore I 39 Tourteau d'extract1on Sous-produit d'hu1lene obtenu par extraction a partir Proteme brute d'olives des fruits de l'oliv1er Olea europea L, debarrasses Cellulose brute autant que possible des debris de noyaux II - PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DU TRAITEMENT DES SUBSTANCES VEGETALES I II 1 Sous-produits de meunerie ii 1.1 Son de ble II 1.2 Remoulage de ble II 1.3 Farine basse de ble II 1 4 Germes de ble II 1 5 Son de se1gle II 1.6 Rebulet de se1gle ( remoulage de seigle) Page 1412 Sous-produIt obtenu lors de la fabrication de la farine il partir de ble d'epeautre decort,que prealablement nettoye II est const1tue essentiellement de fragments d'enveloppes et d'autre part des parties du gram debarrassees en grande partIe de l'amande farineuse. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine a partir de ble d'epeautre decortique prealablement nettoye. II est const1tue essent1ellement de fragments d'enveloppes et d'autre part des parties du gram debarrassees en grande partIe de l'amande farineuse dans une moindre mesure que le son de ble Sous-produ1t obtenu lors de la fabrication de Ia fanne a partir de ble d'epeautre decort1que prealablement nettoye II est constitue essentIellement de parties de l'amande fanneuse et d'autre part de fins fragments d'enveloppes et de quelques debris de grains Sous-produ1t de la meunene const1tue essent1ellement de gerrnes de ble aplat1s ou non, auxquels adherent encore des parties de l'amande farineuse et des enveioppes Sous-produIt obtenu lors de la fabricat,on de la fanne de se1gle Secala cereale L prealablement nettoye. II est const,tue essentiellement de fragments d'enveloppes e\ a·autre part des parties du grain debarrassees en grande part1e de l'arnande fanneuse Sous-produ1t obtenu lors de la fao11cat1on de la fanne de se1gle, prealablement nettoye II est const,tue essent1ellement de fragments d'enveloppes et d'autre part des parties du grain debarrassees en grande part1e de l'amande fanneuse dans une mo1ndre Cellulose brute Cendre brute Humidite Cellulose brute Cendre brute Hum1d1te Cellulose brute Cendre brute Humidite Proteine brute Cellulose brute Cellulose brute Cellulose brute Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Amidon Amidon Cendre brute Humid1te Matiere grasse brute Cendre brute Hum1dite Amidon Cendre brute Humid1te N° 66 II 1. 7 Remoulage de seigle ( farine i>asse de seigle) mesure que le son de seigle. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine de seigle, prealablement nettoye. II est constitue essentiellement de parties de l'amande farineuse et d'autre part de fins fragments d'enveloppes et de quelques debris de grains. Cellulose brute II 2 Produits et sous-produits de la fabrication de ~ocons de gruaux et de grains decortigues. II 2.1 Farine fourragere d"avoine II 2.2 Flocons d'orge II 2.3 F arine fourragere d'orge II 2.4 Flocons de mais II 2.5 Issues de pois ( farine fourragere de pois) II 2.6 Flocons de pommes deterre. Sous-produit riche en amidon obtenu lors de la transformation de l'avoine Avena Saliva L. et d"autres especes cultivees d"avoine, nettoyes et decortiques en gruaux ou en farine blutee d'avoine. Produit obtenu par l'aplatissage de l'orge Hordeum Vulgare L. decortiquee, traitee a la vapeur. Sous-produit resultant de la transformation de l'orge prealablement nettoyee et decort1quee en orge perlee, en semoule ou en farine bfutee d'orge. Produit obtenu par l'aplatissage du mais traite a la vapeur. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine de pois Pisum Sativum L. II est constitue essentielle ment par des parties de l'endosperme et dans une moindre mesure par des pellicules. Produit obtenu par le sechage de pommes de lerre Solanum Tuberosum L. pelees ou non pelees. cuites a la vapeur ou a l'eau et ecrasees. II 3 Sous-produits de maiserie II 3. 1 F arine fourragere de mais. II 3.2 Sons de mais. II 3.3 Germes et sons de mais. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine ou de la semoule de mais. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de la farine ou de la semoule de mais. II est constitue principale ment d'enveloppes ainsi que de germes de mais et dans une certaine mesure de fragments de l'amande farineuse. Sous-produil obtenu lors de la fabrication de la farine de la semoule ou de l'amidon du mais. II est constitue par des germes non extraits du son du mais et quelques debris de l'amande fanneuse. II 4 Produ1ts et sous-produits de nzeri~ II 4.1 Riz fourrager moulu. Produit obtenu par la mouture du nz fourrager, cons t1tue soil par des grams verts non murs ou crayeux obtenus par tamisage lors de l'usinage du riz decort1 que; soil par des grains de riz normalement const1tues Cellulose brute Amidon Cellulose brute Cellulose brute Amidon Cellulose brute Proteine brute Cellulose brute Cellulose brute Amidon Proteine brute Cellulose brute Proteine brute Cellulose brute Proteine brute Matiere grasse brute Amidon Proteine brute Cellulose brute Joumal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Amidon Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Amidon Humidite Cendre brute Humidite Amidon Humidite Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Amidon Humidite Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Cendre brute Hum1dite Matiere grasse brute Cendre brute Humidite Cellulose brute Amidon Cendre brute HumidIte Matiere grasse brute Page 1413 decortiques. tachetes ou jaunes. ff 4.2 Brisures de riz. Sous-produit obtenu lors de la preparation de riz poli Amidon Cendre brute ou de riz glace. II est constitue essentiellement de Proteine brute Humidite petits grains ou de grains brises. ~ 114.3 Sons de riz Sous-produit obtenu lors du premier pohssage du riz Proteine brute Cendre brute ( farine fourragere cargo. II est const,tue de peliculles argentees, de Cellulose brute Humidite brune de riz ) particules de la couche d'aleurone, de l'amande Matiere grasse brute Cendres insolubles farineuse et de germes. dans HCI 114.4 F arine basse de riz Sous-produit obtenu lors du deuxieme polissage du riz Proteine brute Cendre brute ( farine fourragere cargo. II est constitue principalement des particules Cellulose brute Humidite blanche de riz ) particules de l'amande farineuse de la couche Matiere grasse brute Cendres insolubles d'aleurone et de germes .. dans HCI 115 Produits et sous-produrts d'amidonnerie et de feculerie 115.1 Amidon de mais Amidon de mais pratiquement pur. Amidon Cendre brute Humidite 115.2 Amidon de mais Amidon de mais pratiquement pur largement eclate Amidon Cendre brute pregelatinise. par un trartement thermique approprie. Humidite 115.3 Amidon de mais Amidon de mais pratiquement pur largement prege- Amidon Cendre brute X pregelatinise partielle- latinise et partiellement hydrolyse. Sucres reducteurs Humidite ment hydrolyse. exprimes en glucose 115.4 Gluten de mais Sous produrt seche de l'amidonnerie de mais. II est Proteine brute Cendre brute constitue principalement par le gluten obtenu lors Cellulose brute Humidite de la separation de l'am1don. Matiere grasse brute Xanthophylles 115.5 Issues de mais Sous produit seche de l'amidonnerie de mais. II est Proteine brute Cendre brute ( aliment de gluten constitue par des sons et par une plus faible quantile Cellulose brute Humidite de mais) de gluten. Les residus seches des eaux de trempe et Matiere grasse brute les germes deshuiles peuvent y etre ajoutes. 115.6 Amidon de riz Amidon de riz pratiquement pur. Amidon Cendre brute Humidite 115.7 Amidon de riz Amidon de riz pratiquement pur largement eclate Amidon Cendre brute pregelatinise. par un traitement thermique approprie. Humidite 115.8 Gluten de riz Sous produit seche de l'amidonnerie de nz. II est Proteine brute Cendre brute constitue princ,palement par le gluten. Cellulose brute Humidite Matiere grasse brute II 5.9 Issues de sorgho Sous produit seche de l'am1donnerie de sorgho Sorghum Proteine brute Cendre brute ( aliment de gluten bicolor L. II est constitue par des sons et par une plus Cellulose brute Humidite de sorgho) faible quantile de gluten. Les res,dus seches des eaux Matiere grasse brute de trempe et les germes deshuiles peuvent y etre ajoutes. 115.10 Amidon de ble Amidon de ble pratiquement pur. Amidon Cendre brute Humidite II 5.11 Amidon ae ble Amidon de ble prat,quement pur largement eclate Amidon Cendre brute pregelat,nise par un traitement therrn,que approprie. Humidite 115.12 Amidon de ble Amidon de ble prat1quement pur largement prege- Amidon Cendre brute X Page 1414 Journal Officiel de la Republique Tunisienne- 17 aout 1999 N°66 pregelatinise partielle men! hydrolyse. 115.13 Gluten de ble 115.14 Amidon de manioc 115.15 Amidon de manioc. pregelatinise. 115.16 Fecule de pomme de terre. 115.17 Fecule de pomme de terre pregelatinisee. 115.18 Fecule de pomme de terre pregelatinisee et partiellement hydrolysee II 5.19 Proteines de pomme de terre. II 5.20 Pulpes sechees de pomme de terre. II 5.21 Dextrose ( glucose ) II 5.22 Melasse de dextrose latinise et partiellement hydrolyse. Sous produit seche de l'amidonnerie de ble. II est constitue principalement par le gluten obtenu lors de la separation de l'amidon. Amidon de manioc prat1quement pur. Amidon de manioc pratiquement pur largement eclate par un traitement thermique approprie. Fecule de pomme de terre pratiquement pure. Fecule de pomme de terre pratiquement pure largement pregelatinisee par un traitement thermique approprie. Fecule de pomme de terre pratiquement pure largement ' pregelatinisee et partiellement hydrolysee. Sous-produit seche de la feculerie constitue principa lement de substances proteiniques resultant de la separation de la fecule. Sous-produit seche de la feculerie. Produit de la saccharitication de l'amidon ou de la fecule constitue par du glucose purifie et cristall1se ( avec ou sans eau de cristallisation ). Sous-produit obtenu !ors de la cnstallisation du dextrose. II 6 Produits et sous-produits de la fabrication du sucre. II 6.1 Sucre ( saccharose ) Sucre de betterave ou de canne a l'etat solide. II 6.2 Cossettes sechees de Produit obtenu par sechage de cossettes provenant belteraves sucrieres. de betteraves sucrieres Beta Vulgans L.ssp.vulgaris. var. altiss1ma Doell. prealablement lavees II 6.3 Cassettes partielle ment epuisees et sechees de betteraves sucrieres. II 6.4 Pulpes sechees de betteraves sucrieres. Produit obtenu par sechage de cossettes part,ellement epuisees provenent de betteraves sucrieres, preala blement lavees. Sous-produit de la fabrication du sucre constitue de cassettes epuisees et sechees de betteraves sucrieres II 6.5 Melasse de betteraves Sous-produit constitue par le residu sipureux recueilli sucrieres. lors de la fabrication ou de raffinage du sucre prove nant de belteraves sucrieres. Sucres reducteurs exprimes en glucose Proteine brute Cellulose brute Matiere grasse brute Amidon Amidon Amidon Amidon Amidon Sucres reducteurs exprimes en glucose Proteine brute Cellulose brute Amidon Cellulose brute Glucose Sucres reducteurs exprimes en glucose Saccharose Sucres totaux exprimes en saccharose Sucres totaux exprimes en saccharose Sucres totaux exprimes en saccharose Sucres totaux exprimes en saccharose Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Humidite Cendre brute Humidite Xanthophylles €endre brute Humidite Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Cendre brute Humidite Matiere grasse brute Humidite Cendre brute Humidite Cendres. Cendre brute Humidite Cendre brute Hum1dite Cendre tirute Humidite Cellulose brute Page 1415 116.6 Melasse de cannes Sous-produit constitue par le residu sipureux recueilli Sucres totaux X a sucre. lors de la fabrication ou de raffinage du sucre prove- exprimes en nant de canne a sucre Saccharum officinarum L. saccharose , II 7 Produits et sous-pmduits de malterie. de brasserie de distillerie. et de transformation de fruits ainsi gue les levures fourrageres sechees. 117.1 Radicelles de malt Sous-produit de malterie constitue par les radicelles Proteine brute Cendre brute sechees de cereales germes. Humidite 117.2 Levures sechees Levures en melange ou non, appartenent aux families Proteine brute Cendre brute des Saccharomycetacaae, Endomycetacaae, Humidite Cryptococcacaae, cultivees sur les substrats suivants: Cendres insolubles jus et melasse de betterave ou de canne, vinasse de dans HCI distillerie ou de levurerie, lactoserum, graines de cereales et produits issus de leur transformation, liqueur d'hydrolyse de matiere cellulosique el don! les cellules on! ete tuees et sechees. 117.3 Dreches sechees Sous-produit de brasserie obtenu par sechage des Proteine brute Cellulose brute de brasserie residus de cereales maltees ou non ainsi que d'autres Humidite matieres amylacees. 117.4 Dreches sechees Sous-produit de distillerie obtenu par sechage des Proteine brute Cellulose brute de distillerie residus de cereales travaillees et d'autres matieres Humidite amylacees. 117.5 Pulpes d'agrume Sous-produit seche et obtenu lors de la fabrication Proteine brute Cellulose brute deshydratees de jus d'agrume. Humidite 117.6 Pulpes de tomate Sous-produit seche et obtenu lors de la fabrication Proteine brute Cellulosa brute deshydratees de jus ou de concentres de tomate. Humidite 117.7 Mares de raisins Sous-produit seche et obtenu lors de la fabrication Proteine brute Cellulose brute deshydratees de jus de raisin. Humidite 117.8 Mares de pommes Sous-produit seche et obtenu lors de la fabrication Proteine brute Cellulose brute deshydratees de jus de pomme. Humidite 117.9 Sous-produit de dattes Sous-produit obtenu lors de la fabrication de jus Proteine brute Cellulose brute ou de patisserie ii partir de dattes denoyautees. Humidite 117.10 Sous-produit de figues Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'alcool Proteme brute Cellulose brute a partir de figues dessechees. Humidite 118 Produits agricoles seches artificiellement . 118.1 Farine d'herbe Produit obtenu par sechage artificiel et eventuellement Proteine brute Cendre brute deshydratee apres presechage de jeunes plantes fourrageres dont Cellulose brute Humidite les enzymes activant l'oxydation ont ete rendus Matiere grasse brute Carotene pratiquement inactifs par le sechage. Cendres insolubles dans HCt ti 8.2 F arine de luzerne Produit obtenu par sechage artif1c1el et eventuellement Proteine brute Carotene Page 1416 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 deshydratee apres presechage de luzerne Medicago Saliva L. et Cellulose brute Cendres insolubles Medicago Varia Martyn, dont les enzymes activant Cendre brute dans HCI l'oxydation ont ete rendus pratiquement inactifs par Humidite Matiere grasse brute le sechage. Ce produit peut contenir environ 20 % d'herbes ou de tn'.ifles seches artificiellement preseches au meme temps que la luzerne. 118.3 F arine de trefle Produit obtenu par sechage artificiel et eventuellement Proteine brute Carotene deshydratee apres presechage de trefle Jeune Trifolium ssp. dont Cellulose brute Cendres insolubles les enzymes activant l'oxydation ont ete rendus Cendre brute dans HCI pratiquement inactifs par le sechage. Humidite Matiere grasse brute Ce produit peut contenir environ 20 % d'herbes ou de luzernes sechees artificiellement presechees au meme temps que le trelle. 118.4 Collets et feuilles Produit obtenu par sechage artificiel de collets et Proteine brute Cendre brute deshydrates de bette- feuilles de betteraves sucrieres haches ou non et Sucres totaux Humidite raves sucrieres. prealablement laves. exprimes en Cendres insolubles saccharose dans HCI 118.5 Cossettes de topi- Produit obtenu respectivement par concassage ou lnuhne Cendre brute nambours ou farine mouture de tubercules prealablement nettoyes et Proteine brute Humidite de topinambours. seches de topinambours Helianthus Tuberosus L. Cellulose brute Matiere grasse brute 118.6 Cossettes de palates Produit obtenu respectivement par concassage ou Amidon Cendre brute douces ou farine mouture de tubercuJes preaJablement nettoyes et Proteine brute Humidite de palates douces. seches de palates douces lpomoeces batatas L. poir. Cellulose brute Matiere grasse brute 118.7 Farine de manioc ou Racines de manioc sechees et si necessaire lavees Amidon Cendre brute cossettes de manioc et pelees ainsi que les produits obtenus par mouture Proteine brute Humidite ou racines de manioc. ou concassage. Cellulose brute Matiere grasse brute 118.8 Farine de manioc type Racines de manioc non pelees, sechees et le cas Amidon Cendre brute 55 ou cossettes de echeant lavees, ainsi que les produits obtenus par Proteine brute Humidite manioc type 55 ou mouture ou concassage. Cellulose brute Matiere grasse brute ou racines de manioc type 55. 118.9 Pulpes de manioc Dechets provenant de l'amidonnerie de manioc Amidon Cendre brute sechees. seches et moulus. Proteine brute Humidite Cellulose brute Matiere grasse brute 119 Autres produits d'origine vegetale 119.1 Caroubes concasses Produit obtenu par concassage des fruits seches et Sucres totaux Cendre brute denoyautes du caroub,er Ceratonia Siliqua L. expnmes en Humidite saccharose II 9.2 Gra,sse vegetale. Produit constitue de gra,sse ou d'huile d'origine lndice d'acide Humidite huile vegetale vegetale. Substances insolu bles dans l'ether de petrole Ill SUBSTANCES MINERALES I Ill 1 Carbonate de Carbonate de calcium precip1te. roches calc,ques Calcium jcalcium moulues. craie lavee granulee, coquilles moulues Cendres insolubles N° 66 Journal Officiel de la Repub/ique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1417 La nature du produit d'huitre ou de moules. dans HCI doit l!tre indiquee dans la denom,nation 1112 Carbonate de cal- Melange nature! de carbonate de calcium et de Calcium cium et magnesium carbonate de magnesium. Magnesium 1113 Algues marines Produit d'origine naturelle obtenu a partir d'algues Calcium calcaires marines calcaires moulues ou transformees en Cendres insolubles granules. dans HCI 1114 Oxyde de magnesium Oxyde de magnesium techniquement pur MgO Magnesium Ill 5 Kieserite Sulfate de magnesium nature! MgS04H20 Magnesium 1116 Hydrogenophosphate Hydrogenophosphate de calcium ( phosphate Phosphore total Chlorures (Na Cl ) " de calcium bicalcique ) techniquement pur. Calcium le procede doit l!tre indique dans la denomination. Ill 7 Phosphate nature! Produit obtenu par la mouture de phosphate nature! Phosphore total defluore eventuellement purifle et plus ou moins defluore. Calcium Ill 8 Bis- dihydrogeno- Produit constitue principalement de bis-dihydrogeno- Phosphore total phosphate de calcium phosphate de calcium ( phosphate monocalcique ) Calcium techniquement pur. Ill 9 Dihydrogenophos- Produit constitue principalement de dihydrogeno- Phosphore total phate d'ammonium phosphate d'ammonium ( phosphate monoammonique ) Azote techniquement pur. X Aliment a commercialisation uniquement dans des emballages ou recipients fermes. La denomination des aliments simples aux points II 1.1 a II 1.3 ci-dessus, doit etre completee par !'indication de la ou des especes de ble dont ii s'agit : ble tendre, ble dur, ou ble tendre et ble dur. 2 La denomination des aliments simples au point II 9.2 ci-dessus, doit etre accompagnee par une indication precisant l'espece vegetale a partir de laquelle le produit a ate obtenu. Page 1418 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Substances et produits A - Substances ( ions ou elements ) 1. Arsenic 2. Plomb 3. Fluor N° 66 ANNEXE 8-1 TENEURS MAXIMALES DES SUBSTANCES ET PRODUITS INDESIRABLES DANS LES ALIMENTS DES ANIMAUX ALIMENTS POUR ANIMAUX Aliments simples ..... . a !'exception de : Farine d'herbe. de luzeme et de treftes deshydrates ainsi que putpe de betteraves sucrieres deshydratees et melassees ......................... . phosphates et aliments des animaux provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins ... Aliments complets .. a !'exception de : aliments complets pour poissons ...................... . Aliments complementaires ..................................... . a !'exception de : composes mineraux. Aliments simples fourrages verts .... . phosphates .... .. levures ...... Aliments complets .......... Aliments complementaires ............................ . a !'exception de : composes mineraux. Aliments d'allaitement.. Aliments simples ... a !'exception de : phosphate ..... Aliments complets. a l'except,on: aliments pour chiens et chats aliments complets pour pores aliments complets pour volailles aliments complets pour poussins ... aliments complets pour bovin, ovin et caprin laitiers .... aliments complets pour bovin, ovin et caprin autres que laitiers .. Aliments composes mineraux pour bovins. ovins, caprins Autres aliments complementaires .. Teneur maximale en mg/ Kg (ppm) d'aliment ramene a un taux en humidite 12 % 2 4 10 2 4 4 12 10 40 30 5 5 10 30 2 150 2000 150 600 100 360 260 30 50 2000 126 (Teneur en fluor par pour cent de phosphore) I I Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1419 4. Mercure 5. Nitrites 6. Cadnium B - Les produits 1 . Aflatoxines 81 2. Acide cyanhydrique 3. Gossypol libre Page 1420 Aliments simples ii !'exception de : • aliments des animaux provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins ..... . Aliments complets a !'exception de : aliments complets pour chiens et chats ... Aliments complementaires a !'exception des aliments complementaires pour chiens et chats .... Farine de poisson. ( exprime en nitrite de sodium) ..... Aliments complets ( exprime en nitrite de sodium ) ... ii !'exception de : aliments destines aux animaux familiers exceptes les oiseaux et les poissons d'aquarium .... Aliments simples d'origine vegetate Phosphates ..... . Aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux .. Aliments complets pour bovin, ovin et caprin, a !'exception des veaux, agneaux et chevreaux .. Autres aliments complets, a !'exception des aliments pour animaux familiers ...... Aliments mineraux ............... .. Autres aliments complementaires pour bovins. ovins et caprins Aliments simples ... Aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux .. Aliments complets pour porcins et volaille a !'exception des jeunes animaux .. Autres aliments complets. Aliments complementaires pour bovins. ovins, caprins. a !'exception des aliments complementaires pour betail laitier, veaux et agneaux .. Autres aliments complementaires notamment pour le betail laitier .. Aliments d'allaitement.. Aliments simples ... ii !'exception de : graine de lin .. tourteau de lin .. produits de manioc. Aliments complets .... a !'exception de . aliments complets pour poussins .... Aliments simples .... Journal Officiel de la Republique Tunisienne- 17 aout 1999 0.1 0.5 0.1 0.4 0.2 60 15 0,5 10 0,5 0,5 5 0.5 0,05 0,05 0,02 0.01 0.05 0.005 0,02 50 250 350 100 50 10 20 N°SS N° 66 4. Theobromine 5. Essence volatiles de moutarde 6. Vinylthiooxazolidone ( vinyloxazolidone thione) 7. Ergot de seigle 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyes contenant des alcaloides, des glucosides ou d'aulres substances toxiques isolement ou ensemble, dont : a) lolium temulentum (L) b) lollum remotum schrank c) datura Sp 9. Ricin (ricinus communis) 10. Crotalaria ( spp ) C - lmpuretes botaniques 1. Abricots ( prunus armeni ca) ( L) 2. Amandes ameres ( prunus ducis) (Mill) DA Webb. var. amara (D.C Focke ) (=prunus amygdalys batsch var amara D.C Focke ). 3. Faine non decortiquee (fagus silvatica) 4. Cameline (camelina saliva) (L.) crantz. a !'exception de : tourteaux de colon .... Aliments complets .... a !'exception de : aliments complets pour volailles ( ii !'exception des volailles de ponte ) et veaux .... ........................ . aliments complets pour lapins et porcins ( sauf porcelets ) ..... Aliments complets .. Aliments simples .. a !'exception de . tourteaux de colza. ( exprime en isothiocyanate d'allyle ) .... Aliments complets ( exprime en isothiocyanate d'allyle ) ..... a !'exception de : aliments complets pour porcins ( sauf porcelets ) et volaille. Aliments complets pour volaille . ii !'exception de : aliments complets pour volaille pondeuses .. Tous les aliments contenant des cereales non moulus .. Tous les aliments ... Tous les aliments .. Tousles aliments ... T ous les aliments ( exprimes en coque de ricin ) .. Tousles aliments .. Tous les aliments ... Tous les aliments ... T ous les aliments .. Tous les aliments .. Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 1200 20 100 60 300 100 4000 150 500 1000 500 1000 1000 1000 1000 10 100 Page 1421 Page 1422 5. Mowrah, bassia, madhuca madhuca longifolia (L) Maco (= bassi logifolia L • lllipe malabrorum Engl.). Madhuca lndica, Gmelin (• bassia lalifolia, Roxb. m lfllpe latifo lla Rob F Mueller ). Tousles aliments .........•......................................................................................... 6. Purgere Qagropha curcas L) Tous les aliments ................................... . 7. Crotton (crollon liglium L) 8. Moutarde indienne (bras sica juncea) l. Czem et Coss ssp. intergrifolia (West.) Tell. 9. Moutarde de sarepte (bras sica juncea) L. Czem et Coss ssp. juncea). 10. Moutarde chinoise (bras sica juncea) L. Czem el Coss ssp. juncea) var. lutea batalin. 11. Moutarde noire (brassica nigra L.) Koch. 12. Moutarde d'Elhiopie (brassica carinata) A. Braum. D • GERMES PA THOGENES ET TOXINOGENES 1. Germes lolaux aerobies mesophiles 2. Germes anaerobies 3. Coliformes tolaux 4. Closlridium Perfringens 5. Spores totales 6. levures et moisissures 7. Staphyloccoques 8. Salmonelles Tous les aliments ........................... . T ous les aliments ...................... . Tousles aliments ................................................................................................. . Tous les aliments .................................................................................................. . T ous les aliments ................................................................................................. . Tous les aliments .................... . Aliment d'allailemenl. Aliment complet pour chien et chat.... Aliment poissons .. Aliment complet pour chien et chat... ...... . Aliments poissons .... Aliment d'allaitemenl... .... Aliment poissons ... Aliment d'allailemenl.... Aliment complet pour chien et chat. Aliment d'allaitemenl.. Aliment d'allaitement... Aliment d'allaitemenl.. Aliment poissons Tousles aliments .. Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Nombre de germes maximum par gramme d'aliment 50000 10000 6000 50 10 5 3 Absence 50 1000 50 Absence Absence Absence dans 25 gr d'aliment N° 66 ANNEXE B-2 TENEURS MAXIMALES DES SUBSTANCES ET PRODUITS INDESIRABLES DANS LES MATIERES PREMIERES Substances et produits MATIERES PREMIERES Teneur maximale en mg I Kg (ppm) d'aliment ramene a un taux en humidite 12 % A. Substances et produits 1. Aflatoxine B1 2. Cadnium 3. Arsenic 4. Plomb 5. Phosphatase 8. Germes pathogenes et toxinogenes 1. Germes totaux aerobies mesophiles 2. Germ es anaerobies 3. Coliformes totaux 4. Coliformes fecaux 5. Staphyloccoques 6. Salmonelles Arachide, coprah, palmiste, graine de colon, babassu, mais et les derives de leur transformation ........................................................................... . Lail en poudre ....................................................................................... . Phosphates .......... ............. ,. ................................................................. . Phosphates .......................................................................................... . Lait en poudre ..................................................................................... . Lail en poudre .... Farine de poisson et farine de viande .................................................. . Graisses animales ................................. . Lail en poudre ................................................................................... . Farine de poisson et farine de viande .......... . Graisses animales ..................................... .. Farine de poisson et farine de viande ................................................... . Graisses animales ...................... . Lail en poudre .. Graisses animales ...................................................................... . Lail en poudre ........................................... . F arine de poisson et farine de viande ... Graisses animales .. . Lail en poudre ............ . Tous les ingredients .. 0.2 0,2 10 20 15 Negatif Nombre de germes !!rui!!ll!m par gramme d'aliment 6000 500 50000 I 0, 1 gr 10 Absence 3 Absence 5 10 Negatif dans 0, 1 gr Absence Absence Absence dans 0, 1 gr Absence dans 25 gr d'aliment Journal Officiel de la Repub/ique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1423 Page 1424 ANNEXE C DISPOSITIONS RELATIVES A L' ETIQUETAGE DES ALIMENTS COMPOSES I - Dispositions qenerales 1 - Les teneurs indiquees ou a mentionner se referent au poids de !'aliment compose tel quel, sauf indications contraires. 2 - La teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas depasser 3,3 p.100 par rapport a la matiere seche, dans le cas des aliments composes contenant principalement des sous-produits de riz; et 2,2 p.100 par rapport a la matiere seche dans les autres cas. Toutefois, la teneur de 2,2 p.100 peut etre depassee dans le cas: a) d'aliments composes contenant des agents liants mineraux autorises; b) d'aliments mineraux; c) d'aliments composes contenant plus de 50 p.100 de cassettes ou de pulpes de betteraves sucrieres; d) d'aliments composes destines aux poissons d'elevage et contenant une teneur en farine de poisson superieure a 15 p.100; et pour autant cette teneur soit declaree en pourcentage exprime par rapport a !'aliment tel quel. Dans le cas d'aliments composes dont la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne depasse pas les limites mentionnees dans les alineas precedents, cette teneur peut egalement etre declaree. Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 II - Mentions obligatoires et facultatives relatives aux constituants analytiques ,ALIMENTS CONSTITUANTS ESPECES ANIMALES OU CATEGORIES D'ANIMAUX · POUR ANIMAUX ANAL YTIQUES Mentions obligatoires Mentions facultatives 1 2 3 4 Aliments complets Humidite Proteines brutes Animaux a l'exception des animaux familiers Animaux familiers autres que les chiens Matieres grasses brutes i ·-,~ ... '";.,."' ,~ '""' et les chats Cellulose brute ; Cendres brutes Lysine Pores Animaux autres que les pores Mjthionine Volaille Animaux autres que la volaille. Cystine Threonine Tousles animaux Tryptophane Valeur energetique Volaille " Pore Amidon Sucres totaux (saccharose) Sucres totaux + Amidon Calcium --------- 1Tous les animaux Sodium Phosphore Magnesium Potassium Aliments mineraux Humidite Proteines brutes Matieres grasses brutes ) Tousles animaux Cellulose brute Cendres brutes Lysine Methionine Cystine >Tousles animaux Threonine Tryptophane Calcium Sodium Tous les animaux Phosphore Magnesium Ruminant Animaux autres que les ruminants Potassium Tousles animaux Aliments melasses Humidite Proteines brutes } To~ ,6 ao;m••• Cellulose brute Sucres totaux (saccharose) Cendres brutes Matieres grasses brutes l To~ ,6 aa;=,., Calcium Sodium Phosphore Potassium Magnesium >0,5% Ruminant Animaux autres que les ruminants <0,5% Tousles animaux N°66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aoOt 1999 Page 1425 Autres aliments Humidlte I Proteines brutes j'•;m••• • l'mepUoo a.. ,o;=•• fammora 1 Animaux familiers autres que les chiens Matieres grasses brutes autres que les chiens et les chats. et les chats eomplementaires. Cellulose brute Cendres brutes Calcium >0,5% Animaux autres que les animaux familiers Animaux familiars. <0,5% Tous les animaux Phosphore >0,5% Animaux autres Que les animaux familiers Animaux familiers. <0,5 % Tous les animaux Magnesium >0,5'% Ruminant Animaux autres que les ruminants < 0,5% Tousles animaux Sodium 1 Potassium Tousles animaux Valeur energetique Animaux autres que les volailles Lysine Methionine Cystine Threonine Tryptophane Tousles animaux Amidon Sucres totaux (saccharose) Sucres totaux + Amidon ' Aliment Humidite ..., Proteines brutes d'allaitement Matieres grasses brutes Vitamines: A D3 E Veaux , Agneaux , Chevreaux B1 B2 Biotine Chlorure de choline B12 Mineraux Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode ... Cellulose brute } Ae=w ,t ,, w Methionine Lactoses > Veaux Phosphore Calcium ., Page 1426 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aoOt 1999 N°66 ANNEXE D NORMES TECHNIQUES POUR LA PRODUCTION DES ALIMENTS COMPOSES DES ANIMAUX POULETS DE CHAIR ( Non sexes) STADE PHYSIOLOGIQUE Demarrage Croissance Finition Matieres seches (p.100) 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 5 5 Co ncentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal/ Kg 2800 2800 2800 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) 70 65 60 Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) 2.7 2.4 2,3 a 2,38 Lysine min ( g / 1000 Kcal ) 3.5 3.1 2,8 a 2,9 Methionine min ( g / 1000 Kcal ) 1.5 1.4 1.3 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ) 0.65 0.6 0.55 Mineraux (p.100) Calcium 1 0.9 0.8 Phosphore total 0.67 0.66 0.6 Phosphore disponible 0.42 0.4 0.35 Sodium 0.16 0.16 0.16 Chlore 0.14 0.14 0.14 Oligo~lements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 40 30 Cuivre 3 3 2 Zinc 40 40 30 Manganese 70 70 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.1 0.1 0.1 lode 0.8 0.8 0.8 Vitamines: additions recommandees I Kg d"aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 12 000 12 000 10 000 Vitamine D ( UI/Kg) 2 000 2 000 1 500 Vitamine E ( ppm) 30 30 20 Vitamine K ( ppm) 5 5 4 Thiamine 81 (ppm) 1 1 0,5 Riboflavine 82 (ppm) 6 6 4 Pyridoxine 86 (ppm) 3 3 2 Acide pantothenique (ppm) 10 10 5 Niacine PP (ppm) 30 30 20 Acide folique (ppm) 0.5 0.5 0.2 Vitamine 812 (ppm) 0.015 0.015 0.01 Chlorure de choline (ppm) 500 500 500 N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1427 POULES PON DEUS ES POULETTES Pondeuses et reproductrices Reproductrices STADE PHYSIOLOGIQUE Demarrage Croissance legeres lourdes Matieres seche (p.100) 88 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 10 5 5 Concentration energetique minimum 2700 2600 2600 2600 Energie metabolisable Kcal I Kg maximum 2900 2900 2900 2800 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) 65 50 55 50 Acides amines soufres min ( g / 1000 Keat l 2.4 1.9 2.1 1.8 Lysine min ( g / 1000 Kcal ) 3 2.3 2.4 2 Methionine min ( g / 1000 Kcal ) 1.2 1.1 1.1 1 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ) 0.55 0.5 0.55 0.48 Mineraux (p.100) Calcium 0.9 0.9 3,3 ii 3,8 2,8 ii 3,2 Phosphore total 0.65 0.65 0.6 0.6 Phosphore disponible 0.4 0.4 0.35 0.35 Sodium 0.16 0.16 0.16 0.12 Chlore 0.14 0.14 0.14 0.12 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 40 50 50 Cuivre 3 3 10 -10 Zinc 40 40 50 50 Manganese 70 70 60 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.1 0.1 0.15 0.15 lode 0.8 0.8 0.8 0.8 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( Ult Kg) 10 0()0 10 000 10 ooo a 12 ooo 12 000 Vitamine D ( UI /Kg) 1 500 1 500 1 500 a 2000 2 000 Vitamine E (ppm) 20 20 10 a 30 30 Vitamine K (ppm) 5 5 5 5 Thiamine B1 (ppm) 1 1 1 1 Riboflavine B2 (ppm) 6 6 6 6 Pyridoxine B6 (ppm) 3 3 3 3 Acide pantothenique (ppm) 10 10 10 10 Niacine PP (ppm) 30 30 30 30 Acide folique (ppm) 0.5 0.5 0.5 0.5 Vitamine B12 (ppm) 0.015 0.015 0.01 0.015 Biotine (ppm) 0.1 0.1 0.1 0.1 Chlorure de choline (ppm) 500 500 500 900 Page 1428 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 DINDONS CHAIRS STADE PHYSIOLOGIQUE Oemarrage Croissance I Croissance II Finition 0 -4 sem. 5 -8 sem. 9-12sem. 13 -17 sem. Matieres seches (p.100) 88 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 5 5 5 Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal I Kg 2700 2800 2800 2800 Prot6ines brutes minimum ( g I 1000 Kcal ) 87 80 65 55 Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) 3.9 3 2.55 2.2 Lysine min ( g I 1000 Kcal ) 5.5 4.5 3.85 3.15 Methionine min ( g 11000 Kcal ) 1.6 1.4 1.2 1 Tryptophane min ( g I 1000 Kcal ) 0.85 0.75 0.6 0.5 Mineraux (p.100) Calcium 1.2 1.2 0.95 0.95 Phosphore total 0.85 0.85 0.7 0.7 Phosphore disponible 0.6 0.6 0.45 0.45 Sodium 0.16 0.16 0.15 0.15 Chlore 0.14 0.14 0.14 0.14 Oligo-elements: additions recommandees { ppm ) Fer 40 40 30 30 Cuivre 4 4 3 3 Zinc 60 60 40 40 Manganese 80 80 70 70 Cobalt 0.2 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.15 0.15 0.1 0.1 lode 0.8 0.8 0.7 0.7 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI/Kg) 12 000 12 000 10 000 10 000 Vitamine D ( UI/ Kg) 2 000 2 00,J 1 500 1 500 Vitamine E ( ppm) 25 25 15 15 Vitamine K { ppm) 4 4 3 3 Thiamine B1 (ppm) 2 2 1 1 Riboflavine B2 (ppm) 6 6 4 4 Acide pantothenique (ppm) 20 20 10 10 Niacine PP (ppm) 60 60 40 40 pyridoxine B6 (ppm) 3 3 biotine (ppm) 0.3 0.3 0.1 0.1 Acide folique (ppm) 1.2 1.2 0.7 0.7 Vitamine B12 (ppm) 0.02 0.02 0.01 0.01 Chlorure de choline {ppm) 800 800 800 800 N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1429 DINDES REPRODUCTRICES Reproductrice STADE PHYSIOLOGIQUE Demarrage Croissance I Croissance II En ponte 0 -4 sem. 5 -14 sem. 15 - 25 sem. Matieres seche (p.100) 88 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 5 5 5 Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg 2600 2600 2600 2600 Proteines brutes minimum ( g I 1000 Kcal ) 80 65 47 47 Acides amines soufres min ( g I 1000 Kcal ) 3 2.4 1.6 1.7 Lysine min ( g 11000 Kcal ) 4.8 3.3 2.6 2.15 Methionine min ( g I 1000 Kcal ) 1.37 1.1 0.7 1.25 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ) 0.73 0.52 0.45 0.45 Mineraux (p.100) Calcium 1.3 1 0.84 2,3 a 3,2 Phosphore total 0.88 0.75 0.64 0.63 Phosphore disponible 0.63 0.5 0.4 0.38 Sodium 0.17 0.15 0.14 0.14 Chlore 0.15 0.14 0.13 0.13 Oligo~lements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 30 20 50 Cuivre 4 3 2 3 Zinc 60 40 30 50 Manganese 80 70 40 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.15 0.1 0.1 0.15 lode 0.8 0.7 0.5 0.8 Vitamines: additions recommandees / Kg d'aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 12 000 10 000 10 000 12 000 Vltamine D ( Ult Kg) 2 000 1 500 1 500 2 000 Vitamine E ( ppm) 25 15 10 25 Vitamine K ( ppm) 4 3 2 4 Thiamine B1 (ppm) 2 1 1 1 Riboflavine B2 (ppm) 6 4 4 6 Acide pantothenique (ppm) 20 10 10 20 Niacine PP (ppm) 60 40 40 40 pyridoxine B6 (ppm) 3 3 2 3 biotine (ppm) 0.3 0.03 0.1 0.15 Acide folique (ppm) 1.2 0.7 0.5 1 Vitamine B12 (ppm) 0.02 0.01 0.01 0.015 Chlorure de choline (ppm) 800 800 500 800 Page 1430 Journal Officiel de la Republique Tunisienne -- 17 aout 1999 N° 66 PINTADES CHAIRS STADE PHYSIOLOGIQUE Matieres seches (p.100) Cellulose brute (p.100) maximum Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) Lysine min ( g / 1000 Kcal ) Methionine min ( g / 1000 Kcal ) Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) Mineraux (p.100) Calcium Phosphore total Phosphore disponible Sodium Chlore Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) Vitamine D ( UI / Kg) Vitamine E ( ppm) Vitamine K ( ppm) Riboflavine 82 (ppm) Acide pantothenique (ppm) Niacine PP (ppm) pyridoxine 86 (ppm) biotine (ppm) Acide folique (ppm) Vitamine 812 (ppm) Chlorure de choline (ppm) Demarrage O -4 sem. 88 5 2700 75 2.9 4 1.4 0.72 1 0.64 0.39 0.16 0.14 25 3 40 70 0.15 0.15 1 12 000 2 000 25 3 5 10 30 1 0.2 0.2 0.01 500 Croissance 5 - 8 sem. 88 5 2700 60 2.4 3.1 1.2 0.6 0.9 0.59 0.34 0.16 0.14 15 2 25 50 0.15 0.15 1 10 000 1 000 12 2 5 10 15 1 0.2 0.2 0.01 250 Joumal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Finition 9-12sem. 88 5 2700 45 1.7 2 1 0.4 0.8 0.56 0.31 0.16 0.14 15 2 25 50 0.15 0.15 1 10 000 1 000 12 2 5 10 15 1 0.2 0.2 0.01 250 Page 1431 PIN TADES REPRODUCTRICES STADE PHYSIOLOGIQUE Matieres seches (p.100) Cellulose brute (p.100) maximum Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) Lysine min ( g / 1000 Kcal ) Methionine min ( g / 1000 Kcal ) Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) Mineraux (p.100) Calcium Phosphore total Phosphore disponible Sodium Chlore Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) Vitamine D ( UI / Kg) Vitamine E ( ppm) Vitamine K ( ppm) Thiamine 81 (ppm) Riboflavine 82 (ppm) Acide pantothenique (ppm) Niacine PP (ppm) pyridoxine 86 (ppm) biotine (ppm) Acide folique (ppm) Vitamine 812 (ppm) Chlorure de choline (ppm) Demarrage 88 5 2700 68 2.9 4.13 1.37 0.86 0.85 0.65 0.4 0.17 0.15 40 4 60 80 0.2 0.15 0.8 12 000 2 000 25 4 2 6 10 70 2 0.3 1.2 0.015 800 Croissance 88 5 2700 50 2.14 1.96 1 0.5 0.8 0.6 0.35 0.17 0.15 30 3 40 70 0.2 0.1 0.7 10 000 1 500 15 3 1 4 5 40 2 0.05 0.7 0.01 800 Finition 88 5 2700 42 1.78 1.71 0.78 0.42 0.5 0.5 0.25 0.17 0.15 20 2 30 40 0.2 0.1 0.5 10 000 1 500 10 2 1 4 5 40 2 0,1 0.5 0.01 500 Page 1432 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Reproductrice En ponte 88 5 2700 48 1.92 2.75 1.07 0.46 3.7 0.67 0.42 0.14 0.13 40 3 50 60 0.2 0.15 0.8 12 000 2 000 25 4 1 6 10 40 2 0.15 1 0.01 800 CANARDS C H A I R s STADE PHYSIOLOGIQUE Reproductrice Demarrage Croissance Finition En ponte Matieres seches (p.100) 88 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 5 5 5 ·-· Concent~ation energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg 2600 2600 2600 2500 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) 63 52 46 4b Acides amines soufres min ( g / 100:l Kcal ) 2.53 2.2 1.9 2.15 Lysine min ( g / 1000 Kcal ) 3 2.5 2.2 2.38 Methionine min ( g / 1000 Kcal ) 1.23 1 11 0.96 1.26 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) 0,57 0,53 0.5 0.57 Mineraux (p.100) Calcium 0.8 0.7 0.56 2.5 Phosphore total 0.61 0.55 0.47 0.6 Phosphore disponible 0.36 0.3 0.22 0.3? Sodium 0.14 0.14 0.14 0.14 Chlore 0.12 0.12 0.12 0.13 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 30 20 40 Cuivre 5 4 3 5 Zinc 40 30 20 50 Manganese 70 60 60 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.1 0.1 0.1 0.15 lode 1 0.7 0.5 0.8 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI/Kg) 8 000 8 000 4 000 10 000 Vitamine D ( UI/ Kg) 1 000 1 000 500 1 500 Vitamine E {ppm) 20 15 10 15 Vitamine K (ppm) 4 4 4 4 Thiamine B1 (ppm) 1 1 1 1 Riboflavine B2 (ppm) 4 4 2 6 Acide pantothenique (ppm) 5 5 5 10 Niacine pp (ppm) 25 25 25 40 pyridoxine B6 (ppm) 2 2 2 '.1. biotine (ppm) 0.1 0.1 0.1 0.15 Acide folique (ppm) 0.2 0.2 0.2 1 Vitamine B12 (ppm) 0.015 0.01 0.01 0.01 Chlorure de choline (ppm) 300 300 300 600 N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne -- 17 aout 1999 Page 1433 C; I E S C H A I R s STADE PHYSIOLOGIQUE Reproductrice Demarrage Croissance Finition En ponte Matieres seches (p.100) 88 88 88 88 Cellulose brute (p.100) maximum 5 5 5 5 Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg 2600 2700 2700 2200 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) 61 43 38 60 Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) 3 2.1 1.8 1.9 Lysine min ( g i 1000 Kcal ) 3.4 2.1 1.75 2.65 Methionine min ( g / 1000 Kcal ) 1.5 1.1 0.95 1.1 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ) 0.53 0.48 0.45 0.6 Mineraux (p.100) Calcium 0.75 0.75 0.65 2.6 Phosphore total 0.67 0.62 0.57 0.56 Phosphore disponible 0.42 0.37 0.32 0.32 Sodium 0.14 0.14 0.14 0.12 Chlore 0.13 0.13 0.13 0.12 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 30 20 40 Cuivre 5 4 3 5 Zinc 40 30 20 50 Manganese 70 60 60 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.1 0.1 0.1 0.15 lode 1 0.7 0.5 0.8 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) 8 000 8 000 4 000 10 000 Vitamine D ( UI / Kg) 1 000 1 000 500 1 500 Vitamine E ( ppm) 20 15 10 15 Vitamine K ( ppm) 4 4 4 4 Thiamine 81 (ppm) 1 1 1 1 Riboflavine 82 (ppm) 4 4 2 6 Acide pantothenique (ppm) 5 5 5 10 Niacine PP (ppm) 25 25 25 40 pyridoxine 86 (ppm) 2 2 2 2 biotine (ppm) 0.1 0,1 0,1 0.15 Acide folique (ppm) 0.2 0,2 0.2 1 Vitamine 812 (ppm) 0.015 0.01 0,01 0.01 Chlorure de choline (ppm) 300 300 300 600 Page 1434 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 N° 66 N° 66 CAILLES STADE PHYSIOLOGIQUE Matieres seches (p.100) Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) Lysine min ( g / 1000 Kcal ) Methionine min ( g / 1000 Kcal ) Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) Mineraux (p.100) Calcium Phosphore total Phosphore disponible Sodium Chlore Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) Vitamine D ( UI / Kg) Vitamine E ( ppm) Vitamine K ( ppm) Thiamine B1 (ppm) Riboflavine B2 (ppm) Acide pantothenique (ppm) Niacine PP (ppm) pyridoxine B6 (ppm) biotine (ppm) Acide folique (ppm) Vitamine B12 (ppm) Chlorure de choline (ppm) CHAIRS Demarrage 88 2600 82 3 4.65 0.71 0.71 0.85 0.65 0.42 0.14 0.13 40 4 60 80 0.2 0.15 1 10 000 1 500 20 4 2 6 10 60 2 0.3 1.2 0.015 800 Finition 88 2600 64 2.7 4.1 1.2 0.64 0.85 0.6 0.37 0.14 0.13 30 3 60 70 0.2 0.1 0.07 8 000 1 200 15 3 1 4 5 40 2 0.05 0.7 0.01 800 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Reproductrice En ponte 88 2600 68 2.8 3.9 1.5 0.77 3 0.6 0.37 0.14 0.13 40 3 60 60 0.2 0.15 0.8 10 000 1 500 15 4 1 6 10 40 2 0.15 1 0.01 600 Page 1435 FAISANS C H A I R s STADE PHYSIOLOGIQUE Reproductrice Oemarrage Finltion En ponte Matieres seches (p.100) 88 88 88 Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg 2500 2500 2500 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) 92 60 50 Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) 3.5 2.25 1.9 Lysine min ( g / 1000 Kcal ) 5.2 3.2 2.5 Methionine min ( g / 1000 Kcal ) 1.7 1.4 1.1 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) 0.8 0.5 0.5 Mineraux (p.100) Calcium 1 0.9 2.4 Phosphore total 0.78 0.65 0.54 Phosphore disponible 0.56 0.43 0.3 Oligo411ements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 30 40 Cuivre 4 3 3 Zinc 60 40 50 Manganese 80 70 60 Cobalt 0.2 0.2 0.2 Selenium 0.15 0.1 0.15 lode 1 0.07 0.8 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 10 000 8 000 10 000 Vitamine 0 ( Ult Kg) 1 500 1 200 1 500 Vitamine E (ppm) 20 15 15 Vitamine K (ppm) 4 3 4 Thiamine B1 (ppm) 2 1 1 Riboflavine B2 (ppm) 6 4 6 Acide pantothenique (ppm) 10 5 10 Niacine pp (ppm) 60 40 40 pyridoxine B6 (ppm) 2 2 2 biotlne (ppm) 0.3 0.05 0.15 Acide folique (ppm) 1.2 0.7 1 Vitamine B12 (ppm) 0.015 0.01 0.01 Chlorure de choline (ppm) 800 800 600 Page 1436 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 N° 66 PERDR X CH A I RS STADE PHYSIOLOGIQUE Reproductrice Matieres sei;hes (p.100) Concentration energetique minimum Energie metabolisable Kcal / Kg Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ) Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ) Lysine min ( g / 1000 Kcal ) Methionine min ( g / 1000 Kcal ) Tryptophane min ( g / 1000 Kcal) Mineraux (p.100) Calcium Phosphore total Phosphore disponible Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) Vitamine D ( UI / Kg) Vitamine E ( ppm) Vitamine K ( ppm) Thiamine B1 (ppm) Riboflavine B2 (ppm) Acide pantothenique (ppm) Niacine PP (ppm) pyridoxine B6 (ppm) biotine (ppm) Acide folique (ppm) Vitamine B12 (ppm) Chlorure de choline (ppm) Demarrage 88 2600 67 2.8 4 1.5 0.7 0.9 0.7 0.47 40 4 60 80 0.2 0.15 1 10 000 1 500 20 4 2 6 10 60 2 0.3 1.2 0.015 800 Finition 88 2500 56 2.2 3 1.3 0.52 0.85 0.56 0.34 30 3 40 70 0.2 0.1 0.07 8 000 1 200 15 3 1 4 5 40 2 0.05 0.7 0.01 800 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 En ponte 88 2600 57 2.35 3 1.3 0.62 2.4 0.54 0.3 40 3 50 60 0.2 0.15 0.8 10 000 1 500 15 4 1 6 10 40 2 0.15 1 0.01 600 Page 1437 PORCINS PORCELET Pores en STADE PHYSIOLOGIQUE 1er age 2eage croissance Matieres seches (p.100) 88 88 87 Concentration energetique minimum Energie digestible Kcal/ Kg 3300 3300 3000 Energie metabolisable Kcal / Kg 3100 3100 2850 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ED) 57 50 45 Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ED) 2.3 1.8 1.5 Lysine min ( g / 1000 Kcal ED) 4 3.5 2.5 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ED ) 0.7 0.6 0.45 Mineraux (p.100) Calcium 1.3 1.05 0.95 Phosphore 0.9 0.75 0.6 Oligo-.lements: additions recommandees ( ppm ) Fer 100 100 80 Culvre 10 10 10 Zinc 100 100 100 Manganese 40 40 40 Cobalt 0,1 a o,5 0,1 a o,5 0.1 Selenium 0.3 0.3 0.1 lode 0.6 0.6 0.2 Vitamines: additions recommandees / Kg d'aliment • Vitamine A ( UI/ Kg) 10 000 10 000 5 000 Vitamine D ( UI/ Kg) 2 000 2 000 1 000 Vitamine E ( ppm) 20 20 10 Vitamine K (ppm) 1 1 0.5 Thiamine 81 (ppm) 1 1 1 Riboflavine 82 (ppm) 4 4 3 Acide pantothenique (ppm) 10 10 8 Niacine PP (ppm) 15 15 10 biotine (ppm) 0.1 0.1 0.05 Acide folique (ppm) 0.5 0.5 0.5 Vitamine 812 (ppm) 0.03 0.03 0.02 Chlorure de choline (ppm) 800 800 500 Page 1438 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 N° 66 PORCINS (suite) STADE PHYSIOLOGIQUE Matieres seches (p.100) Concentration energetique minimum Energie digestible Kcal/ Kg Energie metabolisable Kcal / Kg Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ED) Acides amines soufres min ( g / 1000 Kcal ED ) Lysine min ( g / 1000 Kcal ED ) Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ED ) Mineraux (p.100) Calcium Phosphore Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer Cuivre Zinc Manganese Cobalt Selenium lode Vitamines: additions recommandees / Kg d'aliment Vitamine A ( UI / Kg) Vitamine D ( UI / Kg) Vitamine E ( ppm) Vitamine K ( ppm) Thiamine 81 (ppm) Riboflavine 82 (ppm) Acide pantothenique (ppm) Niacine PP (ppm) biotine (ppm) Acide folique (ppm) Vitamine 812 (ppm) Chlorure de choline (ppm) Pore en Finition 87 3200 3040 40 2.2 1.3 0.4 0.85 0.5 80 10 100 40 0.1 0.1 0.2 5 000 1 000 10 0.5 1 3 8 10 0.05 0.5 0.02 500 Truie en gestation + verrat 87 3000 2850 40 1.3 0.9 0.25 1 0.55 80 10 100 40 0.1 0.1 0.6 5 000 1 000 10 0.5 1 3 8 10 0.1 0.5 0.02 500 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Truie en lactation 87 3100 2950 45 1.9 1 0.4 0.8 0.55 80 10 100 40 0.1 0.1 0.6 5 000 1 000 10 0.5 1 3 8 10 0.1 0.5 0.02 500 Page 1439 LAPINS STADE PHYSIOLOGIQUE Jeune en Lapine allaitante Lapine I Adulte a Aliment mlxte croissance + lapereau gestante l'entretien matemite + sous la mere ( dontm~les engraissement Matieres seches(p.100) 89 89 89 89 89 Cellulose brute (p.100) maximum 14 12 14 15 14 Malieres grasses (p.100) 3 3 3 3 3 Con-::entration energetique minimum Eneryie digestible Kcal/ Kg 2500 2600 2500 2200 2500 Energie metabolisable Kcal / Kg 2400 2500 2400 2120 2410 Proteines brutes minimum ( g / 1000 Kcal ED) 64 70 64 59 68 Acides amirnis soufres min ( g / 1000 Kcal ED) 2.4 2.3 - 2.4 Lysine min ( g 11000 Kcal ED I 2.6 2.88 - 2.8 Tryptophane min ( g / 1000 Kcal ED) 0.52 0.84 - 0.8 · Mineraux (p.100) Calcium 0.4 1.1 0.8 0.4 1.1 Phosphore 0.3 0.8 0.5 0.3 0.8 Sodium 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 ' -potassium 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 soufre 0.6 0.9 0.9 0,9 0.9 Chiem> 0.04 0,04 0,04 0,04 0.04 Magnesium 0.03 0.04 0.04 0,04 0.04 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm l Fer 50 100 50 50 100 Cuivre 5 5 - - 5 Zinc 50 70 70 . 70 Manganese 8.5 2.5 2.5 2.5 8.5 · Cobalt 0.1 0.1 - 0.1 lode 0.2 0.2 0.2 0.2 0.2 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamina A ( UI I Kg) 6 000 12 000 12 000 6 000 10 000 • Vitamine D ( UI / Kg) 900 900 900 900 900 Vitamine E (ppm) 50 50 50 50 50 • Vitamine K ( ppm) 2 2 2 2 2 Thiamine 81 (ppm) 2 - - 2 Riboflavine 82 (ppm) 6 - . 4 Acide pantothenique (ppm) 20 . - - 20 •· Niacin& Pf' (ppm) 50 - - - 50 pyridoxine 86 (ppm) 2 - 2 biotinc (ppm) 0.2 - 0.2 Acid& folique (ppm) 5 - 5 Vitamine B12 (ppm) 0.01 . 0.01 l Page 1440 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 ALIMENTS CHIEN$ ET CHATS TYPES .• o· ALIMENTS S E C SEMI-HUMIOE HUMIOE Matieres seches (p.100) 90 75 25 Matieres grasses (p.100) 5 4 2 dont acide linoleique (p.100) 1.4 1.2 0.4 Concentration energetique minimum Energie digestible Kcal/ Kg 2800 2320 780 Proteines brutes minimum (g/100KcaIEO) 20 16.5 5.5 Mineraux (p.100) Calcium 1 0.8 0.3 Phosphore 0.8 0.7 0.25 potassium 0.5 0.45 0.2 Chlorure de sodium 1 0.8 0.3 Magnesium 0.04 0.03 0.01 Oligo•lements: additions recommandees ( ppm ) Fer 54 45 15 Cuivre 6.5 5.5 1.8 Zinc 18 15 5 Manganese 4.5 3.6 1.2 Cobalt 2.2 1.8 0.61 lode 4.4 3.6 1.2 Vitamines: additions recommandees / Kg d'aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 2 350 2 000 670 Vitamine 0 ( UI/Kg) 240 200 80 Vitamine E (ppm) 43 36 12 Vitamine K (ppm) 1.3 1.1 0.4 Thiamine B1 (ppm) 0.65 0.55 0.18 Riboflavine B2 (ppm) 1.9 1.6 0.5 Acide pantothenique (ppm) 1.9 1.6 0.54 Niacine PP (ppm) 10 7.5 2.5 pyridoxine B6 (ppm) 0.9 0.75 0.25 Acide follque (ppm) 0.17 0.13 0.04 Vitamine B12 (ppm) 0.02 0.017 0.006 • Chlorure de choline (ppm) 1100 900 300 N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aoOt 1999 Page 1441 ALIMENTS D ' ALLAITEMENT Especes animales Veaux Agneaux et d'elevage chevreaux Matieres seches (p.100) minimum 95 95 Cellulose brute ( p.100 ) maximum 0.5 0.5 Energie metabolisable Kcal / Kg minimum 4550 4500 Proteines brutes minimum (%) 22 23 Lysrhe min(%) 6 Methionine min(% ) 2 Cystine min(%) 1.5 Tryptophane min(%) 1.1 Lactose ( gr ) maximum 450 400 Matieres grasses (p.100) maximum 16 a 18 25 Matieres minerales totales (p.100) maximum 7 9.5 Mineraux (p.100) Calcium 1.2 0.6 Phosphore total 0.8 0.5 Sodium 0.4 0.4 Magnesium 0.1 0.02 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer 40 45 Cuivre 7 6 Zinc 30 80 Manganese 20 48 Cobalt 0.1 :J.2 Selenium 0.1 0.8 lode 0.1 0.125 Vitamines: additions recommandees / Kg d'aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 25000 63000 Vitamine D ( UI/ Kg) 5000 12600 Vitamine E ( ppm) 30 30 Vitamine K (ppm) 2.5 6 Thiamine B1 (ppm) 2.5 3.6 Riboflavine B2 (ppm) 5 12 Acide pantothenique (ppm) 15 24 Niacine pp (ppm) 15 48 pyridoxine B6 (ppm) 2.5 2 biotine (ppm) 0.1 0.75 Acide folique (ppm) 0.5 Vitamine B12 (ppm) 0.05 0.05 Vitamine C (ppm) 100 120 Chlorure de choline (ppm) 400 500 Page 1442 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 ALIMENTS DE PRODUCTION Designation Lail Viande Matieres seches (p.100) 1ninimum 88 88 Cellulose brute ( p.100 ) maximum 10 a 12 10 i\ 12 Energie nette Kcal / Kg minimun1 0,85 0,9 Proteines brutes minimum (%) 18 15 Mineraux (p.100) Calcium 0,8 0,5 Phosphore total 0,8 0,6 Sodium 0,8 0,8 Magnesium 0,15 0,25 Oligo-elements: additions recommandees ( ppm ) Fer 30 30 Cuivre 10 10 Zinc 50 50 Manganese 50 50 Cobalt 0,1 0,1 Selenium 0,1 0,1 lode 0,8 0,1 Vitamines: additions recommandees I Kg d'aliment Vitamine A ( UI/ Kg) 10 000 12 000 Vitamine D ( UI/Kg) 2000 3 000 Vitamine E (ppm) 25 60 Niacine PP (ppm) 6 N° 66 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 Page 1443 ANNEXE E LISTE DES CATEGORIES D'INGREDIENTS utilises pour l'etiquetage A - La liste des categories d'ingredients pouvant etre utilisees pour l'etiquetage des aliments composes pour les animaux eleves pour leur consommation ou la consommation de leurs produits; ou pour leur fourrure, hormis les aliments mineraux , est la suivante : * tourteaux et autres produits azotes d'origine vegetale; * produits azotes non proteiques; * produits et sous-produits laitiers; • cereales et produits amylaces; • co-produits de la transformation des cereales; • produits et co-produits de la fabrication du sucre; * huiles et graisses vegetates; * substances minerales. B - La liste des categories d'ingredients pouvant etre utilisees pour l'etiquetage des aliments composes pour les animaux familiers, est la suivante: 1 - viandes et sous produits carnees d'animaux d'abattoir, 2 - lait et produit de laiterie, 3 - oeufs et produits d'oeufs, 4 - huiles et graisses, 5 - levures, 6 - poissons et sous-produits de poissons 7 - cereales et sous-produits de leur transformation, 8 - legumes, legumineuses et sous-produits de leur transformation, 9 - substances minerales, 10 - les sucres; 11 - fruits frais et secs ou conserves, 12 - les algues , 13 - mollusques et crustaces : 14 - produits de la boulangerie et sous-produits . Page 1444 Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aout 1999 z 0 a, a, ~ 2 § ~ 0 2, [ ~ ru ::0 (th 0 C: i C: (D §~ v;· qi" ~ ?G .... I Ill 0 c:, .... .... c.o c.o c.o ~ Ill CQ CD .... t u, A N N E X E F CERTAIN$ PRODUITS AZOTES UTILISES DANS DENOMINATION I DESIGNATION SUBSTRAT I CARACTERISTIQUES I ESPECE du principe nutritif DE CULTURE de composition ou identite du Specifications du produit ANIMALE Des groupes Du produit micro-organisme eventuelles I I I 2 3 4 I 5 I 6 I k PRCDUlTS PROTEiQUE:S J;,filENt.JS A PART!R DES MICRO-ORGANl$NIES DE.S GROUPES ;,UIVANTS Ji i. 8acifrit-?S 1. i 4 .6actencs (.<,,,,:ifr,ees ;';lJi m8"th.;i:-i•J1 • . 1 2 8acteries produites sur substrats agricoles. ?--oduit proteique de fermenta• tion obtenu par ct,ltu1e de methy!opliilus rnethylotrcphus sur methanol, 1.1.2. ~ Proteine bactl-rienne, coproduit de la production par fermentation de la l-iysine HCI obtenue a partir des micro organismes tues et des subs trats enumeres en colonne 4. 1.1.2.2 Proteine bacterienne, coproduit de la production oar Methylophilus mJthylotrophus souch~ NC!B 10515 Brevibacterium Lactofermentum Corynebacterium melr1ssecol.=l Methanci. Saccharose. Metasse. Produits amylaces et leurs hydroiysats. Saccharose, MP.lrlsse, Azote ex,Jnme en protCine brute min : 68 % !ndice de ret!exion suplitieur 3 50, Pores, Vo!aines, Veaux. Poisson. Azote exprime en proteine IToutes les brute min : 67 % especes anir.iaies Azote exprime en proteine IToutes les brute min 67 % especes L'ALIMENTATION ANIMALE I DISPOSITIONS PARTICULIERES I 7 ! oecla•ations a porter sur !'8tiquf:ti:e ou rembal!age du pPJduit: • dE:nominatior. du produit pmteir.es brutes, cendres brutes, matieres grasses brutes, humidite, mode d"emoloi, . mention " eviler l'inhalation " Declarations a porter sur i'€!tiquette ou !'ernballage des aliments composes : • taux d'incorporation du produit dans !'oiirr1ent. D<\c!arations a porter sur l'eUquette ou l'Prnballage du produit: proteine bacterienne coproduit de la production par fermentation sur substrat agricole de la L-lysine HCI ; azote exprime en proteine brute, humidite, espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage du produit · "U II C0 CD ... £ ... ..... II 0 C• r+ ... CD CD CD z 0 0) 0) 1.2 Levures. fermentation de l'acide gluta mlque obtenue a partir des mlcro-organismes tues et des substrats enumeres en colon ne 4. Produits amylaces et leurs hydro lysats. 1.2.1 Levures Toutes les levures obtenues a Saccharomyces Mtllasses, vinasses, cultivees sur partir des micro-organismes et ctlravisiae, saccha- ctlrtlales et produits substrat d'origine des substrats enumtlrtls respec- romyces carfaber- amylactls, jus de animate ou vtlgetale. 1.2.2 Levures cultivtles sur des substrats autres que ceux vises sous 1.2.1 1.3 Algues 1.4 Champignons interieurs. tivement dans les colonnes 3 et 4 et dont les cellules ont ettl tuees. giensis, kluyveremy- fruit, lactoserum, ces lactis, kluvere myces fragilia. acide lactique, hydrolysats de fibre vegetale. 2. COMPOSES AZOTES NON PROTEIQUES 2.1 Uree et ses derivees. 2.1.1 Uree techniquement pure CO(NH2)2 2.1.2 Biuret techniquement pur (CONH2)2-NH 2.1.3 phosphate d'uree, CO(NH2)2-H3PO4 techniquement pur, 2.1.4 Diuredo-isobutane, techniquement pur. (CH3)2- (CH)2 (NHCONH2)2. Uree : min 97 %, Biuret: min 97 %, Azote: min 16,5 %, Phosphore: min 18 %, Azote : min 30 ¾, Aldehyde isobutyrique : min 35 %. animales Toutes les especes animales proteine bacterienne coproduit de la production par fermentation sur substrat agricole de l'acide glutamique . azote exprime en proteine brute, • humidite, espece animale ou categorie animale. Ruminants Declarations a porter sur !'etiquette ou l"emballage des le debut du produit : de la - la mention '"Uree", "Biuret", "Phosphate d"uree··, rumination. "Diuredo-isobutane", selon le cas; teneur en azote. En outre pour le produit 2.1.3 teneur en phosphate; espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : la mention "Urea", "Biuret", "Phosphate d'uree", "Oiuredo-isobutane", salon le cas ; taux d'incorporation du produit dans !'aliment; • Apport en azote non proteique, exprime en z 0 a, a, ~ I 0 ~ i: i ii, 1 §. .a: ~ ~ ::i ii;· ~ (I) I .... ..., Ill 0 C• ... .... co co co "3 CD CD .... s 2.2 Sels d'ammonluni 2.2.1 Lactate d'ammonium, produit par fermentation par lactobacillus bulgaricus. 2.2.2 Acetate d'ammonium solution aqueuse. 2.2.3 Sulfate d'ammonium solution aqueuse. CH3CHOHCOONH4 I Lactoserum CH2COONH4. ( NH4)2S04. proteine brute ( % de la proteine brute totale) • Indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non proteique a ne pas depasser dans la ration Journaliere selon l'espece ou la categorie d'anlmaux. Azote exprime en proteine I Ruminants Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage brute : min 44 %. Acetate d'ammonium min: 55%. Sulfate d'ammonium des le debut I du produit : dela rumination. • la mention "Lactate d'ammonium de fermentation" azote exprlme en proteine brute; cendres brutes; humidite; espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : la mention "Lactate d'ammonium de fermentation" • taux d'incorporation du produit dans !'aliment. • Apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (%de la proteine brute totale) • Indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non proteique a ne pas depasser dans la ration journallere selon l'espece ou la categorie d'animaux. Ruminants Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des le debut du produit : de la • la mention "Acetate d'ammonium" rumination. • teneur en azote et en humidite; • espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : la mention "Acetate d'ammonium" • !aux d'incorporation du produit dans !'aliment. Apport en azote non proteique, exprime en proteine brute ( % de la proteine brute totale) • Indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non proteique a ne pa11Aepasser dans la ration journaliere selon l'espece ou la categorie d'animaux. Ruminants I Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des le debut du produit : ~ 'i .... t CD 5" I 0 ~ a;· -2 iii :::0 ~ §. ~ ~ ~ ::s cii' ;· I .... ..... Ill 0 C• .... .... co co co z 0 0) 0) 2.3 Coproduits 2.3.1 Coproduits liquides, con- Sels d'ammonlum de la fabrication centres de la fabrication et autres compo d'acides amines d'acide L-glutamique par ses azotes. par fermentation . fermentation par Corynebac terium melassecola 2.3.2 Coproduits liquides, con- Sels d'ammonium centres de la fabrication du et autres compo mono chlorhydrate de L-lysine ses azotes. par fermentation par brevi bacterium lactofermentum 3. ACIDES AMINES ET LEURS SELS 3.1 Methionine 3.1.1 DL- methionine techniquement pure. CH2S(CH2)2-CH (NH2)-COOH 3.1.2 Sel calcique dlhydrate de ICH3S(CH2)2-CH(NH la N-hydroxy-methyl-DL methio- CH20H)-(C00)2· Saccharose, melas se, produits amyla ces et leurs hydrolysats Saccharose, melas se, produits amyla ces et leurs hydrolysats Azote exprlme en proteine brute : min 48 %. Azote exprlme en proteine brute : min 45 %. dela rumlnatloo. Ruminants des le debut dela rumination. Ruminants des le debut dela rumination. D-L methionine min: 98 % IToutes les especes animales D-L methionine min: 67 % I Ruminants Formaldehyde min : 14 % des le debut la mention "Sulfate d'ammonlum" teneur en azote et en humldite; espece animale ou categorie animale. • pour les Jeunes ruminants, le taux d'incorporation dans la ration Joumaliere ne doit pas depasser 0,5 % Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : • la mention "Sulfate d'ammonium" • taux d'incorporatlon du produit dans !'aliment. • Apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (%de la proteine brute totale) • Indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non proteique a ne pas depasser dans la ration Joumall6re seion l'espece. • pour les Jeunes ruminants, le taux d'lncorporatlon dans la ration Journali6re ne dolt pas depasser 0,5%. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage du prodult: • la mention "coproduit de la fabrication d'acide L glutamique" pour le produit 2.3.1; et "coproduit de la fabrication de L- lysine" pour le produit 2.3.2 azote exprlme en proteine brute; • cendres brutes; humidite; • espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : • Apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (%de la proteine brute totale) • Indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non proteique a ne pas depasser dans la ration joumaliere selon l'espece ou la categorie d'animaux. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage du produit: la mention "D-L- methionine" pour le produit 3.1.1, "sel calclque dihydrate de la N-hydroxymethyl-DL methlonine" pour le produit 3.1.2; z 0 en en .... ..... Ill 0 C• .. .... (0 (0 (0 "lJ Ill IQ (1) .... t (0 .2 Lysine nine, techniquement pure. 3.1.3 Methionine - zinc techniquement pure. 3.1.4 Concentre liquide de DL methionine sodium technique ment pur. Ca-2H2O CH2S(CH2)2- CH (NH2)-COO [CH2S(CH2)2-CH (NH2)-COO] Na 3.1.5 CL-methionine technique- CH3S(CH2)2-CH ment pure protegee avec le (NH2)-COOH copolymere vinylpyridine I styrene. 3.2.1 L- lysine techniquement pure; NH2-(CH2)4-CH(NH2) COOH Calcium min : 9 % dela rumination. D-L methionine min : 30 % Toutes les Zinc min: 13,5 % especes animales D-L methionine min : 40 % routes les Sodium min : 6,2 %. especes animales teneur en DL- methionine et en humidlte; espece animal& ou categorie anlmale pour les produits 3.1.2 et 3.1.3 Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage du produit: la mention "Concentre liquid& de D-L- metl:lionine sodium"; teneur en DL- methionine ; teneur en humidite; D-L methionine min : 65 % Vache laitiere Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage copolymere vinylpyridine / du produit : styrene : max 3 % L- lysine min : 96 %; Toutes les especes animales la mention " Methionine prot~gee avec le copolymer vlnylpyrimidine / styrene" . teneur en DL- methionine et en humidite; espece animale ou categorie animale. Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage du produit: 3.2.2 Concentre liquide de L lysine ( base ); NH2-(CH2)4-CH(NH2) Saccharose, melas- L- lysine min : 80 %; la mention "L- lysine" pour le produit 3.2.1, "c,on centre liquide de L- lysine" pour le prodult 3.2.2, "Monochlorhydrate de L- lysine"pour le produit 3.2.3, "Concentre liquide de monochlorhydrate de L-lysine" pour le produit 3.2.4, "Sulfate de de L lysine avec ses coproduits de fermentation" pour 3.2.5. 3.2.3 Monochlorhydrate de L lysine, techniquement pure; COOH se, produits amyla ces et leurs NH2 (CH2)4-CH(NH2) hydrolysats COOH-HCI L- lysine min : 78 %; 3.2.4 Concentre liquide de monochlorhydrate de L-lysine; NH2(CH2)4-CH(NH2) Saccharose, melas- L- lysine min : 22,4 %; - teneur en L- lysine et en humidite; 3.2.5 Sulfate de L-lysine avec coproduit de fermentation par corynebacterium glutacum. 3.2.6 Melanges de : COH-HCI se, prodults amyla ces et leurs hydrolysats [NH2-(CH2)4-CH(NH2) Sirop de sucre, COOH]2-H2SO4 melasse, cereales, produits amylaces et leurs hydrolysats. a) monochlorydrate de L-lysine NH2 (CH2)4-CH(NH2) techniquement pure; -COOH- HCI b) CL-methionine technique- CH3S(CH2)2-CH ment pure protegee avec le copolymere vinylpyridine / styrene. (NH2)-COOH L- lysine min : 48 %; L- lysine + CL-methionine: Vache laitiere Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage min : 50 %; dont DL- me thionine min :15 %. copolymere vinylpyridine I styrene : max 30 ¾ du produit: Melanges de monochlorhydrate de L- lysine et de CL-methionine protegee avec le copolymere vlnylpyrimidine I styrene. • teneur en L-lysine, en CL-methionine et en humidite; : ca CD ... t 0 .... ..., Ill 0 C• r+ ... co co co z 0 a, a, 3.3 Threonine 3.4 Tryptophane 4. ANALOGUES 4.1 Analogues de la methionine et ses sels. 3.3.1 l• threonine technlquement CH3-CH(OH)-CH pure; (NH2)-COOH 3.4.1 L- Tryptophane techni- (C2H2NH)-CH2 quement pur. CH(NH2)· COOH 3.4.2 D-L Tryptophane techni- (C2H2NH)-CH2 quement pur. CH(NH2)- COOH DES ACIDES AMINES 4.1.1 Analogues hydroxyles CH3-S-(CH2)2; de la methionine . CH(OH)-COOH 4.1.2 Sel calcique de l'dnalogue [CH3-S-CH2)2· hydroxyls de la methionine . CH(OH)-C00]2Ca • espece animale ou categorle animale. L- Threonine min : 98 % Toutes lea O.Claratlons a porter sur !'etiquette ou l'emballage es~es du prodult: animales • la mention "L- Threonine'" • teneur en L- Threonine et en humidite; L- Tryptophane min : 98 % Toutes les Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage especes du produit: animales • la mention "L- Tryptophane'" • teneur en L- Tryptophane et en humidite; D L- Tryptophane min : 98 '¾ Toutes les Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage especes du produit: animales • la mention "D L- Tryptophane'" • teneur en D L- Tryptophane et en humidite; Total des acides min 85 % Toutes les Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage acide monomere min : 65 •;, especes du produit: animales • la denomination suivant la colonne 2 Acide monomere min : 83 % • teneur en acide monomere et en acides totaux calcium min: 12 % pour le produit 4.1.1 ; et la teneur en acide mono mere pour le produit 4.1.2 • teneur en humidite; • espece animate ou categorie animale; Declarations a porter sur !'etiquette ou l'emballage des aliments composes : • la denomination suivant la colonne 2 • teneur en acide monomere et en acides totaux pour le prodult 4.1.1 ; et la teneur en acide mono mere pour le produit 4.1.2 • taux d'incorporation du produit dans !'aliment. N° 66 ANNEXE G LISTE DES INGREDIENTS INTERDITS 1 • Matieres fecales, urine ainsi que le contenu de l'appareil digestif, quelque soil le melange realise ou la nature du traitement auquel ils ont ete soumis. 2 • Cuir, dechets de cuir et les peaux traitees . 3 - Semences, plants et autres materiaux de multiplication de vegetaux qui apres recolte ont subi un traitement par des produits phytopharmaceutiques en raison de leur destination, ainsi que leurs derives. 4 - Bois, sciure et produits derives du bois . 5 - Boues issues de station d'epuration traitant des eaux usees. 6 - Dechets solides urbains tels que les ordures menageres. 7 . - Dechets non traites des lieux de restauration a !'exception des denrees alimentaires d'orlgine vegetate jugees impropres a la consommation humaine pour des raisons de fraicheur. 8- Les farines de viandes et les farines d'os de n'importe quelle espece animale et quelque soit la nature du traitement auquel elles sont soumises, excepte dans les aliments destines aux carnivores. Journal Officiel de la Republique Tunisienne - 17 aoOt 1999 Page 1451