Règlement grand-ducal instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier

L U X E M B O U R G 2807 S o m m a i r e DIVERSITÉ BIOLOGIQUE Règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier . . . . . . . . . . . . . page 2808 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 198 14 septembre 2012 L U X E M B O U R G 2808 Règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 37 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; Vu l’article 11 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le partenariat entre les syndicats de communes et l’Etat et la restructuration de la démarche scientifique en matière de protection de la nature et des ressources naturelles; Vu l’article 26 de la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural; Vu la fiche financière; Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: CHAPITRE 1er – Généralités Art. 1er. Il est institué un ensemble de régimes d’aides pour la mise en œuvre de programmes de sauvegarde de la diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages menacées. Art. 2. Peuvent bénéficier des régimes d’aides visés à l’article 1er les exploitants de fonds en milieu rural et les propriétaires forestiers. Pour les régimes d’aides prévus au chapitre 2 du présent règlement, les exploitants doivent respecter les exigences de la conditionnalité visée au Titre III du règlement grand-ducal du 25 novembre 2011 portant application, au Grand-Duché de Luxembourg, du paiement unique, de la conditionnalité et du système intégré de gestion et de contrôle dans le cadre de la politique agricole commune, ci-après «les exigences de la conditionnalité» et ce sur l’ensemble des terres qu’ils exploitent. Art. 3. Sans préjudice d’autres dispositions du présent règlement, les régimes d’aides visés à l’article 1er peuvent être applicables aux fonds situés: 1. en zone verte: a) ceux à l’intérieur: – des zones déclarées protégées en vertu des chapitres 5, 6 et 7 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; – des habitats de l’annexe I de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée; – des zones humides d’importance internationale (loi du 25 février 1998 portant approbation de la Convention relative aux zones humides d’importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux signée à Ramsar le 2 février 1971, telle qu’amendée par le Protocole de Paris du 3 décembre 1982 et par la Conférence des Parties contractantes, le 28 mai 1987) et b) à titre subsidiaire, ceux à l’extérieur des zones énumérées sous a) à condition que: – ces fonds spécifiques abritent au moins une des espèces animales menacées, figurant à l’annexe I, même si ce n’est que pour une certaine période de leur développement, ou – ces fonds spécifiques soient colonisés par des espèces végétales menacées, figurant à l’annexe II, ou – des plans d’action «habitat» respectivement «espèce» arrêtés par le ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement stipulent que des mesures au sens du présent règlement sont à réaliser sur ces surfaces, ou – dans le milieu forestier, des fonds pour la restauration de fonds de vallée voire de plaines alluviales enrésinées ou des zones de sources enrésinées en général. Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande et établie selon des critères définis par l’Administration de la Nature et des Forêts et l’Administration des services techniques de l’agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 36. Sur base de cette évaluation, la commission instituée par l’article 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question. 2. à l’extérieur de la zone verte si ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques figurant aux annexes I et II. Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande est établie selon des critères définis par l’Administration de la Nature et des Forêts et l’Administration des services techniques de l’agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 36. Sur base de cette évaluation, la commission instituée par l’article 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question. L U X E M B O U R G CHAPITRE 2 – Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural Section 1 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs Art. 4. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d’espèces des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après: – Scheuchzerio-Caricetea (Kleinseggen-Zwischenmoore und -Sumpfrasen): Caricion nigrae (saure Kleinseggen wiesen), – Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden): Violo-Nardion (Borstgrasrasen), Juncion squarrosi, – Festuco-Brometea (Kalk-Magerrasen): Mesobromion (Halbtrockenrasen), – Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen), Filipendulion ulmariae (Mädesüss-Uferfluren), Juncion acutiflori (Subatlantische Binsenwiesen), Calthion (gedüngte Feuchtwiesen), Arrhenatherion (Glatthaferwiesen), Cynosurion (Weidelgras-Kammgrasweiden). Art. 5. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 4, les exploitants s’engagent à respecter les conditions suivantes: – utilisation obligatoire des foins, soit pour l’affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation énergétique ou pour le compostage; – respect du mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou combinaisons de mesures qui s’imposent et qui sont prévues à l’annexe III; – report du délai du fauchage et/ou de pâturage si une espèce menacée de l’avifaune, figurant à l’annexe I, niche encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage. Cette prestation supplémentaire est sujet à indemnisation conformément aux dispositions de l’annexe III; – interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés, tranchées, drains et rigoles ou par des mesures d’irrigation; – la lutte contre la prolifération des mauvaises herbes telle que prévue à l’annexe II point C. 1 du règlement grand ducal du 25 novembre 2011 portant application, au Grand-Duché de Luxembourg, du régime de paiement unique et de la conditionnalité et du système intégré de gestion et de contrôle dans le cadre de la politique agricole commune, doit être effective: – pour les chardons à partir d’une couverture de 25% de la surface ou des places plus grandes que 1 are, – pour les oseilles, orties, fougères, bromes, millets et folles avoines à partir d’une couverture de 25% de la surface ou des places plus grandes que 2,5 ares. Le dépassement des seuils ci-avant doit être déclaré à l’Administration des services techniques de l’agriculture. La lutte contre les mauvaises herbes doit se faire avec des moyens mécaniques et être limitée sur les parties de terrain envahies par les espèces mentionnées ci-avant. Les modalités de pâturage des cas de figure 2, 3 et 4 prévus à l’annexe III peuvent être adaptées au cas par cas dans l’intérêt de la biodiversité sous réserve de l’accord du Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement et sur avis de la commission prévue à l’article 42. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. Section 2 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres Art. 6. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses végétales menacées du Secalietea (Getreideunkrautfluren) et marquées comme telles à l’annexe II (cas de figure 1) ainsi qu’à rétablir ou optimiser les habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I (cas de figure 2 et 3). Art. 7. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et de la finalité de la mesure, parmi les cas de figure ci-après. Cas de figure 1: Espèces menacées liées aux cultures champêtres Les modalités sont les suivantes: – les engagements en question portant sur une bande d’au moins 4 mètres de largeur, peuvent être appliqués sur des parcelles entières jusqu’à une surface maximale de 1 hectare lors de la présence d’espèces fortement menacées ou menacées d’extinction et marquées de 2 respectivement de 3 astérisques à l’annexe I ou l’annexe II ou si un plan d’action «espèce», tel qu’il est défini à l’article 3, l’exige; – l’emploi de fertilisants et de pesticides, ainsi que la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis, sont interdits sur les parties de champs préqualifiés. Ces dispositions ne s’appliquent pas à l’emploi ponctuel de pesticides ou à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité; – les années où la parcelle est utilisée comme prairie temporaire ou pour la production d’une culture sarclée, le programme peut être suspendu pendant au maximum 2 ans par période de 5 ans. Le montant de la subvention annuelle est fixé à 6,5 EUR l’are pour les bandes et de 6 EUR l’are pour des parcelles entières. 2809 L U X E M B O U R G Cas de figure 2: Espèces menacées liées aux tournières herbeuses Les modalités sont les suivantes: – la largeur de la tournière est de 5 mètres au minimum. La surface maximale de la tournière est fixée à 20% de la surface d’exploitation. Cependant, lors de la présence d’espèces fortement menacées ou menacées d’extinction et marquées de 2 respectivement de 3 astérisques à l’annexe I ou l’annexe II ou si un plan d’action «espèce», tel que défini à l’article 3, l’exige, les modalités peuvent être appliquées sur des parcelles entières jusqu’à une surface maximale de 1 hectare; – l’emploi de biocides est interdit, ainsi que la lutte mécanique contre les adventices. Ces dispositions ne s’appliquent pas à l’emploi ponctuel de pesticides ou à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité; – la tournière est à ensemencer par un mélange défini de semences, à l’exception des cas où un développement spontané de la végétation est approprié; – dans certains cas, un travail du sol peut être imposé. Le montant de la subvention annuelle est fixé à 8,5 EUR l’are. Le montant de la subvention est majoré de 2,5 EUR l’are pour des bandes de 6 à 12 mètres de largeur situées à l’intérieur d’une parcelle d’exploitation. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. Cas de figure 3: Îlots pour l’alouette des champs Les modalités sont les suivantes: – pas d’ensemencement; – les îlots pour l’alouette des champs sont limités aux cultures d’hiver; – les îlots auront une surface minimale de 24 m2 et seront installés avec une densité de 2 par ha au moins; ils ne seront pas reliés par les voies de jalonnage (Fahrgassen) et ne seront pas situés en bordure de parcelle. Le montant de la subvention annuelle est fixé à 10 EUR par îlot. Section 3 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières Art. 8. Il est institué un régime d’aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du Festuco Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Oxycocco-Sphagnetea (Hochmoore und Moorheiden). Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières. Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l’aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales de restauration, suivies d’un entretien ou d’une exploitation adaptée. Art. 9. En vue de bénéficier du régime d’aides de l’article 8, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure suivants. Cas de figure 1: Pâturage par des moutons et chèvres gardés Les modalités sont les suivantes: – les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l’emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation et le changement du régime hydrique sont interdits; – le pâturage se fait moyennant un ou deux passages d’un troupeau de moutons ou de chèvres gardés; – l’intensité du pâturage est définie par un plan de pâturage approuvé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement ou, à défaut, par enlèvement de minimum deux tiers de la biomasse pâturable; – pas d’affouragement supplémentaire; – enclos nocturne obligatoire et en dehors de la surface sous contrat; – le cas échéant, un certain pourcentage de chèvres accompagnant les moutons pourra être prévu. Le montant des aides annuelles est fixé comme suit: – 2,25 EUR l’are pour le pâturage de surfaces pionnières, respectivement 1 passage de pâturage, – 4 EUR l’are pour le pâturage de pelouses sèches, de landes, de marécages et de tourbières, respectivement 2 passages de pâturage. Toutes les aides sont majorées de 0,75 EUR l’are, à condition que le troupeau gardé comporte un pourcentage d’au moins 15% de chèvres, ou que la race ovine choisie présente une prédilection pour le broutage de la végétation ligneuse. 2810 L U X E M B O U R G Cas de figure 2: Fauchage et enlèvement du matériel Les modalités sont les suivantes: – fauchage avec enlèvement du matériel endéans un délai de 5 ans; – l’engrainage, le chaulage, l’emploi de biocides, le sursemis, le passage à rouleau, l’ébousage, le retournement pour rénovation, le changement du régime hydrique et tout travail mécanisé à l’exception du fauchage sont interdits; – entreposage du matériel à l’extérieur des zones visées par le présent règlement; – utilisation obligatoire du matériel soit pour l’affouragement ou comme litière, soit pour le compostage; – la fréquence et la date du fauchage sont définies en fonction des espèces à protéger. Le montant des aides par coupe est fixé comme suit: – 5,5 EUR l’are par coupe. L’aide est majorée de: – 2,8 EUR l’are par coupe si au moins 50% de la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales ou – 5,5 EUR l’are par coupe si toute la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales. Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. Section 4 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes Art. 10. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique d’espèces des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après: a. Biocénoses liées aux terrains incultes – Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften): Sisymbrion, Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion, – Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren): Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion, – Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften): Convolvulo-Agropyrion, – Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen): Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion, – Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen): Alysso-Sedion albi, Thero-Airion, – Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen): Trifolion medii, Geranion sanguinei, – Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche): Prunion spinosae, Berberidion, Cytision scoparii, Alno-Ulmion. Ce programme vise la conservation et l’aménagement de friches et de bandes de protection constituant un maillage de biotopes dans des campagnes cultivées. b. Biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes – Phragmitetea (Röhrichte und Großseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-Glycerion fluitantis, Magnocaricion; – Montia-Cardaminetea (Quellfluren): Montio-Cardaminion; – Salicetea purpurea (Weiden- Auengehölze): Salicion albae; – Alnetea glutinosae (Erlenbrüche und Moorweidengebüsche): Salicion cinereae; – Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion, Filipendulion ulmariae, Juncion acutiflori. Ce régime d’aides vise principalement l’aménagement de bordures de cours d’eau et d’eaux stagnantes. Les bandes de protection le long des cours d’eau ont une largeur pouvant varier de 1,5 à 8 mètres le long des ruisseaux et ruisselets. La bande de protection autour des eaux stagnantes a une largeur d’au moins 3 mètres. Les distances minimales précitées sont mesurées à partir de la crête de la berge. Art. 11. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 10, les exploitants s’engagent à respecter les modalités suivantes: – l’emploi de pesticides, d’engrais, de sursemis ainsi que le changement du régime hydrique sont interdits; – le pâturage est interdit; – un fauchage d’entretien est effectué au maximum 2 ans sur 5 sur un même tronçon; la fréquence du fauchage et la nécessité d’enlever le foin dépendent de la situation spécifique et elles sont déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; les bandes de protection dépourvues de clôtures sont fauchées mécaniquement; les bandes clôturées sont entretenues à l’aide d’une motofaucheuse avec enlèvement du foin à la main, si le travail mécanique n’est pas possible; – évolution libre de la succession naturelle sans fauchage d’entretien, déterminée, le cas échéant, par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; 2811 L U X E M B O U R G – la largeur des bandes de protection déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; – le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement en fonction de la situation spécifique et du but de protection à atteindre. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. Art. 12. Le régime d’aides visé à l’article 10 consiste dans l’octroi d’une prime annuelle fixée comme suit: • 2,5 EUR l’are. L’aide est majorée de: • 1,25 EUR l’are par passage au chisel sur maximum 1/3 de la surface (seulement pendant la période du 1er août au 15 avril et sur terrains incultes); ou • 0,7 EUR l’are par passage à la débroussailleuse rotative sur maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août; ou • 3,75 EUR l’are par fauchage mécanique avec enlèvement du matériel sur maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août; ou • 10 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse sans enlèvement du foin dans des bandes clôturées sur maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août; ou • 22,8 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse et enlèvement du foin à la main dans des bandes clôturées sur maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août. Sur les parcelles d’une surface supérieure à 50 ares, le fauchage mécanique à la faucheuse rotative ou avec enlèvement du matériel doit se faire en bandes. Les majorations ci-dessus sont appliquées uniquement sur les surfaces réellement traitées. Une aide forfaitaire de 25 EUR est accordée pour des mesures d’entretien sur des surfaces très réduites (< 1 are). Section 5 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux murs de soutènement secs Art. 13. Il est institué un régime d’aides destiné à favoriser la reconstruction des murs secs en milieu rural. Cette aide à l’investissement a pour but de restaurer ces éléments traditionnels du paysage rural à haute valeur naturelle et écologique. Art. 14. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 13, les exploitants et propriétaires s’engagent à exploiter ces fonds pendant au moins 5 années suivant la construction des murs et à renoncer à toute intervention destinée à inhiber l’installation spontanée de végétation herbacée et notamment à l’épandage de biocides. Le montant de l’aide unique est fixé à 850 EUR par m3 de mur reconstruit. Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. CHAPITRE 3 – Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu forestier Section 1 – Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier Art. 15. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux vieux arbres et arbres creux. Ce régime d’aides vise à maintenir, au-delà de leur terme d’exploitabilité économique, des vieux arbres et des arbres creux. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du régime d’aides du présent article. Art. 16. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 15, le propriétaire s’engage à respecter les modalités suivantes: – de vieux arbres, à forte dimension, sont conservés sur pied au-delà de leur terme d’exploitabilité économique; – le nombre minimal de vieux arbres à conserver est de 7 avec une densité minimale de 7 arbres par hectare; – les dimensions minimales requises pour les vieux arbres à conserver sont fixées à: • 60 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le chêne indigène et le hêtre; • 40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les feuillus précieux tels que l’érable, le frêne, le merisier, le tilleul, l’orme et les essences résineuses; • 40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les autres essences feuillues; – pour le choix des arbres à marquer, préférence est donnée aux arbres portant des cavités ou des loges de pics, ainsi qu’aux arbres situés en lisière ou en station ensoleillée, en dehors des lieux de grande fréquentation et à l’écart des chemins de randonnée; – les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; le marquage est contrôlé et remis en état au moins tous les 5 ans. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. 2812 L U X E M B O U R G Art. 17. Le régime d’aides visé à l’article 15 comporte les primes quinquennales suivantes: Section 2 – Programme pour le maintien et la conservation d’arbres morts en milieu forestier Art. 18. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux arbres morts. Ce régime d’aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du régime d’aides du présent article. Art. 19. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 18, le propriétaire s’engage à respecter les modalités suivantes: – le nombre minimal d’arbres morts entiers, debout ou couchés à conserver est de 10 avec une densité minimale de 10 arbres par hectare; – leur diamètre doit être supérieur ou égal à 50 cm à hauteur de poitrine pour les arbres debout, respectivement supérieur ou égal à 50 cm à l’extrémité du tronc pour les arbres couchés par terre; – pour être éligibles, les arbres doivent présenter des indices de décomposition et la longueur des troncs doit être supérieure à 5 mètres; – les arbres debout doivent être situés en dehors des lieux de grande fréquentation et à l’écart des chemins de randonnée; – les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; le marquage est contrôlé et remis en état après cinq ans; – le propriétaire renonce à l’abattage, au façonnage, à l’enlèvement et à l’incinération de ces bois, sans préjudice des mesures visant à assurer la sécurité publique; – les rémanents de coupe de moins de 10 cm de diamètre sont maintenus en forêt sans broyage ni incinération. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. Art. 20. Le régime d’aides visé à l’article 18 comporte les primes suivantes: Section 3 – Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt Art. 21. Il est institué un régime d’aides destiné à aménager des couloirs de liaison écologiques en forêt, constitués de bandes boisées ripicoles et alluviales reliant entre eux des îlots d’habitats dispersés et isolés. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides. Art. 22. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 21, le propriétaire s’engage à affecter les parcelles à la restauration des milieux naturels. Les destinations futures du/des fonds concerné(s) peuvent être: • à vocation forestière: – succession naturelle; – reboisement par plantation à l’aide d’essences indigènes adaptées à la station telles que: aulne glutineux, chêne pédonculé, érable sycomore ou frêne commun. Ces travaux peuvent bénéficier d’une aide en vertu du règlement grand-ducal du 13 mars 2009 concernant les aides aux mesures forestières en agriculture et en forêt; – le propriétaire du fonds forestier s’engage à prélever la régénération naturelle d’essences résineuses. • à vocation agricole: le fonds est subventionné et géré en tant que prairie humide extensive selon les modalités prévues au chapitre 2, sections 1, 3 et 4 du présent règlement, une autorisation préalable du Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement est requise quant au changement d’affectation. Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où la présence de résineux n’est pas contraire aux dispositions de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée. Essence Prime Chêne Hêtre Feuillus précieux 900 EUR/ha Autres essences feuillues 400 EUR/ha Essence Prime quinquennale Chêne Hêtre Feuillus précieux Essences résineuses 400 EUR/ha Autres essences feuillues 150 EUR/ha 2813 L U X E M B O U R G Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où l’exploitation et l’évacuation des bois respectent un code de bonnes pratiques en ce qui concerne la protection des sols, des berges, des cours d’eau et des biotopes rares, annexé à la convention de gestion prévue à l’article 36. Les modalités détaillées pour les travaux de restauration et de gestion font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. Art. 23. Le régime d’aides visé à l’article 21 comporte une indemnité unique pour perte future de bois n’ayant pas encore atteint leur terme d’exploitabilité. L’indemnité en EUR pour perte future se base sur le barème ci-dessous: Les âges non repris par le barème sont déterminés par extrapolation linéaire. Section 4 – Programme pour la création d’un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution Art. 24. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver, dans un état naturel et de libre évolution, un réseau de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une surface forestière de 2.500 hectares. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement définit les forêts à intégrer au réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution sur base de critères écologiques, de la distribution spatiale ainsi que de la représentativité des types de forêts naturelles et semi-naturelles. Seules sont éligibles les forêts classées par voie de règlement grand-ducal en zone protégée. Les forêts éligibles doivent être des forêts feuillues naturelles ou semi-naturelles présentant sur 75% au moins de leur surface des peuplements en futaie ou des taillis convertis par vieillissement, soit naturel, soit par intervention sylvicole. Elles seront caractérisées par un cortège typique d’espèces des associations forestières suivantes: hêtraies acidophiles à luzule blanche, hêtraies riches à mélique et aspérule, ainsi que leurs chênaies de substitution, chênaies charmaies naturelles et frênaies-chênaies du Primulo-Carpinetum, chênaies xérophiles, érablières de ravin, forêts marécageuses et forêts riveraines. Les 25% restants de la surface peuvent être constitués de coupes rases récentes, de peuplements jeunes de feuillus autochtones issus de franc pied et âgés de 20 ans au plus ou de peuplements de résineux. Les forêts éligibles doivent en outre présenter une aire d’un seul tenant, d’au moins 50 hectares, composée d’un ou de plusieurs peuplements et appartenant à un ou plusieurs propriétaires. Des dérogations par rapport à la surface minimale de 50 hectares peuvent être données par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement pour les forêts présentant des associations phytosociologiques rares telles les chênaies xérophiles, les forêts de ravin, les forêts marécageuses et les forêts riveraines. Art. 25. Pour bénéficier du régime d’aides visé à l’article 24, le propriétaire s’engage à respecter les modalités suivantes: – l’écosystème est abandonné à la libre évolution; – il est renoncé aux interventions sylvicoles à l’exception de celles visant à assurer la sécurité publique ainsi que celles autorisées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement dans l’intérêt de la conservation et de la gestion de la forêt en libre évolution. Tout arbre abattu doit rester en forêt et, si possible, sur place à l’exception des peuplements de résineux à convertir en forêt naturelle pendant une période de transition. Ces interventions seront définies par le règlement grand-ducal déclarant zone protégée la forêt en libre évolution au sens de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; – il est renoncé à l’aménagement de toute infrastructure nouvelle, le dégagement et l’entretien de chemins existants restant autorisés. Pour les forêts visées par l’article 24, le propriétaire ne peut pas bénéficier d’autres aides prévues par le présent règlement. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. âge 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 10 15 20 25 30 16.207 14.258 12.310 9.387 13.544 11.988 10.432 8.099 10.973 9.789 8.605 6.829 9.220 8.328 7.436 6.098 35 18.703 15.150 11.598 6.268 15.284 12.416 9.548 5.247 11.893 9.687 7.481 4.172 9.192 7.533 5.875 3.387 40 14.327 11.585 8.843 4.731 11.767 9.536 7.306 3.960 8.975 7.302 5.628 3.119 7.279 5.940 4.602 2.593 45 8.247 6.704 5.160 2.844 7.043 5.726 4.409 2.434 5.648 4.598 3.549 1.975 4.976 4.052 3.129 1.743 50 3.430 2.812 2.194 1.268 2.986 2.443 1.900 1.086 2.328 1.909 1.490 862 2.293 1.868 1.444 807 (24 m3 / 50 ans) (21 m3 / 50 ans) Qualité Qualité Qualité Qualité 9.550 8.573 7.697 6.764 classe de productivité I classe de productivité II classe de productivité III classe de productivité IV (30 m3 / 50 ans) (27 m3 / 50 ans) 5.177 4.767 7.925 7.288 6.704 6.067 Qualité 1 (<20 % bois d'industrie) Qualité 2 (20-40 % bois d'industrie) Qualité 3 (40-60 % bois d'industrie) Qualité 4 (60-100 % bois d'industrie) 4.924 4.712 4.509 4.275 5.933 5.543 2814 L U X E M B O U R G Art. 26. Le régime d’aides visé à l’article 24 consiste dans l’octroi de six primes quinquennales. La prime quinquennale à allouer est fonction: – de l’espèce dominante des différents peuplements constituant la forêt à mettre en libre évolution; – de la classe d’âges des différents peuplements constituant cette forêt. Elle est calculée à partir des primes par hectare indiquées dans le tableau ci-dessous, multipliées par les surfaces individuelles des différents peuplements et pondérée selon les catégories d’âge constituant la forêt à mettre en libre évolution. La détermination des types de peuplements se fait sur base d’un inventaire d’aménagement établi suivant la méthodologie de l’Administration de la Nature et des Forêts. Les indemnités à allouer aux peuplements de résineux à convertir en forêts naturelles sont fixées comme suit: Les primes quinquennales à verser sont réduites de 50% pour les forêts soumises au régime forestier. Section 5 – Programme pour la protection spécifique d’espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu forestier Art. 27. Il est institué un régime d’aides destiné à protéger et à sauvegarder les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d’extinction. Ces espèces, dont la protection efficace et durable n’est pas prévue ou assurée par d’autres programmes du présent règlement, sont signalées par un, deux respectivement trois astérisques aux annexes I et II du présent règlement. Art. 28. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 27, le propriétaire s’engage à respecter les mesures de protection ou de sauvegarde déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36 et qui est conclue pour une durée de cinq ans. En ce qui concerne la création d’habitats nouveaux, la demande en subside doit être accompagnée d’une note technique démontrant qu’il s’agit d’une mesure s’inscrivant dans une démarche écologique cohérente, poursuivant un objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique. Les montants des indemnités à allouer sont fixés comme suit: – 50% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces menacées et marquées d’un astérisque à l’annexe I respectivement à l’annexe II; – 70% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces fortement menacées et marquées de deux astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II; – 90% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces menacées d’extinction et marquées de trois astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II. Section 6 – Programme pour la conservation des micro-stations particulières, situées en forêt et de leurs biocénoses associées Art. 29. Il est institué un régime d’aides destiné à protéger les micro-stations particulières suivantes, situées en forêt, avec leurs biocénoses associées: micro-stations en milieu humide: – zones de sources pétrifiantes avec formation de tuf; – zones de sources et zones de suintements des eaux; – mardelles; – gisements de tourbe; Age du peuplement Prime quinquennale par hectare en EUR Douglas Epicéas ou autres < 20 ans 1.600 1.400 20 – 55 ans 1.700 1.900 > 55 ans 800 750 Peuplement à prédominance de: Prime quinquennale par hectare en EUR Déductions par rapport à la prime quinquennale > 140 ans > 140 ans < 60 ans 61-100 ans 101-140 ans Chênes 2.200 -45% -40% -30% Hêtres 2.000 -45% -40% -30% Autres essences feuillues 2.100 -45% -40% -30% 2815 L U X E M B O U R G micro-stations en milieu rupestre: – blocs de pierre isolés ou éperons rocheux; – falaises et éboulis des pentes; – grottes et cavernes; – diaclases; – carrières abandonnées. Art. 30. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 29, le propriétaire s’engage à respecter les mesures de protection et d’entretien suivantes: Pour les micro-stations en milieu humide: – une bande forestière de 30 m de profondeur, composée d’espèces indigènes, est installée autour de ces sites, soit par voie naturelle, soit par plantation; les espèces à utiliser ou à favoriser sont déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement; – l’installation de cette bande peut impliquer l’enlèvement de la strate arborescente dans la zone indiquée; – les layons de débardage et la voirie forestière évitent le pourtour des micro-stations dans cette bande de 30 mètres de largeur, ou, le cas échéant, dans une zone déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement, en fonction de la situation spécifique; – il est interdit de circuler avec des engins lourds à moins de 30 mètres des micro-stations; – les rémanents de coupe et autres déchets résultant des travaux forestiers ou des travaux d’entretien sont à maintenir à l’écart des micro-stations; – des coupes périodiques d’éclaircissement sont réalisées dans les bois blancs et arbustes situés à proximité des micro-stations humides. Chaque coupe ne peut s’effectuer que sur au maximum les deux tiers du pourtour, afin de laisser une zone de refuge à la faune et à la flore inféodées à ce milieu; – les interventions nécessaires se réalisent exclusivement dans la période du 1er octobre au 31 janvier. Pour les micro-stations en milieu rupestre: – une organisation des travaux forestiers respectueuse des spécificités de ces micro-stations est de rigueur; – il est renoncé à l’exploitation d’arbres individuels, situés à proximité immédiate des roches, assurant l’ombrage nécessaire à la survie de certaines espèces végétales, en particulier des bryophytes et lichens; – il est interdit de circuler avec des engins lourds dans un rayon de 30 mètres autour de ces micro-stations. La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 28. Section 7 – Programme pour la conservation d’associations phytosociologiques forestières rares et remarquables Art. 31. Il est institué un régime d’aides destiné à conserver et à restaurer des associations forestières rares et présentant un cortège caractéristique de plantes permettant de les caractériser comme des forêts de ravin (Tilio Acerion), des forêts riveraines ou alluviales (Salicion, Alno-Padion), des aulnaies marécageuses (Alnion glutinosae) ou des boulaies tourbeuses (Betulion pubescentis). Ce régime peut s’appliquer aussi aux hêtraies naturelles (Fagion) résiduelles des régions où dominent des forêts fortement artificialisées, ainsi qu’à des forêts naturelles de hêtre ou de chêne présentant des faciès rares ou remarquables sur des surfaces réduites. Les forêts éligibles doivent présenter une aire minimale d’un seul tenant d’au moins 50 ares, dont plus de 75% sont constitués d’une des associations mentionnées ci-dessus. Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides. Art. 32. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 31, le propriétaire s’engage à respecter, le cas échéant, une ou plusieurs des mesures de gestion et de protection suivantes: – planter des sauvageons des essences caractéristiques de l’association à conserver, prélevés dans des peuplements naturels situés à proximité de la forêt à protéger; – renoncer à l’introduction d’essences autres que les essences caractéristiques de l’association, dont la protection est visée; – éliminer lors de travaux périodiques d’entretien, les essences non caractéristiques, installées de façon spontanée; – renoncer à toute coupe rase de plus de 30 ares; – renoncer au façonnage, à l’enlèvement, au déplacement et à l’incinération des bois renversés ou cassés, ainsi que des rémanents de coupes d’exploitation. Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 28. 2816 L U X E M B O U R G CHAPITRE 4 – Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu viticole Art. 33. Il est institué un régime d’aides pour la reconstruction des murs secs sur des surfaces en terrasses plantées de vignes. Cette aide à l’investissement a pour but de restaurer des éléments traditionnels du paysage viticole à haute valeur naturelle et écologique et peut être allouée aux exploitants viticoles à titre principal ou à titre accessoire. Art. 34. Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 33, les exploitants et propriétaires s’engagent à exploiter ces fonds pendant au moins 5 années suivant la construction des murs. Le montant de l’aide unique est fixé à 850 EUR par m3 de mur reconstruit. Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36. CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution Art. 35. L’Administration de la Nature et des Forêts est compétente en matière d’exécution des régimes d’aides prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring scientifique moyennant des inventaires de la flore et de la faune. L’Administration des services techniques de l’agriculture est chargée du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu rural. L’Unité de contrôle du Ministère de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est habilitée à contrôler le suivi des contrats, le respect des engagements ainsi que le respect des dispositions du présent règlement. Les syndicats de parcs naturels et les syndicats de communes, ayant comme attribution la protection de la nature, conformément aux programmes annuels arrêtés, en vertu de la loi du 3 août 2005 précitée, par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement, contribuent à la promotion et à la mise en œuvre technique des régimes d’aides prévus au présent règlement. Art. 36. (1) En vue d’obtenir une ou plusieurs aides prévues par le présent règlement, l’intéressé présente, préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite au Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. La date limite pour la présentation de la demande d’aide est fixée conjointement par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture et le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. La demande est accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan cadastral, avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conservation. Un accusé de réception en est adressé au demandeur. (2) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1er, pour les régimes d´aides des articles 15, 18 et 21, l’intéressé présente, préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite au Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Un accusé de réception en est adressé au demandeur. La demande est accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan cadastral avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conservation. (3) Les mesures de gestion prévues aux articles 28, 30 et 32 ne sont subventionnées que sur présentation d’un devis estimatif approuvé préalablement par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Les taux mentionnés à l’article 28 sont appliqués au devis dûment approuvé, si celui-ci est inférieur au coût total. La présentation des factures ou d’autres pièces à l’appui est obligatoire. (4) Les aides sont accordées en vertu de conventions de gestion, à conclure sur base volontaire entre les exploitants de fonds en milieu rural respectivement entre les propriétaires de fonds en milieu forestier, les exploitants en milieu viticole et le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture pour les régimes d’aides. Ces conventions définissent les conditions spécifiques d’exploitation ou de gestion, garantissant l’objectif de protection recherché, ainsi que le montant de l’aide correspondante. (5) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 4, il sera renoncé à la conclusion d’une convention de gestion pour l’allocation des aides prévues à l’article 21 lorsque la vocation forestière, visée à l’article 22, est retenue. (6) Les conventions sont conclues sur la base des conditions déterminées aux chapitres 2 à 4 du présent règlement pour une durée de: – cinq ans pour les fonds en milieu rural et viticole, à l’exception du régime d’aides institué à l’article 15, dont la durée peut être limitée à une année; – trente ans pour les fonds en milieu forestier, à l’exception des régimes d’aides institués aux articles 27, 29 et 31 dont la durée est de cinq ans. Ces conventions de gestion, venues à terme après trente ans, ne peuvent plus être renouvelées, ni prolongées. Art. 37. Les subventions pour les régimes d’aides sont allouées par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture. Les aides sont versées, pendant la période de l’engagement, après la fin de chaque période de douze mois, calculée à partir du début de l’engagement, sur base d’un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant chaque année culturale. Sauf en cas de force majeure, tout non-renvoi du formulaire dans un délai d’un mois depuis sa réception, donne lieu à une réduction des montants des aides concernées par la demande, sans toutefois dépasser 25% du montant de l’aide. 2817 L U X E M B O U R G Pour les régimes d’aides institués aux articles 15 et 24, les aides sont versées, pendant la période de l’engagement, après la fin de chaque période de cinq ans à partir du début de l’engagement, sur base d’un formulaire à introduire par le bénéficiaire à la fin de chaque période quinquennale. Pour le régime d’aides institué à l’article 21, lorsque la vocation agricole est retenue, l´Administration de la Nature et des Forêts dresse un rapport qui sera transmis pour avis à la commission prévue à l’article 42. Pour le régime d’aides institué à l’article 18, une première moitié de la subvention est versée, au vu d’un procès verbal provisoire dressé par l’Administration de la Nature et des Forêts après consultation du dossier par la commission. Une deuxième moitié est versée dans un délai de cinq ans après contrôle et marquage des arbres sur le terrain, au vu d’un procès-verbal définitif à établir par cette même administration. Pour le régime d’aides institué à l’article 21 et lorsque la vocation forestière est retenue, un procès-verbal de réception est dressé par l´Administration de la Nature et des Forêts et transmis pour liquidation au Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture qui en adresse une copie au bénéficiaire. Art. 38. (1) Sur une même surface, les aides prévues par le présent règlement ne peuvent pas être cumulées avec celles prévues par le règlement grand-ducal du 26 août 2009 instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel et le règlement grand-ducal en vigueur instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel. (2) Toutefois, l’octroi des aides prévues par le présent règlement est possible pour des surfaces exploitées par des exploitations agricoles bénéficiaires d’un des régimes d’aides prévus aux articles 3 à 13 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel, sous réserve des modalités prévues au paragraphe 3. (3) En cas d’application du paragraphe 2, les aides prévues par le présent règlement sont diminuées des montants suivants: – 150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 du chapitre 2 (cas de figure 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aides prévu à l’article 3 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité; – 50 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 du chapitre 2 (cas de figure 3, 4 et 5) du présent règlement et le régime d’aides prévu à l’article 10 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité. (4) Les aides prévues au présent règlement ne peuvent pas être cumulées avec celles prévues aux chapitres 4 à 9 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité. Art. 39. (1) Le demandeur doit s’engager: a) à fournir les renseignements et documents jugés nécessaires par le ministre compétent dans l’intérêt du suivi et du contrôle des conventions; b) à participer à au moins une réunion d’information et de formation, qui sont offertes par l’Administration de la Nature et des Forêts si le montant des aides reçues dépasse le seuil de 2.500 EUR par an. (2) Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d’aides et le contrôle du respect de leurs obligations se font sur base: – des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par la réglementation communautaire; – des données figurant au recensement spécial, servant au calcul de l’indemnité compensatoire annuelle visée à l’article 24 de la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural; – des données disponibles dans la base de données informatisée, prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d’identification et d’enregistrement des bovins et concernant l’étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine; – de contrôles sur place. Art. 40. (1) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser, soit totalement, soit partiellement, l’aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Sur avis de la commission prévue à l’article 42, les sanctions à appliquer pour les régimes d’aides prévus aux chapitres 2, 3 et 4 sont fixées par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture pour les régimes d’aides prévus aux chapitres 2, 3 et 4. (2) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les exigences de la conditionnalité, le montant de la prime est réduit du pourcentage prévu par cette réglementation. (3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l’inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du bénéficiaire des aides. 2818 L U X E M B O U R G Art. 41. (1) Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l’échéance de la période visée à l’article 36, il est tenu de rembourser: – pour les aides prévues au chapitre 2, l’intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient pendant les trois premières années de son engagement et 50% des primes perçues si la résiliation intervient pendant la quatrième ou la cinquième année de son engagement, – pour les aides prévues aux chapitres 3 et 4, l’intégralité des primes perçues. (2) Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d’une année culturale, aucune aide ne sera allouée pour cette année. (3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l’exploitant transfère tout ou partie de l’exploitation à une autre personne, qui reprend l’engagement pour la période restant à courir. (4) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides allouées dans le cadre du chapitre 1er lorsque l’exploitant se trouve dans une des situations suivantes: – décès de l’exploitant; – il est définitivement ou temporairement dans l’impossibilité de fournir les prestations arrêtées pour cause de maladie; – il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois années de son engagement et une reprise de celui-ci par un autre exploitant n’est pas réalisable; – il perçoit une pension de vieillesse au titre d’un régime de retraite ou de préretraite. Art. 42. (1) Il est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature de la convention, les demandes d’aides introduites en vertu du présent règlement. (2) La commission est composée de douze membres: – un représentant du Ministère du Développement durable et des Infrastructures, Département de l’Environnement; – deux représentants de l’Administration de la Nature et des Forêts; – un représentant du Ministère de l’Agriculture; – un représentant du Service d’Economie rurale; – un représentant du Musée d’Histoire Naturelle; – deux représentants de l’Administration des services techniques de l’agriculture; – un représentant de la Chambre d’Agriculture; – un représentant du Groupement des Sylviculteurs; – un représentant des syndicats de parc naturel ou des syndicats de communes ayant comme attribution la protection de la nature; – un représentant du Ministère des Finances. (3) Les membres de cette commission, ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La présidence de la commission est assurée par un représentant de l’Administration de la Nature et des Forêts et le secrétariat par un agent de l’Administration de la Nature et des Forêts. (4) La commission peut demander les renseignements et les documents qu’elle juge nécessaires à l’accomplissement de sa mission et se faire assister par des experts. (5) La commission se réunit sur convocation de son président ou si quatre membres au moins le réclament. (6) Pour délibérer valablement, sept membres au moins doivent être présents. (7) La commission constitue un groupe de travail chargé de l’élaboration d’un avis motivé sur la demande d’aide et du suivi des dossiers relatifs au pâturage pendant toute l’année, visé au cas 4 de l’annexe III du présent règlement. La commission peut adjoindre des experts à ce groupe de travail. (8) Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les données matérielles et personnelles, recueillies en exécution de leur mission. (9) Le président, les membres, les membres suppléants, les experts et le secrétaire bénéficient d’une indemnité de vingt-cinq EUR par réunion. (10) La commission établit annuellement un rapport sur l’avancement de la mise en œuvre des programmes du présent règlement. Art. 43. Les annexes I à IV font partie intégrante du présent règlement. Art. 44. Le règlement grand-ducal du 22 mars 2002 instituant un ensemble de régimes d’aide pour la sauvegarde de la diversité biologique est abrogé. Les engagements souscrits avant l’entrée en vigueur du présent règlement sur base du règlement grand-ducal du 22 mars 2002 précité restent valables jusqu’à leur échéance. Ces engagements peuvent être résiliés à tout moment pour être remplacés par des engagements du nouveau régime. 2819 L U X E M B O U R G Art. 45. Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Agriculture, Château de Berg, le 10 septembre 2012. de la Viticulture Henri et du Développement rural, Romain Schneider Le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures, Marco Schank Le Ministre de la Justice, François Biltgen Le Ministre des Finances, Luc Frieden 2820 L U X E M B O U R G Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement MAMMALIA Mammifères Säugetiere Insectivora Neomys anomalus Crossope de Miller Sumpfspitzmaus ** Neomys fodiens Musaraigne aquatique Wasserspitzmaus * Chiroptera Barbastella barbastellus H Barbastelle Mopsfledermaus *** Eptesicus serotinus Sérotine commune Breitflügelfledermaus * Myotis bechsteinii H Vespertillion de Bechstein Bechsteinfledermaus *** Myotis brandtii Vespertillion de Brandt Große Bartfledermaus ** Myotis daubentonii Vespertillion de Daubenton Wasserfledermaus * Myotis emarginatus H Vespertillion à oreilles échancrées Wimperfledermaus *** Myotis myotis H Grand Murin Großes Mausohr *** Myotis mystacinus Vespertillion à moustaches Kleine Bartfledermaus * Myotis nattereri Vespertillion de Natterer Fransenfledermaus ** Nyctalus leisleri Noctule de Leisler Kleiner Abendsegler * Nyctalus noctula Noctule commune Großer Abendsegler * Pipistrellus nathusii Pipistrelle de Nathusius Rauhautfledermaus * Plecotus auritus Oreillard roux Braunes Langohr * Plecotus austriacus Oreillard gris Graues Langohr * Rhinolophus ferrumequinum H Grand rhinolophe Große Hufeisennase *** Rhinolophus hipposideros H Petit rhinolophe Kleine Hufeisennase *** Vespertilio murinus Sérotine bicolore Zweifarbfledermaus ** Rodentia Micromys minutus Rat des moissons Zwergmaus ** Muscardinus avellanarius Muscardin Haselmaus ** Pitymys subterraneus Campagnol souterrain Kleinwühlmaus * Castor fiber H Castor d’Eurasie Europäischer Biber *** Carnivora Felis sylvestris Chat sauvage Wildkatze ** Lutra lutra H Loutre Fischotter *** Meles meles Blaireau Dachs ** Martes martes Martre Baummarder ** Mustela putorius Putois Iltis ** Mustela erminea Hermine Hermelin ** Mustela nivalis Belette Mauswiesel ** AVES Oiseaux Vögel Accipiter gentilis O Autour des palombes Habicht ** Acrocephalus arundinaceus Rousserolle turdoïde Drosselrohrsänger *** Acrocephalus scirpaceus Rousserolle effarvatte Teichrohrsänger ** Acrocephalus paludicola O Phragmite aquatique Seggenrohrsänger *** Acrocephalus schoenobaenus Phragmite des joncs Schilfrohränger *** Aegolius funereus O Chouette de tengmalm Raufußkauz *** Alauda arvensis Alouette des champs Feldlerche ** Alcedo atthis O Martin pêcheur Eisvogel *** Anas querquedula Sarcelle d’été Knäkente *** Anthus campestris O Pipit rousseline Brachpieper *** Anthus pratensis Pipit farlouse Wiesenpieper *** Apus apus Martinet noir Mauersegler * Ardea cinerea Héron cendré Graureiher * Ardea purpurea O Heron pourpré Purpureiher *** Asio flammeus O Hibou des marais Sumpfohreule *** Athene noctua Chouette chevêche Steinkauz *** Aythya ferina Fuligule milouin Tafelente ** Aythya fuligula Fuligule morillon Reiherente ** 2821 L U X E M B O U R G Aythya nyroca O Fuligule nyroca Moorente *** Bonasa bonasia O Gélinotte des bois Haselhuhn *** Botaurus stellaris O Butor étoilé Große Rohrdommel *** Bubo bubo O Hibou grand-duc Uhu *** Caprimulgus europaeus O Engoulevent d’Europe Ziegenmelker *** Carduelis cannabina Linotte mélodieuse Bluthänfling ** Charadrius dubius Petit gravelot Flussregenpfeifer * Chlidonias niger O Guifette noire Trauerseeschwalbe *** Ciconia ciconia O Cigogne blanche Weissstorch *** Ciconia nigra O Cigogne noire Schwarzstorch *** Cinclus cinclus Cincle plongeur Wasseramsel * Circus aeroginosus O Busard des roseaux Rohrweihe *** Circus cyaneus O Busard Saint-Martin Kornweihe *** Circus pygargus O Busard cendré Wiesenweihe *** Coturnix coturnix Caille des blés Wachtel *** Corvus corax Grand corbeau Kolkrabe *** Crex crex O Râle des genêts Wachtelkönig *** Cuculus canorus Coucou gris Kuckuck ** Delichon urbica Hirondelle de fenêtre Mehlschwalbe * Dendrocopos medius O Pic mar Mittelspecht *** Dryocopus martius O Pic noir Schwarzspecht *** Egretta alba O Grande aigrette Silberreiher *** Egretta garzetta O Aigrette garzette Seidenreiher *** Falco columbarius O Faucon émerillon Merlin *** Falco peregrinus O Faucon pélerin Wanderfalke *** Gallinago gallinago Bécassine des marais Bekassine *** Grus grus O Grue cendrée Kranich *** Hippolais icterina Hypolaïs ictérine Gelbspötter *** Hirundo rustica Hirondelle rustique Rauchschwalbe * Ixobrychus minutus O Butor blongios Zwergdommel *** Jynx torquila Torcol fourmilier Wendehals *** Lanius collurio O Pie-grièche écorcheur Neuntöter *** Lanius excubitor Pie-grièche grise Raubwürger *** Lanius senator Pie-grièche à tête rousse Rotkopfwürger *** Lullula arborea O Alouette lulu Heidelerche *** Luscinia svecica O Gorge-bleue à miroir Blaukehlchen *** Mergus albellus O Harle piette Zwergsäger *** Miliaria calandra Bruant proyer Grauammer *** Milvus migrans O Milan noir Schwarzmilan *** Milvus milvus O Milan royal Rotmilan *** Motacilla flava Bergeronnette printanière Schafstelze *** Oenanthe oenanthe Traquet motteux Steinschmätzer *** Parus cristatus Mésange huppée Haubenmeise ** Pandion haliaetus O Balbuzard pêcheur Fischadler *** Perdix perdix Perdrix grise Rebhuhn *** Pernis apivorus O Bondrée apivore Wespenbussard *** Philomachus pugnax O Chevalier combattant Kampfläufer *** Phylloscopus sibilatrix Pouillot siffleur Waldlaubsänger ** Phoenicurus phoenicurus Rougequeue à front blanc Gartenrotschwanz ** Picus canus O Pic cendré Grauspecht *** Picus viridis Pic vert Grünspecht ** Pluvialis apricaria O Pluvier doré Goldregenpfeifer *** Porzana porzana O Marouette ponctuée Tüpfelralle *** Rallus aquaticus Râle d’eau Wasserralle ** Remiz pendulinus Rémiz penduline Beutelmeise ** Riparia riparia Hirondelle de rivage Uferschwalbe *** Saxicola rubetra Tarier des prés Braunkehlchen *** Scolopax rusticola Bécasse des bois Waldschnepfe ** 2822 L U X E M B O U R G Sterna hirundo O Sterne pierregarrin Flussseeschwalbe *** Streptopelia turtur Tourterelle des bois Turteltaube * Upupa epops Huppe fascié Wiedehopf *** Tringa glareola O Chevalier sylvain Bruchwasserläufer *** Tringa totanus Chevalier gambette Rotschenkel ** Tyto alba Chouette effraie Schleiereule * Vanellus vanellus Vanneau huppé Kiebitz *** REPTILIA Reptiles Reptilien Coronella austriaca Couleuvre lisse Glattnatter ** Lacerta agilis Lézard des souches Zauneidechse ** Lacerta muralis Lézard des murailles Mauereidechse * Natrix natrix Couleuvre à collier Ringelnatter (*) AMPHIBIA Amphibiens Amphibien Alytes obstetricans Alyte accoucheur Geburtshelferkröte ** Bombina variegata H Sonneur à ventre jaune Gelbbauch-Unke *** Bufo calamita Crapaud des joncs Kreuzkröte *** Hyla arborea Rainette arboricole Laubfrosch ** Rana dalmatina Grenouille agile Springfrosch *** Rana lessonae Petite grenouille verte Kleiner Teichfrosch ** Triturus cristatus H Triton crêté Kamm-Molch *** Triturus vulgaris Triton ponctué Teichmolch * PISCES Poissons Fische Alburnoïdes bipunctatus Spirlin Schneider * Anguilla anguilla Anguille Aal ** Barbus barbus Barbeau Barbe * Carassius carassius Carrassin Karausche *** Chondrostoma nasus Hotu Nase * Cobitus taenia H Loche de rivière Steinbeisser *** Cottus gobio H Chabot Groppe *** Esox lucius Brochet Hecht * Gymnocephalus cernuus Grémille Kaulbarsch * Lampetra planeri H Petite lamproie de rivière Bachneunauge *** Leuciscus idus Ide mélanote Aland *** Rhodeus sericeus amarus H Bouvière Bitterling *** Scardinius erythrophtalmus Rotengle Rotfeder * Salmo salar H Saumon Lachs *** Thymallus thymallus Ombre Äsche * INSECTA, LEPIDOPTERA Papillons Schmetterlinge Arctiidae Callimorpha quadripunctaria H *** Hesperiidae Carcharodus alceae Hespérie de l’alcée Malven-Dickkopffalter ** Carterocephalus palaemon Echiquier Gelbwürfeliger Dickkopffalter ** Erynnis tages Point de Hongrie Dunkler Dickkopffalter (*) Hesperia comma Comma Komma-Dickkopffalter ** Ochlodes venata Sylvaine Rostfarbiger Dickkopffalter (*) Pyrgus malvae Hesperie de la Mauve Kleiner Würfel-Dickkopffalter (*) Pyrgus serrulatae Hespérie de l’alchémille Schwarzbrauner Würfel-Dickkopffalter *** Spialia sertorius Hespérie des sanguisorbes Roter Würfel-Dickkopffalter ** Thymelicus acteon Hespérie du chiendent Mattscheckiger Braun-Dickkopffalter ** Papillionidae Papillio machaon Grand porte-queue Schwalbenschwanz * 2823 L U X E M B O U R G Pieridae Anthocharis cardamines Aurore Aurorafalter (*) Aporia crataegi Gazé Baumweißling * Colias alfacariensis Fluoré Hufeisenklee-Gelbling (*) Colias hyale Soufre Goldene Acht * Leptidea sinapis Piéride de la moutarde Senfweißling * Lycaenidae Aricia agestis Collier-de-corail Kleiner Sonnenröschen-Bläuling ** Celastrina argiolus Azuré des parcs Faulbaum-Bläuling (*) Cupido minimus Argus frêle Zwerg-Bläuling * Glaucopsysche alexis Azuré des cytises Alexis-Bläuling * Hamearis lucina Lucine Schlüsselblumen-Würfelfalter ** Lycaena dispar H Grand cuivré Großer Feuerfalter *** Lycaena helle H Cuivré de la Bistorte Blauschillernder Feuerfalter *** Lycaena hippothoe Cuivré écarlate Lilagold-Feuerfalter ** Lycaena phlaeas Cuivré commun Kleiner Feuerfalter * Lycaena tityrus Cuivré fuligineux Brauner Feuerfalter ** Lycaena virgaureae Argus satiné Dukaten-Feuerfalter ** Maculinea arion Azuré du Serpolet Schwarzfleckiger Ameisenbläuling *** Neozephyrus quercus Thécla du chêne Blauer Eichen-Zipfelfalter (*) Plebejus argus Azuré de l’ajonc Heidebläuling ** Polyommatus bellargus Azuré bleu céleste Himmelblauer Bläuling ** Polyommatus coridon Argus bleu-nacré Silbergrüner Bläuling (*) Polyommatus semiargus Azuré des anthyllides Rotklee-Bläuling (*) Satyrium ilicis Thécla de l’yeuse Brauner Eichen-Zipfelfalter (*) Satyrium pruni Thécla du prunier Pflaumen-Zipfelfalter ** Satyrium w-album Thécla de l’orme Ulmen-Zipfelfalter *** Thecla betulae Thécla du bouleau Nierenfleck-Zipfelfalter * Nymphalidae Apatura ilia Petit mars Kleiner Schillerfalter ** Apatura iris Grand mars changeant Grosser Schillerfalter ** Araschina levana Carte géographique Landkärtchen (*) Argynnis adippe Moyen nacré Adippe-Perlmutterfalter ** Argynnis aglaja Grand nacré Großer Perlmutterfalter * Boloria dia Petite violette Magerrasen-Perlmutterfalter * Boloria eunomia Nacré de la Bistorte Randring-Perlmutterfalter ** Boloria euphrosyne Grand collier argenté Silberfleck-Perlmutterfalter ** Boloria selene Petit collier argenté Sumpfwiesen-Perlmutterfalter * Erebia medusa Moiré franconien Rundaugen-Mohrenfalter ** Euphydryas aurinia H Damier de la Succise Goldener Scheckenfalter *** Hipparchia semele Agreste Heidefalter *** Issoria lathonia Petit nacré Kleiner Perlmutterfalter ** Lasiommata maera Ariane Braunauge *** Lasiommata megera Satyre Mauerfuchs * Limenitis camilla Petit sylvain Kleiner Eisvogel * Limenitis populi Grand sylvain Großer Eisvogel *** Melanargia galathea Demi-deuil Schachbrett (*) Melitaea athalia Mélitée du mélampyre Wachtelweizen-Scheckenfalter ** Melitaea aurelia Damier aurélie Ehrenpreis-Scheckenfalter * Melitaea diamina Damier noir Baldrian-Scheckenfalter ** Melitaea cinxia Damier du Plantain Wegerich-Scheckenfalter ** Nymphalis antiopa Morio Trauermantel *** Nymphalis polychlorus Grande Tortue Großer Fuchs * Pyronia tithonus Amaryllis Braungerändertes Ochsenauge (*) Zygaenidae Adscita statices Turquoise Ampfer-Grünwidderchen * Jordanita globulariae Proscris de la Globulaire Flockenblumen-Grünwidderchen * 2824 L U X E M B O U R G Rhagades pruni Proscris du Prunier Heide-Grünwidderchen * Zygaena purpuralis Zygène pourpre Thymian-Widderchen * Zygeana carniolica Zygène de Carniole Erparsetten-Widderchen ** Zygaena lonicerae Zygène du Chevrefeuille Klee-Widderchen ** Zygaena trifolii Zygène du Trefle Sumpfhornklee-Widderchen * Zygaena loti Zygène de la Millefeuille Beilfleck-Widderchen * Zygaena transalpina Zygène transalpine Hufeisenklee-Widderchen ** Zygaena viciae Zygène des Thérésiens Kleines Fünffleck-Widderchen (*) INSECTA, HYMENOPTERA Hymenoptères Hautflügler Argidae Sterictiphora furcata ** Cimbicidae Abia candens * Abia aenea * Abia fasciata * Cimbex femorata * Cimbex lutea ** Corynis crassicornis * Trichiosoma lucorum ** Pamphiliidae Pamphilius marginatus * Tenthredinidae Aglaostigma langei ** Aglaostigma discolor * Allantus viennensis * Dolerus bimaculatus * Dolerus ferrugatus * Dolerus pratensis * Macrophya blanda * Macrophya rufipes * Macrophya teutona * Nematus hypoxanthus * Nematus leucotrochus * Tenthredo bifasciata rossii * Tenthredo bipunctula * Tenthredo fagi ** Tenthredo mandibularis * Tenthredo trabeata * Tenthredopsis tesselata * Chrysididae Elampus panzeri ** Holopyga ignicollis * Omalus biaccinctus * Chrysis analis * Chrysis bicolor * Chrysis cortii * Chrysis fulgida * Chrysis germari * Chrysis gracillima * Chrysis scutellaris * Chrysura austriaca * Chrysura cuprea *** Vespidae Allodynerus delphinalis * Allodynerus rossii * 2825 L U X E M B O U R G Discoelius dufourii * Discoelius zonalis * Eumenes subpomiformis * Euodynerus dantici *** Microdynerus exilis * Microdynerus nugdunensis * Microdynerus timidus * Odynerus melanocephalus * Symmorphus murarius * Sphecidae Ammophila campestris * Ammophila pubescens ** Podalonia affinis * Podalonia hirsuta * Sphex funerarius ** Crabronidae Argogorytes fargeii *** Astata minor * Cerceris interrupta ** Cerceris quadrifasciata * Crabro peltarius * Crabro scutellatus ** Crossocerus walkeri * Ectemnius confines * Ectemnius sexcinctus * Gorytes quadrifasciatus ** Harpactus laevis * Harpactus lunatus * Lestica alata * Lestica subterranea * Lindenius subaeneus * Mimesa bruxellensis ** Mimesa lutaria * Miscophus bicolor * Nysson dimidiatus ** Nysson interruptus ** Nysson maculosus * Nysson tridens * Oxybelus argentatus * Oxybelus mucronatus * Tachysphex fulvitarsis ** Tachysphex obscuripennis * Tachysphex psammobius ** Tachysphex tarsinus * Pompilidae Agenioideus apicalis ** Agenioideus nubecula * Agenioideus usurarius ** Arachnospila ausa ** Arachnospila rufa *** Auplopus albifrons * Cryptocheilus versicolor * Episyron albonotatum * Episyron rufipes * Evagetes dubius * Evagetes gibbulus * Pompilus cinereus * 2826 L U X E M B O U R G Priocnemis agilis * Priocnemis cordivalvata * Priocnemis gracilis * Priocnemis parvula * Priocnemis susterai * Tiphiidae Methoca articulata * Apidae Andrena agilissima * Andrena combinata * Andrena curvungula ** Andrena distinguenda * Andrena floricola ** Andrena hattorfiana * Andrena marginata ** Andrena nana * Andrena niveata ** Andrena pandellei * Andrena polita * Andrena potentillae ** Andrena rosae ** Andrena ruficrus * Andrena schencki * Anthidium lituratum * Anthophora quadrimaculata * Anthophora retusa ** Bombus confusus Bourdon velouté Samthummel *** Bombus ruderarius * Bombus subterraneus Bourdon souterrain Erdbauhummel *** Bombus veteranus Bourdon des sables Sandhummel * Coelioxys afra * Coelioxys aurolimbata * Coelioxys inermis * Coelioxys rufocaudata * Dioxys tridentata * Epeolus cruciger * Halictus confusus * Halictus sexcinctus * Hylaeus kahri * Lasioglossum brevicorne * Lasioglossum costulatum * Lasioglossum interruptum * Lasioglossum lissonotum *** Lasioglossum majus ** Megachile maritima ** Megachile pilidens * Melecta luctuosa * Osmia acanthopoides * Osmia brevicornis * Osmia fulviventris * Osmia gallarum * Osmia mustelina *** Osmia ravouxi ** Osmia rufohirta ** Osmia xanthomelana *** Panurgus dentipes * Xylocopa violacea * 2827 L U X E M B O U R G Formicidae Camponotus lateralis * Formica pressilabris *** Formica truncorum * Leptothorax sordidulus ** Plagiolepis pygmaea ** Polyergus rufescens ** INSECTA, COLEOPTERA Coléoptères Käfer Cicindelidae Cicindela sylvatica Heide-Sandlaufkäfer * Cicindela sylvicola Berg-Sandlaufkäfer ** Carabidae Calosoma inquisitor Kleiner Puppenräuber * Carabus irregularis Schluchtwald-Laufkäfer *** Carabus intricatus Blauer Laufkäfer * Carabus monilis Feingestreifter Laufkäfer * Carabus cancellatus Feld-Laufkäfer * Leistus spinibarbis Blauer Bartläufer *** Elaphrus uliginosus Dunkler Uferläufer *** Dyschirius intermedius Mittlerer Ziegelei-Handläufer *** Dyschirius laeviusculus Glatter Flußufer-Handläufer *** Broscus cephalotes Kopfläufer * Perileptus areolatus Schlanker Sand-Ahlenläufer * Thalassophilus longicornis Langfühleriger Zartläufer *** Bembidion litorale Flußauen-Ahlenläufer (*) Bembidion semipunctatum Grünbindiger Ahlenläufer (*) Bembidion monticola Sandufer-Ahlenläufer * Bembidion testaceum Ziegelroter Ahlenläufer *** Bembidion fluviatile Lehmufer-Ahlenläufer ** Bembidion stomoides Waldbach-Ahlenläufer (*) Bembidion elongatum Länglicher Ahlenläufer ** Bembidion fumigatum Rauchbrauner Ahlenläufer ** Bembidion doris Ried-Ahlenläufer *** Bembidion octomaculatum Achtfleck-Ahlenläufer (*) Ocys harpaloides Weichholzrinden-Ahlenläufer (*) Asaphidion pallipes Ziegelei-Haarahlenläufer ** Harpalus anxius Seidenmatter Schnelläufer * Harpalus honestus Leuchtendblauer Schnelläufer * Harpalus rufipalpis Rottaster-Schnelläufer ** Harpalus attenuatus *** Ophonus signaticornis Kleiner Haarschnelläufer * Pseudophonus griseus Stumpfhalsiger Haarschnellläufer ** Stenolophus skrimshiranus Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer * Trichocellus placidus Sumpf-Pelzdeckenläufer ** Poecilus lepidus Schmaler Buntgrabläufer *** Pterostichus macer Herzhals-Grasläufer ** Pterostichus melas Gewölbter Grabläufer * Abax carinatus Runzelhals-Brettläufer * Calathus ambiguus Breithalsiger Kahnläufer ** Calathus micropterus Kleiner Kahnläufer ** Agonum viridicupreum Bunter Glanzflachläufer * Agonum nigrum *** Agonum gracile Zierlicher Flachläufer ** Agonum thoreyi Röhricht-Flachläufer * Agonum piceum Sumpf-Flachläufer * Platynus livens Schnürhals-Flachläufer *** Zabrus tenebrioides Getreidelaufkäfer *** 2828 L U X E M B O U R G Amara concinna Zierlicher Kamelläufer * Amara tibialis Zwerg-Kamelläufer * Amara convexiuscula Gewölbter Kamelläufer * Amara equestris Plumper Kamelläufer * Amara fulva Gelber Kamelläufer * Callistus lunatus Mondfleckläufer *** Licinus depressus Kleiner Stumpfzangenläufer * Badister unipustulatus Großer Wanderläufer ** Badister collaris Ried-Dunkelwanderläufer * Badister dilatatus Breiter Dunkelwanderläufer * Panagaeus cruxmajor Feuchtbrachen-Kreuzläufer * Odacantha melanura Sumpf-Halsläufer * Lebia cruxminor Schwarzbindiger Prunkläufer * Demetrias imperialis Gefleckter Halmläufer (*) Cymindis humeralis Schulterfleckiger Nachtläufer *** Cymindis axillaris Achselfleckiger Nachtläufer *** Philorhizus sigma Sumpf-Rindenläufer * Syntomus obscuroguttatus * Lionychus quadrillum Vierpunkt-Krallenläufer *** Polistichus connexus Natterläufer *** Brachinus explodens Kleiner Bombardierkäfer (*) Haliplidae Brychius elevatus ** Peltodytes rotundatus * Haliplus obliquus * Haliplus confinis ** Haliplus wehnckei * Haliplus immaculatus * Hygrobiidae Hygrobia hermanni ** Dytiscidae Bidessus minutissimus ** Coelambus confluens ** Hygrotus versicolor ** Hygrotus decoratus * Hydroporus gyllenhalii ** Hydroporus ferrugineus *** Hydroporus longicornis *** Hydroporus neglectus * Hydroporus umbrosus * Porhydrus lineatus *** Deronectes latus *** Deronectes platynotus ** Nebrioporus canaliculatus * Laccophilus hyalinus * Agabus montanus ** Agabus neglectus ** Agabus melanarius ** Agabus uliginosus ** Agabus affinis *** Agabus unguicularis *** Ilybius subaeneus *** Rhantus frontalis * Hydaticus transversalis *** Hydaticus seminiger * Graphoderus cinereus *** Acilius canaliculatus * Dytiscus semisulcatus *** 2829 L U X E M B O U R G Gyrinidae Gyrinus paykulli *** Orectochilus villosus * Hydraenidae Hydraena palustris ** Hydraena riparia * Hydraena reyi ** Hydraena angulosa ** Hydraena pygmaea * Hydraena pulchella *** Hydraena dentipes ** Ochthebius exsculptus *** Ochthebius gibbosus *** Ochthebius pusillus ** Limnebius papposus ** Limnebius aluta ** Hydrochidae Hydrochus ignicollis ** Hydrochus brevis *** Hydrochus megaphallus *** Hydrochus nitidicollis *** Hydrochus angustatus ** Helophoridae Helophorus nubilus ** Helophorus arvernicus ** Helophorus asperatus *** Helophorus discrepans *** Hydrophilidae Anacaena bipustulata * Laccobius sinuatus * Laccobius obscuratus ** Chaetharthria similis * Hydrochara caraboides *** Scirtidae Prionocyphon serricornis ** Elmidae Stenelmis canaliculata *** Esolus pygmaeus *** Esolus angustatus * Esolus parallelepipedus ** Limnius opacus *** Riolus cupreus *** Riolus subviolaceus *** Chrysomelidae Donacia clavipes *** Donacia crassipes *** Donacia versicolorea *** Donacia cinerea *** Curculionidae Eubrychius velutus ** Litodactylus leucogaster *** Microsporidae Microsporus obsidianus *** Georissidae Georissus crenulatus ** Dryopidae Pomatinus substriatus *** 2830 L U X E M B O U R G INSECTA, ORTHOPTERIA Orthoptères Geradflügler Saltatoria Chorthippus mollis Criquet des jachères Verkannter Grashüpfer *** Chorthippus montanus Criquet palustre Sumpfgrashüpfer * Chorthippus vagans Criquet des pins Steppengrashüpfer ** Decticus verrucivorus Dectique verrucivore Warzenbeißer *** Euthystira brachyptera Criquet des Genèvriers Kleine Goldschrecke ** Gryllus campestris Grillon champêtre Feldgrille * Metrioptera brachyptera Decticelle des bruyères Kurzflüglige Beißschrecke ** Metrioptera roeseli Decticelle bariolée Roesels Beißschrecke * Myrmeleotettix maculatus Gomphocère tacheté Gefleckte Keulenschrecke * Oedipoda caerulescens Oedipode turquoise Blauflüglige Ödlandschrecke (*) Omocestus haemorrhoidalis Criquet rouge-queue Rotleibiger Grashüpfer ** Omocestus rufipes Criquet noir-ébène Buntbäuchiger Grashüpfer ** Platycleis albopunctata Decticelle chagrinée Westliche Beißschrecke (*) Sphingonotus caerulans Oedipode azurée Blauflügelige Sandschrecke ** Stenobothrus lineatus Sténobothre de la Palène Heidegrashüpfer (*) Stenobothrus stigmaticus Sténobothre nain Kleiner Heidegrashüpfer ** Tettigonia cantans Sauterelle cymbalière Zwitscherschrecke ** INSECTA, ODONATA Libellules Libellen Aeshna isosceles Aeschne isocèle Keilfleck-Mosaikjungfer ** Anax parthenope Anax napolitain Kleine Königslibelle ** Brachytron pratense Aeschne printanière Kleine Mosaikjungfer ** Coenagrium mercuriale Agrion de Mercure Helm-Azurjungfer *** Epitheca bimaculata Cordulie à deux taches Zweifleck ** Erythromma lindenii Agrion à longs cercoïdes Pokal-Azurjungfer * Erythromma najas Agrion aux yeux rouges Großes Granatauge (*) Gomphus vulgatissimus Gomphus commun Gemeine Keiljungfer (*) Lestes virens Leste verdoyant Kleine Binsenjungfer ** Leucorrhinia caudalis Leucorrhine à large queue Zierliche Moosjungfer ** Libellula fulva Libellule fauve Spitzenfleck ** Oxygastra curtisii Cordulie à corps fin Gekielter Flussfalke *** CRUSTACEA Crustacés Krebse Decapoda Austropotamobius torrentium Ecrevisse de torrent Steinkrebs *** CHELICERATA Spinnentiere Arachida, Araneae Argyroneta aquatica *** Atypus pyceus ** Dolomedes fimbriatus ** Dolomedes plantarius *** Gnaphosa lugubris * Phaeocedus braccatus * Pseudomaro aenigmaticus * Xysticus kempeleni * MOLLUSCA Mollusques Weichtiere Bivalvia Anodonta anatina Anodonte anatine Entenmuschel (*) Anodonta cygnea Anodonte des cygnes Schwanenmuschel ** Margaritifera margaritifera H Moule perlière Flußperlmuschel *** Musculium lacustre Cyclade lacustre Häubchenmuschel * Pisidium amnicum Pisidie fluviale Große Erbsenmuschel *** Pisidium henslowanum Pisidie de Henslow Falten-Erbsenmuschel * Pisidium milium Pisidie naine Eckige Erbsenmuschel * Pisidium moitessieranum Winzige Faltenerbsenmuschel ** 2831 L U X E M B O U R G Pisidium obtusale Pisidie obtuse Stumpfe Erbsenmuschel * Pisidium supinum Dreieckige Erbsenmuschel * Sphaerium rivicola Cyclade rivicole Fluß-Kugelmuschel ** Unio crassus H Moulette enflée Kleine Flußmuschel *** Unio pictorum Moulette des peintres Gemeine Malermuschel ** Gastropoda aquatica Acroloxus lacustris Ancyle des lacs Teichnapfschnecke ** Anisus vortex Planorbe tourbillon Flache Tellerschnecke * Aplexa hypnorum Aplexe des mousses Moosblasenschnecke ** Bathyomphalus contortus Planorbe contourné Riemen-Tellerschnecke ** Bythinella dunkeri Hydrobie verte Dunker’s Quellschnecke ** Hippeutis complanatus Planorbe lentiliforme Linsenförmige Tellerschnecke ** Planorbarius corneus Planorbe corné Posthornschnecke ** Planorbis planorbis Planorbe marginé Gemeine Tellerschnecke ** Radix auricularia Limnée auriculaire Ohr-Schlammschnecke * Stagnicola fuscus Braune Sumpfschnecke * Stagnicola palustris Limnée des marais Gemeine Sumpfschnecke * Theodoxus fluviatilis Neritine fluviatile Gemeine Kahnschnecke ** Valvata macrostoma Sumpf-Federkiemenschnecke *** Valvata piscinalis Valvée piscinale Gemeine Federkiemenschnecke * Viviparus viviparus Vivipare fasciée Stumpfe Sumpfdeckelschnecke ** Gastropoda terrestria Aegopinella minor Wärmeliebende Glanzschnecke * Azeca goodalli Bulime de Menke Bezahnte Glattschnecke (*) Balea perversa Balée fragile Zahnlose Schließmundschnecke * Candidula unifasciata Hélice candidule Quendelschnecke ** Clausilia cruciata Scharfgerippte Schließmundschn. *** Cochlicopa lubricella Zue brillante Kleine Glattschnecke * Cochlicopa nitens Bauchige Glattschnecke *** Columella edentula Maillot sans dents Zahnlose Windelschnecke ** Daudebardia brevipes Daudebarde petite Kleine Daudebardie ** Daudebardia rufa Daudebarde rousse Rötliche Daudebardie ** Deroceras agreste Limace agreste Einfarbiger Ackerschnegel * Ena montana Bulimine montagnarde Große Vielfraßschnecke ** Euconulus alderi Dunkles Kegelchen * Hebetodiscus «inermis» (*) Helicella itala Hélice ruban Westliche Heideschnecke * Isognomostoma isognomostoma Hélice grimace Maskenschnecke ** Laciniaria plicata Clausilie plissée Faltenrandige Schließmundschn. ** Lauria cylindracea Maillot ombilique Genabelte Puppenschnecke *** Macrogastra rolphii Clausilie de Rolph Spindelförmige Schließmundschn. * Macrogastra ventricosa Clausilie ventrue Bauchige Schließmundschnecke ** Nesovitrea petronella Weiße Streifenglanzschnecke ** Oxychilus alliarius Knoblauch-Glanzschnecke * Platyla polita Acmée brune Glatte Mulmnadel ** Pomatias elegans Cyclostome élégant Schöne Landdeckelschnecke *** Pupilla sterri Gestreifte Puppenschnecke (*) Sphyradium doliolum Maillot barillet Kleine Tönnchenschnecke (*) Trichia striolata Hélice roussâtre Gestreifte Haarschnecke *** Truncatellina cylindrica Maillot très petit Zylinderwindelschnecke * Vallonia enniensis Feingerippte Grasschnecke *** Vallonia suevica Schwäbische Grasschnecke * Vertigo pusilla Maillot vertigo Linksgewundene Windelschnecke *** Vertigo substriata Gestreifte Windelschnecke *** Vitrea contracta Weitgenabelte Kristallschnecke * 2832 L U X E M B O U R G Catégories: *** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d’extinction, nécessitant d’urgence des mesures de protection, resp. figurant à l’annexe 2 ou à l’annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection ** espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d’urgence, resp. figurant à l’annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 70% du coût des mesures de protection * espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de protection (*) espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares; aide: 50% du coût de mesures de protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations importantes H espèces figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection O espèces figurant à l’annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection Annexe II: Liste des espèces végétales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement PTERIDOPHYTA Pteridophytes Farnpflanzen et SPERMATOPHYTA et Spermatophytes und Samenpflanzen Achillea nobilis L Achillée noble Edel-Schafgarbe *** Acinos arvensis Sariette acine Stein-Kölme * Aconitum lycoctonum subsp. vulparia Aconit tue-loup Wolfseisenhut * Adonis aestivalis Adonis d’été Sommer-Adonisröschen *** Adonis annua Adonis d’automne Herbst-Adonisröschen *** Adonis flammea Adonis couleur de feu Flammen-Adonisröschen *** Agrostemma githago Nielle des blés Konrade *** Agrostis canina Agrostis des chiens Sumpf-Straussgras (*) Agrostis vinealis Agrostis de sables Sand-Straussgras (*) Aira caryophyllea Canche caryophyllée Nelken-Haferschmiele * Aira praecox Canche printanière Frühe Haferschmiele * Ajuga chamaepitys Bugle petit-pin Gelber Günsel *** Ajuga genevensis Bugle de genève Heide-Günsel ** Ajuga pyramidalis Bugle en pyramide Pyramiden-Günsel ** Alchemilla filicaulis Alchémille à tige filiforme Fadenstengel-Frauenmantel * Alchemilla monticola Alchémille des montagnes Berg-Frauenmantel (*) Alchemilla vulgaris Alchémille à lobes aigus Spitzlappiger Frauenmantel (*) Alisma lanceolatum Plantain d’eau à feuilles lancéolés Lanzettlicher Froschlöffel *** Allium rotundum Ail arrondi Runder Lauch ** Allium scorodoprasum Rocambole Gras-Lauch ** Alopecurus aequalis Vulpin roux Rostgelbes Fuchsschwanzgras * Alopecurus rendlei Vulpin utriculé Aufgeblasener Fuchsschwanz (*) Althaea hirsuta Guimauve hérissée Rauher Eibisch *** Althaea officinalis Guimauve officinale Echter Eibisch (*) Alyssum alyssoides Alysson calicinal Kelch-Steinkraut (*) Amelanchier ovalis Amélanchier Felsenbirne (*) Anacamptis pyramidalis Orchis pyramidal Hundswurz * Anagallis arvensis subsp. foemina Mouron bleu Blauer Gauchheil * Anemone sylvestris Anémone sauvage Grosses Windröschen *** Antennaria dioica Pied-de-chat Katzenpfötchen *** Anthemis cotula Camomille puante Stink-Hundskamille *** Anthericum liliago Phalangère à fleurs de lis Astlose Graslilie * Anthriscus caucalis Anthrisque des dunes Hunds-Kerbel *** Aphanes australis Aphane à petits fruits Kleinfrüchtiger Sinau ** Apium nodiflorum Faux cresson Knotenblütiger Sellerie ** Aquilegia vulgaris Ancolie vulgaire Gemeine Alelei (*) Arabis glabra Arabette glabre Kahles Turmkraut * 2833 L U X E M B O U R G Arabis pauciflora Arabette pauciflore Wenigblütige Gänsekresse (*) Arctium tomentosum Bardane tomenteuse Filzklette * Aristolochia clematitis Aristoloche Gemeine Osterluzei ** Arnica montana Arnica Berg-Wohlverleih *** Arnoseris minima Arnoséris naine Lämmersalat *** Artemisia absinthium Armoise absinthe Wermut (*) Asarum europaeum Asaret Haselwurz ** Asperula cynanchica Herbe à l’esquinancie Hügel-Meister (*) Asplenium fontanum Doradille de Haller Jura-Streifenfarn *** Asplenium obovatum subsp. billotii Doradille de Bilot Lanzett-Streifenfarn *** Asplenium scolopendrium Langue de cerf Hirschzunge (*) Asplenium trichomanes subsp. staufferi Fuasse capillaire Brauner Streifenfarn (*) Asplenium viride Doradille verte Grüner Streifenfarn *** Asplenium x alternifolium (*) Asplenium x murbeckii (*) Aster amellus Aster amellus Berg-Aster *** Avenula pratensis Avoine des prés Rauher Wiesenhafer ** Avenula pubescens Avoine pubescente Flaumiger Wiesenhafer (*) Berberis vulgaris Epine-vinette Berberitze ** Berula erecta Petite berle Aufrechte Berle * Betula pubescens Bouleau pubescent Moor-Birke (*) Bidens cernua Bident penché Nickender Zweigzahn * Blackstonia perfoliata Chlore perfoliée Sommerbitterling *** Blechnum spicant Blechnum en épi Rippenfarn * Blysmus compressus Scirpe comprimé Flaches Quellried *** Bolboschoenus maritimus Scirpe maritime Strand-Simse *** Botrychium lunaria Botryche lunaire Echte Mondraute ** Briza media Amourette commune Gewöhnliches Zittergras *1 Bromus racemosus Brome en grappe Trauben-Trespe *1 Bromus lepidus Brome gracieux Zierliche Trespe *** Bromus secalinus Brome seigle Roggentrespe *** Bunium bulbocastanum Noix de terre Erdkastanie * Bupleurum rotundifolium Buplèvre à feuilles rondes Rundblättriges Hasenohr *** Butomus umbellatus Jonc fleuri Schwanenblume * Buxus sempervirens Buis Buchsbaum * Calamagrostis arundinacea Calamagrostis faux-roseau Wald-Reitgras (*) Calamagrostis canescens Calamagrostis lancéolé Sumpf-Reitgras ** Calamintha menthifolia Calamint des bois Wald-Bergminze ** Calendula arvensis Souci des champs Acker-Ringelblume *** Calla palustris Calla Sumpfdrachenwurz *** Callitriche obstusangula Callitriche à ongles obtus Stumpfeckiger Wasserstern (*) Callitriche palustris Callitriche des marais Sumpf-Wasserstern ** Caltha palustris Populage des marais Sumpfdotterblume (*) Campanula cervicaria Cervicaire Borstige Glockenblume *** Campanula glomerata Campanule agglomérée Büschel-Glockenblume ** Campanula patula Campanule étalée Wiesen-Glockenblume *** Campanula rapunculus Campanule raiponce Rapunzel-Glocken-Blume *1 Cardamine bulbifera Dentaire à bulbilles Zwiebeltragende Zahnwurz (*) Carex acuta Laîche aiguë Schlanke Segge *1 Carex acutiformis Laîche des marais Sumpf-Segge *1 Carex brizoides Laîche brize Zittergras-Segge (*) Carex canescens Laîche tronquée Graugrüne Segge * Carex cuprina Laîche cuivrée Falsche Fuchs-Segge * Carex davalliana Laîche de Davall Torf-Segge *** Carex depauperata Laîche appauvrie Armblütige Segge *** Carex diandra Laîche arrondie Draht-Segge *** Carex distans Laîche distante Entferntährige Segge ** Carex disticha Laîche distique Kamm-Segge *1 2834 L U X E M B O U R G Carex echinata Laîche étoilée Igel-Segge * Carex elata Laîche raide Steife Segge *** Carex flacca Laîche glauque Blaugrüne Segge *1 Carex flava Laîche jaunâtre Gelbe Segge ** Carex hostiana Laîche blonde Saum-Segge *** Carex humilis Laîche humble Erd-Segge (*) Carex lepidocarpa Laîche écailleuse Schuppen-Segge * Carex montana Laîche des montagnes Berg-Segge * Carex nigra Laîche noire Wiesen-Segge *1 Carex ornithopoda Laîche pied-d’oiseau Vogelfuss-Segge *** Carex ovalis Laîche des lièvres Hasenpfoten-Segge *1 Carex pallescens Laîche pâle Bleiche Segge *1 Carex panicea Laîche bleuâtre Hirsen-Segge *1 Carex pilosa Laîche poilue Wimper-Segge ** Carex pseudocyperus Laîche faux-souchet Scheinzypergrassegge ** Carex pulicaris Laîche puce Floh-Segge *** Carex riparia Laîche des rives Ufer-Segge ** Carex rostrata Laîche à bec Schnabel-Segge *1 Carex strigosa Laîche maigre Dünnährige Segge * Carex umbrosa Laîche à racines nombreuses Schatten-Segge (*) Carex vesicaria Laîche vésiculeuse Blasen-Segge *1 Carex vulpina Laîche des renards Fuchs-Segge * Carum carvi Carvi, cumin des prés Wiesen-Kümmel *1 Catabrosa aquatica Catabrose aquatique Zartes Quellgras *** Caucalis platycarpos Caucalis à fruits aplatis Möhren-Haftdolde *** Centaurea calcitrapa Centaurée chausse-trape Stern-Flockenblume *** Centaurea cyanus Centaurée bleurée Kornblume * Centaurea jacea Centaurée jacée Echte Flockenblume *1 Centaurea montana Centaurée des montagnes Berg-Flockenblume (*) Centaurea repens Centaurée de Russie Kriechende Federblume *** Centaurea stoebe Centaurée du Rhin Rispen-Flockenblume *** Centaurium erythraea Erythrée petite centaurée Echtes Tausendgüldenkraut * Centaurium pulchellum Erythrée élégante Zierliches Tausendgüldenkraut * Centunculus minimus Centenille Kleinling ** Cephalanthera damasonium Céphalanthère à grandes fleurs Bleiches Waldvöglein (*) Cephalanthera longifolia Céphalanthère à feuilles en épée Schwertblättriges Waldvöglein * Cephalanthera rubra Céphalanthère rose Rotes Waldvöglein * Cephalaria giganthea Scabieuse jaune Gelbe Riesenskabiose (*) Ceratophyllum demersum Cératophylle épineux Gemeines Hornkraut * Ceterach officinarum Céterach Schuppenfarn * Chaerophyllum aureum Cerfeuil doré Goldfrüchtiger Kälberkropf *** Chaerophyllum bulbosum Cerfeuil bulbeux Knollen-Kälberkropf (*) Chenopodium bonus-henricus Bon-Henri Guter Heinrich *** Chenopodium botrys Chénopode botrys Klebriger Gänsefuß *** Chenopodium glaucum Chénopode glauque Graugrüner Gänsefuß ** Chenopodium hybridum Chénopode hybride Unechter Gänsefuß *** Chenopodium murale Chénopode des murs Mauer-Gänsefuß *** Chenopodium rubrum Chénopode rouge Roter Gänsefuß (*) Chenopodium urbicum Chénopode des villages Strassen-Gänsefuß *** Chenopodium vulvaria Chénopode fétide Stinkender Gänsefuß *** Chondrilla juncea Chondrille joncée Binsen-Knorpellattich *** Chondrilla latifolia Chondrille à larges feuilles Breitblättriger Knorpellattich ** Circaea alpina Circée des alpes Gebirgs-Hexenkraut *** Circaea x intermedia Circée intermédiaire Mittleres Hexenkraut * Cirsium acaule Cirse acaule Kratzdistel * Cirsium oleraceum Cirse maraîcher Kohl-Kratzdistel *1 Coeloglossum viride Coeloglosse vert Grüne Hohlzunge *** Coincya monensis subsp. cheiranthos Moutarde giroflée Lacksenf * Colchicum autumnale Colchique d’automne Herbstzeitlose * 2835 L U X E M B O U R G Comarum palustre Comaret Blutauge * Conium maculatum Grande ciguë Gefleckter Schierling (*) Conopodium majus Conopode dénudé Französische Erdkastanie *** Conringia orientalis Vélar d’Orient Weisser Ackerkohl *** Consolida regalis Dauphinelle consoude Ackerrittersporn *** Convallaria majalis Muguet Maiglöckchen (*) Coronopus squamatus Corne de cerf commune Gemeiner Krähenfuss ** Corrigiola litoralis Corrigiole des rives Uferhirschsprung (*) Corydalis cava Corydale creuse Hohler Lerchensporn * Corynephorus canescens Corynéphore Silbergras ** Cotoneaster integerrimus Cotonéaster sauvage Gemeine Zwergmispel (*) Crepis foetida Barkhausie fétide Stink-Pippau ** Crepis praemorsa Crépis en rosette Rosetten-Pippau *** Crepis pulchra Crépis élégant Glanz-Pippau *** Cuscuta epilinum Cuscute du lin Flachs-Seide *** Cuscuta epithymum Petite cuscute Kleeseide *** Cynoclossum officinale Cynoglosse officinale Echte Hundszunge * Cyperus flavescens Souchet jaunâtre Gelbliches Zypergras *** Cyperus fuscus Souchet brun Braunes Zypergras (*) Cypripedium calceolus Sabot de Vénus Frauenschuh *** Dactylis polygama Dactyle souple Wald-Knäuelgras (*) Dactylorhiza fuchsii Orchis tacheté des bois Fuchs’ Flecken-Knabenkraut * Dactylorhiza incarnata Orchis incarnat Fleischrotes Knabenkraut *** Dactylorhiza maculata Orchis tacheté Geflecktes Knabenkraut ** Dactylorhiza majalis Orchis latifolia Breitblättriges Knabenkraut * Dactylorhiza praetermissa Orchis ignoré Übersehenes Knabenkraut *** Danthonia decumbens Sieglingie décombante Dreizahn * Daphne mezereum Bois-gentil Gemeiner Seidelbast (*) Dianthus armeria Oeillet velu Rauche Nelke * Dianthus carthusianorum Oeillet des chartreux Kartäusernelke * Dianthus deltoides Oeillet couché Heide-Nelke ** Dianthus gratianopolitanus Oeillet mignardise Pfingst-Nelke (*) Digitalis grandiflora Digitale à grandes fleurs Grossblütiger Fingerhut * Digitalis lutea Digitale jaune Gelber Fingerhut (*) Digitaria sanguinalis Digitaire sanguine Bluthirse ** Diphasiastrum tristachyum Lycopode petit-cyprès Zypressen-Flachbärlapp *** Diplotaxis muralis Diplotaxis des murs Mauer-Doppelsame (*) Dipsacus pilosus Cardère velue Behaarte Karde (*) Draba muralis Drave des murailles Mauer-Felsenblümchen ** Drosera rotundifolia Rossolis à feuilles rondes Rundblättriger Sonnentau *** Dryopteris affinis subsp. affinis Dryoptéris écailleux Schuppiger Wurmfarn (*) Dryopteris affinis subsp. borreri Dryoptéris écailleux Schuppiger Wurmfarn * Dryopteris affinis subsp. cambrensis Dryoptéris écailleux Schuppiger Wurmfarn (*) Dryopteris x complexa (*) Eleocharis acicularis Scirpe épingle Nadel-Sumpfsimse (*) Eleocharis ovata Scirpe à inflorescence ovoïde Eiförmige Sumpfsimse (*) Eleocharis palustris Scirpe des marais Gemeine Sumpfsimse *1 Eleocharis quinqueflora Scirpe pauciflore Armblütige Sumpfsimse *** Eleocharis uniglumis Scirpe à une écaille Einspelzige Sumpfsimse *** Epilobium palustre Epilobe des marais Sumpf-Weidenröschen * Epimedium alpinum Epimède Alpen-Sockenblume (*) Epipactis atrorubens Epipactis brun-rouge Schwarzrote Sitter * Epipactis leptochila Epipactis à labelle étroit Schmallippige Stendelwurz (*) Epipactis microphylla Epipactis à petites feuilles Kleinblättrige Sitter (*) Epipactis muelleri Epipactis de Müller Müllers Sitter * Epipactis palustris Epipactis des marais Sumpfwurz ** Epipactis purpurata Epipactis pourpre Violette Sitter * Epipogium aphyllum Epipogon sans feuilles Widerbart (*) Erica tetralix Bruyère quaternée Gemeine Glockenheide *** 2836 L U X E M B O U R G Eriophorum angustifolium Linaigrette à feuilles étroites Schmalblättriges Wollgras ** Eriophorum latifolium Linaigrette à feuilles larges Breitblättriges Wollgras *** Eriophorum vaginatum Linaigrette vaginée Scheiden-Wollgras *** Euphorbia dulcis Euphorbe douce Süsse Wolfsmilch (*) Euphorbia esula Euphorbe ésule Eselswolfsmilch ** Euphrasia nemorosa Euphraise des bois Hain-Augentrost ** Euphrasia officinalis subsp. rostkoviana Euphraise glanduleuse Gemeiner Augentrost *** Euphrasia stricta Euphraise raide Steifer Augentrost ** Falcaria vulgaris Falcaire Sichelkraut ** Festuca heterophylla Fétuque hétérophylle Verschiedenblättriger Schwingel *** Festuca lemanii Fétuque des moutons Harter Schwingel * Festuca longifolia subsp. pseudocostei Fétuque des moutons Schafschwingel ** Filago arvensis Cotonnière des champs Acker-Filzkraut *** Filago lutescens Cotonnière jaunâtre Gelbes Filzkraut *** Filago minima Contonnière naine Zwerg Filzkraut ** Filago pyramidata Cotonnière à feuilles Niederliegendes Filzkraut *** Filago vulgaris Cotonnière allemande Deutsches Filzkraut *** Filipendula vulgaris Filipendule Knollige Spierstaude *** Fumaria densiflora Fumeterre à fleurs serrées Dichtblütiger Erdrauch *** Fumaria parviflora Fumeterre à petites fleurs Kleinblütiger Erdrauch *** Fumaria vaillantii Fumeterre de Vaillant Vaillants Erdrauch ** Gagea lutea Gagée des bois Gemeiner Gelbstern * Gagea pratensis Gagée des prés Wiesen-Gelbstern *** Gagea villosa Gagée des champs Acker-Gelbstern *** Galium boreale Gaillet boréal Nordisches Labkraut (*) Galium glaucum Gaillet glauque Blaugrünes Labkraut *** Galium pumilum Gaillet âpre Rauhes Labkraut * Galium spurium Gaillet bâtard Acker-Labkraut *** Galium tricornutum Gaillet à trois pointes Dreihörniges Labkraut *** Galium verum Gaillet jaune Echtes Labkraut *1 Genista anglica Genêt d’Angleterre Englischer Ginster *** Genista germanica Genêt d’Allemagne Deutscher Ginster *** Gentiana cruciata Gentiane croisette Kreuz-Enzian *** Gentianella ciliata Gentiane ciliée Fransen-Enzian * Gentianella germanica Gentiane d’Allemagne Deutscher Enzian *** Geranium pratense Géranium des prés Wiesenstorchschnabel ** Geranium rotundifolium Geranium à feuilles rondes Rundblättriger Storchenschnabel (*) Geranium sanguineum Géranium sanguin Blutstorchschnabel (*) Geranium sylvaticum Géranium des bois Waldstorchschnabel * Geum rivale Benoîte des ruisseaux Bach-Nelkenwurz ** Glyceria maxima Glycérie aquatique Wasserschwaden * Gratiola officinalis Gratiole Gnadenkraut *** Groenlandia densa Potamot dense Dichtblättriges Laichkraut (*) Gymnadenia conopsea Gymnadénie moucheron Grosse Händelwurz * Gymnadenia odoratissima Gymnadénie odorante Wohlriechende Händelwurz *** Gypsophila muralis Gypsophile des moissons Mauer-Gipskraut *** Helianthemum nummularium Hélianthème jaune Gelbes Sonnenröschen (*) Helichrysum arenarium Immortelle des sables Sand-Strohblume *** Helleborus foetidus Hellébore fétide Stinkende Nieswurz * Herminium monorchis Orchis musc. Einknolle *** Herniaria glabra Herniaire glabre Kahles Bruchkraut (*) Herniaria hirsuta Herniaire velue Behaartes Bruchkraut *** Hieracium lactucella Epervière petite-laitue Öhrchen-Habichtskraut ** Hieracium pilosella Epervière piloselle Kleines Habichtskraut *1 Hieracium piloselloides Epervière fausse-piloselle Florentiner Habichtskraut (*) Hierochloe odorata Hierochloë odorante Wohlriechendes Mariengras *** Himantoglossum hircinum Loroglosse Riemenzunge ** Hippocrepis emerus Coronille faux séné Strauchige Kronwicke (*) 2837 L U X E M B O U R G Hippuris vulgaris Pesse Tannenwedel (*) Holosteum umbellatum Holostée en ombelle Doldige Spurre ** Hordeum jubatum Orge barbue Mähnengerste (*) Hordeum secalinum Orge faux-seigle Roggengerste * Huperzia selago Lycopode sélagine Tannen-Bärlapp *** Hydrocotyle vulgaris Ecuelle d’eau Wassernabel *** Hymenophyllum tunbrigense Hyménophylle de Tunbridge Englischer Hautfarn ** Hypericum elodes Millepertuis des marais Sumpf-Johanniskraut *** Hypochoeris glabra Porcelle glabre Kahles Ferkelkraut *** Hypochoeris maculata Porcelle tachée Geflecktes Ferkelkraut *** Iberis amara Ibéris amer Bittere Schleifenblume (*) Illecebrum verticillatum Illécèbre verticillé Quirlige Knorpelblume *** Inula britannica Inule des fleuves Wiesen-Atlant *** Inula salicina Inule à feuilles de saule Weidenblättriger Atlant (*) Iris pseudacorus Iris jaune Gelbe Schwertlilie * Isatis tinctoria Pastel Waid ** Isolepis setacea Scirpe sétacé Borstige Schuppensimse * Jasione montana Jasione des montagnes Sandknöpchen * Juncus capitatus Jonc à inflorescence globuleuse Kopf-Binse *** Juncus compressus Jonc à tiges comprimées Platthalm-Binse * Juncus filiformis Jonc filiforme Faden-Binse *** Juncus squarrosus Jonc raide Sparrige Binse *** Juncus subnodulosus Jonc à tépales obtus Stumpfblütige Binse ** Juniperus communis Genévrier commun Wacholder ** Kickxia elatine Linaire élatine Echtes Tännelkraut ** Kickxia spuria Linaire bâtarde Eiblättriges Tännelkraut ** Koeleria macrantha Koelérie grêle Zierliches Schillergras (*) Laburnum anagyroides Cytise faux-ébénier Goldregen (*) Lactuca perennis Laitue vivace Blauer Lattich (*) Lactuca saligna Laitue à feuilles de saule Weiden-Lattich *** Lactuca virosa Laitue vireuse Gift-Lattich (*) Lapsana communis subsp. intermedia Lampsane intermédiare Rainkohl (*) Laserpitium latifolium Laser blanc Laserkraut (*) Lathraea squamaria Lathrée écailleuse Schuppenwurz (*) Lathyrus hirsutus Gesse hérissée Haarige Platterbse *** Lathyrus niger Gesse noire Schwarze Platterbse (*) Lathyrus nissolia Gesse de Nissole Gras-Platterbse *** Lathyrus sylvestris Gesse des bois Wald-Platterbse (*) Leersia oryzoides Faux riz Reisquecke *** Legousia speculum-veneris Miroir de Vénus Frauenspiegel ** Lemna trisulca Lentille à trois lobes Dreifurchige Wasserlinse * Leontodon saxatilis Thrincie Nickender Löwenzahn (*) Leonurus cardiaca Agripaume Herzgespann *** Lepidium latifolium Grand passerage Breitblättrige Kresse * Leucanthemum vulgare Grande marguerite Weisse Wucherblume *1 Limodorum abortivum Limodore Dingel *** Limosella aquatica Limoselle Sumpfling (*) Linaria arvensis Linaire des champs Acker-Leinkraut *** Linaria repens Linaire striée Gestreiftes Leinkraut ** Linum austriacum subsp. collinum Lin d’Autriche Österreicher Lein *** Linum catharticum Lin purgatif Purgier-Lein *1 Linum tenuifolium Lin à feuilles étroites Schmalblättriger Lein ** Lithospermum arvense Grémil des champs Acker-Steinsame ** Lithospermum officinale Grémil officinal Echter Steinsame ** Lithospermum purpurocaeruleum Grémil bleu pourpre Rotblauer Steinsame * Lolium remotum Ivraie du lin Lein-Lolch *** Lolium temulentum Ivraie enivrante Taumel-Lolch *** Lunaria rediviva Lunaire vivace Wildes Silbermatt (*) Luzula campestris Luzule champêtre Feld-Hainsimse *1 2838 L U X E M B O U R G Luzula multiflora Luzule multiflore Vielblütige Hainsimse *1 Lychnis flos-cuculi Lychnis fleur-de-coucou Kuckucksblume *1 Lychnis viscaria Lychnis visqueux Pechnelke * Lycium barbarum Lyciet Bocksdorn (*) Lycopodiella inundata Lycopode inondé Sumpf-Bärlapp *** Lycopodium annotinum Lycopode à feuilles de genévrier Schlangen-Bärlapp (*) Lycopodium clavatum Lycopode en massue Keulen-Bärlapp *** Lythrum hyssopifolia Salicaire à feuilles d’hyssope Violetter Weiderich *** Lythrum portula Pourpier d’eau Sumpfquendel * Malva alcea Mauve alcée Sigmarswurz * Malva sylvestris Mauve sauvage Wilde Malve * Marrubium vulgare Marrube Andorn *** Medicago arabica Luzerne tachée Arabischer Schneckenklee (*) Medicago minima Luzerne naine Zwerg-Schneckenklee ** Melampyrum arvense Mélampyre des champs Acker-Wachtelweizen ** Melampyrum cristatum Mélampyre à crêtes Kamm-Wachtelweizen ** Melica ciliata Mélique ciliée Wimper-Perlgras (*) Mentha longifolia Menthe à longues feuilles Wald-Minze (*) Mentha pulegium Menthe pouliot Polei *** Mentha spicata Menthe verte Grüne Minze (*) Mentha suaveolens Menthe à feuilles rondes Rundblättrige Minze (*) Menyanthes trifoliata Trèfle d’eau Sumpfbitterklee * Mespilus germanica Néflier Mispel (*) Meum athamanticum Fenouil des Alpes Bärwurz *** Minuartia hybrida Alsine à feuilles ténues Zarter Meirich * Misopates orontium Muflier des champs Acker-Löwenmaul ** Moenchia erecta Moenchie Weissmiere *** Molinia caerulea Molinie Pfeifengras *1 Moneses uniflora Pyrole à une fleur Einblütiges Wintergrün *** Montia fontana Montie des sources Bach-Quellkraut * Montia minor Montie printanière Kleines Quellkraut *** Myosotis cespitosa Myosotis cespiteux Rasen-Vergissmeinnicht (*) Myosotis discolor Myosotis versicolore Buntes Vergissmeinnicht ** Myosotis ramosissima Myosotis hérissé Hügel-Vergissmeinnicht (*) Myosotis stricta Myosotis des sables Kleinblütiges Vergissmeinnicht *** Myosurus minimus Ratoncule naine Zwerg-Mäuseschwanz *** Myriophyllum alterniflorum Myriophylle à fleurs alternes Wechselblütiges Tausendblatt (*) Myriophyllum verticillatum Myriophylle verticillé Quirl-Tausendblatt * Najas marina Grande naïade Meer-Nixenkraut * Narcissus pseudonarcissus Jonquille Gelbe Narzisse * Nardurus maritimus Nardure unilatéral Strand-Dünnschwanz (*) Nardus stricta Nard Borstengras ** Nasturtium officinale Cresson de fontaine Echte Brunnenkresse ** Neotinea ustulata Orchis brûlé Brand-Knabenkraut *** Nepeta cataria Herbe aux chats Katzenminze *** Neslia paniculata Neslie en panicule Rispen-Finkensame *** Nuphar lutea Nénuphar jaune Gelbe Teichrose (*) Nymphaea alba Nénuphar blanc Weisse Seerose (*) Nymphoides peltata Faux-nénuphar Seekanne *** Odontites vernus Odontite jaune Gelber Zahntrost ** Oenanthe aquatica Oenanthe phellandre Wasser-Pferdesaat * Oenanthe fistulosa Oenanthe fistuleuse Fluss-Pferdesaat *** Oenanthe peucedanifolia Oenanthe à feuilles de peucédan Haarstrang-Pferdesaat *** Ononis spinosa Bugrane épineuse Dornige Hauhechel *** Onopordum acanthium Onoporde acanthe Eselsdistel ** Ophioglossum vulgatum Ophioglosse vulgaire Gemeine Natterzunge ** Ophrys apifera Ophrys abeille Bienen-Ragwurz ** Ophrys fuciflora Ophrys frelon Hummel-Ragwurz ** Ophrys insectifera Ophrys mouche Fliegen-Ragwurz ** Ophrys sphegodes Ophrys araignée Spinnen-Ragwurz *** 2839 L U X E M B O U R G Orchis anthropophora Acéras homme pendu Gemeiner Fratzenorchis ** Orchis coriophora Orchis punaise Wanzen-Knabenkraut *** Orchis mascula Orchis mâle Kuckucks-Knabenkraut * Orchis militaris Orchis militaire Helm-Knabenkraut * Orchis morio Orchis bouffon Kleines Knabenkraut ** Orchis purpurea Orchis pourpré Purpur-Knabenkraut * Orchis simia Orchis singe Affen-Knabenkraut *** Oreopteris limbosperma Fougère des montagnes Bergfarn * Ornithogalum pyrenaicum Asperge des bois Pyrenäen-Milchstern (*) Ornithopus perpusillus Pied d’oiseau délicat Kleiner Vogelfuss * Orobanche alba Orobanche du thym Quendel-Sommerwurz ** Orobanche caryophyllacea Orobanche du gaillet Labkraut-Sommerwurz *** Orobanche elatior Orobanche élevée Grosse Sommerwurz *** Orobanche hederae Orobanche du lierre Efeu-Sommerwurz (*) Orobanche lutea Orobanche rouge Rote Sommerwurz (*) Orobanche minor Orobanche du trèfle Kleeteufel *** Orobanche picridis Orobanche du picris Bitterkraut-Sommerwurz *** Orobanche purpurea Orobanche pourpré Purpur-Sommerwurz ** Orobanche ramosa Orobanche rameuse Ästige Sommerwurz *** Orobanche rapum-genistae Orobanche du genêt Ginster-Sommerwurz ** Orobanche teucrii Orobanche de la germandrée Gamander-Sommerwurz *** Orthilia secunda Pyrole unilatérale Einseitwendiges Birngrün *** Osmunda regalis Osmonde royale Königsfarn *** Oxalis corniculata Oxalis cornu Hornsauerklee (*) Papaver argemone Coquelicot argémone Sandmohn ** Papaver dubium Petit coquelicot Saatmohn * Papaver rhoeas Grand coquelicot Klatsch-Mohn (*) Parietaria judaica Pariétaire couchée Aestiges Glaskraut (*) Parietaria officinalis Pariétaire officinale Aufrechtes Glaskraut *** Parnassia palustris Parnassie Sumpf-Herzblatt *** Pastinaca sativa subsp. urens Panais brûlant Brenn-Pastinak (*) Pedicularis palustris Pédiculaire des marais Sumpf-Läusekraut ** Pedicularis sylvatica Pédiculaire des bois Wald-Läusekraut *** Persicaria bistorta Renouée bistorte Schlangen-Knöterich ** Persicaria minor Petite renouée Kleiner Knöterich *1 Persicaria mitis Renouée douce Schlaffer Knöterich ** Peucedanum carviflora Peucédan à feuilles de carvi Kümmelblatt-Haarstrang *** Peucedanum cervaria Herbe aux cerfs Hirschwurz-Haarstrang * Phleum phleoides Fléole de Boehmer Glanzlieschgras *** Pimpinella major Grand boucage Grosse Bibernelle *1 Pimpinella saxifraga Petit boucage Kleine Bibernelle *1 Pinus sylvestris2 Pin sylvestre Waldkiefer *** Platanthera bifolia Platanthère à deux feuilles Zweiblättriges Breitkölbchen * Platanthera chlorantha Platanthère des montagnes Berg-Breitkölbchen * Poa bulbosa Pâturin bulbeux Knolliges Rispengras (*) Poa palustris Pâturin des marais Sumpf-Rispengras * Podospermum laciniatum Podosperme lacinié Stielsamenkraut *** Polemonium caeruleum Polémoine Blaue Himmelsleiter (*) Polygala amarella Polygala amer Bittere Kreuzblume *** Polygala calcarea Polygala du calcaire Kalk-Kreuzblume * Polygala serpyllifolia Polygala à feuilles de serpolet Quendel-Kreuzblume * Polygonatum odoratum Sceau de Salomon odorant Wohlriechende Weisswurz (*) Polypodium x mantioniae (*) Polystichum aculeatum Polystic à aiguillons Schildfarn (*) Polystichum lonchitis Polystic lonchite Lanzen-Schildfarn ** Polystichum setiferum Polystic à soies Borstiger Schildfarn (*) Polystichum x bicknellii (*) Potamogeton alpinus Potamot des Alpes Alpen-Laichkraut *** Potamogeton lucens Potamot à feuilles luisantes Glänzendes Laichkraut (*) Potamogeton obtusifolius Potamot à feuilles obtuses Stumpfblättriges Laichkraut (*) 2840 L U X E M B O U R G Potamogeton perfoliatus Potamot à feuilles perfoliées Durchwachsenes Laichkraut ** Potamogeton polygonifolius Potamot à feuilles de renouée Knöterichblättriges Laichkraut ** Potamogeton trichoides Potamot à feuilles capillaires Haarblättriges Laichkraut *** Potentilla erecta Tormentille Blutwurz (*) Potentilla incana Potentille des sables Sand-Fingerkraut *** Potentilla leucopolitana Potentille de Wissembourg Weissenburger Fingerkraut *** Potentilla rupestris Potentille des rochers Felsen-Fingerkraut ** Potentilla supina Potentille couchée Liegendes Fingerkraut (*) Prenanthes purpurea Prénanthe pourpre Roter Hasenlattich *** Primula elatior Primevère élevée Hohe Schlüsselblume (*) Primula veris Primevère officinale Wiesen-Schlüsselblume * Prunella grandiflora Brunelle à grandes fleurs Grosse Braunelle *** Prunella laciniata Brunelle découpée Weisse Braunelle ** Prunus mahaleb Bois-de-Sainte-Lucie Felsenkirsche *** Pulicaria dysenterica Pulicaire dysentérique Grosses Flohkraut * Pulicaria vulgaris Pulicaire annuelle Kleines Flohkraut *** Pulmonaria montana Pulmonaire des montagnes Berg-Lungenkraut * Pulsatilla vulgaris Anémone pulsatille Gemeine Kuhschelle ** Pyrola media Pyrole intermédiaire Mittleres Wintergrün (*) Pyrola rotundifolia Pyrole à feuilles rondes Rundblättriges Wintergrün (*) Quercus pubescens Chêne pubescent Flaumeiche ** Radiola linoides Faux lin Zwerg-Lein *** Ranunculus aquatilis Renoncule aquatique Gemeiner Wasserhahnenfuß *** Ranunculus arvensis Renoncule des champs Ackerhahnenfuß ** Ranunculus circinatus Renoncule divariquée Spreizender Wasserhahnenfuß (*) Ranunculus fluitans Renoncule flottante Flutender Wasserhahnenfuß * Ranunculus hederaceus Renoncule à feuilles de lierre Efeublättriger Hahnenfuß *** Ranunculus lingua Grande douve Grosser Hahnenfuß *** Ranunculus peltatus Renoncule peltée Schildförmiger Wasserhahnenfuß * Ranunculus platanifolius Renoncule à feuilles de platane Gebirgs-Hahnenfuß ** Ranunculus sardous Renoncule sardonie Rauher Hahnenfuß ** Ranunculus sceleratus Renoncule scélérate Gifthahnenfuß ** Ranunculus trichophyllus Renoncule à feuilles capillaires Haarblättriger Wasserhahnenfuß * Rhinanthus alectorolophus Rhinanthe velu Behaarter Klappertopf ** Rhinanthus angustifolius Rhinanthe à grandes fleurs Grosser Klappertopf *** Rhinanthus minor Rhinanthe à petites fleurs Kleiner Klappertopf (*) Rhynchospora alba Rhynchospore blanc Weisses Schnabelried *** Rorippa stylosa Rorippa des Pyrénées Pyrenäen-Sumpfkresse *** Rosa micrantha Rose à petites feuilles Kleinblütige Rose *** Rosa rubiginosa Rose rouillée Weinrose * Rosa spinosissima Rose pimprenelle Bibernell-Rose ** Rosa stylosa Rosier à styles unis Säulengrifflige Rose *** Rosa villosa Rose pomme Apfel-Rose *** Rumex hydrolapathum Patience des Eaux Hoher Ampfer ** Rumex maritimus Patience maritime Strandampfer ** Rumex scutatus Oseille ronde Schildampfer ** Sagina apetala Sagine apétale Kronenloses Mastkraut ** Sagina nodosa Sagine noueuse Knotiges Mastkraut *** Sagina procumbens Sagine rampante Liegendes Mastkraut (*) Sagittaria sagittifolia Flèche d’eau Pfeilkraut ** Salix repens Saul rampant Kriech-Weide *** Salvia pratensis Sauge des prés Wiesensalbei ** Salvia verticillata Sauge verticillée Quirlsalbei ** Sanguisorba minor Petite pimprenelle Kleiner Wiesenknopf *1 Sanguisorba officinalis Sanguisorbe Blutkraut ** Saxifraga granulata Saxifrage granulée Knöllchen-Steinbrech *1 Saxifraga rosacea subsp. sponhemica Saxifrage rhénan Rheinischer Steinbrech (*) Saxifraga tridactylites Saxifrage tridactyle Dreifinger-Steinbrech (*) Scabiosa columbaria Colombaire Tauben-Skabiose *1 Scabiosa columbaria subsp. pratensis Colombaire Tauben-Skabiose *** 2841 L U X E M B O U R G Scandix pecten-veneris Peigne de Vénus Nadelkerbel, Venuskamm *** Schoenoplectus lacustris Jonc des chaisiers Gemeine Teichsimse ** Schoenoplectus tabernaemontani Jonc des chaisiers glauque Salz-Teichsimse *** Scilla bifolia Scille à deux feuilles Zweiblättriger Blaustern * Sclerochloa dura Sclérochloa dur Hartgras *** Scorzonera humilis Scorsonère des prés Niedrige Schwarzwurzel ** Scrophularia auriculata Scrofulaire aquatique Wasser-Braunwurz *** Scrophularia umbrosa Scrofuliaire ailée Geflügelte Braunwurz * Scutellaria minor Petite scutellaire Kleines Helmkraut *** Sedum rubens Orpin rougeâtre Rötliches Dickblatt *** Sedum sexangulare Orpin de Bologne Falscher Mauerpfeffer ** Selinum carvifolia Sélin Kümmel-Silge * Sempervivum tectorum Joubarbe des toits Dach-Hauswurz *** Senecio aquaticus Séneçon aquatique Wasser-Greiskraut ** Senecio sarracenicus Séneçon des saussaies Fluss-Greiskraut *** Serratula tinctoria Serratule des teinturiers Färber-Scharte *** Seseli annuum Séséli des steppes Steppenfenchel *** Seseli libanotis Libanotis Heilwurz * Sesleria caerulea Seslérie bleuâtre Blaugras (*) Setaria pumila Sértaire glauque Graugrüne Borstenhirse ** Sherardia arvensis Shérardie des champs Ackerröte ** Silaum silaus Silaüs des prés Silau *1 Silene armeria Silène à bouquets Nelken-Leimkraut (*) Silene conica Silène conique Kegel-Leimkraut *** Silene dichotoma Silène à deux grappes Gabel-Leimkraut *** Silene noctiflora Compagnon de nuit Echte Nachtnelke *** Sorbus latifolia Alisier de Fontainebleau Breitblättrige Eberesche (*) Sparganium emersum Rubanier simple Einfacher Igelkolben ** Sparganium natans Rubanier nain Zwerg-Igelkolben *** Spergula pentandra Spargoute à cinq étamines Fünfmänniger Spark *** Spirodela polyrhiza Lentille à plusieurs racines Vierwurzelige Teichlinse (*) Stachys alpina Epiaire des Alpes Alpen-Ziest * Stachys annua Epiaire annuelle Sommer-Ziest *** Stachys arvensis Epiaire des champs Acker-Ziest ** Stachys recta Epiaire dressée Berg-Ziest * Stellaria palustris Stellaire glauque Sumpfsternmiere *** Succisa pratensis Succise des prés Teufelsabbiss * Tamus communis Tamier Schmeerwurz ** Taraxacum reichlingii Pissenlit Löwenzahn *** Taraxacum rivulare Pissenlit Löwenzahn *** Tephroseris helenitis Séneçon à feuilles spatulées Spatelblättriges Greiskraut ** Tetragonolobus maritimus Lotier à gousse carrée Gelbe Spargelerbse ** Teucrium botrys Germandrée botryde Trauben-Gamander * Teucrium chamaedrys Germandrée petit-chêne Edelgamander * Teucrium montanum Germandrée des montagnes Berg-Gamander *** Thalictrum flavum Pigamon jaune Gelbe Wiesenraute * Thalictrum minus subsp. pratense Petit pigamon Kleinblättrige Wiesenraute *** Thelypteris palustris Thélyptéris des marais Sumpffarn *** Thesium pyrenaicum Thésion des prés Wiesenleinblatt *** Thlaspi montanum Tabouret des montagnes Berg-Hellerkraut *** Thymelea passerina Passerine Vogelkopf *** Thymus praecox Serpolet couché Kriechender Thymian (*) Thymus pulegioides Serpolet commun Gemeiner Thymian *1 Torilis arvensis Torilis des moissons Feld-Klettenkerbel ** Tragopogon pratensis Salsifis des prés Wiesen-Bocksbart *1 Tragopogon pratensis subsp. orientalis Salsifis des prés Wiesen-Bocksbart *** Trichomanes speciosum H Trichomanes remarquable Europäischer Haarfarn *** Trifolium alpestre Trèfle alpestre Voralpen-Klee *** 2842 L U X E M B O U R G Trifolium aureum Trèfle doré Gold-Klee ** Trifolium micranthum Trèfle à petites fleurs Faden-Klee *** Trifolium montanum Trèfle des montagnes Berg-Klee * Trifolium ochroleucon Trèfle jaunâtre Gelblichweisser Klee * Trifolium rubens Trèfle rougeâtre Purpur-Klee *** Trifolium striatum Trèfle strié Gestreifter Klee ** Triglochin palustre Troscart des marais Sumpfdreizack *** Turgenia latifolia Caucalis à larges feuilles Breitblättrige Haftdolde *** Typha angustifolia Massette à feuilles étroites Schmalblättriger Rohrkolben ** Ulex europaeus Ajone d’Europe Gaspeldorn *** Ulmus laevis Orme lisse Flatterulme *** Urtica urens Petite ortie Kleine Brennessel *** Utricularia australis Utriculaire citrine Zitronengelber Wasserschlauch ** Utricularia vulgaris Utriculaire vulgaire Gemeiner Wasserschlauch ** Vaccaria hispanica Saponaire des vaches Saat-Kuhkraut *** Vaccinium oxycoccos Canneberge Moosbeere *** Vaccinium vitis-idaea Airelle Preiselbeere *** Valeriana dioica Valériane dioïque Kleiner Baldrian ** Valerianella dentata Valérianelle dentée Gezähntes Rapünzchen ** Valerianella rimosa Valérianelle à oreillettes Geöhrtes Rapünzchen ** Vallisneria spiralis Vallisnérie Wasserschraube *** Verbascum densiflorum Faux bouillon blanc Grossblütige Königskerze * Verbascum phlomoides Molène faux-phlomis Filzige Königskerze *** Verbascum pulverulentum Molène floconneuse Flockige Königskerze *** Verbascum thapsus Bouillon blanc Kleinblütige Königskerze (*) Veronica anagallis-aquatica subsp. anagallis-aquatica Véronique mouron d’eau Wasser-Ehrenpreis ** Veronica anagallis-aquatica subsp. aquatica Véronique mouron d’eau Wasser-Ehrenpreis *** Veronica filiformis Véronique filiforme Faden-Ehrenpreis (*) Veronica polita Véronique luisante Glänzender Ehrenpreis ** Veronica praecox Véronique précoce Früher Ehrenpreis *** Veronica scutellata Véronique à écus Schild-Ehrenpreis ** Veronica teucrium Véronique germandrée Grosser Ehrenpreis *** Veronica tryphyllos Véronique trifoliée Dreiteiliger Ehrenpreis *** Veronica verna Véronique printanière Frühlings-Ehrenpreis *** Vicia lathyroides Fausse gesse Platterbsen-Wicke *** Vicia pisiformis Vesce à feuilles de pois Erbsen-Wicke *** Vicia tetrasperma subsp. gracilis Vesce à quatre graines Viersamige Wicke *** Vincetoxicum hirundinaria Dompte-venin Schwalbenwurz * Viola canina Violette des chiens Hundsveilchen ** Viola mirabilis Violette étonnante Wunderveilchen * Viola palustris Violette des marais Sumpfveilchen ** Vulpia bromoides Vulpie queue-d’écureuil Trespen-Ferderschwingel *** Vulpia myuros Vulpie queue-de-rat Mäuseschwanz-Federschwingel ** Wahlenbergia hederacea Wahlenbergie Moorglöckchen *** Xanthium strumarium Lampourde glouteron Gemeine Spitzklette *** BRYOPHYTA Bryophytes Moose Hepaticae et Anthocerotae Anastrophyllum hellerianum * Anastrophyllum minutum * Anthoceros agrestis * Apometzgeria pubescens * Barbilophozia attenuata * Barbilophozia kunzeana *** Bazzania flaccida * Calypogeia azurea *** Calypogeia suecica *** Cephalozia catenulata * 2843 L U X E M B O U R G Cephalozia connivens *** Cephalozia lunulifolia * Cephaloziella hampeana *** Claypogeia integristipula * Cololejeunea rossettiana *** Fossombronia pusilla * Frulliana fragilifolia * Geocalyx graveolens *** Gymnocolea inflata *** Harpanthus scutatus * Jungermannia hyalina * Jungermannia leiantha * Jungermannia pumila * Lejeunea ulicina * Lophocolea fragrans *** Lophozia bicrenata * Lophozia heterocolpos *** Lophozia incisa * Lophozia longidens *** Lophozia obtusa * Lophozia sudetica * Marsupella emarginata *** Marsupella funckii *** Metzgeria fruticulosa *** Metzgeria temperata *** Odontoschisma denudatum *** Pedinophyllum interruptum * Phaeoceros laevis * Plagiochila killarniensis *** Plagiochila spinulosa *** Porella cordaeana * Preissia quadrata * Reboulia hemisphaerica * Riccardia chamaedryfolia * Riccardia multifida * Riccia bifurca * Riccia fluitans *** Riccia huebeneriana *** Ricciocarpos natans *** Scapania aequiloba *** Scapania aspera * Scapania compacta * Scapania curta * Scapania mucronata *** Scapania umbrosa *** Targionia hypophylla *** Trichocolea tomentella * Tritomaria exsecta * Musci Acaulon muticum * Aloina rigida * Amblystegium confervoidens * Amblystegium humile *** Antitrichia curtipendula * Aphanorhegma patens * Atrichum tenellum * Aulacomnium palustre * Bartramia halleriana * Brachythecium plumosum * 2844 L U X E M B O U R G Bryum barnesii * Bryum bornholmense * Bryum elegans *** Bryum intermedium * Bryum klinggraeffii * Bryum pallens *** Bryum radiculosum * Bryum violaceum * Buxbaumia aphylla *** Calliergon stramineum * Calliergon giganteum * Campylium stellatum var. stellatum *** Campylopus fragilis * Campylopus subulatus *** Ceratodon conicus * Cirriphyllum reichenbachianum *** Cryphaea heteromalla *** Cynodontium polycarpon *** Cynodontium strumiferum *** Dicranella cerviculata * Dicranum bonjeanii * Dicranum spurium *** Dicranum viride H *** Didymodon acutus * Didymodon cordatus * Didymodon glaucus *** Diphyscium foliosum * Distichium capillaceum * Ditrichum lineare *** Ditrichum pusillum * Enthostodon fascicularis * Ephemerum serratum * Fissidens incurvus * Fissidens limbatus * Fissidens rufulus * Fissidens viridulus * Fontinalis squamosa * Grimmia crinita *** Grimmia hartmanii *** Grimmia orbicularis * Grimmia ovalis * Grimmia torquata * Homalothecium nitens *** Hookeria lucens *** Hymenostylium recurvirostrum *** Hypnum lindbergii * Hypnum pallescens *** Octodiceras fontanum * Orthothecium intracatum *** Orthotrichum pulchellum * Orthotrichum rivulare *** Orthotrichum speciosum *** Orthotrichum stramineum * Oxystegus tenuirostris * Phascum curvicolle * Phascum floerkeanum *** Philonotis caespitosa * Philonotis calcarea *** Plagiomnium ellipticum * Plagiothecium latebricola * 2845 L U X E M B O U R G Plagiothecium platyphyllum * Plagiothecium ruthei *** Pleuridium palustre * Polytrichum strictum *** Pottia davalliana * Pseudobryum cinclidioides * Pterigynandrum filiforme *** Ptilium crista-castrensis *** Ptychomitrium polyphyllum * Racomitrium aciculare * Rhabdoweisia fugax * Rhynchostegiella curviseta * Rhynchostegiella teesdalei *** Rhynchostegium megapolitanum * Schistidium apocarpum subsp. strictum * Schistostega pennata * Seligeria donniana * Seligeria pusilla * Sphagnum capillifolium *** Sphagnum cuspidatum *** Sphagnum fallax *** Sphagnum girgensohnii *** Sphagnum squarrosum * Tetrodontium brownianum *** Tortula inermis *** Tortula marginata * Trichostomum brachydontium * Weissia brachycarpa * Weissia condensa * Weissia rostellata * Weissia rutilans * CHLOROPHYTA Chlorophytes Grünalgen Characeae Chara globularis *** Chara hispidula *** Chara vulgaris * Nitella flexilis *** Nitella gracilis *** Nitella opaca *** RHODOPHYTA Rhodophytes Rotalgen Rhodophyceae Batrachospermum sp. *** LICHENES Lichens Flechten Acrocordia gemmata * Agonimia allobata ** Anaptychia ciliaris ** Arthonia arthonioides * Arthonia byssacea * Arthonia cinnabarina *** Arthonia didyma * Arthonia muscigena ** Arthopyrenia salicis *** Arthothelium ruanum * Arthrorhaphis citrinella ** Arthrorhaphis grisea * 2846 L U X E M B O U R G Bacidia biatorina ** Bacidia rosella *** Bacidia subincompta * Bacidia viridifarinosa ** Bagliettoa steineri * Biatora chrysantha * Biatora epixanthoides ** Biatora sphaeroides *** Biatoropsis usnearum ** Bryoria fuscescens * Buellia disciformis ** Bunodophoron melanocarpum ** Caloplaca cerina var. cerina ** Caloplaca cerina var. chloroleuca *** Caloplaca cerinella *** Caloplaca chrysophthalma *** Caloplaca flavorubescens *** Caloplaca herbidella * Caloplaca lucifuga *** Catillaria nigroclavata ** Catinaria atropurpurea ** Cetraria islandica *** Cetrelia olivetorum *** Chaenotheca phaeocephala *** Chaenotheca xyloxena *** Chaenothecopsis pusilla ** Chaenothecopsis vainioana ** Cladonia cariosa *** Cladonia cornuta ** Cladonia foliacea * Cladonia parasitica ** Cladonia phyllophora *** Cladonia polycarpoides *** Cladonia rangiferina * Cladonia symphycarpa ** Cliostomum griffithii ** Collema cristatum * Collema flaccidum * Cresponea premnea var. saxicola *** Cyphelium sessile *** Dactylospora parasitica *** Endocarpon pusillum *** Enterographa hutchinsiae * Ephebe lanata *** Fellhanera bouteillei ** Feltgeniomyces luxemburgensis *** Flavopunctelia flaventior *** Fuscidea cyathoides ** Fuscidea lightfootii ** Graphis elegans *** Gyalecta flotowii *** Gyalecta ulmi *** Hyperphyscia adglutinata ** Hypogymnia farinacea ** Hypotrachyna revoluta * Icmadophila ericetorum *** Illosporium carneum ** Imshaugia aleurites ** 2847 L U X E M B O U R G Karschia talcophila ** Lauderlindsaya acroglypta *** Lecanographa lyncea *** Lecanora achariana * Lecanora allophana *** Lecanora horiza *** Lecanora pannonica ** Lecanora sambuci * Lecanora strobilina *** Lecidea sanguineoatra *** Lecidella laureri ** Lemmopsis arnoldiana ** Lempholemma polyanthes * Leptogium biatorinum ** Leptogium byssinum * Leptogium corniculatum *** Leptogium cyanescens ** Leptogium lichenoides * Leptogium subtile *** Leptogium tenuissimum * Leptogium teretiusculum * Lichenoconium reichlingii *** Lichenopeltella thelidii ** Lobaria pulmonaria *** Lobaria virens *** Melanelia exasperata ** Melanelia subargentifera ** Micarea hedlundii *** Micarea lithinella * Micarea melaena ** Micarea misella ** Micarea pycnidiophora *** Mycobilimbia hypnorum *** Neofuscelia loxodes * Nephroma parile *** Normandina pulchella *** Ochrolechia pallescens *** Ochrolechia parella ** Ochrolechia turneri ** Omphalina hudsoniana *** Opegrapha ochrocheila ** Opegrapha rufescens ** Opegrapha variaeformis *** Pachyphiale fagicola *** Parmelia submontana *** Parmeliella tryptophylla *** Parmotrema chinense *** Peltigera degenii *** Peltigera elisabethae *** Peltigera horizontalis ** Peltigera lepidophora *** Peltigera leucophlebia *** Peltigera malacea *** Peltigera neckeri ** Peltigera polydactylon ** Pertusaria coronata ** Pertusaria multipuncta *** Pertusaria pustulata *** 2848 L U X E M B O U R G Phaeophyscia endophoenicea ** Phlyctis agelaea *** Physcia tribacia ** Placidium pilosellum ** Placidium squamulosum ** Placynthiella oligotropha ** Placynthiella uliginosa ** Polychidium muscicola *** Porina leptalea * Pronectria leptaleae ** Pronectria ornamentata ** Pronectria terrestris ** Pronectria xanthoriae ** Pycnothelia papillaria *** Pyrenula nitida * Ramalina fastigiata ** Ramalina fraxinea ** Ramalina pollinaria ** Reichlingia leopoldii * Rinodina archaea *** Rinodina griseosoralifera * Rinodina pyrina *** Rinodina sicula *** Sarcosagium campestre var. campestre * Sarcosagium campestre var. macrosporum *** Schismatomma umbrinum ** Sclerococcum epiphytorum *** Skyttea nitschkei * Solenopsora candicans * Solorina saccata *** Sphaerophorus globosus *** Sphinctrina leucopoda *** Sphinctrina turbinata *** Staurothele fissa * Strangospora moriformis * Strangospora ochrophora * Strangospora pinicola * Strigula affinis *** Strigula jamesii *** Strigula taylorii *** Syzygospora bachmannii *** Thelocarpon coccosporum *** Thelocarpon depressellum *** Thelocarpon intermediellum *** Thelocarpon lichenicola *** Thelomma ocellatum *** Thelotrema lepadinum * Toninia aromatica ** Toninia sedifolia ** Tremella cladoniae ** Tuckermannopsis chlorophylla ** Tuckermannopsis sepincola *** Umbilicaria polyphylla * Usnea cornuta *** Usnea filipendula * Usnea florida * Usnea fulvoreagens ** Usnea hirta ** Usnea subfloridana * Usnea wasmuthii ** 2849 L U X E M B O U R G Verrucaria rheitrophila * Vulpicida pinastri *** Woessia arnoldiana * Woessia chloroticula * Woessia inundata * Woessia saxenii * Xanthoparmelia somloënsis *** Xylographa vitiligo *** Catégories: *** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d’extinction, nécessitant des mesures de protection d’urgence, respectivement figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection ** espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d’urgence, respectivement figurant à l’annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 70% du coût des mesures de protection * espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de protection (*) espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares; aide: 50% du coût de mesures de protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations importantes H espèces figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection espèces végétales liées aux cultures champêtres 1 seulement les populations se trouvant à l’intérieur de prairies ou pâturages d’exploitation 2 seulement les peuplements autochtones Annexe III Les montants des aides annuelles à allouer par are sont fixés comme suit: Prix unique Cas de figure 1: Prairie de fauche avec exploitation fortement limitée Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu’à la première coupe, pas de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de pâturage Fauchage et fertilisation: fauchage à 1 ou 2 coupes, séchage de l’herbe sur la parcelle même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis, au maximum, tous les deux ans), enlèvement du foin, 1) 1er fauchage à partir du 15 juin a) Prairie de fauche sans bordures a1) pas de fertilisation, pas de chaulage a2) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies de verger (densité minimale 30 arbres par hectare) a3) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année b1) pas de fertilisation, pas de chaulage b2) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies de verger (densité minimale 30 arbres par hectare) b3) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage 2) 1er fauchage après le 1er juillet a) pas de bordures a1) pas de fertilisation, pas de chaulage a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage 4,20 EUR 4,70 EUR 3 EUR 4,70 EUR 5,20 EUR 3,50 EUR 5 EUR 3,80 EUR 2850 L U X E M B O U R G Prix unique b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année b1) pas de fertilisation, pas de chaulage b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage 3) 1er fauchage après le 15 juillet a) pas de bordures a1) pas de fertilisation, pas de chaulage a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année b1) pas de fertilisation, pas de chaulage b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage 4) 1er fauchage après le 1er août a) pas de bordures a1) pas de fertilisation, pas de chaulage a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 m de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année b1) pas de fertilisation, pas de chaulage b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage 5) 1er fauchage avant le 5 juin, 2ème fauchage après le 15 août a) pas de bordures a1) pas de fertilisation, pas de chaulage a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année b1) pas de fertilisation, pas de chaulage b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage. Cas de figure 2: Prairie fauchée et pâturée avec exploitation fortement limitée Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu’à la première coupe, pas de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, fauchage obligatoire: séchage de l’herbe sur la parcelle même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis au plus tous les deux ans), pâturage obligatoire après le fauchage: 1) prairie fauchée et pâturée, sans bordures, fauchage à partir du 15 juin, pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 15 juin et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire, pas d’engrais minéraux et organiques, pas de chaulage 2) avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année 3) fauchage à partir du 1er juillet, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 1er juillet et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire 5,50 EUR 4,30 EUR 5,50 EUR 4,30 EUR 6 EUR 4,80 EUR 6 EUR 4,80 EUR 6,50 EUR 5,30 EUR 3 EUR 1,80 EUR 3,50 EUR 2,30 EUR 3,50 EUR 4,20 EUR 4,20 EUR 2851 L U X E M B O U R G Prix unique 4) avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année 5) fauchage à partir du 15 juillet, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 15 juillet et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire 6) fauchage à partir du 15 juillet, avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année 7) fauchage à partir du 15 août, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 15 août et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire 8) fauchage à partir du 15 août, avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 15 août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année. Cas de figure 3: Prairie pâturée avec exploitation fortement limitée Mesure: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril au 15 juin, pas de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis; fauchage des refus après le 1er juillet, selon besoin, fertilisation et pâturage: 1) Prairie pâturée sans bordures pâturage entre le 1er avril et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire, a) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare, pas d’engrais minéraux et organiques, pas de chaulage b) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare, jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage c) pâturage avec un maximum de 3 UGB par hectare, pas d’engrais minéraux et organiques, pas de chaulage d) renoncement à toute mesure d’entretien du pâturage passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus etc., maximum 2 UGB/ha e) renoncement à toute mesure d’entretien du pâturage passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus etc., maximum 3 UGB/ha 2) Prairie pâturée avec un maximum de 2 UGB par hectare, avec bordures sur minimum 2,5% de la surface et d’au moins 2 mètres de largeur le long des fossés et/ou des clôtures, fauchage des bordures à partir de septembre avec un intervalle de 2 à 3 ans. Cas de figure 4: Pâturage pendant toute l’année Surface minimale requise pour l’ensemble d'un projet: 10 hectares Mesures: – pâturage pendant toute l’année avec un maximum de 0,8 UGB par hectare, – pas d’engrais minéraux, pas d’engrais organiques, – pas de chaulage, – pas de fauchage, – pas de broyage de résidus, ni d’égalisage, – pas de sursemis, – pas de retournement pour rénovation, – pas d’entretien et installation de drainages, – tenue d’un registre de pâturage, – vêlage seulement à partir du premier mars, – pas de contact du taureau avec les vaches pendant la période du 1er janvier au 1er juin, 4,90 EUR 5,10 EUR 5,80 EUR 5,50 EUR 6,20 EUR 3,50 EUR 2,60 EUR 3 EUR 4 EUR 3,50 EUR 4,20 EUR 4,70 EUR 2852 L U X E M B O U R G Prix unique – pas d’affouragement supplémentaire à l’exception de l’affouragement d’appoint pour l’hiver qui est à adapter aux conditions météorologiques selon les exigences du bien être animal. Il se fera avec du foin ou de l’ensilage d'herbe provenant de prairies de fauche ou de pâtures fauchées, soumises à un contrat de biodiversité et faisant partie intégrante du projet d’exploitation extensive en question. Les modalités précises quant à l’affouragement d’appoint pour l’hiver peuvent être adaptées dans l’intérêt de la biodiversité, sous réserve de l’accord des deux Ministres ayant dans leurs attributions la protection de l’environnement respectivement l’agriculture, et sur avis de la commission prévue à l’article 42. Etude agricole obligatoire qui détermine les paramètres suivants: – densité maximale de bétail par hectare (entre 0,5 et 0,8 UGB/ha), – espèce et race de bétail et mode de production, – évaluation écologique du pâturage, – système de pâturage, – l’étendue nécessaire, la gestion et la localisation des prairies de fauche ou des pâtures fauchées destinées à fournir le fourrage d’appoint pour l’hiver, – quantité et lieu de stockage du foin destiné à l’affouragement d’appoint pour l’hiver. Les demandes relatives à ce cas de figure doivent obligatoirement faire l’objet d’un avis du groupe de travail prévu à l’article 42 (7) du présent règlement. Cas de figure 5: Restauration de prairies de fauche avec exploitation extensive ou de prairies fauchées et pâturées avec exploitation extensive 1) Appauvrissement de surfaces à niveau élevé en éléments fertilisants Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage etc.) pendant la période du 1er avril au 15 juin, pas de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis Pâturage: pas de pâturage Fauchage: fauchage à 3 coupes minimum, enlèvement du foin Durée du contrat de 1 à 3 ans suivi le cas échéant d’une mesure de restauration telle que définie sous 5.2) et obligatoirement d’un contrat tel qu’il est défini sous les cas de figure 1 ou 2 de l’annexe III. 2) Mesure de restauration initiale de prairies de fauche avec exploitation extensive ou de prairies fauchées et pâturées avec exploitation extensive Mesures: – Préparation de la surface réceptrice: Labour superficiel de la surface concernée, ameublir le sol par deux passages à la herse rotative. – Fauche de la surface donatrice et transport de l’herbe fraîche vers la surface réceptrice: fauche de la superficie concernée, chargement de l’herbe fraîche à l’aide d’une remorque auto-chargeuse munie de rouleaux doseurs, transport immédiat de l’herbe vers la surface réceptrice, déchargement et répartition uniforme du chargement sur la surface réceptrice. Montant de l’aide en prime unique Option: Passage supplémentaire au rouleau pour améliorer le contact des semences avec le sol Montant de l’aide en prime unique 4 EUR 18,40 EUR 1 EUR 2853 L U X E M B O U R G Dispositions générales et majorations: • Les différentes variantes de programmes ne peuvent être appliquées que sur des surfaces où les mesures en question mèneront à un maintien ou à une amélioration de la biocénose. Notamment les programmes avec emploi de fumier ne seront applicables que sur des surfaces non sensibles à un engrainage minimal; le programme cas de figure 1-5 ne pourra être appliqué que sur des surfaces sensibles à un fauchage prématuré et les cas de figure 3 et 4 ne seront employés que sur des prairies de fauche traditionnelles à haute biodiversité. • Les aides prévues par le programme en faveur des biocénoses menacées de certaines alliances du Scheuchzerio Caricetea, Nardo-Callunetea, Festuco-Brometea et du Molinio-Arrhenatheretea sont majorées de: a) 0,5 EUR l’are si le fauchage est effectué moyennant une barre de coupe à doigts ou à double lame; b) 0,2 EUR par mètre courant de clôtures fixes dépassant le seuil de 500 mètres courants par ha pour les cas de figure 2, 3 et 4; c) 1,5 EUR par mètre courant de clôtures fixes nouvellement installées dépassant le seuil de 500 mètres courants par ha pour les cas de figure 2, 3 et 4. Pour cette majoration, il y aura une période de carence de 10 ans avant l’accord d’une nouvelle aide; d) 3 EUR l’are pour le cas de figure 1 – sauf les programmes 1a3), 1b3), 2a2), 2b2), 3a2), 3b2), 4a2), 4b2), 5a2) et 5b2) – si une des espèces indicatrices ci-après est répartie avec une densité moyenne sur toute la surface: Dactylorhiza maculata, Dactylorhiza majalis, Rhinanthus alectorolophus, Scorzonera humilis, Selinum carvifolia, Succisa pratensis, Valeriana dioica et/ou si une des espèces indicatrices ci-après est répartie avec une haute densité sur toute la surface: Carex nigra, Carex ovalis, Carex panicea, Galium verum, Luzula campestris, Luzula multiflora, Nardus stricta, Polygala spec., Potentilla erecta, Primula veris, Sanguisorba minor, Saxifraga granulata, Stachys officinalis, Thymus pulegioides, Rhinanthus minor; e) 0,5 EUR l’are si les bordures prévues dans la présente annexe dépassent 5% de la surface totale de la parcelle ou f) 1 EUR l’are si les bordures prévues dans la présente annexe dépassent 7,5% de la surface totale de la parcelle. Les majorations sub b) et c) ne sont pas cumulables. Annexe IV Liste des espèces ligneuses subventionnées* Acer campestre Erable champêtre Feld-Ahorn Acer pseudoplatanus Erable sycomore Berg-Ahorn Alnus glutinosa Aulne noir Schwarz-Erle Betula pendula Bouleau verruqueux Rauh-Birke Carpinus betulus Charme Hainbuche Cornus mas Cornouiller mâle Kornelkirsche Cornus sanguinea Cornouiller sanguin Roter Hartriegel Corylus avellana Noisetier Hasel Crataegus laevigata Aubépine à deux styles Zweigriffliger Weissdorn Crataegus monogyna Aubépine à un style Eingriffliger Weissdorn Evonymus europaeus Fusain d’Europe Gewöhnlicher Pfaffenhütchen Fagus sylvatica Hêtre Rotbuche Frangula alnus Bourdaine Faulbaum Fraxinus excelsior Frêne commun Gemeine Esche Ligustrum vulgare Troène commun Liguster Lonicera xylosteum Camérisier Rote Heckenkirsche Malus sylvestris Pommier Holzapfel Mespilus germanica Néflier Mispel Populus tremula Peuplier tremble Zitter-Pappel Prunus avium Merisier Süsskirsche Prunus spinosa Prunellier Schlehdorn Pyrus pyraster Poirier sauvage Wilder Birnbaum Quercus petraea Chêne sessile Trauben-Eiche Quercus robur Chêne pédonculé Stiel-Eiche Rhamnus cathartica Nerprun purgatif Kreuzdorn Rosa canina Eglantier Hundsrose (et autres rosiers sauvages indigènes, tels que Rosa micrantha, Rosa tomentosa, Rosa rubiginosa) Salix alba Saule blanc Silber-Weide Salix caprea Saule marsault Sal-Weide 2854 L U X E M B O U R G Salix cinerea Saule cendré Asch-Weide Salix purpurea Saule pourpre Purpur-Weide Salix triandra Saule à trois étamines Mandel-Weide Salix viminalis Saule des vanniers Korb-Weide Sambucus nigra Sureau noir Schwarzer Holunder Sambucus racemosa Sureau à grappes Trauben-Holunder Sorbus aria Alouchier Mehlbeere Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Vogelbeere Sorbus domestica Sorbier domestique Speierling Sorbus torminalis Alisier Elsbeere Tilia cordata Tilleul à petites feuilles Winter-Linde Tilia platyphyllos Tilleul à larges feuilles Sommer-Linde Ulmus glabra Orme de montagne Berg-Ulme Ulmus laevis Orme lisse Flatter-Ulme Ulmus minor Orme champêtre Feld-Ulme Viburnum lantana Viorne mancienne Wolliger Schneeball Viburnum opulus Viorne obier Gemeiner Schneeball *à partir du 1er janvier 2011 seuls des spécimens cultivés à partir de semences de populations d’origine indigène certifiées pourront être subventionnés Liste des arbres fruitiers subventionnés POMMIERS: Adam’s Parmäne / Norfolk Pippin / Adams Pearmain Albrechtapfel (Prinz Albrecht von Preußen) Berlepsch (Goldrenette Freiherr von Berlepsch) / Reinette Dorée de Berlepsch (Baron de Berlepsch) Bittenfelder Boiken Börtlinger (Weinapfel) Boskoop (Roter B.) / Belle de Boskoop / «Grôapel» Brettacher Champagner Renette / Reinette Blanche de Champagne Dülmener (Herbst-) Rosenapfel Eifeler Rambur (Dürener Rambur) Erbachhofer Fromms Renette Gehrers Rambour Gelber Edelapfel / Drap d’Or / Golden Noble Gewürzluiken Goldparmäne / Reine des Reinettes Goldrenette von Blenheim / Reinette Dorée de Blenheim Goldrenette von Peasgood / Sanspareille de Peasgood / Peasgood’s Nonsuch Graue Herbstrenette / Reinette Grise d’Automne / Herbst-Rabau / «Grôapel» Graue Französische Renette / Reinette Grise d’Hiver / «Grôapel» Grenadier (RGF*) Gris Braibant (RGF*) Harberts Renette Hauxapfel Herrnhut (Schöner von H.) Hilde Himbacher Grüner Himbeerapfel (von Holowaus) Jakob Fischer Jakob Lebel / Jacques Lebel James Grieve Joseph Musch (RGF*) Kanada Renette (Graue Kanadarenette) / Reinette du Canada / Gris du Canada Königlicher Kurzstiel / Court pendu royal Landsberger Renette / Reinette de Landsberg 2855 L U X E M B O U R G Linsenhofener Renette Luxemburger Renette / Grüne Renette / Reinette des vergers Porzenapfel Président Roulin (RGF*) Purpurroter Cousinot (Eisenapfel) / Cousinotte Rouge-Pourpre Radoux (RGF*) Rambo / Rheinischer Winterrambour / Rambour d’Hiver du Rhin Reinette Evagil (RGF*) Reinette Hernault (RGF*) Rheinische Schafsnase Rheinischer Bohnapfel / Pomme Bohn / «Koppestill» Rote Sternrenette / Calville étoilée Roter Bellefleur / Siebenschläfer / Belle Fleur Rouge (Double Belle Fleur, Belle Fleur de France) Roter Eiserapfel / Pomme Eiser Rouge Roter Herbstkalvill / Calville Rouge d’Automne Roter Trierer Weinapfel Ruhm von Kirchwärder Schöner von Nordhausen / Belle de Nordhausen Triumph von Luxemburg / Cwastresse Double (RGF*) Weißer Klarapfel / Transparente blanche Weißer Winter-Taffetapfel Wiesenapfel / Reinette de Chenée Wiltshire (Schöner von W.) Zabergäu Renette (Graue Renette vom Zabergäu) Zuccalmaglio Renette / Reinette de Zuccalmaglio POIRIERS: Alexander Lucas Alexandrine Douillard Amanlis Butterbirne / Beurré d’Amanlis / Wilhelmine / Duchesse de Brabant Blumenbachs Butterbirne / Soldat Laboureur Bosc’s Flaschenbirne / Beurré Bosc Clapps Liebling / Clapp’s Favourite Diels Butterbirne / Beurré Diel Doppelte Philippsbirne / Double Phillipe / Beurré de Mérode Esperens Herrenbirne / Seigneur Esperen (nicht synonym mit Esperens Bergamotte) Frühe von Trévoux / Précoce de T. Gelbe Muskatellerbirne Gelbmöstler / Welsche Bergbirne Gellerts Butterbirne / Beurrée Hardy Gräfin von Paris / Comtesse de Paris Grüne Jagdbirne Gute Graue / Poire Grise Bonne Hofratsbirne / Conseiller de la Cour Jeanne d’Arc Josephine von Mechelen / J. de Malines Jules Guyot (Dr.) Katelenbirne / Sommer-Apothekerbirne / Bon Chrétien d’Eté Köstliche von Charneux / Poire Légipont Le Lectier Lebruns Butterbirne / Beurré Lebrun Luxemburger Mostbirne Mme Verté Napoleons Butterbirne / Beurré Napoléon* Nélschesbir / Nägelsche Birne Neue Poiteau / Nouveau Poiteau Oberösterreichische Weinbirne Pastorenbirne / Poire de curé / «Napoléonsbir»* / «Niklosbir» Pleiener Mostbirne 2856 L U X E M B O U R G Pontebir Rote Bergamotte / Bergamotte Non Pareille Schmelzende von Thirriot / Fondante de Thirriot / Triomphe des Ardennes Schweizer Wasserbirne Sievenicher Mostbirne Stuttgarter Geißhirtle / Chevriers de Stoutgart Triumph von Vienne / Triomphe de Vienne Vereinsdechantsbirne / Doyenné de Comice Williams Christ / Williams Bon Chrétien PRUNIERS: Althanns Reneklode / Reine Claude Comte d’Althann / «Reine-Claude Conducta» Anna Späth Bavay Reneklode / Reine-Claude de Bavay Belle de Louvain / Schöne von Löwen Belle de Thuin (RGF*) Bleue de Belgique Bühler Frühzwetsche Czar (The Czar) / Czarpflaume Ersinger Frühzwetsche Fellenberg / Quetsch d’Italie / Altesse Double Frühe Reneklode / Reine-Claude Hâtive / Early Green Gage Große Grüne Reneklode / Reine-Claude Dorée (Reine-Claude Dorée-Crottée) Hauszwetsche / Altesse Simple / «Hausquetsch» Kirke’s Pflaume / Kirkes Plum Metzer Mirabelle / Mirabelle de Metz Monsieur Hâtif (Prune Monsieur) Nancymirabelle / Mirabelle de Nancy Oullins Reneklode / Reine-Claude d’Oullins Ontariopflaume Opal Ortenauer Zwetsche Prenzepromm / Prune de Prince Sainte-Catherine (RGF*) Stanley Wangenheims Frühzwetsche Wignon (RGF*) Zimmers Frühzwetsche CERISIERS: toutes les variétés NOYERS: toutes les variétés COGNASSIERS: toutes les variétés Sont également subventionnées des greffes en provenance d’anciens arbres fruitiers locaux, dont la variété n’est pas connue nominativement. *RGF = ressources génétiques fruitières: anciennes variétés recueillies par le «Département de lutte biologique et ressources phytogénétiques» du «Ministère des Classes Moyennes et de l’Agriculture» à Gembloux (B) dans les vieux vergers en Belgique. Ces variétés se signalent par leur bonne résistance aux principales maladies, leur fertilité, ainsi que la qualité et l’originalité de leurs fruits. 2857 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck