Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale

1046 BULLETIN OFFICIEL Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale. LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS, Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale, tel qu’il a été modifié et complété, ARRÊTE : ARTICLE PREMIER. – Les points B-32, B-71, B-72, B-73, B-351, B-465, B-825, B-861 et B-929 de l’annexe II à l’arrêté n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, sont modifiés dans l’annexe au présent arrêté. ART. 2. – L’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 précité, tel qu’il a été modifié et complété, est complétée par l’annexe au présent arrêté. ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 9 ramadan 1442 (22 avril 2021). AZIZ AKHANNOUCH. * * * Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) BULLETIN OFFICIEL 1047 ANNEXE à l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe modifiant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) précité B PRÉMÉLANGES D’ADDITIFS NOM COMMERCIAL DU PRODUIT DÉSIGNATION DU PRINCIPE ACTIF ESPÈCES DE DESTINATION …… …… …. …. « B-32 ALKOSEL (DE DANSKE GAERFABRIKKER A/S ; AS SALUTAGUSE PARMITEHAS ; GB INGREDIENTS Ltd; LALLEMAND Inc) Autres vitamines Porcs Poissons Poules reproductrices Poulets d’engraissement Bovins d’engraissement Poules pondeuses Minéraux Sélénométhionine Sélénium « B-71 AVEMIX P5000 (AVEVE BIOCHEM BV/AVEVE BV) 6-phytase EC 3.1.3.26 [produite par Aspergillus orysae (DSM 11857)] Volaille « B-72 AVEMIX XG 10 (AVEVE BIOCHEM BV/AVEVE BV) Béta-glucanase Volaille Xylanase « B-73 AVEMIX XG 10 L (AVEVE BIOCHEM BV/AVEVE BV) Béta-glucanase Volaille Xylanase « B-351 GROMAX (ZOETIS SUZHOU MANUFACTURING Co.Ltd) Maduramicine ammonium et nicarbazine Poulets de chair « B-465 METASMART DRY (ADISSEO) Analogue hydroxylé de méthionine Vaches laitières « B-825 SMARTAMINE M (ADISSEO) Méthionine Ruminants et volaille « B-861 EASTMAN CHOLINE CHLORIDE 75 FEED (TAMINCO BVBA/ EASTMAN) Chlorure de choline Toutes les espèces animales « B-929 ENZACTIVE PROTEIN GRANULE (ENZYM COMPANY) Saccharomyces cerevisiae min 1*109 CFO Bovin et volaille » * * * 1048 BULLETIN OFFICIEL Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) ANNEXE à l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale Annexe complétant l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) précité B PRÉMÉLANGES D’ADDITIFS NOM COMMERCIAL PRODUIT DÉSIGNATION DU PRINCIPE ACTIF ESPÈCES DE DESTINATION B-1034 …… ….. ….. B-1035 SULFATE DE FER (II) MONOHYDRATE (GLOBAL FEED) sulfate de fer monohydraté toutes les espèces animales B-1036 ROVABIO ADVANCE L2 préparation d'enzymes Endo 1,4-beta-xylanase EC 3.2.1.8 et d'Endo-1,3 (4) beta-glucanase EC 3.2.1.6 Volaille B-1037 RONOZYME WX 2000 (CT) (NOVOZYMES USA/DSM) Préparation d'endo-1,4-beta xylanase EC 3.2.1.8 (4a1607i) produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) volaille d'engraissement, porcelets sevrés et porcs d'engraissement B-1038 MIX-OIL POUDRE (A.W.P SRL) huiles essentielles (eucalyptus, origan et thym), chlorure de sodium et acide citrique toutes les espèces animales B-1039 MIX-OIL LIQUIDE (A.W.P SRL) huiles essentielles (eucalyptus, origan, thym et orange douce), propylène glycol et acide citrique toutes les espèces animales B-1040 MIX-OIL ++ LIQUIDE (A.W.P SRL) huiles essentielles (eucalyptus, origan, thym et orange douce), acides gras et acide citrique toutes les espèces animales B-1041 POULTRYSTAR MEEU CONC (BIOMIN GmbH; BIOMIN SINGAPORE Pte Ltd) Enterococcus Faecium DSM 21913, Bifidobacterium animalis DSM 16284, Lactobacillus Salivarius DSM 16351, Kieselgur (terre de diatomée purifiée E 551c) et inuline poulet de chair, poules pondeuses et espèces de volailles autres que les pondeuses B-1042 MYCOFIX SECURE (BIOMIN GmbH; BIOMIN TR GIDA TARIM VE HAYVANCILIK Ltd. Sti) bentonite (1m558) Volaille et ruminants B-1043 RUNEON (SHANDONG LONGCHANG ANIMAL HEALTH PRODUCT Ltd) acides biliaires (acide déoxycholique et acide chénodéoxycholique) et amidon de maïs poulet de chair et poule pondeuse B-1044 MONIMAX (BIOVET AD) Monensin sodique, nicarbazine, amidon, farine de blé et carbonate de calcium. Poulet de chair, poulettes pondeuses (jusqu’à l’âge de 16 semaines) et dindons d’engraissement (jusqu’à l’âge 16 semaines) Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) BULLETIN OFFICIEL 1049 B-1045 BELFEED B PC 350 (BELDEM) Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Bacillus subtilis LMG-S 15136 et farine de blé Volaille, porcelets sevrés et porcs d’engraissement B-1046 BELFEED B 1100 MP (BELDEM) Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Bacillus subtilis LMG-S 15136 et farine de blé Volaille, porcelets sevrés et porcs d’engraissement B-1047 BELFEED BLC 210 (BELDEM) Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Bacillus subtilis LMG-S 15136, acide acétique, solution d’hydroxyde de sodium, chlorure de sodium et glycérol Volaille, porcelets sevrés et porcs d’engraissement C- ALIMENTS COMPLÉMENTAIRES Nom commercial du produit Désignation du principe actif Désignation espèce «C-528 ….. …. … C-529 ZEGGBOOSTER (ZAGRO) Vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine K, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, vitamine C, acide nicotinique, acide pantothénique, acide folique, méthionine, lysine, Lactobacillus sporogenes (MTCC 5856) et dextrose monohydraté Volaille C-530 ORALADE + GI SUPPORT (MACAHL ANIMAL HEALTH) Gomme xanthane, acide L-glutamique, glycine, galacto oligosaccharide, arôme naturel, dextrose monohydraté, chlorure de sodium, chlorure de potassium, phosphate monosodique et hydrolysat de foie de poulet Chiens et chats C-531 ORALADE + RF SUPPORT (MACAHL ANIMAL HEALTH) Gomme xanthane, saveur de poulet roti, glycine, taurine, L-carnitine, lysine, arginine, monosodium glutamate, dextrose monohydraté, chlorure de sodium, chlorure de potassium, phosphate monosodique et hydrolysat de foie de poulet Chiens et chats C-532 ARTEVIDA (ARTEVET). Vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine K3, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, biotine, vitamine B5, vitamine C, niacine, sulfate de zinc, iodate de potassium, sulfate de cuivre, sulfate de manganèse, sulfate de fer, sélénite de sodium, diphosphate de calcium, chlorure de sodium, cellulase (Trichoderma reesei), Alpha amylase (Aspergillus niger), Pectinase (Aspergillus niger), Beta Glucanase (Trichoderma reesei), Xylanase (Trichoderma reesei), Lipase (Rhizopus oryzae), Phytase (Aspergillus niger), Protease (Aspergillus niger), L-lysine, DL méthionine et la choline Volaille 1050 BULLETIN OFFICIEL Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) C-533 PLUSVITAL RECOVERY-7 (PLUSVITAL LIMITED) Vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, acide pantothénique, acide folique, niacine, biotine, vitamine C, sulfate ferreux, iodate de calcium, sulfate cuivrique pentahydraté, sulfate manganeux monohydraté, sulfate de zinc monohydraté, sélénite de sodium, DL-méthionine, L-lysine, L-thréonine, L-valine, L-isoleucine, L-leucine, Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47, phosphate dicalcique, chlorure de sodium, carbonate de calcium, chlorure de potassium, sulfate de magnésium heptahydraté, dextrose, algue séchée (aurantiochytrium SP) et vitanox Chevaux C-534 PLUSVITAL TY-RELIEF (DAVID TAYLOR ANIMAL NUTRITION Ltd) Vitamine E, acide citrique, L-valine, L-isoleucine, L-leucine et citrate de sodium Chevaux C-535 PLUSVITAL RE-ZEST (PLUSVITAL LIMITED) Vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, vitamine C, sulfate de zinc monohydraté, sélénium, DL méthionine, L-lysine, L-thréonine, L-valine, L-isoleucine, L-leucine, complexe de bioflavonoïdes citrique de l'espèce Citrus sinensis, complexe d'hespéridine de l'espèce Citrus sinensis, boswellia serrata, curcuma longa, vitanox, carbonate de calcium, chlorure de sodium, phosphate bicalcique, soja grillé, dextrose, algue séchée (Schizochytrium limacinum), oxyde de magnésium et chlorure de potassium Chevaux C-536 PLUSVITAL CHILLAX (PLUSVITAL LIMITED) Vitamine B6, L-tryptophane, sorbitol, acétyltaurinate de magnésium, hydrolysat de protéine de poisson et pulpe de pomme séchée Chevaux C-537 PROFACTOR (ALPHATECH SAS) Vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine K3, niacine, acide folique, D-pantothénate de calcium, vitamine C, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, biotine, alanine, arginine, acide aspartique, cystine, acide glutamique, glycine, histidine, proline, isoleucine, leucine, lysine, méthionine, phenylalanine, sérine, thréonine, tryptophane, tyrosine, valine, chlorure de potassium, sulfate de magnésium, calcium, dextrose, bicarbonate de sodium et arome fruits des bois Volaille, bovins et ovins Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021) BULLETIN OFFICIEL 1051 C-538 AURIMILK SAFE (LIPTOSA) Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 (4b1702), lysine, méthionine, vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, vitamine C, biotine, vitamine K, pantothénate de calcium, sulfate de manganèse monohydraté, sulfate de zinc, sulfate de fer, sulfate cuivreux, iodate de calcium, sélénite de sodium, BHT, poudre de lactosérum, protéine de soja, protéine de blé et dextrose Veaux et agneaux C-539 AURIMILK SAFE PRO (LIPTOSA) Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 (4b1702), lysine, méthionine, vitamine A, vitamine D3, vitamine E, vitamine B1, vitamine B2, vitamine B6, vitamine B12, vitamine C, biotine, vitamine K, pantothénate de calcium, sulfate de manganèse monohydraté, sulfate de zinc, sulfate de fer, sulfate cuivreux, iodate de calcium, sélénite de sodium, BHT, poudre de lactosérum, protéine de soja, protéine de blé et dextrose Veaux et agneaux » Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6999 du 17 kaada 1442 (28 juin 2021).