Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 5 février 1999 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux

I.2. LISTE DES ÉTABLISSEMENTS/INTERMÉDIAIRES ENREGISTRÉS (Article 10, paragraphe 1, du règlement grand-ducal du 6 août 1999) 1 2 3 4 5 6 Notes se rapportant à Numéro Code Nom ou nom Adresse (3) l’article 13 de Observations d’enregistrement d’activité (1) commercial (2) la directive 70/524/CEE (4) (1) A = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point a),du règlement grand-ducal du 6 août 1999. B = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point b), du règlement grand-ducal du 6 août 1999. C = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point c), du règlement grand-ducal du 6 août 1999. D = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point d), du règlement grand-ducal du 6 août 1999. E = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point e), du règlement grand-ducal du 6 août 1999. F = établissements visés à l'article 2, paragraphe 2, point f), du règlement grand-ducal du 6 août 1999. I = intermédiaires visés à l'article 3, paragraphe 1, du règlement grand-ducal du 6 août 1999. (2) Nom ou nom commercial de l'établissement/intermédiaire et du représentant, selon le cas. (3) Adresse de l'établissement/intermédiaire et du représentant, selon le cas. (4) (1) = «Fabricants d'aliments composés autorisés à utiliser des prémélanges dans une proportion minimale de 0,05 % en poids» visés à l'article 13, paragraphe 3, de la directive 70/524/CEE. (2) = «Fabricants d'aliments composés autorisés à additionner directement des antibiotiques, des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses et facteurs de croissance dans les aliments composés» visés à l'article 13, paragraphe 4, point b), de la directive 70/524/CEE. (3) = «Fabricants d'aliments composés autorisés à additionner directement du cuivre, du sélénium et des vitamines A et D dans les aliments composés» visés à l'article 13, paragraphe 4, point b), de la directive 70/524/CEE. CHAPITRE II Le numéro d'agrément visé à l'article 5, paragraphe 1, et le numéro d'enregistrement visé à l'article 10, paragraphe 1, du règlement grand-ducal du 6 août 1999 doivent être présentés comme suit: 1) Le caractère «a» si l'établissement ou l'intermédiaire est agréé. 2) Le code ISO de l'État membre ou du pays tiers sur le territoire duquel l'établissement ou l'intermédiaire est situé. 3) Le numéro de référence national avec un maximum de huit caractères alphanumériques. Règlement grand-ducal du 13 octobre 2000 modifiant le règlement grand-ducal du 5 février 1999 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la fabrication et de la commercialisation des aliments des animaux; Vu le règlement grand-ducal du 5 février 1999 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux; Vu la directive 98/67/CE de la Commission du 7 septembre 1998 modifiant les directives 80/511/CEE, 82/475/CEE, 91/357/CEE et la directive 96/25/CE du Conseil et abrogeant la directive 92/87/CEE; Vu la directive 98/87/CE de la Commission du 13 novembre 1998 modifiant la directive 79/373/CEE concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux; Vu la directive 99/61/CE de la Commission du 18 juin 1999 modifiant les annexes des directives 79/373/CEE et 96/25/CE du Conseil; Vu la décision 99/420/CE de la Commission du 18 juin 1999 portant modification de la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l’utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux; 2412 Vu la décision 2000/285/CE de la Commission du 5 avril 2000 modifiant la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l’utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux; Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture; Vu l’avis de la Chambre de Commerce; Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. L’article 23 du règlement grand-ducal du 5 février 1999 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux est modifié comme suit : «Dans le cas d’aliments composés destinés à des animaux autres que les animaux familiers, les matières premières pour aliments des animaux énumérées à la partie B de l’annexe I ne peuvent être déclarées sur l’emballage, sur le récipient ou sur l’étiquette fixée à celui-ci que sous les dénominations qui y sont prévues et pour autant qu’elles répondent aux descriptions qui y sont données ainsi qu’aux exigences de composition éventuellement fixées. Les dispositions de la partie A « Généralités » de l’annexe I doivent être respectées». Art. 2. Les annexes du règlement grand-ducal du 5 février 1999 précité sont remplacées par les annexes du présent règlement. Art. 3. Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l'Agriculture, Palais de Luxembourg, le 13 octobre 2000. de la Viticulture Henri et du Développement rural, Fernand Boden Le Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale, Carlo Wagner Le Ministre de la Justice, Luc Frieden ANNEXE I: MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX PARTIE A Généralités I. Notes explicatives 1. Les matières premières pour aliments des animaux sont énumérées et dénommées à la partie B conformément aux critères suivants: l’origine du produit/sous-produit, par exemple, végétale, animale, minérale, la partie du produit/sous-produit utilisée, par exemple, la totalité, les graines, les tubercules, les os, le procédé auquel le produit/sous-produit a été soumis, par exemple, le décorticage, l’extraction, le chauffage et/ou le produit/sous-produit obtenu, par exemple, des flocons, du son, de la pulpe, des matières grasses, la maturité du produit/sous-produit et/ou la qualité du produit/sous-produit, par exemple, « à faible teneur en glucosinolate », « riche en matières grasses », « à faible teneur en sucre ». 2. La liste figurant à la partie B est divisée en douze chapitres: 1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits 2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits 3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits 4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits 5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits 6. Fourrages, y compris les fourrages grossiers 7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits 8. Produits laitiers 9. Produits d’animaux terrestres 10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits 11. Minéraux 12. Divers 2413 II. Dispositions concernant la pureté botanique 1. Sans préjudice des dispositions de l’article 3, les matières premières pour aliments des animaux doivent, autant que le permettent de bonnes pratiques d’élaboration, être exemptes d’impuretés chimiques provenant de l’utilisation lors de leur processus de fabrication, d’auxiliaires technologiques tels que visés à la directive 70/524/CEE, à moins que pour une matière première pour aliments des animaux déterminée, il soit fixé une teneur maximale particulière dans la partie B de l’annexe. 2. La pureté botanique des produits et sous-produits énumérés aux parties B et C doit atteindre au moins 95 %, sauf si une teneur différente y est mentionnée. Sont considérés comme impuretés botaniques: a) les impuretés naturelles, mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d’autres espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes); b) les résidus inoffensifs d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur, pour autant que leur teneur n’excède pas 0,5 %. 3. Les teneurs exprimées, relatives à la pureté botanique, se réfèrent au poids du produit et du sous-produit tels quels. III. Dispositions concernant les dénominations Lorsque le nom d’une matière première pour aliments des animaux comprend un ou plusieurs termes entre parenthèses, ce(s) terme(s) peut (peuvent) être mentionné(s) ou omis, au choix; par exemple, l’huile (de graines) de soja peut être déclarée sous forme d’huile de graines de soja ou d’huile de soja. IV. Dispositions concernant le glossaire Le glossaire ci-après décrit les principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières pour aliments des animaux mentionnées dans les parties B et C de la présente annexe. Si la dénomination de ces matières premières comporte un nom ou un qualificatif, le procédé de fabrication utilisé doit correspondre à la définition qui en est donnée par ce glossaire. Procédé Définition Nom commun/qualificatif Concentration (1) Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau Concentré ou d’autres composants Décorticage (2) Élimination partielle ou total des couches extérieures des Décortiqué, partiellement grains, graines, fruits, noix, etc. décortiqué Séchage Déshydratation artificielle ou naturelle Séché (au soleil ou artificiellement) Extraction Enlèvement soit à l’aide d’un solvant organique de la matière Tourteau d’extraction (pour grasse ou de l’huile de certaines substances soit à l’aide d’un les substances solvant aqueux du sucre ou d’autres composants oléagineuses) Mélasse, pulpe hydrosolubles. En cas d’utilisation d’un solvant organique, (pour les produits contenant le produit qui en résulte doit être techniquement exempt de du sucre ou d’autres compo ce solvant sants hydrosolubles) Extrusion Compression ou propulsion sous pression d’un produit à Extrudé travers un orifice (voir aussi prégélatinisation) Floconnage Aplatissage d’un produit traité par la chaleur humide Flocons Mouture sèche Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des Farine, son, farine basse, (3) particules et de faciliter la séparation des composants du remoulage grain (notamment la farine, le son et les remoulages) Chauffage Terme général couvrant divers traitements thermiques Grillé, cuit, traité effectués sous certaines conditions particulières afin thermiquement d’influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance Hydrogénation Transformation des glycérides insaturés en glycérides Hydrogéné, partiellement saturés (durcissement des huiles et des graisses) hydrogéné Hydrolyse Dégradation en constituants chimiques simples par traitement Hydrolysé approprié à l’eau et, éventuellement, soit avec des enzymes, soit avec un acide ou une base Pressage (4) Enlèvement par pression (presse à vis ou autre), Tourteau de pression (5) éventuellement sous léger traitement thermique, de la (dans le cas des substances 2414 matière grasse ou de l’huile des substances oléagineuses, oléagineuses) Pulpe, marc ou encore du jus de fruits ou d’autres produits végétaux (dans le cas des fruits, etc.) Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières) Agglomération Mise en forme spéciale par compression au moyen d’un Aggloméré passage par une filière Prégélatinisation Modification de l’amidon pour accroître significativement Prégélatinisé (6), gonflé sa capacité de gonflement dans l’eau froide Raffinage Élimination totale ou partielle des impuretés dans les sucres, Raffiné, partiellement raffiné les huiles, les graisses ou d’autres substances naturelles par un traitement chimique/physique Mouture humide Séparation mécanique des éléments constitutifs du Germe, gluten, amidon noyau/grain, le cas échéant après trempage à l’eau contenant éventuellement de l’anhydride sulfureux en vue de l’extraction de l’amidon Broyage Transformation mécanique des grains ou d’autres matières Broyé, broyage premières pour aliments des animaux en vue de la réduction de leur taille Dessucrage Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides de Dessucré, partiellement la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par dessucré des procédés chimiques ou physiques (1) Dans la version allemande, «Konzentrieren» peut selon le cas, être remplacé par «Eindicken». Dans ce cas, le qualificatif commun «eingedickt» devrait être utilisé. (2) Le terme «décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par le terme «dépelliculage» ou le terme «écossage». Dans ce cas, le qualificatif commun «dépelliculé» ou «écossé» devrait être utilisé. (3) Dans la version française, «issues» peut être utilisé. (4) Dans la version française, «Pressage» peut selon le cas, être remplacé par «Extraction mécanique». (5) Si nécessaire, l’expression «tourteau de pression» peut être remplacée par le simple terme «tourteau». (6) Dans la version allemande, le qualificatif «aufgeschlossen» et le nom «Quellwasser» (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. V. Dispositions concernant les teneurs indiquées ou à déclarer conformément aux parties B et C 1. Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de la matière première pour aliments des animaux, sauf indication contraire. 2. Sous réserve des dispositions de l’article 3 et de l’article 6, paragraphe 3, point b), de la directive et pour autant qu’une autre teneur n’est pas fixée à la partie B et à la partie C de la présente annexe, la teneur en eau de la matière première pour aliments des animaux doit être déclarée dans les cas où elle dépasse 14 % du poids de la matière première pour aliments des animaux. Dans le cas de matières premières pour aliments des animaux dont le taux d’humidité ne dépasse pas la limite susmentionnée, ce taux doit être déclaré à la demande de l’acheteur. 3. Sous réserve des dispositions de l’article 3 de la directive et pour autant qu’une autre teneur ne soit pas fixée à la partie B et à la partie C de la présente annexe, la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique des matières premières pour aliments des animaux doit être déclarée dans les cas où elle dépasse 2,2 % de la matière sèche. VI. Dispositions concernant les agents dénaturants ou liants Lorsque les produits visés dans la colonne 2 de la partie B ou la colonne 1 de la partie C de la présente annexe sont utilisés pour dénaturer ou lier des matières premières pour aliments des animaux, les indications suivantes doivent être données: agents dénaturants: nature et quantité des produits utilisés, agents liants: nature des produits utilisés. Pour ce qui est des agents liants, la quantité utilisée ne doit pas dépasser 3 % du poids total. 2415 VII. Dispositions concernant les tolérances minimales indiquées ou à déclarer conformément aux parties B et C Si un contrôle officiel au sens de l’article 12 de la directive fait apparaître entre la composition d’une matière première pour aliments des animaux et la composition déclarée un écart susceptible de réduire la valeur de cette matière première pour aliments des animaux, les tolérances applicables sont au moins les suivantes: a) protéine brute: 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; b) sucres totaux, sucres réducteurs, saccharose, lactose et glucose (dextrose): 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; c) amidon et inuline: 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30 % (jusqu’à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; d) matières grasses brutes: 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, 12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu’à 5 %), 0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; e) cellulose brute: 2,1 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14 %, 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14 % (jusqu’à 6 %), 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6 %; f) humidité et cendres brutes: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; g) phosphore total, sodium, carbonate de calcium, calcium, magnésium, indice d’acide et matières insolubles dans l’éther de pétrole: 1,5 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15 % (15), 10 % de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15 % (15) [jusqu’à 2 % (2)], 0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2 % (2); h) cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique et chlorures exprimés en NaCl: 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3 %, 0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3 %; i) carotène, vitamine A et xanthophylle: 30 % de la teneur déclarée; j) méthionine, lysine et bases azotées volatiles: 20 % de la teneur déclarée. VIII. Dispositions concernant l’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux obtenus à partir de produits protéiques provenant de tissus de mammifères L’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux constituées de produits protéiques provenant de tissus de mammifères doit comprendre l’indication suivante: «Cette matière première pour aliments des animaux est constituée de produits protéiques provenant de tissus de mammifères interdits pour l’alimentation des ruminants». Cette disposition ne s’applique pas: au lait et aux produits laitiers, à la gélatine, aux protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons: (i) obtenues à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une inspection ante mortem réalisée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du chapitre VI 2416 de l’annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l’abattage aux fins de ladite directive et (ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage intensif, suivie de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une température de > 80ºC, elle-même suivie d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes à > 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication équivalent, approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent et (iii) provenant d’établissements ayant mis en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système HACCP, au phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés et au plasma déshydraté et à d’autres produits sanguins. PARTIE B Liste non exclusive des principales matières premières pour aliments des animaux 1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 1 2 3 4 1.01 Avoine Grains de Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine 1.02 Flocons d’avoine Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d’avoine Amidon décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d’avoine 1.03 Issues d’avoine Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine Cellulose brute décortiquée préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’une partie de l’endospherme 1.04 Issues d’avoine Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine Cellulose brute préalablement nettoyée en gruaux d’avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d’avoine 1.05 Orge Grains de Hordeum vulgare L. 1.06 Issues d’orge Sous-produit obtenu lors de la transformation de l’orge Cellulose brute préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine 1.07 Protéine d’orge Sous-produit séché de l’amidonnerie d’orge. Il est constitué Protéine brute principalement de protéine obtenue lors de la séparation de Amidon l’amidon 1.08 Brisures de riz Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, Oryza sativa L.. Amidon Il est constitué principalement de petits grains brisés 1.09 Son de riz (farine Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Cellulose brute fourragère brune Il est constitué de pellicules argentées, de particules de la couche de riz) d’aleurone, d’endosperme et de germes 1.10 Son de riz (farine Sous produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Cellulose brute fourragère blanche Il est constitué principalement de particules d’endosperme, de la de riz) couche d’aleurone et de germes 1.11 Son de riz contenant Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué Cellulose brute du carbonate de principalement de pellicules argentées, de particules de la couche Carbonate de calcium d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables calcium de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication 2417 1.12 Farine fourragère de Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est Cellulose brute riz étuvé constitué principalement de pellicules argentées, de particules de Carbonate de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités calcium variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication 1.13 Riz fourrager moulu Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par Amidon des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l’usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes 1.14 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression à partir de germes de Protéine brute de germes de riz riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent Graisses brutes encore Cellulose brute 1.15 Tourteau Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction à partir de germes Protéine brute d’extraction de de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent germes de riz encore 1.16 Amidon de riz Amidon de riz techniquement pur Amidon 1.17 Millet Grains de Panicum miliaceum L. 1.18 Seigle Grains de Secale cereale L. 1.19 Farine basse de Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle Amidon seigle (1) nettoyé. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains 1.20 Remoulage de seigle Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle Cellulose brute nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l’endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle 1.21 Son de seigle Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Cellulose brute Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme 1.22 Sorgho Grains de Sorghum bicolor (L.) Moench s.l. 1.23 Blé Grains de Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et d’autres grains nus d’espèces cultivées de blé 1.24 Farine basse de blé(2) Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine basse de blé Amidon à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains 1.25 Remoulage de blé Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir Cellulose brute de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de blé 1.26 Son de blé (3) Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir Cellulose brute de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été enlevée 1.27 Germes de blé Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constituée Protéine brute essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent Graisses brutes encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes 1.28 Gluten de blé Sous-produit séché de l’amidonnerie de blé. Il est constitué Protéine brute principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon 1.29 Aliment de gluten Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon de gluten Protéine brute de blé de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé Amidon 2418 ou non le germe, et le gluten; auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutées 1.30 Amidon de blé Amidon de blé techniquement pur Amidon 1.31 Amidon de blé Produit composé d’amidon de blé, largement prégélatinisé par Amidon prégélatinisé traitement thermique 1.32 Épeautre Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dioccum Schrank, Triticum monococcum 1.33 Triticale Grains de l’hybride Triticum X Secale 1.34 Maïs Grains de Zea mays L. 1.35 Farine fourragère de Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la Cellulose brute maïs (4) semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de maïs 1.36 Son de maïs Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la Cellulose brute semoule de maïs. Il est constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs, et de fragments d’endosperme 1.37 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de germes de maïs Protéine brute de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de Graisses brutes l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer 1.38 Tourteau Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs Protéine brute d’extraction de transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de germes de maïs l’endosperme ou du testa peuvent encore adhérer 1.39 Aliment de gluten de Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé Protéine brute maïs(5) de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten et de l’ajout Amidon des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant Graisses brutes, pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de si > 4,5 % trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide 1.40 Gluten de maïs Sous-produit séché de l’amidonnerie de maïs. Il est constitué Protéine brute principalement de gluten résultant de la séparation de l’amidon 1.41 Amidon de maïs Amidon de maïs techniquement pur Amidon 1.42 Amidon de maïs Produit constitué d’amidon de maïs, largement prégélatinisé par Amidon prégélatinisé (6) traitement thermique 1.43 Radicelles de malt Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles Protéine brute séchées de céréales germées 1.44 Drêches séchées de Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de Protéine brute brasserie céréales maltées ou non maltées et d’autres produits amylacés 1.45 Drêches séchées de Sous-produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage des Protéine brute distillerie (7) résidus de grains fermentés 1.46 Drêches foncées de Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains Protéine brute distillerie (8) fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés (1) Les produits contenant plus de 40% d’amidon peuvent être qualifiées de «riches en amidon». En langue allemande ceux-ci peuvent être nommés «Roggennachmehl». (2) Les produits contenant plus de 40% d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande ceux-ci peuvent être nommés «Weizennachmehl». (3) Si cet ingrédient a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à l’appellation ou cette dernière peut être remplacée par une dénomination correspondante. 2419 (4) Les produits contenant plus de 40% d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande ceux-ci peuvent être nommés «Maisnachmehl». (5) Cette dénomination peut être remplacée par «Glutenfeed de maïs». (6) Cette dénomination peut être remplacée par «Amidon de maïs extrudé». (7) L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination. (8) Cette dénomination peut être remplacée par «Drêches et solubles de distillerie». L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination. 2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 1 2 3 4 2.01 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines Protéine brute d’arachides partielle- d’arachides partiellement décortiquées Arachis hypogaea L. et Graisses brutes ment décortiquées autres espèces d’Arachis (teneur maximale en cellulose brute: Cellulose brute 16 % sur matière sèche) 2.02 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines Protéine brute d’arachides partielle- d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en Cellulose brute ment décortiquées cellulose brute 16 % sur matière sèche) 2.03 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides Protéine brute d’arachides décortiquées Graisses brutes décortiquées Cellulose brute 2.04 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides Protéine brute d’arachides décortiquées Cellulose brute décortiquées 2.05 Graines de colza (1) Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Var. Glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica campestris ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale 94 %) 2.06 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de colza Protéine brute de colza (1) (pureté botanique minimale 94 %) Graisses brutes Cellulose brute 2.07 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de colza Protéine brute de colza (1) (pureté botanique minimale 94 %) 2.08 Pellicules de colza Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza Cellulose brute 2.09 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de Protéine brute de graines de carthame partiellement décortiquées Carthamus tinctorius L. Cellulose brute carthame, partiellement décortiquées 2.10 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de l’amande séchée Protéine brute de coprah (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier Graisses brutes Cocos nucifera L. Cellulose brute 2.11 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée Protéine brute de coprah (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier 2.12 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de noix de palme Protéine brute de palmiste Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) L.H.Bailey (Elaeis Cellulose brute melano-cocca auct.), débarrassées autant que possible de leurs Graisses brutes enveloppes ligneuses 2.13 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme, Protéine brute de palmiste débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses Cellulose brute 2.14 Graines de soja cuites Graines de soja Glycine max.L. Merr. ayant subi un traitement thermique approprié. (Activité uréasique max. 0,4 mg N/g. Min) 2420 2.15 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja Protéine brute de soja, cuit ayant subi un traitement thermique approprié. (Activité uréasique Cellulose brute, max. 0,4 mg N/g. Min) si > 8 % 2.16 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja Protéine brute de soja, dépelliculé, dépelliculées et ayant subi un traitement thermique approprié cuit (teneur maximale en cellulose brute: 8 % de la matière sèche). (Activité uréasique max. 0,5 mg N/g. Min) 2.17 Concentré protéique Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, de soja ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d’extractif non azoté Protéine brute 2.18 Huile végétale(2) Huile obtenue à partir de végétaux Humidité, si > 1 % 2.19 Pellicules (de graines) Enveloppes externes enlevées lors du dépelliculage des graines de Cellulose brute de soja soja 2.20 Graines de coton Graines de coton Gossypium spp. dont les fibres ont été enlevées Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute 2.21 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton Protéine brute de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur Cellulose brute partiellement maximale en cellulose brute 22,5 % sur matière sèche) décortiquées 2.22 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de coton Protéine brute de graines de coton débarrassées de leurs fibres Graisses brutes Cellulose brute 2.23 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de niger Protéine brute de graines de niger Guizotia abyssinica (Lf) Cass. (Cendres insolubles dans HCl: au Graisses brutes maximum 3,4 %) Cellulose brute 2.24 Graines de tournesol Graines de tournesol Helianthus annuus L. 2.25 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de Protéine brute de tournesol tournesol 2.26 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de Protéine brute de tournesol tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur Cellulose brute partiellement maximale en cellulose brute: 27,5 % sur matière sèche) décortiqué 2.27 Graines de lin Graines de lin Linum usitatissimum L. (teneur minimale en pureté botanique 93 %) 2.28 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de lin Protéine brute de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %) Graisses brutes Cellulose brute 2.29 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de lin Protéine brute de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %) 2.30 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives pressées Protéine brute (grignon) d’olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de Cellulose brute noyaux 2.31 Tourteau de pression Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de sésame Protéine brute de graines de sésame Sesamum indicum L. (cendres insolubles dans HCl: au maximum Cellulose brute 5 %) Graisses brutes 2.32 Tourteau d’extraction Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées Protéine brute de cacao et grillées de cacao Theobroma cacao L. débarrassées partiellement Cellulose brute partiellement de leurs coques décortiqué 2.33 Coques de cacao Téguments des fèves séchées et grillées du cacao Theobroma Cellulose brute cacao L. 2421 (1) S’il y a lieu, la mention «à faible teneur en glucosinolates» peut être ajoutée à la dénomination. Cette faible teneur est celle qui est définie dans la législation communautaire. (2) L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination 3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 1 2 3 4 3.01 Pois chiches Graines de Cicer arietinum L. 3.02 Farine d’extraction Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à partir des Protéine brute de guar graines de Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub. 3.03 Ers Graines de Ervum ervilia L. 3.04 Gesse (1) Graines de Lathyrus sativus L., soumises à un traitement thermique approprié 3.05 Lentilles Graines de Lens culinaris a.o. Medik 3.06 Lupin doux Graines de Lupinus spp., à faible teneur en matières amères 3.07 Haricots, cuits Graines de Phaseolus ou Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié destiné à détruire les lectines toxiques 3.08 Pois Graines de Pisum spp. 3.09 Issues de pois (farine Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de pois. Il est Protéine pure fourragère de pois) constitué essentiellement de particules d’endosperme et, dans une Cellulose brute moindre mesure, de pellicules 3.10 Son de pois Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est constitué Cellulose brute essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois 3.11 Fèves et féveroles Graines de Vicia faba L. Ssp. faba var. equina Pers.et var. minuta (Alef.) Mansf. 3.12 Jarosse Graines de Vicia monanthos Desf. 3.13 Vesce Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés (1) Cette dénomination doit être complétée par la nature du traitement thermique effectué. 4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 1 2 3 4 4.01 Pulpe de betterave Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de morceau Cendres (sucrière) extraits et séchés de betterave sucrière Beta vulgaris L. spp. insolubles vulgaris var. altissima Doell. (teneur maximale en cendres dans HCl, insolubles dans HCl: 4,5 % dans la matière sèche) si > 3,5 % de la matière sèche Sucres totaux exprimés en saccharose si, > 10,5 % 4.02 Mélasse de betterave Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la Sucres totaux (sucrière) fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucrière exprimés en saccharose Humidité si, > 28 % 2422 4.03 Pulpe de betterave Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de pulpe de Sucres totaux (sucrière) mélassée betterave sucrière séchée à laquelle on a ajouté de la mélasse. exprimés en (Teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la saccharose matière sèche) Cendres inso lubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.04 Vinasse de betterave Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de betterave Protéine brute (sucrière) sucrière lors de la production d’alcool, de levures, d’acide Humidité, citrique ou d’autres substances organiques si > 35 % 4.05 Sucre (de betterave) Sucre extrait à partir de betterave sucrière Saccharose (1) 4.06 Patate douce Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Poir, quelle qu’en soit la Amidon présentation 4.07 Manioc(2) Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu’en soit la Amidon présentation. (Teneur maximale en cendres insolubles dans Cendres HCl: 4,5 % de la matière sèche) insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.08 Amidon de manioc Amidon obtenu à partir des racines de manioc, fortement Amidon prégélatinisé (3) expansé par l’application d’un traitement thermique approprié 4.09 Pulpe de pommes Résidu solide de l’extraction de la féculerie de pommes de terre de terre Solanum tuberosum L. 4.10 Fécule de pommes Fécule de pommes de terre techniquement pure Amidon de terre 4.11 Protéine de pommes Sous-produit de féculerie constitué essentiellement de substances Protéine brute de terre protéiques résultant de la séparation de la fécule 4.12 Flocons de pommes Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de terre lavées, Amidon de terre épluchées ou non épluchées et étuvées Cellulose brute 4.13 Jus de pommes de Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une partie des Protéine brute terre concentré protéines et de l’eau ont été extraites Cendres brutes 4.14 Fécule de pommes Produit constitué de fécule de pommes de terre, largement Amidon de terre gonflée prégélatinisée (1) Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose». (2) Cette dénomination peut être remplacée par «tapioca». (3) Cette dénomination peut être remplacée par «amidon de tapioca». 5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 1 2 3 4 5.01 Gousses de caroubes Produit obtenu par concassage de fruits séchés (gousses) et Cellulose brute dénoyautés du caroubier Ceratonia siliqua L. 5.02 Pulpe d’agrumes Sous-produit obtenu par pression d’agrumes Citrus spp. lors de la Cellulose brute fabrication de jus d’agrumes 5.03 Marc de fruits (1) Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de Cellulose brute fruits à pépin ou à noyau 5.04 Pulpe de tomate Sous-produit obtenu par pression des tomates Solanum Cellulose brute Lycopersicum Karst lors de la fabrication de jus de tomate 2423 5.05 Tourteaux de pépins Sous-produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de Cellulose brute, de raisins raisin si >45 % 5.06 Pulpes de raisins Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et Cellulose brute, débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisins si > 25 % 5.07 Pépins de raisins Pépins extraits du marc de raisins, non déshuilés Graisses brutes Cellulose brute, si > 45 % (1) L’espèce de fruit peut être ajouté à la dénomination 6. Fourrages, y compris fourrages grossiers No Dénomination Description Déclarations obligatoires 6.01 Farine de Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de Protéine brute luzerne(1) luzerne Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn, pouvant Cellulose brute toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de trèfle ou Cendres inso d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture lubles dans HCl, en même temps que la luzerne si > 3,5 % de la matière sèche 6.02 Marc de luzerne Sous-produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne Protéine brute par extraction mécanique 6.03 Concentré Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de Carotène protéique de luzerne presse de luzerne, centrifugé et traité thermiquement pour en Protéine brute précipiter les protéines 6.04 Farine de trèfle(1). Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de trèfle Protéine brute Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes Cellulose plantes de luzerne ou d’autres plantes fourragères ayant subi un brute séchage et une mouture en même temps que le trèfle Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 6.05 Farine d’herbe(1) (2) Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes Protéine brute fourragères Cellulose brute Cendres insolubles dans HCI, si > 3,5% de la matière sèche 6.06 Paille de céréales (3) Paille de céréales 6.07 Paille de céréales Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de Sodium en cas traitée (4) céréales de traitement au NaOH (1) Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination. (2) L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination. (3) L’espèce de céréale doit être indiquée dans la dénomination. (4) La dénomination doit être complétée par la nature du traitement chimique effectué. 7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 7.01 Mélasse de canne à Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de Sucres totaux sucre la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de la canne à exprimés en 2424 sucre Saccharum officinarum L. saccharose Humidité, si > 30 % 7.02 Vinasse de canne Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de Protéine brute à sucre sucre de canne lors de la production d’alcools, de levures, Humidité, si d’acide citrique ou d’autres substances organiques > 35 % 7.03 Sucre (de canne)(1) Sucre extrait de la canne à sucre Saccharose 7.04 Farine d’algues Produit obtenu par séchage et broyage d’algues marines et en Cendres brutes marines particulier d’algues brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode (1) Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose». 8. Produits laitiers No Dénomination Description Déclarations obligatoires 8.01 Lait écrémé en Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie de la Protéine brute poudre matière grasse a été séparée Humidité, si > 5 % 8.02 Babeurre en poudre Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant le barattage Protéine brute du beurre Graisses brutes Lactose Humidité, si > 6 % 8.03 Lactosérum en Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la fabrication du Protéine brute poudre fromage, du fromage blanc, de la caséine ou de procédés similaires Lactose Humidité, si > 8 % Cendres brutes 8.04 Lactosérum en Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une partie du Protéine brute poudre partiellement lactose a été extraite Lactose délactosé Humidité, si > 8 % Cendres brutes 8.05 Protéine de lacto- Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du Protéine brute sérum en poudre (1) lactosérum ou du lait par traitement chimique ou physique Humidité, si > 8 % 8.06 Caséine (de lait) en Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par Protéine brute poudre séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure Humidité, si > 10 % 8.07 Lactose en poudre Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage Lactose Humidité, si > 5 % (1) Cette dénomination peut être remplacée par «lactalbumine en poudre». 9. Produits d’animaux terrestres No Dénomination Description Déclarations obligatoires 9.01 Farine de viande Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux ou Protéine brute (France) /farine de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant Graisses brutes animale (Belgique) (1) partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Cendres brutes Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et Humidité, si de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif. > 8 % (Teneur minimale en protéine brute: 50 % sur matière sèche) (Teneur maximale du phosphore total: 8 %) 2425 9.02 Farine de viande Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux ou Protéine brute osseuse(1) de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant Graisses brutes partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Cendres brutes Il doit être pratiquement exempt de corne, de soie, de poils et Humidité, de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif si > 8 % 9.03 Farine d’os Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très fine Protéine brute d’os largement dégraissés par extraction ou séparation physique, Cendres brutes provenant d’animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit Humidité, être pratiquement exempt de cornes, de soies, de poils et de si > 8 % plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif. 9.04 Cretons Produit résiduaire de la fabrication de suif ou d’autres graisses Protéine brute d’origine animale extraites ou séparées physiquement Graisses brutes Humidité, si > 8 % 9.05 Farine de volaille (1) Produit obtenu par chauffage séchage et mouture de sous- Protéine brute produits de volailles abattues. Il doit être pratiquement exempt Graisses brutes de plumes Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl, si > 3,3 % Humidité, si > 8 % 9.06 Farine de plumes Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plumes de Protéine brute hydrolysées volaille Cendres insolubles dans HCl, si > 3,4 % Humidité, si > 8 % 9.07 Farine de sang Produit obtenu par séchage du sang d’animaux de boucherie à Protéine brute sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de Humidité, si substances étrangères > 8 % 9.08 Graisses animales(2) Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud Humidité, si > 1 % (1) Les produits contenant plus de 13% de matières grasses dans la matière sèche doivent être qualifiés de «gras». (2) Cette dénomination peut être complétée par une indication plus précise du type de graisse animale en fonction de son origine ou de son mode d’obtention (suit, saindoux, graisse d’os, etc.) 10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits No Dénomination Description Déclarations obligatoires 10.01 Farine de Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de Protéine brute poissons (1) parties de poissons dont une partie d’huile peut être enlevée, Graisses brutes mais auquel on peut restituer les solubles de poissons Cendres brutes, si > 20 % Humidité, si > 8 % 10.02 Soluble de poissons Produit obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et Protéine brute concentré qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage Graisses brutes Humidité, si > 5 % 10.03 Huile de poissons Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons Humidité, si > 1 % 10.04 Huile de poissons, Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, Indice d’iode raffinée, hydrogénée raffinée et soumise à hydrogénation Humidité, si > 1 % (1) Les produits dont la matière sèche contient plus de 75% de protéine brutes peuvent être qualifiées de «riches en protéines». 2426 11. Minéraux No Dénomination Description Déclarations obligatoires 11.01 Carbonate de Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, Calcium calium (1) telles que roche calcaire, coquille d’huître ou de moule, ou par Cendres précipitation à partir d’une solution acide insolubles dans HCl, si > 5 % 11.02 Carbonate de calcium Mélange naturel de carbonate de calcium et de magnésium Calcium et de magnésium Magnésium 11.03 Algues marines Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines Calcium calcaires (maërl) calcaires broyées ou transformées en granulés Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % 11.04 Oxyde de magnésium Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO) Magnésium 11.05 Sulfate de magnésium Sulfate de magnésium naturel (MgSO4.7H2O) techniquement pur Magnésium Soufre 11.06 Phosphate Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir d’os ou de Calcium bicalcique (2) matières inorganiques (CaHPO4. xH2O) Phosphore total 11.07 Phosphate Produit obtenu chimiquement et composé de quantités égales de Phosphore total monobicalcique phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique Calcium [CaHPO4 - Ca(H2PO4)2 . H2O] 11.08 Phosphate naturel Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifiés Phosphore total défluoré et convenablement défluorés Calcium 11.09 Farine d’os Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus Phosphore total dégélatinisés Calcium 11.10 Phosphore Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium techniquement pur Phosphore total monocalcique [Ca(H2PO4.)2 . xH2O] Calcium 11.11 Phosphate de calcium Phosphate de calcium et de magnésium techniquement pur Calcium et de magnésium Magnésium Phosphore total 11.12 Phosphate Phospate monoammonique techniquement pur (NH4H2PO4) Azote total monoammonique Phosphore total 11.13 Chlorure de Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par Sodium sodium (1) broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sédiments marins 11.14 Propionate de Propionate de magnésium techniquement pur Magnésium magnésium 11.15 Phosphate de Produit constitué de dimagnésium phosphate Phosphore total magnésium (MgHPO4 . xH2O) techniquement pur Magnésium 11.16 Phosphate de sodium, Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de Phosphore total de calcium magnésium Magésium et de magnésium Calcium Sodium 11.17 Phosphate Phosphate monosodique (NaH2PO . H2O) techniquement pur Phosphore total monosodique Sodium 11.18 Bicarbonate de Bicarbonate de sodium (NaHCO3) techniquement pur Sodium sodium (1) La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci. (2) Le procédé de fabrication peut être inclu dans la dénomination. 2427 12. Divers No Dénomination Description Déclarations obligatoires 12.01 Produits et sous- Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication des pains, Amidon produits de y compris les produits de boulangerie fine, biscuits et pâtes Sucres totaux boulangerie ou de la exprimés en fabrication de pâtes(1) saccharose 12.02 Produits et sous- Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de Sucres totaux produits de sucreries, y compris de chocolat exprimés en confiserie saccharose 12.03 Produits et sous- Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de la Amidon produits de pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées Sucres totaux pâtisserie et de exprimés en glacerie (1) saccharose Graisses brutes 12.04 Acides gras Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de Graisses brutes lessive ou par distillation, d’huiles et graisses d’origine végétale Humidité, ou animale non spécifiée si > 1 % 12.05 Sels d’acides gras (2) Produit obtenu par saponification d’acides gras à l’aide Graisses brutes d’hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium Ca (ou Na ou K, selon le cas) (1) La dénomination doit être modifiée ou complétée de façon à préciser le procédé agro-alimentaire dont la matière première pour aliments des animaux est issue. (2) La dénomination peut être complétée par l’indication du sel obtenu. PARTIE C Dispositions concernant la dénomination et la déclaration relative à certains composants de matières premières ne figurant pas dans la liste Pour ce qui est des matières premières pour aliments des animaux mises en circulation et ne figurant pas dans la liste de la partie B de la présente annexe, les composants indiqués dans la colonne 2 du tableau ci-dessous doivent obligatoirement être déclarés conformément à l’article 5, paragraphe 1, point d), de la directive. Les matières premières pour aliments des animaux qui ne figurent pas dans la liste de la partie B, doivent être dénommées conformément aux critères citées à la partie A, point I 1 de la présente annexe. Catégorie de matières premières Déclarations obligatoires 1 2 Grains de céréales Produits et sous-produits de grains de céréales Amidon si > 20 % Protéine brute si > 10 % Graisses brutes si > 5 % Cellulose brute Graines ou fruits oléagineux Produits et sous-produits de graines ou fruits oléagineux Protéine brute, si > 10 % Graisses brutes, si > 5 % Cellulose brute Graines de légumineuses Produits et sous-produits de graines de légumineuses Protéine brute, si > 10 % Cellulose brute Tubercules et racines Produits et sous-produits de tubercules et racines Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % 2428 Autres produits et sous-produits de la transformation de la betterave sucrière Cellulose brute, si > 15 % Sucres totaux exprimés en saccharose Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits Protéine brute Cellulose brute Graisses brutes, si > 10 % Fourrages, y compris les fourrages grossiers Protéine brute, si > 10 % Cellulose brute Autres plantes, leurs produits et sous-produits Protéine brute, si > 10 % Cellulose brute Produits et sous-produits de la transformation de la canne à sucre Cellulose brute, si > 15 % Sucres totaux exprimés en saccharose Produits laitiers et sous-produits laitiers Protéine brute Humidité, si > 5 % Lactose, si > 10 % Produits d’animaux terrestres Protéine brute si > 10 % Graisses brutes si > 5 % Humidité, si > 8 % Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits Protéine brute, si > 10 % Graisses brutes, si > 5 % Humidité, si > 8 % Minéraux Minéraux utilisés Divers Protéine brute, si > 10 % Cellulose brute Graisses brutes si, > 10 % Amidon si, > 30 % Sucres totaux exprimés en saccharose si, >10 % Annexe II: Aliments composés P a r t i e A Dispositions générales 1. Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de l'aliment composé tel quel, sauf indications contraires. 2. La teneur en eau de l'aliment doit être déclarée dans le cas où elle dépasse: 7 % dans les aliments d'allaitement et autres aliments composés ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40 %, 5 % dans les aliments minéraux ne contenant pas de substances organiques, 10 % dans les aliments minéraux contenant des substances organiques, 14 % dans les autres aliments composés. Dans le cas d'aliments composés dont la teneur en humidité ne dépasse pas les limites mentionnées dans les alinéas précédents, cette teneur peut également être déclarée. 3. La teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 3,3 % par rapport à la matière sèche, dans le cas des aliments composés contenant principalement des sous-produits du riz, et 2,2 % par rapport à la matière sèche dans les autres cas. Toutefois, la teneur de 2,2 % peut être dépassée dans le cas: d'aliments composés contenant des agents liants minéraux autorisés, d'aliments minéraux, d'aliments composés contenant plus de 50 % de cossettes ou de pulpes de betteraves sucrières, d'aliments composés destinés aux poissons d'élevage et contenant une teneur en farine de poisson supérieure à 15 %, et pour autant que cette teneur soit déclarée en pourcentage exprimé par rapport à l'aliment tel quel. 2429 Dans le cas d'aliments composés dont la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne dépasse pas les limites mentionnées dans les alinéas précédents, cette teneur peut également être déclarée. 4. La teneur en fer des aliments d'allaitement pour veaux d'un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes doit atteindre au moins 30 milligrammes par kilogramme d'aliment complet ramené à une teneur en humidité de 12 %. 5. Si, à la suite des contrôles officiels prescrits à l'article 34, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés à l'exception des aliments destinés aux animaux familiers sont, sous réserve des dispositions de l'article 4, au moins les suivantes: 5.1. si la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée: 5.1.1. protéine brute: 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; 5.1.2. sucres totaux: 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; 5.1.3. amidon et sucres totaux plus amidon: 2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25 % (jusqu'à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; 5.1.4. matières grasses brutes: 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu'à 8 %), 0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8 %; 5.1.5. sodium, potassium et magnésium: 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu'à 7,5 %), 0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5 % (jusqu'à 5 %), 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 5 % (jusqu'à 0,7 %), 0,1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7 %; 5.1.6. phosphore total et calcium: 1,2 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16 %, 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16 % (jusqu'à 12 %), 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu'à 6 %), 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6 % (jusqu'à 1 %), 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1 %; 5.1.7. méthionine, lysine et thréonine: 15 % de la teneur déclarée; 5.1.8. cystine et tryptophane: 20 % de la teneur déclarée; 5.2. si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée: 5.2.1. humidité: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; 5.2.2. cendres brutes: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; 5.2.3. cellulose brute: 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12 %, 2430 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu'à 6 %), 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6 %; 5.2.4. cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 4 %), 0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4 %; 5.3. si l'écart constaté est opposé à l'écart correspondant visé aux points 5.1 et 5.2.: 5.3.1. - protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon: tolérance double de celle admise pour ces substances du point 5.1; phosphore total, calcium, potassium, magnésium, sodium, cendres brutes, cellulose brute: tolérance triple de celle admise pour ces substances des points 5.1 et 5.2. 6. Si, à la suite des contrôles officiels prescrits à l'article 34, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés destinés aux animaux familiers sont, sous réserve des dispositions de l'article 4, au moins les suivantes: 6.1. si la teneur est inférieure à la teneur déclarée: 6.1.1. protéine brute: 3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 16 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 12,5 %), 2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5 %; 6.1.2. matières grasses brutes: 2,5 unités de la teneur déclarée; 6.2. si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée: 6.2.1. humidité: 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40 %, 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40 % (jusqu'à 20 %), 1,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 20 %; 6.2.2. cendres brutes: 1,5 unité de la teneur déclarée; 6.2.3. cellulose brute: 1 unité de la teneur déclarée; 6.3. si l'écart constaté est opposé à l'écart correspondant visé aux points 6.1 et 6.2.: 6.3.1. protéine brute: tolérance double de celle admise pour cette substance sous 6.1.1.; 6.3.2. matières grasses brutes: tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 6.1.2.; 6.3.3. cendres brutes, cellulose brute: tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 6.2.2. et 6.2.3. 7. Etiquetage des aliments composés comprenant des produits protéiques provenant de tissus de mammifères. 7.1. L’étiquetage des aliments composés comportant des produits protéiques provenant de tissus de mammifères et destinés à des animaux autres que les animaux familiers doit comprendre l’indication suivante: « Cet aliment composé contient des produits protéiques provenant de tissus de mammifères interdits pour l’alimentation des ruminants ». Cette disposition ne s’applique pas aux aliments composés qui ne contiennent pas d’autres produits protéiques provenant de tissus de mammifères que: le lait et les produits laitiers, la gélatine, les protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons (i) obtenus à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une inspection post mortem effectuée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du chapitre VI de l’annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l’abattage aux fins de ladite directive et (ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage intensif, suivie de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une température de 2431 > 80ºC, elle-même suvie d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes à > 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication équivalent, approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent et (iii) provenant d’établissements mettant en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système HACCP, le phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés et le plasma déshydraté et d’autres produits sanguins. P a r t i e B Déclarations des constituants analytiques Espèce animale ou catégories d’animaux Aliments pour Constituants analytiques Déclarations obligatoires Déclarations facultatives animaux et teneurs selon l’article 14 selon l’article 14 paragraphe 1 point f paragraphe 3 point k 1 2 3 4 Aliments complets - Protéine brute Animaux, à l’exception Animaux familiers Matières grasses brutes des animaux familiers autres que les Cellulose brute autres que les chiens et chiens et chats Cendres brutes chats Lysine Porcs Animaux, autres que les porcs Méthionine Volailles Animaux autres que les volailles Cystine ........................................... Thréonine ........................................... Tous les animaux Tryptophane ........................................... Valeur énergétique ........................................... Volailles (déclaration selon la méthode CEE) Porcs et ruminants (déclaration selon la méthode officielle nationale) Amidon ........................................... Sucres totaux (saccharose) ........................................... Sucres totaux + amidon ........................................... Calcium ........................................... Tous les animaux Sodium ........................................... Magnésium ........................................... Potassium ........................................... Phosphore Poissons, à l’exception Tous les animaux des poissons autres que les d’ornement poissons, à l’excep tion des poissons d’ornement Aliments complémen- - Protéine brute ........................................... taires - Cellulose brute ........................................... Minéraux - Cendres brutes ........................................... Matières grasses brutes ........................................... Lysine ........................................... Tous les animaux Méthionine ........................................... Cystine ........................................... Thréonine ........................................... Tryptophane ........................................... Calcium Phosphore Tous les animaux Sodium 2432 } } } } } } Magnésium Ruminants Animaux autres que les ruminants Potassium ........................................... Tous les animaux Aliments complé- - Protéine brute mentaires - Cellulose brute Tous les animaux Mélasses - Sucres totaux (saccharose) Cendres brutes Matières grasses brutes ........................................... Calcium ........................................... Phosphore ........................................... Tous les animaux Sodium ........................................... Potassium ........................................... Magnésium > 0,5% Ruminants Animaux autres que les ruminants < 0,5% ........................................... Tous les animaux Autres animaux - Protéine brute Animaux à l’exception Animaux familiers complémentaires - Matières grasses brutes des animaux autres que les Cellulose brute familiers autres que les chiens et chats Cendres brutes chiens et chats Calcium > 5% Animaux autres que Animaux familiers les animaux familiers < 5% ........................................... Tous les animaux Phosphore > 2% Animaux autres que Animaux familiers les animaux familiers < 2% ........................................... Tous les animaux Sodium ........................................... Tous les animaux Potassium ........................................... Magnésium > 0,5% Ruminants Animaux autres que les ruminants < 0,5% ........................................... Valeur énergétique ........................................... Volailles (déclaration selon la méthode CEE) Porcs et ruminants (déclara tion selon la méthode officielle nationale) Lysine Porcs Animaux autres que les porcs Méthionine Volailles Animaux autres que les volailles Cystine Thréonine Tryptophane Tous les animaux Amidon Sucres totaux (saccharose) Sucres totaux + amidon ANNEXE III Catégories d’ingrédients pouvant remplacer l’indication individuelle des ingrédients lors du marquage des aliments composés destinés à des animaux autres que des animaux familiers Catégorie Définition 1. Grains de céréales Grains entiers de tout type de céréales (y compris le sarrasin), quelle que soit la forme de présentation, mais dont aucune fraction autre que le tégument n'a été retirée. 2. Produits et sous-produits de grains de céréales Produits et sous-produits de fractionnement de grains de céréales autres que les huiles incluses dans la catégorie 14.Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche. 3. Graines oléagineuses Graines ou fruits oléagineux entiers, quelle que soit la forme de présentation, mais dont aucune fraction autre que le tégument ou la coque n'a été retirée. 2433 } } } } } } 4. Produits et sous-produits de graines oléagineuses Produits et sous-produits de fractionnement de graines et fruits oléagineux autres que les huiles ou matières grasses incluses dans la catégorie 14. Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 5 % de matières grasses brutes sur matière sèche ou plus de 15 % de protéines brutes sur matière sèche. 5. Produits et sous-produits de graines de légumineuses Graines entières et légumineuses, leurs produits et sous-produits autres que les graines oléagineuses de légumineuses incluses dans les catégories 3 et 4. Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche. 6. Produits et sous-produits de tubercules et de racines Produits et sous-produits dérivés de tubercules et de racines autres que les betteraves sucrières incluses dans la catégorie 7. Ces produits et sous produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche. 7. Produits et sous-produits de la fabrication du sucre Produits et sous-produits de la betterave sucrière et de la canne à sucre. Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche. 8. Produits et sous-produits de la transformation des fruits Produits et sous-produits de la transformation des fruits.Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 5 % de matières grasses brutes sur matière sèche ou plus de 15 % de protéines brutes sur matière sèche. 9. Fourrages séchés Partie aérienne des plantes fourragères récoltées à l'état vert, séchées artificiellement ou naturellement. Ces produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 15 % de protéines brutes sur matière sèche. 10. Produits cellulosiques Ingrédients alimentaires contenant plus de 25 % de cellulose brute sur matière sèche, tels que les pailles, téguments et balles, autres que les produits inclus dans les catégories 4, 8 et 9. 11. Produits laitiers Tous les produits dérivés de la transformation du lait, sauf les graisses séparées incluses dans la catégorie 14. 12. Produits de poisson Poissons ou parties de poissons ou d'autres animaux marins à sang froid ainsi que les produits de leur transformation, autres que l'huile de poisson et ses dérivés inclus dans la catégorie 14, et à l'exclusion également des produits contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matière sèche inclus dans la catégorie 13. 13. Minéraux Substances inorganiques ou organiques contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matière sèche, autres que des substances contenant plus de 5 % de cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique sur matière sèche. 14. Huiles et graisses Huiles et graisses d'origine animale ou végétale et leurs dérivés. 15. Produits de la boulangerie et de la fabrication des pâtes alimentaires Déchets et excédents de la boulangerie ou de la fabrication des pâtes alimentaires. ANNEXE IV Catégorie d'ingrédients pouvant remplacer l'indication individuelle des ingrédients dans les aliments composés pour animaux familiers Désignation de la catégorie Définition 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les parties carnées d'animaux terrestres à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à sang chaud. 2. Lait et produits de laiterie Tous les produits laitiers à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation. 2434 3. Oeufs et produits d'oeufs Tous les produits d'oeufs à l'état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation. 4. Huiles et graisses Toutes les huiles et graisses animales ou végétales. 5. Levures Toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées 6. Poissons et sous-produits de poissons Les poissons ou les parties de poisson, à l'état frais ou conservé par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation. 7. Céréales Toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des céréales. 8. Légumes Toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié. 9. Sous-produits d'origine végétale Sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses. 10. Extraits de protéines végétales Tous les produits d'origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 % de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées. 11. Substances minérales Toutes les substances inorganiques propres à l'alimentation animale. 12. Sucres Tous les types de sucre. 13. Fruits Toutes les variétés de fruits, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié. 14. Noix Toutes les amandes des fruits à coque. 15. Graines Toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues. 16. Algues Toutes les espèces d'algues à l'état frais ou conservées par un traitement approprié. 17. Mollusques et crustacés Tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation. 18. Insectes Toutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur développement. 19. Produits de la boulangerie Tous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes ANNEXE V: Liste d’ingrédients interdits 1. Matières fécales, urine ainsi que le contenu isolé de l’appareil digestif obtenu lors de la vidange ou séparation de l’appareil digestif, quelque soit la nature du traitement auquel ils ont été soumis ou le mélange réalisé. 2. Peaux traitées, y compris le cuir et leurs déchets. 3. Semences, plants et autres matériaux de multiplication de végétaux traités par des produits phytopharmaceutiques, ainsi que leurs dérivés. 4. Bois, sciure et produits dérivés du bois lorsqu’ils ont été traités par des agents de protection. 5. Tous les déchets obtenus au cours des différentes étapes du procédé de traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles (*), quel que soit le procédé de traitement auquel ils ont pu être soumis ultérieurement et quelle que soit l’origine des eaux usées. Les termes "eaux usées" ne renvoient pas aux "eaux de traitement", c’est-à-dire aux eaux provenant de circuits indépendants, intégrés dans les industries des produits destinés à l’alimentation humaine et animale; lorsque ces circuits sont alimentés en eau, celle-ci doit être salubre et propre (**). Dans le cas des industries de la pêche, les circuits concernés peuvent également être alimentés en eau de mer propre (***). Les eaux de traitement contiennent uniquement des matières provenant d’aliments pour animaux ou de produits destinés à l’alimentation humaine et sont techniquement exemptes d’agents nettoyants, de désinfectants ou d’autres substances interdites par la législation sur l’alimentation animale. Les matières d’origine animale présentes dans les eaux de traitement sont traitées conformément à la directive 90/667/CEE. 6. Produits protéiques obtenus à partir de levures du genre « Candida » cultivées sur n-alcanes. 7. Déchets solides urbains tels que les ordures ménagères. 8. Déchets non traités des lieux de restauration à l’exception des denrées alimentaires d’origine végétale jugées impropres à la consommation humaine pour des raisons de fraîcheur. 9. Emballages et parties d’emballages provenant de l’utilisation de produits de l’industrie agro-alimentaire. 10. Produits protéiques, provenant de tissus de mammifères, comme ingrédients dans les aliments composés pour ruminants, à l’exception: 2435 du lait et des produits laitiers, de la gélatine, des protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons: (i) obtenues à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une inspection ante mortem réalisée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du chapitre VI de l’annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l’abattage aux fins de ladite directive et (ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage intensif, suivie de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une température de > 80ºC, elle-même suivie d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes à > 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication équivalent, approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent et (iii) provenant d’établissements ayant mis en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système HACCP, du phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés et du plasma déshydraté et d’autres produits sanguins. (*) Définies à l’article 2 de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires. (**) Définies à l’article 4 de la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. (***) Définie à l’article 2 de la directive 91/493/CEE du Conseil du 22 juillet 1991 fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche. ANNEXE VI Aliments diététiques P a r t i e A Dispositions générales 1. Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots "et/ou", pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d'utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d'atteindre l'objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent à la colonne 4, les déclarations d'étiquetage correspondantes à fournir. 2. Lorsqu'un groupe d'additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l'additif ajouté dans l'aliment diététique et correspondant à la caractéristique essentielle définie, doit être autorisé dans la directive 70/524/CEE(1) 3. Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise (par exemple, nom spécifique de(s) ingrédient(s), espèce animale ou partie de l'animal), permettant d'évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes. 4. Lorsque la déclaration d'une substance admise également en tant qu'additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention "total(e)", la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n'a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE, à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu'additif. 5. Les déclarations exigées dans la colonne 4 avec la mention "si ajouté(e)(s)" sont obligatoires lorsque l'ingrédient ou l'additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d'atteindre l'objectif nutritionnel particulier. 6. Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d'ordre quantitatif. 7. La durée d'utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l'intérieur de laquelle l'objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d'utilisation plus précises, à l'intérieur des limites, qui y sont fixées. 8. Lorsqu'un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées. 9. En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers les consignes d'utilisation figurant sur l'étiquette doivent fournir des indications sur l'équilibre de la ration journalière. (1) J.O.L. 270/1 du 14.12.1994 2436 2 4 3 7 Partie B Liste des destinations Obj ectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti Duree d'utilisa tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications particulier ti ell es rie animale quetage dee 1 2 3 4 5 6 1. Soutien de la Faible teneur en phos- Chiens et chats Source(s) de protei- Au depart, Indiquer sur l'emballage, le reci fonction renale en cas phore et teneur re- nes jusqu'a 6 mois 2> pient ou !'etiquette: "Avant utilisa d'insuffisance chroni- duite en proteine~ - Calcium tion ou avant prolongation de la que Il mais de qualite elevee - Phosphore duree d'utilisation, il est recom Potassium mande de demander l'avis d'un ve Sodium terinaire". Teneur en acides gras essentiels (si Indiquer dans le mode d'emploi: ajoutes) "Eau disponible en permanence". l) Si approprie, le fabricant peut egalement recommander !'utilisation du produit en cas d'insuffisance renale temporaire. c) Si l'aliment est recommande pour l'insuffisance renale temporaire, la duree d'utilisation recommandee doit etre de 2 - 4 semaines. 2 4 3 8 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti Duree d'utilisa tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications particulier tielles rie animale quetage dee 2. Dissolution des Proprietes d'acidifi- Chiens - Source(s) de pro- 5 a 12 semaines Indiquer dans le mode d' emploi: calculs de struvite 3l cation de l'urine, fai- teines « Eau disponible en permanence ». ble teneur en magne- - Calcium sium et teneur reduite - Phosphore lndiquer sur l'emballage, le reci en proteines, mais - Sodium pient ou !'etiquette: « Avant utili proteines de qualite -Magnesium sation, il est recommande de de elevee - Potassium mander l'avis d'un veterinaire ». Chlorures Soufre Substances acidi fiant !'urine Proprietes d' acidifi- Chats - Calcium cation de l'urine et - Phosphore faible teneur en ma- - Sodium gnesium -Magnesium Potassium Chlorures Soufre Taurine totale Substances acidi fiant !'urine 3l Dans le cas des aliments pour chats, l' objectif nutritionnel particulier peut etre complete par la mention "Affection des voies basses urinaires" ou "Syndrome urologique felin - S.U.F." 2 4 3 9 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu tritionnelles essen-particulier tielles 3. Reduction de la Proprietes d'acidifi formation recidivante cation de l'urine et de caluls de struvite 4l teneur moderee en magnesium Espece OU catego rie animale Chiens et chats 4. Reduction de la Faible teneur en puri- I Chiens et chats formation de calculs nes et en proteines, d'urate mais proteines de qualite elevee Declarations d'eti quetage Calcium Phosphore Sodium Magnesium Potassium Chlorures Soufre Substances acidi fiant l 'urine Duree d'utilisa tion recomman dee Jusqu'a 6 mois Autres indications Indiquer sur l' emballage, le reci pient ou I' etiquette: « Avant utili sation, ii est recommande de de mander l'avis d'un veterinaire ». Source(s) de protei- I Jusqu'a 6 mois, Indiquer sur l'emballage, le reci nes mais administra- pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion a vie dans les tion, ii est recommande de deman cas de perturba- der l'avis d'un veterinaire". tion irreversible du metabolisme de l'acide ureique 4l Dans le cas des aliments pour chats, l'objectifnutritionnel particulier peut etre complete par la mention "Affection des voies basses urinaires" ou "Syndrome urologique felin - S.U.F." 2 4 4 0 I Caracteristiques nu- Duree d'utilisa-! Objectif nutritionnel Espece OU catego- Declarations d'eti tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications I particulier tielles rie animale quetage dee I 5. Reduction de la Faible teneur en cal- Chiens et chats - Phosphore Jusqu1a 6 mois Indiquer sur I'emballage, le reci ! formation de calculs cium, faible teneur en - Calcium pient ou !'etiquette: "Avant utilisa d'oxalate vitamine D et pro- - Sodium tion, il est recommande de deman prietes d1alcalinisation -Magnesium der l'avis d'un veterinaire". de !'urine - Potassium Chlorures Soufre Vitamine D totale Hydroxyproline Additifs alcalinisant !'urine 1 6. Reduction de la Faible teneur en pro- Chiens et chats - Acides amines sou- Au depart, jus- Indiquer sur l'emballage, le reci-I , formation de calculs teines, teneur mode- fres totaux qu'a 1 an pient ou I' etiquette: « Avant utili de cystine ree en acides amines - Sodium sation ou avant prolongation de la soufres et proprietes - Potassium duree d'utilisation, il est recom d 'alcalinisation de - Chlorures mande de demander l'avis d'un !'urine - Soufre veterinaire ». Substances alcalini sant !'urine 2 4 4 1 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu tritionnelles essen-particulier ti ell es 7. Reduction des I - Source(s) de pro intolerances a certains teines selectionnees ingredients et nutri ments 5l 8. Reduction du ris que de malabsorption intestinale aigue et/ou Source(s) d'hydrates de carbone selec tionnees Teneur accrue en electrolytes et ingre dients tres digestibles Espece OU catego rie animale Chiens et chats Chiens et chats Declarations d'eti quetage Source(s) de pro teines Teneur en acides gras essentiels (si ajoutes) Source(s) d'hydra tes de carbone Teneur en acides gras essentiels (si ajoutes) Ingredients tres di gestibles incluant leur traitement eventuel Sodium Potassium Source(s) de subs tances mucilagineu ses (si ajoutees) Duree d'utilisa tion recomman dee 3 a 8 semames. Si Jes signes d'in tolerance dispa raissent, cet ali ment peut etre utilise en perma nence I a 2 semaines Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient OU !'etiquette: "En cas de diarrhee aigue et pen dant la periode de retablissement qui s'ensuit", Avant utilisation, il est recom mande de demander l'avis d'un veterinaire". 5l Dans le cas des aliments prevus pour une intolerance particuliere, cette derniere peut etre citee en remplacement des termes « certains ingredients et nutriments». 2 4 4 2 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego tritionnelles essen-particulier tielles rie animale 9. Compensation de I Ingredients tres diges-1 Chiens et chats la maldigestion 6l tibles et faible teneur en matieres grasses 10. Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque chronique Faible teneur en so- I Chiens et chats dium et rapport accru K/Na Declarations d'eti Duree d'utilisa tion recomman quetage dee Ingredients tres diges-13 a 12 semames, tibles en incluant leur mais administra traitement eventuel Sodium Potassium Magnesium tion a vie en cas d'insuffisance pancreatique chronique Au depart, JUS qu 'a 6 mois 5l Le fabricant peut completer I' objectif nutritionnel particulier par la mention « Insuffisance pancreatique exocrine » Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion, il est recommande de deman der l'avis d'un veterinaire". Indiquer sur I' emballage, le reci pient ou I' etiquette: « Avant utili sation ou avant prolongation de Ia duree d'utilisation, il est recom mande de demander l'avis d'un veterinaire )) . 2 4 4 3 Objectif nutritionnel particulier 11. Regulation de l'apport de glucose (Diabetes mellitus) Caracteristiques nu tritionnelles essen ti ell es Faible teneur en hy drates de carbone rapidement digestibles Espece OU catego rie animale Chiens et chats Declarations d'eti Duree d'utilisa tion recomman quetage dee Source(s) d'hydrates I Au depart, JUS de qu'a 6 mois carbone Traitement eventuel des hydrates de car bone Amidon Sucres totaux Fructose (si ajoute) Teneur en acides gras essentiels (si ajoutes) Source(s) d'acides gras a chaine courte et a chaine moyenne I I I I (si ajoutes) I I Autres indications I : Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la j duree d'utilisation, il est recom-i mande de demander l'avis d'un ve-' terinaire". 2 4 4 4 I I I Objectif nutritionnel particulier 12. Soutien de la fonction hepatique en cas d'insuffisance he patique chronique Caracteristiques nu tritionnelles essen tielles Proteines de qualite elevee, teneur mo deree en proteines, faible teneur en ma tieres grasses, te neur elevee en aci des gras essentiels et en hydrates de car bone tres digestibles Espece OU catego rie animale Chiens Proteines de qualite I Chats elevee, teneur mo deree en proteines et en matieres grasses et teneur elevee en acides gras essen tiels Declarations d'eti- Duree d'utilisa tion recomman quetage dee Source(s) de protei-1 Au depart, JUS nes qu'a 6 mois Teneur en acides gras essentiels Hydrates de carbone tres digestibles in cluant leur traite ment eventuel Sodium Cuivre total Sources de protei nes Teneur en acides gras essentiels Sodium Cuivre total Au depart, jus qu' a 6 mois Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou ]'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la duree d'utilisation, ii est recom mande de demander l'avis d'un ve-J terinaire". Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la duree d'utilisation, il est recom mande de demander l'avis d'un ve terinaire". 2 4 4 5 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu Espece OU catego tritionnelles essen particulier tielles rie animale 13. Regulation du Faible teneur en ma- I Chiens et chats metabolisme des lipi- tieres grasses et te des en cas d'hyperli- neur elevee en acides demie gras essentiels 14. Reduction de j Faible teneur en cui-1 Chiens !'accumulation hepati- vre que du cuivre 15. Reduction d'un I Faible densite energe-1 Chiens et chats exces ponderal tique Declarations d'eti quetage Teneur en acides gras essentiels Teneur en acides gras n-3 (si ajoutes) Cuivre total Valeur energetique ( calculee selon Ia methode CE) Duree d'utilisa tion recomman dee Au depart, jus qu' a 2 mois Au depart, jus qu'a 6 mois Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la duree d'utilisation, i1 est recom mande de demander l'avis d'un ve terinaire". Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la duree d'utilisation, i1 est recom mande de demander l'avis d'un ve terinaire". J usqu' a obtention I Le mode d' emploi doit indiquer Ia du poids corporel quantite journaliere recommandee. recherche 2 4 4 6 Obj ectif nutritionnel particulier 16. Recuperation nutritionnelle conva lescence 7l 1 7. Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de depilation Caracteristiques nu tritionnelles essen ti ell es Teneur energetique elevee; teneur elevee en nutriments essen tiels et ingredients tres digestibles Espece OU catego rie animale Chiens et chats Teneur elevee en aci- I Chiens et chats des gras essentiels Declarations d'eti quetage Ingredients tres di gestibles, le cas echeant traites Valeur energetique ( calculee selon la methode CE) Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutes) Duree d'utilisa tion recomman dee Jusqu, a recupe ration complete Teneur en acides gras I Jusqu'a 2 mois essentiels Autres indications Dans le cas d'aliments specialement presentes pour etre administres par intubation, indiquer sur I' emballage, le recipient ou I' etiquette: "Administration sous surveillance veterinaire". Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion, il est recommande de deman der l'avis d'un veterinaire". 7l Dans les cas des aliments pour chats, le fabriquant peut completer l'objectif nutritionnel particulier par la mention "Lipidose hepatique feline". 2 4 4 7 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti tritionnelles essen particulier tielles rie animale quetage 18. Reduction du - Faible teneur en Vaches laitieres - Calcium risque de fievre vitu- calcium - Phosphore laire et/ou Magnesium Faible rapport ca- - Calcium tions/ anions - Phosphore Sodium Potassium Chlorures Soufre 19. Reduction du Ingredient fournis- Vaches laitieres et - Ingredients four risque de cetose8l9l sant des sources brebis nissant des sources d'energie glyco- d'energie glycogeni geniques ques Propane - 1,2-diol (si ajoute en tant que glucoformateur) Glycerol (si ajoute en tant que gluco formateur) 3l Le tenne « Cetose » peut etre remplace par « Acetonemie ». 9l Le fabricant peut aussi recommander !'utilisation dans le cas de recuperation de cetose. 10l Dans le cas des aliments pour vaches laitieres 11 ) Dans le cas des aliments pour brebis Duree d'utilisa tion recomman- Autres indications dee 1 a 4 semaines Mentionner dans le mode d'em avant le velage ploi: "Arreter !'administration a partir du velage". 3 a 6 semaines apres le velage10) Les 6 dernieres semaines avant et Jes 3 premieres semaines apres l'agnelage 11 l 2 4 4 8 Caracteristiques nu- Duree d'utilisa I Objectif nutritionnel Espece OU catego- Declarations d'eti I tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications particulier tielles rie animale quetage dee 20. Reduction du Teneur elevee en ma- Ruminants - Amidon 3 a 10 semaines Le mode d'emploi doit donner des risque de tetanie (hy- gnesium et disponibi- - Sucres totaux pendant les pe- conseils sur l'equilibre de la ration pomagnesemie) lite d'hydrates de car- - Magnesium riodes de crois- joumaliOre, y compris !es sources j bones, teneur mode- - Sodium sance rapide de de fibres et d'energie facilement ree en proteines et en - Potassium l'herbe disponible. potassium Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l'emballage, le recipient OU !'etiquette: "Speciale ment pour brebis en lactation". 2 4 4 9 Objectif nutritionnel particulier 21. Reduction du risque d'acidose Caracteristiques nu- Espece OU catego tritionnelles essen tielles rie animale Faible teneur en hy- I Ruminants drates de carbone tres fermentescibles et haute capacite tam pon Declarations d'eti quetage Amidon Sucres totaux 12l Dans les cas des aliments pour vaches laitieres: « Au maximum 2 mois au debut de lactation». 13l Preciser la categorie de ruminants concernee. Duree d'utilisa tion recomman dee Au maximum 2 mois12> Autres indications Le mode d'emploi doit donner des conseils sur l'equilibre de la ration journaliere, y compris les sources de fibres et d'hydrates de carbone tres fermentescibles. Dans le cas des aliments pour va ches laitieres, indiquer sur l'embal lage, le recipient ou !'etiquette: "Specialement pour les vaches haute performance" . Dans le cas des aliments pour ru minants d'engraissement, indiquer sur l'emballage, le recipient ou !'eti quette: "Specialement pour !es . . . 13 > .. nourris intensivement". I 2 4 5 0 Objectif nutritionnel particulier 22. Stabilisation du bilan des electrolytes et de l'eau 23. Reduction du risque de calculs uri natres Caracteristiques nu tritionnelles essen tielles Principalement elec trolytes et hydrates de carbone facilement assimilables Espece OU catego rie anima!e Veaux Porceiets Agneaux Chevreaux Poulains Faible teneur en phos- I Ruminants phore et en magne sium, proprietes d'acidification de !'urine Declarations d'eti quetage Source(s) d'hydrates de carbone Sodium Potassium Chlorures Calcium Phosphore Sodium Magnesium Potassium Chlorure Soufre Substances acidifiant !'urine Duree d'utilisa tion recomman dee 1 a 7 j ours ( 1 a 3 jours si adminis tre exclusive ment) Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "En cas de ris que et pendant les periodes de troubles. digestifs ( diarrhee ), pen dant et apres ceux-ci"; "Avant utilisation, il est recom mande de demander l'avis d'un ve terinaire". Jusqu'a 6 semai- I Indiquer sur l'emballage, le reci nes pient ou !'etiquette: "Specialement pour les jeunes anim~ux nourris intensivement". Indiquer dans le mode d'emploi: "Eau disponible en permanence". 2 4 5 1 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti Duree d'utilisa tritionnelles essen- tion recomman Autres indications particulier tielles rie animale quetage dee 24. Attenuation des - Teneur en magne- Pores - Magnesium 1 a 7 jours Preciser les situations pour les reactions au stress sium elevee quelles !'utilisation d e cet aliment et/ou est appropriee. Ingredients tres di- - Ingredients tres di- ~ gestibles gestibles incluant le ! traitement eventuel Teneur en acides gras n-3 (si ajoutes) 25. Stabilisation de - Faible capacite Porcelets - Ingredients tres di- 2 a 4 semaines Indiquer sur l'emballage, le reci la digestion physiolo- tampon et ingredients gestibles incluant leur pient ou !'etiquette: "En cas de ris gique tres digestibles traitement eventuel que de troubles digestifs, pendant Capacite tampon et apres ceux-ci". Source(s) des subs tances astringentes (si ajoutees) Source(s) des subs tances mucilagineu ses (si ajoutees) I 2 4 5 2 Objectif nutritionnel particulier Caracteristiques nu Espece OU catego tritionnelles essen ti ell es rie animale Ingredients tres di- I Pores gestibles 26. Reduction du/ Ingredients stimulant I Truies risque de constipation le transit intestinal 2 7. Reduction du risque du syndrome de la steatose hepati que Faible niveau d'ener-1 Paules pondeuses gie et proportion ele vee d'energie meta bolisable provenant des lipides avec te neur elevee en acides gras polyinsatures Declarations d'eti- Duree d 1utilisa tion recomman-quetage dee Ingredients tres di- I 2 a 4 semaines gestibles incluant leur traitement eventuel Source(s) des subs tances astringentes (si ajoutees) Source(s) des subs tances mucilagineu ses (si ajoutees) Ingredients stimulant le transit intestinal 10 a 14 jours avant et I O a 14 jours apres la mise bas Valeur energetique I Jusqu'a 12 se ( calculee d'apres la maines methode CE) Pourcentage d'ener gie metabolisable provenant des lipi des Teneur en acides gras polyinsatures Autres indications Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou l'etiquette: 11En cas de ris que de troubles digestifs, pendant et apres ceux-ci". 2 4 5 3 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego tritionnelles essen particulier ti ell es rie animale 28. Compensation I Faible teneur en aci- Volaille, a !'exclu de la malabsorption des gras satures et sion des oies et des teneur elevee en vita- pigeons 29. Compensation de l'insuffisance chro nique de la fonction de l'intestin grele mines Iiposolubles Hydrates de carbone, proteines et matieres grasses a digestibilite precaecale elevee Equides14l Declarations d'eti quetage Pourcentage d'aci des gras satures par rapport aux acides gras totaux Vitamine A totale Vitamine D totale Vitamine E totale Vitamine K totale Ingredients sources d' hydrates de carbone, de proteines et de matieres grasses a digestibilite elevee, incluant le traitement eventuel Duree d'utilisa tion recomman dee Pendant Jes deux premieres semai nes apres l'eclo s1on Au depart, JUS qu'a 6 mois Autres indications Preciser les situations pour les quelles !'utilisation de !'aliment est appropriee et le mode de distribu tion, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont necessaires. Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la periode d'utilisation, ii est recom mande de demander l'avis d'un ve terinaire II. 14l Dans le cas d'aliments specialement presentes pour repondre aux besoins specifiques d'animaux tres ages (ingredients facilement ingerables), completer !'indication de l'espece ou de la categorie d'animaux par la mention "animaux tres ages". 2 4 5 4 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti Duree d'utilisa tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications particulier tielles rie animale quetage dee 30. Compensation Fibre tres digestible Equides Source(s) de fibres Au depart jusqu'a Preciser les situations pour les de troubles digestifs - Teneur en acides 6 mois quelles l'utilisation de !'aliment est chroniques du gros gras appropriee et le mode de distribu intestin n-3 (si ajoutes) tion. Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou !'etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la periode d'utilisation, il est recom rnande de demander l'avis d'un ve terinaire." 3 1. Attenuation des Ingredients tres di- Equides Magnesium 2 a 4 semaines Indiquer les situations precises reactions au stress gestibles - Ingredients tres di- pour lesquelles !'utilisation de l'ali gestibles, le cas ment est appropriee. echeant traites Teneur en acides gras n-3 (si ajoutes) 2 4 5 5 Objectif nutritionnel Caracteristiques nu- Espece OU catego- Declarations d'eti- Duree d 1utilisa tritionnelles essen- tion recomman- Autres indications particulier tielles rie animale quetage dee 32. Compensation Principalement elec- Equides Calcium 1 a 3 jours Preciser les situations pour les de la perte d'electro- trolytes et hydrates de - Sodium quelles !'utilisation de l' aliment est lytes en cas de forte Carbone facilement - Magnesium appropriee. sudation assimilables - Potassium Chlorures Dans les cas ou !'aliment intervient Glucose pour une part importante dans la ration joumaliere, des conseils doi vent etre donnes pour prevenir le risque lie a une modification brutale de la nature de l'alimentation. Indiquer sur le mode d'emploi: "Eau disponible en permanence". 33. Recuperation Teneur elevee en nu- Equides Ingredients tres diges- Jusqu' a recupe- Preciser les situations pour !es nutritionnelle, conva- triments essentiels et tibles, le cas echeant ration complete quell es I 'utilisation de l' aliment est lescence ingredients tres di- traites appropriee. ges+ibles - Teneur en acides Dans le cas d'aliments specialement gras n-3 et n-6 (si presentes pour etre administres par ajoutes) intubation, indiquer sur l'emballage, le recipient OU I' etiquette: 11 Administration sous surveillance veterinaire". 2 4 5 6 m 3 C. ,::, ;::;." ~- ~ .... C '.'? V> 3 .. "3. ~ 3 " ~ (l ;· g: C. ~ .. ;J ii"' a: n" 0 ,.. C: ... ., .. < ~ ~- g. ., :, "':.. ~ ~ ?'" er M 0 • C: .. ;, " ;:i ~., • C. ,.. "M ~ .. " 0 3 . g- 8 ~ ; ;§ r ... .:., .... "' 0 E" ; g ~ Obj ectif nutritionnel particulier 34. Soutien de la fonction hepatique en cas d'insuffisance he patique chronique 35. Soutien de la fonction renale en cas d'insuffisance renale chronique Caracteristiques nu Espece OU catego tritionnel!es essen ti ell es rie animate Faible teneur en pro- I Equides teines, mais proteines de qualite elevee et hydrates de carbone tres digestibles Faible teneur en pro- I Equides teines, mais proteines de qualite elevee et faible teneur en phos phore Declarations d1eti quetage Sources de proteines et de fibres Hydrates de carbone tres digestibles, le cas echeant traites Methionine Choline Teneur en acides gras n-3 (si ajoutes) Source(s) de protei nes Calcium Phosphore Potassium Magnesium Sodium Duree d'utilisa tion recomman dee Au depart, JUS qu'a six mois Au depart, JUS qu' a six mois Autres indications Preciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont necessaires. Indiquer sur 1'emballage, le reci pient ou !'etiquette: 11Avant utilisa tion ou avant prolongation de la periode d'utilisation., il est recom mande de demander l'avis d'un, veterinaire ". Indiquer sur l'emballage, le reci pient ou I' etiquette: "Avant utilisa tion ou avant prolongation de la periode d'utilisation, il est recom mande de demander l'avis d'un veterinaire. II Indiquer clans le mode d'emploi: "Eau disponible en permanence".