Ordonnance du Département fédéral de l’intérieur sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

1 Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) du 27 mars 2002 (Etat le 29 juin 2004) Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 8, al. 2, de l’ordonnance du 1er mars 1995 sur les denrées alimentaires (ODAl)1, arrête: Art. 1 Principe 1 Seules les substances citées à l’annexe 1 ainsi que les arômes au sens de l’art. 8, al. 1, let. b, ODAl peuvent être utilisées comme additifs. Leur autorisation est régie par les annexes 2, 3, 4 et 7. 2 Les substances citées à l’annexe 2 sont des additifs autorisés sans aucune restric tion dans toutes les denrées alimentaires. 3 Les substances citées à l’annexe 3 sont des additifs autorisés: a. exclusivement dans les denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application (annexe 7), et b. de manière générale, conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou compte tenu des éventuelles restrictions indiquées dans la liste d’application.2 4 Les substances citées à l’annexe 4 sont des additifs autorisés: a. exclusivement dans les poudres et comprimés alimentaires répertoriés dans la liste d’application (annexe 7), et b. de manière générale, conformément aux BPF ou compte tenu des éventuelles restrictions indiquées dans la liste d’application.3 5 L’annexe 7 (liste d’application) règle l’emploi de tous les additifs dans les denrées alimentaires, à l’exception des additifs cités à l’annexe 2, et définit les exceptions aux dispositions des annexes 3 et 4. 6 Ne sont pas considérés comme additifs: a. les substances utilisées pour la production d’eau potable; RO 2002 1201 1 RS 817.02 2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). 3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). 817.021.22 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 2 817.021.22 b. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou d’un mélange des deux, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de so dium ou de potassium («pectine liquide»); c. les gommes bases pour gommes à mâcher; d. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; e. le chlorure d’ammonium; f. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; g. les acides aminés et leurs sels (à l’exclusion de l’acide glutaminique, la gly cine, la cystéine, la cystine et leurs sels) qui ne répondent pas à la définition fonctionnelle des additifs; h. les caséinates et la caséine; i. l’inuline; j. les enzymes, à l’exception de celles qui sont mentionnées dans les annexes. Art. 2 Autorisation provisoire 1 Dans l’attente d’une modification des annexes de la présente ordonnance par le DFI, l’Office fédéral de la santé publique (office) peut, sur demande motivée, autori ser d’autres additifs et en fixer la dose maximale dans les denrées alimentaires concernées. L’autorisation est temporaire et est publiée dans la Feuille officielle suisse du commerce. 2 L’autorisation est accordée pour autant: a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqué s’avère suffisant et que l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes écono miquement et techniquement utilisables; b. que la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; c. qu’un dossier analytique soit présenté; d. que l’emploi de l’additif ne puisse induire le consommateur en erreur. Art. 3 Additifs transférés et transfert 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée. 2 Selon le principe du «carry-over», le transfert est admis pour autant: a. que l’additif soit autorisé dans l’ingrédient utilisé; b. que sa teneur dans le produit fini ne dépasse pas la dose maximale autorisée pour l’ingrédient entrant dans la composition du produit fini. Ordonnance sur les additifs 3 817.021.22 3 L’al. 2 ne s’applique pas aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge. Art. 4 Préparations d’additifs 1 Les additifs peuvent être utilisés sous forme de préparations, c’est-à-dire en com binaison avec des supports ou des solvants porteurs. 2 Les supports et les solvants porteurs sont des substances: a. qui sont utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier de toute autre manière l’état physique d’un additif alimentaire afin d’en faciliter le manie ment, l’application ou l’utilisation; b. qui ne modifient pas la fonction technologique de l’additif considéré; c. qui n’ont pas d’effet d’ordre technologique ni organoleptique dans le produit fini, et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du produit fini. 3 Les préparations d’additifs ne peuvent contenir que les supports et les solvants porteurs cités à l’annexe 5, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Cette disposition ne s’applique pas aux préparations d’édulcorants (al. 4) ni aux poudres à lever (al. 5). Les arômes peuvent contenir en outre les antioxydants et les agents conservateurs cités à l’annexe 5a, pour autant que ceux-ci n’aient plus d’effet dans le produit fini.4 4 Outre les additifs cités à l’annexe 5, les préparations d’édulcorants mises en vente sous forme de poudre ou de comprimés (édulcorants de table) peuvent contenir des agents de charge (p. ex. dextrines); sous forme de comprimés, elles peuvent de surcroît contenir du lactose. Les préparations mises sur le marché sous forme de solutions aqueuses peuvent être additionnées de sorbates (E 200 à 203), de benzoates (E 210 à 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214 à 219) jusqu’à concurrence de 1 g/l à titre d’agents conservateurs. 5 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports. La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif. Son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne doit toutefois pas dépasser 3 g. 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif. Art. 5 Critères de pureté 1 Les additifs ne doivent pas présenter une teneur en composés organiques ou inor ganiques, en particulier en métaux lourds, entraînant un risque pour la santé. 2 L’office définit les normes techniques à respecter pour satisfaire aux critères de pureté au sens de l’al. 1. Le titre de ces normes est publié dans la Feuille fédérale, 4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 4 817.021.22 avec mention d’une référence ou de l’organisme auprès duquel le texte correspon dant peut être obtenu. Art. 6 Catégories d’additifs et indication des additifs sur l’emballage des denrées alimentaires préemballées 1 Les additifs doivent être classés dans l’une des catégories figurant à l’annexe 6, selon leur fonction dans la denrée alimentaire considérée. 2 Dans le cas des denrées alimentaires préemballées, ils doivent être indiqués dans la liste des ingrédients (art. 28 ODAl) sous le nom de leur catégorie, avec mention de leur nom spécifique ou du numéro E. 3 L’étiquetage doit être conforme aux dispositions suivantes: a. si un additif remplit la fonction de plusieurs catégories, il y a lieu de le men tionner sous le nom de la catégorie qui correspond à la fonction principale de l’additif dans la denrée alimentaire concernée; b. les additifs qui ne peuvent être classés dans aucune catégorie doivent être indiqués par leur nom spécifique ou par leur numéro E; c. pour les amidons modifiés (E 1404, 1410, 1412, 1413, 1414, 1420, 1422, 1440, 1442, 1450, 1451), le nom de la catégorie («amidons modifiés») n’est pas obligatoirement suivi du nom spécifique ou du numéro E. Si l’amidon modifié est susceptible de contenir du gluten, le nom de la catégorie doit être suivi de l’indication de l’espèce végétale dont il provient (p. ex. «amidon de blé, modifié»); d.5 les additifs transférés (art. 3) sont soumis à la déclaration obligatoire uni quement s’ils remplissent encore une fonction spécifique dans le produit fini. La déclaration est obligatoire pour les sulfites (E 220 à 224, 226 à 228), lorsque leur concentration est supérieure à 10 mg SO2 par kilogramme ou par litre, rapportée au produit fini prêt à consommer; e.6 les supports et les solvants porteurs ajoutés aux préparations d’additifs sont soumis à la déclaration obligatoire uniquement lorsqu’il s’agit de denrées alimentaires au sens de l’art. 30, al. 3, ODAl, sous réserve de l’art. 30, al. 4, ODAl. La déclaration sera par exemple la suivante: «Emulsifiant E 322 (avec amidon de froment)». Les antioxydants et les agents conservateurs autorisés dans les arômes ne doivent pas être déclarés; ebis.7 les additifs utilisés comme adjuvants technologiques ne sont pas soumis à la déclaration obligatoire, à l’exception des sulfites (E 220 à 224, 226 à 228), pour autant que leur teneur dans la denrée alimentaire prête à consommer soit supérieure à 10 mg SO2 par kilogramme ou par litre; 5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). 6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). 7 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). Ordonnance sur les additifs 5 817.021.22 f. la déclaration des gaz d’emballage (annexe 6, ch. 16) n’est pas obligatoire; g. les succédanés du sucre ajoutés à titre d’édulcorant peuvent aussi être indi qués sans indication du nom de catégorie «Edulcorants». 4 Les arômes doivent être indiqués au moyen du terme «arôme», d’une dénomina tion plus précise ou d’une description de l’arôme. En outre: a. le terme «naturel» de même que toute autre indication équivalente ne peu vent être utilisés pour caractériser un arôme que si les composants de l’arôme proviennent exclusivement d’arômes naturels ou de préparations aromatisantes (annexe 6, ch. 24 a et d); b. pour les arômes dont la dénomination contient une référence à une denrée alimentaire ou à une source d’arôme déterminée, le terme «naturel» de même que toute autre indication équivalente ne peuvent être utilisés que lorsque le produit satisfait aux exigences de la let. a et lorsque ses compo sants aromatisants ont été isolés exclusivement ou presque exclusivement à partir de la denrée alimentaire ou de la source d’arôme concernée. 5 L’art. 7 et les remarques figurant à l’annexe 7 sont réservés. Art. 7 Dispositions particulières concernant l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées 1 Les denrées alimentaires qui contiennent de l’aspartame (E 951) doivent porter la mention «contient une source de phénylalanine». 2 L’étiquetage des denrées alimentaires qui contiennent un ou plusieurs édulcorants servant à leur conférer un goût sucré doit porter l’indication «contient un (ou des) édulcorant(s)». L’étiquetage des produits qui, outre des édulcorants, contiennent du sucre (saccharose) ou d’autres types de sucres doit porter la mention telle que «contient du sucre et un (ou des) édulcorant(s)». 3 L’étiquetage des denrées alimentaires dont la teneur en succédanés du sucre (E 420, 421, 953, 965, 966 et 967) est supérieure à 100 g par kilogramme ou par litre doit porter la mention «peut avoir des effets laxatifs en cas de consommation exces sive» à titre d’avertissement. 4 L’étiquetage des denrées alimentaires dont la durée de conservation a été prolon gée grâce à l’emploi de gaz d’emballage doit porter la mention «conditionné sous atmosphère protectrice». Art. 8 Etiquetage des additifs ou des préparations d’additifs destinés à la vente en l’état au consommateur 1 Lorsque les additifs ou les préparations d’additifs sont destinés à la vente en l’état au consommateur, les indications suivantes doivent figurer sur l’emballage ou sur l’étiquette: a. le nom de la catégorie selon l’annexe 6; b. la destination, le mode d’emploi et le dosage; Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 6 817.021.22 c. les composants, conformément à la dénomination établie, dans l’ordre dé croissant d’importance pondérale; pour les additifs, il y a lieu de mentionner le nom spécifique et le numéro E; d. la date de durabilité minimale (art. 25, al. 1, ODAl); e. le nom ou la raison sociale ainsi que l’adresse du fabricant, de l’importateur, de l’entreprise de conditionnement ou du vendeur; f. le lot de fabrication; g. le poids net de conditionnement. 2 L’emballage de même que l’étiquette des préparations d’édulcorants (édulcorants de table) doivent porter les indications suivantes: a. la dénomination spécifique «édulcorant (édulcorant de table) à base de …» suivie du nom de la substance édulcorante entrant dans sa composition, (p. ex. «saccharine»); b. le pouvoir édulcorant par rapport au sucre (saccharose), p. ex. «le pouvoir édulcorant d’un comprimé correspond à celui d’un morceau de sucre (4g)»; c. la mention «contient une source de phénylalanine» pour les préparations d’édulcorants contenant de l’aspartame; d. a mention «peut avoir des effets laxatifs en cas de consommation excessive» pour les préparations d’édulcorants qui contiennent des succédanés de sucre; e. les indications visées à l’al. 1, let. c à g; pour les préparations d’édulcorants sous forme de comprimés, l’indication de la quantité nette peut être rempla cée par l’indication du nombre de comprimés par unité de conditionnement. Art. 9 Etiquetage des additifs et des préparations d’additifs non destinés à la vente en l’état au consommateur 1 L’emballage ou l’étiquette des additifs et des préparations d’additifs destinés non pas à la vente en l’état au consommateur, mais à la fabrication de denrées alimentai res, doit porter les indications suivantes: a. la mention «pour utilisation dans les denrées alimentaires» ou une mention plus spécifique au sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné; b. le cas échéant, les conditions particulières de conservation et d’utilisation; c. le mode d’emploi, au cas où son omission ne permettrait pas de faire un usage approprié de l’additif; d. toutes les indications permettant de respecter les prescriptions concernant les teneurs maximales applicables aux additifs et aux ingrédients dans le produit fini; e. les indications visées à l’art. 8, al. 1, let. c à g; pour les additifs, il y a lieu de mentionner le nom spécifique et le numéro E. Ordonnance sur les additifs 7 817.021.22 2 Lorsque l’emballage ou le récipient contenant un produit visé à l’al. 1 porte de manière bien visible la mention «destiné à la fabrication de denrées alimentaires et non à la vente au détail», les indications visées à l’al. 1, let. c et d, ainsi qu’à l’art. 8, al. 1, let. c et e, peuvent également figurer sur les documents de livraison. Art. 10 Dispositions finales 1 L’ordonnance du 26 juin 1995 sur les additifs8 est abrogée. 2 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2004. Passé ce délai, elles peuvent encore être remises au consommateur jusqu’à expiration du délai de conservation. 3 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2002. Disposition finale de la modification du 7 juin 20049 Les denrées alimentaires peuvent encore être remises aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2005. 8 [RO 1995 3218, 1997 1481, 1998 530, 2000 351] 9 RO 2004 3039 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 8 817.021.22 Annexe 110 (art. 1, al. 1) Liste des additifs autorisés a. Colorants a E 100 Curcumine E 101 Riboflavine, riboflavine-5’-phosphate E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 123 b Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 127 b Erythrosine E 128 b Rouge 2G E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patenté V E 132 Indigotine, carmin d’indigo E 133 Bleu brillant FCF E 140 Chlorophylles, chlorophyllines E 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines E 142 Vert S E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d’ammonium E 151 Noir brillant BN, noir PN E 153 Charbon végétal médicinal E 154 b Brun FK E 155 Brun HT E 160a Carotènes mélangés, β-carotène E 160b b Extraits d’Annatto, bixine, norbixine E 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubine E 160d Lycopène E 160e β-apo-8’-caroténal (C 30) E 160f Ester éthylique de l’acide β-apo-8’-caroténoïque (C 30) E 161b Lutéine E 161g b Canthaxanthine E 162 Rouge de betterave, bétanine E 163 Anthocyanes E 170 Carbonate de calcium E 171 Dioxyde de titane 10 Nouvelle teneur selon le ch. III al. 1 de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). Ordonnance sur les additifs 9 817.021.22 E 172 Oxydes et hydroxydes de fer E 173 b Aluminium E 174 Argent E 175 Or E 180 b Litholrubine BK a Sont également autorisées les laques aluminiques résultant du processus de solidification des colorants au moyen d’hydroxyde d’aluminium en milieu aqueux. b Ne doivent pas être remis directement au consommateur. b. Conservateurs et antioxydants c E 200 Acide sorbique E 202 Sorbate de potassium E 203 Sorbate de calcium E 210 Acide benzoïque E 211 Benzoate de sodium E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 214 p-hydroxybenzoate d’éthyle E 215 Ethyl p-hydroxybenzoate de sodium E 216 p-hydroxybenzoate de propyle E 217 Propyl p-hydroxybenzoate de sodium E 218 p-hydroxybenzoate de méthyle E 219 Méthyl p-hydroxybenzoate de sodium E 220 Anhydride sulfureux (dioxyde de soufre) E 221 Sulfite de sodium E 222 Sulfite acide de sodium E 223 Disulfite de sodium E 224 Disulfite de potassium E 226 Sulfite de calcium E 227 Sulfite acide de calcium E 228 Sulfite acide de potassium E 230 Biphényle (diphényle) E 231 Orthophénylphénol E 232 Orthophénylphénate de sodium E 234 Nisine E 235 Natamycine E 236 Acide formique E 237 Formiate de sodium E 238 Formiate de calcium E 239 Hexaméthylènetétramine E 242 Dicarbonate de diméthyle E 249 d Nitrite de potassium E 250 d Nitrite de sodium E 251 Nitrate de sodium E 252 Nitrate de potassium E 280 Acide propionique Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 10 817.021.22 E 281 Propionate de sodium E 282 Propionate de calcium E 283 Propionate de potassium E 284 Acide borique E 285 Tétraborate de sodium (borax) E 310 Gallate de propyle E 311 Gallate d’octyle E 312 Gallate de dodécyle E 315 Acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) E 321 Butylhydroxytoluène (BHT) E 1105 Lysozyme – Ethanol c Excepté les antioxydants autorisés de manière générale selon l’annexe 3. d Ne peuvent être utilisés que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (à savoir le mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de nitrite de sodium à raison de 0,6 % masse max.). c. Edulcorants 1. Edulcorants non calorigènes E 950 e Acésulfame-K E 951 e Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de sodium ou de calcium (cyclamate) E 954 Saccharine et ses sels de sodium, de potassium et de calcium E 957 e Thaumatine E 959 e Dihydrochalcone de néohespéridine 2. Edulcorants calorigènes (succédanés du sucre, polyols) E 420 e Sorbitol, sirop de sorbitol E 421 e Mannitol E 953 e Isomaltol E 965 e Maltitol, sirop de maltitol E 966 e Lactitol E 967 e Xylitol e Peuvent également être autorisés à d’autres fins que l’édulcoration. d. Autres additifs E 170 Carbonates de calcium (carbonate de calcium, carbonate acide de calcium) E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium (acétate de sodium, diacétate de sodium) E 263 Acétate de calcium Ordonnance sur les additifs 11 817.021.22 E 270 Acide lactique E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone) E 296 Acide malique E 297 Acide fumarique E 300 Acide ascorbique E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique (palmitate d’ascorbyle, stéarate d’ascorbyle) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 332 Citrates de potassium (monopotassique, tripotassique) E 333 Citrates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium (monosodique, disodique) E 336 Tartrates de potassium (monopotassique, dipotassique) E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 340 Orthophosphates de potassium (monopotassique, dipotassique, tripotassique) E 341 Orthophosphates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 343 Phosphates de magnésium (monomagnésique, dimagnésique) E 350 Malates de sodium (malate de sodium, malate acide de sodium) E 351 Malate de potassium E 352 Malates de calcium (malate de calcium, malate acide de calcium) E 353 Acide métatartrique E 354 Tartrate de calcium E 355 Acide adipique E 356 Adipate de sodium E 357 Adipate de potassium E 363 Acide succinique E 380 Citrate de triammonium E 385 Ethylènediaminetétracétate de calcium disodium (EDTA de calcium disodium) E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 12 817.021.22 E 404 Alginate de calcium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées E 410 Farine de graines de caroube E 412 Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 416 Gomme Karaya E 417 Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 422 Glycérol E 425 Konjac (gomme de konjac, glucomannane de konjac) E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 20) E 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80) E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 40) E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 60) E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 65) E 440 Pectine, pectine amidée E 442 Phosphatides d’ammonium E 444 Acétate isobutyrate de saccharose E 445 Esters glycériques de résine de bois E 450 Diphosphates (disodique, trisodique, tétrasodique, dipotassique, tétrapotassique, dicalcique, dihydrogéno-diphosphate de calcium) E 451 Triphosphates (pentasodique, pentapotassique) E 452 Polyphosphates (sodique, potassique, calco-sodique, calcique) E 459 Bêta-cyclodextrine E 460 Cellulose (cellulose microcristalline, cellulose en poudre) E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose sodique E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides Ordonnance sur les additifs 13 817.021.22 d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras E 474 Sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 476 Polyricinoléates de polyglycérol E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane E 493 Monolaurate de sorbitane E 494 Monooléate de sorbitane E 495 Monopalmitate de sorbitane E 500 Carbonates de sodium (carbonate de sodium, carbonate acide de sodium, sesquicarbonate de sodium) E 501 Carbonates de potassium (carbonate de potassium, carbonate acide de potassium) E 503 Carbonates d’ammonium (carbonate d’ammonium, carbonate acide d’ammonium) E 504 Carbonates de magnésium (carbonate de magnésium, carbonate acide de magnésium) E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 512 Chlorures d’étain II E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium (sulfate de sodium, sulfate acide de sodium) E 515 Sulfates de potassium (sulfate de potassium, sulfate acide de potassium) E 516 Sulfate de calcium E 520 Sulfates d’aluminium E 521 Sulfates d’aluminium sodique E 522 Sulfates d’aluminium potassique E 523 Sulfates d’aluminium ammonique E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium E 530 Oxyde de magnésium E 535 Ferrocyanures de sodium E 536 Ferrocyanures de potassium Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 14 817.021.22 E 538 Ferrocyanures de calcium E 541 Phosphates d’aluminium sodique acide E 551 Dioxyde de silicium E 552 Silicates de calcium E 553a Silicate de magnésium, trisilicate de magnésium E 553b Talc E 554 Silicate alumino-sodique E 555 Silicate alumino-potassique E 556 Silicate alumino-calcique E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 579 Gluconate ferreux E 585 Lactate ferreux E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate monosodique E 622 Glutamate monopotassique E 623 Diglutamate de calcium E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Diglutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate disodique E 628 Guanylate dipotassique E 629 Guanylate de calcium E 630 Acide inosinique E 631 Inosinate disodique E 632 Inosinate dipotassique E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique E 640 Glycine et son sel de sodium E 650 Acétate de zinc E 900 Diméthylpolysiloxane E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla E 903 Cire de carnauba E 904 Shellac E 905 Cire microcristalline E 912 Esters de l’acide montanique E 914 Cire de polyéthylène oxydée E 920 L-cystéine E 927b Carbamide E 938 Argon Ordonnance sur les additifs 15 817.021.22 E 939 Hélium E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène E 999 Extraits de quillaia E 1103 Invertase E 1200 Polydextrose E 1201 Polyvinylpyrrolidone E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 Citrate de triéthyle E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 16 817.021.22 Annexe 2 (art. 1, al. 2 et 5) Additifs autorisés sans restriction dans toutes les denrées alimentaires E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone) E 938 Argon E 939 Hélium E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène Ordonnance sur les additifs 17 817.021.22 Annexe 311 (art. 1, al. 3) Additifs autorisés en vertu de l’art. 1, al. 3, dans les denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application (annexe 7) a. Additifs autorisés selon les BPF E 170 Carbonates de calcium E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium E 263 Acétate de calcium E 270 Acide lactique E 296 Acide malique E 300 Acide ascorbique E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium E 336 Tartrates de potassium E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 350 Malates de sodium E 351 Malates de potassium E 352 Malates de calcium E 354 Tartrate de calcium E 380 Citrate de triammonium E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium E 404 Alginate de calcium 11 Nouvelle teneur selon le ch. III al. 1 de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 18 817.021.22 E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées E 410 Farine de graines de caroube E 412 Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 417 Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 420 a Sorbitol, sirop de sorbitol E 421 a Mannitol E 422 Glycérol E 440 Pectine, pectine amidée E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose sodique E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 500 Carbonates de sodium E 501 Carbonates de potassium E 503 Carbonates d’ammonium E 504 Carbonates de magnésium E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium E 516 Sulfate de calcium E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium Ordonnance sur les additifs 19 817.021.22 E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium E 530 Oxyde de magnésium E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 640 Glycine et son sel de sodium (glycinate de sodium) E 920 b L-cystéine E 953 a Isomaltol E 965 a Maltitol, sirop de maltitol E 966 a Lactitol E 967 a Xylitol E 1103 Invertase E 1200 Polydextrose E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé a Ne doit pas être employé dans les boissons ni comme édulcorant. b Ne doit être employé que comme agent de traitement de la farine. b. Additifs autorisés avec restrictions quantitatives E 425 Konjac E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate de sodium au max. 10 g/kg, E 622 Glutamate de potassium seuls ou mélangés c E 623 Glutamate de calcium E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Glutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate de sodium E 628 Guanylate de potassium au max. 500 mg/kg, E 629 Guanylate de calcium seuls ou mélangés c E 630 Acide inosinique E 631 Inosinate de sodium Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 20 817.021.22 E 632 Inosinate de potassium E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique c Si la denrée alimentaire nécessite encore une préparation, la quantité maximale se rapporte à la denrée alimentaire préparée selon les instructions du fabricant. J Ordonnance sur les additifs 21 817.021.22 Annexe 412 (art. 1, al. 4) Additifs autorisés en vertu de l’art. 1, al. 4, dans les poudres et comprimés alimentaires répertoriés dans la liste d’application (annexe 7) E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium E 340 Orthophosphates de potassium E 341 Orthophosphates de calcium uniquement dans les poudres E 343 Phosphates de magnésium alimentaires: max. 10 g/kg E 450 Diphosphates E 451 Triphosphates E 452 Polyphosphates E 459 Bêta-cyclodextrine uniquement dans les comprimés alimentaires: selon BPF E 551 Dioxyde de silicium E 552 Silicate de calcium E 553a Silicate de magnésium, trisilicate de magnésium dans les poudres alimentaires: max. 10 g/kg E 553b Talc E 554 Silicate alumino-sodique E 555 Silicate alumino-potassique dans les comprimés alimentaires: E 556 Silicate alumino-calcique selon BPF E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) 12 Nouvelle teneur selon le ch. III al. 1 de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). J Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 22 817.021.22 Annexe 513 (art. 4, al. 3) Supports et solvants porteurs autorisés dans les additifs Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances réputées denrées alimentaires; b. les substances visées à l’art. 1, al. 6; c. les substances servant essentiellement d’acidifiant ou de correcteur d’acidité, telles que l’acide citrique et l’hydroxyde d’ammonium. Numéro E Désignation Restriction d’emploi – Alcool benzylique – Acétate d’éthyle arômes – 2-propanol (isopropanol) – L-leucine préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés – Polyéthylèneglycol 6000 préparations d’édulcorants (édulcorants de table) E 170 Carbonates de calcium E 263 Acétate de calcium | E 322 Lécithines arômes, colorants, antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 341 Orthophosphates de calcium BPF, sauf dans les arômes en poudre: max. 1 g/kg d’arôme (y c. E 551) E 400-404 Acide alginique et ses sels de sodium, de potassium, de calcium et d’ammonium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube E 412 Gomme guar E 413 Gomme adragante, tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 420 Sorbitol E 421 Mannitol E 422 Glycérol E 425 Konjac 13 Nouvelle teneur selon le ch. III al. 1 de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). ] ] J ] J Ordonnance sur les additifs 23 817.021.22 Numéro E Désignation Restriction d’emploi E 432–436 Polysorbates (20, 40, 60, 65 et 80) colorants, antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, anti moussant E 440 Pectines E 442 Phosphatides d’ammonium antioxydants E 459 Bêta-cyclodextrine max. 1 g/kg E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxymé thylcellulose de sodium E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée préparations d’édulcorants (édulcorants de table) E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras arômes, agents d’enrobage pour fruits, préparations d’édulcorants (édulco rants de table), sous forme de poudre E 470b Sels de magnésium d’acides gras arômes, colorants, antioxydants liposolubles, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras arômes, colorants, antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras arômes, colorants, antioxydants liposolubles E 473 Sucroesters d’acides gras E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane E 493 Monolaurate de sorbitane colorants, antimoussants, E 494 Monooléate de sorbitane agents d’enrobage pour fruits E 495 Monopalmitate de sorbitane E 501 Carbonates de potassium E 504 Carbonates de magnésium E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorure de magnésium E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium ] J ] ] ] ] Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 24 817.021.22 Numéro E Désignation Restriction d’emploi E 516 Sulfate de calcium E 517 Sulfates d’ammonium E 551 Dioxyde de silicium arômes (seulement sous forme de poudre jusqu’à max. 1 g/kg, y c. E 341) E 551 Dioxyde de silicium émulsifiants et colorants, jusqu’à E 552 Silicate de calcium max. 5 %, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 553a Silicate de magnésium, trisilicate de magnésium préparations d’édulcorants (édulco rants de table), sous forme de poudre E 553b Talc colorants jusqu’à max. 5 %, prépara tions d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 554 Silicate alumino-sodique préparations d’édulcorants (édulco E 555 Silicate alumino-potassique rants de table), sous forme de poudre E 556 Silicate alumino-calcique E 558 Bentonite colorants jusqu’à max. 5 % E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) colorants, jusqu’à max. 5 %, prépara tions d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 570 Acides gras agents d’enrobage pour fruits E 577 Gluconate de potassium E 640 Glycine et ses sels de sodium E 900 Diméthylpolysiloxane agent d’enrobage pour fruits E 901 Cire d’abeilles colorants E 953 Isomaltol E 965 Maltitol E 966 Lactitol E 967 Xylitol E 1200 Polydextrose E 1201 E 1202 Polyvinylpyrrolidone Polyvinylpolypyrrolidone préparations d’édulcorants (édulco rants de table), sous forme de comprimés E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 Citrate de triéthyle E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) E 1520 Propylène glycol colorants, émulsifiants, antioxydants, enzymes, arômes (max. 1 g/kg de produit fini) ] ] J ] ] ] ] ] Ordonnance sur les additifs 25 817.021.22 Annexe 5a14 (art. 4, al. 3) Antioxydants et agents conservateurs autorisés dans les arômes Numéro E Désignation Quantité maximale en g/kg d’arôme E 200 Acide sorbique 1 a E 202 Sorbate de potassium (seul ou E 203 Sorbate de calcium en combinaison) E 210 Acide benzoïque 1,5 a E 211 Benzoate de sodium (seul ou E 212 Benzoate de potassium en combinaison) E 213 Benzoate de calcium E 214 p-hydroxybenzoate d’éthyle E 215 Ethyl p-hydroxybenzoate de sodium 1,5 a E 216 p-hydroxybenzoate de propyle (seul ou E 217 Propyl p-hydroxybenzoate de sodium en combinaison) E 218 p-hydroxybenzoate de méthyle E 219 Méthyl p-hydroxybenzoate de so dium E 310 Gallate de propyle 1 pour les huiles essentielles E 311 Gallate d’octyle 0,1 pour les autres arômes E 312 Gallate de dodécyle (seul ou en combinaison) E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) 1 pour les huiles essentielles 0,2 pour les autres arômes a autorisés uniquement dans les arômes aqueux dont la teneur en alcool est inférieure à 12 % vol. 14 Introduite par le ch. III al. 2 de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). ] ] l ] J Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 26 817.021.22 Annexe 615 (art. 6, al. 1 et 3, let. a, et art. 8, al. 1, let. a) Description des catégories d’additifs 1. «Agents conservateurs»: substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro organismes. 2. «Antioxygènes/antioxydants»: substances qui prolongent la durée de conser vation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation (p. ex. rancissement des matières grasses ou modifications de la couleur). 3. «Acidifiants»: substances qui augmentent l’acidité d’une denrée alimentaire et/ou lui donnent un goût acide. 4. «Correcteurs d’acidité»: substances qui modifient ou limitent l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée alimentaire. 5. «Anti-agglomérants»: substances qui limitent l’agglutination des particules dans les denrées alimentaires. 6. «Antimoussants»: substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse. 7. «Agents de charge»: substances qui accroissent le volume d’une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique. 8. «Emulsifiants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permet tent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles telles que huile et eau. 9. «Sels de fonte»: substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants. 10. «Affermissants»: substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel. 11. «Exhausteurs de saveur»: substances qui renforcent le goût et/ou l’odeur d’une denrée alimentaire. 12. «Gélifiants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent une certaine consistance par la formation d’un gel. 13. «Agents d’enrobage» (y compris agents de glisse): substances qui, appli quées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice. 15 Mise à jour par le ch. II de l’O du DFI du 15 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mai 2004 (RO 2004 1843). Ordonnance sur les additifs 27 817.021.22 14. «Humectants»: substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieux aqueux. 15. «Amidons modifiés»: substances obtenues au moyen d’un ou plusieurs traitements chimiques d’amidons alimentaires, qui peuvent avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et peuvent être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis. 16. «Gaz d’emballage»: gaz autres que l’air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce contenant. 17. «Propulseurs»: gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser une denrée alimentaire d’un contenant. 18. «Poudres à lever»: substances ou combinaison de substances qui libèrent des gaz et de ce fait accroissent le volume d’une pâte. 19. «Stabilisants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles, ainsi que les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentaire. 20. «Epaississants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en aug mentent la viscosité. 21. «Agents de traitement de la farine» (sauf émulsifiants): substances qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, en améliorent la qualité boulangère. 22. «Colorants»: substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des den rées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées alimentai res ou d’autres sources naturelles, qui ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et ne sont pas habituellement utilisés comme ingré dients caractéristiques dans l’alimentation. Ne sont pas considérés comme colorants: a. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, et les arômes en trant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, en rai son de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcuma et le safran; b. les colorants utilisés pour la coloration des parties extérieures non comestibles de denrées alimentaires, telles que les croûtes et les boyaux de charcuterie. Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 28 817.021.22 23. «Edulcorants»: substances qui confèrent un goût sucré aux denrées alimen taires. Les édulcorants non calorigènes sont des substances n’appartenant pas au groupe des hydrates de carbone et dont le pouvoir édulcorant est nettement supérieur à celui du saccharose, mais dont la valeur nutritive est nulle ou quasi-nulle. Les édulcorants calorigènes ou succédanés du sucre sont des polyols pouvant se substituer au saccharose ou à d’autres sucres en raison de leur pouvoir édulcorant et de leur masse. 24. «Arômes»: substances ajoutées dans ou sur les denrées alimentaires pour leur conférer une sapidité particulière. On distingue: a. les arômes naturels: substances chimiques définies ayant des pro priétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par des procédés physiques appropriés (y compris distillation et extraction au solvant), par des procédés enzymatiques ou microbiologiques à partir d’une matière d’origine végétale ou animale, destinées à être consommées soit en l’état, soit après transformation selon les méthodes tradition nelles de préparation des denrées alimentaires (y compris le séchage, la torréfaction et la fermentation); b. les arômes identiques aux naturels: substances chimiques définies ayant des propriétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par synthèse chimique ou isolées par des procédés chimiques, chimi quement identiques à une substance présente naturellement dans une matière d’origine végétale ou animale au sens de la let. a; c. les arômes artificiels: substances chimiques définies ayant des pro priétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par synthèse chimi que, mais chimiquement non identiques à une substance présente na turellement dans une matière d’origine végétale ou animale au sens de la let. a; d. les préparations aromatisantes: produits concentrés ou non, ayant des propriétés aromatisantes, obtenus par les procédés visés à la let. a, mais qui n’entrent toutefois pas dans la catégorie des arômes naturels; e. les arômes de transformation: produits obtenus dans le respect des bonnes pratiques de fabrication (BPF), par chauffage à une tempéra ture ne dépassant pas 180 °C, pendant 15 minutes max., d’un mé lange d’ingrédients qui ne possèdent pas nécessairement des proprié tés aromatisantes, et dont au moins un contient de l’azote (groupement amine) et un autre est un sucre réducteur; f. les arômes de fumée: extraits de fumée utilisés dans les procédés traditionnels de fumaison des denrées alimentaires. Ordonnance sur les additifs 29 817.021.22 Annexe 716 (art. 1, al. 1, 3 à 5 et art. 6, al. 5) Liste d’application A. Explications et dispositions spéciales 1. Colonne «Denrée alimentaire» L’ordre dans lequel les denrées alimentaires sont répertoriées correspond à la systématique de l’ODAl. 2. Colonne «Additifs» Les numéros des additifs énumérés correspondent aux numéros E. La dénomination spécifique des additifs cités figure à l’annexe 1. 3. Colonne «Quantité maximale» Sauf indication contraire dans la colonne «Remarques», les quantités maxi males représentent des valeurs de tolérance au sens de l’art. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires17. Sauf indication contraire, la quantité maximale d’un additif autorisé s’entend par rapport au produit fini. Si la denrée alimentaire nécessite encore une préparation, la quantité maximale se rapporte à la denrée alimentaire préparée selon les ins tructions du fabricant. La quantité maximale s’applique aussi bien aux addi tifs ajoutés directement qu’aux additifs de transfert, mais ne comprend pas les additifs présents naturellement dans les denrées alimentaires. Elle se rap porte en règle générale à l’additif ou aux additifs purs présents dans la den rée alimentaire considérée. Les exceptions doivent être mentionnées. Il faut en outre tenir compte des précisions suivantes: a. lors de l’emploi combiné de plusieurs additifs de la même catégorie, pour laquelle une seule quantité maximale est indiquée, celle-ci s’applique à la somme des différents additifs employés, sauf indication contraire; b. les quantités maximales autorisées se rapportent aux acides libres pour les acides organiques, à l’anhydride sulfureux (SO2) pour l’acide sulfu reux et les sulfites, au pentoxyde de phosphore (P2O5) pour l’acide phosphorique et les phosphates. Pour les sels autorisés, il faut tenir compte des quantités équivalentes; c. l’indication «Bonnes pratiques de fabrication» (BPF) signifie qu’on peut doser l’additif considéré selon des formules de composition per mettant d’obtenir des produits de qualité conforme aux usages de la branche. La dose utilisée ne doit pas dépasser la dose requise pour obtenir l’effet recherché. De surcroît, le consommateur ne doit pas être induit en erreur; 16 Nouvelle teneur selon le ch. III al. 1 de l’O du DFI du 15 déc. 2003 (RO 2004 1843). Mise à jour selon le ch. I de l’O du DFI du 7 juin 2004 (RO 2004 3039). 17 RS 817.0 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 30 817.021.22 d. les additifs autorisés de manière générale selon l’annexe 2 ne figurent pas dans la liste d’application. Les additifs cités à l’annexe 3 ne figurent dans la liste d’application que s’ils sont interdits ou sujets à restriction. B. Abréviations Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de fabrication P = phosphore MS = matière sèche id. aux nat. = identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT = chauffé à ultra haute température (art. 13 ODAl) C. Liste des denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application Chiffre Denrée alimentaire 1 Lait (art. 38 à 48 ODAl) 2 Produits laitiers (art. 49 à 80 ODAl) 2.1 – Fromage non affiné 2.2 – Fromage affiné 2.3 – Produits à base de fromage 2.4 – Crème 2.5 – Beurre (sauf beurre demi-gras et beurre trois-quarts gras), préparations à base de beurre, fractions de beurre 2.6 – Beurre exempt d’eau 2.7 – Matières grasses laitières à tartiner, beurre demi-gras et beurre trois-quarts gras 2.8 – Lait acidulé, soumis à un traitement thermique après acidification 2.9 – Lait acidifié 2.10 – Babeurre 2.11 – Lait acidulé, lait acidifié, yogourt, kéfir et babeurre, avec ingré dients aromatisants, boissons à base de lait ou de produits laitiers 2.12 – Petit-lait, sérum de lait 2.13 – Sérac 2.14 – Lait concentré, toute teneur en matière grasse 2.15 – Lait en poudre, toute teneur en matière grasse 3 Lait provenant d’autres mammifères que la vache et produits laitiers dérivés (art. 82 ODAl) 5 Huile comestible, graisses comestibles (art. 98 à 105 ODAl) 6 Margarine, minarine, matières grasses à tartiner (art. 106 à 109 ODAl) Ordonnance sur les additifs 31 817.021.22 Chiffre Denrée alimentaire 7 Mayonnaise, sauce à salade (art. 114 à 117 ODAl) 8 Viande, produits à base de viande (art. 118 à 125 ODAl) 8.1 – Viande (sauf poissons, crustacés et mollusques) 8.2 – Produits à base de viande (sauf produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques) 8.3 – Enrobages pour produits à base de viande 8.4 – Boyaux comestibles 8.5 – Poissons non transformés, y compris les poissons congelés ou surgelés 8.6 – Produits à base de poissons (excepté les poissons salés ou séchés) 8.7 – Poissons salés ou séchés 8.8 – Crustacés et mollusques non transformés, y compris les produits congelés ou surgelés 8.9 – Produits à base de crustacés ou de mollusques, sauf crustacés ou mollusques cuits 8.10 – Crustacés et mollusques, cuits 8.11 – Préparations pour paner la viande, les produits à base de viande et autres denrées alimentaires 9 Extrait de viande, bouillon de viande, consommé de viande, gelée de viande, gélatine alimentaire (art. 126 à 128 ODAl) 9.1 – Bouillon de viande, consommé de viande 9.2 – Gelée de viande 9.3 – Gélatine alimentaire 10 Condiment, bouillon, potage, sauce (art. 129 à 131 ODAl) 10.1 – Condiments liquides, condiments en poudre, mélanges de condiments 10.2 – Soupes et bouillons 10.3 – Sauces, sauces de soja 11 Céréales, légumineuses, produits de la minoterie (art. 132 à 142 ODAl) 11.1 – Orge perlée 11.2 – Farine 11.3 – Amidon 11.4 – Céréales pour le petit-déjeuner 11.5 – Céréales à cuisson rapide 11.6 – Polenta 12 Pain, articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie (art. 143 à 147a ODAl) 12.1 – Pain, pains spéciaux 12.2 – Articles de boulangerie, de boulangerie fine, de biscuiterie et de biscotterie 12.3 – Amuse-gueules 12.4 – Pâte à gâteaux et pâte feuilletée Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 32 817.021.22 Chiffre Denrée alimentaire 13 Levure de boulangerie (art. 148 à 149 ODAl) 14 Pouding, crème (art. 150 à 151 ODAl) 15 Pâtes alimentaires (art. 152 à 154 ODAl) 16 Oeufs, ovoproduits (art. 155 à 164 ODAl) 17 Aliments spéciaux (art. 165 à 184c ODAl) 17.1 – Aliments spéciaux en général (sauf aliments cités ci-après) 17.2 – Succédané du sel comestible 17.3 – Aliments exempts de gluten 17.4 – Aliments à valeur énergétique réduite ou faible 17.5 – Aliments exempts de sucre et aliments non additionnés de sucre 17.6 – Aliments destinés au contrôle du poids 17.7 – Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge 17.7.1 – Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge 17.7.2 – Préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 17.8 – Aliments destinés aux personnes ayant besoin d’un apport énergétique ou nutritionnel accru 17.9 – Aliments contenant des extraits de malt 17.10 – Compléments alimentaires 17.11 – Boissons spéciales contenant de la caféine 18 Fruits, légumes (art. 185 à 196 ODAl) 18.1 – Fruits 18.2 – Fruits et légumes, crus, plus ou moins prêts à cuire (pelés ou en morceaux) 18.3 – Préparations à base de fruits ou de légumes (sauf préparations spécifiées ci-dessous) 18.4 – Fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés 18.5 – Fruits et légumes en conserve 18.6 – Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile 18.7 – Fruits secs 18.8 – Noix, transformées 18.9 – Légumes secs 18a Tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de protéines végétales (art. 196a à 196d ODAl) 18a.1 – Tofu, boissons à base de soja, tempehs 18a.2 – Autres produits à base de protéines végétales 19 Champignons comestibles (art. 197 à 201 ODAl) 19.1 – Champignons, congelés ou surgelés 19.2 – Champignons séchés 19.3 – Produits à base de champignons (à l’exception de ceux cités ci-après) 19.4 – Champignons confits, cristallisés ou glacés Ordonnance sur les additifs 33 817.021.22 Chiffre Denrée alimentaire 19.5 – Champignons en conserve 19.6 – Champignons conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile 20 Miel, mélasse, gelée royale, pollen (art. 202 à 206d ODAl) 20.1 – Miel, gelée royale, pollen 20.2 – Mélasse 21 Sucres (art. 206e à 217 ODAl) 22 Articles de pâtisserie et de confiserie (art. 218 à 219a ODAl) 22.1 – Articles de confiserie et sucreries, à l’exception des gommes à mâcher 22.2 – Gommes à mâcher 23 Glace comestible (art. 220 à 229 ODAl) 24 Jus de fruits, nectar de fruits (art. 231 à 238 ODAl) 24.1 – Jus de fruits 24.2 – Jus de fruits dilué 24.3 – Nectar de fruits 24.4 – Concentré de jus de fruits 25 Sirop de fruits, sirop avec arômes, boisson de table, limonade, poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool (art. 239 à 256 ODAl) 25.1 – Sirop de fruits, sirop aromatisé 25.2 – Nappages (sirop pour crêpes, glace comestible, boissons à base de lait, etc.) et produits similaires 25.3 – Boissons de table, limonades, eau de table, boissons de table à base de produits laitiers 26 Jus de légumes (art. 257 à 260 ODAl) 27 Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produits à tartiner (art. 261 à 274 ODAl) 27.1 – Confitures, gelées, crème de marrons, marmelades et produits à tartiner à base de fruits 27.2 – Autres produits à tartiner 27.3 – Marmelade de boulangerie 27.4 – Confiture de lait 28 Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau minérale artificielle, eau gazeuse (art. 275 à 294 ODAl) 28.1 – Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau gazeuse 28.2 – Eau minérale artificielle 29 Vermouth sans alcool, bitter, cidre, bière sans alcool (art. 295 à 309 ODAl) 29.1 – Vermouth sans alcool, bitter sans alcool 29.2 – Cidre sans alcool 29.3 – Bière sans alcool Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 34 817.021.22 Chiffre Denrée alimentaire 30 Café, succédanés du café (art. 310 à 319 ODAl) 31 Thé, maté, plantes et fruits à infusion (art. 320 à 324 ODAl) 33 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation, à base d’ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, plantes, fruits ou guarana (art. 326 à 327 ODAl) 34 Cacao, chocolat, autres produits à base de cacao (art. 328 à 356 ODAl) 34.1 – Cacao, chocolat et produits contenant du cacao ou du chocolat 34.2 – Produits pour la préparation de boissons à base de cacao 35 Epices, sel comestible, moutarde (art. 357 à 365 ODAl) 35.1 – Epices, préparations d’épices 35.2 – Sel comestible 35.3 – Moutarde 36 Vin, bourru, jus de raisin pasteurisé en cours de fermentation, boissons contenant du vin (art. 366 à 377a ODAl) 36.1 – Vin, vin mousseux, vin pétillant ou perlé, vin de liqueur, bourru, jus de raisin/jus de raisin en cours de fermentation, pasteurisé 36.2 – Boissons à base de vin 37 Cidre, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermenta tion, boissons à base de cidre ou de vin de fruits, hydromel (art. 378 à 393b ODAl) 37.1 – Cidre, cidre dilué, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits 37.2 – Hydromel 38 Bière (art. 394 à 398 ODAl) 39 Boissons spiritueuses (art. 399 à 431 ODAI) 39a Autres boissons contenant de l’alcool (art. 432a à 432d ODAl) 41 Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible (art. 434 à 438 ODAl) O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 35 81 7. 02 1. 22 D . L is te d ’a pp lic at io n D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 1. L ai t ( ar t. 38 à 4 8 O D A l) L ai t, to ut e te ne ur e n m at iè re g ra ss e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et 1 g/ l U H T o u st ér ili sé Ph os ph at es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 2. P ro du it s la it ie rs (a rt . 4 9 à 80 O D A l) 2. 1 Fr om ag e no n af fi né 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 23 4 N is in e 10 m g/ kg da ns le m as ca rp on e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et 2 g/ kg sa uf m oz za re lla ph os ph at es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és d an s la m oz za re lla : 26 0 A ci de a cé tiq ue 27 0 A ci de la ct iq ue B PF 33 0 A ci de c itr iq ue 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 2. 2 Fr om ag e af fi né 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le fr om ag e co up é et pr ée m ba llé 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s fr om ag es 23 4 N is in e 12 ,5 m g/ kg 23 5 N at am yc in e 1 m g/ dm 2 de s ur fa ce , ab se nt à 5 m m d e pr of on de ur po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s fr om ag es à p ât e ex tr a du re , d ur e et m i du re , i nt er di t po ur le tr ai te m en t d es s ur fa ce s de c ou pe i--lr-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 36 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 23 9 H ex am ét hy lè ne té tr am in e 25 m g/ kg , t au x ré si du el ex pr im é en fo rm al dé hy de da ns le fr om ag e Pr ov ol on e 25 1, 2 52 N itr at e de s od iu m , n itr at e de p ot as si um 50 m g/ kg (t en eu r m ax im al e à la v en te a u co ns om m a te ur ; e xp ri m é en N aN O 3) da ns le fr om ag e à pâ te e xt ra du re , d ur e ou m i du re 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s 10 g /k g da ns le fr om ag e à pâ te e xt ra du re , d ur e ou m i du re , r âp é ou en tr an ch es 11 05 L ys oz ym e B PF 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne B PF B PF 15 m g/ kg da ns le s fr om ag es a ff in és à pâ te o ra ng e, ja un e ou b la nc ca ss é 12 0 C oc he ni lle 16 3 A nt ho cy an es 12 5 m g/ kg B PF da ns le fr om ag e pe rs ill é à pâ te ro ug e 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg da ns la c ro ût e co m es tib le d e fr om ag e 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r B PF da ns la c ro ût e co m es tib le d e 10 0 C ur cu m in e fr om ag e i--l 11 11 11 r-7 r-7 r-711 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 37 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 12 0 C oc he ni lle 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 50 4 C ar bo na te s de m ag né si um B PF 50 9 C hl or ur e de c al ci um 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 46 0 C el lu lo se B PF da ns le fr om ag e râ pé o u en tr an ch es 2. 3 Pr od ui ts à b as e de fr om ag e 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le fr om ag e fo nd u et le fr om ag e fo nd u à ta rt in er 23 4 N is in e 12 ,5 m g/ kg da ns le fr om ag e fo nd u et le fr om ag e fo nd u à ta rt in er 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 30 g /k g da ns le fr om ag e fo nd u et le fr om ag e fo nd u à ta rt in er 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s 10 g /k g da ns le fr om ag e fo nd u, râ pé ou e n tr an ch es 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le fr om ag e fo nd u et le 16 0c E xt ra it de p ap ri ka B PF fr om ag e fo nd u à ta rt in er 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 15 m g/ kg r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 II Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 38 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r B PF à l’ ex cl us io n du fr om ag e fo nd u et d u fr om ag e fo nd u à ta rt in er 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 12 0 C oc he ni lle 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß a po 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 10 0 m g/ kg da ns le s pr ép ar at io ns d e fr om ag e fo nd u et d e fr om ag e fo nd u à ta rt in er Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n B PF à l’ ex cl us io n du fr om ag e fo nd u, d u fr om ag e fo nd u à ta rt in er e t d e la fo nd ue p rê te à l’ em pl oi 2. 4 C rè m e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 39 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s 5 g/ kg à l’ ex cl us io n de la c rè m e en tiè re p as te ur is ée A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és d an s la cr èm e pa st eu ri sé e: 40 1 A lg in at e de s od iu m 40 2 A lg in at e de p ot as si um 40 7 C ar ra gh én an es B PF 46 6 C ar bo xy m ét hy lc el lu lo se s od iq ue 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 2. 5 B eu rr e (s au f b eu rr e de m i gr as e t b eu rr e tr oi s qu ar ts g ra s) , p ré pa ra tio ns à b as e de 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 2 g/ kg da ns le b eu rr e ac id if ié be ur re , f ra ct io ns d e be ur re 16 0a C ar ot èn es B PF Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF da ns le s pr ép ar at io ns à b as e de be ur re A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its d an s le s fr ac tio ns de b eu rr e; s eu l e st a ut or is é da ns le b eu rr e: 50 0 C ar bo na te s de s od iu m B PF da ns le b eu rr e ac id if ié 2. 6 B eu rr e ex em pt d ’e au 31 0– 31 2 G al la te s 20 0 m g/ kg * po ur la fa br ic at io n pr of es 32 0 B H A * ra pp or té à la m at iè re si on ne lle d e de nr ée s su bi ss an t gr as se ; l a rè gl e de la un tr ai te m en t t he rm iq ue e t pr op or tio nn al ité d oi t ê tr e da ns le s pr od ui ts q ui s on t ap pl iq ué e sp éc if iq ue m en t d es tin és à la cu is so n ou à la fr itu re o u à la pr ép ar at io n de s au ce s 32 1 B H T 10 0 m g/ kg * 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 10 0 C ur cu m in e B PF 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg r-7 II Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 40 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0 A ci de la ct iq ue da ns le s pr od ui ts q ui s on t 30 0 A ci de a sc or bi qu e B PF sp éc if iq ue m en t d es tin és à la 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue cu is so n ou à la fr itu re o u à la 30 6– 30 9 T oc op hé ro ls pr ép ar at io n de s au ce s 32 2 L éc ith in es 30 g /k g 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 10 g /k g 47 2c E st er s ci tr iq ue s de s m on o et d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s B PF 2. 7 M at iè re s gr as se s la iti èr es à ta rt in er , be ur re d em i gr as e t b eu rr e tr oi s qu ar ts g ra s So nt a ut or is és le s m êm es a dd iti fs q ue d an s le s m at iè re s gr as se s à ta rt in er 2. 8 L ai t a ci du lé , s ou m is à u n tr ai te m en t th er m iq ue a pr ès a ci di fi ca tio n 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ kg 2. 9 L ai t a ci di fi é 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 2. 10 B ab eu rr e A dd iti fs s el on a nn ex e 3: a ut or is és u ni qu em en t e n ca s de s té ri lis at io n ou d e fa br ic at io n pa r v oi e d’ ac id if ic at io n 2. 11 L ai t a ci du lé , l ai t a ci di fi é, y og ou rt , k éf ir et b ab eu rr e, a ve c in gr éd ie nt s ar om at is an ts , bo is so ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 30 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts q ui n ’o nt p as ét é so um is à u n tr ai te m en t th er m iq ue 29 7 A ci de fu m ar iq ue 4 g/ kg da ns le s pr od ui ts c on te na nt de s fr ui ts o u à l’ ar ôm e de fr ui t 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 3 g/ kg 1) 2 g/ kg 2) 1) sa uf d an s le s bo is so ns 2) da ns le s bo is so ns c ho co la té es o u m al té es 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts c on te na nt de s fr ui ts o u à l’ ar ôm e de fr ui t 11i--l11i--l O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 41 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 6 g/ kg 41 6 G om m e K ar ay a 6 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 3 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 2 g/ kg 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 5 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 48 3 T ar tr at e de s té ar yl e 5 g/ kg 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg 95 0 A cé su lf am e K 95 1 A sp ar ta m e 95 7 T ha um at in e 5 m g/ kg 5 m g/ kg 5 m g/ kg un iq ue m en t c om m e ex ha us te ur d e sa ve ur 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ l 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF sa uf d an s le s bo is so ns 16 0c E xt ra it de p ap ri ka ch oc ol at ée s 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 12 0 C oc he ni lle Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 42 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 13 1 B le u pa te nt é V 15 0 m g/ kg sa uf d an s le s bo is so ns 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o ch oc ol at ée s 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s E th yl m al to l 50 m g/ l da ns le s bo is so ns E th yl va ni lli ne 10 0 m g/ l 2. 12 P et it la it, s ér um d e la it 2. 13 S ér ac 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg da ns la c ro ût e co m es tib le d e fr om ag e 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r B PF da ns la c ro ût e co m es tib le d e fr om ag e 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 43 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 0 C oc he ni lle 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne B PF da ns la c ro ût e co m es tib le d e fr om ag e A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 26 0 A ci de a cé tiq ue 27 0 A ci de la ct iq ue B PF 33 0 A ci de c itr iq ue 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 2. 14 L ai t c on ce nt ré , t ou te te ne ur e n m at iè re gr as se 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 , A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1, 5 g/ kg te ne ur e n m at iè re s èc he su pé ri eu re à 2 8 % 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 , A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ kg te ne ur e n m at iè re s èc he in fé ri eu re à 2 8 % A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0 A ci de a sc or bi qu e 30 1 A sc or ba te d e so di um 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue 32 2 L éc ith in es 33 1 C itr at es d e so di um B PF 33 2 C itr at es d e po ta ss iu m 40 7 C ar ra gh én an es 50 0 C ar bo na te s de s od iu m 50 1 C ar bo na te d e po ta ss iu m 50 9 C hl or ur e de c al ci um r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 44 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 2. 15 L ai t e n po ud re , t ou te te ne ur e n m at iè re gr as se 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s pr od ui ts d es tin és a ux di st ri bu te ur s au to m at iq ue s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 , A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 2, 5 g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0 A ci de a sc or bi qu e 30 1 A sc or ba te d e so di um 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue 32 2 L éc ith in es 33 1 C itr at es d e so di um 33 2 C itr at es d e po ta ss iu m B PF 40 7 C ar ra gh én an es 50 0 C ar bo na te s de s od iu m 50 1 C ar bo na te d e po ta ss iu m 50 9 C hl or ur e de c al ci um 3. L ai t p ro ve na nt d ’a ut re s m am m if èr es q ue la v ac he e t p ro du it s la it ie rs d ér iv és (a rt . 8 2 O D A l) S on t a ut or is és le s m êm es a dd iti fs q ue d an s le la it de v ac he e t l es p ro du its la iti er s dé ri vé s du la it de v ac he . E xc ep tio n: a uc un c ol or an t n ’e st a ut or is é da ns le b eu rr e de la it de c hè vr e ni d an s le b eu rr e de la it de b re bi s. 5. H ui le c om es ti bl e, g ra is se s co m es ti bl es (a rt . 9 8 à 10 5 O D A l) H ui le s et g ra is se s d’ or ig in e an im al e ou 31 0– 31 2 G al la te s 20 0 m g/ kg * po ur la fa br ic at io n in du st ri el le vé gé ta le , à l’ ex ce pt io n de s hu ile s na tiv es 32 0 B H A * ra pp or té à la m at iè re de d en ré es tr ai té es th er m iq ue gr as se ; l a rè gl e de la m en t, da ns le s hu ile s et le s pr op or tio nn al ité d oi t ê tr e gr ai ss es d es tin ée s à la fr itu re ap pl iq ué e (e xc ep té l’ hu ile d e gr ig no ns d’ ol iv e) e t d an s l’ hu ile d e po is so n, le s ai nd ou x et le s gr ai ss es d e bœ uf , d e vo la ill e 32 1 B H T 10 0 m g/ kg * et d e m ou to n 17 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 45 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s pé ci fi qu e m en t d es tin és à la c ui ss on o u à la fr itu re o u à la p ré pa ra tio n de sa uc es , à l’ ex ce pt io n de l’ hu ile d’ ol iv e 10 0 C ur cu m in e B PF 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s gr ai ss es 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF da ns le s hu ile s et g ra is se s ar om at is ée s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0 A ci de la ct iq ue 30 0 A ci de a sc or bi qu e B PF da ns le s pr od ui ts s pé ci fi qu e m en t d es tin és à la c ui ss on o u à la fr itu re o u à la p ré pa ra tio n de sa uc es , à l’ ex ce pt io n de l’ hu ile d’ ol iv e 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue B PF 30 6– 30 9 T oc op hé ro ls B PF 32 2 L éc ith in e 30 g /l ex ce pt é l’ hu ile d ’o liv e et 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF l’ hu ile d e gr ig no ns d ’o liv e 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 10 g /l 30 7 A lp ha t oc op hé ro l 20 0 m g/ l da ns l’ hu ile d ’o liv e ra ff in ée , y co m pr is l’ hu ile d e gr ig no ns d’ ol iv e 47 2c E st er s ci tr iq ue s de s m on o e t d ig ly cé ri de s B PF da ns le s pr od ui ts d’ ac id es g ra s sp éc if iq ue m en t d es tin és à la cu is so n ou à la fr itu re o u à la pr ép ar at io n de s au ce s, à l’ ex ce pt io n de l’ hu ile d ’o liv e r---7 r---7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 46 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 6. M ar ga ri ne , m in ar in e, m at iè re s gr as se s à ta rt in er (a rt . 1 06 à 1 09 O D A l) M ar ga ri ne , t ou te te ne ur e n m at iè re g ra ss e, m in ar in e, m at iè re s gr as se s à ta rt in er 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t d e 60 % o u pl us 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t in fé ri eu re à 6 0 % 33 8– 34 1, 34 3, 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s m at iè re s gr as se s à ta rt in er 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 10 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t ég al e ou in fé ri eu re à 4 1 % 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 3 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 10 g /k g 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s 10 g /k g da ns le s pr od ui ts s pé ci fi qu e m en t d es tin és à la c ui ss on 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 6 Po ly ri ci no lé at es d e po ly gl yc ér ol 4 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t a u m ax . d e 41 % 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 47 9b H ui le d e so ja o xy dé e pa r c ha uf fa ge a ya nt ré ag i a ve c de s m on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 10 g /k g 5 g/ kg da ns le s pr od ui ts s pé ci fi qu e m en t d es tin és à la fr itu re 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 10 g /k g 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 10 g /k g 1111i--l 11 11 1111 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 47 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 95 9 N éo he sp ér id in e D C 5 m g/ kg co m m e ex ha us te ur d e sa ve ur 10 0 C ur cu m in e B PF 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 7. M ay on na is e, s au ce à s al ad e (a rt . 1 14 à 1 17 O D A l) M ay on na is e, m ay on na is e po ur s al ad e, sa uc e à sa la de 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 2 g/ kg 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t in fé ri eu re à 6 0% ; s i c es d eu x su bs ta nc es s on t u til is ée s en m él an ge , l a so m m e ne d oi t p as dé pa ss er 2 g /k g 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg 0, 5 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t d e 60 % o u pl us ; s i c es d eu x su bs ta nc es s on t u til is ée s en m él an ge , l a so m m e ne d oi t p as dé pa ss er 1 g /k g 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e 33 8– 34 1, 34 3, 4 50 –4 52 , A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 75 m g/ kg 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 8 g/ kg 41 6 G om m e K ar ay a 10 g /k g 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 5 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 10 g /k g 47 4 Su cr og ly cé ri de s r-7 r-7 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 48 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les sauces à salade 491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg 420 Sorbitol 421 Mannitol 953 Isomaltol BPF 965 Maltitol 966 Lactitol 967 Xylitol 950 Acésulfame-K 350 mg/kg 951 Aspartame 350 mg/kg 954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg 101 Riboflavine 140 Chlorophylles, chlorophyllines 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines 150a-d Caramels 153 Charbon végétal 160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika 162 Rouge de betterave, bétanine 163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 500 mg/kg j O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 49 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF da ns le s sa uc es à s al ad e A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n 8. V ia nd e, p ro du it s à ba se d e vi an de (a rt . 1 18 à 1 25 O D A l) 8. 1 V ia nd e (s au f p oi ss on s, c ru st ac és e t 12 9 R ou ge a llu ra A C m ol lu sq ue s) 13 3 B le u br ill an t F C F B PF po ur le m ar qu ag e et 15 5 B ru n H T l’ es ta m pi lla ge A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 8. 2 Pr od ui ts à b as e de v ia nd e (s au f p ro du its à ba se d e po is so ns , d e cr us ta cé s et d e m ol lu s qu es ) 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s fa rc es p ou r r av io lis e t pr od ui ts s im ila ir es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es B PF de s pr od ui ts s éc hé s 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) 23 5 N at am yc in e 1 m g/ dm 2 de s ur fa ce , ab se nt à 5 m m d e pr of on de ur po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s sa uc is se s ru bé fi ée s et sè ch es 11 111111 1111 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 50 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 24 9, 2 50 N itr ite d e po ta ss iu m , n itr ite d e so di um 15 0 m g/ kg à la m is e en œ uv re (d os e in di ca tiv e) ; 50 m g/ kg à la v en te (d os e ré si du el le ), ex pr im é en N aN O 2 da ns le s pr od ui ts n on c ui ts , ru bé fi és e t s éc hé s 24 9, 2 50 N itr ite d e po ta ss iu m , n itr ite d e so di um 15 0 m g/ kg à la m is e en œ uv re (d os e in di ca tiv e) ; 10 0 m g/ kg à la v en te (d os e ré si du el le ), ex pr im é en N aN O 2 da ns le s au tr es p ro du its ru bé fi és , p ro du its e n co ns er ve , fo ie g ra s, fo ie g ra s en tie r, bl oc s de fo ie g ra s 24 9, 2 50 N itr ite d e po ta ss iu m , n itr ite d e so di um 17 5 m g/ kg à la v en te (d os e ré si du el le ), ex pr im é en N aN O 2 da ns le la rd ru bé fi é 25 1, 2 52 N itr at e de p ot as si um , n itr at e de s od iu m 30 0 m g/ kg à la m is e en œ uv re (d os e in di ca tiv e) ; 25 0 m g/ kg à la v en te (d os e ré si du el le ), ex pr im é en N aN O 3 da ns le s pr od ui ts ru bé fi és e t da ns le s pr od ui ts e n co ns er ve 25 1, 2 52 , N itr at e de p ot as si um , n itr at e de s od iu m 50 m g/ kg à la v en te (d os e ré si du el le ), ex pr im é en N aN O 3 fo ie g ra s, fo ie g ra s en tie r, bl oc s de fo ie g ra s 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns la v ia nd e sé ch ée 31 5, 3 16 A ci de é ry th or bi qu e, é ry th or ba te d e so di um 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts e n co ns er ve et e n se m i co ns er ve 33 8– 34 1, 34 3, 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg , r ap po rt é à da ns le s pr od ui ts tr ai té s 47 4 Su cr og ly cé ri de s la m at iè re g ra ss e th er m iq ue m en t 11r-7r-7 r-7 11i--l r-7 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 51 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 4 g/ kg da ns la v ia nd e ha ch ée o u 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m co up ée e n dé s de s pr od ui ts e n co ns er ve 55 3b T al c B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s sa uc is se s et s au ci ss on s 95 9 N éo he sp ér id in e D C 5 m g/ kg co m m e ex ha us te ur d e sa ve ur 10 0 C ur cu m in e 20 m g/ kg 12 0 C oc he ni lle 10 0 m g/ kg 15 0a –d C ar am el s 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka , 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e B PF 20 m g/ kg 10 m g/ kg B PF da ns le s sa uc is se s et s au ci s so ns , l es p ât és e t l es p ai ns d e vi an de 12 0 C oc he ni lle 12 8 R ou ge 2 G 12 9 R ou ge a llu ra A C 15 0a –d C ar am el s 10 0 m g/ kg 20 m g/ kg 25 m g/ kg B PF da ns la v ia nd e ha ch ée c on te na nt a u m in . 4 % d e pr od ui ts vé gé ta ux o u de c ér éa le s 12 0 C oc he ni lle 20 0 m g/ kg ch or iz o, s al ch ic ho n 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 25 0 m g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s* * un iq ue m en t a rô m es d ’é pi ce s A rô m es n at ur el s ** d an s le s pr ép ar at io ns à A rô m es id . a ux n at ur el s* A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n* * B PF ba se d e vi an de h ac hé e et d e so ja A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és d an s le s pr ép ar at io ns p ré em ba llé es à b as e de v ia nd e ha ch ée fr aî ch e, d an s le fo ie g ra s, le fo ie g ra s en tie r et le s bl oc s de fo ie g ra s: 30 0 A ci de a sc or bi qu e 30 1 A sc or ba te d e so di um B PF fo ie g ra s, fo ie g ra s en tie r, bl oc s de fo ie g ra s II r-7 11i--l Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 52 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF da ns le s pr ép ar at io ns p ré 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es em ba llé es d e vi an de h ac hé e fr aî ch e 8. 3 E nr ob ag es p ou r p ro du its à b as e de v ia nd e 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) 1 g/ kg da ns le s en ro ba ge s de g el ée po ur p ro du its à b as e de v ia nd e cu ite , r ub éf ié e ou s éc hé e et po ur p ât és 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 4 g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 50 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 53 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 8. 4 B oy au x co m es tib le s 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V B PF 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 54 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 8. 5 Po is so ns n on tr an sf or m és , y c om pr is le s po is so ns c on ge lé s ou s ur ge lé s 28 4, 2 85 A ci de b or iq ue e t b or ax 4 g/ kg , e xp ri m é en a ci de bo ri qu e da ns le s œ uf s d’ es tu rg eo n (c av ia r) 31 5, 3 16 A ci de é ry th or bi qu e, é ry th or ba te d e so di um 1, 5 g/ kg da ns le s po is so ns à p ea u ro ug e co ng el és o u su rg el és 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s fi le ts d e po is so n no n tr an sf or m és , c on ge lé s ou su rg el és 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l à de s fi ns a ut re s qu e l’ éd ul 95 3 Is om al to l co ra tio n 96 5 M al tit ol B PF da ns le s pr od ui ts c on ge lé s ou 96 6 L ac tit ol su rg el és 96 7 X yl ito l 12 3 A m ar an te 30 m g/ kg da ns le s œ uf s de p oi ss on 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s œ uf s de p oi ss on 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es i--lr-711 Ordonnance sur les additifs 55 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 300 mg/kg dans les œufs de poisson 132 Indigotine, carmin d’indigo 133 Bleu brillant FCF 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF dans le caviar et les œufs de Arômes de fumée poisson Arômes de transformation Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates BPF 8.6 Produits à base de poissons, excepté les poissons salés ou séchés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 2 g/kg dans les produits en semi conserve J J ] : J J Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 56 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 25 1, 2 52 N itr at e de s od iu m , n itr at e de p ot as si um 20 0 m g/ kg (d os e ré si du el le , y co m pr is le n itr ite fo rm é à pa rt ir d e ni tr at e, e xp ri m é en da ns le s ha re ng s au v in ai gr e et le s sp ra ts N aN O 2) 31 5, 3 16 A ci de é ry th or bi qu e, é ry th or ba te d e so di um 15 00 m g/ kg da ns le s pr od ui ts e n co ns er ve et e n se m i co ns er ve 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s pâ té s à ba se d e po is so n 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ kg da ns le s su ri m is 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 75 m g/ kg da ns le s co ns er ve s 95 0 A cé su lf am e K 20 0 m g/ kg da ns le s co ns er ve s et s em i 95 1 A sp ar ta m e 30 0 m g/ kg co ns er ve s ai gr es d ou ce s et 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 16 0 m g/ kg da ns le s m ar in ad es 95 9 N éo he sp ér id in e D C 30 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e B PF da ns le s pâ té s à ba se d e po is so n et d an s le s su ri m is 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 57 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 10 0 m g/ kg * * da ns le s pâ té s à ba se d e 12 9 R ou ge a llu ra A C po is so n 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 50 0 m g/ kg ** ** d an s le s su ri m is 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n 8. 7 Po is so ns s al és o u sé ch és 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 20 0 m g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ kg da ns le s po is so ns a pp ar te na nt à la fa m ill e de s ga di dé s 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg da ns le p oi ss on fu m é 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 58 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le p oi ss on fu m é 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 10 0 m g/ kg da ns le p oi ss on fu m é 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 59 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 8. 8 C ru st ac és e t m ol lu sq es n on tr an sf or m és , 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 15 0 m g/ kg * y co m pr is le s pr od ui ts c on ge lé s ou s ur ge lé s da ns le s cr us ta cé s de s fa m ill es *d an s le s pa rt ie s co m e P en ae id ae , S ol en ce ri da e, st ib le s A ri st ei da e: 15 0 m g/ kg *1 ) 1) m oi ns d e 80 u ni té s 20 0 m g/ kg *2 ) 2) en tr e 80 e t 1 20 u ni té s 30 0 m g/ kg *3 ) 3) pl us d e 12 0 un ité s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg se ul em en t d an s le s pr od ui ts co ng el és o u su rg el és 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 75 m g/ kg da ns le s cr us ta cé s co ng el és e t su rg el és A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF se ul em en t d an s le s pr od ui ts 96 5 M al tit ol co ng el és o u su rg el és 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 8. 9 Pr od ui ts à b as e de c ru st ac és o u de m ol lu sq ue s, s au f c ru st ac és o u m ol lu sq ue s cu its 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg se ul em en t d an s le s pr od ui ts co ng el és o u su rg el és e t l es pâ té s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ kg en c on se rv e 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 75 m g/ kg en c on se rv e 95 0 A cé su lf am e K 20 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 30 0 m g/ kg da ns le s m ar in ad es a ig re s r-7 r-7 II r-7 r 11i--l Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 60 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg douces 959 Néohespéridine DC 30 mg/kg 101 Riboflavine 140 Chlorophylles, chlorophyllines 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines 150a–d Caramels 153 Charbon végétal 160a Carotènes BPF dans les pâtés 160c Extrait de paprika 162 Rouge de betterave, bétanine 163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les pâtés 132 Indigotine, carmin d’indigo 133 Bleu brillant FCF 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine J O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 61 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n 8. 10 C ru st ac és e t m ol lu sq ue s, c ui ts 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s cr ev et te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 6 g/ kg da ns C ra ng on c ra ng on e t 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es C ra ng on v ul ga ri s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg , d an s le s pa rt ie s co m es tib le s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg se ul em en t d an s le s pr od ui ts co ng el és o u su rg el és 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s cr us ta cé s 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 62 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 25 0 m g/ kg da ns le s cr us ta cé s 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n 8. 11 P ré pa ra tio ns p ou r p an er la v ia nd e, le s pr od ui ts à b as e de v ia nd e et a ut re s de nr ée s al im en ta ir es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 12 g /k g 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 63 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 9. E xt ra it d e vi an de , b ou ill on d e vi an de , c on so m m é de v ia nd e, g el ée d e vi an de , g él at in e al im en ta ir e (a rt . 1 26 à 1 28 O D A l) 9. 1 B ou ill on d e vi an de , c on so m m é de v ia nd e 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 50 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es , à l’ ex ce pt io n de s co ns er ve s 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s pr od ui ts d és hy dr at és 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 3 g/ kg 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 5 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 2 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 64 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n 9. 2 G el ée d e vi an de 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 50 0 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 9. 3 G él at in e al im en ta ir e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg 10 . C on di m en t, bo ui llo n, p ot ag e, s au ce (a rt . 1 29 à 1 31 O D A l) 10 .1 C on di m en ts li qu id es , c on di m en ts e n po ud re , m él an ge s de c on di m en ts 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s 30 g /k g 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 65 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n E n dé ro ga tio n à l’ an ne xe 3 , l es d is po si tio ns su iv an te s so nt a pp lic ab le s: 62 0– 62 5 A ci de g lu ta m iq ue e t g lu ta m at es 62 6– 62 9 A ci de g ua ny liq ue e t g ua ny la te s B PF 63 0– 63 3 A ci de in os in iq ue e t i no sa te s 63 4– 63 5 R ib on uc lé ot id es 10 .2 S ou pe s et b ou ill on s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts li qu id es , à l’ ex ce pt io n de s co ns er ve s 31 0 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s pr od ui ts d és hy dr at és 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 3 g/ kg 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 5 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 1 g/ kg da ns le s so up es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 2 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 r Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 66 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 50 m g/ kg da ns le s so up es 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 67 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 .3 S au ce s, s au ce s de s oj a 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s sa uc es é m ul si on né es do nt la te ne ur e n m at iè re gr as se e st in fé ri eu re à 6 0 % 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s sa uc es é m ul si on né es do nt la te ne ur e n m at iè re gr as se e st d ’a u m oi ns 6 0 % 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s sa uc es n on é m ul si on né es 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 31 0– 31 2 G al la te s 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la 32 0 B H A m at iè re g ra ss e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iu m 75 m g/ kg da ns le s sa uc es é m ul si on né es 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 8 g/ kg 41 6 G om m e K ar ay a 10 g /k g da ns le s sa uc es é m ul si on né es 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 5 g/ kg da ns le s sa uc es é m ul si on né es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 10 g /k g 47 4 Su cr og ly cé ri de s 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg da ns le s sa uc es é m ul si on né es 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 35 0 m g/ kg 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 16 0 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 50 m g/ kg 111111 II r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 68 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF à l’ ex ce pt io n de s sa uc es à ba se d e to m at es 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 50 0 m g/ kg à l’ ex ce pt io n de s sa uc es 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o à ba se d e to m at es 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 69 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n 11 . C ér éa le s, lé gu m in eu se s, p ro du it s de la m in ot er ie (a rt . 1 32 à 1 42 O D A l) 11 .1 O rg e pe rl ée 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 30 m g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 11 .2 F ar in e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 20 g /k g da ns la fa ri ne fe rm en ta nt e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 2, 5 g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu l e st a ut or is é: 92 0 L C ys té in e B PF 11 .3 A m id on 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg sa uf d an s le s al im en ts p ou r no ur ri ss on s et e nf an ts e n ba s âg e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 30 m g/ kg da ns le s ag ou A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 11 .4 C ér éa le s po ur le p et it dé je un er 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 12 0 C oc he ni lle da ns le s pr od ui ts 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 20 0 m g/ kg ar om at is és a ux fr ui ts 16 3 A nt ho cy an es r-7 r-7 i--lr-711 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 70 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 15 0c C ar am el a m m on ia ca l B PF da ns le s pr od ui ts e xt ru dé s, 16 0a C ar ot èn es B PF so uf fl és o u ar om at is és a ux 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 25 m g/ kg fr ui ts 16 0c E xt ra it de p ap ri ka B PF 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF à l’ ex ce pt io n de s pr od ui ts 16 0c E xt ra it de p ap ri ka ex tr ud és , s ou ff lé s ou 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e tis és a ux fr ui ts 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n A rô m es d e fu m ée 11 .5 C ér éa le s à cu is so n ra pi de 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 4 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 55 3b T al c B PF A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s B PF 47 2a E st er s ac ét iq ue s de s m on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 11 .6 P ol en ta 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 20 0 m g/ kg r-7 II O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 71 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 . P ai n, a rt ic le s de b ou la ng er ie , a rt ic le s de b is cu it er ie e t d e bi sc ot te ri e (a rt . 1 43 à 1 47 a O D A l) 12 .1 P ai n, p ai ns s pé ci au x 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s pa in s pr éc ui ts , pr ée m ba llé s et d an s le s pa in s tr an ch és , p ré em ba llé s E th an ol 12 g /k g da ns le s pa in s sp éc ia ux 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es 3 g/ kg da ns le s pa in s tr an ch és , pr ée m ba llé s 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es 2 g/ kg da ns le s pa in s pr éc ui ts , pr ée m ba llé s 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es 1 g/ kg da ns le s pa in s pr ée m ba llé s 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 3 g/ kg da ns le s pa in s sp éc ia ux 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 48 3 T ar tr at e de s té ar yl e 4 g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és da ns le p ai n: 26 0 A ci de a cé tiq ue 26 1– 26 3 A cé ta te s 27 0, 3 25 3 27 A ci de la ct iq ue e t l ac ta te s 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue 32 2 L éc ith in es 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 47 2a , d –f E st er s de s m on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es gr as 12 .2 A rt ic le s de b ou la ng er ie , d e bo ul an ge ri e fi ne , d e bi sc ui te ri e et d e bi sc ot te ri e 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e pr éc ui ts , p ré em ba llé s II i--lr-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 72 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne d on t l ’a ct iv ité d e l’ ea u es t s up ér ie ur e à 0, 65 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg da ns le s bi sc ui ts s ec s 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne , p ré em ba llé s, d on t l’ ac tiv ité d e l’ ea u es t s up é ri eu re à 0 ,6 5 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s m él an ge s pr êt s à l’ em pl oi p ou r p ro du its d e bo ul an ge ri e fi ne E th an ol 6 g/ kg 29 7 A ci de fu m ar iq ue 2, 5 g/ kg * 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 2 g/ kg * 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 20 g /k g 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 2 g/ kg 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg * 41 6 G om m e K ar ay a 5 g/ kg * da ns le s pr od ui ts d e 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 3 g/ kg bo ul an ge ri e fi ne 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 10 g /k g * da ns le s fo ur ra ge s et 47 4 Su cr og ly cé ri de s en ro ba ge s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 10 g /k g ** d an s le s na pp ag es e t 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 5 g/ kg en ro ba ge s 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 10 g /k g 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg ** 48 3 T ar tr at e de s té ar yl e 4 g/ kg O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 73 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 54 1 Ph os ph at e d’ al um in iu m s od iq ue a ci de 1 g/ kg , e xp ri m é en al um in iu m da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg da ns le s en ro ba ge s et d éc or a tio ns 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 12 9 R ou ge a llu ra A C i--lr-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 74 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ kg ** ** d an s le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o * do se m ax . a ut or is ée : 50 m g/ kg 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 50 0 m g/ kg ** * ** * da ns le s en ro ba ge s et 15 5 B ru n H T * dé co ra tio ns d es p ro du its d e 16 0d L yc op èn e bo ul an ge ri e fi ne 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 17 3 A lu m in iu m da ns le s en ro ba ge s et 17 4 A rg en t B PF dé co ra tio ns d es p ro du its d e 17 5 O r bo ul an ge ri e fi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es a rt if ic ie ls A rô m es d e tr an sf or m at io n A rô m es d e fu m ée 12 .3 A m us e gu eu le s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts à b as e de 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) do nt a u m ax . 3 00 m g/ kg cé ré al es o u de p om m es d e PH B te rr e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s pr od ui ts à b as e de cé ré al es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 11 17 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 75 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 3 g/ kg da ns le s pr od ui ts à b as e de 41 6 G om m e K ar ay a 5 g/ kg cé ré al es o u de p om m es d e te rr e 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és e t s ec s, 95 1 A sp ar ta m e 50 0 m g/ kg pr ée m ba llé s, a ro m at is és , à ba se d ’a m id on , d e no ix o u de n oi se tte s 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 10 0 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 50 m g/ kg 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és , s ec s, à ba se d e po m m es d e te rr e, d e cé ré al es o u d’ am id on , ex tr ud és e t s ou ff lé s 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és , s ec s, à ba se d e po m m es d e te rr e, d e cé ré al es o u d’ am id on (à l’ ex c lu si on d es p ro du its ex tr ud és e t s ou ff lé s) a in si q ue da ns le s pr od ui ts s al és à b as e de n oi x ou d e no is et te s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 76 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 15 0a –d C ar am el s da ns le s pr od ui ts s al és , s ec s, 15 3 C ha rb on v ég ét al à ba se d e po m m es d e te rr e, 16 0a C ar ot èn es B PF de c ér éa le s ou d ’a m id on 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e da ns le s pr od ui ts s al és , s ec s, 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S à ba se d e po m m es d e te rr e, 12 0 C oc he ni lle de c ér éa le s ou d ’a m id on 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 10 0 m g/ kg 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ kg * 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F * da ns le s pr od ui ts e xt ru dé s et 14 2 V er t S so uf fl és 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n A rô m es d e fu m ée O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 77 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 .4 P ât e à gâ te au x et p ât e fe ui lle té e So nt a ut or is és , e n pl us d es a dd iti fs a ut or is és d an s le s pr od ui ts fi ni s à ba se d e pâ te : 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 0, 6 g/ kg E th an ol 15 g /k g* * do se ré si du el le n on d éc e la bl e da ns le p ro du it fi ni 13 . L ev ur e de b ou la ng er ie (a rt . 1 48 e t 1 49 O D A l) L ev ur e de b ou la ng er ie 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne B PF A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 14 . P ou di ng , c rè m e (a rt . 1 50 e t 1 51 O D A l) Po ud in gs , c rè m es 23 4 N is in e 3 m g/ kg da ns le s gâ te au x de s em ou le e t de ta pi oc a et p ro du its si m ila ir es 29 7 A ci de fu m ar iq ue 4 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e ty pe ge lé e, le s pr od ui ts c on te na nt de s fr ui ts o u ar om at is és a ux fr ui ts e t l es p ro du its s ou s fo rm e de p ou dr e 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 3 g/ kg 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 7 g/ kg da ns le s pr od ui ts s ou s fo rm e de p ou dr e 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 6 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e ty pe g el ée 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts c on te na nt de s fr ui ts o u ar om at is és a ux fr ui ts e t l es p ro du its s ou s fo rm e de p ou dr e 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 6 g/ kg 17 17 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 78 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg da ns le s fo ur ra ge s, n ap pa ge s et e nr ob ag es 41 6 G om m e K ar ay a 6 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 3 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 2 g/ kg 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 5 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 48 3 T ar tr at e de s té ar yl e 5 g/ kg 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg 95 7 T ha um at in e 5 m g/ kg un iq ue m en t c om m e ex ha us te ur d e sa ve ur 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 79 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 15 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o * do se m ax . a ut or is ée : 13 3 B le u br ill an t F C F 50 m g/ kg 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T * 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s E th yl m al to l 20 0 m g/ kg M S E th yl va ni lli ne 40 0 m g/ kg M S 15 . P ât es a lim en ta ir es (a rt . 1 52 à 1 54 O D A l) Pâ te s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 2 g/ kg da ns le s no ui lle s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its d an s le s pâ te s sè ch es . S eu ls s on t a ut or is és d an s le s pâ te s fr aî ch es : 27 0 A ci de la ct iq ue 30 0 A ci de a sc or bi qu e 30 1 A sc or ba te d e so di um 32 2 L éc ith in es Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 80 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 33 0 A ci de c itr iq ue B PF da ns le s pâ te s fr aî ch es 33 4 A ci de ta rt ri qu e 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 16 . O eu fs , o vo pr od ui ts (a rt . 1 55 à 1 64 O D A l) O vo pr od ui ts 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts d és hy dr at és , co nc en tr és , c on ge lé s ou su rg el és 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 5 g/ kg da ns le s oe uf s liq ui de s (b la nc s, ja un es o u œ uf s en tie rs ) a in si q ue d an s le s oe uf s cu its e t d éc oq ui llé s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 10 g /k g da ns le s oe uf s liq ui de s (b la nc s, ja un es o u œ uf s en tie rs ) 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 1 g/ kg 52 0– 52 3 Su lf at es d ’a lu m in iu m 30 m g /k g, e xp ri m é en al um in iu m da ns le b la nc d ’œ uf 15 05 C itr at e de tr ié th yl e B PF da ns le b la nc d ’œ uf d és hy dr a té e t l e bl an c d’ oe uf p as te ur is é 17 . A lim en ts s pé ci au x (a rt . 1 65 à 1 84 c O D A l) 17 .1 A lim en ts s pé ci au x en g én ér al , s au f al im en ts c ité s ci a pr ès E n co m pl ém en t o u en d ér og at io n au x ad di tif s au to ri sé s da ns le s de nr ée s al im en ta ir es o rd in ai re s (y c om pr is a dd iti fs s el on a nn ex e 3) , s on t a ut or is és le s ad di tif s su iv an ts : 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg II r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 81 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 17 .2 S uc cé da né d u se l c om es tib le 53 5, 5 36 , 5 38 F er ro cy an ur es 20 m g/ kg , e xp ri m é en fe rr oc ya nu re d e po ta ss iu m an hy dr e A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 17 .3 A lim en ts e xe m pt s de g lu te n E n co m pl ém en t a ux a dd iti fs a ut or is és d an s le s de nr ée s al im en ta ir es o rd in ai re s (y c om pr is a dd iti fs se lo n an ne xe 3 ), so nt a ut or is és le s ad di tif s su iv an ts : 41 0 Fa ri ne d e gr ai ne s de c ar ou be B PF 41 2 Fa ri ne d e gr ai ne s de g ua r B PF 17 .4 A lim en ts à v al eu r é ne rg ét iq ue ré du ite ou fa ib le E n co m pl ém en t o u en d ér og at io n au x ad di tif s au to ri sé s da ns le s de nr ée s al im en ta ir es o rd in ai re s (y c om pr is a dd iti fs s el on a nn ex e 3) , s on t a ut or is és le s ad di tif s su iv an ts : II Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 82 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée d’ ac id e be nz oï qu e et d e be nz oa te s ne d ev an t p as ex cé de r 5 00 m g/ kg da ns le s co nf itu re s, g el ée s, m ar m el ad es e t a ut re s pr od ui ts à ta rt in er à b as e de fr ui ts 28 0– 28 3 A ci de p ro pi on iq ue e t p ro pi on at es 2 g/ kg da ns le p ai n 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 1, 2 g/ kg da ns le s cé ré al es p ou r p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t c on te na nt a u m oi ns 2 0 % d e so n 1 g/ kg o u /l da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on , l es p ro du its d e bo ul an ge ri e fi ne , l es c on fi tu re s, g el ée s, m ar m el ad es e t pr od ui ts à ta rt in er , b oi ss on s in st an ta né es e t b oi ss on s pr êt es à co ns om m er 80 0 m g/ kg da ns la g la ce c om es tib le 50 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d e fr ui ts s ec s, d e ch oc ol at , d e su cr er ie s 35 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts e t p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s co ns er ve s de fr ui ts e t l es p ré pa ra tio ns à ba se d e fr ui ts e t d e lé gu m es II O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 83 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 35 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 11 0 m g/ l da ns le s so up es 25 m g/ l da ns la b iè re 95 1 A sp ar ta m e 2 g/ kg o u /l da ns le s co nf is er ie s, le c ho co la t, le s bo is so ns in st an ta né es , le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 1, 7 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 1 g/ kg da ns le s de ss er ts e t p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s co ns er ve s de fr ui ts , l es p ré pa ra tio ns à ba se d e fr ui ts e t d e lé gu m es , le s co nf itu re s, g el ée s, m ar m e la de s et a ut re s pr od ui ts à ta rt in er , l es c ér éa le s po ur pe tit d éj eu ne r à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t co nt en an t a u m oi ns 2 0 % d e so n, le s su cr er ie s 80 0 m g/ kg da ns la g la ce c om es tib le 60 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 11 0 m g/ l da ns le s so up es 25 m g/ l da ns la b iè re r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 84 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 1, 6 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 1 g/ kg o u /l da ns le s co ns er ve s de fr ui ts , le s co nf itu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es , l es b oi ss on s in st an ta né es e t l es b oi ss on s pr êt es à c on so m m er 50 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s, le c ho co la t, le s pr od ui ts à ta rt in er , l es su cr er ie s 40 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 25 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es g la ce s co m es tib le s, le s pr ép ar at io ns à ba se d e la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s pr ép ar at io ns à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 1 g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 50 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d e fr ui ts s ec s, d e ch oc ol at , d e su cr er ie s 30 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on 1111i--l O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 85 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 20 0 m g/ kg da ns le s co ns er ve s de fr ui ts , le s pr ép ar at io ns à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es , l es co nf itu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es e t l es p ro du its à ta rt in er 17 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 11 0 m g/ l da ns le s so up es 10 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s gl ac es co m es tib le s et d an s le s cé ré al es p ou r p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t c on te na nt a u m oi ns 20 % d e so n 80 m g/ l da ns le s bo is so ns n on al co ol iq ue s à ba se d e ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d ’e au a ro m at is ée 95 7 T ha um at in e 10 0 m g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 50 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d e fr ui ts s ec s, d e ch oc ol at , d e gl ac es c om es tib le s, de s uc re ri es Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 86 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 95 9 N éo he sp ér id in e D C 20 0 m g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 15 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on e t l es p ro du its d e bo ul an ge ri e fi ne 10 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d e fr ui ts s ec s, d e ch oc ol at , d e su cr er ie s 50 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s gl ac es co m es tib le s, le s co ns er ve s de fr ui ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es , l es co nf itu re s, g el ée s, m ar m el ad es et a ut re s pr od ui ts à ta rt in er e t le s cé ré al es p ou r p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t c on te na nt a u m oi ns 2 0 % d e so n 50 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s et d an s le s so up es 30 m g/ l da ns le s bo is so ns a ro m at is ée s no n al co ol iq ue s à ba se d ’e au ou d e ju s de fr ui ts 10 m g/ l da ns la b iè re 111111 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 87 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 17 .5 A lim en ts e xe m pt s de s uc re e t a lim en ts no n ad di tio nn és d e su cr e E n co m pl ém en t o u en d ér og at io n au x ad di tif s au to ri sé s da ns le s de nr ée s al im en ta ir es o rd in ai re s (y c om pr is a dd iti fs s el on a nn ex e 3) , s on t a ut or is és le s ad di tif s su iv an ts : 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée da ns le s co nf itu re s, g el ée s, 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es d’ ac id e be nz oï qu e et d e m ar m el ad es e t p ro du its à be nz oa te s ne d ev an t p as ta rt in er à b as e de fr ui ts ex cé de r 5 00 m g/ kg 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le m as se pa in e t l a pâ te br ut e de n oy au x 92 7b C ar ba m id e 30 g /k g da ns le s go m m es à m âc he r 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 2, 5 g/ kg da ns le s m ic ro c on fi se ri es po ur ra fr aî ch ir l’ ha le in e 2 g/ kg da ns le s go m m es à m âc he r, le s co rn et s et g au fr et te s po ur gl ac e 1, 2 g/ kg da ns le s cé ré al es p ou r p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t c on te na nt a u m oi ns 2 0 % d e so n r-711 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 88 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 1 g/ kg o u /l da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on , l es p ro du its d e bo ul an ge ri e fi ne , l es c on fi tu re s, le s ge lé es , l es m ar m el a de s, le s pr od ui ts à ta rt in er , l es bo is so ns in st an ta né es e t l es bo is so ns p rê te s à co ns om m er 80 0 m g/ kg da ns la g la ce c om es tib le 50 0 m g/ kg da ns le s su cr er ie s, le s co nf i se ri es , l e ch oc ol at 35 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s co ns er ve s de fr ui ts , l es p ré pa ra tio ns à ba se d e fr ui ts e t d e lé gu m es 35 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 95 1 A sp ar ta m e 6 g/ kg da ns le s m ic ro c on fi se ri es po ur ra fr aî ch ir l’ ha le in e 5, 5 g/ kg da ns le s go m m es à m âc he r 2 g/ kg o u /l da ns le s co nf is er ie s, le ch oc ol at , l es p as til le s ra fr aî ch is sa nt es h yp er ar om at is ée s po ur la g or ge , l es bo is so ns in st an ta né es e t l es bo is so ns p rê te s à co ns om m er 1, 7 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 89 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 1 g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s su cr er ie s, le s co ns er ve s de fr ui ts , l es pr ép ar at io ns à b as e de fr ui ts e t de lé gu m es , l es c on fi tu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es , l es pr od ui ts à ta rt in er , l es c ér éa le s po ur p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t co nt en an t a u m oi ns 2 0 % d e so n 80 0 m g/ kg da ns la g la ce c om es tib le 60 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 2, 5 g/ kg da ns le s m ic ro c on fi se ri es po ur ra fr aî ch ir l’ ha le in e 1, 6 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 1, 5 g/ kg da ns le s go m m es à m âc he r 1 g/ kg o u /l da ns le s co ns er ve s de fr ui ts , le s co nf itu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es , l es b oi ss on s in st an ta né es e t l es b oi ss on s pr êt es à c on so m m er 50 0 m g/ kg da ns le s su cr er ie s, le s co nf i se ri es , l e ch oc ol at , l es p ro du its à ta rt in er r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 90 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 40 0 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 25 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, la g la ce co m es tib le e t l es p ré pa ra tio ns à ba se d e fr ui ts e t d e lé gu m es 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 3 g/ kg da ns le s m ic ro c on fi se ri es po ur ra fr aî ch ir l’ ha le in e 1 g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 1, 2 g/ kg da ns le s go m m es à m âc he r 80 0 m g/ kg da ns le s co rn et s et le s ga uf re tte s po ur g la ce 50 0 m g/ kg da ns le s su cr er ie s, le s co nf i se ri es à b as e de fr ui ts s ec s et le c ho co la t 30 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on 20 0 m g/ kg da ns le s co ns er ve s de fr ui ts , le s pr ép ar at io ns à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es , l es co nf itu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es , l es p ro du its à ta rt in er r-7 11 r-7 11 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 91 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 17 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d e bo ul an ge ri e fi ne 10 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s gl ac es co m es tib le s et le s cé ré al es po ur p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t co nt en an t a u m oi ns 2 0 % d e so n 80 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de ju s de fr ui ts , d e la it, d e pr od ui ts la iti er s ou d’ ea u ar om at is ée 95 7 T ha um at in e 10 0 m g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 50 m g/ kg da ns le s su cr er ie s, le s go m m es à m âc he r, le s co nf is er ie s à ba se d e fr ui ts s ec s, le c ho co la t, la g la ce c om es tib le 95 9 N éo he sp ér id in e D C 40 0 m g/ kg da ns le s go m m es à m âc he r e t le s m ic ro c on fi se ri es p ou r ra fr aî ch ir l’ ha le in e 20 0 m g/ l da ns le s bo is so ns in st an ta né es et le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 15 0 m g/ kg da ns le s co nf is er ie s à ba se d’ am id on e t l es p ro du its d e bo ul an ge ri e fi ne 111111 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 92 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 0 m g/ kg da ns le s su cr er ie s, le s co nf is e ri es à b as e de fr ui ts s ec s, le s ch oc ol at s 50 m g/ kg da ns le s de ss er ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s, le s gl ac es co m es tib le s, le s co ns er ve s de fr ui ts , l es p ré pa ra tio ns à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es , l es co nf itu re s, le s ge lé es , l es m ar m el ad es , l es p ro du its à ta rt in er , l es c or ne ts e t ga uf re tte s po ur g la ce e t l es cé ré al es p ou r p et it dé je un er à te ne ur e n fi br es d e pl us d e 15 % , e t c on te na nt a u m oi ns 20 % d e so n 50 m g/ l da ns le s bo is so ns n on a lc oo li qu es à b as e de la it ou d e pr od ui ts la iti er s 30 m g/ l da ns le s bo is so ns a ro m at is ée s no n al co ol iq ue s à ba se d ’e au ou d e ju s de fr ui ts 17 .6 A lim en ts d es tin és a u co nt rô le d u po id s E n co m pl ém en t o u en d ér og at io n au x ad di tif s au to ri sé s da ns le s de nr ée s al im en ta ir es tr ad iti on ne l le s co rr es po nd an te s (y c om pr is a dd iti fs s el on an ne xe 3 ), so nt a ut or is és : 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1, 5 g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 1111 17 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 93 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 1, 2 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 1 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 1 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 2 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg 95 0 A cé su lf am e K 45 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 80 0 m g/ kg 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 40 0 m g/ kg 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 24 0 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 10 0 m g/ kg 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 94 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 50 mg/kg 132 Indigotine, carmin d’indigo 133 Bleu brillant FCF 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine 17.7 Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge Remarques: 1. Les quantités maximales indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à consommer, préparées selon les instructions du fabricant. 2. Les additifs visés à l’annexe 4 sont soumis à des restrictions. 3. Les additifs transférés (art. 3) ne sont pas admis, hormis les exceptions suivantes: a. La gomme arabique (E 414) et le dioxyde de silicium (E 551) provenant d’ingrédients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou pas plus de 10 g/kg de E 551 sont autorisés; la teneur résiduelle de E 414 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 10 mg/kg. b. Le mannitol (E 421) est autorisé lorsqu’il sert de support à la vitamine B12 (rapport B12 / mannitol : au min. 1 :1000). c. Selon les BPF, le L-ascorbate de sodium (E 301) est autorisé dans les enrobages d’ingrédients contenant des acides gras polyinsaturés; la teneur résiduelle de E 301 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 75 mg/l. J O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 95 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 17 .7 .1 P ré pa ra tio ns p ou r n ou rr is so ns e t pr ép ar at io ns d e su ite 33 8 A ci de o rt ho ph os ph or iq ue do se m ax . d e ph os ph or e fi xé e au x an ne xe s 2 et 4 O D A l 33 9 O rt ho ph os ph at es d e so di um 1 g/ l s eu ls o u m él an gé s; 34 0 O rt ho ph os ph at es d e po ta ss iu m do se m ax . d e ph os ph or e, d e so di um e t d e po ta ss iu m fi xé e au x an ne xe s 2 et 4 O D A l 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 12 0 m g/ l1 ) da ns le s pr od ui ts c on te na nt d e l’ al bu m in e hy dr ol ys ée , d es pe pt id es o u de s ac id es a m in és 1) v oi r c i ap rè s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0 A ci de L (+ ) la ct iq ue B PF 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue 10 m g/ l da ns le s pr ép ar at io ns d e su ite 30 4 L P al m ita te d ’a sc or by le 10 m g/ l 30 6– 30 9 T oc op hé ro ls 10 m g/ l 33 0 A ci de c itr iq ue B PF 33 1 C itr at es d e so di um 33 2 C itr at es d e po ta ss iu m 2 g/ l s eu ls o u m él an gé s et do se m ax . d e so di um e t d e po ta ss iu m fi xé es a ux an ne xe s 2 et 4 O D A l 32 2 L éc ith in es 1 g/ l1 ) 1) s i p lu s d’ un e de c es s ub s ta nc es e st a jo ut ée , l a do se m ax im al e ét ab lie p ou r ch ac un e d’ el le e st ré du ite e n pr op or tio n 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 4 g/ l1 ) 47 2c E st er s ci tr iq ue s de s m on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 7, 5 g/ l1 ) pr od ui ts s ou s fo rm e de p ou dr e Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 96 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9 g/l1) dans les produits liquides lorsqu’ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et qu’ils satisfont aux conditions fixées à l’annexe 5 ODAl 407 Carraghénanes 0,3 g/l2) dans les préparations de suite 410 Farine de graines de caroube 412 Farine de graines de guar 1 g/l2) 1 g/l2) 2) si plus d’une de ces substances est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion 412 Farine de graines de guar 1 g/l dans les préparations pour nourrissons, dans le cas où ces produits contiennent des protéines en partie hydroly sées et qu’ils satisfont aux conditions fixées à l’annexe 5 ODAl 440 Pectines 5 g/l dans les préparations de suite acidifiées Extrait de vanille BPF Vanilline BPF 17.7.2 Préparations à base de céréales et 338 Acide phosphorique 1 g/kg pour la correction du pH autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 339–341 Orthophosphates 1 g/kg dans les produits à base de céréales 341 Orthophosphates de calcium 1 g/kg dans les desserts à base de fruits j j ~ ~ J J J O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 97 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 45 0 D ip ho sp ha te d is od iq ue 5 g/ kg * da ns le s bi sc ui ts e t l es bi sc ot te s * y co m pr is E 3 34 3 36 , 3 54 e t 57 5 55 1 D io xi de d e si lic iu m 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts s ec s à ba se de c ér éa le s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 26 0– 26 3 A ci de a cé tiq ue e t a cé ta te s B PF po ur la c or re ct io n du p H 27 0, 3 25 –3 27 A ci de L (+ ) la ct iq ue e t l ac ta te s 29 6 A ci de L (+ ) m al iq ue 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s 30 0 m g/ kg da ns le s bo is so ns , j us e t p ro du its à b as e de fr ui ts e t d e lé gu m es 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s 20 0 m g/ kg da ns le s al im en ts à b as e de cé ré al es c on te na nt d es m at iè re s gr as se s, y c om pr is le s bi sc ui ts e t l es b is co tte s 30 4 E st er s d’ ac id es g ra s de l’ ac id e as co rb iq ue 30 6– 30 9 T oc op hé ro ls 10 0 m g/ kg da ns le s al im en ts à b as e de cé ré al es c on te na nt d es m at iè re s gr as se s, y c om pr is le s bi sc ui ts e t l es b is co tte s, a in si qu e da ns le s au tr es a lim en ts co nt en an t d es m at iè re s gr as se s 32 2 L éc ith in es 10 g /k g 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF po ur la c or re ct io n du p H 33 3 C itr at es d e ca lc iu m B PF da ns le s pr od ui ts à b as e de fr ui ts à fa ib le te ne ur e n su cr e Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 98 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 33 4– 33 6, 3 54 A ci de ta rt ri qu e L (+ ) e t t ar tr at es 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 5 g/ kg * da ns le s bi sc ui ts e t l es bi sc ot te s *y c om pr is E 4 50 40 0– 40 2, 4 04 A ci de a lg in iq ue e t a lg in at es 50 0 m g/ kg da ns le s de ss er ts e t l es po ud in gs 41 0 Fa ri ne d e gr ai ne s de c ar ou be 41 2 Fa ri ne d e gr ai ne s de g ua r 10 g /k g 41 4 G om m e ar ab iq ue 20 g /k g* * ** d an s le s al im en ts à b as e de 41 5 G om m e xa nt ha ne 44 0 Pe ct in es cé ré al es s an s gl ut en 47 1, 4 72 a– c M on o e t d ig ly cé ri de s, e st er s de s m on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 50 0, 5 01 , 5 03 C ar bo na te s B PF en ta nt q ue p ou dr e à le ve r 50 7 A ci de c hl or hy dr iq ue B PF po ur la c or re ct io n du p H 52 4– 52 6 H yd ro xy de s B PF 14 04 A m id on o xy dé 14 10 P ho sp ha te d ’a m id on 14 12 –1 41 4 Ph os ph at e de d ia m id on 50 g /k g 14 20 A m id on a cé ty lé 14 22 A di pa te d e di am id on a cé ty lé 14 50 O ct én yl e su cc in at e d’ am id on s od iq ue 14 51 A m id on o xy dé a cé ty lé E xt ra it de v an ill e B PF V an ill in e 17 .8 A lim en ts d es tin és a ux p er so nn es a ya nt be so in d ’u n ap po rt é ne rg ét iq ue o u nu tr iti on ne l a cc ru So nt a ut or is és , e n pl us d es a dd iti fs s el on a nn ex e 3, le s ad di tif s se lo n an ne xe 1 q ui s on t a ut or is és d e m an iè re g én ér al e da ns le s al im en ts s pé ci au x ou da ns le s de nr ée s al im en ta ir es tr ad iti on ne lle s co rr es po nd an te s (p ar e x. li m on ad e) . II r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 99 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es So nt a ut or is és le s éd ul co ra nt s su iv an ts : 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 35 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 1 A sp ar ta m e 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 60 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 40 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 80 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 9 N éo he sp ér id in e D C 10 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 50 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 17 .9 A lim en ts c on te na nt d es e xt ra its d e m al t 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 3 g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 10 0 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s E th yl va ni lli ne 10 0 m g/ kg 17 .1 0 C om pl ém en ts a lim en ta ir es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 2 g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 40 0 m g/ kg 32 1 B H T 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es B PF 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 1 g/ kg 41 6 G om m e K ar ay a 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s B PF 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s 46 8 C ar bo xy m ét hy lc el lu lo se d e so di um ré tic ul ée 30 g /k g da ns le s pr od ui ts s ol id es 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 12 01 P ol yv in yl py rr ol id on e B PF da ns le s co m pr im és 12 02 P ol yv in yl po ly py rr ol id on e 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 11 11 11 r-7 r-7 i O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 10 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 2 g/ kg da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 35 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 1 A sp ar ta m e 5, 5 g/ kg da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 60 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 1, 25 g /k g da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 40 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 1, 2 g/ kg da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 80 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 95 7 T ha um at in e 40 0 m g/ kg da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 95 9 N éo he sp ér id in e D C 40 0 m g/ kg da ns le s si ro ps e t l es c om pr i m és à m âc he r 10 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s ol id es 50 m g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 10 2 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C * 10 0 m g/ l * da ns le s pr od ui ts li qu id es 13 1 B le u pa te nt é V 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o ** 3 00 m g/ kg ** d an s le s pr od ui ts s ol id es 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s E th yl va ni lli ne 10 0 m g/ kg II O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 10 3 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 17 .1 1 B oi ss on s sp éc ia le s co nt en an t d e la ca fé in e So nt a ut or is és le s m êm es a dd iti fs q ue d an s le s lim on ad es 18 . F ru it s, lé gu m es (a rt . 1 85 à 1 96 O D A l) 18 .1 F ru its 23 0 B ip hé ny le , d ip hé ny le 70 m g/ kg po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s ag ru m es 23 1, 2 32 O rt ho ph én yl ph én ol e t o rt ho ph én yl ph én ol de s od iu m 12 m g/ kg , e xp ri m é en or th op hé ny lp hé no l po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s ag ru m es 44 5 E st er s gl yc ér iq ue s de ré si ne d e bo is 50 m g/ kg po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s ag ru m es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 47 4 Su cr og ly cé ri de s B PF 90 1 C ir e d’ ab ei lle s po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 90 2 C ir e de c an de lil la B PF de s po m m es , d es a na na s, d es 90 3 C ir e de c ar na ub a po ir es , d es m el on s, d es p êc he s 90 4 Sh el la k et d es a gr um es 90 5 C ir e m ic ro cr is ta lli ne B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s av oc at s, d es m an gu es , d es m el on s et d es p ap ay es 91 2 E st er d e l’ ac id e m on ta ni qu e 91 4 C ir e de p ol yé th yl èn e ox yd ée B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e de s an an as , d es a vo ca ts , d es m an gu es , d es m el on s, d es pa pa ye s et d es a gr um es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 18 .2 F ru its e t l ég um es , c ru s, p lu s ou m oi ns pr êt s à cu ir e (p el és o u en m or ce au x) 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 80 0 m g/ kg da ns la p ul pe d e ra if or t 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 30 0 m g/ kg da ns la p ul pe d ’o ig no n, d ’a il et d ’é ch al ot e r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 10 4 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg po ur le s po m m es d e te rr e pe lé es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF 18 .3 P ré pa ra tio ns à b as e de fr ui ts o u de lé gu m es (s au f p ré pa ra tio ns s pé ci fi ée s ci de ss ou s) 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns la p ât e de p om m es d e te rr e et le s po m m es d e te rr e pr éf ri te s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s sa uc es à b as e de fr ui ts , l es p ré pa ra tio ns d e fr ui ts o u de lé gu m es (e xc ep té le s pu ré es , l es m ou ss es , l es co m po te s, le s sa la de s et pr od ui ts s im ila ir es e n co ns er ve ) 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée d’ ac id e be nz oï qu e et d e be nz oa te s ne d ev an t p as ex cé de r 0 ,5 g /k g da ns le s pr ép ar at io ns à b as e d’ ol iv es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1, 5 g/ kg da ns le s sa la de s pr êt es à co ns om m er 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 80 0 m g/ l da ns le s ex tr ai ts d e fr ui ts gé lif ia nt s, la p ec tin e liq ui de de st in és à la v en te a u co ns om m at eu r 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg da ns le s po m m es d e te rr e tr an sf or m ée s, la p ât e de po m m es d e te rr e et le s fo ur ra ge s à ba se d e fr ui ts p ou r pâ tis se ri e en c ro ût es O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 10 5 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg da ns le s lé gu m es b la nc s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s pr od ui ts d e po m m es de te rr e tr an sf or m és (y c om pr is le s pr od ui ts c on ge lé s, su rg el és , r éf ri gé ré s et s éc hé s) ai ns i q ue le s po m m es d e te rr e pr éf ri te s, c on ge lé es o u su r ge lé es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 4 g/ kg da ns le s en ro ba ge s de p ro du its vé gé ta ux 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 35 0 m g/ kg da ns le s sa la de s pr êt es à c on 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 95 9 N éo he sp ér id in e D C 16 0 m g/ kg 50 m g/ kg so m m er Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is é da ns le s co m po te s de fr ui ts : 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es 18 .4 F ru its e t l ég um es c on fi ts , c ri st al lis és ou g la cé s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 2 g/ kg da ns la m os ta rd a di fr ut ta 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 52 0– 52 3 Su lf at es d ’a lu m in iu m 20 0 m g /k g, e xp ri m é en al um in iu m 11 17 17 17 17 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 10 6 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 7 E ry th ro si ne 20 0 m g/ kg da ns le s ce ri se s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 10 7 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 18 .5 F ru its e t l ég um es e n co ns er ve 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 25 0 m g/ kg da ns le s tr an ch es d e ci tr on 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg da ns le s po m m es d e te rr e, le s bi ga rr ea ux , l es fr ui ts s ec s ré hy dr at és e t l es li tc hi s 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iq ue 25 0 m g/ kg da ns le s lé gu m in eu se s et le s ar tic ha ut s 51 2 C hl or ur e d’ ét ai n 25 m g/ kg , e xp ri m é en S n da ns le s as pe rg es b la nc he s 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 95 0 A cé su lf am e K 20 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 30 0 m g/ kg da ns le s co ns er ve s ai gr es 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 16 0 m g/ kg do uc es 95 9 N éo he sp ér id in e D C 10 0 m g/ kg 12 7 E ry th ro si ne 20 0 m g/ kg da ns le s ce ri se s po ur c oc kt ai ls et c er is es c on fi te s 12 7 E ry th ro si ne 15 0 m g/ kg da ns le s bi ga rr ea ux a u si ro p et po ur c oc kt ai l 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s fr ui ts ro ug es e n 16 0c E xt ra it de p ap ri ka co ns er ve 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m II r-7 r-7 r-7 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 108 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 200 mg/kg dans les fruits rouges en 132 Indigotine, carmin d’indigo conserve 133 Bleu brillant FCF 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 260–263, Acide acétique et acétates 270, 325–327 Acide lactique et lactates 296 Acide malique 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF 334–337 Acide tartrique et tartrates 509 Chlorure de calcium 575 Glucono-delta-lactone J J O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 10 9 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 18 .6 F ru its e t l ég um es c on se rv és d an s le vi na ig re , l a sa um ur e ou l’ hu ile 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée d’ ac id e be nz oï qu e et d e be nz oa te s ne d ev an t p as ex cé de r 0 ,5 g /k g da ns le s ol iv es 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s lé gu m es (s au f o liv es ) 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 0 m g/ kg da ns le s po iv ro ns ja un es co ns er vé s da ns la s au m ur e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg à l’ ex ce pt io n de s ol iv es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s pr od ui ts à b as e de po m m es d e te rr e 57 9 G lu co na te d e fe r I I 15 0 m g/ kg e xp ri m é en F e da ns le s ol iv es n oi rc ie s pa r 58 5 L ac ta te d e fe r I I ox yd at io n 95 0 A cé su lf am e K 20 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 30 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts a ig re s do ux 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 16 0 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 10 0 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s B PF da ns le s lé gu m es , 16 0a C ar ot èn es à l’ ex ce pt io n de s ol iv es 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 11 0 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 18 .7 F ru its s ec s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 2 g/ kg da ns le s ab ri co ts , l es p êc he s, le s ra is in s, le s pr un es e t l es fi gu es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 1 g/ kg da ns le s ba na ne s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 60 0 m g/ kg da ns le s po m m es e t l es p oi re s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 0 m g/ kg da ns le s au tr es fr ui ts e t l es fr ui ts à c oq ue 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg da ns le s no ix d e co co 18 .8 N oi x, tr an sf or m ée s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) 1 g/ kg d on t a u m ax . 3 00 m g/ kg P H B da ns le s fr ui ts à c oq ue e nr ob és 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg da ns le s fr ui ts à c oq ue m ar in és 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e 41 6 G om m e K ar ay a 10 g /k g 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 50 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és , s ec s, 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 10 0 m g/ kg ar om at is és e t p ré em ba llé s 95 9 N éo he sp ér id in e D C 50 m g/ kg 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s r-7 r-7 r-7 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 11 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s pr od ui ts s al és 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 10 0 m g/ kg da ns le s pr od ui ts s al és 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es d e tr an sf or m at io n A rô m es d e fu m ée Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 11 2 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 18 .9 L ég um es s ec s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 40 0 m g/ kg da ns le s lé gu m es b la nc s et le s po m m es d e te rr e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ kg da ns le s to m at es 31 0– 31 2 G al la te s 25 m g/ kg da ns le s po m m es d e te rr e 32 0 B H A 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg da ns le s po m m es d e te rr e tr an sf or m ée s (p ro du its à b as e de p om m es d e te rr e) 10 0 C ur cu m in e B PF da ns le s gr an ul és e t l es fl oc on s de p om m es d e te rr e sé ch és 18 a. T of u, b oi ss on s à ba se d e so ja , t em pe h et a ut re s pr od ui ts à b as e de p ro té in es v ég ét al es (a rt . 1 96 a à 19 6d O D A l) 18 a. 1 T of u, b oi ss on s à ba se d e so ja , t em pe h A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 18 a. 2 A ut re s pr od ui ts à b as e de p ro té in es vé gé ta le s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ l 95 9 N éo he sp ér id in e D C 5 m g/ kg un iq ue m en t c om m e ex ha us te ur d e sa ve ur 10 1 R ib of la vi ne , r ib of la vi ne 5 ’ ph os ph at e 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r r-7 i--l 11i--l r-711 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 11 3 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 12 0 C oc he ni lle 13 1 B le u pa te nt é V 10 0 m g/ l 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 19 . C ha m pi gn on s co m es ti bl es (a rt . 1 97 à 2 01 O D A l) 19 .1 C ha m pi gn on s, c on ge lé s ou s ur ge lé s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s B PF 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF 19 .2 C ha m pi gn on s sé ch és 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg 19 .3 P ro du its à b as e de c ha m pi gn on s, à l’ ex ce pt io n de c eu x ci té s ci a pr ès 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 4 g/ kg da ns le s en ro ba ge s de p ro du its à ba se d e ch am pi gn on s 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg 19 .4 C ha m pi gn on s co nf its , c ri st al lis és o u gl ac és 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 0 m g/ kg r-7 II Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 11 4 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 52 0– 52 3 Su lf at es d ’a lu m in iu m 20 0 m g /k g, e xp ri m é en al um in iu m 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 11 5 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 19 .5 C ha m pi gn on s en c on se rv e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg 38 5 E D T A d e ca lc iu m d is od iq ue 25 0 m g/ kg 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 26 0– 26 3, A ci de a cé tiq ue e t a cé ta te s 27 0, 3 25 –3 27 A ci de la ct iq ue e t l ac ta te s 30 0– 30 2 A ci de a sc or bi qu e et a sc or ba te s 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es B PF 33 4– 33 7 A ci de ta rt ri qu e et ta rt ra te s 50 9 C hl or ur e de c al ci um 57 5 G lu co no d el ta l ac to ne 19 .6 C ha m pi gn on s co ns er vé s da ns le v in ai gr e, la s au m ur e ou l’ hu ile 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 2 g/ kg 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a d C ar am el s B PF 16 0a C ar ot èn es 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 20 . M ie l, m él as se , g el ée r oy al e, p ol le n (a rt . 2 02 à 2 06 d O D A l) 20 .1 M ie l, ge lé e ro ya le , p ol le n A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its , s au f d an s la ge lé e ro ya le e t l e po lle n so us fo rm e de c om pr im és 20 .2 M él as se 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 70 m g/ kg Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 11 6 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 21 . S uc re s (a rt . 2 06 e à 21 7 O D A l) Su cr es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 40 m g/ kg da ns le fr uc to se , l e la ct os e et le m al to se 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 m g/ kg da ns le s ir op d e gl uc os e, dé sh yd ra té o u no n 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 m g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF da ns le s co m pr im és A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es a rt if ic ie ls A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 22 . A rt ic le s de p ât is se ri e et d e co nf is er ie (a rt . 2 18 à 2 19 a O D A l) 22 .1 A rt ic le s de c on fi se ri e et s uc re ri es , à l’ ex ce pt io n de s go m m es à m âc he r 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1, 5 g/ kg , d on t m ax . 30 0 m g/ kg P H B 21 4– 21 9 Pa ra hy dr ox yb en zo at es (P H B ) 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg pr ov en an t d u si ro p de g lu co se 29 7 A ci de fu m ar iq ue 1 g/ kg 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 5 g/ kg 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 1, 5 g/ kg 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 1 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 2 g/ kg 1111 11 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 11 7 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 5 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 5 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s 10 g /k g po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 90 5 C ir e m ic ro cr is ta lli ne 95 0 A cé su lf am e K 80 0 m g/ kg da ns le s pa st ill es , a u pr or at a, 95 1 A sp ar ta m e 2, 5 g/ kg un iq ue m en t c om m e 95 7 T ha um at in e 10 m g/ kg ex ha us te ur d e sa ve ur 95 9 N éo he sp ér id in e D C 15 0 m g/ kg 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg 17 3 A lu m in iu m 17 4 A rg en t 17 5 O r B PF da ns le s dé co ra tio ns e t l es en ro ba ge s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 11 8 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 30 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o * do se m ax . a ut or is ée : 13 3 B le u br ill an t F C F 50 m g/ kg 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T * 16 0d L yc op èn e 50 0 m g/ kg ** ** d an s le s dé co ra tio ns e t l es 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) en ro ba ge s 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es a rt if ic ie ls 22 .2 G om m es à m âc he r 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1, 5 g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 29 7 A ci de fu m ar iq ue 2 g/ kg 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 40 0 m g/ kg 32 1 B H T 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es B PF 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg r-7 II r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 11 9 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 41 6 G om m e K ar ay a 5 g/ kg 43 2 43 6 Po ly so rb at es 5 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 10 g /k g 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 2 g/ kg 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 5 g/ kg 55 1– 55 6, 5 59 D io xy de d e si lic iu m e t s ili ca te s B PF 65 0 A cé ta te d e zi nc 1 g/ kg 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 0 m g/ kg 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF po ur le tr ai te m en t e n su rf ac e 90 3 C ir e de c ar na ub a 90 4 Sh el la k 90 5 C ir e m ic ro cr is ta lli ne 15 18 T ri ac ét at e de g ly cé ry le (t ri ac ét in e) B PF 95 0 A cé su lf am e K 95 1 A sp ar ta m e 95 7 T ha um at in e 95 9 N éo he sp ér id in e D C 80 0 m g/ kg 2, 5 g/ kg 10 m g/ kg 15 0 m g/ kg au p ro ra ta , u ni qu em en t co m m e ex ha us te ur d e sa ve ur 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg da ns le s dé co ra tio ns e t l es en ro ba ge s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 17 17 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 120 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 160c Extrait de paprika 162 Rouge de betterave, bétanine 163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S* 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine * 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A* 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 300 mg/kg 132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée: 133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT * 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels J ] O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 12 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 23 . G la ce c om es ti bl e (a rt . 2 20 à 2 29 O D A l) G la ce c om es tib le 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ kg 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 3 g/ kg da ns le s so rb et s et le s gl ac es à l’ ea u 43 2– 43 6 Po ly so rb at es 1 g/ kg 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 7 E st er s de p ro pa ne 1 ,2 d io l d ’a ci de s gr as 3 g/ kg 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 50 0 m g/ kg 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 20 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 12 2 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 15 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o * do se m ax . a ut or is ée : 13 3 B le u br ill an t F C F 50 m g/ kg 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T * 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 24 . J us d e fr ui ts , n ec ta r de fr ui ts (a rt . 2 31 à 2 38 O D A l) 24 .1 J us d e fr ui ts 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 2 g/ l da ns le ju s de ra is in à u sa ge d e vi n de m es se 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ l da ns le s as sa is on ne m en ts à ba se d e ju s de c itr on 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 35 0 m g/ l da ns le s ju s de li m et te e t d e ci tr on 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 25 0 m g/ l da ns le s as sa is on ne m en ts à ba se d e ju s de c itr on 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 70 m g/ l da ns le ju s de ra is in à u sa ge d e vi n de m es se 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ l 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ l da ns le ju s d’ an an as A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 30 0 A ci de a sc or bi qu e 50 0 m g/ l r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 II i---lr-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 12 3 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 44 0 Pe ct in es 3 g/ l 24 .2 J us d e fr ui ts d ilu é 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 25 m g/ l da ns le s ju s di lu és d e po m m e et d e po ir e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 10 m g/ l da ns le ju s de ra is in d ilu é A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0, 3 25 –3 27 A ci de la ct iq ue e t l ac ta te s 29 6, 3 50 –3 52 A ci de m al iq ue e t m al at es B PF 33 0– 33 3 A ci de c itr iq ue e t c itr at es 33 4– 33 7 A ci de ta rt ri qu e et ta rt ra te s 44 0 Pe ct in es 1 g/ l 24 .3 N ec ta r d e fr ui ts 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ l A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 29 6 A ci de m al iq ue 3 g/ l 30 0 A ci de a sc or bi qu e 50 0 m g/ l 33 0 A ci de c itr iq ue 5 g/ l 33 4 A ci de ta rt ri qu e 3 g/ l 44 0 Pe ct in es 3 g/ l 24 .4 C on ce nt ré d e ju s de fr ui ts 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 25 0 m g/ l A dd iti fs s el on a nn ex e 3: m êm es a dd iti fs q ue d an s le s ju s de fr ui ts 25 . S ir op d e fr ui ts , s ir op a ve c ar ôm es , b oi ss on d e ta bl e, li m on ad e, p ou dr e et c on ce nt ré p ou r la p ré pa ra ti on d e bo is so ns s an s al co ol (a rt . 2 39 à 2 56 O D A l) 25 .1 S ir op d e fr ui ts , s ir op a ro m at is é 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 30 0 m g/ l, m ax . 2 50 m g/ l e n co m bi na is on a ve c de l’ ac id e be nz oï qu e ou d es be nz oa te s pr ov en an t d e la p ul pe d e fr ui t 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 15 0 m g/ l 23 6– 23 8 A ci de fo rm iq ue e t f or m ia te s 1 g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 40 m g/ l r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 12 4 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 10 0 m g/ l, ra pp or té à la 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o bo is so n pr êt e à co ns om m er 13 3 B le u br ill an t F C F * do se m ax . a ut or is ée : 14 2 V er t S 50 m g/ l 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF da ns le s si ro ps a ro m at is és A rô m es id . a ux n at ur el s O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 12 5 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF da ns le s ir op d ’a gr um es à co nd iti on q ue le s ar ôm es so ie nt is su s d’ ag ru m es 25 .2 N ap pa ge s (s ir op p ou r c rê pe s, g la ce co m es tib le , b oi ss on s à ba se d e la it) e t p ro du its si m ila ir es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 40 m g/ l 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et 3 g/ l ph os ph at es 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 50 0 m g/ l 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 12 6 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es a rt if ic ie ls 25 .3 B oi ss on s de ta bl e, li m on ad es , e au d e ta bl e, b oi ss on s de ta bl e à ba se d e pr od ui ts la iti er s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 30 0 m g/ l, m ax . 2 50 m g/ l e n co m bi na is on a ve c de l’ ac id e be nz oï qu e ou d es be nz oa te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 15 0 m g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ l da ns le s bo is so ns c on te na nt a u m in im um 2 35 g /l de s ir op d e gl uc os e 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 m g/ l pr ov en an t d e co nc en tr és à ba se d e ju s de fr ui ts 24 2 D ic ar bo na te d e di m ét hy le 25 0 m g/ l à la m is e en œ uv re , r és id us n on dé ce la bl es 29 7 A ci de fu m ar iq ue 1 g/ l da ns le s po ud re s in st an ta né es po ur b oi ss on s à ba se d e fr ui ts 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 70 0 m g/ l II r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 12 7 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 10 g /l da ns le s po ud re s de st in ée s à la 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 3 g/ l pr ép ar at io n de b oi ss on s 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 30 0 m g/ l 44 4 A cé ta te is ob ut yr at e de s ac ch ar os e 30 0 m g/ l da ns le s bo is so ns tr ou bl es 44 5 E st er s gl yc ér iq ue s de ré si ne d e bo is 10 0 m g/ l 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ l da ns le s bo is so ns à la n oi x de 47 4 Su cr og ly cé ri de s co co e t a ux a m an de s 99 9 E xt ra its d e qu ill ai a 20 0 m g/ l, ca lc ul é en e xt ra it an hy dr e 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 10 0 m g/ l 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o * do se m ax . a ut or is ée : 13 3 B le u br ill an t F C F 50 m g/ l r-7 r-7 r-7 r-7 r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 12 8 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 26 . J us d e lé gu m es (a rt . 2 57 à 2 60 O D A l) Ju s de lé gu m es 27 . C on fi tu re , g el ée , m ar m el ad e, c rè m e de m ar ro ns , p ro du it s à ta rt in er (a rt . 2 61 à 2 74 O D A l) 27 .1 C on fi tu re s, g el ée s, c rè m e de m ar ro ns , m ar m el ad es e t p ro du its à ta rt in er à b as e de fr ui ts 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée d’ ac id e be nz oï qu e et d e be nz oa te s ne d ev an t p as ex cé de r 5 00 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a m at iè re s èc he s ol ub le e st in fé ri eu re à 6 5 % 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ kg à l’ ex ce pt io n de la c on fi tu re ex tr a et d e la g el ée e xt ra 49 3 M on ol au ra te d e so rb ita ne 25 m g/ kg da ns le s ge lé es e t l es m ar m e la de s 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 5 m g/ kg da ns le s ge lé es c om m e ex ha us te ur d e sa ve ur r-7 r-7 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 12 9 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 0 C ur cu m in e 14 0, C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es B PF à l’ ex ce pt io n de la c on fi tu re 15 0a –d C ar am el s ex tr a, d e la g el ée e xt ra e t d e la 16 0a C ar ot èn es cr èm e de m ar ro ns 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F 12 0 C oc he ni lle à l’ ex ce pt io n de la c on fi tu re 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 10 0 m g/ kg ex tr a, d e la g el ée e xt ra e t d e la 14 2 V er t S cr èm e de m ar ro ns 16 0d L yc op èn e 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s + * A rô m es n at ur el s * A rô m es id . a ux n at ur el s * B PF + da ns le s m ar m el ad es e t l es m ar m el ad es e n ge lé e, u ni qu e m en t d es h ui le s es se n tie lle s pr ov en an t d ’a gr um es * da ns le s co nf itu re s qu at re fr ui ts (l es a rô m es d oi ve nt co rr es po nd re a ux fr ui ts em pl oy és ) e t d an s le s pr od ui ts à ta rt in er V an ill in e E th yl va ni lli ne B PF r-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 13 0 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0 A ci de la ct iq ue 29 6 A ci de m al iq ue 30 0 A ci de a sc or bi qu e 32 7 L ac ta te d e ca lc iu m B PF 33 0, 3 31 , 3 33 A ci de c itr iq ue e t c itr at es 33 4 A ci de ta rt ri qu e 33 5 T ar tr at es s od iq ue s 35 0 M al at es s od iq ue s 40 0– 40 4 A ci de a lg in iq ue e t a lg in at es 40 6 A ga r A ga r 40 7 C ar ra gh én an es 41 0 Fa ri ne d e gr ai ne s de c ar ou be 10 g /k g à l’ ex ce pt io n de la c on fi tu re 41 2 Fa ri ne d e gr ai ne s de g ua r ex tr a et d e la g el ée e xt ra 41 5 G om m e xa nt ha ne 41 8 G om m e G el la ne 44 0 Pe ct in es B PF 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s B PF 50 9 C hl or ur e de c al ci um B PF à l’ ex ce pt io n de la c on fi tu re 52 4 H yd ro xy de d e so di um ex tr a et d e la g el ée e xt ra 27 .2 A ut re s pr od ui ts à ta rt in er 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 2 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t in fé ri eu re à 6 0 % 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t ég al e ou s up ér ie ur e à 60 % 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 3 g/ kg 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 5 g/ kg 47 6 Po ly ri ci no lé at es d e po ly gl yc ér ol 4 g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re g ra ss e es t in fé ri eu re à 1 0 % r-71111 11 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 13 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 10 g /k g 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 10 g /k g 10 0 C ur cu m in e B PF 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 27 .3 M ar m el ad e de b ou la ng er ie 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ kg , l a qu an tit é cu m ul ée d’ ac id e be nz oï qu e et d e be nz oa te s ne d ev an t p as ex cé de r 5 00 m g/ kg da ns le s pr od ui ts d on t l a te ne ur e n m at iè re s èc he so lu bl e es t i nf ér ie ur e à 65 % 29 7 A ci de fu m ar iq ue 2, 5 g/ kg 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 2 g/ kg 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 5 g/ kg 41 6 G om m e K ar ay a 5 g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 13 2 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S * 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne * 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A * 20 0 m g/ kg 12 9 R ou ge a llu ra A C * do se m ax . a ut or is ée : 13 1 B le u pa te nt é V 50 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T * 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF A rô m es a rt if ic ie ls 27 .4 C on fi tu re d e la it 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF un iq ue m en t a rô m e de v an ill e A rô m es id . a ux n at ur el s 28 . E au p ot ab le , e au d e so ur ce , e au m in ér al e na tu re lle , e au m in ér al e ar ti fi ci el le e t e au g az eu se (a rt . 2 75 à 2 94 O D A l) 28 .1 E au p ot ab le , e au d e so ur ce , e au m in ér al e na tu re lle , e au g az eu se A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 13 3 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 28 .2 E au m in ér al e ar tif ic ie lle 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 , A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 50 0 m g/ l A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 29 . V er m ou th s an s al co ol , b it te r, c id re , b iè re s an s al co ol (a rt . 2 95 à 3 09 O D A l) 29 .1 V er m ou th s an s al co ol , b itt er s an s al co ol 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 30 0 m g/ l, m ax . 2 50 m g/ l e n co m bi na is on a ve c de l’ ac id e be nz oï qu e et d es be nz oa te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 15 0 m g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ l da ns le s bo is so ns c on te na nt a u m in im um 2 35 g /l de s ir op d e gl uc os e 24 2 D ic ar bo na te d e di m ét hy le 25 0 m g/ l à la m is e en œ uv re , r és id us n on d éc e la bl es 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 70 0 m g/ l 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 30 0 m g/ l 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s 5 g/ l da ns le s bo is so ns a ni sé es 90 0 D im ét hy lp ol ys ilo xa ne 10 m g/ l 99 9 E xt ra its d e qu ill ai a 20 0 m g/ l, ca lc ul é en e xt ra it an hy dr e 15 0a –d C ar am el s B PF 10 0 C ur cu m in e 10 1 R ib of la vi ne 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 17 17 17 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 134 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 110 Sunset Yellow FCF 100 mg/l à l’exception du vermouth 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 123 Amarante 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Allura Red AC Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels 29.2 Cidre sans alcool 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 80 mg/l 150a–d Caramels 160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika 161b Lutéine 200 mg/l Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l 29.3 Bière sans alcool 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200 mg/l dans la bière en fût 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l 950 Acésulfame-K 350 mg/l 951 Aspartame 600 mg/l 954 Saccharine et ses sels 80 mg/l 959 Néohespéridine DC 10 mg/l 150a–d Caramels BPF Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 270 Acide lactique 300 Acide ascorbique J J J ] 7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 13 5 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 30 1 A sc or ba te d e so di um B PF 33 0 A ci de c itr iq ue 41 4 G om m e ar ab iq ue 30 . C af é, s uc cé da né s du c af é (a rt . 3 10 à 3 19 O D A l) C af é, s uc cé da né s du c af é et le ur s ex tr ai ts 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a po ur le s gr ai ns d e ca fé 90 4 Sh el la k Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 31 . T hé , m at é, p la nt es e t f ru it s à in fu si on (a rt . 3 20 à 3 24 O D A l) T hé , m at é, p la nt es e t f ru its à in fu si on e t Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s le ur s ex tr ai ts A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es d e fu m ée A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its 33 . B oi ss on s in st an ta né es e t b oi ss on s pr êt es à la c on so m m at io n, à b as e d’ in gr éd ie nt s te ls q ue c af é, s uc cé da né s du c af é, th é, p la nt es , f ru it s ou g ua ra na (a rt . 3 26 e t 3 27 O D A l) B oi ss on s in st an ta né es e t b oi ss on s pr êt es à la co ns om m at io n 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 60 0 m g/ l da ns le s co nc en tr és li qu id es 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 30 0 m g/ l, m ax . 2 50 m g/ l e n co m bi na is on a ve c de l’ ac id e be nz oï qu e ou d es be nz oa te s da ns le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 15 0 m g/ l Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 13 6 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 24 2 D ic ar bo na te d e di m ét hy le 25 0 m g/ l à la m is e en oe uv re , r és id us n on d éc el a bl es da ns le s co nc en tr és li qu id es e t le s bo is so ns p rê te s à co n so m m er 29 7 A ci de fu m ar iq ue 1 g/ l da ns le s po ud re s in st an ta né es po ur b oi ss on s à ba se d e th é, d e pl an te s à in fu si on , d e fr ui ts o u de g ua ra na 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 2 g/ kg da ns le s th és e t l es in fu si on s in st an ta né s 35 5– 35 7 A ci de a di pi ni qu e et a di pi na te s 10 g /l da ns la p ou dr e in st an ta né e 36 3 A ci de s uc ci ni qu e 3 g/ l da ns la p ou dr e in st an ta né e 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s 1 g/ l da ns le s bo is so ns p rê te s à co ns om m er à b as e de c af é ou de s uc cé da né s de c af é co n di tio nn és e n bo îte 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 10 g /l 47 4 Su cr og ly cé ri de s da ns le s bo is so ns c ha ud es 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 2 g/ l 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 49 1– 49 5 E st er s de s or bi ta ne 50 0 m g/ l da ns le s co nc en tr és li qu id es d e th é et d ’i nf us io ns d e fr ui ts e t de p la nt es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es d e fu m ée B PF à l’ ex ce pt io n du c af é et d es su cc éd an és d e ca fé 17 17 II O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 13 7 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 34 . C ac ao , c ho co la t, au tr es p ro du it s à ba se d e ca ca o (a rt . 3 28 à 3 56 O D A l) 34 .1 C ac ao , c ho co la t e t p ro du its c on te na nt du c ac ao o u du c ho co la t 47 6 Po ly ri ci no lé at es d e po ly gl yc ér ol 5 g/ kg da ns le s ch oc ol at s et le s co nf is er ie s à ba se d e ca ca o 49 2 T ri st éa ra te d e so rb ita ne 10 g /k g 90 1 C ir e d’ ab ei lle s 90 2 C ir e de c an de lil la B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 90 3 C ir e de c ar na ub a po ur d ra gé es 90 4 Sh el la k 17 4 A rg en t B PF da ns le s dé co ra tio ns p ou r 17 5 O r pr al in és Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF sa uf a rô m e de c ho co la t o u de A rô m es id . a ux n at ur el s la it E th yl va ni lli ne E th yl va ni lli ne 10 0 m g/ kg da ns le s gl aç ag es g ra s et le s gl aç ag es à l’ ea u A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 32 2 L éc ith in es B PF 33 0 A ci de c itr iq ue 5 g/ kg 33 4 A ci de ta rt ri qu e 5 g/ kg 41 4 G om m e ar ab iq ue B PF co m m e ag en ts d ’e nr ob ag e 44 0 Pe ct in es B PF 42 2 G ly cé ro l B PF 44 2 Ph os ph at id es d ’a m m on iu m 10 g /k g 47 1 M on o e t d ig ly cé ri de s d’ ac id es g ra s B PF 17 0, 5 00 –5 04 C ar bo na te s 7% , r ap po rt é à la m at iè re 52 4– 52 8 H yd ro xy de s 53 0 O xy de d e m ag né si um sè ch e dé gr ai ss ée , e xp ri m é en c ar bo na te s de p ot as si um Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 13 8 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 34 .2 P ro du its p ou r l a pr ép ar at io n de b oi ss on s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ l da ns le s pr od ui ts li qu id es à ba se d e ca ca o 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 15 0 a– d C ar am el s B PF 35 . E pi ce s, s el c om es ti bl e, m ou ta rd e (a rt . 3 57 à 3 65 O D A l) 35 .1 E pi ce s, p ré pa ra tio ns d ’é pi ce s 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 1 g/ l da ns le s pr ép ar at io ns d ’é pi ce s 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 15 0 m g/ kg da ns le g in ge m br e sé ch é 31 0– 31 2 G al la te s 32 0 B H A 20 0 m g/ kg , r ap po rt é à la m at iè re g ra ss e da ns le s pr ép ar at io ns d ’é pi ce s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF da ns le s pr ép ar at io ns d ’é pi ce s 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 50 0 m g/ kg da ns le s pr ép ar at io ns d ’é pi ce s r-7 r-7 r-7 r-7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 13 9 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s B PF A rô m es n at ur el s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: in te rd its d an s le s ép ic es 35 .2 S el c om es tib le 53 5, 5 36 , 5 38 F er ro cy an ur es 20 m g/ kg , e xp ri m é en fe rr oc ya nu re d e po ta ss iu m an hy dr e Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s da ns le s el c om es tib le A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es d e fu m ée A rô m es d e tr an sf or m at io n B PF ad di tio nn é d’ in gr éd ie nt s pa rt ic ul ie rs A dd iti fs s el on a nn ex e 3 : i nt er di ts 35 .3 M ou ta rd e 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 1 g/ kg 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 0 m g/ kg da ns la m ou ta rd e de D ijo n 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 25 0 m g/ kg 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF 96 5 M al tit ol 96 6 L ac tit ol Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 14 0 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 96 7 X yl ito l 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ kg 95 1 A sp ar ta m e 35 0 m g/ kg 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 32 0 m g/ kg 95 9 N éo he sp ér id in e D C 50 m g/ kg 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 30 0 m g/ kg 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 7 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 14 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s 36 . V in , b ou rr u, ju s de r ai si n pa st eu ri sé e n co ur s de fe rm en ta ti on , b oi ss on s co nt en an t d u vi n (a rt . 3 66 à 3 77 a O D A l) 36 .1 V in , v in m ou ss eu x, v in p ét ill an t o u pe rl é, v in d e liq ue ur , b ou rr u, ju s de ra is in , j us de ra is in e n co ur s de fe rm en ta tio n, p as te ur is é 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 20 0 m g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 40 0 m g/ l da ns le v in n at ur el le m en t d ou x 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 26 0 m g/ l da ns le v in b la nc , l e ro sé , le v in m ou ss eu x et le v in pé til la nt , d on t l a te ne ur e n su cr e ré si du el e st d ’a u m oi ns 5 g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 21 0 m g/ l da ns le v in ro ug e do nt la te ne ur ré si du el le e n su cr e es t d’ au m oi ns 5 g /l; d an s le v in bl an c, le ro sé , l e vi n m ou ss eu x et le v in p ét ill an t, do nt la te ne ur e n su cr e ré si du el e st in fé ri eu re à 5 g /l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 16 0 m g/ l da ns le v in ro ug e do nt la te ne ur ré si du el le e n su cr e es t in fé ri eu re à 5 g /l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 80 m g/ l da ns le b ou rr u, le ju s de ra is in o u m oû t d e ra is in s en co ur s de fe rm en ta tio n, pa st eu ri sé 111 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 14 2 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 11 05 L ys oz ym e 50 0 m g/ l en c as d ’a dj on ct io n au v in e t au m oû t d e ra is in , l a so m m e de s ad jo nc tio ns n e do it pa s dé pa ss er 5 00 m g/ l. 15 0a –d C ar am el s B PF da ns le s vi ns d e liq ue ur 17 4 A rg en t B PF da ns le s vi ns m ou ss eu x ou 17 5 O r pé til la nt s A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m B PF 30 0 A ci de a sc or bi qu e 15 0 m g/ l 33 0 A ci de c itr iq ue 1 g/ l 33 4 A ci de L (+ ) ta rt ri qu e ou 2 96 A ci de m al iq ue 2, 5 g/ l, ca lc ul é en a ci de ta rt ri qu e 33 6 T ar tr at es d e po ta ss iu m B PF 35 3 A ci de m ét at ar tr iq ue 10 0 m g/ l 35 4 T ar tr at e de c al ci um B PF 50 1 C ar bo na te a ci de d e po ta ss iu m B PF 36 .2 B oi ss on s à ba se d e vi n (b oi ss on s ar om a 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 20 0 m g/ l tis ée s à ba se d e vi n, c oc kt ai ls a ro m at is és d e pr od ui ts v in i vi tic ol es , v in s ar om at is és ) 12 3 A m ar an te 30 m g/ l da ns le s vi ns a ro m at is és , s au f le b itt er v in o et l’ am er ic an o 15 0a –d C ar am el s B PF da ns le s bi tte r s od a, b itt er vi no , a m er ic an o, s an gr ia , cl ar ea e t z ur ra 16 3 A nt ho cy an es B PF da ns l’ am er ic an o 10 0 C ur cu m in e 10 1 R ib of la vi ne 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F * 10 0 m g/ l da ns le s bi tte r s od a, b itt er v in o r-7 II Ordonnance sur les additifs 143 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 120 Cochenille et americano 122 Azorubine, carmoisine * sauf dans l’americano 123 Amarante 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC * 101 Riboflavine 140 Chlorophylles, chlorophyllines 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines 150a–d Caramels 153 Charbon végétal 160a Carotènes BPF sauf dans les bitter soda, 160c Extrait de paprika bitter vino, americano, 162 Rouge de betterave, bétanine sangria, clarea et zurra 163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxydes et hydroxydes de fer 100 Curcumine 102 Tartrazine 104 Jaune de quinoléine 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille 122 Azorubine, carmoisine 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 200 mg/l sauf dans les bitter soda, 132 Indigotine, carmin d’indigo bitter vino, americano, 133 Bleu brillant FCF sangria, clarea et zurra 142 Vert S 151 Noir brillant BN, noir PN 155 Brun HT 160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) j j Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 14 4 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s* * sa uf d an s le s vi ns a ro m at is és 37 . C id re , v in d e fr ui ts , j us d e fr ui ts à p ép in s en c ou rs d e fe rm en ta ti on , b oi ss on s à ba se d e ci dr e ou d e vi n de fr ui ts , h yd ro m el (a rt . 3 78 à 3 93 b O D A l) 37 .1 C id re , c id re d ilu é, v in d e fr ui ts , j us d e fr ui ts à p ép in s en c ou rs d e fe rm en ta tio n, bo is so ns à b as e de c id re o u de v in d e fr ui ts 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 20 0 m g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ l 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ l da ns le s bo is so ns à b as e de ci dr e ou d e vi n de fr ui ts 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 47 4 Su cr og ly cé ri de s 5 g/ l da ns le s bo is so ns à b as e de ci dr e ou d e vi n de fr ui ts 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ l 95 1 A sp ar ta m e 60 0 m g/ l da ns le s bo is so ns à b as e de 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 25 0 m g/ l ci dr e ou d e vi n de fr ui ts 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 80 m g/ l 95 9 N éo he sp ér id in e D C 30 m g/ l 10 1 R ib of la vi ne * 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s* 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es * 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al * * se ul em en t d an s le s bo is so ns 16 0a C ar ot èn es B PF à ba se d e ci dr e ou d e vi n de 16 0c E xt ra it de p ap ri ka fr ui ts 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e* 16 3 A nt ho cy an es * r-7 r-7 r-7 r-7 Ordonnance sur les additifs 145 817.021.22 Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques 170 Carbonate de calcium* 171 Dioxyde de titane* 172 Oxydes et hydroxydes de fer* 100 Curcumine* 102 Tartrazine* 104 Jaune de quinoléine* 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 120 Cochenille* 122 Azorubine, carmoisine* 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A* 129 Rouge allura AC* 131 Bleu patenté V* 200 mg/l * seulement dans les boissons 132 Indigotine, carmin d’indigo* à base de cidre ou de vin de 133 Bleu brillant FCF fruits 142 Vert S* 151 Noir brillant BN, noir PN* 155 Brun HT* 160d Lycopène* 160e ß-apo-8’caroténal (C30)* 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo 8’caroténoïque (C30)* 161b Lutéine Préparations aromatisantes dans les boissons à base de Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF cidre ou de vin de fruits Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans le cidre, le cidre dilué, le vin de fruits, le jus de fruits à pépins en cours de fermentation: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l 37.2 Hydromel 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l J J ] ] Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 14 6 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ l 33 8– 34 1, 34 3, 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ l 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ l 47 4 Su cr og ly cé ri de s 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 38 . B iè re (a rt . 3 94 à 3 98 O D A l) B iè re 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 50 m g/ l da ns la b iè re s ub is sa nt u ne se co nd e fe rm en ta tio n en fû t 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 m g/ l 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 10 0 m g/ l 95 0 A cé su lf am e K 95 1 A sp ar ta m e 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 35 0 m g/ l 60 0 m g/ l 80 m g/ l da ns le s bi èr es a ya nt u ne ac id ité m in im al e de 3 0 m ill i éq ui va le nt s, e xp ri m ée e n 95 9 N éo he sp ér id in e D C 10 m g/ l N aO H , d an s le s bi èr es b ru ne s et le s bi èr es a ya nt u ne te ne ur e n al co ol n e dé pa ss an t pa s 1, 2 % v ol . 15 0a –d C ar am el s B PF O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 14 7 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s pa s d’ ar ôm es d e bi èr e et d e A rô m es n at ur el s B PF m al t; l’ ad jo nc tio n d’ ar ôm es A rô m es id . a ux n at ur el s do it êt re m en tio nn ée d an s la dé no m in at io n sp éc if iq ue A dd iti fs s el on a nn ex e 3: s eu ls s on t a ut or is és : 27 0 A ci de la ct iq ue 30 0 A ci de a sc or bi qu e 30 1 A sc or ba te d e so di um B PF 33 0 A ci de c itr iq ue 41 4 G om m e ar ab iq ue 39 . B oi ss on s sp ir it ue us es (a rt . 3 99 à 4 31 O D A I) B oi ss on s sp ir itu eu se s 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ l 40 5 A lg in at e de p ro pa ne 1 ,2 d io l 10 g /l da ns le s liq ue ur s ém ul si on né es 41 6 G om m e K ar ay a 10 g /l da ns le s liq ue ur s au x œ uf s et le s liq ue ur s à ba se d ’œ uf s 44 5 E st er s gl yc ér iq ue s de ré si ne d e bo is 10 0 m g/ l da ns le s sp ir itu eu x tr ou bl es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ l 47 4 Su cr og ly cé ri de s 47 5 E st er s po ly gl yc ér iq ue s d’ ac id es g ra s 5 g/ l da ns le s liq ue ur s ém ul si on né es 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 8 g/ l da ns le s liq ue ur s ém ul si on né es 42 0 So rb ito l 42 1 M an ni to l 95 3 Is om al to l B PF da ns le s liq ue ur s, à d es fi ns 96 5 M al tit ol au tr es q ue l’ éd ul co ra tio n 96 6 L ac tit ol 96 7 X yl ito l i--lr-7 Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 14 8 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 3 A m ar an te 30 m g/ l à l’ ex cl us io n de s bi tte rs 15 0a –d , C ar am el s B PF da ns le w hi sk y, le s bo is so ns sp ir itu eu se s de c ér éa le s, l’ ea u de v ie d e vi n, le rh um , l e br an dy , l ’e au d e vi e de m ar c et la g ra pp a 10 0 C ur cu m in e 10 1 R ib of la vi ne 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 10 0 m g/ l da ns le s bi tte rs 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 3 A m ar an te 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 15 0a –d C ar am el s B PF 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ l 17 4 A rg en t B PF da ns le s liq ue ur s 17 5 O r B PF 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s sa uf b itt er s, w hi sk y, 15 3 C ha rb on v ég ét al bo is so ns s pi ri tu eu se s de 16 0a C ar ot èn es B PF cé ré al es , e au d e vi e de v in , 16 0c E xt ra it de p ap ri ka rh um , b ra nd y, e au d e vi e de 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e m ar c, e au d e vi e de fr ui ts , 16 3 A nt ho cy an es bo is so ns s pi ri tu eu se s de 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m fr ui ts e t g ra pp a II O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 14 9 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ l 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s A rô m es id . a ux n at ur el s B PF da ns la v od ka , l es li qu eu rs , le s bi tte rs e t l e ca rv i (l e go ût d u cu m in d oi t ê tr e pr éd om in an t) 39 a. A ut re s bo is so ns c on te na nt d e l’ al co ol (a rt . 4 32 a à 43 2d O D A l) A ut re s bo is so ns c on te na nt d e l’ al co ol 20 0, 2 02 , 2 03 A ci de s or bi qu e et s or ba te s 21 0– 21 3 A ci de b en zo ïq ue e t b en zo at es 20 0 m g/ l 20 0 m g/ l 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 20 0 m g/ l 33 8– 34 1, 3 43 , 4 50 –4 52 A ci de p ho sp ho ri qu e et ph os ph at es 1 g/ l Po lic e de s de nr ée s al im en ta ir es e t d e di ve rs o bj et s us ue ls 15 0 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 44 5 E st er s gl yc ér iq ue s de ré si ne d e bo is 10 0 m g/ l da ns le s pr od ui ts tr ou bl es 47 3 Su cr oe st er s d’ ac id es g ra s 5 g/ l 47 4 Su cr og ly cé ri de s 48 1 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e so di um 8 g/ l 48 2 St éa ro yl 2 l ac ty la te d e ca lc iu m 95 0 A cé su lf am e K 35 0 m g/ l 95 1 A sp ar ta m e 60 0 m g/ l 95 2 A ci de c yc la m iq ue e t s es s el s 25 0 m g/ l 95 4 Sa cc ha ri ne e t s es s el s 80 m g/ l 95 9 N éo he sp ér id in e D C 30 m g/ l 12 3 A m ar an te 30 m g/ l 16 0b A nn at to , b ix in e, n or bi xi ne 10 m g/ l 10 1 R ib of la vi ne 14 0 C hl or op hy lle s, c hl or op hy lli ne s 14 1 C om pl ex es c ui vr iq ue s de c hl or op hy lle s et d e ch lo ro ph yl lin es 15 0a –d C ar am el s 15 3 C ha rb on v ég ét al 16 0a C ar ot èn es B PF 16 0c E xt ra it de p ap ri ka 16 2 R ou ge d e be tte ra ve , b ét an in e 16 3 A nt ho cy an es 17 0 C ar bo na te d e ca lc iu m 17 1 D io xy de d e tit an e 17 2 O xy de s et h yd ro xy de s de fe r 10 0 C ur cu m in e 10 2 T ar tr az in e 10 4 Ja un e de q ui no lé in e 11 0 Su ns et Y el lo w F C F, ja un e or an gé S 12 0 C oc he ni lle 12 2 A zo ru bi ne , c ar m oi si ne 12 4 Po nc ea u 4R , r ou ge c oc he ni lle A 17 17 O rd on na nc e su r l es a dd iti fs 15 1 81 7. 02 1. 22 D en ré e al im en ta ir e A dd iti fs a ve c no E Q ua nt ité m ax im al e R em ar qu es 12 9 R ou ge a llu ra A C 13 1 B le u pa te nt é V 20 0 m g/ l 13 2 In di go tin e, c ar m in d ’i nd ig o 13 3 B le u br ill an t F C F 14 2 V er t S 15 1 N oi r b ri lla nt B N , n oi r P N 15 5 B ru n H T 16 0d L yc op èn e 16 0e ß a po 8 ’c ar ot én al (C 30 ) 16 0f E st er é th yl iq ue d e l’ ac id e ß ap o 8’ ca ro té no ïq ue (C 30 ) 16 1b L ut éi ne Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s A rô m es a rt if ic ie ls 41 . V in ai gr e de fe rm en ta ti on , a ci de a cé ti qu e co m es ti bl e (a rt . 4 34 à 4 38 O D A l) V in ai gr e de fe rm en ta tio n, a ci de a cé tiq ue co m es tib le 22 0– 22 4, 2 26 –2 28 A nh yd ri de s ul fu re ux e t s ul fi te s 17 0 m g/ l da ns le v in ai gr e de fe rm en ta tio n 15 0a –d C ar am el s B PF à l’ ex ce pt io n du v in ai gr e de vi n Pr ép ar at io ns a ro m at is an te s A rô m es n at ur el s B PF A rô m es id . a ux n at ur el s r-7 r-7 Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 152 817.021.22