Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

MINISTtRE DE L'~CONOMIE ET DES FINANCES Anêté du 6 aoOt 1992 relatif aux teneurs maximales en ré■idua de pesticides admiaeiblea sur ou dans certains produits d'origine végétale NOR : ECOC9100085A Le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'indus trie et du commerce extérieur, le ministre de l'agriculture et de la forêt et le ministre de la santé et de !.'action humanitaire, Vu la directive (C.E.E.) n° 76-895 du 23 novembre 1976 modifiée concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pes ticides sur et dans les fruits et légumes ; Vu la directive (C.E.E.) n° 90-642 du 27 novembre 1990 concer nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légi.Jmes ; Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 5149 et suivants ; Vu la loi du ter août 1905 modifiée sur les fraudes et falsifications en matière de pr~duits ou de services, et notamment son article 11 ; Vu la loi du 2 novembre 1943, validée et modifiée, relative à l'or ganisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage agri cole; Vu le décret no 71-644 du 30 juillet 1971 ponant application de la loi du ter août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de pro duits utilisés en agriculture et en élevage pOuvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ; Vu le décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 relatif à certaines substances et préparations dangereuses ; Vu l'arrêté du 25 février 1975 modifié relatif à l'application des produits antiparasitaires à usage agricole ; Vu l'arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine ; 22 septembre 1992 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13109 Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 12 novembre 1991 ; · Vu l'avis de l'Académie nationale de médecine en date du 3 mars 1992, Arrêtent: Art. ter. - Il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente, de vendre ou de délivrer à titre gratuit ou onéreux les produits ou panies de produits d'origine végétale relevant des groupes énumérés à l'annexe I qui contiennent des résidus de pesti cides en teneurs dépassant celles qui sont fixées dans les annexes du présent arrêté. · Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits d'ori gine végétale mentionnés à l'alinéa premier destinés aux pays n'ap partenant pas à la Communauté économique européenne. Toutefois, tes teneurs fixées ne concernent pas les produits traités lorsqu'il est prouvé: a) Que le pays de destination exige ce traitement particulier pour prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles ; ou b) Que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les organismes nuisibles pendant le transport vers le pays de destination et l'entreposage dans celui-ci. Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas aux pro duits d'origine végétale lorsqu'il est prouvé qu'ils sont destinés à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les ali ments pour animaux ou à l'ensemencement et la plantation. On entend par « résidus de pesticides >> les reliquats de pesticides ainsi que, le cas échéant, leurs produits de métabolisation, de dégra dation ou de réaction. Art. 2. - Les teneurs maximales en résidus de pesticides dans ou sur les groupes de produits d'origine végétale mentionnés dans l'an nexe I figurent dans l'annexe II pour les fruits et légumes et dans l'annexe III pour les pommes de terre. Dans le cas de produits séchés, pour lesquels des teneurs maxi . males spécifiques ne sont pas fixées, la teneur maximale applicable est celle qui est prévue à l'alinéa ci-dessus compte tenu de la concentration de résidus due au processus de séchage. Art. 3. - Aucun résidu de pesticide dont l'emploi n'est pas auto risé en agriculture ne doit se trouver sur ou dans les produits ou parties de produits d'origine végétale. La teneur résiduelle des substances visées à l'alinéa I doit être inférieure ou égale à la limite de sensibilité de la méthode officielle d'analyse utilisée. An. 4. - L'arrêté du 7 mars 1985 modifié relatif aux teneurs maximales en résidus de peslicides admissibles dans et sur les fruits et légumes et l'arrêté du 10 décembre 1990 relatif aux teneurs maxi males en résidus de pesticides admissibles dans et sur les pommes de terre de consommation sont abrogés. Art. 5. - Le directeur général de la concurrence, de la consomma tion et de la répression des fraudes, le directeur général des stra tégies industrielles, le directeur général de l'alimentation et le direc teur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. F<tit à Paris, le 5 août 1992. Le ministre de l'économie et des finances, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concu"ence, de la consommation et de la répression des fraudes, C. BABUSIAUX Le ministre de l'industrie et du commerce extérieur, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur général des stratégies industrielles : Le chef du service des biens de consommation, R. STUTZMANN Le ministre de /'agriculture et de la forêt, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l'alimentation, J.-F. GUTHMANN Le ministre de la santé et de l'action humanitaire, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur général de la santé : Le sous-directeur, L. DESSAINT ANNEXE I LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE Le tableau ci-dessous comporte, dans la première colonne, les différents groupes de produits d'origine végétale comprenant notamment les produits cités dans la deuxième colonne. La partie de ces produits à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus de pesticides est définie en regard dans la troisième colonne. Nota. - Les produits réfrigérés, surgelés ou congelés sont assimilés aux produits frais. Ot:SIGNATION DES GROUPES 1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congéla tion, sans addition de sucre; noix. ;J AGRUMES. H) NOIX (ÉCALÉES OU NON). ;;;J FRUITS À PÉPINS. ;v) FRUITS À NOYAU. COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS Pamplemousses. Citrons. Limettes. Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires). Oranges. Pomelos. Amandes. Noix du Brésil. Noix de cajou. Châtaignes. Noix de coco. Noisettes. Noix de Queensland. Noix de Pécan. Pignons. Pistaches. Noix communes. Pommes. Poires. Coings. Abricots. Cerises. Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi!airas). Prunes. PARTIE DU PRODUIT à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus 1 Produ;1 en1;,, Produit entier sans coque. ) Produit entier sans pédoncule. \ j Produ;1 enHer sans pédoncule. ' 13110 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 PARTIE DU PRODUIT DÉSIGNATION DES GROUPES COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus v) BAIES ET PETITS FRUITS. a) Raisins de table et raisins de cuves; b) Fraises (autres que les fraises des bois) ; c) Fruits de ronces (autres que sauvages) : Mûres; Mûres de haies ; Ronces-framboises; Produit erltier sans pointe ni pédoncule Framboises. (le cas échéant) et, dans le cas des d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages): Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtH/us); groseilles, avec pédoncule. Airelles cannegerges ; Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires- cassis) ; Groseilles à maquereau [CynorrhodonJ. e) Baies et fruits sauvages. vi) FRUITS DIVERS. Avocats. Bananes. Dattes. Figues. Kiwis. Produit entier sans pédoncule (le cas Kumquats. échéant) et, dans le cas de l'ananas, litchis. Mangues. sans couronne. Olives. Passiflores. Ananas. Grenades. 2. Légumss frais, ou non cuits, 8 l'état congslé ou séché. i/ LÉGUMES-RACINES ET Betteraves. LÉGUMES-TUBERCULES. Carottes. Céleris-raves. Aaifon. Topinambours. Produit entier sans fane ni (éventuelle Panais. ment) terre (enlever la terre en rinçant Persil à grosse racine. à l'eau courante ou en brossant dou Radis. Salsifis. cament le produit séché). Patates douces. Rutabagas. Navets. Ignames. #/ LÉGUMES-BULBES. Ail. Oignons {séchés), échalotes (séchées), Oignons. aulx {séchés) : produit entier sans les Echalotes. pelures facilement détachables et Oignons de printemps. (éventuellement) sans terre. Oignons, échalotes et aulx, autres que séchés, oignons de printemps : produit entier sans racines ni {éventuellement) terre. iii/ LÉGUM~S-FRUITS. a} Solanacées: Tomates; Poivrons; Aubergines. b) Cucurbitacées 8 peau comestible: Concombres ; Produit entier sans pédoncule. Cornichons ; Courgettes. c} Cucurbitacées à écorce non comestible: Melons; C.;;urges; Pastèques. d) Mais doux. ! Grains et épis sens tégument. iv) BRASSICÉES. a) Choux {développement de l'inflorescence): ! un;quement les ;,florescences. Brocolis; Choux-fleurs. 1 b} Choux pommés: Choux de bruxelles. c) Choux {développement des feuilles): Produit sans les feuilles abimées (s'il y a Choux de de Chine ; lieu). Choux non pommés. d) Choux-raves. Produit entier sans fane ni {éventuelle ment) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant dou cernent le produit séché). 22 septembre 1992 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13111 PARTIE DU PRODUIT DÉSIGNATION DES GROUPES COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS it laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus v) LÉGUMES-FEUILLES ET a) Laitues et similaires: FINES HERBES. Cresson ; Mâche; Laitue; Scarole. b) Epinards et similaires: Produit entier sans les feuilles exté Feuilles de bettes (cardes). rieures abimées, sans racine ni (éven c) Cresson d'eau. tuellement) terre. d) Endives ; Witloof. e) Fines herbes: Cerfeuil; Ciboulette; Persil. vi) LÉGUMINEUSES POTA- Haricots. Produit entier sans les gousses ou avec GERES. Pois. les gousses s'il se mange te1 quel. vii) LÉGUMES-TIGES. Asperges. Cardons. Produit entier sans les parties abîmées Céleris. et sans terre (le cas échéant) ; poi Fenouil. reaux et fenouil : produit entiet sans Artichauts. racines et sans terre {le cas échéant). Poireaux. Rhubarbe. viii) CHAMPIGNONS. Champignons !autres qua sauvages). Champignons sauvages. Produit entier sans tene ni milieu de culture. 3. légumineuses séchées. Haricots. Lentilles. Produit entier. Pois. 4. Graines oléagint1uses. Graines de lin. Arachides. Graines de pavot. Graines entières sans coque ni tégu-Graines de navette. Graines de sésame. ment, si possible. Graines de tournesol. Graines de colza. Fèves de soja. 5. Pommes de terre. Pommes de terre de primeur et de conservation. Produit entier sans tene {le cas échéant) {enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement la produit séché). 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensisJ. Produit entier. 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrés. Produit entier. ANNEXE Il LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN liSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES DÉNOMINATION USUELLE O~NOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ABAMECTIN. Mélange contenant 80 % d'Avsrmectin Bis et 20 % d'Avsrmsctin Blb. 0,02 tomate. ACÉPHATE. Acétylthiophosphoramidate de O,S.diméthyle. 2 raisin. 1 autres fruits, légumes. ACRINATHRINE. (1 R, 3 .lj-2,2-D;méthyl-3-1(2)-2-[[2,2,2-tnfluoro-1-(tr;tluorométhyl) éthoxyJ 0,05 fruits à pépins, raisin. carbonyl] vinyl] cyclopropanecarboxylate de ( S').a-cyano-3-phénoxy benzyle. ALDICARBE (y compris les sui- 2-Méthyl-2-(méthylthio) propionaldéhyde O • méthylcarbamoyloxime. 0,2 agrumes, banane. foxyde et sulfone exprimés en ALDICARBE). 13112 DENOMINATION USUELLE ALDRINE et DIELDRINE. ALPHAMÉTHRINE. AMÉTRYNE. AMINOTRIAZOLE. AMITAAZE (y compris la N (2,4-0;méthyl ph ényl)- N '. méthylformamidine exprimée en AMITRAZE). ASULAME. ATRAZINE. AZACONAZOLE. AZINPHDS · ETHYL AZINPHOS • MÉTHYL AZOCYCLOTIN. BAABANE (déterminé en 3-chlo roaniline exprimée en BAA BANE). BENALAXYL BENFURACARBE (y compris le CARBOFURAN et le 3-Hydroxycarbofuran exprimés en BENFURACARBE). BENOMYL (exprimé en CARBEN DAZIME). BENTAZONE. BENZOXIMATE. BETACYFLUTHRINE. BIFENTHRINE. BINAPACRYL BIORESMÉTHRINE. BI PHÉNYLE. BITERTANOL BROMOPHOS. BROMOPHOS-ÉTHYL BROMOPROPYLATE. BROMURE DE MÉTHYLE. BUPIRIMATE (y compr;s ÉTHY RIMOL exprimé en BUPIRI MATE). BUPROFÉZINE. BUTRALINE. CAMPHÉCHLORE. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 DÉNOMINATION CHIMIQUE 1,2,3,4,10,10-Hexechloro. 1,4,4a,5,8,8a-hexehydro -1,4- endo • 5,8 - exo diméthanonaphtalène et 1,2,3,4, 10, 10 . Hexachloro - 6,7 - époxy 1,4,4a,5,6,7,8,8a • octahydro • 1,4 - endo • 5,8 - exo - diméthanonephta lène. Mélange équimoléculaire des isomêres (1R - cîs)S et (1S - cis)R de 3 (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a • cyano • 3 • phénoxybenzyle. N' • Ethyl - N'-isopropyl - 6 • méthylthio • 1,3,5 • triazine • 2,4 • diamine. 1,2,4 • Triazole - 3 - ylamine. N,N - Bis (2,4 - xylyliminométhyl) méthylamine. Sulfanilylcarbamate de méthyle. 6 • Chloro - N' - éthyl - N' - îsopropyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 - diamine. 1 • [12 - (2:4 - Dichlorophényl) - 1,3 - dioxolane - 2 - yl] méthyl] - 1 H 1 J4 • tnazole. Dithiophosphate de 0,0 - diéthyle et de S · 3,4 - dihydro - 4 - oxo - 1,2,3 benzotriazine - 3 - ylméthyle. Dîthiophosphate de S - 3,4 - dihydro - 4 - oxo - 1,2,3 - benzotriazine - 3 ylméthyle et de 0,0 - diméthyle. Tri (cyclohexyl) -1H- 1,2,4 - triazole. 1 . ylétain. 3 - Chlorophénylcarbamate de 4 - chlorobut - ynyle. N - Phénylacétyl - N • 2,6 - xylyl · DL - alaninate de méthyle. N - [2,3 - Dihydro - 2,2 • diméthylbenzofurane - 7 • yloxycarbonyl (méthyl) aminothio] • N - isopropyl - B - alaninate d'éthyle. 1 • (Butylcarbamoyl) benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. 3 - lsopropyl - 1 H - 2, 1,3 - benzothiadiazine - 4 {3H) - one 2,2 - dioxyde. Benzoate de 3 - chlore - a - éthoxyimino - 2,6 - diméthoxybenzyle. Isomères (1R- c;s)S+ (15- c;s)R et (IR. trans)S + (15. trans)Rde3. (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a cyano - 4 - fluoro - 3 - phénoxybenzyle. /Z/ • (1RS, 3R.s) • 3 • (2 . Chloro • 3,3,3 • 1r;I1uoroprop • 1-ényl) . 2,2 • diméthylcyclopropanecarboxylate de 2 • méthylbiphényl - 3 - ylmé thyle. 3 - Méthylcrotonate de 2 - sec • butyl - 4,6 - dinitrophényle. (1R, 3RJ · 2,2 • Diméthyl - 3 - (2 - méthylprop - 1 - ényt) cyclopropane carboxylate de 5 • benzyl - 3 - furylméthyle. Biphényle. 1 - (Biphényl · 4 - yloxy) - 3,3 · diméthyl - 1 · (1H - 1,2,4 · triazole - 1 yl) butan - 2 - cl. Thiophosphate de O - 4 - brome • 2,5 - dichlorophényle et de 0,0 - dimé thyle. Thiophosphate de O - 4 - brome • 2,5 - dichlorophényle et de 0,0 • dié thyle. 4,4' - Dibromobenzylata d'isopropyle. Bromométhane. Diméthylsulfamate de 5 - butyl - 2 - éthylamino - 6 - méthylpyrimidine 4 - yle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,01 fruits et légumes. 0, 1 fruits è noyau et à pépins, raisin. 0,2 ananas, ba11ane. 0,05 fruits et légumes. 0, 1 fruits à noyau et à pépins. 0,05 endive. 0, 1 fruits et légumes. 0,02 champignon. 0,05 fruits et légumes. 1 agrumes, raisin. 0,5 autres fruits, légumes. Vo;r CYHEXATIN. 0, 1 carotte, cerfeuil, panais, persil. 0.05 autres légumes, fruits. 0.1 raisin. 0,5 carotte. 0,2 autres légumes. Voir CAABENDAZIME et 8 poire, pomme. 1,5 agrumes (exprimés en BENOMYL, en liaison avec l'anêté du 14 octobre 1991). 0,5 pois. 2 raisin. 1 fruits à pépins. 0,02 pomme. 0,5 fraise, laitue. 0, 1 fruits à noyau et à pépins. autres légumes. 0,3 fruits, autres légumes. 0,05 légumes-bulbes, légumes racines. 0, 1 cucurbitacées, salades, tomate. 70 agrumes (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991). 1 abricot, fruits à pépins, pêche, prune. 1 fruits et légumes. 0,5 fruits et légumes. 3 agrumes, banane. 2 fraise, fruits à noyau et à pépins, raisin. 1 légumes. 0,05 autres fruits. 0, 1 fruits et légumes. 0,5 cassis, fraise, framboise, fruits à noyau et â pépins, cucurbitacées à peau non comestible. 2 - tert - Butylimino • 3 - isopropyl • 5 - phényl - 1,3,5 - thiadiezinane - 4 0,2 tomate. one. N · sec· Butyl • 4 - tert - butyl • 2,6 - dinitroaniline. 0,02 raisin. Composé de réaction de camphènes chlorés contenant 67 â 69 Dib de 0,4 fruits et légumes. chlore. 22 septembre 1992 DÉNOMINATION USUELLE CAPTAFOL. CAPTANE. FOLPEL. CARBARYL. somme CARBENDAZIME. CARBETAMIDE. CAABOFURAN (y compris le 3 Hydroxycerbofuran exprimé en CARBOFURAN). CARBOSULFAN lv compris le CARBOFURAN et le 3-Hydroxycarbofuran exprimés en CARBOSULFAN). CHINALPHOS. CHINOMÉTHIONATE. CHLOMÉTHOXYFEN. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13113 DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) N - {1,1,2,2 - Tétrachloroéthylthio) cyclohe1 - 4 - ène - 1,2 - dicarboxi- 0,05 fruits et légumes. mide. N- (Trichlorométhylthio) cyclohex - 4 - ène - 1,2 - dicerboximide. N - {Tricti.lorométhylthio) phtalimide. Méthylcarbamate de 1 • naphtyle. Benzimidazote - 2 - ylearbamate de méthyle. Phénylcarbamate de (RI - 1 - (éthylcarbamoyl} éthyle. Méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yle. (Dibutylaminothio) méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylben zofurane • 7 • yle. Thiophosphate de 0,0 - diéthyle et de O. quinoxaline - 2 - yle. 6 • Méthyl - 1,3 - dithlolo (4,5 • bl qulnoxaline - 2 - one. 5 - 12,4 - Dichlorophénoxy) • 2 - nitroanisole. 3 baies et petits fruits, fruits à pépins, raisin, tomate. 2 fruits â noyau, chicorée, endive, haricot, laitue, poireau, pois, scarole. 0, 1 autres fruits et légumes. 3 fruits à noyau et à pépins, raisin, choux, salades. 1 autres fruits et légumes. 2 autres fruits et légumes. 1 banane (fruit entier) ; 0,5 (pulpe). 1 pêche, champignon de couche. 0, 1 haricot vert, mais doux. 0,05 pois. 0,05 pois. 0,5 fraise, carotte, chicorée, choux, endive, haricot, mais doux, oignon, poireau. 0,05 mais doux. 0,05 fruits à noyau, raisin. O,l fruits et légumes. 0,02 pois. CHLORBENSIDE {y compris les Sulfure de 4 - chlorobenzyle et de 4 - chlorophényle. analogues oxydés). 2 fruits et légumes. CHLORBUFAME. CHLORDANE (somme des iso mères cis et trans). CHLORFENVINPHOS !somme des isomères E et .2). CHLORMEPHOS. CHLORMEOUAT. CHLOROBENZILATE. CHLOROTHALONIL. CHLOROXURON. CHLOPROPHAME et CHLORBU FAME (en 3 -Chloroeniline). CHLORPYRIPHOS-ÉTHYL. CHLORPYRIPHOS-MÉTHYL. CHLOZOLINATE !déterminé en 3,5 - Dichloroaniline, exprimée en CHLOZOLINATE). CLOFENTÉZINE. CYCLOXYOIME. CYFLUTHRINE. 3 - Chlorophénylcarbamate de 1 - méthylprop - 2 - ynyle. Voir CHLORPROPHAME. 1,2,4,5,6,7,8,8 - Octachloro - 3a,4,7,7a - tétrahydro - 4,7 - endo • métha- 0,05 fruits et légumes. noindane. Phosphate de 2 - chloro - 1 - (2,4 - dichlorophényl) vinyle et de diéthyle. Dithîophosphate de S - chlorométhyle et de 0,0 • diéthyle. 2 - Chloroéthyltriméthyllammonium. 4,4' - Dichlorobenzilate d'éthyle. Tétrachloroisophtalonitrile. 3 - [4 - (4 - Chtorophénoxy) phényl] - 1, 1 - diméthylurée. 3 - Chlorophénylcarbamate d'isopropyle. 3 - Chlorophénylcarbamate de 1 - méthylprop - 2 • ynyle. Thiophosphate de O - 3,5,6 • trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0- diéthyle. Thiophosphate de O • 3,5,6 - trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0 - diméthyle. (±) • 3 • (3,5 - Dîchlorophényl) - 5 - méthyl - 2,4 • dioxo - 1,3 - oxazoli dine - 5 - carboxylate d'éthyle. 3,6 - Bis {2 - chlorophényl) - 1,2,4,5 • tétrazine. ( ±) - 2 - [1 · (Ethoxyimino) butyl] • 3 - hydroxy-5 • thiane - 3 - ylcyclohex 2 - énone. 1 agrumes. 0,5 céleri, légumes-bulbes, légumes racines et légumes-tubercules, persil. 0, 1 autres légumes. 0,05 champignon, fruits. 0,05 mais doux. 3 poire. 1 raisin. 0,05 autres fruits. 2 autres fruits, légumes. 0,2 fruits à coque. 1 cornichon, melon, tomate. 0,2 banane. 0,02 mais doux. 0,2 fruits et légumes. 0, 1 carotte, céleri, cerfeuil, persil. 0,05 autres légumes. 2 kiwi. 0,3 agrumes. 0,2 fruits à noyau et à pépir.s, raisir., légumes. 0,05 autres fruits. 1 poireau, salades. 0,5 autres légumes. 0,2 raisin. 0,1 champignon. 5 raisin. 0, 1 cassis, fraise, framboise, fruits à noyau, pomme, raisin, melon. 1 carotte, céleri, laitue, pois. 0,5 raisin, haricot. (1 RS, 3RS; 1 RS, 3SR) · 3 · (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 • diméthylcyclopro- 0,5 fruits et autres légumes. panecarboxylate de (RS) • a - cyano - 4 - fluoro • 3 - phénoxybenzyle. 0,01 choux. 13114 DÉNOMINATION USUELLE CYH EXATI N-AZO CYCLOTI N {exprimés en CYHEXATIN ; y compris le Dicyclohexatin oxyde e:lprimé en CYHEXATIN). CYMOXANIL. CYPERMÊTHRINE. CYPROCONAZOLE. CYROMAZINE (y compris la Mélamine). 2,4 - D, DAMINOZIDE (sous forme de Diméthylhydrazine asymé trique exprimée en DAMINO ZIDE). DDT 1somme des isomères pp'-DDT, op'-DDT,pp'-DDE, pp'-TDE). DEL TAMÊTHRINE. DÉMÊTON-S-MÉTHYL. DÉMÊTON-S-MÊTHYLSULFONE. OXYDÉMÉTON-MÉTHYL (y compris les sulfoxydes et sul fones exprimés en OtMÉTON S-MÊTHYL). DESMÉDIPHAME. DESMÊTRYNE. DIALLATE (y compris TRIALLATE exprimé en DIALLATE). DIAZINON. DIBROMURE D'ÊTHYLÈNE. DICHLOFLUANIDE. DICHLORPROP. DICHLORVOS. DICLOBUTRAZOL. DICLOFOP-MÉTHYL. DICOFOL. DIELDRINE. DIÉTHION (y compris l'onalogue oxydé). DIÊTOFENCARB. DIFÉNOCONAZOLE. DIFLUBENZURON. DIMÉFURON. DIMÊTHIPIN. DIMÊTHOATE. DINICONAZOLE. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 DÉNOMINATION CHIMIQUE Hydroxyde de tricyclohexylétain. 1 - (2 - Cyano - 2 - méthoxyiminoacétyl) • 3 • éthylurée. (1 RS, 3RS; 1 RS, 3511) - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - dimélhylcyclopro panecarboxylate de (RS) - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. (2RS, 3RS) - 2 -14 - Chlorophényl) - 3 - cyclopropyl -1 - (1H - 1,2,4 triazole - 1 - yl butan - 2 - ol. N - Cyclopropyl - 1,3,5 - triazine - 2,4,6 - triamine. Acide 2,4 - dichlorophénoxyacétique. Acide N - diméthylaminosuccinamique. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 1 fraise, fruits à pépins, raisin, corni chon. 0,5 agrumes, fruits â noyau, autres légumes-fruits. 0,2 autres baies. 0,05 autres fruits et légumes. 2 salades, tomate. 1 raisin. 2 salades. 1 choux chinois. 0,5 fruits â noyau et à pépins, raisin, arti chaut, brocoli, choux de Bruxelles, choux-fleurs, choux pommés, tomate. 0,2 choux-raves. 0,05 pois. 0, 1 raisin. 10 champignon. 0,5 tomate. 2 agrumes. 0,01 pomme. Ensemble des isomères de 1,1,1 - Trichloro - 2,2 - bis (chlorophényl) 0,1 fruits et légumes. éthane. (1R, 3R) - 3 - (2,2 - Dibromovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxy late de ( 5'} - a - Cyano - 3 - phénoxybenzyle. Thiophosphate de S - 2 - éthylthioéthyle et de 0,0- diméthyle. Thiophosphate de S - 2 - êthytsulfonyléthyle et de 0,0- diméthyle. Thiophosphate de S - 2 - éthylsulfinyléthyle et de 0,0- diméthyle. 3' - Phénylcarbamoyloxyphénylcarbamate d'éthyle. N' - lsopropyl - N4 - méthyl - 6 - méthylthio - 1,3,5 - triazîne - 2,4 diamine. Di-isopropylthiocarbamate de S - 2,3 - dichloroallyle. Thiophosphate de 0,0 - diéthyle et de 0 - 2 - isopropyl - 6 - méthylpyri midine - 4 - yle. 1,2 - Dibromoéthane. N - Dichlorofluorométhylthio - N',N' - diméthyl - N - phénylsulfamide. Acide 2 - (2,4 - dichlorophénoxy) propionique. Phosphate de 2,2 - dichlorovinyle et de diméthyle. (2RS, 3RS) - 1-(2,4 - Dichlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 2 - (1H • 1,2,4 triazole - 1 - yl) pentan - 3 - ol. 2 - [4 - (2,4 - Dichlorophénoxy} phénoxy] propionate de méthyle. 2,2,2 -Trichloro -1,1 - bis (4 - chlorophényl) éthanol. 1,2,3,4,10,10 - Hexachloro - 6,7 - époxy - 1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro 1,4 - endo - 5,8 - exo - diméthanonaphtalène. Di (dithiophosphate) de 0,0,0',0' - tétraéthyle et de S,S' - méthylène. 3,4 - Diéthoxyphénylcarbamate d'isopropyle. 1 - [[2 - (2 - Chloro - 4 - (4 - chlorophénoxy) phényl) - 4 - méthyl - 1,3 dioxolane - 2 - yl] méthyl] - 1H -1,2,4 - triazole. 0,5 salades. 0,2 fruits, autres légumes. 0,05 arachide. 0,4 fruits et légumes sauf carotte. 0,05 betterave rouge. 0, 1 choux. 0.1 fruits et légumes. 0,5 autres fruits, légumes. 0,05 fruits à coque. 0,01 fruits et légumes. 10 baies, raisin, salades. 5 autres fruits et légumes. 0,05 fruits et légumes. 0, 1 fruits et légumes. 0,5 raisin. 0,05 légumes. 2 fruits. 0,5 légumes. Voir ALDAINE. 2 agrumes. 0,5 fruits à noyau et â pépins, raisin. 0, 1 autres fruits, légumes. 0,5 fraise, salades. 0,2 raisin, ail. 0,5 raisin. 0,2 fruits à pépins. 1 - (4 - Chlorophényl) - 3 - (2,6 - difluorobenzoyl) urée. 1 fruits à pépins. 3 - [4 - (5 - ten - Butyl - 2,3-dihydro - 2 - oxo - 1,3,4 - oxadiazole - 3 - 0,05 pois. yl} - 3 - chlorophényl] - 1, 1 - diméthylurée. 1,1,4,4 -Tétraoxyde de 2,3 - dihydro -5,6- diméthyl - 1,4- dithiine. 0,1 tomate. Dithiophosphate de S - méthylcarbamoylméthyle et de 0,0-diméthyle. 1 fruits et légumes. (E) - (RS) - 1 - (2,4 - Dichlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 2 - (1H - 1,2,4 - 0,2 raisin. triazole - 1 - yl) pent - 1 - én - 3 - ol. 22 septembre 1992 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13115 Ol:NOMINATION USUELLE DINOCAP (y compris les déri>Jés dinîtrooctylphénols exprimés en DINOCAP). DINOSEBE. DIOXATHION. DIPHÉNYLAMINE. DIQUAT. DlSULFOTON (y compris le DÉMÉTON-S, sulfoxydes et sulfones, exprimés en DISUL FOTON). DITALIMFOS. DITHIOCARBAMATES (expr;més en Disulfure de carbone). DlTHIOMÉTON (y compris les sulfoxyde et sulfone exprimés en DITHIOMÉTON). DIURON. DOGUADINE. ENDOSULFAN (somme de u et p et sulfate d'endosulfan). ENDRINE (somme de ENDRINE et de la Deltacétoendrine). ESFENVALÉRATE. ÉTHÉPHON. ÉTHIOPHENCARBE (y compr;s les sulfoxyde et sulfone exprimés en ÉTHlOPHEN CARBE). ÉTHOPROPHOS. ÉTHOXYQUINE. ÉTHYRIMOL. ol:NOMINATION CHIMIQUE Ensemble des isomères de réaction de Crotonate de 2,6 - dinitro - 4 octylphényle et de Crotonete de 2,4 - dinitro - 6 - octylphényle. 2 - (1 - Méthylpropyl) - 4,6 - dinitrophénol. Di (dithiophosphate) de S,S' - (1,4 - dioxane - 2,3 - diyle) et de 0,0,0',0' tétraéthyle. Diphénylamine. 9, 10 - Dihydro - 8a, 10a ,... diazoniaphénanthrène. Dithiophosphate de 0,0 ,... diéthyle et de S - 2 - 0thylthioéthyle. Phtalimidothiophosphonate de 0,0- diéthyle. Complexes métalliques des Ethylène - bis (dithiocarbamate) et Méthy lène - bis (dithiocarbamate) ; PROPINEBE; THIAAME. Dithiophosphate de S - 2 - éthylthioéthyle et de 0,0- diméthyle. 3 - (3,4 - Dichlorophényl) - 1, 1 - diméthylurée. Acétate de dodécylguanidinium. 6,7,8,9,10,10 - Hexechlo(o - 1,5,5a,6,9,9a - hexahydro - 6,9 - méthano 2,3,4 - benzo [e] dioxathiépine - 3 - oxyde. 1,2,3,4,10,10 - Hexachlo,o - 6,7 - époxy - 1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro 1,4 - endo - 5,8 - endo - diméthanonaphtalène. (S) - 2 - (4 - Chtorophényl) - 3 - méthylbutyrate de (S) - a - c:yano - 3 phénoxybenzyle. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. Méthylcarbamate de u - éthylthio - o - tolyle. Dithiophosphete de O - éthyle et de S,S - dipropyle. 6 - Ethoxy - 1,2 - dihyd,o - 2,2,4 - triméthylquinoléine. 5 - Butyl - 2 - éthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - ol. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0, 1 fniits et tégurnes. 0,05 fruits et légumes. 3 agrumes. 0,4 raisin. 0,2 autres fruits. 3 fruits à pépins (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991 ). 0, 1 légumes. 0,05 fruits. 0, 1 ananas. 1 fruits à noyau et à pépins. 4 salades. 2 autres fruits et légumes. 1 fruits à noyau et à pépins, raisin, tomate. 0,5 endive, épinard, haricot >Jert, légumes-bulbes. légumes-racines, légumes-tiges. 0,5 fruits et autres légumes. 0,05 carotte. 0,02 raisin. 1 fruits à noyau et à pépins. 0,2 autres fruits, légumes. 1 autres légumes, fruits. 0,2 légumes-racines. 0,01 fruits et légumes. 0,1 pêche, pomme, raisin. 10 cerise. 2 ananas, pomme, tomate. 2 fruits et légumes. 0,01 banane, légumes, sauf carotte. 3 poire, pomme (en liaison a>Jec l'arrêté du 14 octobre 1991). vo;, BUPIRIMATE. ÉTAIMFOS (y compris l'analogue Thiophosphate de 0- 6 - éthoxy - 2 - éthylpyrimidine -4 -yle et de 0,0 0,1 raisin, légumes-bulbes. oxydé). - diméthyle. FÉNARIMOL. a . (2 . Chlorophényl) - a - (4 - chlorophényl) - 5 - pyrimidineméthanol. FENBUTATtN OXYDE. Oxyde de bis [tri (2 - méthyl - 2 - phénylpropyl) étain]. FENCHLOAPHOS (Y compris Thiophosphate de 0-2,4,5-trichlorophényle et de 0,0- diméthyle. l'analogue oxydé). FÉNITROTHION. Thiophosphate de 0,0 - dîméthyle et de 0- 4 - nitro - m - tolyle. FÉNOXYCARB. FENPROPATHRINE. FENTHION (y compris l'analogue oxydé, les sulfoxyde et sul fone exprimés en FENTHION). FENTINE-ACÉTATE. FENTINE-HYDROXYDE (expr;més en hydroxyde). FENVALÉRATE. 2 - (4 - Phénoxyphénoxy} éthylcarbamate d'éthyle. 2,2,3,3 - Tétraméthylcyclopropanecarboxylate de (RS) - a - cyano - 3 phénoxybenzyle. Thiophosphate de 0,0 - diméthyle et de 0- 4 - méthylthio - m - tolyle. Acétate de triphénylétain. Hydroxyde de triphénylétain. (RS) - 2 - (4 - Chlorophényl) - 3 - méthylbutyrate de (RS) - a - cyano 3 - phénoxybenzyle. 0,2 fruits à noyau et à pépins, cucurbi tacées. raisin. 2 fruits à noyau et à pépins, raisin. 1 haricot vert. 0,5 concombre. 0, 1 fraise. 0,01 fruits et légumes. 2 agrumes. 0,5 autres fruits, légumes. 0,5 fruits à noyau et à pépins, oli>Je. 0,05 raisin. 0,5 fruits à noyau et à pépins, raisin. 0,2 fruits et légumes. 1 céleri. 0, 1 carotte. 0,05 autres légumes. 0,5 fruits à noyau et à pépins, raisin. 13116 DENOMINATION USUELLE FLUAZIFOP-P-BUTYL. FLUBENZIMINE. FLUFÉNOXURON. FLUMÉQUINE. FLUOROCHLORIDONE. FLUSILAZOLE. FLUTRIAFOL. FLUVALINATE. FOLPEL. FOMÉSAFÈNE. FONOFOS. FORMOTHION. fURA.THIOCARB (Y compris te CARBOFURAN et le 3•Hydroxycarbofuran exprimés en FURATHIOCARB). GAMMA-HCH. GLUFOSINATE. HALOXYFOP - (2 - ÉTHOXYÉ THYL). HEPTACHLOAE (y compris l'ana. logue oxydé). HEPTENOPHOS. HEXACHLOROBENZENE. HEXACONAZOLE. HEXYTHIAZOX. HYDRAZIDE MALÉIQUE (HYDRAZIDE MALÉIQUE l;bre et conjugué exprimés en HYDRAZIDE MALÉIQUE). HYMEXAZOL. IMAZALIL. IPRODIONE. JOURNAL OFFICIEL OE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 DÉN0MINAll0N CHIMIQUE IR'/ - 2 - [4 - (5 - Trifluorométhyl - 2 - pyridyloxy) phénoxyJ propionate de butyle. {2Z, 4E, 52) - N',3 - Diphényl - N•, N• - bis (trifluorométhyl) - 1,3 thiazolidine - 2,4,S - triylidènetriamine. 1 - [4 - (2 - Chloro - a, a, a - trifluoro - p - tolyloxy) - 2 - fluorophényt] 3 - (2,6 - ditluorobenzoyl) urée. Acide 9 - tluoro - 6,7 - dihydro - 5 - méthyl - 1 - oxo - 1 H, 5H - benzo [i, i] quinolizine - 2 - carboxylique. (3RS, 4RS; 3RS, 4SR') - 3 - Chlora - 4 - chlorométhyl - 1 - {a, a, a trifiuoro - m - tolyl) - 2 - pyrrolidone. 1 - l[Bis {4 - fiuorophén-,li méttwlsilyl] méth-,lj- 1H - 1,2,4 - -t.riazole. a. - (2 - Fluorophényl) - a - (4 - fluorophényl) - 1H- 1,2,4 - triazole - 1 éthanol. N - {2 - Chlora - a, a, a - trifluoro - p - tolyl) - D - valinate de (RS) - a cyano - 3 - phénoxybenzyle. N - {Tr\ch\orométhylthio) phlalimide. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,1 agrumes, baies, brassicées, légumes bulbes, légumes-racines, légumi neuses potagères, ·salades, tomate. 1 fruits à noyau et à pêpins. 0,05 pomme, raisin. 0,1 fruits à pépins. 0,05 carotte. 0,2 fruits à pépins, raisin. 0.1 fruits à noyau. 0,05 banane, mais doux. 0,05 mais doux, pois. 0,5 raisin. 0,2 fruits à pépins. 0,1 pêche. \loir CAPTANE. 5 - (2 - Chlora - Œ, Œ, a - trifluoro - p - tolyloxy - N - méthylsulfonyl - 2 0,05 haricot. nitrobenzamide. Ethyldithiophosphonate de O - éthyle et de S - phényle. 0,5 carotte. 0,2 radis. Dithiophosphate de S - (N - formyl - N - méthylcarbamoyt) méthyle et 0,2 agrumes. de 0,0 - diméthyle. 0, 1 autres fruits, légumes. N, N' - Oiméth-,l - N, N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yle. Stéréoîsomère gamma de 1,2,3,4,5,6 - Hexachlorocyclohexane. 4 - [Hydroxy {méthyl) phosphynoylj - DL - ho~oalanine. (RS) - 2 - [4 - (3 - Ch!oro - 5 - trifluorom8thyl - 2 - pyridyloxy) phé noxy] propionate de 2 - éthoxyéthyle. 1,4,5,6,7,8,8 - Heptachloro - 3a,4,7,7a - tétrahydro - 4,7 - méthanoin dène. Phosphate de 7 - chlorobicyclo [3.2.0] hepta - 2,6 - diène - 6 - yle et de diméthyle. Hexachlorober1zéne. (RS) - 2 - {2,4 - Dichlorophényl) - 1 - (1H - 1,2,4 - triazole - 1 - yl) hexan - 2 - ol. (4RS, 5RS) - 5 - (4 - Chtorophényl) - N - cyclohexyl - 4 - niéthyl - 2 oxo - 1,3 - thiazolidine - 3 - carboxamide. 6 - Hydroxy - 2H - pyridazine - 3 - one. ' 5 - Méthylîsoxazole - 3 - ol. Oxyda d'all'{le et da 1 - (2,4 - dichlorophény!) - 2 - imidazole - 1 yléthyle. 3 - {3,5 - Dic:hlorophényl) - N - isopropyl w 2,4 w dioxoimidazolidine - 1 carboxamide. 0,S carotte, choux, laitue, haricot, maïs doux, oignon. 0,02 endive. 2 légumes-feuilles. 1 autres fruits et légumes. 0,5 fruits à noyau, raisin, tomate. 0, 1 carotte. 0,5 agrumes, baies, banane. cerise, fruits â noyau et é pépins, noisette, noix, olive, carotte, chicorée, choux, épi nard, haricot, laitue, mâche, mais doux, oignon. 0,01 raisin. 0,01 fruits et légumes. 0, 1 fruits et légumes. 0,05 légumes. 0,2 autres petits fruits. 0, 1 fruits é noyau et à pépins, fraise, raisin, carotte, céleri, choux pommés, épinard, poireau, tomate. 0,05 banane, artichaut, concombre, légumes-bulbes. 0,01 asperge. 0,5 fruits à pépins, raisin, haricot. 0,2 agrumes, pêche, petits fruits, prune, autres légumes. 10 légumes-bulbes. 1 tomate. 5 agrumes {fruit entier); 0, 1 (pulpe). 2 banane (fruit entier); 0,2 (pulpe) (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991). 2 cucurbitacées. 10 fruits à noyau et é pépins, raisin, salades. 7 autres baies, kiwi. 5 concombre, haricot vert, tomate. 2 carotte, oignon. 1 endive. 22 septembre 1992 DÉNOMINATION USUELLE ISOPHENPHOS {Y compris l'ana logue oxydé). ISOXABEN. LAMBDA-CYHALOTHRINE. LINURON. MALATHION (y compris le dérivé oxydé). MÉCARBAME. MERCAPTODIMÉTHUR IY compris les sulfoxyde et sul fone exprimés en MERCAPTO DIMÉTHUR). MÉTALAXYL. MÉTALDÉHYDE. MÉTHAMIDOPHOS. MÉTHIDATHION. MÉTHOMYL (y compris l'oxime exprimée en MÉTHOMYL). MÉTHOPRÈNE. MÉTHOXYCHLORE. MÉTRIBUZINE. MEVINPHOS {somme des iso mères cis et trans). MONOCROTOPHOS. MYCLOBUTANIL. NALED. NAPROPAMIDE. NÉBURON. NITROFÈNE. NITR OTHALE-150 PR OPYL. NORFLURAZONE. NUARIMOL. OFURACE. OMÉTHOATE. ORTHOPHÉNYLPHÉNATE DE SODIUM. ORTHOPHÉNYLPHÉNOL (exprimés en ORTHOPHÉNYL PHENOL). OXADIAZON. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13117 DÉNOMINATION CHIMIQUE N - lsopropylthiophosphoramidate de O - éthyle et de O - 2 - isopro poxycarbonylphényle. N - [3 - (1 - Ethyl - t - méthylpropyl) isoxazole - 5 - yl] - 2,6 - dimé thoxybenzamide. Isomères 15) (2) - (1R, 3/l) et (Il) (2) -11S, 35) de 3 -12 - Chloro - 3,3,3 trifluoropropényl) - 2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de o cyano - 3 - phénoxybenzyle. 3 - (3.4 - Oichlorophényl) - 1 - méthoxy - 1 - méthylurée. Dithiophosphate de S - 1,2 - bis (éthoxycarbonyl) éthyle et de 0,0 diméthyle. (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle. Méthylcarbamate de 4 - méthylthio - 3,5 - xylyle. N - (2 - Méthoxyacétyl) - N - (2,6 - xylyl} - Dl - alaninate de méthyle. 2,4,6,8 - Tétraméthyl -1,3,5,7 - tétraoxacyclooctane. Thiophosphoramidate de 0,5 - diméthyle. Dithiophosphate de S - 2,3 - dihydro - 5 - méthoxy - 2 - oxo - 1,3,4 thiadiazole - 3 - ylméthyle et de 0,0 - diméthyle. N - (Méthylcarbamoyloxy) thioacétimidate de S - méthyle. (f,E) - (RS) - 11 - Méthoxy - 3,7,11 - triméthyldodéca - 2.4 - diènoate d'isopropyle. 1,1,1 -Trichloro - 2,2 - bis (4 - méthoxyphényl) éthane. 4 - Amino - 6 - tert - butyl - 3 - méthylthio - 1,2,4 - triazine - 5 (~H) one. Phosphate de 2 - méthoxycarbonyl - 1 - méthylvinyle et de diméthyle. Phosphate de diméthyle et de cis - 1 - méthyl - 2 - {méthylcarbamoyl) vinyle. 2 - p- Chlorophényl - 2 - (1H- 1,2,4 - triazole - 1 - ylméthyl) hexaneni trile. Phosphate de 1,2 - dibromo - 2,2 - dichloroéthyle et de diméthyle. (RS) - N, N - Diéthyl - 2 - (1 - naphtyloxy) propionamide. 1 - Butyl - 3 - (3,4 - dichlorophényl) - 1 - méthylurée. Oxyde de 2,4 - dichlorophényle et de 4 - nitrophényle. 5 - Nitroisophtalate de dî-isopropyle. 4 - Chlore - 5 - méthylamino - 2 - (a, a, a - trifluoro - m - tolyl) pyridazine - 3 (2H) - one. a - (2 - Chlorophényl) - a -(4 - fluorophényl) - 5 - pyrimidineméthanol. (±)- a- 2- Chloro- N-2,6- xylylacétamido-y-butyrolactone. Thiophosphate de S - méthylcerbamoylméthyle et de 0,0 - diméthyle. 2 - Biphénylate de sodium. Biphényl - 2 - ol. 1 5 - tert - Butyl - 3 - (2,4 - dichloro - 5 - isopropyloxyphényl) - 1,3,4 oxadiazole - 2 - (3H) - one. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0, 1 banane. 0,02 cassis, pêche, pomme. 1 épinard. 0,5 salades. 0,2 autres fruits, artichaut, céleri, choux, cucurbitacées à peau comestible, légumes-bulbes, poireau, tomate. 0, 1 framboise, groseille. 0,02 melon. 0,01 carotte, mais doux, légumineuses potagères. 0,02 carotte. pois. 3 autres légumes. 2 agrumes. 0,5 autres fruits, légumes-racines. 0,5 agrumes. 0,2 salades. 0, 1 baies, autres légumes. 0,5 fraise, raisin. 0,2 tomate. 0, 1 carotte. 5 légumes. 0,3 agrumes, fruits à noyau et à pépins, raisin. 2 agrumes. 0,5 fruits à pépins. 0,2 autres fruits, légumes. 2 salades. 1 fruits à noyau et à pépins, raisin. 0,5 agrumes, autres légumes. 0,5 champignon. 10 fruits et légumes. 0, 1 asperge, tomate. 0,5 autres fruits à noyau, légumes feuilles. 0,2 abricot, agrumes, fruits à pépins. 0, 1 autres fruits et légumes. 0,2 agrumes, fruits à pépins, raisin. 0,3 abricot, pêche. 0,2 fraise, poire, pomme, raisin, cucurbi tacées. 0,2 fruits et légumes. 0, 1 fruits à noyau et à pépins. 0,05 fruits et légumes. 0, 1 légumes. 1 fruits à pépins. 0,05 pêche, pomme. 0,2 fruits à noyau, pomme, raisin, melon. 0,05 banane. 1 raisin. 0,4 artichaut, endive. 0,2 autres fruits et légumes. 0, 1 agrumes, baies, cerise, épinard, légumes-racines. 12 agrumes (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991). 0,05 fruits. 13118 DÉNOMINATION USUELLE OXAOIXYL. OXAMYL (y compris l'oxime exprimée en OXAMYL). OXYDÉMÉTON-MÉTHYL. PACLOBUTRAZOL. PARAOUAT. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 DÉNOMINATION CHIMIQUE 2 - Méthoxy - N - (2 - oxo - 1,3 - oxazolidine - 3 - yl) acet - 2', 6' xylidide. N, N - Diméthyl - 2 - méthylcarbamoyloxyimino - 2 - (méthylthio) acéta mide. Thiophosphate de S - (2 - éthylsulfinyléthyle) et de 0,0- diméthyle. (2RS, 3R.IJ - 1 - (4 - Chlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 2 - (tH - 1,2,4 triazole - 1 - yl) pentan - 3 - ol. 1. 1' - Diméthyl - 4,4' - bipyridinîum. 1 raisin. TENEURS MAXIMALES {mg/kg) 0,5 tomate. 0,2 laitue. 0,2 banane. Voir OÉMÉTON-S-MÉTHYL. 0,5 autres fruits. 0,02 raisin. PARATHION (y compris l'ana- Thiophosphate de 0,0 - diéthyle et de 0- 4 - nitrophényle. logue oxydé). 0,05 fruits et légumes. 0,5 fruits et légumes. PARATHION-MÉTHYL (y compris Thiophosphate de 0,0 - diméthyle et de 0- 4 - nitrophényle. l'analogue oxydé). 0.2 fruits et légumes. PENCONAZOLE. PENCYCURON. PENDIMÉTHALINE. PERMÉTHRlNE (somme des iso mèr~s). PHENMÉDIPHAME. PHOSALONE. PHOSÉTHYL-ALU MINIUM (exprimé en ETHYLPHO SPHITE). les valeurs entre parenthèses concernent l'acide phosphoreux. PHOSMET (y compris l'analogue oxydé). PHOSPHAMIDON (somme des isomères f et Z et du N-déséthyl). PROCHLORAZ (y compris le 2,4,6-Trichlorophénol exprimé en PROCHLORAZ). PROCYMIOONE. PROFÉNOFOS. PROMÉTRYNE. PROPAMOCARBE. PROPAOUIZAFOP. PRO PAR GITE. PROPICONAZOLE. PROPYZAMIOE. PYRAZOPHOS. PYRÈTHRES. PYRIOABÈNE. PYRIDAFENTHION. PYRIFÉNOX. 1 - (2,4 - Dichloro - ~ - prophylphénéthyl) - 1 H - 1,2,4 - trlazole. 1 - (4 - Chlorob.enzyl) - 1 - cyclopentyl - 3 - phénylurée. N - (1 - Ethylpropyl) - 2,6 - dinitro - 3.4 - xylidine. (1 RS, 3RS; 1 RS, 3S/l) - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclo propanecarboxylate de 3 - phénoxybenzyle. 3 - (m - Tolylcarbamoyloxy) phénylcarbamate de méthyle. Dithiophosphate de S - 6 - chloro - 2,3 - dihydro - 2 - oxo - 1,3 benzoxazole - 3 - ylméthyle et de 0,0- diéthyle. Sel d'aluminium de l'hydrogénophosphonate d'éthyle. Dithiophosphate de 0,0 - diméthyle et de S - phtalimidométhyle. Phosphate de 2 - ch1oro - 2 - diéthylcarbamoyl - 1 - méthylvinyle et de diméthyle. 0,2 fraise. 0, 1 fruits à noyau. 0,05 fruits à pépins, raisin. 2 salades. 0,05 carotte, igname (tubercule). 2 kiwi. 1 autres fruits, choux, salades. 0,5 autres légumes. 0, 1 fraise, betterave. 2 fruits à pépins, pêche. 1 agrumes, fraise, autres fruits et légumes. 0, 1 olive, légumes-racines. 5 (50) agrumes, fraise, raisin, salades. 1 (25) ananas, pomme, endive, tomate. 10 kiwi. 2 fruits à pépins. 0, 15 fruits et légumes. N - Propyl - N - [2 - {2,4,6 - trichlorophénoxy) éthyt] imidazole - 1 - 2 champignon. carboxamide. N - {3,5 - Dichlorophényl) - 1,2 - diméthylcyclopropane - 1,2 - dicar- 5 raisin, endive, salades. boximide. 2 fraise, fruits à noyau, ail, haricot, melon, tomate. Thiophosphate de 0 - 4 - bromo - 2 - chlorophényle, 0 - éthyle et de S 0,2 aubergine. propyle. 0,1 cucurbitacées. N', N' - Di-isopropyl - 6 - méthyl - ~hio - 1,3,5 - triazine - 2,4 - diamine. 0,2 légumes. 3 - (Dîméthylamino) propylcarbamate de propyle. 5 salades. 2 concombres. 0,5 fraise, tomate. (RJ - 2 - [4 - [6 - (Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxy]] propionate de 0,05 ail. 2 - [{isopropylidènamino) oxy] éthyle. Sulfite de 2 - (4 - tert - butylphénoxy) cyclohexyle et de prop - 2 ynyle. 5 raisin. 2 pomme. (±) - 1 - [2 - (2,4 - Dichlorophényl) - 4 - propyl - 1,3 - dîoxolene - 2 - 0,1 banane. y1méthyl] - 1H- 1,2,4 - triazole. 0,05 mais doux. 3,5 - Dichloro - N - (1, 1 - diméthylpropyny!) benzamide. Thîophosphate de O - (6 - éthoxycarbonyl - 5 - méthylpyrazolo [1,5 - s] pyrimydine - 2 - yle) et de 0,0 - diéthyle. Somme des isomères I et Il cinérines, 1 et Il jasmolines, 1 et II pyré thrines. 2 - tort - Butyl - 5 - [[(4 - tert - butylphényl) méthyl) thioj - 4 - chloro pyridazine - 3 (2H) - one. Thiophosphate de 0,0 - diéthyle et de 0 - 2,3 - dihydro - 3 - oxo - 2 phényl - 6 - pyridazinyle. 1 - (2,4 - Dichlorophényl) - 2 - (3 - pyridyl) éthanone O - méthy1oxime. 0, 1 fruits, salades. 0,02 scorsonère. 0,3 fruits à pépins. 0, 1 fruits à noyau, cucurbitacées. 1 fruits et légumes. 0, 1 pomme, raisin. 1 raisin. 0,05 fruits à noyau, raisin. 22 septembre 1992 DÉNOMINATION USUELLE PYRIMICARBE (y compris le des méthyl et l'analogue méthyla miné). PYRIMIPHOS-ÊTHYL (y compris l'analogue oxydé et le N deséthyl). PYRIMIPHOS-MÉTHYL (y compris l'analogue oxydé et le N - deséthyl). QUINTOZÈNE (y compris la Pen tachloroaniline). QUIZALOFOP-ÉTHYL. ROTÉNONE. SETHOXYOIME. SIMAZINE. SOUFRE. SULFOSATE. SULFOTEP. 2.4,5 - T. TÉBUCONAZOLE. TECNAZÈNE. TÉFLUBENZURON. TEPP. TERBUFOS (y compris le dérivé oxydé, les sulfoxyde et sul fone exprimés en TERBUFOS). TERBUMÉTON. TERBUTHYLAZINE. TÉTRACHLORVINPHOS. TÉTRAOIFON. TÉTRASUL. THIABENOAZOLE. THIODICARB (y compris le MÊTHOMYL et son oxime exprimés en THIODICARB). TH 10 PH A NA TE-MÉT H Yl (exprimé en CARBENDAZIME). TOL YLFLUANIOE. TRALOMÉTHRINE. TRIADIMÉFONE. TRIADIMÉNOL. TRIALLATE {y compris DIALLATE exprimé en TRIALLATE). JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13119 DÉNOMINATION CHIMIQUE N, N - Diméthylcarbamate de 2 - diméthylamino - 5,6 - dîméthylpyrimi dine - 4 - yle. Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 - diéthyle. Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 - diméthyle. Pentachloronitrobenzène. (RS) - 2 - [4 - {6 - Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxy] propionate d'éthyle. (2R, 6aS, 12aS) - 1,2,6,6a,12,12a - Hexahydro - 2 - isopropényl - 8,9 diméthoxychroméno [3,4 - b] furo [2,3 - h] chrorrén - 6 - one. (±) - (ZE) - 2 - (1 - Ethoxylmlnobutyl) - 5 - [2 - éthylthio) propyl] - 3 hydroxycyclohex - 2 - énone. 6 - Chloro - N1, N• - diéthyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 - diamine. Soufre. Sel de triméthylsulfonium de la N - (Phosphonométhyl) glycine. Dithiopyrophosphate de 0,0,0,0 - tétraéthyle. Acide 2,4,5 - trichlorophénoxyacétique. 1 - {4 - Chlorophényl)-4,4 - diméthyl -3 - [1H- 1,2,4 - triazole - 1 - yl] p~ntan - 3 - ol. 1,2,4,5 - Tétrachloro - 3 - nitrobenzène. 1 - (3,5 - Dichloro - 2,4 - difluorophényl) - 3 - (2,6 - difluorobenzoyl) urée. Pyrophosphate de tétraéthyle. Dithiophosphate de S - tert - butylthiométhyle et de 0,0 - diéthyle. N' - tert - Butyl - N• - éthyl - 6 - méthoxy - 1,3,5 - triazine - 2,4 diamine. N1 - tert - Butyl - 6 - chloro - N• - éthyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 diamine. (2) Phosphate de 2 - chloro - 1 - {2,4,5 - trichlorophényl) vinyle et de diméthyle. 1 4 - Chlorophényl - 2,4,5 - trichlorophénylsulfone. Sulfure de 4 - chlorophényle et de 2,4,5 - trichlorophényle. i 2 - (Thiazole - 4 - yl) benzimidazole. 3,7,9,13 -Tétraméthyl - 5,11 - dioxa - 2,8,14 - trithia - 4,7,9,12 - tétraaza pentadéca -3,12 - diène -6,10 - dione. 4,4' - (o - Phénylène) bis (3 - thioaltophanate} de diméthyle. N - Dichlorofluorométhylthio - N', N' - diméthyl - N - p - tolylsulfa mide. (1R, 35) - 2,2 - Oiméthyl - 3 - [(RS) - 1,2,2,2 - tétrabromoéthyl] cyclo propanecarboxylate de (S) - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. 1 - \4 - Chlorophénoxy) - 3,3 - diméthyl -1 - (1H- 1,2,4 - triazole - 1 yl butanone. 1 - \4 - Chlorophénoxy} - 3,3 - diméthyl - 1 - (1H- 1,2,4 - triazole - 1 yl butan - 2 - ol. Di-isopropylthiocarbemate de S - 2,3,3 - trichloroallyle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,5 fruits et légumes. 0,01 fruits et légumes. 2 fruits et légumes. 0,5 endive, salades. 0,05 baies, petits fruits, pêche, pomme, carotte, choux, épinard, légumes bu lbes, légumes-tiges, lentille, salades, tomate. 0,05 fruits et légumes. 0,5 fruits et légumes. 1 asperge. 0, 1 cassis, framboise, fruits à pépins, raisin, mais doux. 50 fruits et légumes. 0, 1 fruits à noyau et à pépins, raisin. 0,2 fruits, autres légumes. 0, 1 champignon. 0,05 fruits et légumes. 0,05 asperge. 0,3 endive, salades. 0,5 poire, pomme. 0,01 fruits et légumes. 0,02 banane. 0,1 raisin. 0,1 raisin. 2 fruits. 0,5 légumes. 2 fruits à noyau et à pépins, raisin. 0,2 cucurbitacées. 6 agrumes. 3 banane (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991). 0,05 endive. 2 salades. 1 raisin. 0,5 autres légumes. Voir CARBENDAZIME. 2 fruits à pépins. 0,2 raisin, pois. 2 ananas. 1 autres fruits, cucurbitacées. 2 ananas. 1 autres fruits, cucurbitacées. 0, 1 banane, raisin. 0, 1 fruits et légumes. 13120 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 22 septembre 1992 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) TRICHLORFON. 2,2,2 - Trichloro - 1 - hydroxyéthylphosphonate de diméthyle. 0,5 fruits à pépins, légumes. TRICHLORONATE. Ethylthiophosphonate de O - 2,4,5 - trichlorophényle et de O - éthyle. 0, 1 légumes. TRIDËMORPHE. 4 - Alkyl (C,, - C,.) - 2,6 - diméthylmorpholine avec 60-70 0/o de l'iso- 0, 1 banane. mère 2,6 - Dirnéthyl - 4 - tridécylmorpholine. TRIFLUMURON. 1 - (2 - Chlorobenzoyl) - 3 - [(4 - trifluorométhoxy) phényl] urée. 1 poire. pomme. TRIFLURALINE. a, et, a - Trifluoro - 2,6 - dinitro - N, N - dipropyl - p - toluidine. 0,05 artichaut, carotte, choux, oignon, tomate. 0,01 pois. TAIFORINE (déterminé en N, N' - [Pipérazine -.1.4 - diylbis [(trichlorométhyl) méthylène]] diforma- 1 fruits et légumes. Chloral exprimé en TRIFO- mide. RINE). VAMIDOTHION (y compris les Thiophosphate de S - 2 - (1 - méthylcarbamoyléthylthio) éthyle et de 0,5 fruits à pépins. sulfoxyde et sulfone exprimés 0,0 - diméthyle. 0,05 autres fruits, légumes. en VAMIDOTHION). VINCLOZOLINE (somme de tous (RS) - 3 - (3,5 - Dichlorophényl) - 5 - méthyl - 5 - vinyl - 1,3 - oxazoli- 10 fraise, kiwi. les métabolites dosés en 3,5 - dine - 2,4 - dione. 5 raisin, salades. Dichloroaniline et exprimés en 2 fruits à noyau. VINCLOZOLINE). 1 endive, haricots, pois. ANNEXE III LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE ALPHAMÉTHRINE. Mélange équimoléculaire des isomères (1 R - cis) Set (1 S - cis) R de 3 (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a cyano - 3-phénoxybenzyle. BÉNALAXYL. N - phénylacétyl - N - 2.6 - xylyl - DL - alaninate de méthyle. 0,01. 0,02. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) CHLOAPROPHAME (y compris 3 - Chlorophénylcarbamate d'isopropyle. PROPHAME exprimé en CHLORPROPHAME) 0,5 pommes de terre épluchées (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991). CYCLOXYDIME. CYMOXANIL. CYPERMÊTHRINE. DELTAMËTHRINE. (±) - 2 - [1 - (Ethoxyimino) butyl] - 3 - hydroxy - 5 - thiane - 3 - 1. ylcyclohex - 2 - énone. 1 - (2 - Cyano - 2 - méthoxyiminoacétyl) - 3 - éthylurée. 1. (1 RS, 3RS; 1 RS, 3SR) - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclo- 0,05. propanecarboxylate de (RS) - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. (1 R, 3R) - 3 - (2,2 - Dibromovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxy- 0, 1. late de (S) - et - cyano - 3 - phénoxybenzyle. OIQUAT. 9,10 - Dihydro - 8a.10a - diazoniaphénanthrène. 0,05 0,05. OITHIOCAABAMATES (Ethylène Complexes métalliques de !'Ethylène bis (dlthiocarbamate). bis [dithiocarbamates] seule ment; exprimés en DISUL FURE DE CARBONE). ESFENVALÊRATE. ÉTHOPROPHOS. FLUAZIFOP-P-BUTYL. FLUOROCHLORIDONE. FURATHIOCARB (y compris le CARBOFU RAN et le 3-Hydroxycarbofuran exprimés en CARBOFURAN). GLUFOSINATE. LAMBDA·CYHALOTHRINE. MÉTRIBUZINE. OFURACE. OXADIXYL. (S) - 2 - (4 - Chlorophényl) - 3 - méthylbutyrate de (S) - a - cyano - 3 0,01. phénoxybenzyle. Dithiophosphate de O - éthyle et de S, S - dipropyle. 0,01. (R) - 2 - \4 - (5 - Trifluorométhyl - 2 - pyridyloxy) phénoxy] propionate 0,1. de buty e. (3RS, 4RS; 3RS, 4SR) - 3 - Chloro - 4 - chlorométhyl - 1 - {et, a, a - 0,05. trifluoro - m - tolyl) - 2 - pyrrolidone. N, N' - Diméthyl - N, f,/ - thiodicarbamate de butyle et de 2.3 - dihydro 0,5. 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yle. 4 - [Hydroxy (méthyl) phosphynoyl] - DL - homoalanine. 0,5. Isomères (S) (2) - {1R, 3/l) et (R) (2) - {1S, 35) de 3 - (2 - Chloro - 3,3,3 0,01. trifluoropropényl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a cyano - 3 phénoxybenzyle. 4 - Amino - 6 - tel1 - butyl - 3 - méthylthio - 1,2,4 - trîazine - 5 (4H) - 0.1. one. (±) - a - 2 - Chloro - N- 2,6 - xylylacétamido - y - butyrolactone. 0,05. 2 - Méthoxy - N - (2 - oxo - 1,3 - oxazolidine - 3 - yl) acet - 2'.6' - 0.1. xylidide. 22 septembre 1992 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13121 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) PROPAQUIZAFOP. (R) - 2 - [4 - (6 - Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxy] propionate de 0,05. 2 - [(isopropylidènamino) oxy] éthyle. PROPHAME (avec CHLORPRO- Phénylcarbamate d'isopropyle. 0,5 pommes de terre épluchées (en PHAME exprimé en CHLOR- liaison avec l'arrêté du 14 octobre PROPHAME). 1991). PYRIMICARBE (y compris le des- N, N - Diméthylcarbamate de 2 - diméthylamino - 5,6 - diméthylpyrimi- 0,02. méthyl et l'analogue méthyla- dine - 4 - yle. miné). QUIZALOFOP-ÊTHYL (RS) - 2 - [4 - (6 - Chloroquinoxaline - 2 - yloxy) phénoxy] propionate d'éthyle. 0,05 THIABENDA20LE. 2 - (Thiazole - 4 - yl) benzimidazole. 3. 0, 1 pommes de terre entières lavées et pelées (en liaison avec l'arrêté du .14 octobre 1991 transformation indus trielle seulement sauf féculerie).