Arrêté du 28 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PÊCHE ET DES AFFAIRES RURALES Arrêté du 28 juillet 2004 modifiant l’arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d’origine végétale NOR : AGRG0401936A Le ministre de la santé et de la protection sociale, le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministre délégué à l’industrie et le ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation, Vu la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d’origine animale et certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes ; Vu la directive 2003/62/CE de la Commission du 20 juin 2003 modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus d’hexaconazole, de clofentezine, de myclobutanyl et de prochloraz ; Vu la directive 2003/69/CE de la Commission du 11 juillet 2003 modifiant l’annexe de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de chlorméquat, de lambda-cyhalotrine, de krésoxim-méthyle, d’azoxystrobine et de certaines dithiocarbamates ; Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 214-1 ; Vu le décret no 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du 1er août 1905 modifiée sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles en ce qui concerne les résidus de produits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons, modifié par le décret no 99-242 du 26 mars 1999 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) ; Vu l’arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d’origine végétale, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 23 avril 2003 ; Vu les avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 16 septembre 2003 et du 16 janvier 2004, Arrêtent : Art. 1er. − L’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (modifications de teneurs), B (ajouts de teneurs) et C (modifications de teneurs sur certaines denrées) de l’annexe du présent arrêté. Art. 2. − L’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques D (modifications de teneurs) et E (ajouts de teneurs) de l’annexe du présent arrêté. Art. 3. − L’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à la rubrique F (ajouts de teneurs) et G (modifications de teneurs) de l’annexe du présent arrêté. Art. 4. − Le directeur général de l’alimentation, le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur général de l’industrie, des technologies de l’information et des postes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 28 juillet 2004. Le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l’alimentation, T. KLINGER 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . Le ministre de la santé et de la protection sociale, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur général de la santé : Le chef de service, Y. COQUIN Le ministre délégué à l’industrie, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l’industrie, des technologies de l’information et des postes, J.-P. FALQUE-PIERROTIN Le ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, G. CERUTTI A N N E X E LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES A. − Modifications de teneurs à l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour la substance concernée. DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Diquat. 9,10-dihydro-8a, 10a-diazoniaphenantrene. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) (p) légumes-bulbes, légumes rac ines , l égumes- tubercu les , légumes-fruits, brassicées, légumes feuilles et fines herbes. 0,05 (*) (p) légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches) et champignons. 0,2 (p) haricots et pois. 0,05 (*) (p) autres légumineuses séchées. Hexaconazole. (RS)-2-(2,4-Dichlorophenyl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1yl)hexan-2-ol. 0,02 (*) agrumes. 0,05 (*) noix (écalées ou non). 0,1 pommes, poires. 0,02 (*) autres fruits à pépins, fruits à noyau. 0,1 raisins de table et raisin de cuve. 0,2 fraises (autres que fraises des bois). 0,02 (*) fruits et ronces (autres que sauvages), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages. 0,1 bananes. 0,02 (*) autres fruits divers. 0,02 (*) légumes-racines et légumes tubercules, légumes-bulbes. 0,1 tomates. 0 , 0 2 ( * ) a u t r e s s o l a n a c é e s , cucurbitacées à peau comestible ou non, maïs doux et brassicées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg 0,02 (*) légumes-feuilles et fines herbes, légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches), champignons et légumineuses séchées. Myclobutanyl. 2,4-Dichlo-1-(4-nitrophenyl)-2-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)methyl]hexanenitrile. 3 agrumes. 0,05 (*) noix (écalées ou non). 0,5 fruits à pépins. 0,3 abricots. 1 cerises. 0,5 pêches (y compris les nectarines et autres hybrides) et prunes. 0,02 (*) autres fruits à noyau. 1 raisins de table et raisins de cuve, fraises (autres que fraises des bois). 0,02 (*) fruits et ronces (autres que sauvages). 1 groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis) et groseilles à maquereau. 0,02 (*) autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages. 2 bananes. 0,02 (*) autres fruits divers. 0,2 carottes. 0,02 (*) autres légumes-racines et légumes-tubercules, légumes bulbes. 0,3 tomates. 0,5 poivrons. 0,3 aubergines. 0,02 (*) autres solanacées. 0,1 cucurbitacées à peau comestible. 0 ,2 cucurbi tacées à peau non comestible. 0,02 (*) maïs doux, brassicées, légumes-feuilles et fines herbes et légumineuses potagères (fraîches). 0,5 artichauts. 0 ,02 (* ) autres légumes- t iges , champignons et légumineuses séchées. Clofentezine. 3,6-Bis(2-chlorophenyl)-1,2,4,5-tetrazine. 0,5 agrumes. 0,05 (*) noix (écalées ou non). 0,5 fruits à pépins. 0,2 prunes. 0,02 (*) autres fruits à noyau, raisins de table. 1 raisins de cuve. 2 fraises (autres que fraises des bois). 3 mûres sauvages et framboises. 0,3 autres fruits de ronce (autres que sauvages). 0,5 groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis). 0,02 (*) autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages, fruits divers. 0,02 (*) légumes-racines et légumes tubercules, légumes-bulbes. 0,3 tomates. 0 ,02 (* ) aut res so lanacées e t cucurbitacées à peau comestible. 0,1 melons. 0,02 (*) autres cucurbitacées à peau non comest ib le , ma ïs doux , brassicées. 0,02 (*) légumes-feuilles et fines herbes, légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches), champignons et légumineuses séchées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Azoxystrobine. Methyl(E)-2[2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phenyl]-3 methoxyacrylate. 1 agrumes. 0,1 (*) noix (écalées ou non). 0,05 (*) fruits à pépins et fruits à noyau. 2 raisins de table et raisins de cuve. 2 fraises (à l’exclusion des fraises des bois). 3 mûres sauvages et framboises. 0,05 (*) autres baies et petits fruits. 2 bananes. 0,05 (*) autres fruits divers. 0,2 carottes, raifort sauvage, panais, persil à grosse racine et salsifis. 0,3 céléris-raves. 0,05 (*) autres racines et tubercules alimentaires. 2 oignons de printemps. 0,05 (*) autres bulbes. 2 tomates, poivrons et aubergines. 0,05 (*) autres solanacées. 1 cucurbitacées à peau comestible. 0 ,5 cucurbi tacées à peau non comestible. 0,05 (*) maïs doux. 0,5 choux-fleurs. 0,05 (*) autres choux (développement d’inflorescence). 0,3 choux pommés. 0,05 (*) autres choux pommés, choux (développement des feuilles). 0,2 choux-raves. 3 laitues et similaires. 0 , 0 5 ( * ) é p i n a r d s e t p l a n t e s apparentées, cresson d’eau. 0,2 endives. 3 fines herbes. 1 haricots (non écossés). 0,2 haricots et pois (écossés). 0,5 pois (non écossés). 0 , 0 5 ( * ) a u t r e s l é g u m i n e u s e s potagères. 5 céleris. 1 artichauts. 0,1 poireaux. 0,05 (*) autres légumes-tiges (frais), champignons. 0,1 légumineuses séchées. Lambda-cyhalotrine. A 1 : 1 mélange de : (S) -a - cyano-3-phénoxybenzy l (Z ) - (1R ,3R) -3 (2 -ch loro-3 ,3 ,3 trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate et de (R) -a - cyano-3-phénoxybenzy l (Z ) - (1S ,3S) -3 (2 -ch loro-3 ,3 ,3 trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate. 0,2 citrons, limettes et mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides). 0,1 pamplemousses, oranges et pomelos. 0,02 (*) autres agrumes. 0,05 (*) noix (écalées ou non). 0,1 fruits à pépins. 0,2 abricots, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires). 0,1 autres fruits à noyau. 0,2 raisins de table et raisins de cuve. 0,5 fraises (à l’exclusion des fraises des bois). 0,02 (*) fruits de ronce (autres que sauvages). 0,1 groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis) et groseilles à maquereau. 0,02 (*) fruits divers, autres petits fruits et baies (autres que sauvages). 0,2 baies et fruits sauvages. 0,1 céleris-raves, radis. 0,02 (*) autres racines et tubercules alimentaires. 0,05 oignons de printemps. 0,02 (*) autres bulbes. 0,5 aubergines. 0,1 tomates, poivrons. 0,02 (*) autres solanacées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg 0,1 cucurbitacées à peau comestible. 0,05 cucurbitacées à peau non comestible. 0,05 maïs doux. 0 , 1 c h o u x ( d é v e l o p p e m e n t d’inflorescence). 0,05 choux de Bruxelles. 0,2 choux pommés. 0,02 (*) autres choux pommés. 1 choux (développement des feuilles). 0,02 (*) choux-raves. 1 laitues et similaires. 0,5 épinards. 0,02 (*) cressons d’eau, endives, a u t r e s é p i n a r d s e t p l a n t e s apparentées. 1 fines herbes. 0,2 haricots (non écossés), pois (non écossés et écossés). 0,02 (*) haricots (écossés). 0 , 0 2 ( * ) a u t r e s l é g u m i n e u s e s potagères. 0,3 poireaux, céleris. 0,02 (*) champignons de couche, légumineuses séchées, autres légumes-tiges. 0,5 champignons sauvages. (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007. B. − Ajouts de teneurs à l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de E-isomère). Ethyl(Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(1-3-dioxo-4,5,6,7-tetrahydroisoindol-2 yl)phenyl]acrylate. 0,05 (*) (p) fruits frais séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Cyhalofop butyl (somme de cyhalofop butyl et de ses acides libres). Butyl-(R)-2-[4(4-cyano-2-fluorophenoxy)phenoxy]propionate. 0,02 (*) (p) fruits frais séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,02 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Famoxadone. 3-anilino-5-methyl-5-(4-phenoxyphenyl)-1,3-oxazolidine-2,4-dione. 0,02 (*) (p) agrumes, noix (écalées ou non), fruits à pépins et fruits à noyau. 2 (p) raisins de table et raisins de cuve. 0,02 (*) (p) fruits de ronce (autres que sauvages), fraises (autres que les fraises des bois). 0,02 (*) (p) autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages et fruits divers. 0,02 (*) (p) légumes racines et légumes tubercules, légumes bulbes. 0,2 (p) tomates, aubergines. 0,02 (*) (p) autres solanacées. 0,2 (p) concombres, courgettes. 0,02 (*) (p) autres cucurbitacées à peau comestible. 0,3 (p) melons. 0,02 (*) (p) autres cucurbitacées à peau non comestible. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg 0,02 (*) (p) maïs doux, brassicées, légumes-feuilles et fines herbes, légumineuses potagères (fraîches) et l é g u m e s - t i g e s ( f r a î c h e s ) , champignons et légumineuses séchées. Florasulam. N-(2,6-di f lurophenyl) -8-f luoro-5-methoxyl(1,2,4)tr iazolo(1,5 c)pyrimidine-2-sulphonamide. 0,01 (*) (p) agrumes. 0,1 (*) (p) noix (écalées ou non). 0,01 (*) (p) fruits à pépins, fruits à noyau, baies et petits fruits et fruits divers. 0,01 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Flumioxazine. N-(7-fluoro-3,4-dihydro-3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6 yl)cyclohex-1-ene-1,2-dicarboxamide. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché. 0,05 (*) (p) légumineuses séchées. Metalaxyl-M. Methyl(R)-2-[[2,6-dimethylphenyl)methoxyacethyl]amino]propionate. 0,5 (p) agrumes. 0,02 (*) (p) noix (écalées ou non), fruits à pépins, fruits à noyau. 1 (p) raisins de table et raisins de cuve. 0,3 (p) fraises (autres que les fraises des bois). 0,02 (*) (p) fruits de ronce (autres que sauvages), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages et fruits divers. 0,1 (p) carottes. 0,02 (*) (p) autres légumes-racines et légumes-tubercules, légumes bulbes. 0,2 (p) tomates. 0,5 (p) poivrons. 0,02 (*) (p) autres légumes fruits. 0,5 (p) concombres. 0,02 (*) (p) autres cucurbitacées à peau comestible. 0,05 (p) melons et pastèques. 0,02 (*) (p) autres cucurbitacées à peau non comestible. 0,02 (*) (p) maïs doux. 0,05 (p) brocolis, choux-fleurs. 0 , 0 2 ( * ) ( p ) a u t r e s c h o u x (développement d’inflorescence). 0,05 (p) choux pommés. 0,02 (*) (p) autres choux pommés. 0,2 (p) choux non pommés. 0 , 0 2 ( * ) ( p ) a u t r e s c h o u x (développement des feuilles), choux raves. 2 (p) laitue. 0,02 (*) (p) autres laitues et similaires. 0,05 (p) épinards. 0,02 (*) (p) autres épinards et similaires, cresson d’eau. 0,3 (p) endives. 0,02 (*) (p) fines herbes, légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges ( f r a î c h e s ) , c h a m p i g n o n s e t légumineuses séchées. Picolinafène 4’-Fluoro-6-[(alpha,alpha,alpha,trifluoro-m-tolyl-)oxy]picolinanilide. 0,05 (*) (p) fruits frais séchés ou non cuits conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché. 0,05 (*) (p) légumineuses séchées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Iprovalicarbe [2-Methyl-1-[-(4-methylphenyl)ethylcarbonyl]propyl]carbamicacidiso propylester. 0,05 (*) (p) agrumes, noix (écalées ou non), fruits à pépins et fruits à noyau. 2 (p) raisins de table et raisins de cuve. 0,05 (*) (p) fraises (autres que fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvage), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages et fruits divers. 0,05 (*) (p) légumes-bulbes, légumes racines et légumes-tubercules. 1 tomate. 0,05 (*) (p) autres solanacées. 0,1 concombres, cornichons et courgettes. 0,05 (*) (p) autres cucurbitacées à peau comestible. 0,1 melons, pastèques. 0,05 (*) (p) autres cucurbitacées à peau non comestible, maïs doux et brassicées. 1 (p) laitue et scarole. 0,05 (*) (p) autres laitues et similaires, épinards et similaires, cresson d’eau, endives et fines herbes. 0,05 (*) (p) légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches), champignons et légumineuses séchées. Prosulfuron 1-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)-3-[2-3,3,3-trifluoropropyl) phenyl-sulfonyl]-urea. 0,02 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,02 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché. 0,05 (*) (p) légumineuses séchées. Sulfosulfuron. 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-[(2-ethanesulfonyl-imidazo [1,2-a]pyridine)sulfonyl]urea. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Fenhexamide 1-Methyl-cyclohexanecarboxylic acid(2,3-dichloro-4-hydroxyphenyl) amide. 0,05 (*) (p) agrumes, noix (écalées ou non), fruits à pépins. 5 (p) cerises. 2 (p) prunes. 0,05 (*) (p) autres fruits à noyau. 5 (p) raisins de table et raisins de cuve, fraises (autres que fraises des bois). 10 (p) fruits de ronces (autres que sauvages). 5 (p) myrtilles, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis), groseilles à maquereau. 0,05 (*) (p) autres petits fruits et baies (autres que sauvages), baies et fruits sauvages. 10 (p) kiwis. 0,05 (*) (p) autres fruits divers. 0,05 (*) (p) légumes-racines et légumes-tubercules, légumes bulbes. 1 (p) tomates. 0,05 (*) (p) autres solanacées, cucurbitacées à peau comestible et non comestible. 0,05 (*) (p) maïs doux, brassicées, légumes-feuilles et fines herbes, légumineuses potagères (fraîches), l é g u m e s - t i g e s ( f r a î c h e s ) , champignons et légumineuses séchées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Acibenzolar-S-méthyl. Methylbenzo[1,2,3]thiadiazole-7-carbothioate. 0,02 (*) (p) agrumes. 0,1 (*) (p) noisettes. 0,02 (*) (p) autres noix (écalées ou non), poires, autres fruits à pépins, fruits à noyau, baies et petits fruits. 0,1 (p) bananes. 0,5 (p) mangues. 0,02 (*) (p) autres fruits divers. 0,02 (*) (p) légumes-racines et légumes-tubercules, légumes bulbes. 1 (p) tomates. 0,02 (*) (p) autres solanacées, curcurbitacées à peau comestible ou non, maïs doux et brassicées. 0,02 (*) (p) légumes-feuilles et fines herbes, légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches), champignons et légumineuses séchées. Cyclanilide. acide 1-(2,4-dichloroanilinocarbonyl) cyclopropane carboxylique. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Pyraflufen-éthyl E t h y l 2 - c h l o r o - 5 - ( 4 - c h l o r o - 5 - d i f l u o r o m e t h o x y ) - 1 m e t h y l 1H-pyrazol-3-yl)-4-fluoro-phenoxyacetate. 0,02 (*) (p) agrumes. 0,1 (*) (p) noix (écalées ou non). 0,02 (*) (p) fruits à pépins, fruits à noyau, baies et petits fruits et fruits divers. 0,02 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Aminotriazole. 1H,2,4-triazol-3-ylamine. 0,01 (*) (p) agrumes, noix (écalées ou non), fruits à pépins, fruits à noyau, baies et petits fruits. 0,05 (p) olives. 0,01 (*) (p) autres fruits divers. 0,01 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Isoproturon. 3-(4-isopropylphenyl)-1,1-dimethylurée. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché et légumineuses séchées. Ethofumesate (somme de éthofumésate et des métabol i tes 2 ,3 d ihydro-3 ,3 d iméthy l -2 -oxo -benzo furane 5 -y l méthane sulphonate exprimés en éthofumésate). (±)-2-ethoxy-2,3-dihydro-3,3-dimethylbenzofuran-5ylmethanesulfonate. 0,05 (*) (p) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) (p) légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché. 0,1 (p) betteraves. 0,05 (*) (p) autres légumes-racines et légumes-tubercules, légumes bulbes, légumes-fruits, brassicées et légumes-feuilles et fines herbes. 0,05 (*) (p) légumineuses potagères (fraîches), légumes-tiges (fraîches), champignons et légumineuses séchées. Chlorfénapyr. 4-bromo-2-(4-chlorophenyl)-1-ethoxymethyl-5-trifluoromethylpyrrole 3-carbonitrile. 0,05 (*) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) légumes frais ou non cuits, à l ’ é t a t c o n g e l é o u s é c h é e t légumineuses séchées. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Fentine acétate. Triphenyltin acetate. 0,05 (*) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) légumes frais ou non cuits, à l ’ é t a t c o n g e l é o u s é c h é e t légumineuses séchées. Fentine hydroxyde. Triphenyltin hydroxyde. 0,05 (*) fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix. 0,05 (*) légumes frais ou non cuits, à l ’ é t a t c o n g e l é o u s é c h é e t légumineuses séchées. (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007. C. − Modifications de teneurs à l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Krésoxim-méthyle. Méthyl(E)-2-méthoxyimino-2-[2-(O-tolyloxyméthyl)phényl]acétate. 1 (p) fraises. Manèbe (exprimé en disulfure de carbone). Manganèse,[1,2-éthanediylbis(carbamodithioato)](2-))-. 2 radis. 1 oignons de printemps. Mancozèbe (exprimé en disulfure de carbone). Manganèse,[1,2-éthanediylbis(carbamodithioato)](2-)),mixt.with[1,2 éthanediylbis(carbamodithioato)](2-))zinc. 2 radis. 1 oignons de printemps. Métiram (exprimé en disulfure de carbone). Métiram. 2 radis. 1 oignons de printemps. Propinèbe (exprimé en disulfure de carbone). Zinc,[[1-méthyl-1,2-éthanediyl)-bis(carbamodithioato)](2)]-. 2 radis. 1 oignons de printemps. Zinèbe (exprimé en disulfure de carbone). Zinc,[1,2-éthanidiylbis(carbamodithioato)](2-))- 2 radis. 1 oignons de printemps. Chlorméquat. 2-(Chloroéthyl)triméthylammonium. 0,3 poires (TMR provisoire applicable jusqu’au 31 juillet 2006). (p) Valeur provisoire. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE D. − Modifications de teneurs à l’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 modifié Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour la substance concernée. DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Diquat. 9,10-dihydro-8a,10a-diazoniaphénanthrène. 0,05 (*) (p). Hexaconazole. (RS)-2-(2,4-Dichlorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1yl)hexan-2-ol. 0,02 (*). Myclobutanyl. 2,4-Dichlo-1-(4-nitrophényl)-2-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]hexanenitrile. 0,02 (*). Clofentezine. 3,6-Bis(2-chlorophényl)-1,2,4,5-tetrazine. 0,02 (*). 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Azoxystrobine. M é t h y l ( E ) - 2 [ 2 [ 6 - ( 2 - c y a n o p h é n o x y ) p y r i m i d i n - 4 yloxy]phényl]-3-méthoxyacrylate. 0,05 (*). Lambda-cyhalotrine. A 1 : 1 mélange de : ( S ) - a - c y a n o - 3 - p h é n o x y b e n z y l ( Z ) - ( 1 R , 3 R ) - 3 ( 2 chloro-3,3,3-trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate et de (R)-a-cyano-3-phénoxybenzyl(Z)-(1S,3S)-3(2-chloro-3,3,3 trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate. 0,02 (*). (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007. E. − Ajouts de teneurs à l’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 modifié DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de E-isomère). Ethyl(Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(1-3-dioxo-4,5,6,7-tétrahydroisoindol-2 yl)phényl]acrylate. 0,05 (*) (p). Cyhalofop butyl (somme de cyhalofop butyl et de ses acides libres). Butyl-(R)-2-[4(4-cyano-2-fluorophénoxy)phénoxy]propionate. 0,02 (*) (p). Famoxadone. 3-anilino-5-méthyl-5-(4-phénoxyphényl)-1,3-oxazolidine-2,4-dione. 0,02 (*) (p). Florasulam. N - ( 2 , 6 - d i f l u r o p h é n y l ) - 8 - f l u o r o - 5 - m é t h o x y l ( 1 , 2 , 4 ) t r i a z o l o (1,5-c)pyrimidine-2-sulphonamide. 0,01 (*) (p). Flumioxazine. N - ( 7 - f l u o r o - 3 , 4 - d i h y d r o - 3 - o x o - 4 - p r o p - 2 - y n y l - 2 H 1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ene-1,2-dicarboxamide. 0,05 (*) (p). Métalaxyl-M. Méthyl(R)-2-[[2,6-diméthylphényl)méthoxyacéthyl]amino]propionate. 0,02 (*) (p). Picolinafène. 4’-Fluoro-6-[(alpha,alpha,alpha,-trifluoro-m-tolyl-)oxy]picolinanilide. 0,05 (*) (p). Iprovalicarbe. [ 2 - M é t h y l - 1 - [ - ( 4 - m é t h y l p h é n y l - é t h y l c a r b o n y l ] p r o p y l ] ) carbamicacidisopropylester 0,05 (*) (p). Prosulfuron. 1 - ( 4 - m é t h o x y - 6 - m é t h y l - 1 , 3 , 5 - t r i a z i n - 2 - y l ) - 3 - [ 2 - 3 , 3 , 3 trifluoropropyl)-phényl-sulfonyl]-urea. 0,02 (*) (p). Sulfosulfuron. 1 - ( 4 , 6 - d i m é t h o x y p y r i m i d i n - 2 - y l ) - 3 - [ ( 2 - é t h a n e s u l f o n y l imidazo,[1,2-a]pyridine)sulfonyl]urea 0,05 (*) (p). Fenhexamide. 1 - M é t h y l - c y c l o h e x a n e c a r b o x y l i c a c i d ( 2 , 3 - d i c h l o r o - 4 hydroxyphényl)-amide. 0,05 (*) (p). Acibenzolar-S-méthyl. Méthylbenzo[1,2,3]thiadiazole-7-carbothioate. 0,02 (*) (p). Cyclanilide. acide 1-(2,4-dichloroanilinocarbonyl) cyclopropane carboxylique. 0,05 (*) (p). Pyraflufen-éthyl. E t h y l 2 - c h l o r o - 5 - ( 4 - c h l o r o - 5 - d i f l u o r o m é t h o x y ) - 1 m é t h y l 1H-pyrazol-3-yl)-4-fluoro-phénoxyacétate. 0,02 (*) (p). Aminotriazole ou Amitrole. 1H,2,4-triazol-3-ylamine. 0,01 (*) (p). Isoproturon 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée. 0,05 (*) (p). Ethofumésate (somme de éthofumésate et des métabol i tes 2 ,3 d ihydro-3 ,3 d iméthy l -2 -oxo -benzo furane 5 -y l méthane sulphonate exprimés en éthofumésate). (+-)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5-ylméthanesulfonate. 0,05 (*) (p). 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Chlorphénapyr. 4 - b r o m o - 2 - ( 4 - c h l o r o p h é n y l ) - 1 - é t h o x y m é t h y l - 5 trifluorométhylpyrrole-3-carbonitrile. 0,05 (*). Fentine acétate. Triphényltin acétate. 0,05 (*). Fentine hydroxyde. Triphényltin hydroxyde. 0,05 (*). (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D’ORIGINE VÉGÉTALE F. − Ajouts de teneurs à l’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 modifié DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de E-isomère). Ethyl(Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(1-3-dioxo-4,5,6,7-tétrahydroisoindol-2 yl)phényl]acrylate. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Cyhalofop butyl (somme de cyhalofop butyl et de ses acides libres). Butyl-(R)-2-[4(4-cyano-2-fluorophénoxy) phénoxy]propionate. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. 0,05 (*) (p) thé. 0,05 (*) (p) houblon. Famoxadone. 3-anilino-5-méthyl-5-(4-phénoxyphényl)-1,3-oxazolidine-2,4-dione. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. 0,05 (*) (p) thé. 0,05 (*) (p) houblon. Florasulam. N-(2,6-di f lurophényl) -8-f luoro-5-méthoxyl(1,2,4)tr iazolo(1,5 c)pyrimidine-2-sulphonamide. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Flumioxazine. N-(7-fluoro-3,4-dihydro-3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin 6-yl)cyclohex-1-ene-1,2-dicarboxamide. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Métalaxyl-M Méthyl(R)-2-[[2,6-diméthylphényl)méthoxyacethyl]amino]propionate. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. 0,05 (*) (p) thé. 10 (p) houblon. Picolinafène. 4’-Fluoro-6-[(alpha,alpha,alpha,-trifluoro-m-tolyl-)oxy]picolinanilide. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Iprovalicarbe. [2-Méthyl-1-[-(4-méthylphényl)éthylcarbonyl]propyl]carbami cacidisopropylester. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Prosulfuron. 1-(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazin-2-yl)-3-[2-3,3,3-trifluoropropyl) phényl-sulfonyl]-urea. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Sulfosulfuron. 1-(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl)-3-[(2-éthanesulfonyl-imidazo[1,2 a]pyridine)sulfonyl]urea. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Fenhexamide. 1 - M é t h y l - c y c l o h e x a n e c a r b o x y l i c a c i d ( 2 , 3 - d i c h l o r o - 4 hydroxyphényl)-amide. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Acibenzolar-S-méthyl. Méthylbenzo[1,2,3]thiadiazole-7-carbothioate. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. 0,05 (*) (p) thé. 0,05 (*) (p) houblon. Cyclanilide. acide 1-(2,4-dichloroanilinocarbonyl) cyclopropane carboxylique. 0,2 (p) graines de coton. 0 , 0 5 ( * ) ( p ) a u t r e s g r a i n e s oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Pyraflufen-éthyl. Ethyl2-chloro-5-(4-chloro-5-difluorométhoxy)-1méthyl-1H-pyrazol 3-yl)-4-fluoro-phénoxyacétate. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. 0,05 (*) (p) thé. 0,05 (*) (p) houblon. Aminotriazole ou Amitrole. 1H,2,4-triazol-3-ylamine. 0,02 (*) (p) graines oléagineuses. 0,02 (*) (p) thé. 0,02 (*) (p) houblon. Isoproturon. 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Ethofumésate (somme de éthofumésate et des métabol i tes 2 ,3 d ihydro-3 ,3 d iméthy l -2 -oxo -benzo furane 5 -y l méthane sulphonate exprimés en éthofumésate). (±)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5ylméthanesulfonate. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Chlorphénapyr. 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-éthoxyméthyl-5-trifluorométhylpyrrole 3-carbonitrile. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) thé. 0,1 (*) houblon. Fentine acétate. Triphényltin acétate. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) thé. 0,1 (*) houblon. Fentine hydroxyde. Triphényltin hydroxyde. 0,1 (*) (p) graines oléagineuses. 0,1 (*) thé. 0,1 (*) houblon. (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007. G. − Modifications de teneurs à l’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour la substance concernée. DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Diquat. 9,10-dihydro-8a,10a-diazoniaphénantrène. 0,5 graines de colza. 0,1 (*) (p) fèves de soja. 5 (p) graines de lin. 0,1 (*) (p) autres graines oléagineuses. 0,1 (*) (p) thé. 0,1 (*) (p) houblon. Azoxystrobine. Méthyl(E)-2 [2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl ] 3-méthoxyacrylate. 0,5 graines de colza, fèves de soja. 0,05 (*) autres graines oléagineuses. 0,1 thé. 20 houblon. Hexaconazole. (RS)-2-(2,4-Dichlorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1yl)hexan-2-ol. 0,05 (*) graines oléagineuses, thé, houblon. 18 septembre 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 25 sur 88 . . DÉNOMINATION USUELLE D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Myclobutanil. 2,4-Dichlo-1-(4-nitrophényl)-2-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]hexanenitrile. 0,05 (*) graines oléagineuses, thé. 2 houblon. Clofentezine. 3,6-Bis(2-chlorophényl)-1,2,4,5-tétrazine. 0,05 (*) graines oléagineuses, thé, houblon. Lambda-cyhalotrine. A 1 :1 mélange de : (S)-a-cyano-3-phénoxybenzyl(Z)-(1R,3R)-3(2-chloro 3,3,3-trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate et de (R) -a -cyano-3-phénoxybenzyl (Z) - (1S,3S) -3 (2 -ch loro-3 ,3 ,3 trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropane-carboxylate. 0,02 (*) graines oléagineuses. 1 thé. 10 houblon. (*) Indique la limite de quantification. (p) Valeur provisoire : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.