Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène

1 Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène du 2 juin 1998 (Etat le 16 juin 1998) Le Département fédéral de l’économie, vu l’article 10, 2e alinéa, de la loi sur le blé1; arrête: Article premier Le froment indigène et l’épeautre que la Confédération prend en charge sont rangés dans les classes suivantes: Froment indigène: Classe I/I ext.: Eiger, Albis, Arina, Lona, Tamaro, Balmi, Greina, Runal, Titlis; à titre provisoire: Molera, Pizol; Classe II/II ext.: Zénith, Forno, Frisal, Asiago, Boval, Galaxie, Golin, Arlas, Danis, Terza, Toronit; à titre provisoire: Orsino, Taneda; mé langes des variétés de la classe II/II ext. avec des variétés de la classe I/I ext; Classe IV: (froment à biscuits) Camino, Arbola; Classe V (méteil compris) Valle d’Oro, Greif, Genial, Levis ainsi que toutes les autres variétés non comprises dans les autres classes; les mélanges des variétés de la classe V avec des variétés de la classe I/I ext., II/II ext. et IV ainsi que les mélanges des variétés de la classe IV avec des variétés de la classe I/I ext., II/II ext. et V. Epeautre: Classe I: Oberkulmer Rotkorn, Ostro; Classe II: Lueg, Hubel, Sertel, Balmegg, Ostar; mélanges des variétés de la classe I et des variétés de la classe II. RO 1998 1516 1 RS 916.111.0 916.111.211.1 Agriculture 2 916.111.211.1 Art. 2 1 L’ordonnance du 19 juin 19962 concernant la classification des variétés de blé in digène est abrogée. 2 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1998. 2 [RO 1996 1874]