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Laws of Luxembourg

Règlement grand-ducal fixant les critères de classement des organismes génétiquement modifiés et de leur utilisations et définissant les mesures de sécurité et les modalités de confinement relatives à ces utilisations

Made 1999-12-06 · Text as of 2026-10-01

Public law and official guidance, published as research. Not legal, tax or financial advice.

About this law

Language
French
Kind
Regulation
Organisation
European Union
Country
Luxembourg
Subjects
Livestock, Environment, Cultivated plants
Keywords
genetically modified organism (GMO), pollution control, classification/declassification, precautionary principle, biotechnology
Categories
agriculture

Where to read it

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  1. 2589 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 143 14 décembre 1999 S o m m a i r e ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES Règlement grand-ducal du 6 décembre 1999 fixant les critères de classement des organismes génétiquement modifiés et de leurs utilisations et définissant les mesures de sécurité et les modalités de confinement relatives à ces utilisations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2590 2590 Règlement grand-ducal du 6 décembre 1999 fixant les critères de classement des organismes génétiquement modifiés et de leurs utilisations et définissant les mesures de sécurité et les modalités de confinement relatives à ces utilisations. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 13 janvier 1997 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés et notamment son article 6; Vu la directive 90/219/CEE du Conseil du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée des micro-organismes génétiquement modifiés et notamment ses annexes II, III et IV; Vu la directive 94/51/CEE de la Commission du 7 novembre 1994 adaptant au progrès technique la directive 90/219/CEE du Conseil relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés; Vu la décision 96/134/CE de la Commission du 16 janvier 1996 modifiant la décision 91/448/CEE concernant les lignes directrices pour la classification visée à l'article 4 de la directive 90/219/CEE du Conseil du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée des micro-organismes génétiquement modifiés; Vu l'avis du comité interministériel prévu à l'article 29 de la loi du 13 janvier 1997 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés; Notre Conseil d'Etat entendu; Sur le rapport de Notre ministre de la Santé, de Notre ministre de l'Environnement, de Notre ministre du Travail et de l'Emploi et de Notre ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Champ d'application. Le présent règlement a pour objet de fixer les critères en vertu desquels les organismes (OGM), et en particulier les micro-organismes génétiquement modifiés (MGM) sont classés en quatre groupes distincts sur la base de leur pathogénicité et en fonction des risque nul, minime, moyen ou considérable qu'ils présentent pour la santé humaine et l'environnement. de définir les critères en vertu desquels les différentes utilisations en milieu confiné les OGM, et en particulier les MGM sont réparties en quatre catégories en fonction du risque de ces utilisations pour la santé humaine et l'environnement. Art. 2. Critères de classement des OGM en groupes de risques. 1. Les OGM répondant aux critères définis à l'annexe I sont considérés donner lieu à un risque nul au sens de l'article 6 (1) de la loi du 13 janvier 1997 précitée. Ils sont à classer au groupe 1. 2. Les groupes de risque 2, 3 et 4 sont constitués par des OGM en particulier des MGM, après une évaluation préalable de la sécurité des buts, des méthodes, des organismes donneurs, récepteurs ou le cas échéant parentaux, des informations génétiques et de l'éventuelle combinaison de ces éléments au sein des nouveaux MGM ou OGM à construire ou à utiliser. En procédant à cette évaluation, l'utilisateur doit tenir compte des critères fixés à l'annexe II, pour autant qu'ils soient pertinents et ceci pour tous les types de MGM ou OGM prévisibles et nécessaires pour atteindre le(s) but(s) d'une opération particulière. 3. A chaque phase des expérimentations de modification génétique de micro-organismes ou d'organismes, le groupe considéré sera le plus élevé, que ce soit celui de l'organisme donneur, celui de l'organisme récepteur ou éventuellement celui du vecteur ou de l'insert. Si la modification génétique produit un organisme d'un groupe supérieur, c'est ce dernier qui est considéré. Art. 3. Classification des utilisations des OGM. Les utilisations des OGM sont à classer dans une des catégories 1, 2, 3 ou 4 dont il sera question aux articles qui suivent, compte tenu du classement des OGM mis en oeuvre dans un des groupes prévus à l'article 2 ci-dessus ainsi que du degré de risque nul, minime, moyen ou considérable que ces opérations peuvent présenter pour la santé humaine et l'environnement. Les critères de classement sont déterminés aux articles 5 et 6 ci-après en distinguant entre les opérations mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés et celles mettant en oeuvre des micro-organismes génétiquement modifiés. Art. 4. Opérations mettant en oeuvre des MGM. 1. Les opérations mettant en oeuvre des MGM sont classées dans la catégorie 1 quand tous les critères suivants sont remplis: a) le micro-organisme récepteur ou donneur n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux; b) le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne puissent pas doter le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou causer des effets négatifs sur l'environnement; c) le micro-organisme génétiquement modifié n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, et n'est pas susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement. 2591 2. Les opérations mettant en oeuvre des MGM sont classées dans le catégorie 2 quand les critères suivants sont remplis, sans qu'elles répondent aux conditions du paragraphe 1 ci-dessus: a) le micro-organisme récepteur et/ou donneur sont des micro-organismes appartenant au groupe 1 ou 2 et ne donnant pas lieu à des micro-organismes du groupe 3 ou 4. b) le vecteur et l'insert sont caractérisés de façon à ce que d'après une évaluation de risque préalable, le micro organisme génétiquement modifié ne dépasse pas la potentialité de danger du groupe 2 et ne donne pas lieu à des micro-organismes génétiquement modifiés d'un groupe supérieur. 3. Les opérations mettant en oeuvre des MGM sont classées dans la catégorie 3 quand les critères suivantes sont remplis, sans qu'elles répondent aux conditions du paragraphe 1 et 2 ci-dessus: a) le micro-organisme récepteur et/ou donneur sont des micro-organismes appartenant au groupe 1, 2 ou 3 et ne donnant pas lieu à des micro-organismes du groupe 4. b) le vecteur et l'insert sont caractérisés à ce que d'après une évaluation de risque préalable, le micro-organisme génétiquement modifié ne dépasse pas la potentialité de danger du groupe 3 et ne donne pas lieu à des micro organismes génétiquement modifiés du groupe 4. 4. Les opérations mettant en oeuvre des MGM sont classées dans la catégorie 4 quand, pour des raisons fondées celles-ci donnent lieu à un risque élevé pour la santé humaine ou l'environnement. Ceci concerne également les opérations utilisant des virus ou des vecteurs viraux appartenant à la groupe 4 ou celles utilisant des virus ou vecteurs viraux défectifs de la groupe 4 en présence de virus auxiliaires. Art 5. Opérations mettant en oeuvre des OGM (animaux ou plantes). 1. Les opérations mettant en oeuvre des OGM sont classées dans le catégorie 1 quand les critères suivants sont remplis: a) les organismes récepteurs sont des animaux ou plantes qui présentent aucun risque pour la santé humaine ou l'environnement. b) les vecteurs viraux ne doivent pas être transmissibles par voie horizontale. c) les vecteurs et les inserts (provenant de l'organisme donneur ou d'origine synthétique) sont bien caractérisés de façon à ce que d'après une évaluation de risque préalable, l'organisme génétiquement modifié ne dépasse pas la potentialité de danger des organismes du groupe 1 et ne donne pas lieu à des OGM d'un groupe supérieur. 2. Les opérations mettant en oeuvre des OGM sont classées dans la catégorie 2 quand les critères suivants sont remplis, sans qu'elles répondent aux conditions du paragraphe 1 ci-dessus: a) les organismes récepteurs sont des animaux ou plantes qui ne présentent qu'un risque faible pour la santé humaine et l'environnement. b) les vecteurs et les inserts (provenant de l'organisme donneur ou d'origine synthétique) sont bien caractérisés de façon à ce que d'après une évaluation de risque préalable, l'organisme génétiquement modifié ne dépasse pas la potentialité de danger des organismes de la groupe 2 et ne donne pas lieu à des OGM d'un groupe supérieur. 3. Les opérations mettant en oeuvre des OGM sont classées dans le catégorie 3 quand les critères suivants sont remplis, sans qu'elles répondent aux conditions du paragraphe 1 et 2 ci-dessus: a) les organismes récepteurs sont des animaux ou plantes à partir desquels il y a un risque modéré pour la santé humaine ou l'environnement. b) les vecteurs et les inserts (provenant de l'organisme donneur ou d'origine synthétique) sont bien caractérisés de façon à ce que d'après une évaluation de risque préalable, l'organisme génétiquement modifié ne dépasse pas la potentialité de danger des organismes de la groupe 2 et ne donne pas lieu à des OGM d'un groupe supérieur. 4. Les opérations mettant en oeuvre des OGM sont classées dans la catégorie 4 quand, pour des raisons fondées celles-ci donnent lieu à un risque élevé pour la santé humaine ou l'environnement. Art. 6. Mesures de confinement et de sécurité. Afin d'assurer un niveau optimal de sécurité, toute autorisation accordée par le ministre au titre de l'article 11 de la loi, doit prescrire les mesures pertinentes de confinement des opérations définies à l'annexe III. Ces mesures sont considérées comme des exigences minimales qui, selon les circonstances, peuvent être renforcées. Ces mesures ont trait tant aux opérations elles-mêmes qu'aux locaux et bâtiments où elles s'effectuent ainsi qu'aux dispositifs d'échange de l'air et des liquides ainsi que le traitement des déchets. Art. 7. Annexes. Les annexes I, II et III font partie intégrante du présent règlement. 2592 de ion Art. 8. Exécution. Notre ministre de la Santé, Notre ministre de l’Environnement, Notre ministre du Travail, Notre ministre l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécut du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de la Santé, Carlo Wagner Le Ministre de /‘Environnement, Charles Goerens Le Ministre du Travail et de l‘Emploi, François Biltgen Palais de Luxembourg, le 6 décembre 1999. Pour le Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant Henri Grand-Duc héritier Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement Rural, Fernand Boden Dir. 90/219 et 94/51. ANNEXE I CRITERES POUR LA CLASSIFICATION DES MGM OU DES OGM DANS LE GROUPE DE RISQUE 1 Les critères 1) - 3) se réfèrent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains Un organisme en particul tous les critères suivants ier un micro-organisme génétiquement sont remplis: modifié est classé dans le groupe 1 quand 1) le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental n’est pas susceptible de causer une pathologie chez l’homme, les animaux ou les végétaux, a) au moment d’établir si le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l’environnement, ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faut considérer l’environnement susceptible à être exposé au MGM ou à l’OGM. b) Des souches non virulentes d’espèces pathogènes reconnues pourraient être considérées comme peu susceptibles de causer une maladie et donc comme remplissant le critère (i) à condition: i) que la souche non virulente ait un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l’industrie, sans effet négatif sur la santé de l’homme, les espèces animales ou les végétaux: et/ou ii) que la souche ne contienne pas, d’une manière stable de matériaux génétiques stables déterminants la virulence ou qu’elle connaisse des mutations stables” dont on sait qu’elles réduisent suffisamment la virulence. Lorsqu’il n’est pas essentiel de supprimer tous les déterminants de la virulence d’un pathogène. il convient d’accorder une attention particulière à tout gène codant pour les toxines, aux déterminants de la virulence situés dans les plasmides ou les phages et aux agents adventifs nocifs. Dans ces conditions, il faut procéder à une évaluation au cas par cas 2) le vecteur et l’insert sont de telle nature qu‘ils ne puissent pas doter 1e MGM ou l'OGM d'un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l’homme, les animaux ou les végétaux ou causer des effets négatifs sur l’environnement; a) Le vecteur/l’insert ne doit pas contenir de gènes codants pour une protéine active ou transcrit (par exemple. déterminants de virulence toxines, etc. ) en quantité ou SOUS une forme suffisante pour qu’il en résulte chez le MGM ou l’OGM génétiquement modifié un phénotype susceptible de causer des pathologies chez l’homme, les espèces animales ou végétales. 2593 En tout état de cause lorsque le vecteur/l’insert contient des séquences qui sont impliquées dans l’expression des caractéristiques nocives dans certains micro-organismes ou organismes mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter le MGM ou l’OGM d’un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l’homme les espèces animales ou les végétaux, le vecteur/l’insert ne doit pas être auto transmissibles et doit être peu mobilisable b) Pour les opérations autres que celles à des fins d’enseignement, de recherche, de développement et qui s’effectuent à petite échelle les points suivants doivent être pris en considération les vecteurs ne doivent pas être auto-transmissibles ou consister en des séquences fonctionnelles transposables et doivent être peu mobilisables; au moment d’établir si le vecteur/l’insert peut doter le MGM ou l’OGM d’un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l’homme, les espèces animales ou végétales ou de causer des effets nocifs sur l’environnement, il est important de veiller à ce que le vecteur/l’insert soit bien caractérisé ou que la taille de l’insert soit limitée autant que possible aux séquences génétiques nécessaires pour réaliser la fonction voulue. 3) le MGM OU l’OGM n’est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, et n ‘est pas susceptible de causer- des effets négatifs sur l’environnement. a) au moment d’établir si le MGM ou l’OGM peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l’environnement, ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faut considérer l’environnement susceptible à être exposé au MGM ou OGM. b) Pour les opérations autres que celles à des fins d’enseignement, de recherche, s’effectuent à petite échelle, les points suivants doivent être pris en considération: de déve loppement et qui les MGM modifiés ne-doivent pas transférer à des micro-organismes des marqueurs de résistance, si ce transfert peut compromettre le traitement des maladies; le micro-organisme génétiquement modifié doit être aussi sûr dans l’installation industrielle que le micro-organisme récepteur ou parental, ou avoir des caractéristiques qui limitent sa survie et les transferts des gènes. c) Les autres MGM qui pourraient être inclus dans le groupe 1, à condition qu’ils n’aient pas d’effets indésirables sur l’environnement et qu’ils satisfassent aux exigences du critère l), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d’un organisme récepteur procariotique unique (y compris ses plasmides indigènes, ses transposants et ses virus) ou à partir d’un organisme récepteur eucariotique unique (y compris ses chloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l’exclusion des virus) ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d’espèces différentes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus. Avant de déterminer si ces MGM doivent être inclus dans le groupe 1, il faut examiner s’ils sont exclus de la directive en vertu des dispositions de l’article 5 paragraphe 1, point d) de la loi du 13 janvier 1997 relative au contrôle de l’utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés en tenant compte du fait que l’autoclonage correspond à la suppression de l’acide nucléique d’une cellule ou d’un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans le même type de cellule (ou de lignée cellulaire) ou dans des cellules d‘espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique, qui peuvent échanger naturellement des matériaux génétiques avec les espèces donneuses. ANNEXE II PARTIE A CRITERES GENERAUX A PRENDRE EN COMPTE POUR L’EVALUATION DE LA SECURITE DES MGM OU DES OGM DANS LA MESURE OU ILS SONT PERTINENTS, CONFORMEMENT A L’ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 A. Caractéristiques du ou des organismes donneurs, récepteurs ou (le cas échéant) parentaux B. Caractéristiques du MGM ou OGM C. Considérations d’ordre sanitaire D. Considérations d’ordre environnemental 2594 A. Caractéristiques du ou des organismes donneurs, récepteurs ou (le cas échéant) parentaux noms et désignation, degré de parenté, source du ou des organismes, information sur les cycles de reproduction (sexuée/asexuée) du ou des micro-organismes ou organismes parentaux ou, le cas échéant, du micro-organisme ou organisme récepteur, historique des manipulations. génétiques antérieures, stabilité du micro-organisme ou de l’organisme parental ou récepteur en termes de traits génétiques pertinents, nature de la pathogénicité et virulence, infectiosité, toxicité, et vecteurs de transmission de maladies, nature des vecteurs indigènes: séquence, fréquence de mobilisation, spécificité; présence de gènes qui confèrent de la résistance; gamme d’hôtes, autres traits physiologiques potentiellement significatifs, stabilité de ces traits, habitat naturel et répartition- géographique, caractéristiques climatiques des habitats originaux, participation significative aux processus environnementaux (tels que la fixation de l’azote ou la régulation du pH, etc.), interactions avec d’autres organismes présents dans l’environnement et effets sur ces organismes (y compris les aptitudes éventuelles à la compétition ou à la symbiose), aptitude à former des structures de survie (par exemple spores ou sclérotes). B. Caractéristiques des MGM ou OGM description de la modification, y compris de la méthode d’introduction du vecteur/insert dans l’organisme récepteur ou de la méthode utilisée pour réaliser la modification génétique concernée, fonction de la manipulation génétique et/ou du nouvel acide nucléique, nature et source du vecteur, structure et quantité de l’acide nucléique vecteur et/ou donneur restant dans la construction finale du MGM ou OGM, stabilité du micro-organisme en termes de traits génétiques, fréquence de mobilisation du vecteur inséré et/ou capacité de transfert génétique, taux et niveau d’expression du nouveau matériel génétique, méthode et finesse de la mesure, activité de la protéine exprimée. C. Considérations d’ordre sanitaire effets de toxicité ou d’allergénicité de micro-organismes non viables et/ou de leurs produits métaboliques, risques liés au produit, comparaison entre la pathogénicité du micro-organisme modifié et celle de l’organisme donneur, récepteur ou (le cas échéant) parental, capacité de colonisation, pathogénicité du micro-organisme pour les humains ne souffrant pas de déficience immunitaire a) maladies provoquées; et mécanismes de la pathogénicité, y compris le mode de propagation et la virulence; b) communicabilité; e) dose infectieuse; d) gamme d’hôtes, possibilité d’altération; e) possibilité de survie à l’extérieur de l’hôte humain; f) présence de vecteur ou de moyens de dissémination; g) stabilité biologique; h) schémas de résistance aux antibiotiques; i) allergénicité; j) existence de thérapies appropriées. D. Considérations d’ordre environnement4 facteurs affectant la survie, la multiplication et la dissémination du micro-organisme modifié dans l'environnement; techniques exclues de détection, d’identification et de surveillance du MGM ou de l’OGM; techniques existantes permettant de détecter le transfert du nouveau matériel génétique à d’autres micro organismes ou organismes; habitats connus et prévus du MGM ou OGM; description des écosystémes; dans lesquels le micro-organisme ou l’organisme pourrait être disséminé accidentellement mécanismes prévues et résultats de l’interaction entre le MGM ou l’OGM et les organismes ou micro organisme susceptibles d’être exposés en cas de dissémination dans l’environnement; effets connus ou prévus sur les plantes et les animaux, par exemple la pathogénicité, l’infectiosité, la toxicité, la virulence, la faculté d’agir comme vecteur d’un organisme pathogène, l’allergénicité, la colonisation; implications connues ou prévues dans les processus biogéochimiques; existence de méthodes de décontamination de la zone en cas de dissémination dans l’environnement. 2595 Actinomadura pelletieri Actinomyces bovis Actinomyces gerencseriae Actinomyces israelii Actinomyces pyogenes Actinomyces spp. Actinomyces viscosus Actinoplanes spp. Aerococcus viridans Aeromonas hydrophila ssp. anaerogenes Aeromonas hydrophila ssp. hydrophila Aeromonas hydrophila ssp. proteolvtica Aeromonas salmonicida ssp. masoucida . Aeromonas salmonicida ssp. Aeromonas salmonicida ssp Agrobacterium radiobacter Agrobacterium rhizogenes Agrobacterium spp. Agrobacterium tumefaciens Alcaligenes aquamarinus Alcaligenes eutrophus Alcaligenes latus salmonicida smithia PT PT PT PT PT PARTIE B A] Définition des groupes de risques des organismes et en particulier des micro organismes génétiquement modifiés. Le groupe de risque 1 concerne les organismes, en particulier les microorganismes génétiquement modifiés qui sont reconnus incapables de provoquer une pathologie chez l’homme, les animaux ou les végétaux. 2 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 2 Le groupe de risque 2 concerne les organismes, en particulier les microorganismes génétiquement modifiés qui peuvent provoquer une pathologie chez l’homme, les animaux ou les végétaux et dont la propagation d a n s l a c o l l e c t i v i t é e t d a n s l’environnement est improbable. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace lorsque son pouvoir pathogène s’exerce vis à vis de l’homme ou des Alcaligenes xylosoxidans ssp. denitrificans Alcaligenes xylosoxidans ssp. xylosoxidans Aiteromonas putrefaciens Anabaena variabilis Anaplasma spp. Aquaspirillum spp. Arcanobacterium haemolyticum Arcanobacterium pyogenes Arthrobacter simplex Arthrobacter spp. Azoarcus BH72 Azoarcus evansii Azospirillum brasilense Azospirillum lipoferum Azotobacter spp. Bacillus alcalophilus Bacillus amyloliquefaciens Bacillus anthracis Bacillus brevis Bacillus cereus Bacillus circulans Bacillus coagulans Bacillus «deramificanscc BCCM P 13056 Bacillus licheniformis Bacillus macerans BacNus megaterium Bacillus stearothermophilus Bacillus subtilis Bacteroides fragilis Bacteroides thetaiotaomicron Bartonella bacilliformis Bartonella quintana Bartonella spp. Beneckea parahaemolytica Bifidobacterium dentium Bifidobacterium spp. auer B. dentium Bordetella avium Bordetella bronchiseptica Bordetella parapertussis Bordetella pertussis Borrelia burgdorferi Borrelia duttonii Borrelia recurrentis Borrelia spp. Bradyrhizobium japonicum P P anrmaux. Le groupe de risque 3 concerne les les organismes, en particulier les microorganismes génétiquement modifiés qui peuvent provoquer une pathologie grave chez l’homme, les animaux ou les végétaux et qui peuvent présenter un risque de propagation dans la collectivité ou un risque de propagation en cas de dissémination dans l ’environnement . I l exis te généralement une prophylaxie ou un traitement efficace lorsque son pouvoir pathogène s’exerce vis à vis l’homme ou des animaux. 2 PT PT 1 Le groupe de risque 4 concerne les organismes, en particulier les microorganismes génétiquement modifiés qui provoquent des pathologies très graves chez l’homme, les animaux ou les végétaux et qui peuvent présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité ou un risque élevé de propagation en cas de dissémination dans l’environnement. Il n’existe généralement pas de prophylaxie ou un traitement efficace lorsque son pouvoir pathogène s’exerce vis à vis de l’homme ou des animaux. 1 1 1 1 3 1 2 1 1 1 PT B) Liste des organismes donneurs et récepteurs évalués selon leurs risques BACTERIES 1 2 2 2 2 2 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2 1 Acetobacter methanolicus Acetobacter pasteurianus ssp. ascendens Acetobacter pasteurianus ssp. estunensis Acetobacter pasteurianus ssp. lovaniensis Acetobacter pasteurianus ssp. paradoxus Acetobacter pasteurianus ssp. pasteurianus Acetobacter spp. Acidaminococcus fermentans Acidomonas methanolica Acinetobacter calcoaceticus Acinetobacter lwoffïi Actinobacillus actinomycetemcomitans Actinobacillus pleuropneumoniae Actinobacillus spp. Actinomadura madurae PT PT PT PT PT 1 1 1 1 2 1 2 2 PT 2 2 2 PT 2 PT PT PT PT PT PT PT 2 2 2 2 2 2 2 1 1 2 1 2 2 1 2596 Brevibacillus brevis Brucella abortus Brucella canis Brucella meliensis Brucella neotomae Biucella ovis Brucella suis Burkholderia czpacia Burkholderia gladioli Burkholderia mallei Burkholderia pickettii Burkholderia pseudomallei Caedibacter caryophila Campylobacter coli Campylobacter fetus ssp. fetus Campylobacter fetus ssp. venerealis Campylobacter jejuni ssp. doylei Campylobacter jejuni ssp. jejuni Campylobacter spp. Cardiobacterium hominis Caryophanon spp. Chainia purpurogena Chlamydia pneumoniae Chlamydia psittaci, aviare Stamme Chlamydia psittaci, nicht aviare Stamme Chlamydia trachomatis Chlorobium limicola Chromatium vinosum Chryseobacterium meningosepticum Citrobacter freundii Citrobacter spp. Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus Clavibacter spp. Clostridium aceticum Clostridium acetobutylicum Clostridium acidiurici Clostridium botulinum Clostridium cellobioparum Clostridium chauvoei Clostridium difficile Clostridium haemolyticum Clostridium histolyticum Clostridium kluyveri Clostridium limosum Clostridium novyi Clostridium pasteurianum Clostridium perfiingens Clostridium septicum Clostridium sordellii Clostridium spp. Clostridium tetani Clostridium thermoaceticum Clostridium thermocellum Clostridium thermohydrosulfuricum Clostridium thermosaccharolyticum Clostridium thermosulfurogenes Comamonas acidovorans Comamonas testosteroni Corynebacterium diphtheriae Corynebacterium equi Corynebacterium glutamicum Corynebacterium haemolyticum Corynebacterium lilium Corynebacterium minutissimum Corynebacterium pseudotuberculosis Corynebacterium pyogenes Corynebacterium renale Corynebacterium spp. Coxiella bumetii PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT P PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT 1 3 3 3 3 3 3 2 1 3 1 3 1 2 2 2 2 2 2 2 1 1 2 3 2 2 1 1 2 2 2 2 1 1 1 1 2 1 2 2 2 2 1 2 2 1 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 1 2 1 2 2 2 2 2 3 Deinococcus spp. Deleya aquamarina Desulfobacter spp. . Desulfobacterium spp. Desulfonema spp. Desulfovibrio spp. Desulfurococcus spp. Edwardsiella tarda Ehrlichia sennetsu Ehrlichia spp. Eikenella corrodens Enterobacter aerogenes Enterobacter agglomerans Enterobacter cloacae Enterobacter spp. Enterococcus faecalis Enterococcus faecium Enterococcus hirae Enterococcus spp. enterohamorrhagische Escherichia coli, EHEC (z. B. 0157:H7 oder 0103) (z. B. 0157:H7 oder 0103) Eperythrozoon spp. Erwinia amylovora Erwinia ananas Erwinia carotovora ssp. atroseptica Erwinia carotovora ssp. betavasculorum Erwinia carotovora ssp. carotovora Erwinia carotovora ssp. odorifera Erwinia carotovora ssp. wasabiae Erwinia herbicola Erwinia stewartii Erwinia uredovora Erysipelothrix rhusiopathiae Escherichia coli Stämme, die die Kriterien fur die Risikogruppe 1 erfüllen (z. B. Escherichia coli ATCC 9637, Escherichia coli CCM 2843, Escherichia coli NCIB 8743, Escherichia coli B und Derivate, Escherichia coli K12 und Derivate) Escherichia coli (z. B. enteroinvasive, enteropathogene,enterotoxische, uropathogene Stamme) Faenia rectivirgula Flavobacterium meningosepticum Fluoribacter bozemanae Francisella tularensis ssp. holarctica Francisella tularensis ssp. mediasiatica Francisella tularensis ssp. tularensis Fusobacterium necrophorum Gardnerella vaginalis Gluconobacter spp. Gordona amarae Haemophilus actinomycetemcomitans H a e m o p h i l u s d u c r e y i Haemophilus influenzae Haemophilus pleuropneumoniae Haemophilus spp. Haemophilus vaginalis Haloarcula marismortui Halobacterium mediterranei Halobacterium salinarum Halobacterium volcanii Haloferax mediterranei Haloferax volcanii Halomonas aquamarina Helicobacter mustelae Helicobacter pylori Holospora obtusa PT PT PT PT PT PT PT PT PT * PT * P P P P PT PT P T PT PT P T P T PT PT PT PT PT PT PT P T 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 3 2 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 2 1 2 1 2 2 2 2 3 2 2 1 1 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 1 2597 Holospora undulata Klebsiella mobilis PT Klebsiella oxytoca PT Klebsiella planticola Klebsiella pneumoniae ssp. ozaenae PT Klebsiella pneumoniae ssp. pneumoniae PT Klebsiella pneumoniae ssp. rhinoscleromatis Klebsiella spp. Lactobacillus acidophilus Lactobacillus bavaricus Lactobacillus brevis Lactobacillus buchneri Lactobacillus bulgaricus Lactobacillus casei Lactobacillus cellobiosus Lactobacillus collinoides Lactobacillus curvatus Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus Lactobacillus delbrueckii ssp. delbrueckii Lactobacillus delbrueckii ssp. lattis Lactobacillus farciminis Lactobacillus fermentum Lactobacillus fructivorans Lactobacillus helveticus Lactobacillus lattis Lactobacillus sake Lactobacillus sanfrancisco Lactococcus lattis ssp. cremoris Lactococcus lattis ssp. hordniae Lactococcus lattis ssp. lattis Legionella bozemanii Legionella pneumophila ssp. fraseri Legionella pneumophila ssp. pascullei Legionella pneumophila ssp. pneumophila Legionella spp. Leptospira interrogans Leuconostoc camosum Leuconostoc mesenteroides ssp.. cremons Leuconostoc mesenteroides ssp. dextranicum Leuconostoc mesenteroides ssp. mesenteroides Leuconostoc spp. Listeria innocua Listeria ivanovii ssp. ivanovii Listeria ivanovii ssp. londoniensis Listeria monocytogenes Listeria seeligeri Lysobacter spp. Methanobacterium spp. Methanobacterium thermoautotrophicum Methanobrevibacter spp. Methanococcus spp . Methanocorpusculum spp. Methanoculleus spp. Methanogenium spp. Methanohalophilus spp. Methanosarcina barkeri Methanothermus fervidus Methylobacterium spp. Methylomonas spp. Micrococcus spp. Micromonospora spp . Micropolyspora faeni Moorella thermoacetica PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT 1 2 2 9 4 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Morganella morganii ssp. morganii Morganella morganii ssp. sibonii Mycobacterium africanum Mycobacterium avium ssp. avium Mycobacterium avium ssp. paratuberculosis Mycobacterium aviurn ssp. silvaticum Mycobacterium hovis (ausser BCG Stamm) Mycobacterium chelonae Mycobacterium fortuitum ssp. acetamidolyticum Mycobacterium fortuitum ssp. forhii tum Mycobacterium intracellulare Mycobacterium kansasii Mycobacterium leprae Mycobacterium malmoense Mycobacterium marinum Mycobacterium microti Mycobacterium paratuberculosis Mycobacterium phlei Mycobacterium scrofulaceum Mycobacerium simiae Mycobacerium smegmatis Mycobacterium szulgai Mycobacterium tuberculosis Mycobacerium ulcerans Mycobacerium xenopi Mycoplasma agalaciae Mycoplasma arginini Mycoplasma bovigenitalium Mycoplasma bovis Mycoplasma califomicum Mvcoplasma catliae Mjxoplasma gdliseptieum Mycoplasma genitalium Mycoplasma hominis Mycoplasma meleagridis Mycoplasma pneumoniae Myxobacerales (fruchtkorperbildende Myxobakerien) Natronobacerium pharaonis Narronobacterium vacuolatum Neisseria cinerea Neisseria gonorrhoeae Neisseria lactamica Neisseria meningitidis Neisseria mucosa Neisseria sicca Nocardia amarae Nocardia asteroides Nocardia brasiliensis Nocardia farcinica Nocardia globerula Nocardia nova Nocardia otitidiscaviarum Nocardioides simplex Oriena susugamushi Paenibacillus macerans Pantoea agglomerans Pantoea ananas Pantoea stewartii ssp. indologenes Panoea stewartii ssp. stewartii Paracoccus denitrifïcans Pasteurella haemolytica Pasteurella multocida ssp. gallicida Pasteurella multocida ssp. multocida Pasteurella multocida ssp. septica Pasteurella spp. Pediococcus pentosaceus PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT * PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT 2 2 3 2 2 2 3 2 2 2 2 2 3 2 2 3 2 1 2 2 1 2 3 3 2 2 2 2 2 z 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 2 2 2 2 2 1 2 2 2 1 2 2 1 3 1 2 1 1 1 1 2 2 2 2 2 1 I' I' 2598 Pediococcus spp. Peptococcus asaccharolyticus Peptococcus niger Peptostreptococcus anaerobius Peptostreptococcus asaccharolyticus Photobacterium fischeri Photobacterium leiognathi Pitnelobacter simplex Plesiomonas shigelloides Porphyromonas spp. Prevotella spp. Propionibacterium acidipropionici Propionibacterium acnes Propionibacterium freudenreichii ssp. freudenreichii Propionibacterium freudenreichii ssp. shermanii Propionigenium modestum Proteus inconstans Proteus mirabilis Proteus morganii Proteus penneri Proteus rettgeri Proteus vulgaris Providencia alcalifaciens Providencia rettgeri Providencia rustigianii Providencia stuartii Pseudomonas acidovorans Pseudomonas aeruginosa Pseudomonas azelaica Pseudomonas cepacia Pseudomonas fluorescens Pseudomonas gladioli Pseudomonas mallei Pseudomonas marginalis Pseudomonas pickettii Pseudomonas pseudomallei Pseudomonas putida Pseudomonas pyrrocinia Pseudomonas stutzeri Pseudomonas syringae Pseudomonas testosteroni Pyrobaculum islandicum Pyrococcus woesei Pyrodictium spp. Ralstonia eutropha Ralstonia pickettii Rhizobium leguminosarum Rhizobium meliloti Rhizobium spp. Rhodobacter capsulatus Rhodobacter sphaeroides Rhodobacter spp. Rhodococcus equi Rhodococcus erythropolis Rhodococcus globerulus Rhodococcus rhodochrous Rhodopseudomonas spp. Rhodospirillum rubrum Riekettsia akari Riekettsla australis Riekettsia bellii Riekettsia canada Riekettsia conorii Rickettsia montana Rickettsia parkeri Rickettsia prowazekii Rickettsia rickettsii Rickettsia sennetsu PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT P PT P PT PT * PT * PT PT * PT PT PT 1 2 2 2 2 1 1 1 2 2 2 1 2 1 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 2 2 1 1 3 1 1 3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 3 3 3 3 3 3 2 3 3 2 Rickettsia sibirica Rickettsia spp., ausser den Arten, die in Risikogruppe 3 genannt sind Rickettsia tsutsugamushi P ickettsia typhi Rickettsiella spp. Rochalimaea quintana Rochalimaea spp. Saccharopolyspora rectivirgula Salmonella arizonae Salmonella Enteritidis Salmonella Paratyphi A, B, C Salmonella Typhi Salmonella Typhimurium Salmonella, weitere Serovarietaten ausser Salmonella Typhi Se rpu l ina hyodysen te r i ae Serratia marcescens Shewanella putrefaciens Shigella boydii Shigella dysenteriae (ausser Typ 1) Shigella dysenteriae (Typ 1) Shigella flexneri Shigella sonnei Sinorhizobium meliloti Staphylococcus aureus ssp. anaerobius Staphylococcus aureus ssp. aureus S taphylococcus camosus Staphylococcus epidermidis Staphylococcus haemolyticus Staphylococcus hyicus Staphylococcus intermedius Staphylococcus saprophyticus ssp. bovis Staphylococcus saprophyticus ssp. saprophyticus Staphylococcus simulans S taphylococcus warneri Staphylothermus marinus Stenotrophomonas maltophilia Streptoalloteichus hindustanus Streptobacillus moniliformis Streptococcus agalactiae Streptococcus equisimilis H46A Streptococcus gordonii Streptococcus mitis Streptococcus mutans Streptococcus oralis S treptococcus pneumoniae S treptococcus pyogenes Streptococcus sanguis Streptococcus sobrinus Streptococcus spp. Streptococcus suis Streptococcus thermophilus Streptomyces albus ssp. albüs Streptomyces albus ssp. pathocidicus Streptomyces arenae Streptomyces avidinii Streptomyces azureus Streptomyces coelicolor Streptomyces cyaneus Streptomyces diastaticus ssp. ardesiacus Streptomyces diastaticus ssp. diastaticus Streptomyces diastatochromogenes S treptomyces fradiae Streptomyces glaucescens Streptomyces griseobrunneus Streptomyces griseus ssp. alpha Streptomyces griseus ssp. cretosus PT PT PT PT PT PT PT PT PT * PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT 3 2 3 3 1 2 2 1 2 2 2 3 2 2 2 2 1 2 2 3 2 2 2 2 1 2 2 2 2 2 2 1 1 1 2 1 2 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Streptomyces griseus ssp. griseus Streptomyces griseus ssp. solvifaciens Streptomyces hygroscopicus ssp. angustmyceticus Streptomyces hygroscopicus ssp. decoyicus Streptomyces hygroscopicus npqp. glebosus Streptomyces hygroscopicus ssp. hygroscopicus Streptomyces hygroscopicus ssp. ossamyceticus Streptomyces lividans 66 TK23, TK24 Streptomyces murinus Streptomyces noursei Streptomyces olivaceoviridis Streptomyces olivaceus Streptomyces olivochromogenes Streptomyces purpurogeneiscleroticus Streptomyces rimosus ssp. paromomycinus Streptomyces rimosus ssp. rimosus Streptomyces rochei Streptomyces rubiginosus Streptomyces scabies Streptomyces somaliensis Streptomyces spp. ausgenommen S. somaliensis Streptomyces tendae Streptomyces violaceoruber Streptomyces violaceusniger Streptomyces viridochromogenes Sulfolobus acidocaldarius Sulfolobus shibatae Sulfolobus solfataricus Synechococcus PCC630 1 Synechocystis spec. PCC6803 Thauera aromatica Thermoactinomyces vulgaris Thermoanaerobacter spp. Thermoanaerobacter Thermohydrosulfuricus Thermoanaerobacterium Thermoanaerobacterium thermosaccharolyticum Thermoanaerobacterium saccharolyticum thermosulfurigenes Thermobacteroides spp. Thermoproteus tenax Thermotoga maritima Thermus aquaticus Thermus spp. Thiobacillus denitrificans Thiobacillus fenooxidans Thiobacillus spp. Thiocapsa pfennigii Thiomicrospira denitrificans Thiosphaera pantotropha Treponema carateum Treponema pallidum Treponema pertenue Treponema spp. Ureaplasma urealyticum Vibrio cholerae Vibrio diazotrophicus Vibrio fischeri Vibrio fluvialis Vibrio harveyi Vibrio metschnikovii Vibrio mimicus 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 PT PT PT PT PT 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 2 1 1 2 1 2 2 2599 Vibrio parahaemolyticus Vibrio spp. Vibrio vulnificus Wolinella succinogenes Xanthobacter spp. Xanthomonas campestris Xanthomonas campesris pv. pelargonii Xanthomonas maltophilia Yersinia aldovae Yersinia bercovieri Yersinia enterocolitica Yersinia frederiksenii Yersinia intermedia Yersinia kristensenii Yersinia mollaretii Yersinia pestis Yersinia pseudotuberculosis Yersinia rhodei Yersinia ruckeri Yersinia spp. (ausser Yersinia pestis) Zoogloea ramigera Zymomonas mobilis ssp. mobilis Zymomonas mobilis ssp. pomacea EUCARYOTES UNICELLULAIRES Anemia phyllilidis Ceratodon purpureus Chlamydomonas reinhardtii Chlorella kessleri Chlorella vulgaris Euglena gracil is Prototheca wickerhamii Stylonychia lemnae PARASITES Acanthamoeba castellanii Acanthamoeba culbertsoni Ancylostoma duodenale Angiostrongylus cantonensis Angiostrongylus costaricensis Ascaris lumbricoides Ascaris suum Babesia divergens Babesia microti Balantidium coli Brugia malayi Brugia pahangi Capillaria hepatica Capillaria philippinensis Clonorchis sinensis Clonorchis viverrini Cryptosporidium parvum Cryptosporidium spp. Cyclospora cayetanensis Dipetalonema perstans Dipetalonema streptocerca Diphyllobothrium latum Dracunculus medinensis Echinococcus granulosus Echinococcus multilocularis Echinococcus vogeli Eimeria bovis Eimeria suis Entamoeba dispar Entamoeba histolytica Fasciola gigantica PT PT P P PT PT PT PT PT 2 2 2 1 1 1 1 2 1 1 2 2 2 2 1 3 2 1 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 PT PT PT PT PT PT f PT f PT PT d , f 2 PT d , f 2 PT 3 PT 3 PT d 2 PT d 2 PT 2 PT 2 PT 2 d f 2 PT d , f 2 PT d 2 PT d 2 PT * , f 3 PT * , f 3 PT * , f 3 2 2 2 PT 2 PT d 2 1 1 l l I 1 1 1 I l 1 1 2 1 2600 Fascioia hepatica Fasciolopsis buski Giardia intestinalis Giardia lamblia Haemonchus contortus Heterakis spumosa Hymenolepis diminuta Hymenolepis nana fratema Isospora belli Leishmania aethiopica Leishmania brasiliensis Leishmania donovani Leishmania major Leishmania mexicana Leishmania spp. Leishmania tropica Leishmania peruviana Loa loa Mansonella ozzardi Mansonella perstans Mansonella streptocerca Naegleria fowleri Necator americanus Oesophagostomum dentatum Onchocerca volvulus Opisthorchis felineus Opisthorchis spp. Opisthorchis viverrini Paragonimus westermani Plasmodium falciparum Plasmodium spp. ausser Plasmodium falciparum Sarcocystis suihominis Schistosoma haematobium Schistosoma intercalatum Schistosoma japonicum Schistosoma mansoni Schistosoma mekongi Strongyloides spp. Strongyloides stercoralis Taenia saginata Taenia solium Theileria annulata Theileria parva Toxocara canis Toxoplasma gondii Trichinella spiralis Trichostrongylidae Trichuris trichiura Trypanosoma brucei brucei Trypanosotna brucei gambiense Trypanosoma brucei rhodesiense Trypanosoma cruzi Varroa jacobsoni Wuchereria bancrofti CHAMPIGNONS Absidia corymbifera Absidia glauca Acremonium alabamense (anamorph) Acremonium chrysogenum Acremonium falciforme Acremonium kiliense Acremonium recifei Acremonium strîctum Actinomucor elegans Agaricus bisporus Ajellomyces dermatitidis (teleomorph) PT d 2 PT d 2 PT 2 PT 2 2 1 PT 2 PT 2 2 PT d , f 2 PT * , f 3 PT * , f 3 PT f 2 PT f 2 PT d , f 2 PT d , f 2 PT f 2 PT d , f 2 PT d , f 2 d , f 2 PT d , f 2 PT 3 PT 2 2 PT d , f 2 PT d 2 PT 2 PT d 2 PT d 2 PT * , f 3 PT f 2 PT 2 PT d 2 PT d 2 PT d 2 PT d 2 PT d 2 PT 2 PT 2 PT d , f 2 PT * , f 3 d , f 2 d , f 2 PT 2 PT 2 PT 2 2 PT 2 PT f 2 PT f 2 PT * , f 3 PT f 3 2 PT d , f 2 2 1 1 1 2 2 2 1 1 1 PT 3 Arthroderma benhamiae (teleomorph) Arthroderma simii (teleomorph) Arthroderma vanbreuseghemii Ashbya gossypii Aspergillus flavus Aspergillus fumigatus PT Aspergillus giganteus Aspergillus nidulans (anamorph) Aspergillus niger (definierte Produktionsstamme) Aspergillus oryzae Aureobasidium pullulans Basidiobolus haptosporus Basipetospora rubra (anarnorph) Bipolaris maydis (anamorph) P Blakeslea trispora Blastomyces dermatitidis (anamorph) PT Botryotinia fuckeliana (teleomorph) P Botrytis cinerea (anamorph) P Brettanomyces bruxellensis Candida albicans PT Candida boidinii Candida famata (anamorph) Candida glabrata Candida guilliermondii var. guilliermondii (anamorph) Candida kefyr (anamorph) Candida lipolytica var. lipolytica (anamorph) Candida maltosa Candida parapsilosis Candida pelliculosa (anamorph) Candida robusta (anamorph) Candida shehatae Candida sphaerica (anamorph) Candida tropicalis PT Candida utilis Candida valida (anamorph) Capronia mansonii (teleomorph) Chaetomium globosum Chrysonilia crassa (anamorph) Chrysonilia si tophila (anamorph) Cladophialophora bantiana PT Cladophialophora carrionii Cladosporium bantianum PT Cladosporium carrionii Cladosporium cladosporioides Cladosporium trichoides Claviceps paspali Claviceps purpurea (teleomorph) P Coccidioides immitis PT Cochliobolus heterostrophus P (teleomorph) Cochliobolus lunatus (teleomorph) Coprinus cinereus Cryptococcus bacillisporus (anamorph) PT Cryptococcus neoformans var. gattii PT (anamorph) Cryptococcus neoformans var. PT neoformans (anamorph) Cunninghamella blakesleeana Cunninghamella elegans Curvularia lunata (anamorph) Cyathus stercoreus Cylindrotrichum oligospermum Dacrymyces deliquescens Dacrymyces stillatus Debaryomyces hansenii (teleomorph) Dictyostelium discoideum Disporotrichum dimorphosporum 2 2 2 1 2 2 1 1 1 1 1 2 1 1 1 3 1 1 1 2 1 1 2 1 1 1 1 2 1 1 1 1 2 1 1 2 1 1 1 3 2 3 2 1 3 1 1 3 1 1 1 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Drechslera maydis (anamorph) Emericella nidulans (teleomotph) Emmonsia parva var. crescens Emmonsia parva var. parva Emmonsiella capsulata (teleomorph) Engyodontium album Epidermophyton floccosum Eremothecium ashbyi Erysiphe graminis, Gerstenmehltau Exophiala castellanii (anamorph) Exophiala derrnatitidis Exophiala mansonii (anamorph) Exophiala spinifera Filobasidiella bacillispora (teleomorph) Filobasidiella neoformans var. bacillispora (teleomorph) Filobasidiella neoformans var.neoformans(teleomorph) Fonsecaea compacta Fonsecaea pedrosoi Fraseriella bispora (anamorph) Fusarium culmorum Fusarium fujikuroi (anamorph) Fusarium graminearum (anamorph) Fusarium moniliforme (anamorph) Fusarium oxysporum Fusarium sambucinum (anamorph) Fusarium scirpi Fusarium solani (anamorph) Fusarium verticillioides (anamorph) Galactomyces geotrichum (teleomorph) Geosmithia emersonii (anamorph) Geotrichum candidum (anamorph) Gibberella fùjikuroi (teleomorph) Gibberella moniliformis (teleomorph) Gibberella pulicaris (teleomorph) Gibberella zeae (teleomorph) Glomus mosseae Hansenula anomala (teleomorph) Hansenula polymorpha Histoplasma capsulatum (anamorph) Histoplasma capsulatum var. capsulatum (anamorph) Histoplasma capsulatum var. duboisii Histoplasma capsulatum var. farciminosum Histoplasma duboisii Histoplasma farciminosum Hortaea wemeckii Hypholoma fasciculare Hyphozyma roseonigra Hypocrea rufa (teleomorph) Kloeckera corticis Kluyveromyces lattis (teleomorph) Kluyveromyces marxianus (teleomorph) Lentinula edodes Lentinus edodes Leptosphaeria senegalensis Leptosphaeria thompkinsii Lipomvces lipofer Lipomyces starkeyi Loboa loboi Madurella grisea Madurella mycetomatis Madurella mycetomi Metarhizium anisopliae Microsporum audouinii Microsporum canis (anamorph) Microsporum distortum P PT PT PT PT P PT PT PT PT PT P P P P P PT PT PT PT PT PT 1 1 2 2 3 1 2 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 2 2 1 1 2 2 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 3 3 3 3 3 3 2 1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 1 1 2 2 2 2 1 2 2 2 2601 Microsporum duboisii Microsporum equinum Microsporum ferrugineum Microsporum gallinae Microsporum gypseum (anamorph) Microsporum nanum (anamorph) Microsporum persicolor (anamorph) Microsporum praecox Microsporum spp. Monascus purpureus Monascus ruber (teleomorph) Moniliella suaveolens Monosporium apiospermum (teleomorph) Mortierella vinacea Mucor circinelloides Mucor mucedo Mucor parasiticus Mucor plumbeus Mucor rouxii Myrothecium verrucaria Nannizzia gypsea (teleomorph) Nannizzia incurvata (teieomorph) Nannizzia obtusa (teleomorph) Nannizzia otae (teleomorph) Nannizzia persicolor (teleomorph) Nectria haematococca var. brevicona (teleomorph) Neotestudina rosatii Neurospora crassa (teleomorph) . Neurospora sitophila (teleomoiph) Nigrospora sphaerica Ophiostoma stenoceras (telcomorph) Oxyporus populinus Pachysolen tannophilus Paecilomyces lilacinus (definierte Produktionsstamme) Paecilomyces variotii Paracoccidioides brasiliensis Parasitella parasitica Parasitella simplex Penicillium camemberti Penicillium chrysogenum Penicillium emersonii (teleomorph) Penicillium funiculosum Penicillium janthinellum Penicillium lilacinum (definierte Produktionsstamme) Penicillium mameffei Penicillium simplicissimum Phanerochaete chrysosporium (teleomorph) Phialophora verrucosa Phycomyces blakesleeanus Physarum polycephalum Phytophthora colocasiae Phytophthora infestans Phytophthora iranica Phytophthora megasperma Phytophthora nicotianae Phytophthora parasitica Phytophthora porri Pichia angusta Pichia anomala (teleomorph) Pichia farinosa Pichia guilliermondii (teleomorph) Pichia membranaefaciens (teleomorph) Pichia pastoris Pichia stipitis Pleurotus ostreatus PT PT PT PT PT 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 2 2 1 1 1 2 1 1 1 2 3 1 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 p p p p p p p 2602 Podospora anserina Podospora pauciseta Pseudallescheria boydii (teleomorph) Puccinia graminis Pycnoporus cinnabarinus Rhinocladiella compacta Rhinocladiella pedrosoi Rhinocladiella spinifera Rhinosporidium seeberi Rhizoctonia solani (anamorph) Rhizopus arrhizus Rhizopus microsporus Rhizopus niveus Rhizopus oryzae Rhizopus stolonifer Rhodosporidium diobovatum (teleomorph) Rhodosporidium toruloides (teleomorph) Rhodotorula glutinis (anamorph) Saccharomyces cerevisiae (teleomorph) Saccharomyces diastaticus (teleomorph) Scedosporium apiospermum (anamorph) Scedosporium prolifïcans Schizophyllum commune Schizosaccharomyces pombe Schwanniomyces occidentalis Sclerotinia tickeliana (teleomorph) Sordaria macrospora Sphacelia segetum (anamorph) Spororichum pruinosum (anamorph) Sporothrix schenckii (anamorph) Talaromyces emersonii (teleomorph) Thanatephorus cucumeris (teleomorph) Thielavia terrestris (teleomorph) Torrubiella confragosa (teleomorph) Trametes versicolor Trichoderma harzianum Trichoderma longibrachiatum Trichoderma viride (anamorph) Trichophyton concentricum Trichophyton equinum Trichophyton erinacei Trichophyton gourvilii Trichophyton megninii Trichophyton mentagrophytes Trichophyton mentagrophytes var. erinacei Trichophyton mentagrophytes var. mentagrophytes (anamorph) Trichophyton rubrum Trichophyton schoenleinii Trichophyton simii (anamorph) Trichophyton soudanense Trichophyton tonsurans Trichophyton verrucosum Trichophyton violoaceum Trichophyton yaoundei Trigonopsis variabilis Trychophyton spp. Uromyces vicia-fabae Ustilago maydis Verticillium lecanii (anamorph) Volvariella volvacea Wallemia sebi Waltomyces lipofer Xeromyces bisporus (teleomorph) Xylohypha bantiana Yarrowia lipolytica (teleomorph) Zymonema dermatitidis (teleomorph) P PT PT PT PT P PT PT PT P P PT 1 1 2 1 1 2 2 2 2 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 2 1 1 1 1 1 1 1 3 1 3 Lygorhynchus moelleri Zygosaccharomyces bailii Zygosaccharornyces rouxi i VIRUS Adenoviridae Adenoviren beim Pferd, Schaf, Schwein, bei der Ente, Gans, Taube, beim Huhn, Wellensittich und Fisch Adenoviridae, ausser den speziell genannten Spezies Adenovirus des Meerschweinchens (GPAV) PT Arenaviridae Flexal-Virus (FLEV) Guanarito-Virus (GUAV) Juninvirus (JUNV) Lassavirus (LASV) Machupovirus (MACV) Mopeia-Virus (MOPV) Sabia-Virus Tacaribe-Viren, ausser den speziell genannten Spezies Virus der Lymphozytaren Choriomeningitis (LCMV) (ausser den neurotropen Stammen) Ivrnphocvtic choriomeningitis virus Virus der Lymphozytaren Choriomeningitis (LCMV) (neurotrope Stamme) lymphocytic choriomeningitis virus PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT Astroviridae Astroviridae PT Baculoviridae Baculoviren bei Insekten Baculoviren bei Krebsen Birnaviridae Bimaviren bei Krebsen und Weichtieren Virus der Aviaren Infektiosen Bursitis infectiorrs bursal disease virus (IBDV) Virus der Infektiosen Pankreasnekrose der Forellen (IPNV) infectioris pancreatic necrosis virus Bromoviridae Apple mosaic virus (ApMV) Brome mosaic virus (BMV) Cucumber mosaic virus (CMV) Prune dwarf virus (PDV) Prunus necrotic ringspot virus (PNRV) Bunyaviridae Akabane-Virus (AKAV) Bhanja-Virus BunyamWera-Virus (BUNV) Bunyaviren bei Krebsen Bunyaviridae, ausser den speziell genannten Spezies Dobrava-Belgrad-Virus (DOBV) Germiston-Virus (GERV) Hantavirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezies Hazara-Virus (HAZV) Impatiens necrotic spot virus (INSV) PT PT PT PT PT PT PT . P 1 1 1 1 2 2 3 4 4 4 4 2 4 2 2 3 1 1 1 1 1 3 2 2 2 2 3 2 2 2 1 p p p p p 2 1 2 2 2 2 Oropouche-Virus (OROV) Prospect-Hill-Virus (PHV) Puumala-Virus (PUW) Rifttalfiebervirus (RVFV) Sandfly fever Sicilian virus (SFSV) Seoul-Virus (SEOV) Sin Nombre Virus Tomato spotted wilt virus (TSWV) Toscana-Virus (TOSV) Uukuniemi Virus (UUKV) Virus der Kalifomischen Enzephalitis California encephalitis virus (CE y) Virus des Hamorrhagischen Kongo Krim-Fiebers Crimean-Congo hemorrhagic fever virus (C-CHI V) Virus des Koreanischen Hamorrhagischen Fiebers bzw. des Mandschurischen Songo-Fiebers PT PT PT PT PT PT PT PT’ PT PT PT Caliciviridae Caliciviridae, ausser den speziell PT genannten Spezies Calicivirus des Europaischen Hasensterbens Felines Calicivirus (FCV) Hepatitis E Virus (HEV) PT Kalifomisches Seelowen-Virus Norwalk-Virus (NV) PT Porcine Calici-ahnliche Viren V i r u s de r H a m o r r h a g i s c h e n Kaninchenkrankheit (RHDV) rabbit hemorrhagic disease virus Virus des Vesikularen Exanthems des Schweines vesicular exanthema of swine virus (VESV) Circoviridae Circovirus beim Schwein (PCV) porcine arcovirus Coconut foliar decay virus (CFDV) Virus der Infektiosen Anamie der Kuken chicken anemia virus (CA V) Comoviridae Cherry leaf roll virus (CLRV) Raspberry ringspot virus (RpRSV) Coronaviridae Aviares Coronavirus Bem-Virus (BEV) Breda-Virus (BRV) Coronaviridae, a u s s e r d e n s p e z i e l l P T genannten Spezies Lactat-Dehydrogenase-Virus lactate dehvdrogenase elevating virus ( L D V ) Pferde-Arteritis-Virus equine arteritis virus (EA V) Porcines respiratorisches Coronavirus Simian hemorrhagic fever virus (SHFV) Torovirus (Genus), ausser den speziell PT genannten Spezies Virus der Transmissiblen Gastroenteritis des Schweines TGEV) porcine transmissible gastroenteritis virus 2603 3 2 2 3 2 3 3 1 2 2 2 4 3 1 1 2 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 Virus des Porcinen Reprodutiven und Respiratorischen Syndroms (PRRSV) swine in fertility and respiratory syndrome virus (SIRSV) Filoviridae Ebola-Virus (EBOV) Marburg-Virus (MBGV) PT 4 PT 4 Flaviviridae Absettarov-Virus (ABSV) Border disease virus (BDV) Bovine Virusdiarrhoe-Virus (BVDV) Dengue-Virus Typ I-4 (DENV) Flavivirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezies Frühsommer-Meningoenzephalitis-Virus (FSME) Gelbfieber-Virus (YFV) yellow fever virus Hanzalova-Virus (HANV) Hepatitis C-Virus (HCV) Hepatitis G-Virus (HGV) Hypr-Virus (HYPRV) Japan-B-Enzephalitis-Virus japanese encephalitis virus (JE V) Kumlinge-Virus (KUMV) Kyasanur Forest-Virus (KFDV) Louping ill virus (LIV) Murray-Va!lev-Enzephalitis-Virus (MVEV) Powassan-Virus (PO WV) Rocio-Enzephalitis-Virus (ROCV) St.Louis-Enzephalitis-Virus (SLEV) Virus der Europaischen Schweinepest Virus der Russischen Friihsommer Zeckenenzephalitis russian spring summer encephalitis virus (RSSEV) Virus des Omsker Hamorrhagischen Fiebers o m s k h e m o r r h a g i c f è v e r v i r u s (OMSKV) Wesselbron-Virus (WSLV) West-Nil-Fieber-Virus (WNV) PT PT PT PT 3 PT 3 PT PT PT * PT * PT PT PT PT * PT PT PT PT PT PT 3 PT 3 PT 3 Geminiviridae Abutilon mosaicvirus (AbMV) Beet curly top virus (BCTV) Cassava Afiican mosaic virus (ACMV) Tomato golden mosaic virus (TGMV) Tomato yellow leaf curl virus (TYLCV) Wheat dwarf virus (WDV) Hepadnaviridae Backenhomchen Hepatitis B-Virus ground squirrel hepatitis B virus (GSHV) Entenhepatitis B-Virus duck hepatitis B virus (DHBV) Hepatitis B -Virus (HBV) Reiher (Graureiher) Hepatitis B-Virus heron hepatitis B virus (HHBV) Waldmurmeltier Hepatitis B-Virus woodchuck hepatitis B Virus (WHV) 2 1 PT * 3 1 2 Herpesviridae Alcelaphines Herpesvirus Typ 1 (AHV 1) 2 p * p p p 2 2 2 3 3 2 2 2 3 p p p p p p 3 2 2 3 2 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 3 I 2 I 1 2 1 2604 Bovines Herpesvirus Typ 1 (N-W-1) bovine herpesvirus 1 (BoHV- I) Cytomegalie-Virus (CMV) Epstein-Barr-Virus (EBV) Equines Herpesvirus Typ I (EHV-1) Equines Herpesvirus Typ 2 (EHV-2) Equines Herpesvirus Typ 4 (EHV-4) Herpes B-Virus (HBV) Herpes simplex-VirusTyp I (HSV-1) Herpes simplex-Virus Typ 2 (HSV-2) Herpesviren bei Krebsen und Weichtieren Herpesvirus Ateles (HVA) ateline herpesvirus 2 (AtHV-2) Herpesvirus Saimiri (HVS) herpesvirus saimiri 2 (SaHV-2) Humanes Herpesvirus 8 (HHV-8) Humanes Herpesvirus Typ 6 (HHV-6) Humanes Herpesvinrs Typ 7 (HHV-7) Marek’s Disease Virus Serotyp 1 (MDV) Marek’s Disease Virus Serotyp 2 (MDV) Murines Cytomegalievirus (MCMV) mouse cytomegalovirus 1 Ovines Herpesvirus Typ 2 (OHV-2) Pseudorabies-Virus (PRV) Puten-Herpesvirus Simian agent 8 (SA8) Varizella-Zoster-Virus (VZV) Virus der Infektiosen Laryngotracheitis des Huhnes (TLTV) 2 Respiratory Syncytial Virus (RSV) PT human respiratory syncytial virus (HRSV) Rinderpest-Virus (RPV) Seehund-Paramyxovirus Sendai-Virus Staupe-Virus Virus der Pest der Kleinen Wiederkauer (PPRV) peste-des-petits-ruminants virus Virus der Putenrhinotracheitis turkey rhinocracheitis virus (TRTV) 2 PT PT PT PT PT 2 2 Parvoviridae Felines Panleukopenie-Virus feline panleukopenia virus (FPV) Gansehepatitis-Virus Hamster H-l-Virus H-l virus (H-l PV) Humane Adeno-assoziiere Viren Typ 2, 3 und 5 (AAV) Kilham Rat-Virus (KRV) Minute Virus der Maus (MMV) Nerzenteritis-Virus mink enteritis virus (MEV) Parvoviren, ausser den speziell genannten Spezies Parvoviren der Krebse Parvovirus des Huhns chicken parvovirus (Ch P V) Parvovirus des Menschcn (B 19) B19 virus (B 19 V) PT 2 2 2 2 1 2 2 2 2 2 1 2 PT PT PT PT Iridoviridae Froschvirus 3 (FV-3) frog virus 3 1 Tridoviren bei Krebsen und Weichtieren 2 Picornaviridae Acute haemorrhagic conjunctivitis virus PT (AHC) Affen-Enteroviren simian enterovirus (SEVj Aviare Enteroviren, ausser den speziell genannten Spezies Aviares Enzephalomyelitisvirus Coxsackieviren PT human coxsackievirus A and B (CA V) Echoviren PT human echovirus (EV) Entenhepatitis-Virus (DHV) duck hepatitis virus I and III E n t e r o v i r e n , a u s s e r d e n s p e z i e l l genannten Spezies Enzephalomyocarditis-(EMC)-Viren bei kleinen Nagetieren (Columbia SK-Virus, Mengo-Virus) encephalomyocarditis virus (EMU? Enzephalomyocarditis-(EMC)-Virus beim Schwein Hepatitis A-Virus (HAV) PT Maul- und Klauenseuche-Virus (MKSV) foot-and-mouth disease virus (FMD V) Picornaviren bei Krebsen u n d Weichtieren Picornavirusahnliche Bienenviren wie Bienenparalyse-virus, Sackbrutvirus und Bienenvirus X, bee acute paralysis virus, bee slow paralysis virus, bee virus X, sacbrood virus Poliomyelitis-Virus PT virus X, sacbrood virus Orthomyxoviridae Aviares Influenzavirus Dhorivirus (DHOV) PT Influenza-Virus Typ A, B, C (FLUA, PT FLUB, FLUC) Thogotovirus (THOV) PT 2 2 2 2 Papovaviridac BK-Virus (BKV) PT Bovines Papilloma-Virus (BPV) Cotton Rabbit Papilloma-Virus (CRPV) Humanes Papilloma-Virus (HPV) PT JC-Virus (JCV) PT Lymphotropes Papovavirus (LPV) Mastomys natalensis Papilloma-Virus multimammate mouse papillomavirus (Mn P V) Polyomavirus der Maus murine polyomavirus (PyV) Rinderpolyomavirus bovine polvomavirus (BPyV) Simian Virus 40 (SV40) 2 2 2 2 Paramyxoviridae Bovine respiratory syncytial virus ( B R W Masernvirus PT measles virus (MeV) Mumpsvirus PT Murines Pneumonie-Virus pneumonia virus of mice (PVM) Newcastle disease virus (NDV) PT Parainfluenzaviren Typen l-4 PT 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 2 2 2 2 2 1 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 4 2 2 2 4 2 2 2 2 2 2 2 2 4 2 2605 Rhinoviren bei Tieren bovine rhinoviruses (BRV) Rhinovirus (Genus), ausser den speziell PT genannten Spezies Rinder-Enteroviren (ECBO) bovine enterovirus (BFY) Schweine-Enteroviren (ECSO) porcine en terovirus (PE v) TeschenlTalfan-Virus Theiler-Virus Theiler’s murine encephalomyelitis Virus (TME V) V i r u s d e r B l a s c h e n k r a n k h e i t d e s Schweines (SVD-Virus) swine vesicular disease virus Potyviridae Barley mild mosaic virus (BaMMV) Bean common mosaic virus (BCMV) Brome streak virus (BStV) Leek yellow stripe virus (LYSV) Pea seed-borne mosaic virus (PSbMV) Plum pox virus (PPV) Potato virus Y(PVY) Sweet potato feathery mottle virus (SPFMV) Wheat streak mosaic virus (WSMV) Zucchini yellow mosaic virus (ZYMV) Poxviridae Affenpocken-Virus PT monkeypox virus (MPXT’) Alastrim-Virus PT Aviare P o c k e n v i r e n ( z . B . Geflugelpocken-Viren) Buffelpocken-Virus PT buffalopox virus (BPXV) Ektromelie-Virus ectromelia virus (ECTV) Elefantenpocken-Virus PT Fibromvirus beim Eichhörnchen squirrelfibroma virus (SQFV) Fibromvirus beim Hasen harefibroma virus (FIBV) Kamelpockenvirus camelpox virus (CML V) Kaninchen (Shope) Fibrom-Virus rabbitftbroma virus (SFV) Kaninchenpockenvirus PT rabbitpox virus (RPXV) Kuhpocken-Virus PT cowpox virus (CPXV) Lumpy skin disease virus (LSDV) Molluscum contagiosum-Virus (MOCV) PT Myxoma-Virus (MYXV) Orfvirus (ORFV) PT Pferdepocken-Virus Pseudokuhpocken-Virus (PCPV) PT Schweinepocken-Virus (SWPV) Stomatitis papulosa-Virus bov ine papular s tomat i t i s v irus (BPSV) Tanapocken-Virus (TANV) PT Vaccinia-Virus (modifiziert), Stamm Ankara (MVA) Vaccinia-Virus (modifiziert), Stamm NYVAC Vaccinia-Virus (VACV) PT Variola-maior Virus (VARV) PT P P P P P P P P P P 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 3 4 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 1 1 2 4 Weifpockenvirus (»Variolavirus«) Yaba-Affentumor-Virus Yaba Monkey Tumor Virus (YMTV) Yatapox Virus (Genus), ausser den speziell genannten Spezies Reoviridae Afrikanisches Pferdepest-Virus Afiican horse sickness virus (AHSV) Bluetongue-Virus (BTV) Chuzan-Virus Colorado Zeckenfieber-Virus Colorado tick fever virus (CTFVJ Coltivirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezles Ibaraki-Virus (IBAV) Orbivirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezles Reoviren bei Krebsen und Weichtieren Reovirus Rotavirus V i r u s d e r E n z o o t i s c h e n Hamorrhagischen Krankheit des Rotwilds epizootic hemorrhagic disease virus (EHD VI) Retroviridae Affen Foamy-Virus siman foarn)) virus (SFVj Affen-Lentiviren Akute LeukamieSarkom-Viren der Subgruppen A und B der Geflugel Leukose-Sarkom-Viren Aviare Leukose-Viren (ALV) Bovines Immundefïzienzvirus (BIV) Bovines Leukamie-Virus (BLV) Bovines Synzytium-Virus (BSV) Caprines Arthritis-Enzephalitis-Virus (CAEV) endogene tierische Retroviren, die auf naturliche Weise in das Genom gelangen und apathogen sind exogene Retroviren, ausser den speziell genannten Spezies Felines Immundefïzienzvirus (FIV) Felines Leukamie-Virus (FeLV) Felines Synzytium-Virus (FSV) Gibbon Affen Leukamie-Virus (GALV) Humanes Foamyvirus Humanes Immundefizienzvirus Typ 1 und Typ 2 (HIV-l, HIV-2) und weitere Kirsten Sarcoma-Virus Kirsten murine sarcoma virus (KiMSV) Lake Casitas Retrovirus M a e d i / V i s n a - V i r u s visna/maedi virus Mason-Pfizer Affen-Virus Mason-Pfizer monkey virus (MPïWV) Murine ecotrope Retroviren (ausser Lake Casitas Retrovirus) Murines Mammatumor (Bittner)-Virus (MMTV) mouse mammary tumor virus Retroviren bei Weichtieren Simian Sarcona Virus (SSV) Virus der Haarzell-Leukamie (HTLV-2) Virus der Humanen Adulten T Zell Leukamie (HTLV- 1) PT PT PT PT PT PT PT PT PT *,c PT * PT PT * * 4 2 2 3 3 2 2 2 3 2 2 2 2 3 2 3 1 1 2 2 2 2 1 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 2 1 2 2 2 3 3 2 1 2 2 2 2 Virus der Infekt iosen Anamie der Einhufer equine infectious anemia virus (EIA V) Virus der Lungenadenomatose des Schafes Rhabdoviridae Borna-Virus Borna disease virus Bovines Ephemeralfïeber-Virus (BEFV) Rabies-Virus Serotypen 1, 4 und 5 = Rabies-Virus (RABV); Duvenhage virus (DW) und European bat virus (EBV) Rabies-Virus Serotypen 2 und 3 = Lagos bat virus (LBV) und Mokola virus (MOKV) Rhabdoviren bei Krebsen strawberry crinkle virus (SCV) Virus der Fruhjahrsviramie des Karpfen spring viremia of carp virus (SVCV) Virus der Hamorrhagischen Septiämie der Forelle viral hemorrhagic septicemia virus (VHSV) Virus der Infektiosen Hämatopoetischen Nekrose der Salmoniden infectious hematopoietic necrosis virus (IHNV) Virus der Stomatitis vesicularis (VSV) vesicular stomatitis Indiana virus (VSIV) Togaviridae Alphavirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezles Auravirus (AURAV) Barmah Forest-Virus (BFV) Bebaru-Virus (BEBV) Chikungunya-Virus (CHIKV) Eastern equine encephal i t is virus (EEEV) Everglades Virus (EVEV) Fort Morgan-Virus (FMV) Getah-Virus (GETV) Highlands J-Virus (HJV) Kyzylagach-Virus (KYZV) Mayaro-Virus (MAW) Mucambo-Virus (MUCV) Ndumu-Virus (NDUV) O’nyong-nyong-Virus (ONNV) Pixuna-Virus (PIXV) Ross River-Virus (RRV) Rubella-Virus (RUBV) Rubivirus (Genus), ausser den speziell genannten Spezies Sagiyama-Virus (SAGV) Semliki Forest-Virus (SFV) Sindbis-Virus (SINV) Tonate-Virus Una-Virus (UNAV) Venezuelan equine encephalitis virus (VEEV) Western equine encephal i t is virus (WEEV) Whataroa-Virus (WHAV) Virus non classifiés Apple chlorotic leaf spot virus (ACLV) Apple stem grooving virus (ASGV) Apple stem pitting virus (ApSPV) PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT PT P P P P 2 2 2 2 3 3 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2 3 3 3 2 3 1 3 3 3 3 2 2 2 2 2 3 2 2 3 2 3 3 2 1 1 1 2606 Banana streak virus (BSV) Barley stripe mosaic virus (BSMV) Barley yellow dwarf virus (BYDV) Bean. leafroll virus (BLRV) Beet mild yellowing virus (BMW) Beet necrotic yellow vein virus (BNYW) Beet soil-borne virus (BSBV) Beet western yellows virus (BWYV) Beet yellows virus (BYV) Cacao swollen shoot virus (CSSV) Cauliflower mosaic virus (CaMV) Cherryvirus A (CVA) Equines Morbillivirus Faba bean necrotic yellows virus (FBNW) Groundnut ringspot virus Hepatitis Delta-Virus (HDV) Hepatitis-Viren, noch nicht idenifizierte Little cherry virus (LCV) Namenloses kryptisches Virus aus Allium cepa Odontoglossum ringspot virus (ORSV) Potato leafroll virus (PLRV) Potato virus X (PVX) Raspberrv bushy dwarf virus (RBDV) Ribgrass mosaic virus (RMV) Sida mosaic virus (SiMV) Soybean dwarf virus (SbDV) Strawberry mild yellow edgc virus Strawberry mottle virus Strawberry vein banding virus (SVBV) Sweet potato sunken vein virus Tobacco mosaic virus (TMV) Tomato chlorotic spot virus (TCSV) Tomato mosaic virus (ToMV) Tombusvirus aus Staticen (TBSV) Virus der Afrikanischen Schweinepest african swinefever virus (ASFV) Agents non classiques associés avec Bovine Spongiforme Enzephalopathie (BSE) bovine spongiform encephalopathy Creutzfeldt-Jakob Erkrankung (CJD) Gerstmann-Straussler-Scheinker Syndrom (GSS) Kuru Scrapie Viroides potato spindle tuber viroid (PSTVd) Légende : PT Classification selon la Directive P P P P P P’ PT P P PT * PT * P P P Y P P P P P P P P . F’ p p p p * PT * PT * PT * F’ 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 4 2 3 3 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 2 1 1 1 1 1 4 3 3 3 3 2 2 93/88/CEE du 12.10.1993 modifiant la Directive 90/679/CEE concernant la Protection des Travailleurs et des Directives 95/3O/CE et 97/59/CE portant adaptation au progrès technique de l’annexe III de la Directive 90/679/CEE * p p I-' p p p 2607 “Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par un astérisque peuvent présenter pour les travailleurs un risque d’infection limité parce qu’ils ne sont normalement pas infectieux par l’air. Les Etats membres évaluent les mesures de c o n f i n e m e n t à a p p l i q u e r à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l’agent biologique concerné, en vue de déterminer s i , dans des circonstances particulières, il peut être renoncé à certaines de ces mesures.” (note introductive numéro 8 de l’annexe III de la Directive 90/679/CEE). “Il n’existe actuellement aucune preuve de maladie de l’homme par les autres rétrovirus d’origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces virus.” (explication de la note de bas de page h) de directive 95/3O/CE du 30.6.1995 portant adaptation au progrès technique d e l a d i r e c t i v e 9 0 / 6 7 9 / C E E concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail) La classification peut être déclassée dans le cas où les travaux avec le parasite sont effectués en absence d’agent vecteur/hôte intermédiaire Il y alieu de prendre des mesures particulières de sécuri té lesquel les doivent s’orienter en fonction du potentiel de danger relatif au cycle évolutif du parasite Agent phytopathogène ANNEXE III MESURES DE CONFINEMENT ET AUTRES MESURES DE PROTECTION Principes généraux 1. Les tableaux ci-après présentent les exigences minimales normales et les mesures nécessaires pour chaque niveau de confinement. Le confinement est également garanti par l’utilisation de bonnes pratiques de travail, la formation, un équipement de confinement et une conception particulière desinstallations. Pour toutes les opérations impliquant des MGM, les principes de bonne pratique microbiologique et les principes ci-après de sécurité et d’hygiène sur le lieu de travail sont d’application: i) maintenir l’exposition du lieu de travail et de l’environnement aux MGM à un niveau aussi bas que possible; ii) appliquer des mesures de contrôle technique à la source et compléter ces mesures par des vêtements et des équipements de protection personnelle appropriés si nécessaire; iii) vérifier de manière appropriée et régulière les mesures et l’équipement de contrôle; iv) vérifier, le cas échéant, la présence d’organismes viables en dehors du premier confinement physique; v) offrir au personnel une formation appropriée; vi) le cas échéant, instituer des comités ou sous-comités de sécurité biologique; vii) le cas échéant ,arrêter et mettre en oeuvre des codes locaux de pratique pour la sécurité du personnel; viii) le cas échéant, apposer des panneaux indiquant les risques biologiques; ix) mettre à la disposition du personnel des installations de lavage et de décontamination; x) tenir des registres aw-opriés; C d f p 2608 xi) interdire de manger, de boire, de fumer, d’utiliser des produits cosmétiques ou de stocker de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail, xii) interdire le pipetage à la bouche; xiii) fournir les instructions écrites sur les procédures types d’exploitation, le cas échéant, afin de garantir la sécurité; XIV) disposer des désinfectants efficaces et de procédures précises de désinfection au cas oil des MGM seraient répandus; xv) le cas échéant, prévoir un stockage en toute sécurité des équipements et matériaux de laboratoire contaminés. 2. Les titres des tableaux sont indicatifs. Le tableau 1 a présente les exigences minimales pour les opérations de laboratoire. Le tableau 1 b indique les l’intérieur de serres/locaux ajouts et les modifications par rapport au tableau 1 a pour les opérations effectuées à de cultures impliquant des MGM. Le tableau 1 c indique les ajouts et les des animaux et impliquant des MGM. Le tableau II présente les exigences laboratoire. modifications par rapport au tableau 1 a pour les opérations réalisées avec minimales pour les opérations autres que celles qui sont réalisées en Dans certains cas particuliers, il peut s’avérer nécessaire d’appliquer une combinaison de mesures de même niveau figurant dans le tableau 1 a et dans le tableau II. Dans certains cas, les utilisateurs peuvent, avec l’accord de l’autorité compétente, ne pas appliquer une spécification relative à un niveau de confinement particulier ou combiner des spécifications données pour deux niveaux différents. Dans ces tableaux, le terme “optionnel” signifie que l’utilisateur peut appliquer ces mesures cas par cas, en fonction de l’évaluation prévue à l’article 5, paragraphe 2. 3. Lorsqu’ils mettent en application la présente annexe, les Etats membres incorporent en outre les principes généraux des paragraphes 1 et 2 dans les tableaux ci-après, pour garantir la clarté des exigences. Tableau I a Mesures de confinement et autres mesures de protection pour les opérations effectuées en laboratoire Niveaux de confinement S ecifications 4 2 3 ---~ I Laboratoire : isole (I} non obligatoire non obligatoirc obligatoirc obligatoirc 2 Laboratoire: hermetique pour non obligatoire non obligatoire obligatoire obligatoirc effectuer une fumigation E ;au1pement 3 Surfaces resistantes a l'eau, aux obligatoire obligatoire (plan obligatoirc obligatoirc acidcs, aux alcalis, aux solvants, (plan de travail) de travail) (plan de travail, (plan de travail, aux desinfectants, aux agents de sol) sol) decontamination et faciles a nettoyer 4 Entree dans le laboratoire par un non obligatoire non obligatoire optionnel obliga101rc sas (2) s Pression negative par rapport a non obligatoire non obligatoire obligatoire, obligatoire la pression par l'environnement excepte pour ( 3) immediat 6 L'air entrant ou sortant du non obligatoire non obligatoire obligatoire ob I igatoirc laboratoire doit etre filtre par un (HEPA) (4) (HEPA) (5) filtre HEPA filtration de !'air iltration de l'air sortant cxccpte entrant ct oour (3) sortant 7 Poste de securite non obligatoire optionnel obligatoirc obligatoire microbiologique 8 Autoclave. site bariment laboratoin: ct i !aboratoirc = :i annexes (6) : doubk cntrcc 2609 (1) Isolé = le laboratoire doit être séparé des autres zones dans te même bâtiment ou situé dans un bâtiment séparé. (2) Sas = l’entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. (3) Opérations où la transmission ne se fait pas par voie aérienne. (4) HEPA = filtre absolu. (5) En cas d’utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l’air qui sort du laboratoire seront nécessaires. (6) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors du laboratoire, et offrant un niveau de protection équivalent. Tableau I b Mesures de confinement et autres mesures de protection concernant les serres et les locaux de culture Par “serre” et “local de culture”, on entend une structure comportant des murs, un toit et un sol, qui est destinée principalement à la culture des végétaux dans un environnementcontrôlé et protégé. Toutes les dispositions du tableau I a s’appliquent, avec les ajouts ou modifications suivants: Svsteme de travail . ·-·· 9 Acces limite non obligatoire obligatoire obli11.a1oire ubli!.!Jto1rc ··-- --··· 10 Signe de danger biologique sur non obligatoire ob Ii ga to ire obligatoirc ! obligawire la porte I 11 Mesun:s specifiques pour non obligatoire obligatoire obi igatoirc i obl1gatuin: maitriser la diffusion d'aerosols mm1m1ser emr,echer I cmnechcr I 13 Douche non obligatoire non obligatoirc or,tionnel obligatoire 14 Vetements de protection vetements de vetements de vetements de habillage et protection protection protection+ <leshabillagc approprie approprie (optionnel) comple1+ch.iuss chaussures ures a l'entrec et appropries a la sonic 15 Gan ts non obligatoire optionnel oblie.atoire obli11.a1oirc I 8 Maitrise efficace des vecteurs optionnel obligatoire obligawirc obligatoire (par cxcmple, pour detccter la presence de rongeurs et d'insectes) Dechets 19 Inactivation des MGM dans les non obligatoire non obligatoire optionnel obligatoire effluents des eviers ou des canalisations et des douches, et les effluents similaires 20 Inactivation des MGM dans le optionnel obligatoire obligatoirc obligatoirc materiel contamine et les dechets Autres mesures 21 Le laboratoire doit contenir son non obligatoire non obligatoire optionnei obi igatoire propre equipement 23 Une fenetre d'observation ou un optionnel optionnel optionnel obligawire disposltif similaire doit permettre aux occupants d'etre vus Niveaux de confinement S ecifications 2 3 4 Batiment Serre: structure permanente (I) non obligatoire obligatoire obligatoirc I obi igatoire E t .qu1pemen 3 Entree par une piece separee non obligatoire optionnel optionncl obligatoire comportant deux port es a verrouillage asservi 4 Maitrise de l'ecoulement d'eau optionnel minimiser empecher empechcr contaminee lecoulemcnt l'ecoulement l'ecoulcmcnt 2610 (1 ) La serre doit être constituée d’une structure permanente couverte d’un toit imperméable continu, localisée sur un site dont la pente permet d’éviter l’écoulement des eaux de surface et disposant de portes automatiques pouvant être fermées à clé. (2) Dans les cas où la transmission peut se faire par le sol. Tableau I c Mesures de confinement et autres mesures de protection pour les opérations effectuées dans des unités réservées aux animaux Toutes les dispositions du tableau 1 a s’appliquent, avec les ajouts ou modifications suivants: (1) Unité réservée aux animaux: un bâtiment ou une zone séparée dans un bâtiment contenant des installations et d’autres pièces tels que des vestiaires, des douches, des autoclaves, des zones de stockage d’aliments, etc. (2) Installation réservée aux animaux: une installation normalement utilisée pour héberger des animaux d’élevage, de reproduction ou de laboratoire ou pour procéder à de petites interventions chirurgicales. (3) Isolateurs: box à cloisons transparentes où les petits animaux sont confinés dans une cage ou en dehors; pour les grands animaux. des pièces isolées conviendraient mieux. s ,ysteme d ·1 e trava1 6 Mesures de lutte contre les obligatoire obligatoirc obi igatoire obligatoirc especes indesirables comme les insectes, les rongeurs, les arthrooodes 7 Les procedures de transfer! de m1mrn1ser la minimiser la empcchcr la empecher la matiere vivante entre la serre/le dissemination dissemination disserninatinn dissemination local de culture, la structure de protection et le laboratoire doivent controler la dissemination de micro organismes genetiquement I modifies Niveaux de confinement Installations I lsolement de !'unite rescrvee optionnel obligatoire obligatoire 1 obligatoire aux animaux (I) : 2 Installations reservees aux optionnel obligatoire obligatoirc i obligatoire animaux (2) separees par des ! portes pouvant etre I verroui lie es I 3 Installations reservees aux optionnel optionnel obligatoirc obi igatoirc animaux destinees a faciliter la decontamination (materiel impermeable et facilement lavable (cages, etc.)) 4 Sol et/ou murs facilement uptionnel obligatoire (sol) obligawire (sol obligatoire (sol lavables et murs) ct murs) 5 Animaux gardes dans des optionnel optionnel optionncl optionnel installations de confinement appropriees telles que des cages, des cnclos ou des aquariums 6 Filtres sur les isolateurs ou non obligatoire optionnel ohligatoire obi igatoire piece isolee (3) ·--~~ .. ---···- -· --- , ... ·-.,~---,- -~--·····--- ··- --- ---· 2611 Tableau II Mesures de confinement et autres mesures de protection pour les autres opérations Nivcaux de confinement s eci fications 2 3 4 Generalites I Les micro-organismes viables optionnel obligatoire obligatoire obligatoire doivent etre confines dans un systeme qui qui separe !'operation de l'environnement (systeme ferme) 2 Controle des effluents gazeux non obligatoire obligatoire, obligatoire, obligatoire, provenant du systeme ferme minimiser la empecher la empecher la dissemination dissemination dissemination 3 Controle des aerosols au cours optionncl obligatoire, obligatoire, obligatoire, du prelevement d'echantillons minimiser la empecher la empccher la de l'ajout de materiel a un dissemination dissemination dissemination systeme ferme ou de transfert de materiel dans un autre systeme rerme 4 Inactivation des liquides de optionnel obligatoire, par obligatoire, par obligatoire, par culture en vrac avant de les des methodes des methodes des methodes retirer du systeme ferme validees validees validees 5 Les joints doivent etre corn;:us pas d'exigence minimiser la empecher la empecher la de maniere a minimiser ou a specifique dissemination dissemination dissemination empecher la dissemination 6 La zone controlee doit etre optionnel optionnel obligatoire obligatoire conc;;ue de maniere a ce que tout le contenu du systemc fermee puisse etre retenu en cas de deversement 7 La zone controlee doit non obligatoire optionnel optionnel obligatoire pouvoir etre fennee hermetiquement pour pennettre Jes fumigations E ,aumemen 8 Entree par un sas non obligatoire non obligatoire ootionnel obligatoire 9 Surfaces resistantes a l'eau, aux obligatoire obi igatoire obligatoire obligatoire acides, aux alcalis, aux (plan de travail (plan de travail (plan de travail (plan de travail solvants, aux desinfectants, le cas echeant) le cas echeant) le cas ccheant, le cas echeant, aux agents de decontamination sol) sol, plafond, et faciles a nettoyer murs) 10 Mesures specifiques pour que optionnel optionnel optionnel obligatoire la zone controlee soit convenablement ventilee pour minimiser la contamination par voie aenenne 11 La zone controlee-doit etre non obligatoire non obligatoire optionnel obligatoire maintenue a une pression de !'air negative par rapport a l'environnement immediat 12 L'air entrant et sortant de la non obligatoire non obligatoire obligatoire · obligatoire zone controlee doit etre filtre (pour l'air (pour !'air par un filtre HEP A sortant, entrant et optionnel pour sortant) I'air entrant) 2612 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg Specifications 2 I 3 -~-----~-~--~ ~ Niveaux de confinement 4 I 3 14 15 17 I 8 22 23 s ,vsteme d t e rava1 L~s systemes fermes doivent etre situes dans une zone contr6lee L'acces doit etre reserve au oersonnel designe Un signe de danger biologique doit etre appose Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone controlee Le personnel doit porter des vetements de protection Dechets Inactivation des MGM dans !es effluents provenant des eviers et des douches, ou dans les effluents similaires Avant \'evacuation finale, inactivation des MGM dans le materiel et tes dechets contamines y compris ceux qui se trouvent dans !es effluents orovenant de l'ooeration non obligatoirc optionnel obligatoire obligatoire non obligatolre obllgatolre obligatoire obligatoire non obligatoire obligatoire obligatoira obligatoire non obligatoire non obligatoire optionnel obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire se changer (vetements de (vetements de completement travail) travail) avant d'entrer et de sortir non obligatoire non obligatoire optionnel obligatoire optionnel obligatoire, par obligatoire, par obligatoire, par des methodes des methodes des methodes validees validees validees

Règlement grand-ducal fixant les critères de classement des organismes génétiquement modifiés et de leur utilisations et définissant les mesures de sécurité et les modalités de confinement relatives à ces utilisations · Nelum