Arrêté n°0565/A/MINEF/DFAP/SDF/SRC fixant la liste des animaux des classes A, B et C répartition d’abattage par type de permis sportif de chasse

702 ARRÊTÉ N°0565/A/MINEF/DFAP/SDF/SRC DU 14 AOÛT 1998 FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX DES CLASSES A, B ET C RÉPARTITION D’ABATTAGE PAR TYPE DE PERMIS SPORTIF DE CHASSE. LE MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES FORETS, ARRÊTÉ : Chapitre I RÉPARTITION DES ANIMAUX DANS LES DIFFÉRENTES CLASSES DE PROTECTION. Article 1er : En application des dispositions de l’article 78 de la loi n°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts de la Faune et de la Pêche ainsi que les articles 14 et du décret 95/466 du 20 juillet 1995 fixant les modalités d’application du régime de la Faune, les espèces animales vivant sur le territoire national sont réparties en trois (03) classe de protection A. B et C. Article 2 : La classe A comprend les espèces rares ou en voie de disparition. Ces espèces sont de fait intégralement protégé et ne peuvent pas être abattues toutefois leur capture ou détention est subordonnée à l’obtention d’une autorisation spéciale délivrée par l’administration chargé de la faune à des fins d’aménagement ou dans le cadre de la recherche scientifique de la protection des personnes ou de leurs biens. Les espèces appartenant à cette classe sont les suivantes. Noms communs et scientifiques I- Mammifères Lion (Panthera leos ) Panthère (Panthera pardus ) Guépard (Acinoonyx jubattus ) Caracal (Felis caracal) Lycaon (Lycaon Pictus) Gorille (Gorilla gorilla) Chimpanzé (Pan Troglodytes) Drill (Papio leucophaeus) Mandrill (Papio sphinx) Colobe à manteau blanc (Colobus guereza) Cercopithéque de Hoest (Cercopithecus hoesti) Potto de Calabar Aretocebus calabarensis Potto de Bosman Perodicticus potto Galago d’Allen Galago alleni OrycteropeOricteropus afer Pangolin géant Manis gigantea 703 Lamentin Tichechus senegalensis Anomaluure de Beecroft Anomalurops beecrofti Eléphant (pointe de moins de 5 kg) Loxodonta spp. Rhinocéros noir Diceros bicornis Giraffe Giraffa camelopardalis Gazelle Gazelle rufufrons Redunca de montagne Redonca fulvornfula Chevrotin aquatique Hyemoschus aquatics II- Oiseaux Autruche Struchio camelus Bateleur Terachopius radiatus Bec en sabot Balaenniceps rex Cigogne blanche Cigonia cigonia Cigogne noir Cigonia nigra Flamant rose Phoecipterus ruber Francolin du mont Cameroun Francolinus spp. Gobe-mouches caroncule à large bande Plastysteira pinina Grue couronnéeBalearica pavonina Ibis tantale Ibis ibis Jabirus du Sénégal Ephippiorrhynchs senegalensis Messager serpantaire Sagittarius serpentarue Peruche à collier noire Peirualla kolleri Peruche à tête rouge Agapornuis swindernima Inseparable Aparponis pullaria Pérroquet de Meyers Papageal Poicephalus meyeri Perroquet vert du Congo à calotte rouge Poicephalus guliemi Perroquet vert Poicephalus crassus Pie-grieche verte du mont KoupéMalanconocus Kupensis Picatharte chauve du Cameroun Picathartes gymnocephalus Pie-grièche verte à tête grise Malanconotus gladida Timalie à gorge blanche Kupearnus gilberti Tisserin de Bannerman Ploceaus bannermani Touraco vert Touraco persa Touraco doré (de Bannerman) Touraco banermani III- Reptiles Crocodiles à museau allongé Crocodilus cataphractus Crocodile du nil Crocodilus niloticus Crocodile nain Ostealeamus tetracus Grande tortue marine Cheloniidae spp BATRACIENS Grenouille Goliath Conruua goliath Article 3 : La classe B comprend les espèces bénéficiant d’une protection partielle. Elles ne peuvent être chassées, capturées ou abattues qu’après obtention d’un titre d’exploitation de la faune. Les espèces de la classe B sont les suivantes 704 Noms Communs et Scientifiques I—Mammifères Eland de Derby Taurotragus derbianus Bongo Boocers eurycerus BuffleSyncerus caffer Hippopotame Hippopotamus amphibus Hippotrague Hippotragus équitus Damalisque Damaliscus spp. Bubale Acephalus buselaphus Eléphant pointes de plus de 5 kg) Loxodonta spp. Sitatunga Tragelaphus spekei Cob de Buffon Kobus kob Cob Defassa Kobus ellipsiprymnus Guip harnaché Tragelaphus scriptus Hylochère Hylochoerus meinertzhageni Potamochère Potamochoerus porcus Phacochère Phacochoerus aethiopicus Civette Vivera civetta céphalophes à dos jaune Cephalophus sylvicultor Céphalophe à bande dorsale noir Céphalophus dorsalis Céphalophe de peters Céphalophus callipigus Hyène tachetée Crocuta crocula II-Oiseaux Aigle martial Polemaetus bellicosus Aigle ravisseur Aquila rapase Grande Aigrette Egretta alba Canard Anatidae Grand calao d’abyssinie Bucorvus abyssinicus Marabout Leptoptilos crumeniferus Outarde de Denham Neotis denhami Passeraux Perroquet gris à queue rouge Psittacus erythacus Poule de Pharaon Eupodotis senegalensis Petit serpentaire Polybooides radiatus Touraco à gros bec Touraco macrorhynchus Touraco à huppe blanche Touraco leucolophus Touraco violet Musephaga violacea Touraco géant Corythaeola cristata III – Reptiles Grand python Python sebae Naja Naja spp. Varan du Nil Varaus niloticus Varan de désert Varanus grissus Article 4 : La classe C comprend les espèces animales autres que celles des classes A et B. Ces espèces de la classe C sont partiellement protégées, leur capture et leur abattage sont réglementées afin de maintenir le dynamique de leurs populations. 705 Article 5 : Les petits des animaux de ces trois classes ainsi que les œufs des oiseaux des classes A et B bénéficiant du régime de protection de la classe A. Chapitre II RÉPARTITION DES ESPÈCES ANIMALES DONT L’ABATTAGE EST AUTORISÉ EN DIFFÉRENTS GROUPES. Article 6 : Les animaux dont l’abattage est autorisé aux titulaires de permis sportifs de chasse sont classés en trois groupes. Groupe I Mammifères Eland de Derby Taurotragus derbianus Bongo Boocerus eurycerus Buffle Syneceruus caffer Hippopotame Hippopotamus amphibus Hippotrague Hippotragus equitus Damalisque Damaliscus spp. Eléphant (pointes de plus de 5 kg) Loxodonta spp Groupe II Mammifères Bubale Acephalus buselaphus Sitatunga Tragelaphus spekei Cob de buffon Kobus kob Cob Defassa Kobus ellipsiprymnus Guip harnaché Tragelaphus scriptus Hylochère Hylochoerus meinertzhageni Potamochère Potamochoerus porcus Phacochère Phacochoerus aethiopicus Civette Vivera civetta Cephalophe à dos jaune Cephalophus sylvicultor Cephalophe à bande dorsale noir Cephalophus dorsalis Cephalophe de peters Cephalophus callipigus Hyène tachetée Crocuta crocula Oiseaux Aigle martial Polettaetus bellicosus Aigle ravisseur Aquila rapase Aigrette Egretta alba Canard Anatidae Grand calao d’abyssine Bucarvus abyssinians Marabout Leptoptiloscrumeniferus Outarde de Denham Neotis denhami Passeraux Perroquet gris à queue rouge Psittacus erythacus Poule de Pharaon Eupodotis senegalensis Petit serpentaire Youyhooides radiatus Touraco à gros bec Touraco macroshunchus 706 Touraco à huppe blanche Touraco leucolophus Touraco violet Musephaga violacea Touraco géant Corythaeoula cristala Reptiles Grand python Python sebae Naja Naja spp. Varan du nil Varaus niloticus Varan de désert Varanus grissus Groupe III Tous les animaux de la classe C Chapitre III LATITUDES D’ABATTAGE PAR TYPE DE PERMIS SPORTIF DE CHASSE Article 7 : Les latitudes d’abattage par type de permis sportif de chasse sont fixées ainsi qu’il suit : (dans le Tableau ci-dessous). Types de permis sportifs Nombre maximum d’animaux d’espèces différentes à abattre G I G II G III Grande chasse 2 4 0 Moyenne chasse 0 4 4 Petite chasse (gibiers à poiles) 0 0 20 ans Petite chasse (gibier à plume) 5 sem Article 8 : (1) Une femelle abattue compte pour deux (2) unités dans la latitude d’abattage. Tout abattage de femelle entraînant des limitations ou des latitudes réglementaires prévues à l’article 7 ci-dessus constitue une infraction. Il doit être annexé au permis de chasse un carnet de chasse sur lequel seront mentionnées les caractéristiques des animaux abattus. Yaoundé le 14 Août 1998 Le Ministre de l’Environnement et des Forêts Sylvestre Noah Ondoa