跳到主要内容
Nelum
卢森堡的法律

Règlement grand-ducal concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles

颁布于 2002-09-27 · 文本截至 2026-10-01

以研究形式发布的公开法律与官方指引,不构成法律、税务或金融建议。

研究内容本身以英文撰写。标题和标签已翻译,调查结果和引文未翻译。

research.laws.repealedOn

关于这部法律

语言
French
类型
条例
国家
卢森堡
主题
Cultivated plants
关键词
plant production, plant variety, crops, inspection
类别
agriculture

在哪里阅读

    该法律没有记录来源链接。

文本

所收录的法律原文,按条款排列。每个条款都有自己的链接。

  1. Untitled (8).max 2866 23 Poids (sur tuteu,·s) P + Pa 100 2 2 2 24 radis a) var. niger P + Pa so 2 2 2 b) var. ridicula P + Pa 100 2 2 2 25 scorson8re P + Pa 100 2 2 2 26 aubergine P.P 30(1) 2 2 2 27 epinard P + Pa 60"' 2 2 2 28 mache P + Pa 6Q(l) 2 2 2 29 !eve P + Pa 40 2 2 2 30 popcorn P + Pa 40 2 2 2 31 mais sucre P + Pa 40 2 2 2 (1' Le nombre indique est reduit de moitie si l'essai est effectue en serre (2'• Le nombre indique est reduit de moitie s'il s'agit de plantes rampantes B. REMARQUES PARTICULIERES 1. Le demandeur met a la disposition de !'Administration des services techniques de !'agriculture les quantites de semences que ces derniers jugent necessaires pour !'execution des essais et des contr61es ulterieurs. 2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives a la qualite des semences, prescrites a l'annexe II du reglement grand-ducal du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de legumes. 3. Dans le cas de plantes perennes, les essais doivent etre poursuivis jusqu'au moment ou tous les caracteres ont ete observes et notes au moins une fois. 4. S'il n'est pas certain que la methode d'examen employee dans un Etat membre est appliquee egalement dans les autres Etats membres, cette methode doit etre indiquee. 5. Si le nombre de lieux d'essais par annee n'est pas respecte, ii convient d'augmenter en consequence le nombre de parcelles par an. 6. Lors du contr61e des composants genealogiques, les conditions minimales prevues a la partie A peuvent etre reduites. Reglement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de plantes agricoles. Nous Henri, Grand-Due de Luxembourg, Due de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant reglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/180/CEE de la Commission du 14 avril 1972 concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de plantes agricoles: Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 fevrier 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caracteres et conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de legumes et de plantes agricoles; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture: Vu !'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant reforme du Conseil d'Etat et considerant qu'il y a urge nee; Sur le rapport de Notre Ministre de !'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural et apres deliberation du Gouvemement en Conseil; Arretons: Art. 1er. 1. Les examens officiels effectues en vue de !'admission des varietes portent au moins sur les caracteres suivants: a) en ce qui concerne l'examen des caracteres aux fins de la distinction, de la stabilite et de l'homogeneite: i) en ce qui conceme le ble (Triticum aestivum L.) et le mars (Zea mays L.), les caracteres enumeres dans les principes directeurs respectifs intitules « protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogeneite et de la stabilite », formules par le conseil d'administration de l'Office communautaire des varietes vegetales, conformement a !'article 56 du reglement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caracteres sont examines, pour autant que !'observation d'un caractere ne soit pas rendue impossible par !'expression Untitled (8).max 2867 d'un autre caractere ou que !'expression d'un caractere ne soit pas empechee par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans prejudice de !'application de dispositions regissant les caracteres des varietes agricoles ; ii) en ce qui concerne les autres especes de plantes agricoles, les caracteres enumeres a l'annexe I, partie A, b) en ce qui concerne l'examen de la valeur culturale et d'utilisation, les caracteres enumeres a l'annexe I, partie B. 2. Le Ministre ayant dans ses attributions !'Administration des services techniques de !'agriculture veille a ce que: a) dans le cas du ble (Triticum aestivum L.) et du mars (Zea mays L.), les exigences minimales applicables a la realisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture fixees dans les principes directeurs vises au paragraphe 1, point a) i) soient remplies au moment des examens ; b) dans le cas des autres especes de plantes agricoles, les exigences minimales applicables a la realisation des examens, enumerees a l'annexe 11, soient remplies au moment des examens. Art. 2. Les annexes font partie integrante du present reglement. Art. 3. Notre Ministre de !'Agriculture. de la Viticulture et du Developpement rural est charge de !'execution du present reglement qui sera publie au Memorial. Le Ministre de /'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural, Fernand Boden Dir. 72/168/CEE, 72/180/CE, 2002/8/CE. ANNEXE I PARTIE A Chateau de Berg, le 27 septembre 2002. Henri CARACTERES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE LA STABILITE ET DE L'HOMOGENEITE Tousles caracteres enumeres pour les diverses especes sont valables pour l'examen de la distinction et de la stabilite des varietes. Les criteres arretes pour l'examen de l'homogeneite sont indiques comme suit: (H) pour toutes les varietes d'une espece, (H1) pour les varietes a pollinisation libre d'une espece, (H2) pour les lignees inbred et les hybrides simples d'une espece, (H3) pour les autres hybrides d'une espece. 1. BETTERAVES Betteraves sucrieres et fourrageres de l'espece Beta vulgaris L. 1. Axe hypocotyle.· coloration 2. Racine: 2.1 coloration du collet 2.2 coloration de la partie hors terre (H) 2.3 coloration de la partie enterree (H) 2.4 forme (H) 2.5 proportion de la partie hors terre (betteraves fourrageres) 2.6 teneur en matiere seche (betteraves fourrageres) 2.7 teneur en sucre (betteraves sucrieres} 2.8 poids de la racine (exprime en pourcent du poids total de la plante) 3. Feui/le: 3.1 coloration du limbe 3.2 coloration des nervures (betteraves fourrageres} 3.3 longueur totale du petiole et du limbe 3.4 largeur du petiole 3.5 coloration de la base du petiole (betteraves fourrageres) 3.6 port du bouquet foliaire 3.7 poids du feuillage y compris le collet (exprime en pourcent du poids total de la plante) Untitled (8).max 2868 4. Ploidie: 4.1 niveau de ploidie 4.2 pourcentage des differents niveaux de ploidie (varietes polyploides) 5. Monogermie (H) Agrostide des chiens Agrostide blanche Agrostide stolomifere Agrostide tenue 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la floraison) 2. AGROSTIDES Agrostis canina L. ssp. canina Hwd. Agrostis gigantea Roth Agrostis stolonifera L. Agrostis tenuis Sibth. 3. Stolon: presence ou absence (preciser le stade vegetatif au moment de /'observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) 5. Inflorescence: forme ( a pres la floraison) 6. Classification de l'epiaison ou de la floraison (H) (l'annee suivant l'annee du semis) 7. Reepiaison dons /es differentes coupes (/'annee suivant /'annee du semis) 8. Nombre de chromosomes (H) 3. VULPIN DES PRES Alopecurus pratensis L. 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la floraison) 3. Stolon: presence ou absence (preciser /e stade vegetatif au moment de /'observation) 4. Feuille (au debut de la floraison): 4.1 port de la feuille culminaire 4.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 5. Classification de l'epiaison ou de la floraison (H) (/'annee suivant l'annee du semis) 6. Reepiaison dons /es differentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) 4. FROMENTAL Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl. 1. Port de la plante (au stade de /'epiaison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la floraison) 3. Feuille (au debut de la floraison): 3.1 port de la demiere feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'epiaison ou de la floraison (H) (l'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepiaison dans /es di(ferentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 5. DACTYLE Dactylis glomerata L. 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur (H) (a la fin de la floraison) 3. Feuil/e: Untitled (8).max 2869 3.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) 4. Classification de l'epioison ou de la f)oraison (H) (l'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepioison dons /es differentes coupes (H) (l'annee suivant /'annee du semis) 6. Alternativite 7. Nombre de chromosomes (H) 6. FETUQUE ELEVEE Festuca arundinacea Schreb. 1. Port de la plonte (au stade de f'epioison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la f)oraison) 3. Feuille (au debut de la f)oraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de f'epioison ou de la f)oraison (H) (f'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepioison dons /es differentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 1. Port de la plonte (au stade de /'epioison) 2. Tige: longueur (H) (a la fin de la f)oraison) 3. Feuil/e (au debut de la f)oraison): 3.1 port de la feuille culminaire 7. FETUQUE OVINE Festuca ovina L. 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de f'epioison ou de la f)oraison (H) (/'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepioison dons /es differentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 1. Port de la plonte (au stade de f'epioison) 2. Tige· longueur (H) (a la fin de la f)oraison) 3. Feuille (au debut de la f)oraison): 3.1 port de la feuille culminaire 8. FETUQUE DES PRES Festuca pratensis Huds. 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l'epioison ou de la f)oraison (H) (f'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepiaison dons /es differentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 9. FETUQUE ROUGE Festuca rubra L. 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur (H) (a la fin de la f)oraison) 3. Stolon: presence ou absence (preciser le stade vegetatif au moment de /'observation) 4. Feuil/e: 4.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) Untitled (8).max 2870 5. Classification de /'epiaison ou de la f)oraison (H) (/'annee suivant /'annee du semis) 6. Reepiaison dons /es differentes coupes (l'annee suivant /'annee du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) Ray-grass hybride Ray-grass d'ltilie Ray-grass anglais 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la f)oraison) 3. Feuil/e (au debut de la f)oraison).· 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 10. RAY-GRASS Lolium hybridum Hausskn. Lolium multiflorum Lam. Lolium perenne L. 4. Classification de l'epiaison ou de la f)oraison (H) (/'annee suivant /'annee du semis et, pour /es varietes annuel/es, /'annee du semis) 5. Reepiaison dons /es differentes coupes (l'annee suivant l'annee du semis) 6. Altemativite 7. Nombre de chromosomes (H) 11. FLEOLE DES PRES Phleum pratense L. 1. Port de la plante (au stade de l'epiaison) 2. Tige: longueur ( H) (a la fin de la f)oraison) 3. Feuil/e: 3.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) 4. Classification de /'epiaison ou de la f)oraison (H) (l'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepiaison dons /es differentes coupes (/'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) Paturin annuel Paturin des bois Paturin des marais Paturin des pres Paturin commun 1. Port de la plante (au stade de /'epiaison) 2. Tige: longueur (H) ( a la fin de la f)oraison) 12. PATURINS Poa annua L. Poa nemoralis L. Poa palustris L. Poa pratensis L. Poa trivialis L. 3. Stolon: presence ou absence (preciser /e stade vegetatif au moment de /'observation) 4. Feuil/e: 4.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) 5. Gaine: couleur (Poa pratensis) 6. Ugule (Poa pratensis): 6.1 couleur 6.2 forme 6.3 pilosite 7. Inflorescence: cou/eur (pendant la floraison) 8. Classification de /'epiaison ou de la floraison (H) (l'annee suivant /'annee du semis) Untitled (8).max 2871 9. Reepiaison dans /es differentes coupes (/'annee suivant /'annee du semis) 10. Nombre de chromosomes (H) (a /'exception de Poa pratensis) 13. AVOINEJAUNATRE Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv. 1. Port de la plante (au stade de /'epiaison) 2. Tige: longueur (H) (a la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l'annee suivant l'annee du semis, avant l'epiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au debut de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au debut de la floraison) 4. Classification de /'epiaison ou de la floraison (H) (/'annee suivant /'annee du semis) 5. Reepiaison dans /es differentes coupes (/'annee suivant /'annee du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 14. SAINFOIN D'ESPAGNE Hedysarum coronarium L. 1. Port de la plante ( H) 2. Tige: 2.1 longueur 2.2 diametre a la demi-longueur 2.3 ramification (nombre de rameaux par tige) 3. Feuille: (a observer au tiers moyen de la plante) 3.1 nombre de feuilles par tige 3.2 forme de la foliole terminale (H) 3.3 dimensions de la foliole terminale (H) 3.4 nombre de folioles par feuille 4. Fleur: cou/eur de /'etendard (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Cycle vegetatif 6.1 persistance de la vegetation en automne 6.2 duree de la perennite en culture (H) 15. LOTIER CORNICULE Lotus corniculatus L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 1. Tige: longueur (H) 16. LUPINS Lupin blanc Lupin bleu Lupin jaune 2. Fleur: couleur de /'etendard (H) 3. Gousse: 3.1 forme (H) 3.2 pilosite: persistance ou non persistance (H) 4. Graine: 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H) Lupinus albus L. Lupinus angustifolius L. Lupinus luteus L. Untitled (8).max 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Teneur en alcaloide: 6.1 de la feuille (H) 6.2 du grain (H) 1. Tige: longueur (H) 2. Classification de la floraison (H) 2872 17. MINETTE Medicago lupulina L. 18. LUZERNES Luzerne Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn 1. Tige: longueur (H) 2. Feuil/e: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: couleur de /'etendard 4. Classification de la floraison (H) 1. Tige: longueur (H) 2. Feuil/e: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 19. SAINFOIN Onobrychis sativa L. 20. POIS FOURRAGER Pisum arvense L. 2.1 Forme des stipules des deux premieres paires (H) 2.2 dimensions des deux premiers stipules (H) 2.3 forme de la foliole (H) 2.4 dimensions de la foliole (H) 2.5 forme de la pointe de la foliole (H) 3. Stipule de la tige: 3 .1 forme (H) 3.2 dimensions (H) 3.3 taches: presence ou absence (H) 3.4 forme de l'anneau (H) 3.5 couleur de l'anneau (H) 4. Fleur. 4.1 couleur de l'etendard (H) 4.2 forme de la base de l'etendard (H) 5. Gousse: 5.1 forme (H) (au stade de la maturite verte) 5.2 forme de la pointe (H) (au stade de la maturite verte) 6. Graine: 6.1 forme y compris l'aspect (H) 6.2 couleur de fond (H) 6.3 ornementation (H) Untitled (8).max 2873 7. Classification de la floraison (H) 8. Duree de la floraison (H) 21. TREFLE D'ALEXANDRIE Trifolium alexandrinum L. 1. Port de la plante (H) (au debut de la floraison) 2. Tige: longueur (H) (au debut de la floraison) 3. Feuille (au debut de la floraison).· 3.1 forme de la foliole terminale centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole terminale centrale (H) 4. Inflorescence: 4.1 ramifications (H) 4.2 pedonculee ou sessile (H) 4.3 longueur des bractees par rapport au calice 5. Fleur: cou/eur de /'etendard 6. Classification de la floraison (H) 1. Tige.· longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 4. Nombre de chromosomes (H) 1. Tige: longueur (H) 2. Fleur: cou/eur de /'etendard (H) 3. Classification de la floraison (H) 1. Tige: longueur (H) 2. Feuil/e: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 2.3 marque foliaire 3. Fleur: cou/eur de /'etendard 4. Graine: couleur de fond 5. Classification de la floraison (H) 6. Nombre de chromosomes (H) 1. Feui//e: 1.1 forme de la foliole centrale (H) 1.2 dimensions de la foliole centrale (H) 1.3 marque foliaire 1.4 longueur du petiole (H) 2. Classification de la floraison (H) 3. Nombre de chromosomes (H) 22. TREFLE HYBRIDE Trifolium hybridum L. 23. TREFLE INCARNAT Trifolium incarnatum L. 24. TREFLE VIOLET Trifolium pratense L. 25. TREFLE BLANC Trifolium repens L. Untitled (8).max 1. Tige (au debut de la floraison): 1.1 port 1.2 longueur (H) 1.3 pilosite: presence ou absence 2. Feuil/e (au debut de la floraison): 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: cou/eur de l'etendard 2874 26. TREFLE DE PERSE Trifolium resupinatum L. 4. Gousse: forme (au stade de la maturite complete) 5. Graine: couleur 6. Classification de la floraison (H) 27. FENUGREC Trigonella foenum-graecum L. 1. Port de la plante (H) (au debut de la floraison) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosite: presence ou absence (H) 3. Feuil/e (au debut de la floraison): 3.1 forme de la foliole centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole centrale (H) 4. Gousse (au stade de la maturite complete): 4.1 longueur totale (H) 4.2 longueur du bee (H) 5. Classification de la floraison (H) 28. FEVEROLES Feveroles a grosses graines Feveroles a petites graines 1. Tige: longueur (H 1) (H2) 2. Gousse (au stade de la maturite complete): 2.1 forme (H2) 2.2 pilosite (H2) 3. Graine: 3.1 forme (H1) (H2) 3.2 grosseur (H2) 3.3 couleur de fond (H1) (H2) 3.4 ornementation (H2) 3.5 couleur du hyle (H2) 4. Classification de la floraison (H2) Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. Vicia faba L. var. minor (Peterm.) Bull. 29. VESCE COMMUNE Vicia sativa L. 1. Feuil/e: 1.1 forme des premieres feuilles primaires (H) 1.2 dimensions des premieres feuilles primaires (H) 1.3 forme de la foliole (H) 1.4 dimensions de la foliole (H) 2. Fleur: cou/eur de l'etendard (H) Untitled (8).max 3. Gousse (au stade de la maturite complete): 3.1 forme (H) 3.2 pilosite (H) 4. Grain: 4.1 forme (H) 4.2 grosseur (H) 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 4.5 couleur des cotyledons (H) 5. Classification de la floraison (H) 2875 30. VESCE DE PANNONIE Vicia pannonica Crantz 1. Feuille: 1.1 forme de la foliole (H) 1.2 dimensions de la foliole (H) 1.3 nombre de folioles 2. Fleur: cou/eur de /'etendard (H) 3. Gousse (au stade de la maturite complete).· 3.1 forme (H) 3.2 pilosite (H) 4. Classification de la floraison (H) VESCE VELUE Vicia villosa Roth 31. CHOU-NAVET ET RUTABAGA Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm. 1. Plante: hauteur 2. Racine: 2.1 forme (H) 2.2 proportion de la partie hors terre 2.3 couleur de la racine (H) 2.4 couleur de la partie hors terre 2.5 couleur de la chair (H) 3. Collet: longueur (H) 4. Lim be des f euilles: 4.1 dimensions (H) 4.2 forme 4.3 bord: frisure ou dentelure 4.4 anthocyane: presence ou absence (H) 4.5 glaucescence 5. Petiole des feuil/es: 5.1 port 5.2 longueur 5.3 grosseur 5.4 anthocyane: presence ou absence (H) 32. CHOU FOURRAGER Brassica oleracea L. conver. acephala (DC) 1. Plante (a observer /orsque la plante a atteint son deve/oppement comp/et): 1.1 hauteur (H1) (H2) 1.2 ramification (H2) 2. Tige: 2.1 longueur (H2) 2.2 grosseur (H1) (H2) (chou rnoellier) Untitled (8).max 2876 2.3 forme (H1) (H2) (chou moellier) 2.4 couleur (H2) 3. Limbe des feuil/es: 3.1 dimensions (H1) (H2) 3.2 forme (H2) 3.3 port (H2) 3.4 bord: frisure ou dentelure (H2) 3.5 anthocyane: presence ou absence (H1) (H2) 3.6 glaucescence (H2) 4. Petiole des f euilles: 4.1 port (H2) 4.2 longueur (H2) 4.3 grosseur (H2) 4.4 anthocyane: presence ou absence (H1) (H2) 33. RADIS OLEIFERE Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg. 1. Plante (au stade de la maturite): 1.1 hauteur 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d'insertion de la 1 re ramification 2. Tige (au stade de la maturite): 2.1 longueur de la tige principale (H) 2.2 grosseur de la tige principale (a mesurer 25 cm au-dessus du collet) 3. Feuil/e de la rosette (au moment de /'apparition des boutons floraux): 3.1 forme 3.2 dimensions 4. Fleur: couleur des petales 5. Silique: longueur du bee (H) 6. Graine: grosseur (H) 7. Classification de la floraison (H) 34. AVOINE Avena sativa L. 1. Port de la plante (H) (au stade du ta/loge) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosite du noeud superieur (H) 3. Feuil/e: pilosite de la bordure du limbe (H) 4. Panicule: forme (H) 5. Grume: glaucescence (H) (au stade de la floraison) 6. Grain: 6.1 type de couleur des glumelles (H) 6.2 aristation des glumelles: presence ou absence (H) 6.3 ciliation de la base des grains du 1er ordre (H) 6.4 grain nu ou v~tu (H) 7. Classification de l'epiaison (H) 35. ORGES Orge a deux rangs Orge a plusieurs rangs 1. Port de la plante (H) (a la fin du tallage) 2. Tige: longueur (H) Hordeum distichum L. Hordeum polystichum L. Untitled (8).max 3. Oreillette: couleur (HJ 4. Gaine: 4.1 pilosite de la gaine basale (H) 4.2 glaucescence (H) 5. E.pi: 5.1 type: 2,4 ou 6 rangs (H) 5.2 aristation: presence ou absence (H) 5.3 denticulation des barbes (H) 5.4 port (H) 5.5 compacite (H) 5.6 glaucescence (H) 5.7 couleur de la baguette des epillets steriles (H) 5.8 forme des epillets steriles (H) 5.9 longueur de !'article inferieur du rachis (H) 6. Glume: longueur (H) 7 Grain: 7.1 longueur des pails de la baguette (H) 7.2 denticulation des glumelles (H) 7.3 nu OU vetu (H) 7.4 pilosite du sillon (H) 2877 7.5 anthocyane sur les nervures de la glumelle: presence ou absence (H) 8. Classification de l'epiaison (H) 9. Alternativite (H) 10. Reactions au DDT ou a un autre reactif comparable dans ses resultats (H) 36. RIZ Oryza sativa L. 1. Tige: 1.1 couleur des noeuds: vert ou pigmente (H) (durant la vegetation) 1.2 hauteur a la maturite mesuree du collet a l'extremite de la plus haute panicule (H) (au stade de la maturite) 2. Feuille: couleur vert ou pigmente (H) (durant la vegetation) 3. Orei/lette: couleur vert ou pigmente (H) (durant la vegetation) 4. Panicule: 4.1 aristation: presence ou absence (H) 4.2 port (H) (au stade de la maturite) 4.3 couleur des stigmates: incolore ou pigmente (H) 5. Glumelle.· 5.1 couleur de la carene: vert ou pigmente (H) 5.2 couleur de la calotte: vert ou pigmente (H) 5.3 couleur de l'apex: vert ou pigmente (H) 5.4 pilosite (H) 6. Grain: 6.1 profil facial du grain decortiqueP> (H) 6.2 perle: presence ou absence (H) 7. Classification de l'epiaison (H) II s'agit du rapport longueur/hauteur: arrondi: moins de 1,75, semi-arrondi: 1,75 a 1,99, semi-fusele: 2,00 a 2,45, fusele: plus de 2,45. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: port (H) ( avant l'epiaison) 37. ALPISTE Phalaris canariensis L. Untitled (8).max 3. E.pi: forme 4. Classification de l'epiaison (H) 1. Coleoptile: coloration 2. Port de la plante: 2.1 a la fin du tallage (au printemps) 2.2 au stade de la montee 3. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 couleur du noeud superieur 3.3 intensite de la pilosite sous l'epi 4. Gaine: pilosite ( au stade de la montee) 5. E.pi: 2878 38. SEIGLE Secale cereale L. 5.1 forme (au stade de la floraison ou de la maturite laiteuse) 5.2 couleur (au stade de la maturite laiteuse) 5.3 couleur des antheres 5.4 anthocyane: presence ou absence 6. Barbe: intensite d'une coloration anthocyane 7. Grain: 7.1 forme 7.2 couleur 8. Classification de l'epiaison (H) 9. Altemativite: forme d'hiver ou forme de printemps (H) 10. Ploidie (H) 39. BLES Ble dur Triticum durum L. 1. Coleoptile: coloration (H) 2. Port de la plante (H) (a la fin du tallage) 3. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 degre de remplissage de la paille au milieu de l'entrenoeud superieur: creux ou plein (H) 3.3 glaucescence (H) 3.4 anthocyane: presence ou absence (H) 4. Feuille (juste avant l'epiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H) 5. Gaine: 5.1 pilosite de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H) 6. E.pi: 6.1 forme (H) 6.2 compacite (H) 6.3 degre de l'aristation (H) 6.4 couleur des aretes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des antheres (H) 6.7 couleur des epis (H) (au stade de la maturite jaunatre) 7. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) Untitled (8).max 7.3 forme du bee (H) 7.4 longueur du bee (H) 7.5 pilosite de la face externe (H) 7.6 pilosite de la face interne (H) 8. Grain: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H) 8.3 pilosite de l'extremite (H) 8.4 coloration a l'acide phenique (H) 9. Classification de l'epiaison (H) 10. Alternativite (H) 1. Co/eoptile: coloration (H) 2. Port de la plante (H) (a la fin du tallage) 3. Tige: 3.1 longueur (H) 2879 40. EPEAUTRE Triticum spelta L. 3.2 degre de remplissage de la paille au milieu de l'entrenoeud superieur: creux ou plein (H) 4. feui//e (juste avant l'epiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H) 5. Gaine: 5.1 pilosite de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H) 6. E.pi: 6.1 forme (H) 6.2 compacite (H) 6.3 degre de l'aristation (H) 6.4 couleur des aretes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des antheres (H) 6.7 couleur des epis (H) (au stade de la maturite jaunatre) 6.8 solidite du rachis (H) 7. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) 7.3 forme du bee (H) 7.4 longueur du bee (H) 7.5 pilosite de la face externe (H) 7.6 pilosite de la face interne (H) 8. Grume: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H) 9. Classification de l'epiaison (H) 10. Altemativite (H) 1. Tubercu/e: 41. POMMES DE TERRE Solanum tuberosum L. 1.1 forme: description, regularite et uniformite (H) 1.2 couleur de la peau: (H) 1.3 couleur de la chair (H) Untitled (8).max 2. Germe: 2.1 couleur (H) 2.2 forme (H) 2.3 pilosite (H) 3. Tige: couleur (H) 4. Fleur: 4.1 presence ou absence (H) 4.2 couleur des sepales au stade bouton (H) 4.3 couleur des petales (H) 2880 42. ARACHIDE Arachis hypogaea L. 1. Port de la plante (H) (au stade de la floraison) 2. Tige: pilosite: presence ou absence (H) 3. Feuil/e (au stade de la floraison): 3.1 forme des folioles (H) 3.2 pilosite du limbe (H) 3.3 bord: presence ou absence de cils (H) 4. Stipules: longueur par rapport au petiole (H) 5. Gynophore: longueur (H) (au moment de /'enterrage) 6. Gousse (au stade de la maturite).· 6.1 forme (H) 6.2 etranglement: presence ou absence (H) 6.3 consistance du pericarpe (H) 6.4 nombre des graines: jusqu'a 2 ou plus de 2 (H) 7. Graine: 7.1 forme (H) 7.2 couleur du tegument (H) 43. NAVETTE Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. 1. Cotyledons: dimensions 2. Plante (au stade de la maturite): 2.1 hauteur 2.2 importance de la ramification 2.3 niveau d'insertion de la 1 re ramification 3. Tige (au stade de la maturite): 3.1 longueur de la tige principale (H) 3.2 grosseur de la tige principale a mesurer 25 cm au-dessus du collet 4. Feuil/e de la rosette (au moment de /'apparition des boutons floraux): 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H) 5. Fleur. couleur des petales (H) 6. Graine: dimensions (grosseur) 7. Classification de la floraison (H) 8. Afternativite (H) 44. MOUT ARDE BRUNE Brassica juncea L. 1. Tige: longueur (H) (au stade de la maturite complete) 2. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de /'apparition des boutons floraux) 3. Fleur. couleur des petales (H) Untitled (8).max 4. Graine: 4.1 dimensions (H) 4.2 couleur (H) 5. Classification de la f1oraison (H) 2881 45. COLZA Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk 1. Cotyledons: dimensions (H) 2. Plante: importance de la ramification (H) (au stade de la maturite) 3. Tige: longueur de la tige principale (H) (au stade de la maturite) 4. Feuilles de la rosette: forme (H) ( au moment de /'apparition des boutons f1oraux) 5. Fleur: couleur des petales (H) 6. Classification de la f1oraison (H) 7. Alternativite (H) 46. MOUT ARDE NOIRE Brassica nigra (L.) W. Koch 1. Plante: hauteur de la tige principale (H) (a la maturite complete) 2. Fleur: couleur des petales (H) 3. Silique: port sur la tige (H) (au stade de la maturite) 4. Classification de la f]oraison (H) 1. Tige (plantes portant des f1eurs femelles): 1.1 cannelures: presence ou absence 1.2 couleur 47. CHANVRE Cannabis sativa L. 2. Feuille: nombre de lobes (plantes portant des f]eurs femel/es) 3. Fruit (plantes portant des f1eurs femelles): 3.1 forme 3.2 talon: presence ou absence 4. Classification de la precocite (H) 5. Monoique ou dioique (H) 1. Tige.· longueur (HJ 2. Feuil/e: 2.1 port avant la montee 2.2 couleur 3. Fruit akene se separant facilement ou non (H) 4. Classification de la f]oraison (H) 1. Port de la plante (H) 2. Tiges (au stade de la f]oraison): 2.1 type de ramifications 48. CUMIN Carum carvi L. 49. COTON Gossypium sp. 2.2 nombre de branches vegetatives et de branches a fleurs 2.3 Pilosite Untitled (8).max 2882 3. Feuille de la branche vegetative (au debut de la noraison): 3.1 pilosite des limbes (H) 3.2 nombre de lobes 3.3 profondeur des decoupures (H) 4. Fleur ( avant /'anthese): 4.1 longueur des bractees par rapport a la corolle (H) 4.2 couleur des petales 5. Capsule: 5.1 forme (H) (au stade de la maturite verte) 5.2 ponctuation: presence ou absence (H) (au stade de la maturite verte) 5.3 dehiscence: complete ou incomplete (H) (au stade de la maturite complete) 5.4 nombre de loges (au stade de la maturite complete) 6. Fibre (au stade de la maturite complete): 6.1 frisees ou lisses 6.2 longueur moyenne 6.3 regularite de la longueur 7. Graine: 7.1 nu ou avec fuzz 7.2 couleur du fuzz 50. TOURNESOL Helianthus annuus L. 1. Hypocoty/e: anthocyane: presence ou absence (H2) 2. Feuille: 2.1 port a mi-tige (H2) 2.2 couleur du limbe (H2) (au stade 4 feuilles) 2.3 dimensions (H1) (H2) 3. Capitu/e: 3.1 forme (H2) 3.2 fleurs ligulees: presence ou absence (H2) 4. Fleur fertile: 4.1 couleur des petales: jaune ou orange (H1) (H2) 4.2 anthocyane des sepales: presence ou absence (H2) 4.3 couleur des stigmates (H2) 5. Graine: 5.1 forme (H2) 5.2 couleur de fond (H1) (H2) 5.3 band es: presence ou absence (H1) (H2) 5.4 couleur des bandes (H2) 5.5 pourcentage de teguments (H2) 6. Classification de la precocite (H 1) (H2) 51. LIN Linum usitatissimum L. 1. Plante: 1.1 hauteur de la tige (H) 1.2 niveau d'insertion de la ramification (H) 2. Fleur. 2.1 diametre (H) 2.2 moucheture des sepales (H) 2.3 couleur des petales (H) 2.4 couleur des nervures des petales (H) 2.5 couleur des filets des etamines (H) 2.6 couleur des antheres (H) Untitled (8).max 2.7 couleur du style (H) 2.8 couleur du stigmate (H) 3. Capsule: ci/iation des c/oisons (H) 4. Graine: 4.1 couleur (H) 4.2 forme (H) 4.3 grosseur (H) 5. Classification de la floraison (H) 2883 52. OEILLETTE Papaver somniferum L. 1. Tige: 1.1 longueur (H) 1.2 pilosite du sommet de la tige principale (H) 2. Feuille (avant la montee): 2.1 moucheture: presence ou absence (H) 2.2 couleur de la moucheture (H) 3. Fleur: 3.1 anthocyane des sepales: presence ou absence (H) 3.2 couleur des petales (H) 4. Capsule (au stade de la maturite): 4.1 forme (H) 4.2 couleur (H) 5. Graine: couleur (H) 6. Classification de la floraison (H) 53. MOUT ARDE BLANCHE Sinapis alba L. 1. Plante (au stade de la maturite complete): 1.1 hauteur de la tige principale (H) 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d'insertion de la premiere ramification 2. Feuilles de la rosette (a /'apparition des boutons floraux): 2.1 nombre 2.2 forme 2.3 pilosite 3. Fleur: couleur des petales (H) 4. Graine: 4.1 grosseur 4.2 couleur brune: presence ou absence (H) 5. Classification de la floraison (H) 1. Cotyledon: anthocyane: presence ou absence (H) 2. Tige: longueur (H) 3. Fleur. couleur (H) 4. Gousse: couleur (H) 5. Graine: 5.1 couleur de fond (H) 5.2 ornementation: presence ou absence (H) 5.3 forme (H) 6. Classification de la floraison (H) 54. SOJA Soia hispida L. Untitled (8).max 2884 PARTIE B CARACTERES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA VALEUR CULTURALE ET D'UTILISATION Les caracteres enumeres ci-apres sent valables pour toutes les especes mentionnees dans la partie A 1. Rendements 2. Resistance a des organismes nuisibles 3. Comportement vis-a-vis des facteurs du milieu physique 4. Caracteres de qualite 5. Alternativite - pour les varietes a forme de printemps et d'hiver 6. Rythmes de production - pour les graminees Les methodes utilisees sent indiquees lors de la communication des resultats. Untitled (8).max 2885 ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES Nombre ~e plantes o, surfaces ~es parcelles Especes Criteres: Plantes Descen- n parcelles Parcell es Essais Annees D: distinction isolees dances tivec semis par essai par annee de semis ::,: stabili te "n ligne: H: homogeneite D: plantes rn': metres arres rn: meti-es 8e ligne 1 2 3 4 5 6 7 8 1. Betteraves D, S, H 120 - 2 2 2 2. Plantes fourrageres 2.1 Graminees D, S - - 10 m 2 2 2 H 50 - 2 1 1 2.2 Legumineuses 2.2.1 Pois fou rragers D. S - - 100 P 2 2 2 H - 50 2 1 1 2.2.2 Vesces D. S - - 100 P 2 1 2 H - 50 2 1 1 2.2.3 Fevernles 2.2.3.1 Lignees inbred et hybrid es simples D, S, H 20 - 2 1 2 2.2.3.2 Autres hybrides et varietes a pollinisation libre D. S, H 50 - 2 1 2 2.2.4 Autres legumineuses D. S - - 10 m 2 2 2 H 50 - 2 1 2 2.3 Chou fourrager 2.3.1 Lignees inbred et hybrid es simples D. S, H 20 - 2 1 2 2.3.2 Auti-es hybrides et varietes a pollinisation libre D. S, H 50 - 2 1 2 2.4 Aut,·es especes de plantes D, S - - 100 P 2 1 2 fourrageres H - - 100 P 2 1 1 3. Cereales 3.1 Especes autogames a !'exception du ble D. S - - 2000 P 2 1 2 3.1.1 Formes d'hiver H - 150 2000 P 2 1 1 3.1.2 Formes de printemps H - 100 2000 P 2 1 1 3.2 Especes allogames a !'exception du ma·,s D, S, H - - 2000 P 2 1 2 4. Pommes de terre D, S, H 80 - 2 2 2 5. Plantes oleagineuses et fibres 5.1 Colza et oeillette D. S - - 1000 P 2 1 2 H - - 1000 P 2 1 1 5.2 Chanvre D, S, H - - 500 P 2 1 2 5.3 Cumin D, S, H - - 10 m 2 1 2 5.4 Coton D, S, H - - 30 m2 3 2 2 5.5 Tournesol 5.5.1 Lignees inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 5.5.2 Autres hybrides et varietes a pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 5.6 Lin D, S - - 2000 P 2 1 2 H - 50 - 2 1 1 5.7 Soja D, S, - - 500 P 2 1 2 H - 50 - 2 1 1 5.8 Autres especes D, S - - 500 P 2 1 2 H - - 500 P 2 1 1 Untitled (8).max 2886 B. REMARQUES PARTICULIERES 1. Le demandeur met a la disposition de !'Administration des services techniques de !'agriculture les quantites de semences ou plants que ces derniers jugent necessaires pour !'execution des essais et des contr61es ulterieurs. 2. Les semences ou plants doivent satisfaire aux conditions de qualite prescrites pour la categorie des semences ou des plants base par les directives du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourrageres, des semences de cereales et des plants de pommes de terre, ainsi que par la directive du Conseil, du 30 juin 1969, concernant la commercialisation des semences de plantes oleagineuses et a fibres. 3. Le pourcentage en nombre de tubercules de pommes de terre atteints de jambe noire ne depasse pas 2. Les plants doivent etre exempts de gale verruqueuse, de pourriture bacterienne et de bacteriose vasculaire. Le pourcentage en poids de tubercules difformes ou blesses ne doit pas depasser 3. 4. Dans le cas de plantes perennes, les essais doivent etre poursuivis jusqu'au moment ou tous les caracteres ont ete observes et notes au moins une fois. 5. Dans la mesure ou ii existe un doute quant au jugement a porter sur l'homogeneite, en ce qui concerne les especes enumerees a l'annexe I partie A nos 20, 29, 34, 35, 36, 39, 40, 42, 44, 45, 49, 51, 52 ou 54, ii est necessaire de proceder egalement a l'examen des descendances issues du materiel cultive l'annee precedente. 6. S'il n'est pas certain que la methode d'examen utilisee dans un Etat membre est appliquee egalement dans les autres Etats membres cette methode doit etre indiquee. Editeur: Service Central de Legislation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg lmprimeur: lmprimerie de la Cour Victor Buck, s. a r. I. Leudelange

Règlement grand-ducal concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles · Nelum