Règlement grand-ducal fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires

1962 Reglement grand-ducal du 10 novembre 1994 fixant les teneurs maximales pour les residus de pesticides sur et dans les denrees alimentaires. Nous JEAN, par la grace de Dieu, Grand-Due de Luxembourg, Due de Nassau; Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la reorganisation du controle des denrees alimentaires, boissons et produits usuels; Vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les residus de pesticides sur et dans les fruits et legumes, telle que celle-ci a ete modifiee par les directives 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980, 81/36/CEE du Conseil du 9 fevrer 1981, 82/528/CEE du Conseil du 19 juillet 1982, 88/ 298/CEE du Conseil du 16 mai 1988, 89/186/CEE du Conseil du 6 mars 1989 et 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993; Vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les residus de pesticides sur et dans les cereales, modiflee par les directives 88/298/CEE du 16 mai 1988 et 93/57/CEE du 29 juin 1993; Vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les residus de pesticides sur et dans les denrees alimentaires d'origine animate, rnodifiee par la directive 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993; Vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les residus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine vegetale, y compris les fruits et legumes, modifiee par la directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993; Vu I'avis de la Chambre de Commerce; Vu I'avis de la Chambre d'Agriculture; Vu l'article 27 de la loi du 8 fevrier 1961 portant organisation du Conseil d'Etat et considerant qu'il y a urgence; Sur Ie rapport de Notre ministre de la Sante, de Notre ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Developpe ment rural et de Notre ministre de la Justice, et apres deliberation du Gouvernement en conseil; Arretons: Art. 1er• Le present reglement s'applique aux residus de pesticides sur ou dans les denrees alimentaires d'origine vegetale et animale destinees a I'alimentation humaine. Art. 2. 1. Au sens du present reglernent on entend par: denrees alimentaires d'origine vegeta/e: les produits relevant des groupes de vegetaux enurneres aI'annexe I sous A; denrees alimentaires d'origine anima/e: les produits enurneres aI'annexe I sous B; denrees alimentaires transformees: les produits alimentaires qui ont subi une transformation par chauffage, sechage, concentration ou tout autre precede de fabrication de rnaniere aobtenir des denrees alimentaires qui different des denrees analogues non traitees: residus de pesticides: les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de rnetabolisation, de degradation ou de reaction enurneres a I'annexe II, qui sont presents sur ou dans les produits enurneres a I'annexe I; mise en circulation: toute remise, atitre onereux ou gratult, des produits vises aI'annexe I, notamment la vente, I'offre en vente, la detention en vue de fa vente, la delivrance, 2. Pour I'application du present reglernent les denrees alimentaires refrigerees, congelees ou surgelees sont assimilees aux denrees alimentaires fraiches. Art. 3. Les denrees alimentaires visees a I'article 2 ne doivent pas contenir, des leur mise en circulation, 1. des residus de pesticides autres que ceux qui figurent a I'annexe II sous 1 et 2; 2. des teneurs en residus de pesticides depassant les teneurs maximales fixees aI'annexe II sous 1 et 2 dans les condi tions y indiquees. Art. 4. Lors de la constatation des teneurs en residus fixees aI'annexe II sous 1. et 2., les dispositions figurant dans les notes prelirninaires des annexes I et II doivent etre respectees, Art.5. 1. Dans les denrees alimentaires transforrnees pour lesquelles aucune teneur distincte autorisee n'est indiquee a l'annexe II, la teneur en residus de pesticides ne peut depasser la teneur maximale admise dans la denree alimen taire de base non transforrnee, compte tenu toutefois du facteur de concentration ou de dilution. 2. Dans les denrees alimentaires composees, la teneur en residus de pesticides ne peut exceder la teneur autorisee a I'annexe II sous 1. et 2. pour les denrees alimentaires individuelles non transforrnees presentes dans Ie melange, compte tenu des concentrations relatives desdites denrees dans Ie melange et des dispositions visees au para graphe 1er du present article. 3. Par derogation aux dispositions prevues aux paragraphes 10r et 2 du present article et sans prejudice des disposi tions plus specifiques prevues par la reglernentation en matiere de denrees alimentaires destinees aune alimenta tion particuliere, la presence de residus de pesticides n'est pas autorisee dans les aliments destines expressernent aux nourrissons et enfants en bas age jusqu'a l'age de trois ans. Chateau de Berg, Ie 10 novembre 1994. Jean 1963 Art. 6. Les annexes du present reglernent peuvent etre completees ou rnodiflees par reglernent aprendre par Ie ministre de la Sante, sur avis du ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural. Art. 7. 1. Les methodes d'echantillonnage des fruits et legumes necessaires au contr61e des teneurs des residus de pesticides y relatives reprises aI'annexe II sous 1. sont celles prevues par Ie reglement rninisteriel du 23 octobre 1981 fixant les methodes de prelevernent d'echantillons pour Ie contr61e des residus de pesticides sur et dans les fruits et legumes. 2. Les methodes d'echantillonnage des produits autres que les fruits et legumes ainsi que les methodes d'analyse necessaires aux contr61es des residus de pesticides sur ou dans les denrees alimentaires pourront etre fixees par reglernent a prendre par Ie ministre de la Sante. Les methodes d'analyse doivent toutefois satisfaire aux criteres definis aI'annexe de la directive 85/591 /CEE, transposee dans la legislation nationale par Ie reglement grand-ducal du 17 fevrier 1987 relatif aux modes de prelevernent d'echantillons et aux methodes d'analyse pour Ie contr61e des denrees alimentaires destinees a I'alimentation humaine. Art. 8. II est interdit de mettre en circulation des denrees alimentaires destinees a I'alimentation humaine qui ne repondent pas aux exigences du present reglernent, Art. 9. Le reglement grand-ducal du 14 decernbre 1989 fixant les teneurs maximales pour les residus de pesticides sur et dans les denrees alimentaires est abroge. Toutefois les references faites au reglement abroge du 14 decernbre 1989 s'entendent comme faites au present regle ment. Le reglernent rninisteriel du 23 octobre 1981 fixant les methodes de prelevement d'echantillons pour Ie contr61e des residus de pesticides sur et dans les fruits et legumes, pris sur base du reglernent grand-ducal abroge d.u 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en residus de pesticides sur ou dans les denrees alimentaires d'origine vegetale, reste en vigueur. Art. 10. Les infractions aux dispositions du present reglernent sont punies des peines edictees par I'article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la reorganisation du contr61e des denrees alimentaires, boissons et produits usuels, sans prejudice de celles prevues par les articles 9 et suivants de la rnerne loi, par Ie code penal ou par d'autres lois. Art. 11. Notre ministre de la Sante, Notre ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Developpernent rural et Notre ministre de la Justice sont charges, chacun en ce qui Ie concerne, de l'execution du present reglernent qui sera pub lie au Memorial avec ses annexes. Le Ministre de la Sante, Johny Lahure Le Ministre de I'Agriculture, de la Viticulture et du Deve/oppement Rural, Marie-Josee Jacobs Le Ministre de laJustice, Marc Fischbach Dir. 93/57 et 93/58. 1964 ANN E X E I Liste des denrees alimentaires v~sees a l'article 2 et indications de la partie du produit a laquelle s'appliquent les teneurs maximales en residus. A. Denrees alimentaires d'origine vegetale Notes preliminaires: 1. Les teneurs maximales autorisees en residus pour les produits vegetaux non transforrnes s'appliquent a la denree non lavee sous laquelle elle est mise dans le commerce, sauf indication contraire. 2. Les noms des groupes utilises dans la preml.ere colonne de la liste ci-dessous comprennent au moins les produits individuels cites en vis-a-vis dans la deux i eme colonne. 3. La troisieme colonne de la liste ci-dessous des denrees alimentaires d ' origine vegetale indique la partie du produit a laquelle la teneur maximale en residus se rapporte. 4. Dans le cas de fruits et legumes seches, l' attention est attiree sur l' article 5 paragraphe 1 du present reglement. Noms des groupes 1965 Produits individuels rele vant de ces groupes Partie du produit a laquelle s'appliquent les teneurs maxi males en residus 1. Fruits, frais, seches ou non cuits, conserves par congelation, sans addition de sucre; noix 1. 1.) AGRUMES 1.2.) NOIX (ECALEES OU NON) 1.3.) FRUITS A PEPINS 1.4.) FRUITS A NOYAU 1.5.)BAIES ET PETITS FRUITS Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clementines et hybrides similaires) Oranges Pom€dos Amandes Noix du Bresil Noix de cajou Chataignes Noix de coco Noisettes Noix de Queensland Noix de Pecan Pignons Pistaches Noix communes Pommes Poires coings Abricots Cerises Peches (y compris les nec tarines et hybrides simi laires) Prunes a) Raisins de table et raisins de cuve b) Fraises (autres que les fraises des bois) C) Fruits de ronces (autres que sauvages): Mures Mures de haies Ronces-framboises Framboises Produit entier Produit entier sans coque Produit entier sans pedoncule Produit entier sans predoncule Produit entier sans pointe ni pedoncule (le cas echeant) et, dans le cas des groseilles, avec pedoncule Noms des groupes 1.6.) FRUITS DIVERS 1966 Produits individuels rele vant de ces groupes d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages): Myrtilles (fruits de l'espece Vaccinium myr tillus) Airelles Cannegerges Groseilles (a grappes rouges, blanches ou noires - cassis) Groseilles a maquereau (Cynorrbodon) e) Baies et fruits sauvages Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Partie du produit a laquelle s'appliquent les teneurs maxi males en residus Produit entier sans predoncule (Ie cas echeant) et, dans Ie cas de l'ananas, sans couronne; dans le cas des olives, sans terre (Ie cas echeant, rincer a l'eau courante) 2. Legumes, frais ou non cuits, a l'etat congele ou secbe 2.1.) LEGUMES-RAClNES ET LEGUMES-TUBERCU LES Betteraves Carottes Celeris-raves Raifort Topinambours Panais Persil a grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Produit entier sans fane ni (eventuellement) terre (enlever la terre en rinqant a l'eau courante ou en brossant doucement le produit seche) Noms des groupes 2.2.) LEGUMES-BULBES 2.3.) LEGUMES-FRUITS 1967 Produits individuels rele vant de ces groupes Ail Oignons Echalotes Oignons de printemps a) Solanacees: Tomates Poivrons Aubergines b) Cucurbitacees a peau comestible Concombres Cornichons Courgettes c) Cucurbitacees a ecorce non comestible: Melons Courges Pasteques Partie du produit a laquelle s'appliquent les teneurs maxi males en residus Oignons (seches), echalotes (sechees), aulx (seches): produit entier sans les pelures facilement detachables et (eventuellement) sans terre. Oignons, echalotes et aulx, autres que seches, oignons de printemps: produit entier sans racines ni (eventuellement) terre Produit entier sans pedoncule d) Mais doux Grains et epis sans tegument 2.4.) BRASSICEES a) Choux (developpement de l'inflorescence): Brocolis Choux-fleurs b) Choux pommes: Choux de Bruxelles Uniquement les inflorescences Produit sans les feuilles abimees ( s 'il Y a lieu) c) Choux (developpement feuilles) : Choux de Chine Choux non pommes d) Choux-raves des Produit entier sans fane ni (even tuellement) terre (enlever la terre en rinyant a l'eau courante ou en brossant doucement le produit seche) Noms des groupes 2.5.) LEGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 2.6.) LEGUMINEUSES POTAGERES 2.7. LEGUMES-TIGES 2.8.) CHAMPIGNONS 2.9.) EPICES ET ~3RBES SECHEES 3. Lequmineuses sechees 1968 Produits indivuduels rele vant de ces groupes a) Laitues et similaires: Cresson Mache Laitue Scarole (Endivien) b) Epinards et similaires: Feuilles de bettes (cardes) (Mangold) C) Cresson d'eau d) Endives: Witloof (chico reel e) Fines herbes: Cerfeuil Ciboulette Persil Haricots Pois Asperges Cardons Celeris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Champignons (autres que sauvages) Champignons sauvages Haricots Lentilles Pois Partie du produit a laquelle s'appli quent les teneurs maximales en residus Produit entier sans les feuilles exte rieures abimees, sans racine ni (eventuellement) terre Produit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel Produit entier sur les parties abimees et sans terre (Ie cas echeant); poireaux et fenouil: produit entier sans racines et sans terre (Ie cas echeant) Produit entier sans terre ni milieu de culture Produit entier Produit entier Noms des groupes 4. GraiDes 4.1.) Graines oleagi neuses 4.2.) Feves tropicales 5. Pommes de terre 1969 Produits individuels rele vant de ces groupes Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de navette Graines de sesame Graines de tournesol Graines de colza Feves de soja Feves de cafe Feves de cacao Pommes de terre de primeur et de conservation Partie du produit a laquelle s'appliquent les teneurs maxi males en residus Graines entieres sans coque ou tegument, si possible Produit entier Produit entier sans terre (le cas echeant) (enlever la terre en rin9ant a l'eau courante ou en brossant doucement le produit seche) 6. The (feuilles et sechees, fermentees ou non, de Camellia sinensis) I Produit entier 7. Houblon (seche), y compris les granules de houblon et la poudre non concentree Produit entier 8. Cereales Froment Grain entier (sec) Seigle Orge Avoine Mals Riz Sorgho Sarrasin Millet , Epeautre et autres cereales Noms des groupes 9. Produits transform•• ou partiell•••nt transformis 9.1. Fruits et legum•• eonfits 9.2. Produits eerealiers 9.3. Plantes pour infusions 9.4. Huile vegetale 1970 Produits individuels rele vant d. ce. groupe. Divers Gruau d'avoine Farine Muesli Sons Huile d'olive Huile de sesame Huile d'araehides Huile de tournesol Huile de coliza Huile de coton Huile de soja Partie du produit 1 laquelle s'appli quent les teneurs maximales en residus Produit entier Produit tel qu'il est eommercialise Produit seehe Produit tel quel (non raffine) 1971 B. Denrees alimentaires d'origine animale 1. Les teneurs maximales autorisees en residus dans les denrees alimentaires d'origine animale s'appliquent ~ la denree sous la forme sous laquelle elle est mise dans le commerce, Slut indication contraire. 2. Les noms des groupes utilises dans la premiere colonne du tableau ci-dessous comprennent au moins les produits individuels cites en vis-A-vis dans la troisieme colonne. 3. Les teneurs maximales autorisees en animale sont reprises l l'annexe conditions y indiquees. residus dans les denrees alimentaires d'origine II sous 2-A et B et s'appliquent dans les Noms des groupes 1. Viandes Code NC 0201 0202 0203 0204 Designation des produits individuels de ces groupes Viandes des animaux de l'espece bovine fraiches ou refrigerees. Viandes des animaux de l'espece bovine conge lees ou surgelees. Viandes des animaux de l'espece porcine fraiches, refrigerees, congelees ou surgelees. Viandes des animaux des especes de ovine ou caprine fraiches, refrigerees, congelees ou surgelees. 0205 00 00 Viandes des animaux des especes chevaline, asine ou mulassiere fraiches, refrigerees, congelees ou surgelees. 2. Abats 0206 3. Viandes de 0207 volailles 4. Autres viandes ex 0208 5. Graisses 0209 00 animales Abats comestibles des animaux des especes bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassiere frais refrigeres, congeles ou surgeles. Viandes et abats comestibles, frais, refrigeres, congeles ou surgeles des volailles (coqs et poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades). Autres viandes (pigeons, lapins, gibiers) et abats comestibles, frais, refrigeres, congeles ou surgeles. Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volaille non fondues, frais, refrigeres, congeles, sales ou en saumure, seches ou fumes. Noms des group8s Code NC 6. Produits de 0210 viandes 1601 00 1602 7. Lait et pro- 0401 duits laitiers 0402 0405 00 0406 8. Ceufs et pro- 040700 duits d'oeuf 0408 1972 Designation des produits individuels de ces groupes Viandes et abats comestibles, sales ou en saumure, seches ou fumes, farines ou poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Saucisses, saucissons et produits similaires, de viandes, d'abats ou de sang; preparations alimentaires a base de ces produits. Autres preparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. Lait et creme de lait non concentres ni additionnes de sucre ou d'autres edulcorants. Lait et creme de lait, concentres ou additionnes de sucre ou d'autres edulcorants. Beurres et autres matieres grasses de lait. Fromages et caillbotte. Oeufs d'oiseaux, en coquilles frais, conserves frais ou cuits. Ceufs d'oiseaux, depourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeuf, frais, seches, cuits a l'eau ou a la vapeur, moules, congeles ou autrement con serves, meme additionnes de sucres ou d'autres edulcorants. 1973 ANNEXE II 1. Teneurs maximales de rtsidus de pesticides sur et dans les denrtes a1imentaires d'origine vtgttale. Le signe * dans 1a troisieme colonne de l'annexe II sous 1. indique le seuil de dttection de la mtthode d'analyse de routine. Residus de pesticides Acephate Acide cyanhydrique et cyanures, exprimes en acide cyanhydrique Aclonifen Alachlore Aldrine }iSOlement ou Dieldrine ensemble expr. (HEOD) en dieldrine (HEOD) Amitrole (Aminotriazole) Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Agrumes Fruits A pepins Tomates Choux de Bruxelles Choux pommes Laitues Houblon Tht Autres denrees vegetales Noix Ltgumes-fruits Epices et herbes sechees Graines oleogineuses Feves tropicales Cereales Farines The autres denrees alimentaires vegetales Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees d'origine vegetale Fruits Legumes-racines et tubercules Legumes a bulbe Autres Itgumes The Autres denrees alimentaires d'origine vtgttale Tht Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vtgetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 1 0,5 0,5 2 2 1 2 0,1 ' 0,02' 6 0,2 15 6 6 15 6 6 0,05' 0,02' 0,02' 0,05 0,05 0,05 0,1 0,02 0,01* 0,1' 0,1* 0,05' Residus de pesticides Anilazine Asulame Atrazine Azinphos-ethyl Azinphos-methyl Azocyclotin (voir cyhexatin) Barbane } expr imes Chlorprophame en Chlorbufame 3-Chlor= aniline Benazoline Benomy1 } somme Carbendazime exprimee Thiophanate- en carben methyl dazime 1974 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres produits Epinards Autres denrees d'origine vegetale Toutes les denrees d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees d'origine vegetale Agrumes Raisins Autres fruits Legumes Autres denrees d'origine vegetale CIHeri Carottes Cerfeuil Panais Persil Pommes de terre Cereales Autres denrees d'origine vegetale Toutes les denrees d'origine vegetale Agrumes Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins de table et raisins de euve Fraises Fruits de ronees (autres que sauvages) Groseilles Groseilles a maquereau Bananes Olives Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,05* 0,1 0,05 0,1* 0,05 0,05 0,02* 1 1 0,5 0,5 0,05 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 5 0,1 0,05* 0,05* 5 2 2 3 2 2 2 2 1 2 Residus de pesticides (Suite Benomyl etc.) Bentazone Benzoximate Benzoylprop-ethyl Bifenox Bifenthrine 1975 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Carottes Celeris-raves Salsifis Rutaboga Navets Oignons Tomates Poivrons Aubergines Concombres Cornichons Melons Courges Choux (developpement de l'inflorescence) Choux de Bruxelles Laitues et similaires Cresson d'eau Endives : witloof Legumineuses potageres Ci!leris Champignons (autres que sauvages) Feves de soja Orge Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Legumineuses potageres Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Autres denrees alimemtaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales Raisins Autre. fruits Legume. Cereales Autre. denr6e. alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 2 2 2 2 2 2 2 2 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 2 2 2 2 2 2 2 1 0,2 0,5 0,1 0,2 0,05 0,5 0,05 0,05* 0,05 0,05 0,05 0,2 0,3 0,1 0,1 0,05* Residus de pesticides Binapacryl Bitertanol Bromacil Bromophos Bromophos-ethyl Bromophenoxime Bromopropylate Bromoxynil 1976 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits A pepins Griottes Cornichons Concombres Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Fruits a noyaux Baies et petits fruits Legumes-feuilles Radis Choux Carottes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Bananes Fruits a pepins Raisins Fruits a noyau Fraises Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1* 0,1* 0,05* 0,3 0,3 0,3 0,3 0,05* 0,05* 2 1 1 2 2 1 1 0,2 0,1* 0,1* 0,05* 0,1 0,05* 3 3 2 2 2 2 1 0,05* 0,1 0,05* Residus de pesticides Bromure de methyle Bromures inorganiques exprimes en ions Br Butocarboxime isolement Butoxycar- ou en= boxime semble expr. en butoca" boxime Butoxyde de piperonyle 1977 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Noix Abricots, peches, prunes, raisins, figues Graines oleagineuses Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Frais8s Noix Legumes-feuilles Agrumes Autres legumes Cereales Feves de cacao Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Fruits Legumes The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,1 0,1* 0,05* 20 SO SO 30 30 SO SO 5 1 1 0,1 10 3 3 3 0,5 Buturon Monolinuron Monuron isolement ou ensemble, y compris leurs pro· duits de de= gradation, exprimee en 4-chloroani= line Fruits Legumes Pommes de terre Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 0,5 0,2 0,1 0,1 0,05* Camphechlore (Toxaphene) Captafol Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 0,1* 0,1* 0,1'* 0,02* Residus de pesticides captane] somme de cap Folpet tane et de folpet Carbaryl Carbendazine, (voir Benomyl) Carbofuran,somme de carbofuran et de 3-hy· droxycarbofuran expri= mee en carbofuran Carbophenothion Carboxine Chinomethionate 1978 Groupes et examples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Fruits 1 pepins Groseilles Kures Autres baies et petits fruits Fruits 1 noyau Tomates Pois et haricots frais Scaroles Endives Poireaux Laitues Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Abricots Fruits 1 pepins Piches Raisins Prunes Autres fruits Laitues et similaires Choux (Brassicees) Autres legumes Riz Autres cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Choux Poireaux Oignons KaYs Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 3 10 10 3 2 3 2 2 2 2 2 0,1* 3 3 3 3 3 1 3 3 1 1 0,5 0,1 0,2 0,2 0,2 0,1 0,05 2 0,05 0,05 0,3 0,3 0,1* Residus de pesticides Chlorbenzilate Chlorbufame (voir Barbane) Chlordane (somme des isomeres cis et trans) Chlorfenvinphos(somme des isomeres alpha et beta) Chloridazon Chlormequat, exprime en chlormequat cation Chlorobromuron expr. en 3-chloro-4-bromoaniline Chlorophenpropmethyl Chlorothalonil 1979 Groupes et exemples de produits individuals auxquels s'appliquent 1.. teneur. maximales en residus Noix Autres fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Legumes racines et tubercules Legumes a bulbes CeUris Persil Champignons Autres legumes Autres denrees alim.d'origine vegetale Betteraves rouges Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Poires Raisins Cereales Autres denrees aliment. d'origine vegetale Fruits Legumes Pommes de terre Autres denrees aliment. d'origine vegetale Cereales Raisins de table Ail Oignons Echalottes Solanacees Concombres Cornichons Teneurs maximales en residus (mgjkg) 0,2 2 2 0,05 0,02* 1 a,s 0,5 0,5 0,5 0,05 0,1 0,05* 0,5 0,1 3 1 5 0,05* 0,2 0,2 0,2 0,05 0,1 1 a,s a,s a,s 2 1 1 Residus de pesticides (Suite Chlorothalonil) Chloroxuron ChlorproPhane] separe (CIPC) ment ou Propane(IPC) ensemble Chlorpyriphos Chlorpyriphos-methyl 1980 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Choux de Bruxelles Pois (non ecosses) Froment Seigle Orge Avoine Triticale The Autres denrees alimentaires d'oriqine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'ori gine vegetale Pommes de terre Agrumes Fruits a pepins Prunes Raisins de table et de cuve Fraises Kiwis Betteraves rouges Carottes Panais Rutaboqa Navets Oiqnons Solanacees Brassicees (autres que choux raves) Laitues et similaires Fines herbes Legumes-tiges Lequmes potaqeres TM Autres denrees alimentaires d'oriqine veqetale Fruits a pepins Raisins de table et raisins de cuve Fraises Solanaces Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,5 2 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1" 0,01" 0,2 0,2 0,05* 5 0,3 0,5 0,2 0,5 0,2 2 0,2 0,1 0,2 0,2 0,2 0,2 0,5 0,1 0,2 0,2 0,2 0,2 0,1* 0,05* 0,5 0,2 0,5 0,5 Residus de pesticides (Suite Chlorpyriphos methyl) Chlorthiamide Chlorsulfuron Chlortoluron Clofentth.ine Clopyralyde Cuivre (composes de) exprimes en Cu Cyanazine Cyanures Cycluron Cyfluthrine Cyhexatin (somme de azocylotin, cyhexatin et oxyde de dicyclohexyl etain, exprimes en cy. hexatin) 1981 Groupes et exemples de produits indivuduels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus The Boublon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale voir dichlobenil Cereales Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires Fraises Brassicees (choux) Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale voir acide cyanhydrique Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Fruits a noyaux Choux, choux de Bruxelles Salades Poireau Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Houblon Agrumes Kiwi Raisins Fruits a pepins Fraises Legumes-fruits Autres denrees alimentaires d'ori gine vegetale Teneurs maximales en residus (mgjkg) 0,1* 0,1* 0,05* 0,01 0,05* 0,01* 0,2 0,3 0,5 0,02* 20 20 10 0,05* 0,05* 0,2 0,2 0,05 0,1 0,5 0,02* 10 2 2 2 1 0,2 1 0,05* Residus de pesticide. Cymoxanil Cypermethrine (somme des isomeres) 1982 Group•• et exemples de produits individuels auxquel. s'appliquent les teneurs maximales en residus Raisins Autre. denrees alimentaires d'origine vegetale Aqrumes Fruits a pepins Abricots Cerises Peches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Raisins de table et de cuve Fruits de ronces (autres que sauvaqes) Baies et fruits sauvages Radis Rutabogas Navets Ail Oiqnons Echalottes Solanacees Cucurbitacees a peau comestible Cucurbitacees a peau non comes tible Choux (developpement de l'inflo rescence) Choux pommes Choux de Bruxelles Choux feuilles Choux-raves Laitues et similaires Epinards et similaires Endives (witloof) Fines herbes Haricots (non eCOSSes) Celeris Fenouil Artichauds Poireaux Champignons sauvages Graines de lin Graines de pavot Graines de sesame Graines de tournesol Graines de colza Graines de coton Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,05* 2 1 2 1 2 1 0,5 0,5 2 0,2 0,2 0,2 0,1 0,1 0,1 0,5 0,2 0,2 , 0,5 0,5 0,5 1 0,2 2 0,5 0,5 2 0,5 0,2 0,2 0,2 0,5 1 0,2 0,2 0,2 0,2. 0,2 0,2 30 0,05* Residus de pesticides Cyproconazole 2,4-D Dalapon Dazomet,exprime en methylisothiocyanate 2,4-DB DDT (somme de p,p'-DDT,o,p-DDT, p,p'-DDE et p,p'-TDE,exprines en DDT) Deltamethrine 1983 Groupe. et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepin Baies Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins de table et de cuve Fruits de ronces autres que sauvages Groseilles Groseilles a maquereau Figues Kiwis Olives Ail Oignons Echalottes Oignons de printemps Solanacees Curbitacees a peau comestible MaYs doux Choux (developpement de l'inflo rescence) Choux pommes Choux de Bruxelles Choux (developpement des feuilles) Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,01* 2 0,1 0,05* 0,2 0,05* 0,05* 0,2 0,05* 0,1 0,1 0,1 0,1 0,2 0,2 0,1 0,1 0,1* 0,1 0,1 0,1 0,2 0,2 0,1 0,2 0,1 0,1 0,1 0,5 Residus de pesticides (Suite Deltamethrine) 1984 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Laitues et similaires Epinards et similaires Endives: Witloof Fines herbes Haricots Pois (non eCOSSeS) Artichauts Legumineuses sechees Graines de Colza The Houblon Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,5 0,5 0,2 0,5 0,2 0,1 0,2 1 0,1 5 5 1 0,05* Demethon-S methyl Oxydemeton methyl Demeton-S methyl-sulphone Dialifos separe.. ment ou ensemble exprimes en deme= thon-S methyl Fruits Legumes, sauf carottes Cereales Carottes et autres produits ali mentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Raisins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 0,4 0,4 0,2 0,05* 0,5 0,5 0,05 Diallate Triallate Diazinon somme Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Noix Autres fruits Legumes Cereales et autres denrees ali mentaires d'origine vegetale 0,1 0,05 0,5 0,5 0,05 Dibromoethane-l,2 (dibromure d'ethylene) Dicamba Dichlobenil The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 0,1* 0,01* 0,05* 0,1 0,1 0,1 0,02* Residus de pesticides Dichlofluanide (exprime en dimethylaminosulfani= lide) 1,2-Dichlorethane Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) Dichlorpropeme Dichlorvos Dicofol Dieldrine Diethofencarbe Difenoconazole Difenzoquat (cation) Diflubenzuron 1985 Groupes et exemples de produits individuels &uxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Fruits i pepins Oignons Tomates Laitues et similaires Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Toutes les denrees alimentaires d'origine vegetale cereales Produits cerealiers Fruits Legumes The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale voir aldrine raisins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'oriqine vegetale Fruits a pepins Brassicees (choux) Champignons Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 1 1 1 5 0,1* 0,01* 0,1* 0,1* 0,05* 0,05* 2 0,5 0,1 0,1 0,1* 0,02* 2 0,5 0,01* 1 0,05* 0,02 0,02 0,1* 1 1 0,2 0,05* Residus de pesticides Diflufenican Dirnethoate (pour Ie metabolite omethoate voir cette sUbstance) Dimethomorphe Diniconazole Dinocap Dinosebe Dinoterbe Dioxathion Diphenylamine Diquat, exprime en diquat cation 1986 Groupes et exernples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales The Autres denrees alirnentaires d'origine vegetale Raisins Autres denrees alirnentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Baies et petits fruits Legumes-fruits Autres denrees alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Legumes Pommes de terre Cereales Autres denrees alirnentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mgjkg) 0,05 0,02* 1 1 0,2 0,2 0,05* 1 0,02* 0,05 0,05* 0,2 0,5 0,1 0,05* O ' *, ~ 0,1* 0,05* 0,05* 0,1* 0,1* 0,05* 3 0,02* 0,1 0,1 2 0,05* Residus de pesticides Disulfoton (disulfoton demeton-S-methyl et leurs sulfoxydes et sul fones) Dithiocarbamates (toutes substances don nant du sulfure de car bone exprimes en CS2) 1987 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus ) voir demeton-S-methyl Agrumes Fruits a pepins Abricots Cerises Peches (y compris nectarines et hybrides similaires) Prunes Raisins de table et de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que sauvages) Groseilles Groseilles a maquereau Betteraves Carottes Celeris-raves Panais Radis Salsifis Ail Oignons Echalottes Oignons de printemps Solanacees Concombres Cornichons Courgettes Cucurbitacees a peau comestible Choux Laitues et similaires Cresson d'eau Endives; witloof Fines herbes Legumineuses potageres Houblon Noix Graines oleagineuses The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 2 2 2 1 2 1 2 2 2 2 2 0,5 0,5 0,2 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 2 0,5 2 2 2 2 5 2 0,2 5 2 25 0,1* O,~* 0,1* 0,05* Residus de pesticides Diuron lisolement ou Linuron ensemble y com Neburon JPriS les pro duits de degra dation exprimes en 3,4-dichlo= ro-aniline DNOC(Dinitro-Ortho Cresol) Dodine Efosite d'aluminium exprime en acide ethly phosphoreux Endosulfan(somme alpha et de beta endosulfan et de sulfate d'endo sulfan) Endrine Epoxyconazole EPTC (Eptarn) Etephon 1988 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Asperges Celeris-raves Carottes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Fruits a noyau Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Raisins Fruits Legumes racines Autres legumes Mais Autres cereales The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Pommes Cerises, griottes 'l'omates Oignons Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mg/kg) 1 0,2 0,2 0,2 0,05* 0,05* 1 1 0,2* 2 1 0,2 1 0,2 0,1 30 0,05* O ' *, 0,01* 0,05* 0,02* 2 5 3 0,5 0,5 0,1* Residus de pesticides Ethiofencarbe ] isolement Ethiofencarbe- ou ensemble sulfoxyde exprimes en Ethiofencarbe- ethiofen sulphone carbe Ethion Ethirimol Ethofumesate Ethoprophos Ethoxyquine Etrimphos Fenarimol Fenbutatin oxyde 1989 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Fruits, a pepins Fruits a noyaux Legumes Pomrnes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins Autres fruits Legumes The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits d'origine vegetale Tous les produits d'origine vegetale Fruits a pepins Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins Legumes a bulbes Autres legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Raisins Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins Fraises Autres fruits Cornichons Autres legumes-fruits Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mgjkg) 2 2 1 0,2 0,05 2 0,5 0,5 0,5 0,1 0,1 2 0,05* 0,1 0,2 0,05* 0,1 0,02~ 3 0,5 0,2 0,2 0,1 0,2 0,05* 0,2 0,2 1 1 1 1 0,2 1 0,5 0,1* Residus de pesticides Fenchlorazole-ethyle Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fen= chlorphos oxon, exprime en fenchlorphos) Fenitrothion Fenoxycarbe Fenpiclanil Fenpropimorphe Fentin-acetate 1somme ex= Fentin-hydroxyde primee en fentin hydroxyde Fenvalerate y compris d'autres melanges de cons tituants (somme des iso= meres) 1990 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres produits alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Autres fruits Legumes Cereales The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Poireaux Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Carottes Celeris Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Fruits a pepins Abricots Cerises Peches Raisins de table et de cuve Tomates Poivrons Concombres Courges Pasteques Choux (developpement de l'inflo rescence) Choux pommes Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,02* 0,1* 0,1* 0,01* 2 0,5 0,5 0,5 0,5 0,02* 0,5 0,05* 0,02* 0,5 0,2 0,05* 0,1 1 0,1 0,05* 0,5 1 0,5 D,S 0,5 1 1 0,2 0,2 0,2 0,5 1 1 Residus de pesticides (Suite Fenvalerate) Ferbame Flucythrinate (somme des isomeres) Flurochloridone Flurenol Fluroxypyr Flusilazol Flutriafol Falpet Fanafos Formothion Fuberidazol 1991 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Choux de Chine Choux-raves Graines oleagineuses Boublon C€!reales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir dithiocarbamates) Fruits a pepin The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale cereales Cereales Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales voir captane Brassicees (choux) Poireaux Radis Oignons Carottes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Autres fruits Legumes Autres denrees alimetaires d'origine vegetale cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus (mgjkg) 1 1 0,1 5 0,05* 0,05* 1 0,1* 0,05* 0,05 0,01* 0,05 0,05 0,1 0,01* 0,1 0,1 0,3 0,3 0,3 0,3 0,05 0,05* 0,2 0,1 0,1 0,05* 0,05* 0,05* Residus de pesticides Glufosinate Glyphosate Guazatine Haloxyfop-Ethoxy-Ethyl HCH-Hexachlorocyclohexane (somme des isomeres alpha et beta) Heptachlore (somme de l'heptach1ore et de l'heptach1ore-expoxyde) Hexach1orobenzene (HCB) Hexythiazox 1992 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Champignons sauvages Graines de lin Graines de Colza Froment Seigle Triticale Orge Avoine Son Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegeta1e Fruits Legumes Cereales The Autres denrees a1imentaires d'origine vegeta1e Epices et herbes sechees The Autres denrees a1imentaires d'origine vegeta1e Legumes Epices et herbes sechees Autres denrees a1imentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Raisins Autres denrees a1imentaires d'origine vegeta1e Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,2 0,05* 50 10 10 5 5 5 20 20 20 0,1* 0,1* 0,02* 0,02 0,02 0,2 0,2 0,01* 0,1 0,02 0,01* 0,05 0,1 0,01* 0,05 0,05 0,01* Hydrazide maleique Oignons Pomme de terre de conservation Autres denrees a1imentaires d'origine vegeta1e 10 50 1* Residus de pesticides Hydrogene phosphore Imazalil Imazamethabenz Ioxynil Iprodione 1993 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Fruits a pepins Fraises Bananes Poivrons Cucurbitacees a peau comestible Melons Pommes de terre de conservation The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale pamplemousses Noix de Queensland Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins de table et de cuve Fraises Fruits de ronce (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espece vaccinum myrtillus) Groseilles Groseilles a maquereau Bananes Kiwis Celeris-raves Carottes Radis Ail Oignons Echalottes Oignons de printemps Solanacees Cucurbitacees a peau comestibles Melons Choux (developpement de l'inflo rescence) Teneurs maximales en residus (mg/kg) 0,1 0,01 5 5 2 2 0,5 0,2 0,5 5 0,1* 0,1 0,02 0,05 0,05 5 5 5 5 lO 10 5 10 10 10 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 5 5 Residus de pesticides Iprodione (suite) Isofenphos, somme de isofenphos et de isofen= phos-oxon, exprimes en isofenphos Isoproturon, y compris les metabolites et produits de degradation, exprimes en 4-isopropyl-aniline Isoxaben Lenacile Lindane (gamma HCH) Linuron 1994 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Choux de Bruxelles Choux pommes Choux (developpement de feuilles) Choux-raves Laitues et similaires Endives: witloof Fines herbes Legumineuses potageres Celeris Fenouil Legumineuses sechees Graines de Colza Froment The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Fruits a noyau Raisins Autres fruits Carottes legumes-feuillus Autres legumes cereales Pommes de terre The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir Diuron) Teneurs maximales en residus (mg/kg) 5 5 5 0,1 10 1 10 5 5 5 0,2 0,5 0,5 0,1* 0,1* 0,02* 0,1 0,05* 0,1 0,01* 0,1 0,01* 0,1* 0,5 0,5 1 0,1 2 1 0,1 0,1 0,2 0,01* Residus de pesticides 1995 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Teneurs maximales en residus mg/kg MalathionJ Malaoxon Mancozebe Manebe somme exprimee en malathion Agrumes Autres fruits Legumes-racines et tubercules Autres legumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir dithiocarbamates) (voir dithiocarbamates) 2 0,5 0,5 3 8 0,02* MCPA ] MCPB MCPP Mecoprop isolement ou en= semble exprimes en MCPA Tous les produits alimentaires d'origine vegetale (voir Mecoprop) Tous les produits alimentaires d'origine vegetale A ' *, 0,05* Mepiquat (chlorure de mepiquat) Mercaptodimethur Metalaxyl Metaldehyde Metamitrone Methabenzthiazuron Methamidophos Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir Methiocarb) Raisins Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Agrumes Tomates Aubergines Concombres Choux (developpement de l'inflo rescence) Choux de Bruxelles Choux pommes Choux developpement des feuilles 0,5 0,05* 0,1 0,1 0,05* 0,05* 0,05* 0,2 0,5 0,2 1 0,1 0,5 0,5 0,1 Residus de pesticides Methamidophos (Suite) Methidathion Methiocarb (Mercaptodime= thur) Methomyl Methoxychlore Methyl-isothiocyanate Metirame Metobromuron (y compris produits de degradation exprimes en 4 bromoaniline) Metolachlore Metoxuron Metribuzine 1996 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Laitues Graines de coton Boublon The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Fruits l pepins Autres fruits Legumes Cereales The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Legumes feuillus Fruits l pepins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir Dazomet) (voir Dithiocarbamates) Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Carottes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus mg/kg 0,2 0,1 2 0,1* 0,01* 2 0,5 0,2 0,2 0,2 0,1 0,02* 1 0,2 0,05* 0,05 0,05 0,02* 10 10 2 0,05* 0,05* 0,05* 0,1 0,05* 0,1* Residus de pesticides Mevinphos (somme des iso meres Cis et trans) Monocrotophos Monolinuron Monuron Naprobamide Neburon Nuarimol Ornethoate Oxodiazon 1997 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Abricots Autres fruits a noyau Fruits I pepins Agrumes Autres fruits Legumes-feuillus Autres legumes Roublon Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Feves de soja The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Jvoi.r Botoroo Graines de colza Autres denrees alimentaires d'origine vegetale voir Diuron cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cerises Baies et autres petits fruits Autres fruits Legumes-racines et tubercules Oignons Epinards Endive: witloof Artichauts Poireaux Autres legumes The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Riz Teneurs maximales en residus mg/kg 0,2 0,5 0,2 0,2 0,1 0,5 0,1 a,s 0,1 0,05" 0,2 0,05 0,1 0,02" 0,1 0,05" 0,05 0,01" 0,4 0,1 0,2 0,1 0,1 0,4 0,4 0,4 0,1 0,2 0,1 0,02" 0,05 0,05 R6sidus de pesticides oxadixyl Oxamyl oxydemeton-methyl paraquat Parathion1somme de param y compris thion et de Paraoxon paraoxon Parathion-methyl somme de y eompris parathion Paraoxon-methyl )methyl et paraoxon methyl Peneonazole Peneyeuron Pendimethaline Permethrine (somme des isomerea) 1998 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Fraises Pommes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale (voir demeton-S-methyl) The Roublon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Pemmes de terre Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Agrumes Noix Fruits a pepins Fruits a noyau Raisins de table et de euve Fraises Fruits de renees (autres que sauvages) Groseilles Groseilles a maquereau Kiwis Celeris-raves Radis Oignons Eehalettes Teneurs maximales en residus mgjkg 0,05 0,05 0,01* 0,05 0,1* 0,1* 0,05* 0,5 0,5 0,05* 0,2 0,2 0,2 0,05* 0,05> 0,01> 0,02 0,05* 0,5 0,1 1 1 1 1 1 1 1 1 0,1 0,1 1 1 Residus de pesticides Permetrhine (Suite) Phenmediphame Phosalone Phosethyl Phosphamidon 1999 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Oig~ons de printemps Solanac€les Cucurbitacees a peau comestible Cucurbitacees a peau non comestible MaYs doux Choux-fleurs Choux de Bruxelles Choux pomm€ls Choux (developpement des feuilles) Laitues et similaires Epinards et similaires Fines herbes Haricots (non eCOSSes) Pois (non €lCOSSeS) Celeris Fenouil Poireaux Rhubarbe Arachides Graines de colza Graines de moutarde Graines de coton MaYs Autres cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Peches Olives Autres fruits Legumes-racines et tubercules Autres legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Fraises Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denr€les alimentaires d'origine v€lgetale Teneurs maximales en residus mg/kg 1 0,5 0,1 0,1 0,1 0,1 1 1 1 2 1 2 0,5 0,1 2 1 0,5 2 0,1 0,1 0,1 0,2 0,2 2 0,05* 0,1* 2 2 0,1 1 0,1 1 O,OS* 5 2 0,2* 0,15 0,15 0,05 Residus de pesticide. Phosphures, exprimes en hydrogene phosphore (Phosphine) Phoxime Piperonyl-butoxyde Pirimicarbe Prochloraz Procymedone Propaquizafop 2000 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale voir butoxyde de piperonyle Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Agrumes Bananes Avocats Mangues Champignons Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Raisins de table et de cuve Fraises Framboises Kiwis Ail Oignons Echalottes Solanacees Cucurbitacees a peau comestible Cucurbitacees a peau non comes tible Laitues et similaires Haricots (non ecosseS) Graines de tournesol (avec coque) Graines de Colza Feves de soja Autres graines oleagineuses Noix The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximale. en residus mg/kg 0,1 0,01* 0,05* 0,5 0,5 0,05* 8 8 2 2 0,5 0,5 0,01* 5 5 10 I 5 0,2 0,2 0,2 2 1 1 5 2 1 1 1 0,05* 0,1* 0,1* 0,1* 0,05* 0,05* Residus de pesticides Prophame (IPC) Propiconazole Propinebe Propoxur Propyzamide Prosulfocarbe Pyrazon Pyrethrines (somme de pyrethrines I et II, de cinerines I et II et de jasmolines I et II) Pyridate Pyrifenox Quintozene, somme de quintozene pentachlorani line et de pentachloranisol Rotenone 2001 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus (voir Chlorprophame) Tous les produits d'origine vegetale (voir dithiocarbamates) Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Laitues et similaires Endives: witloof Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produi~s alimentaires d'origine vegetale voir chloridazon Fruits Legumes cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Bananes Legumes feuillus Autres legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus mg/kg 0,05* 3 3 0,05* 0,1 0,1 0,02* 0,05* 1 1 3 0,05* 0,05* 2 0,05 1 0,3 0,1 0,02* 0,05* Residus de pesticides Sethoxydime Simazine Soufre Sulcotrione Sulfotep Sulfure de carbone 2,4,5-T TCA (acide trichloroace= tigue) et ses sels ex= prime en TCA Tebuconazole TEPP Terbuphos Terbuthylazine 2002 Groupes et exemples de produits individuels auxguels s'appliguent les teneurs maximales en residus Legumes a. bulbes Legumes feuillus Autres legumes Fraises Ponunes de terre Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes (a. l'exception des le gumes racines et tubercules) Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale The Houblon Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus mg/kg 0,2 0,5 1 1 0,1 0,05* 0,1 0,1 0,1 0,05* 50 50 0,5 0,05* 0,01 0,1 0,01 0,05* 0,05* 0,1 0,05* 0,02* 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* Residus de pesticides Terbutryne Tetrachlorure de carbone Tetrachlorvinphos 2003 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus mg/kg o,os* 0,1 0,01* 2 1 0,02* Tetradifon ( Totraoul j Thiabendazole Thiodicarbe Thiometon isolement ou ensemble ex= primes en tetradifon Fruits Legumes-fruits Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Pommes de terre Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 2 2 0,05 3 3 a ' 0,05 0,02 0,5 0,5 0,02* Thiophanate-methyl Thirame Toxaphene (Camphechlore) Triadimefon au total Triadimenol (voir Benomyl et Carbendazime) (voir dithiocarbamates) Fruits Legumes Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Raisins Fruits a pepJ.ns Autres baies et autres petits fruits Legumes-fruits Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 0,1* o '''' I 0,:" 'iii' 3 0,5 0,2 0,5 0,1* 0,1* Residus de pesticice. Triallate Triasulfuron Trichlorfon Tricyclohexyl-etain-hy= droxyde Tridemorphe Trifluraline 2004 Group.. et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en residus (voir- Diallate) Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Fruits Legumes Cereales Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir cyhexatin) Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Tous les produits alimentaires d'origine vegetale Teneurs maximales en residus mg/kg 0,01* 0,5 0,5 0,1 0,05* 0,05* 0,01* Triforine Vamidothion 1 Vamidothionsul= foxyde au total expr. en vamido= thion Fruits Legumes-fruits Choux-raves Choux de Bruxelles Autres denrees alimentaires d'origine vegetale Fruits a pepins Autres denrees alimentaires d'origine vegetale 1 0,5 0,2 0,2 0,05 0,5 0,05 Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous les metabolites contenant la fraction 3,5-dichloroani= line, exprimes en vinclo= zoline) Fruits a pepins Abricots Cerises Peches (y compris nectarines et hybrides similaires) Prunes Raisins Fraises Fruits de ronces (autres que sau= vages) Groseilles Kiwis Radis Rutabagas Legumes-bulbes Solanacees Cucurbitacees a peau comestible 1 2 0,5 2 0,5 5 5 5 5 10 2 0,1 1 3 1 Residus de pesticides Vinclozoline (Suite) Zinebe Zirame 2005 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent le. teneurs maximales en residus Cucurbitacees a peau non comestible Choux de chine Laitues et similaires Endives: witloof Haricots (non eCOSSes) Pois (non eCOSSes) Legumineuses potageres ecossees Legumineuses sechees Graines de colza Houblon The Autres denrees alimentaires d'origine vegetale (voir dithiocarbamates) (voir dithiocarbamates) Teneurs maximales en residus mg/kg 1 2 5 2 2 2 1 1 1 40 0,1* 0,1* 2A. Teneurs maximales des residus de pesticides admis sur les denrees alimentaires d'origine animale (pesticides liposolublesl Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Residus de pesticides 1. ALDRINE ] isolement ou en= 2. DIELDRINE semble, exprimes (HEOD) en dieldrine (HEOD) 3.CHLORDANE(somme des isomeres CIS et TRANS et de l'oxy= chlordane, exprimes en chlordane) 4.DDT (somme de p,p'-DDT, o,p'-DDT, p,p'-DDE et p,p'-TDE (DDD),exprimes en DDT) 5.ENDRINE 6.HEPTACHLORE (somme de l'hep= tach lore et de l'heptachloro= epoxyde, exprimes en hepta= chlore) dans la matiere grasse contenue dans les viandes, preparations de viande, abats et matieres grasses animales enumeres a l'annexe I partie B sous 1 a 6 (1) (4) 0,2 0,05 1 0,05 0,2 dans le lait cru de vache et de 1ait entier de vache enumeres a l'annexe I partie B sous la position 0401; pour les autres denrees alimentaires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformement a (2) (4) 0,006 0,002 0,04 0,0008 0,004 dans les oeufs frats depourvus de leurs coquilles, pour les oeufs d'oiseau et jaunes d'oeufs repris a l'annexe I partie B sous B (3) (4) 0,02 0,005 0,1 0,005 0,02 !'oJ o o C1' Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Residus de pesticides dans la matiere grasse contenue dans les viandes, preparations de viande, abats et matieres grasses animales enumeres a l'annexe I partie B sous 1 a 6 (1) (4) dans le lait cru de vache et le 1ait entier de vache enumeres a l'annexe I partie B sous la position 0401iPour 1es autres denrees a1imen= taires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 confor= mement a (2) (4) dans les oeufs frais depourvus de leurs coquilles, pour les oeufs d'oiseau et jaunes d'oeufs repris a l'annexe I partie B sous 8 (3) (4) 7.HEXACHLOROBENZENE (HCB) 8.HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH) 8.1. isomere alpha 8.2. isomere beta 8.3. isomere gamma (lindane) 9.CHLOROPYRIPHOS 10.CHLOROPYRIPHOS-HETHYL 11.CYPERHETHRINE, Y compris d'autres melanges de consti= tuants isomeres (somme des isomeres) 0,2 0,01 0,02 0,2 0,004 0,02 0,1 0,003 0,01 2 viande ovine 0,008 0,1 1 autres produits 0,05* viande de volaille I 0,01* I 0,01* 0,05* 0,01* 0,01* IV 0 0 0,05* viande de volaille I 0,02 I 0,05* ...., 0,2 aut res produits 12.DELTAHETHRINE 13.FENVALERATE y compris d'autres melanges de cons= tituants isomeres (somme des isomeres) 14.PERHETHRINE(sOmme des iso= meres) 15.Hethoxych10re 0,05 viande de volaille 0,05* viande de volaille 0,5 autres produits 0,5 0,05 (5) 0,05 0,05 0,05* 0,05* 0,05 * Indique Ie seuil de detection. (I) Pour les denrees alimentaires ayant une teneur en matieres grasses egale ou inferieure a 10 , du poids, la quantite de residus se refere au poids total de la denree desossee. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de la valeur exprimee par rapport a la quantite de matieres grasses, mais elle doit ~tre au moins egale a 0,01 mg/kg. (2) Pour exprimer la teneur en residus pour Ie lait cru de vache et Ie lait entier de vache, il convient de baser Ie calcul sur une teneur en matieres grasses egalement a 4 , du poids. Pour Ie lait cru et Ie lait entier d'une autre origine animale, les residus exprimes sur la base des matiere grasses. Pour les aut res denrees alimentaires enumerees a l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 040~ ayant une teneur en matieres grasses inferieure a 2 , du poids, la teneur maximale est egale a la moitie de celIe fixee pour Ie lait cru et Ie lait entier, ayant une teneur en matieres grasses egale ou superieure a 2 % du poids, la teneur est exprimee en mg/kg de matieres grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est egale a 25 fois celIe pour Ie lait cru et Ie lait entier. (3) Pour les oeufs et les produits a base d'oeuf ayant une teneur en matieres grasses superieure a 10 %, la teneur maximale est exprimee en mg/kg de matieres grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est egale a 10 fois celIe pour les oeufs frais. (4) Les notes (1),(2) et (3) ne s'appliquent pas dans les cas ou Ie seuil de detection est indique. (5) par rapport au poids de la viande. t-J o o (1) 2B. Teneurs maximales des residus de pesticides dans les denrees alimentaires d'origine vegetale (autres pesticides) Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Residus de pesticides dans les viandes, y compris les matieres grasses, les preparations de viande, les abats et les matieres grasses animales enumeres a l'annexe I partie B aoua 1 a 6 dans le lait et 1es produita a base de lait enumeres a l'annexe I soua 1es positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 dans les oeufs frais, depourvus de leurs coqui11es, pour les oeufs d'oiseau et jaunes d'oeufs repris a l'annexe I partie B sous 8 1. ACEPHATE I 0,02* I 0,02* I 0,02* 2. BtOOOYL :\ 3. CARBEN- somrne ex= DAZIME primee enl 0,1* I 0,1* I 0,1* 4. THIOPHONATE- carbenda= METHYL zime 5. CHLOROTHALONIL I 0,01* 0,01* 0,01* N I 0,5 rognon de pore 0,1* 0 6. GLYPHOSATE 0,1* 0 2 rognon de bovin, de caprin D et d'ovin 0,1* autres produits 7. lMAZALIL I 0,02* I 0,02* I 0,02* B. W,BBEf 9. MANEBE somrne ex= 10.METlRAME primee en I 0,05* I 0,05* I 0,05* 11. PROPINEBE CS 2 12. ZINEBE ' 13. METHAMIDOPHOS I 0,01* I 0,01* I 0,01* * Indique 1e seui1 de detection. Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 3" m "0 9: :::::!. co 3 c: C!> ~ £; s:3 . "0 2. :::::!. (J) 3 iii. C!> ~ ~ C!> (ii" Q. C. m ~ -~ o rJl o C!> c: ;;: S £" u () o C!> ~ :J OJ ~ ~ ~ A C. C!> ~ r Dl' CO ~ ~. :- Dr ~ g X ? C!> .... 3 '"0- o 0 c: 0 ~ c: «) ~ a. :n ~ Jl s 1 r; '"....s r c ~ 3 g c: .a 14. 15. 16. Residus de pesticides IPRODIONE ] (somme des compo= PROCYMIDONE ses et de tous VINCLOZOLINE les produits de metabo1isation contenant la fraction 3,5-di= ch1oroaniline, exprimes en 3,5 ) dich1oroaniline) dans les viandes, y compris les matieres grasses, les preparations de viande, les abats et les matieres grasses animales enumeres a l'annexe I partie B sous 1 a 6 0,05* dans le lait et les produits a base de lait enumeres a l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 0,05* dans les oeufs frais, depourvus de leurs coqui11es, pour les oeufs d'oiseau et jaunes d'oeufs repris a 1'annexe I partie B sous 8 0,05* IV o.... o