Arrêté n°0082/MINFOF modifiant et complétant certaines dispositions de l’arrêté n°0649/MINFOF portant répartition des espèces de faunes en groupede protection et fixant les latitudes d’abattage par type de permis sportif de chasse

798 ARRÊTÉ N°0082/MINFOF DU 06 FEVRIER 2008MODIFIANT ET COMPLÉTANT CERTAINES DISPOSITIONS DE L’ARRÊTÉ N°0649/ MINFOFDU 18 DÉCEMBRE 2006 PORTANT RÉPARTITION DES ESPÈCES DE FAUNES EN GROUPEDE PROTECTION ET FIXANT LES LATITUDES D’ABATTAGE PAR TYPE DE PERMIS SPORTIF DE CHASSE LE MINISTRE DES FORETS ET DE LA FAUNE, Vu la constitution ; Vu la loi n°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pèche, modifiée et complétée par l’ordonnance n°99/001 du 31 aout 1999 ; Vu le décret n°95/466 PM du 20 juillet 1995 fixant les modalités d’application du régime de la faune ; Vu le décret n°95/531/PM du 23 aout 1995 fixant les modalités d’application du régime des forets ; Vu le décret n° 2004/320 du 08 décembre 2004 portant organisation du gouvernement modifie et complété par le décret n°2007/268 du 07 septembre 2007 Vu le décret n°2005/099 du 06 avril 2005 portant organisation du ministère des forets et de la faune modifié et complété par le décret n°2005/495 du 31 décembre 2005; Vu le décret n°2006/308 du 22 septembre 2006 portant réaménagement du gouvernement ; Vu l’arrêté n°0649/MINFOF du 18 décembre 2006 portant répartition des espèce de faunes en groupe de protection et fixant les latitudes d’abattage par type de permis sportif de chasse ; ARRETE Article 1er : Les dispositions des articles 2 et 3 de l’arrêté n°0649 susvisé sont modifiées et complétées ainsi qu’il suit : AU LIEU DE Article 2 : Les espèces du groupe I comprennent les mammifères ci-après : NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIQUES Eland de derby Taurotragus derbianus bongo Bocerus eurycerus buffle Syncerus caffer hippopotame Hyppopotamus amphibus hippotrague Hyppotragus equitus sitatunga Tragelaphus scriptus 799 NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIQUES Guip harnaché Tragelaphus scriptus Cob de Defassa Kobus ellipsiprymmus Damalisque Damiliscus spp Éléphant (pointes de plus de 5 kg) Loxodonta africana LIRE : Article 2 : Les espèces du groupe I comprennent les mammifères ci-après : NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIFIQUES Eland de derby Taurotragus derbianus Bongo Bocerus eurycerus Buffle Syncerus caffer Hippotrague Hyppotragus equitus sitatungue Tragelaphus spekei Guip harnaché Tragelaphus scriptus Cob de Defassa Kobus ellipsiprymmus Eléphant (pointes de plus de 5 kg) Loxodonta africana AU LIEU DE : Article 3 : Le groupe II comprend les mammifères, les oiseaux et les reptiles ci-après : I. Mammifères NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIQUES Bubale Acephalus buselaphus Cob de bufflon Kobus kob hylochère Hylochoerus meinertzhageni potamochère Potamochoerus porcus phacochère Phacochoerus aethiopieus civette Vivera civetta Céphalophe à dos jaune Cephalophus sylvicultor Céphalophe à bande dorsale noir Cephalophus dorsalis Céphalophe Peters Cephalophus callipigus Hyène tachetée Crocuta crocula LIRE NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIQUES Bubale Acephalus buselaphus Cob de buffon Kobus kob hylochère Hylochoerus meinertzhageni 800 NOMS COMMUNS NOMS SCIENTIFIQUES potamochère Potamochoerus porcus phacochère Phacochoerus aethiopicus Civette Vivera civetta Cephalophe à bande dorsale noir Cephalophus dorsalis Cephalophe peters Cephalophus callipigus Hyène tachetée Crocuta crocula LE RESTE SANS CHANGEMENT Article 2 : Le présent arrêté sera enregistré et publié au journal officiel en français et en anglais.