Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes
Made 1996-01-05 · Text as of 2026-10-01
Public law and official guidance, published as research. Not legal, tax or financial advice.
About this law
- Language
- French
- Kind
- Regulation
- Organisation
- European Union
- Country
- Belgium
- Subjects
- Cultivated plants
- Keywords
- plant production, plant variety, seeds/planting material, classification/declassification, vegetables/legumes
- Categories
- agriculture
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Text
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5 JANVIER 1996. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l' arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes. Article 1. Les variétés admises au catalogue national des variétés des espèces de légumes sont déterminées par le tableau suivant: A. Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que "semences de base" ou "semences certifiées", soit contrôlées en tant que "semences standard", liste A Denomination Annee d'admission/ Obtenteur et responsable varietale Annee de prolongation de la selection conservatrice (1) (1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection conservatrice se trouve a l'annexe au present arrete. 1. Navet d'automne (Brassica rapa L.) Alwi 1993 0210 Alro 1995 0210 2. Chicoree witloof (Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.) Jaz 1990 0828 3. Potiron (Cucurbita maxima duchesne) Atlantic giant 1993 Pub et 0253 Red kuri 1993 Pub et 0253 4. Haricot (Phaseolus vulgaris L.) Adonis 1995 0210 B. Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu' en tant que "semences standard", liste B. Denomination Annee d'admission/ Obtenteur et responsable varietale Annee de prolongation de la selection conservatrice (1) (1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection conservatrice se trouve a l'annexe au present arrete. 1. Scorsonere (Scorzonera hispanica L.) Selection Keukenfee 1983/94 0218 Art. 2. L' arrêté ministériel du 26 août 1994 établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l' arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes est abrogé. Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. Bruxelles, le 5 janvier 1996. K. PINXTEN ANNEXE. Art. N. Liste des obtenteurs et responsables de la sélection conservatrice. Pub : Domaine public 0210 : GEEROMS J.A., Ir, Driesstraat 74, B-8700 Tielt 0218 : Rijksstation voor Plantenveredeling, Burg. Van Gansberghelaan 109, B-9820 Merelbeke –Lemberge 0253 : PROMAGRI DIFFUSION S.C., rue Brigadier Melard 18, B-1350 Jauche 0828 : L. Clause S.A., avenue L. Clause 1, F-91221 Bretigny-sur-Orge Vu pour être annexé à l' arrêté ministériel du 5 janvier 1996. Le Ministre de l' Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises, K. PINXTEN