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马提尼克的法律

Arrêté du 12 novembre 2001 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés représentés dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Martinique

颁布于 2001-11-12 · 文本截至 2026-10-01

以研究形式发布的公开法律与官方指引,不构成法律、税务或金融建议。

研究内容本身以英文撰写。标题和标签已翻译,调查结果和引文未翻译。

关于这部法律

语言
French
类型
条例
国家
马提尼克
主题
Wild species and ecosystems
关键词
management/conservation, marine fishes, crustaceans, protection of species, aquatic animals, biodiversity

在哪里阅读

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文本

所收录的法律原文,按条款排列。每个条款都有自己的链接。

  1. 19362 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBUQUE FRAN<;:AISE 5 decembre 2001 Arrete du 12 novembre 2001 fixant la liste des especes de poissons et de crustaces representes dans les cours d'eau et les plans d'eau de la Martinique NOR : A TEE0100389A Le ministre de l'amenagement du Lerritoire et de l'environnement et le secretaire d'Etm a J'outre-mer, Vu !'article L. 432-10 (2") du code de J'environnement: Vu J'avis du Conseil national de protection de la nature en date du 21 septembre 1999 ; Vu l'avis du Conseil superieur de la peche en date du 18 octobre 1999; Vu ravis du conseil general de la Martinique en date du 29 juin 2000 : Vu J'avis du conseil regional de la Martinique en date du 6 mars 2001, Arretent: Art. 1 K. - La liste prevue au 2" de I' article L. 432-1 0 du code de I 'environnement des especes de poissons et de crustaces reprcsentes dans !es cours d'eau et Jes plans d"eau de la Martinique est fixee ainsi qu'il suit: Poissons Famille des Anguillides : Anguilla mstrata : anguille. Famille des Cyprinides : Brachydanin reriu: danio ou poisson zebre (espece introduite). Famille des Mugilides : Agonnstomus monticola : mulet de moncagne : Mugil curema : mulet. Famille des Poeciliides : Poeciiia reticu[a/a: guppy (espece introduite) ; Poeciiia vivipara: gros-boudin. gambusie ou golomine (espece introduite). Xiphophorus he/lerii: xipho ou porte-epee (espece inlroduite). Famille des Cyprinodontides : Rivu/us cryptornllus : poisson gale ou rivulus bleu Famille des Syngnathides ; Micmphis hrachyurus: syngnathe. Famille des Centropomides : Centropomus ensiferus : brochet de mer ; Centmpomus undecim(llis : brochet de mer. Famille des Cichlides : Oreochromi., mnssambicus: lapia (espece introduite). Famille des Gobiesocides : Gobiesox nudus : tetard. macouba ou colle-roche. Famille des Eleotrides : Eleotris perniger: donne ou fleche : Gobiomorus dormitor: dorrneur. Giwvina guavina : dormeur. Dormitator maculatus: ti-neg ou dormeur. Famille des Gobiides ; Awaous banana: banane ou jolpot; Awaous tajasica: banane ou jolpot; Ctenognbius pseudufasciatus : colle-roche ou loche ; Sicydium punctatum : colle-roche ou loche ; Sicydium plumieri : colle-roche ou loche : Sicydium antiilarum : colle-roche ou loche. Crustaces Famille des Pseudothelphusides : Guinotia denrata : cirrique de riviere. Famille des Atyides : A !ya inrwcous : bouc ou caca d · or : Arya scabra: bouc; Micratya poeyi: petit bouc ; Potimirim potimirim : boucs : Xiphocaris elonga1a : chevrette ou pi ssette. Famille des Palaemonides ; Macrobrachium acanthurus : chevrette ou grand-bras ; Macrobrachium carcinus: z'habitam; Macrobrachium crenu/atum: queue rouge ou queu" de Madras : Macrobrachium faustinum : Alexis ou gros mordant : Macrobrachium hetemchiru.i : grand bras : Macrobrachium rosenbergii: chevrette d'elevage (espcce intro duite); Palaemon pandali(ormis : crevette transpareme. Art. 2. - Le present arrete sera publie au Journal officiel de la Republique fran~aise. Fait a Paris, le 12 novembre 2001. Le minis/re de /'amenagement du 1erritoire et de l'environnemef/1, Pour le ministre et par delegation: Par cmpechement du directeur de l'eau : Le directeur adjoint, F. CA~AL Le .1ecreraire d'Etat a /'mare-mer, Pour le secretaire d"Etat et par delegation : Le directeur des affaire.i iconomiques, sociales et culturelles de I ',>utre-mer, M. Vrn

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