Arrêté nº 24 MDR/DC/CC/CP portant attributions, organisation et fonctionnement du Centre national de gestion des réserves de faune (CENAGREF)

Arrete n" 24 MDR/DC/CC/CP, du 31 janvier 1997, portant attri butions, organisation et fonctionnement du Centre National de Oestion des Rr!seJ1Jes de Faune (CEJ{AGREF). LE MiNmTRE DU DHviiLoPPIIMBHT RURAL Vu la loin" 90 032 du 11 d<.:oo~ 1990 pm1aut ~lW'tituti,;m do lo. RCpublique du Benin ; Vu la proclamation le leravril 1996par la CourConstitutionnelledes rewltats definitifs de l'6lection pr6sidentielle du 18 mars 1996 ·, Vu la lni n"fl.7..()14 ,fn 71 q"'f'1'-'l'llt,,,.ro JQR7, ("'.'rtantt'E'~atiw~ la protection de la Dature et de l'exe.rcice de la chasse en Republique Popolaire du Benin ~ Vu la loin" 93--009 du 2 juillet 1993 portant Regime des Forfils en R6publique du Benin ; Vu le decret n" 96-128 du 9 avril 1996 portant oompositian du Gouvernement ; V-a le decret n" 91-301 du 31 decemhre 1991. -port.ant attributions, organisation et foncttonnement du Mutisterto '1l Vlweloppemcnt Rural; Vu le decret n" 96-73 du 2 avril 1996 port.ant attributions et functioo nement du Centre National de Oestion des Reserves de Fauxw (CllttAGR!lP), vu !'anite n" 0020/MDR/DC/CC/CP du 13 jonvier 1992 portant ,1ttributiMs, 1.lfg.am:;ation t!I l'>1m:tioruwmcnt de Ju D1rect1on des !-'orl:t., et Jt:s Ressourccs Natun:Ucs .'\ur propos1l1on conJmnte du 1J1rectcur de~ For~ts i:t Jes Res~our G'-'~ Naturcllcs cl Ju Dircctcur du C.:ntr..: Nat10nul Jc Gesn,,n di!~ l{c~crves de Fauuu ll'ENAGREF) I - {)es a/lrihutiom; Article p1em1cr · Le CENAGREF a pour :nis~1ou, lu cunsc1"\llti0n et ls1 ge~t!Otl des :mes prokgci;:s ddimc8 c~iunne \'cn,;i:mble de!i rcscr ,·i:~ nulurclles integrnles, des pares natiouaux, des rCsenll~ de faune, de, rcst:n·e,; spflc1alcs ou 3anctuam:s, de~ zones eynCgetiques et kurn NOD~ tampon. Cettt: m1ss,on ,e fora en lrni~on avcc le~ poptda\;(ln,~ nveraines et ;u ~ociCte civilc dans le~ loncs cyncglitiquc~ ct leuni zone3 tampon, A cc utrn, le centre csl Gl1urge cte P:1rt1ciper a l'!Slaboration des Jtratcgiem nanonoJes en mutiere J'arninugerm:Il.l et de gestion de la fauoc ct de son habitat et II1t:tlre ,;u 0.,;u~ro kJdilc~ ~trutCgic3 Mettre cu upphcat1on !es mstn.rments Iee,1slat1fs et rCsJcmcntaire~ on vigueur t."O tlliltiCrc de gcstion de la faunc et de gon habitat Com:evoir el cx:Ccuter \cs programmzs en Vl.lC de la promotwn du lrnm~mr rlMH \r,~ r~rr-,;, t't ii'~ u,r,,.~ r.ynPfy>1,'1''"~ rl11 A.,<nin Creer et cntretemr les infrustmctures uecessaircs a 1mc meilk-ure gesuon des a1res prnt<!g<!cs , • Valoriser en liaison uvec Jes populations riverames lcs prodwts de cloo;se et pror:nouvoir leur utilite : Pruwouvoir avec Jes populations riveraines et avec l'appui des ima1t11tio11i comp&tentes speciahsCes l'elevage des an1maux s;HtWI,. ges donl !es techniques d'devage sont maitrisees • Elaborer ct executer Jes plans d'amCnagemcnt des Aires Protegees . • Realiser le~ etudes techniques pour une meilleure conuai~sruice .:t l,lU meilleur dCvcloppement des aires protegees. f\rl,;!.• L-arr~te ponant ouverture ct reglemcntaClOn ae 1a ct1.asse .,era pns dtaque annee pat le Mmistre du Developpement Rural sur propo~ition du Directeur des ForeLs et des Res.sources apres a\'ls de 1.1 commission intem1inistecielle chargee de la selection des guides de ,;hu~.,,; Art.3 - la comnussiou visee a !'article 2 est celle pre\.ue par [ 'article 36 du dCcret 90-366 Ju 4 dCcembre 1990 portanl modaliks d'.tpplicu~ tmn rle ln l,oi 87 .() 14 du 21 sept em hr" I QR7 rf'ifltivl' J1 ifl r,!,gll'Tlll'nt1111nn de la protection de la nature et I' exercice de la chasse en RCpublique Ju Bemo, Ladite oommisslon est compos~e oomme suit , Prt!sdenf Mim~tre chargl -~. Fotets ou son repr6sentant .\Jembr.:s · I - l.e Dircctcur des ForCUl ou son rcprCscntant :: - Le CJin:clt'lir du CENAGREF ou son representaut , 3 , Le Directcur du T 0unsme ou son reprCsenumt ; .t Uu reprCsentam du Ministre de l'lntCrieur; ct dl! la .S•~r11riti\ Publique· 5 - 1jn clm~1cur agr<ic n'aynnt pd~ :ion~<:nt a la prolbsiou Ju gul(.k: <lt: llha~~c Art.4 - L'cx<-'rc1i.:e Je la professwn de guide de ◊hasse agree est ·i11bor<lonm: .:i la ·ngnature d'un cuhii;;r de charge~ entre le gwde de <:has·•c, ic;; a~soci;itions v1ilagcoiscs de chas~e l':t le CENAGREf If - De I '(J,p,anisalio11 Art5,• Le CENAGREF est orgumsC au niveuu central en quatrc div1SJoo.s et uue cellule ayant rnng <le diw,100. Ce sont !a J1vis10n Je l'explmtatton de la laune et de 1a surveillance , • la diV1sion Jes. ai;tions c,>mmunautuires la <livision des etudc~ et prog.rammcs la divismn admimstrntive ct linaneterc , la cellulc de planitieation suivi-t':valuatwn rattacht':e au Directeut du centre Art.6,- La divi,mm J,,; J'.,;~pl<)1\,;,tl0n cl,;, l<l founc <.1 Jc 111 :i\lf'V,;,illutw<; e~t chargCe de Part1c1pcr it 1'61ab(.lration des plans d'ameuagement des pares n1'h.-.nn,,v • Executer lc~Ult~ plam • Plamlier et ~upi:rv1ser lu crf!atwn et l'entret1eu des intiastrncturcs necessaires a une meilleure gest1on des pares nauonaux • Renouvcler et cnncbir le p&turn~e Assurer la gest10n des foux clans les aues protegees a'1e!. la pamc1pation des populatioru , Organiser ei controler les activites touristiques clans Jes piucs ns1t10naux • Organiser et contr61cr lea activites de cha$se dans les 20nes cyneget1ques ct zones larnpons avec la participation des populations , • Foumir les Clements techniques a la commission intermio1stCriellc ,r.1gremenr des guides de cbasse chargee d'elaborer !es cahien. t.le charges des arnodtataires ; SW:vre en coilaborat10a avec !es associatioru. villageoJSes de chassc !'execution du cahier des charges Orgu.mJ<,T lll \uttc uutibr.aconnn5c dans les pares nationaux ·, . dans !es zones cynegetiques et tampon avee Jes populations riv~rnin'!'~ • Assurer la formation et le recyclage des agents Appli411er !es ptoalitG~ ptCvues par la lot pour dtil.tt:. de diasse, et autres infractiorui commises clans le~ aires protegees ; • Participer a !'elaboration du plan annuel de travail et des rapports periodiques d'actmtes du centre Art.7.- La di\tsion des actions cmrununauta.res est chargCc de . • b1fonuer et sensibiliser les populations riverames et Jes autontes adrninistralives sur Jes textcs lcgislatifa et rCglemcntalres relatJ's ii la gestion de la f'aune el de son habitat Fonner !cs populauons rtveraines aux: techniques de gestion de 111 faune et de son habitat ; Prornouwir et dCvelopper au profit des populatioo;i river.tin.es !es ,wtivit6s gtnCrntrice.S de revcrms (petit Clevagc, transfortnt'ltton des pnxluits agricoles, upiculture, production de plants, maraichage) ; , blaborer ensemble avec Jes populauons nvcrames Jes actions test d'amCnagement du tcrr,;:iir villageoi~ et des zones cogerees ; Ptomouvoir !cs organisat1011s paysannes et Jes Associations Villagcoises de Chasse (A VC) dans le cadre de la gestion participative lk~ LUut:ei U~llt;!-!,elitiUt:ei t:l lt:ut~ /JJllCS tiuupou , , Creer et entretenir les infrastructures neccssaires a une meilleure gestion de~ zones cyt1Cg6iiques et zones tampon ; , Particlper a l'Claboration du plan annud de travail et des rapports p4riodiqu<;>~ d'1111hvit<>~ d1.1 o,;,nti:-11 Art. 8,- La divisio,n des Ctudes et programmes est chargCe- de : r R&alrncr les inventa:ires p6riodi'-l.UCl> de lti foune , , R<::aliser les CtuJcs Coo-Cthologiques ; , Realiser Jes eludes sur Ju bio-diversitC , , Ftuilicr les possibilit6s d'introduclion de nouvelles cspi:ces !llllltla)C-$, • Purhciper a \'elaboration de71 plans open:rtionneh ct tiunucls et des rappmh periodique~ d'activites du centre • Assurer le suivi Ccu!ogiquc des aires prntC,gCes ; • Foumir lcs clements pour la promotion cl le d~Yeloppemcnt de miuvclk~ aile~ pro(i.115.:1.:~ , • Gerer la documentut10n du centre . Rcnforcer le~ r.,ontacts scientiJiques t1Yee d'autrcs i1istitu110ns ; , Animer un centre de taxidcrmic et de gestion de trnphCc, de d6p0uitlo, do ~p6;;,n:rumr. J'aniru,mx et <lo~ .m15inn d0 ~hMoo:- et de capture , Elubon ... -r en colfaborntion avec la diY1sion de !'exploitation de la faune et de la Survelllancc uinsi qu'avc.: Jes AVC Jes plans d'amena u.,emeni des wne1> aes concermmte'.'.) rest)Ceti.vcf'. Evaluet !es capac1tes de charge. Art. 9.- La division administrative ct financiere est charg6e de : • Elaboter et exec11ter le budget du centre ; Etablir le bi\ao de fm d 'cxercice ; Gerer le per.ionncl du ctmtre (suivi de la carriere, perfection nement) ; Assurer le rccrotem.ent du personnel contractuel ; • Assurer la maintenance des infrastructures et des eqmpemeuts ; , Elaborer le manuel de prwedure administrative et coroptllble du ~tre, Amnuw l' cppnn,i3i.orule.,n1-Ut du ,.;(onln;; c;11 mobili.ca c;t materiel divers -, Gerer le st0ck et le pare automobile ; • Participer a I' elaboration du plan annuel de tmva:il et des rapports periodiques d'activite11 du centrP. Art. 10.~ La cellulc de planillcation suivi--tvaluation est cbargee de: Mettre en plac" un systeme efficaoe de planification suivi• ewluation en faisant ressortir : . lea critert'.\ d'appretiatiou ·, . les mdlcateurs de pertonnancc ; Elaborer en oollaboration avec lcs autres divisions le plan annuel de travail et des rapports periodiques d"activitcs du centre . Faire le suivi-tvaluation des activites du centre, Art IL- Sur le terrain, le CENAGREF dispose de structures opera• tionnelles peonanentc~ denommtlea zones subdivisees en brigades. 1.es brtgi.lles relevetu ck\! mne;; et tes 't.J:lt\1$. lle la <l.i.,,; o;,u,m i..1.1! l' exploitation de la faune et de la surveillance All fotal trois zones crCCes a savoir . • La «Zone Pendjati» dont la base est Tanguieta, regroup: !es briglldes de Oassari, Porga et Batia. Elle convre le p&ro national et la zone cynegetique de la Pendjari ; • la ttZonc W•11t1d>> dout la base est Bantkoara. rcgrnupe Jes brigades de Keremuu, Kaobagou et Samj)Cto. Elle comTe la zone cynCgClique de l'Atucora et la part1e sud Ju pare national du ((W11 du Niger. • la 11Zone W-nord>) dont la base est K.nrimama, regroupe i<ls brigades de Monsey, Kanmama et Alfukoara. Elle couvrc la zone cyneg:Ctiquc di.-! Djona et la part1e nord du pare national du « W>> du Niger Art, 12. - La zone est charge,e de : • Part1c1per fl des invenUlires pfoodiques de la faune ; Entretenir foij infrnstmctures ; • Oq,;,mbcr l'nccuctl ..,i k 11Cjour de~ toun~tc3 ; Paire le pomt d'cxocution des cahiers de charges ; Initier et C\aborcr Jes programmes de Jutte antibraCOllJJJlge ; Identifier Jes bcsoiJl!, en formation des agents , • Fai.r.,.. b ""f''"~">! ,;J&--,, ""t')'\f\rl« ,l,'-.,.,:'1.l'-J\~p.," """' lr,,ri~<:\tt. ·. • Oerer le personnel et le materiel de la zone. Artl3.- Les brigades sont soit pcrmanentes, snit ~aisonn.ieres. Elles sont char~Ces de : • Executer les inventaires periodiques de la faune ; ~ Executer Jes programmes d'allumage des feux; Accueillir !es touristes et organiser leur sCjour aur le terrain ; Ot:ganiser Je fa~on piatique le suivi de l'exi!Clltion des ca.biers de charges et en rendre oompte J)eriodiquernent aux chefs de zones , Executer !es programmes de lutte antibraconnage ; • Elaborer les rapports d'aclivites periodiques a odresser 11-m chefa lie ~~ , • },,,1aiutenir la discipline au. sein de la bngade ; Contr<iler les defricbements de !'Habitat de la faune et en assurer la reconstruclion ; Controler le ptlil,h,,mwnt -el la. circulation dff produits de abast:e et de pG<:he, dan.s \es aitwJ protegees. Art.14.- Les aotivites des divisions seront executees sur le temtin par les re9ponsables des zones et des bripdes. En ce qui concern.e le9 acti.vites devalues a la division des aCUO.ttB CfflllnlUlUtutaires, elles seront exCcutees prioritairement avec !es ONG 'es Conununaut6s V illageoises . lll - Du Fonctionnemeflt Art.15.- Le CENAOREF est lldministrC par un Couseil d' Adminis~ trntion canfon?:wment ii l'.:uticlv X du rlt:c.ret n° 96-73 du 1 Wl.'Til 1996 J p,.:irtant cteat.wn, attributu:ms m lonctioUJJ.ement du CENAOREP i Art.16-- L-0s membre8 du Coru;eil d'Adruimstrnt1on soot nolililleS par d6cret pris en Conse1l des i\fimsttes ,' .17.- Pwo du Cftt-1AGR£f' eon~ f;'l,;ic<:o J;,ul<'. .;:omwico,;iiJ:Q~ au compte remplissant les fonotmtlil l!!gales. lb sont uommCs par d&cret pris en conseil des ministrcs sur proposition du M1mstre des Firumces et de celui charge des Entreprises Publiqnes Art.18 • La gestion quotidicnne et la diti;ction du CENAGREF sont asst!Wes par un directet1r nomme par decret pris en conseil des ministres sur proposition du Mmistre du Devek)ppement Rural Art.19.- Les divisions, les zones et Jes brigiides sont respectivernent plaotea sous l'autonte des chefs de division, de zones et de brig1100~. Art.20.- Les chefs de divisions soot non:unCs par le Directeur du ce:rure aptes approbauon du M111U11te du LJeveloppement Rural. Art.21 - Les chefs de zones et chefs de lmgades sont nommes par le Directeur du Cl:"NAGREF Art.22.· Les mises a diSP")Sitiou et !es deparui des Agents Penna nffllt'I de l'Et.at du CENAOREF soot fait'I pat le Ministre du Develop pement Rural sur proposition coujointe du Dirccteur des ForCts et des RM.s,mme,i. N:1TI1n,1lffi1 et ,-tn n;rrc1,mr clu CENAC.Ri:,,P W • Des ressources du cenrre Art23. ~ Les ress~ du cmtre sont constituees • des i\IbventiOilll et dotatious du budget natioual ·, ~ des .rubventfon.~ d' organismes nationaux et interlltltionaux. , • des doruJ et legs oalionnux et iutemationaux: ; • des etaprunts contmctes conformement a la resJ-ementatioo en vigueur ; · des recettes et autrcs produits financiers des activites du centre a sawir cntre autres tiques ques ; . les droits d' c.ntree clans le!i parc.9 nationaux et zones cyllege . la vente des pennis de cllasse ; . k.1 ro'V\m.tw pro'VCDAnt de l'um«futtion de11 i::o.i1w cyn<,:51'.ti . les taxes d'abattage , · des 1unendei. iutligeel:I aux contreveruwts darui lell pares nation.aux et zones L-ynegehques ; des t'CVentL'I i$$\li des travaux effectues pour le co:rnptc de tiers. Art.24., Les subventions, dons et legi, des orgaoi~mes ioternatio• naux sont vernes dans UD oomptc ouven Bu nOlll du CENAGREF. Toutefoia, la gestion de oes fonds sera definie ru.ivant le3 modalites propre,3 ii. chaque bailleur de Ii )r b. ArtJ.5.• L<s subventions et dotatioWI du budget national, les dons et legs nanonaux, loo empnmts contract.es, Jes revenu:, issus des travaux effectlll:s ai:ru,:i que les recetwJ provenant des taxes diverses sont verses ,.;~'Ulll 1m compte c>uvert au nom du CENAOREF. V - Des dispnsitions d1wrs.:s /ut,2,6 • Le Di,wtcw de,, ro1Ct11 ct Jes Re5ivuiccm Naturcllcs ct le D1wctcur du CENAGREF sont charges chacun en ce qui le conceme, Jc l'11rpiic:ation du present illrdtc qui abrogc touies dfapos1tions w.nencurc., et i::onuaires. Arc27.· Le pt,irnent WtC qui pn.-ud dl'et pout compter de sa date de iign.ature scra enrcgistHi public et communi4u6 part.out o~ besoin sera Ctitonou, le 3 I J·.iuvicr l 997. Le Ministre du Df!veloppemem Rural, Jerome SACCA KINA