Arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles

REGION WALLONNE — WALLONISCHE REGION — WAALS GEWEST SERVICE PUBLIC DE WALLONIE [2021/200297] 10 DECEMBRE 2020. — Arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles Le Gouvernement wallon, Vu le Code wallon du Bien-être des animaux, articles D.8, § 2, D.20, D.22, § 1er, 3o, D.43, D.47 et D.99, § 1er, 2o; Vu l’avis du Conseil wallon du bien-être des animaux du 27 avril 2017 ayant pour objectif d’établir une liste positive des espèces de reptiles pouvant être détenus par des particuliers; Vu le rapport du 1er juillet 2020 établi conformément à l’article 3, 2o, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en œuvre des résolutions de la Conférence des nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l’ensemble des politiques régionales; Vu l’avis de l’Inspecteur des Finances, donné le 10 juillet 2020; Vu l’accord du Ministre du Budget, donné le 16 juillet 2020; Vu l’avis 67.843/4 du Conseil d’État, donné le 30 septembre 2020, en application de l’article 84, § 1er, alinéa 1, 2o, des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973; Vu l’avis de l’Autorité de la protection des données, donné le 15 octobre 2020; Sur la proposition de la Ministre du Bien-être animal; Après délibération, Arrête : Article 1er. Pour l’application du présent arrêté, l’on entend par : 1o le Service : la direction du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement qui a le bien-être animal dans ses attributions; 2o la liste : les listes de reptiles contenues dans les annexes 1, 2 et 3. Art. 2. § 1er. En application de l’article D.20, § 1er, du Code wallon du Bien-être des animaux, seules les espèces de reptiles se trouvant dans les annexes 1, 2 et 3 peuvent être détenues. § 2. Toute personne qui détient un reptile d’une espèce de l’annexe 2 ou 3 : 1o respecte les normes d’hébergement prévues à l’annexe 4; 2o possède une attestation vétérinaire complétée conforme à l’annexe 5. § 3. Toute personne qui détient un reptile d’une espèce de l’annexe 3 s’enregistre auprès du Service en fournissant l’attestation vétérinaire visée au paragraphe 2, 2o, ainsi que la preuve d’une participation à un programme collectif d’élevage et de sauvegarde de l’espèce. Cet enregistrement permet au Service de contrôler la participation effective au programme d’élevage et de sauvegarde de l’espèce de reptiles concernée. Le programme collectif d’élevage et de sauvegarde de l’espèce est géré par une organisation désignée par le Ministre. Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés. Le Service publie la procédure d’enregistrement déterminée par le Ministre sur le portail du bien-être animal du Service public de Wallonie. Art. 3. § 1er. En application des articles D.43 et D.47 du Code wallon du Bien-être des animaux, le présent arrêté limite les espèces de reptiles qui peuvent être vendues ou données. § 2. Avant la vente d’un reptile visé à l’annexe 2, le vendeur ou l’organisateur d’un marché d’animaux vérifie l’attestation vétérinaire de chaque acheteur et en tient le registre. Le Service publie le modèle de registre déterminé par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. § 3. Il est interdit de commercialiser des reptiles des espèces visées à l’annexe 3. § 4. Il est interdit de donner des reptiles des espèces visées à l’annexe 2. Art. 4. § 1er. Pour l’application de l’article D.20, § 2, alinéa 1er, 2o, b), du Code wallon du Bien-être des animaux, tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui souhaite détenir un reptile d’une espèce ne figurant pas sur la liste, introduit au préalable une demande d’agrément auprès du Service par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l’envoi. La demande d’agrément visée à l’alinéa 1er contient : 1o la motivation de la demande; 2o la description précise de l’espèce concernée dont sa taxonomie la plus récente; 3o des preuves que la personne s’est documentée sur les mœurs et les besoins physiologiques de l’espèce et dispose des compétences et capacités pour détenir l’espèce en question; 4o l’origine de l’animal ainsi que les coordonnées du fournisseur; 5o une description de l’hébergement et des soins que la personne peut apporter à l’animal; 6o les coordonnées du vétérinaire en charge du suivi des animaux; 7o les coordonnées de la personne s’engageant à donner les soins nécessaires à l’animal en cas d’indisponibilité du demandeur. Pour chaque dossier introduit, une redevance de cent-vingt euros par espèce est versée sur le compte ouvert pour le Fonds budgétaire de la protection et du bien-être de l’animal. 6161MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Le Service publie le modèle du dossier de demande d’agrément défini par le ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. § 2. Le Directeur général du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement octroie ou refuse l’agrément visé au paragraphe 1er dans les six mois après la réception du dossier de demande. L’octroi de l’agrément est conditionné à la vérification par le Service de la qualité suffisante des conditions de détention du reptile concerné, prévues par le présent arrêté, en vue de garantir son bien-être. En vue de garantir le respect du bien-être animal, l’agrément précise le nombre de reptiles pour lequel l’agrément est délivré, leur identification, les conditions d’hébergement ainsi que de soins prodigués aux animaux, et les conditions de reproduction ainsi que la tenue d’un registre. § 3. L’agrément est délivré pour une durée maximale de dix ans. Le Directeur général du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement peut suspendre ou retirer l’agrément s’il n’est plus satisfait aux conditions d’agrément ou en cas d’infraction au Code wallon du Bien-être des animaux ou à ses arrêtés d’exécution. Art. 5. En application des articles D.43 du Code wallon du Bien-être des animaux, le présent arrêté conditionne la vente de certaines espèces de reptiles à l’obtention d’un agrément. La personne qui dispose de l’agrément visé à l’article 4 commercialise les reptiles concernés uniquement à des personnes physiques ou morales autorisées à détenir ces espèces. Art. 6. § 1er. La liste peut être modifiée à l’initiative du Ministre ou de toute personne démontrant son intérêt par l’envoi d’un dossier motivé auprès du Service, par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l’envoi. § 2. Le Ministre peut modifier la liste sur avis du Conseil wallon du bien-être des animaux qui consulte la Commission wallonne des parcs zoologiques. Le Ministre peut prendre cette initiative dans les cas suivants : 1o évolution des recherches scientifiques concernant les critères visés au paragraphe 3 du présent article; 2o statistiques qui démontrent que certaines espèces sont particulièrement susceptibles d’être abandonnées. § 3. Toute personne souhaitant ajouter une espèce à la liste démontre son intérêt et introduit un dossier de demande motivé auprès du Service par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l’envoi. La demande démontre que l’espèce concernée possède les caractéristiques suivantes : 1o l’espèce de reptiles n’est pas indigène sur le territoire wallon; 2o les animaux de l’espèce concernée sont faciles à détenir et à héberger tenant compte de leurs besoins physiologiques, éthologiques et écologiques essentiels; 3o les animaux de l’espèce concernée ne sont pas de nature agressive ou dangereuse et ne constituent pas un autre danger particulier pour la santé de l’homme; 4o l’existence de preuves que lorsque des spécimens en captivité s’échappent dans la nature, l’espèce ne peut s’y maintenir et ainsi constituer une menace écologique; 5o la disponibilité de données bibliographiques sur la détention de l’espèce. La demande ne peut être rejetée que lorsque la détention de spécimens de l’espèce concernée présente un risque réel pour la sauvegarde des intérêts et des exigences du bien-être des animaux, de la santé ou de la vie des personnes ou des animaux, ou de la protection de l’environnement. Le Service publie le modèle du dossier de demande défini par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. Art. 7. § 1er. Pour l’application de l’article D.20, § 2, alinéa 1er, 2o, a), du Code wallon du bien-être des animaux, tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui, avant la date d’entrée en vigueur du présent arrêté, détient un reptile vivant n’appartenant pas à la liste, s’enregistre auprès du Service. Cet enregistrement permet au Service de contrôler que la détention des reptiles concernés est antérieure à l’entrée en vigueur de l’arrêté. Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés. La demande d’enregistrement contient également une attestation vétérinaire conforme à l’annexe 6, dans un délai de six mois à partir de l’entrée en vigueur du présent arrêté. § 2. Tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui, avant la date d’entrée en vigueur du présent arrêté, détient un reptile appartenant à l’annexe 2 ou 3, s’enregistre auprès du Service. Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés. La demande d’enregistrement contient également : 1o une attestation vétérinaire conforme à l’annexe 5, dans un délai de six mois à partir de l’entrée en vigueur du présent arrêt; 2o pour les reptiles d’une espèce de l’annexe 3, la preuve d’une participation à un programme collectif d’élevage et de sauvegarde de l’espèce, dans un délai de six mois à partir de l’entrée en vigueur du présent arrêté. Le Service publie la procédure d’enregistrement déterminée par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. Art. 8. Le Ministre qui a le bien-être des animaux dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent arrêté. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER 6162 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Annexe 1 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenues I.1 SERPENTS Ordre Sous-ordre Superfa mille Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, cons trictor, nebu losa, occiden talis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa imperator Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Chilabothrus striatus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus cookii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus hortulanus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates alvarezi Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates cenchria Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates crassus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates maurus Squamata Ophidia Booidea Boidae Erycinae Eryx colubrinus Squamata Ophidia Booidea Boidae Candoiinae Candoia paulsoni Squamata Ophidia Booidea Boidae Sanziniinae Acrantophis dumerilii Squamata Ophidia Booidea Boidae Charininae Lichanura trivirgata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia childreni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia maculosa Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia perthensis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia stimsoni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Aspidites ramsayi Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Liasis m.mackloti Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia bredli Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia carinata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia spilota Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia viridis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python anchietae Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python regius Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Dipsadinae Heterodon nasicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix maura Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix tessellata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia fasciata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia sipedon Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis couchii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis cyrtopsis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis elegans Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis eques Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis marcianus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis ordinoides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis proximus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis radix Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sauritus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sirtalis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Bogertophis subocularis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Coe logna thus helena Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe anomala 6163MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-ordre Superfa mille Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, cons trictor, nebu losa, occiden talis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe bimaculata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe c l i m a c o phora Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe dione Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quadr iv i r gata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quatuor l i neata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe sauromates Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe schrenckii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis alterna Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis californiae Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis calligaster Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis gentilis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis getula Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis holbrooki Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis knoblochi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis mexicana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis nigra Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis polyzona Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis pyromelana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis ruthveni Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis splendida Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis triangulum Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis zonata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Oreocrypto phis porphyra ceus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Orthriophis taeniurus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis bairdi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis emoryi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis guttatus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis obsoletus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis slowinskii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis spiloides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis catenifer Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis deppei Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis melanoleu cus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis vertebralis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis longissimus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis persicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis scalaris Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon capensis Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon fuliginosus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon lineatus 6164 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-ordre Superfa mille Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, cons trictor, nebu losa, occiden talis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon olivaceus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Lamprophis aurora I.2 LEZARDS Ordre Sous-ordre Infra-ordre Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona henry law soni Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona vitticeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona minor Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx acanthinura Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx geyri Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx nigriventris Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ocellata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ornata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx thomasi Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx princeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx dispar Squamata Sauria Iguania Chamaeleo nidae Chamaeleo ninae Chamaeleo calyptratus Squamata Sauria Iguania Chamaeleo nidae Chamaeleo ninae Furcifer pardalis Squamata Sauria Scincomor pha Cordylidae Cordylus tropidoster num Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus acanthurus Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus glauerti Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus tristis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus timorensis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus kingorum Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Gallotiinae Gallotia galloti Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Lacerta viridis (grou pe) Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Podarcis siculus Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon lepidus Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon pater 6165MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-ordre Infra-ordre Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus sheai Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus levis Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus amyae Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus wheeleri Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Underwoodi saurus milii Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Correlophus ciliatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Mniarogekko chahoua Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura monilis Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura castelnaui Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodacty lus auriculatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodacty lus leachianus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx elegans Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx mitratus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx variegatus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Eublepharis macularius Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Goniurosau rus hainanensis Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx caudicinctus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx taylori Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Chondrodac tylus bibronii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gehyra mutilata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko auratus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko gekko Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko vittatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus brookii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus frenatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus imbricatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lepidodacty lus lugubris Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus picturatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus williamsi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Paroedura picta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma abbotti Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma dubia Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma grandis Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma klemmeri Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma kochi 6166 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-ordre Infra-ordre Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma laticauda Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma lineata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma madagasca riensis Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma modesta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma nigristriata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma ornata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma seippi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma standingi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma cepediana Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma borbonica Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma quadriocel lata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Stenodacty lus sthenodacty lus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus fimbriatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus sikorae Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola annularis Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola mauritanica Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Gonatodes albogularis Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus roborowskii Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus scincus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Cyclodomor phus gerrardii Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tiliqua scincoides Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus gracilis Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus novaeguinae Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Lygosominae Lepidothyris fernandi Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Eutropis multifasciata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Tachylepis quinquetae niata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Chalcides ocellatus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Eumeces schneideri Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus collaris Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus bicinctores Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Gambelia wislizenii Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis carolinensis Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis coelestinus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis cybotes Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis equestris Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis lucius Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis marmoratus 6167MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-ordre Infra-ordre Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis pogus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis roquet Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sabanus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sagrei Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis grahami Squamata Sauria Iguania Iguanidae Dipsosaurus dorsalis Squamata Sauria Iguania Iguanidae Sauromalus ater Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus personatus Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus schreibersii Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Petrosaurus thalassinus Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus cyanogenys Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus magister Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus malachitus I.3 TORTUES Ordre Sous-Ordre S u p e r f a mille Famille Sous-famille Genre Espèce/ Sous-espèce Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Chelodina longicollis Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Emydura subglobosa s.l. (=alberti sii) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon baurii Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon flavescens Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon leucos to mum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon subrubum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon scorpioides (inc. cruenta tum) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus carinatus Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus minor Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus odoratus Testudines Pleurodira Pelomedusoi dea Pelomedusi dae Pelomedusa subrufa s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys dorsalis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys picta (ssp. picta , ssp. bel l i , ssp. marginata) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Emys orb icu lar i s sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys nigrinoda Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys ouachitensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys pseudogeo graphica 6168 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-Ordre S u p e r f a mille Famille Sous-famille Genre Espèce/ Sous-espèce Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys concinna s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys fl o r i d a n a sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys gorzugi Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys nelsoni Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys peninsularis sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys rubriventris Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys texana Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene baurii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene carolina s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene m e x i c a n a (inc. triungis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene ornata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Cuora amboinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys mutica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys reevesii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys caspica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys japonica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys nigr i cans (=hongkon gensis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys rivulata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys sinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Rhinoclem mys pulcherimma sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonioidis carbonaria s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonoidis denticulata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo graeca ssp. ibera s . l . ( s s p p . M o y e n Orient, arme niaca, bux t o n i , te r res t r i s , zarudnyi) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo h e r m a n n i ssp. boettgeri, ssp. ″hercego vinensis″ 6169MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-Ordre S u p e r f a mille Famille Sous-famille Genre Espèce/ Sous-espèce Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo marginata Testudines Cryptodira Trionychoi dea Trionychidae Trionychinae Pelodiscus sinensis s.s. Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER Annexe 2 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenus à condition de respecter les normes d’hébergement fixées dans l’annexe 4. LEZARDS (avec conditions) Ordre Sous-ordre Infra-ordre Famille Sous-famille Genre Espèce Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Chlamydo saurus kingii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Intellagama lesueurii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Phys igna thus cocincinus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus amboinensis Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus pustulatus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus weberi Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus plumifrons Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus vittatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylo phus bulabula Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylo phus fasciatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Iguana iguana Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER Annexe 3 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenus à condition de respecter les normes d’hébergement prévues dans l’annexe 4 et de participer à un programme collectif d’élevage et de sauvegarde de l’espèce. TORTUES (avec conditions) Ordre Sous-Ordre Superfamille Famille Genre Espèce/ Sous-espèce Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Cuora flavomarginata sspp. Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Geoclemys hamiltonii Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Astrochelys radiata 6170 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordre Sous-Ordre Superfamille Famille Genre Espèce/ Sous-espèce Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys belliana Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys nogueyi Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Malacochersus tornieri Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Pyxis arachnoides Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Testudo kleinmanni Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon du 10 décembre 2020 encadrant la commercialisation et la détention de reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER Annexe 4 Normes d’hébergement des espèces visées aux annexes 2 et 3 Espèce Superficie Terres t re (m2) Jusqu’à 2 animaux Hauteur (cm) Eau Jusqu’à 2 animaux Superficie par Animal suppl. Exigences Superficie (m2) P r o f o n deur (cm) Terre (m2) Eau (m2) Bas i l i s cus plumifrons 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Bas i l i s cus vittatus 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Brachy lo phus bula bula 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Brachy lo phus fascia tus 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Chlamydo saurus kin gii 2 150 0.36 10 1.5 0.18 A B C35 D E F G23 Hydrosau rus amboi nensis 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosau rus pustula tus 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosau rus weberi 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 I g u a n a iguana 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Intellagama lesueurii 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Phys igna thus cocin cinnus 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Cuora flavo marginata 0.5 40 0.25 0.25 0.05 C30 E F G22 H Geoc lemys hamiltonii 0.25 40 0.5 20 0.125 0.25 C30 D E F G22 Astrochelys radiata 5 40 - - 2.5 - C35 E F G22 Kinyxis bel liana 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H 6171MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Espèce Superficie Terres t re (m2) Jusqu’à 2 animaux Hauteur (cm) Eau Jusqu’à 2 animaux Superficie par Animal suppl. Exigences Superficie (m2) P r o f o n deur (cm) Terre (m2) Eau (m2) K i n y x i s nogueyi 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H Malacocher sus tornieri 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 I Pyxis arach noides 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 Te s t u d o kleinmanni 1 40 - - 0.5 - C35 E F G22 A : possibilité de grimper B : Possibilité de se cacher en hauteur (par ex : présence de fausses plantes,...) Cx : Présence d’autant de points chauds que d’animaux à to minimale de x degrés Celsius en fonctionnement diurne D : température minimale de l’eau du bassin à 20oC E : maximum 1 mâle par terrarium F : Source UVB en fonctionnement diurne Gx : Température nocturne ne descendant pas sous x degrés Celsius H : substrat d’une épaisseur tel qu’il permet l’enfouissement de l’animal I : possibilité de se cacher dans un décor constitué de pierres plates Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER Annexe 5 Attestation vétérinaire en vue de la détention d’une espèce de reptile soumise à des normes d’hébergement Je soussigné, vétérinaire, Nom : .................................................... Prénom............................... certifie que : Nom................................................ Prénom ....................................... Date de naissance.............................. demeurant: rue ....................................................................No.................. CP ....................................Commune : ................................................ possède les installations permettant d’héberger les animaux suivants selon les normes reprises à l’annexe 4 de l’arrêté du Gouvernement wallon du 10 décembre 2020 encadrant la commercialisation et la détention de reptiles : Nombre : ..................... Nom scientifique : .................................................... Date et signature : Cachet du vétérinaire : * 1 attestation par espèce Protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel Conformément à la législation relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, les données que vous adressez en complétant ce formulaire sont destinées à permettre au Service public de Wallonie de contrôler le respect des conditions de détention d’un reptile par son détenteur et ne pourront être transmises, sauf mention contraire dans ce formulaire, qu’au SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. Le détenteur peut avoir accès à ses données ou les faire rectifier le cas échéant. Il peut exercer ce droit (d’accès ou de rectification) auprès du service auquel ce formulaire est adressé. Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER 6172 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Annexe 6 Attestation vétérinaire pour la détention d’une espèce de reptile n’appartenant pas à la liste des espèces de reptiles pouvant être détenus Je soussigné, vétérinaire, Nom : .................................................... Prénom............................... certifie que : Nom................................................ Prénom ....................................... Date de naissance.............................. demeurant: rue ....................................................................No.................. CP ....................................Commune : ................................................ possède les installations permettant d’héberger dans des conditions respectant leur bien-être les animaux suivants : Nombre : ..................... Nom scientifique : .................................................... Identification obligatoire de l’animal (No de puce électronique ) Age estimé ou connu Je certifie que le responsable possède ces individus depuis le ../.. /.... Date et signature : Cachet du vétérinaire : * 1 attestation par espèce Protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel Conformément à la législation relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, les données que vous adressez en complétant ce formulaire sont destinées à permettre au Service public de Wallonie de contrôler le respect des conditions de détention d’un reptile par son détenteur et ne pourront être transmises, sauf mention contraire dans ce formulaire, qu’au SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. Le détenteur peut avoir accès à ses données ou les faire rectifier le cas échéant. Le détenteur peut exercer ce droit (d’accès ou de rectification) auprès du service auquel ce formulaire est adressé. Vu pour être annexé à l’arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention des reptiles. Namur, le 10 décembre 2020. Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER ÜBERSETZUNG ÖFFENTLICHER DIENST DER WALLONIE [2021/200297] 10. DEZEMBER 2020 — Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien Die Wallonische Regierung Aufgrund des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz, Artikel D.8 § 2, D.20, D.22 § 1 Ziffer 3, D.43, D.47 und D.99 § 1 Ziffer 2; Aufgrund der Stellungnahme des Wallonischen Rates für das Wohlbefinden der Tiere vom 27. April 2017 mit dem Ziel, eine Positivliste der Reptilienarten zu erstellen, die von Privatpersonen gehalten werden dürfen; Aufgrund des Berichts vom 1. Juli 2020, der gemäß Artikel 3 Ziffer 2 des Dekrets vom 11. April 2014 zur Umsetzung der Resolutionen der im September 1995 in Peking organisierten Weltfrauenkonferenz der Vereinten Nationen und zur Integration des Gender Mainstreaming in allen regionalen politischen Vorhaben erstellt wurde; Aufgrund der am 10. Juli 2020 abgegebenen Stellungnahme des Finanzinspektors; 6173MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Aufgrund des am 16. Juli 2020 gegebenen Einverständnisses des Ministers für Haushalt; Aufgrund des am 30. September 2020 in Anwendung von Artikel 84 § 1 Absatz 1 Ziffer 2 der am 12. Januar 1973 koordinierten Gesetze über den Staatsrat abgegebenen Gutachtens des Staatsrats Nr. 67.843/4; Aufgrund der am 15. Oktober 2020 abgegebenen Stellungnahme der Datenschutzbehörde; Auf Vorschlag der Ministerin für Tierschutz; Nach Beratung, Beschließt: Artikel 1 - Zur Anwendung des vorliegenden Erlasses gelten folgende Begriffsbestimmungen: 1o Dienststelle: die Direktion des Öffentlichen Dienstes der Wallonie Landwirtschaft, Naturschätze und Umwelt, zu deren Zuständigkeitsbereich der Tierschutz gehört; 2o Liste : die Listen der Reptilien nach den Anhängen 1, 2 und 3. Art. 2 - § 1. In Anwendung von Artikel D.20 § 1 des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz können nur die Arten von Reptilien, die in den Anhängen 1, 2 und 3 aufgelistet sind, gehalten werden. § 2. Jede Person, die ein Reptil des Anhangs 2 oder 3 hält, 1o muss die in Anhang 4 vorgesehenen Normen für die Unterbringung einhalten; 2o verfügt über ein ausgefülltes tierärztliches Attest nach Anhang 5. § 3. Jede Person, die ein Reptil einer Art nach Anhang 3 hält, muss sich bei der Dienststelle registrieren lassen, indem sie das in Paragraf 2 Ziffer 2 genannte tierärztliche Attest sowie den Nachweis der Teilnahme an einem kollektiven Zucht- und Erhaltungsprogramm für diese Art vorlegt. Diese Registrierung ermöglicht es der Dienststelle, die effektive Teilnahme an dem Zucht- und Erhaltungsprogramm für die betreffende Reptilienart zu kontrollieren. Das kollektive Zucht- und Erhaltungsprogramm für die betreffende Art wird von einer Organisation verwaltet, die vom Minister bestimmt wird. Die Tierhalter teilen ihren Namen, Vornamen und Kontaktdaten (Postanschrift, E-Mail, Rufnummer) mit. Diese Daten werden während der ganzen Haltedauer der betreffenden Reptilien aufbewahrt. Die Tierhalter müssen die Dienststelle über jede Beendigung der Haltung der betreffenden Reptilien informieren. Die Dienststelle veröffentlicht das vom Minister festgelegte Registrierungsverfahren auf dem Tierschutz Internetportal des Öffentlichen Dienstes der Wallonie. Art. 3 - § 1. In Anwendung der Artikel D.43 und D.47 des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz werden durch den vorliegenden Erlass die Reptilienarten eingeschränkt, die verkauft oder geschenkt werden dürfen. § 2. Vor dem Verkauf eines in Anhang 2 genannten Reptils prüft der Verkäufer oder Veranstalter eines Tiermarkts das tierärztliche Attest jedes Käufers, worüber er ein Register führt. Die Dienststelle veröffentlicht das vom Minister festgelegte Muster für das Register auf dem Tierschutz Internetportal des Öffentlichen Dienstes der Wallonie. § 3. Es ist verboten, die in Anhang 3 genannten Reptilienarten zu vermarkten. § 4. Es ist verboten, in Anhang 2 aufgeführte Reptilienarten abzugeben. Art. 4 - § 1. Zwecks der Anwendung von Artikel D.20 § 2 Absatz 1 Ziffer 2 Buchstabe b) des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz reicht jede spezialisierte Privatperson oder jeder Viehzüchter, die/der eine Reptilienart halten möchte, die nicht in der Liste aufgeführt ist, vorher durch jedes Mittel, das der Einsendung ein sicheres Datum verleiht, einen Zulassungsantrag bei der Dienststelle ein. Der in Absatz 1 genannte Zulassungsantrag enthält: 1o die Begründung des Antrags; 2o die genaue Beschreibung der betroffenen Tierart einschließlich ihrer neuesten Taxonomie; 3o Belege dafür, dass die Person Informationsmaterial über die Sitten und physiologischen Bedürfnisse der Tierart gesammelt hat und über die Fachkenntnisse und Fähigkeiten verfügt, um die betroffene Tierart zu halten; 4o die Herkunft des Tieres sowie die Kontaktdaten des Lieferers; 5o eine Beschreibung der Unterkunft und der Pflege, die die Person dem Tier bieten kann; 6o die Kontaktdaten des für die Überwachung der Tiere zuständigen Tierarztes; 7o die Kontaktdaten der Person, die sich verpflichtet, im Falle einer Unverfügbarkeit des Antragstellers dem Tier die nötige Pflege zu erbringen. Für jede eingereichte Akte wird eine Gebühr von hundertzwanzig Euro pro Tierart auf das für den Haushaltsfonds für den Schutz und das Wohlbefinden der Tiere eröffnete Konto überwiesen. Die Dienststelle veröffentlicht das vom Minister festgelegte Muster der Antragsakte für die Zulassung auf dem Tierschutz-Internetportal des Öffentlichen Dienstes der Wallonie. § 2. Der Generaldirektor des Öffentlichen Dienstes der Wallonie Landwirtschaft, Naturschätze und Umwelt gewährt oder verweigert die in § 1 genannte Zulassung innerhalb von sechs Monaten ab dem Eingang der Antragsakte. Die Gewährung der Zulassung wird an die Bedingung gebunden, dass die Dienststelle die ausreichende Qualität der im vorliegenden Erlass vorgesehenen Haltungsbedingungen des betroffenen Reptils überprüft, um sein Wohlbefinden zu gewährleisten. Im Hinblick auf die Einhaltung des Tierschutzes werden in der Zulassung die Anzahl Reptilien, für die die Zulassung erteilt wird, ihre Kennzeichnung, die Bedingungen, unter denen die Tiere untergebracht und gepflegt werden, die Fortpflanzungsbedingungen sowie das Führen eines Registers präzisiert. § 3. Die Zulassung wird für eine Höchstdauer von zehn Jahren erteilt. Der Generaldirektor des Öffentlichen Dienstes der Wallonie Landwirtschaft, Naturschätze und Umwelt kann die Zulassung aussetzen oder entziehen, wenn die Zulassungsbedingungen nicht mehr erfüllt sind oder wenn gegen das Wallonische Gesetzbuch über den Tierschutz oder dessen Durchführungserlasse verstoßen wird. 6174 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Art. 5 - In Anwendung von Artikel D.43 des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz knüpft vorliegender Erlass den Verkauf bestimmter Reptilienarten an die Bedingung, dass eine Zulassung erhalten wird. Die Person, die über die in Artikel 4 genannte Zulassung verfügt, bringt die betroffenen Reptilien auf den Markt nur für natürliche oder juristische Personen, die diese Tierarten halten dürfen. Art. 6 - § 1. Die Liste kann auf Initiative des Ministers oder jeder Person abgeändert werden, die durch die Einreichung einer begründeten Akte bei der Dienststelle durch jedes Mittel, das der Einsendung ein sicheres Datum verleiht, den Nachweis ihres Interesses erbringt. § 2. Die Liste kann vom Minister nach Stellungnahme des Wallonischen Rates für das Wohlbefinden der Tiere, der den Wallonischen Ausschuss für zoologische Gärten zu Rate zieht, abgeändert werden. Der Minister kann diese Initiative in den folgenden Fällen ergreifen: 1o Entwicklung der wissenschaftlichen Forschungen bezüglich der in § 3 des vorliegenden Artikels genannten Kriterien; 2o Statistische Daten, die zeigen, dass bestimmte Tierarten besonders geeignet sind, ausgesetzt zu werden. § 3. Jede Person, die eine Tierart in die Liste aufnehmen lassen möchte, erbringt den Nachweis ihres Interesses und reicht durch jedes Mittel, das der Einsendung ein sicheres Datum verleiht, bei der Dienststelle eine begründete Antragsakte ein. Im Antrag wird aufgezeigt, dass die betroffene Tierart über die folgenden Merkmale verfügt: 1o die Reptilienart ist auf dem wallonischen Gebiet nicht einheimisch; 2o die Tiere der betroffenen Tierart sind unter Berücksichtigung ihrer grundlegenden physiologischen, ethologischen und ökologischen Bedürfnisse leicht zu halten und unterzubringen; 3o die Tiere der betroffenen Tierart sind von Natur aus nicht aggressiv oder gefährlich und stellen keine besondere Gefahr für die menschliche Gesundheit dar; 4o es bestehen Beweise dafür, dass die Tierart sich bei Entkommen von Exemplaren aus Gefangenschaft in freier Wildbahn nicht behaupten und somit keine ökologische Bedrohung darstellen kann; 5o bibliografische Daten über die Haltung der Tierart stehen zur Verfügung. Der Antrag kann nur dann verweigert werden, wenn die Haltung von Exemplaren der betreffenden Tierart eine reelle Gefahr für die Wahrung der Belange und Erfordernisse des Wohlbefindens der Tiere, der Gesundheit oder des Lebens der Personen oder Tiere, oder des Umweltschutzes darstellt. Die Dienststelle veröffentlicht das vom Minister festgelegte Muster der Antragsakte auf dem Tierschutz Internetportal des Öffentlichen Dienstes der Wallonie. Art. 7 - § 1. Zwecks der Anwendung von Artikel D.20 § 2 Absatz 1 Ziffer 2 Buchstabe a) des Wallonischen Gesetzbuches über den Tierschutz lässt sich jede spezialisierte Privatperson oder jeder Viehzüchter, die/der vor dem Datum des Inkrafttretens des vorliegenden Erlasses ein lebendes Reptil hält, das nicht zur Liste gehört, bei der Dienststelle registrieren. Diese Registrierung ermöglicht es der Dienststelle zu kontrollieren, dass die Haltung der betroffenen Reptilien dem Inkrafttreten des Erlasses vorausgeht. Die Halter teilen ihren Namen, Vornamen und ihre Kontaktdaten (Postanschrift, E-Mail, Telefonnummer) mit. Diese Daten werden während der gesamten Dauer der Haltung der betroffenen Reptilien aufbewahrt. Die Halter notifizieren der Dienststelle jede Beendigung der Haltung der betreffenden Reptilien. Der Antrag auf Registrierung enthält innerhalb von sechs Monaten nach dem Inkrafttreten des vorliegenden Erlasses ebenfalls ein tierärztliches Attest gemäß Anhang 6. § 2. Jede spezialisierte Privatperson oder jeder Viehzüchter, die/der vor dem Datum des Inkrafttretens des vorliegenden Erlasses ein lebendes Reptil hält, das zum Anhang 2 oder 3 gehört, lässt sich bei der Dienststelle registrieren. Die Halter teilen ihren Namen, Vornamen und ihre Kontaktdaten (Postanschrift, E-Mail, Telefonnummer) mit. Diese Daten werden während der gesamten Dauer der Haltung der betroffenen Reptilien aufbewahrt. Die Halter notifizieren der Dienststelle jede Beendigung der Haltung der betreffenden Reptilien. Der Antrag auf Registrierung enthält ebenfalls: 1o innerhalb von sechs Monaten nach dem Inkrafttreten des vorliegenden Erlasses ein tierärztliches Attest gemäß Anhang 5; 2o für Reptilien einer Tierart in Anhang 3, innerhalb von sechs Monaten nach dem Inkrafttreten des vorliegenden Erlasses den Nachweis einer Teilnahme an einem kollektiven Zucht- und Erhaltungsprogramm für die Tierart. Die Dienststelle veröffentlicht das vom Minister bestimmte Registrierungsverfahren auf dem Tierschutz Internetportal des Öffentlichen Dienstes der Wallonie. Art. 8 - Der Minister, zu dessen Zuständigkeitsbereich der Tierschutz gehört, wird mit der Durchführung des vorliegenden Erlasses beauftragt. Namur, den 10. Dezember 2020 Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER 6175MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Anhang 1 Liste der Reptilienarten, die gehalten werden dürfen I.1 SCHLANGEN Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : a m a r a l i , constrictor, nebulosa , occidentalis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa imperator Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Chilabothrus striatus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus cookii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus hortulanus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates alvarezi Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates cenchria Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates crassus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates maurus Squamata Ophidia Booidea Boidae Erycinae Eryx colubrinus Squamata Ophidia Booidea Boidae Candoiinae Candoia paulsoni Squamata Ophidia Booidea Boidae Sanziniinae Acrantophis dumerilii Squamata Ophidia Booidea Boidae Charininae Lichanura trivirgata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia childreni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia maculosa Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia perthensis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia stimsoni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Aspidites ramsayi Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Liasis m.mackloti Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia bredli Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia carinata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia spilota Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia viridis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python anchietae Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python regius Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Dipsadinae Heterodon nasicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix maura Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix tessellata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia fasciata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia sipedon Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis couchii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis cyrtopsis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis elegans Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis eques Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis marcianus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis ordinoides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis proximus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis radix Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sauritus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sirtalis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Bogertophis subocularis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Coe logna thus helena Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe anomala 6176 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : a m a r a l i , constrictor, nebulosa , occidentalis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe bimaculata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe c l i m a c o phora Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe dione Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quadr iv i r gata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quatuorline ata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe sauromates Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe schrenckii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis alterna Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis californiae Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis calligaster Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis gentilis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis getula Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis holbrooki Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis knoblochi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis mexicana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis nigra Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis polyzona Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis pyromelana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis ruthveni Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis splendida Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis triangulum Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis zonata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Oreocrypto phis porphyra ceus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Orthriophis taeniurus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis bairdi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis emoryi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis guttatus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis obsoletus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis slowinskii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis spiloides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis catenifer Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis deppei Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis melanoleu cus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis vertebralis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis longissimus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis persicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis scalaris Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon capensis Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon fuliginosus 6177MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : a m a r a l i , constrictor, nebulosa , occidentalis, orophias et ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon lineatus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon olivaceus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Lamprophis aurora I.2 EIDECHSEN Ordnung Unterord nung Teilordnung Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona henry law soni Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona vitticeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona minor Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx acanthinura Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx geyri Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx nigriventris Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ocellata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ornata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx thomasi Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx princeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx dispar Squamata Sauria Iguania Chamaeleo nidae Chamaeleo ninae Chamaeleo calyptratus Squamata Sauria Iguania Chamaeleo nidae Chamaeleo ninae Furcifer pardalis Squamata Sauria Scincomor pha Cordylidae Cordylus tropidoster num Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus acanthurus Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus glauerti Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus tristis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus timorensis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus kingorum Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Gallotiinae Gallotia galloti Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Lacerta viridis (grou pe) Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Podarcis siculus Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon lepidus 6178 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Teilordnung Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon pater Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus sheai Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus levis Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus amyae Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus wheeleri Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Underwoodi saurus milii Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Correlophus ciliatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Mniarogekko chahoua Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura monilis Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura castelnaui Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodacty lus auriculatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodacty lus leachianus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx elegans Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx mitratus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx variegatus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Eublepharis macularius Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Goniurosau rus hainanensis Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx caudicinctus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx taylori Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Chondrodac tylus bibronii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gehyra mutilata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko auratus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko gekko Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko vittatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus brookii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus frenatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Hemidacty lus imbricatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lepidodacty lus lugubris Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus picturatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus williamsi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Paroedura picta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma abbotti Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma dubia Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma grandis 6179MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Teilordnung Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma klemmeri Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma kochi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma laticauda Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma lineata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma madagascari ensis Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma modesta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma nigristriata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma ornata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma seippi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma standingi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma cepediana Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma borbonica Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma quadriocel lata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Stenodacty lus sthenodacty lus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus fimbriatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus sikorae Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola annularis Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola mauritanica Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Gonatodes albogularis Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus roborowskii Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus scincus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Cyclodomor phus gerrardii Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tiliqua scincoides Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus gracilis Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus novaeguinae Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Lygosominae Lepidothyris fernandi Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Eutropis multifasciata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Tachylepis quinquetae niata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Chalcides ocellatus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Eumeces schneideri Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus collaris Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus bicinctores Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Gambelia wislizenii Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis carolinensis Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis coelestinus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis cybotes 6180 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Teilordnung Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis equestris Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis lucius Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis marmoratus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis pogus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis roquet Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sabanus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sagrei Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis grahami Squamata Sauria Iguania Iguanidae Dipsosaurus dorsalis Squamata Sauria Iguania Iguanidae Sauromalus ater Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus personatus Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus schreibersii Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Petrosaurus thalassinus Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus cyanogenys Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus magister Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus malachitus I.3 SCHILDKRÖTEN Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art/ Unterart Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Chelodina longicollis Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Emydura subglobosa s.l. (=alberti sii) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon baurii Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon flavescens Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon l e u costomum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon subrubum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon scorpioides (inc. cruenta tum) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus carinatus Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus minor Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus odoratus Testudines Pleurodira Pelomedusoi dea Pelomedusi dae Pelomedusa subrufa s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys dorsalis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys picta (ssp. picta , ssp. bel l i , ssp. marginata) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Emys orb icu lar i s sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys nigrinoda 6181MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art/ Unterart Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys ouachitensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys pseudogeo graphica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys concinna s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys fl o r i d a n a sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys gorzugi Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys nelsoni Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys peninsularis sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys rubriventris Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys texana Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene baurii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene carolina s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene m e x i c a n a (inc. triungis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene ornata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Cuora amboinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys mutica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys reevesii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys caspica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys japonica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys nigr i cans (=hongkon gensis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys rivulata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys sinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Rhinoclem mys pulcherimma sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonioidis carbonaria s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonoidis denticulata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo graeca ssp. ibera s . l . ( s s p p . M o y e n Orient, arme niaca, bux t o n i , te r res t r i s , zarudnyi) 6182 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Ordnung Unterord nung Überfamilie Familie Unterfamilie Gattung Art/ Unterart Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo h e r m a n n i ssp. boett ger i , ssp. ″hercegovi nensis″ Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo marginata Testudines Cryptodira Trionychoi dea Trionychidae Trionychinae Pelodiscus sinensis s.s. Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER Anhang 2 Liste der Reptilienarten, die unter der Bedingung gehalten werden dürfen, dass die in Anhang 4 festgelegten Unterbringungsnormen eingehalten werden. EIDECHSEN (mit Bedingungen) Ordnung Unterord nung Teilordnung Familie Unterfamilie Gattung Art Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Chlamydo saurus kingii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Intellagama lesueurii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Phys igna thus cocincinus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus amboinensis Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus pustulatus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus weberi Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus plumifrons Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus vittatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylo phus bulabula Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylo phus fasciatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Iguana iguana Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER 6183MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Anhang 3 Liste der Reptilienarten, die unter der Bedingung gehalten werden dürfen, dass die in Anhang 4 festgelegten Unterbringungsnormen eingehalten werden und an einem kollektiven Zucht- und Erhaltungsprogramm für die Tierart teilgenommen wird. SCHILDKRÖTEN (mit Bedingungen) Ordnung Unterordnung Überfamilie Familie Gattung Art/ Unterart Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Cuora flavomarginata sspp. Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Geoclemys hamiltonii Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Astrochelys radiata Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys belliana Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys nogueyi Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Malacochersus tornieri Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Pyxis arachnoides Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Testudo kleinmanni Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER Anhang 4 Unterbringungsnormen für die in den Anhängen 2 und 3 genannten Tierarten Art Fläche an Land (m2) bis 2 Tiere Höhe (cm) Wasser bis 2 Tiere Fläche je zusätzl. Tier A n f o r d e rungen Fläche (m2) Tiefe (cm) Land (m2) Wasser (m2) Bas i l i s cus plumifrons 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Bas i l i s cus vittatus 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Brachy lo phus bula bula 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Brachy lo phus fascia tus 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Chlamydo saurus kingii 2 150 0.36 10 1.5 0.18 A B C35 D E F G23 Hydrosaurus amboinensis 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosaurus pustulatus 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosaurus weberi 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 I g u a n a iguana 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Intellagama lesueurii 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Phys igna thus cocin cinnus 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Cuora flavo marginata 0.5 40 0.25 0.25 0.05 C30 E F G22 H 6184 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Art Fläche an Land (m2) bis 2 Tiere Höhe (cm) Wasser bis 2 Tiere Fläche je zusätzl. Tier A n f o r d e rungen Fläche (m2) Tiefe (cm) Land (m2) Wasser (m2) Geoc l emys hamiltonii 0.25 40 0.5 20 0.125 0.25 C30 D E F G22 Astrochelys radiata 5 40 - - 2.5 - C35 E F G22 Kinyxis bel liana 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H K i n y x i s nogueyi 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H Malacocher sus tornieri 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 I Pyxis arach noides 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 Te s t u d o kleinmanni 1 40 - - 0.5 - C35 E F G22 A: Möglichkeit, zu klettern B: Möglichkeit, sich in den Höhen zu verstecken (z.B.: Vorhandensein von unechten Pflanzen,...) Cx: Vorhandensein einer gleichen Anzahl von Heißstellen wie von Tieren mit einer Mindesttemperatur von x Grad Celsius im Tagbetrieb D: Wassermindesttemperatur im Becken von 20 oC E: maximal 1 Männchen pro Terrarium F: UVB-Quelle im Tagbetrieb Gx: Nachttemperatur nicht unter x Grad Celsius H: Substrat mit einer ausreichenden Dicke, um es dem Tier zu ermöglichen, sich zu vergraben I: Möglichkeit, sich in einer Umgebung aus flachen Steinen zu verstecken Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER Anhang 5 Tierärztliches Attest für die Haltung einer Reptilienart, die Unterbringungsnormen unterliegt Der Unterzeichnete, Tierarzt Name: .................................................... Vorname.................................. bescheinigt hiermit, dass Name ................................................ Vorname .................................. Geburtsdatum.......................... wohnhaft in: Straße....................................................................Nr.................. PLZ...................................Gemeinde: ................................................ über die erforderlichen Anlagen verfügt, um nach den in Anhang 4 des Erlasses der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien aufgeführten Normen folgende Tiere unterbringen zu können: Anzahl: ..................... Wissenschaftlicher Name: .................................................... Datum und Unterschrift: Stempel des Tierarztes: * 1 Attest pro Tierart Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten Gemäß den Rechtsvorschriften über den Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten sind die Daten, die Sie beim Ausfüllen dieses Formulars übermitteln, dazu bestimmt, es dem Wallonischen Öffentlichen Dienst zu ermöglichen, die Einhaltung der Haltungsbedingungen eines Reptils durch dessen Halter zu kontrollieren, und dürfen nur dem ÖDW Landwirtschaft, Naturschätze und Umwelt übermittelt werden, außer wenn in diesem Formular anderslautende Bestimmungen angegeben werden. Der Halter hat Zugang zu seinen Daten oder kann sie ggf. berichtigen lassen. Er kann dieses Recht (auf Zugang oder auf Berichtigung) bei der Dienststelle, an die dieses Formular gerichtet wird, ausüben. 6185MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER Anhang 6 Tierärztliches Attest für die Haltung einer Reptilienart, die nicht zur Liste der Reptilienarten gehört, die gehalten werden dürfen Der Unterzeichnete, Tierarzt Name: .................................................... Vorname.................................. bescheinigt hiermit, dass Name ................................................ Vorname.................................. Geburtsdatum.......................... wohnhaft in: Straße....................................................................Nr.................. PLZ...................................Gemeinde: ................................................ über die erforderlichen Anlagen verfügt, um unter tierschutzgerechten Bedingungen folgende Tiere unterbringen zu können: Anzahl: ..................... Wissenschaftlicher Name: .................................................... Verbindliche Kennzeichnung des Tieres (Chip-Nr.) Geschätztes oder bekanntes Alter Ich bescheinige, dass der Verantwortliche diese Einzeltiere seit dem ../.. besitzt /.... Datum und Unterschrift: Stempel des Tierarztes: * 1 Attest pro Tierart Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten Gemäß den Rechtsvorschriften über den Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten sind die Daten, die Sie beim Ausfüllen dieses Formulars übermitteln, dazu bestimmt, es dem Wallonischen Öffentlichen Dienst zu ermöglichen, die Einhaltung der Haltungsbedingungen eines Reptils durch dessen Halter zu kontrollieren, und dürfen nur dem ÖDW Landwirtschaft, Naturschätze und Umwelt übermittelt werden, außer wenn in diesem Formular anderslautende Bestimmungen angegeben werden. Der Halter hat Zugang zu seinen Daten oder kann sie gegebenenfalls berichtigen lassen. Er kann dieses Recht (auf Zugang oder auf Berichtigung) bei der Dienststelle, an die dieses Formular gerichtet wird, ausüben. Gesehen, um dem Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Rahmenbedingungen für die Vermarktung und Haltung von Reptilien als Anhang beigefügt zu werden. Namur, den 10. Dezember 2020. Für die Regierung: Der Ministerpräsident E. DI RUPO Die Ministerin für Umwelt, Natur, Forstwesen, ländliche Angelegenheiten und Tierschutz C. TELLIER 6186 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD VERTALING WAALSE OVERHEIDSDIENST [2021/200297] 10 DECEMBER 2020. — Besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen De Waalse Regering, Gelet op het Waalse Dierenwelzijnwetboek, de artikelen D.8, § 2, D.20, D.22, § 1o, 3o, D.43, D.47 en D.99, § 1o, 2o; Gelet op het advies van de ″Conseil wallon du bien-être des animaux″ (Waalse raad voor dierenwelzijn) van 27 april 2017 met het oog op het opstellen van een positieve lijst van reptielensoorten die individuen mogen bezitten; Gelet op het rapport van 1er juli 2020, opgemaakt overeenkomstig artikel 3, 2o, van het decreet van 11 april 2014 houdende uitvoering van de resoluties van de Vrouwenconferentie van de Verenigde Naties die in september 1995 in Peking heeft plaatsgehad en tot integratie van de genderdimensie in het geheel van de gewestelijke beleidslijnen; Gelet op het advies van de Inspecteur van Financiën, gegeven op 10 juli 2020; Gelet op de instemming van de Minister van Begroting, gegeven op 16 juli 2020; Gelet op het advies 67.843/4 van de Raad van State, gegeven op 30 september 2020, overeenkomstig artikel 84, § 1, eerste lid, 2o, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973; Gelet op het advies van de Gegevensbeschermingsautoriteit, gegeven op 15 oktober 2020; Op de voordracht van de Minister van Dierenwelzijn; Na beraadslaging, Besluit : Artikel 1. Voor de toepassing van dit besluit dient te worden verstaan onder: 1o de Dienst: de directie van de Waalse Overheidsdienst Landbouw, Natuurlijke Hulpbronnen en Leefmilieu bevoegd voor het dierenwelzijn; 2o de lijst: de lijsten van reptielen vermeld in de bijlagen 1, 2 en 3. Art. 2. § 1. Overeenkomstig artikel D.20, § 1, van het Waalse Dierenwelzijnwetboek mogen enkel de reptielensoorten vermeld in de bijlagen 1, 2 en 3 gehouden worden. § 2. Elke persoon die een reptiel van een soort vermeld in bijlage 2 of 3 houdt: 1o leeft de in bijlage 4 bedoelde huisvestingsnormen na; 2o beschikt over een ingevuld veterinair attest overeenkomstig bijlage 5. § 3. Elke persoon die een reptiel van een in bijlage 3 vermelde soort houdt, registreert zich bij de Dienst door het indienen van het in paragraaf 2, 2o, bedoelde veterinair attest, alsook het bewijs van deelname aan een collectief fok en beschermingsprogramma van de soort. Deze registratie stelt de Dienst in staat om de daadwerkelijke deelname aan het fok- en beschermingsprogramma van de betrokken reptielensoort te controleren. Het collectief fok- en beschermingsprogramma wordt beheerd door een instelling aangewezen door de Minister. De houders delen hun naam, voornaam en contactgegevens mee (postadres, e-mail, telefoonnummer). Deze gegevens worden bewaard zolang de betrokken reptielen gehouden worden. De houders delen de Dienst mee wanneer ze de betrokken reptielen niet meer houden. De Dienst maakt de door de Minister vastgestelde registratieprocedure bekend op de portaalwebsite dierenwelzijn van de Waalse Overheidsdienst. Art. 3. § 1. Overeenkomstig artikelen D.43 en D.47 van het Waalse Dierenwelzijnwetboek beperkt dit besluit de soorten reptielen die mogen worden verkocht of weggegeven. § 2. Vóór de verkoop van een in bijlage 2 bedoeld reptiel controleert de verkoper of organisator van een dierenmarkt het veterinair attest van elke koper en houdt daarvan een register bij. De Dienst maakt het door de Minister vastgestelde registratiemodel bekend op de portaalwebsite dierenwelzijn van de Waalse Overheidsdienst. § 3. De handel in reptielen van de in bijlage 3 genoemde soorten is verboden. § 4. Het is verboden reptielen van de in bijlage 2 genoemde soorten weg te geven. Art. 4. § 1. Voor de toepassing van artikel D.20, § 2, eerste lid, 2o, b), van het Waalse Dierenwelzijnwetboek moet elk gespecialiseerd individu of elke veeteler die een reptiel van een niet op de lijst voorkomende soort wenst te houden, eerst een erkenningsaanvraag indienen bij de Dienst door elk middel dat een vaste datum aan de verzending verleent. De in lid 1 bedoelde erkenningsaanvraag bevat: 1o de motivering van de aanvraag; 2o de nauwkeurige beschrijving van de betrokken soort, met inbegrip van de meest recente taxonomie ervan; 3o het bewijs dat het individu zich over de levensgewoonten en fysiologische behoeften van de soort heeft gedocumenteerd en over de vaardigheden en capaciteiten beschikt om de betrokken soort te houden; 4o de oorsprong van het dier en de contactgegevens van de leverancier; 5o een beschrijving van de huisvesting en de zorg die de persoon voor het dier kan bieden; 6o de contactgegevens van de dierenarts belast met het toezicht op de dieren; 6187MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD 7o de contactgegevens van de persoon die zich ertoe verbindt het dier te verzorgen indien de aanvrager niet beschikbaar is. Voor elk ingediend dossier wordt een vergoeding van honderdtwintig euro betaald per soort op de rekening geopend door het Begrotingsfonds van de dierenbescherming en -welzijn. De Dienst maakt het door de Minister vastgestelde model voor het erkenningsaanvraagdossier bekend op de portaalwebsite dierenwelzijn van de Waalse Overheidsdienst. § 2. De directeur-generaal van de Waalse Overheidsdienst Landbouw, Natuurlijke Hulpbronnen en Leefmilieu verleent of weigert de in paragraaf 1 bedoelde erkenning binnen de zes maanden na ontvangst van het aanvraagdossier. De toekenning van de erkenning is afhankelijk van de verificatie door de Dienst dat de voorwaarden voor het houden van het betrokken reptiel toereikend zijn, als bedoeld in dit besluit, met het oog op het waarborgen van het welzijn van het reptiel. Om ervoor te zorgen dat het dierenwelzijn in acht wordt genomen, wordt in de erkenning het aantal reptielen vermeld waarvoor de erkenning verleend wordt, hun identificatie, de voorwaarden voor de huisvesting en de zorg voor de dieren, alsook de voorwaarden voor de voortplanting en het bijhouden van een register. § 3. De erkenning wordt voor een periode van maximaal tien jaar toegekend. De directeur-generaal van de Waalse Overheidsdienst Landbouw, Natuurlijke Hulpbronnen en Leefmilieu kan de erkenning opschorten of intrekken als er niet meer aan de erkenningsvoorwaarden wordt voldaan of in geval van overtreding van het Waalse Dierenwelzijn wetboek of de uitvoeringsbesluiten daarvan. Art. 5. Overeenkomstig de artikelen D.43 van het Waalse Dierenwelzijnwetboek stelt dit besluit de verkoop van bepaalde soorten reptielen afhankelijk van het verkrijgen van een erkenning. De persoon die over de in artikel 4 bedoelde erkenning beschikt, brengt de betrokken reptielen enkel in de handel aan natuurlijke of rechtspersonen die gemachtigd zijn om deze soorten te houden. Art. 6. § 1. De lijst kan gewijzigd worden op initiatief van de Minister of van eenieder die belangstelling toont door een gemotiveerd dossier aan de Dienst over te maken, door elk middel dat een vaste datum aan de verzending verleent. § 2. De Minister kan de lijst wijzigen na advies van de ″Conseil wallon du bien-être des animaux″ (Waalse raad voor dierenwelzijn) die de Waalse Dierentuinencommissie raadpleegt. De Minister kan dit initiatief nemen in de volgende gevallen: 1o ontwikkelingen in het wetenschappelijk onderzoek met betrekking tot de in paragraaf 3 van dit artikel bedoelde criteria; 2o statistieken die aantonen dat bepaalde soorten een groot risico lopen om achtergelaten te worden. § 3. Elke persoon die een soort aan de lijst wenst toe te voegen, moet haar belang aantonen en een gemotiveerd aanvraagdossier bij de Dienst indienen door elk middel dat een vaste datum aan de verzending verleent. Uit de aanvraag blijkt dat de betrokken soort de volgende kenmerken heeft: 1o de reptielsoort is niet inheems op het Waalse grondgebied; 2o de dieren van de betrokken soort zijn gemakkelijk te houden en te huisvesten, rekening houdend met hun essentiële fysiologische, ethologische en ecologische behoeften; 3o de dieren van de betrokken soort zijn niet agressief of gevaarlijk van aard en houden geen ander bijzonder gevaar in voor de gezondheid van de mens; 4o het bewijs dat indien bepaalde exemplaren in gevangenschap in de natuur ontsnappen, de soort zich niet in de natuur kan handhaven en bijgevolg een ecologische bedreiging vormen; 5o de beschikbaarheid van bibliografische gegevens over het houden van de soort. Het verzoek kan enkel afgewezen worden indien het houden van specimens van de betrokken soort een reëel gevaar vormt voor de bescherming van de belangen en eisen in verband met het dierenwelzijn, de gezondheid of het leven van mensen en dieren, of de bescherming van het milieu. De Dienst maakt het door de Minister vastgestelde model voor het aanvraagdossier bekend op de portaalwebsite dierenwelzijn van de Waalse Overheidsdienst. Art. 7. § 1. Voor de toepassing van artikel D.20, § 2, eerste lid, 2o, a), van het Waalse Dierenwelzijnwetboek moet elk gespecialiseerd individu of elke veeteler die vóór de inwerkingtreding van dit besluit een levend reptiel van een niet op de lijst voorkomende soort houdt, zich bij de Dienst registreren. Deze registratie stelt de Dienst in staat om na te gaan of de betrokken reptielen vóór de inwerkingtreding van het besluit gehouden werden. De houders delen hun naam, voornaam en contactgegevens mee (postadres, e-mail, telefoonnummer). Deze gegevens worden bewaard zolang de betrokken reptielen gehouden worden. De houders delen de Dienst mee wanneer ze de betrokken reptielen niet meer houden. De registratieaanvraag moet binnen zes maanden vanaf de inwerkingtreding van dit besluit ook een veterinair attest overeenkomstig bijlage 6 bevatten. § 2. Elke gespecialiseerde particulier of veeteler die vóór de datum van inwerkingtreding van dit besluit een reptiel houdt dat in bijlage 2 of 3 vermeld wordt, dient zich te registreren bij de Dienst. De houders delen hun naam, voornaam en contactgegevens mee (postadres, e-mail, telefoonnummer). Deze gegevens worden bewaard zolang de betrokken reptielen gehouden worden. De houders delen de Dienst mee wanneer ze de betrokken reptielen niet meer houden. De registratieaanvraag bevat eveneens: 1o een veterinair attest overeenkomstig bijlage 5, binnen zes maanden vanaf de inwerkingtreding van dit besluit; 2o voor de reptielen van een in bijlage 3 vermelde soort, het bewijs van deelname aan een collectief fok- en beschermingsprogramma van de soort, binnen zes maanden vanaf de inwerkingtreding van dit besluit. De Dienst maakt de door de Minister vastgestelde registratieprocedure bekend op de portaalwebsite dierenwelzijn van de Waalse Overheidsdienst. 6188 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Art. 8. De Minister bevoegd voor Dierenwelzijn is belast met de uitvoering van dit besluit. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER Bijlage 1 Lijst van reptielsoorten die gehouden mogen worden I.1 SLANGEN Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht<0 Soort Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, con strictor, nebu losa, occiden talis, orophias en ortonii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa imperator Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Chilabothrus striatus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus cookii Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Corallus hortulanus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates alvarezi Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates cenchria Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates crassus Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Epicrates maurus Squamata Ophidia Booidea Boidae Erycinae Eryx colubrinus Squamata Ophidia Booidea Boidae Candoiinae Candoia paulsoni Squamata Ophidia Booidea Boidae Sanziniinae Acrantophis dumerilii Squamata Ophidia Booidea Boidae Charininae Lichanura trivirgata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia childreni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia maculosa Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia perthensis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Antaresia stimsoni Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Aspidites ramsayi Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Liasis m.mackloti Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia bredli Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia carinata Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia spilota Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Morelia viridis Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python anchietae Squamata Ophidia Pythonoidea Pythonidae Python regius Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Dipsadinae Heterodon nasicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix maura Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Natrix tessellata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia fasciata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Nerodia sipedon Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis couchii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis cyrtopsis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis elegans Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis eques Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis marcianus 6189MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht<0 Soort Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, con strictor, nebu losa, occiden talis, orophias en ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis ordinoides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis proximus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis radix Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sauritus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Natricinae Thamnophis sirtalis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Bogertophis subocularis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Coe logna thus helena Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe anomala Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe bimaculata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe c l imacop hora Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe dione Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quadr iv i r gata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe quatuor l i neata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe sauromates Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Elaphe schrenckii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis alterna Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis californiae Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis calligaster Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis gentilis Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis getula Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis holbrooki Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis knoblochi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis mexicana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis nigra Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis polyzona Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis pyromelana Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis ruthveni Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis splendida Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis triangulum Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Lampropeltis zonata Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Oreocrypto phis porphyra ceus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Orthriophis taeniurus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis bairdi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis emoryi Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis guttatus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis obsoletus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis slowinskii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pantherophis spiloides Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis catenifer Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis deppei Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis melanoleu cus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Pituophis vertebralis 6190 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht<0 Soort Squamata Ophidia Booidea Boidae Boinae Boa constrictor sl : amarali, con strictor, nebu losa, occiden talis, orophias en ortonii Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis longissimus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis persicus Squamata Ophidia Colubroidea Colubridae Colubrinae Zamenis scalaris Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon capensis Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon fuliginosus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon lineatus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Boaedon olivaceus Squamata Ophidia Colubroidea Lamprophii dae Lamprophii nae Lamprophis aurora I.2 HAGEDISSEN Volgorde Onderorde Infraorde Familie Onderfami lie Geslacht Soort Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona h e n rylawsoni Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona vitticeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Pogona minor Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx acanthinura Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx geyri Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx nigriventris Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ocellata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx ornata Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx thomasi Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx princeps Squamata Sauria Iguania Agamidae Uromastyci nae Uromastyx dispar Squamata Sauria Iguania Chamaeleon idae Chamaeleo ninae Chamaeleo calyptratus Squamata Sauria Iguania Chamaeleon idae Chamaeleo ninae Furcifer pardalis Squamata Sauria Scincomor pha Cordylidae Cordylus tropidoster num Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus acanthurus Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus glauerti Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus tristis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus timorensis Squamata Sauria Platynota Varanidae Varanus kingorum Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Gallotiinae Gallotia galloti 6191MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Infraorde Familie Onderfami lie Geslacht Soort Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Lacerta v i r i d i s (groep) Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Podarcis siculus Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon lepidus Squamata Sauria Scincomor pha Lacertidae Lacertinae Timon pater Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus sheai Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus levis Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus amyae Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Nephrurus wheeleri Squamata Sauria Gekkota Carphodacty lidae Underwoodi saurus milii Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Correlophus ciliatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Mniarogekko chahoua Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura monilis Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Oedura castelnaui Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodac tylus auriculatus Squamata Sauria Gekkota Diplodactyli dae Rhacodac tylus leachianus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx elegans Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx mitratus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Coleonyx variegatus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Eublepharis macularius Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Goniurosau rus hainanensis Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx caudicinctus Squamata Sauria Gekkota Eublephari dae Hemitheco nyx taylori Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Chondrodac tylus bibronii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gehyra mutilata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko auratus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko gekko Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Gekko vittatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae H e m i d a c tylus brookii Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae H e m i d a c tylus frenatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae H e m i d a c tylus imbricatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lepidodac tylus lugubris 6192 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Infraorde Familie Onderfami lie Geslacht Soort Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus picturatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Lygodactylus williamsi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Paroedura picta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma abbotti Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma dubia Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma grandis Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma klemmeri Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma kochi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma laticauda Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma lineata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma madagasca riensis Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma modesta Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma nigristriata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma ornata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma seippi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma standingi Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma cepediana Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma borbonica Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Phelsuma quadriocel lata Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Stenodac tylus s thenodac tylus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus fimbriatus Squamata Sauria Gekkota Gekkonidae Uroplatus sikorae Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola annularis Squamata Sauria Gekkota Phyllodactili dae Tarentola mauritanica Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Gonatodes albogularis Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus roborowskii Squamata Sauria Gekkota Sphaerodac tylidae Teratoscincus scincus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Cyclodomor phus gerrardii Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tiliqua scincoides Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus gracilis Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Egerniinae Tribolonotus novaeguinae Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Lygosominae Lepidothyris fernandi Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Eutropis multifasciata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Mabuyinae Tachylepis quinquetae niata Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Chalcides ocellatus Squamata Sauria Scincomor pha Scincidae Scincinae Eumeces schneideri Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus collaris 6193MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Infraorde Familie Onderfami lie Geslacht Soort Squamata Sauria Iguania Agamidae Agaminae Xenagama taylori Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Crotaphytus bicinctores Squamata Sauria Iguania Crotaphyti dae Gambelia wislizenii Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis carolinensis Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis coelestinus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis cybotes Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis equestris Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis lucius Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis marmoratus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis pogus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis roquet Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sabanus Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis sagrei Squamata Sauria Iguania Dactyloidae Anolis grahami Squamata Sauria Iguania Iguanidae Dipsosaurus dorsalis Squamata Sauria Iguania Iguanidae Sauromalus ater Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus personatus Squamata Sauria Iguania Leiocephali dae Leiocephalus schreibersii Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Petrosaurus thalassinus Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus cyanogenys Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus magister Squamata Sauria Iguania Phrynosoma tidae Sceloporus malachitus I.3 SCHILDPADDEN Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht Soort/ Subsoort Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Chelodina longicollis Testudines Pleurodira Chelidae Chelodininae Emydura subglobosa s.l. (=alberti sii) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon baurii Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon flavescens Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon leucos to mum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon subrubum Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Kinosternon scorpioides (inc. cruenta tum) Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus carinatus Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus minor Testudines Cryptodira Kinosternoi dea Kinosterni dae Kinosterni nae Sternotherus odoratus Testudines Pleurodira Pelomedusoi dea Pelomedusi dae Pelomedusa subrufa s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys dorsalis 6194 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht Soort/ Subsoort Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Chrysemys picta (ssp. picta , ssp. bel l i , ssp. marginata) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Emys orb icu lar i s sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys nigrinoda Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys ouachitensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Graptemys pseudogeo graphica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys concinna s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys fl o r i d a n a sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys gorzugi Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys nelsoni Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys peninsularis sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys rubriventris Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Deirochely nae Pseudemys texana Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene baurii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene carolina s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene m e x i c a n a (inc. triungis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Emydidae Emydinae Terrapene ornata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Cuora amboinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys mutica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys reevesii Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys caspica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys japonica Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys nigr i cans (=hongkon gensis) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys rivulata Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Mauremys sinensis Testudines Cryptodira Testudinoi dea Geoemydi dae Rhinoclem mys pulcherimma sspp. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonioidis carbonaria s.l. Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Chelonoidis denticulata 6195MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Volgorde Onderorde Superfami lie Familie Onderfami lie Geslacht Soort/ Subsoort Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo graeca ssp. ibera s . l . ( s s p p . M o y e n Orient, arme niaca, bux t o n i , te r res t r i s , zarudnyi) Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo h e r m a n n i ssp. boett ger i , ssp. ″hercegovi nensis″ Testudines Cryptodira Testudinoi dea Testudinidae - Testudo marginata Testudines Cryptodira Trionychoi dea Trionychidae Trionychinae Pelodiscus sinensis s.s. Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER Bijlage 2 Lijst van reptielensoorten die mogen worden gehouden op voorwaarde dat aan de huisvestingsnormen vermeld in bijlage 4 voldaan wordt HAGEDISSEN (onder voorwaarden) Volgorde Onderorde Infraorde Familie Onderfami lie Geslacht Soort Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Chlamydo saurus kingii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Intellagama lesueurii Squamata Sauria Iguania Agamidae Amphiboluri nae Phys igna thus cocincinus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus amboinensis Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus pustulatus Squamata Sauria Iguania Agamidae Hydrosauri nae Hydrosaurus weberi Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus plumifrons Squamata Sauria Iguania Corytophani dae Basiliscus vittatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylop hus bulabula Squamata Sauria Iguania Iguanidae Brachylop hus fasciatus Squamata Sauria Iguania Iguanidae Iguana iguana Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER 6196 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Bijlage 3 Lijst van reptielensoorten die mogen worden gehouden op voorwaarde dat aan de huisvestingsnormen vermeld in bijlage 4 voldaan wordt en mits deelname aan een collectief fok- en beschermingsprogramma van de soort SCHILDPADDEN (onder voorwaarden) Volgorde Onderorde Superfamilie Familie Geslacht Soort/ Subsoort Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Cuora flavomarginata sspp. Testudines Cryptodira Testudinoidea Geoemydidae Geoclemys hamiltonii Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Astrochelys radiata Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys belliana Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Kinixys nogueyi Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Malacochersus tornieri Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Pyxis arachnoides Testudines Cryptodira Testudinoidea Testudinidae Testudo kleinmanni Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering van 10 december 2020 ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER Huisvestingsnormen betreffende de in bijlage 2 en 3 bedoelde soorten Soort Grondop pervlakte (m2) max. 2 die ren Hoogte (cm) Water max. 2 dieren Oppervlakte per Extra dier Eisen O p p e r vlakte (m2) Diepte (cm) Grond<0 (m2) Water (m2) Bas i l i s cus plumifrons 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Bas i l i s cus vittatus 0.8 150 0.36 10 0.6 0.18 A B C32 D E F G22 Brachylop hus bulabula 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Brachylop hus fascia tus 2 180 0.36 10 1.5 0.18 A B C32 D E F G22 Chlamydo saurus kin gii 2 150 0.36 10 1.5 0.18 A B C35 D E F G23 Hydrosau rus amboi nensis 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosau rus pustula tus 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Hydrosau rus weberi 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Iguana igu ana 4 200 0.48 10 2 0.24 A B C32 D E F G22 Intellagama lesueurii 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Phys igna thus cocin cinnus 1.5 150 0.3 10 1 0.24 A B C32 D E F G23 Cuora flavo marginata 0.5 40 0.25 0.25 0.05 C30 E F G22 H 6197MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Soort Grondop pervlakte (m2) max. 2 die ren Hoogte (cm) Water max. 2 dieren Oppervlakte per Extra dier Eisen O p p e r vlakte (m2) Diepte (cm) Grond<0 (m2) Water (m2) Geoclemys hamiltonii 0.25 40 0.5 20 0.125 0.25 C30 D E F G22 Astrochelys radiata 5 40 - - 2.5 - C35 E F G22 Kinyxis bel liana 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H K i n y x i s nogueyi 1.5 40 0.75 - C32 E F G22 H Malacocher sus tornieri 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 I Pyxis arach noides 0.5 40 - - 0.25 - C35 E F G22 Te s t u d o kleinmanni 1 40 - - 0.5 - C35 E F G22 A: klimmogelijkheid B: Mogelijkheid om zich in de hoogte te verstoppen (bv: aanwezigheid van valse planten,...) Cx: Aanwezigheid van evenveel warme plekken als er dieren zijn bij een minimaal to van x graden Celsius in dagbedrijf D: minimaal badwatertemperatuur bij 20oC E: maximaal 1 mannelijk dier per terrarium F: UVB-bron in dagbedrijf Gx: Nachttemperatuur niet lager dan x graden Celsius H: substraat van een zodanige dikte dat het dier zich kan ingraven I: mogelijkheid om zich te verstoppen in een decor van platte stenen Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER Bijlage 5 Veterinair attest voor het houden van een reptielensoort waarvoor huisvestingsnormen van toepassing zijn<0 Ik, ondergetekende, dierenarts, Naam: .................................................... Voornaam........................... verklaar dat: Naam.............................................. Voornaam .................................. Geboortedatum .................................. woonachtig te: straat ................................................................Nr................. Postcode ................................................................ Gemeente................................................................. beschikt over de nodige faciliteiten om de volgende dieren te huisvesten overeenkomstig de normen vermeld in bijlage 4 van het besluit van de Waalse Regering van 10 december 2020 ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen: Aantal: ..................... Wetenschappelijke naam: .................................................... Datum en handtekening: Stempel van de dierenarts: * 1 attest per soort Bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens<0 Overeenkomstig de wetgeving met betrekking tot de bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens, zijn de gegevens die u door het invullen van dit formulier meedeelt, bedoeld om de Waalse Overheidsdienst in staat te stellen toe te zien op de naleving van de voorwaarden waaronder een reptiel door de eigenaar wordt gehouden en kunnen, tenzij anders vermeld in dit formulier, enkel worden doorgegeven aan de Waalse Overheidsdienst Landbouw, Natuurlijke Hulpbronnen en Leefmilieu. <0 De houder kan toegang krijgen tot zijn gegevens of die in voorkomend geval laten rechtzetten. Hij kan dat recht uitoefenen (toegang of rechtzetting) bij de dienst waaraan dit formulier overgemaakt is. 6198 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER Bijlage 6 Veterinair attest voor het houden van een reptielensoort die niet is opgenomen op de lijst van reptielensoorten die mogen worden gehouden Ik, ondergetekende, dierenarts, Naam: .................................................... Voornaam........................... verklaar dat: Naam.............................................. Voornaam.................................. Geboortedatum.................................. woonachtig te: straat ................................................................Nr................. Postcode ................................................................ Gemeente................................................................. beschikt over de faciliteiten om de volgende dieren te huisvesten onder omstandigheden die hun welzijn respecteren: Aantal: ..................... Wetenschappelijke naam: .................................................... Verplichte identificatie van de dier (nr microchip) Geschatte of bekende leeftijd Ik verklaar hiermee dat de verantwoordelijke deze specimens in zijn bezit heeft sinds ....../....... /.... Datum en handtekening: Stempel van de dierenarts: * 1 attest per soort Bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegeven Overeenkomstig de wetgeving met betrekking tot de bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens, zijn de gegevens die u door het invullen van dit formulier meedeelt, bedoeld om de Waalse Overheidsdienst in staat te stellen toe te zien op de naleving van de voorwaarden waaronder een reptiel door de eigenaar wordt gehouden en kunnen, tenzij anders vermeld in dit formulier, enkel worden doorgegeven aan de Waalse Overheidsdienst Landbouw, Natuurlijke Hulpbronnen en Leefmilieu. De houder kan toegang krijgen tot zijn gegevens of die in voorkomend geval laten rechtzetten. Hij kan dat recht uitoefenen (toegang of rechtzetting) bij de dienst waaraan dit formulier overgemaakt is. Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Waalse Regering ter omkadering van het in de handel brengen en het bezit van reptielen. Namen, 10 december 2020. Voor de Regering: De Minister-President, E. DI RUPO De Minister van Leefmilieu, Natuur, Bossen, Landelijke Aangelegenheden en Dierenwelzijn, C. TELLIER 6199MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD SERVICE PUBLIC DE WALLONIE [2021/200275] 16 DECEMBRE 2020. — Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le formulaire d’autorisation de chantier, tel que prévu par le règlement technique de la commission de coordination des chantiers du 9 février 2017 fixant les modalités d’application prévues à l’article 23 du décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d’eau Le Gouvernement wallon, Vu le décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d’eau, articles 1er, 16o, et 23; Vu le Règlement technique du 20 mars 2015 de la Commission de coordination des chantiers, article 11; Vu le Règlement technique du 9 février 2017 approuvant la forme et le contenu de l’autorisation de chantier; Vu la délibération de la Commission de coordination des chantiers du 24 septembre 2020 approuvant le formulaire d’autorisation d’exécution de chantier; Après délibération, Arrête : Article 1er. Le Gouvernement approuve le formulaire d’autorisation qui sera annexé au Règlement technique du 9 février 2017 approuvant la forme et le contenu de l’autorisation de chantier, tel que prévu par l’article 2 dudit règlement. Art. 2. Le Ministre des Pouvoirs locaux dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent arrêté. Namur, le 16 décembre 2020. Le Ministre-Président, E. DI RUPO Le Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville, Ch. COLLIGNON Annexe à l’arrêté du Gouvernement wallon approuvant le formulaire d’autorisation de chantier, tel que prévu par le règlement technique de la commission de coordination des chantiers du 9 février 2017 fixant les modalités d’application prévues à l’article 23 du décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d’eau Annexe au Règlement technique de la Commission de coordination des chantiers du 9 février 2017 Autorisation d’exécution du chantier Le Directeur / Le Collège communal / Le Collège provincial, Vu l’article 23 du décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d’eau; Vu le Règlement technique adopté le 20 mars 2015 par la Commission de coordination des chantiers et fixant les modalités d’application du décret précité; Vu le Règlement technique adopté le 9 février 2017 par la Commission de coordination des chantiers et fixant la forme et le contenu de l’autorisation de chantier; Attendu qu’une demande a été introduite par... en date du... portant le numéro d’identification Powalco... relativement à la réalisation de travaux...; [la demande peut être introduite par le coordinateur-pilote ou dans les cas visés à l’article 17, alinéa 1er, du décret, le demandeur de coordination ou encore le maître d’ouvrage] Décide : Article 1 L’autorisation sollicitée est accordée, aux conditions exposées ci-dessous, à... [identité du bénéficiaire ou des bénéficiaires de l’autorisation] pour la réalisation des travaux... [à préciser] pour la durée suivante : ... [à préciser]. La présente autorisation est incessible. Article 2 Sous réserve de l’application de l’article 19 du décret définissant les travaux dispensés d’autorisation préalable, un état des lieux contradictoire est établi conformément à l’article 31 du décret, préalablement à l’exécution des travaux autorisés. Conformément à l’article 23, § 2, du décret, après les travaux, les lieux doivent être remis dans leur pristin état. Article 3 Le bénéficiaire de l’autorisation doit constituer le cautionnement selon les modalités définies dans les articles 29 et suivants du décret du 30 avril 2009 et dans les articles 13, 14 et 15 du Règlement technique du 20 mars 2015 déterminant les modalités d’application du décret. Celui-ci doit être constitué selon la/les modalité(s) suivante(s) : [à cocher] ° Le bénéficiaire recourt au cautionnement global. ° Le bénéficiaire constitue un cautionnement qui s’élève à 8S /m2 de surface de chantier et en apporte la preuve à l’autorité gestionnaire. ° Le bénéficiaire constitue un cautionnement complémentaire tel que prévu à l’article 14, § 4, du Règlement technique du 20 mars 2015. 6200 MONITEUR BELGE — 28.01.2021 — BELGISCH STAATSBLAD