Décret n° 2016‐681 du 07 novembre 2016 portant cadre institutionnel du développement agricole

耳EPUBLIQUE DU BENIN ‐aternゴ `び ‐ Jzzs″θθ‐Tra7a」 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE , DECRET N° 2016‐681d■ o719vembTe 201( portant cadre institutionnel du d6veloppement agricole. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, CHEF DE L'ETAT, CHEF DU GOUVERNEMENT, vu la loi n。 90‐ 32 du ll d6cembre 199o portant Constitution de la R6publique du B6nin; Vu la 10i n° 94‐ 009 du 28 juillet 1994 portant cr6atiOn, organisation et fonctiOnnement des offlces a caractares social,culturel,et scientiflquё ; Vu la d6cisiOn portant prOclamatiOn, le 30 mars 2016 ・par la Cour ― ConstitutiOnnelle,des r6sultats d6finitifs de l'61ectiOn pr6sidentiё lle du 20 mars 2016; Vu le d6cret n° 2016‐ 264 du 6 avri1 2016 portant compositiOn du Gouvernement; Vu le d6cret n。 2016‐ 292 du 17 mai 2016 fixant la structure‐ type des ‐ ministёres; Vu le d6cFet n° 2016‐ 499 ciu ll aoat 2016 portant attributiOns,Organisation et fonctiOnnement du Secr6tariat G6n6ral de la Pr6side,ce de la R6publique; Vu le d6cret n°2016‐ 422 du 20 juillet 2016 portant attributions,organisation et fonctiOnnement du Mittistё re de llAgriculture,de l'Elevage et de la Peche; Sur prOposition du Ministre de l'Agriculture,de l'Elevage et de la Peche, Le cOnseil des A/1inistres entendu 6n sa s6ance du 26 octObre 2016 DECRETEE TITRE I:DES PRINCIPES GENERAUX CHAPITRE l: DES OBJECTIFS ET DU BUT DU CADRE INSTITUT10NNEL DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE Article l:Il est instaur6 un cadre institutionnel du d6veloppement agricole. Article 2: Le cadre institutionnel du d6veloppement agricole a pour but la promotion d'une agriculture durable, moderne et comp6titive reposant prioritairement sur les p61es de d6veloppement. 1l s'agira de faire du secteur agricole un moteur de l'6conorrlie nationale, garant de la souverainet6 alilnentaire dans une logique de d6veloppement durable。 CHAPITRE 2: DU ROLE DE rETAT ET DES AUTRES ACTEURS PUBLICS Article 3 : Le cad.re institutionnel est caract6ris6 par Ia cr6ation de p6les de d6veloppement agricole et le d6sengagement de l'Etat du secteur productif. Article 4 i L'Etat cr6e et accompagne ies p6ies de d6veloppement agricole. Article b : La prod.uction et la commercialisation sont du ressort des organismes priv6s. L'Etat soutient les cooprSratives agricoles par l'encadrement technique et la promotion de leur Production. Articles 6 : Les politiques, programmes et projets de d6veloppement agricoles sont congus d.ans I'esprit d'une d.6centralisation technique accompagn6e de structures de d6concentration au niveau des d6partements' Article T : Des organismes publics personnalis6s i comp6tences administrative, scientifique et technique seront cr66s pour Ia prise en charge op6rationnelle du d6veloppement agricole' 2 TITRE Ⅱ:DES POLES DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE CHAPITRE I : DE I.A CREATION ET DE LA FONCTION Article 8: Sans pr6judice des dispositions relatives d la d6centralisation et i l'intercommunalit6, la mise en @uvre op6rationnelle des politiques, programmes et projets de d6veloppement agricole s'effectue dans Ie cadre des p6les de d6veloppement. Article 9 : Le P6le de D6veloppement Agricole (PDA) repr,5sente un territoire de d6veloppement organis6 autour d'un nombre 1imit6 de filidres prioritaires, moteurs de d6veloppement 6conomique d'un ensemble de Communes, selon la vocation des terres et les opportunit6s de march6s. CHAPITRE II:DES DIFFERENTS POLES ET LES PRINCIPES DE LEUR ADMINISTRATION ET GESTION Article 10 : L'ensemble du territoire national est d6coup6 en sept (OZ) P61es de D6veloppement Agricole conform6ment au tableau ci-joint en annexe. Article 11 : La coordination nationale et la supervision des P6les de D6veloppement Agricole sont assur,5es par le Ministre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la P6che. Chaque P6ie de D6veloppement Agricole est administr6 par une agence territoriale charg6e de promouvoir 1es filidres prioritaires. 3 TITRE IⅡ : DES DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DE L'AGRICUttRE,DE FELEVAGE ET DE LA PECHE CHAPITRE I : DE LA CREATION ET DE LA MISSION Article 12 : Il est cr66 au Ministdre de l'Agriculture, de I'Elevage et de la P6che (UABp), d.es Directions D6partementales de I'Agriculture, de I'Elevage et de 1a P6che (DDAEP). Article 13' Au niveau de chaque d6partement, Ia Direction D6partementale de 1'Agriculture, de 1'Elevage et de Ia P6che repr6sente la structure d6concentr6e du Ministdre de I'Agriculture, de l'Elevage et de Ia P6che (MAEP). A ce titre, elle est charg6e de : mettre en Guvre la politique agricole propre a am6liorer I'environnement technique, 6conomique et social d.es exploitations et des entreprises agricoles au niveau r6gional i assurer la protection phytosanitaire et zoo sanitaire, et le suivi du secteur agricole i assurer la mise en place, le suivi et le contr6le des normes techniques des infrastructures d'am6nagement et d'6quipements agricoles i veiller i la gestion rationnelle de Ia flore, de 1a faune, des sols et des eaux i veiller d 1a prise en compte de Ia dimension genre dans toutes les actions de promotion agricole et rurale i recevoir et assurer toute d6l6gation de pouvoir du Ministdre charg6 d.e I'.A.griculture, dans son d6partement de comp6tence i apporter une assistance technique et un appui-conseil dans le d.omaine de l'agriculture, de 1'6levage et de la p6che, au d.6partement, aux communes et aux Agences territoriales de d6veloppement de son ressort, conform6ment aux lois sur ia #eentrajisatitrnet 4 travailler en synergie avec ia ou les agences territoriales de d6veloppement agricoles relevant de son d6partement sur les op6rations se rattachant directement ou indirectement aux activit6s ci-dessus. Article 14: Dans le d6partement, le Directeur d6partemental est plac6 sous l'autorit6 du Pr6fet de d6partement et participe A la conf6rence administrative d6partementale, pour la mise en coh6rence des interventions de l'Etat dans Ie d6partement. CHAPITRE II : DE L'ADMIMSTRATION. Article 15 : La Direction D6partementale de l'Agriculture, de l'Elevage et de Ia P6che (OOapp) est dirig6e par un Directeur nomm6 par d6cret pris en Conseil des Ministres, sur proposition du Ministre charg6 de I'Agriculture, conform6ment e la proc6d.ure de dotation des hauts emplois techniques, parmi les cadres de Ia cat6gorie A, 6chel1e 1, ayant au moins six (6) ans d'anciennet6 A la fonction publique et poss6dant les comp6tences et aptitudes requises dans les domaines du secteur agricoie notamment production, transformation, recherche, analyse, strat6gie, 6conomie rurale ou parmi les cad.res d.e niveau 6quivalent s'il devrait 6tre d6sign6 en dehors de l'Administration publique. I1 est mis fin d. ses fonctions dans les m6mes conditions. Le Directeur est assist6, dans 1'ex6cution de ses tAches, par d.es Chefs de Services Techniques. Article 16 : Le Directeur d6partemental de l'Agriculture, d.e l,61evage et de la p6che assure la gestion quotidienne de la Direction d6partementale. A ce titre, il est charg6 de : l'6laboration d.es programmes d'activit6s d.e la Direction d6partementale i la mise en euvre des programmes d'activit6s approuv6es par Ie Ministre i la gestion des ressources humaines de la Direction i la gestion des biens meubles et immeubles de la Direction i 1'6laboration du projet de budget et des 6tats financiers de la Direction i le contr6le de gestion i I'organisation des comit6s de direction au niveau de son d6partement i la participation aux comit6s de direction 6largis du Ministdre. Article 17 : Chaque Direction d6partementale comprend un (01) service administratif et financier (CSAF) et quatre (04) services techniques. Les services techniques sont i Service de Suivi et de promotion du d6veloppement agricole (sppua); Service de 1a programmation et de Ia coordination des interventions (SPCI) ; Un service de la r6glementation et du contr6le (SRC) ; Un service de l'enqu6te, de la statistique, du suivi-6valuation et de Ia capitalisation (SESSEC). Article 18 : Le Chef du service administratif et financier et les Chefs de Services Techniques sont nomm'6s par arr6t6 du Ministre de I'Agriculture, de l'Elevage et de Ia P6che sur appel d candidature, parmi les cadres de ia cat6gorie A ayant au moins 4 ans d'anciennet6 d Ia fonction publique ou de Ia cat6gorie B justifiant d'une anciennettl sup6rieure ou 6ga1e d B ans dans Ia fonction publique et poss6dant les comp6tences et aptitudes requises pour I'exercice des emplois qui Ieur sont confi6s. 6 La performance des chefs de service est 6valu6e syst6matiquement chaque ann6e suivant la logique de gestion ax6e sur les r6sultats. L'insuffisance de r6sultats et le non respect des principes et valeurs d.e gouvernance peuvent justifier 1eur r6vocation. Article 19 : Il est institu6 au niveau de chaque Direction D6partementale de l'Agriculture, de l'Elevage et de la p6che, un comit6 de direction. Le Comit6 de Direction est un organe consultatif obligatoire. Il est compos6 comme suit : Pr6sident : Le Directeur d6partemental i Rapporteur: Le chef du service de Ia programmation et de la coordination des interventions (SPCI) ; Membres : les Chefs Services Techniques i un repr6sentant d.u personnel 6lu en Assembl6e G6n6rale. Le Comit6 de Direction assiste le Directeur dans la gestion de 1a Direction d6partementale. Article 20 : Le comit6 de Direction est consult6 pour d.es d6cisions importantes telles que l'6laboration du budget et 1es programmes d'activit6. 11 peut 6tre 6galement consult6 sur toutes les affaires que 1e Directeur lui soumet. Un arr6t6 minist6riel portant rdglement int6rieur pr6cise les rdgles de fonctionnement du Comit6 de Direction. フ CHAPITRE IH:DES RESSOURCES ET MoYENS D'ACTION. Article 21: Les ressOurces des directiOns d6partementales sOnt constitu6es par: ― des dOtations annuelles du budget national dont les lx10ntants et les mOdalit6s de d6caissement sOnt d6finis chaque ann6e en fonctiOn de la taille et de l'ampleur des activit6s de chaque DireёtiOn D6partementale de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Peche; ― toute aide ext6rieure; ― les ressOurces issues des activit6s de contr61e. Article 22 : Le budget de la I)irectiOn d6partementale est propos6 au 1/1inistre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Peche par le Directeur d6partemental apras avis du colnit6 de directiOn d6partemental. Article1 23:Les personnels de la directiOn d6partementale sont mis a disposition par le卜 Iinistre de llAgrlculture,de l'Elevage et de la P6che, dans le cadre des Hlutations nationales des personnels du Ministё re. Toutefois,le Directeur d6partemental effectue des lnutations au niveau d6partemental,aprё s avis favOrable du NIinistrei CHAPITRE IV:DU CONTROLE DE LA GESTION Article 24:La lDirection d6partementale de l'Agriculture,de l'Elevage et de la P6che est sOulrlise au contr61e du ⅣIinistre de tutelle.Ce contr61e est exerc6 essentiellement pour v6rifier si les otteCtifS flx6s a la Direction sOnt cOnforrrles aux grandes orientations d6finies par le Gouvernement. Lё 1/1iniStfe de titelle s'assure de la qualit6 de la gestion de la]Direction T 禦 禦 攣 摯 4等澤製 嘩 理 艶 磐 g岬銀 … 帳 ― ・ ―寧 ― 8 TITRE TV: DES AGENCES TERRITORIALES DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE. CHAPITRE I : DE I.A CREATION ET DE L,0BJET. Article 25: Il est cr66 pour chaque P61e de D6veloppement Agricole, un 6tablissement public d6nomm6 Agence Territoriale de D6veloppement Agricole. Article 26: L'Agence Territoriale de D6veloppement Agricole constitue l'organe de gestion et d'administration du p6le de D6veloppement Agrico1e. Article 27 : Elle a pour objet de veiller A une meilleure combinaison du principe cie 1'approche filidre, de I'approche territoriale ainsi que I'application des instruments et d6marches y aff6rents, notamment : le choix des filidres prioritaires pour le p6le i ' les interventions sur les maillons pertinents des filidres e d6velopper/renforcer i Ie renforcement des relations entre les diff6rentes cat6gories d'acteurs i l'6tablissement des partenariats strat6giques pour des r6ponses aux probldmes des producteurs, d.es transformateurs, des financiers et des consommateurs. Article 28: Les statuts des Agences Territoriales de D6veloppement Agricoie sont approuv6s par D6cret pris en Conseil des Ministres. 9 TITRE V: DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Article 29: Sont abrog6es, toutes dispositions ant6rieures contraires, notamment celles du d6cret n'2013-137 du 20 mars ZOIB portant transformation des Centres R6gionaux pour la Promotion Agricole en Centres Agricoles R6gionaux pour le D6veloppement Rural (CARDER) et du d6cret n'2074-769 du 29 d6cembre 2Ol4 portant rectificatif du d6cret n"2013-137 du 20 mars 2013 portant transformation des Centres R6gionaux pour Ia Promotion Agricole en Centres Agricoles R6gionaux pour ie D6veloppement Rural. Le Ministre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la P6che organise l'affectation des ressources et moyens existant au niveau des Centres Agricoles R6gionaux pour le D6veloppement Rural aux Agences Territoriales de D6veloppement Agricole et aux Directions d6partementales de I'Agriculture, de I'E1evage et de Ia P6che. Article 30 : Des Arr6t6s du Ministre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la P6che d6finissent, en cas de besoin, les modalit6s de mise en @uvre des dispositions du pr6sent d6cret. Article 31 : Le pr6sent d6cret prend effet pour compter de la date de sa signature et sera pubii6 au Journal Officiel. Fait d Cotonou, 1e 07 novembre 2016 Par Ie Pr6sident de 1a R6publique, Chef de I'Etat, Chef du Gouvernement, Patrice TALON 10 Le Ministre d'Etat, Secr6taire G6n6ral de ia Pr6sidence de Ia R6publique, Le Ministre de l'Agriculture, Le Ministre du Cadre de Vie et du D6veloppement Durable, ′ / / 、つ こ 鳴ノ Barnab6 Jos6 TONATO 触 〔PLIATIoNS I PR:6;AN:4;CC:2,CS:2;CES:2;HAAC:2;MESGPR:2;MEF:2; MAEP:2,MDGL:2;Ⅳ ICVDD:2,AUTRES NIINISTERES:18;SGG:4;」 ORB:1.‐ Le Mi d'Etat charg6 D6veloppement, Я 彎 Pascallr6n6e KOUP照 Le NIinistre de l'EcOnolrlie et dp6-Flrances, ({,:*\4 Romuald WADAG}II Le Ministre de la D6centralisation de de Ia Gouvernance Locale de l'Elgvage et de Ia P6che, Delphin O.KOUDANDE Gouverture spatiale (communes P6les de d6veloppement re de plaines inondables et bas-fonds dans les communes de Malanville et de Karimama. Le moddle sera l'int6gration du riz et du maraichage (tomate, oignon, pomme de terre)' ainsi que l'6 de bovin, d'ovin, de caprin et de volaille. Malanville et Karimama 1. Vall6e du Niger Cette ,o* couvre le firincipal bassin cotonnier du B6nin. En sus du coton comme culture locomotive, le maTs et le sorgho y seront davantage d6velopp6s pour bdn6ficier de l'arridre effet des engrains utilis6s sur le coton. ll sera int6gr6 dans le systdme un modEle d'(levage intensif de bovin, d,ovin, de caprin et de volaille. La production laitidre y sera d6velopp6e. Des actions (Recherches-D6veloppement, exploitations moddles, etc.) seront mendes sur le soja en vue de son extension Kandi, Banikoara, S6gbana, Gogounou, Kouand6, K6rou et P6hunco, Sinend6, Kala16, Bemb616k6 2. Alibori Sud Borgoou Nord zK,P @iversificationcoton-vivrier.Cettezoneabriteun syst#e d'int6gration agro-sylvo-pastora le com portant pote ntiellement de coton etle riz,S′ y ajoutentle maTs′ les lё gumlneuses(ni`bl et arachide)et le manguier, ainsi que l' de bovin, caprin et volaille. Tangui6t6, Mat6ri, Cobly, Boukoumb6, Toucoutouna et 3, Atacora Ouest 4. Borgou Sud Donga Gollines C'est une zone de diversification coton-vivrier-anacardier' Cette zone abrite un systdme d'int6gration agro-sylvo-pastorale portant sur l,anacardier et le coton comme cultures locomotives. S'y ajoutent le maTs, le riz, les racines et tubercules (manioc et igname), les l6gumineuses (ni6b6, soja et arachide), et le manguier, ainsi que l'6levage intensif de bovin, d,ovin, de caprin et de volaille. Des actions sur l'extension du soja s'y d6veloPPent 6galement. Tchaourou, Parakou, N'Dali, Nikki, PErdrd, Djidja, savalou, Bantd, Dassa-Zoumd, Glazou6, Savd, Ouess6, Djougou, Ouak6, Bassila et Iture fruitidre-cultures vivriEres regroupant les communes des Plateaux d'Agonlin d'Abomey et Adja' Ce p6le sera consacr6 au ddveloppement des agrumes' mangues' plantations villageoise de palmier i huile. ll y sera 6galement d6velopp6 le riz, le mai's, le niib6, l,arachide (huile Agonlin) et le petit 6levage. c'est 6galement une zone d'expansion de la culture cotonni6re (Zogbodomey' Za-Kpota et Aplahou6). Zone d'accueil des troupeaux transhumants, Elle exige des mesures hardies de gestion de l'espace agro-sylv Covd, zangnanando, ouinhi, Za-KPota, ZogbodomeY, Bohicon, AbomeY, Agbangnizoun, Dogbo, APlahou6, Lalo, KloudkanmE et 5. Zou-Gouffo riz y sont 6galement d6veloPP6s' ier i huile-vivriers' En sus des cultures locomotives que sont le palmier ir huile et le mais' le manioc et lePobd, K6tou, Sak6t6, Adja-OuErE et lfangni ll s,agit de la zone de p€che et de maraichage du complexe fluvio-lagunaire du sud-B6nin et des vall6es du Mono et de l'Ou6md' L'aquaculture' la riziculture et le maraichage sont les activit6s dominantes. L'ananas est uneculture6mergenteparticuliErementauniveauduplateaud,allada.Les communesdelaplaintedufleuveou6m6constituentlazone)plusfortes potentialit6s agricoles du p6le. Le mais, le manioc et Ie petit 6levage sont 6galement d6velopp6s dans ce p0le' On note aussi des plantations viilageoises de palmier ) huile, notamment dans la sous-zone de la d6piession de la Lama. une attention particulidre y sera dgalement accordde pour des mesures de gestion des troupeaux transhumants' Avrankou, Adjarra, Akpro-Miss6rdt6, Porto-Novo et Sdmd Podji, Agu6gu6s, Adjohoun, Bonou et Dangbo, ZE, Allada, Toffo, AbomeY Calavi, So-Ava, Kpomassd, Tori Bossito, Ouidah et Cotonou, d'Athi6m6, Bopa, Com6, Lokossa, Grand-PoPo et 7. Ou6m6 Atlantique Mono Caract6ristiques PRASG2CG 6. PIateau ・ HO百ёvO鷲 b`