Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides. admissibles sur ou dahs certains produits d'origine végétale · NOR : ECOC9400062A Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, 'de la santé et de la ville, le ministre de l'économie, le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du conunerce extérieur et le ministre de l' agricuhure et de la pêche, Vu la directive (C.E.E.) n° 76-895 du 23 novembre 1976 modifiée concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pes ticides sur et dans .les fruits et légumes ; Vu la directive (C.E.E.) n° 90-642 du 27 novembre 1990 concer nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes; Vu la directive (C.E.E.) n° 93-58 du 29 juin 1993 modifiant l'annexe II de la direclive (C.E.E.) n° 76-895 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, ainsi que l'annexe de la directive (C.E.E.) n° 90-642 concemam la fixation de teneurs maximales pour les rési dus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une pre mière liste de teneurs maximales ; Vu le code de la consommalion, et notamment son article L. 214-1; Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R.5149 et suivants; Vu la loi du 2 novembre 1943, validée et modifiée, relative à l'organisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage agri cole; Vu le décret n° 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du l"' août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de pro duits utilisés en agriculture et en élevage, pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ; Vu le décret n° 88-1231 du 29 décembre l 988 relatif à certaines substances et préparations dangereuses ; Vu l'arrêté du 25 février 1975 modifié relatif à l'application des produits antiparasitaires à usage agricole ; Vu l'arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine; Vu l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en rési dus de pesticides admissibles sur ou dans cert;uns produits d'origine végétale; Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 10 décembre 1993 ; Vu l'avis de l'Académie nationale de médecine en date du 22 mars 1994, Arrêtem: Art. l". - Au premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé, les mots:« dans l'annexe II pour les fruits et légumes et dans l'annexe III pour les pommes de terre )> sont remplacés par : « dans l'annexe li pour les fruits et légumes, dans l'annexe Ill pour les pommes de terre et dans l'annexe IV pour les autres produits d'origine végétale)>, Art. 2. - L'annexe Ide l'arrêlé du 5 août 1992 susvisé est modi fiée confonnément à l'annexe I du présent arrêté. Art. 3. - L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée confonnément aux rubriques Il.A et 11.B de l'annexe II du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 su~visé est complétée confonnément à la rubrique II.C de l'annexe II du présent arrêté. Art. 4. - L'annexe III de l'arrêti du 5 août 1992 susvisé est modifiée confonnément à la rubrique III.A de l'annexe Ill du présent arrêté. L'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est complétée conformément à la rubrique 111.B de l'annexe III du présent arrêté. Art. 5. - Les annexes de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont complétées par une annexe IV « Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale» figurant à l'annexe IV du présent arrêté. Art. 6. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des s1ratégies industrielles et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de' l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 10324 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17 juillet 1994 Fait à Paris, le 16 juin 1994. Le ministre de l'industrie, des postes Le ministre de l'économie, Pour le ministre et par délégation : et télécommunications et du commerce extérieur, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, C. BABUSIAUX Le directeur général des stratégies industrielles, D. loMBARD Le miniStre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation : Pour le ~nistre et par délégation : Le direcreur général de la santé, J.-F. GIRARD Le direcreur général de· l'alimentation, P. GUERIN ANNEXE I LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE L'annexe I de l'arrêté du 5 aoOt 1992 est modifiée comme suit: 1 ° Le Nota est remplacé par : « Nora. - Les produits réfrigérés, surgelés ou congelés sont assimilés aux produiLS frais et, dans le cas de fruits et légumes séchés, il est tenu compte des dispositions du deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté. ~ 2° Les dispositions du tableau relatives aux olives et aux graines oléagineuses sont remplacées par les dispositions suivantes : DÉSIGNATION DES GROUPES COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS PARTIE OU PRODUIT à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus viJ FRUITS DIVERS. Olives. Fruits entiers sans pédoncule (le cas échéant) et sans terre (le cas échéant) (rincer à l'eau courante). (Le reste sans changement.) 4. Graines oféagineuses. Graines de tournesol. Graines entières avec ou sans coque. (le reste sans changement.) ANNEXE Il LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES Il. - A. - Modifications de l'annexe Il de l'arrêté du 5 aoilt 1992: DÉNOMINATION USUELLE ABAMECTIN. ACÉPHATE. ALPHAMÉTHRINE. BENOMYL, CARBENDAZIME, TH 10 PH AN A TE-MÉT HYL, !somme exprimée en CARBEN• DAZIMEI. BIFENTHRINE. BINAPACRYL. DÉNOMINATION CHIMIQUE Mélange contenant 80 % d'Avermeetin 8/a et 20 % d'Avermeetin Blb. Acétylthiophosphoramidate de O,S - diméthyle Mélange équimoléculaire des isomères (1R - cis)S et {15- cis)R de 3 - {2,2 Oichlorovinyl) - 2,2 • diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano • 3 • phénoxybenzyle. 1 • IButylcarbamoyl) benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. Benzlmidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. 4,4' - lo • Phénylènel bis 13 - thioallophanatel de diméthyle. 12) - l1RS, 3 RSJ - 3 - 12 chloro • 3,3,3 - trifluoroprop-1-ényl) - 2,2 - diméthyl cyclopropanecarboxylate de 2 • méthylbiphényl · 3 · ylméthyle. 3 • Méthylcrotonate de 2 • sec• butyl • 4,6 - dinitrophényle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) la teneur est remplacée par: 0,02 fraise, cucurbitacées, solanacées. 0,01 poire. Les teneurs sont remplacées par : 2 choux pommés. 1 agrumes, fruit à pépins, pêche, prune, artichaut, autres choux, laitue, pois. 0,5 tomate. 0,02 autres fruits et légumes. Cette substance est radiée de la liste (voir CYPfRMÉTHRINEJ. Les teneurs sont remplacées par: 5 agrumes. 2 fruits à pépins, raisin. 1 banane {fruit entier}, fruits à noyau, champignon, poivron, tomate. 0,5 aubergine, banane (pulpe), courge, melon. 0,2 pois. 0,1 autres fruits et légumes. La teneur« 0,1 fruits à noyau et à pépins, autres légumes» est remplacée par: 0,2 pêche. 0, 1 cerise, fruits à pépins, artichaut, melon, pois, tomate. {le reste sans changement.) Les teneurs sont remplacées par: 0,05 fruits et légumes. 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE BIORESMÉTHRINE. BROMOPHOS-ÉTHYL. BROMURE DE METHYLE. BUPROfÙINE. CAMPH~CHLORE. CAPTAFOL. CARBENDAZIME. CHLORBENSIDE (y compris les analogues oxydés}. CHLOROTHALONIL. CHLORPYRIPHOS-ÉTHYL. CHLORPYRIPHOS-MÉTHYL. CYFLUTHRINE. CYPERMÉTHRINE (somme des isomères). CYROMAZINE (y compris la méla mine}. DDT (somme des isomères pp'· DDT, op'-DDT, pp'-DDE, pp' TDEJ. DELTAMÉTHRINE. DINOCAP (y compris les dérivés dinitrooctylphénols exprimés en DINOCAPJ. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE I1R, 3RI • 2,2 • Diméthyl • 3 · 12 • méthylprop • 1 · ényl) cyclopropanecar boxylate de 5 • benzyl • 3 · furylméthyle. Thiophosphate de O • 4 • bromo • 2,5 · dichlorophényle et de 0,0 • diéthyle. Bromométhane. 2 - tert - Butylimino - 3 , isopropyl • S • phényl • 1,3,5 - thiadiazine - 4 • one. Composé de réaction de camphènes chlorés contenant 67 à 69 % de chore. N • 11,1,2,2. Tétrachloroéthylthio) cyclohex • 4 • ène • 1,2 • dicarboximide. Benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. Sulfure de 4 . chlorobenzyle et de 4 • chlorophényle. T étrachloroisophtalonitrile. Thiophosphate de O • 3, 5, 6-trichloro-2-pyridyle et de O,l)<liéthyle. Thiophosphate de O • 3, 5, 6-trichloro-2-pyridyle et de 0,l)<liméthyle. (1 RS, 3 RS; 1 RS, 3 SR/ · 3 • 12,2 · Dichlorovinyl) · 2,2 • diméthylcyclopro panecarboxylate de {RS/ • • · cyano · 4 • fluoro • 3 • phénoxybenzyle. 11 RS, 3 RS; 1 SR, 3 RS/ · 3 • 12,2 · Dichlorovinyl) • 2.2 • Diméthylcyclopro pane-carboxylate de {RS/ • • · cyano • 3 · phénoxybenzyle. N - Cyclopropyl - 1, 3, 5 - triazine - 2, 4, 6 • triamine. Ensemble des isomères de 1,1,1- Trichloro • 2,2-bis (chlorophényl) éthane. 11 R, 3 RI . 3. 12,2 • Dibromovinyf) • 2;2 • Diméthylcyclopropanecarboxylate de /SI • • • cyano • 3 • phénoxybenzyle. Ensemble des isomères de réaction de Crotonate de 2,6 - dinitro - 4 - octvl phényle et de Crotonate de 2,4 - dinitro - 6 - octylphényle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 10325 La teneur « 0, 1 tomate II est remplacée par: 0, 1 solanacées. (Le reste sans change ment.) La teneur est remplacée par : 0,05 fruits et légumes. La teneur est remplacée par: 0, 1 abricot, noix, pêche, prune, légumi neuses séchées. 0,05 autres fruits et légumes. La teneur « 0,2 tomate II est remplacée par: 0,2 solanacées. La teneur 8St remplacée par: 0, 1 fruhs et légumes. La teneur est remplacée par: 0,02 fruits et légumes. Les teneurs sont supprimées et remplacées par la mention: «voir BENOMYL •· Cette substance est radiée de la liste. Les teneurs sont remplacées par : 2 airelle canne-berge, pois, solanacées. 1 raisin, concombre, melon. 0,5 légumes-bulbes, choux de Bruxelles. 0,2 banane. 0,02 haricot vert. 0,01 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 2 kiwi. 0,5 fruits à pépins, raisin, solanacées. 0,3 agrumes. 0,2 fraise, fruits à noyau. 0, 1 carotte. 0,05 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 0,5 fraise, fruits à pépins, solanacées. 0,2 raisin. 0,05 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 0,5 abricot, amande, cerise, châtaigne, figue, kiwi, noix. 0,2 fruits à pépins, ail. 0,01 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplac~s par: 2 abricot, agrumes, baies et fruits sau vages, pêche, fines herbes, laitue et simi laires. 1 cerise, fruits à pépins, prune, cham pignon sauvage, choux feuillus. 0,5 fruits de ronces, raisin, artichaut, choux à inflorescence, choux pommés, épinard et similaires, haricot, poireau, solana cées. 0,2 chou-rave, cucurbitacées à peau comes tible. 0, 1 légumes-bulbes. 0,05 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 10 champignons. 1 carotte, concombre, courgette, oignon, pois, solanacées. La teneur est remplacée par: 0,05 fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par : 1 légumineuses séchées. 0,5 choux feuillus, épinard et similaires, fines herbes, laitue et similaires. 0,2 groseille, groseille à maquereau, arti chaut, haricot, mais doux, solanacées. 0, 1 fruits à noyau et à pépins, olive, raisin, choux à inflorescence, choux pommés, cucurbitacées à peau comestible, légumes-bulbes, pois. 0,05 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par : 0,1 fruits, carotte, concombre, cornichon, courgette, mâche, pois. 10326 DÉNOMINATION USUELLE DIOXATHION. DITHIOCARBAMATES (exprimés en Disulfure de carbone). ESFENVALÉRATE. ÉTHIOPHENCARBE (y compris les sulf9xyde et sulfone exprimés en ETHIOPHENCARBEI. FENVALÉRATE (somme des iso mères). FLUROCHLORIOONE (cette déno miriation usuelle remplace FLUOROCHLORIDONEI. FLUVALINATE. IMAZALIL. IPRODIONE. ISOXABEN. LAMBOA-CYHALOTHRINE. MÉTHAMIOOPHOS. MYCLOBUTANIL. OXAOIXYL. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE Di (drrhiophosphatel de 5, 5' - 11,4 - dioxane - 2,3 - diylel et de 0, 0, O', O' tétraéthyle. Complexes métalliques des Ethyl~ne - bis (dithiocarbamate) et Méthylène bis idithiocarbamatel; PROPINEBE ; THIRAME. . / (5) - 2 - (4 - ChlorophénylJ - 3 - méthylbutyrate de (5) - • - cyano - 3 phénoxybenzyle. Méthy~arbamate de• - éthylthio - o - tolyle. (R5) - 2 - 14 - Chlorophényl} - 3 - méthylbutyrate de (R5/ - o - cyano - 3 phénoxybenzyle. La dénomination chimique est inchangée. N - 12 - Chloro - o, o, o - trifluoro - p - tolyll - D - valinate de (R5/ - • cyano - 3 - phénoxybenzyle. Oxyde d'allyle et de 1 - 12,4 - dichlorophényll - 2 - imidazole - 1 - yléthyle. 3 - (3,5 - Oichlorophényl) - N - isopropyl - 2,4 - dioxoimidazolidine - 1 carboxamide. N - (3 - (1 - Ethyl - 1 - méthylpropylJ isoxazole - 5 • yl} - 2,6 - diméthoxyben zamide. Isomères (5/ (Z/ - (1R, 3R/ et (Ri (Z/ - 115, 35/ de 3 - 12 - Chloro - 3,3,3 - tri fluoropropényl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a- cyano - 3 phénoxybenzyle. Thiophosphoramidate de O,S - diméthyle. 2 - p - chlorophényl-2-{1 H-1,2,4-triazole - 1 - ylméthyl) hexanenitrile. 2 - Méthoxy - N - (2 - oxo 1,3 - oxazolidine - 3 - yl) acet - 2' ,6' - xylidide. 17 juillet 1994 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) les teneurs sont remplacées par: 0,05 fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 5 fines herbes, laitue et similaires. 2 abricot, fraise, fruits à pépins, orange, pêche, raisin, cucurbitacées à peau non comestible, solanacées. 1 autres agrumes, cerise, prune. 0,5 choux, cucurbitacées à peau comes tible, légumes-bulbes, légumes-tiges. 0,2 endive, légumes-racines . 0,1 noix. 0,05 autres fruits et légumes. Cette substance est radiée de la liste (voir FENVALERATEJ. La teneur est remplacée par : 2 abricot, fruits à pépins, pêche, prune, artichaut, choux, laitue et similaires, pois. La teneur est remplacée par: 1 fruits à pépins, raisin, choux à inflores cence, choux chinois, tomate. 0,5 fruits à noyau, courge, pastèque. 0,2 concombre, melon, poivron. 0,05 autres fruits et légumes. les teneurs sont inchangées. Cette substance est radiée de la liste (voir TAU-FLUVALINATE (Il. C.11. la teneur 1e 2 cucurbitacées» est remplacée par: 0,2 cucurbitacées à peau comestible. les teneurs suivantes sont ajoutées: 5 fruits à pépins. 0,02 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 10 fraise, fruits à pépins, groseille, groseille à maquereau, myrtille, raisin, fines herbes, laitue et similaires. 5 fruits à noyau, fruits de ronces, kiwi, choux pommés, haricots, légumes bulbes, solanacées. 2 carotte, cucurbitacées à peau comestible. 1 endive. 0,5 pois. 0,2 légumineuses séchées. 0, 1 chou-rave. 0,02 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par : 0,02 fruits à noyau et à pépins, groseille, kiwi, raisin, asperge, légumes-bulbes. Les teneurs sont remplacées par: 1 épinard. 0,5 cresson alénois, laitue et similaires. 0,2 fraise, fruits à noyau et à pépins, raisin, artichaut, céléri, choux pommés, cucurbi tacées à peau comestible, haricot, légumes-bulbes, poireau, solanacées. 0,1 framboise, groseille, choux-fleurs. 0,05 choux de Bruxelles. 0,02 melon. 0,01 betterave potagère, carotte, haricot écossé, maïs. doux, pois, radis. les teneurs sont remplacées par : 1 concombre. 0,5 choux pommés, tomate. 0,3 fruits à noyau et à pépins, raisin. 0,2 agrumes, aubergine, laitue. 0,01 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 0,3 fruits à noyau. 0,2 fraise, fruits à pépins, raisin, c.ucurbita• cées. la teneur « 0,2 laitue» est remplacée par: 1 laitue, endive (le reste est inchangé). 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE PERMÉTHRINE (somme des iso mères). PROCYMIDONE. PROPARGITE. THIOPHANATE-MÉTHYL (exprimé en CARBENDAZIMEI. TRIAOIMÉNOL. TRICHLORONATE. VINCLOZOLINE lsomme de VIN CLOZOLINE et de tous les métabolites se dégradant en 3,5-0ichloroaniline, exprimés en VINCLOZOLINEI. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 11 R5, 3 R5; t R5, 3 5R)-3 - 12,2 · Dichlorovinyl) • 2,2 · diméthylcyclopro panecarboxylate de 3 - phénoxybenzyle. Il - (3,5 - Dichlorophényl) - 1,2 - diméthylcyclopropane - 1,2 - dicarboxi mide. Sulfite de 2 - 14 - lert - butylphénoxy) cyclohexyle el de prop- 2 - ynyle. 4,4' - (o - Phénylènel bis 13 - thioallophanate) de diméthyle. 1 - 14 - Chlorophérroxy) - 3,3 - diméthyl - 1 - llH- 1,2,4, - triazole - 1 yll butan - 2 - ol. ' Ethylthiophosphonate de O - 2,4,5 - trichlorophényle et de O - éthyle, (RS) - 3 - {3,5 - Dichlorophényl) - 5 - méthyl - 5 - vinyl - 1,3 - oxazolidine 2,4 - diane. Il. - B. - Compléments à l'annexe Il de l'arrêté du 5 aoOt 1992: DÉNOMINATION USUELLE BÉNALAXYL. BENTAZONE. BENZOXIMATE. BÉTACYFLUTHRINE. CLOFENTÉZINE. CYPROCONAZOLE. DIÉTHOFENCARB. DIFÉNOCONAZOLE. DIFLUBENZURON. DINICONAZOLE. OIURON. FENBUTATIN OXYDE. FENPROPATHRINE. FLUTRIAFDL. HYDRAZIDE MALÉIQUE IHYDRA ZIDE MALÉIQUE libre et conju gué ~xprimés en HYDRAZIDE MALEIQUE!. DÉNOMINATION CHIMIQUE II-Phénylacéthyl-11-2,6-xylyl-DL-alaninate de méthyle. 3 · lsopropyl - 1H -2,1,3 - benzothiadiazine - 4 I3H)- one 2,2 -dioxyde. Benzoate de 3 - chloro - a - éthoxyimino - 2,6 • diméthoxybenzyle. Isomères llR - cislS + 115 • cislR et (1R- trans)5 + 115 · translR de 3 • 12,2 Dichlorovinyl) •. 2,2 • diméthylcyclopropanecarboxylate de o. • cyano - 4 fluoro - 3 - phénoxybenzyle. 3,6-Bisl2-chlorophényl)-1, 2,4,5-tétrazine. I2R5, 3RS) • 2-14 • ChlorophénylJ - 3 - cyclopropyl -1 - (1H -1,2,4 • triazole 1 - yll butan - 2 - ol. 3,4 - Diéthoxyphénylcarbamate d'isopropyle. 1 -112 • 12 - Chloro - 4 • (4 - chlorophénoxy) phényl)- 4 · méthyl • 1,3 - dioxo lane - 2 - yl) méthyl) - 1H - 1,2,4 • triazole."' 1 - 14 - Chlorophényl) - 3 - (2,6 • difluorobenzoyll urée. If) - (R5J -112,4 - Oichlorophényll - 4,4 · diméthyl · 2 · 11H · 1,2,4 - triazole 1 - yll pent - 1 -én - 3 • ol. 3 · (3,4 • Dichlorophényl) - 1,1 • diméthylurée. Oxyde de bis )tri 12 - méthyl • 2 • phénylpropyl) étain). 2,2,3,3 - Tétraméthylcyclopropanecarboxylate de (RSI • a - cyano - 3 - phé noxybenzyle. a - 12 - Fluorophényl) - a-I4 - fluorophényl) - lH-1,2,4 - triazole -1- éthanol. 6 - Hydroxy - 2 H - pyridazine - 3 - one. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) Les teneurs sont remplacées par: f0327 2 céleri, fines herbes, laitue et similaires, rhubarbe. 1 fruits à noyau et à pépins, kiwi, raisin, choux feuillus, épinard et similaires. 0,5 agrumes, haricot, poireau, solanacées. 0, 1 amande, céleri-rave, choux fleurs, cucurbitacées, mais doux, pois, radis. 0,05 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 10 framboise. 5 fraise, kiwi, raisin, end.ive, laitue et simi laires. 2 fruits à noyau, haricot, solanacées. 1 cucurbitacées. 0,2 légumes-bulbes. 0,05 noix. 0,02 autres fruits et légumes. La teneur « 5 raisin II est remplacée par: 2 raisin. La mention II voir CARBENDAZIME II est remplacée par: voir BENOMYL. La teneur « 1 autres fruits, cucurbitacées • est remplacée par: 1 abricot, prune, melon. Cette substance est radiée de la liste. Les teneurs sont remplacées par: 10 kiwi. 5 airelle, fraise, fruits de ronces, raisin, lai tue et similaires. 3 solanacées. 2 abricot, pêche, chou chinois, endive, hari cot pois. 1 fruits à pépins, cucurbitacées, légumes· bulbes. . 0,5 cerise. 0,05 autres fruits et légumes. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,2 oignon, tomate. 0,05 haricot. 1 prune. 0,2 prune. 0,05 poire, pois. 0, 1 concombre. 0, 1 abricot, pomme, pêche. 0,05 prune. 0,5 solanacées, cucurbitacées à peau comestible, melon. 0,2 échalote. 0, 1 haricot, pois. 0,5 tomate. 0, 1 mais doux. 0,05 pois. 0,02 asperge. 2 champignon. 0,05 noix. 0,02 banane. 0,1 pomme. 0,5 melon, 0,5 fraise. 0,05 endive. 1 autres fruits et légumes. ISOPHENPHOS (y compris l'ana- N - lsopropylthiophosphoramidate de O - éthyle et de 0- 2 - isopropoxycar- 0,05 choux, endive, haricot, mais doux. · logue oxydél. bonylephényle. 10328 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) . MÉTALAXYL N · 12 • Méthoxyacétyll • N · 12,6 • xylyl) - DL - alaninate de méth~e. 0,2 concombre, cornichon. MÉTHIDATHION. D~hiophosphate de S - 2,3 -dihydro -5 -méthoxy - 2 -oxo - 1,3,4 - thiadiazole 0,5 raisin. 3 - ylméth~e et de 0,0 - diméthyle. NORFLURAZONE. , • Chloro • 5 - méthylamino - 2 • !a. a, a - trifluoro - m - tolylJ pyridazine - 3 0,05 abricot, prune. I2HI - one. P!:NCONAZOLE. 1 - 12,4 - Dichloro • B • prop~phénétyll - 1 H - 1,2,4 - triazole. 0,05 melon. PENDIMÉTHALINE. N • 11 - Eth~propyll - 2,6 - din~ro - 3,4 - xylidine. 0,05 choux-fleurs. PROPAMOCARBE. 3 - (Oiméthylaminol propylcarbamate de propyle. 3 endive. 2 concombre. PROPAOUIZAFOP. IRI -2 - 14 - 16 - IChloroquinoxaline - 2 - yloxyl phénoxyl) propionate de 2 (lisopro~idènaminol oxy] éthyle. 0.05 pois. TRALOMÉTHRINE. l1R, 3SI - 2,2-Diméthyl - 3-[IRSI - 1,2,2,2 - tétrabromoéthyll cyclopropane carboxylate de [SI - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. 0, 1 pêche, choux pommés. IL - C. - Liste des teneurs maximales ajoutées à l'annèxe li de l'arrêté du.5 août 1992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mglkgJ ACLONIFEN. 2-Chlorc,.6-nitro-3-phénoxyaniline. 0,05 lentille. 0,02 légumes-bulbes, mais doux. 1,3-DICHLOROPROPÉNE. t,3-Dichloropropène. 0, 1 ail, carotte, céleri, choux, laitue, oignon. 0,01 fraise, aubergine, poivron. DIMÉTHOMORPHE. lf.Zl-4-I3-I4-Chlorophén~l-3-I3,4-diméthoxyphényll acryloyl]morpholine. 2 raisin. DINOTERBE. 2-tel!-Butyl-4,6-dinitrophénol. 0,02 mais doux. DITHIANON. 5, t O-Dihydro-5, 10-dioxonaphtof 2.3-bl-1,4-dnhiine-2,3-dicarbonnrile. 1 fruits à pépins. ÉTHOFUMÉSATE. (:t)Méthanesulfonate de 2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofurane-5-yle. 0,05 haricot, GL YPHOSATE. N-IPhosphonométhyl) glycine. 50 champignon sauvage. 0, 1 autres fruits et légumes. HALOXYFOP-R-MÉTHYL. IRJ-2-I4-I3-Chloro-5-trinuorométhyl-2-pyridyloxyJ phénoxy]propionate de 0,01 raisin. méthyle. HÉXAFLUMURON. 1-I3,5-Dichloro-4-I1, 1,2,2-tétrafluoroéthoxylphényll-3-I2,6-difluoro-benzoyll 0,5 fruits à pépins. urée. ORYZALIN. 3,5-Dinitro-N ',N '-dipropylsulf an ilamide. 0,02 fruits à noyau et à pépins, kiwi, raisin. TAU-FLUVALINATE. N - 12 - Chloro - a, a, a-trifluoro - p - tolyl) - D - valinate de IRSI - a-qano - 1 laitue et autres salades. 3 - phénoxybenzyle. 0,5 raisin, poireau. 0,2 fru~ à pépins. 0, 1 abricot, pêche, tomate. 0,02 carotte, choux-fleurs, choux pommés, melon, pois. TÉBUFENPYRAD. N-I4-tel!-Butylbenzyll-4-<hloro-3-éthyl-1-méthylpyrazole-5-carboxamide. 0,2 pomme. TERBUTRYNE. N 1-tert-Butyl-N '-éthyl-6-méthylthio-1,3,5-triazine-2,4-diami ne. 0,02 pois. ANNEXE 111 LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE III. - A. - Modifications de l'annexe III de l'arrêté du 5 aoOt 1992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ALPHAMÉTHRINE. Mélange équimoléculaire des isomères l1R - cisl Set I1S - cisJ R de 3 -12,2 - Cette subst~nce est radiée de la liste (voir Oichlorovinyl) • 2,2 • diméthylcyclopropanecarboxylate de a • cyano • 3 • CYPERMETHRINEI. phénoxybenzyle. DELTAMÉTHRINE. l1R, 3R) - 3 - 12,2 - Dibromovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de ISJ - a -cyano - 3 - phénoxybenzyle. la teneur « 0, 111 est remplacée par: 0,05. ESFENVALÉRATE. ISJ • 2 · I4-Chlorophényl) - 3 - méthylbutyrate de ISJ - a - cyano - 3 - phé- Cette sub5Jance est radiée de la liste (voir noxybenzyle, FENVALERATEI. III. - B. - Liste des teneurs maximales ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ACÉPHATE. Acétylthiophosphoramidate de O,S - diméthyle. 0,02. AMINOTRIAZOLE. 1,2,4 • Triazole - 3 - ylamine. 0,05. ATRAZTNE. 6 : Chloro • N1 • éthyl • N' • isopropyl - 1,3,5 - triazine - 2.4 - diamine. o. t. BÉTACYFLUTHRINE. Isomères l1R - cisl S + I1S - cisl R et l1R - transi S+ I1S - transi R de 3 - 12,2 0,05. Dichloroviny1J - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a • cyano • 4 fluoro - 3 • phénoxybenzyle. 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE BINAPACRYL. BROMOPHOS-ÉTHYL. BROMURE DE MÉTHYLE. CAMPHÉCHLORE. CAPTAFOL. CHLOROTHALONIL. CHLORPYRIPHOS-ÉTHYL. CHLORPYRIPHOS-MÉTHYL. DDT (somme des isomères pp' DDT.op' -DDT.pp' -ODE.pp' TDE). DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE. DICHLORPROP. DINOSÈBE. DIOXATHION. ENDRINE !somme de ENDRINE et de la Deltacétoendrine). FENCHLORPHOS ly compris l'analogue oxydé). FÉNITROTHION. FENVALÉRATE !somme des iso mères). FLUROCHLORIDONE !cette déno mination usuelle remplace FLUOROCHLORIDONE). GLYPHOSATE. HEPTACHLORE ly compris l'ana logue oxydé). HYDRAZIDE ,MALÉIQUE IHYDRA ZIDE MALEIQUE libre et conju gué exprimés en HYDRA?IDE MALEIQUE). IMAZALIL. IPRODIONE. MÉTHAMIDOPHOS. PERMÉTHRINE !somme des iso mères). PROCYMIDONE. PROPAMOCARBE. 2.4.5-T. TEPP. VINCLOZOLINE !somme de VIN CLOZOLINE et de tous les métabolites se· dégradant en 3,5-Dichloroaniline, exprimés en VINCLOZOLINE). JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DENOMINATION CHIMIQUE 3 - Méthylcrotonate de 2 - sec - butyl - 4,6 - dinitrophényle. Thiophosphate de 0 - 4 - bromo - 2,5 - dichlorophényle et de 0,0 - diéthyle. Bromométhane. Composé de réaction de camphènes chlorés contenant 67 à 69 % de chlore. N - (1,1,2,2 - Tétrachloroéthylthiol cyclohex • 4 - ène - 1,2 - dicarboximide. T étrachloroisophtalonitrile. Thiophosphate de O - 3,5,6 - trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0 - diéthyle. Thiophosphate de O - 3,5,6 • trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0 - diméthyle. Ensemble des isomères de 1,1,1 -Trichloro • 2,2 • bis (chlorophényl) éthane. 1,2 • Oibromoéthane. Acide 2 - (2,4 - dichlorophénoxy) propionique: 2 - 11 - Méthylpropyl) - 4,6 - dinitrophénol. Di ldithiophosphate) de 5, 5' - 11,4 - dioxane - 2,3 - diyle) et de 0,0,11,(l tétraéthyle. 1,2,3.4,10,10 - Hexachloro - 6,7 - époxy -1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro -1,4 endo - 5,8 - endo - diméthanonaphtalène. Thiophosphate de O • 2,4,5 - trichlorophényle et de 0,0 - diméthyle. Thiophosphate de 0,0 - diméthyle et de O • 4 - nitro - m - tolyle. IRS) - 2 - 14 - Chlorophényl) - 3 - méthylbutyrate de IRSI - a - cyano - 3 phénoxybenzyle. La dénomination chimique est inchangée. N - IPhosphonométhyll glycine. 1,4,5,6,7,8,8 - Heptachloro • 3a,4,7,7a • tétrahydro • 4,7 • méthanoindène. 6 - Hydroxy - 2 H - pyridazine - 3 - one. Oxyde d'allyle et de 1 - 12,4 - dichlorophényll - 2 - imidazole - 1 - yléthyle. 3 • (3,5 • Oichlorophényl) • N • isopropyl - 2,4 - dioxoimidazolidine - 1 - car boxamide. Thiophosphorai"nidate de O,S . diméthyle. 11RS, 3RS; 1 RS, 35R) - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropane carboxylate de 3 • phénoxybenzyle. N • (3,5 • Dichlorophényll • 1,2 - diméthylcyclopropane - 1,2 - dicarbox-imide. 3 - (Diméthylamino) propylcarbamate de propyle. Acide 2,4,5 • trichlorophénoxyacétique. Pyrophosphate de tétraéthyle. IRSI - 3-13,5 - Dichlorophényl) - 5 - méthyl - 5 - vinyl - 1,3 - oxazolidine - 2,4 dione. ANNEXE IV 0,05. 0,05. 0,05. 0,1. 0,02, 0,01. 0,05. 0,05. 0.05. 0,01. 0,05. 0,05. 0,05. 0,01. 0,01. 0,01. 0,05. TENEURS MAXIMALES fmg/kg) la teneur est inchangée. 0,1. 0.0,. 50 pomme de terre de conservation. 1 pomme de terre primeur. 5 pomme de terre de conservation. 0,02 pomme de terre primeur. 0,02. 0,01. 0,05. 0,02 0,5. 0,05. 0,01 0,05. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE DÉNOMINATION USUELLE Ol:NOMINAT10N CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ACÉPHATE. Acétylthiophosphoramidate de 0, 5 - diméthyle. 0,1 thé. 0,02 graines oléagineuses. ACIFLUORFÈNE-SODIUM. 5 • (2 • Chloro • a, a, a • trifluoro • p • tolyloxy) • 2 • nitrobenzoate de sodium. 0,02 soja. ACLON If EN. 2 - Chloro - 6 - nitro - 3 - phénoxyaniline. 0,02 tournesol. ALACHLORE. 2 · Chloro · 2', 6' · diéthyl · N · méthoxyméthylacétanilide. 0,02 soja. ALDICARBE (y compris les sui- 2 • Méthyl • 2 • (méthylthio) propionaldéhyde O • méthylcarbamoyloxime. 0,05 tournesol. foxyde · et sulfone exprimés en ALDICARBEJ. ALDRINE et DIÉLDRINE. 1,2,3,4, 10, 10 • Hexachloro • 1,4,4a,5,8,8a - hexahydro • 1,4 - endo- 5,8 - exo • 0,02 thé. diméthanonaphtalène et 1,2,3,4,10,10 • Hexachloro • 6,7 • époxy • 1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro - 1,4 - endo • 5,8 - exo • diméthanonaph talène. AMINOTRIAZOLE. 1,2,4 - T riazole - 3 - ylamine. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 10329 10330 DÉNOMINATION USUELLE ATRAZINE. BENFURACARBE ly compris le CARBOFURAN et le 3 · Hydro xycarbofuran exprimés en BEN FURACARBEJ. BÉNOMYL, CARBEND~ZIME, TH IOPHANATE-M ETHYL (somme-exprimée en CARBEN DAZIMEJ. BENSULTAP. BENTAZONE. BÉTACYFLUTHRINE. BIFENTHRINE. BINAPACRYL. BROMOPHDS-ÉTHYL. BROMURE DE MÉTHYLE. CAMPHÉCHLORE. CAPTAFOL. CARBENDAZIME. CARBÉTAMIDE. CARBOFURAN ly compris le 3 · Hydroxycarbofuran exprimé en CARBOFURANJ. CARTAP. CHLORDANE !somme des iso mères cis et trans). CHLOROTHALONIL. CHLORPYRIPHOS-ÉTHYL. CHLORPYRIPHOS-MÉTHYL. CLOFENTÉZINE. CLOMAZONE. CLOPYRALID. CYCLOXYDIME. CYFLUTHRINE. CYPERMÉTHRINE !somme des isomères). DDT (somme des isomères pp' DDT, op' - DDT, pp' · ODE.pp' TllEJ. DELTAMÉTHRINE. DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE. DICHLORPROP. DIELDRINE. DIÉTHION ly compris l'analogue oxydé). DIFÉNOCONAZOLE. DIMÉ'IHIPIN. DIMÉTHOATE. DINOSEBE. DIOXATHION. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 6 - Chloro - N1 - éthyl - N' - isopropyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 - diamine. N - 12,3 - Dihydro - 2,2 • diméthylbenzofurane - 7 • yloxycarbonyl lméthyl) aminothio] - N - isopropyl • B • alaninate d'éthyle. 1 - (Butylcarbamoyl) benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle, Benzimidazole • 2 - ylcarbamate de méthyle. 4,4' - (o - Phénylène) bis (3 - thioallophanate)· de diméthyle. Di (benzènethiosulfonate) de S, S' • 2 - diméthylaminotriméthylène. 3 - lsopropyl. 1H - 2,1,3 - benzothiadiazine - 4I3H) - one 2,2 - dioxyde. Isomères I1R- cis) S+ I15-cis) Rel l1R • transi S +I15-trans) Rde 3 · 12,2 . Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de n • cyano - 4 fluoro - 3 - phénoxybenzyle. 121 - 11 RS, 3RS1 - 3 - 12 - Chloro - 3,3,3 - trifluoroprop - 1 • ényl) - 2,2 - dimé thylcyclopropanecarboxylate de 2 - méthylbiphényl - 3 - ylméthyle. 3 - Méthylcrotonate de 2 - sec - butyl - 4,6 - dinitrophényle. Thiophosphate de O - 4 - bromo • 2,5 • dichlorophényle et de 0,0 - diéthyle. Bromométhane. Composé de réaction de camphènes chlorés contenant 67 à 69 % de chlore. N - (1,1,2,2 - Tétrachloroéthylthio) cyclohex - 4 - ène - 1,2 - dicarboximide. Benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. Phénylcarbamate de IR) - 1 • léthylcarbamoylJ éthyle. Méthylcarbamate de 2,3 • dihydro • 2,2 • diméthylbenzofurane - 7 • yle. Bis (thiocarbamate) de S,S' - 2 - diméthylaminotriméthylène. 1,2,4,5,6,7,8,8 - Octachloro • 3a,4,7,7a • tétrahydro • 4,7 • endo • méthanoin dane. Tétrachloroisophtalonitrile. Thiophosphate de 0 - 3,5,6 • trichloro - 2 • pyridyle et de 0,0 • diéthyle. Thiophosphate de O - 3,5,6 - trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0 -diméthyle. 3,6 - Bis 12 - chlorophényl) - 1,2,4,5 - tétrazine. 2 - 12 - Chl,orobenzyl) - 4,4 - diméthyl • 1,2 • oxazolidine - 3 • one. Acide 3,6 - dichloropyridine - 2 - carboxylique. 1±1 - 2 - 11 - IEthoxyimino) butyl] • 3 • hydroxy • 5 - thiane - 3 - ylcyclohex - 2 énone. I1RS, 3RS; 1RS, 3SR)-3-I2,2 · DichlorovinylJ -2,2 -diméthylcyclopropane carboxylate de (RS) - a • cyano • 4 - fluoro - 3 · phénoxybenzyle. I1RS, 3RS; 1RS, 3SR) -3 · 12,2 · DichlorovinylJ -2,2 -diméthylcyclopropane carboxylate de IRSl - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. Ensemble des i$Omères de 1,1,1-Trichloro-2,2-bis (chlorophényl) éthane. l1R, 3R) - 3 - 12,2 - Dibromovinyl) - 2,2 • diméthylcyclopropanecarboxylate de (S) - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. 1,2 - Oibromoéthane. Acide 2 - (2,4 - dichlorophénoxy) propionique. 1,2,3,4,10,10 - Hexachloro - 6,7 • époxy - 1,4,4a,5,6,7,8,Ba - octahydro - 1,4 endo - 5,8 - exo - diméthanonaphtalène. Di ldithiophosphate) de 0,0,0',0' . tétraéthyle et de S,S' . méthylène. 1 -112 • 12 - Chloro - 4 - 14 • chlorophénoxy) phényll • 4 méthyl • 1,3 - dioxo lane - 2 - yl) méthyl) - 1 H • 1,2,4 • triazole. 1 1,1,4,4 - Tétraoxyde de 2,3 - dihydro - 5,6 - diméthyl - 1,4 - dnhiine. Dithiophosphate de S - méthylcarbamoylméthyle et de 0,0 • diméthyle. 2 ; 11 - MéthylpropylJ - 4,6 - dinitrophénol. Di (dithiophosphate) de 5, S' - (1,4 - dioxane - 2,3 - diyle) et de 0,0,0', 0' • tétraéthyle. 17 juillet 1994 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0, 1 graines oléagineuses, houblon, thé. 0,2 colza, tournesol. 0,2 soja. 0, 1 autres graines oléagineuses, thé. 0,02 colza, tournesol. 0,05 soja. 0,05 colza. 0,02 tournesol. 0,01 colza. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. . 0, 1 graines oléagineuses. 0,05 houblon, thé. 0,1 graines oléagineuses, houblon, thé. 0, 1 houblon, thé. 0,02 graines oléagineuses. Voir BÉNOMYL. 0,05 colza, tournesol. 0,5 colza, tournesol. 0,2 soja. 20 thé. 0,02 thé. 0,1 thé. 0,01 graines oléagineuses. 0, 1 thé. 0,05 graines oléagineuses. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 0,05 soja. 0,02 colza. 0,2 colza. 1 colza, soja. 0,5 tournesol. 0,05 colza, tournesol. 30 houblon. 0,2 colza, coton, lin, pavot. sésame, tourne sol. 0,05 autres graines oléagineuses. 0,2 thé. 0,05 graines oléagineuses, houblon. 5 houblon, thé. 0,1 colza. 0,05 fèves de cacao, autres graines oléagi neuses. 0, 1 thé. 0,01 graines oléagineuses, houblon. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. Voir ALDRINE. 2 thé. 0, 1 colza. 0,05 tournesol. 0,2 tournesol. 0,2 thé. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 1 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE DIQUAT. DITHIOCARBAMATES {exprimés en Oisulfure de carbone). . DITHIOMÉTON {y compris les sul foxyde et, sulfone exprimés en DITHIOMETON). ENDOSULFAN {somme de a et~ et sulfate d'endosulfan). ENDRINE {somme de ENDRINE et de la Deltacétoendrine). ETHÉPHON. FENBUCONAZOLE. FENCHLORPHOS ly compris l'analogue oxydé}. FENTINE-ACÉTATE, FENTINE HYDROXYDE {exprimés en hydroxyde). FENVALÉRATE {somme des iso mères). FLUAZIFOP-P-BUTYL. FLUROCHLORIDONE. FLUSILAZOLE. FLUTRIAFOL. FURATHIOCARB ly compris le CARBOFURAN et le 3-Hydroxy carbofuran exprimés en FURA THIOCARB). GAMMA - HCH. GLUFOSINATE. GLYPHOSATE. HALOXYFOP - 12 ÉTHOXY ETHYL). HALOXYFOP-R-MÉTHYL. HCH (somme des isomères alpha et bêta}. HEPTACHLORE ly compris l'ana logue oxydé). HEXACHLOROBENZÈNE. HYDRAZIDE MALÉIQUE IHYDRA ZIDE MALÉIQUE libre et conju gué ~xprimés en HYDRAZIDE MALEIQUE). IMAZALIL. IMAZAMÉTHABENZ. IPRODIONE. ISOPHENPHOS ly compris l'ana logue oxydé). ISOXABEN. LAMBDA-CYHALOTHRINE. MÉPIQUAT. MERCAPTODIMÉTHUR ly compris les sulfoxyde et sulfone expr,i m é s en MERCAPTODIME THURI. MÉT AZACHLORE. MÉTHAMIDOPHOS. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 9,10 - Dihydro - 8a,10a - diazoniaphénanthrène. Complexes métalliques des Ethylène - bis {dithiocarbamate) et Méthylène bis ldithiocarbamatel; PROPINEBE; THIRAME. Dithiophosphate de S · 2 · éthylthioéthyle et de 0,0 · diméthyle. 6,7,8,9,10,10 - Hexachloro -1,5,5a, 6, 9, 9a - hexahydro -6,9 - méthano - 2,3,4 benzo [èl dioxathiépine - 3 - oxyde. 1,2,3,4,10,10 - Hexachloro - 6,7 - époxy- 1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro - t,4 endo - 5,8 - endo - diméthanonaphtalène. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. 4-I4-Chlorophényl}-2-phényl-2-111,2,4-triazole-1-yl) méthylJ butanenrrrile. Thiophosphate de 0 -2,4,5-trichlorophényle et de 0,0- diméthyle. Acétate de triphénylétain Hydroxyde de triphénylétain. IRS) - 2 - 14 - Chlorophényl) - 3 - méthylbutyrate de {RS) - a - cyano - 3 phénoxybenzyle. {RI - 2 - 14 -15 - Trifluorométhyl - 2 - pyridyloxy) phénoxy) propionate de butyle. 13RS, 4RS; 3RS, 4SR) - 3 - Chloro - 4 - chlorométhyl - t - ln, a, a - trifluoro m - tolyl) - 2 pyrrolidone. 1 - l{Bis 14 - fluorophényl) méthylsilyl) méthyll - 1H - 1,2,4 - triazole. a - 12 - Fluorophényl) - a - 14 - fluorophényl) - 1H - 1,2,4 - triazole - 1 - étha nol. N, N' - Diméthyl • N, N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 - dihydro - 2,2 diméthylbenzofurane - 7 - yle. Stéréoisomère gamma de 1,2,3,4,5,6 • Hexachlorocyclohexane. 4 - {Hydroxy lméthyl) phosphynoyl] - DL - homoalanine. N-IPhosphonométhylglycine). {RS) - 2 - 14 - 13 - Chloro - 5 - trifluorométhyl - 2 - pyridyloxy) phénoxy) pro pionate de 2 - éthoxyéthyle. · IR )-2-14-3-IChloro-5-trifluorométhyl-2- pyridyloxy) phénoxy)propionate de méthyle. 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (stéréoisomères alpha et bêta). 1.4,5,6,7,8,8 - Heptachloro - 3a,4,7,7a - tétrahydro - 4,7 - métharioindène. Hexachlorobenzène. 6 - Hydroxy - 2 H - pyridazine - 3 - one. Oxyde d'allyle et de 1 · (2,4 · dichlorophényl) - 2 - imidazole · 1 · yléthyle. Mélange de réaction de: Acide (±) - 6 - (4,5 - dihydro - 4 - isopropyl - 4 méthyl - 5 - oxo - 1 H-imidazole - 2 - yl) - 3 - méthylbenzoique et Acide (±)-2 - (4,5 - dihydro - 4 - isopropyl - 4 - méthyl - 5 - oxo - 1 H~midazole - 2 yl) - 4 - méthylbenzoique. 3 - (3,5 - Dichlorophényl) - N - isopropyl • 2,4 • dioxoimidazolidine - l • car boxamide. N - lsopropylthiophosphoramidate de O - éthyle et de O - 2. • isopropoxycar bonylphényle. N - 13 - 11 - Ethyl - 1 - méthylpropyl) isoxazole - 5 - yl] - 2,6 - diméthoxyben zamide. Isomères (SJ (Z} • l1R, 3RJ et (RJ (ZJ • I1S, 3S} de 3 · 12 · Chloro · 3,3,3 · tri' fluoropropényl} - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano • 3 phénoxybenzyle. 1, 1-0iméthylpipéridi nium. Méthylcarbamate de 4 - méthylthio - 3,5 - xylyle. · 2-Chloro-N - lpyrazole - 1 - ylméthylJ acet - 2' ,6' - xylidide. Thiophosphoramidate de O,S - diméthyle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 10331 0,2 tournesol. 0, 1 soja. 25 houblon. 0, 1 graines oléagineuses, thé . 0,02 tournesol. 30 thé. 0, 1 houblon. 0,01 graines oléagineuses, thé. 0,05 colza, tournesol. 0,02 colza. 0, 1 houblon, thé. 0,01 graines oléagineuses. 0, 1 fèves de cacao. 5 houblon. 0, 1 graines oléagineuses. 0, 1 colza, soja, tournesol. 0,05 tournesol. 0,05 colza, tournesol. 0,05 colza, soja, tournesol. 0,5 tournesol. 0,02 soja. 0,2 thé. 0,05 tournesol. 0,5 soja. 10 colza, lin. 0, 1 autres graines oléagineuses, houblon, thé. 0, 1 colza, tournesol. 0, 1 colza, tournesol. 0,2 thé. 0,02 thé. 0,01 graines oléagineuses, houblon. O,Ot thé. 1 graines oléagineuses, houblon, thé. 0, 1 houblon, thé. 0,02 graines oléagineuses. 0,05 tournesol. 0,5 colza. 0,1 houblon, thé, tournesol. 0,02 autres graines oléagineuses. 0, 1 colza, tournesol. 0,02 colza. 0,02 soja. 0,01 colza, tournesol. 10 tournesol. 0,1 colza. 0,05 colza. 2 houblon. 0, 1 coton, thé. 0,01 autres graines oléagineuses. 10332 DÉNOMINATION USUELLE MÉTOLACHLORE. MÉTRIBUZINE. OMÉTHOATE. OXADIAZON. PACLOBUTRAZOL. PARAQUAT. PENDIMÉTHALINE. PERMÉTHRINE (somme des iso mères). PHORATE. PHOSÉTHYL-ALU MI NI U M (exprimé en ETHYLPHOS PHITE). Les valeurs entre paren thèses concernent l'acide phos phoreux. PHOXIME. PICLORAME. PROCHLORAZ (y compris le 2,4,6 T richlorophénol exprimé en PROCHLORAZ). PROCYMIDONE. PROPAQUIZAFOP. PROPARGITE. PROPVZAMIDE. PYRIDATE. QUIZALOFOP - ÉTHYL. 2,4,5 - T. TAU - FLUVALINATE. TÉBUCONAZOLE. TÉFLUTHRINE. TEPP. TERBUFOS (y compris le dérivé oxydé, les sulfoxyde et sulfone exprimés en TERBUFOS). THIOPHANA TE-MÉTHYL (exprimé en CARBENDAZIME). JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 2-Chloro - 6' - éthyle - N- I2-méthoxy - 1 - méthyléthyl) acet -0 - toluidide. 4 - Amino - 6 - tert - butyl - 3 - méthylthio - 1,2,4 - triazine - 5 (4H) - one. Thiophosphate de 5 - méthylcarbamoylméthyle et de 0,0 - diméthyle. 5 - tort - Butyl - 3 - 12,4 - dk:hloro - 5 - isopropyloxyphényl) - 1,3,4 - oxadia zole - 2 - (3HJ - one. (2RS, 3RS}- 1-14 -Chlorophényll - 4,4 - diméthyl - 2- (1H · 1,2,4 - triezole 1 - yl) pentan - 3 - ol. 1,1' - Diméthyl • 4,4' • bipyridinium. N - (1 - Ethylpropyl) - 2,6 - dinitro - 3,4 - xylidine. 11 RS, 3RS; 1 RS, JSR} - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropane carboxylate de 3 - phénoxybenzyle. Dithiophosphate de 0,0 - diéthyle et de 5-éthylthiométhyle. Sel d'aluminium de l'Hydrogénophosphonate d'éthyle. Oiéthoxyphosphinothioyloxyimino (phényl) acétonitrile. Acide 4 - amino - 3,5,6 - trichloropyridine - 2 - carboxylique. N - Propyl - N - (2 - 12,4,6 - trichlorophénoxy) éthylJ imidazole - 1 - carboxa mide. N - 13,5 - Dichlorophényl) - 1,2 - diméthylcyclopropene - 1,2 - dicarboximide. (R) - 2 - (4 - [6 - (Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxyll propionate de 2 ((isopropylidènamino) oxy) éthyle. · Sulfite de 2 - (4 - tert - butylphénoxy) cyclohexyle et de prop - 2 - ynyle. 3,5 - Dichloro - N - (1,1 - diméthylpropynyl) benzamide. Thiocarbonate de 6 - chlora - 3 - phénylpyridazine - 4 - yle et de S - octyle. (RSJ - 2 - [4 - (6 - Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxy] propionate d'éthyle. Acide 2,4,5 - trichlorophénoxyecétique. N- (2 - Chloro - a,a,a - trinuoro - p - tolyl) - D - valinate de (RS) - a - cyano 3 - phénoxybenzyle. 1 - (4 - Chlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 3 - (1H - 1,2,4 - triazole - 1 - ylméthyl) pentan - 3 - ol. 121 - 11 RS, 3 RS) - 3 - 12 - Chloro - 3,3,3 - trifluoroprop - 1 - ényll - 2,2 diméthylcyclopropranecarboxylate de 2,3,5,6 - tétrafluoro - 4 - méthylben zyle. Pyrophosphate de tétraéthyle. D~hiophosphate de 5 - tert - butylthiométhyle et de 0,0 - diéthyle. 4,4' - lo - Phénylène) bis 13 - thioallophanate) de diméthyle. 17 juillet 1994 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,05 soja. 0,1 soja. 0,1 thé. 0,05 soja. 0,02 tournesol. 0,02 colza. 0, 1 houblon, thé. 0,05 graines oléagineuses. 0,05 tournesol. 0,2 coton. 0, 1 arachide, colza, moutarde. 0,05 autres graines oléagineuses. 0,05 colza, tournesol. 120 houblon (1 000). 0,1 colza. 0,05 colza. 1 huile de tournesol. 0,5 tournesol. 0,05 colza. 5 huile de colza. 1 colza, soja, tournesol. 0, 1 houblon, thé. 0,05 autres graines oléagineuses. 0,05 colza. 10 houblon. 0,05 soja. 0,02 soja. 0,05 colza. 0,05 soja. 0,05 graines oléagineuses, houblon, thé. 10 houblon. 0,02 colza, tournesol. 0,05 colza. 0,02 tournesol. 0,02 houblon, thé. 0,01 graines oléagineuses. 0,05 colza, soja, tournesol. Voir BÉNOMYL. TRALOMÉTHRINE. (1R, 35) - 2,2 - Diméthyl - 3 - IIRSI - 1,2,2,2 - tétrebromoéthyl! cyclopropane- 0,2 colza. carboxylate de 151 - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. TRIALLATE (y compris DIALLATE Di-isopropylthiocarbamate de S - 2,3,3 - trichloroallyle. exprimé en TRIALLATEJ. TRIFORINE (déterminé en Chloral N, N' - (Pipérazine - 1,4 - diylbis lltrichlorométhyl) méthylènell diformamide. exprimé en TRIFORINE). VINCLOZOLINE (somme de VIN- (RS) - 3 - 13,5 - Dichlorophényl) - 5 - méthyl - 5 · vinyl - 1,3 - oxazolidine - 2,4 CLOZOUNE et de tous les · dione. métabolites se dégradant en 3,5-Dichloroaniline, exprimés en VINCLOZOLINE). 0,05 tournesol. 0,02 colza. 5 houblon. 40 houblon. 1 colza. 0,5 huile de .colza. 0, 1 thé. 0,05 autres graines oléagineuses.