Décret n° 2012-043/PR du 27 juin 2012 portant révision des tableaux des maladies professionnelles

Article 1 er: Est consideree comme maladie professionnelle, une maladie resultant des conditions de travail et qui est inscrite sur les tableaux des maladies professionnelles.

Article 2 : Chaque tableau de maladie professionnelle comporte : 1- les affections, notamment les symptomes ou lesions que doit presenter le malade. L'enumeration desdites affections est !imitative et figure dans la premiere colonne ; 2- le delai de prise en charge qui correspond a la periode d'incubation de la mskidic ou au delai normal entre lc1 constatation de !'affection el la date a laquelle le travailleur a cesse d'etre expose au risque. II fait l'objet de la deuxieme colonne ; 3- les travaux susceptibles de provoquer !'affection en cause dont la liste figure dans la premiere colonne.

Article 3 : Les differentes manifestations morbides d'intoxications aigues ou chroniques, les infections microbiennes et les affections considerees comme maladies profossionnelles sont repertoriees dans les annexes ci-apres : - annexe 1 : listes des tableaux des maladies professionnelles ; - annexe 2 : les tableaux des maladies professionnelles.

Article 4 : La liste des maladies considerees comme pr-ofessionnelles et les tableaux a desdites maladies sont mis jour par decret en -conseil des ministres.

Article 5 : Sant abrogees toutes les dispositions anterieures contraires a celles du present decret.

Article 6 : Le ministre . du travail, de l'emploi el de la securite sociale est charge de !'execution du present decret qui sera publie au Journal officiel de la Republique togola ise. ome, le 2 , JUIN 201_2 . ent de la Republique Le Premier ministre * SIGNE SIGNE loi.Q-.ISl't:4:-<..¥ Essozimna GNASSINGBE Gilbert Fossoun HOUNGBO I Le ministre de la sante Le ministre du travail, de l'emploi et de la securite sociale l SIGNE SIGNE Prof. Kondi Charles AGBA Octave Nicoue K. BROOHM ' l ~;::::;:~-1....P. Pour ampliation retaire general I ce de la Republique I ~~ I . "'f£.~£iAIRf. ~ '~eleagodji AHOOMEY-ZUNU I iii MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI REPUBLIQUE TOGOL.AISE ET DE LA SECURITE SOCIALE Travail - Liberte - Patrie MINISTERE DE LA SANTE

ANNEXE I LISTE DES TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES Tableau n° 1 : Affections causees par le plomb et ses composes; Tableau n° 2 : Affections provoquees par le benzene et tous les produits en renfermant ; Tableau n° 3 : Affections provoquees par les rayons X ou les substances radioactives naturelles et artificielles ou toute autre source d'emission corpusculaire; Tableau n° 4 : Affections causees par les ciments (alumina-silicates de calcium) ; Tableau n° 5 : Affections provoquees par les derives halogenes des hydrocarbures aromatiques (chloronaphtalenes, polychlorophenyles, polybromobiphenyles, chlorobenzene, hexachlorobenzene) ; Tableau n° 6 : Affections causees par l'action de l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalin, les chromates de zinc et les sulfates de chrome; Tableau n° 7 : Intoxication professionnelle par le tetrachlorure de carbone ; Tableau n° 8 : Affections provoquees par les derives halogenes suivants des hydrocarbures acycliques: Dichloromethane (chlorure de methylene), trichloromethane (bromoforme ). tribromomethane (bromforme), 1, 2- dichloroethane, 1, 2- dibromoethane, 1, 1, 1- trichloro-ethane methylchloroforme), 1, 1-dichloroethylene, (dichloroethylene asymetrique), 1, 2 dichlorethylene (dichloroethylene symetrique), trichloroethylene, tetrachlorethylene, (perchloroethylene ), 1, 2-dichloropropane, chloropropylene (chlorure d'allyle), 2-chloro 1,3-butadiene (chloroprene); Tableau n° 9 : · Intoxications professionnelles par les derives nitres et chioronitres des carbures benzeniques ; 2 Tableau n° 10 : Affections provoquees par les derives nitres du phenol (dinitrophenols, dinitro-ortho creso.l, dinoseb) par le pentachlorophenol, les pentachlorophenates et par les derives l! halogenes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil , ioxynil) ; Tableau n° 11 : Maladies professionnelles provoquees par les amines aromatiques, leurs sf.ll~ et leurs derives hydroxyles , halogenes, nitroses, nitres et sulfones ; I Tableau n° 12 : Maladies professionnelles provoquees par les goudrons de houille, brai de houille et huiles anthraceniques ; I Tableau n° 13 : Charbon professionnel ; Tableau n° 14: Leptospiroses professionnelles ; I Tableau n° 15: Maladies professionnelles causees par !'arsenic et ses composes oxygenes et sulfures ; I Tableau n° 16 : Intoxication professionnelle par l'hydrogene arsenie ; I Tableau n° 17 : Sulfooarbonisme professionnel ; Tableau n° 18: Brucelloses professionnelles ; I Tableau n° 19: Affections consecutives a !'inhalation de poussieres minerales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des I silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille ; Tableau n° 20: Intoxication professionnelle par le bromure de methyle : Tableau n° 21 : Intoxication professionnelle par le chlorure de methyle ; I Tableau n° 22 : Maladies professionnelles engendrees par la streptomycine, la neomycine et leurs sels, par les penicillines et leurs sels, les I cephalosporines et par la chlorpromazine Tableau n° 23 : Affections provoquees par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines-outils, des outils et objets et par les chocs iteratifs du talon de la main sur des elements fixes ; a I Tableau n° 24: Dermatoses lubrifiants ; professionnelles consecutives l'emploi de I Tableau n° 25: Maladies professionnelles dues aux bacilles tuberculeux du type bovin; II Tableau n° 26: Affections respiratoires consecutives a !'inhalation de poussieres textiles vegetales : coton, kapok, lin, sisal, bagasse, canne a sucre; II Tableau n° 27 : Affections professionnelles provoquees par les organophosphores anticholinesterasiques, les carbamates heterocycliques anticholinesterasiques, les organochlores et les pyrethrino·ides : 3 Tableau n° 28 : Affections professionnelles consecutives a !'i nhalation de poussiere d'amiante ; Tableau n° 29 : Affections professionnelles provoquees par les bois ; Tableau n° 30 : Maladies professionnelles provoquees par les reBincs epoxydique:; et leurs constituants ; Tableau n° 31 : Affections professionnelles provoquees par le chlorure de vinyle monomere; Tableau n° 32: Hepatites virales A, B, C, D et E et VIH-SIDA d'origine accidentelle ; Tableau n° 33 : Affections professionnelles provoquees µc1r les isocyanates organiques Tableau n° 34: lnto?(ication professionnelle provoquee par l'oxyde de carbone ; Tableau n° 35: Affections professionnelles liees a des agents infectieux contractees en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation a domicile; Tableau n° 36: Affections professionnelles peri articulaires, articulaires et osteoarticulaires ; Tableau n° 37 : Maladies professionnelles provoquees par !'inhalation de poussieres aviaires ; Tableau n° 38: Tetanos professionnel ; Tableau n° 39 : Lesions provoquees par des travaux effectues dans !es milieux a ou la pression est superieure la pression atmospherique ; Tableau n° 40: Affections causeP-s par !'action de l'al<iehyde formiquc et ses polymeres; Tableau n° 41 : Rage professionnelle ; Tablea11 n° 42: Affections professiorinelles provoquees par le travail a haute temperature ; Tableau n° 43 : Intoxications professionnelles par l'hexane ; Tableau n° 44: Maladies professionnelles provoquees par le cadmium et ses composes: Tableau n° 45: Surdite provoquee par les bruits lesionnels ; Tableau n° 46: Onchoccrcose profes::;ionnAlle. TABLEAU 1 : Affections causees par le plomb et ses composes Delai - Designation des affections de prise en Travaux su.sceptibles de provoquer char~ ces affections A- Manifestations aigues et subaigues : Anemie (hemoglobine sanguine inferieure a 12 Emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses g/ 100 ml chez l'homme et 11 g/ 100 ml chez la 3 mois alliages, de ses combinaisons et de tout produit en femme). renfermant notamment : Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyretique avec etat subocclusif (coliques de 30 jours - soudage et etamage a !'aide d'alliage de plomb ; plomb) habituellement accompagne d'une crise hypertensive. - fonte de caracteres d'imprimerie en all iage de plomb, Encephalopathie aigue 30 jours conduite de machines a composer, manipulation de caracteres ; Pour toute ces mllilifestations aiguifs et subaiguifs, l'exposition au plomb doit etre caracterisee par une plomb6mie superieure Ii 40 microgrammes par JOO ml de Sllllg et Jes signes cliniques associes Ii un faux d'a.cide delta a.minolevulinique urinllire - fabrication, reparation des accumulateurs au plomb ; superieur Ii 1Smilligrammes/ g de creatinine ou Ii un faux de protoporphyrine erythrocytllire smguine superieur Ii 2 0 microgrammes/g d'hemoglobine et pour l'anemie Ii un faux de - trempe au plomb et trefilage des aciers trempes au ferritine nonnal OU eleve. plomb ; B- Manifestations chroniques - metallisation au plomb par pulverisation ; Neuropathie peripherique et/ ou syndrome de sclerose laterale amyotrophique ne s'aggravant pas 3 ans a pres l'arret de !'exposition . - manipulation des oxydes et sels de plomb ; Troubles neurologiques organiques a type d'alteration de fo nction cognitive, dont l'organicite est confi rmee, apres exclusion des manifestations - preparation et application des peintures, vernis, chroniques de la maladie alcoolique, par des 1 an laques, encres, mastic, enduits a base de composes de methodes objectives. plomb ; Insuffisance renale chronique. 10 ans - grattage, brulage, decoupage au chalumeau des Pour toutes Jes mllilifesfations chroniques, ]'exposition au matieres recouvertes de peintures plombiferes . plomb doit etre caracterisee par une plombemie anterieure superieure Ii 80 microgrammes / 100 ml ou, Ii defaut, par des Fabrication et application des metaux plombeux ; perturbations biologiques specifiques d'une exposition anterieure au plomb. C- Syndrome biologique associant deux - manipulation des carburants contenant du plomb anomalies: tetraethyle notamment : nettoyeurs des reservoirs d'une part atteinte biologique comprenant soil un taux contenant des carburants et pompistes. d'acide delta aminolevunique urinaire superieur a 15 milligra mme/g de creatinine, soit un taux de protoporphyrine erythrocytaire su perieur a 20 microgra mmes/ g d'hemoglobi ne d'a utre pa1t, plombemie superieure a 80 30 jours microgrammes/ 100ml de sang. Le syndrom e biologique doit etre confirme par la 1·epetitio11 des deux ex mnen s retenus, pratiques dans un intervEllie rnpproche par un /E1borntoi;-e agree. 2 TABLEAU 2 : Affections provoquees par le benzene et tous Jes produits en renfermant Travaux susceptibles de provoquer ces affections A- Hemopathies provoquees par le benzene et Emploi, manipulation du benzene et produits en tous les produits en renfermant. renfermant notamment : - emploi du benzene et de ses homologues pour Affections hematoloziques acquises, isolees ou la preparation de leurs derives ; associees, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : 3 ans - extraction des matieres grasses, degraissage des anemie; os, peaux, cuirs fibres textiles, tissus : nettoyage leuconeutropenie ; a sec ; degraissage des pieces metalliques et de thrombopenie. tous autres objets souilles de matieres grasses ; 3 ans - preparation de dissolution de caoutchouc, Hyperleucocytose d'origine myelodysplasique. manipulation et emploi de ces dissolutions; tous autres emplois des benzols comme dissolvant du caoutchouc, de ses derives ou de Leucemie (sous reserve d'une duree d'exposition 15 ans ses succedanes ; d'un an) . - fabrication et application de vernis, peintures, emaux, mastics, encres, produits d'entretien B- Affections gastro-intestinales provoquees par le renfermant des benzols ; fabrication de simili - cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, benzene, le toluene, les xylenes et tous les au moyen d'enduits renfermant des benzols, produits en renfermant. emplois divers des benzols comme dissolvant des resines naturelles ou synthetiques. Troubles gastro-intestinaux apyretiques 7 jours Autres emplois des benzols ou des produits en accompagnes de vomissement a repetition renfermant, comme agent d'extraction, d'impregnation, d'agglomeration ou de nettoyage, des solutions dans !es hydrocarbures benzeniques, essorage et sechage comme decapant, dissolvant ou diluant, filtration, concentration des substances prealablement dissoutes : emploi des dissolutions di verses renfermant des benzols ; emploi des benzols comme denaturants ; emploi des benzols comme deshydratation des alcools et autres substances liquides ou solides. Preparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzeniques, transvasement, manipulation de ces carburants. Emploi du benzene comme denaturant ou reactif de laboratoire. 3 TABLEAU 3 : Affections provoquecs par Jes rayons X ou Jes substances radioactives naturelles ou artificielles ou toute autre source d'emission corpusculaire Travaux susceptibles de provoquer ces affections Am~mie, leucopenie, thrombopenie ou Tous travaux exposant a !'action des rayons X syndrome hemorragique consecutif a 30jours ou des substances radioactives X ou des une irradiation aigue. substances radioactives nature Iles ou artificielles, ou a toute autre source d'emission Anemie, leucopenie, thrombopenie ou 1 an corpusculaire notamment : syndrome hemorragique consecutif a une irradiation chronique. - extraction et traitement des mmerais radioactifs ; - preparation des substances radioactives ; Blepharite ou conjonctivite. 7 jours Keratite. 1 an - preparation de produits chimiques et Cataracte. 10 ans pharmaceutiques radioactifs; - preparation et application de produits Radiodermites aigues. 60 jours luminescents radiferes; Radiodermites chroniques 10 ans Radio-epithelite aigue des muqueuses 60 jours - recherches ou mesures sur les substances Radiolesions chroniques des muqueuses. 5 ans radioactives et les rayons X dans les laboratoires; Radionecrose osseuse. 30 ans - fabrication, reparation, maintenance, d'appareils pour radio-therapie et Leucemies. 30 ans d'appareils a rayons X; - travaux exposant les travailleurs au Cancer broncho-pulmonaire primitif par 30 ans rayonnement dans les h6pitaux, Ies inhalation. cliniques, les dispensaires, les cabinets medicaux, les cabinets dentaires et Sarcome osseux 50 ans radiologiques, dans les maisons de sante et les centres anti-cancereux; - travaux dans toutes les industries ou tous les commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs emettant les rayonnements indiques ci - dessus. 4 TABLEAU 4 : Affections causees par Jes ciments (Alumina - silicates de calcium) Delai Designation des affections de prise Travaux swceptibles ® proyc;,queJ.' ces affections enchar e Ulcerations, dermites primitives, Fabrication, concassage, broyage, ensachage pyodermites, dermites 30 jours et transport a dos d'homme des ciments. eczematiformes. Fabrication, a l'aide de ciments, de materiaux Blepharite. 30 jours agglomeres et d'objets moules. Emploi des ciments dans les chantiers du Conjonctivite. 30 jours ba.timent et des travaux publics. 5 TABLEAU 5: Affections provoquees par Jes derives halogenes des hydrocarbures aromatiques (chloronaphtalenes, polychlorophenyles, polybromobiphenyles, chlorobenzene, hexachlorobenzene) Delai Designation des affections de prise Travaux susceptibles de provoquer , , . ·,. en char9;e ces affections Acne 30 jours Preparation, emploi, manipulation des chloronaphta.lenes et des produits en renfermant, Accidents nerveux aigus (cephalees, notamment: syndrome ebrieux, omnibulation) - fabrication des chloronaphtalenes ; causes par le monochlorobenzene et 7 jours - fabrication des vernis, enduits, produits d'entretien, pates le mono-bromobenzene. a polir, etc ... a base de chloronaphtalenes ; - emploi de chloronaphtalenes comme isolants electriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - preparation et emploi de lubrifiants de remplacement Porphyrie cutanee tardive, causee contenant des chloronaphtalenes; par l'hexachlorobenzene, caracterisee par des lesions bulleuses Preparation, emploi, manipulation des polychloro- favorisees par !'exposition au soleil 30 jours phenyles: et s'accompagnant d'elevation des - emploi des polychlorophenyles comme isolants uroporphyrines dans les urines. electriques dans Ia fabrication et l'entretien des transformateurs et condensateurs ; - emploi des polychlorophenyles dans !es systemes caloporteurs et !es systemes hydrauliques. Preparation, emploi, manipulation des polybromo- biphenyles comme ignifugeants. Preparation, emploi, manipulation du chlorobenzene et du bromobenzene ou des produits en renfermant, notamment: - emploi du chlorobenzene comme agent de degraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermediaire de synthese; - emploi du bromobenzene comme agent de syn these. Preparation, emploi, manipulation de l'hexachloro- benzene, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzene comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzene residue! dans la synthese des solvants chlores. 6 TABLEAU 6 : Affections causees par ]'action de l'acide chromique, Jes chromates et bichromates alcalins, Jes chromates de zinc et Jes sulfates de chrome. Delaide Designation des affections prise en Travaux su.sceptibles de provoquer ces char~e affections A- Ulcerations et dermites provoquees Preparation, emploi, manipulation de par l'acide chromique, les chromates et l'acide chromique et bichromate alcalin, bi-chromates alcalins, le chromate de du chromate de zinc et du sulfate de zinc et le sulfate de chrome: chrome, notamment : - fabrication de l'acide chromique, des - ulcerations nasales; 30 jours chromates et bichromates alcalins ; ulcerations cutanees et dermiques fabrication de pigment (jaune de eczematiformes chroniques ou chrome, etc.) au moyen de chromates recidivantes. 30 jours et bichromates alcalins ; emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ebenisterie ; emploi de chromates ou bichromates alcalins en teinture - tannage au chrome ; - preparation, par procedes photomecaniques, de cliches pour impression ; - chromage electrolytique des metaux. B- Affections respiratoires provoquees Chromage electrolytique des metaux. par l'acide chromique, les chromates Fabrication, manipulation, emploi de et bichromates alcalins. chromates et bichromates alcalins. Rhinite, asthme ou dyspnee asthmatiforme confirme par des tests ou 7 jours par epreuves fonctionnelles, recidivant apres nouvelle exposition. C- Affections cancereuses causees par Fabrication et conditionnement de l'acide l'acide chromique et les chromates et bi- chromique, des chromates et bichromates alcalins. Fabrication du chromate de zinc. chromates alcalins alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc. Cancer broncho-pulmonaire primitif. 30 ans 7 TABLEAU 7: Intoxication professionnelle par le tetrachlorure de carbone Delaide Travaux susceptibles de provoquer Designation des affections prise en ces affections char~e Nephrite aigue ou subaigue avec Emploi, manipulation du tetrachlorure de 30 jours carbone ou des produits en renfermant, albuminurie cylindrurie et azotemie progressive. notamment: - emploi du tetrachlorure de carbone comme Hepatonephrite initialement apyretique, 30jours dissolvant, en particulier pour !'extraction des icterigene OU non. matieres grasses et pour la teinture- Ictere par hepatite initialement degraissage ; 30 jours apyretique. - remplissage et utilisation des extincteurs au Dermites chroniques ou recidivantes. 7 jours tetrachlorure de carbone ; Accidents nerveux aigus en dehors des - desinfection des graines de cereales et des 3 jours cas consideres comme accidents du legumineuses. travail. 8 TABLEAU 8 : Affections provoquees par Jes derives halogenes suiva.nts des hydrocarbures acycliques: Dichloromethane (chlorure de methylene), trichloromethane (chloroforme), tribromomethane (bromforme), 1,2-dicchloroethane, 1,2-dibromoethane, I, I, 1-trichloro-Ethane methylchloroforme), I, 1-dichloroethylene, (dichloroethylene asymetrique), 1,2-dichloroethylene (dichloroethylene symetrique), trichloroethylene, tetrachlorethylene, (pcrchloroethylene), 1,2- dichloropropane, chloropropylene (Chlorure d'allyle), 2-chlorol,3 -butadiene (chloroprene). Delaide Travaux susceptibles de provoquer ces Designation des affections prise en affections char~e A-Troubles neurologiques aigus: Preparation emploi des produits Syndrome ebrieux pouvant aller jusqu'a precites (ou des preparations en des manifestations psychiques delirantes ; 7 jours contenant), notamment comme Syndrome narcotique pouvant aller solvant ou matiere premiere dans jusqu'au coma avec ou sans convulsions; 7 jours l'industrie chimique ainsi que dans les Nevrite optique ; 7 jours travaux ci-apres : Nevrite trigeminale. 7 jours - extraction des substances naturelles, B- Troubles neurologiques chroniques : decapage, degraissage des pieces Syndrome associant troubles de l'equilibre, metalliques, des os, peaux et cuirs, et de la vigilance, de la memoire. 90jours nettoyage des tissus et vetements; C- Troubles cutaneo - muqueux aigus : Dermo-epidermite aigue irritative ou - preparation et application des eczematiforme recidivant apres nouvelle peintures et vernis, des dissolutions et exposition au risque ; 7 jours enduits de caoutchouc, operation de Conjonctivite aigue. 7 jours soudage ... etc. ; D-Troubles cutaneo-muqueux - fabrication de polymeres de synthese chroniques : (2-chloro 1, 3-butadiene, 1, 1- Dermo-epidermite chronique irritative ou dichloroethylene (dichlorethylene eczematiforme recidivant apres nouvelle asymetrique) ; exposition au risque ; 9ojours Conjonctivite chronique. 90jours - preparation et emploi du 1,2- dibromoethane, en particulier dans la E- Troubles hepato-renaux : preparation des carburants. Hepatite cytolytique, icterique ou non, initialement apyretique; 7jours Insuffisance renale aigue. 7jours F- Troubles cardio-respiratoires: CEdeme pulmonaire ; 7jours Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilite de collapsus cardio-vasculaire. 7jours G- Troubles digestifs: Syndrome choleriforme apyretique. 7jours 9 TABLEAU 9 : Intoxications professionnelles par Jes derivees nitres et chloronitres des carbures benzeniques Delaide Travaux susceptibles de provoquer Designation des affections prise en ces. affections char~e Manifestations consecutives a !'intoxication subaigue ou chronique : 1 an Preparation, emploi, manipulation des derives nitres et chloronitres du benzene et de ses cyanose; anemie; homologues : subictere. - fabrication des derives nitres et chloronitres du benzene et des ses homologues ; 30 jours - fabrication des derives amines (amylases et Accidents aigus (coma) en dehors des cas homologues) et de certaines matieres consideres comme accidents du travail. colorantes ; - preparation et manipulation d'explosifs. Dermites chroniques ou recidivantes 30 jours Sont exclues les operations effectuees a causees par les derives chloronitres. l'interieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale. TABLEAU 10: Affections provoquees par Jes derives nitres du phenol (dinitrophenols, dinitro-orthocresol, dinoseb) par le pentachlorophenol, Jes pentachlorophenates et par Jes derives halogenes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) Delaide Travaux susceptibles de provoquer Designation des affections prise en ces affections char~e A- Intoxication subaigue avec Preparation, emploi, manipulation des derives nitres du hyperthermie, oedeme 7 jours phenol (dinitrophenols, dinitro-orthocresol, dinoseb, pulmonaire, eventuellement leurs homologues et leurs sels) notamment : atteinte hepatique, renale et fabrication des produits precites ; fabrication des matieres colorantes au moyen des myocardique produits precites ; preparation et manipulation d'explosifs renfermant B- Intoxication aigue ou subaigue l'un ou l'autre des produits precites; avec asthenie, amaigrissement 7 jours travaux de desherbage utilisant les produits precites ; rapide, hyper sudation smv1e travaux antiparasitaires entrainant la manipulation de d'hyperthermie avec gene ces produits precites. respiratoire Preparation, emploi, manipulation des derives halogenes de l'hydroxybenzonitrile, notamment : C- Manifestations digestives fabrication des produits precites. (douleurs abdominales, fabrication et conditionnement des pesticides en vomissements, diarrhees) associees 7 jours contenant. Preparation, manipulation, emploi du a la presence du toxique ou de ses pentachlorophenol, des pentechlorophenates ainsi que metabolites dans le sang ou dans des produits en renfermant, notamrnent au cours des les urines travaux ci-apres : 7 jours - trempage du bois; D- Irritation des v01es aeriennes - empilage du bois fraichement trernpe ; superieures et conjonctivites - pulverisation du produit ; 7 jours - preparation des peintures en contenant ; E- Dermites irritatives - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des F- Syndrome biologique caracterise preparations associant du pentachlorophenol, ses par : Neutropenie franche (moins hornologues et ses sels, et du lindane. de 1000 polynucleaires 90 jours neutrophiles par mm 3) liee a des preparations associant du pentachlorophenol, ses homologues ou ses sels, a du lindane 11 TABLEAU 11: Maladies professionnelles, provoquees par Jes amines aromatiques, leurs sels et Jeurs derives hydroxyles, halogenes, nitroses, nitres et sulfones Delaide Travaux susceptibles de provoquer Designation des affections prise en ces affections char~e Troubles neurologiques a type de Preparation, emploi, manipulation des somnolence, narcose, coma. 3jours amines aromatiques, de leurs sels et de leurs derives, notamment : hydroxyles, halogenes, Cyanose, subictere. 10 jours nitroses, nitres et sulfones. Hemoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hemolyse et une methemoglobinemie (en dehors des cas 10 jours consideres comme accidents du travail). Dermites irritatives. 7 jours Affections de mecanisme allergique provoquees par les Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, amines aromatiques, leurs sels, leurs derives notamment hydroxyles, halogenes nitres, nitroses, sulfones et les de leurs derives et des produits qui en produits qui en contiennent al'etat libre. contiennent a l'etat libre, tels que matieres colorantes, produits pharmaceutiques, agents de - Dermites eczematiformes recidivant apres conservation (caoutchouc, elastomeres, nouvelle exposition au risque ou confirmees plastomeres), catalyseurs de polymerisation, par un test positif au produit manipule. graisses et huiles minerales. Asthme ou dyspnee asthmatiforme confirmes par tests ou par epreuves 15 jours fonctionnelles respiratoires, recidivant apres nouvelle exposition. 7 jours Lesions proliferatives de la vessie provoquees par les A- Fabrication, emploi, manipulation exposant a des produits amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso- comporta nt !'apparition a l'etat libre des substances limitativement dibutylamine et ses sels. enumerees ci-apri:s: 4 - amino biphenyle et sels (xenylamine) ; 30 ans 4, 4' - diaminobiphenyle et sels (benzidine) ; Z - naphtylamine et A- Lesions primitives de l'epithelium vesical sels; confirmees par examen histo-pathologique sous reserve 4, 4' - methylene bis (Z chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA). d'une duree ou cyto-pathologique : Lesions malignes ; d'exposition Tumeurs benignes. de 5 ans. B- Lesions primitives de !'epithelium vesical B- Fabrication, emploi, manipulation exposant a des produits confirmees par examen histo-pathologique: 30 ans comportant !'apparition a l'eta t libre des substances limitativement sous reserve enumerees ci-apri:s: Lesions malignes ; 3, 3'- dimethoxybenzidine et sels (odianisidine) ; 3, 3'- Turneurs benignes. d'une duree dimethoxybenzidine et sels (o.tolidine) ; d'exposition Z - methyl aniline et sels (o.toluidine) ; de 10 ans 4, 4' - methylene bis (Z - methylaniline) et sels (ditolybase) ; para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualite technique) ; Colorants derives de benzidine : direct black 38, direct bleue 6, direct brown 95 ; N. Nitroso-dibutylamine et ses sels. 12 TABLEAU 12 : Maladies professionnelles provoquees par Jes goudrons de houille, brai de houille et huiles a.nthraceniques Delaide Designation des affections prise en Travaux su.sceptibles de provoquer cha.Ne ces affections Affections cutanees ou affections des muqueuses Preparation, emploi et manipulation des goudrons, provoquees par les goudrons de houille, les huiles de 7 jours houille (comprenant !es fractions de distillation dites huiles et brais de houille et des produits en contenant, « phenoliques », « naphtaleniques », « acenaphteniques », notamment dans: « anthraceniques »et « chryseniques »), !es brais de houille !es cokeries ; et les suies de combustion du charbon. !es installations de distillation de goudrons de houille ; la fabrication d'agglomeres de houille ; Dermites eczematiformes recidivant la fabrication et !'utilisation de pates et revetements carbones notamment !ors de la fabrication de apres nouvelle exposition au risque. !'aluminium se!on le procede a anode continue; Dermites photo-toxiques. la fabrication d'e!ectrodes de carbone et de graphite ; Conjonctives photo-toxiques. la fabrication de carbure et de siliciure de calcium; la siderurgie, !ors de !'utilisation des masses de bouchage; !es fonderies, !ors des travaux de moulage et de noyautage, de coulee et de decochage ; !es travaux de ramonage et d'entretien de chaudieres et !es travaux routiers ; le batiment, !ors des travaux d'etancheite, de revetement de toitures ou terrasses et d'application de peintures au brai ou au goudron ; !'impregnation de briques refractaires. Affections cancereuses provoquees par les goudrons de houille, !es huiles de houille (comprenant !es fractions de distillation elites phenoliques, naphtaleniques, acenaphteniques, anthraceniques et chryseniques), !es brais de houille et !es suies de combustion du charbon. Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et 20 ans bra is de houille. A- Epitheliomas primitifs de la peau. Les travaux de ramonage et d'entretien de chaudieres et de cheminees exposant aux suies de combustion de charbon. B- Cancer broncho-pulmonaire primitif. Travaux du personnel de cokerie directement affecte a la marche et a l'entretien des tours. 30 ans Travaux exposant habituellement a !'inhalation ou a la manipulation des (sous reserve) produits precites: d'une duree - dans les usines agaz ; d'exposition de - lors de la fabrication de !'aluminium par electrolyse selon le procede a 10 ans anode continue (precede s&lerberg). Travaux de coulee en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des «sa bles au noir » incorporant des brais ou des« noirs mineraux ». Travaux de ramonage. C- Tun~eurs benignes ou malignes de Ia vess1e. 30 ans Travaux compotiant l'emploi et la manipulation des produits precites lors (sous reserve) de la fabrication de !'alu minium par electrolyse se lon le precede a anode d'une duree continue (precede Soderberg). d'exposition de 10 ans 13 TABLEAU 13 : Charbon professionnel Delaide Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer ces char~e affections Pustule maligne. 30 jours Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec les ammaux atteints CEdeme malin. 30 jours d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Charbon gastro-intestinal. 30 jours Chargement, dechargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir ete souillees Charbon pulmonaire (en dehors des cas par des anirnaux ou des debris d'animaux consideres comme accidents du travail). 30 jours infectes. Boucherie. Elevage. Service veterinaire. 14 TABLEAU 14 : Leptospiroses professionnelles Delaide Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer char~e ces affections A- Toutes leptospiroses confirrnees par Travaux executes dans les mines et carrieres (travaux de fond), les tranchees, les tunnels, !es galeries, les un examen de laboratoire specifique egouts, les caves et les souterrains. (identification du gerrne, serodiagnostic a 21 jours Travaux executes dans les abattoirs, les tueries un taux considere cornrne significatif). particulieres ; !es chantiers d'equarrissage. Travaux executes dans les usines de delainage. Travaux executes dans !es cuisines, !es fabriques de conserves de viandes ou de poissons, !es poissonnneries. Spirochetoses Travaux executes dans !es laiteries, fromageries. 21 jours Travaux imposant le contact avec !es an imaux. Travaux d'amenagement et d'entretien des cours d'eau. Travaux de drainage. Gardiennage, entretien et refection des piscines ; surveillance des nageurs. Travaux dans les cimenteries, brasseries, bateaux et peniches. B- Spirochetoses a tiques 1. Manifestations primaires : Erytheme migrant de Lipschutz, avec ou sans 1 rnois Travaux effectues en foret de rnaniere signes generaux. habituelle. Z. Manifestations secondaires : Troubles neurologiques : - meningite lymphocytaire, parfois isolee, OU associee a 6 rnois ► douleurs radiculaires ; ► trouble de la sensibilite ; ► atteinte des nerfs peripheriques et craniens (syndrome de Garin- Bujadaoux-Bann warth). Troubles cardiaques : - trouble de la conduction ; - pericardite ; Troubles articulaires : - oligoarthrites regressives ; 3 - Manifestations tertiaires : - encephalomyelite progressive; - dermatite chronique atrophiante ; - arthrite chronique destructrice. Pour toutes ces affections, le diagnostic doit 10 ans etre confirme par un serodiagnostic specifique. 15 TABLEAU 15 : Maladies professionnelles causees par ]'arsenic et ses composes oxygenes et sulfures Delaide Travaux susceptibles de provoquer Designation des affections prise en ces affections cha.N:e Affections provoquees par !'arsenic et ses composes mineraux. Tous travaux exposant a la manipulation ou a A- Intoxication aigue : 7 jours !'inhalation d'arsenic ou de ses composes Insuffisances circulatoires, troubles du rythme, mineraux, notamment : arret circulatoire ; - traitement pyro-metallurzique de minerais Vomissement, diarrhee, syndrome de cytolyse arsenicaux ; hepathique ; encephalopathie ; trouble de - traitement pyro-metallurgique de metaux non l'hemostase ; dyspnee aigue. ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi des insecticides ou B- Effets caustiques : 7 jours anti-cryptozamiques renfermant de !'arsenic Dermites de contact orthoergiques, plaies ou ses composes ; arsenicales ; stomatite, rhinite, ulceration ou perforation de la cloison nasale ; - fabrication et emploi de couleurs et peintures Conjonctivite, keratite, blepharite. contenant des composants oxyzenes OU sulfures de l'arsenic. C- Intoxication subaigue : 90 jours Polynevrites ; Emploi de l'orpiment (sulfure d'arsenic) en Melanodermie ; megisserie et tannerie, manipulation de peaux Dyskeratoses palmo-plantaires. qui en sont enduites. D- Affections cancereuses : Emploi de !'anhydride arsenieux dans la Dyskeratose lenticulaire en disque (maladie de 40 ans fabrication du verre. Bowen) ; Epithelioma cutane primitif ; Angiosarcome du foie. Cancer bronchique primitif provoque par !'inhalation de poussiere 40 ans Travaux de pyro-metallurgie exposant a ou de vapeurs arsenicale. !'inhalation de poussieres ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de !'anhydride arsenieux Fabrication, manipulation des pesticides arsenicaux a partir de composes inorzaniques pulverulents de l'arsenic. Cancer bronchique primitif provoque par !'inhalation de poussiere 40 ans Travaux d'extraction au fond dans !es mines de ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites auriferes. (sous reserve minerais renfermant des arseno-pyrites auriferes. d'une duree Travaux de concassaze et de broyaze effectues a d'exposition de 10 ans) sec de minerais renfermant des arseno-pyrites auriferes. 16 TABLEAU 16 : Intoxication professionnelle par l'hydrogene arsenie Delai de prise Designation des affections en charge Travaux susceptibles de provoquer ces affections Hemoglobinurie. 15 jours Travaux exposant aux emanations d'hydrogene arsenie, notamment : Ictere avec hemolyse. 15 jours traitement des minerais arsenicaux; preparation et emploi des arseniures metalliques ; Nephrite azotemique. 30 jours. decapage des metaux ; detartrage des chaudieres ; Accidents aigus (coma), en dehors des 3 jours gonflement des ballons avec de l'hydrogene cas consideres comme accidents du 1mpur; travail. utilisation et manipulation de I'hydrogene impur. TABLEAU 17 : Sulfocarbonisme professionnel Delaide Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer char~e ces affections Syndrome aigu neuro-vegetatif se Reparation, manipulation, emploi du sulfure manifestant par des vomissements, des de carbone et des produits en renfermant, gastralgies violentes, de la diarrhee 30 jours notamment: avec delire et cephalee intense. fabrication du sulfure de carbone et de ses derives; Troubles psychiques a1gus avec preparation de la viscose et toutes fabrications confusion mentale, delire onirique. 30 jours utilisant la regeneration de Ia cellulose par Troubles psychiques chroniques avec decomposition de la viscose, telles que etats depressifs et impulsions fabrication de textiles artificiels et de morbides. 1 an pellicules cellulosiques ; extraction du soufre, vulcanisation a froid du Polynevrites et nevrites, quel qu'en soit caoutchouc au moyen de dissolution de le degre, avec troubles des reactions soufre ou de chlorure de soufre dans le electriques (notamment 1 an sulfure de carbone ; chronaximetriques). emploi du sulfure de carbone dissolvant de la Guttapercha, des resines, des cires, des Nevrite optique. matieres grasses, des huiles essentielles et 1 an autres substances. 17 TABLEAU 18 : Brucelloses professionnelles Brucellose aigue avec septicemie : 2 mois Travaux exposant au contact avec des - Tableau de fievre ondulante sudoro-algique; caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs - Tableau pseudo-grippal ; produits ou leurs dejections. - Tableau pseudo-typho'idique. Travaux executes dans les laboratoires Brucellose subaigue avec focalisation : servant au diagnostic de la brucellose, a la - Monoarthrite aigue febrile, polyarthrite; 2 mois preparation des antigenes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans - Bronchite, pneumopathie ; les laboratoires veterinaires. - Reaction neuromeningee ; - Formes hepato-spleniques subaigues Brucellose chronique : Arthrite sereuse ou suppuree, osteo-arthrite, osteite, spondylodiscite, sacrocoxite ; Orchite, epididymite, prostatite, pleuresie, salpingite, serofibrineuse ou purulente ; Hepatite; 1 an Anemie, purpura, hemorragie, adenopathie ; Nephrite; Endocardite, phlebite ; Reaction meningee, meningite, arachno'idite, meningo-encephalite, myelite, nevrite radiculaire ; Manifestations cutanees d'allergie. Manifestations psychopathologiques : - Asthenie profonde associee ou non a un syndrome depressif. 18 TABLEAU 19 : Affections consecutives d l'inha1ation de poussieres minerales renferma.nt de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille. Travau.x susceptibles de provoquer ces affections A- Affections dues a !'inhalation de A- Travaux exposant a !'inhalation de poussieres renfermant de la silice cristalline notamment : poussieres de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite. - travaux dans !es chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou A1. - Silicose aigue : pneumoconiose de roches renfermant de la silice cristalline ; caracterisee par des lesions alveolo- interstitielles bilaterales mises en evidence - travaux en chantiers de creusement de galeries et par des examens radiographiques ou fonc;age de puits ou de bures dans !es mines ; tomodensitometriques ou par des constatations anatomo-pathologiques - concassage, broyage, tamisage et manipulation effectues (lipoproteinose) lorsqu'elles existent; ces a sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ; signes ou ces constations s'accompagnent de troubles fonctionnels respiratoires - taille et polissage de roches renfermant de la silice d'evolution rapide. cristalline ; AZ.-Silicose chronique: pneumoconiose - fabrication et manutention de produits abrasifs, de caracterisee par des lesions interstitielles poudres a nettoyer ou autres produits renfermant de la micronodulaires ou nodulaires bilaterales silice cristalline ; revelees par des examens radiographiques - travaux de ponc;age et sciage a sec de materiaux ou tomodensitometriques ou par des renfermant de la silice cristalline ; constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent; ces signes ou ces - extraction, refonte, taillage, lissage et polissage de constatations s'accompagnent ou non de l'ardoise : troubles fonctionnels respiratoires. - utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou Complications : dans la preparation de mastic ou agglomere ; - fabrication de carborundum, de verre, de - cardiaques: insuffisance ventriculaire porcelaine, de fai:ence et autres produits droite caracterisee ; - ceramiques et de produits refractaires. - pleuro pulmonaires : tuberculose et autres mycobacterioses (mycobacterium - travaux de fonderie exposant aux poussieres de sables renfermant de la silice cristalline : decochage, ebarbage xenopi, M avium intracellulaire, M. et dessablage ; kansasii) surajoutees et caracterisees ; necrose cavitaire aseptique d'une masse - travaux de meulage, polissage, aiguisage effectues a sec, pseudo-tumorale; aspergillose au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ; intracavitaire confirmee par la serologie; - travaux de decapage ou de polissage au jet de sable con tenant de la silice cristalline ; - travaux de construction, entretien et de demolition a exposant l'inhalation de poussieres renfermant de la silice cristalline ; - non specifiques : pneumothorax spontane ; surinfection ou suppuration bacterienne bronchopulmonaire subaigue ou chronique. a - travaux de calcination de terres diatomees et a Manifestations pathologiques associees des utilisations des produits de cette calcination ; signes radiologiques ou des lesions de nature silicotique : - travaux de confection de protheses dentaires. - cancer broncho ulmonaire rimitif · 19 - lesions pleuro-pneumoconiotiques a type rhumatoi:de (syndrome de Caplan-Colinet). A3.- Sclerodermie systemique progressive. B- Affections dues a l'inhalation de poussieres rninerales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite : Pneumoconioses caracterisees par des lesions interstitielles bilaterales revelees par des examens radiographiques ou B- Travaux exposant a l'inhalation de poussieres tomodensitometriques ou par des constatations minerales renfermant des silicates cristallins (kaolin, anatomopathologiques lorsqu'elles existent; talc) ou du graphite, notamment : ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. B1.- Kaolinose. Bl.- Travaux d'extraction, de broyage et utilisation B2 .- Talcose. industrielle du kaolin : fai:ence, poterie. B2.- Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnernent du talc; Utilisation du talc comrne lubrifiant ou cornme charge dans l'appret papier, dans la preparation de poudres cosmetiques, dans les melanges de caoutchouterie et dans certaines peintures. B3.- Graphitose. B3.- Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notarnrnent cornme C- Affections dues a l'inhalation de poussieres refractaire ; de houille: - Fabrication d'electrodes. Cl.- Pneumoconioses caracterisees par des lesions interstitielles bilaterales revelees par des examens radiographiques ou C- Travaux exposant a l'inhalation de poussieres de tomodensitometriques ou par des constatations houille, notamment : travaux au fond dans les mines de houille. 20 anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces siznes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. Complications : - cardiaques : insuffisance ventriculaire droite caracterisee ; - pleuro pulmonaires : tuberculose et autres mycobacterioses surajoutees et caracterisees (mycobacterium xenopi, M. avium intracellulaire, M.Kansasii) necrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo- tumorale ; aspergillose intra cavitaire confirmee par la serologie. - non specifiques : - surinfection ou suppuration bacterienne bronchopulmonaire, subaigue ou chronique; - pneumothorax spontane. Manifestation pathologique associee: - lesions pleuro-pneumoconiotiques a type rhumato'ide (syndrome de Caplan Colinet). CZ.- Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non regressive, d'apparence primitive. Cette affection doit etre confirmee par un examen radiographique ou par tomodensitometrie en coupe millimetriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent. Complications de cette affection : - insuffisance respiratoire chronique caracterisee ; - insuffisance ventriculaire droite caracterisee ; - tuberculose et autre mycobacteriose surajoutee et caracterisee (mycobacterium xenopi, M avium intracellulare, M.Kansasii) ; - pneumothorax spontane. 21 TABLEAU 20 : Intoxication professionnelle par le bromure de methyle Delaide 11 Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer char9.:e ces affections • Troubles encephalo-medullaires: 7 jours Preparation, manipulation, emploi du - tremblements intentionnels; bromure de methyle ou des produits en - myoclonies ; renfermant, notamment : - crises epileptiformes ; - preparation du bromure de methyle ; - ataxies; - preparation de produits chimiques - aphasie et dysarthrie; pharmaceutiques au moyen du - acces confusionnels ; bromure de methyle ; - anxiete pantophobie ; - remplissage et utilisation des - depression melancolique. extincteurs au bromure de rnethyle ; • Troubles oculaires: 7 jours - emploi du bromure de rnethyle - amaurose ou Amblyopie ; comme agent de desinsectisation et - diplopie. de deratisation. • Troubles auditifs : 7 jours - hyperacousie ; - vertiges et troubles Labyrinthiques. • Accidents aigus (en dehors des cas consideres comme accidents du travail) : - crises epileptiques ; - coma. TABLEAU 21 : Intoxication professionnelle par le chlorure de methyle Delaide Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer char!Z;e ces maladies Vertige. 7 jours Preparation, emploi et manipulation du chlorure de rnethyle notamrnent : Arnnesie. 7 jours - reparation des appareils frigorifiques. Arnblyopie. 7 jours Ataxie. 7 jours Accidents aigus (coma, delire) en dehors des 7 jours cas consideres comme accidents du travail. 22 TABLEAU 22: Maladies professionnelles engendrees par la streptomycine, la neomycine et Jeurs sels, par Jes penicillines et leurs sels, Jes cephalosporines et par la chlorpromazine Delaide Designation des affections prise en Travaux susceptibles de provoquer char~e ces affections Lesions eczematiformes recidivant en 15 jours Travaux comportant la preparation, la cas de nouvelle exposition ou manipulation ou l'emploi de la confirmees par un test epicutane. streptomycine, de la neomycine et leurs sels. Lesions eczematiformes recidivant en 30 jours Travaux comportant la preparation, la cas de nouvelle exposition ou manipulation ou l'emploi des penicillines, confirmees par test. de leurs sels ou des cephalosporines, notamment: - travaux de conditionnement ; - application des traitements. Rhinite, asthme ou dyspnee asthmatiforme confirmes par test ou 7 jours par epreuves fonctionnelles, recidivant apres nouvelle exposition. Travaux comportant la preparation, la Conjonctivite aigue bilaterale 7 jours manipulation ou l'emploi de la confirmee par tests epicutanes. chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement; - application des traitements. 23 TABLEAU 23 : Affections provoquees par Jes vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par Jes chocs iteratifs du talon de la main sur des elements fixes Delaide Designation des affections .. prise en ' :,.i'avaux susceptibles de provoquer .rf--., charge ces affections A- Affections osteo-articulaires confirmees par A- Travaux exposant habituellement aux des examens radiologiques : vibrations transmises par : - arthrose du coude comportant des signes a) Les machines-outils tenues a la main radiologiques d'osteophytoses ; 5 ans notamment: - Jes machines percutantes tels que !es marteaux - osteonecrose du semi-lunaire (maladie de piqueurs, Jes burineurs, Jes bouchardeuses et Jes kienbock) ; 1 an fouloirs; - osteonecrose du scaphoYde carpien (maladie - !es machines rotopercutantes tels que Jes de Kolher). 1 an marteaux perforateurs, !es perceuses a percussion et !es cles a choc ; Troubles angioneurotiques de la main, - Jes machines rotatives, telles que !es polisseuses, predominant a l'index et au medius, pouvant !es meuleuses, Jes scies a chaine, les troni;onneuses s'accompagner de crampes de la main et de et Jes debroussailleuses ;. troubles prolonzes de la sensibilite et confirmes - Jes machines alternatives telles que !es ponceuses par des epreuves fonctionnelles objectivant le et !es scies sauteuses ; phenomene de Raynaud. b) Les outils tenus a la main associes a certaines 1 an machines precitees, notamment dans Jes travaux B- Affections osteo-articulaires confirmees par de burinage ; des examens radiologiques : - arthrose du coude comportant des signes c) Les objets tenus a la main en cours de fa<;onnage radioloziques d'osteophytoses ; notamment dans Jes travaux de meulage et de - osteonecrose du semi-lunaire (maladie de 5 ans polissage et !es travaux sur machine a retreindre. kienbock); - osteonecrose du scaphoYde carpien (maladie 1 an B- Travaux exposant habituellement aux chocs de Kolher). provoques par !'utilisation manuelle d'outils percutants : Ian - travaux de martelage tels que travaux de forge , tolerie, chaudronnerie et travail de cuir ; - travaux de terrassement et de demolition; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses. C- Atteinte vasculaire cubito-palmaire en rezle C- Travaux exposant habituellement a !'utilisation unilaterale du talon de la main en percussion directe iterative (syndrome du marteau hypothenar) entrainant 1 an (sous sur un plan fixe ou aux chocs transmis a un phenomene de Raynaud ou des reserve d'une !'eminence hypothenar par un outil percute ou manifestations ischemiques des doizts duree percutant. confirmee par l'arteriozraphie objectivant un d'exposition anevrisme ou une thrombose de l'artere cubitale de 5 ans) ou de l'arcade palmaire superficielle. 24 TABLEAU 24 : Dermatoses professionnelles consecutives a. Pemploi de lubrifiants Delaide Designation des affections prise en .·• Travaux su.sceptibles de provoquer ·: . Char5te ces affections Dermatoses papulo-pustuleuses et leurs Manipulation et emploi de ces huiles et graisses complications furonculeuses : lesions d'origine minerale ou de synthese !ors des travaux habituellement localisees ala face dorsale des suivants: mains et des bras, ala face anterieure des ■ mecaniques cuisses et parfois etendues aux regions en - tournage, decolletage, fraisage pen;age, contact direct avec les parties des vetements de 7 jours alesage, taraudage, filetage, sciage, travail irnpreznees de ces lubrifiants. rectification et d'une fac;on generale, tous !es travaux d'usinage mecanique des metaux Derrnatoses d'irritation recidivant apres comportant l'emploi de ces produits. exposition au risque. - entretiens, reparations et mises au point 7 jours mecaniques comportant l'emploi d'huile de Dermites eczematiformes, recidivant apres moteurs, d'huiles utilisees comme nouvelle exposition al'allergene ou confirmees composants de fluides hydrauliques et par un test cutane positif au produit manipule. autres lubrifiants. 15 jours ■ industriels Insuffisance respiratoire liee aun granulome - trefilage, forgeage, laminage, trempe a huile pulmonaire confirme medicalement ou a une dans la metallurgie; pneumopathie dont la relation avec le lubrifiant - emploi d'huiles d'extension dans l'industrie ou la paraffine est confirmee par la cytologie : de caoutchouc ; presence au sein des macrophages alveolaires - emploi d'huiles d'usinage de fibres textiles de vacuoles intracytoplasmiques prenant les OU de fibres minerales ; colorations usuelles des lipides. 6 mois - emploi d'huiles de demoulage et d'encres grasses dans I'imprimerie. •bil.timents - travaux publics ou de constructions comportant l'emploi des huiles de Epitheliornas primitifs de la peau decoffrage du beton. 30 ans (sous Travaux d'usinage par enlevement ou deformation reserve d'une de matieres ou de traitement des metaux et alliages comportant l'emploi d'huiles minerales. duree Manipulation et emploi d'extraits aromatiques d'exposition petroliers « utilises notamment comme huiles minimale de d'extension, d'ensilage, de demoulage, a IO ans) !'exclusion des polymerisas et des elastomeres con tenant des huiles d'extension » Ramonage et nettoyage de chaudieres et de cheminees exposant aux suies de combustion de produits petroliers « Bitume + goudrons + peintures antirouille . ... » 25 TABLEAU 25 : Maladies professionnelles dues aux bacilles tuberculeux du type bovin Delaideprise Designation des affections en charge •· :Travaux susceptibles de provoquer ces . ,· .. , - affections A • Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de Tuberculose cutanee ou sous-cutanee 6 mois bacilles tuberculeux ou executes dans des installations ou ont sejourne de Tuberculose ganglionnaire 6 mois tels animaux • Travaux executes dans les abattoirs, Synovite 1 an les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les Osteo-arthrite 1 an entreprises d'equarrissage. (Pour les synovites et les osteo-arthrites, la • Manipulation ou traitement du sang, nature tuberculeuse des lesions devra, des glandes, des os des comes, des dans taus les cas, etre confirmee par des cuirs verts examens bacteriologiques ou anatomopathologiques) • Soins veterinaires B Tuberculose pleurale Travaux de laboratoire de biologie 6 mois Travaux de laboratoire de bacteriologie Tuberculose pulmonaire Taus travaux effectues par le personnel de 6 mois soins et assimile de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contamines ou de malades dont les examens bacteriologiques ont ete positifs. 26 TABLEAU 26 : Affections respiratoires consecutives d !'inhalation de poussieres textiles vegetales: coton7 kapo~ Jin7 sis84 bagasse7 canned sucre. Designation des affections A- Syndrome respiratoire obstructif aigu 7 jours A- Travaux exposant a !'inhalation de caracterise par une oppression thoracique (sous reserve poussieres de coton, lin, sisal, bagasse, survenant habituellement apres une d'une duree canne a sucre, dans les ateliers de : interruption d'exposition au risque d'au d'exposition moins 36 heures et se manifestant de 5 ans) - teillage; quelques heures apres la reprise de - ouvra1son ; !'exposition au risque (byssinose et - battage; affections apparentees). - cardage; - etirage; Le caractere obstructif de ce syndrome - pe1gnage; doit etre confirme par des explorations - bambrochage ; fonctionnelles respiratoires pratiquees au - filage; moment de la reprise de !'exposition au - bobinage; risque et six a huit heures apres. - retordage ; - ourdissage. B- Bronchopneumopathie chronique obstructive consecutive a des episodes 5 ans B- Travaux identiques a ceux vises en A respiratoires obstructifs aigus caracterises (sous reserve sous reserve qu'ils ne soient pas realises cliniquement comme ci-dessus et d'une duree dans des ateliers ou s'effectue uniquement repetitifs. Cette bronchopneumopathie d'exposition le filage a bout libre (procede dit « open doit etre confirmee par des explorations de 10 ans) end»). fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaisse d'au moins 40% par rapport a la valeur moyenne theorique. 27 TABLEAU 2 7 : Affections professionnelles provoquces par Jes organophosphores anticholinesterasiques, Jes carbamates heterocycliques anticholinesterasiques, Jes organochJores et Jes pyrethrinoldes, Travaux susceptibles de provoquer ~~2;i~1 :~~~1~~, cesaffections A- Syndrome muscarinique caracterise par: 3jours Toute preparation ou manipulation des - troubles digestifs : nausees, vomissements, phosphates, pyrophosphates et thiophosphates diarrhee, crampes abdominales ; d'alcoyle d'aryle ou d'alcoylaryle et autres - troubles respiratoires : dyspnee orzanophosphores anticholinesterasiques ainsi asthmatiforme, redeme broncho que des phosphoramides et carbamates alveolaire; heterocycliques anticholinesterasiques. - troubles secretoires : hypersalivation, Preparation, emploi, manipulation de produits larmoiement, sueur ; con tenant de la sericine, des sulfites, des bisulfites - myosis serre et amblyopie; ou des persulfates alcalins - paleur et bradycardie ; Travaux exposant a l'inhalation d'anhydrides - hypotension arterielle. d'acides volatils, notamment anhydrides maleique, phtalique, trimellitique, tetrachlorophtalique, hexahydrophtalique; Travaux exposant a des emanations de produits de B- Syndrome nicotinique caracterise par : pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment - fibrillation musculaire : crampes, 3jours dans sa soudure thermique incoordination, fatigabilite musculaire Travaux exposant a Ia colophane chauffee !ors de pouvant aboutir a la paralysie diffuse. la soudure en electronique Preparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication C- Syndrome central caracterise par : des catalyseurs cephalees, vertiges, confusion mentale, coma. 3jours Travaux exposant a l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc D- Syndrome biologique caracterise par : Preparation et mise en reuvre de colorants un abaissement sig;nificatif du taux de la 3jours reactifs, notamment a l'heterocycles halozenes, cholinesterase serique et de l'acetylcholinesterase acryloylamines ou vinylsulfures a des globules rouges (normale: 5,14 8,94 u/ml Preparation et utilisation de colles ou de globules rouges). cyanoacrylate Travaux exposant a des emanations de zlutaraldehyde Travaux exposant aux poussieres de residus de canne a sucre (bazasse) Travaux exposant a !'inhalation de particules microbiennes ou myceliennes dans les laboratoires de bacteriolozie et les locaux a caractere industriel dont l'atmosphere est climatisee ou humidifiee lorsque l'absence de pollution par microorzanisme du systeme d'humidification n'est pas etablie par des controles rezuliers. 28 TABLEAU 28 : Affections professionnelles consecutives a!'inhalation de poussiere d1m1iante Travaux susceptibles de provoquer ces affections A- Asbestose: fibrose pulmonaire 20 ans Travaux exposant a !'inhalation de poussieres diagnostiquee sur des signes radiologiques d'amiante, notamment : specifiques, qu'il y ait ou non des - extraction, manipulation et traitement de modifications des explorations minerais et roches amiantiferes ; fonctionnelles respiratoires. - manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les operations de fabrication suivantes : Complications : insuffisance respiratoire - amiante-ciment ; aigue, insuffisance ventriculaire droite. - amiante-plastique ; - amiante-textile; B- Lesions pleurales benignes : avec ou sans 20 ans modifications des explorations - amiante-caoutchouc ; fonctionnelles respiratoires : - carton, papier et feutre d'amiante enduit; Pleuresie exsudative ; - feuilles et joint en amiante ; garnitures Plaques pleurales plus ou moins calcifiees de friction contenant de l'amiante ; bilaterales, parietales, diaphragmatiques ou - produits moules ou en materiaux a base mediastinales ; d'amiante et isolants ; Plaques pericardiques ; - travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de Epaississements pleuraux bilateraux, avec ou l'amiante; sans irregularites diaphragmatiques. - Application, destruction et elimination de produits a base d'amiante : C- Degenerescence maligne 35 ans - amiante projete ; bronchopulmonaire compliquant les - calorifugeage au moyen de produits lesions parenchymateuses et pleurales contenant de l'amiante; benignes ci-dessus mentionnees. - demolition d'appareils et de materiaux D- Mesotheliome malin primitif de la plevre, contenant de l'amiante, deflocage; 40 ans - Travaux de pose et de depose de calorifugeage du peritoine, du pericarde. contenant de l'amiante; - Travaux d'equipement, d'entretien ou de E- Autres tumeurs pleurales primitives 40 ans maintenance effectues sur des materiels ou dans des Iocaux et annexes revetus ou contenant des materiaux a base d'amiante; - Conduite de four; - Travaux necessitant le port habituel de vetements contenant de l'amiante. 29 TABLEAU 29 : Affections professionnelles provoquees par Jes bois Delaide Designation des affections prise en char e A - Dermites eczematiformes ou A- Manipulation, traitement et usinage des bois erythemateuses ; conjonctivites ; et tous travaux exposant aux poussieres de bois. rhinites ; asthme ou dyspnee asthmatiforme confirme par tests ou 7 jours par epreuves fonctionnelles, recidivant apres nouvelle exposition. Syndrome respiratoire avec dyspnee, toux, expectoration, recidivant apres nouvelle exposition au risque, dont l'etiologie professionnelle est 30 jours confirmee par la presence dans le serum d'anticorps precipitants permettant d'identifier l'agent pathogene correspond au produit responsable. Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmes par 1 an !'exploration fonctionnelle lorsqu'il ya des signes immunologiques significatifs. B- Travaux exposant a !'inhalation des B Cancer primitif de l'ethmo:ide et 30 ans poussieres de bois, notamment : des sinus de la face. Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perc;:age et ponc;:age ; Travaux effectues dans les locaux ou sont usines les bois. 30 TABLEAU 30 : Maladies professionnelles provoquees par Jes resines epoxydiques et leurs constituants Travaux susceptibles de provoqu.er ces affections Dermites eczematiformes Preparation des resines epoxydiques. recidivant a une nouvelle Emploi des resines epoxydiques : exposition ou confirmees par un 7 jours - fabrication des stratifies ; test epicutane. - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures a base de resines epoxydiques. TABLEAU 31 : Affections professionnelles provoquees par le chlorure de vinyle monomere Travau.x susceptibles de provoqu.er ces affections Troubles angioneurotiques des doigts et Travaux exposant a Faction du chlorure de des orteils. 5 ans vinyle monomere, notamment les travaux executes dans les ateliers de polymerisation. Osteolyse des phalanges ungueales des mains confirmee radiologiquement. 3 ans Angiosarcome. 30 ans Syndrome d'hypertension portale specifique : 30 ans - soit avec varices oesophagiennes, splenomegalie et thrombocytopenie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endotheliales. 31 TABLEAU 32 : Hepatites virales A, B, l; D et E et VIH-SIDA d'origine accidentelle A- Hepatites virales transmises par voie orale 6 mois A- Travaux comportant des actes de soins, d'hygiene, d'entretien, d'analyses de biologie a) Hepatites a virus A : medicale, susceptibles d'exposer aux produits Hepatite fulminante ; 40jours biologiques d'origine humaine et aux produits Hepatite aigue ou subaigue ; 60jours contamines par eux. Formes a rechute 60 jours Travaux comportant des actes de soins et d'hygiene Ces pathologies et leur etiologie doivent etre corporels, de soutien, dans des creches, garderies, confirmees par des examens biochimiques et par institutions sociales et medico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapes. une serologie traduisant une infection en cours par le virus A. Travaux exposant au contact d'eaux usees !ors de !'installation, !'exploitation et l'entretien des reseaux b) Hepatite a virus E d'assainissement, de stations d'epuration. Hepatite fulminante; Travaux exposant au contact d'eaux usees dans les 40 jours Hepatite aigue ou subaigue ; etablissements de bains, de douches, dans les 60jours piscines, dans !es etablissements thermaux. Ces pathologies et leur etiologie doivent etre confirmees par des examens biochimiques et par Travaux exposant au contact d'eaux usees dans les la detection du virus E traduisant une infection en cuisines de restauration collective. cours. B- Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contamines par B- Hepatites virales transmises par le sang, ses derives eux, effectues dans les : et tout autre liquide biologique ou tissus humains - etablissements generaux OU specialises de soins, d'hospitalisation, d'hebergement, de a) Hepatites a virus B : 40jours cure, de prevention, d'hygiene ; Hepatite fulminante ; - laboratoires d'analyses de biologie Hepatite aigue avec ou sans manifestations 180 jours medicale, d'anatomie et de cytologie icteriques ; pathologiques ; Manifestations extrahepatiques dues a !'infection - etablissements de transfusion sanguine ; aigue par le virus B : urticaire, erytheme noueux, - services de prelevements d'organes, de acrodermatite papuleuse, syndrome de raynaud, 180 jours greffons; vascularites, polyarthrite, nephropathie - services medicaux d'urgence et d'aide glomerulaire, anemie hemolytique ; medicale urgente ; - services de secours et de securite : Hepatite chronique active ou non. Zans pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel Ces pathologies et leur etiologie doivent etre penitentiaire ; confirmees par des examens biochimiques et par la presence de marqueurs du virus B temoignant d'une affection en cours. - services de ramassage, traitement, Manifestations extrahepatiques dues a !'infection recuperation de dechets medicaux, de chronique par le virus B : vascularite dont buanderie, d'ordures menageres; 10 ans periarthrite noueuse, nephropathie glomerulaire - services de soins funeraires et morgues. membrano-proliferative. 32 Cirrhose. Carcinome hepato-cellulaire. 20 ans L'etiologie de ces pathologies : manifestations 30 ans extrahepatiques, cirrhose et carcinome hepato- cellulaire, doit etre confirmee par la presence de marqueurs du virus temoignant d'une infection chronique a virus B ou un examen du tissu hepatique montrant les traces de ce virus. b) Co-infection d'une hepatite B par le virus D: Hepatite fulminante. Hepatite aigue. Hepatite chronique active. 40jours L'etiologie doit etre confirmee par la presence de 180 jours marqueurs traduisant une infection en cours par 2ans le virus D. c) Hepatites a virus C : Hepatite aigue avec ou sans manifestations cliniques; Hepatite chronique active ou non. Ces pathologies et leur etiologie doivent etre 180 jours confirmees par des examens biochimiques et par 20 ans la presence de marqueurs du virus temoignant d'une infection en cours. Manifestations extrahepatiques dues a l'infection chronique par le virus C : 1) associees a une cryoglobulinemie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies peripheriques, syndrome sec, polyarthrite, 20 ans nephropathie membrano-proliferative; 2) hors de la presence d'une cryoglobulinemie : porphyrie cutanee tardive, lichen plan, urticaire. Cirrhose. Carcinome hepato-cellulaire. 20 ans L'etiologie de ces pathologies : manifestations 30 ans extrahepatiques, cirrhose et carcinome hepatocellulaire, doit etre confirmee par une serologie traduisant une hepatite chronique a virus C ou un examen du tissu hepatique rnontrant les traces de ce virus. C- L'infection par le virus de l'immunodeficience hurnaine (VIH) est prise en charge au titre de la legislation des accidents du travail comme c- Travaux exposant aux produits biologiques consequence d'un fait accidentel se produisant ,______, d'oriscine humaine et aux obiets contamines var 33 aux temps et lieu de travail et contaminant eu eux, effectues clans les : egard aux circonstances dans lesquelles ii survient - etablissements generaux OU specialises de (par exemple : piqure avec une aiguille souillee, soins, d'hospitalisation, d'hebergement, de projection inopinee de sang ou de liquides cure, de prevention, d'hygiene ; biologiques contamines sur une muqueuse ou une - laboratoires d'analyses de biologie plaie) . medicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques ; Pour que la seroconversion puisse etre rattachee a - etablissements de transfusion sanguine ; !'accident, ii est necessaire qu'avant le huitieme - services de prelevements d'organes, de jour qui a suivi celui-ci une serologie negative ait greffons; ete constatee et qu'a intervalles de 3 mois et dans - services medicaux d'urgence et d'aide un delai de 6 mois un suivi serologique de la medicale urgente ; victime ait ete realise. - services de secours et de securite : Le deficit immunitaire doit etre affirme par deux pompiers, secouristes, sauveteurs, examens successifs pratiques a un mois ambulanciers, policiers, personnel d'intervalle et se traduit par : penitentiaire ; - un taux de lymphocytes CD 4 compris entre 200 - services de ramassage, traitement, et 350 par millimetre cube: de 40 a 60 pour recuperation de dechets medicaux, 100; d'ordures menageres; - un taux de lymphocytes CD 4 inferieur a 200 - services de soins funeraires et morgues. par millimetre cube: de 60 a 100 pour 100. TABLEAU 33 : Affections professionnelles provoquees par Jes isocyanates organiques Designation des affections Blepharo-conjonctivite recidivante. Travaux exposant a !'inhalation ou a la 3 jours manipulation d'isocyanates organiques, Rhino-pharyngite recidivante. notamment: 3 jours Syndrome bronchique recidivant. - Fabrication et application de vernis et 7jours laques de polyurethanes, fabrication de Asthme ou dyspnee asthmatiforme, fibres synthetiques; confirme par tests ou par epreuves fonctionnelles, recidivant apres - Preparation des mousses polyurethanes et nouvelle exposition. 7 jours application de ces mousses a l'etat liquide ; Lesions eczematiformes recidivant - Fabrication et utilisation des colles a base apres nouvelle exposition au risque de polyurethanes ; ou confirmees par un test epicutane positif au produit manipule 15 jours - Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques. 34 TABLEAU 34 : Intoxication professionnelle provoquee par l'oxyde de carbone Delaideprise Designation des affections en charge Travaux susceptibles de provoquer ces affections Syndrome associant cephalees, asthenie, Travaux exposant aux emanations d'oxyde vertiges, nausees, confirme par la 30 jours de carbone provenant d'origines diverses, presence dans le sang d'un taux d'oxyde notamment de foyers industriels, gazogenes, de carbone superieur a 1,5 millilitre d'appareils de chauffage ou de moteurs a pour 100 millilitres de sang. allumage commande. Sont exclus les travaux effectues dans les locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone verifiee a hauteur des voies respiratoires est, de fac;on habituelles, inferieure a 50 cm 3 par metre cube, lorsque ces installations sont maintenues en etat de bon fonctionnement et contr6lees au moins une fois par an par un organisme agree dans les conditions prevues par les dispositions reglementaires. TABLEAU 35 : Affections professionnelles liees a des agents infectieux contractees en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation adomicile ·. .' I, Delaide Designation des affections i~ prise en Travaux susceptibles de provoque charge ces affections A- Infections dues aux staphylocoques. 10 jours Tous travaux accomplis par le personnel de soins et Manifestations cliniques de staphylococcies : assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de - Septicemie ; services sociaux mettant au contact d'un reservoir de - atteinte viscerale ; staphylocoques. - panaris avec mise en evidence du germe et typage du staphylocoque. B- Infections dues aux pseudomonas aeruginosa - septicemie ; - localisations viscerales, cutaneo-muqueuses et Tous travaux effectues par le personnel de soins et oculaires, avec mise en evidence du germe et assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de 15 jours services sociaux mettant au contact d'un reservoir de typage du pseudomonas aeruginosa. pseudomonas aeruginosa. C- Infections dues aux enterobacteries Septicemie confirmee par hemoculture. Tous travaux effectues par le personnel de soins et 15 jours assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un reservoir D- Infections dues aux pneumocoques, d'enterobacteries. manifestations cliniques de pneumococcie : - pneumonie ; Tous travaux effectues par le personnel de soins et - broncho-pneumonie; 10 jours assimile de laboratoire de service, d'entretien ou de 35 - septicemie ; services sociaux mettant au contact d'un reservoir de - meningite purulente, confirmees par isolement pneumocoques. bacteriologique du germe ou par les resultats positifs d'une recherche des antigenes solubles. 10 jours E- Infections dues aux streptocoques beta- hemolytiques Manifestations cliniques de streptococcie : - otite compliquee ; - erysipele ; Tous travaux effectues par le personnel de soins et - broncho-pneumonie; assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de - endocardite ; services sociaux mettant au contact d'un reservoir de 15 jours streptocoques beta-hemolytiques. - glomerulonephrite aigue, confirmees par mise en evidence de streptocoques beta- 15 jours hemolytiques du groupe A. 15 jours 15 jours F- Infections dues aux meningocoques 60 jours - meningite ; - conjonctivite, confirmees par la m1se en evidence de Neisseria meningitidis. Tous travaux effectues par le personnel de soins et 10 jours assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un reservoir de meningocoques G- Fievre thyphoi:de et paratyphoi:de A et B confirmees par une hemoculture mettant en evidence la salmonelle en cause et par le serodiagnostic de Wida!. 21 jours Tous travaux effectues par le personnel de soins et H- Dysenterie bacillaire assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de Confirmee par une hemoculture mettant en services sociaux mettant au contact d'un reservoir de evidence la shigelle dans la coproculture et par salmonelles. la seroconversion. 15 jours Tous travaux effectues par le personnel de soins et assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de I- Cholera services sociaux mettant au contact d'un reservoir de Confirme bacteriologiquement par la shigelles. coprocul ture. 7 jours Tous travaux effectues par le personnel de soins et assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de J- Fievres hemorragiques services sociaux mettant au contact d'un reservoir de (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-crimee) vibrions choleriques. confirmees par la mise en evidence du virus et/ ou la presence d'anticorps specifiques a taux significatif. Tous travaux effectues par le personnel de soins et 21 jours assimile, les autres personnels du service K- Infections dues aux gonocoques d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de Manifestations cliniques : virologie mettant au contact des virus. - gonococcie cutanee - complications articulaires, confirmees par isolement bacteriologiques du germe. 10 jours Tous travaux effectues par le personnel de soins et assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de L- Syphilis services sociaux mettant au contact de malades Treponematose primaire cutanee confirmee par infectes. la mise en evidence du treponeme et par la serologie. 10 jours Tous travaux effectues par le personnel de soins et assimile, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact de malades infectes. 36 TABLEAU 36: Affections professionnelles periarticulaires, articulaires et osteoarticulaires -, _ ;.,J.\\''~-~~'f Travaux susceptibles de provoquer ces affections A- Epaule Epaule douloureuse simple 7 jours Travaux comportant habituellement des (tendinopathie de la coiffe des mouvements repetes OU forces de l'epaule. rotateurs). Epaule enraidie succedant a une 90 jours Travaux comportant habituellement des epaule douloureuse simple rebelle mouvements repetes OU forces de l'epaule. B- Coude Travaux comportant habituellement des mouvements repetes de prehension OU Epicondylite. 7 jours d'extension de la main sur !'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. Travaux comportant habituellement des mouvements repetes d'adduction ou de flexion Epi trochlei te. 7 jours et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. Travaux comportant habituellement un appui Hygromas: prolonge sur la face posterieure du coude. -Hygroma aigu des bourses sereuses 7 jours ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanes des zones d'appui du coude. Travaux comportant habituellement un appui prolonge sur la face posterieure du coude. -Hygroma chronique des bourses 90 jours sere uses. Travaux comportant habituellement un appui prolonge sur la face posterieure du coude. Syndrome de la gouttiere epitrochleo- 90 jours olecranienne (compression du nerf cubital). Travaux comportant de fac;:on habituelle des mouvements repetes ou prolonges des tendons flechisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. C- Poignet, main et doigts Travaux comportant de fac;:on habituelle des 7 jours mouvements repetes ou prolonges d'extension Tendinite 7 jours Tenosynovite du poignet ou de prehension de la main, soit un 37 appui carpien, soit une pression prolongee ou 30 jours repetee sur le talon de la main. Syndrome du canal carpien. 30 jours Syndrome de la loge de Guyon Travaux comportant de maniere habituelle une position accroupie prolongee. Travaux comportant de maniere habituelle un appui prolonge sur le genou. D- Genou Travaux comportant de maniere habituelle un Syndrome de compression du nerf appui prolonge sur le genou. sciatique poplite externe. 7 jours Hygromas: Travaux comportant de maniere habituelle des - hygroma aigu des bourses sereuses mouvements repetes d'extension ou de flexion ou atteinte inflammatoire des 7 jours prolongees du genou. tissus sous-cutanes des zones Travaux comportant de maniere habituelle des d'appui du genou ; mouvements repetes d'extension ou de flexion - hygroma chronique des bourses prolongees du genou. sereuses. 90 jours Tendinite sous-quadricipitale ou 7 jours Travaux comportant d'une maniere habituelle rotulienne. des efforts pratiques en station prolongee sur la Tendinite de la patte d'oie. 7 jours pointe des pieds. E- Cheville et pied Travaux comportant des efforts ou des ports de Tendinite achilleenne. charges executes habituellement en position 7 jours agenouillee ou accroupie. Lesions chroniques du menisque a caractere degeneratif, confirmees par examens complementaires ou au cours Z ans de !'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du menisque. 38 TABLEAU 37: Maladies professionnelles provoquees par l'inhalation de poussieres avia.ires Travau.x susceptibles de provoquer ces affections Pneumopathie aigue 21 jours Travaux exposant au contact avec des volailles, des oiseaux ou leurs dejections ; Formes typho'ides avec troubles digestifs Travaux d'elevage et de vente des et etats stuporeux. 21 jours oiseaux; Formes neuromeningees. 21 jours Travaux de soins aux volailles et oiseaux dans les pares zoologiques et Dans tous les cas, la maladie doit etre ornithologiques ; confirmee par l'isolement du germe ou par un examen serologique specifique. Travaux d'elevage, vente, abattage, conservation des volailles ; Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, leurs produits ou leurs dejections. Manipulation des dejections de volailles et des oiseaux en milieu agricole. TABLEAU 38 : Tetanos professionnel Travau.x susceptibles de provoquer ces affections Tetanos consecutif a un accident Travaux effectues dans les egouts. du travail. 30 jours Travaux exposant aux objets rouilles. 39 TABLEAU 39: Lesions provoquees par des travaux effectues dans Jes milieux oil la pression est superieure ala pression atmospherique Delaide Designation des affections Osteo-necrose avec ou sans 20 ans Travaux effectues par les tubistes. atteinte articulaire interessant l'epaule, la hanche et le genou, confirmee par l'aspect radiologique des lesions. Syndrome vertigineux confirme par 3 mois Travaux effectues par les scaphandriers. epreuve labyrinthique. Otite moyenne subaigue ou 3 mois Travaux effectues par les plongeurs munis chronique ou non d'appareils respiratoires individuels. Intervention en milieu hyperbare. Hypoacousie par lesion cochleaire 1 an irreversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas apres arret d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirme par une audiometrie tonale et vocale effectuee de six mois a un an apres la premiere constatation 40 TABLEAU 40 : Affections causees par !'action de ]'aldehyde formique et ses JX)lymeres Delaideprise Designation des affections en charge Travaux susceptibles de provoquer ces " . ¥,~· .· i! affections . Ulcerations cutanees. 7 jours Preparation, emploi et manipulation de !'aldehyde formique, de ses solutions Dermites eczematiformes subaigues ou (formol) et de ses polymeres, notamment : chroniques. 7 jours - fabrication de substances chimiques, a partir de !'aldehyde formique ; Rhinite, asthme ou dyspnee - fabrication de matieres plastiques a asthmatiforme confirmee par test ou par base de formol ; epreuves fonctionnelles, recidivant 7 jours - travaux de collage executes avec des apres nouvelle exposition. matieres plastiques renfermant un exces de formol ; - operations de desinfection ; - appretage des peaux ou tissus. TABLEAU 41 : Rage professionnelle Delaide Designation des affections Travaux susceptibles de provoquer ces affections Toute manifestation de la rage. 6 mois Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs depouilles. Affections imputables a la serotherapie OU Zmois Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage. vaccinothera ie antirabi ue. TABLEAU 42: Affections professionnelles provoquees par le travail a haute temperature Delai de prise Designation des affections en charge Travaux suscept:ibles de pn,yoquer ces affections · Crampes musculaires avec sueurs Tous travaux effectues dans les mines de potasse profuses, oligurie et chlorure urinaire 3 jours exposant a une temperature resultante egale ou egal OU inferieur a 5 g/litre. superieure a 28° 41 TABLEAU 43 : Intoxications professionnelles par ]'hexane Delaide Travaux susceptibles de provoquer ces affections Polynevrites, avec troubles des 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou reactions electriques. matiere plastique, avec des produits contenant de l'hexane. TABLEAU 44 : Maladies professionnelles provoquees par le cadmium et ses composes Travaux susceptibles de provoquer ces affections Broncho-pneumopathie aigue. 5 jours Extraction, preparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composes, Troubles gastro-intestinaux aigus, avec notamment: nausees, vomissements ou diarrhees. 3jours Preparation du cadmium par « voie seche » ou electro-metallurgique du zinc; Nephropathie avec proteinurie. Decoupage du chalumeau ou soudure de 2 ans pieces cadmiees ; Osteomalacie avec ou sans fractures Soudure avec alliage de cadmium; spontanees, accompagnee ou non de Fabrication d'accumulateurs au nickel- manifestations douloureuses, cadmium; radiologiquement confirmees. 12 ans Fabrication de pigments cadmiferes, pour peinture, emaux, matieres plastiques. 42 TABLEAU 45 : Surdite provoquee par Jes bruits lesionnels Travaux susceptibles de provoquer ces affections Deficit audiometrique bilateral par 1 an apres Travaux exposant aux bruits lesionnels provoques lesion cochleaire irreversible. Ce cessation de par: deficit est evalue par une audiometrie !'exposition au - Jes travaux sur metaux par percussion, effectuee de trois semaines a un an abrasion ou projection tels que : risque apres cessation de !'exposition aux acoustique • le decolletage, l'emboutissage, l'estampage, le bruits lesionnels, en cabine (sous reserve broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'etirage, le trefilage, le insonorisee avec un audiometre d'une duree decoupage, le sciage, le cisaillage, le calibre. d'exposition trorn;onnage ; d'un an, • l'ebarbage, le meulage, le polissage, le gougeage Cette audiometrie doit etre tonale et reduitea par procede arc-air, la metallisation; vocale et faire apparaitre au minimum trente jours en - le cablage, le toronnage et le bobinage de fils sur la meilleure oreille un deficit ce qui d'acier; moyen de 3 5 decibels, calcule en concerne la - !'utilisation de marteaux et perforateurs divisant par 10 la somme des deficits mise au point pneumatiques ; mesures sur les frequences 500, 1000, des - la manutention mecanisee de recipients 2000 et 4000 hertz, ponderes propulseurs, metalliques ; respectivement par les coefficients 2, reacteurs et - les travaux de verrerie a proximite des tours, 4, 3 et 1. moteurs machines de fabrication, broyeurs et concasseurs; l'embouteillage; thermiques) - le tissage sur metiers ou machines a tisser, les Aucune evolution de ce deficit ne peut travaux sur peigneuses, machines a filer etre prise en compte apres !'expiration incluant le passage sur banes a broches, du delai de prise en charge, sauf en retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres cas de nouvelle exposition au risque. textiles; - la mise au point, les essais et !'utilisation des propulseurs, reacteurs, moteurs thermiques, groupes electrogenes, groupes hydrauliques, installation de compression ou de detente fonctionnant a des pressions differentes de la pression atmospherique, ainsi que Jes moteurs electriques de puissance comprise entre 1 lKw et 55Kw s'ils fonctionnent a plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55Kw et ZZOKw s'ils fonctionnent a plus de 1320 tours par minute et de ceux dont la puissance depasse ZZOKw ; - l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ; - !'utilisation de pistolets de scellement ; - le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits mineraux; - les precedes industriels de sechage de matieres organiques par ventilation ; - l'abattage, le tronc;:onnage et l'ebranchage mecaniques des arbres ; - l'emploi des machines a bois en atelier: scies circulaires de tous types, scies a ruban, degauchisseuses, raboteuses, toupies, machines 43 a fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurieres, plaqueuses de chants integrant des fonctions d'usinage, defonceuses, ponceuses, cloueuses ; - !'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, decapeurs, chargeuses, moutons, pelles mecaniques, chariots de manutention tous terrains; - le broyage, !'injection et l'usinage des matieres plastiques et du caoutchouc ; - le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique; - la fabrication et le conditionnement mecanise du papier et du carton ; - l'emploi de materiel vibrant pour !'elaboration de produits en beton ; - les essais et la reparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ; - les travaux de moulage sur machines a secousses et de decochage sur grilles vibrantes; - la fusion en four industriel par arcs electriques ; - les travaux sur ou a proximite des aeronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aerodromes et d'aeroports ; - !'exposition a la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matieres plastiques. TABLEAU 46: Onchocercose professionnelle Travaux susceptibles de provoquer ces affections Manifestations cutanees : prurit, urticaire, Toute activite effectuee le lonz des fleuves et peau seche epaisse, lymphoedeme et rivieres qui abritent la simulie, vecteur de troubles de la pizmentation au niveau des 2 ans l'onchocerca volvulus, notamment : membres inferieurs et des orzanes zenitaux. - la peche; Ces manifestations doivent etre confirmees par la presence de microfilaires a la biopsie - la riziculture ; cutanee. - les travaux de drazaze et de Gale onchocerquienne : prurit et construction de barraze et de ponts ; eventuellement surinfection des atteintes cutanees. - les travaux de barrazes; Zans Nodules et kystes onchocerquiens indolores, - la foresterie. durs, fibreux et roulant sous la peau. Ces manifestations doivent etre confirmees 44 par la presence de filaires a la biopsie des 10 ans nodules et des kystes Troubles veineux et lymphatiques : adenopathies des aires ganglionnaires et elephantiasis. 20 ans Manifestations oculaires subaigues : - conjonctivites et keratites Z ans Manifestations oculaires chroniques: - iridocyclites, chorioretinites - atrophie optique post-nevritique 10 ans - cecite des rivieres ou filarienne. Ces manifestations doivent etre confirmees par la presence de microfilaires a la biopsie cutanee ou dans l'reil a l'examen de fond d'reil.