Ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture sur l'assortiment des cépages et l'examen des variétés
颁布于 1998-12-07 · 文本截至 2026-10-01
以研究形式发布的公开法律与官方指引,不构成法律、税务或金融建议。
研究内容本身以英文撰写。标题和标签已翻译,调查结果和引文未翻译。
关于这部法律
- 语言
- French
- 类型
- 条例
- 组织
- European Union
- 国家
- 瑞士
- 主题
- Cultivated plants
- 关键词
- plant production, plant variety, viticulture/oenological practices, classification/declassification, institution, governance
- 类别
- agriculture
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文本
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1 Ordonnance de l’OFAG sur l’assortiment des cépages et l’examen des variétés du 7 décembre 1998 (Etat le 2 février 1999) L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 7, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le vin1, arrête: Art. 1 Assortiment des cépages Sont recommandées pour la culture en Suisse les variétés mentionnées dans l'assor timent des cépages figurant à l’annexe de la présente ordonnance. Art. 2 Admission de nouvelles variétés Pour l’admission de nouvelles variétés dans l’assortiment des cépages, la Station fédérale de recherches en production végétale de Changins (station) détermine les aptitudes des variétés. Art. 3 Directives concernant l’examen La station fixe les directives propres à garantir l’exécution uniforme des examens. Art. 4 Etendue de l’examen 1 L’examen porte sur cinq récoltes au moins. Pour les variétés destinées au pressu rage, il porte également sur la vinification. 2 La station peut reconnaître les résultats d’examens équivalents. Art. 5 Rapport d’examen 1 La station établit un rapport exhaustif de l’examen et de ses résultats. Elle le met à la disposition du requérant. 2 Elle peut informer les milieux concernés sur les examens en cours ou déjà effec tués. Art. 6 Mise à jour annuelle de l’assortiment des cépages L’assortiment des cépages est mis à jour à la fin de chaque année civile. RO 1999 535 1 RS 916.140 916.143.5 Agriculture 2 916.143.5 Art. 7 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1999. Assortiment des cépages et examen des variétés 3 916.143.5 Annexe (art. 1) Assortiment des cépages 1 Cépages blancs 1. Aligoté 17. Kerner 2. Amigne 18. Lafnetscha 3. Arvine (petite) 19. Marsanne blanche/Roussanne/ Ermitage 4. Auxerrois 20. Müller-Thurgau 5. Bacchus 21. Muscat blanc 6. Chardonnay 22. Pinot gris/Malvoisie/Ruländer 7. Charmont 23. Pinot blanc 8. Chasselas/Gutedel 24. Räuschling 9. Chenin blanc 25. Rèze 10. Completer 26. Riesling 11. Doral 27. Sauvignon blanc 12. Elbling 28. Savagnin blanc/Païen/Heida 13. Freisamer/Freiburger 29. Sémillon 14. Gewürztraminer 30. Seyval blanc 15. Gouais/Gwäss 31. Sylvaner 16. Humagne blanc 32. Viognier 2 Cépages rouges 1. Ancelotta 11. Garanoir 2. Bondola 12. Humagne rouge 3. Cabernet franc 13. Léon Millot 4. Cabernet-Sauvignon 14. Malbec 5. Carminoir 15. Maréchal Foch 6. Cornalin/Rouge du pays/Landroter 16. Merlot 7. Diolinoir 17. Pinot noir/Blauburgunder/Clevner 8. Freisa 18. Regent 9. Gamaret 19. Seibel 5455/Plantet 10. Gamay 20. Syrah Agriculture 4 916.143.5