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Laws of French Polynesia

Arrêté n° 1663 CM du 6 décembre 2007 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 modifié fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions

Made 2007-12-06 · Text as of 2026-10-01

Public law and official guidance, published as research. Not legal, tax or financial advice.

About this law

Language
French
Kind
Regulation
Country
French Polynesia
Subjects
Cultivated plants
Keywords
plant protection, hygiene/sanitary procedures, pesticides, pests/diseases, international trade
Categories
*, agriculture

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  1. 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4941 b) Insérer un paragraphe 7 ainsi rédigé : 7 - Crédits de fonctionnement délégués par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie : de prendre tous actes relatifs à l'animation des actions de lutte contré la drogue et la toxicomanie en Polynésie française ; d'engager les crédits de fonctionnement relatifs aux actions de lutte contre les drogues et la toxicomanie sur le territoire, imputés sur le programme 136 "Drogue et toxicomanie", ministère 235 "Santé et solidarité", mission ministérielle "Santé" SA. Art. 2.— Le secrétaire général du haut-commissariat, le directeur de cabinet du haut-commissaire, le chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent, le chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier, la directrice de la réglementation et du contrôle de la légalité et les chefs des bureaux du cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 10 décembre 2007. AnneBOQUET. Par arrêté n° HC 686 CAB/DPC/DP du haut-commissaire de la République en Polynésie française en date du 5 décembre 2007.— Sont admis à l'examen du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe, qui s'est déroulé le 3 décembre 2007 au lycée hôtelier de Punaauia (Tahiti), les candidats dont les noms suivent : Mme Maeva Drollet née Teiho, Mlle Maheata Jeanne Guillotin, MM. Tetaria Joachim Louk, Ludovic Poeani Maraetaata, Tuapua Tetua Moeau, Andrew Roger Papara, Mlles Gelia Mère Tangaroa, Milana Ahuura Teiho et M. Thomas Teururai. ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES AVIS n° 1496 CM du 2 novembre 2007 sur le projet de décret modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques. NOR : SAA0702072AV Le Président de la Polynésie française, Vu la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de la Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; Vu l'article 10 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 ; Vu l'arrêté n° 3017 PR du 18 septembre 2007 modifié portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; Vu la lettre de saisine n° 1520 DRCL du 1er octobre 2007 ; Le conseil des ministres en ayant délibéré dans sa séance du 31 octobre 2007, . Emet l'avis suivant : Article 1er.— Le projet de décret modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques ainsi que l'abrogation du décret n° 2001-847 du 11 septembre 2001 modifié relatif à la durée de validité des passeports délivrés en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon, appellent un avis favorable. Art. 2.— Le présent avis sera publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 2 novembre 2007. Oscar Manutahi TEMARU. ARRETE n° 1663 CM du 6 décembre 2007 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 modifié fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l' importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions. NOR : SDR0702209AC Le Président de la Polynésie française, Sur le rapport du ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts, Vu la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; Vu l'arrêté n° 3017 PR du 18 septembre 2007 modifié portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; Vu la délibération n° 93-155 AT du 3 décembre 1993, modifiée par la délibération n° 96-42 AT du 29 février 1996 portant protection des végétaux sur l'ensemble du territoire de la Polynésie française ; Page LEXPOL 15 de 91 4942 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 20 Décembre 2007 Vu la délibération n° 96-43 AT du 29 février 1996 définissant les mesures relatives à l'inspection phytosanitaire sur l'ensemble du territoire de la Polynésie française ; Vu la délibération n° 99-168 APF du 30 septembre 1999 ordonnant les dispositions à prendre en vue de la protection de la Polynésie française contre l'introduction des insectes xylophages, parasites du cocotier (Oryctes spp., Strategus spp., Scapanes spp.) ; Vu l'avis du comité consultatif pour la protection des végétaux en ses séances des 2, 4 et 11 mai 2006 ; Le conseil des ministres en ayant délibéré dans sa séance du 28 novembre 2007, Arrête : Article 1er.— L'article 3 de l'arrêté visé en intitulé est remplacé par les dispositions suivantes : "Art. 3.— Est réglementée l'importation en Polynésie française de végétaux, produits végétaux et autres produits susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles désignés à l'annexe III, aux conditions fixées par les articles 2 et 4 de la délibération n° 96-43 du 29 février 1996." Art. 2.— Le titre de l'annexe III est remplacé par le titre suivant : "Végétaux, produits végétaux et autres produits réglementés dont l'importation en Polynésie française est soumise à une autorisation préalable d'importation et à la présentation d'un certificat phytosanitaire (sauf indication contraire) sur lequel doivent figurer les déclarations additionnelles et conditions particulières d'importation." Art. 3. suit : L'arrêté visé en intitulé est complété comme "Art. 5 bis. — Seuls les noms scientifiques des végétaux ou animaux ont valeur de référence, les noms communs donnés n'ont qu'une valeur indicative." Art. 4.— L'annexe I de l'arrêté susvisé, relative à la liste des organismes nuisibles dont l'importation est interdite, est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté. Art. 5.— L'annexe II de l'arrêté susvisé, relative à la liste des végétaux, produits végétaux dont l'importation est prohibée sous toutes leurs formes, est complétée comme suit : après : "Coffea spp.", ajouter : "(sauf grains destinés à la transformation ou à la consommation humaine)" et après : "sable", ajouter : "sauf exceptions figurant dans l'annexe III". Art. 6 . - L'annexe III de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 susvisé, relative aux produits végétaux et autres produits réglementés dont l'importation est soumise à une autorisation préalable, est complétée par l'annexe 2 du présent arrêté. Art. 7.— Le ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 6 décembre 2007. Oscar Manutahi TEMARU. Par le Président de la Polynésie française : Le ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts, Léon LICHTLE. Page LEXPOL 16 de 91 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4943 ANNEXEI LISTE DES ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION EST INTERDITE EN POLYNESIE FRANÇAISE ACARIENS Al Liste des acariens nuisibles absents en Polynésie française Nom scientifique Aceria guerreronis Keif. Aceria sheldoni (Ewing) Bryobia praetiosa Koch Mononychellw tanajoa (Bondar) Panonychus citri (McGregor) Panonychus ulmi (Koch) Raoiella indice Hkst Steneotarsonemus laticeps (Halbert) Steneotarsonemus pallidus (Banks) Tetranychus kanzawai Kisbida Tetranychus ludeni Zacher ainsi que tout autre acarien nuisible Nom commun Acariose de la noix de coco Acariose du bourgeon des agrumes Tétranyque du trèfle Acarien vert du manioc Araignée rouge des agrumes Araignée rouge européenne Acarien des palmiers Tarsonème des bulbes Acarien du cyclamen Tétranyque de Kanzawa Tétranyque du haricot non répertorié en Polynésie française A2 Liste des acariens nuisibles présents en Polynésie française Nom scientifique Aceria litchii (Keif.) Aceria mangiferqe (Sayed) Aculops lycopersici Massée Brevipalpus californiens Banks Brevipalpus phoenicis Geijskes Eriophyies hibisci Nalepa Phyllocoptrupta oleivora Ashmead Polyphagotarsanemus latus Banks Tetranychus neocaledonicus André Tetranychus urticae Koch Nom commun Acariose à galle du litchi Acariose du manguier Acariose bronzée de la tomate Acarien écarlate du thé Faux tétranyque tisserand Erynose de l'hibiscus Phytopte des agrumes Acarien jaune du thé Tétranyque néo-calédonien Acarien jaune commun INSECTES Al Liste des insectes nuisibles absents en Polynésie française Nom scientifique Acrolepiopsis assectella (Zeller) Acromyrmex octospinosus (Reich) Acromyrmex spp. Agônoxena argaula Meyrick Agromyza oryzae (Munakata) Alewocanlhus cocois Corbetl Aieurocanlhus spiniferus Quaintance Aleurocanthus woglumi Ashby Aleurodicus spp. Alissonotum piceum (F.) Amawomyza maculosa (Malloch) Amblypelta cocophaga China Anastrephafraterculus (Wiedemann) Anastrepha grandis (Macquart) Anastrepha ludens (Loew) Anastrepha obliqua (Macquart) Anastrepha serpentina (Wiedemann) Anastrepha spp. Anastrepha striata Schiner Anastrepha suspensa (Loew) Anomala orientalis Waterhouse Anoplolepis gracttipes (Smith) Anoplophora glabripennis (Motchulsky) Antestiopsis spp. , Antonina crawi Cockerell Archips argyrospilus (Walker) Atherigona spp. Âtta cephalotes (L.) Atta sexdens (L.) Aulacaspis yasumatsui Takagi Aulacophora similis (Olivier) Bactrocera carambolae Drew &. Hancock Bactrocera caryeae Kapoor Bactrocera correcta (Bezzi) Bactrocera cucumis (French) Bactrocera cucurbitae (Coquillett) Bactrocera curvipennis (Froggatt) Bactrocera dislincta (Malloch) Bactrocerafacialis (Coquillett) Bactrocera Jrauenfeldi (Schiner) Nom commun Teigne du poireau Fourmi manioc Fourmis défoliatrices Papillon des spathes du cocotier Mineuse des feuilles du riz Aleurode du cocotier Aleurode du manguier Aleurode noir des agrumes Alsurodes du cocotier Scarabée noir d'Asie Mineuse des feuilles de chrysanthème Punaise du cocotier Mouche des fruits sud-américaine Mouche des fruits sud-américaine des Cucurbitacées Mouche des fruits mexicaine Mouche des fruits des Antilles Mouche des fruits de la sapote Mouches des fruits Mouche des fruits de la goyave Mouche des fruits des Caraïbes Scarabée oriental Fourmi folle jaune Longicome asiatique Fourmis Cochenille farineuse du bambou Tordeuse du pommier Mouches des pousses Fourmi défoliatrice Fourmi défoliatrice Cochenille du cycas Chrysomèle du potiron Mouche des fruits de la carambole Mouche des fruits Mouche des fruits de la goyave Mouche des fruits du concombre Mouche des fruhs du melon Mouche des fruits Mouche des fruits Mouche des fruits Mouche des fruits de la mangue Bactrocera froggatti (Bezzi) . Bactrocera kandiensis Drew & Hancock Bactrocera latifrons (Hendel) Bactrocera ntelanota (Coquillett) Bactrocera minax Enderlein Bactrocera musae (Tryon) Bactrocera nebhumeralis (Hardy) Bactrocera occipitalis (Bezzi) Bactrocera oleae (Gmelin) Bactrocera papayae Drew &. Hancock Bactrocera passiflorae (Froggatt) Bactrocera philippinensis Drew &. Hancock Bactrocera psidii (Froggatt) Bactrocera pyrifoliae Drew & Hancock Bactrocera simulata (Malloch) Bactrocera spp. Bactrocera tau (Walker) Bactrocera trilineola Drew Bactrocera tsuneonis (Miyaké) Bactrocera umbrosa (F.) Bactrocera zonata (Saunders) Cacoecimorpha pronubana (HObner) Ceratitis capitata (Wiedemann) Ceratitis cqffeae (Bezzi) Ceratitis cosyra (Walker) Ceratitis rosa Karsh Ceratitis spp. Chaetanophothrips spp. Chilo partellus (Swinhoe) Chilo spp. Conotrachelus spp. Coptotermesformosanus (Shiraki) Cosmopolites spp. Costrelytra zealandica (White) Crematogaster spp. Cryptophlebia leucotreta (Meyrick) Cydia nigricana (F.) Cylas puncticollis Boheman Cyrtotrachelus longimanus (F.) Dacus ciliatus Loew Dacusfrontalis Becker Dacus sohmonensis Malloch Délia antiqua (Meigen) Délia brassica (Hoffin.) Deliaplatura (Meigen) Dialeurodes citri (Ashmead) Diaphorina citri (Kuwayama) Diarthrothrips cqffeae Williams Diaspis echinocacti (Bouché) Dinoderus minutus (F.) Dysqphis tulipae (Boyer de Fonscolombe) Epilachna spp. Erionota thrax (L.) Eumerus tuberculatus Rondani Frankliniella occidemalis (Pergande) Gracilaria azaleella (Brants) Heilipus lauri Boheman Heliothiszea (Boddie) Heliothis haemorrhoidalis (Bouché) Henosepilachna spp. Heleronychus aralor (F.) Heteronychus licas Klug Heleronychus spp. Howardia biclavis (Comstock) Hylesinus spp. Idiocerus spp. Lepidosaphes ulmi (L.) Leptinotarsa decemlineata (Say) Linepithema humile (Mayr) Liriomyza huidobrensis (Blanchard) Liriomyza spp. Lyctus brunneus (Stephens) Lymantria dispar (L.) Massilieurodes chittendeni (Laing) Mastolermes darwiniensis Froggatt Mègastes grandalis Guenée Megastes pusialis Snellen Merodon equestris (F.) Metamasius hemipterus (L.) Microcerotermes diversus (Silvestri) Monolepta semiviolacea Fauvel Monomorium destructor (Jerdon) Myndus crudus VanDuzée Myndus tqffini Bonfils Nasonovia ribisnigri (Mosley) Neotermes rainbowi (Hill) Oberea myops Haldeman Odontotermes spp. Oecophylla spp. Mouche des fruits Mouche des fruits Mouche des fruits des Solanacées Mouche des fruits des îles Cook Mouche des fruits chinoise des agrumes Mouche des fruits de la banane Petite mouche des fruits du Queensland Mouche des fruits Mouche des fruits de l'olive Mouche des fruits de la papaye Mouche des fruits fidjienne Mouche des fruits des Philippines Mouche des fruits Mouche des fruits de la poire Mouche des fruits Mouches des fruits Mouche des fruits Mouche des fruits Mouche des fruits japonaise de l'orange Mouche des fruits du fruit à pain Mouche des fruits de la pêche Tordeuse de l'œillet Mouche des fruits méditerranéenne Mouche des fruits du café Mouche des fruits de la mangue Mouche des fruits du Natal Cératites Thrips Pyrale du maïs Chenilles foreuses Charançons Termite souterrain formosan Charançons Ver blanc du gazon Fourmis acrobates Tordeuse des agrumes Tordeuse du pois Charançon de la patate douce Charançon du bambou Mouche des fruits éthiopienne Mouche des fruhs Mouche des fruits des îles Salomon Mouche de l'oignon Mouche du chou Mouche des semis Aleurode des agrumes Psylle des agrumes Thrips du café Cochenille des cactus Foreur du bambou Puceron du bulbe de tulipe Coccinelles phytophages Papillon capitaine du bananier Petite mouche des bulbes Thrips californien Chenille mineuse des feuilles d'azalée Charançon des semences de plantes ornementales Ver du maïs Thrips des serres Coccinelles phytophages Scarabée noir africain Scarabée noir du maïs Scarabées noirs Cochenille Scolytes du frêne Cicadelles du manguier Cochenille virgule du pommier Doryphore Fourmi argentine Mouche mineuse sud-américaine Mouches mineuses Lyctus Bombyx disparate Aleurode du rhododendron Termite géante du Nord australienne Pyrale de la patate douce Pyrale de la patate douce Mouche du narcisse Charançon antillais de la canne à sucre Termite Coleoptère Fourmi de Singapour Cicadelle, vectrice du phytoplasme responsable du jaunissement léthal du palmier Cicadelle, vectrice du phytoplasme responsable du jaunissement léthal du palmier, au Vanuatu Puceron de la laitue Termite du cocotier Longicome foreur de tige Termites Fourmis fileuses Page LEXPOL 17 de 91 4944 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 20 Décembre 2007 Ophiomyia phaseoli (Tryon) Opogona sacchari Bojer Oryctes boa (F.) Oryctes monoceros (Olivier) Oryctes rhinocéros (L.) Oryctes spp. Ostriniafurnacalis (Guenée) Othreis spp. Otiorhynchus sulcatus (F.) Pachymerus nucleorum (F.) Papuana armicollis Fairmaire Papuana cheesmanae Arrow Papuana huebneri Fairmaire Papuana inermis Prell Papuana spp. Papuana uninodis Prell Papuana woodlarkiana Montrouzier Perkinsellia saccharicida Kirkaldy Phyllacnistis citrella Stainton Plusia argentifère (Guenée) Popiliajaponica (Newmarui) Prays citri (Millière) Prays endocarpe Meyrick Prays spp. Prostephanus truncatus (Horn) Pseudaulacaspis pentagona (Targioni) Pseudococcus comstocM (Kuwana) Psilarosae (F.) Quadraspidiotus perniciosus (Comstock) Rhagoletis cerasi (L.) Rhagoletis compléta Cresson Rhagoletis indifferens Curran Rhagoletis pomonella (Walsh) Rhagoletis spp. Rhizoecusfalcifer Kûnckel d'Herculais Rhynchophorus spp. Scapanes australis Boisduval Scapanes spp. Scirthothrips aurantii Faute Scirtothrips citri (Moulton) Sogatellafurcifera (Horvath) Solencpsis invicta Buren Sophonia rufofascia (Kuoh & Kuoh) Spodopteralittoralis (Boisduval) Stenoma catenifer Walsingham Stephanitis pyrioides (Scott) Stephanitis rhododendri Horvath Stephanitis typica (Distant) Sternochetusfrigidus (F.) Strategus spp. Synanthedon rhododendri Beauteumuller Taeniothrips simplex (Morison) Takecallis arundinariae (Essig) Toxoptera citricidus (Kirkaldy) Toxotrypana curvicauda Gerstaecker Trioza erythrae (Del Guercio) Pï/euî yitifolii (Shimer) Xylosandrus compactus (Eichhoff) ainsi que tout autre insecte nuisible non Mouche du haricot Teigne du bananier Oryctes Oryctes Rhinocéros asiatique du cocotier Oryctes Pyrale du maïs Papillons piqueurs des fruits Otiorhynque de la vigne Bruche des graines de palmier Scarabée du taro Scarabée du taro Scarabée du taro Scarabée du taro Scarabées du taro Scarabée du taro Scarabée du taro Cicadelle de la canne à sucre Chenille mineuse des feuilles d'agrumes Chenille arpentêuse Scarabée japonais Teigne des inflorescences d'agrumes Teigne des agrumes Teignes des agrumes Grand capucin du maïs Cochenille du mûrier Cochenille de Comstock Mouche de la carotte Pou de San José Mouche de la cerise Mouche des brous du noyer Mouche de la cerise Mouche de la pomme Mouches des fruits Cochenille des racines Rynchophores Rhinocéros mélanésien du cocotier Scarabées Thrips sud-africain des agrumes Thrips californien des agrumes Cicadelle du riz, vectrice du "Stunt disease" Fourmi de feu Cicadelle aux deux points tachetés Ver du cotonnier Chenille de la graine d'avocat Punaise de l'azalée Punaise du rhododendron Tigre du bananier Charançon de la mangue Scarabées Foreur du rhododendron Thrips du glaïeul Puceron du bambou Puceron noir des agrumes Mouche de la papaye Psylle des agrumes Phylloxéra de la vigne Scolyte noir des branches répertorié en Polynésie française Pheidole megacephala (F.) Plutelta xylostella (L.) Protaetiafusca (Herbst) Saissetia oleae Olivier Solenopsis geminata (F.) Solencpsis papuana Emery Spodoptera litura (F.) Tapinoma melanocephalum (F.) Technomyrmex albipex (Fr. Smith) Thrips palmi Karny Trialeurodes vaporarium (Westwood) Wasmannia auropunctata (Roger) Xyleborus spp. Fourmi à grosse tête Teigne du chou Cétoine Cochenille noire de l'olivier Fourmi rouge tropicale Fourmi rouge de Papouasie Fourmi à tête noire Fourmi aux pattes blanches Thrips Aleurode des serres Petite fourmi de feu ou fourmi électrique Scolytes NEMATODES Al Liste des nématodes nuisibles absents en Polynésie française Nom scientifique Aphelenchoides besseyi Christie Aphelenchoides bicaudatus Imamura Aphelenchoides fragariae (Ritzema-Bos) Aphelenchoides olesistus (Ritzema-Bos) Aphelenchoides oryzae Yokoo Aphelenchoides spp. Discocriconemella discolabia (Diab & Jenkins) Ditylenchus angustus Butler Ditylenchus destructor (Thorne) Ditylenchus dispaci Filipjev Globodera pallida (Stone) Globodera rostochiensis (Wollenweber) Helicotylenchus microcephalus Sher Helicotylenchus mucronatus Siddiqi Helicotylenchus pseudorobustus (Steiner) Hemicriconemoides mangiferae Siddiqi Hemicriconemoides spp. Heterodera glycines Ichinobe Heteradera schachtii (Schmidt) Hirschmanniella miticausa Bridge, Mortuner & Jackson Meloidogyne spp. Pratylenchus cqffeae (Zimmermann) Pratylenchus scribneri Steiner Pratylenchus spp. Radopholus citrophilus Huettel, Dickson & Kaplan Radopholus similis (Cobb) Radopholus williamsi Siddiqi Rhadinaphelenchus cocaphilus (Cobb) Rotylenchus sp. Scutellonema braàys (Steiner & Le Hew) Nom commun Nématode foliaire du riz Nématode mycophage Anguillule du fraisier Nématode des fougères Nématode du riz Nématodes des feuilles Nématode de la tige de riz Nématode delà pomme de terre Anguillule des céréales et des bulbes Nématode à kystes pâles Nématode à kystes de la pomme de terre Nématode spirale Nématode spirale Nématode spirale Nématode du manguier Nématodes à gaine sur annones Nématode à kystes du soja Nématode de la betterave Mitimiti du taro Nématodes à galle des racines Nématode des caféiers Nématode sur bananier Nématodes à lésion Nématode des racines des agrumes Nématode des racines de bananier Anneau rouge du cocotier Nématodes sur bougainvillées Nématode de l'igname A2 Liste des insectes nuisibles présents en Polynésie française ainsi que tout autre nématode nuisible non répertorié en Polynésie française A2 Liste des nématodes nuisibles présents en Polynésie française Nom scientifique Nom commun Nom scientifique Adoretus sinicus Burmeister Adoretus versutus Harold Aleurodicus dispersas Russe! Bactrocera dorsalis (Hendel) Bactrocera Urki (Froggatt) Bactrocera tryoni (Froggatt) Bactrocera xanthodes (Broun) Bemisia argentifolii (Bellows & Perring) Bemisia tabaci (Gennadius) Chrysomphalus aonidum (L.) Cosmopolites sordidus (Germar) Cylas formicarius (F.) Helicoverpa armigera (Hflbner) Henosepilachna vigintioclopunctata (F.) Homalodisca vitripennis (Germar) Hypothenemus hampei (Ferrari) lcerya aegyptiaca (Douglas) Icerya seychellarum (Westwood) Liriomyza salivas Blanchard Liriomyza trifolii (Burgess) Monomorium pharaonis (L.) OthreisfitUonia (Clerck) Paratrechina longicornis (Latreille) Pentalonia nigronervosa Coquillett Nom commun Scarabée chinois du rosier Scarabée du rosier Aleurode spiralante Mouche des fruits orientale Mouche des fruits Mouche des fruits du Queensland Mouche des fruits du Pacifique Aleurode Aleurode du tabac Pou de Floride Charançon du bananier Charançon de la patate douce Ver de la tomate Coccinelle aux 28 points Cicadelle pisseuse Scolyte du grain de café Cochenille cannelée d'Egypte Cochenille blanche des Seychelles Mineuse Mouche mineuse américaine Fourmi pharaon Papillon piqueur des fruits Fourmi folle Puceron, vecteur du "bunchy top" du bananier Aphelenchus avenue Bastian Diphterophora sp. Discocriconemella limitanea (Luc) Ditylenchus sp. Ecphyadophora lenuissima De Man Helicotylenchus crenacauda Sher Helicotylenchus dihystera (Cobb) Helicotylenchus erythrinae (Zimmermann) Helicotylenchus multicinctus (Cobb) Helicotylenchus spp. Hemicriconemoides strictathecatus Esser Meloidogyne arenaria (Neal) Meloidogyne incognito (Kofoid & White) Meloidogyne sp. Pratylenchus brachyurus (Godfrey) Pratylenchus sp. Pseudohalenchus sp. Rotylenchulus reniformis (Lindford & Oliveira) Tylenchus semipenetrans (Cobb) Xiphinema americanum Cobb Sur agrumes Sur agrumes Sur licthi, tomate Swpurau Sarpurau Nématode spirale Nématode spirale Nématode spirale Nématode spirale Nématodes spirales Sur bananier Nématode à galles de l'arachide Nématode à galles de la tomate Nématode à galles Nématode sur rosiers Sur Jnocarpusfagifer (mqpe) Nématode reniforme Nématode des agrumes Anguillule xipbinème américain BACTERIES Nom scientifique Acidovorax avenue subsp. avenae (Manns 1909) Willemsetal. 1992 Nom commun Pourriture du cœur de la canne à sucre (Xanthomonas rubrilineans var. indiens Summanwar &. Bhide, 1962) Page LEXPOL 18 de 91 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4945 Burkholderia andropogonis (Smith 1911) Gillis étal. 1995 Burkholderia gladioli pv. alliicola (Burkholder 1942) comb. nov. Burkholderia gladioli pv. gladioli (Severini) Yabuuchietal. 1993 Candidatus Liberibacter spp. Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis (Smith 1910) Davis et al. 1984 Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (Spieckermann &. Kotthoff) Davis et al. 1984 Curtobacteriumflaccumfaciens (Hedges 1922) CoIlins& Jones 1984 Curtobacteriumflaccumfacienspv.poinsettiae (Starr &. Pirone 1942) Collins &. Jones 1983 Enterobacter cloacae (Jordan) Hormaeche and Edwards Erwinia amylovora (Burrill 1882) Winslow et al. 1920 Erwinia chrysanthemi (Burkh.) Young et al. 1978 Erwinia sp. Erwinia tracheiphila (Smith 1895) Pantoea agglomérons (Beijerinck 1888) Gavini étal. 1989 Pantoea ananas pv. ananas (Serrano 1928) Mergaertetal. 1993 Pantoea stewartii (Smith 1898) Mergaert et al. 1993 Pseudomonas asplenii (Ark & Tompldns 1946) Savulescu 1947 Pseudomonas cichorii (Swingle 1925) Stapp 1928 Pseudomonas passiftora (Reid 1938) Young et al. 1978 Pseudomonas syringae p\. actinidiae Takikawa, Serizawa, lchikawa, Tsuyumu and Goto 1989 Pseudomonas syringae pv. lachrymans (Smith & Bryan) Young Dye Se Wilkie 1978 Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald 1931) Young et al. 1978 Pseudomonas syringae pv. persicae Prunier, Luisetti and Gardan 1970 Pseudomonas syringae pv. pisi (Sackett 1916) Young et al. 1978 Pseudomonas syringae pv. syringae van Hall 1902 Pseudomonas syringae pv. tomato (Okabe) Young, Dye & Wilkie Pseudomonas syringae van Hall 1902 Pseudomonas viridiflava (Burkholder 1930) Dowson 1939 Ralslonia solanacearum (Smith 1896) Yabuuchi étal. 1996 Ralslonia solanacearum (Smith 1896) Yabuuchi étal. 1996 race II Rhizobium radiobacter (Beijerinck & van Delden 1902) Young et al. 2001 Rickettsia sp. Spiroplasma citri Saglio et al. Xanthomonas'brboricola pv.pruni (Smith 1903) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas axonopodis pv. begoniae (Takimoto 1934) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas axonopodis pv. citri (Hasse 1915) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas axonopodis pv. citri (Hasse 1915) Vauterin et al.1995 Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (McCulloch & Pirone 1939) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings 1995 Xanthomonas axonopodis pv. maculifoliigardeniae (Ark & Barrett 1946) Vauterin, Hoste, Kersters &. Swings 1995 Xanthomonas axonopodis pv. malvacearum (Smith 1901) Vauterin et al.1995 Xanthomonas axonopodis pv. manihotis (Bondar) Vauterin et al.1995 Rayure foliaire du maïs, bactériose du bougainvillée (Pseudomonas stizolabii (Wolf) Stapp 1935) "Slippery skin" de l'ail (Pseudomonas gladioli pv. alliicola (Burkholder 1942) Young et al. 1978) Bactériose des bulbes de glaïeuls, iris, jacinthes Huanglongbing, Citrus greening, virescence des agrumes, Chancre bactérien de la tomate (Coryhebacterium michiganense pv. michiganense (Smith) Dye & Kemp 1977 Flétrissement de la pomme de terre, bactériose annulaire (Corynebacterium michiganense pv. sepedonicum (Spieckermann & Kotthoff) Dye &. Kemp 1977) Flétrissement bactérien sur haricot, soja, tulipe, poinsettia(Corynebacterium flaccumfaciens (Hedges 1922) Dowson 1942) Chancre bactérien du poinsettia (Corynebacterium flaccumfaciens pv. poinsettiae (Starr & Pirone 1942) Dye & Kemp 1977) Sur papayer : pourriture du fruit Feu bactérien sur cotoneaster, pommier, poirier, prunier Pourriture molle du chrysanthème Bactériose du papayer Flétrissement de la pastèque et du melon, dieffenbachia, œillet, bégonia, hibiscus, papale douce, ananas... maladie d'Oleron de la vigne (Erwinia vihvora (Baccarini) du Plessis 1940) Pourriture des jeunes fruits d'ananas (Erwinia ananas Serrano 1928) Flétrissement bactérien du maïs, maladie de Stewart (Erwinia stewartii (Smith 1898) Dye 1963) Bactériose de l'asplénium Bactériose du platycérium, pourriture bactérienne de la laitue Bactériose du fruit de la passion Chancre bactérien du kiwi Maladie de la tâche angulaire des cucurbitacées Chancre bactérien des rosacées à noyau Dépérissement bactérienne du pêcher Graisse du pois Graisse de haricot, de l'hibiscus, chancre bactérien Bactériose du tabac, de la tomate Chancre bactérien de l'avocatier Pourriture des fleurs de kiwi, pourriture de la tomate Flétrissement bactérien de la pommé de terre, tomate (Pseudomonas solanacearum (Smith 1896) Smith 1914) Maladie de Moko du bananier et des musacées, héliconiacées et zingibéracées Galle bactérienne (Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn 1942) Sommet buissonnant de la papaye Stubborn des agrumes Criblure et chancre des rosacées à noyau Maladie des taches d'huile du bégonia Chancre bactérien des agrumes, chancre citrique (Xanthomonas campestris pv. citri) Chancre bactérien des agrumes Bactériose de l'aiithurium, dieffenbachia, dracéna Graisse du gardénia Bactériose de l'hibiscus Bactériose du manioc Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli (Smith 1897) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings 1995 Xanthomonas axonopodis pv. poinsettiicola (Patel, Bhatt & Kulkami) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas axonopodis pv. poinsettiicola (Patel, Bhatt &. Kulkami) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas axonopodis pv. vasculorum (Cobb 1894) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas campestris (Pammel 1895) Dowson 1939 Xanthomonas campestris pv. gummisudans (McCulloch 1924) Dye 1978 Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae (Patel et al. 1948) Robbs et al. 1974 Xanthomonas campestris pv. passiflorae (Pereira 1969) Dye 1978 Xanthomonas cucurbitae (ex Bryan 1926) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings 1995 Xanthomonas fragariae Kennedy & King, 1962 Xanthomonas horlorum pv. hederae (Arnaud 1920) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas hortorum pv. pelargonii (Brown 1923) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas hyacinlhi (Wakker 1883) Vauterin et al. 1995 Xanthomonas sp. Bactériose du haricot Bactériose du poinsettia Bactériose du poinsettia Bactériose des graminées (maïs, bambous), du cocotier Chancre bactérien de l'avocatier Graisse du glaïeul Bactériose du manguier, de l'anacardier, du faux poivrier Bactériose du fruit de la passion Bactériose des cucurbitacées Chancre bactérien du fraiser Bactériose du lierre Bactériose du géranium Bactériose de la jacinthe Graisse du calathéa, de l'impatiens, de la cordyline Bactériose de la tomate, du poivron et piment Maladie de Pierce de la vigne Nécrose bactérienne de la vigne (Xanthomonas ampelina Panagopoulos 1969) ainsi que toute autre bactérie nuisible non répertoriée en Polynésie française Xanthomonas vesicatoria (Doidge) Dowson 1939 Xylellafastidiosa Wells et aî.1987 Xylophilus ampelinus (Panagopoulos 1969) Willemsetal. 1987 CRYPTOGAMES Nom scientifique Acremonium diospyri (Crand.) W. Grams Aecidium hydrangeaepaniculatea Diet Altemaria alternata (Fr.) Keissl Apiosporina morbosa (Schwein.) Arx Botryosphaeria dothidea (Moug.) Ces. & de Not Ceratocystis paradoxa (Dade) C. Moreau Cercospora asparagi Pass. Cochiobolus carbonum Nelson Coleosporium plumeriae PaL Colletotrichum acutatum Simmonds ex Simmonds Colletotrichum fragariae A.N. Brooks Colletotrichum kahawae J.M. Waller & Bridge Corticium salmonicolor Berk. & Broome Crinipellis perniciosa (Stahel) Singer Cronartium spp. Cryphonectria parasitica (Munill) M.E. Barr Diaporthe helianthi Munt-Cvetk., Mihaljc. &. M. Petrov Diaporthe vaccinii Shear Didymella ligulicola (Baker, Dimock & Davis) v. Arx Didymella sp. Drechslera cactivora (Petrak) M.B. Ellis Elsinoe batatas Viégas &. Jenkins Eutypa lata (Pers.) Tul. & C.Tul. Exobasidium vexans Massée Fusarium circinatum Nirenberg & O'Donnell Fusarium oxysporum f. sp. asparagi Cohen Fusarium oxysporum f. sp. cubense race IV (E.F. Sm.) W.C. Snyder & H.N. Hansen Fusarium oxysporum Schlechtendahl : Fries f. sp. tulipae Àpt Fusarium oxysporum var. gladioli (Massey) Snyder & Hansen Fusarium subglutinans (Wollenw. & Reinking) P.E. Nelson, Toussoun & Marasas Gibberellafujikuroi (Sawada) S, lto Gibberellaxylarioides R. Heim & Saccas Guignardia citricarpa Kiely Nom commun Flétrissement du kaki (Cephalosporium diospyri Crand.) Rouille du rhododendron Pourriture de la mangue Nodule noir du prunier (Fusicladium sp.,) Chancre des tiges du rosier Pourriture de l'ananas, chancre du caféier (également sur cocotier, manioc, manguier, papayer, cacaoyer) Cercosporiose de l'asparagus Helniinthosporiose du maïs Rouille du frangipanier Anthracnose du fraisier Anthracnose du fraisier Anthracnose des baies du caféier (Colletotrichum coffeanum 'var. virulans' (Rayner,) Pourriture rose des branches de gardénia Balai de sorcière du cacaoyer Rouille des pins Chancre du châtaigner Phomopsis du tournesol Chancre phomopsien Ascochytose du chrysanthème (Mycosphaerella ligulicola Baker, Dimock & Davis) Surdurian Sur Cereus Scab de la patate douce Eutypose de la vigne Cloque du théier Chancre du pin ((= F. subglutinans [Wollenweb and Reinking] Nelson, Toussoun, and Marasas t sp.pini) Fusariose de l'asperge Fusariose du bananier, maladie de Panama Fusariose de la tulipe Pourriture sèche du bulbe de glaïeul Fusariose de l'ananas, des inflorescences du manguier Fusariose du maïs (Fusarium monoliforme Sheldon) Trachéomycose du caféier (Fusarium xylarioides Steyaert) Maladie des tâches noires des agrumes Page LEXPOL 19 de 91 4946 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 20 Décembre 2007 Gymnosporangium spp. Hemileia vastatrix Berkeley & Broome Kuehneolajaponica Diet Kuehneola malvicola (Speg.) Arth Lasiodiplodia theobromae (Pat.) GrifBths & Maubl. Lophodermium pinastri (Schrader) Chev. Melampsora medusae Thûm. Meliolina cladotricha (Leveille) H. &. P. Syd. Moniliafructicola (G. Winter) Honey Mycosphaerella chrysanthemi (Tassi) Walker & Baker Mycosphaerella fijiensis M. Morelet Mycosphaerella fijiensis var. difformis J.L. Mulder & R.H. StoveT Mycosphaerella gibsonii H.C. Evans Mycosphaerella parva R. F. Park &. Keane Nectriella pironii Alfieri & Samuel Oncobasidium theobromae P.H.B. Talbot & Keane Passalora bougainvilleae (Munt-Cvetk.) R.F. Castafieda & U. Braun Peridermium spp. Peronophythora lilchii Chen ex Ko, Chang, Su, Chen &. Leu Peronosclerospora philippensis (W. Weston) C.G. Shaw Peronosclerospora sacchari (T. Miyaké) Shiraî Se Hara Peronosclerospora sorghrWeston Se Uppal) C.G. Shaw Peronospora destructor (Berk.) Casp. ex Berk. Peronospora hyoscyami f.sp. tabacina (D.B. Adam) Skalicky Peronospora manshurica (Naumov) Syd. ex Gâum. Pestalotia spp. Phacidiopycnis pseudotsuga (M. Wilson) G. Hahn Phaeoisariopsis griseola (Sacc.) Ferraris Phaeoramularia angolensis (T. Carvalho & O. Mendes) P M . Kirk Phellinus weirii (Murrill) Gilb. Phialophora cinerescens (Wollenw.) J.FLF. Beyma Phoma exigua vœ.foveata Foister Phoma tracheiphila (Pétri) Kantachveli & Gikachvili Phomopsis spp. Phomopsis theae Petch Phragmidium spp. Phytophthora cactorum (Lebert et Cohn) Schrôter Phytophthora cinnamoni Rands Phytophthora colocasiae Racib. Phytophthora fragariae Hickman Phytophthora heveae A.W. Thomps. Phytophthora palmhiora (Butl.) Butler Phytophthora parasitica Dast Phytophthora ramorum Werres, De Cock Se Man in't Veld Phytophthora sojae Kaufrn Se Gerd. Plasmopara halstedii Farl.) Berl. & de Toni Pseudocercospora purpurea (Cooke) Deighton Pseudocercospora spp. Puccinia arachidis Speg. Puccinia arundinariae Schw. Puccinia asparagi DC. Puccinia helianthi Schw. Puccinia horiana Henn. Puccinia melanocephala H. & P. Syd. Puccinia pelargonii-zonalis Doidge Puccinia psidii G. Winter Puccinia rubigo-vera var. impatientis (Arthur) Mains Puccinia striiformis Westend. Puccinia thaliae Dietel, Hedwigia Pucciniastrum actiriidiae Hirats. f. ex Hirats. Pucciniastrum hydrangeae (Magnus) Arthur Pucciniastrum vaccinii (WinL) Joerst Pyricularia oryzae Cav. Pythium spp. Rouille sur les Gymnospermes Rouille du caféier (race autres que celles présentes en Polynésie française) Rouille japonaise du rosier Rouille des malvacées (hibiscus) Sur pomme cannelle, feuilles de cocotier Maladie du rouge du pin Rouille des peupliers, des conifères Sur Melaleuca Pourriture brune des arbres fruitiers à noyau Ascochyta du chrysanthème (Didymella chrysanthemi (Tassi) Garibaldi & Gullino) Cercosporiose, raies noires du bananier Cercosporiose du bananier (Black Sigatoka) Cercosporiose des pins (Cercospora pini densiflorae Hori & Nambu) Cercosporiose des eucalyptus Galle sur tige de croton (Kutilakesa pironii Alfieri) Dépérissement vasculaire du cacaoyer Cercosporiose du bougainvillée (Cercospora bougainvilleae Munt.-Cvetk.) Sur les Gymnospermes Mildiou des fleurs du litchi Mildiou philipppin du maïs Mildiou de la canne à sucre Miidion du sorgho Mildiou de l'oignon Mildiou du tabac (Peronospora tabacina D.B. Adam) Mildiou du soja Sur Garcinia Chancre du pin de Douglas Maladies des taches anguleuses du haricot (lsariopsis griseola Sacc.) Cercosporiose des agrumes (Cercospora angolensis Carvalho & Mendes) Yellow ringrot des conifères Flétrissement vasculaire de l'œillet Gangrène de la pomme de terre « Mal secco », dessèchement des agrumes (Deuterophoma tracheiphila Pétri) Phomopsis sur corossol Phomopsis sur théier Rouille des rosacées Phytophthora de l'avocatier Phytophthora de l'ananas et de l'avocatier Phytophthora du taro Phytophthora du fraisier, cœur rouge des racines Phytophthora du cocotier Phytophthora du cocotier Leafspot de la cordyline Dépérissement brutal du chêne Phytophthora du soja Mildiou du tournesol Cercosporiose de l'avocatier Sur Diospyros samoensis Rouille de l'arachide Rouille du bambou Rouille de l'asparagus Rouille du tournesol Rouille blanche du chrysanthème Rouille du bambou Sur géranium Rouille du goyavier Rouille de l'impatiens Rouille blanche du blé Rouille du maranta, du canna Rouille du kiwi Rouille de l'hortensia Rouille de l'azalée Pyriculariose du riz Surdurian Rhizoctonia tuliparum Whetzel & JM Arthur Sclerospora graminicola (Sacc.) J. Schrôt Sclerospora macrospora Sacc. Sclerospora maydis (Racib.) Butler Sphaceloma perseae Jenk. Stenocarpella macrospora (Earle) B.Sutton Stenocarpella maydis (Berk.) B. Sutton Stigmina deflectans (P. Karst.) M.B. Ellis Stomatinia gladioli.( Drayt. ) Whet. Synchitrium endobioticum (Schilb.) Percival Thecaphora solani (Thirum Se M J . O'Brien) Mordue Trachysphaeria fructigena Tabor Se Hunting. Urocystis cepulae Frost Uromyces aloes (Cooke) P. Magnus Uromyces transversalis (Thùmen) Winter Ustilago maydis (DC.) Corda Ustilago shiraiana P. Hennings Verticillium dahliae Kleb. Verticillium heterocladium Vexa.. Pourriture du bulbe de la tulipe Mildiou du mil Mildiou du maïs, sorgho, riz et autres graminées (Diplodia macrospora Earle) Mildiou (downy mildew) du maïs Scab de l'avocatier Pourriture sèche du mais (Diplodia macrospora Earle) Pourriture sèche du mais (Diplodia maydis (Berk.) Sacc.) Taches nécrotiques foliaires du genévrier Pourriture sèche du bulbe de glaïeul Gale verruqueuse de la pomme de terre Charbon de la pomme de terre Maladie du bout de cigare du bananier Charbon de l'ail et de l'oignon Rouille de l'aloé Rouille transverse du glaïeul Charbon du maïs Charbon du maïs Verticilliose du dahlia Sur euvonymus ainsi que tout autre cryptogame nuisible non répertorié en Polynésie française VIRUS, VIROIDES, PHYTOPLASMES Nom scientifique African cassava mosaic virus (ACMV) Âlfqfa mosaic virus (AMV) Apple chat fruit disease Apple prolifération phytoplasma Seemuller et al. Avocado sunblotch viroid (ASBVd) Bamboo mosaic virus (BaMV) Banana bract mosaic virus (BBrMV) Banana bunchy top virus (BBTV) Banana streak virus (BSV) Barley stripe mosaic virus (BSMV) Barley yellow dwarfmosaic virus (BYDV) Bean common mosaic virus (BCMV) Bean yellow mosaic virus (BYMV) Beet curly top virus (BCTV) Cacao swollen shoot virus (CSSV) Cacao yellow mosaic virus (CYMV) Cactus virus X(CVX) Carnation etched ring virus Carnation mottle virus (CarMV) Carnation necrotic fleck virus (CNFV) Cassava brown streak virus (CBSV) Cassava common mosaic virus (CsCMV) Cherry leqfroll virus (CLRV) Chrysanthemum stunt viroid (CSVd) Citrus blight disease Citrus cachexia viroid (CcaVd) Citrus tristeza virus (CTV) Coconul cadang-cadang viroià (CCCVd) Coconutfoliar decay virus (CFDV) Cqffee ringspot virus (CoRSV) Colocasia bobone disease virus (CBDV) Cowpea mild mottle virus (CPMMV) Cucumber green mottle virus (CGMMV) Cucumber mosaic virus (CMV) Cymbidium mosaic virus (CymMV) Dasheen mosaic virus (DsMV) Dioscorea green banding virus Elm yellows phytoplasma European stone fruit yellows phytoplasma Fiji disease virus (FDV) Grapevine corky bark-associated virus (GCBaV) Grapevine fanleqf virus (GFLV) Grapevine leafroll-associated viruses Grapevine yellows phytoplasmas Hibiscus chlorotic ringspot virus (HCRSV) Hydrangea ringspot virus (HRSV) Hydrangea virescence phytoplasma Impatiens necrotic spot virus (INSV) Indianpeanut clump virus (SPCV) Nom commun Mosaïque africaine du manioc Virose sur géranium fruit atrophié du pommier (phytoplasme ?) Phytoplasme de la prolifération du pommier, poirier, prunier... Sun blotch de l'avocatier (greffes et graines) Mosaïque du bambou Mosaïque des bractées du bananier Virus des feuilles en rosette ou bunchy top du bananier Mosaïque en tirets du bananier Mosaïque striée de l'orge Mosaïque jaune nanifiante de l'orge Mosaïque commune du haricot Mosaïque jaune du haricot Curly top de la betterave, tomate, pomme de terre « Swollen shoot » du cacaoyer Mosaïque jaune du cacaoyer Virose du cactus Virose sur œillet Virose marbrée del'œillet Bigarrure de l'oeillet Striures brunes du manioc Mosaïque commune du manioc Virus de l'enroulement foliaire du cerisier Rabougrissement du chrysanthème Dépérissement des agrumes (étiologie inconnue) Cachexie (xyloporose) des agrumes Tristeza des agrumes Cadang-cadang du cocotier Dépérissement foliaire du cocotier Virus des taches annulaires du caféier Virus de la maladie bobone du taro Virus des marbrures des légumineuses Marbrure des cucurbitacées Mosaïque du concombre (cucurbitacées, solanées, bananier, papayer, vanillier) Mosaïque des orchidées Mosaïque du taro * Virus de l'igname Nécrose du liber de l'orme Phytoplasme de l'enroulement chlorotique de l'abricotier (Apricot chlorotic leqfroll phytoplasma) Maladie de Fidji de la canne à sucre Virus de l'écorce liégeuse de la vigne Court noué de la vigne Enroulement des feuilles de la vigne Flavescence dorée de la vigne Virus du ringspot annulaire de l'hibiscus Virus du ringspot sur hortensia Phytoplasme sur hortensia Virus des taches nécrotiques sur impatiens Virus du bouquet de l'arachide Page LEXPOL 20 de 91 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4947 Jasmine variegation agents Lettuce mosaic virus (LMV) Lily symptomless virus (LSV) Maize chlorotic mottle virus (MCMV) Maize dwarf mosaic virus (MDMV) Maize streak virus (MS V) Odontoglossum ringspot virus (ORSV) Orchid fleck virus (OFV) Palm léthal yellowing phytoplasma Papaya mosaic virus (PapMV) Papaya ringspot virus - P (PRSV) Passion fruit ringspot virus (PFRSV) Passion fruit woodiness virus (PWV) Passionfruit yellow mosaic virus (PFYMV) Peanul clump virus (PCV) Pear décline phytoplasma Pelargoniumflower break virus (PFBV) Pétunia asteroid mosaic virus (PetAMV) Phytomonas staheli McGhee Se McGhee, 1979 Phytoplasmes associés à la maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint Paul du cocotier Pineapple will-associated virus (PMWaV) Plumpox virus (PPV) Poinsettia mosaic virus (PnMV) Potato Andean latent virus (APLV) Potalo Andean mottle virus (APMoV) Potato black ringspot virus (PBRSV) Potato spindle tuber viroid (PSTVd) Potato stolbur phytoplasma Potato yellow dwarf virus (PYDV) Potato yellow vein disease (PYW) Potato yellowing virus (PYV) Rhododendron necrotic ringspot virus (RoNRSV) Strawberry crinkle virus (SCrV) Strawberry latent C virus Strawberry vein banding virus (SVBV) Strawberry witche's broom phytoplasma Strawberry yellow edge virus (SMYEV) Sugarcane mosaic virus (SCMV) Sugarcane streak virus (SSV) Sweet potato feathery mottle virus (SPFMV) Sweet potato mild mottle virus (SPMMV) Sweet potato yellow dwarf virus (SPYDV) Taro bacilliform virus (TaBV) Taro reovirus (TaRV) Taro vein chlorosis virus (TaVCV) Tobacco necrosis virus (TNV) Tobacco rattle virus (TRV) Tobacco ringspot virus (TRSV) Tobacco ringspot virus (TRSV) Tobacco streak virus (TSV) Tomato bushy stunt virus (TBSV) Tomato leafcurl virus (ToLCV) Tomato ringspot virus (ToRSV) Tomato spotted wilt virus (TSWV) Tomato yellow leafcurl virus (TYLCV) Tulip breaking virus (TBV) Vanilla mosaic virus (VaMV) Watermelon mosaic virus 2 (WMV) Witches' broom of litchi Witches' broom of longan Yam mosaic virus (YMV) ainsi que tout autre virus, viroïde et phytoplasme Bigarrures du jasmin Mosaïque de la laitue Virose sur tulipe, lilas Virus de la marbrure chlorotique du maïs Virus de la mosaïque nanisante du maïs Virus des striures du maïs Virus du ringspot sur orchidées Virus de la moucheture de l'orchidée Jaunisement mortel du cocotier Mosaïque et rabougrissement du papayer Virus du ringspot sur papayer et cucurbitacées Virose des taches annulaires de la passiflore Maladie des taches liégeuses de la grenadille Mosaïque jaune de la passiflore Virus du rabougrissement de l'arachide Dépérissement du poirier Virose sur géranium Mosaïque du pétunia Trypanosome de la pourriture du cœur (hartrot, marchitez sorpresiva) du cocotier et palmier à huile Dépérissement du cocotier Virus du flétrissement de l'ananas (mealybug wilt) Sharka des rosacées à noyau Mosaïque du poinsettia Virus latent des Andes de la pomme de terre Virus de la marbrure de la pomme de terre Maladie du calico de la pomme de terre Viroïde des tubercules en fuseau de la pomme déterre Stolbur de la pomme de terre, tomate Virus nanisant jaune de la pomme de terre Maladie des nervures jaunes de la pomme de terre Virus jaunissant de la pomme de terre Virus du ringspot nécrotique sur rhododendron Virus sur fraisier Virus sur fraisier Liséré des nervures du fraisier Balai de sorcière du fraisier Virus sur fraisier Mosaïque de la canne à sucre et du maïs Virus des striures de la canne à sucre Virus des nervures cMorotiques de la patate douce Rabougrissement modéré de la patate douce Jaunisse nanifiante de la patate douce Virus bacilliforme du taro Reovirus du taro Virus de la chlorose des nervures du taro Virus de la nécrose du tabac, de la tulipe Virus de la nécrose Sur tulipe Virus du ringspot du tabac Virus sur concombre, tabac, haricot, tomate Virus sur tabac, tomate, rose, asperge, haricot, pois, soja, pomme de terre, fraise Virus du rabougrissement de la tomate Enroulement de la feuille de tomate, tabac, papaye Sur géranium et nombreuses familles Maladie bronzée (tomate, poivron, laitue, chou, concombre, chrysanthème, tabac) Enroulement des feuilles de la tomate Sur tulipe Virus de la mosaïque de la vanille Virus à nécrose de la vanille (Vanilla necrosis virus) Balai de sorcière du litchi Balai de sorcière du longan Mosaïque de l'igname nuisibles non répertoriés en Polynésie française PLANTES Al. Liste des plantes nuisibles dans d'autres régions et absentes en Polynésie française Nom scientifique Famille Acacia auriculiformis Acacia confusa Acacia mearnsii Acacia melanoxylon Acanthocereus pentagonus • Althernanthera philoxeroides Andropogon (Schizachyrium)glomeratus Andropogon virginicus Leguminosae Leguminosae Leguminosae Leguminosae Cactaceae Amaranthaceae Gramineae Gramineae Ardisia crenata Aristolochia elegans Azollafiliculoides Azolla pinnata Bocconiafrutescens Cassia bicapsularis Cassia mimosoides (leschenaultiana) Cassia obtusifolia Cassia tora Cecropia obtusifolia Çhloris barbota Chloris divaricata Chromolaena (Eupatorium) odorata Citharexylum caudatum Clerodendrumjaponica Clidemia hirta Clitoria laurifolia Coccina grandis Cardia alliodora Cardia glabra Cortaderiajubata Doxantha unguis-cati Emex spinosa Emex australis Erigeron karwinsManus Fuchsia bolhiana Fuchsia magellanica Fucraea giganta Fucraea hexapetalala Funtumia elastica Harungana madagascariensis Heterocentron subtriplinervium Heteropogon contortus Hiptage bengalensis Hypericum perforatum lmperata cylindrica Ischaemumpolystachyum Ischaemum timorense Leptospermum scoparium Ligustrum luciàum Ligustrum japonicum Ligustrum robustum Litsea glutinosa Litsea monopetala Melaleuca leucadendra Melochia umbellata Memecylon caeruleum Mimosa pigra Myricafaya Opuntia cordobensis Ossaea marginata Oxysporapaniculata Pangium edule Panicum maximum Paraserianthes lophanta Passiflora ligularis Passiflora mollisima Passiflora rubra Paspalum dilatation Paspalum distichum Paspalum fimbriatum Paspalum urvillei Pennisetum clandestinum Piper aduncum Piper auritum Piper tuberculatum Pinuspatula Pinus pinaster Pinus radiale Pittosporum undulatum Prosopispallida Pueraria lobata • Rhizophora mangle Rubus alceifolius Rubus argutus (pénétrons) Rubus ellipticus Rubus glàucus Rubus mollucanus Rubus nivalis (niveus) Senecio mikanioides Solarium auriculalum Solanum linnaeanum Solanum marginatum Stachytarpheta cayennensis Stizolobium (Mucuna) pruriens Tetrastigmapubinerve Tibouchina herbacea Tibouchina urvileana Tibouchina vimihea Timonius timon Tréma micrantha Ulex europaeus Verbascum thapsus Washingtoniafilifera Washingtonia robuste Wilkstroemia indica Myrsinaceae Aristolochiaceae Azollaceae Azollaceae Papaveraceae Leguminosae Leguminosae Leguminosae Leguminosae Cecropiaceae Gramineae Gramineae Composilae Verbenaceae Verbenaceae Melastomataceae Leguminosae Cucurbitaceae Boraginaceae Boraginaceae Gramineae Bignoniaceae Polygonaceae Polygonaceae Composilae Onagraceae Onagraceae Agavaceae Agavaceae Apocynaceae Clusiaceae Melastomataceae Gramineae Malpighiaceae Clusiaceae Gramineae Gramineae Gramineae Myrlaceae Oleaceae Oleaceae Oleaceae Lauraceae Lauraceae Myrlaceae Sterculiaceae Melastomataceae Leguminosae Myricaceae Cactaceae Melastomataceae Melastomataceae Flacourtiaceae Gramineae Leguminosae Passifloraceae Passifloraceae Passifloraceae Gramineae Gramineae Gramineae Gramineae Gramineae Piperaceae Piperaceae Piperaceae Pinaceae Pinaceae Pinaceae Pittosporaceae Leguminosae Leguminosae Rhizophoraceae Rosaceae Rosaceae Rosaceae Rosaceae Rosaceae Rosaceae Composilae Solanaceae Solanaceae Solanaceae Verbenaceae Leguminosae Vitaceae Melastomatacea Melastomataceae Melastomataceae Rubiaceae Ulmaceae Leguminosae Scrophulariaceae Palmae Palmae Thymelaeaceae ainsi que toute autre plante nuisible non répertoriée en Polynésie française A2. Liste des plantes nuisibles présentes en Polynésie française A2.1. Liste des plantes présentes et nuisibles en Polynésie française Page LEXPOL 21 de 91 4948 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 20 Décembre 2007 Nom scientifique Acacia farnesiana Achyranthes aspersa Adenanthera pavonina • Aeschynomene indica Ageratum conyzoides Ageratum houstonianum Amaranthus viridis Anarcadium occidentale Annona glabra Ardisia elliptica (Ardisia humilis) Asclepias curassavica Asystasia gangetica Bidens pilosa Brachiaria mutica Brachiaria replans Brachiaria subquadriparia Cardiospermum grandiflorum Cardiospermum halicacabum Cecropia pellata Cenchrus échinants Cestrum noctumum Chlaris inflatus Chloris spp. Chloris virgatus Chrysobalanus icaco Chrysopogon aciculatus Cleome viscosa Commelina diffusa Coix lacrymajobi Conyza bonariensis Crolalaria pallida Cynodon dactylon Cyperus rotundus Desmodium incanum Digitaria radicosa Digitaria setigera Dissolis rotundifolia Eichhornia crassipes Elephantopus mollis Eleusine indica Emiliafosbergii Emilia sonchifolhts Euphorbia (Chamaesyce) hirta Ficus microcarpa Fimbristylis littoralis Flemingia strobilifera Heterocentron subtriplinervium Hippobroma longiflora Hyptis capitata Hyptis pectinaia Indigofera suffruticosa Jatropha gossypiifolia Kalanchoe pmnata Kyllinga brevifolia Kyllinga polyphylla Kyllinga nemoraiis Lantana camara Leonotis nepelifolia Leucaena leucocephala Ludwigia actovahis Melinis mmutiflora Merremiapellata Miconia calvescens Mimosa in visa Mimosa pudica Mormodica ckarantia Murraya pan'iauata Ocimum gratissunum Oxalis comiaûàta Parcaerianthes (Albizzia)falcataria Paspalum conjugatum Paspalum orbiculare Paspalum panicukttum Passiflorafaetida Passiflora laurifolia Passiflora malifarnis Passiflora suberosa Phyllantma amants Phyllanlhus debilis Phyllanlhus tenellus Phyllanlhus urmaria Pluchea odorata (symphytifolia) Portulaca oleracea Pseudelephantoppus spicatus Psidium catlleianum Psidium guajava Pycreus pofyslachyos Rhizophora stylosa Rhodomyrtus tomentosa Ricimts communis Rubus rosifotius Salvio occidentalis • Salvinia molesta Sidaacula Sida rhombifolia • Solanum americamtm Solanum maurilianum Leguminosae Amaranthaceae Leguminosae Leguminosae Composilae Composilae Amaranthaceae Ânacardiaceae Annonaceae Myrsinaceae Asclepiadaceae Amaranthaceae Compositeae Gramineae Gramineae Gramineae Sapmdaceae Sapindaceae Cecropiaceae • Gramineae Solanaceae Gramineae Gramineae Gramineae Chrysobalanaceae Gramineae Capparidaceae Commelmaceae Gramineae Composilae Leguminosae Gramineae Cyperaceae leguminosae Gramineae Gramineae Melastomataceae Ponlederiaceae Compositeae Gramineae Composilae Composilae Euphorbiaceae Moraceae Cyperaceae Leguminosae Melastomataceae Campanulaceae Labiatae Labiatae Leguminosae Euphorbiaceae Crassulaceae Cyperaceae Cyperaceae Cyperaceae Verbenaceae Làbatiae Leguminosae Poaceae Convobndaceae Melastomataceae Leguminosae Leguminosae Cucurbitaceae Rutaceae Làbatiae Oxalidaceae Leguminosae Gramineae Gramineae Gramineae Passifloraceae Passjfloraceae Passifloraceae Passifloraceae Euphorbiaceae Euphorbiaceae Euphorbiaceae Euphorbiaceae Composilae Portulaceae Composilae Myrlaceae Myrlaceae Gramineae Rhizophoraceae Myrlaceae Euphorbiaceae Rosaceae Labiatae Salviniaceae Mahaceae Matvaceae Solanacées Solanaceae Sorghum halepense • Sorghum sudanense Spathodea campanulala Sporobolus qfricanus • Slachylarpheia urticifolia Synedrella nodiflora Syzygium (Eugenia) cumini Syzygium (Eugenia)jambos • Syzygiumfloribundum Tecoma slans • Triplaris weigeltania • Triumfetta rhomboidea • Vernonia cinerea • Wedelia (Sphagneticola) trilobala • Youngiajaponica Gramineae Gramineae Bignoniaceae Gramineae Verbenaceae Composilae Myrlaceae Myrlaceae Myrlaceae Bignoniaceae Polygonaceae Tiliaceae Composilae Composilae Composilae AU.. Liste des plantes présentes et potentiellement nuisibles en Polynésie française Nom scientifique Acacia nilolica Acacia saligna •Achimenes grandifloa Agave americana • Agave sisauma Antigonan leptotus Arundo donax Asclepiasphysocarpa Caesalpin'ia coriaria Caesalpinia decapetala (sepiaria) Carpobrulus édulis Castilloa elastica Cestrum diurnum Costus spicatus Cryptostegia grandijlara Chrysophyllum oliviforme Cinchona succirubra (pubescens) Cimumomum verum (zeylanicum) Citharexylum spinosum Clerodendrumpamaâatum Clerodendrum philippmum (chinense) Clerodendrum quadriloculare Cortaderia selloana Cyathea australis Cyathea (Alsophila) cooperi Duranla repens Elaeis gumeensis Eriobotryajaponica Ficus benghalensis Flacourlia rukam Fucraea foetida Grevillea banksii Grevillea robusta Hedychium coronarhtm Hedychiumflavescens Hedychium gardnerianum Hedychium spp. Jacobinia camea Kyllinga nemoraiis Licuala grandis Lonicerajaponica Melaleuca quinquenervia Melia azadarach Merremia luberosa Mikania micrantha Montanoa hibiscifolia Muntingia calabura Ochnakirkii Ochromapyramidale (lagopus) Odontonema lubaeforme (strictum) Opuntia auront iaca Opuntiaficus-indica Paederiafoelida Parthenium hyslerophorus Passiflora edulis Passiflora laurifolia Passiflora suberosa Penniselum purpureum Penniselum setaceum Pithecellobhtm dulce Pueraria lobata Rhoeo (Tradescantia) discolor Sanchezia speciosa (nobilis) Schhms terebinthifolius Schefflera (Brassàia) actmophylla Setariapalmifolia Solanum torvum Sonchus oleraceus Slachylarpheia jamaicensis Syncarpiaglomulifltra (laurifolia) Thunbergia alala Thunbergia grandiflora Thunbergia laurifolia rahonia diversifolia Toonaciliata Turnera ulmifolia Zantedeschia aethiopica Zebrina (Tradescantia)pendula Ziziphus mauritiana Famille Leguminosae Leguminosae Gesneriaceae Agavaceae Agavaceae Polygonaceae Gramineae Asclepiadaceae Leguminosae Leguminosae Aizoaceae Moraceae Solanaceae Commeîinaceae Asclepiadaceae Sapotaceae Rubiaceae Lauraceae Verbenaceae Verbenaceae Verbenaceae Verbenaceae Gramineae Cyatheaceae Cyatheaceae Verbenaceae Palmae Rosaceae Moraceae Flàcourtiaceae Agavaceae Proteaceae Proteaceae Zingiberaceae Zingiberaceae Zingiberaceae Zingiberaceae Acanlhaceae Cyperaceae Palmae Caprifoliaceae Myrlaceae Meliaceae Convolvulaceae Composilae Composilae Tiliaceae Ochnaceae Bombacaceae Acanlhaceae .Cactaceae Cactaceae Rubiaceae Compisatae Passifloraceae Passifloraceae Passifloraceae Gramineae Gramineae Leguminosae Leguminosae Commeîinaceae Acanlhaceae Anacardiaceae Araliaxae Gramineae Solanaceae Composilae Verbenaceae Myrlaceae Acanlhaceae Acanthaceae Acanlhaceae Composilae Meliaceae Tumeraceae Araceae Commeîinaceae Rhamnaceae Page LEXPOL 22 de 91 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4949 Annexe 2 A Désignation des produits : Bois brut (utilisé comme matériaux d'emballage, palettes, bois de calage,...) 1 °) Origine : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : Les présentes conditions d'importation concernent les matériaux d'emballage en bois brut de conifères ou de feuillus, sous forme de palettes, bois de calage (bateau, conteneur), caisses, planches d'emballage, tonneaux, cageots, plateaux de chargement,... Sont exclus de la présente réglementation les matériaux d'emballage fabriqués à partir de bois manufacturés : contre-plaqués, panneaux de lamelles minces orientées (OSB), agglomérés, bois de placage fait en utilisant la colle, la chaleur et la pression ou une combinaison de ces techniques. Les matériaux d'emballage en bois tels que les noyaux de déroulage de bois de placage (obtenus après traitement à température élevée), la sciure, la laine de bois, les copeaux ou le bois brut taillé en morceaux très minces (épaisseur égale ou inférieure à 6 mm), sont l'objet de conditions d'importation spécifiques. L'importation de matériaux d'emballage à base de bois brut n'est pas soumise à une demande de permis d'importation. Le bois brut ne doit pas contenir d'écorces ni de matière étrangère telle que des feuilles, de la terre. Ne peuvent être importés que les produits qui ont fait l'objet de traitements agréés par le service chargé de la protection des végétaux ou conformes avec la norme internationale pour les mesures phytosanitaires n° 15 de la Convention internationale pour la protection des végétaux (voir annexe A). Pour justifier de la conformité des produits importés avec la réglementation, l'importateur a le choix entre présenter un certificat phytosanitaire (voir annexe B) ou un système de marquage conforme avec la norme internationale pour les mesures phytosanitaires n°l 5 (voir annexe C). Une période transitoire de trois mois à compter de la date de parution de la présente réglementation au Journal officiel de la Polynésie française est accordée aux pays exportateurs pour se mettre en conformité avec ses dispositions. Pendant cette période transitoire, toute importation non conforme fera l'objet d'une communication auprès des intéressés, les emballages non conformes sont inspectés et, si nécessaire, feront l'objet d'un traitement ad hoc. Après cette période transitoire, tout emballage en bois brut non conforme et son chargement seront réexpédiés aux frais de l'importateur. Annexe A : Traitement des emballages en bois brut L'importation des matériaux d'emballage à base de bois brut n'est autorisée que si ce produit a subi l'un des traitements suivants : Fumigation au bromure de méthyle dans les conditions suivantes : L'importation de matériaux d'emballage à base de bois peut être dispensée de la présentation d'un certificat phytosanitaire, s'ils ont été traités au bromure de méthyle ou à la chaleur dans les conditions décrites dans l'annexe A. Ils doivent porter une marque du modèle suivant : Température 21 °C ou au-dessus 16 °C ou au-dessus 10 "Cou au-dessus Dosage (g/m3) 48 56 64 Minimum de concentration (g/m ) à: 2 b 36 42 48 4 h 31 36 42 12 Ih 28 32 36 24 h 24 28 32 La température minimale ne doit pas être en dessous de 10 °C et le temps minimum d'exposition doit être de 24 heures. 2) Traitement thermique de manière à ce que la température interne soit au moins de 56 "C au cœur du bois pendant au moins 30 minutes. Le séchage à l'étuve (KD, kilndrying), l'imprégnation chimique sous pression (CPI) et d'autres méthodes peuvent être employés pour réaliser le traitement, à condition que les conditions susmentionnées de température et de durée d'exposition soient respectées. 3) Fumigation au fluorure de soufre à 80 g/m3 pendant au moins 24 heures continuelles à une température minimale de 10 °C. 4) Fumigation à la phosphine à une concentration atmosphérique minimale de 1,41 g/m pendant plus de 72 heures, et à une température comprise entre 10 °C et 30 °C à condition que le bois n'ait pas une épaisseur supérieure à 50 mm et un taux d'humidité supérieur à 25 %. Annexe B : Certificat phytosanitaire pour les emballages en bois brut Le certificat phytosanitaire fourni doit être conforme aux directives de la Convention internationale de la protection des végétaux. Il doit comporter les informations suivantes : description complète du chargement et des matériaux d'emballage en bois signes d'identification et marques utiles le nombre ou/et volume de produits traités le numéro du conteneur (si disponible) les déclarations additionnelles suivantes : ° si les produits ont été fumigés : « les matériaux d'emballage en bois ont été fumigés SOU au bromure de méthyle (ou au fluorure de sulphuryle) à (concentration en fumigant en g/m3) pendant (durée de la fumigation) à la température roinimale de (température minimale pendant la fumigation) le (date de la fumigation) SOIT à la phosphine à (concentration atmosphérique minimale en g/m ) pendant (durée de la fumigation) à la température minimale de (température minimale pendant la fumigation) et à la température maximale de (température maximale pendant la fumigation) le (date de la fumigation). » <• si les produits ont été traités à la chaleur : «les matériaux d'emballage en bois ont été traités à la chaleur pendant (durée du traitement) à la température minimale au centre des produits de (température minimale au cœur des produits) le (date du traitement). » o si les produits ont reçu un traitement chimique de protection : « les matériaux d'emballage en bois ont été traités chimiquement avec (matière active du produit chimique) par .(kg/ (méthode de traitement utilisée) permettant d'obtenir une charge de matière active de m3, masse/masse % ou rétention nette du produit sec). Annexe C : Marquage des emballages en bois brut Le système de marquage est celui qui est adopté par la nonne internationale pour les mesures phytosanitaires n° 15 de la Convention internationale pour la protection des végétaux. Elle doit inclure au minimum : le symbole associé au sigle IPPC ; le code-pays ISO à deux lettres (XX), suivi du numéro unique assigné par l'organisation nationale de la protection des végétaux du pays exportateur, au fabricant ou à l'entreprise de traitement du matériau d'emballage en bois à qui appartient la responsabilité d'assurer que le bois a été utilisé et correctement marqué; YY : l'abréviation approuvée par la Convention internationale pour la protection des végétaux correspondant au traitement utilisé (par exemple HT : traitement à la chaleur, MB : traitement au bromure de méthyle, DB : enlèvement de Pécorce). Ces marques doivent être : conformes au modèle de la présente annexe ; lisibles ; indélébiles et non transférables ; placées de façon visible sur au moins deux faces opposées de l'article certifié. L'utilisation des couleurs rouge ou orange doit être évitée. Les matériaux d'emballage en bois recyclés, reconditionnés ou réparés doivent être recertifiés et marqués à nouveau. Toutes les composantes de tels matériaux doivent avoir été traitées. B - Désignation des produits : roches, minéraux et matériaux connexes présentant un risque phytosanitaire faible. 1°) Origines : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : Selon les cas, un permis d'importation et/ou un certificat phytosanitaire sont exigés. Un document du fabricant, décrivant le nom du produit, et spécifique au lot de marchandises expédié peut être exigé. Les produits doivent être visuellement exempts de matières organiques (insectes vivants, graines, déjections d'animaux, parties d'animaux ou de plantes), de sol, boue, argile. Ils doivent être emballés commercialement, sauf accord écrit du service chargé de la protection des végétaux. Celui-ci tient une liste des produits commerciaux répondant aux exigences phytosanitaires prescrites dans le présent arrêté. Liste des roches, minéraux et autres matériaux connexes présentant un risque phytosanitaire faible Noms Agrégats Amiante Andalusite, mullite, terres de dinah, minéraux de silicate d'aluminium kvanite. sillimanite Argile expansée Argile plastique Argile pour revêtement, chamotte, argile réfractaire, kaolin Barium Basalte Bentonite, terre de diatomée Bois pétrifié Calcaire, castine, chaux Carbonate de lithium Carbonate de magnésium naturel Cendres volcaniques Dolomite Etain Ferricrête Fossiles Granité Gravier Grès Gypse Documents nécessaires P1,CP PI.CP PI, CP PLCP PI.CP P1.CP PLCP Remarques Sable, gravier, roches broyées, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sous forme de billes, galets Argile extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat (kaolin, pour poterie), documentation du fabricant sur les traitements à présenter Argile extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sulphate de barium naturel Argile extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Extrait à plus de 2 m de profondeur Exempts de terre, matière végétale, animale, ... Gravier extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sable extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait 1 l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Page LEXPOL 23 de 91 4950 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 20 Décembre 2007 Latérite Marbre Matériaux à base de silice : poudre de fossiles siliceux, terre de silice (kieselguhr, tripolite, bentonite, diatomite, terre de diatomées) Perlite Pierre ponce, sable de pierre ponce, éméri, corindon, grenat naturel et autres abrasifs naturels Pierres naturelles, galets Quartz Rochers Sable Sable de grenat Sable de Korodur Sable de silice Sables colorés Schiste Scories Spodumène Tantale Terre de Fuller Tous minerais métalliques et concentrés Venniculite Zéolite Zircon P1.CP PLCP PLCP PLCP PLCP PLCP PLCP Argile extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat En blocs, granules, chips, poudre documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sauf sables naturels documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sable extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sable extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sable extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Sable extrait à plus de 2 mètres de profondeur, ayant fait l'objet de traitements susceptibles de détruire les organismes nuisibles réglementés, destinés à l'industrie ou à l'artisanat, documentation du fabricant sur les traitements à présenter Ou terre à foulon . silicate d'aluminium hydraté, argile non plastique, forte capacité d'absorption. Fer, cuivre, nickel, bauxite, plomb, zinc, étant, manganèse, chrome, tungstène, magnésium PI : permis d'importation CP : certificat phytosanitaire C - Désignation des produits : véhicules, engins, machines et équipements divers, pièces détachées à usage agricole, minier ou industriel, véhicules de tourisme 1 °) Origines : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : Un certificat phytosanitaire doit accompagner la marchandise. Il doit y être certifié qu'au moment de l'expédition, la marchandise est exempte de terre, végétaux , produits végétaux, animaux, notamment les arthropodes, et produits animaux. L'importateur ou son représentant est tenu de soumettre tous les objets importés à une inspection interne et externe dès l'arrivée et de procéder ou de faire procéder à sa charge, sous contrôle du service chargé de la protection des végétaux, à tout traitement permettant d'éliminer la terre, les végétaux, les produits végétaux, les animaux notamment les arthropodes et les produits animaux qui auraient été mis en évidence. D - Désignation des produits : Contenants, palettes, tourets, emballages 1 °) Origines : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : L'importateur ou son représentant doit s'assurer qu'au moment de l'expédition, les contenants (extérieur et intérieur), palettes, tourets importés sont exempts de terre, végétaux, produits végétaux, animaux notamment arthropodes, et produits animaux. L'importateur ou son représentant est tenu de soumettre tous les contenants, palettes et tourets importés à une inspection interne et externe et de procéder ou de faire procéder à sa charge, sous contrôle du service chargé de la protection des végétaux, à tout traitement permettant d'éliminer la terre, les végétaux, produits végétaux, animaux notamment arthropodes, et produits animaux qui auraient été mis en évidence. Tous bois bruts utilisés comme emballages ou calage, y compris à l'intérieur de conteneurs, doivent respecter les conditions d'importation spécifiques à ces produits. E - Désignation des produits : 1°) Famille -.Aceraceae 2°) Genres / Espèces : Acerpalmatum (érable du Japon) 3e) Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture, dits liners 4°) Origines : USA continentale (voir liste des pépinières autorisées) 5°) Déclarations additionnelles : Le lieu de production doit être exempt de Chryphonectriaparasitica. a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d'expédition par les produits suivants Malathion: 15 g/101 eau(20oz/100gai eau) Carbaryl: 14 g/101 eau (18 oz/100 gai eau) Iprodione 12 g/101 eau (16oz/100 gai eau) La substitution d'un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l'accord préalable écrit du service chargé de la protection des végétaux. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide .fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit eue inférieure à 8 cm. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d'argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l'espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, venniculite, écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ds doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Us ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d'écorce non chauffée, de litière végétale et de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L'installation de production doit être close. Elle doit être isolée d'installations contiguês où l'on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L'eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l'introduction, l'établissement de phytoparasites. f) Pépinière autorisée : Bill Moore and Co, Brandon, Floride F - Désignation des produits : 1°) Famille : Caryophyllaceae 2°) Genres / Espèces : Dianthus spp. (oeillet) 3°) Parties autorisées : Fleurs coupées 4°) Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union Européenne, USA 5°) Déclarations additionnelles : Exemptes de Frankliniella occidentalis, Liriomyza spp. OU les produits doivent avoir subi un traitement au bromure de méthyle (15 g/ m3 pendant 4 heures à 15 °C). G - Désignation des produits : I °) Famille : Composilae 2°) Genres / Espèces : Chrysanthemum spp., Dendranthema spp. (chrysanthème) ' 3°) Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture, dits liners 4") Origines : USA continentale (voir liste des pépinières autorisées) 5°) Déclarations additionnelles : ajouter à la liste des pépinières autorisées « Silhouette, La Rueda, Vista, CA, ; Western Hill Cactus, Vista, CA ; JustLiner Nursery, Laverne, CA » H - Désignation des produits : 1°) Famille : Dracaenaceae 2°) Genres / Espèces : Dracaena spp. (dracéna, lucky bamboo) 3°) Parties autorisées : Plants, boutures non dormantes 4°) Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Taiwan, Union Européenne, USA 5°) Déclarations additionnelles : Les plants ou boutures non dormantes doivent provenir d'une zone exempte ou d'un lieu de production exempt de Xyleborus spp. (à l'exception àe Xyleborus compressas, X. truncatus etX. saxeseni). II doivent aussi provenir d'une zone exempte ou d'un lieu de production exempt de Chrysomphalus aonidum OU être inspectés suivant des procédures officielles et trouvés exempts de Chrysomphalus aonidum. Avant l'expédition, ils doivent avoir subi une fumigation au bromure de méthyle pendant deux heures dans les conditions suivantes : 48 g/m3 à 10-15 "C 40 g/m3 à 16-20 °C 32 g/m3 à 21-27 °C 28 g/m3 à 28-32 °C I - Désignation des produits : 1 °) Famille : Dracaenaceae 2°) Genres / Espèces : Dracaena spp. (dracéna, lucky bamboo) 3°) Parties autorisées : Boutures donnantes (sans racine) 4°) Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Taiwan, Union Européenne, USA 5") Déclarations additionnelles : Les boutures dormantes doivent provenir d'une zone exempte ou d'un lieu de production exempt de Xyleborus spp. (à l'exception de Xyleborus compressas, X. truncatus et X. saxeseni). Elles doivent aussi provenir d'une zone exempte ou d'un lieu de production exempt de Chrysomphalus aonidum OU être inspectés suivant des procédures officielles et trouvés exempts de Chrysomphalus aonidum. Avant l'expédition, elle doivent avoir subi un traitement contre les insectes et les acariens défini par le département de la protection des végétaux. J - Désignation des produits : 1 °) Famille : Geraniaceae 2°) Genres / Espèces : Pelargonium spp. (géranium) 3°) Parties autorisées : Plants 4°) Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union Européenne, USA 5°) Déclarations additionnelles : Ajouter : « Ralslonia solanacearum race 3 (biovar2) » à la liste des organismes nuisibles de quarantaine. K - Désignation des produits : 1 °) Famille : Gramineae 2°) Genres / Espèces : Paspalum vaginatum (seashore paspalum, chiendent du bord de mer) 3°) Parties autorisées : Boutures sans racines 4°) Origines:USA 5e) Déclarations additionnelles : a) Les boutures, sans aucune racine présente, doivent provenir d'un lieu de production exempt de Peronosclerospora sorghi, Sclerospora graminicola. b) La zone doit être exempte de Bamboo mosaic virus OU un échantillonnage doit être examiné au microscope électronique et trouvé exempt de Bamboo mosaic virus. c) Aucun symptôme d'attaque fongique par une Ustilaginale n'a été constaté lors des inspections régulières officielles. Le produit doit être exempt de toute trace de sol et autres matières étrangères. d) Avant expédition, le produit doit avoir subi une fumigation au bromure de méthyle dans les conditions suivantes : Fumigation au bromure de méthyle : 56 g/m3 pendant 2 heures à 5 °C-10 °C, ou 48 g/m3 pendant 2 heures à 11 °C-15 °C, ou 40 g/m3 pendant 2 heures à 16 "C-20 "C, ou 32 g/m3 pendant 2 heures à 21 "C-25 "C, ou 24 g/m3 pendant 2 heures à 26 °C-30 "C, ou 16 g/m3 pendant 2 heures à 31 °C et au-dessus. e) Les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l'eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant deux heures OU un échantillon représentatif a fait l'objet d'analyse de laboratoire pour la détection de Xylella fastidiosa (mise en culture, sérologique, recherche d'acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. L - Désignation des produits : 1 °) Famille : Gramineae 2°) Genres / Espèces : Paspalum vaginatum (seashore paspalum, chiendent du bord de mer) 3°) Parties autorisées : Boutures sans racines Page LEXPOL 24 de 91 20 Décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 4951 4°) Origines : Australie 5°) Déclarations additionnelles : Les boutures, sans aucune racine présente, doivent provenir d'une zone exempte de Peronosclerospora sorghi, Sclerospora graminicola. Aucun symptôme d'attaque fongique par une Ustilaginale n'a été constaté lors des inspections régulières officielles. Le produit doit être exempt de toute trace de sol et autres matières étrangères. Avant expédition, le produit doit avoir subi une fumigation au bromure de méthyle dans les conditions suivantes: 56 g/m3 pendant 2 heures à 5 "C-l 0 "C, ou 48 g/m3 pendant 2 heures à 11 "C-15 °C, ou 40 g/m3 pendant 2 heures à 16 "C-20 °C, ou 32 g/m3 pendant 2 heures à 21 °C-25 °C, ou 24 g/m3 pendant 2 heures à 26 °C-30 °C, ou 16 g/m3 pendant 2 heures à 31 °C et au-dessus. M - Désignation des produits : 1 °) Famille : Hyacinthaceae 2°) Genres / Espèces : Eucomis autumnalis, Eucomis comosa (plante-ananas, pineapple lily) 3°) Parties autorisées : Feuilles, fleurs coupées 4°) Origines : Nouvelle-Zélande 5°) Déclarations additionnelles : Traitement fongicide et insecticide ou fumigation au bromure de méthyle. N - Désignation des produits : 1°) Famille : Oleaceae 2°) Genres / Espèces : Olea europea (olivier) 3°) Parties autorisées : Plants (bonsaï) 4°) Origines : Taiwan 5°) Déclarations additionnelles : Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 cm au moins du soi, dans une enceinte close. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nematicide : fenamipkos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 30 g/m3 pendant 2 h à 25 °C. Les plants de Taiwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. O - Désignation des produits : 1°) Famille : Palmae 2°) Genres / Espèces: Archomophoenix alexandrae (palmier royal d'Alexandrie), A. cunninghamiana (palmier de Cunningham), Caryota mitis (palmier céleri multipliant, palmier queue-de-poisson), Chamaedorea brachypoda (palmier nain), C. elegans (palmier nain doré, good-Iuck palm), C. metallica (palmier métallique), C. seifrizii (palmier-bambou), Cyrtostachys lakka (palmier rouge), C. renàa (palmier rouge-à-Ièvres), Dypsis decaryi (palmier triangle), Linospadix monostachya (walking stick palm), Pelagodoxa henryana (enu), Phoenix canariensis (dattier des Canaries), P. melanocarpa (dattier à fruits noirs), P. roebelenii (dattier nain), Raphia farinifera, R. ruffia (raphia), Sabal minor (palmier nain), Wodyetia bifurcata (palmier queue-de-renard). 3°) Parties autorisées : Graines 4°) Origines : Tous pays 5") Déclarations additionnelles : Le certificat d'origine est obligatoire. Traitement fongicide et insecticide. La graine doit être débarrassée de son péricarpe. Zone exempte de Cadang-cadang viroid et Léthal Yellowing MLO. Le pays d'origine doit être exempt de Pachymerus nucleorum OU les graines doivent avoir subi un traitement au bromure de méthyle pendant 2 heures à 32 g/m3 à 21-26 °C ou à 40 g/m3 à 15-21 °C. P - Désignation des produits : 1°) Famille : Palmae 2°) Genres / Espèces : Cocos nucifera (cocotier) 3°) Parties autorisées : Coque de noix, bourre destinée à un usage horticole, objets manufacturés en bois 4e) Origines : Ajouter « Vanuatu » après « Salomon » dans la liste « Tous pays (sauf Philippines, Guam, Iles Salomon) » Q - Désignation des produits : 1°) Famille -.Actinidiaceae 2°) Genres / Espèces : Actinidia chinerais, Actinidia deliciosa (kiwi) 3°) Parties autorisées : Fruits frais destinés à la consommation humaine 4°) Origines : Italie 5°) Déclarations additionnelles : Un permis d'importation est nécessaire. Les fruits doivent être propres et sains, être exempts de Quadraspidiotus perniciosus. Us doivent être conditionnés de telle façon que les insectes ne peuvent avoir accès aux fruits (cartons totalement fermés, ouvertures d'aération recouvertes d'une toile insecl-proof, palettes recouvertes d'une toile insect-proof, conteneurs fermés hermétiquement, ...). Les déclarations additionnelles suivantes doivent figurer sur le certificat phytosanitaire : « les fruits ont été traités au froid à une température de 0,00 °C ou moins pendant 10 jours consécutifs ou 0,55 °C ou moins pendant 11 jours consécutifs ou 1,11 °C ou moins pendant 12 jours consécutifs ou 1,66 °C ou moins pendant 14 jours consécutifs ou 2.22 "C ou moins pendant 16 jours consécutifs. » OU « les fruits ont été traités au bromure de méthyle à 32 g/m3 pendant 3h30 min à 21 °C, a la pression atmosphérique normale. Ajouter 8 g/m3 à chaque intervalle de température de 5 °C au-dessous de 21 °C ou retirer 8 g/m3 pour chaque intervalle de température de 5 °C au-dessus de 21 °C. » La fumigation ne doit pas être effectuée à une température inférieure à 10 °C. » R - Désignation des produits : 1°) Famille : Composilae 2°) Genres / Espèces : Lactuca saliva (laitue) 3°) Parties autorisées : Légumes frais destinés à la consommation humaine 4°) Déclarations additionnelles : Ajouter : « Les produits provenant des zones non exemptes de Nasonovia ribisnigri en Australie, doivent être exempts de cet organisme (examen visuel avec un taux de confiance de 95,5%)» S - Désignation des produits : 1°) Famille : Rubiaceae 2°) Genres / Espèces : Coffea spp. (café) 3°) Parties autorisées : Grains destinés à la transformation ou à la consommation humaine 4°) Origines : Tous pays 5°) Déclarations additionnelles : L'importation de ces produits destinés à la consommation humaine est dispensée de l'obtention préalable d'un permis d'importation. Elle reste soumise à la présentation d'un certificat phytosanitaire sur lequel doivent figurer les déclarations additionnelles. Les produits, sous forme de café vert déparché ou moulu, doivent être propres et sains et ne pas héberger de parasites vivants. Ils doivent avoir été produits et emballés commercialement Avant expédition, le produit doit avoir subi une fumigation au bromure de méthyle dans les conditions suivantes : 56 g/m3 pendant 2 heures à 5 °C-10 °C, ou 48 g/m3 pendant 2 heures à 11 "C-15 °C, ou 40 g/m3 pendant 2 heures à 16 "C-20 "C, ou 32 g/m3 pendant 2 heures à 21 "C-25 °C, ou 24 g/m3 pendant 2 heures à 26 °C-30 °C, ou 16 g/m3 pendant 2 heures à 31 °C et au-dessus. T - Désignation des produits : guano (phosphorite) 1°) Origines : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : Une demande de permis d'importation doit être déposée. Le produit doit être accompagné d'un certificat phytosanitaire. Seule la forme minéralisée du guano est autorisée. Chaque chargement doit être accompagné d'une attestation du fabricant selon laquelle "le produit a été emballé dans la zone de production, dans un conditionnement neuf et en lots de 100 kg au plus". Le produit doit être exempt d'insectes vivants, graines, terre, matières animales ou végétales ainsi que de tout produit pouvant présenter un risque phytosanitaire. U - Désignation des produits : Plants (sauf plants in vitro) des espèces hôtes de Phytophthora ramorum (responsable de la mort subite du chêne, et de nombreuses autres espèces), Diaphorina citri (psylle des agrumes), Candidatus Liberibacter spp. (maladie du greening ou huanglongbing des agrumes), 1D) Origines : Tous pays 2°) Déclarations additionnelles : Les plants doivent provenir respectivement de zones exemptes de Phytophthora ramorum, Diaphorina citri ou Candidatus Liberibacter spp. V - Désignation des produits : Plants (sauf plants in vitro) et graines des espèces hôtes de Puccinia psidii (rouille du goyavier). 1°) Origines : Tous pays Déclarations additionnelles : Les plants et graines doivent provenir de zones exemptes de Puccinia psidii. Page LEXPOL 25 de 91

Arrêté n° 1663 CM du 6 décembre 2007 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 modifié fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions · Nelum