Règlement grand-ducal concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes

Untitled (7).max 2856 Reglement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de legumes. Nous Henri, Grand-Due de Luxembourg, Due de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant reglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/168/CEE de la Commission, du 14 avril 1972, concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de legumes; Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 fevrier 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caracteres et conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de legumes et de plantes agricoles; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture: Vu !'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant reforme du Conseil d'Etat et considerant qu'il y a urgence: Sur le rapport de Notre Ministre de !'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural et apres deliberation du Gouvernement en Conseil: Arretons: Art. ler. 1) Les examens officiels effectues en vue de !'admission des varietes portent au moins sur les caracteres suivants: a) en ce qui concerne la tomate (Lycopersicon lycopersicum L. Karsten ex. Farw.), le poireau (Allium porrum L.), le haricot (Phaseolus vulgaris L.), le chou [Brassica oleracea L. convar. Capitata (L.) Alef.], le chou-fleur [Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L.) Alef. Var. botrytis L.] et la laitue (Lactuca sativa L.), les caracteres dans les principes directeurs respectifs intitules "protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogeneite et de la stabilite", formules par le conseil d'administration de l'Office communautaire des varietes vegetales, conformement a !'article 56 du reglement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caracteres sont examines, pour autant que !'observation d'un caractere ne soit pas rendue impossible par !'expression d'un autre caractere ou que !'expression d'un caractere ne soit pas empechee par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans prejudice de !'application de dispositions regissant les varietes vegetales. b) en ce qui concerne les autres especes de legumes, les caracteres enumeres a l'annexe I. 2) Le Ministre ayant dans ses attributions !'Administrations des services techniques de !'agriculture veille a ce que: a) dans le cas des especes de legumes enumerees au paragraphe 1, point a), les exigences minimales applicables a la realisation des examens en ce qui concerne la conception et les conditions de culture fixees dans les principes directeurs vises au paragraphe 1, point a), soient remplies au moment des examens. b) dans le cas des autres especes de legumes, les exigences minimales applicables a la realisation des examens, enumerees a l'annexe II, soient remplies au moment des examens. Art. 2. Les annexes font partie integrante du present reglement. Art. 3. Notre Ministre de !'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural est charge de !'execution du present reglement qui sera publie au Memorial. Le Ministre de /'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural, Fernand Boden Dir. 72/168/CEE, 72/180/CEE, 2003/SICE 1. Feuillage: 1.1 hauteur 1.2 couleur 1.3 glaucescence: presence ou absence 2. Bu/be: 2.1 couleur des ecailles externes ~2cou~urdelach~r 2.3 zonation de la chair ANNEXE I 1. OIGNON Allium cepa L. Chateau de Berg, le 27 septembre 2002. Henri Untitled (7).max 2857 2.4 forme 2.5 teneur en matiere seche 3. Classification de la precocite 2. CERFEUIL Anthriscus cerefolium (L.} Hoffm. 1. Port de la plante 2. Feuille: 2.1 couleur 2.2 surface 2.3 forme des folioles 2.4 indentation des folioles 3. Fleur: hauteur de la hampe florale 3. CELERI Apium graveolens L. A. Celeri a cotes B. 1. Plante: 1.1 port 1.2 drageons: presence ou absence 2. Feuillage: 2.1 couleur 2.2 panachure: presence ou absence 3. Petiole: 3.1 structure: pleine ou creuse 3.2 couleur 3.3 anthocyane: presence ou absence 3.4 longueur 3.5 largeur 3.6 forme de la section 4. Aptitude a blanchir: naturelle ou artificielle Celeri-rave 1. 2. 3. Feuillage (a juger au debut de la tuberisation): 1.1 port 1.2 hauteur 1.3 volume 1.4 grandeur des folioles 1.5 anthocyane sur le petiole: presence ou absence Tubercule: 2.1 grosseur 2.2 forme 2.3 importance des bourrelets 2.4 type d'insertion des racines 2.5 quantite de racines 2.6 grosseur des racines 2.7 aspect de l'epiderme Coloration a la cuisson 4. ASPERGE Asparagus officinalis L. 1. Turion: 1.1 intensite de la coloration anthocyanique de la partie apicale 1.2 diametre 2. Distribution sexuelle: variete bisexuee ou mole 3. Classification de la precocite Untitled (7).max 2858 5. POIREE Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich 1. Plante: 1.1 rejets: presence ou absence 1.2 port du feuillage 2. Feuil/e (au stade de la plante adulte): 2.1 longueur, petiole compris 2.2 forme 2.3 cloqure 2.4 couleur 2.5 largeur de la nervure principale 2.6 section du petiole 3. Monogermie 6. BETTERAVE ROUGE Beta vulgaris L. var. esculenta L. 1. Feuillage: 1.1 rapport feuillage/racine 1.2 intensite de la coloration anthocyanique 2. Racine: 2.1 forme 2.2 forme de la base 2.3 apparition de liege sur la peau 2.4 couleur exterieure 2.5 couleur de la chair 3. Monogermie 4. Classification de la precocite 7. CHOU FRISE Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L. 1. Hauteur du pied 2. Feuil/e: 2.1 forme 2.2 couleur 2.3 importance de la frisure 8. BROCOLI Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck 1. Tige: 1.1 longueur 1.2 ramifications: presence ou absence 2. Feuil/e: 2.1 ondulation des bords du limbe 2.2 anthocyane: presence ou absence 3. Inflorescence (avant /'anthese de la premiere fleur): 3.1 taille 3.2 forme 3.3 compacite 3.4 couleur 3.5 bractees: apparentes ou non apparentes 3.6 aptitude a remonter 9. CHOU DE BRUXELLES Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C. 1. Tige: longueur (au stade de la plante adulte) 2. Feuille: couleur 3. Pomme: 3.1 taille 3.2 forme 4. Classification de la precocite Untitled (7).max 2859 10. CHOU-RAVE 1. Plante: tail/e 2. Feuille: couleur 3. Tubercule: 3.1 forme 3.2 couleur Brassica oleracea L. var. gongylodes L. 4. Classification de /'apparition de la fibrosite 5. Classification de la precocite 11. NAVET DE PRINTEMPS - NAVET D'AUTOMNE Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell 1. Feuillage (a juger juste avant la recolte et sur des plantes adultes): 1.1 type de feuille: entiere ou non 1.2 rapport feuillage/racine 2. Racine: 2.1 forme 2.2 couleur du collet 2.3 couleur de la chair 1. Plantule: 12. PIMENT-POIVRON Capsicum annuum L. 1.1 anthocyane sur l'axe hypocotyle: presence ou absence 1.2 intensite de la couleur verte sur l'axe hypocotyle 2. Plante: longueur des entre-noeuds 3. Fruit: 3.1 port 3.2 taille 3.3 forme (a !'exclusion du premier fruit) 3.3.1 forme de la section longitudinale 3.3.2 forme de l'attache pedonculaire 3.3.3 forme de l'extremite apicale 3.4 couleur: 3.4.1 couleur (avant le stade de la maturite) 3.4.2 couleur (au stade de la maturite) 3.5 epaisseur de la chair 3.6 aspect de la surface du fruit 3.7 capsa'fcine: presence ou absence 4. Classification de la precocite 13. CHICOREE FRISEE - CHICOREE SCAROLE Cichorium endivia L. 1. Port de la plante 2. Feuilles: 2.1 aspect du c02ur 2.2 forme des jeunes feuilles du c02ur (scarole) 2.3 forme de la feuille adulte 2.4 couleur de la feuille 2.5 brillance de la feuille 2.6 aspect de la surface du limbe (scarole) 2.7 aspect des bordures du limbe 2.8 anthocyane sur la nervure principale: presence ou absence (chicoree frisee) 3. Classification de la precocite 4. Resistance a la montaison A. Chicoree-Witloof (endive) 14. CHICOREE-WITLOOF (ENDIVE) Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch. 1. Feuilles: precocite du dessechement (a observer lors de la 1 ere annee, a l'automne) 2. Chicon: forme Untitled (7).max 2860 3. Classification de la precocite au for,;:age 4. Yitesse de croissance de la pomme B. Chicoree a larges feuilles (chicoree italienne) 1. Feuil/e (phase vegetative): 1.1 forme 1.2 anthocyane: presence ou absence 2. Pomme: 2.1 forme 2.2 rejets: presence ou absence 2.3 anthocyane: presence ou absence 2.4 intensite de la coloration verte 2.5 cloqure de la feuille 15. MELON D'EAU Citrullus vulgaris L. 1. Tiges: 1.1 anthocyane: presence ou absence 1.2 pilosite: presence ou absence 2. Feuil/e (au debut de la floraison): 2.1 profondeur des decoupures 2.2 pilosite: presence ou absence 3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits): 3.1 forme de la corolle 3.2 pilosite du calice: presence ou absence 4. Type sexuel 5. Fruit (au stade precedant la maturation): 5.1 grosseur 5.2 forme 5.3 cotes: presence ou absence 5.4 couleur de fond de l'ecorce (epicarpe) 5.5 couleur des marbrures de l'ecorce (epicarpe) 5.6 couleur de la chair (endocarpe) 5.7 cavite de la chair: presence ou absence 5.8 texture de la chair 5.9 graines: presence ou absence 6. Graine: (miire et seche) 6.1 grosseur 6.2 forme 6.3 couleur: unicolore ou multicolore 7. Niveau de ploidie 1. Plantule: 1.1 longueur de l'axe hypocotyle 1.2 taille des cotyledons 2. Type sexuel 3. Fruit: 3.1 grosseur 3.2 forme 3.3 abscission du pedoncule 3.4 cotes 3.5 broderic 16. MELON Cucumis melo L. 3.6 couleur de l'ecorce (avant le stade de la maturite) 3.7 couleur de l'ecorce (au stade de la maturite) 3.8 marbrures et mouchetures 3.9 couleur de la chair 4. Graine: (miire et seche) 4.1 grosseur 4.2 couleur 5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturite) 6. Classification de la precocite Untitled (7).max 2861 17. CONCOMBRE - CORNICHON Cucumis sativus L. 1. Plante: amertume: presence ou absence 2. Inflorescence: nombre de fleurs femelles par etage femelle 3. Type sexuel 4. Fruit: 4.1 longueur 4.2 couleur (avant le stade de la maturite et au stade de la maturite) 4.3 importance et couleur des epines 4.4 importance et couleur des poi ls 4.5 frequence et taille des verrues 4.6 cannelure 4.7 broderic du fruit mOr 4.8 col: presence ou absence 4.9 developpement parthenocarpique 4 .10 amertume: presence ou absence 5. Classification de la precocite 1. Type de croissance de la plante 2. Tiges: 2.1 longueur des entre-na:uds 2.2 section 3. Feuil/e (au debut de la floraison): 3.1 forme 3.2 profondeur des decoupures 3.3 taches: presence ou absence 3.4 vrilles: presence ou absence 4. Fleurs: 18. COURGETTE Cucurbita pepo L. 4.1 longueur du pedoncule des fleurs males 4.2 corolle des fleurs femelles: persistance ou non persistance 5. Distribution sexuel/e 6. Fruits: 6.1 forme (au stade de la recolte) 6.2 cotes: presence ou absence (au stade de la recolte) 6.3 couleur de fond de l'ecorce (au stade de la recolte) 6.4 couleur des marbrures de l'ecorce (au stade de la recolte) 6.5 couleur de l'ecorce (au stade de la maturite complete) 6.6 marbrures: presence ou absence (au stade de la maturite complete) 7. Graine (mure et seche): grosseur 8. Classification de la precocite 19. CAROTTE Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek 1. Feuillage: hauteur 2. Racine: 2.1 longueur 2.2 forme 2.3 couleur externe 3. Graine (mure et seche) - pilosite: presence ou absence 4. Classification de la precocite 1. Port de la plante 2. Feuille: dimensions des lacinies 3. Grumolo (pomme): 3.1 forme 3.2 imbrication des gaines 20. FENOUIL Foeniculum vulgare P. Mill. Untitled (7).max 2862 3.3 fibrosite des gaines 3.4 rejets: presence ou absence 21. PERSIL Petroselinum hortense Hoffm. 1. Feuillage: 1.1 hauteur 1.2 forme du limbe 1.3 couleur 2. Type de racine 22. HARICOT D'ESPAGNE Phaseolus coccineus L. 1. Type de croissance 2. Fleur: cou/eur 3. Gousse: 3.1 longueur 3.2 filandres: presence ou absence 4. Graine (mure et seche): couleur 23. POIS Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.) 1. Plante: 1.1 type de croissance (nain ou a rames) 1.2 numero d'ordre du 1 er n0cud floral (n0cud cotyledonaire exclu) 2. Feuil/e: 2.1 couleur 2.2 maculation des stipules: presence ou absence 3. Inflorescence: 3.1 nombre de fleurs par inflorescence 3.2 forme de la base de l'etendard: en forme de V ou non 4. Gousse: 4.1 longueur (a l'etat sec) 4.2 forme de l'extremite libre 4.3 profil dorsal (au 2e n0cud floral) 4.4 couleur du grain vert 4.5 parchemin: presence ou absence 4.6 nombre d'ovules 5. Graine (mure et seche): 5.1 grosseur 5.2 forme (y compris l'aspect) 5.3 couleur du tegument 5.4 couleur des cotyledons 5.5 forme des grains d'amidon (simple ou composee) A. Raphanus sativus L. var. niger Pers. 24. RADIS Raphanus sativus L. 1. Feuille: (observations portant sur la 4eme a la 7eme feuille) 1.1 longueur 1.2 forme generale 1.3 decoupure 1 .4 couleur du petiole 1.5 taille de la foliole terminale 1.6 couleur de la foliole terminale 2. Racine: 2.1 taille 2.2 forme 2.3 forme des epaules 2.4 coloration des epaules 2.5 forme de l'extremite Untitled (7).max 2.6 aspect de l'epiderme 2.7 couleur de l'epiderme 3. Classification de la precocite 2863 B. Raphanus sativus L. var. radicula Pers. 1. Feuille: (observations portant sur la 3e feuille) 1.1 longueur 1.2 forme generale 1.3 decoupure 1.4 couleur 2. Racine: 2.1 forme 2.2 couleur de l'epiderme 3. Classification de la precocite 25. SCORSONERE Scorzonera hispanica L. 1. Racine: 1.1 longueur 1.2 forme 1.3 aspect de l'epiderme 1.4 couleur de l'epiderme 26. AUBERGINE Solanum melongena L. 1. Plantule: 1.1 anthocyane sur l'axe hypocotyle: presence ou absence 1.2 port des cotyledons 1.3 forme des cotyledons 2. Plante: 3. 2.1 longueur des entre-nreuds 2.2 forme de la feuille adulte 2.3 pilosite de l'extremite des tiges 2.4 anthocyane sur l'extremite des tiges: presence ou absence 2.5 spinosite (a estimer sur le calice) Fruit: 3.1 grosseur 3.2 forme 3.3 couleur 3.4 brillance 3.5 repartition des pigments 3.6 pigments sous le calice: presence ou absence 3.7 anthocyane: presence ou absence 3.8 nature de l'anthocyane 3.9 couleur de la chair 4. Classification de la precocite: periode separant la levee de la floraison 27. EPINARD Spinacia oleracea L. 1. Plante: vitesse de croissance 2. Feuille: (au stade de developpement maximum des quatre premieres feuilles) 2.1 port du petiole 2.2 longueur du petiole 2.3 couleur 3. Feuilles: (a observer sur la 7e feuille au stade developpement maximum des plantes) 3.1 port du petiole 3.2 longueur du petiole 3.3 couleur 3.4 fonne du limbe 3.5 surface du limbe Untitled (7).max 2864 4. Graine (mure et seche): forme 5. Classification de la montaison 6. Distribution sexuel/e 7. Resistance au Peronospora spinaciae 28. MACHE Yalerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.) 1. Tai/le de la plante 2. Feuil/e (au stade de la reco/te): 2.1 port 2.2 forme 2.3 couleur 2.4 surface: lisse ou veinee 2.5 pilosite: presence ou absence 2.6 forme du bord de la feuille (a observer a l'extremite) 2.7 indentation: presence ou absence 3. Graine (mure et seche): 3 .1 grosseu r 3.2 forme 4. Classification de la precocite 1. Tige: longueur 29. FEYE Yicia faba major L. 2. Stipule: macu/e ou non macu/e 3. Fleur: cou/eur 4. Gousse: 4.1 port 4.2 longueur 4.3 nombre d'ovules 5. Graine: (mure et seche) 5.1 grosseu r 5.2 couleur generale 5.3 tanin: presence ou absence 5.4 couleur du hile 1. Tige: 30. POPCORN Zea mays convar. Microsperma Koern. 31. MAis SUCRE Zea mays convar. Saccharata Koern. 1.1 anthocyane sur les na:uds: presence ou absence 1.2 niveau d'insertion de l'epi superieur sur la tige principale 2. E.pi: 2.1 couleur des stigmates (2 a 3 jours apres la sortie) 2.2 longueur du pedoncule 2.3 longueur des spathes 2.4 couleur de la rafle (au stade de la maturite complete) 3. Grain: 3.1 type du grain recolte 3.2 forme 3.3 couleur des sommets et des flancs 4. Periode separant la levee de: 4.1 la floraison mile 4.2 la floraison femelle Untitled (7).max 2865 ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES P= plantes isolees Nombre de plantes sans preculture ou surfaces des parcelles No Especes P.P = plantes isolees par essai Parcell es Essais Annees avec preculture pat~ essai par annee de semis P+Pa = plantes isolees Pl antes Parcell es m2 et parcelles 1 2 3 4 5 6 7 8 1 Oignon P + Pa 150 2 2 2 2 Ce,·feuil a) racines P + Pa 40 - 2 2 2 b) feuilles P + Pa - 2 2 2 2 3 Celeri P.P 40 2 2 2 4 Asperge P.P 20 2 2 1 5 Poiree P + Pa 40 2 2 2 6 Betterave rouge P + Pa 40 2 2 2 7 Chou frise P.P 40 2 2 2 8 Brocoli P.P 40 2 2 2 9 Chou de Brnxelles P.P 40 2 2 2 10 Chou-rave P.P 40'1' 2 2 2 11 Navet du pt·intemps p 40 2 2 2 Navet d'automne 12 Piment P.P 40'1' 2 2 2 poivron 2 2 2 13 chicoree frisee P.P 40 2 2 2 chicoree scarole 14 chicoree-Witloof (endive) P + Pa 100 2 2 2 P= plantes isolees Nombre de plantes sans preculture ou surfaces des parcelles No Especes P.P = plantes isolees par essai Parcell es Essais Annees avec preculture par essai par annee de semis P+Pa = plantes isolees Plantes Parcell es m2 et parcelles 1 2 3 4 5 6 7 8 15 melon d'eau P.P 20'" 2 2 2 16 melon P.P 20(l) 2 3 2 17 concombre p 20(l) 2 2 2 cornichon 18 courgette p 20a, 2 2 2 19 carotte P + Pa 200(') 2 2 2 20 fenouil P + Pa 40 2 2 2 21 persil a) feulles P + Pa 40 2 2 2 b) racines P + Pa 2 2 2 2 22 haricot d'Espagne P + Pa 60 2 2 2 Untitled (7).max 2866 23 Poids (sur tuteu,·s) P + Pa 100 2 2 2 24 radis a) var. niger P + Pa so 2 2 2 b) var. ridicula P + Pa 100 2 2 2 25 scorson8re P + Pa 100 2 2 2 26 aubergine P.P 30(1) 2 2 2 27 epinard P + Pa 60"' 2 2 2 28 mache P + Pa 6Q(l) 2 2 2 29 !eve P + Pa 40 2 2 2 30 popcorn P + Pa 40 2 2 2 31 mais sucre P + Pa 40 2 2 2 (1' Le nombre indique est reduit de moitie si l'essai est effectue en serre (2'• Le nombre indique est reduit de moitie s'il s'agit de plantes rampantes B. REMARQUES PARTICULIERES 1. Le demandeur met a la disposition de !'Administration des services techniques de !'agriculture les quantites de semences que ces derniers jugent necessaires pour !'execution des essais et des contr61es ulterieurs. 2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives a la qualite des semences, prescrites a l'annexe II du reglement grand-ducal du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de legumes. 3. Dans le cas de plantes perennes, les essais doivent etre poursuivis jusqu'au moment ou tous les caracteres ont ete observes et notes au moins une fois. 4. S'il n'est pas certain que la methode d'examen employee dans un Etat membre est appliquee egalement dans les autres Etats membres, cette methode doit etre indiquee. 5. Si le nombre de lieux d'essais par annee n'est pas respecte, ii convient d'augmenter en consequence le nombre de parcelles par an. 6. Lors du contr61e des composants genealogiques, les conditions minimales prevues a la partie A peuvent etre reduites. Reglement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de plantes agricoles. Nous Henri, Grand-Due de Luxembourg, Due de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant reglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/180/CEE de la Commission du 14 avril 1972 concernant la fixation des caracteres et des conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de plantes agricoles: Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 fevrier 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caracteres et conditions minimales pour l'examen des varietes des especes de legumes et de plantes agricoles; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture: Vu !'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant reforme du Conseil d'Etat et considerant qu'il y a urge nee; Sur le rapport de Notre Ministre de !'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural et apres deliberation du Gouvemement en Conseil; Arretons: Art. 1er. 1. Les examens officiels effectues en vue de !'admission des varietes portent au moins sur les caracteres suivants: a) en ce qui concerne l'examen des caracteres aux fins de la distinction, de la stabilite et de l'homogeneite: i) en ce qui conceme le ble (Triticum aestivum L.) et le mars (Zea mays L.), les caracteres enumeres dans les principes directeurs respectifs intitules « protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogeneite et de la stabilite », formules par le conseil d'administration de l'Office communautaire des varietes vegetales, conformement a !'article 56 du reglement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caracteres sont examines, pour autant que !'observation d'un caractere ne soit pas rendue impossible par !'expression