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留尼汪的法律

Arrêté du 7 septembre 1999 fixant la liste des espèces de poissons, grenouilles et crustacés représentés dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Réunion

颁布于 1999-09-07 · 文本截至 2026-10-01

以研究形式发布的公开法律与官方指引,不构成法律、税务或金融建议。

研究内容本身以英文撰写。标题和标签已翻译,调查结果和引文未翻译。

关于这部法律

语言
French
类型
条例
国家
留尼汪
主题
Wild species and ecosystems
关键词
inland waters, aquatic animals, amphibians, crustaceans, protection of species, wild fauna, biodiversity

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文本

所收录的法律原文,按条款排列。每个条款都有自己的链接。

  1. Legifrance, l'essentiel du Droit français file:///D/HTML/reu17679.htm[16.01.2025 10:01:09] J.O. Numéro 243 du 19 Octobre 1999 page 15610 Textes généraux Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Arrêté du 7 septembre 1999 fixant la liste des espèces de poissons, grenouilles et crustacés représentés dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Réunion NOR : ATEE9980320A La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le secrétaire d'Etat à l'outre-mer, Vu l'article L. 232-10 (2o) du code rural ; Vu l'avis du Conseil supérieur de la pêche en date du 19 octobre 1998 ; Vu l'avis du Conseil national de protection de la nature en date du 15 décembre 1998 ; Vu l'avis du conseil général de la Réunion en date du 12 mai 1999 ; Vu l'avis du conseil régional de la Réunion en date du 23 mars 1999, Arrêtent : Art. 1er. - La liste prévue au 2o de l'article L. 232-10 du code rural des espèces de poissons, grenouilles et crustacés représentés dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Réunion est fixée ainsi qu'il suit : Poissons Anguillidae : Anguilla marmorata : anguille marbrée ; Anguilla bicolor bicolor : anguille bicolore ; Anguilla mossambica : anguille du Mozambique ; Anguilla bengalensis labiata : anguille marbrée africaine. Ophichthyidae : Yirrkala tenuis. Salmonidae : Oncorhynchus mykiss : truite arc-en-ciel. Mugilidae : Valamugil cunnesius : muge ; Valamugil robustus : muge ; Valamugil seheli : muge ; Mugil cephalus : mulet cabot ; Agonostomus telfairii : chitte. Poeciliidae : Poecilia reticulata : guppy ; Xiphophorus hellerii : porte-épée. Syngnathidae : Microphis brachyurus millepunctatus : syngnathe. Chandidae : Ambassis gymnocephalus : ambache. Kuhliidae : Kuhlia rupestris : poisson plat. Cichlidae : Oreochromis niloticus : lapia, tilapia ; Tilapia zillii : lapia, tilapia ; Oreochromis mossambicus : lapia, tilapia ; Oreochromis macrochir : lapia, tilapia. Eleotridae : Eleotris fusca : cabot noir ; Eleotris mauritianus : cabot noir ; Hypseleotris cyprinoides : éléotris cyprin. Gobiidae : Awaous nigripinnis : cabot ; Legifrance, l'essentiel du Droit français file:///D/HTML/reu17679.htm[16.01.2025 10:01:09] Stenogobius polyzona : cabot rayé ; Glossogobius giurus : loche ; Sicyopterus lagocephalus : bichique, cabot bouche ronde ; Cotylopus acutipinnis : bichique, cabot bouche ronde. Crustacés Atyidae : Atyoida serrata : crevette bouledogue ; Caridina typus : chevaquine ; Caridina nilotica : chevaquine ; Caridina serratirostris : chevaquine. Palaemonidae : Macrobrachium australe : chevrette ; Macrobrachium lepidactylus : écrevisse ; Macrobrachium hirtimanus : écrevisse ; Macrobrachium lar : camaron ; Palaemon concinnus : crevette. Grapsidae : Varuna litterata : crabe. Grenouilles (amphibiens anoures) Bufonidae : Bufo gutturalis. Ranidae : Ptychadena mascareniensis. Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 7 septembre 1999. La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Pour la ministre et par délégation : Par empêchement du directeur de l'eau : Le directeur adjoint, F. Casal Le secrétaire d'Etat à l'outre-mer, Pour le secrétaire d'Etat et par délégation : La directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, C. Delmas-Comolli

Arrêté du 7 septembre 1999 fixant la liste des espèces de poissons, grenouilles et crustacés représentés dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Réunion · Nelum