Arrêté du Ministre de la santé publique du 6 juin 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel

N° 47 Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 juin 2006 Page 1565 Par décret n° 2006-1582 du 6 juin 2006. Madame Amel Sakka, pharmacien principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service de la pharmacie au centre de maternité et de néonatologie de Tunis relevant du ministère de la santé publique. Par décret n° 2006-1583 du 6 juin 2006. Madame Nabiha Ben Tanfous, pharmacien biologiste major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service du laboratoire au centre de maternité et de néonatologie de Tunis relevant du ministère de la santé publique. MAINTIEN EN ACTIVITE Par décret n° 2006-1584 du 6 juin 2006. Le docteur Hela Chelli, professeur hospitalo universitaire en médecine, chargée des fonctions de chef de service au centre de maternité et de néonatologie de Tunis, est maintenue en activité pour une période d’une année à compter du 1 er juin 2006. Arrêté du ministre de la santé publique du 6 juin 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel. Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l’information sur l’utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4, Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l’alimentation du nourrisson et de l’enfant, Vu l’arrêté du ministre de la santé publique du 28 octobre 2005, fixant la liste des substituts du lait maternel, Vu l’avis de la commission nationale pour la promotion de l’alimentation du nourrisson et de l’enfant émis lors de sa réunion du 15 mai 2006. Arrête : Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit : * AL 110 * Enfalac * Celia Develep 1 * Celia Develep 2 * Celia Develep 3 *Nan I * Nan II * NanHA1 * NanHA2 * Nutramigen * Similac Neosure * Similac Advance * Similac Advance-fer * Similac Gain * Sma I * Sma II * Pré Aptamil * Pré Modilac * Aptamil I * Aptamil II * Aptamil III * Aptamil AR I * Aptamil AR II * Nutrilon Premium * Nutrilon follow on * Nutrilon AR * Nénatal * Aptamil pepti-junior * Aptamil soja I * Aptamil soja II * Aptamil HA1 * Aptamil HA2 * HNRL * PréNan * Guigoz I * Guigoz II * Alfaré * Nidal AR I * Nidal AR II * Modilac I * Modilac II * Modilac soja I * Modilac soja II * Modilac confort I * Modilac confort II * Modilac 1 CS * Modilac 2 CS * Modilac sans lactose * Phyisiolac I * Phyisiolac II * Physiolac AR 1 * Physiolac AR 2 * Osmolac * Physiolac hypoallergénique * Novalac I * Novalac II * Novalac AC I * Novalac AC II * Novalac IT I * Novalac IT II * Novalac AR I * Novalac AR II *Novalac AD (Diarinova) * Isomil I * Isomil II Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 juin 2006 N° 47Page 1566 * Saha I * Saha II * Saha LF * Saha 3 Growth Art. 2. - Les dispositions de l’arrêté du 28 octobre 2005 susvisé sont abrogées. Tunis, le 6 juin 2006. Le ministre de la santé publique Mohamed Ridha Kechrid Vu Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SOLIDARITE ET DES TUNISIENS A L'ETRANGER NOMINATION Par décret n° 2006-1585 du 6 juin 2006. La nomination de Monsieur Lotfi Ben Lellahom, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, en qualité de directeur de l’institut de promotion des handicapés, est renouvelée à compter du 4 septembre 2005. CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 2006-1586 du 6 juin 2006. Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sayed Blel, conseiller des services publics, en qualité de chargé de mission auprès du cabinet du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des tunisiens à l’étranger, à compter du 1 er avril 2006. MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Décret n° 2006-1587 du 6 juin 2006, portant création d’établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l’enseignement supérieur, Vu la constitution et notamment ses articles 34 et 35, Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l’enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000, Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, Vu le décret n° 2001-2872 du 13 décembre 2001, portant organisation du ministère de l’enseignement supérieur, Vu l’avis du ministre des finances, Vu l’avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier. - Sont créés, les établissements d’enseignement supérieur et de recherche suivants : Institut supérieur des études appliquées en humanités de Zaghouan, Institut supérieur d’informatique du Kef, Institut supérieur de Biotechnologie de Béja, Institut supérieur des mathématiques appliquées et d’informatique de Kairouan, Institut supérieur des arts et métiers de Tataouine, Institut supérieur d’informatique de Médenine, Institut supérieur des études appliquées en humanités de Tozeur, Institut supérieur des sciences et de technologie de l’énergie de Gafsa, Ecole supérieure des Sciences et de technologie de Hammam Sousse. Ces établissements sont placés sous la tutelle du ministère de l’enseignement supérieur, sous réserve des dispositions de l’article 7 de la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989 susvisée. Art. 2. - Les ministres de l’enseignement supérieur et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne. Tunis, le 6 juin 2006. Zine El Abidine Ben Ali NOMINATIONS Par décret n° 2006-1588 du 6 juin 2006. Monsieur Mustapha Messaoudi, capitaine, est nommé attaché de cabinet du ministre de l’enseignement supérieur. Par décret n° 2006-1589 du 6 juin 2006. Monsieur Habib Essabah, professeur hospitalo universitaire en médecine, est chargé des fonctions du doyen de la faculté de médecine de Monastir pour une nouvelle période à compter du 8 juin 2005. Par décret n° 2006-1590 du 6 juin 2006. Monsieur Abdellatif Abid, professeur hospitalo universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions du doyen de la faculté de médecine dentaire de Monastir, à compter du 7 juin 2005. Par décret n° 2006-1591 du 6 juin 2006. Monsieur Rached Azaiez, professeur hospitalo universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions du doyen de la faculté de pharmacie de Monastir pour une nouvelle période à compter du 7 juin 2005.