Règlement grand-ducal concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux

2328 Reglement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux. Nous JEAN, par la grace de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 19 mai 1983 portant reglernentation de la fabrication et de la commercialisation des aliments des animaux; Vu la directive 77/101 ICEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la commercialisation des aliments simples pour animaux, modifiee en dernier lieu par la directive 90/654/CEE; Vu la directive 79/373/CEE du Conseil concernant la commercialisation des aliments composes pour animaux, modi fiee en dernier lieu par la directive 93/74/CEE; Vu la directive 92/87/CEE de la Commission du 26 octobre 1992 etablissant une liste non exclusive des principaux ingredients normalement utilises et cornrnercialises pour la preparation d'aliments composes destines a des animaux autres que des animaux familiers; Vu la directive 94/39/CEE de la Commission du 25 juillet 1994 etablissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers; Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture; Vu I'avis de la Chambre de Commerce; Vu I'article 27 de la loi du 8 fevrier 1961 portant organisation du Conseil d'Etat et considerant qu'il y a urgence; Sur Ie rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Developpernent rural, de Notre Ministre de la Sante et de Notre Ministre de la Justice et apres deliberation du Gouvernement en Conseil; Arretons: Chapitre I. - Definitions et champ d'application Art. 1er• Le present reglernent s'applique sans prejudice des dispositions: a) du reglernent grand-ducal du 29 mai 1970 concernant Ie controle des pesticides a usage agricole et des produits phytopharmaceutiques, tel qu'il fut rnodifie par la suite; b) du reglernent grand-ducal du 28 janvier 1971 portant nouvelle reglernentation del certaines substances destinees a I'alimentation des animaux, substances hormonales, antihormonales, arsenicales, antimoniales ou sulfamides; c) du reglement grand-ducal du 22 aout 1983 concernant certains produits utilises dans I'alimentation des animaux, tel qu'il fut rnodifie par la suite; d) du reglernent grand-ducal du 18 mars 1987 concernant I'emploi et Ie controle des additifs dans I'alimentation des animaux, tel qu'il fut modifie par la suite; e) du reglernent grand-ducal du 10 octobre 1988 concernant la fixation de teneurs maximales pour les substances indesirables dans les aliments des animaux; f) concernant les organisations du rnarche des produits agricoles; g) concernant Ie rapprochement des legislations relatives au preconditionnement en masse ou en volume de certains produits en premelange. Art. 2. Au sens du present reglernent on entend par: a) «aliments pouranimaux»: les produits d'origine vegetate ou animale al'etat naturel, frais ou conserves et les derives de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, simples ou en melanges, comprenant ou non des additifs, qui sont destines aI'alimentation animale par voie orale; b) «aliments composes pour animaux»: les melanges composes de produits d'origine vegetale ou animale a l'etat naturel, frais ou conserves ou de derives de leur transformation industrielle ou de substances organiques ou inor ganiques, comprenant ou non des additifs, qui sont destines aI'alimentation animale par voie orale sous forme d'ali ments complets ou d'aliments cornplernentaires: c) «aliments pouranimaux visantdes objectifsnutritionne/s particuliers»: les aliments composes pour animaux qui, du fait de leur composition particuliere ou du processus particulier de leur fabrication, se distinguent nettement tant des aliments courants que des produits definis par la directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990, etablissant les conditions de preparation, de mise sur Ie rnarche et d'utilisation des aliments medicarnenteux pour animaux dans la Cornrnunaute, et sont presentes comme etant destines acouvrir des besoins nutrition nels specifiques: d) «objectif nutritionnel particulier»: un objectif qui vise a satisfaire les besoins nutrition nels specifiques de certaines categories d'animaux familiers ou de rente dont Ie processus de digestion, Ie processus d'absorption ou Ie rnetabo lisme risquent d'etre perturbes ou sont perturbes temporairement ou de rnaniere irreversible et qui, de ce fait, peuvent tirer des benefices de I'ingestion d'aliments appro pries a leur etat; e) «aliments complets»: les melanges d'aliments des animaux qui, grace a leur composition, suffisent a assurer une ration journaliere: f) «alimentscomplementaires des animaux»: les melanges d'aliments qui contiennent des taux eleves de certaines subs tances et qui, en raison de leur composition, n'assurent la ration journaliere que s'ils sont associes a d'autres aliments des animaux; 2329 g) «aliments mineraux»: les aliments cornplementaires constitues principalement de mineraux et contenant au moins 40% de cendres brutes; h) «aliments me/asses»; les aliments complernentaires prepares apartir de rnelasses et contenant au moins 14% de sucres totaux exprirnes en saccharose; i) «additifs»; les substances qui, incorporees aux aliments des animaux, sont susceptibles d'influencer les caracteristi ques de ceux-ci ou la production animale; j) «substances et produits indesirab/es»: les substances et les produits qui, sans etre additionnes, se trouvent dans les aliments des animaux ou y adherent et qui sont susceptibles de nuire ala sante animale et a la qualite des produits d'origine animale; • k) «preme/anges»: les melanges d'additifs entre eux ou les melanges d'un ou de plusieurs additifs avec des substances constituant des supports, qui sont destines ala fabrication d'aliments pour animaux; I) «animaux»; les animaux appartenant a des especes normalement nourries et detenues ou consomrnees par I'homme; m) «animaux familiers»: animaux appartenant ades especes normalement nourries et detenues, mais non consornmees par l'hornme, a l'exception des animaux qui servent a la production de fourrures; n) «ration journaliere»: la quantite totale d'alirnents, rapportee a une teneur en humidite de 12%, necessaire en moyenne par jour aun animal d'une espece, d'une categoric d'age et d'un rendement determine pour satisfaire I'ensemble de ses besoins; 0) «date de durabilite minima/e d'un aliment compose»: la date jusqu'a laquelle cet aliment conserve ses proprietes specifiques dans des conditions de conservation appropriees, Art. 3. Le present reglement ne s'applique pas: a) aux produits al'etat naturel provenant de I'exploitation du producteur; b) aux aliments aqueux qui n'ont subi aucune preparation; c) aux marchandises en voie de fabrication, ainsi qu'a celles irnportees en vue de cette fabrication; d) aux dechets obtenus lors du nettoyage de grains, amoins qu'ils ne soient achernines et traites, en vue de leur incor poration dans les aliments composes pour animaux, dans les usines specialisees dans leur reconditionnement; e) aux marchandises en transit ou destinees aI'exportation vers des pays non-membres de I'Union Europeenne, a condition que les envois soient accornpagnes de documents justificatifs, ou si les produits se trouvent dans des usines, des ateliers de preparation, des magasins, des entrepots ou des depots, qu'ils soient marques, par une signa lisation apparente, portant I'indication «Exportation» et que Ie proprietaire ou Ie detenteur puisse, au moyen de documents probants, fournir la preuve de cette destination; f) aux aliments pour animaux, y compris les additifs, destines ades buts scientifiques ou experimentaux, pour autant que la personne qui utilise Ie produit a une de ces fins, ait recu une autorisation des membres du Gouvernement ayant dans leurs attributions I'agriculture et la sante. Chapitre II. - Conditions generales de commercialisation Art. 4. Les aliments simples et les aliments composes, vises par Ie present reglernent, ne peuvent etre commercialises que s'ils sont sains, loyaux et de qualite marchande. A cet effet 1° ils ne doivent presenter aucun danger pour la sante animale et humaine, ne doivent pas contenir des ingredients ajoutes qui sont inappropries a leurs utilisations, ni etre presentes ou commercialises d'une rnaniere qui soit de nature ainduire en erreur I'acheteur; 2° ilsne doivent avoir subi aucun traitement modifiant leur nature ou la qualite dans une mesure telle que leur compo sition ne repond plus au produit normal; 3° ils doivent presenter un degre d'hornogeneite dans les limites compatibles avec les conditions de fabrication; 4° ils ne doivent etre, lors de leurs traitements techniques, additionnes d'aucune matiere etrangere, non admise par Ie present reglernent, aI'exception d'eau dans la mesure ou celle-ci est requise par Ie precede de fabrication. Art. 5. 1) II est interdit de fabriquer, de preparer, d'Importer, d'exporter dans un autre Etat membre, de detenir ou de transporter en vue de la commercialisation, d'offrir en vente, de ceder atitre gratuit ou d'echanger des aliments des animaux qui: ne sont pas conformes aux prescriptions du present reglernent: ne figurent pas aux annexes du present reglernent: contiennent des additifs non autorises: contiennent des substances hormonales, antihormonales, arsenicales, antimoniales et des sulfamides, al'exception des aliments medicarnenteux. Les membres du Gouvernement ayant dans leurs attributions I'agriculture et la sante peuvent, sur demande, accorder des derogations. 2) Sont reputes detenus pour la commercialisation, les aliments se trouvant dans les usines, les ateliers de preparation, les magasins, les entrepots et les depots de fabricants, importateurs, preparateurs ou vendeurs. 2330 Art. 6. Par derogation a I'article 5 du present reglernent, les membres du Gouvernement ayant dans leurs attribu tions I'agriculture et la sante peuvent: 1) dans des cas exceptionnels, admettre a la commercialisation, aux conditions qu'ils determinant, des substances destinees aI'alimentation des animaux, qui ne sont pas rnentionnees aI'annexe I, partie B, ou qui pour une cause accidentelle, ne satisfont pas aux prescriptions du present reglernent; 2) admettre ala commercialisation certains types d'aliments composes repondant acertaines caracteristiques d'ordre analytique. Art. 7. Le present reglernent peut etre rnodifie par reglement rninisteriel, compte tenu de l'evolution des connais sances scientifiques et techniques, soit ala suite de dispositions arretees par les instances communautaires, soit aI'initia tive des membres du Gouvernement ayant dans leurs attributions I'agriculture et la sante, en ce qui concerne les ques tions suivantes: 1) l'etablissernent de categories regroupant des ingredients dont la declaration est prevue aI'article 15, alineas 10r et 3; 2) les methodes de calcul de la valeur energetique des aliments composes; 3) la determination de la qualite appropriee comme rnatieres premieres pour la composition des aliments pour animaux. Chapitre III. - Conditions generales d'emballage et d'etiquetage Art. 8. 1) Les aliments des animaux ne peuvent etre commercialises que dans des emballages fermes ou de recipients fermes, Sont egalement consideres comme emballages ferrnes ou recipients ferrnes, les wagons, les camions-citemes ou camions-silos, compartimentes ou non. Le systeme de fermeture des emballages et des recipients contenant des aliments des animaux doit etre concu de facen qu'il soit deteriore lors de I'ouverture et ne puisse etre reutilise, 2) Par derogation al'alinea precedent, des aliments composes peuvent etre cornmercialises en vrac ou en emballage ou recipients non fermes s'il s'agit: a) de livraisons entre producteurs d'aliments composes; b) de livraisons par des producteurs d'aliments composes ades entreprises de conditionnement; c) d'aliments composes obtenus par melange de graines ou de fruits entiers; d) de blocs ou de pierres alecher; e) de petites quantites d'aliments composes destines a I'utilisateur final et dont Ie poids n'excede pas 50 kilo grammes, dans la mesure ou elles proviennent directement d'un emballage ou d'un recipient qui, avant I'ouver ture, repondait aux dispositions de l'alinea 10 r ci-dessus. 3) L'emballage ferrne est toujours obligatoire s'il s'agit: a) d'aliments composes livres directement du producteur d'aliments aI'utilisateur final; b) d'aliments melasses constitues au maximum de trois ingredients; c) d'aliments agglorneres se presentant sous forme de granules. 4) Les derogations au principe du paragraphe 1, devant etre admises au niveau communautaire, sont arretees pour autant que soient assurees I'identification et la qualite des aliments composes. Art. 9. 1) Tout emballage ou recipient contenant un produit prevu a I'article 8 doit etre muni d'une etiquette, apposee d'une facon durable et bien apparente. 2) L'etiquette n'est pas requise, lorsque I'emballage ou Ie recipient porte d'une rnaniere bien apparente les indications imposees par l'etiquette, 3) II est interdit aux revendeurs de modifier ou de reemployer I'emballage ou l'etiquette d'origine. 4) Lorsque les aliments des animaux sont cornmercialises en vrac, les indications prescrites pour I'emballage, Ie reci pient ou l'etiquette doivent figurer sur un document d'accompagnement. 5) Pour des livraisons fractionnees, les indications irnposees peuvent figurer sur un seul document d'accompagnement a condition que sur l'emballage, Ie recipient ou l'etiquette ainsi que Ie document d'accompagnement figure un rnerne signe permettant I'identification de la livraison. Chapitre IV. - Commercialisation des aliments simples Art. 10. 1) Lors de la commercialisation des aliments simples, les dispositions generales de I'annexe I, partie A, sont applicables. 2) Les aliments simples, enumeres aI'annexe I, partie B, colonne 2, ne peuvent etre comrnercialises que sous les deno minations qui y sont prevues et acondition qu'ils repondent aux descriptions de la colonne 3. 3) Pour des aliments simples autres que ceux prevus aI'annexe I, partie B, des denominations et descriptions peuvent etre flxees par reglement rninisteriel. Le rnerne reglernent peut prescrire Ie respect des exigences telles qu'enurnerees a I'annexe I, partie B, colonne 6 et fixer des exigences correspondantes pour d'autres aliments simples. Art. 11. Les constituants essentiels agarantir pour les aliments simples sont ceux inscrits aux colonnes 4 et 5, partie B de I'annexe I. 2331 Art. 12. 1) Les aliments simples enurneres aI'annexe I, partie B, colonne 2, ne peuvent etre comrnercialises que si les indications enurnerees ci-apres, qui engagent la responsabilite respective du producteur, du conditionneur, de I'importa teur, du vendeur, du distributeur, sont portees sur I'emballage, sur Ie recipient ou sur l'etiquette flxee acelui-ci: a) les mots «Aliment simple"; b) la denomination selon l'annexe I, partie B, colonne 2; c) les indications prevues aI'annexe I, partie A; d) les teneurs en constituants enurneres aI'annexe I, partie B, colonne 4; e) Ie poids net et, pour les produits liquides, Ie volume net ou Ie poids net, et pour les produits habituellement comrnercialises a la piece, soit Ie nombre d'unites, soit Ie poids net; f) Ie nom ou la raison sociale et I'adresse ou Ie siege social du responsable des indications visees au present para graphe. 2) Seules les indications supplernentaires enurnerees ci-apres, peuvent etre portees sur I'emballage, Ie recipient, l'eti quette ou Ie document d'accompagnement des aliments simples: a) la marque d'identification ou la marque commerciale du responsable des indications visees au present para graphe; b) Ie nurnero de reference du lot; c) Ie mode d'emploi et la date limite de conservation du produit; d) Ie pays de production ou de fabrication; e) Ie prix du produit; f) tout ou partie des teneurs en constituants enurneres aI'annexe I, partie B, colonne 5. 3) Pour la commercialisation des aliments simples sur Ie territoire du Grand-Duche de Luxembourg, Ie Ministre de l'Agriculture peut prescrire Ie respect des exigences telles qu'enurnerees aI'annexe I, partie B, colonne 6, et fixer des exigences correspondantes pour d'autres aliments simples. 4) Toutes autres informations supplernentaires figurant, Ie cas echeant, sur les em ballages, les recipients, les etiquettes et les documents d'accompagnement doivent etre separees des mentions visees aux paragraphes 1 a 3. 5) Au cas ou il fait emploi des indications facultatives prevues sub 2) et 4) ci-dessus, la responsabilite des personnes physiques citees au paragraphe 1 du present article est engagee, Dans ce cas, les indications fournies doivent etre conformes aux criteres analytiques contr6lables. Art. 13. Le Ministre de l'Agriculture peut prescrire que les aliments simples, auxquels il est fait reference aI'annexe I, partie B, colonne 7, ne peuvent etre cornrnercialises que dans des emballages ou recipients ferrnes, destines directement aux utilisateurs finals; ces emballages et recipients doivent etre ferrnes de telle maniere que la fermeture soit deterioree lors de I'ouverture et ne puisse etre reutilisee. Sont concernes les aliments simples suivants: 1) produits et sous-produits d'amidonnerie: amidon de mais pregelatinise partiellement hydrolyse; fecule de pommes de terre pregelatinisee, partiellement hydrolysee. 2) produits et sous-produits de la fabrication du sucre: rnelasses de betterave sucriere: melasses de canne asucre; levures sechees, 3) autres produits d'origine vegetale. 4) produits d'origine animale: lait ecrerne en poudre spray, lait ecrerne en poudre hatmaker ou roller; babeurre en poudre; serum de lait en poudre, serum de lait en grumeaux; serum de lait en poudre partiellement delactose: proteine de serum de lait en poudre. 5) produits provenant de la transformation d'animaux terrestres. Chapitre V. - Commercialisation des aliments composes Art. 14. 1) Les aliments composes ne peuvent etre comrnercialises que si les indications ci-apres - qui doivent etre bien visibles, c1airement lisibles et indelebiles - et qui engagent la responsabilite du fabricant ou du conditionneur, ou de I'importateur ou du vendeur, ou du distributeur, etabli a l'interieur de la Cornrnunaute sont reprises, dans un cadre reserve acet effet, sur I'emballage, sur Ie recipient ou sur une etiquette fixee acelui-ci: a) la denomination «aliment cornplet», «aliment complernentalre», «aliment mineral", «aliment rnelasse», «aliment complet d'allaiternent», «aliment complernentaire d'allaitement», selon Ie cas; b) l'espece animale ou la categorie d'animaux alaquelle I'aliment compose est destine; c) Ie mode d'emploi indiquant la destination precise de I'aliment et permettant un usage approprie de celui-ci; d) pour tous les aliments composes, a l'exception de ceux destines ades animaux familiers autres que les chiens et chats, les ingredients adeclarer conformernent aI'article 15; e) Ie cas echeant, les declarations des constituants analytiques dans les cas prevus aI'annexe II, partie A; f) selon Ie cas, les declarations prevues aI'annexe II, partie B, dans les colonnes 1, 2 et 3; g) Ie nom ou la raison sociale et l'adresse ou Ie siege social du responsable des indications visees au present para graphe; 2332 h) la quantite nette exprimee en unite de masse pour les produits solides et en unite de volume ou de masse pour les produits liquides; i) la date de durabilite minimale, aindiquer conformement al'article 16, paragraphe 1; j) Ie nurnero de reference du lot si la date de fabrication n'est pas indiquee. 2) Lorsque les aliments composes sont commercialises en camions-citernes ou vehicules similaires ou conformement aux dispositions de I'article 8, paragraphe 4, les indications visees au paragraphe 1 du present article figurent sur un document d'accompagnement. Lorsqu'il s'agit de petites quantites d'aliments destinees au dernier utilisateur, il suffit que ces indications soient portees a la connaissance de I'acheteur par un affichage approprie sur Ie lieu de vente. 3) En relation avec les indications prevues au paragraphe 1, seules les indications supplernentaires enurnerees ci-apres peuvent etre portees dans Ie cadre prevu acet effet au paragraphe 1: a) la marque d'identification ou la marque commerciale du responsable des indications d'etiquetage: b) Ie nom ou fa raison sociale et I'adresse ou Ie siege social du fabricant, si celui-ci n'est pas responsable des indica tions d'etiquetage: c) Ie cas echeant, Ie nurnero de reference du lot; d) Ie pays de production ou de fabrication; e) Ie prix du produit; f) fa denomination ou la marque commerciale du produit; g) pour les aliments composes destines ades animaux familiers autres que les chiens et les chats, les ingredients a declarer conforrnernent a I'article 15; h) Ie cas echeant, les indications recommandant des types d'aliments composes repondant acertaines caracteristi ques d'ordre analytique; i) les indications concernant l'etat physique de I'aliment ou Ie traitement specifique qu'il a subi; j) Ie cas echeant, les declarations des constituants analytiques dans les cas prevus aI'annexe II, partie A; k) les declarations prevues a I'annexe II, partie B dans les colonnes 1, 2 et 4; I) la date de fabrication a indiquer conforrnernent a I'article 16, paragraphe 2. 4) Pour les aliments produits et commercialises sur Ie territoire du Grand-Duche il est permis: a) d'inscrire les indications visees au paragraphe 1 points b) af) et point h) uniquement sur un document d'accorn pagnement; b) d'identifier par un nurnero de code officiel Ie fabricant lorsque celui-ci n'est pas responsable des indications d'etiquetage. 5) II est admis que: a) dans Ie cas d'aliments composes constitues au plus de trois ingredients, les indications visees au paragraphe 1 points b) et c) ne sont pas requises si les ingredients utilises apparaissent c1airement dans la denomination; b) dans Ie cas de melanges de grains entiers, les declarations visees au paragraphe 1 points e) et f) ne sont pas requises; toutefois, elles peuvent etre fournies; c) les denominations «aliment cornplet» ou «aliment cornplernentaire» pour les aliments destines ades animaux familiers autres que les chiens et chats peuvent etre rernplacees par la denomination «aliment compose». Dans ce cas, les declarations requises ou admises par Ie present article sont celles prevues pour les aliments complets; d) la date de durabilite minimale, la quantite nette et Ie numero de reference du lot peuvent etre rnentionnes en dehors du cadre reserve aux indications de marquage prevu au paragraphe 1; dans ce cas, les mentions preci tees seront accornpagnees de I'indication de I'endroit ou elles figurent. 6) Dans Ie cas d'aliments composes pour animaux familiers, les denominations: a) en langue anglaise «compound feedingstuff», «complementary feedingstuff» et «complete feedingstuff» peuvent etre rernplacees respectivement par les denominations «compound pet food», «complementary pet food» et «complete pet food»; b) en langue espagnole «pienso» peut etre rernplacee par la denomination «alirnento»: c) en langue neerlandaise «rnengvoeder», «aanvullend diervoeder» et «volledig diervoeder» peuvent etre rempla cees respectivement par les denominations «samengesteld voeder», «aanvullend samengesteld voeder» et «volledig samengesteld voeder». Art. 15. 1) Dans la mesure ou la declaration des ingredients est fournie, tous les ingredients doivent etre cites. 2) L'enurneration des ingredients est soumise aux regles ci-apres: a) aliments composes destines ades animaux autres que les animaux familiers: enumeration des ingredients dans I'ordre decroissant de leur importance ponderale: b) aliments composes destines ades animaux familiers: enumeration des ingredients soit en indiquant leur teneur, soit en les mentionnant dans I'ordre decroissant de leur importance ponderale. 2333 3) Les ingredients sont designes par leur nom specifique. Toutefois, des categories regroupant plusieurs ingredients seront etablies conformernent a I'article 22; dans ce cas, I'indication du nom specifique de l'ingredient pourra etre rernplacee par la mention de la categorie a laquelle l'ingredient appartient. Le recours a I'une de ces deux formes de declaration exclut I'autre sauf lorsque l'un des ingredients utilises n'appartient aaucune des categories qui ont ete defi nies; dans ce cas, l'ingredient designe par son nom specifique, est cite dans son ordre d'importance ponderale par rapport aux categories. 4) Pour autant qu'aucune mesure n'ait ete arretee selon I'article 22, sont maintenues les categories d'ingredients fixees et I'indication des ingredients par des 'categories est admise. 5) l.'etiquetage des aliments composes pour animaux familiers peut, en outre, mettre en relief la presence ou la faible teneur d'un ou de plusieurs ingredients qui sont essentiels pour la caracterisation d'un aliment. Dans ce cas, la teneur minimale ou la teneur maximale exprirnee en pourcentage de poids, dans laquelle Ie ou les ingredients ont ete mis en oeuvre, doit etre c1airement indiquee, soit en regard de la declaration mettant en relief Ie ou les ingredients indiques, soit dans la liste des ingredients, soit en mentionnant Ie ou les ingredients et Ie ou les pourcentages en poids en regard de la categorie d'ingredients correspondante. Art. 16. 1) La date de durabilite minimale est annoncee par les mentions ci-apres: «a utiliser avant ...», suivie de I'indication de la date, (jour, rnois et armee), pour les aliments microbiologiquement tres perissables. «a utiliser de preference avant ...», suivie de I'indication de la date (mois et annee) pour les autres aliments. Dans Ie cas ou d'autres dispositions communautaires concernant les aliments composes pour animaux requierent I'indication d'une date de durabilite minimale, une seule date doit etre indiquee, a savoir celie qui vient a echeance la premiere. 2) La date de fabrication est annoncee par la mention ci-apres: «Fabrique ... (X jours, mois ou anneets) avant la date de durabilite minimale indiquee». En cas d'application de l'article 14, paragraphe 5, point d), la mention precitee est suivie de I'indication de I'endroit ou la date de durabilite figure. Art. 17. Des informations autres que celles prevues par Ie present reglement peuvent etre fournies par Ie respon sable des indications d'etiquetage de I'aliment compose. Toutefois, ces informations: ne peuvent viser adeclarer la presence ou la teneur de constituants analytiques autres que ceux dont la declaration est prevue aux articles 14 et 15 ou autres que ceux dont la declaration est prevue al'article 27 du present regle ment, ne doivent pas induire I'utilisateur en erreur, notamment en attribuant aI'aliment des effets ou proprietes qu'il ne possederalt pas ou suggerant que I'aliment possede des caracteristiques particulieres alors que tous les aliments similaires possedent ces memes caracteristiques, ne doivent pas se referer ades proprietes de prevention, de traitement ou de guerison d'une malad ie, doivent se rapporter ades elements objectifs ou mesurables qui peuvent etre justifies, doivent etre nettement separees de toutes les indications visees aux articles 14, 15 et 16. Art. 18. 1) Un reglernent rninisteriel derogeant aux prescriptions des annexes peut: a) etablir des categories regroupant plusieurs ingredients; b) etablir une liste non exclusive des principaux ingredients normalement utilises et cornrnercialises pour la prepa ration des aliments composes destines a des especes autres que les animaux familiers; pour chacun des produits, cette liste fixe une denomination et une description communes; en outre, dans certains cas, des exigences minimales de composition peuvent etre egalement arretees dans la mesure ou de telles dispositions se revelent necessaires pour permettre une meilleure identification des ingredients; c) fixer la liste des ingredients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composes pour des raisons de protection de la sante humaine et animale; d) determiner les methodes de calcul de la valeur energetique des aliments composes. 2) Les ingredients enurneres sur la liste visee au paragraphe 1, point b) ne peuvent etre declares en tant que tels que sous les denominations qui y sont prevues et acondition qu'ils repondent aux descriptions et aux eventuelles exigences minimales de composition qui y sont donnees. 3) Sans prejudice des dispositions visees au paragraphe 1, point c) des ingredients autres que ceux repris dans la liste visee au paragraphe 1, point b) peuvent egalernent etre cornmercialises acondition qu'ils soient de qualite saine, loyale et marchande et qu'ils soient declares sous d'autres denominations qui ne puissent induire I'acheteur en erreur. Art. 19. Lors de la commercialisation des aliments composes, les dispositions generales visees al'annexe II, partie A, sont d'application. Art. 20. 1) Les indications et mentions visees aux articles 10, 12, 14, 15 et 16 doivent etre bien visibles, c1airement lisibles et indelebiles, Elles engagent la responsabilite soit du producteur, soit du conditionneur, soit de l'irnportateur, soit du vendeur ou du distributeur, etabli a l'interieur de la Communaute, 2) Les indications et mentions sont redigees soit en langue francaise so it en langue allemande. 3) Toute indication supplernentaire autorisee, relative ala composition et a la valeur nutritive, tient lieu de garantie. 2334 Art. 21. Sur les emballages, les etiquettes, les documents d'accompagnement, les documents commerciaux et publi citaires, iI est interdit: 1) d'utiliser des qualifications ou de faire etat de qualites qui ne sont pas prescrites ou autorisees par Ie present regle ment; 2) d'utiliser une indication ou un signe quelconque susceptible de preter aconfusion en ce qui concerne la nature, la provenance, la composition, la qualite, la purete ou I'utilisation des produits vises par Ie present reglement, Chapitre VI. - Categories, ingredients et ingredients non autorises Art. 22. 1) Pour les aliments composes pour animaux autres que des animaux familiers, et dans Ie cas ou, conforme ment aI'article 15, alinea 3, I'indication du nom speciflque d'un ingredient est rernplacee par la mention de la categorie a laquelle l'ingredient appartient, seules les categories definies aI'annexe III peuvent etre indiquees sur I'emballage, sur Ie recipient ou sur l'etlquette. 2) Pour les aliments composes destines ades animaux familiers, seules les categories deflnies aI'annexe IV peuvent etre indiquees sur I'emballage, sur Ie recipient ou sur l'etiquette des aliments composes pour animaux familiers. Art. 23. Dans Ie cas d'aliments composes destines ades animaux autres que les animaux familiers, les ingredients enurneres ala partie B de I'annexe V ne peuvent etre declares sur I'emballage, sur Ie recipient ou sur l'etiquette flxee a celui-ci que sous les denominations qui y sont prevues et pour autant qu'ils repondent aux prescriptions qui y sont donnees ainsi qu'aux exigences de composition eventuellement flxees. En outre, les dispositions de la partie A «Generalites» de I'annexe V doivent etre respectees. Art. 24. Ccnformement al'article 18, alinea 1c, I'utilisation des ingredients enumeres aI'annexe VIest interdite dans les aliments composes pour animaux. Cette interdiction s'applique sans prejudice des dispositions concernant les microorganismes dans les aliments des animaux, des mesures nationales visees a l'article 1er, paragraphe 2 de la directive N° 90/667/CEE, ainsi que des articles 16 et 20 du present reglernent. Chapitre VII. - Aliments dietetlques Art. 25. Les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ne peuvent etre mis sur Ie rnarche que: s'ils satisfont aux conditions visees al'article 26, s'ils sont etiquetes conformement aI'article 27 et si la destination est citee dans la partie B de I'annexe VII, conformernent al'article 28, et qu'ils satisfont aux condi tions definies dans ladite partie B. Les dispositions de la partie A: «Dispositions generales» de I'annexe VII doivent etre respectees. Art. 26. La nature ou la composition des aliments vises a I'article 25, doit etre telle qu'ils soient appropries a I'objectif nutritionnel particulier auquel ils sont destines. Art. 27. Outre les dispositions en matiere d'etiquetage prevues aI'article 14 du present reglernent, les dispositions suivantes sont applicables: 1) les mentions supplernentaires ci-apres doivent figurer, dans Ie cadre reserve acet effet, sur I'emballage, sur Ie reci pient ou sur l'etiquette des aliments vises al'article 25: a) Ie qualificatif «dletetique» accompagnant la denomination de I'aliment; b) la destination precise, asavoir I'objectif nutritionnel particulier; c) I'indication des caracteristiques nutritionnelles essentielles de I'aliment; d) les declarations prevues a la colonne 4 de I'annexe VII et concernant I'objectif nutritionnel particulier; e) la duree d'utilisation recomrnandee de I'aliment. 2) des indications autres que celles visees au point 1 peuvent etre fournies, dans Ie cadre prevu acet effet, acondition qu'elles soient prevues a I'article 28. 3) sans prejudice des dispositions de l'article 14, alinea 3, l'etiquetage des aliments vises aI'article 25 peut se faire de reference aun etat pathologique specifique, dans la mesure ou cet etat correspond aI'objectif nutritionnel deflni dans la liste de destinations etablie en vertu de I'article 28. 4) l'etiquette ou Ie mode d'emploi des aliments vises aI'article 25, doit porter la mention «Avant utilisation, il est recommande de demander I'avis d'un speciallste». II peut, toutefois, etre stipule dans la liste des destinations figurant aI'annexe VII que cette declaration est rernplacee, pour des aliments dietetiques determines, par une recommandation visant asolliciter I'avis prealable d'un veterinaire, 5) les dispositions de l'article 14, alinea 3 s'appliquent egalernent aux aliments vises a l'article 25 destines a des animaux autres que les animaux familiers; 6) l'etiquetage des aliments vises a"article 25 peut, en outre, mettre en relief la presence ou la faible teneur d'un ou de plusieurs constituants analytiques qui caracterisent I'aliment. Dans ce cas, la teneur minimale ou la teneur maximale du ou des constituants analytiques exprirnee en pourcentage en poids de I'aliment doit etre c1airement indiquee dans la liste des constituants analytiques declares; 7) Ie qualificatif «dietetique» est reserve aux seuls aliments pour animaux vises a I'article 25. 8) nonobstant les dispositions de I'article 14, alinea 3, la declaration des ingredients peut etre fournie sous forme de categories regroupant plusieurs ingredients, rnerne si la declaration de certains ingredients par leur nom specifique est requise pour justifier les caracteristiques nutritionnelles de I'aliment. Art. 28. La liste des destinations figure a I'annexe VII. Chateau de Berg, Ie 25 novembre 1994. Jean 2335 Art. 29. Les aliments pour animaux vises par I'article 25, ne peuvent faire l'objet, pour des raisons liees aux disposi tions figurant dans Ie present reglernent, de restrictions de commercialisation autre que celles qui sont prevues par Ie present reglernent, Art. 30. Si les Ministres de l'Agriculture ou de la Sante constatent que I'emploi d'un aliment vise aI'article 25, ou son utilisation dans les conditions prevues, presence un danger pour la sante animale ou humaine ou pour I'environnement, i1s en informent imrnediaternent la Commission, sur la base d'une motivation circonstanciee. Art. 31. Au cours de la fabrication ou de la commercialisation, Ie contr61e officiel du respect des conditions prevues par Ie present reglernent est effectue par sondage. II peut etre demande au responsable de la mise sur Ie rnarche la presentation de donnees et d'informations justifiant la conforrntte des aliments aux dispositions du present reglernent, Si ces donnees ont fait I'objet d'une publication facilement accessible, une reference acelle-ci suffit. Chapitre VIII. - Dispositions transitoires Art. 32. Les aliments composes pour animaux qui ont ete fabriques avant la date de la parution du present regle rnent, conformernent ala reglementation alors en vigueur et ne repondant pas aux dispositions du present reglernent, peuvent encore etre commercialises pendant un delai de trois mois apartir de l'entree en vigueur du present reglement, Art. 33. Les personnes qui font Ie commerce d'aliments des animaux disposent d'un delai de trois mois a partir de l'entree en vigueur du present reglement pour ecouler leurs stocks non conformes ala nouvelle reglementation. Chapitre IX. - Surveillance et sanctions penales Art. 34. La surveillance des mesures prevues au present reglernent est assuree, sous l'autorite des membres du Gouvernement ayant dans leurs attributions I'agriculture et la sante, et sans prejudice des dispositions concernant les agents de la police generate et locale, par les experts et agents suivants qui, acet effet, sont investis des pouvoirs speciaux, prevus aux articles 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant reglementation de la fabrication et de la commercia lisation des aliments des animaux: Experts: 1) les ingenieurs du service de la production animale et les ingenieurs de la division des laboratoires de contr61e et d'essais aupres de l'Administration des services techniques de I'agriculture; 2) les veterinaires de l'Administration des services veterinaires; 3) les pharmaciens-inspecteurs. Agents: 1) les agents techniques du service de la production animale et les agents techniques de la division des laboratoires de controle et d'essais aupres de l'Administration des services techniques de I'agriculture; 2) les agents sanitaires de I'Administration des services veterinaires. Art. 35. Pour autant que les instances communautaires aient arrete des methodes d'echantillonnage et d'analyse pour Ie contr61e officiel des aliments des animaux, ces methodes sont d'application. Pour autant que cela ne soit pas Ie cas, un reglernent rninisteriel peut fixer de telles methodes. Art. 36. Les annexes du present reglernent peuvent etre rnodifiees par reglernent ministeriel. Art. 37. Les infractions aux dispositions du present reglernent sont punies d'un emprisonnement de huit jours asix mois et d'une amende de deux mille cinq cent un atrois cent mille francs, ou d'une de ces peines seulement. Les disposi tions du code penal, livre premier, ainsi que celles de la loi du 18 juin 1879, rnodiflee par la loi du 16 mai 1904, portant attribution aux cours et tribunaux de l'appreciation de circonstances attenuantes sont applicables. Les tribunaux peuvent prononcer la confiscation des produits non conformes aux dispositions du present reglernent. Art. 38. Le reglernent grand-ducal du 13 mars 1993 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux est abroge. Art. 39. Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Developpernent rural, Notre Ministre de la Sante et Notre Ministre de la Justice sont charges, chacun en ce qui Ie concerne, de l'execution du present reglernent qui sera publie au Memorial. LeMinistre de I'Agriculture. de la Viticulture et du Developpement rural. Marie-Josee Jacobs LeMinistre de la Sante. Johny Lahure LeMinistre de laJustice. Marc Fischbach 2336 A) References Directives CEE 1) Directive du Conseil77/101/CEE du 23.11.76j.O.L. 32/1 du 3.2.77 2) Directive du Conseil 79/373/CEE du 2.4.79 j.O.L. 86/30 du 6.4.79 3) Directive de la Commission 87/234/CEE du 31.3.1977 j.O.L. 102131 du 14.4.87 4) Directive du Conseil91/681/CEE du 19.12.91 j.O.L. 376/20 du 31.12.91 5) Directive du Conseil 90/167/CEE du 26.3.90 j.O.L. 92/42 du 7.4.90 6) Directive du Conseil 90/667/CEE du 27.11.90 j.O.L. 363/51 du 27.12.90 7) Directive du Conseil 93/74/CEE du 13.9.93 j.O.L. 237/23 du 22.9.93 8) Reglernent CEE N° 2658/87 du Conseil, j.O.L. 256/1 du 7.9.87 9) Directive 90/44 du 22.1.1990 j.O.L. 27/35 du 31.1.90 10) Directive de la Commission 92/87/CEE du 26.10.92 j.O.L. 319/19 du 4.11.92 11) Directive du Conseil 65/65/CEE du 26.1.65 j.O.L. 22/369 du 9.2.65 12) Decision de la Commission 70/372/CEE j.O.L. 170/1 du 3.8.70 B) Directives considerees pour 10 presenterevision 1) Directive 92/87/CEE de la Commission du 26 octobre 1992; j.O.L. 319/19 du 4 novembre 1992. 2) Directive 93/74/CEE du Conseil du 13 septe~bre 1993; j.O.L. 237/23 du 22 septembre 1993. 3) Directive 94/39/CEE de la Commission du 25 juillet 1994; j.O.L. 207/20 du 10 aout 1994. 2337 ANNEXE I Aliments simples Partie A Dispositionsgenerales 1) Dispositions generales concernant la denomination l.l. Si I'aliment simple a subi un traitement et que celui-ci n'apparait pas dans la denomination. celle..ci doit etre completee par une indication relative au traitement applique. au mode d'obtention et, le cas echeant. a la forme de presentation. indication teIle que "presse". "aplati". "concasse", "moulu". 1.2. S'agissant des aliments simples enumeres ala partie B au.': points 2.1.1. a2.1.3 .. il peut etre prescrit que la denomination doit etre completee par l'indication de la ou des especes de ble dont iI s'agit: ble tendre. ble dur au ble tendre et ble duro 1.3. S'agissant des aliments simples enumeres a la partie B auxpoints 2.9.2. et 3.2.8.. il peut etre preserit que la denomination doit etre accompagnee d'une indication precisant l'espece vegetate au anirnale a partir de laquelle le produit a ere obtenu. 2) Dispositions generales concernant les declarations obligatoires et les exigences, 2.1. Les teneurs indiquees ou adeclarer selon la partie B se referent: ..au poids de l'aliment simple tel quel en ce qui concerne les colonnes ~ et 5: ..au poids de matiere seche de l'aliment simple en ce qui concerne la colonne 6. al'exception de la teneur en humidite et des points 2.6.5. (melasse de betteraves sucrieres). 2.6.6. (melasse de canne a sucre). 2.9.2. (graisse vegetate. huile vegetale). 3.2.8. (graisses animales) et 3.3.2. (huile de foie de morue). 2.2. Lorsque des produits vises ala partie B. colonne 2. sont utilises pour denaturer ou lier les aliments simples. les declarations suivantes doivent etre donnees: ..denaturants: nature et quantite des produits utilises: .. liants: nature des produits utilises. S'agissant des liants, la quantite des produits utilises ne pent pas depasser 3 % du poids total. 2.3. Sans prejudice des dispositions prevues a l'article 4 et pour autant que d'autres valeurs n'aient pas ete fixees, la purete botanique des produits et sous..produits enumeres ala partie B aux produits 1 et 2 doit, dans le cadre des exigences de composition prevues a la colonne 6. atteindre au moins 95 %. 2.4. Sont considerees comme impuretes botaniques: a) les impuretes naturelles mais inoffensives (par exemple la paille au les debris de paille. les graines d'autres especes cultivees ou les graines de mauvaises herbes); b) les residus inoffensifs d'autres graines ou fruits oleagineux provenant d'un processus de fabrication anterieur, pour autant que leur teneur n'excedepas 0.5 %. 2.5. Si, a la suite des controles officiels des aliments simples prescrits par les articles 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant reglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un ecart constituant une moms-value du produit entre le resultat du controle et one teneur declaree, les tolerances minimales suivantes sont adrnises: a) pour la proteinebrute: 2 unites pour les teneurs declarees egales ou superieurcs a20 %: 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a20 % (jusqu'a 10 %): 1 unite pour les teneurs declarees inferieures a10 %: Aliments desanimaux .. M'NEXE I / A 2338 b) pour les sucres totaux, les sucres redncteurs. le saccharose. le lactose et le glucose (dextrose); 2 unites pour les teneurs declarees egales ou superieures a20 %: 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a20 % (jusqu'a 5 %): 0.5 unite pour les teneurs declarees inferieures a5 %: c) pour l'amidon et l'inuline: 3 unites pour les teneurs declarees egales ou superieures a30 %: 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a30 % (jusqu'a 10 %): 1 unite pour les teneurs declarees inferieures a10 %: d) pour les matieres grasses brutes: 1.8 unite pour les teneurs declarees egales ou superieures a15 %: 12 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a15 % (jusqu'a 5 %): 0.6 unite pour les teneurs declarees inferieures a5 %: e) pour la cellulose brute: 2.1 unite pour les teneurs declarees egales ou superieures a14 %: 15 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a 14 % (jusqu'a 6 %): 0.9 unite pour les teneurs declarees inferieures a6 %: f) pour l'humidite et les cendres brutes: 1 unite pour les teneurs declarees egales ou superieures a10 %: 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferieures a10 % (jusqu'a 5 %): 0,5 unite pour les teneurs declarees inferieures a5 %: g) pour Ie phosphore total le sodium. le carbonate de calcium. le magnesium. l'indice d'acide et les substances insolubles dans l'ether de petrole: 1.5unites pour les teneurs (valeurs) declarees egales ou superieures a15 % (15) selon le cas: 10 % de la teneur (valeur) declaree pour les teneurs (valeurs) declarees inferieures a 15 ~o (15) selon le cas,jusqu'a 2 % (2): . 0.2 unite pour les teneurs (valeurs declarees inferieures a2 % (2) selon le cas: h) pour les cendres insolubles dans I'acide chlorhydrique et les chlorures exprimes en NaCl: 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees egales ou superieures a3 %: 0.3 unite pour les teneurs declarees inferieures a3 %: i) pour Ie carotene. la vitamine A et les xanthophylles: 30 % de la teneur declaree: j) pour la methionine. la lysine et les bases azotees volatiles: 20 % de la teneur declaree; 2.6. Sans prejudice des dispositions prevues aI'article 4 do reglement precedent la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pasdepasser 2 % dans Ie cadre des exigences de composition prevues a la partie B, colonne 6, sauf si one teneur differente y a ete admise. Aliments des animaux - ANNEXE 11A PARTIEB DISPOSITIONS PARTICULIERES Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obllgatoires facultativcs d'emballage I 2 J 4 5 6 7 I. TOURTEAUX 1.1 Tourteauxde pression Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteine brute Cendres brutes Proteine brute min. 29.5 % d'amandes de palme de a partir de graines separccs de leur pulpc Cellulosebrute Humiditc Humiditc max. 12 % macoya des especessuivantesde palmier macoya: Matieresgrasses Cendres brutes max. 8 % Acrocomla sclerocarpa Mart. et Aero- brutes comia total Mart. 1.2 Tourteauxd'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteincbrute Cendres brutes Proteinc brute min. 32% d'amandes de palme de tion a partir de graines separecs de leur Cellulosebrute Humidite Matieresgrasses macoya pulpc des especesde palmier macoya Matieres grasses brutes max. 2.3 % brutes Cendres brutes max. 8% Humidite max. 12% 1.3 Tourteau de pressionde Sous-produitd'huilerie obtenu par pression Proteincbrute Cendres brutes Protcine brute min. 11.5% pulpc de palme de macoya apartir de pulpcsde palme de macoya Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12% Matiercsgrasses Cellulosebrute max. 24% brutes Cendres brutes max. 9% Aliments des animaux - Annexo II B ....,........ D Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoires facultatives d'emballage 1 2 3 4 5 6 7 1.4. I Tourtcau de pression ISous-produit d'hullerie obtenu par pression Proteine brute Cendres brutes Proteine brute min. 49% d'arachlde decortiquee a partir de graines d'arachides Arachis Cellulose brute Humidhe Humldite max. 12 % hypogaea et d'autres especes d'Arachis Matieres grasses Cellulose brute max. 7% decortiquees brutes Cendres brutes max. 7% 1.5. I Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteincbrute Cendres brutes Proteine brute min. 52,5 % d'arachide decortiquee tion a partir de graines d'arachides Cellulose brute Humidite Matiercs grasses dccortiquees Matieres grasses brutes max. 2,3 % brutes Cellulose brute max. 8% Cendres brutes max. 7% Humidite max. 12,5 % IV..... ~ 0 I Tourteau de pression , , 1.6. Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteine brute Cendres brutes Protcinc brute min. 40% d'arachide partiellement a partir de graines d'arachidcs particl- Cellulose brutc Humidite Hurniditc max. 12% decortiquee lement decortiquecs Matiercs grasses Cellulose brute max. 16 % brutes Ccndres brules max. 8% 1.7. I Tourteau d'extraction Sous-produit d'huilcric obtcnu par extrae- Protcinc brute Cendres brutes Proteine brutc min. 43 % d'araehide partiellernent tion, apartir dc graines d'araehides particl- Cellulose brute Humiditc Matiercs grasses decortiquee lernent decortiquecs Matiercs grasses brutes max. 2.3 % brutes Cellulose brute max. 16 % Ccndres brutes max. 8 % Humidite max. 12,5 % Alimentsdes animaux - Annexo II B Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigenccs obliaatoires facultatives d'emballage I 2 3 4 5 6 7 1.8 1.9. 1.10. l.lI. Tourteau de pression de colza Tourteau d'extraction de col7.3 Tourteau de pression de coprah Tourteau d'extraction de coprah Sous-produit d'huilerie obtenu par pression apartir de graines de COI7.3 Brassica napus L. SI'p. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L var. glauco (Roxh.) (J.E. Schulz; ainsi que de navctte Brassica campestrls L ssp. oleifera (Afetzg.) Sinsk, Sous-produit d'huilcrie obtenu par extrac tion, apartir de graines de COI7.a, de sarson indien ainsi que de navcttc Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir d'amandes (endospcrme) sechecs recouvertes de I'enveloppc de la gralnc (tegument) du cocotier Cocos nucifera L. Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac tion a partir d'amandes (endospcrme) sechees reconvenes de I'envcloppc de la gralne (tegument) du cocotier Proteine brute Cellulose brute Matiercsgrasses brutes Proteine brute Cellulose brute Proteinc brute Cellulose brute Matieres grasses brutes Protcinc brute Cellulose brute Cendres brutes Humiditc Cendres brutes Humidite Matieres grasses brutes Cendres brutes Humidite Cendres brutes Humidite Matiercs grasses brutes Proteine brute Humidite Cendres brutes Purete botanique Proteinc brute Matleresgrasses brutes Cendres brutes Humiditc Purete botanique Protcinc brute Humiditc Cendres brutes Proteinc brute Matieres grasses brutes Cendres brutes Hurnidttc min. 36% max. 12% max. 9,5 % min. 94% min. 38,5 % max. 3 % max. 10% max, 12,5 % min. 94% min. 20,5 % max. 12% max. 8% min. 22.5 % max. 3,3 % max. 8% max. 12,5 % ""w..,., " Aliments des animaux - Annexc II B Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigenccs obligatoircs facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 1.12. Tourteau de pression de Sous-produitd'huilerie obtenu par pression Proteine brute Cendres brutes Proteine brute min. 17% palmiste a partir de noix de palmc debarassecs au- Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12% tant que possible de leurs enveloppcs Matiercs grasses Cendres brutes max. 5,5 % ligneuses des especcs de palmier a huile brutes Elaels guineensis Jacq. ct Corozo olelfera (ll.l}. K.) - /,./1. Bailey (Elaets melanococca auct.) 1.13. Tourteau d'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteine brute Cendres brutes Proteinc brute min. 18% palmiste tion apartir dc noix de pahnc debarassccs Cellulosebrute Humidite Matiercs grasses autant que possible de leurs enveloppcs Matieres grasses brutes max. 2,3 % ligncuses des especesde palmier ahuile brutes Cendres brutes max. 5,5 % Humidite max. 12,5% 1.14. Tourtcau de pression de Sous-produitd'huilerie obtenu par pression Proteinc brute Cendres brutes Proteinc brute min. 47,5 % soja apartir de graines de soja Glycine max (I..) Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12% Merr. Matiercs grasses Cellulose brute max. 8% brutes Cendres brutes max. 7.5% 1.15. Tourtcau d'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par cxtrac- Proteinebrute Cendres brutes Proteine brute min. 50% soja cuit tion apartir de graincs de soja avant subi Cellulosebrute Humidite Humiditc max. 12.5% un traitement therrniqueappropric Matieres grasses Cellulose brute max. 8 % brutes Cendres brutes max. 7,5 % Activite ureasiquc max. 0,4 % Matiercs grasses brutes max. 2.3 % Aliments des animaux - Annexe II B N w ~ N Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballae.e 1 2 3 4 5 6 7 1.16. Tourtcau d'extraction dc Sous-produit d'huilcrie obtenu par extrac- Protelne brute Cendres brutes Proteine brutes min. 54,5% soja cuit depellicule tlon l\ partir de gralnes de soja depetlicules Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12,5 % ayant subi un traitement thcrmique appro- Matiercs grasses Cellulosebrute max. 4% prie brutes Cendres brutes max. 7% Activite ureasique max. 0,4% Matieres grasses brutes max. 2,3 % 1.17. Tourteau de pression de Sous-produit d'huilcric obtenu par pression Protelnc brute Cendres brutes Protcinc brute min. 45.5 % coton decortique l\ partir de gralnes de coton debarrassecsde Cellulosebrute Humidite Humlditc max. 12% leurs fibres et de leurs coques appartenant Matlercs grasses Cendres brutes max. 9% aux especes Gossypium ssp. brutes Cellulosebrute max. 12,5% 1.18. Tourtcau d'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par extrae- Proteine brute Cendres brutes Proteinc brute min. 47,5 % coton decortique tion :\ partir de graines de coton debarras- Cellulosebrute Humidite Matiercs grasses sees de leurs fibres et de leurs coques Matiercs grasses brutes max. 2,3 % brutes Cellulose brute max. 13.5% Cendres brutes max. 9% Humiditc max. 12,5% 1.19. Tourtcau de pression de Sous-produit d'huileric obtenu par pression Proteincbrute Cendres brutes Proteinc brute min. 34 % coton partiellcrnent :\ partir de graincs de coton dcbarrassecs de Cellulosebrute Humiditc Hurnidite max. 12% decortlque leurs fibreset particllemcntde leurs coques Maticrcsgrasses Cellulosebrute max. 22.5 % brutes Cendres brutes max. 10% Alimentsdes animuux - AlU1CXC II B N.... ~.... Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigenccs obliaatolres facultatives d'emballage I 2 3 4 5 6 7 1.20. Tourtcau d'extractionde Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteinebrute Cendres brutes Proteine brute min. 36,5 % coton partiellement tion a partir de graines de coton debarras- Cellulose brute Humidite Matieres grasses decortique sees de leurs fibres et partiellementde leurs Matieres grasses brutes max. 2.3 % coques brutes Cellulosebrute max. 22,5 % Cendres brutes max. 10% Humtdlte max. 12,5% 1.21. Tourteau de pressionde Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteinebrute Cendres brutes Proteinc brute min. 33% niger apartir de graines de niger Guizotta abys- Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12% sinica (1•.f) Cass. Matiercsgrasses Cendres brutes max. 9% brutes Cendres insolu bles dans HCI max. 3,4 % 1.22. Tourtcau de pressionde Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteincbrute Cendres brutes Protcinc brule min. 43 % tournesoldCcortiqu~ apartir de gralnes de tournesol lleltanthus Cellulose brute Humidite Humidne max. 12% annuus L., debarrassccs autant que possible Matieresgrasses Cellulosebrute max. 16% de leurs coques brutes Cendres brutes max. 9% 1.23. Tourteau d'extractionde Sous-produit d'huilerie obtenu par extrae- Proteincbrule Cendres brutes Proteine brute min. 45.5 % tournesoldecortlque tion apartir degralncs de tournesol debar- Cellulose brute Humidite Matieres grasses rasseesautant que possiblede leurs coques Matieresgrasses brutes max. 3 % brutes Cendres brutes max. 9% Cellulosebrute max. 16% Humidne max. 12.5% Alimentsdes animoux - AnnexeII B tv......,..,. Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoires facultatives d'ernballage 1 2 3 4 5 6 7 1.24. Tourteau de pression de Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteine brute Cendres brutes Proteine brute min. 30.5 % toumesol partiellement a partir de graines de toumesol debarras- Cellulose brute Humidite Humidite rna". 12 % decortique sees partiellement de leurs coques Matieres grasses Cellulose brute max. 27.5 % brutes Cendres brutes max. 9% 1.25. Tourteau d'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par cxtrac- Proteinc brute Cendres brutes Proteine brute min. 32 % toumesol partiellemenl tion apartir de gralncs de tournesol debar- Cellulose brute Humidite Matiercs grasses decortique rassecs particllement de leurs coques Matiercs grasses brutes max. 3 % brutes Cellulose brute max. 27.5 % Cendres brutes max. 9% Hurniditc max. 12.5 % 1.26. Tourteau de pression de lin Sous-produit d'huilerie obtcnu par pression Proteine brute Ccndrcs brutes Proteinc brule min. 34 % apartir de gralncs de lin Linum usitatissi- Cellulose brute Humiditc Humiduc max. 12 % mum I.. Matiercs grasses Ccndrcs brutes max. R% brutes Purctc botanique min. 93 % 1.27. Tourteau d'extraction de lin Sous-produit d'huilerie obtenu par ext rae- Proteinc brute Cendres brutes Proteinc brute min. 36.5 % tion apartir de graines de lin Cellulose brute Hurnidite Matiercs grasses Matiercs grasses brules max. 3.3 % brutes Cendres brutes max. R% Humidite max. 12 % Purcte botaniquc min. lJ) % Alimentsdes nnirnaux - Annexe I I B t-J..... ~ In Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigcnccs de composition Exigences obllgatoires facultatives d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 1.28. Tourtcau de pression de Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteinc brute Cendres brutes Proteine brute min. 22.5 % babassu apartir de noix de palme, debarrassees au- Cellulose brute Humidite Humidite max. 12 % tant que possible de leurs enveloppcs Jig- Matieres grasses Cellulose brute max. 17% neuses, des palmicrs babassu bresiliens brutes Cendres brutes max. 7,5 % Orbtgnya oleifera Burr. ct d'autres cspeces ! d'Orbignya 1.29. Tourteau de pression de Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteinc brute Cendres brutes Protcinc brute min. 25 % gcrmcs de riz apartir de germes de riz Oryza sativa I,. Cellulose brute Humiditc Humidite max. 12 % auxquels des parties de I'amande farineusc Matieres grasses Cellulose brute max. 10 % et du tegument adherent encore brutes Balles de riz max. 1% 1.30. Tourtcau d'cxtraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par cxtrac- Protcine brute Cendres brutes Proteinc brule min. 26 % gennes de riz tion a partir de germes de riz auxquels des Cellulose brute Humidnc Matiercs grasses parties de I'amande farineuse ct du tegu- Matiercs grasses brutes max. 2.3 % ment adherent encore brutes Cellulose brute max. 10% Hurnidite max. 12.5 % Balles de rit. max. I % 1.31. Tourteau de pression de Sous-produit d'huilerie obtcnu par pression Protcinc brute Cendres brutes Protcinc brute min. 43 % sesame a partir de graines de sesame Sesamum Cellulose brute Humiditc Humiditc max. 12 % indicum t.. Matiercs grasses Ccndrcs brutes max. 15% brutes Ccndres insolu blcs dans HC'I max . .'i % Aliments des unimaux - Annexo 11Ii "".... ~ 0' Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigenccsde composilion Exigences obllaatolres facultalives d'emballage 1 2 3 4 5 6 7 1.32. Tourtcau d'extractionde Sous-produit d'huileric obtenu par extrac- Proteine brute Cendres brutes Proteine brule min. 45,5 % sesame lion apartir de gralnes de sesame Cellulosebrute Humidite Matieres grasses Malieres grasses brutes max. 2,3 % brutes Cendres brutes max. 15% Humtdite max. 12,5% Cendres insolu bles dans HCI max. 5 % 1.33. Tourteau d'extractionde Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteincbrule Cendres brutes Protcine brule min. 22,5 % cacao tion apartir de Ieves scchecs ct grillecs de Cellulosebrule Hamiditc Humiditc max. 12,5 % cacao Theobroma cacao L., debarrassecs Matieres grasses Cellulosebrute max. 13% autant que possible de leurs coques brutes Cendres brutes max. 9% Matieres grasses brutes max. 2,3 % 1.34. Tourteau de pressionde Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteine brule Cendres brutes Proteine brute min. 28,5 % germes de ble a partir de germes de ble, des especcs Cellulosebrute Humidite Humidite max. 12% Triticum aestivum I", Triticum durum Desf. Matiercsgrasses Cendres brutes max. 7% et d'autres especes cultiveesde ble nu ou de brutes grains d'epeautre decortiques des cspeccs Triticum spelta L.• Triticum elicaecum Schrank; Triticum monococcum I.., auxquels des parties de l'arnandc farineuse et du tegument adherent encore Aliments des animaux • Annexe II n t-J w ~ 'I Denomtnations Descriptions Declarations Declarations Exigenccs de composition Exigences oblizatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 1.35. Tourtcaudepression de Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteinebrute Ccndres brutes Proteinebrute min. 12,5 % germes de mats (matserie) et par voie sechc a partir de gcrmes de Cellulose brute Humidite Humidite max. 12,5 % maTs lea 11Ial:~ L., auxquels des parties de Matieres grasses Amidon Cellulosebrute max.8% l'amande farineuse et du tegumentadherent brutes Cendresbrutes max. 9% encore 1.36. Tourteaud'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par cxtrac- Proteinebrute Cendresbrutes Proteincbrute min. 13.5 % germes de maTs (malscrie) tion et par voie secheapartir de germes de Cellulose brute Humidhe Humiditc max. 12,5'% maTs auxquels des parties de I'amande fari- Matieresgrasses Cellulose brute max. 8% neuseet du tegument adherent encore brutes Cendresbrutes max. 9% Amidon Matieres grasses brutes max. 2,3 % 1.37. Tourteau de pression de Sous-produit d'huilerie obtenu par pression Proteine brute Cendresbrutes Proteincbrute min. 20 % gcrmcs de mats et par voie humide a partir de germes de Cellulose brute Humidite Humiditc max. 12,5 % (amidonnerie) mars auxqucls des parties de l'amandc Iarl- Matiercs grasses Cendres brutes max. 7,5 % neuseet du tegument adherent encore brutes 1.38. Tourteaud'extraction de Sous-produit d'huilerie obtenu par extrac- Proteine brute Cendresbrutes Protelncbrute min. 21,5% germes de mats tion et par voie humide a partir de gcrmcs Cellulose brute Humidite Matiercsgrasses (amidonnerie) de mars auxquels des parties de l'arnandc Matieresgrasses brutes max. 2,3 % farineuse et du tegument adherent encore brutes Cendresbrutes max. 7,5 % Humiditc max. 12,5 % Aliments ticsanimaux • Annexc II U N w ~ 00 Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesdecomposition Exigences obliaatoires facultatives d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 1.39. Tourtcau d'extractlon Sous-produit d'huilerie obtenu par cxtrac- Proteine brute Ccndrcs brutes Proteine brute min. 12% d'olives tion l\ partir des fruits de I'olivier, Olea Cellulosebrute Humidite Matieres grasses Europea L.. dcbarrassecs autant que possi- Matieres grasses brutes max. 1,6% blc des debris de noyaux brutes Humidite max. 12,5% Cendres brutes max. 6,5 % Cellulose brute max. 30 % Aliments des animaux - Anncxc II B IV w ~ '" Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obliaatoires facultatives d'emballage 1 2 3 4 5 6 7 2. PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DU TRAITEMENT DES SUBSTANCES VEGETALES 2.1 Sous-produitsde meunerie 2.1.1 Son de blc Sous-produit obtenu lors de la fabrication Cellulosebrute Cendres brutes Humiditc max. 14% de la farine a partir de ble ou d'epcautre Humidite Cellulosebrute max. 14,5% decortique prcalablcmcnt ncuoyes, II est Cendres brutes max. 8,5 % constitue cssenticllcment de fragments d'enveloppcs et, d'autre part, des parties du grain dCbarras8Ces en grande partie de I'amandcfarineusc. 2.1.2. Remoulagede ble Sous-produil obtenu lors de la fabrication Cellulosebrute Amidon Amidon min. 21 % de farine a partir de blc ou d'cpeautrc Cendres brutes Hnmidite max. 14% decortique prealablement ncuoyes, II est Humidite Cellulosebrute max. 11,5% constitue principalement de fragments Cendres brutes max. 7,5 % d'enveloppcs et, d'autre part. de parties du grain debarrassees de I'amande farincusc dans une moindre mesureque Ieson de ble Aliments des unimuux • AIUICXC II n N..... U'I o Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballae.e I 2 3 4 5 6 7 2.1.3. I Farine basse de bl~ I Sous-produit obtenu lors de la fabrication Cellulosebrute Amidon Amidon min. 35% de farine de ble ou d'epcautre decortique, Cendres brutes Humidite max. 14% prealablemcnt nettoyes. II est constitue Humidit~ Cellulosebrute max. 6% principalement de parties de l'amande Cendres brutes max. 6,5% farincuse et d'autre part, de (ins fragments d'cnveloppes et de quelques debris de grains [U,,"ProdUit de Iu2.14. I Germesde blc meunerie constituc Cellulose brute Proteine brute Proteine brute min. 28,5 % essentiellementde germes de ble aplatis ou Matieres grasses Matieres grasses non. auxquels adherent encore des parties brutes brutes min. 8 % de I'amandefarineusc et des enveloppcs Cendres brutes Humidite max. 12% I I ""'....Humldite Cellulosebrute max. 4,5 % V'I..... 2.1.5. Son de seigle Sous-produit obtenu lors de la fabrication Cellulosebrute Cendres brutes Humiditc max. 14% de farine de seigle. Secale cereale J... Humidite Cellulosebrute max. 10,5% prealablernent nettoyc. II est ccnstituc Cendres brutes max. 6,5 % essentiellement de fragments d'cnvcloppes ct. d'autre part. des parties du grain debarrassecs en grande partie de I'amande farineusc. Aliments des animaux - Anncxe II B Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigcnccs de composition Exigences obligatoircs facultatives d'emballaae 1 2 3 4 5 6 7 2.1.6. Rebulet de seigle Sous-produit obtenu lors de In fabrication Cellulose brute Amidon Amidon min. 21 % (remoulage de seigle) de farine de seiglc, prealablement nettoye. Cendres brutes Humldite max. 14 % II est constitue principalement de frag- Humidite Cellulose brute max. 7,5 % rncnts, d'enveloppcs ct. d'autrc part, des Cendres brutes max. 7 % parties du grain debarrassccs de l'amandc farineuse <funs une moindre mcsurc que Ie son de seigle 2.1.7. Remoulage de seigle (Iarinc Sous-produit obtcnu lors de la fabrication Cellulose brute Amidon Amidon min. 3,5 % basse de sciglc) de farinc de sciglc, prcalablcmcnt ncuoyc. Cendres brutes Humidite max. 14% II est constitue principalement de parties de Humidite Cellulose brute max. 4,5 % I'amande farineuse ct. d'autrc part, de fins Cendres brutes max. 4,5 % fragments d'enveloppcs et de quelques debris de grains 2.2. Produits et sous-produits de la fabrication de Ilocons, de gruaux ct de grains dccortiques 2.2.1. Farino Iourragere d'avoinc Sous-produit riche en amidon obtenu lors Cellulose brute Cendres brutes Amidon min. 46.5 % de In transformation de l'avoinc ..1"('1/(1 Amidon Humiditc Humiditc max. 14% saliva I" et d'autrcs eSpCces cultivecs Cellulose brute max. R% d'avoinc ncttoyecs et dccortiquccs en Cendrcs brutes max. 5 % gruaux ou en farine blutcc d'avoinc Aliments des unimuux - Annexo lIB ""'....V1 ""' Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigenccs de composition Exigences obligatoircs facultatives d'cmballage I 2 3 4 5 6 7 2.2.2. Flocons d'orgc Produit obtenu par l'aplatissagc de l'orgc Cellulose brute Amidon Amidon min. 58% Hordeum vulgare I", decortiquec traitcc a Humidite Humidite max. 14 % la vapeur Cellulose brute max. 2,3 % Cendres brutes max. 4,7% Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 2.2.3. Farine Iourragere d'orgc Sous-produit resultant de In transformation Cellulose brute Cendres brutes Amidon min. 40,5 % de I'orge prcalablcmcnt ncttoycc et Amidon Humiditc Humidite max. 14% dccortlqucc en orge pcrlcc, en semoule ou Cellulose brute max. 11,5 % en farine blutce d'orge Cendres brutes max. 6.5 % 2.2,... Flocons de mars Produit obtenu par I'aplatissage du mars Cellulose brute Amidon Amidon min. 70 % traitc ala vapeur Humidite Humiditc max. 14% Cellulose brute max. 4.7 % Cendres brutes max. 3,5 % Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 2.2.5. Issues de pois (farine four- Sous-produit obtenu lors de lu fabrication Protcinc brute Matiercs grasses Proteinc brute min. 23.5 % ragere de pols) de la farinc de pois PiSlII1I sativutn L " est Cellulose brute brutes Humiditc max. 14 % constitue essentiellement par des parties de Cendres brutes Cellulose brute max. 9,5 % I'endosperme et dans unc moindrc mcsurc Humiditc par des pellicules Aliments des animaux • Annexo II B ""'w U'1 w Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigenccs obligatoircs facultativcs d'emballage 1 2 3 4 5 6 7 2.2.6. Flaconsde pommesde terre Produit obtenu par Ie sechagc de pommes Cellulosebrute Amidon Amidon min. 70% de terre 'Solanum tuberosum L.. pelces ou Humiditc Humidne max. 14% non pelees. cuites ala vapeur ou a l'eau et Cendrcs brutes max. 7,5 % ecrasces Cendres insolu bles dans HCI max. 1,7% 2.3. Sous-produits de malscrie 2.3.1. Farine fourragerede mal's Sous-produit obtenu lors de la fabrication Amidon Cellulosebrute Amidon min. 37% de la farine ou de la semoulede mats Cendres brutes Humidite max. 14% Matiercsgrasses Cellulosebrute max. 9% brutes Cendres brutes max. 5 % Humiditc Protcinebrule 2.3.2. Sonsde mats Sous-produit obtenu lors de la fabrication Cellulose brute Cendres brutes Humidite max. 14% dc la farinc ou de la semoulede mats, II est Humidite Cellulosebrule max. 15 % constitue principalemcntd'cnvcloppcs ainsi Matiercsgrasses Ccndrcs brutes max. 5 % que de germes de mal's ct. dans une brutes certaine mesure, de fragments de l'amandc Protcincbrute farineuse Alimentsdes animnux - AnnexoII B IV w V1.... Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obliaatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 2.3.3. Gcrmes et sons demars Sous-produit obtenu lors de la fabrication Protcine brute Humidite Matieres grasses min. II % de la farine. de la semoule ou de I'amidon Matiercs grasses Cellulosebrute brutes de mars. II est constituc par des genncs non brutes Cendres brutes Humidite max. 13% extraits du son de mats et quelques debris Amidon Cellulosebrute max. 9% de l'amande farineuse 2.4. Produits et sous-produitsde rizcric 2.4.1. Ri7. Iourrager moulu Produit obtcnu par la mouture de riz Amidon Cellulosebrute Amidon min. 76% fourragcr constuue soit par des grains verts Cendres brutes Humidite max. 14% non mQrs ou craycux, obtenus par Humidite Cellulose brute max. 2,9 % tamisage, lors de I'usinage du riz Matieres grasses Cendres brutes max. 3,5 % decortiqee. soit par des grains de riz brutes Cendrcs insolu normalemcnt constitucs, decortiqucs, Proteinc brute blcs dans HCI max. 1% tachctes ou jaunes 2.4.2. Brisuresde riz Sous-produit obtenu lors de la preparation Amidon Purcte botaniquc min. 99% de riz poli ou de riz glace. II est constituc Humidite max. 14% essenticllement de petits grains ou de Ccndres insolu grains brises blcs dans HCI max. 1% Aliments des animaux - Annexe II B N w V1 V1 Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obliaatoircs facultatives d'emballaze 1 2 3 4 5 6 7 2.4.3. Sons de riz (farinc Iourragere Sous-produit obtenu lors du premier Proteinc brute Humidite Proteine brute min. 13.5 % de riz brune) polissage du riz cargo sans utilisation de Cellulose brute Cendres brutes Matieres grasses carbonate de calcium. II cst constitue de Matieres grasses Cendres insolu- brutes min. 13.5 % pellicules argcntccs, de particulcs de la brutes bles dans HCI Humidite max. 12 % couche d'aleuronc, de I'amande farineuse et Cellulose brute max. 12.5 % de germes Cendres brutes max. 13 % Cendres insolu bles dans HCI max. 1.7% Balles de riz max. 3 % 2.4.3. Sons de riz (Iarinc fourragerc Sous-produit obtcnu lors du premier Protcine brule Humidite Proteine brule min. 1J.5 % bis de riz brune) pauvrcs en polissage du riz cargo. II est constituc de Cellulose brute Cendres brutes Matiercs grasses carbonate de calcium pclliculcs argcntecs, dc particules de la Matiercs grasses Cendres insolu- brutes min. 13.5 % couche d'alcuronc, de l'amande farincusc et brutes bles dans HCI Humidilc max. 12 % de germcs; iI conticnt, dans une faible Carbonate de Cellulose brute max. 12.5 % mcsurc, du carbonate de calcium provenant calcium Cendres brutes max. 16 % du processus de polissage du riz. Cendres insolu bles dans HCI max. 1.7% Balles de riz max. 3 % Carbonate de calcium max. 3 % Alimentsdes animaux - Annexo II B to.J IN VI 0' Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoircs Iacultativcs d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 2.4.4. Farine basse de riz (farine Sous-produil obtcnu lors du dcuxiemc Protcine brute Humidite Protcine brute min. 13.5 % fourragere blanche de riz) polissage du riz cargo. II est constituc Cellulose brule Cendres brutes Matieres grasses prlncipalcmcnt des particulcs dc l'arnandc Mntiercs grasses Cendres insolu- brutes min. 13.5 % farincusc, dc la couche d'alcuronc ct de brutes bles dans HCI Humidite max. 12 % gcrmcs. Cellulose brule max. 7 % Cendres brutes max. 9% Cendres insolu bles dans HCI max. 0.6 % Balles dc riz max. I % 2.5. Produits el sous-produits d'amidonncrlc ct dc Ieculcric IVw V'I "'oJ 2.5.1. Amidon de mars Amidon de mars pratiqucmcnt pur Amidon Hurniditc Amidon min.98 % Cendres brutes Humiditc max. 14 % Ccndrcs brutes max. 0.6 % 2.5.2. Amidon de mal's pregc- Amidon de mats pratiqucmcnt pur. Amidon Humidit~ Amidon min. 98 % latinise largemcnt cclatc par un traitcmcnt Cendres brutes Humidite max. to % thermique approprie Cendres brutes max. 0.6% Ccndres insolu bles dans HCI max. 1l.5% Alimentsdes animuux - Annexo II B Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigcnces obligatoires facultatives d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 2.5.3. Amidon de marspregelatinise Amidon de mal's pratiquement pur. Amidon Humiditc Sucres reducteurs partiellement hydrolisc largcment prcgelatinisc et partiellement Sucres reduc- Cendres brutes exprimesen hydrolyse teurs exprimes glucose min.28 % X en glucose Humiditc max. 10 % Cendres brutes max. 1.1 % Cendres insolu bles dans HCI max 0.5 % 2.5.4. Gluten de mars Sous-produit sechc de I'amidonnerie de Proteincbrule Humiditc Protcinebrute min.67% mars. II est constitue principalement par Ie Cellulosebrute Humidite max. 13% gluten obtenu lors de la separation de Cendres brutes Cellulosebrute max. 5 % I'amidon Matieresgrasses Cendres brutes max. 3.5 % brutes Cendres insolu Xantophyllcs bles dans HCI max.0.5 % 2.5.5. Issuesde mars (France)ou Sous-produit sechc de I'amidonnerie de Protcincbrule Humiditc Protclnc brule min. 20'; % aliment de gluten de mars mars. II est constituc par des sons ct par Cellulosebrule Humidile max. 13% (Belgique) une plus faiblc quantile de gluten. Les Cendres brutes Cellulosebrute max. 11,5% rcsidus seches des caux de trompe ct les Matiercs grasses Cendres brutes max. 10'; % germcs dcshuilcspcuvcnty eIre ajoutcs brutes 2.5.6. Amidon de riz Amidon de riz pratiqucmcnt pur Amidon Humidite Amidon min. 98 % Ccndres brutes Humidite max. 14% Cendres brutes max. 1,2% Cendres insolu hies dans HCI max. 0,5 % Aliment» des anirnuux • Annexo II B "'".....VI 00 Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultativcs d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 2.5.7. Amidonde riz pregelatinise Amidon de riz pratiqucment pur, Amidon Humidhe Amidon min. 94% largement eclate par un traitcment Cendres brutes Humidite max. 10% thermique approprie Cendres brutes max. 1,1 % Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 2.5.8. Gluten de riz Sous-produit sechc de I'amidonncrie de riz Proteinebrute Humidite Proteinc brute min. 63 % constitue principalementde gluten Cellulosebrute Humiditc max. 13 % Cendres brutes Cellulose brute max. 2,3 % Maneres grasses Cendres brutes max. 5 % brutes Cendres insolu bles dans HCI max. U,5 % 2.5.9. Issuesde sorgho (France)ou Sous-produit sechc de I'amidonnerie de Proteincbrute Humlditc Proteine brute min. 20,5 % aliment de gluten de sorgho sorgho SorRhlltll bicolor (I•.) Moench s.l. II Cellulosebrute Humidite max. 13 % (Belgique) est constitue par des sons et une plus faible Cendres brutes Cellulose brute max. II % quantitc de glutcn. Lcs rcsidus scches des Matiercsgrasses Ccndrcs brutes max. I) % caux de trempc et Ics gcrmcs pcuvcnt y etre brutes ajoutcs 2.5.10. Amidonde ble Amidonde ble pratiquemcnt pur Amidon Humiditc Amidon min. 98 % Cendrcs brutes Humiditc max. 14 % Cendres brutes max. 0,6 % Cendres insolu bles dans HCI max. U,5 % Aliments tiesanimaux - Annexo II B t-J..... V1 D Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigenccs de composition Exigences obligatoires facultalives d'emballage I 2 3 4 5 6 1 2.5.11. Amidon de ble prcgelatlnise Amidon de blc pratiqucmcnt pur. large- Amidon Humidite Amidon min. 91 % ment prcgclalinisc par un lraitement thcr- Cendres brutes Humidite max. 10% mique approprle Cendrcs brutes max. 0,6% Cendres insolu bles dans HCI max. 0.5 % 2.5.12. Amidon de ble prcgelatinise, Amidon de ble pratiquemenl pur largement Amidon Humlditc Sucres rcduc partiellemcnt hydrolyse prcgclatinisc et partiellement hydrolyse Sucres reduc- Cendres brutes leurs cxprimes teurs exprimes en glucose en glucose Humidite min. 28 % Cendres brutes max. J(I % Cendres insolu- max. 1.1 % bles dans HCI max. 05% 2.5.13. Gluten de ble Sous-produit scchc de l'amidonncric de ble. Protcinc brule Humiditc Protcinc brule min. 80 % II est constitue principalcrncnt par Ie gluten Cendres brules Humiditc max. 12 % obtenu lors de la separation de l'amidon Cendrcs brules max. 1,1 % Ccndres insolu bles dans HCI max. n,5 % Alimentsdes animnux - Annexo II B IV IN C1' o Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obliaatoircs facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 2.5.14. I Amidon de manioc I Amidon pratiquement pur obtenu :\ partir Amidon Humidite Amidon min. 92 % de racincs de manioc Manihot esculenta Cendrcs brutes Humidite max. 15% Crantz Cendres brutes max. 1,2 % Cendrcs insolu bles dans HCI max. 0,5% 2.5.15. I Amidon de manioc Amidon obtenu :\ partir de racincs de Amidon Humidite Amidon min. 91 % prcgelatinise manioc. largement prcgclatinisc par un Cendres brutes Humidite max. III% traitcmcnt thcrmiquc appropric Cendres brutes max. 1.1 % Ccndres insolu bles dans HCI max. U.5 % N.... ~ I I 2.5.16. I Fecule de pornmesde terre I Fcculc de pommes de terre pratiquement IAmidon IHumiditc IAmidon min. 98 % pure Cendres brutes Humidite max. 20 % Cendres brutes max. I % Cendres insolu bles dans HCI max. 0.5 % 2.5.17. I Fecule de pommes de terre IFecule de pommes de terre pratiqucmcnt Amidon Humiditc Amidon min. 96 % pregelatinisec pure. largement prcgclatiniscc par un Cendres brutes Humiditc max. 10% traitcrnent thermiquc approprie Cendres brutes max. 1,1 % Cendres insolu bles dans HCI max. 0.5 % Aliments des animaux - Annexc II B Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigcnces de composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 2.5.18. Fecule de pommes de terre Fecule de pommes de terre pratiquement Amidon Humidite Sucres redac prcgclatlniscc, partiellement pure. largcrnent prcgclatinisec er particl- Sucres rcduc- Cendres brutes teurs exprimes hydrolysee lemont hydrolysec leurs cxprimcs en glucose min. 28% en glucose Humidite max. 10% Cendres brutes max. 1,5 % Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 2.5.19. Proteine de pommes de Sous-produil seche de la fcculcric constituc Protcinc brule Humiditc Protcinc brule min. 76 % terre principalement de substances protciniqucs Cendres brutes Humidite max. 14% resultant de la separation de la fccule Matieres grasses Cendres insolu brutes bles dans HCI max. 0,5 % Cellulose brutc 2.5.20. Pulpcs scchecs de pommes Sous-produit seche de fcculcric Amidon Humidite Amidon min. 40.5 % de terre Cendres brutes Humidite max. 14 % Matiercs grasses Cellulose brute max. 21 % brutes Cellulose brute 2.5.21. Dextrose (glucose) Produit de la saccharification de l'amidon Glucose Humidite Glucose min. 99.5 % ou de la feculc constituc par du glucose Humidhc max. 10% purifie et cristallisc (avec ou sans eau de cristallisation) Aliments dell animaux - Annexe II B IV IN 0 IV Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obIizatotres Iacultativcs d'emballage I 2 3 4 5 6 7 2.5.22. Melassede dextrose Sous-produit obtenu lors de la cristal- Sucres reduc- Humidite Sucres reduc lisation du dextrose teurs exprimes Cendres brutes teurs exprimes en glucose en glucose min. 60% Humidite max. 40% Cendrcs brutes max.4% 2.6. Produits el sous-produitsde la fabrication du sucre 2.6.1. Sucre (saccharose) Sucres de bettcravc ou de canne a l'ctat Saccharose Ccndres Saccharose min. 97% solide 2.6.2. Cossettesscchccs de Produit obtenu par scchagc de cosscttcs Sucres totaux Hurnidite Sucres totaux bcucravcs sucrieres provenant de bctteraves sucriercs Beta cxprimesen Cendres brutes cxprimcs en vulgaris I.. ssp. vulgaris \'ar. altissima saccharose saccharose min. 57% Doell.• prcalablcmcnt lavecs Humiditc max. I~ % Cendres brutes max. 7% 2.6.3. Cossettesparticllcment Produit obtcnu par sechagc de cossettes Sucres totaux Humiditc Sucres totaux epuisecs et sechecs de partiellcmcnt epuisecs provcnant de cxprimesen Cendres brutes cxprimcs en bctteraves sucrieres beucravcs sucriercs prealablcmcnt lavecs saccharose saccharose min. 20.5 % Humiditc max. I~ % Cendres brutes mllx.7% Aliments des animaux • Anncxe II B ""w0 w Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballage I 2 J 4 5 6 7 2.6.4. Pulpcs sechees de betteraves Sous-produit de la fabrication du sucre Cellulosebrule Sucres totaux sucrieres constituede cossettesepuisecset sechecsde exprimesen betteraves sucrieres saccharose max. 10% Humidite max. 13% Cendres brutes max. 8% Cendres insolu bles dans HCI max. 3,5 % 2.6.5. Mclassede betteraves Sous-produit constituc par Ie rcsidu Sucres totaux Sucres totauxex sucrieres sirupeux rccueilli lors de la fabrication ou exprirncs en primes en sac du raffinage du sucre provenant de saccharose charose par betteravessucrieres rapport au pro duit tel queI min. 42 % 2.6.6. Melasscde canne :\ sucre Sous-produit constitue par Ie rcsidu Sucres totaux Sucres totauxex sirupeux rccueilli lors de la fabrication ou cxprimcsen primes en sac du raffinagedu sucre provenanl des cannes saccharose charose par asucre Saccharum f?flicinar"m L. rapport au pro duit tel quel min. 47% Alimentsdes animaux - AnnexeII B ""'w a-.,., Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoires facultativcs d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 2.7. Produits et sous-produits de malterie, de brasserie, de distillerie et de transformation de fruits ainsi que les levurcs Iourrageres sechees 2.7.1. Radicelles de malt Sous-produit de malterie constituc par les Proteine brute Humiditc Proteine brute min. 26,5 % radicelles sechees de cerealcs germees Cendres brutes Humidite max. 12,5 % Cellulose brute Cellulose brute max. 18,5 % Cendres brutes max. 8,5 % 2.7.2. Levures seches Lcvures en melange ou non appurtenant Proteine brute Humidite Proteinc brute min.49% aux families des Saccharomycetaceae, Cendres brutes Humidite max. J() % Endomycetaceae, Cryptococcaceae, culti- Cendres insolu- Cendres brutes max. 9,5 % vees sur les substrats suivants: jus et bles dans HCI Cendres insolu melasses de betterave ou de cannc, vinasses bles dans HCI max. 1,1 % de distillerie ou de levurerie, lactoserum, graines de cereales et produits issus de leur transformation, liqueurs d'hydrolyse de matieres cellulosiques et dont les cellules ont ete tuees et sechccs Alimentsdes animaux - Anncxe II B IV w 0 In Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obliaatoires facultativcs d'emballage I 2 3 4 .5 6 7 2.7.3. Dreches secheesde Sous-produit dc brasserie oblcnu par Protelnebrute Humidite Proteine brute min. 23 % brasserie sechage des residus de cerealcs maltecs ou Ccllulosebrule Solubilit~ de la non maltees ainsi que d'autres rnatieres proteinebrute(l) min. 70 % amylacees Humldit~ max. 12,.5 % Cellulosebrute max. 19,.5 % Cendrcs brutes max. 6,.5 % 2.7.4. Dreches secheesde Sous-produit dc distilleric obtcnu par Protelncbrute Humidite Proteine brutc min. 23 % distillerie sechagc des residus de cerealcs travaillees Celluloscbrute Solubilitcdc la ou d'autrcs matieresamylacecs Proteine brute'!' min. 70% Humiditc max. 12,.5 % Cellulosebrute max. 19,.5 % Cendrcs brutes max. 6,.5 % 2.7..5. Pulpcsd'agrume Sous-produit seche obtenu lors de In Humiditc Humidite max. 13% deshydratees fabrication de jus d'agrumcs Cellulosebrute Aeidilcexprimee en aeide ci trique anhydre max. 4,6 % (I) Proteine brutc solubilisee par la pcpsineet l'acide chlorhydriquc, cxprimcccn pourccntagcde la proteincbrule. Alimentsdes animaux - Annexe II B /'oJ w 0' 0' Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences oblizatoires facultatives d'emballage I 2 3 4 5 6 7 2.8. Produits agricoles seches artificiellement 2.8.1. Farine d'herbc deshydratee Produit obtenu par scchagc artificiel ou, Proteincbrute Humidite Protelne brute min. IS,S % eventucllcmcnt par presechagc de jeunes Cendres brutes Carotene min. 0,01 % plantes fourragercs dont les enzymes Cendres insolu- Humiditc max. 12% activant I'oxydation ont elc rendus bles dans HCI Cendres brutes max. IS % pratiquemcnt inactifs par Ie sechagc Cellulosebrute Cendres insolu Carotene bles dans HCI max. 3,4 % Matieres grasse brutes 2.8.2. Farine de luzerne deshy- Produit obtenu par sechagc artificiel ou, Proteincbrute Humiditc Proteine brute min. 17% dratcc eventuellemcnt par presechage de jeunes Ccndres brutes Carotene min. 0,01 % plantes Iourragercs dont les enzymes Ccndrcs insolu- Humidite max. 12% activant l'oxydation ont etc rendus bles dans HCI Cendres brutes max. 15% pratiquement inactifs par Ie scchagc, Cc Cellulosebrute Cendres insolu produit peut eontenir environ 20 % Carotene bles dans HCI max. 3,4 % d'herbcs ou de trene scches artificiellement Matiercs grasses en meme temps que 1.1 luzerne brutes Aliments desanimaux - Anuexe II B ......... 0-...., Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigcnces de composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 2.8.3. Farine de trene deshydrate Produit obtenu par sechagc artificiel, OU, Proteine brule Humidite Proteine brute min. 17% eventuellement par presechagc de jeunes Cendres brutes Carotene min. 0,01 % pIantes Iourrageres dont les enzymes Cendres insolu- Humidite max. 12% activant l'oxydation ont etc rendus bles dans HCI Cendres brutes max. 15 % pratiquemenl inactifs par Ie scchagc, Ce Cellulose brule Cendres insolu produit pcut contcnir environ 20 % Carotene bles dans HCI max. 3,4 % d'herbcs ou de luzerne sechccs Matieres grasses artificiellemenl en memo temps que Ie brutes Irene 2.8.4. Collets et feuilles dcshydrates Produit obtenu par sechagc artificicl de Proteine brule Humidite max. 12 % de beueraves sucrieres collets el de feuilles de bcttcravcs, hachcs Sucres totaux Cendres insolu ou non et prealableruent laves exprlmes en bles dans HCI max.4% saccharose Humidite Cendres insolu bles dans HCI Cellulose brule 2.8.5. Cossottcsde topinambours Produit obtcnu rcspectivemcnt par "lnulinc, Humidite Inuline min. 63 % ou farinc de lopinambours concassagc ou mouturc de tubcrcules Cendres brules Hurnidite max. 13 % prealablerncnt ncuoyes et scchcs dc Cellulose brule Cellulose brute max. 6.5 % topinambours llelianthus tuberosus L Matieres grasses Cendres brutes max. 4,6 % brutes Proteinc brule Aliments des nnimaux - Annexe I I U ""'....0' 00 Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballage 1 2 3 4 5 6 7 2.8.6. Cosscttesde patatcs douces Produit obtenu respectivement par Amidon Humldite Amidon min. 57,5 % ou farine de palates douccs concassage ou mouturc de tubcrcules Cendres brutes Humidite max. 13% prealablement ncuoyes ct seches de patates Cellulosebrute Cellulosebrute max. 6,5% douces. Ipomoea halalas (L) Pair. Matieres grasses Cendres brutes max. 4,6% brutes Proteinc brute 2.8.7. Farine de maniocou cossettes Racincs de manioc scchecs ct. si Amidon Humiditc Amidon min. 75 % de manioc ou racincs de neccssaire, lavees cl pclecs, ainsi que les Cendres brutes Hurniditc max. 13% manioc produits obtcnus par concassagc ou Cellulosebrute Cellulose brule max. 5,2 % mouture Matieres grasses Ccndres brutes max. 5,5 % brutes Cendres insolu Proteine brute bles dans HCI max. 3,3 % 2.8.8. Farino de manioc, type 55, ou Racinesde manioc non pclees, scchecsct Ie Amidon Humldite Amidon min. 63 % cossettesde manioc type 55, cas echcant lavees, ainsi que les produits Cendres brutes Humiditc max. 13% ou racines de manioc type 55 obtcnus par concassageou rnouture Cellulose brute Cellulosebrute max. 9% Matieres grasses Cendres brutes max. 6% brutes Cendres insolu Proteincbrute bles dans HCI max. 4% Aliments des animaux - Annexe I I B IV..., C1' .0 Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences oblleatoires facultatives d'emballae.e I 2 3 4 5 6 7 2.8.9. Pulpc de manioc ~hCc Dechetsprovenant de I'amidonneriede Amidon Humfdit~ Amidon min. 57,5 % manioc, secheset moulus Cendres brutes Humidite max. 13% Cellulosebrute Cellulosebrute max. 13% Matieres grasses Cendres brutes max. 6% brutes Cendres insolu Proteine brute bles dans HCI max. 2,3 % 2.9. Autres produits d'origine vegetale 2.9.1. Caroubesconcassees Produit obtenu par concassagedes fruits Sucres totaux Sucres totaux secheset denoyautes du caroubier exprimes en exprimes en Ceratonla siltqua L. saccharose saccharose min. 35% Humidite Humidite max. 14% Cendres brutes Cendres brutes max. 5 % 2.9.2. Gralsse vegetale Produit constitucde graisse Oll d'huile Humldite Humidite max. 1% x Huile vegetale d'origine vegetalc lndicc d'acide Indice d'acide Substances exprime par insolubles rapport ala dans l'ether de matiere telle petrolc quclle max. 12% Substances inso lubles dans l'ciher de petrolc max. 1.5% Aliments des animaux - Annexo I/ll IV w....., o Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 5 6 7 3. PRODUITS D'ORlGINE ANIMALE 3.1. Produits laitiers 3.1.1. Lait ecreme en poudre spray Produit obtenu par elimination de I'eau Proteine brute Humidite Protelne brute min. 33,5 % x Lait ecreme en poudre hat- contenue dans Ie lait ecrcme, soit par Lactose Humidite max. 5 % maker ou roller vaporisation dans un courant d'air chaud Matiercs grasses Cendres brutes max. 9% (laid ecreme en poudre spray). soit par brutes Matieres grasses sechage sur cylindre (lait ecrcme en poudre Cendres brutes brutes max. 1,6 % hatmaker ou roller) Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 3.1.2. Babcurre en poudre Produit obtenu soit par elimination de I'cau Proteine brute Humidite Humiditc max. 6% x contenue dans Ie babcurrc, soil par Matiercs grasses Cendres brutes Proteine brute min. 32 % vaporisation dans un courant d'air chaud brutes Cendres brutes max. 10,5% (bebeurrcen poudre spray) soit par sechage Lactose Cendres insolu sur cylindre (babcurre en poudre hatmaker bles dans HCI max. 0,5 % ou roller) 3.1.3. Serum de lait en poudre Produits obtenus par elimination de I'eau Proteincbrute Humiditc Lactose min. 60 % x Serum de lait en grumeaux contenuedans Ie serum de lait Lactose Matieres grasses Humidite max. 8% brutes Chlorurcs expri Chlorures expri- mes en NaCI max. 4,9 % mcs en NaCI Cendres insolu Cendres brutes bles dans HCI max. o.s % Sodium Alimentsdes anirnaux - AnnexcII B N w...., ..... Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaae I 2 :1 4 5 6 7 3.1.4. Serum de lait en poudre Produit obtenu par l'elimination de l'eau, Lactose Humidite Lactose min. 32,5 % x partiellement delactose contenue dans Ie serum de lait dont une Proteine brute Chlorures expri- Humidlte max. 8% partie du lactosea etc extraitc Olesen NaCI Chlorures expri Cendres brutes mes en NaCI max. 6,5 % Matieres grasses Proteine brute min. 19,5% brutes Cendres brutes max. 31,5 % Sodium Cendres insolu bles dans HCI max. 0,5 % 3.1.5. Proteinc de serum de lait en Produits obtenus par scchagc des composes Protcinc brute Humidite Protcinc brute min. 76 % x poudre proteiniqucscxtraits du serum de lait ou du Cendrcs brutes Humiditc max. 8 % Albumine de lait en poudre lait par traitement chimique ou physique Matiercs grasses Cendres insolu brutes bles dans HCI max. 0.5 % 3.2. Produits provenant de la transformationd'animaux terrcstres 3.2.1. Farine de sang Produit obtenu par scchagc du sang Protcincbrute Humidite Proteinc brute min. 89% x d'animaux de boucherie y compris de Cendres brutes Solubilite de la volaille. Ce produit doit etre pratiquement proteine brute'!' min. 90% exempt de substancesetrangcrcs Humidite max. 10% Cendres brutes max. 5.5 % (I) Proteine brule solubiliseepar la pcpsine ct l'acide chlorhydrique, cxprimcc en pourcentagede la proteinebrute. Aliments des animaux • AnnexeII B tv..... '-l tv Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoires Iacultatives d'emballaae 1 2 3 4 5 6 7 3.2.2. Farine de viande osseuse Produit obtenu par scchagc et mouturc de Proteinebrute Humidite Proteine brute min. 40% x rnorceaux de viande riches en os provenant Matiercs grasses Chlorures expri- Solubilite de la d'animaux terrestres a sang chaud. Lc brutes rnes en NaCI proteinebrute'!' min. 87% produit doit (ltre pratiqucmcnt exempt de Phosphore total Phosphore total max. 9% poils. de sole, de plume, de come, de sabot. Cendres brutes Humidite max. 10% de peau ct de sang ainsi que du contenu de Methionine Matieresgrasses I'estomac et des viscercs Lysine brutes max. 13.5 % Bases azotecs Chlorures expri volatiles mcs en NaCI max. 2,2 % 3.2.3. Farine d'os Produit oblenu par sechage ct mouturc d'os Protclnc brute Hurnidite Proteine brute min. 26.5% x largcmcnt degralsscs provcnant d'animaux Cendres brutes Phosphore total min.9% terrestres asang chaud. Le produit doit ctre Phosphore total Humidite max. 10% pratiqucment exempt de poil, de sole, de Matiercs grasses Matleres grasses plume. de come, de sabot, de peau et de brutes brutes max. 5.5 % sang ainsi que du contcnu de l'estomac ct des visceres. En outre. iI doit ctre exempt d'esquilles et ne peut contenir de fragment d'os prcscntant des aspcrites 011 des rebords tranchants (I) Proteine brute solubilisee par la pepsine etl'acide chlorhydriquc, cxprimcc en pourccntage de la proteinc brute. Aliments desanimnux - Annexc I / B !'oJ w.... w Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaze I 2 3 4 5 6 7 3.2.4. Farinc dc viande (France) Produit obtcnu par sechage et mouturc dc Proteinebrute Humidite Proteinc brute min. 55 % x ou farinc animale carcasses d'animaux tcrrestrcs l\ sang Mauercs grasses Phosphore total Solublllte de la (Belgique) chaud, le cas echeant degraissces par un brutes Chlorures expri- proteine brute'" min. 87% Lesproduits dont la teneur proccdcapproprie mes en NaCI Humidite max. 10% en matleres grasses Ccndres insolu- Phosphore total max. 5,5% excede II % doivcnt etre bles dans HCI Chlorures expri designes comme riches en Methionine mes en NaCI max. 22 % matleres grasses Lysine Ccndrcs Insolu Bases azotccs blcs dans HCI max. 2,2 % volatiles 3.2.5. Cretons dc viandc Prodult provcnant dcs rcsidus dc la Proteinc brute Humidite Proteine brute min. 53.5 % x fabrication du suif ct dcs autres matiercs Chlorurcs expri- Humldite max. 10% grasses d'originc animalc mes en NaCI Chlorurcs cxpri Matieres grasses mes en NaCI max. 2,2 % brutes Ccndres insolu Ccndrcs brutes blcs dans HCI max. 0,5 % 3.2.6. Dechetsd'abattagc de Produit obtcnu par sechagc ct mouture dc Proteincbrute Humldite Protcinc brute min. 55 % x volaillc sechees dechcts dc volaiIJcs abauucs; il doit etrc Chlorurcs expri- Solubilite dc la Les produits dont la tencur pratiqucmcnt exemptdc plumes mescn NaCI proteinc brute'!' min. 80% en matieres grasses Matiercs grasses Humiditc max. 10% exeede 12 % doivent etre brutes Chlorurcs expri designes commc "riches Ccndrcs brutes mes en NaCI max. 2,2 % en matieres grasscs" Ccndrcs insolu blcs dans HCI max. 3.3 % (I) Protelne brute solubiliseepar la pcpsinc ct l'acide chlorhydriquc, cxprlmeccn pourccntagcdc Inproteinc brutc. Aliments liesanimaux - Annexe II B tv..... ~ Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences oblizatolres facultatives d'emballagc I 2 3 4 5 6 7 3.2.7. Farine de plumes hydro- Produit obtenu par hydrolyse, sechagc et Proteinebrute Humiditc Protcine brute min. 87% x lysees mouturede plumesde volailles Cendres insolu- Solubilitede la bles dans HCI proteine brute'!' min. 75% Humidite max. 11 % Cendres insolu bles dans HCI max. 3,4% 3.2.8. Graisses animales Produit constituc par des graisses Humlditc Humldite max. 1% provcnant d'animaux Qll de parties Indice d'acidc Substances inso d'animaux terrestresasang chaud Substancesinso- lublesdans lublesdans l'ether de pe l'ethcr de pe- trole max. 1,5% trole Indice d'acide exprimc par rapport ala matiere tclle queUe max. ]0 % (I) Proteine brute solubilisCe par la pcpsineet I'acide chlorhydrique. cxprimccen pourccntagcde In protcincbrute. Alimentsdes animaux - AnnexeII n tv.... ....... VI Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigences de composition Exigences obligatoires facultatives d'emballage I 2 3 4 5 6 7 3.3. Produits provenant de la transformation de poissonsou d'autres animaux marins 3.3.1. Farine de poisson Produit obtenu par sechagc et mouture de Proteincbrute Humidite Proteine brute min. 61 % x differents poissons entiers ou de parties de Matieres grasses Chlorures expri- Solubilite de la Les produits dont la teneur poissons auxquels Ie jus de pression peut brutes mes en NaCI proteine min. 87% en chJorurescalcules en etre ajoute Carbonate de brute'!' max. 10% NaCI est inferieure a2 % calcium Humidite peuventetre designes Phosphore total Chlorures expri- max. 4,4 % comme "pauvresen sci" mes en NaCI Carbonate de max. 2,8 % calcium Cendres insolu- max. 2,2 % bles dans HCI 3.3.2. Huile de foiede moruc Huite obtenue a partir de foics Irais de Vitaminc A Humiditc Vitamine A(2) min. 750 UI/g poissons de la famil1e des merluches Indice d'acide Humidite max. 0,15 % (Gadidae) Insolublesdans Insolublesdans l'ether de pe- l'ethcr de pe trole trolc'" max. 0,05 % Indice de sapo nification ISO/196 Indice d'iode ISO/ISO Indice d'acide'" max. 6 (I) Proteine brute solubiliseepar la pepsineet l'acide chlorhydrique. cxprimcc en pourccntagc de la proteinebrule. (2) Teneur exprimee par rapport ala matiere telle quelle. Aliments des anirnaux - AnnexoI / B t-J w 'I C7' Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires facultatives d'emballaae I 2 3 4 .5 6 7 4. SUBSTANCES MINERALES 4.1. Carbonate de calcium Carbonate de calcium prccipite, roches Calcium Calcium min. 36 % calciques moulues. craie lavec, craie Cendres insolu- Cendres lnsolu La nature du produit (co- granulce, coquilles moulues d'huitres ou de bles dans HCI bles dans HCI max. .5 % lonne 3) doit etre indiquee moules dans la denomination 4.2. Carbonate de calcium et de Melange naturel de calcium ct de carbonate Calcium Calcium min. 19 % x magnesium de magnesium Magnesium Magnesium min. II % Passage au tra vers d'un tamis amailles de 0.2.5 mm min. 99,5 % Cendres insolu bles dans HCI max. 2 % 4.3. Algues marines calcaires Produit d'origine naturcllc obtenu a partir Calcium Calcium min. 33 % x (maerl) d'algues marines calcaires moulues ou Cendres insolu- Cendres insolu transformccsen granules bles dans HCI bles dans HCI max. 5 % 4.4. Oxydede magnesium Oxyde de magnesium tcchniquemcnt pur. Magnesium Magnesium min. 50% x MgO 4.5. Kieserite Sulfate de magnesium naturcl. Magnesium Magnesium min. 1.5 % x MgS041120 Aliments des animnux - Anncxc JIB N.... "'oJ "'oJ Denominations Descriptions Declarations Declarations Exigencesde composition Exigences obligatoires Iacultatives d'emballage I 2 3 4 5 6 7 4.6. Hydrogenophosphate de Produit constitue d'hydrogcnophosphate de Phosphatetotal Calcium Phosphore total min. 16% x calcium (phosphatebical- calcium (phosphate bicalcique) techni- Chloruresexpri- Chlorures expri cique) quement pur mes en NaCI mes en NaCI max. 1% Rapport Ca I P > 1,15 4.7. Phosphate naturel dCnuore Produit obtcnu par la mouturc de phos- Phosphore total Calcium Phosphoretotal min. 14% x phates naturcls evcntucllcmcnt purifies et plus ou moins dcnuores 4.8. Farino d'os degclatiniscs Os degrnisses, degclatiniscs. sterilises et Phosphoretotal Humidite PhosphoretotaI min. 14,5% x moulus Calcium Humidite max. 10 % Passage au tra vers d'un tamis amaillesde I 111m min.90 % 4.9. Bis-(dihydrogenophosphatc) Produit constitue de bis-dihydrogenophos- Phosphore total Calcium Phosphore total min.22 % x de calcium (phosphate phatc de calcium (phosphate monocal- Calcium min. 16 % monocalcique) cique) techniquement pur Chlorures cxpri mes en NaCI max. I % RapportCa I P < (l,R 4.10. Monophosphate d'ammo- Produit constitue principalemcnt de 1110no- Phosphore - Phosphore min. 25 % nium phosphated'ammonium pur Azote Alimentsdes animnux • Anncxe I I n ~ w './ co 2379 ANNEXE n Aliments composes Partie A Dispositionsgenerales 1. Les teneurs indiquees ou adeclarer se referent au poids de l'aliment compose tel quel, sauf indications contraires. 2. La teneur en eau de l'aliment doh etre declareedans Ie cas oil elle depasse: 7 % dans les aliments d'allaitement et autres aliments composes ayant une teneur en produits laitiers superieure 3 40 0/0, 5 % dans les aliments mineraux ne contenant pas de substances organiques, 10 % dans les aliments mineranx contenant des substances organiques, 14 % dans les autres aliments composes. Dans Ie casd'aliments composesdont la teneur en humidite ne depasse pas les limites mentionnees dans les alineas precedents, cette teneur peut egalement etre decIaree. 3. La teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas depasser 3,3 % par rapport a la matiere sC:che, dans le cas des aliments composes contenant principalement des sous-produits du riz, et 2,2 % par rapport ala matiere seche dans les autres cas. Toutefois, la teneur de 2.2 % peut etre dep3ssee dans Iecas: d'aliments composescontenant des agents liants minerauxautorises, d'aliments mineraux, • d'aliments composescontenant plus de 50 % de cossettes ou de pulpes de beneraves sucrieres, d'aliments composes destines awe poissons d'elevage et contenant une teneur en farine de poisson superieurea150/0, et pour autant que cette teneur soh declaree en poureentagee.'l'rime par rapport al'aliment telquel. Dans le cas d'aliments composes dam la teoeur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne depasse pas les limites mentionnees dans les alineas precedents,cette teneur peut egalemen etre decIaree. 4. La teneur en fer desaliments d'allaitemeat pour veaux d'un poids 'if inferieur au Cgal a70 kilogrammes doit atteindre au moins 30 milligrammes par kilogramme d'aliment complet ramene a une teneur en humidite de 12 %. 5. Si, ala suite des controles officielsprescrits al'article 34, on constateun ecartentre Ie resuItat du controle et la teneur declan!c, les tolerances appliquees en ce qui concerne les aliments composes3 l'exception des aliments destines aux animanx familiers sont, sous reserve des dispositions de l'article 4, au mains les suivantes: 5.1. si la tenear constatee est infCrieure a la teneur decIaree: 5.1.1. proteine brute: 2 unites pour les teneurs decIarees egales au superieuresa20%, 10 % de la teneur dCcIaree pour les teneurs decIarees inferieures3 20 % (jusqu'a 10%), lunite pour les teneurs dec:Iarees inferieuresa10 %; 5.1.2. sucres totaux: 2 unites pour les teneurs declarecs egales au supCrieures a20 0/0, 10 % de la teneur dCcIaree pour lcs teneurs dCcIarees infCrieures 3'20% (jusqu'a 10%), 1 unite pour lcs tencurs declarCes infCrieures a10 %; Alime:nts des snimaux • ANNEXE nI A 2380 5.1.3. amidon et sucres totauxplus amidon: 2,5 unites pour les teneurs declareesegales ou superieures a25 %, 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declareesinferieuresa25 % (jusqu'a 10%), I umte pour Icsteneurs deelarees inferieures a10%; 5.1.4. matieres grasses brutes: 1,5unite pour les teneurs declareesegalesou superieures a15 %, 10 % de la teneur decIaree pour les teneurs declarees inferieuresa IS % (jusqu'a8 %), 0,8 unite pour lesteneurs declarees inferieuresa8 %; 5.1.5. sodium, potassium et magnesium: 1,5 unite pour les teneurs declarees egalesou superieures a15 %, 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declarees inferienres a 15% (jusqu'a 7,5 %), 0,75 unite pour les teneurs declarees inferieures a 7,5 % (jusqu'a 5 %). 15 % de la tenenr decIaree pour les teneurs decIarees inferieuresa5 % (jusqu'a0.7 %), 0,] unite pour les teneurs declarees inferieures a0,7 %; 5.1.6. phosphore total et calcium: 1,2 unite pour les teneurs deelarees egalesou superieures a160/0, 7,5 % de la teneur decIaree pour les teneurs declarees inferieuresa16% (jusqu'a 12 %), 0,9 unite pour les teneurs decIarees inferieuresit 12 % (jusqu'a 6 %). 15% de la teneur decIaree pour les teneurs decIarees inferieuresa 6 % (jusqu'it I %). 0,15 unite pour les teneurs declarees inferieures a1 %; 5.1.7. methionine, lysine et threonine: 15 % de la teneur declaree; 5.1.8. cystine et ttyptopbane: 20 % de la teneur declaree: 5.2. si la teneur constatee est superieure it la teneur declaree: 5.2.1. humidite: 1 unite pour les teneurs declarees egalesou superieures a10 0/0, 10 % de la teneur declaree pour les teneurs declareesinferieuresa 10% (jusqu'a 5 %), 0,5 unite pour les teneurs declarees inferieuresit5 %; 5.2.2. cendres brutes: 1 unite pour les teneurs declarees egalesou superieuresa10 0/0, 10 % de la teneur decIaree pour les teneurs decIarecs inferieuresa 10% (jusqu'it 5 %), 0,5 unite pour les teneurs declarees inferieuresit 5 %; 5.2.3. cellulosebrute: 1,8 unite pour les teneurs declan!es egales ou superieuresa12 0/0, IS % de la teneur dCcIaree pour les teneurs declareesinferieuresit 12 % (jusqu'a 6 %), 0,9 unite pour lcs teneurs decIarees inferieures it6 %~ 5.2.4. cendrcsinsolublcsdans l'adde cblorbydrique: I unite pour lcs teneurs dCcIarees egales ou superieuresa10 0/0, 10 % de la teneur dl!c1arCe pour les teneurs decIarecs infCrieures it 10 % (jusqu'a 4 %), 0,4 unite pour les teneurs dCcIarees inferieuresa4 %~ 5.3. si l'ecan constate est oppose al'eeart correspondant vise aux points 5.1 et 5.2.: 5.3.1. - proteine brute, matieres grasses brutes, sucres totaux, amidon: tolerancedoublede celie admise pour ces substances du point 5.1; phosphore total, calcium, potassium, magnesium, sodium,cendres brutes, cellulosebrute: tolerance triple de celle admise pour ces substancesdes points 5.1 et 5.2. Aliments des animaux - ANNEXE nI A 2381 6. Si, ala suite des controtes officielsprescritsal'article 34, on constate un eeart entre le resultat du controle et la teneur dCcIaree, les tolerances appliquees en ce qui concerne les aliments composes destines aux animaux familiers sont, sous reservedes dispositions de l'article 4, au moins les suivantes: 6.1. si la teneur cst infeneure ala teneur declaree: 6.1.1. proteine brute: 3,2 unites pour les teneurs declareesegales ou supCrieures a20 %, 16% de la teneur decIaree pour les teneursdeclareesinferieuresa 20 % (jusqu'a 12,5%), 2 unites pour les teneurs declarees inferieuresa12,5%; 6.1.2. matieres grasses brutes: 2,5 unites de la teneur declaree; 6.2. si la teneur constatee est superieureala teneur declaree: 6.2.1. humidite: 3 unites pour les teneurs declarees egales ou superieuresa40 %, 7,5 % de la teneur decIaree pour les teneurs declarees inferieuresa40 % (jusqu'a 20 %), 1,5unite pour les teneurs declarees inferieuresa20 %: 6.2.2. cendres brutes: 1,5 unite de la teneur declaree: 6.2.3. cellulosebrute: 1 unite de la teneur declaree: 6.3. si l'ecart constate est opposeal'ecart correspondantvise auxpoints 6.1 et 6.2.: 6.3.1. proteine brute: tolerance doublede celle admise pour cette substance sous 6.1.1.; 6.3.2. matieres grasses brutes: tolerance identique acelle admise pour cette substancesous 6.1.2.; 6.3.3. cendres brutes, cellulosebrute: tolerance triple de celle admise pour ces substances sous 6.2.2. et 6.2.3. Aliments des animaux - ANNEXE nI A 2382 Partie B Declarationsdes constituants analytiques Esoec;e animaleou categories d'animaux Alimentspour Constituantsanalytiques Declarations obligatoires Declarations facultatives animaux et teneurs selonl'article 14 selon l'article 14 paragraphe I point 1) paragraphe 3 point k I 2 3 4 Aliments complets - Proteine bnne } Animaux, al'excep }- Matieresgrasses brutes tion des animauxfa- Animauxfamiliers autres- Cellulose brute miliersautresque les que les chiens et les chats Cendresbrutes chienset les chats Lysine Pores Animauxautresqueles pores Methionine VolaiUes Animauxautres que les volailles Cystine .................................. }- Threonine ................................... Tous les animaux Tryptophane .................................. Valeur energetique .................................. Volailles (declaration selon la methode CEE) .................................. Poreset ruminants (decla ration seionla methode officielle nationale) Amidon .................................. , Sucrestotaux .................................. (saccharose) Sucrestotaux+ amidon .................................. Calcium .................................. } Tous les animaux Sodium .................................. Phosphore .................................. Magnesium .................................. Potassium .................................. Alimentscomple- - Proteinebrute .................................. , mentaires - Cellulosebrute .................................. Mineraux - Cendresbrutes .................................. Matieresgrasses brutes .................................... Lysine .................................. > Tous les animaux Methionine .................................. Cystine .................................. Theonine ................................... Tryptophane .................................. ; Calcium }-Phosphore Tous les animaux Sodium Magnesium Rwninants Animauxautres que les ruminants Potassium .................................... Tous les animaux Alimentsdes 8Dimaux - ANNEXE Il zB 2383 Aliments - Proteinebrute }complementaires - Cellulose brute-Melasses - Sucrestotaux Tous les animaux(saccharose) Cendresbrutes Matieresgrassesbrutes .................................. }-Calcium ..................................- Phosphore .................................. Tous les animaux- Sodium .................................. Potassium .................................. Magnesium z 0.5% Ruminants Animauxautres que les ruminants < 0,5% ................................ Tous les animaux Autresaliments - Proteine brute } Animaux al'exeep }complementaires - Matieresgrassesbrutes tion des animauxfa- Animauxfamiliers autres- Cellulose brute miliersautres que les que les chiens er les chats Cendresbrutes chienset les chats • Calcium ~ 5% Animaux autresque Animaux familiers les animauxfamiliers < 5% ................................ Tous les animaux Phosphore ~ 2% Animaux autres que Animaux familiers les animauxfamiliers < 2% ................................ Tous les animaux Magnesium ~ 0.5% Ruminants Animaux autres que les ruminants < 0.5% ................................ }- Sodium .................................. Tous les animaux Potassium ................................... Valeurenergetique .................................. Volailles (declaration selon la methode CEE) ................................ Poreset ruminants (decla ration selon la methode officielle nationale) Lysine Pores Animauxautres que les pores Methionine Volailles Animauxautres que les volaiUes Cystine .................................. , Threonine .................................. Tryptophane .................................. Amidon ............................ > Tous les animaux Sucrestotaux ................................ (saccharose) Sucrestotaux+ amidon ................................ J Aliments des animaux - ANNEXE niB 2384 ANNEXEill Categories d'ingredients peevant remplaeer I'indication individuelle des ingredients Ion du marquage des aliments composes destines ades animaux autres que des animaux familiers Categorie 1. Grains deeereales 2. Produits et sous-produits degrains decereales 3. Graines oleagineuses 4. Produits et sous-produits de graines oleagineuses 5. Produits et sous-produits degraines de Iegumineuses 6. Produits et sous-produits de tubercules et de racines 7. Produits et sous-produits de la fabrication du sucre Aliments desanimaux - ANNEXE ill Definition Grains entiers de tout type de cereales (J compris Ie sarrasin), quelle que soit la forme de presentation. mais dont aucune fraction autre que Ie tegument n'a ete retiree. Produits et sous-produits de fractionnement de grains de cereales autres que les huiles incluses dans la categorie 15. Ces produits et sous-produits ne doivent pascontenir plus de 25 % decellulose brute sur matiere seche. Graines ou fruits oleagineuix entiers, quelle que soit la forme de presentation, mais dont aucune fraction autre que Ie tegument ou la coque n'a ere retiree. Produits et sous-produits de fractionnement de graines et fruits oleagineux autres que les huiles ou matieres grasses incluses dans la categorie 15. Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, a moins qu'ils ne contiennent plus de 5 % de matieres grasses brutes sur matiere secheou plus de 15% de proteinesbrutes sur matiere seche. Grames entieres et legumineuses, leurs produits et sous-produits autres que les graines oleagineuses de legumineuses incluses dans les categories 3 et 4. Ces produits et sous-produits ne doivent pascontenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, Produits et sous-produits derives de tubercules et de racines autres que les betteraves sucrieresincluses dans la categorie 7. Ces produits et sous-produits ne doivent pascontenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, Produits et sous-produits de la betterave sucriere et de la canne a sucre. Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, Categoric 8. Produits et sous-produitsde la transformation des fruits 9. Fourrages seches 10.Produits cellulosiques 11. Produits laitiers 12. Produits d'animaux terrestres 13. Produits de poisson 14. Mineraux 15. Huiles et graisses 16. Produits de la boulangerie et de la fabrication des pates alimentaires Alimentsdes animaux - ANNEXE ill 2385 Definition Produits et sous-produits de la transformation des fruits. Ces produits et sous-produits ne dorvent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seehe, a moins qu'ils ne contiennent plus de 5 % de matieres grasses brutes sur matiere secheou plus de 15% de proteines brutes sur matiere seche. Partie aerienne des plantes fourrageres reeoltees a l'etat vert. sechees artificiellementou naturellement. Ces produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, a moins qu'ils ne contiennent plus de 15 % deproteinesbrutes sur matiere seche. Ingredients alimentaires contenant plus de 25 % de cellulose brute sur matiere seche, tels que les pailles. teguments et balles, autres que les produits inclus dans les categories 4,8 et 9. Tous les produits derives de la transfonnation du lait, sauf les graisses separees incluses dans la categorie 15. Produits de la transformation de dechets d'animaux terrestres a sang chaud, tels que definis a l'article 2 de la directive 9O/667/CEE du Conseil, a l'exclusion de la graisse incluse dans la categorie 15, et qui sont pratiquement exempts de come. de soies, de poils et de plumes non hydrol;ses, ainsi que do contenu de l'appareil digestif des mammiferes, a l'exclusion egalement des produits contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matiere seche inclus dans la categorie 14. Poissons ou parties de poissons ou d'autres animaux marins a sang froid ainsi que les produits de leur transformation. autres que l'huile de poisson et ses derives inclus dans la categoric 15, et al'exclusion egalementdes produits contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matiere seche inclus dans la categorie 14. Substances inorganiques ou organiques contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matiere seche, autres que des substances contenant plus de 5 % de cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique sur matiere seche. Huiles et graissesd'origine animale ou vegetate et leurs derives. Dechets et excedents de la boulangerie ou de la fabrication des pates alimentaires. 2386 ANNEXEIV Categories d'ingredients pouvant remplacer I'indication individuelle des ingredients dans les aliments composes pour animaux familiers Designation de Ia categoric 1. Viandeset sous-produits animaux 2. Lait et produitsde laiterie 3. Oeufset produitsd'oeufs 4. Huileset graisscs 5. Levures 6. Poissonset sous-produits de poissons 7. Cereales 8. Legumes 9. Sous-produits d'origine vegetale 10. Extraitsde protCines vegetales 11. Substances minerales 12.Suctes 13.Fruits Aliments des animaux - ANNEXE IV Definition Toutes les parties camees d'animaux terrestres a sang chaud abanus.. al'etal frais ou eonservees par un traitementapproprieet tous les produits et sous-produits provenant de Ia transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres a sang chaud Tous les produits laitiers it l'etat frais ou conserves par un traitement approprie ainsi que les sous-produits de leur transformation. Tous les produits d'oeufs it l'etat frais ou conserves par un traitement approprie, ainsi que les sous-produits de leur transformation. Toutesles huileset graissesanimalesou vegetates. Toutesles levures dont les cellulesont etc tuees et sechees Les poissons ou les parties de poisson. it l'etat frais ou conserve par un traitement approprie ainsi que les sous-produits de leur transformation. Toutesles especes de cerealesquelleque soit leur presentation ou les produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des cereales. Toutesles espeees de legumes et de legumineuses, it l'etat frais ou conservees par un traitementapproprie, Sous-produits provenant du traitementdes produits vegetaux, en particulicr des cereales, des legumes, des legumineuses et des graines oleagineuses. Taus les produits d'origine vegetale, dont les proteines ont etC coneentrees par un traitement approprie. qui contiennent au moins 50 % de proteine brute par rapport it Ia matiere seche et qui peuvent avoirete rest:ruetur'Ces. Toutes les substances inorganiques propres it l'alimentation animale. Tous les typesde sucre. Toutes les varietes de fruits, it l'etat frais ou conserves par un traitementapproprie, Designationde la categorie 14.Noix 15.Graines 16. Algues 17.Mollusques et crusta.ees 18. Insectes 19.Produitsde la boulangerie Aliments des animaux - ANNEXE IV 2387 Definition Toutes1es amandesdes fruitsacoque. Toutes1es grainesal'etat entier ou grossierement moulues. Toutes les espeees d'algues a l'etat frais ou conservees par un traitementapproprie. Tous les mollusques, crustaces et coquillages, a l'etat frais ou conserves par un traitementappropne ainsi que les sous-produits de leur transformation. Toutes les especes d'insectes a tous 1es stades de leur deve1oppement. Tous les produits de 1a boulangerie: pain. gateaux ainsi que les p3tes 2388 ANNEXEV Ingredients utilises et commercialises pour la preparation d'aliments composes Partie A 1. Notesexplicatives. 1.Les ingredients sont enumereset denommes 3 la partie B conformement aux criteres suivants: l'origine du produit/sous-produit, par exemple. vegetale,animale, minerale. la partie du produit/sous-produit utilisee, par exemple, la totalite, les graines. les tubercules. les os. le precede auquelle produit/sous-produit a etesoumis.par exemple, le decorticage, l'extraction, le chauffage et/ou Ie produit/sous-produit, obtenu.par exemple. des flocons. du son. de la pulpe, des matieres grasses, la mamrite du produit/sous-produil et/ou la qualite du produit/sous-produit, par exemple, "a faible teneur en glucosinolate". "riche en matieres grasses". "3 faible teneur en sucre". 2. La lisle est divisee en douze chapitres: 1. Grains de cereales, leurs produits et sous-produits 2. Graines ou fruits oleagineux leurs produits et sous-produits 3. Graines de legumineuses, leurs produits et sous-produits 4. Tuberculeset racines, leurs produits et sous-produits 5. Autresgraines et fruits, leurs produits et sous-produits 6. Fourrages, J'compris les fourrages grossiers 7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits 8. Produits laitiers 9. Produits d'animaux terrestres 1 O. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits 1 1. Mineranx 12. Divers. II. Dispositionsconcernant la purete botanique. 1. La puretebotanique des produits et sous-produits enumeresala partie B doit atteindre au moins 95 %. sauf si une teneur differentey est mentionnee. 2. Sont considereescomme impuretesbotaniques: a) les impuretes naturelles mais inoffensives (par exemple la paille ou 1es debris de paille, les graines d'autres especes cultiveesou les graines de mauvaises herbes); b) les residus inoffensifsd'autres graines ou fruits oleagineuxprovenant d'un processusde fabrication anterieur, pour autant que leur teneur n'excedepas 0.5 %. 3. Les teneurs expnmees se referent au poids du produit tel que!. III. Dispositionsconcernant les denominations. Lorsque Ie nom d'un ingredient comprend un ou plusieurs termes entre parantheses, ce(s) terme(s) peut (peuvent)Ctre mentionne(s) ou omis, au choix: par exemp1e, l'huile (de graines) de soja peut etre declaree sous forme d'huile de graines de soja ou d'huile de soja. IV. Dispositionsconcemantle glossaire. Le glossaire ci-apres decrit les principaux precedes utilises pour la fabrictiondes ingredients mentionnes dans la partie B de l'annexe. Si la denomination de ces ingredients comporteun nom ou un qualificatif. le precede de fabrication utilise doit correspondre3 la definition qui en est donne par ce glossaire. Aliments desanimaux - ANNEXE V I A 2389 Concentration Deconicage" ) Definition Nom commun / Qualificatif Accroissement de cenaines teneurs par Concentre elimination de l'eau ou d'autres composants Elimination des couches exterieures des grains, graines, fruits. noix, etc. Sechage Extraction Extrusion Floconnage Mouture seche Traitement thermique / chauffage Hydrogenation Hydrolyse Pressage Deshydratation artificielle ou naturelle en vue de conserver le produit Enlevement soit a l'aide d'un solvant organique de la matiere grasse ou de I'huile de certaines substances soit a l'aide d'un solvant aqueux du sucre ou d'autres composants hydrosolubles. En cas d'utilisation d'un solvant organique, l'mgredient qui en resulte doit etre techniquement exempt de ce solvant Compression ou propulsion sous pression d'une substance au travers d'orifices. Voir aussi pregelannisation. Aplatissage d'un produit traite par la chaleur humide Traitement physique du grain en vue de reduire la taille des panicules et de faciliter la separation des composants du grain (notamrnent la farine. le son et les remoulages) Terme general couvrant divers traitements thermiques effectues sous certaines conditions particulieres afin d'in1luencr la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance. Traiternent applique aux huiles et graisses en vue d'en augmenter le point de fusion Degradation en constituants chimiques simples par traitement approprie a I'eau et, eventuellement, soil avec des enzymes, soit avec un acide ou une base Enlevement par pressage mecanique (presse a vis ou autre), eventuellement, sous leger traitement thermique, de la matiere grasse ou de l'huile des substances oleagineuses, ou encore do jus de fruits ou d'autres produits vegetaux Seche (au solei! ou artificielle ment) Tourteau d'extraction (pour les substances oleagineuses) Melasse. pulpe (pour les produits contenant du sucre ou d'autres composants hydrosolubles) Extrude Flocons Farine. son. remoulages Toaste. cuit, souffle. traite ther miquement Hydrogene Hydrolyse Tourteau de pression (dans Ie cas des substances cleagineusesj?' Pulpe, marc (pour les fruits, etc.) (I) « Decorticage x peut selon Ie cas etre remplace par « depelliculage i ou « ecossage ». Dans ce cas, Ie qualicatif commun « depellicule » ou « ecosse » devrait etre utilise. (2) Si necessaire, I' expression « tourteau depression » peut etre remplacee par Ie simple terme « tourteau », Aliments des animaux - ANNEXE V / A Agglomeration! granulation Pregelatinisation Raffinage Mouturehumide 2390 Definition Nomcommun / Qualificatif Tassementdans un moule depresentation Granule Modification de l'amidon pour accroitre Pregelatinise significativement sa capacite de gonflement dans l'eau froide Elimination d'impuretes dans les sucres, les Raffine huiles ou d'autres substances naturelles par un traitementchimique/physique Separation mCcanique des elementsconstitutifs Germe. gluten. amidon du n~'3u1grain apres trempage Ii l'eau contenant eventuellement de l'anhydride snlfureux de soufre en vue de l'extraction de l'amidon Aliments des animaux - ANNEXEV I A 2391 Partie B Listenon exclusive des principaux ingredients. 1. Grainsde cereales,leursproduitset sous-produits Nnmerc 1.01 1.02 1.03 1.04. 1.05. 1.06. 1.07. 1.08. 1.09. 1.10. 1.11. Denomination Avoine Floconsd'avoine Issuesd'avoinedecortiquee Issuesd'avoine Orge Issuesd'orge Brisuresde riz Son de riz (farine fourragere brune de riz) Son de riz (Carine fourragere blanche de riz) Son de riz contenant du carbonatede calcium Farine fourragere de riz precuit Description Grains de Avena sativa L. et d'autres especes cultivees d'avoine sp. Produitobtenu par traitement iI la vapeur et aplatissage d'avoine decortiquee. II peut contenir une faible proportion de teguments d'avoine. Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine prealablement nettoyee et decortiquee en gruau.x et farines, Il est constitue principalement de son d'avoine et d'une partie de I'enclosperme. Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine prealablement nettoyee en gruau..x d'avoine, II est consume essentiellement des enveloppes externes et de son d'avoine. Grainsde Hordeum vulgare L. Sous-produit obtenu lors de la transformation de l'orge prealablement nettoyee et decortiquee en orge perlee. en semoule ou en farine. Sous-produit de la preparation de riz poli ou glace. Oryza sativa L. Il est constitue principalement de petits grains brises. Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. II est constitue de pellicules argentees, de particules de la couche d'aleurone, d'enclosperme et de germes. Sous-produit obtenulors du secondpolissage du riz cargo. Il est consume principalement de particules d'endosperme, de la couched'aleurone et de germes. Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. II est consume principalement de pellicules argentees, de particules de la couche d'aleurone, d'endospenne, de germes et, dans une faible mesure, de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication. Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo preeuit. II est constitue principalement de pellicules argentees, de particules de la couched'aleurone, d'endosperme, de germes et , dans une faible mesure, de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication. Aliments des animaux - ANNEXE V I B 1.12. Tourteau depression de germes de riz 1.13. Tourteau d'extraction de germes de riz 1.14. Amidon de riz 1.15. Millet 1.16. Seigle 1.17. Remoulage de seigle 2392 Sous-produit d'huilerie obtenu par pression a partir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adherent encore. Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction apartir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adherent encore. Amidon de riz techniquement pur. Grains de Panicum milaceum L. Grains de Seea/e eerea/e L. Sous-produit de la fabrication de farine. obtenu apartir de seigle nenoye. II est consume principalement de particu1es d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppes et de quelques debris de grains. 1.18. 1.19. 1.20. 1.21. 1.22. 1.23. 1.24. Rebulet de seigle Son de seigle Sorgho Ble Farine basse de ble R.emoulage de ble Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu apartir de seigle nenoye. 11 est constitue principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particu1es de grains debarassees de l'endospenne dans une moindre mesure que le son de seigle. Sous-produit de la fabrication de farine a partir de seigle nenoye, II est constitue principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particu1es de grains debarrassees de la plus grande partie de J'endospenne. Grains de Sorghum bicolor (L.) Moench s.i. Grains de Triticum aestivum L., Triticum durum Des! et d'autres grains nus d'especes cultivees de ble Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine apartir de grains de ble ou d'epeautre decortique, prealablement nenoyes. II est constitue principalement de particu1es d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppe et de quelques debris de grains. Sous-produit oblenu lors de la fabrication de farine apartir de grains de ble ou d'epeautre decortique, prealablement nettoyes, n est constitue principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particu1es de grains dont on a enleve moins d'endosperme que dans Jeson deble, Sous-produit obtenu lors de la fabriction de farine a partir de grains de ble ou d'epeautre decortique, prealablement nettoyes, II est consume principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a ere enlevee, (I) Si cet ingredient a ere broye plus finement, l'adjectif« fin » peut We ajoute al'appellation ou cene derniere peut etre remplacee par une determination correspondante. Aliments desanimaux - ANNEXE V I B 1.25. 1.26. 1.27. 1.28. 1.29. 1.30. 1.31. 1.32. 1.33. 1.34. 1.35. 1.36. 1.37. 1.38. 1.39. Germes de ble Gluten deble Aliment de gluten de ble Amidon de ble Epeautre Triticale Mals Farinefourragere de mats Son de mais Tourteau de pression de germes de mais Tourteau d'exrraction de germes de mars Gluten de mais Amidon de mars Amidon de mats pregelatinise" 2393 Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine consume essentiellement de germes de ble, aplatis ou non. auquel peuvent encore adhererdes fragments d'endosperme et d'enveloppes. Sous-produit seche de l'amidonnerie de ble. II est constitue principalement de gluten obtenu lors de la separation de l'amidon. Sous-produit seche de la fabrication de l'amidon de ble, II est consume de son et de gluten. auxquels peuvent etre ajoutes les composants des eaux de trempe et Ie germe, dont I'huile a pu etre exrraite. Amidon de ble teehniquement pur Grains d'epeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum Grains de l'hybride Triticum X Secale Grains de Zea mays L. Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de mais, II est constitue principalement de fragments d'enveloppes et de particules de grains dont on a enleve moins d'endosperme que dans le son de mats, Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de mais. II est constitue principalement d'enveloppes et de quelques fragments de germes de mais et de fragments d'endosperme. Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de germes de mais transformes par voie seche ou humide, auquel des parties de I'endosperme et du testa peuvent encore adherer. Sous-prodnit d'huilerie obtenu par extraction de germes de mais transformes par voie seche ou humide. auquel des parties de I'endosperme et du testa peuvent encore adherer. Sous-produit seche de l'amidonnerie de mars, II est constitue de son et de gluten auxquels peuvent etre ajoutes les composants des eaux de trempe et eventuellement le germe, dont l'huile a pu etre extraite. Sous-produit seche de I'amidonnerie de mais. II est constitue principalement de gluten resultant de 13separation de l'amidon. Amidon de mais teehniquement pur Amidon de mais modifie par un traitement thermique qui presente la propriete de gonfler au contact de l'eau froide. (2) Cettedenomination peut etre remplaeee par « Gluten feed de mais » (3) Cette denomination peut Ctre remplaoee par « Amidon de mats extrude » Alimentsdes animaux - ANNEXE V I B 1.40. Radicelles de malt 2394 Sous-produit de malterie constitue essentiellement de radicelles sechees de cereales germees 1.41. Dreches sechees de brasserie Sous-produit de brasserie obtenu par sechage des residus de cereales malteesou non maltees et d'autres produits amylaces, 1.42. 1.43. Dreehes sechees de distillerie Dreehes foncees de distillerie'" Sous-produitde la distillation de l'alcool obtenu par sechagedes residus de grains fermentes, Sous-produit de distillerie obtenu par sechage des residus de grains fermentes auxquel une partie du sirop ou des residus evaporesdes eaux de trempe ont etc ajoutes. 2. Graines ou fruits oleagineux, leurs produits et sous-produits Numero Denomination Description 2.01. Tourteau de pression d'arachides partiellement decortiquees 2.02. Tourteau d'extraction d'arachides partiellement decortiquees 2.03. Touneau de pression d'arachides decortiquees 2.04. Tourteau d'extraction d'arachides decortiquees 2.05. Graines de colza'!' 2.06. Tourteau de pression de colza 2.07. Tourteau d'exuaetion de colza(l) 2.08. Pellicules de colza Sous-produitd'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides partiellement deeortiquees Arachis hypogaea L. et autres especes d~4rachis (teneur maximale en cellulose brute 16 % sur matiere seche) Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides partiellement decortiquees (teneur maximale en cellulosebrute 16% sur matiere seche) Sous-produitd'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides decortiquees Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides decortiquees Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Far. glauca (Roxb.) D.E. Schulz et de navette Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (purete botanique rninimale 94 %): Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de colza (teneur rninimale en purete botanique 94 %). Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de colza (teneur minimale en purett botanique 94 %). Sous-produitobtenu lors du depelliculage des graines de colza (4) Cettedenomination peut etre remplacee par « Dreches et solublesde distillerie » (I) S'il ya lieu, la mention « afaible teneur en glucosinolates i peut etre ajouteeala denomination. Cette faible teneur est celle qui est definie dans la legislation communautaire. Alimentsdes animaux - ANNEXE V / B 2.09. 2.10. 2.11. 2.12. 2.13. 2.14. 2.15. 2.16. 2.17. 2.18. 2.19. 2.20. 2.21. 2.22. 2.23. 2.24. 2.25. Tourteau d'exttaetion de graines de earthame, partiellementdecortiquees Tourteaude pression de coprah Tourteau d'extraetion de coprah Tourteau depression de palmiste Tourteau d'extractionde palmiste Soja, cuit Tourteau d'extractionde soja, cuit Tourteau d'exttaction de soja, depellicule, cuit Concentre proteiquede soja Huile (de graines) se soja Pellicules (de graines) de soja Grames de coton Tourteau d'exttaction de graines decoton partiellement decortiquees Tourteau depression de graines de coton Tourteau de pression de graines de niger Graines de toumesol Tourteau d'exttaction de toumesol 2395 Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de carthame partiellementdecortiquees Carthamus tinctorius L. Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de l'amande sechee (endospenne) et de l'enveloppe (tegument) de la noix du cocotier Cocos nucifera L. Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande sechee (endospenne) et de l'enveloppe (tegument)de la noix du cocotier Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de noix de palme Elaeis guineensis Jaeq., Corozo oleifera (H.B.K.) L.H. Bailey (E/aeis me/anoeoeea auet.), debarrassees autant que possible de leurs enveloppes ligneuses. Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de noix de palme, debarrasees autant que possiblede leurs enveloppesligneuses. Graines de soja Glycine max (L.) Merr. ayant subi un traitement thermiqueapproprie, Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprie (teneur maximale en cellulosebrute 8 % sur matiere seche). Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja depelliculees et avant subi un traitement thermique approprie. Produit obtenu par extraction de graines de soja depelliculees, ayant subi une nouvelle extraction pour reduire le taux d'extractif non azote. Produit composed'huile de graines de soja Enveloppes externes enlevees lOTS du depelliculage des graines de soja Graines de coton Gossypium spp. dont les fibres ont ere enlevees. Sous-produit d'huilerie obtenu par extractionde graines de coton debarrassees de leurs fibres et partiellement decortiquees (teneur maximaleen cellulosebrute 22,5 % sur matiere seche) Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de coton debarrasseesde leurs fibres. Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de niger Guizotia abyssinica (Lj) Casso Graines de toumesol Helianthus annuus L. Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de toumesol. Aliments des animaux - ANNEXE V I B 2.26. 2.27. 2.28. 2.29. 2.30. 2.31. 2.32. Tourteau d'exttaetion de toumesol partiellement decortique Graines de lin Tonneau de pression de graines de lin Tourteau d'extrae:tion de graines de lin Tourteau d'extraction (grignon) d'olives Tourteau de pression de graines de sesame Tourteau d'extraction de cacao partiellement decortique 2396 Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction des graines de toumesol debarrassees partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulosebrute 27,5 % sur matiere seche). Graines de lin Linum usitatissimum L. (teneur minimale en purete botanique93 %). Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de lin (teneur minimale en puretebotanique 93 %). Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de lin (teneur minimale en purete botanique 93 %). Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction d'olives pressees Olea europaea L.. debarrassees autant que possible des debris de noyaux Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de sesame Sesamum indicum L. Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de feves sechees et grillees de cacao Theobroma cacao L. debarrassees partiellement de leurs coques. 3. Graines de legumineuses, leurs produits et sous-produits Numero Denomination 3.01. Pois chiches 3.02. Farine d'extraction de guar 3.03. Ers 3.04. Gesse'" 3.05. Lentilles 3.06. Lupin deux 3.07. Haricots, cuits 3.08. Pois Description Graines de Cicer arietinum L: Sous-produit obtenu par extraction du mucilage it partir des graines de Cyamopsis tetragonoloba Taub. Graines de Ervum ervilia L. Graines de Lathyrus sativus L.. sournises it un traitement therrniqueapproprie. Graines de Lens cu/inaris D.O. Medik. Graines de Lupinus spp., it faible teneur en matieres ameres, Graines de Phaseo/us ou Vigna spp., sournises it un traitement therrnique approprie destine it detruire les lectines toxiques. Graines dePisum spp. (I) Cette ciCnomination doit etre completee par la nature du traitement therrnique effectue. Aliments des animaux - ANNEXE V I B 3.09. 3.10. 3.11. 3.12. 3.13. Issues de pois (farine fourragere de pois) Son de pois Feveset feveroles Jarosse Vesce 2397 Sous-produitobtenu lors de la fabrication de farine de pois. II est constitue essentiellement de particules d'endosperme et. dans une moindre mesure. de pellicules. Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. II est constitue esentiellement de pellicules provenant du depelliculage et du nenoyage des pois. Graines de Ticia faba L. ssp. faba var. equina Pers. et var. minuta (Atef.) Mansf; Graines de Vicia monanthos Desf Graines de l/cia sativa L. var. sativa et d'autres varietes. 4. Tubercules et racines. leurs produits et sous-produits Numero Denomination Description 4.01. Pulpe de betterave (sucriere) Sous-produit de la fabrication du sucre consume de morceaux extraits et seches de betterave sucriere Beta vulgaris L. spp. vulgaris var. altissima Doei/. 4.02. Melasse de betterave (sucriere) 4.03. Pulpe de benerave (sucriere) melassee 4.04. Vinasse de betterave (sucriere) 4.05. Sucre (de betterave)" I 4.06. Patate douce 4.07. Manioc 4.08. Amidon de manioc pregelatinise 4.09. Pulpe de pommes de terre Sous-produit consume par le residu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucriere. Sous-produit de la fabrication du sucre consume de pulpe de benerave sucriere sechee alaquelle on a ajoutede la melasse. Sous-produitobtenu apres fermentation de la melassede benerave sucriere lors de la production d'alcool, de levures, d'acide citrique ou d'autres substances organiques. Sucre extrait apartir de benerave sucriere. Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Pair, quelle qu'en soit la presentation. Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu'en soit la presentation. Amidon obtenu apartir des racines de manioc. fortement expanse par l'application d'un traitement thermique approprie. Residu solide de l'extraction de la fecule de pommes de terre Solanum tuberosum L. (I) O:tte denomination peut etre remplacee par « saccharose ». Aliments desanimaux - ANNEXE V I B 2398 4.10. Fecule de pommes de terre Fecule de pommes de terre teehniquement pure. 4.11. Proteine de pommes de terre Sous-produit seche de feeulerie constitue essentiellement de substances proteiques resultant de la separation de la feeule. 5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits Numero Denomination 5.01. Gousses de caroubcs 5.02. Pulpe d'agrumes 5.03. Pulpe de pomme 5.04. Pulpe de tomate 5.05. Marc de raisins 5.06. Pepins de raisins Description Produit obtenu par concassage des fruits seches (gousses) et denoyautes du caroubier Ceratonia siliqua L. Sous-produit obtenu par pression d'agrumes Citrus spp. lors de la fabrication de jus d'agrumes. Sous-produit obtenu par pression des pommes Malus spp. lors de la fabrication de jus de pomme. Sous-produit obtenu par pression des tomales Solanum lycopersicum Karst. lors de la fabrication de jus de tomate. Sous-produit de la transformation du raisin litis vinifera L. apres pressurage du jus. Sous-produit de la transformation du raisin compose des pepins de raisins. pratiquement exempt d'autres composants. 6. Fourrages, Ycompris fourrages grossiers Numero Denomination Description 6.01. Farine de luzerne(I I Produit obtenu par sechage et mouture de jeunes plantes de luzerne Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn (teneur minimale en puretebotanique 80 %). 6.02. Marc de luzerne Sous-produit seche obtenu apres separation dejus de luzerne par pression. (I) Le terme « farine » peut Ctre remplace par « agglomeres )•. La designation de la methode de sechage peut Ctre ajoutee ala denomination. Aliments des animaux - ANNEXE V I B 6.03. 6.04. 6.05. 6.06. 6.07. Concentre proteique de luzerne Farinede tr'efle(l) Farine d'herbe'!' Paille de ble 2399 Produit obtenu par sechage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne, centrifuge et traite thenniquement pour en precipiter les proteines. Produit obtenu par sechage et mouture de jeunes plantes de trefle Trifolium spp. (teneur minimale en purete botanique 80 %). Produit obtenu par sechage et mouture de jeunes plantes fourrageres, Paille de ble. Produit obtenu par un traitement approprie de la paille de ble. 7. Aut.:res plantes, leurs produits et sous-produits Numero Denomination Description 7.01. Melasse de canne asucre Sous-produit constitue par Ie residn sirupeux recueilli lars de la fabrication au du raffinage du sucre provenant de la canoe asucre SaccharumofficinarumL. 7.02. Vinasse de canne asucre Sous-produitobtenu apres fermentation de la melasse de sucre de canoe lors de la production d'alcools. de levures. d'acide citrique ou d'autres substancesorganiques. 7.03. Sucre (de canne)'" Sucre extrait de la canoe asucre. 7.04. Farine d'algues marines Produit obtenu par sechage et broyage d'algues marines et en particulier d'algues brunes, Ce produit peut avoir subi un lavage destine aen reduire la teneur en iode. (I) Le terme « farine » peut me remplace par « agglomeres », La designation de la methode de sechage peut me ajoutee ala denomination. (2) La denomination doit Ctre completee par la nature du traitement chimique effectue. (a) Cette denomination peut We rempIaceepar « saccharose», Alimc:nts des animaux • ANNEXE V I B 2400 8. Produits laitiers Numero Denomination 8.01. Lait ecreme, en poudre 8.02. Babeurre en poudre 8.03. Lactoserum en poudre 8.04. Lactoserum en poudre partiellement delactose 8.05. Proteine de lactoserum en poudre'" 8.06. Caseine (de lait) en poudre 8.07. Lactose en poudre 9. Produits d'animaux terrestres Description Produit obtenu par sechage du lait dont la plus grande panie de la matiere grasse a ete separee. Produit obtenu par sechage du liquidc separe durant Ie barattage du beurre. Produit obtenu par sechage du liquide residuel de la fabrication du fromage, du fromage blanc. de la caseine ou de precedes similaires. Produit obtenu par sechage du lactoserum, dont une panie du lactose a ete extraite. Produit obtenu par sechage des composes proteiques extraits du lactoserum ou du lait par traitement chimique ou physique. Produit obtenu apartir du lait ecreme ou du babeurre par sechage de la caseine precipitee au moyen d'acides ou de presure. Le sucre separe du lait ou du lactoserum par purification et sechage. Numero Denomination Description 9.01. Farine de viande'" Produit obtenu par chauffage, sechage et mouture d'animaux ou de parties d'animaux terrestres a sang chaud, le cas echeant partiellement degraisses par extraction ou separation physique. n doit etre pratiquement exempt de come, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de ·l'appareil digestif. (feneur minimale en proteine brute 50 % sur matiere seehe). 9.02. Farine de viande osseuse'" Produit obtenu par chauffage, sechage et mouture d'animaux ou de parties d'animaux terrestres a sang chaud, le cas echeant partiellement degraisses par extraction ou separation physique. n doit etre pratiquement exempt de come, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l'appareil digestif. (I) Cettedenomination peut etre remplacee par « lacta1bumine en poudre ». (a) Les produits contenant plus de 13 % de matieres grasses dans la matiere seche doivent etre qualifies de « gras », Aliments desanimaux - ANNEX[ V I B 9.03. 9.04. 9.05. 9.06. 9.07. 9.08. Farine d'os Cretons de viande Dechets d'abattage de volaille'!) Farine de plumes hydrolysees Farine de sang Graisses animales 2401 Produit obtenu par chauffage, sechage et mouture tres fine d'os largement degraisses par extraction ou separation physique, provenant d'animaux terrestres asang chaud. Le produit doit etre pratiquement exempt de come, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l'appareil digestif. Produit residuaire de la fabrication de suif ou d'autres graisses d'origine animale extraites ou separeesphysiquement Produit obtenu par sechage et mouture de dechets de volailles abattues. II doit etre pratiquement exempt deplumes. Produit obtenu par hydrolyse. sechage et mouture de plumes de volaille Produit obtenu par sechage du sang d'animaux de boucherie a sang chaud, Le produit doit etre pratiquement exempt de substances etrangeres. Produit constitue de graisses d'animaux terrestres asang chaud, 10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits Numero ~norrrination Description 10.01. Farine de poissons'' J 10.02. Soluble depoissons concentre 10.03. Huile de poissons 10.04. Huile depoissons, raffinee, hydrogenee Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de parties de poissons dont une partie de l'huile peut etre enlevee, mais auquel on peut restituer les solubles de poissons. Produit stabilise compose du jus obtenu lors de la fabrication de farine de poissons, dont une grande partie de l'huile et une certaine proportion d'eau ont ete enlevees, Huile obtenue apartir de poissons Huile obtenue a partir de poissons, raffinee et soumise a hydrogenation (I) Les produits dont la matiere seche contient plus de 75 % deproteines brutes peuvent etre qualifies de « riches en proteines ». Alimentsdes animaux - ANNEXE V/ B 2402 11. Mineraux Numero 11.01. 11.02. 11.03. 11.04. 11.05. 11.06. 11.07. 11.08. 11.09. 11.10. 11.11. 11.12. 11.13. Denomination Carbonate de calcium" I Carbonate de calcium et de magnesium Algues marines calcaires (maerl) Oxyde demagnesium Kieserite Phosphate bicalcique'" Phosphate mono-bicalcique Phosphate naturel defluore Farine d'os degelatinises Phosphate monocalcique Phosphate de calcium et de magnesium Phosphate monoammonique Chlorure de sodium'" Description Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium. telles que roche calcaire. coquille d'huitre ou de moule. ou par precipitation apartir d'une solution acide Melange naturel decarbonate de calcium et de magnesium Produit d'origine naturelle obtenu a partir d'algues marines calcaires broyees ou transformees en granules Oxyde de magnesium teehniquement pur (MgO) Sulfate de magnesium naturel (MgS04 . H20) Hydrogenophosphate de calcium precipite a partir d'os ou de matieres inorganiques (CaHP04 x H20) Produit obtenu chimiquement et compose de quanutes egales de phosphate bicalcique et dephosphate monocalcique Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifies et convenablement defluores. Os degraisses, degelatinises, sterilises et moulus. Bis- (dihydrogenophosphate) de calcium techniquement pur {Ca(H2P04h XH20}. Phosphate decalcium et de magnesium techniquement pur. Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sediments marins. (I) La nature du produit d'origine peut remplacer la denomination ou s'ajouter acelui-ci. (1) Le procCde de fabrication peut We inclus dans la dCterm.ination. (3) La nature de la source de sodium peut remplacer la denomination ou s'ajoutcr acelle-ci. Alimc:nts des animaux - ANNEXE V I B 2403 12. Divers Numero Denomination 12.01. Residas de boulangerie 12.02. Residns deconfiserie 12.03. Acides gras Description Sous-produit obtenu lars de la fabrication de biscuits. gateaux au pain. Sous-produit obtenu lars de la fabricationde chocolat. sucreries et autres produitsde confiserie. Sous-produit obtenu lars de la desacidification, au moyen de lessive au par distillation. d'huile et graisses d'origine vegetateou animale non speeifiee, 12.04. Sels d'acides gras'" Produit obtenu par saponification d'acides gras a l'aide d'hydroxyde de calcium.de sodiumou de potassium. ANNEXE VI Liste d'ingredients interdits 1. Matieresfecales, urine ainsi que Ie contenu isolede l'appareil digestifobtenu lors de la vidange ou separation de I'appareildigestif, quelque soit la nature du traitementauquel ils ont ete soumisou le melange realise. 2. Cuir et dechets de cuir. 3. Semences, plants et autres materiaux de multiplication de vegetaux traites par des produits phytopharma ceutiques,ainsi que leurs derives. 4. Bois, sciure et produits derives du bois lorsqu'ilsont ete traitespar des agents de protection. 5. Boues issues de stations d'epuration traitant des eaux menageres usees, des eaux urbaines residuaires et des eaux de compositionsimilaire. 6. Produitsproteiques obtenusapartir de levuresdu genre "Candida" cultivees sur N-alcanes. (I) La denomination peut etre eompleteepar l'indication du sel utilise. 2404 ANNEXE VII Aliments dietetiques Partie A Dispositions generales 1. Lorsque dans Ia colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caracteristiques nutritionnelles sont separes par les mots "et/ou", pour certains objectifs nutritiounels, Ie fabricant est libre d'utiliscr un ou plusieurs groupes de caracteristiques essentielles. afin d'atteindre I'objectif nutritionnel defini dans la colonne I. Au regard de chaque option figurent ala colonne 4. les declarations d'etiquetage correspondantes afoumir. 2. Lorsqu'un groupe d'additifs est mentionne ala colonne 2 ou aIa colonne 4 de la partie B, l'additif ajoute dans I'aliment dietetique et correspondant a la caracteristique essentielle definie. doit eire autorise dans la directive 701524/CEE' 3. Lorsque Ia (les) sources des ingredients ou des constituants analytiques est (sont) exigeets) dans la colonne 4 de Ia partie B, le fabricant est tenu de faire one declaration precise (par exemple, nom specifique de(s) ingredientts), espece animale ou partie de l'animal), permettant d'b..aluer la conformite de I'aliment au:" caracteristiques nutritionnelles essentielles correspondantes. 4. Lorsque Ia declaration d'une substance adrnise egalement en tant qu'additif est requise a13 colonne 4 de la partie B avec la mention "totalte)". la teneur declaree doit selon le cas. se referer a la quantite naturelle ment presente. si aucun ajout n'a etC effectue. ou. par derogation a la directive 7015241CEE. it la quantite totale de la substance. naturellement presente et ajoutee en tant qu'additif. 5. Les declarations exigees dans la colonne 4 avec la mention "si ajoute(e)(s)" sont obligatoires lorsque l'ingredient ou I'additif a ete incorpore ou que sa quantile a ete augmentee specifiquemcnt pour permettre d'atteindre I'objectif nutritionnel particulier. 6. Les declarations afournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui conceme lcs constituants analytiques et les additifs sont d'ordre quantitatif. 7. La duree d'utilisation recommandee. indiquee dans Ia colonne 5 de la partie B. COU\Te one periode a l'interieur de laquelle I'objectif nutritionnel devrait normalement eire aneint. Les fabricants peuvent mentionner des durees d'utilisation plus precises, al'interieur des limites. qui ysont fixees. 8. Lorsqu'un aliment est destine aatteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions definies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent etre respectees, 9. En ce qui conceme les aliments complementaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers les consignes d'utilisation figurant sur l'etiquette doivent fournir des indications sur l'equilibre de la ration joumaliere. (I) lO.L. 270/1 du 14.12.1994 Aliments des animaux - ANNEXE vn I A Partie B Liste des destinations des I Proprietes d'acidiflcation IChiens de I'urine, faible teneur en magnesium et teneur reduite en proteincs, mals proteines de qualite ele vce Objeetifnutritionnel particulier I. Soutiende la fonetion renale en cas d'insuf fisance chronique!' 2. Dissolution calculs de struvite3) Caracteristiques nutritlonnelles essentielles 2 Faible teneur en phos phore et teneur reduite en proteines mais de quallte elevec Especcou categoric animale 3 Chiens et chats Declarationsd'etiquetagc 4 Source(s) de protcines Calcium Phosphore Potassium Sodium Teneur en acides gras essentiels (si ajoutes) Souree(s) de proteines Calcium Phosphore Sodium Magnesium Potassium Chlorures Soufre Substances acidiflant l'urinc Duree d'utilisation recommandec 5 Au depart, jusqu'a6 mois2) 5 a12 semaines Autres indications 6 Indiquer sur I'emballage, Ie recipient ou l'etiquettc: "Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation, if est rccommande de demander I'avis d'un veterinaire" Indiqucr dans Ic mode d'cmploi: "Eau disponibleen permanence". Indiqucr dans Ic mode d'emploi: « Eau disponibleen permanence ». Indiqucr sur l'cmballagc. Ie recipient ou l'ctiqueue: « Avant utilisation, if est recommande de demander l'avis d'un veterinaire ». ~ o V1 I) Si approprie.Je fabricant peut egalement recommander l'utilisation du produit ell cas d'insufflsancc renalc temporairc. 2) Si l'aliment est recommande pour l'insuffisance renale temporaire, la durce d'utilisation rccommandec doit eire de 2 - 4 scmaines. 3) Dans Ie cas des aliments pour chats, I'objectif nutritionnel particulier peut etrc complete par la mention « AfTection des voics basses urinaircs » ou « Syndrome urologique felin - S.U.F. » Alimentsdes animaux - ANNEXE vn I B Caracteristiqccs Objectif nutritionnel nutritionnelles Espece ou categoric Declaration d'etlquetage Duree d'utilisation Autres indications particulier essentielles animalc recommandee I 2 3 4 5 6 Proprietes d'acidification IChats de I'urine et faible tcneur en magnesium 3. Reduction dc la for- Proprietes d'acidification IChicns ct chats mati on recidivante de cal- de I'urinc et tcneur mode culs de struvite4) ree en magnesium Calcium Phosphore Sodium • Magnesium Potassium Chlorurcs Soufrc Taurine rotate Substances acidifiant I'urine Calcium Phosphore Sodium Magnesium Potassium Chlorurcs Soufre Substances acidiflant l'urinc Jusqu'a 6 mois Indiqucr sur l'cmballage, Ie recipient ou l'etiquctte: « Avant utilisation, it est recommande dc demander l'avis d'un veterinairc ». ~ o 0' 4. Reduction de la for-I Faible tcncur en purines IChiens et chats marion de calculs d'uratc et en proteines, mais pro teines de qualite elevec Source(s) de protcincs Jusqu'a 6 mois, mais Indiquer sur l'cmballage. lc recipient ou administration a vic l'etiquette: "Avant utilisation, it est dans les cas de rccommandc de demander l'avis d'un perturbation irrevcr- veterinaire" siblc du metabo lismc de l'acidc ure ique 4) Dans Ie cas des aliments pour chats, I'objectifnutritionnel particulicr pcut etre complete par la mention (( Affection des voies basses urinaircs » ou « Syndrome urologique felin - S.U,F. » Aliments des animaux • ANNEXE VIII D Caractensuqucs Objectif nutritionnel nutritionnelles Especeou categoric Declaration d'etiquetage Duree d'utilisation Autres indications oarticulier essentielles animalc recommandee 1 2 3 4 5 6 S. Reduction de la for mation de calcuJs d'oxa late Faible teneur en calcium, IChiens et chats faible teneur en vitamlne D et proprietes d'alcali nisatlon de l'urine Phosphore Calcium Sodium Magnesium Potassium Chlorurcs Soufre Vitamine D totale Hydroxyproline Additifs alcalinisant I'urine Jusqu'a 6 mois Indiquer sur l'emballage, Ie recipient ou l'etiquette: "Avant utilisation, it est recommande de demander l'avis d'un veterinaire" 6. Reduction de la for mation de calculs de cystine Faible teneur en pro- IChiens ct chats teincs, teneur modercc en acldes arnines soufres et proprietes d'alcalinisation de I'urine Acides arnines soufresIAu depart. jusqu'a I totaux an Sodium Potassium Chlorures Soufrc Substances alcalinisant l'urinc Indiquer sur I'ernballage, Ie recipient ou l'etiqueue: « Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation, it est rccommande de demander I'avis d'un vetcrinairc». ~ o....., Aliments desanimaux - ANNEXE vn I B Caracteristiques Objectif nutritionnel nutritionnelles Especc ou categoric Declaration d'etiquetage Duree d'utilisation Autres indications oarticulier essentielles animalc rccommandee 1 2 3 4 5 6 7. Reduction des into-I- Source(s) de proteines I Chiens et chats lerances acertains ingre- sclectionnees dients et nutrimentsf! eVou Source(s) d'hydrates de carbone selectionnecs Source(s) de proteines Teneur en acides gras essenticls (sl ajoutes) Source(s) d'hydrates de carbone Teneur en acides gras essenticls (si ajoutes) 3 a8 semaines, Si les signes d'in tolerance dispa raissent, cet aliment peut etre utilise en permanence 8. Reduction du risque Teneur accrue en electro- IChiens et chats de malabsorption intesti- lyles et ingredients tres nale aigue digestibles Ingredients tres diges-I I a2 semaines tiblcs incluant leur traitcment evcntucl Sodium Potassium Source(s) de substances mucilaglncuscs (si ajou tees) Indiquer sur l'ernballage, Ie recipient ou l'etiqucttc: "En cas de diarrhee aiguc et pendant la pcriodc de retablisscment qui s'ensuit", Avant utilisation. it est recommande de demander l'avis d'un veterinaire" to-> ~ o (Xl 9. Compensation de laIIngredients tres diges-I Chiens ct chats rnaldigestion'v tibles ct faible tcneur en matieres grasses Ingredients ires diges tibles en incluant leur traitcmcnt cvcntucl 3 a 12 scmaincs, Indiquer sur l'emballage. Ie recipient ou rnais administration l'etiquettc: "Avant utilisation, it est :\ vie en cas d'insuf- rccommande de demander I'avis d'un fisance pancreatiquc vcterinairc'' chronique 5) Dans Ie cas des aliments prevus pour une intolerance particulicrc, ceuc dcrnierc peut etrc circe cn rcmplaccmcnt des termes « certains ingredients et nutriments ». 6) Le fabricant peut completer I'objectif nutritionncl partlculicr par In mention « Insurtisancc pancrcatlquc exocrine » Caracteristiqucs Objectifnutritionnel nutritionncllcs Espece ou categoric Declarationd'etiquctage Duree d'utilisation Autres indications particulier esscntielles animale recommandee 1 2 3 4 5 6 10. Soutien de la fonc-I Faible teneur en sodiumIChicns et chats tion cardiaque en cas et rapport accru KINa d'insuffisance cardiaque chronique 11. Regulation de l'ap- Faible tencur en hydrates IChiens et chats port de glucose (Diabetes de carbone rapidement mellitus) digestibles Sodium • Potassium Magnesium • Source(s) d'hydrates dc carbone Traitcmcnt cvcntucl des hydratesde carbone • Amidon Sucres totaux Fructose(si ajoute) • Teneur en acidcs gras essentiels (si ajoutes) · Source(s) d'acidesgras a chaine COUrtC et achaine moycnne (si ajoutes) Au depart, jusqu'a 6 mols Au depart, jusqu'a 6 mois Indiquer sur l'emballage, Ie recipient ou I'etiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation, it est recornmande de demander l'avis d'un veterinaire». Indiquer sur I'emballage, Ie recipient ou l'etiqucttc: "Avant utilisation ou avant prolongation de la durec d'utilisation, it cst recommandc de demander I'avis d'un veterinaire" IV .j>. o o 12. Soutien de la Ionc tion hcpatique en cas d'insuffisance hepatique chronique Proteines de qualite IChiens elevee, teneur modcrec en protelnes, faible te neur en matieres grasses, teneur elcvec en acides gras cssentiels et en hydrates de carbone tres digestibles Sourcc(s) de protcincs Teneur en acides gras essenticls • Hydrates de carbone tres digcstiblcs incluant leur traitcmcnt cvcntucl · Sodium Cuivrc 101.11 Au depart. jusqu'a6 mois Indiquer sur l'cmballage, Ie recipient ou l'etiquette: "Avant utilisation ou avant prolongation de In duree d'utilisation, it est recommande de demander I'avis d'un vctcrinairc" Aliments des animaux - ANNEXE VIII B Caracteristiqees Objectif nutritionnel nutritionnelles Espece ou categorie Declaration d'etiquetage Duree d'utilisation Autres indications narticulier essentielles animale recommandee I 2 3 4 5 6 Proteines de qualite IChats elevee, teneur moderee en proteines et en matieres grasses et teneur elcvee en acidcs gras essentiels Sources de proteincs Teneur en acides gras csscntiels Sodium Cuivre total Au depart, jusqu'l\ 6 mois Indiquer sur l'emballage, le recipient ou l'etiquctte: "Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation, it cst recommande de demander l'avis d'un veterinaire" 13.Regulation du meta- Faible teneur en matieres IChiens et chats bolisme des lipides en cas grasses et teneur clcvCc d'hyperlipidemie en acides gras essentiels Teneur en acidcs grasIAu depart, jusqu'a 2 esscntic1s mois Teneur en acides gras n-J (si ajoutes) Indiquer sur l'emballage, le recipient ou l'etiquette: "Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation, it cst recommande de demander I'avis d'un veterinaire" ~.... o 14. Reduction de l'accu-] Faible teneur en cuivrc mulation hepatique du cuivrc Chiens Cuivrc total Au depart. jusqu'a 6 mois Indiquer sur l'cmballage, Ie recipient ou l'etiquettc: "Avant utilisation ou avant prolongation de la duree d'utilisation. it est recommande de demander l'avis d'un veterinaire" 15. Souticn de la fonc-I Teneur elevec en acidcs IChicns et chats tion dermique en cas de gras essentiels dermatose et de depilation Alimentsdes animaux - ANNEXE vn I B Teneur en acides gras IJusqu'a 2 mois essenticls Indiqucr sur I'emballage, Ie recipient ou l'etiqueuc: "Avant utilisation, it est rccommande de demander I'avis d'un veterinairc" Caractertstlques Objectif nutritionnel nutritionnelles Especeou categoric Declaration d'etiquetage Duree d'utilisation Autres indications oarticulier essentielles animale recommandee 1 2 3 4 5 6 16. Reduction du risque - Faible teneur en calcium Vacheslaitieres - Calcium 1 d 4 semaines avant Mentionner dans Ie mode d'emploi: de fievre vitulaire - Phosphore Ie velage "Arreter l'administration a partir du etlou - Magnesium velage" Faible rapport cations! - Calcium anions • Phosphore Sodium • Potassium Chlorurcs Soufre 17. Reduction du risque Ingredient foumissant des Vachcs laiticrcs ct - Ingredients fournissant 3 d 6 semaines apres de cetose(7X8) sources d'energie glyco- brebis des sources d'energie Ie velage(9) geniques glycogeniques Propane - 1,2-diol (si Les 6 dernieres sc ajoute en rant que glu- maines avant et les :1 coformateur) premieres semaines Glycerol (si njoutc en apres l'agndage(lO) tant que glucoformateur) (7) Le terme « Cetose )) peut etre remplace par « Acetonemic I). (8) Le fabricant pcut aussi recommanderl'utilisation dans Ie cas de recuperationde cetosc. (9) Dans le cas des aliments pour vaches laitieres. (10) Dans Ie cas des aliments pour brebis Aliments des animaux - ANNEXE vn I n ~........ Caracteristiqucs Objectif nutritionncl nutritionncllcs Especeou categoric Declaration d'etiquetage Duree d'utilisation Autres indications narticulier essentielles animate recommandee I 2 3 4 5 6 18. Reduction du risque de tetanie (hypomagne semie) Tencur elevce en mag nesium et disponibilite d'hydrates de carbones, teneur modcree en pro teincs et en potassium Ruminants - Amidon Sucres totaux Magnesium Sodium Potassium 3 a 10 semaines pendant les periodes de croissance rapide de I'herbe Le mode d'emploi doit donner des conseils sur l'equilibre de la ration journaliere, y compris les sources de fibres et d'energie facilement disponible Dans Ie cas des aliments pour ovins, indiquer sur. l'cmballage, Ie recipient au l'etiquctte: "Specialernent pour brebis en lactation" 19. Reduction du risque d'acidose Faible teneur en hydrates de carbone tres fermcn tescibles et haute capacite tampon Ruminants • Amidon • Sucres totaux Au maximum mois(ll) 2 I Le mode d'cmploi doit donner des conscils sur l'equilibre de la ration journaliere, y compris les sources de fibres et d'hydrates de carbone tres fer mcntcsciblcs. Dans Ic cas des aliments pour vaches laitieres. indiquer sur l'emballage, Ie recipient ou l'etiquctte: "Specialement pour les vaches haute performance" Dans Ie cas des aliments pour ruminants d'engraissement, indiqucr sur l'em ballage, Ie recipient ou l'etiquette: "Spccialcmcnt pour les ...(11) ... nourris intcnsivcmcnt" ~ IV (t I) Dans les cas des aliments pour vachcs laltiercs: « Au maximum 2 mois au debut de lactation ». (11) Preciser la categoricde ruminants concernce, Aliments desanimaux • ANNEXE VII I B Caractenstiques Objectifnutritionnel nutritionnelles Especc ou categoric Declaration d'ctiquetage Duree d'utilisation Autres indications oorticulier essentielles animale recommandee 1 2 3 4 5 6 20. Stabilisation du bilan des electrolytes et de I'eau Principalement electro lytes et hydrates de car bone Iacilement assimi lables Veaux Porcelets Agneaux Chcvreaux Poulains Source(s) d'hydrates de carbone Sodium Potassium Chlorures I a 7 jours (1 a 3 jours si adrninistre exclusivement) Indiquer sur I'emballage, Ie recipient ou l'etiquette: "En cas de risque et pendant les periodes de troubles digestifs (diarrhee), pendant et apres ceux-ci"; "Avant utilisation, iI est recornmande de demander I'avis d'un veterinaire" 21. Reduction du risque de calculs urinaires Faible teneur en phos- IRuminants phore et en magnesium. proprietcs d'acidilication de I'urine Calcium Phosphore Sodium Magnesium Potassium Chlorure Soufrc Substnnccs acidiliant I'urine Jusqu'a 6 scmaincs Indiquer sur I'emballage, Ie recipient ou l'ctiquctte: "Specialcmcnt pour les jeunes anirnaux nourris intcnsivemcnt" Indiquer dans Ie mode d'emploi: "Eau disponible en permanence" IV ~ ~ w 22. Attenuation des re-I- Teneur en magnesium IPores actions au stress elcvec etlou Ingredients tres digcs tibles Aliments des animaux - ANNEXE VII I B Magnesium Ingredients ires digcs tibles incluant Ie trai tcmcnt cvcntucl Teneur en acides gras n-J (si ajoutcs) I a7 jours Prcciscr les situations pour lesquelles l'utilisation de cct aliment est appropriee Caracteristiques Objectifnutritionnel nutritionnelles Especeou categorie Declaration d'etlquetage Dureed'utilisation Autres indications oarticulier essentielles animale recommandee 1 2 3 4 5 6 23. Stabilisation de la 1- Faible capaclte tampon IPorcelcts digestion physiologique et ingredients tres di gestibles Ingredients tres diges- I Pores tibles 24. Reduction du risqueIIngredients stimulant Ie ITruies de constipation transit intestinal Aliments des animnux - ANNEXE vn I B Ingredients tres diges-I 2 a4 semaines tibles Incluant leur trai tement eventuel Capacite tampon Source(s)des substances astringentes (si ajoutees) Source(s) des substances mucilaglneuscs (si ajou tees) Ingredients tres digcs-] 2 a4 semaines tibles incluant leur trai tement eventuel Source(s) des substances astringentes (si ajoutees) Source(s) des substances mucilagineuses (si ajou tees) Ingredients stimulant Ie110 a 14 jours avant transit intestinal et 10 a 14 jours apres la mise bas Jndiquer sur l'emballage, Ie recipient ou l'etlquette: "En cas de risque de troubles digestifs, pendant et apres ceux-ei" Indiquer sur l'emballage, Ie recipient ou l'etiqucttc: "En cas de risque de troubles digestifs, pendant et apres ccux-ci" t-J ~.... ~ Caracteristiques Objectifnutritionnel nutritionnelles Espece ou categoric Declaration d'etiquetage Dureed'utilisation Autres indications oarticulier essentielles animale recommandee 1 2 3 4 5 6 25. Reduction du risque du syndrome de la steatose hepatique Faible niveau d'energie el proportion elevec d'ener gie metabolisable prove nant des lipides avec te neur eleveeen acides gras polyinsatures Poules pondeuses - Valeur energetique (cal culee d'apres la methode CEE) Pourccntage d'energic metaboliseble provenant des lipides Teneur en acides gras polyinsatures Jusqu'a 12semaines 26. Compensation de la malabsorption Faible teneur gras satures elcvee en liposolubles en acidesIVolaille, a l'cxclusion et teneur desoies et des pigeons vitamines Pourcentagc d'aeides gras sutures par rapport aux aeidesgras totaux Vitamine A totale Vitamine D totalc VitamineE totale VitamincK totale Pendant les deux premieres semaines apres l'eclosion ~..... VI 27. Compensation des Hydrates de carbone, pro-] Equins troubles digestifs chro- teines et matieres grasses niquesde I'intestingrele tres digestibles Alimentsdes animaux - ANNEXE vn I D Ingredients sources d' hY-1 Jusqu'a3 mois dratcs de carbone. pro teincs ct matiercs grasses tres digcstibles Preciscr Ics situations dans lesquelles I'utilisation de cet alimentest appropriee Indiquer sur l'emballage, Ie recipient ou l'etiquette: "Avant utilisation, il est rccommande de demander I'avis d'un veterinaire" Caracteristiques Objectifnutritionnel nutritionnelles Espece ou categoric Declaration d'etiquetage Dureed'ulilisation Autresindications oarticulier essentielles animale recommandec I 2 3 4 5 6 28. Attenuation du Teneur elevee en fibre IEquins risque de troubles diges- mais ingredients tres tifs du gros intestin digestibles Ingredients tres digesti-I lA 2 semaines bles incluant Ie traitement eventuel Preciser les situations dans lesquelJes l'utilisationde eet aliment est approprie Indiquer sur l'embalJage, le recipient ou l'etiquette: "Avant utilisation, it est rccommande de demander l'avis d'un vcterinaire" 29. Attenuation reactions au stress des I Ingredients tres digesti-I Equins bles et teneur elevcc en magnesium Magnesium I 2 a4 semaincs Ingredients tres digcs tibles incluant leur trai tement evcntucl Preciser les situations pour lesquelles I'utilisation de cet aliment est approprie IV ~ C7' 30. Compensation de la perte d'electrolytes en cas de forte sudation Principalement electro lytes et hydrates de car bone facilement assimi lables Equins - Sodium Potassium Chlorures Glucose I a2 jours Indiquer dans Ie mode d'emploi: "Eau disponiblc en permanence" Aliments des animaux - ANNEXE VI11 D