Arrêté nº 4790 sur gibiers protégés et réservés

AIlRETE No 4.790 dn 12 OCTOBRE 1936 Sllr giblers proteges et reserves Le Gouverneur general p. L de L"Indochina Officier de 1a Legion d'honneur, VU les decrets du 20 Octobre 1911 portant fixation des pou voirs du Gouverneur general et organisation financiers et administrative de l'Indochine; VU le decret du 9 Septembre 1936; VU le decret du 7 Avril 1927 reglementant l'exercice de la chasse en Indochine et en particulier l'article 21 de ce texte, modifie par Ie decret du 27 Juin 1934; VU l'arr~te du Gouverneur general du 29 Avri~ 1936 portant division de l'Indochine en territoire de chasse et zone libre par application de l'article Ier du decret du 7 Avril 1927 susvise; VU l'arr~te du Gouverneur general du 14 Decembre I93I,portant etablissement des listes du gibier reserve et protege au Tonkin, en Annam at en Cochinchine: SUR la proposition des Chefs d'Administration Locale, ARRETE: ARTICLE IER.- Laliste des especes proteges et reservees dans les differents pays de l'Union compris dans la zone de chasse, telle qu'elle est fixee par l'arrete du 14 Decembre 1931, est modifiee ainsi qu'il suit: Gibier reserve danstoute la zone de chasse Rhinoceros (R.Sondaicus et R.Suratrensis - Con t~y-Romeas) Ours (Ursis Malayahlis - Con G~u - KIa Khmum) Chat ours (Arctictis ater) Tapir (Tapirus indicus) Paresseux (Nyeticebus tardigradis) Pangolin (Panis auritas - Con true -Pongrou) Antilope capricorne(D~ nul) Gibbons (Rylobates - Tauch - Con vuon) Semnepith~ques (Noir, cendre, a culotte rouge ou nigripe etc ••• , can voe) Singe volahts (geleopith~ques - Can khi bay) Loris (Nyotlcebus - can cu l~n) Ecureuils volants (Ptemorys - con soc ranh) Marabouts (Leptotilus dubius et L.Javanicus - con ga d~y) Aigrettes (egrotta alb,a,E.Garette - con co nga) 79 m~me JaQirus (Xenorhynhhus asisticus - can cu den) ~bis noirs et Ibis g6ants (Inocolis Davisoni,Thaumatibis gigantis - can co quam) Grues antigones (Magalornisantigone - can sea) Circonid~s (cigone ~v~que - tantale - bec ouvert) H~ron pourpr~ ( Ard~a purpurea - can vi~t) Tous genres de faisans autre que Ie genre Phasianus au faisan commun. Eperonniers (Polyplectrum chinquis, M.Germaini, P.Chigili con chim quy~n) Grands coucous terrestres (Hierococeyx et carpococeyx) Drongo Bleu (Irana Puella) Tisserins (Ploc~id6s) Oiseaux mouches (con chim bat moui) Gibier prot~gA dans toute 18 zene de chasseJsauf exception pr~vue au paragraphe 4} 1 0 Quant au nombre de t~tes qu'il est permis a un chasseur de tuer dans un temps d~termin~ : Elephants (EIAphas indicus - can voi -Damrei Chhmoul) Gaur (Bisos gaurus - Can Minh - Con trau rung Krabei prei) Buffle sauvage ( bas bubalis - can tr~u rung ) Boeufs sauvages (bos banteng - au Sondaicus-- Can bo rung-Ko prei - Ansong) 2° Quant au sexe : Especes dont il est interdit de tirer les fernelies El~phants, Gaur Buffle sauvage Boeufs sauvages Cerf d'Eld (cervus eldi - Con ca tong - Romeang) Cerf des marais (cervus porcinus - Con huu) Cerf rusa (cervus rusa- Con nai - Proeus) Cerf d'Aristote (cervus aristotelis-Con nai Kdan) Cerf muntjac (cervus muntjac - Con mang - Chlous) CerfAxis (Sika pseudaxis - Con huu) )0- Quant a la croissance : Especes dont les m~les ne peuvent ~tre tues que si l'animal est adulte, c'est~ a-dire que si les indices de croissance ant atteint une certaine dimension : EIAphant - L'une des defenses doit avoir au moins Om75 hors des gencives ou Om35 de tour a la naissance; Gaur - L'une des cornes doit mesurer au moins OmI5 de la base a la pointe en suivant Ie contour exterieur ou OmJ5 de tour de la naissance. 80 4°- Quant au pays : Especes dont la chasse est inter dite seulement dans un ou plusieurs pays de l'Union : Cochinchine. Python at tous ophidiens non venimeux. ARTICLE 2.- Les Chefs d'Administration locale sont charges, chacun en ce qui Ie concerno, de l'execution du pre sent arr~te ./. Hanoi, Ie 12 Octobre 19)6. 81 SILVESTRE: