Arrêté n°1289 AGRI du 6 octobre 1969 portant classement de 14 périmètres de reboisement en zones dense du Bandama-Solomougou

Cee. est ulle wple du ,otHn..lIl OUie;"1 de la Répubhque de Côte d'IvOIre, n!allsée p" ERIS - +225 22 48.71.85 +225 07 .43.07.47 JIlfos@leri~d.com www.eril-d.com 2S O(tob ... 1969 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE nI': C01'E D'IVOfRE lli4S ~, ;;"';';;;;'~""""",,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,",,,,,,,,,"!!!!!!!!!!!!! MIN ISTERE Df L'AGRICULTURE ARRtTt 11- 1289 ACRI. CAB. ' du li octovre 1969, portant elassement de 14 p(,~'imètres de rebrrlscm.ent en zot!/l dCll.~e du Bandama-Solomollgol/, eOttV1"al1t 1.5301 hectares, LE MINISTRE m: I:ACRICULTURE, VU la roi n" 65-425 du 21) dieembre 1965, portant Code foresti er; \'V la loi n ' 65·255 du 4 &\lût 1965, nb.ti .. e l 1. protection da la hUile ct il l'exerdce de IJI. cha.s$e ; Vu le décret n" 66-428 du 15 5eptembre 1966, ! Ixant ln proçoidvres f~ dnSl'mcnt cl <:kl d.;.:l;.uemenl du fotêt. dom.nl.la ; Vu les pr~es-Y'!rb.ux dt' r~<1nions des comnûuiorus de clas5ement rellpEetiv~mcllt ""neernê.~, oitablis les 25 feTrier 1969, 13 mai 1%9 ct 15 nVl"iI 1969 ; Sur III proposition liu dirc~tcvr dH Eaux, Forêls et Chasse, ARRtTE : Article premier. Sont constitué$; en foril!; domaniale.:! cla~cs en zone dense du Bandnma-SolomouR"oU, les péri mètres r eboisé!! délimités comme suit : Ptrimètn: de Palcaha· d'une su"fll'Jl'licie de 80 lteetm'cs Soient les points : A qui sera matérialisé par une borne placée à 130 mètres de la piste Sékonkaha-Nahouokaha ; B situé il. 810 mètres du point A, sur la piste Fakaha-Nahouokaha à 70 mètres du croisement des pistes Nahouokaha et Pimakaha ; fait avec le. nOTd ~éo1raphique un angle de 110 grades; C situé iL 200 mètres du point B, sur la piste Fakaha-Nahouokaha, faisant avec le nord géographique un angle de 5 grades ; D situé à 0100 mètres de C, fa isant avec le nord géographique un angle de 115 grades; E situé à 1,]50 mètres de D et â 100 mètret. de la piste Fakaha-Pimakaha, faisant avec le nord géographique un angle de 214 rrades ; . F situé à 690 mètres de E et à 150 mètres de la piste Nahouokaha-Sékonkaha, fa is:mt avl.!c le nord géogra , phique un angle de 313 grades; . A situé à 000 mètres de F, faisa nt avec le nord géographique un angle de 16 grades. Le reboisement est limité : Au nord, par leo droites AB, BC, CD j A l'est, par la droite DE ; Au sud, pnr la droite EF ; A l'ouest. p3.r la. droite FA, Ptri-mêt'l""e de Phla.figuékoJut. d'Wl.e superficie de 52 heeta.ns Soient. les points : A situé à 170 mètres à droite de la piste Nahouokaha Pénafi~ékaha, sera matérialisé par une bor ne i B situé à 200 mètres à gauche de ladite piste, soit à 370 mètre, de A, faisant avec II:! nord géographique un angle de 15 grades i C situé à 780 mètres de B, sur la piste Nahouokaba· Fakaha. faisant avec le nord géogrAphique un angle de 114 grades; D situé sur Indite piste à. 225 mètres de C, faisnnt avec le nord géographique un angle de 240 grades; E situé à 860 miMes de D ct à 260 mètres de la piste Nahouokaha-Pénaflguékaha. fa isant avec le nord goographique un anale de 185 grailes ; 1 - F situé à 100 mètres de la piste préc.édente, soit . A 350 mètres de E , faisan t avec le nord i"~graph ique un anv1e de 231 grades; G situé à 550 mètres de F, fai3snt avec le nord iéographique UI1 angle de 342 grades; H situé sur la piste Nahouokaha-Pénafiguékaha à 110 mètres de G, Îllisanl avec le nord géographique un Mngle de 10 grades ; • - 1 s itué sur ladite piste à (65 mètres de H, fai sant ayI,.'C le nord i"éographique un ang le de 335 grades ; J situé à 150 mètres de l , fa i3ant a vec le nord 1 g~ograph ique un Ilngle de 231 grades; A situe à 430 mètre.!l de J, faisnnL avec le nord géographique un angle de 330 grades. Le reboisement est limité : Au nord, par les droi.tes BC, CD. DE ; A l'est, par les droites EF : Au sud, pllr les droites FG, GH, HI, IJ. JA ; A l'ouest, par la droit e AB. Page 467 Ceci UI une copie du jour",,1 Officiel de la ~épubllque de COte d'IVOire. réall~"e par ~RIS - 225 22 48.71 .85 - +225 07 Al.Ol .47 -lnfos@le,i$-cLcom - w.eris-d.com .... JOlffiNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE 23 cetobrfl lie, PirirrùtTfJ de FamarodO'U!Jou d'UM superficie de 160 hectares Soient les points : A situé à droite de la piste Lavononkaba.Napié, sera matérialisé par une borne; B situé à 1.070 mètres de A. faisant avec le nord géographique un angle de 342 inde! ; 0 !!itué à 900 mètres de B. faisant avec le nord géographique un angle de 239 grades ; D situé à 440 mètres de C, faisant avec le nord géographique un angle de 215 grades; E situé à 140 mètres de D. faisant avec le nord ~aphique nn ~ngle de 60 grades ; F situé à 920 mètres de E t faisant avec le nord ,éasro.phique un angle de l'la grades: G s itué à. 560 mètres de F, faisant avec l~ nord géographique un angle de 51 grades; A situé A 1.030 mètres de G, faisant a.vec le nord g~ographiqua un angle de 36 81'ades. Le reboisement e.<;t limité : Au nord, par les droites AB, Be ; A l'est, par la droite AG ; Au sud, par les droites GF, FE ; A l'ouest, par les droites ED, DC. PérimltTI! d'Avia.tùm · d'une superficie de 66 hectares Soient les points : A situé sur la piste des villages Naniélék.aha-Patnra kaha, SC!ra matérialisé par une borne; B situé à. 195 mètrês da point A, bisant avec Je nord géolP"aphiq,ue un angle ae "' grades; C situé l 220 mètre.'! du point B, faisant avec le Dord géographique un angle de 14 grades; D situé à 100 mètres du point C, bisant avec. le nord géographique un angle de 66 grades; E situé à 5'70 mèt res du "point D, faisant avec le nord ftéo~aphique un angle de 8 grades ; F' situé il. 200 mètres du point E, faisant avec le nord iéoiTaphlque un angle de 392 grades ; G situé à 210 miH.:res du point F, faisant avec le nord géographique un angle .dc 17 erades ; H situé il 240 mètres dn point G, faisant avec Je nord géographique on angle de 38 grades ; 1 situé il. 170 mèt res du point H, faisant avec le nord géographique un angle de 116 g .. ades ; J situé à 130 mètres du poblt 1, faisant avec le nord géoiraphique un angle de 176 indes ; K situé sur la piste du village de Nalliélékaha, à 360 mètres du point .T, faisant avec le nord géographique un angle de 63 grades ; L sItué sur la piste Naniélfuha a Pat llrakaha, il 130 mètres du point K, faisant avec le nord géographique un angle de 197 grades ; M situé à 240 mètres du point L, faisant avec le nord géographique un angle de 224 grades ; N situé à 280 mètres du IIOint M, faisant avec le nord gêo'l·aphique un angle de 247 grades ; 0 situé à. 250 mètres du point N, taisant avec le nord liographique un anile de 242 grades j P situé à 900 mètrpJ\ du point 0 , faisant avec le nord gtographiquc lin angle de 210 grades j Q situé à. 130 mètres du point P, faisant avec le nord géographique un angle de 283 grades ; A situé à 590 mètres du point Q, faisant avec le nord géographique un angle de 342 grade&. Le reboisement est limité : Au nord, par les droites al, lI, JK ; A l'est, par les droites AL, LM, NO, OP; Au sud, par les droites PQ, QA ; A l'ouest, par lea dl:oiks AB, BC, CD, DE, EF, FG. GR. Périm~tre de Dolcaha-Wa,.am:iéné d'u?tll super!ùrto do 85 hutar~B Soient les points : A situé au nord-est du village de Waraniéné, sur la piste Waraniéné-Torgoknha, faisan.t avec le nord géo graphique un angle de 56 ilTade.s, sera matérialisé par une borne; B situé à. 260 mètres du point A, distance AB 260 mM:res ; C situé à 815 mètres du point B, faisant avec le nord ~ogTaphique un angle de 186 il"ades ; D situé à 210 mètres du "point C, faisant avec le nord géographique un angle de 284 gTadcs ; E situé à 260 mètres du point D, faisant avec le nord géographique un angle de 806 grades; F situé il 100 mètres du point E, faisant avec. le nord géographique un anile de 223 KTades ; G situé à l2() mètres du point F, faisant avec le nord. a-éoa-raphiq,ue un angle de 342 grades ; H situé à 90 mètres du point G, faisant avec le nord géographique un angle de 288 rrndes ; l situé 1190 mètres du point H, faisant avec le nord géographique un angle de 170 gra.des ; J sit ué à 350 mètres du point l, faisant avec le nord géoa-mllhiquc un angle de 145 grade!S ; K situé à 545 mètre3 du point J, faisant a.vec.le nord géographique un angle de 274 grades ; L situé à 500 mUres du point K, faisant avCC le nord "éoJr[aphique un angle de 274 grades; ]rf situé à 470 mètre> du point L. faisant a;vcc. le nord géographique un angle de 63 g rades ; N situé à 170 mètres du point M, faisant avec le nord i"eogTaphiquc un angle de 865 grades; 0 situé il. 340 mètres du point N, faisant avec le nord géographique un angle de 61 g-rades ; A situé à 60 mètres du point 0, faisant avec le nord géographique un angle de SGO grades. Le re.boisement est limité : Au nord, par les droites AB, Be ; A l'est, par les droites CD, DE, EF. FG. GH, ID ; Au sud, par les droites JJ, JK i A l'ouest, par les droites LM, :MN, NO. DA, XL. Page 468 Cee! est une copie d ... journal Officiel de la République de Clite d'Ivoi,e , réallsoi .. par HUS . 225 22.48.71.8S ~ .22' 07.'3.07.'7 infos @l e,is-d .com",lYW)I,' .e,IS (Lcom 28 o~tobu 1969 JOUR.NAL OFFICIEL DE LA REPURLlQU;': DE COTE D'IVOIRE ,b4b Périmè/.re do Natio I(obadœro d'WlfS tw.l'/J'rficic de 462 /t6cttlres Soient les points : A situé SUt III bordure gauche de la route Korhoio, Ferké, f;era matérialisê par une borne; B situé à 390 mèt re,} du point A, faisant avec le nord géographique un angle de 348 grades; C situé à 230 mètres du point B, faiMnt avec le nord géographique un angle de 273 grades ; D situé à 180 mètres du point C, faisant avec le nord géographique un angle de 838 &Tades ; E situé! 860 mètres du point D, faisant avec le nord géographique un angle de 49 ,rades ; F situé il 220 mètres du point E, faisant avec le nord géoanphique un angle de 880 grades; G situé à fil0 mètres du point F, fai.3ant avee le nord gêogrnphiQue un angle de 804 gnde" ; H s itué sur une pi8te KorhoK'o-Gicndama. à 220 mètre du point G, faisant avec ;e nord gqr-apruque un angle de 374 i'radcs ; 1 situé à 220 mètres du point R, faisant avec le nord géographique un angle de 287 grades; J situé à 840 mètres du point l, faisant avec le nord gOOiraphique un -angle de 883 grades; K lSitué À 360 mètres du point J, faisant avec le nord ioographique un angle de 29 grade' ; ' L situé à 580 mètres du point K, faisant avec le nord géographique un anile de 398 grades ; M situé à seo mètre~ du point L et à 350 mètres de la piste Kobadara-Lalah:'l., faisant avec le nord géogra phique un angle de 39 grades; N situé -à 690 mètres du point M, tra\'e.rse la piste de Kobadara-Lllta.ha à 340 mètres de ladite piste, faisant avec le nord gooiTaphique un angle de 118 grades; 0 situé à 410 mètres du point N, tra.venant la piste Kobadara-Giendana à 170 mètres de ladite piste, faisant avec le nord géographique un angle de 126 grades; P situé à 880 mètres du point O. fai sant avec le nord .tWSTaphiqu6 un anale de 145 grades ; Q situé à 825 mètres du point P, faisant avec le nord géographique un ani le ·de 118 grade.!! ; R situé à 600 mètres du point Q, faisant avec le nord géographique un angle de 215 grades; S situé à 800 mètres du point R. faisant avec le nord géographiQ.ue un angle de 296 grades; T situé à 820 mètres du point S. faisant avec le nOl'd géoiTaphqiue un anile de 201 grades ; U situé à 850 mètres ùu point T. faisant avec le nord géographique un angle de 92 grades; V situé à 880 mètres du point U, faillant avec le nord géographique un angle de 120 Ifl"ades : W 1I1tué à 600 mètres du point V. sur le bord gauche de la route KorholrO à Ferké, faisant avec le nord géogra phique un angle de 170 rrades ; X situé à 5150 mètres du point W, sur le bord sauche de la même route faisant avec le nord géographique un angle de 281 grades ; y situé à 400 mètres du point X, sur le bord rauche de la même route fal!;ant avec le nord iéographique un ane-Ie de 256 grades; • - A situé à 670 mètres du point Y, sur le bord gauche dec la m!me route faisant avec le nord géo~aphique un angle de 284 grades, Le Teboisemen~ .est limité: Au nord, ~ar les droitC3 MN, NO, OP, PQ ; A l'est, par les droites UV, VW, QR, RS, ST, TU, UV, VW; Au 8UÙ, pal' les droites WX, XY, YA, AB, Be, CD ; A J'ouest, par les droiks DE, EF, FG, GH, Hl, 11, JK, XL, LM. Périmêtl'c dc M01'ovifl6 d'une Iru.perf~ de 80 heetflTBS Soient les points : ~ .4 situé sur le côté droit de la route Korhogo à. lIIoroviné. sera matérialisé par une borne; B !litué à 130 mètre~ du point A, faisant avec le nord iéographique un angle de 188 grades; C situé à 275 mètres du point B, faisant avec le nord géographique un angle de 195 grades; D situé à 650 mètres du point C, faisant avec le nord géOlfl.'aphique un angle de 180 grades : E situé à 270 mètres du point D, faisant avec le nord géographique un angle de 211 grades; F situé à 900 mètres du }:Ioint E, faisant avec le nord géographique un angle de 122 grades ; G sitné à 400 mètres dn point F, faisant avec le nord géographique un angle de 188 grades; H situé à 860 mètres du point G, faisant avec Je nord gêographique un angle de 806 grades ; 1 situé à 360 mètres du point B, faisant avec le nord géographique un angle de 826 grades; J situé à 810 mètres du point l , faisant avec le nord géographique un angle de 380 grades; K situé à 360 mètres du point J, faisant avec le nord gooi:nphique un anille de 32' grades ; A situé à 500 mètres du point X. faisant avec le nord géographique un angle de 20 grades, Le re.boisement est limité : Au nord, pai' les droites AB, BG, CD ; A l'est, par les droites DE, EF, FG j Au sud, par les droites GR, HI ; A l'ouest, par les droites ]J. JK, KA. Piri1ll6tt/l de Ll'1l1ononka.1uJ. d'une 8U:per-ficir de 50 h.ecta.res Soient les points : A sitné à droite de la piste Laptinkaha~Lavonon­ kaha, sera matérialisé par une borne; B situé à 480 mètres de A, faisant avec le nord géographique un angle de 282 grades; C situé à 160 mètres de B, faisant avec le nord géographique un angle de 123 grades ; D situé à 50 mètres de C, faisant avec le nord géo graphique un anile de 224 grades; E situé à 50 mètres {le D. faisant avec le nord géo graphique un anale de 125 grades; F situé à 4.50 mètres de E, faisant avec le nord géographique un angle de 216 grades; G lIitué à 840 mètres da F, faisant avec le nord géographique un angle de 816 grades; Page 469 Cecl est une top,e du ;ournal Officiel de la Ripublique de Clite d'lv<.I"e. réali~e par ERIS- ons 22 48.1l.8S · 225 07 A~ .Ol .47 -lnfos@leris-cLoom • www.erls-d.com 11i4G J01.iRNA I. OFFTClI::L DE L.'I. REPUDL1QUE DE CO'f E D'IVOIRE 23 octobre 1969 H situé à 1,000 mètres de G, fai sant avec le nord géographique un angle de 32 grades; A situé à 520 mètres de H, fa isant avec le nord géographique un angle de 116 g rades. Le ~boisement 8.'\t limité Au nord, pnr la droite AH ; A l'esl, par les droites AB, Be, CD, DE, EF ; Au sud , ptll" la droite FG ; A l'ouest, par la droite GR. Péri'mètre dG Na/lie d'une superficie de 100 Ju:ct4res 1. - DÉFINITION lOPQCRAPHIQUE DES LIMITES Cliti. Orit1ltt",cxt, 1 n .... tann. A'B' 114,6 grades :150 m B'C' '" &"radn :!50 ni C'D' ,1< ~adet. '90 m D'A' , padu "' m II. - DtFlN1TION TOl'OGRAPlIIQUE DES LIMITES AB MN '" grades 82,S gracl" lCIOm 620 m Be NO " grades 184 gr/l cles 620 CI 265 m CD OP 1SB grades 291,5 K"nde~ 210 m 790 m DE PO '" STades !lu, g,..de, 390 m 330 m EF OR '"' grades 160 m F G RS 105,5 grades S52.6 gl"lIdes lM m 300 m CH SA 123,5 j;udes 3!U1,6 gradu 175 m 300 DI H 1 218,5 !:Tades 34S gr"adell 180 m 1.080 m 13 138,5 gr:r.dcs ""m J K 162,5 grades 32' m K L 1'14,6 grades 510 tri LM 118,5 I:node~ 4.30 m Pirimètre de Pokaha rJ.'-u:ne 81tperficie de 41 heet(J,Tes Soient les pointa : A qui sera matérialisé par une borne; Le point B est situé 2. 550 mèt res du point A et faisant avec le nord g-éographique un angle de 122 g rad es; Le point G !!itué à 860 mètrea de B, faisant avec le nord géographique un angle de 212 grades; Le point D situé à 590 mètres de C, faisant ·avec le nord géographiQue un a ngle de 231 grades; Le ))Ojnt E situé il 510 mètl"es faisànt avec le nnrd géographique un anrle de 315 g rades ; Le point A défini par rapport aux points E et B, faisant avec le nord géographiqu e un angle de 37 grade!!. Le reboisement est limité : Au nord, par 1:1. conventionnelle AB ; A J'est, par les droites Be et CD ; Au sud, par la droite DE ; A l'ouest, par la droite EA. Périmètre de TioroniararJ.ougou d'une superficie de 117 hlileÙLrcs Soient les poi nts : A situe sur le côté gauche de la route Tioroniara doulfOu à Napie, sera matérialisé pnr une borne ; B situé li 470 mètres du point A, fa isant avec II:! nord géographique un angle de 25 grades ; C situé à 110 mètres du point B, faiaant avec le nord "éographique un angle de 139 grades ; D situé il 330 mètres du point C, faisant avec le nord géographique un angle de 53 JT.iLdas ; E sit ué à SOO mètres du point D, faisant avec le nord géoiraph ique un a ngle de 32 grades ; F' situé à 140 mètres du point E , bisant avec le nord géographique un angle de 331 grruICIi ; G situë à 70 mètres du point F, frusa.nt avec le nord géographique un angle de 87 grades; H situé il. 180 mètres du point F, faisant avec le nord géographiQue un angle de S7S grades ; 1 situé à 800 mètres du point H, faisant avec le nord g~graphique un angle de 385 grades -; J situé à 200 mètres du pClint · l , faisant avec le nord géographique un angle de 289 grades ; K situé à 250 mètres du point J, fai sant avec le' nord géographique un angle de 217 i rades ; L situé à 50 mètres du point K, faisant avec le nord géographiQue un angle de 830 grades ; M situé à 260 mètres du poiot 1., faisant avec le nord géographique un Mgle de 239 grades ; N situé à. 300 mètres du point !li, faisant avec le nord géographique un angle de 318 grades ; 0 situé à 370 mètres du point N , faisant avec le nord géographique un angle de 260 ,rades (0 est situé à l'intersection de la droite' NO' et de la route Tioroniau dougou-Napié) ; P situé a 240 mètre!! du point 0 , sur la même route, faisant av~ le nord géographique un angle de 349 grades Q situé il 280 mêtrcs du point P, faisant MVec le nord géographique un angle de 242 .grades ; R situé ù 110 mètres du point Q. faisant avec le nord géographique. un angle de 127 grades i S situé à 165 mètres du point :n, fai.!!ant avec le nord géographique un angle de 191 grades ; T s itu! à. 1.050 mètres du point S, faisant avec le nord géographique un angle de 167 grades; A situé à 250 mètres du point T, faisant avec Ip. nord géographique un angle de 40 gracle!i.. Le reboiscment cst limité : Au nord, par les droites PO, ON, NM, ML, LX, KJ, JI ; A l'cst, par les d roites IR, HG. CF, FE, En, DC Au sud, par les droite3 CB, BA, AT i A l'ouest, par 1t>S droites TS, SR, RQ, QP. Périmètre de K(J,J"akOl'o d'une super/ioie de 50 hIXtare8 Soient les pOints : A s itué sur le côté droit de la p iste partant de la g rande route Korhogo...Badikaha ven Karakoro. Ce point sera matélialise par une borne; Page 470 Ceci est une cop.e du iournal Officiel de 100 R~p"blique de Cô te d'Ivoire, r~ali"'e par fRIS - t22S 22 48.11 .85 +225 07 A3.01.47 infos@leris-d.com w.e ris-cLcom 23 cetobre 1969 JOURNAL OFFICIEL DE l,A RE Pl,.iBLIQUE Dl:: COTE D'IVOIRE 154'1 Le point B, situé â. 510 mètres de A, faisant avee le nord géographique un angle de 220 grades ; ~ point C, t; itué à 1.555 mètres du pOint B, fal"Mnt avec le nord géographique un angle de 385 irade.s ; l e point D, situê. à 600 mètres, fait;anl avec le nord geographiquc un angle de 24 grades ; Le point A, situé à 1.520 mètres du point D, faisant ,wec le nord g~ogl':rphlque un angle de 185 grades. Le reboisement est limité: Au nord, p"r Ill. conventionnelle AD ; A 'l'est, par IR conventionnelle AB ; Al.l sud, par la conventionnelle BC ; A l'une:!t, pl\r la conventionnelle CD. Pilimètrfl d~ Kola / ct Kllio Il d'unf: Sttlle1·ticie (Ze 40 t't 60 h~ctt7J/·f,S Soient les points : A 3ituë sur la pist.e Ouolokaha-Berlnakaha, sera matérialisé par une borne.; B situé à 290 mètres de A, faisant avec: le nord géographique un angle de 16 grades; C situé à 70 mètres de B, faisant avec: le nord géographique un angle de 318 grades: D situé il. 280 mètres de C, faisant avec le nord géographique un angle de 24 i"rades ; ~ E fdtué à 120 mètrts de D, faisant avec le nord géogrttphique un angle de 322 grades; F situé à. 460 mètres de E, fai58nt avec le nOTd géogmphique un anrle de 15 gi-ades ; G situé à MO mètres de F, faisant avec le nord géographique un angle de 105 grades ; H situé à 1.200 mètres de C, faisant avec le nord géographique un angle de 215 grade! ; A situé à 410 mètres de H, faisant avec le nord géographique un angle de 326 irades. Le reboisement est limité : Au nord, par la droite FG ; A l'cat, par la droite GH ; Au sud, pal" la droite HA ; A l'UUé!!t. par les droites AB, BC. CD, DE, EF. Soient les points ; A situé sur la piste Ouolokahll.-Berinakaha, sera matérialisé par une borne; B situé il 100 mètres de A, faisant avec le nord gêugraphique un angle de 21 a:rade! j D situé â 200 mètres de C, faisant avec le nord a:éographique un angle de J39 grades; E situé 2. 8.040 mètres de D, faisant avec le nord géographiqu e un anlrle de 226 grades; A situé à 100 mètres de E, faisant avec le nord géographique un angle dc 326 grades. Le reboisement est lim ité: Au nord, par la droite CD ; A l'est, par la droite DE ; A sud, par les droites EA, AB ; A l'uuest, par la droite BC. P érimltre de Pi!J1lériko.h.o.-Naka.ha. d'une superficü d() 72 et 30 h.ectares l ' Soient les points : A situé à 770 mètres de la route Korhoi"o-Kornuoro dougou, sera matér ialisé par une borne ; B situê à. 84 0 mètres de A, faisant avec le nord géographique un angle de 126 grades; C situé à 780 mètres de C, faisant avec: le nord géographique un an~le de 326 rrades ; A situé? 770 mètres de D, fais.ant avec le nord gêographique un angle de 27 grades. Le reboisement est limité : Au !lord, par la conventionnelle AB ; A l'est, par la conventionnelle Be ; Au sud, par la. conventionnelle CD ; A l'ouest, par la conventionnelle DA. 2° Soient les points : A situé sur le côtê gauche de la route Korhogo... Kombarodougou, scra matêrialisé par U~ borne; B situé à 520 mètre3 de A, faisant avec. le nord géographique un angle de 8 m-ades ; C situé à. 580 mètres de B, faisant avec le nord géographique un angle de 106 srrades : D situé à 520 mètres de C, faisant avec le nord géogrtl.phique un ;:mgle de 209 grades ; A situé à 685 mètres de D, faisant avec le nord géographique un angle de 306 grades. le reboisement est limité : Au nord, par la conventionnelle Be ; A l'est, par la droite CD i Au sud, par la droite AD ; A l'ouest, par la droite AB. Art. 2. - Le préfet du département du Nord, le direc teur de.c; Eaux, F orêts ct Chasse, sont chargé de l'exé cution du présent arrêté qui sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin ·sera. Abidjan, le G octobre 1969 A. SAWADOGO. ARRkrt n O U80 ACR!. DOM. du 29 août 1969. - Il est mis à la disposition de la Société pout" le Développement et l'Exploitation du Palmier à huile (SODEPALM) , dont le siège sodal est il Abidjan, B.P. 204.9, aux: fins d'y pratiquer la culture du palmier à huile, un terrain rural non immatric:ulé de 1.716 hectares environ, si3 dans la partie Sud de la forêt claSiée ùe Toumanguié, et donl les limit"es sont. indiquées dan.s le plan annexé au présent arrêté. A j'intérieur du périmètre mis il la dispOSition de la SODEPALM, les superficies éliminées de la mise en valeur seront maintenues en état de forêt et il est fait à hi SODEPALM oblilfation de veiller a l'intégrité de la forêt. Elle devra e.mpêcher, en dehors des plantations villaieoises établies sous son contrôle, tout empiètement par les habitants riverains. Les empiètements constatés devront être immédiatement sîgnalé!l au ministère d"" l'Agriculture. di rection des Eaux, Forêts et Chasse. Page 471