Arrêté 2007- 0362 /MAEP/D-CAB/SGM//DRH/DP/SA du 30 octobre 2007 portant fixation des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires en Republique du Benin

REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LAGRICULTURE, , A O O fT T C DE LELEVAGE ET DE LA PECHE AKKlL I t If . 31 LEMI N~I STRE ^^ ^fôU.MAEP/D-C^^ PORTANT FIXATION DES TENEURSMAXIMALES POUR CERTAINS CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES EN REPUBLIQUE DU BENIN LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ELEVAGE ET DE LA PECHE Vu la Loi n° 90-032 du 11 décembre 1990, portant Constitution de la République du Bénin ; Vu la proclamation le 29 mars 2006, par la Cour Constitutionnelle des résultats définitifs de l'élection présidentielle du 19 mars 2006 ; Vu la Loi n° 84-009 du 15 mars 1984 sur le contrôle des denrées alimentaires; Vu la Loi n° 87-016 du 21 septembre 1987, portant Code de l'eau en République Populaire du Bénin ; Vu le Décret n° 2003-114 du 09 avril 2003, portant Assurance Qualité des Produits de la pêche en République du Bénin ; Vu le Décret n° 2006-268 du 14 juin 2006, fixant la structure type des Ministères ; Vu le Décret n° 2006-582 du 02 novembre 2006, portant attributions, organisation et fonctionnement du Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche ; Vu le Décret n° 2007-300 du 17 juin 2007, portant composition du Gouvernement modifié par le décret n° 2007-368 du 03 août 2007 ; VI Vu l'Arrêté n° 2005-3537/MAEP/D-CAB/SGM/DRF/DP/SA du 29 novembre 2005, portant attributions, organisation et fonctionnement de laDirection des Pêches ; Sur proposition de la Directrice des Pêches ARRETE Article 1er : des définitions. Aux termes du présent arrêté, on entend par : f^ a) Denrée alimentaire ou « aliment » : toute substance ou produit, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à être ou raisonnablement susceptible d'être ingéré par l'être humain. Ce terme recouvre les boissons, les gommes à mâcher et toute substance, y compris l'eau, intégrée intentionnellement dans les denrées alimentaires au cours de leur fabrication, de leur préparation ou de leur traitement. Il inclut l'eau au point de conformité définie à l'article 6 de la Directive 98/83/CE, sans préjudice des exigences des directives 80/778/CEE et 98/83/CE ; b) Mise sur le marché : la détention de denrées alimentaires en vue de leur vente, y compris l'offre en vue de la vente ou toute autre forme de cession, à titre gratuit ou onéreux, ainsi que la vente, la distribution et les autres formes de cession proprement dites ; c) Risque : une fonction de la probabilité et de la gravité d'un effet néfaste sur la santé, du fait de la présence d'un danger ; d) Analyse des risques : un processus comportant trois volets interconnectés : évaluation des risques, gestion des risques et communication sur les risques ; e) Evaluation des risques : Un processus reposant sur des bases scientifiques et comprenant quatre étapes : l'identification des dangers, leur caractérisation, l'évaluation de l'exposition et la caractérisation des risques ; f) Gestion des risques : un processus, distinct de l'évaluation des risques consistant à mettre eh balance les différentes politiques possibles, en consultation avec les parties intéressées, à prendre en compte de l'évaluation des risques et d'autres facteurs légitimes, et au besoin, à choisir les mesures de prévention et de contrôle appropriées ; g) Communication des risques : un échange interactif, tout au long du processus d'analyse des risques, d'information et d'avis sur les dangers et v les risques, les facteurs liés aux risques et les perceptions des risques, entre les responsables de l'évaluation des risques et de la gestion des risques, les consommateurs, les entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l'explication des résultats de l'évaluation des risques et des fondements des décisions prises en matière de gestion des risques ; h) Danger : un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires pouvant avoir un effet néfaste sur la santé ; < i) Traçabilité : la capacité de retracer, à travers toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, le cheminement ^ d'une denrée alimentaire ; Article 2 : Des teneurs maximales Le présent arrêté fixe les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Article 3 : sont considérées comme impropres à la consommation humaine, les denrées alimentaires dont l'analyse chimique indique des taux supérieurs aux normes de Nitrate, de Mycotoxines, de Métaux lourds, de 3-monochloro propane-1,2-diol (3-MCPD), de Dioxines et PCB, d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) consignées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Article 4 : les denrées alimentaires conformes aux teneurs maximales établies ne peuvent être mélangées avec des denrées alimentaires dans lesquelles ces teneurs maximales sont dépassées. Article 5 : tout établissement de traitement, de transformation ou de préparation de denrées alimentaires doit veiller au respect des normes tel qu'indiqué à l'article 3 du présent Arrêté afin de sauvegarder la santé du consommateur ; Article 6 : le contrôle de la présence de nitrate, de mycotoxine, de métaux lourds, de 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD), de dioxine et de polychlorobiphényles (PCB)', d'hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) dans les denrées alimentaires est assuré par chaque Autorité Compétente concernée ; Article 7 : les laboratoires publiques et/ou accrédités tant sur le plan national qu'international doivent utiliser les méthodes d'analyse recommandées par les Autorités Compétentes ; Article 8 : les plans d'échantillonnage des denrées alimentaires sont fixés par les autorités compétentes en tenant compte des facteurs suivants : la nature des produits ; les nombres minimaux d'échantillons à prélever par lot pour chaque catégorie de produits ; Article 9 : les Autorités Compétentes déterminent les modalités de modification nécessaires en vue d'adapter les méthodes d'analyse de référence aux progrès scientifiques et techniques ; Article 10 : la Directrice des Pêches et les autres Directeurs Techniques concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté ; IP* Article 11 : le présent arrêté qui abroge toutes dispositions antérieures contraires, prend effet à compter de la date de sa signature, sera enregistré, publié et communiqué au Journal Officiel de la République du Bénin. Fait à Cotonou, le 3 û\ 4û\ D't Le Ministre de l'Agriculture, d^l^lexgge et de la PêcJje,/ AMPLIATIONS : ORIGINAL 1 -JORB 1 -PR 1 - SGG 1 - CC 1 - AN 1 - IGE 1 - CS 1 -PG 1 - HCJ 1 - CES 1 - DEPARTEMENTS 12 - AUTRES MINIST. 25 - MISP 2 - IGM/MAEP 2 DC/MAEP 3 - CT/MAEP 4 - CHAMBRE D'AGRI. 1 - D/PECHES 6 - CeRPA 6 - SINTIC 1 COMMUNES 77 - AUTRES DIRECTIONS TECHNIQUES 8 - SOCIETES ET OFFICES 6 MEMBRES COMITES DE PECHE 41-CHRONO 2 - ARCHIVES 3 - SINF 1 ANNEXES :TABLEAUX DES TENNEURS MAXIMALES Section 1 : Nitrate Denrées alimentaires Teneurs maximales 1.1 Epinards frais (spinacia oleracea) < Récolte du 1er Octobre au 31 Mars Récoltedu 1er Octobre au 30 Septembre 3 000 2 500 1.2 Epinards conservés, surgelés ou congelés 2 000 1.3 Laitues fraîches (lactuca sativa L.) (Laitues cultivées en plein champ à l'exception des laitues figurant au point 1.4 Récolte du 1er Octobre au 31 Mars : Laitues cultivés sous abri Laitues cultivés en plein air Récolte du 1er Avril au 30 Septembre : Laitues cultivées sous abris Laitues cultivées en plein air 4 500 4 000 3 500 2000 1.4 Laitues de types « Iceberg » Laitues cultivées sous abri Laitues cultivées en plein air 2 500 2 000 1.5 Préparation à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 200 Section 2 : Mycotoxine 1 Denrées alimentaires Teneurs maximales 2.1 Aflatoxine B, Somme Bi, B2, G1+G2 M, 2.1.1 Arachides destinées à être soumises à un traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 8,0 15,0 2.1.2 Fruits à coque destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 5,0 10,0 2.1.3 Arachides, fruits à coque et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation humaine directes ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 2,0 4,0 2.1.4 Fruits séchés destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 5,0 10,0 2.1.5 Fruits séchés et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 2,0 4,0 2.1.6 Toutes céréales et tous les produits dérivés des céréales, y compris les produits de céréales transformés, à l'exception des denrées alimentaires figurant aux points 2.1.7, 2.1.10,2.1.12 2,0 4,0 2.1.7 Maïs destinés à être soumis à un traitement de triage à d'autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 5,0 10,0 2.1.8 Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits laitiers , - 0,050 2.1.9 Catégories suivantes d'épices : Capsicum spp (fruits séchés dérivés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika) Piperspp (fruits dérivés, y compris le poivre blanc et noir) Myristicafragrans (noix de muscade) Zingiber officinale (gingembre) * Curcuma longa (safron des Indes) 5,0 10,0 2.1.10 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âges 0,10 - 2.1.11 Préparations pour nourrissons et préparation de suite, y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite - 0,025 2.1.12 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons 0,10 - 0,025 2.2 Ochratoxine A > 2.2.1 Céréales brutes 5,0 2.2.2 Tous les produits dérivés de céréales brutes, y compris les produits de céréales transformés et les céréales destinés à la consommation humaine directe, à l'exception des denrées alimentaires figurant aux points 2.2.9 et 2.2.10 3,0 2.2.3 Raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs) 10,0 2.2.4 Grains de café torréfiés et café torréfié moulu, à l'exception du café soluble 5,0 2.2.5 Café soluble (café instantané) 10,0 2.2.6 Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15% et vins de fruits 2,0 2.2.7 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles 2,0 2.2.8 Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût de raisin et moût de raisin concentré reconstitué, destinés à la consommation humaine directe 2,0 2.2.9 Préparation à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âges 0,50 2.2.10 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour'les nourrissons 0,50 2.2.11 Café vert, fruits séchés autres que les raisins secs, bière, cacao et produits à base de cacao, vins de liqueur, produits à base de viande, épices et réglisses » 2.3 Patuline 2.3.1 Jus de fruits, jus de fruits concentré, reconstitués et nectars de fruits 50 2.3.2 Boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant au jus de pomme 50 2.3.3 Produits à base de morceaux de pomme tels que ma compote de pomme et la purée de pomme, destinés à la consommation directe à l'exception des denrées alimentaires figurant aux points 2.3.4 et 2.3.5 25 2.3.4 Jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, tels que la compote de pomme et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âges, et étiquetés et vendus comme tels 10,0 2.3.5 Aliments pour bébés, autres que les préparations à base de céréales, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 10,0 2.4 Déoxynivalénol 2.4.1 Céréales brutes autres que le blé dur, l'avoine et le maïs 1250 2.4.2 Blé dur et avoine bruts 1750 2.4.3 Maïs brut t 1750 2.4.4 Céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréale (y compris la farine de maïs, le maïs moulu et le gruau de maïs), son en tant que produit final mis sur le marché pour la consommation humaine directe et germe, à l'exception des denrées alimentaires figurant au point 2.4.7 » 750 2.4.5 Pâte (sèches) 750 2.4.6 Pain (y compris les petits produits de boulangerie), pâtisserie, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner , 500 2.4.7 Préparation à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 200 2.5 Zéaralénone 2.5.1 Céréales brutes autres que le maïs 100 2.5.2 Maïs brut 200 2.5.3 Céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréale, son en tant que produit final mis sur le marché pour la consommation humaine directe et germe à l'exception des denrées alimentaires figurant au point 2.5.4,2.5.7 et 2.5.8 75 2.5.4 Maïs destinés à la consommation humaine directe, farine de maïs, maïs moulu, gruau de maïs, germe de maïs et huile de maïs raffinée 200 2.5.5 Pain, (y compris les petits produits de boulangerie), pâtisserie, biscuits, collation aux céréales et céréales pour petit déjeuner à l'exclusion des collations au maïs et des céréales pour petit déjeuner à base de maïs 50 2.5.6 Collation au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs 50 2.5.7 Préparations à base de céréales (à l'exception des préparations à base de maïs) et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 20 2.5.8 Préparations à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge 20 2.6 Fumonisines Somme Bj + B2 2.6.1 Maïs brut 2 000 2.6.2 Farine de maïs, maïs moulu, gruau de maïs, germe de maïs et huile de maïs raffinée 1000 2.6.3 Aliments à base de maïs destinés à la consommation humaine directe, à l'exception des aliments figurant aux points 2.6.2 et 2.6.4 400 2.6.4 Préparation à base de maïs et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 200 2.7 Toxines T-2 et HT-2 Somme des toxines T-2 et HT-2 2.7.1 Céréales brutes et produits à base de céréales Section 3 : Métaux 1 Denrées alimentaires Tenneurs maximales (mg/kg de poids à l'état frais) 3.1 Plomb 3.1.1 Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits laitiers 0,020 3.1.2 Préparations pour nourrissons et préparation de suite 0,020 3.1.3 Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à l'exclusion des abats) 0,10 3.1.4 Abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,50 3.1.5 Chair musculaire de poisson 0,30 3.1.6 Crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille ' semblables {Nephropidae et Palinuridae) 0,50 3.1.7 Mollusques bivalves 1,5 3.1.8 Céphalopodes (sans viscères) f 1,0 3.1.9 Céréales, légumineuses et légumes à cosse 0,20 3.1.10 Légumes, à l'exclusion des brassicées, des légumes-feuilles, des fines herbes et des champignons. Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s'applique aux produits pelés 0,10 3.1.11 Brassicées, légumes-feuilles et champignons cultivés 0,30 3.1.12 Fruits, à l'exclusion des baies et des petits fruits • 0,10 3.1.13 Baies et petits fruits 0,20 3.1.14 Huiles et matières grasses, y compris les matières grasses du lait 0,10 3.1.15 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits 0,050 3.1.16 Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur, cidres, poiré et vins de fruits 0,20 3.1.17 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles 0,20 3.2 Cadmium 3.2.1 Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à l'exclusion des abats) 0,050 3.2.2 Viande de cheval, à l'exclusion des abats 0,20 3.2.3 Foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval 0,50 3.2.4 Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval 1,0 3.2.5 Chair musculaire de poisson, à l'exclusion des espèces énumérées aux points 3.2.6 et 3.2.7 0,050 3.2.6 Chair musculaire des poissons suivants : anchois (Engraulis species) bonite (Sarda sardd) sar à tête noire (Diplodus vulgaris) Anguille (Anguilla anguilla) i Mullet lippu (Mugii labrosus labrosus) Chinchard (Trachurus species) Louvereau {Luvarus imperialis) Sardine (Sardina pilchardus) Thon {Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis) Céteau ou langue d'avocat (Dicologoglossa cuneata) 0,10 3.2.7 Chair musculaire d'espadon (Xiphias gladius) 0,30 3.2.8 Crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables {Nephropidae et Palinuridaè) 0,50 3.2.9 Mollusques bivalves 1,0 3.2.10 Céphalopodes (sans viscères) 1,0 3.2.11 Céréales, à l'exclusion du son, du germe, du blé et du riz 0,10 3.2.12 Son, germe, blé et riz 0,20 3.2.13 Graines de soja » 0,20 3.2.14 Légumes et fruits, à l'exclusion des légumes-feuilles, des fines herbes, des champignons, des légumes-tiges, des pignons de pin, des légumes-racines et des pommes de terre 0,050 3.2.15 Légumes-feuilles, fines herbes, champignons cultivés et céleri-rave 0,20 3.2.16 Légumes-tiges, légumes-racines et pomme de terre, à l'exclusion du céleri-rave. Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s'applique aux produits pelés 0,10 3.3 Mercure 3.3.1 Produits de la pêche et chair musculaire de poisson, à l'exclusion des espèces énumérées au point 3.3.2 La teneur maximale s'applique aux crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés grande taille semblables {Nephropidae et Palinuridae) 0,50 3.3.2 Chair musculaire des poissons suivants : baudroies ou lottes (Lophius species) loup de l'Atlantique (Anarhischas lupus) bonite (Sarda sarda) ' anguille et civelle (Anguilla species) empereur, hoplostète orange ou hoplostète de méditerranée (Hoplostethus species) grenadier (Coryphaenoides rupestris) flétan de l'Atlantique (Hippoglossus hippoglossus) marin (Makaira species) cardine (Lepidorhombus species) mullet (Mullus species) palomette (Orcynopsis unicolor) capelan de méditerranée (Tricoptenus minutes) pailonacommun (Centroscymnus coelolepis) raies (Raja species) grande sébaste (Sebastes marinus, S. mentella, S. vivparus) voilier de l'Atlantique (Istiophorus platyptenus) sabre argent et sabre noir (Lepidopus caudatus, Aphanopus carbo) dorade, pageot (Pagellus species) requins (toutes espèces) escolier noir ou stromaté, rouve, escolier serpent (Lepidocybium sepens) esturgeon (Acipenser species) espadon (Xiphias gladius) thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis) 1,0 3.4 Etain (inorganique) 3.4.1 Aliments en conserve autre que les boissons 200 3.4.2 Boissons en boîte, y compris les jus de fruits et de légumes 100 3.4.3 Aliments pour bébés et préparation à base de céréales en conserve destinés aux nourrissons et enfants en bas âges, à l'exception des produits séchés et en poudre 50 3.4.4 Préparation pour nourrissons et préparation de suite en conserve (y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite à l'exclusion des produits séchés et en poudre 50 3.4.5 Aliments diététiques en conserve destinés à des fins médicales spéciales spécialement pour les nourrissons, à l'exclusion des produits séchés et en poudre 50 Section 4 : 3-monochloro-propane-l,2-diol (3-MCPD) t Denrées alimentaires Teneurs maximales (u-g/kg) 4.1 Protéine végétale hydrolysée 20 4.2 Sauce de soja 20 Section 5 : Dioxines et Polychlorobiphényles (PCB) Teneurs maximales Denrées alimentaires Somme des dioxines (OMS-PCDD/F TEQ) Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/F TEQ) 5.1 Viandes et produits à base de viande (à l'exclusion des abats comestibles) provenant des animaux suivants : bovins et ovins volailles porcs 3,0 pg/g de graisses 2,0 pg/g de graisses 1,0 pg/g de graisses 4,5 pg/g de graisses 4,0 pg/g de graisses 1,5 pg/g de graisses 5.2 Foies des animaux terrestres visés au point 5.1 et produits dérivés de ces foies 6,0 pg/g de graisses 12,0 pg/g de graisses 5.3 Chair musculaire de poisson et produits de la pêche et produits dérivés, à l'exclusion des anguilles. La teneur maximale s'applique aux 4,0 pg/g de poids à l'état frais 8,0 pg/g de poids à l'état frais crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (Nephropidae et Palinuridae) 5.4 Chair musculaire d'anguille (Anguilla anguilla) et produits dérivés 4,0 pg/ de poids à l'état frais 12,0 pg/g de poids à l'état frais 5.5 Lait cru et produits laitiers, y compris matière grasse butyrique 3,0 pg/g de graisses 6,0 pg/g de graisses 5.6 Œufs de poule et ovoproduits 3,0 pg/g de graisses 6,0 pg/g de graisses 5.7 Graisses des animaux suivants : bovins et ovins volailles porcs 3,0 pg/g de graisses 2,0 pg/g de graisses 1,0 pg/g de graisses 4,5 pg/g de graisses 4,0 pg/g de graisses 1,5 pg/g de graisses 5.8 Graisses animales mélangées 2,0 pg/g de graisses 3,0 pg/g de graisses 5.9 Huiles et graisses végétales 0,75 pg/g de graisses 1,5 pg/g de graisses 5.10 Huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d'autres organismes marins destinées à être consommés par l'homme) 2,0 pg/g de graisses 10,0 pg/g de graisses ection 6 : Hydrocarbure aromatiques polycycliques Denrées alimentaires » Teneurs maximales (u/kg de poids à l'état frais) 6.1 Benzo(a)pyrène 6.1.1 Huiles et graisses (à l'exclusion du beurre de cacao) destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 2.0 6.1.2 Viandes fumées et produits de viandes fumées 5,0 6.1.3 Chair musculaire de poissons fumés et produits de la pêche fumés, à l'exclusion des mollusques bivalves. La teneur maximale s'applique aux crustacés fumés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (Nephropidae et Palinuridae) 5,0 6.1.4 Chair musculaire de poissons non fumés 2,0 6.1.5 Crustacés et céphalopodes non fumés. La teneur maximale s'applique aux crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (Nephropidae et Palinuridae) 5,0 6.1.6 Mollusques bivalves » 10,0 6.1.7 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âges 1,0 6.1.8 Préparations pour nourrissons et préparation de suite y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite 1,0 6.1.9 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons 1,0