Arrêté du 8 février 2001 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

5200 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 3 avril 2001 MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Arrêté du 8 février 2001 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesti cides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale NOR: AGRG0100469A La ministre de l'emploi et de b ;olidarit<'. le ministre de l'agri culture et de la pèche. le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes encreprises. au commerce. à l'artisanat et à la confümmation et le secrétaire d'Etat à l'industrie. Vu la diredive 2000/24/CE de la Commis~ion du 28 avril 2000 modifiant 1.:s annexes des directives 76/895/CEE el 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pestiddi:s dans certain., produits d'origine végdak. y compris les fruits et les légume~ : Vu la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes de la directive 901642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pt,slicides dans certains produits d'origine v~gétale, y compris les fruits et les légumes : Vu la directive 2000148/CE de la Commission du 25 juilkt 2000 modifiant les annexes de la directive 901642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximale~ pour les résidus de pesticides dans certain, produits d'origine végétale. y compris lt:s fruits et l.:s légumes : Vu lo directive 2000/57/CE de la Commission du 22 scptemhre 2000 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des tcnèurs maxi maks pour les ré.,idus de pe.,ticidc, dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes: Vu la directive 2000/58/CE de la Commission du ::!2 ,eptemhre 2000 modifiant les annexes de la directive 90/6-42/CEE du C\inseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale. y compris les fruits et les légumes ; Vu la din~ctive 98134/CE instituant une procédure d'échanges d'information dans le domaine des norme, et règles techniques ; Vu le code de la consommation. et notamment son article L. 214-1; Vu le décrd n" 71-644 du .,o juillet l 97 l ponant application de la loi <lu 1°' août 1905 modifiée en cc qui concerne les rc:sidus de prn duHs utilisés en agriculmre et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaire, et les hoissons: Vu l'arrêté du 5 aoüt 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'mi gine végétale. modilïé en dernier lieu par l'arrêté du 29 seplenihre 2000; Vu ravis de la commission d'études Je la toxicité des produits antiparnsitaircs à usage agricole en date du 11 octobre 2000 : Vu l'avis de ]'Agence frnnçaise de sécurité ,anilaire des aliments en date du 4 décembre 2000. A1Têtcnt: Art. 1"'. - L'annexe li de l'am'.!té du 5 aoùt 1992 susvisé est mod1f1éc conformément aux rubriques A ( Modirications de teneurs) et B (Ajouts de teneurs) de J'annexe du présent arrêté. Art. 2. - L'annexe Ill de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifii:'c conformément aux annexes Ill-A (Modifications de ten.:ursl el Ill-B (Ajouts de teneurs) du prèent arrêté. Art. 3. - L "annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modilïée conformément aux ruhriques A I Modilications de teneurs 1 et B (Ajouts de teneurs) de J'annexe IV du pn:sent arrêté. Art. 4. - La directrice générale de l'alimentation. le direcleur général de la santé. le direcleur général de la concurrence. de la consommation el de la répre,sion des fr:iudes cl la dircc:trice géné rale de l'industrie. des technologies de 1 · in torination et des postes 3 avril 20D1 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5201 sont chargés, chacun en ce qui le c,mœrnc, de l'ex.:culion du présent arrétë. qui sera publié au Joumlll ,!lfÏcie/ de la Répuhlique rrançaisc. Le .,ecrétaire ,/'/-)al aux pelfles el moye1111c\· enlrl!J}rises, au commaa. à /'arriswwl f:'f à fa cmBrmunatiun, Fai I à Paris. le 8 février 2001. Pour k secrétaire d·E1a1 et par délégation: Le minislre de /'ugricu/Jure cl de la pfrhe, Pour le ministre c1 par délégation : Lt· directf'ur génirr.1I de la co11L'tffn .. •11n~. de I a i. ·onsomm c.rf inn t·r de la reJJressiori des fraude.~·. J. GAI.i.(lT le .1·r!criraire d'E1ar à lïndmtri<'. Lo direclrice génfrale de l 'a/imemation, C. G1,s1 AIN-LA'-IL'1.1.1.1 Pour le secrétaire d'Etat et par délégation : La mi11i.11re de l'emploi et de lu solidarité, Pour la ministre et par délégation : Le Jirecreur f!,énéral de la sa111é, L. A131''-IHAÏM Par empêchement de la directrice générale de l'industrie, des technologies d~ l'information et des postes: Le direcll?ur, J.-P FAl.()IJl'-PtU<ltOTIN ANNEXES LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS I.ES FRUITS ET LÉGUMES ANNEXE Il A. - M"di{ic·atùm.r de leneur., à l'annexe If de l'arn~lé du 5 a//lÎI 1992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Acéphate. O,S-<limethyl acétylphosphora midothioate. Pêche intègre la rubrique O,ü2 {') autres fruits et légumes. Aldicarbe {somme de l'aldicarbe, son sulfoxide 2-methyl-2-lmethylthio)proprionaldehyde 0-methylcarbamoy- 0, 1 banane. et son sulfone exprimée en aldicarbe). laxime. Azoxystrobine. Met h y 1 W-2-12[6-(cyanophenoxy] p y r 1 - 2 banane. midin-4-yloxy ]ph enyl }-3-methoxyacrylate. Barbane 11) (déterminé en 3 chloroanilide). 4-chlorobut-2-ynyl 3-chlo rocarban i late. 0,05 I') tous fruit et légumes. Carbofuran. Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarboluran exprimée 0, 1 I*) fraise, oignon de printemps, mais en carbofuran. doux, choux sauf brocolis, chou-fleur et chou-rave, haricot, poireau. Chlorbufome (11 (déterminé en 3 cloroanilide). 1-methylprop-2-yn yl 3-chloroca rbanilate. 0,05 I') tous fruits et légumes. Chlorméquat. 2-chloroethyltrimethylammonium. 0,05 I') fruits à pépins, raisin. Chloroben,ilate (1). ethyl 4,4' -dichlorobenzilate. 0,02 (*) tous fruits et legumes. Ch lorothalonil. tét rac h lo roisophta lo nitrile. 0,01 l'i courgette. Chloroxuron 11). 3-[ 4-(4-ch lorophenoxyjphenyll-1, 1-di methylurea. 0,05 I') tous fruits et légumes. Diallate ly compris le triallate). 5-2,3-di chloroallyl di-isopropyllthiocarba mate). 0,05 I') tous fruits et légumes. Diazinon. 0,0-diethyl 0-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphora- Toutes les teneurs sont remplacées par: thioate. 1 pamplemousse, orange, pomelo. 0,5 solanacées. 0,3 pomme, poire, cerise. 0,2 kiwi, carotte, myrtilles, groseilles et cassis. 0, 1 prunes. 0,05 l'i fruits à coque. 0,02 ('I autres fruits et légumes. Dicofol. 2,2,2-trichloro-1, 1 bisl4-chlorophenyl)ethanol. Toutes les teneurs sonl remplacées par: 2 raisin de cuve, agrumes. 0,5 cucurbitacées à peau non comestible. 0,2 cucurbitacées à peau comestible. 0,05 ('I fruits à coque. O,Q2 l'i autres fruits et légumes. Endosulfan !somme des isomères a et ~ et du 11,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9, 10-trinorborn-5-en-2,3-ylenebisme- Toutes les teneurs sont remplacées par: sulfate d'endosulfan exprimé en endosulfan). thylene) sulfite; 6,7,8,9, 10, 10-hexach loro-1,5a,6,9,9a-hexa- 0,5 agrumes, pêches, raisin, tomate. hydro-6,9-rnethano-2,4,3-benwdioxathiepi ne 3-ox ide. 0,3 fruits à pépins, cucurbitacées à peau non comestible. D, 1 ('I fruits à coque. 0,05 I') autres fruits et légumes. Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). ( S)-u-cya n o-3-phé n oxybe nzyl 151-2-14 ch lorophèny Il -3 mèth yl- 0, 1 raisins de table et de cuve. butyrate. 0,05 fruits à pépins, tomate, chou de Bruxelles et chou pommé. 0,02 l'i tout autre fruit ou légume. 5202 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 3 avril 2001 DENOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG r· Ethéphon. 2-chloroethylphosphonic acid. 0,5 ananas. ~-' Fénarimol. ( :t)-2,4' -d ich loro-a-I pyrim id i n-5-yl I be nzhydryl a lcohol. 1 cerise. 0, 5 abricot, pèches. 0,3 banane. 0,05 cucurbitacées à peau non comestible. 0,02 l'i autres fruits à noyau. fenbutatine oxyde. Bis\ tris( 2-methyl-2-phenyl p ropyl )lin Joxide. Toutes les teneurs sont remplacées par: 5 agrumes. 3 banane. 2 fruits à pépins, raisin de table et de cuve. 1 fraise, tomate, aubergine. 0,5 courgette, concombre. 0,05 (*) autres fruits et légumes. Fenvalérate (21 {somme des isomères RS et SR). ( R 5/-u·cya n o-3- ph è no xy ben z y 1 phé ny I)-3-méthylb uty rate. ( R 5)-2-{ 4-c h lo ro- 0,02 {*) taus fruits et légumes. Folpel (somme de captane et folpel). N trihalomethylthio. 10 raisin de cuve. Lambda-cyhalothrine. /RS)-œ-cya no-3-phe noxybe nzyl (Z)-( 1 RS,3RS)- 1 céleri à couper. 12 -ch loro-3 ,3,3-trifl uorop ropenyl) -2, 2-d i methylcyc lop ro pane- 0,5 fraise, tomate, aubergine. carboxylate. 0,3 céleri branche. 0,1 céleri rave, poivron. 0,02 l'i légumes bulbes, autres. solanacées, épinard et similaires, artichaut, poireau. Mecarbam Il). S-(N-ethoxycarnonyl-N-methylcarbamoylmethyl)O,O'-diethyl. «Agrumes» intègre la rubrique 0,05 ('I fruits el légumes. Mèta\axyl. Methyl N-I2-methoxyacetyl)-N-I2,6-xylyl)-DL-alaninate. 0,5 concombre 0,05 I*) tomate, autres cucurbitacées a peau comestible. Méthidathion. S-2,3-di hyd ro-5-methoxy-2-oxo-1,3,4-th i adazol-3-ylmethyl 0,0-di methy I phospho rodithi oate ;3-dimethoxyph osphin o 0,02 ('I cerise. th ioylthiomethyl-5- methoxy-1,3,4-thiadazol-2I311'1-one. Méth a myl/thiod icarbe (somme exprimée en 5-methyl N-lmethylcarbamoloxy)thioacetimidate 3,7,9, 13-tetra- 1 citron, limette, mandarine ly compris méthomyl). methyl- 5, 11-dioxa-2,B, 14trih ia-4, 7 ,9, 1 2- tetra-azapen- clémentine et hybrides), raisin de cuve. tadeca-3, 12-diene-6, 10-dione. 0,5 pamplemousse, orange, pomélos, prune, tomate, aubergine. 0,2 fruits à pépins, abricot, pêches (y compris nectarines et hybrides). 0,1 cerise. 0,05 I*) raisin de table, cucurbitacées à peau comestible. Méthoxychlore 111. 1, 1, 1-trichlora-2,2-bis(4-methoxyphenyl)ethane 0,01 l'i tous fruits et légumes. Propyzamide. 3,5-d ichlora-N-I1, 1-dimethylpropy nyl)be nzamide. 1 laitues et similaires. artichaut intègre la rubrique 0,02 l'i fruits et autres légumes. Th ia bendazole. 2-lthiazol-4-yl)benzimidazole;2-( 1,3-th iawl-4-y 1 )benzimidazole. 5 agrumes, pomme, poire, banane. 0,05 l'i fraise. Triazophos (1). 0,0-diethyl 0-1-phenyl-1 H-1,2,4-triazol-3-yl phosphorothioate. Carotte et panais intègrent la rubrique 0,02 {*) fruits et légumes. Triforine. N,N'-1 pipe razine-1,4-di ylbis[ (1 rich lorometh yl) methylene ]Id ifo r- Toutes les teneurs sont remplacées par: mamide. 2 fruits à pépins, abricot, pêches, cerise, groseilles et cassis. 1 prune. 0,5 cucurbitacées à peau comestible. 0,05 [*) autres fruits et légumes. 111: substance n'ayant pas d'usage autorise en France. 1~1: indique le seuil de détection. 121: substance ayant fait l'objet d'une interdiction communautaire le 7 avril 1999. 3 avril 2001 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5203 B. - Te11rnrs oj,,wén à /'onr1,'xe ll de /'orri1l d11 5 aoÎII /992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, son sulfoxide 2-methyl-2-(methylthio)propionaldehyde 0-methylcarbamoy- 0, 1 carotte, panais. et son sulfone exprimée en aldicarbe). loxime. Amitraze. N-methylb1sI2,4-xylyliminomelhyllamine. 0,02 l'I autres fruits et légumes. Aramite 11). 2-I4-lert-butylphenoxy)-1-methylethyl 2-chloroethyl sulfite. 0,01 l*I tous fruits et légumes, Azoxystrobine. Me1hyl (E/-2-I216-I2-cyanophenoxy)pyri midin-4-yloxy) 2 lp] tomate. phenyl}-3- methoxyacrylate. 1 lp) cucurbitacées à peau comestible. 0,5 (pl cucurbitacées à peau non cornes tible. 0, 1 l'i (pl fruits à coque Bénalaxyl. Methyl N-phenylacetyl-N - 2,6-xylyl)-DL-alaninate 0,5 laitue, 0,2 aubergine. 0,1 melon, pastèque. Carbendazime, Methyl benzimidazol-2-ylcarbamate 5 laitue Bénomyl, Methyl 1-lbutylcarbamoyllbenzimidazol-2-ylcabamate 1 concombre. Thiophanate méthyl D iméthyl 4,4'-( o-ph énylène)bi s[3-th ioal lophanate). 3 autres choux pommés. (somme exprimée en carbendazime). 0,5 chou de Bruxelles. Carbofuran. Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran (exprimée 0,3 agrumes, en carbofuranl. 0,2 rutabaga, navet, cucurbitacées à peau non comestible. Chlorbenzide 111. 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sulfide. 0,01 l*I tous fruits et légumes. Chlorfenson 11 ). 4-chlorophenyl 4-chlorobenzenesulfonate. 0,01 (*) tous fruits et légumes. Chlorothalonil. T étrachloroisophtalonitrile. 10 framboise, mûre, groseille à maquereau. 3 chou-fleur. 1 comcambre. 0,3 pois écossé. Cyfluthrine et ~-Cyfluthrine (somme des ( RS)-a-cya no-4-fl uoro-3-phenoxybe nzyl. 0,5 pêches. ismères). 0,3 poivron, chou de Chine et autres choux feuillus. 0, 1 concombre. 0,05 brocoli. Diphénylamine. Diphénylam i ne. 10 poire. 5 pomme. 0,05 l*l autres fruits et légumes. Dithiocarbamates {manèbe, mancozèbe, Complexes métalliques des Ethylène-bis (dithiocarbamates) et 5 olive. métirame, propinèbe, zi nèbe) somme Mé1hylène-bis ldithiocarbamates); propinèbe; thirame. exprimée en disulfure de carbone. Fénarimol. (:tl·2,4'dich lo ro-o-lpyrimidi n-5-yl)benzhydryl alcohal. 0,5 tomate, poivron. 0, 1 framboise. Hydrazide maléique. 6-h yd roxy-2 H-pyridaz i n-3-o ne, 30 carotte et panais. Lambda-cyhaloth rine. 1 RSI-Œ-cya n o-3-p h e noxyb e nzyl {Z)-(1RS,3RS)- 0,1 radis. (2-ch I o ro-3,3 ,3-trifl uoropropenyl)- 2, 2-d imethylcyc I op ra pane- 0,05 cucurbitacées à peau non comestible. carboxylate. Métalaxyl. Methyl N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6- xylyll-DL-alaninate. 1 laitue. 0,5 pamplemousse, orange, pomelo, oignon, échalote. 0,2 pastèque, poireau. 0, 1 brocoli, chou-fleur. Méthomyl/th iod i ca rbe (somme exprimée en S-methyl N-( methylca rbamoyloxy)lrioacetim idate. 2 fines herbes. méthomyl). 3, 7 ,9, 13-tetra me thyl-5, 11-d ioxa-2 ,8, 14trihia-4, 7 ,9, 12-tetra azapentadeca-3, 12-diene-6, 10-dione. 5204 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 3 avril 2001 DENOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Pas de nom ISO en France 11). 1, 1-dich loro-2,2-bisl4-éthyl-phènyl-l éthane. 0,01 1•1 tous fruits et légumes. Pirimiphos-méthyl (y compris l'analogue oxydé 0-2-diethylamino-6-methylpyrimidin-4-yl 0,0-dimethyl phos- 2 raisin de cuve, champignon de couche. et le N déséthyll. phorothioate. 1 tomate, poivron, melon. 0, 1 ca ncombre. Propoxur 111. 2-isopropoxyphenyl methylca rbamate. 0,5 chou brocolis, chou-fleur, chou pommé. 0,3 citron, limette, mandarines (y compris clémentine et hybrides). · Propyzamide. 3,5-dichloro-N-( 1, 1-dimethylpropynyl)benzamide. 1 fines herbes. Quinalphos. 0,0-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. 0,05 l*l tous fruits et légumes. Thiabendazole. 2-lth iazol-4-yl)benzi midazole : 2-I1,3-thi azol-4-yl) benzimi dazole. 15 avocat. 10 papaye, champignon de couche. 5 mangue. 0): substa11ce n'ayant pas d'usage autorisé en France. {*): indique le seuil de détection. (p): indique des teneurs établies à titre provisoire. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉ,SIDUS Dl:. PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE ANNEXE Ill A. - Teneur.,· mudèfîées à l'annexe li! de l'arrêté du 5 anÛI 199:!. DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Benluracarbe. Ethyl N-I2,3-di hydro-2 ,2-di methy lbenzofuran-7-yloxyca rbo nyl 0,05 ('). lmethyl) aminothiol-N-isopropyl-/l-alaninate. Esfenvalérate !somme des isomères RR et SS). IS)-,,-cya no-3-phénoxybenzyl l 51-2-( 4-ch lorophé nyl I-3-méthyl- 0,02 (*) butyrate. Fenvalèrate {somme des isomères f\S et SR). (RS)-" cyano-3-phénoxybenzyl 1 RS)-2-(4-ch loro- 0,02 l'i. phényll-3-méthylbutyrate. Thiabendazole. 2-(thiazol-4 yl lbenzimidazole ; 2-11,3 th iawl-4-y l)benzi midazole. 15 pomme de terre de conservation. 0,05 l*I pomme de terre primeur. T riazoph os (1J. 0,0-diethyl 0-1-phenyl-1 H-1,2,Hriazol-3yl phosphorothioate. 0,02 (*). (1): substance n'ayant pas d'usage autorisé en F,ance. (~): indique le seuil de détection. B. - Te11rnrs ajoutàs à /'ann<'.tt' Ill di' /'arré1é du 5 a,,ût 1992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, son sulfoxide 2-me thyl-2-I methy I th io) prop ion a Ide h yde 0-meth y Ica rbamoy- 0,5. et son sulfone exprimée en aldicarbe). loxime. Aramite (11. 2-I4-tert-butylphenoxy)-1-methylelhyl 2-chloroethyl sulfite. 0,01 1•1. Azoxyslrobine. Met h y 1 lsl-2-I2I6-(2 cyanophenoxy) midin-4-yloxylphenyl)-3-methoxyacrylate. py ri- 0,05 (pl 1*1. Babrane 11) (déterminé en 3 chloroanilide). 4-ch lorobut-2-ynyl 3-chlorocarbanilale. 0,05 (*). Carbendazime, Méthyl benzimidazol-2-ylcarbamate 0,1 (*I. Bénomyl, M éthyl 1-(butylcarba moyl)be nzi mi dazo I-2-ylcarbamate Thiophanate méthyl Diméthyl 4, 4' -(o-p hénylène)bisl3-thioallophanate). (somme exprimée en carbendazime). . 3 avril 2001 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5205 DENOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG ·---~~ Carbofuran, Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran exprimée 0,1 (*), en carbofuran), · Chlorbenzide 11). 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sui/ide. 0,01 1*1. Chlorbufome (1) (déterminé en 3-chloroanilide). 1-methyl prop-2-ynyl 3-ch lorocarba nilate. 0,05 (*), Chlorfenson (1). 4-ch lorophenyl 4-c hlorobenzenesulfon ate. 0,01 1*1. Chlorméquat. 2-chloroethyltrimethylammonium. 0,05 1•1. Chlorobenzilate (1). ethyl 4,4'-dichlorobenzilate. O,û2 I*). Chloroxuron {1). 3-I4-(4-chlorophenoxy)phenyl]-1, 1-dimethylurea. 0,05 (*), Diallate (y compris le triallate). S-2,3-d ichloroallyl d1-iso propyl(thioca rbamate). 0,05 (•). Diazinon. 0,0-diethyl 0-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphora- O,ü2 (•). thioate. Endosulfan (somme des isomères a et /3 et du (1,4,5,6, 7,7-hexachloro-8,9, 10-tri norbom-5-en- 2,3-ylen ebi sme- 0,05 I'). sulfate d'endosulfan exprimé en endosulfan), thylene) sulfite; 6,7,8,9,10,10 hexachloro- 1,5,5a,6,9,9a-hexa hydro-6,9-meth an o-2, 4 ,3-be nzod ioxath ie pi ne 3-oxide, Fenbutatine oxyde. Bis[ tris( 2-methyl-2-pheny I pro pyl)ti n [ ox ide. 0,05 (*), Krésoxi m méthyl. Met hy l(E)-2-m eth oxyi min o-2-I2-( o-tolyloxy me thyl)p h e nyl 1 0,05 (•) (p). acetate. Méthoxychlore 11). 1, 1, 1-uichloro-2,2-bisl4-methoxyphenyl) ethane. 0,01 (*). Pas de nom en France {1). 1, 1-dich loro-2,2-bi s(4-éthyl-phényl-) éthane. 0,01 (*). Phorate (somme du phorate, son analogue 0,0-diethyl S-ethylthiomethyl phosphorodithioate 005 I'). 0,05 (*). oxygéné et leurs sulfoxydes et sulfones exprimés en phorale), Ouinalphos. 0,0-diethyl 0-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. 0,05 (*). (1}: substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*} : indique le seuil de détection. (pl: teneurs établies à titre provisoire. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS Dl' PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGl'TAI.E ANNEXE IV A. - Teneurs mudifiée.i à l'annex<' IV de /'arrêré du 5 amîI /992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Carbofuran. Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran exprimée 0, 1 I') graines oléagineuses. en carbofuran) Cartap 111. S,S'-I2-dimethylaminotromethylene)bislthiocarbamatel. 0, 1 (*) thé. Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton 0, O-die1hyl $-12-(ethylthio)ethyl]phosphorodithioate. 0,05 l'i houblon. sulfoxyde et disulfotonsulfone expnmee en 0,02 l'i graines de coton. disulfoton). Endosulfan (somme des isomères a et /J et du ( 1,4,5,6, 7, 7-hexach lo ro·B,9, 10-tri norb orn ·5-e n-2,3-yl en ebisme- 0,5 fève de soja. sulfate d'endosulfan exprimée en endosulfan). thylene) sulfite; 6,7,8,9, 10, 1 O-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexa hydro-6,9·methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3 -oxide. Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). 1 S )a,-cya n o-3-p hé noxybe n zyl 15)-2 ·I 4-ch loro ph é n yl I-3-méthyl- 0,05 l'i graines oleagineuses, houblon. butyrate. 5206 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 3 avril 2001 DÉNOMINATION USUELLE DENOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Fenvalérate !somme des isomères RS et SR). ( R 5)-a-cy an o-3-p hé n ox y ben z y 1 ( R S)-2-I4-c h I o ro- 0,05 l'i graines oléagineuses, houblon. phényl)-3-méthylbutyrate. ~ Mecarbam Ill. S-I N-ethoxycarbonyl · N-methylcarba moylmethy Il 0, 0 '-diethyl. 0,1 l'i thé. M étho myl/th iodi ca rbe {somme exprimée en S-methyl N·(methylcarbamoyloxy)th ioaceti mi date et 0,1 fève de soja, graines de coton. méthomyl). 3, 7 ,9, 13 tetramethyl-5, 11-dioxa-2,8, 14 trithia-4,7,9, 12-tetra azapentadeca-3, 12-diene-6, 10-dione. Propyzamide. 3,5-dichloro-N-l 1, 1-dimethyl propynyl)benzamide. 0,1 graines de colza. 0,05 (*) autres graines oléagineuses. Quinalphos. 0,0-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. 0,1 1*1 thé. (1) : substance n'ayant pas d'usage autorjsé en France. ('): indique le seuil de détection. B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV d<' f'arri'té du 5 cwù/ 1992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Amitraze. N-methylbisl2,4-xylyliminomethyl)amine. 1 graines de coton. Aramite 111. 2-I4-tert-butylphenoxyl-1-methylethyl 2-chloroethyl sulfite. 0,1 l'i thé, houblon. Azoxystrobine. Methy 1 [)-2-( 2(6-(2-cyan oph enoxy)pyrimidin-4-yloxy lp hen yl] 0, 1 !pl l*l thé, houblon. 3-methoxyacrylate. 0,05 l*I lpl graines oléagineuses. Barbane 11) !déterminé en 3 chloroanilide). 4-chlorobut-2-ynyl 3-chlorocarbanil ate. 0, 1 l*I thé, houblon. Carbosulfan. 2,3-dihydro-2,2-di m ethylben20f ura n-7-yl ldibutylami noth io) 1 houblon. methylcarbamate. Chlorbenzide 11). 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sulfide. 0, 1 I') thé, houblon. Chlorbufame 11) !déterminé en 3 chloroanilidel. 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorocarban i late. 0, 1 I*) thé, houblon. Chlorfenson (1). 4-chlorophenyl 4-chlorobenzenesulfonate. 0, 1 I*) thé, houblon. Chlorobenzilate (1). ethyl 4,4'-dichlorobenzilate. 0, 1 I*) thé, houblon. Chloroxuron 111. 3-I4-(4-chlorophenoxy)phenyl] 1, 1 dimethylurea. 0, 1 l*I thé, houblon. Cyfluthrine et {3- Cyfluthrine (somme des ( RS)-a-cya no-4-fl uo ro-3-phe n oxybe nzyl. 0, 1 thé. ismères) Diallate ly compris le triallatel. S-2,3-dichloroallyl di-isopropyllthiocarba mate). 0, 1 l'i thé, houblon. Diazinon. 0,0-diethyl 0-2-isoprnpyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphora- 0,05 1•1 houblon. thioate. Dicofol. 2,2,2-trichloro-1, 1 bis{4-chlorophenyl)ethanol. 20 thé Endosulfon [somme des isomères c, et {3 et du ( 1,4,5,6,7, 7-hexachlo ro-8,9, 10-tri norborn-5-en-2,3- ylenebisme- 0,1 l'I houblon. sulfate d'endosulfan exprimée en endosulfan) thylene) sulfite;6,7,8,9, 10, 1 O-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexa hydro -6,9-methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3 -oxide. Esfenvalérate (somme des isomères RR et SSI. (S /-a-cya no-3-p h énoxybe n zyl (S )-2-I4-ch loro ph é nyl )-3-méthyl- 0,05 1*1 thé. butyrate. Ethéphon. 2-chloroethylphosphonic ac1d. 2 graines de coton. Glyphosate. N-1 ph osphonomethyl)g I yc i ne. 10 graines de coton. 3 avril 2001 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5207 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG Fenbutatine oxyde. Bis[ t risl 2-methyl-2-pheny lpropyl)t in]ox:ide. 0, 1 1*1 houblon. Krèsoxim mèthyL Methyl (E)-2-meth oxyim i no-2-[2-( o-tolyloxymethyl) phenylla- 0, 1 (*I (pl gra Ines oléagineuses, thé, cétate. houblon. Fenvalérate (somme des isomères RS et SR). ( R S /-11-c ya no- 3-p hé n oxybe n zy 1 ( R S/-2-14-c h I o ra- 0,05 l'i thé. phényl)-3-méthylbutyrate. Méthomyl/thiodicarbe (somme exprimée en 5-methyl N-1 rnethylca rbamoyloxylthioaceti mi date et 0,1 arachide, thé I*). rnéthomyl). 3,7,9, 13-tetramethyl-5, 11-dioxa-2,B, 14 tri th ia-4,7,9, 12-tetra azapentadeca-3, 12-diene-6, 1 □-diane. Méthoxyxhlore (1). 1, 1, Hrichloro-2,2-bis(4-methoxyphenyl) eth a ne. 0, 1 (•) thé, houblon. Pas de nom en France 11). 1, 1-dichloro-2,2-bisl4-éthyl-phényl-l éthane. 0, 1 I*) thé, houblon. Propyzam ide. 3,5-dic hloro-N-( 1, 1-dimethyl propynyl)benzamide. 0,05 l*I houblon. Ouinalphos. 0,0-diethyl 0-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. 0, 1 (*) houblon. 0,05 l*I graines oléagineuses. (1): substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*): indique le seuil de détection. (pl: teneurs établies à titre provisoire.