Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale

Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) BULLETIN OFFICIEL 2039 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341‑21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490‑13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale. le MINIStRe De l’aGRICUltURe, De la PÊChe MaRItIMe, DU DÉVelOPPeMeNt RURal et DeS eaUX et FORÊtS, Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale, tel qu’il a été modifié et complété, ARRÊTE : aRtICle PReMIeR. – Le point B-861 de l’annexe II de l’arrêté n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, est modifié dans l’annexe au présent arrêté. aRt. 2. – Le point C271 de l’annexe II de l’arrêté n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, est abrogé. aRt. 3. – L’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 précité, tel qu’il a été modifié et complété, est complétée par l’annexe au présent arrêté. aRt. 4. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 7 chaoual 1442 (19 mai 2021). aZIZ aKhaNNOUCh. * * * 2040 BULLETIN OFFICIEL Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) ANNEXE à l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe modifiant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) précité B Prémélanges d’additifs Nom commercial du produit Désignation du principe actif Espèces de destination « B-861 EASTMAN CHOLINE CHLORIDE 75 FEED (TAMINCO BV / EASTMAN) Chlorure de choline Toutes les espèces animales * * * ANNEXE à l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe modifiant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) précité Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) BULLETIN OFFICIEL 2041 ANNEXE à l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe complétant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) précité B Prémélanges d’additifs Nom commercial du produit Désignation du principe actif Espèces de destination « B-1047 …… ….. ….. B-1048 ZYMEYEAST 100 (ZAGRO SINGAPORE PTE LTD) Saccharomyces cerevisiae, Bacillus subtilis, amylase (Bacillus amyloliquefaciens CBS 360.96), protease (Aspergillus usami CBS 139.52), Beta-glucanase (Humicola insolens CBS 696.91), xylanase (Humicola insolens CBS 696.91), cellulase (Aspergillus niger CBS 270.95 et Trichoderma), lipase (Aspergillus niger CBS 554.65) et carbonate de calcium. Volaille, porcins et bovins B-1049 EUROTOX (YEM-VIT) Levures (Levure de bière 12.1.5), sulfate cuivrique, pentahydraté, clinoptilolite d'origine sédimentaire et propionate de calcium volaille et ruminants B-1050 PoultryStar Hatchery (BIOMIN GmbH; BIOMIN SINGAPORE Pte Ltd) Bifidobacterium animalis DSM 16284, Lactobacillus salivarius DSM 16351, Enterococcus faecium DSM 21913, fructo oligosaccharides, sulfate de sodium (11.4.6), maltodextrine (13.3.6), phosphate disodique (11.3.11), chlorure de sodium (11.4.1), phosphate monopotassique (11.3.14), chlorure de potassium (11.5.1), bicarbonate de sodium (11.4.2), propylène glycol (13.11.1), patate douce (4.9.1), algues séchées (7.1.2), cellulose micricristalline et amidon poulet de chair, poules pondeuses et autres espèces de volaille non destinés à la ponte destinées ANNEXE à l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe complétant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) précité 2042 BULLETIN OFFICIEL Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) B-1051 BIOTRONIC TOP LIQUID (BIOMIN GmbH ; BIOMIN FEED ADDITIVE (CHINA) Co. Ltd) formiate d'ammonium, acide formique, acide acétique, acide propionique, acide fumarique volaille et veaux B-1052 STOPCOX (ZHEJIANG DAYANG BIOTECH GOUP CO.Ltd) Nicarbazine, monensin sodique, amidon, dextrine et carbonate de calcium Poulets d’engraissement ; Poulettes destinées à la ponte (Jusqu’à 16 semaines d’âge) ; Dindons (Jusqu’à 16 semaines d’âge) B-1053 ALLZYME VEGPRO (ALLTECH BIOTECHNOLOGY GIDA TARIM HAYV. URUN. SAN. TIC. LTD) protéase (extrait de fermentation d’Aspergillus oryeae), cellulase (extrait de fermentation de Trichoderma longibrachiatum), carbonate de calcium et son de blé Poulet d’engraissement B-1054 OXIVIA C 110 LQ (KEMIN EUROPA NV) BHT, BHA et huile végétale toute espèce B-1055 SALSURE (KEMIN EUROPA NV) Acide formic, formate d’ammoniun, acide propionique, acide lactic, glyceryl polyethyleneglycol ricinoléate et d’une mixture d’arome composé de cinnamaldéhyde toute espèce B-1056 DANISCO XYLANASE 8000 G (FINNFEEDS OY) Endo-1,4 béta-xylanase (EC 3.2.1.8) et Propionate de calcium volailles B-1057 CABANIN CSD (R2 AGRO AS) marc d'agrume séché, extrait de raisin séché, extrait de châtaigne, marc de fruits, cassis, séché, terre de diatomées, acide citrique et propionate de calcium volailles B-1058 ADNIMALIS AVICAPS (ADNIMALIS EUROPE) acide fumarique, acide DL malique, acide citrique, acide lactique et matière grasse végétale poulet de chair, poules pondeuses et reproductrices et dinde chair et dinde reproductrice B-1059 NUTRI-PROTEASE (NANCHANG LIFENG INDUSTRY AND TRADING CO., Ltd/ Animedica international) protéase (aspergillopepsin I produite par Aspergillus sp, EC 3.4.23.18) et d'amidon du maïs poulet de chair, poules pondeuses et dinde B-1060 GLOBAL MPG (GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL) monoesters de propylène glycol et d'acides gras, glycérine, acide silicique, précipité et séché, sépiolite, acétate de cobalt (II) tétrahydraté, niacinamide et propionate de calcium vaches laitières B-1061 EXCENTIAL BETA KEY ANHYDROUS (SUNWIN BIOTECH SHANDONG Co. Ltd) Bétaïne anhydre et stéarate de calcium toute espèce Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) BULLETIN OFFICIEL 2043 B-1062 RONOZYME MULTIGRAIN L (Novozymes A/S) complexe enzymatique dérivé de Trichoderma reesei, également connu sous le nom de Trichoderma longibrachiatum, dont les principales activités de ce complexe sont l’endo-1,4-b glucanase (EC/IUB n° 3.2.1.4), l’endo-1,3 (4)-b-glucanase (EC/IUB n°3.2.1.6) et endo-1,4-b xylanase (EC/IUB n°3.2.1.8) poulet de chair, poules pondeuses et les reproductrices et la dinde de chair