Arrêté ministériel fixant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à l'arrêté royal du 15 mai 1995

6 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant des mesures d' application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à l' arrêté royal du 15 mai 1995. Article 1. Le présent arrêté énonce les mesures d' application supplémentaires pour les listes des variétés de matériels de multiplication et de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à l' article 9, § 2, 2° de l' arrêté royal du 15 mai 1995 relatif à la commercialisation, entre autres, des plantes ornementales et des matériels de multiplication desdites plantes. Art. 2. § 1. Les listes tenues par les fournisseurs comprennent les éléments suivants : a) le nom de sa variété ainsi que le cas échéant, ses synonymes courants; b) des indications concernant la sélection conservatrice de la variété et le système de multiplication appliqué; c) des descriptions de la variété au moins sur la base des caractères et de leur expression, telles qu' elles sont précisées à l' annexe du présent arrêté; d) des indications, dans la mesure du possible, de la manière dont la variété diffère des autres variétés qui lui ressemblent le plus. § 2. Les points b) et d) du § 1 du présent article ne s' appliquent pas aux fournisseurs dont l' activité se limite à la mise sur le marché de matériels de multiplication et de plantes ornementales. Art. 3. L' annexe au présent arrêté présente les caractères des variétés et leurs niveaux d' expression de manière à aider les fournisseurs à décrire les variétés qu' ils comptent mettre sur le marché. Bruxelles, le 6 octobre 1995. Le Ministre de l' Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises, K. PINXTEN Annexe. Art. N1. Tableaux 1. - 2. - 3. - 4. Begonia x hiemalis Fotsch Limbe : couleur de la face superieure vert clair vert moyen vert fonce vert rougeatre brun rougeatre Limbe : couleur de la face inferieure vert clair vert moyen vert fonce vert rougeatre brun rougeatre Fleur : type simple double Petale interne : couleur du centre de la face superieure code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanc jaune rose orange orange rouge rose bleute rouge bleute Dendranthema x grandiflorum (Ramat) Kitam Capitule : type simple demi-double double Fleur ligulee : axe longitudinal de la majorite des fleurs ligulees recurve droit incurve torsade anguleux Varietes a tube court seulement Fleur ligulee : section transversale de la ligule concave droite convexe Varietes a tube long seulement Fleur ligulee : forme de l'extremite tubulee spatulee incurvee Fleur ligulee : couleur de la face interne de la majorite des fleurs ligulees code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanche jaune rose saumon rouge violette bronze Fleuron : type tubule en entonnoir petaloide Dianthus caryophyllus L. et hybrides Fleur : type simple double Petale : nombre de couleurs du limbe une deux trois quatre plus de quatre Petale : repartition des couleurs du limbe (onglet exclu) picote borde strie tachete (tiquete) picote-strie picote-tachete borde-strie borde-tachete picote-strie-tachete borde-strie-tachete strie-tachete degrade flou Groupes de couleur de la fleur code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanc ou presque blanc jaune orange rose mauve rouge grenat violet rouge violace Types culturaux monoflore multiflore Euphorbia pulcherrima Wild. ex Kletsch Plante : ramifications absentes presentes Limbe : couleur de la face superieure verdatre rougeatre Bractee : couleur de la face superieure code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanche jaune rose marbre rose rouge Gerbera L. Capitule : type simple demi-double double Fleur ligulee externe : couleur de la face interne code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanche jaune orange rouge rose violette Varietes a fleurs simples ou demi-doubles seulement : disque noir (avant l'ouverture des fleurons) absent present Gladiolus L. Fleur : taille tres petite petite moyenne grande tres grande Fleur : couleur principale blanche jaune orange orange rose rose rouge pourpre bleue verte Lilium L. Fleur : couleur de la face interne du petale interne code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) Fleur : couleur de la face interne de la gorge Classification horticole des Lis aux fins de l' enregistrement. code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence). I. Hybrides d' espèces ou de groupes hybrides tels que : L. tigrinum, L. cernuum, L. davidii, L. maximowiczii, L. X maculatum, L. X hollandicum, L. amabile, L. pumilum, L. concolor et L. bulbiferum. a) Lis à floraison précoce et fleurs dressées, isolées ou en ombrelle. b) Lis à fleurs tournées vers l' extérieur. c) Lis à fleurs retombantes. II. Hybrides ou type martagon dont l' un des parents est une forme de : L. martagon, L. hansonii. III. Hybrides de : L. candidum, L. chalcedonicum et d' autres espèces européennes voisines telles que, L. X testaceum. IV. Hybrides d' espèces américaines. V. Hybrides dérivés de : L. longiflorum et L. formosanum tels que : X formolongi à l' exclusion des formes et polyploïdes de ces deux espèces. VI. Lis hybrides trompette et " Aurelian hybrids " dérivés d' espèces asiatiques ainsi que de L. henryi, à l' exclusion de ceux dérivés de L. auratum, L. speciosum, L. japonicum, L. rubellum. a) Lis à fleurs de type trompette. b) Lis à fleurs en forme de coupe. c) Lis à fleurs plates. d) Lis à fleurs nettement recurvées. VII. Hybrides d' espèces extrême-orientales telles que L. auratum, L. speciosum, L. japonicum. L. rubellum ainsi que tout croisement de l' une d' elles avec L. henryi. a) Lis à fleurs en trompette. b) Lis à fleurs en coupe. c) Lis à fleurs plates. d) Lis à fleurs recurvées. VIII. Tous les hybrides non classifiables dans un des paragraphes précédents. IX. Toutes les espèces proprement dites et leurs formes. Malus Mill. Fleur : type simple demi-double double Petale : couleur de la face superieure code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) Feuille en cours de croissance : couleur du limbe vert pourpre Fruit : taille tres petit petit moyen gros tres-gros Fruit : couleur de fond de l'epiderme jaune jaune blanchatre jaune vert vert blanchatre vert rouge Varietes porte-greffes Arbre : vigueur (en marcottiere) faible moyenne forte Arbre : nombre de rameaux basaux (en marcottiere) tres petit petit moyen grand tres grand Narcissus L. Epoque de floraison automne hiver printemps Varietes a floraison automnale seulement Epoque de floraison tres precoce precoce moyenne tardive tres tardive Varietes a floraison hivernale seulement Epoque de floraison tres precoce precoce moyenne tardive tres tardive Varietes a floraison printaniere seulement Epoque de floraison tres precoce precoce moyenne tardive tres tardive Classification horticole des Narcisses et Jonquilles. Noms distinctifs Caracteres Narcisse a trompette des jardins Une fleur par pedoncule, trompette ou couronne aussi longue ou plus longue que les segments du perianthe Narcisse a grande coupe des Une fleur par pedoncule, coupe ou jardins couronne au moins aussi longue que le tiers des segments du perianthe Narcisse a petite coupe des Une fleur par pedoncule, coupe ou jardins couronne au plus aussi longue que le tiers des segments du perianthe Narcisse double des jardins Fleurs doubles Narcisse triandrus des jardins Caracteres de Narcissus triandrus predominants Narcisse cyclamineus des jardins Caracteres de Narcissus cyclamineus predominants Narcisse jonquille des jardins Caracteres du groupe Narcissus jonquilla predominants Narcisse tazetta des jardins Caracteres du groupe Narcissus tazetta predominants Narcisse du poete des jardins Caracteres du groupe Narcissus poeticus predominants Especes et hybrides Toutes les especes de formes sauvages sauvages ou reputees sauvages et leurs hybrides, formes doubles comprises Narcisse des jardins Couronne fendue sur au moins le tiers de sa longueur Autres narcisses Tous les narcisses n'appartenont pas a l'un des paragraphes precedents Pelargonium L. Fleur : type simple demi-double double Petale superieur : ornementation absente presente Petale inferieur : couleur de la partie centrale de la face superieure code RHS des couleurs (indiquer le numero de reference) ou blanche rose orange rouge rouge fonce bleu rose pourpre violette autres couleurs Rosa L. Plante : type de croissance rosier nain (depassant rarement 60 cm en hauteur et en largeur) rosier de massif (croissance compacte, normalement comprise entre 60 et 150 cm de hauteur) rosier en buisson (croissance dense a lache, la hauteur depasse souvent 150 cm) rosier grimpant (la croissance depasse generalement 200 cm) rosier couvre-col Fleur : type simple demi-double double Fleur : diametre tres petit petit moyen grand tres grand Groupe de couleur de la fleur blanc ou presque blanc jaune moyen jaune fonce melange de jaune (inclut les varietes de couleur jaune dominante, mais egalement teintees de rouge rose) melange d'abricot (inclut les varietes de couleur abricot dominante, mais egalement teintees d'autres couleurs) orange et melange d'orange (inclut les varietes de couleur orange, teintees ou non d'autres couleurs) rouge orange rose clair rose moyen melange de rose (inclut les varietes de couleur rose dominante, mais egalement teintees d'a rouge clair et rose fonce rouge moyen rouge fonce melange de rouge (inclut les varietes de couleur rouge dominante, mais egalement teintees d'autres couleurs, jaune, orange, etc.) mauve (inclut les varietes principalement de couleur lavande et violette) brun-rouge (inclut les varietes de couleur ou havane) Vu pour être annexé à l' arrêté ministériel du 6 octobre 1995. Le Ministre de l' Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises, K. PINXTEN