Arrêté n°049 PR/PM/MERH/SG/PFSC/2011 du 09 décembre 2011 portant règlementation des substances chimiques nocives ou dangereuses

REPUBLIQUE DU TCHAD PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE PRIMATURE MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES i'\ UNITE - TRAVAIL . PROGRES t l \ SECRETARIAT GENERALÀ I POINT FOCAL SUBSTANCËS CHIMIQUES Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Visa: scc$ ARRETE rufl[flnrueM/MERH/SG/PFsc/201 1 PORTANT REGLEMENTATION DES SUBSTANCES CHIMIQUES NOCIVES OU DANGEREUSES Le Ministre de l'Environnement et des Ressources Halieutiques la Constitution ; le Décret N'874/PR/2011 du 13 aoÛt 2011, portant nomination d'un Premier Ministre, Chef du Gouvernement; le Décret N'0875/PR/PM12011 du 17 août 2011, portant nomination des Membres du Gouvernement' ; le Décret N'891/PR/PM/2O11 du 3'l aoÛt 2011, portant structure générale du Gouvernement et attributions de ses membres ; le Décret N"647IPR/PM/MERH/2010 du 17 août 2010, portant organigramme du Ministère de I'Environnement et des Ressources Halieutiques ; le Décret N'332/PR/PM/2002 du 27 juillet 2002, portant création, organisation et attributions des Secrétariats Généraux des Départements Ministériels ; le Décret le N"838/PR/PM/MEF.H/2010 du 19 octobre 2010, portant nomination à des postes de responsabilité au Ministère de l'Environnement et des Ressources Halieutiques ; le Décret N'630/PR/PM/MERH/2010 du 04 aout 2010, portant réglementation des études d'impact sur I'environnement le Décret N"904/PR/PM/MEERH/2009 du 06 août 2009' portant réglementation des pollutions et des nuisances à l'environnement ; I'Arrêté N"038 /PR/PM/MEP/SG/06 du 08 février 2007, portant application du Système Général Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) ; le rapport de l'Atelier de validation du Profil National sur la gestion des produits chimiques, de la législation en matière de gestion des substances chimiques et de la base de données sur les pollutions et les nuisances, tenu du22au24 ju in2010 à N'Djaména; les nécessités de service ;Vu Sur proposition du Secrétaire Général du Ministère de I'Environnement et des Ressources Halieutiques A R R E T E DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent Arrêté réglemente les Substances Chimiques Nocives ou Dangereuses (SCND) répertoriées dans les Listes A et B jointes en annexes conformément aux dispositions du Décret N'904/PR/PM/MEERH/2009 du 06 août 2009 (ci-après appelé Décret 904), portant réglementation des pollutions et des nuisances à l'e nviro n nement. L'Arrêté s'applique également à toute substance nocive ou dangereuse telle que contenue dans un mélange, une préparation, un article eUou produit ou se présentant comme add itifs, et/ou précurseurs. Article 2 : Les SCND dont la production, la transformation, le stockage, l'importation, I'exportation, la commercialisation, le transport ou la manipulation sont formellement interdits, sont répertoriées dans la Liste A à I'Annexe 1 du présent Anêté, sauf dérogation spéciale prévue à l'Article 175 du Décret 904. Article 3: Les SCND dont la production, la transformation, le stockage, l'importation, lexportation, la commercialisation, le transport ou la manipulation sont soumis à des conditions prévues dans les Articles 174 et suivants du Décret 904 sont répertoriées dans la Liste B à I'Annexe 2 du présent Arrêté. Article 4: L'initiative de proposition d'inscription d'une substance chimique nocive ou dangereuse sur la Liste A ou B est ouverte à toute institution publique, parapublique spécialisée dans le domaine, en collaboration avec la structure focale sur les pollutions et nuisances qui, par fiche adressée au Ministre en charge de l'Environnement, fournit des informations précises sur cette substance, en particulier: r son identité (appellations scientifique, commerciale et synonyme ; numéro CAS ; structure chimique y compris des isomères le cas échéant) ; o sa persistance (demi-période de vie de la substance chimique dans I'eau supérieure à deux mois, ou dans le sol supérieure à six mois ou dans les sédiments supérieure à six mois) ; . sa bioaccumulation eVou bioconcentration (son facteur de bioaccumulation etlou bioconcentration dans les espèces aquatiques est supérieur à 5 000 ou en aosence de données sur son facteur logKoe est supérieur à 5; ou oreuve dans d'autres espèces une toxicité ou écotoxicité élevée ; o son potentiel de propagation à longue distance dans l'environnement ; . ses effets nocifs, corrosifs, radioactifs, cancérigènes, mutagènes, dangereux ou toxiques... En cas de doute sur les effets de la substance chimique, l'institution publique ou parapublique peut se baser sur le principe de précaution pour proposer I'inscription d'une substance chimique sur la Liste A ou 8.4$ / tt{ Article 5 : Sont inscrites sur les Listes A et B toutes SCND nouvelles conformément aux dispositions de I'Article 't73 du Décret 904, et aux critères définis ci-haut. Le présent Arrêté ne s'applique pas aux SCND : . contenues dans des déchets dangereux, des matières recyclables dangereuses; o présentées comme contaminant dans une matière première chimique utilisée au cours d'un processus n'occasionnant aucun rejet de la substance nocive ou dangereuse, pourvu que celle-ci soit détruite ou totalement convertie au cours de ce processus en une substance autre que nocive ou dangereuse .mentionnée aux Annexes 1 et 2 du présent Anêté. Chapitre l l : DEFINITIONS Article 7 : Au terme du présent Arrêté, on entend par : < additif > : une substance qui est introduite dans un mélange pour apporter une propriété spécifique ; < mélange > : une solution constitué d'au moins de deux substances qui ne réagissent pas entre elles; . << substance ): un élément chimique et ses composés présents à l'état naturel ou obtenus grâce à un procédé de production. Ce terme inclut tout additif nécessaire pour préserver la stabilité d'un produit ainsi que toute impureté produite par le procédé utilisé, mais exclut tout solvant pouvant en être extrait sans affecter la stabilité, ni modifier la composition de la substance; . << bioaccumulation >, également nommée bioconcentration, est I'accumulation progressive d'une substance spécifique dans le corps d'un organisme vivant et ce, à partir du mil ieu ambiant. Chapitre l l l : GESTION DES SCND Article I : L'Arrêté N'038 /PR/PM/MEP/SG/06 du 0B février 2007, portant application du Système Général Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques(SGH) doit être appliqué dans toute sa rigueur. Article 9 : La gestion des SCND inscrites aux Listes A et B est décrite dans les Articles 174 à 184 du Décret 904. Article 10: En ce qui concerne la transmission des informations visées à I'Article ci dessus, I'importateur, le fabricant, le vendeur ou le transformateur tient compte de la nécessité de protéger le caractère confidentiel des données ainsi que le droit de propriété. Ne oeuvent être considérés comme confidentiels : . fes noms de la subslance 'r-* s . les noms de la préparation . les noms des substances dans la préparation ; . les noms des impuretés principales des substances ; . le nom du fabricant ou de l'exportateur ; . toute information sur les précautions à danger, les indications sur la nature du prendre, y compris la catégorie de danger et les conseils de prudence correspondants; . les données physico-chimiques concernant la substance ; . le résumé des résultats des essais toxicologiques ou écotoxicologiques ; . les possibilités de rendre la substance inoffensive ; . les informations contenues dans les fiches de données de sécurité ; . le pays de destination... Article 11 : En plus des renseignements sur Ia SCND à fournir spécifiées à I'Article 175 du Décret 904, le demandeur doit fournir les renseignements suivants pour les substances de la Liste B ainsi que celles inscrites sur la Liste A par dérogation. ll s'agit de : o l ' identité du demandeur: nom de la personne physique ou morale, adresses municipale et postale et numéro de téléphone ainsi que le fax ; r des renseignements sur le quitus et I'autorisation commerciale de fonctionner. {1!!g!g!a: Une personne physique ou morale qui prévoit gérer une substance nocive ou dangereuse contenue dans un mélange ou dans un produit visé à I'Article 5 du présent Arrêté, doit présenter au Ministre en charge de I'Environnement les renseignements y afférents, au moins soixante (60) jours ouvrables avant le début de l 'uti l isation, dâns les cas où la quantité dépasse 109 au cours d'une année civi le,. A{igLg l 3 : L'importateur, le fabricant, le vendeur ou le transformateur d'une substance chimique répertoriée à la Liste A et à la Liste B pour une utilisation restreinte, doit l'étiqueter en précisant si elle appartient à la Liste B ou à la Liste A pour une ûtilisation restreinte, avant de la n'ettre dans le circuit. Article 14: Pour plus de sécurité, I ' importateur, le fabricant, le vendeur ou le transformateur d'une substance chimique, quelque soit sa nature, est tenu de fournir au public toutes les informations nécessaires, notamment son identité, sa persistance, sa bioaccumulation ou sa bioconcentration, son potentiel de propagation ainsi que ses effets nocifs corrosifs, cancérigènes, mutagènes, dangereux ou toxiques. Chapitre lV : DISPOSITIONS FINALES Article 15 : L'actualisation des Listes A et B intervient tous les deux (02) ans, à I'initiative du Ministère en Charge de I'Environnement, en collaboration avec le Ministère de la Santé Publique. Les Listes actualisées sont rendues publiques par Arrêté conjoint des deux Ministres concernés. Le présent Anêté doit être revu chaque fois que le besoin se fait sentir dans l'objectif d'inclure eUou de soustraire des SCND inscrites aux Listes A et B, compte tenu de I'avancée de la science et de fa technologie ainsi que de la préservation de l'environnemen% éontenues dans la préparation et leur pourcentage w Article 16 : Le présent Arrêté entre en vigueur trois (03) mois après la date de sa signature, detai prévu pour gérer les stocks de substances chimiques existants dans le territoire national. Article 17: Les Secrétaires Généraux du Ministère en charge de I'Environnement, du Ministère en charge de la santé Publique, du Ministère en charge du commerce et du Ministère en charge des Douanes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent Arrêté, qui prend effet pour compter de la date de sa signature, sera enregistré et publié partout où besoin sera. fi Fait à N'Djaména, te. . . 0. 9 . lEC Z"I r-L Le Ministre de la Santé Publique Le Ministre de I'Environnement et des Ressources Halieutiques (o o, (t t\) z o o ô o o x o !) o o d a 0) o q o. :s o ô o. N 6 N N 4 T ) i P"À È à h- < r ' 3 ' :s. o. = o N ) J I ! ' N J J N ) 6 , 9 O T L = o 6'= o !) o + f o o !) (D a a a c n 9 . r y o o o o L !1. z 3 a o o É o @ e x o- !a o À \ T @ @ E' o. :s. o 9 3 @ @ m m o P ? Ë , 6 0 ) O , . ' q À ô) o ? ! ( p , ; . i 6 D N D 0 ) f . . < o 9 + D ô P (t o = ô o o o l ô a 6 o o =. o 3 û) (D o o 3 0) o a !-TI o o o o I (o (,) g) T o, c) N I i T TD o À) T I @ I c) I -rr ]l a a .11 3 o o o. !) o c = 0) o c =. Q. d o o o 3 o c = 0)ê. o f c :, a o o o ô A) o !) !) o o 0) 3 3 o o c !) g o 0: o c 0) o o 0: o c = Â, =. o 6' (o o) o) o, o) ! c À N J O t À @ 'l (o N à N . ' O ' o À o @-..t o) -.1 C') r N ) N ) ( , ! N ) r I P î P À J N J ( C ' 9 Y ?(r -.r È (o .1 (o o) .1 N N ) { N (o (O O .1 '.1 r 'J : ' I ô i) à ô & * z o a .T' o ! 1l .T' ! .U o !) f o. o, o 0) o.=. o, f, o ! o T (, o ! T It  E ô 9 . Y 9 . P Âï -o f u1 i5 d, 9 = a' ô ; at, o o o (t, o !, o o o o =' I o o z o o o o o I 9' Gt o o o o v, \ N) N N N) : N) (o -.1 o) (, t\) z ! 0t 0t o o !)' =. f o 0t (D o c) F P ! r é 9 P ' 8 8 À l r @ ô R P Àt f o o o) 0t :l (D T o A) 5 o f N a' o o o) ô 3 n' o. J = o 'Tl Â) o o 0) ô ô'x. o ! 4 t ! a a . 9 a . = = <q 5 q ( D ( D (D. o. o. o. o 6' ô 3 J d o' o o' o. o) o o) o z o = a 6' 4 = o É 8 r É è o A) ô o 6' o !}, !) o f o @ ! (' o 6' d o. = A) J o o l s * 9 Xq .Ë = c i ô - 3 x g 9:s. I (D TD n f. 0) f o g x-@g : - . 1 o o . x . x o) J o, f (D À J . = 9 a - o = = I o * o . o < ; < 4 o o l a 3 o) ï z t\) c) I t\) 6 o f (D I o Ë ù I I @ @ c) :E o o f Ît o o' oi 9. K E 6 ( D Ê 3 . q ) c = Â) =.q o =. = 6. ei' e. o ô-d R o . ô c , ^ o z ; . * 9 . o !) o o l . ( D . f o ) P 9 o o o o o 3 a. o c = !) f Q. 6' Ë E o o c = q) o 3' =. a. o 1I o a. o C = 0) f a ô o) N o) N o) ..1 { N o.) (o { ot o) o ..,1 Ctr N](o (o (o o) @ z a o . 9 € n ô Q ? < .6' o o ! o ô (D. =, o. o m .. (o o { o. g. (o o o ! 9 0 o. o, o ô ) Ô o o o ! c) 'T,g o o.:.(o o 'Tt It !)= o.=. o T u ! ! o, 9 = ô ; 6' o o o @ @ q, o o o o =: o o z o L o o o o !t (o o o o o o g, = o { \ . f at, d o o U, an o o o o =' 3 =' c o at, z o o o o o o A' GI o o at, o o (h o t\) @ N @ N) CD N) (t N) z 3 < o . o : É Y = (} :< o. = 9) o 6 < B 3 = 3 o o . o f o. :s 3 o. = !t o +l 3lql 3 ;' j o o t 5 6 ô o o, o ' @ @ co -@ o i r :s- z o. (D. o o= N o, o z o a 9. o * P-' 6 X d . : : A É N N:s (D, f o ô  ( Ô a â Q È À o, Q. o (D o. l o o N o, o J :< 3 o. !t o tl \l r ô '-l X * o) o o 0) 3 € J o. f :a o It o 3 o c l ! N :I N ç J l-t N l'1 c) l\) T 6 c) T Tl v) 'n o o o o.(' !t ô 'T| o o. o o o l c o !s o =. o o o 4 E Xq s € 6 ! ! o c- Â) = e ô o 0) 0) o o Â) = d tt to o :l I { o) N) o) o o) 6 @ { -\t ( t o o) ol À) o N N) @ .1 .1 N) coÀ) o, N) o ot (o z c) at ! ) 0 ) o . o j x o o ! ) o ( o o . o 5 x o E o T q z m *- !:, â o , q 5' o o ! ) o ( o o . o E ' i o o o o  ) o . @ E , i c ) 0 !t 0i ô ( o o . o 5 x (D O T 9 0 o. o 9 = ô tr o o w cL o o U' o gl o o o o =' :' o g, z o 9. o o o o !, GI o o o o o N) @ o, N) z ; !) (o = 5' o = ô :< o !l : c o !) o c) 6 ô 3 à d â o o. o o o 3 à 3 o Â) (D. o o o = o q > rn, d ô' q) o. o o o ô o 0) a â'c o o o a o. 5 (D. = o o. !) o o f :< o o. Êl o. (D z o o 9. iÎ o o ô t) N' 9. o E 0) q q R p x Ë J ' = o  o o st u ̂ x 6 5 U ô . 9 i ; 6 z + É:: t : ë ô , o 0) q. 6. 3 f a 9 , o o ). a. ) o t t ^ t o ) ô l o . ( D o 0 ) i o N) o , x o o o o l o 0) a. o :t o. J 0) f = o o o . o m a É q d i l Ë É q = q o o ! t I ^' a) Ë - o - o ah = o 3 o o I - I o o ô .< P^1 I ' , N x i " â É (, ? o I c I a o I T o T T 9. 1 x - = = . o o ô 9' o, :. 0) 3 I * 3 a 3s { s Ë É i i 2 : v ) u 3 - â s * o 3 o. E. o o o, o o 3. o !t o. ' q. q r f ( o l l ) ) c i i @(o O O tt t, o" 6' d Ë 6 f f o 9 � d o g Â) Â) f, o o c = !) =.g o É â 3 o o a ' ô ) o, ô d o q o o g) 3 o o o. q. o q. = o o, o. û) o o) d o (o o l o 0) o. c o !, o (o .1 o o) .t o @ @ (tl (t .1 (o N (o ol -.1 f l P çol ;' (o @ ('J N) I z o a (t i. o o !) o o Q O ô ( o c o ô. I . o 0) o. (o o, 3 o o o = ' 0l o ô 2 4 . o o ÊL ! ) o f x c j o = x ô 6 c m z R 9 x. 6' o o) f o. (o o, o o.=.(o o o. 9 = !) o N @ @ ot (t z f o. J 0) o J d o N o, o !) ô) o o 0t o. o N ID o. 0)= (D ô 3 3 o. J 0) (D ô 3 l\) o. Â) J o f, (D z o 3 o o o É =! tD < c Y o o ô 5 q s s R q d < É - 6 6 o 6 ê d ! o o Â) o.= o n-- * 6 .qE€ * t r m ( D è f ^ = t v o o q E N T o:.< g ô m 5 o (D o ô f o Ut o o T o tr I I ô T u, I @ I z 9. I x ' = l - = ' ,v (D o 9 < ô 6 !)' o (D ô ? 0) .E o 9. o o 0: o c I(o 0: o o 6' o ( D ' f o . é ' 6F EI Eô) o o (o !) N 3E 5 o (o o) .ô' o 5 o o 6' 5 . , ! J + 1 ; b ( D q . o t r ô o.o !, o .1 ('r NJ À) .J N) o) $ (o o, N) z o u, v ù * z ô m o o !, (o o o o o 'R o e. o !) o) (o o ô !) o o T c ô - i q.F',4 g 6 Ë . 6 9 R. r^ I I . a o o. 9 = g. rt ; o o tr o o o @ an !) o o o o =' =' o o z o o o o o g !, (o o o o o o (t, o N)(o NJ N) N) o) N N N AJ z f !L o o ' U ' o d ô =. = o = c o o o l N = o ô o o N :s o J c o o) ô 3 o. :< i o, (D = ô = J o) o ô f Â) o oi J :s o J o o z o 3 cn c. o Eli o l\) o, 0) o o o ô - o ô ô o. o. ; ; l j , o o e c ) o,:< 6 6 N o, o f o t t o '- ô !1. ( r o o o-' ql o, f ^ ô . = À ; n o = o 3 9 3 I ç ç ô ô 3 o. = 0) o a o 3 T - T c) o I o o T o o ô 9 . 7 x ' f c !) :] =. 9 (D C = 0) = e. ô l < = : ' . ' ! ) tP' g * : t i a q ^ o , o o = ! f ; i 9 6 , t2.o 6 o : 'è 3 F ç 9 . ^ (D ,t c - o l c 9 i ; x = . < 4. g'î â ù = t o * Ë > 0) o ^ 6 o o 0 ) ! o > d 6 I ! d 3 c o * o s a É o f . o o o o E U l P i = . i r i 6 É 9 A g o .o o o o : i x 6 T O O a a. o 6' o 0)(o o f S . ag s 3 g ô) 9. o o o ? c o d c !t o r i r ( o r o o ) @ L o ô À ô 6 ô I P l 9 d i : l ( t ( J | À O ) ' - -.1 @ o) .1 (t î o) o) o) z o a c ) o o a ) ô ( o o . o ; , cj x P.? ç Q O 9 3 3 ? < 6' o 1 o x. c o m o x. o-'(o 6 o (] 0) (o (D ô c I = F Ë t = = 0 ) ) ! o. o l o =. c (D 9 = ; tr o o tr o o U, o tt !, o o o o =. o o z o c. o a, o g q, o a o o o @ a = o N I @ { o) (t t! z i\) ô' ô d o. !) l o 1 r + 6 ' É * 9 e . N. . o Y ô d o= N a' o o I o ô (D f N a' o : o ô ô o f N o, o N) o s T 1 o. = o.= a-L !) =' 6. C o, o o o J o 3 ô o !) o J ô(o a. o !) c o f o o 0) !) L o !l n' o o c o, a o z o a o o = o o - o 6 ; ; f - . o o \ m f ! * q ' É o i ' < 4 E o o o f N =q ' n o f : a ô- N) çb, LJT :s" o, r (D. q ô:.: or' 6 f O J ! v o ; N l .È o l I > x ô J ^ 9 < o o o = 2' 0)= =. o ' ; q ( D . ^ :<È ci Q a o 3 o I a T c) I o T - z z z 0)o z l 9 ^ ' d F o o c a R 9 o -4 !) ( / , ô . ô E ô) o i o o . ; ii ,o= Â) 3 o s l ( c = !) f o o = - t 8 E: o o' o 9 o o=' !) o 0t a l o o 0)= o 0) 3 (D o r i 3 o. -' o E 6 ( D J o. ; c !,(o o l O) o t @ ? t ? tit (o o) o) (o (,l .1 N @ (o (t (o NJ @ (, ..J N o) O) l (o l\) z o @ !) o.=.(o o, o o o Q ! ) o . o 5 x o Q  ' o . o j x o o ! ) o ( o o . o j x o f = x : :g' o 6 . d o N D ) o . o E ' i o o A) (o o o 6 . p o c o 0) (o o ô oû) (o o o Q ' 0 + U P 3 V i 6 d ô o ? < 6' @ o\ 9 = ôt tr o o @ o an an U' A' o o o o i ' 5' o o z o q. o o o o !, (ct o a o ao o ID o o N) (rl N) (t (o @ o) z o o 0) o l o o o . o o 0 ) =Jr) 5 - À O, À, o D . O D 0 ) = N s- N) o, L o I ,Â) o d= o oi o F L o o o e o È ô 9) 6; o i! o d d o 0l o q-L 6' d J o. f ; o o 6' o 3 !) o c 3 o, o z 3 <,, o o : f * N : S - Y = f  ' < q 6 t à o o =\< o ) " L ô r + = O N is--L o Js l.) o u o @ o r r È o o-: ; a 6 o ô 11 J c o o 3 o. = o, o f q -g # :<È E d c t q a o 1 3 o z 2 ç a )g 2 c c f I z o i ' : ' àl ;* z l o o) É I a I r o I 9 . 7 x - = ; i à = ' o c = 0) c = q 6 c = !) =. o o c = 0) = o o c = ô) = =. o o .T Â) = Â) o o = o c { ( 0) d .E o d o o o c = !) 3 = a. 6 o c 9 ^ - o 6 i ; 6 : ! ; c o r ! x N i . À d P I (o O) .1 (o Ot o (o o, o)(o N (o .t (o N] N) .1 ..1 O) .1 ..1 N) N (o t\) (o @ N) z o <,, o 0 o 9 ) o . o 5 x + o x. o. 0) (o o o o Q ! ) o . o j x o o o o a ) o . o j x o i . f, o o o i x d i o i ! t R O . N ( ô m o x. o o= L o o - D f o t ! ) o ( D o o x . d o = 8 P .-+ o = i 9 s 8 ô 5' o\ g < !) o tr o o @ o o o o Àt o o o o =' ô' o o z o o o |t, o o !, ct o o o o o @ = o o) o) IN'o) o) (o ('l .1 (t o) z rn 6'= = =. o 6 o o o) I o o. o) (D L o o) o N à s o, o N) c o, o * j (D q !t (o o o ^ 6 Y ' o. : o o s 3 o. = = o. z 2 s 3 o. J = ô' f 0) 3 o E 7 =' o. !) = o o o z o o 9. o = =r o m m.+ rc, ! ^ < f t ' + : ? o v = o o > L < o o q O (D R o o o e q 6 f . c o o o o i x x P o*X 6 6 ' s Q. o :s o. :s j- E' N ) N a z o' o N a' o g N ; U i 1 (D. , ' 5 N ) 5 L o r l o N o, f o q o N = z = È 9 d . i \ / = 7 9 . z = E F < a æ o ) d o Tl o a o o x ^ a I z tc) l'1 [2 lo z z o I z T z I z T 9. 1 d = r ( D o i . K i ' d i l 9 = + s I , x r ; i . o E . i - o o d < Z À - 4 H 6 : ; o - o = Y " , o- o-q a a E + à ; ! a 9 O g. f o o. E, o 1l o. a o p P l ! O . i 3 e = a t 3 g o 2 3 R . É ! c - ' ; . - È ( , ! ! o o ô - r 1 o o E di. ; 9 , î , ;- o o Ê, an 6 " d q o o ) 9 s i; :s. !t(o o o o (o { o N N) (o N) (o o o) N) N) N N N) (t N) F o, (, or N) j l o) o l YI N) 1 l N ï l d) l N) ô(o .1 z o a o o N ! ) o ( o o . o g ' i o o o) (o o o c v ù (D 8 'F 9 3 E Ê 6 i o : r f x o x : ! c i,9 d -a ( D - ( } i o o t x I x. (D i ! ) o 6 j < o o ) o t x d i ( D m o rD. 9 = d .' ; o o tr oan (t, o !l o o o o 5' o o z o o o o o o !, GI o l o o o at, @ d À q) .1 N .1 o) @ o) @ o)-.t O) o L ô) =' o N ô' o 'T'l o d =. o (D q T o o) o l 9 l 0 l l q l o o, o r l o 6 o) o n T o 0) :< o r.l o,) o € o rTH (D qï o ! l o o. 0) .-l ! l 0) o z o 3 a ô' = o d A l N : ! =' o I = 9 Y l - ê . N o, l o I (D A) a o i o- N2 o - < 5 < q Y O) c1) ' o l = l ô o. Â) o o o 6' ^ m . . . N) ,l- o = e À) o o. o o o. = n (o N) ô < ô m : 4 6 : -'< = Ë o g :1= o m q : < = o a o o T z q) I d n o o I T T T I I o a o) o n, I ! t i ; < f 4 o ! ; C a - ! o . ô c o 4 i , ô o o o : ô) u to o (o o) (n P l I i ' l I(ol o) { o o-...1 t\) ô l ô lÈ l Ë â l i l s l i àl tl'l î ô o, @ ..t z o a o o ) ô ( o o . o 5 x o + x. o o. 9 = o o g o ! ) o ( o o . o 5 x o !) o ô 6 * 1 â d s 6 Ë t o tr ÉL o aD u, al, A' o o o o =' E' o o z o o o o o 0 Êt GI o o o o tn o o (, o sn @ N a -.1(o -.1 o ! o - Y . ô < o o ='< * o , o N' l\) o. o' û) o o. J È f rù 0t Eô) (D o 3 o. :< (D N) o o N 6' N 9. o ! o, o o. ô. (D Â, o. o 3 o. Jô): o z o a o o = = o :s- =L :t ; . = è o l o :s. o l f ) E i o € ! NJ (D. f !) o o @ @ N ( D ô ô i - o f 5 5 6 6 6 ' N N N se. 9. ( D o ( D 6 6 ' o = N q N 3 o. J :s É, a oJ 6: o o ! 5 o u) to < o 6 < ô ô o o o o T z I I c) I I 9 l l I f z(n lo I 9. I c.g o) 3 o ô a a !) o Ê 0) =' =. o = : o c = 0, o 5. q. 6" c = o) =. a d a o z. 3 o c = 0) o =' =. a o q) o (D !) (lI o o À (o o) o) .t o) o) N) o, (o À 6 @ (Jr { N) co z o o ! ) À ) o ( Ôo . o j x o Â) o ô o o o ! ) ô ( o o ' (D j x o o)=(o o ô m o x. c o c )o N ! ) ô ( o o . o g ' i o Â) a o. (o o, f o o o o ! ) o . o 5 x o 1 x. o o a 9 = E. (D ; o o l0 CL o o (t, |t, !) o o o o =' ô' o(tt z o 9. o o o g !, ct o o o o o @ d @ (o (o N @ (o (o ô \ o) z d o o, o z !) 0) o N) o. :s, =. 5 o N' o. :< Â) À) o N) o. = o q) i o J É :s o. o o. = o. = o. o n :s o, f o 6 = f o ô s < Ë < l < f 3 à . 9 1 o) o z o 3 a 9. o tlt o m z q = q ; + x É * z = o, o 0) q = o o N ) t 3 ô ô o - o !L 5Â)-tr o ? q N : 6 : o o o s! q) h È - -' - ô o ! l 4 6 : F = 2 ô a ! l 8 < É g ë ô ( D o J o ë l-o N M f < o ( D . E É 6 ài. (D !) l 3 o 5 :s o, f o 0) =: o U m a c = o o 3 o z T T z I T I o I T z N) 3 o : r q ' = f r : d o. s * f t , l 4= ' o P ox â ' vi ii' !) ! ) l 3 I F P ' o Ë P o o = 6 * a 9. 0) Â) l o q) !) À) a 3 o a o - < .v o P ç !), ô o t 2 d x o . 3 o o 6 a aÂ) J o o o o =. a !) o = 0) ' =. q o : a:; Ë o Q . ' ) ! ^ f o à e o. o I Â) o !) o (o (o (o N (o o) o (o @ N z o o o ô x 6 x. r À < o ) t ï x Ë ô - o o, o l 0) o o = , ^ = 6 o o , l z i o = z E 9 . 3 6 0, (o o ô o o. 9 = o ; at, o tr o (t, U' a, o o tt, o =' =' o o z o o o o o o 0) ct o o o o tn U, o .1 N o (o (o (o (o ..1 (o O) ! o d o o o N :É o 1] A) !l o. o < o O ê (D o o o o o o o, o o (D d :< o, o o (D: :< a' f o q . z v < 5! o . J g o o o.=. o. N) z ô ô) è z (D. o o q. z o o o =i = è-o, 3 o f :s (' =. A) :l o o ! - o ô 3 P o o o c ? o 9" E = 2 : q 'g = x ; . c r è ! 4 (D o o o I T o I r I ô I z I z o 3 S T x ' = + o ! o o . - . 1 ; tE ËË â * Ë 9 * a 9 Ê I ' t â '" , - . t  i = c = !t=, f (D 6' c = q) C o o (o o f o o o. 0) û) o c q) c A) 5 a ô c = 0) =. a. o o , c o o !) GI o (o q) N O) .1 o) (o o) @ ..1 o) (o N @ o, (o N) z a 0 !) (o o o EÀ) (o o o o !) to o ô 0 A) o o Â) (a o ô c l x. c o o 0) f(o o ô l .. o l x. o o. 9 < !) tr o o ID o o U' ct o Â, o o o o Ê' =' o tt z o 9. o(t o o qt GI o o o o o U' d (t N) (o @ ôo) o ! ô = o T] ô ô !l o ll J !L !) = o ! 9l o) o' o o !l !) o o o: :s o =: o o. (D-' o J Êl o) o o =: = :< (D T= !lÂ) o o Ë ô o. -! = ! ) f â i i a o g o N) q - t ] :< d) o o o N 6 o o o 5 o. f :s = o. s o o 9 'Tt J @. : o o a z o 3 o 9. o =, o o. = :s o. = o, o o d o o, o X P . o o. o o 0 z .T' o o m-o .T' o z-o O Y é o l t o . v o m o I-o 6' o u r c ' c D @ 9 4-u:É Éq:< N : .= < o -o t o . "-:< s: O E o.= a 3 T T Y . ) oc ) T O T I I o c) T o o I c ) T f o 3 ç o :E I - T o lo l-r a' o o 3 9. I x - = ;i L = . o o o o. f l, ô o 3 o. E: o r-Â) d 6 o ô 5 o = o O o. d o o ' 1 I ! = ( ô 9 ^ = ô : 0i ( D o c : 7 > 6 a é ' 3 3 o. ô' !) o ô) (o 9 . k J U ' o 6 E : t r o r l o ) d o = t t u . o ; 3 5 Q q * o o 6' 6 o Ë 0)(o o o o q 6 o ) ' t - + É d @ c = 0) =. a ô @ ; i 0 ) - n + 9 ; d o .q l j ô ô l ' { D o r 9 â o € o ( D o . = ô i - o = ' 6 E É o P P a= x ; ; : - o 6 o - C ' , = o : { c Â, o .1 N) o o o, o) N) l\) o) .1 o.) N) N) .1 N ! o, (o o @ (o z a o q) (o o o o !' (o o o 6 o ' o ? ô o o ) o f x d o N O f x ci o d o ' f x ô o o- --l o o t x ô 6 c 0) (o o ô d e c x g) M f x d o m x. c o : É . o ' È. q 'F (o o, o 0 9 = ;' ; o ô t! o v, o o !, o o o o i ' 5 =' o o z o 9. o v, o o Ât o t o o o tn @ = o N) N o) N) N) À) NJ N) (o c', X :< o, J o o. = :< 0) !. o t J ô ô o. :<. o o l J o. (} 0) o ô (D = l 9 l o l o. il f ô d o. o, l o i! i\) j o. J o ô o. !) 6 l a d o È o a 0) o o = o. U) o o 6: = :s o I @ tD. o l, =. =' o o z o a o .  o 6 l\r o = o J !): 0) = o l + * = m 5 f : ô - d c Ê ê ô o o f , " . 9 0 , i o o. ô : o . rD :< i o tl 0) 3 o o 6'� o.o !, ô ô 3 o. Â) l o o ^ , ' E 9 ô - o c Â) o s i . J N :- :!'.< o !- f 5 o o ='=Â) I 0 . < J' :É È ô a o ( D l r s z I I z a c) F o T U) r (n I qt o T o f z Ë l 9 . * o g 9. ! q:, o fl l, f - ! a lE sË c = o 5 I o E Ë É ! Ë . 9 = : 4 E Ë ' $ = o ; ( D - - ' : 3 ç g ) o ù 9 E o 0 o F t ; a i ; d = o) o f J k Ê e ï f i . É E 6 Ë d o ^ o-' 3 O @ o l = q = . f tî:, !: ^ ! Àï' 6 o ) t' ) ) o N) .1 (o o o) o) N) ôo, o) (,l q) N l\)-{ I {(o (t o) ! .J o, o) .J o N o) z o a .1 x. o o o . * c O ô o) o oÂ) (o o o l< J o = x . o . c (o o, f, o R Z :g' o o o o, o o o o. ! --l x i ô 6' ' " 0 d J 5 . f - o Q o o - o 5 o o o o- -i o r o t x ai o o o î i o = a d - o o o E o) (o o ô c (D. 9 = o ; a, o t! o at, @ tt g, q) o o o o o o z o o o o o o !, ct o.t o o o o a = o NJ