Arrêté du 12 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Arrêté du 12 juillet 2006 modifiant l’arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d’origine végétale NOR : AGRG0601359A Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre de la santé et des solidarités, le ministre de l’agriculture et de la pêche et le ministre délégué à l’industrie, Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, et notamment la notification no 2005/0573/F-C40A ; Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 214-1 ; Vu le décret no 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du 1er août 1905 modifiée sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles en ce qui concerne les résidus de produits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons, modifié par le décret no 99-242 du 26 mars 1999 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) ; Vu l’arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d’origine végétale, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 18 mai 2006 ; Vu l’avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 21 juin 2005, Arrêtent : Art. 1er. − L’annexe I de l’arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée conformément à l’annexe I du présent arrêté. Art. 2. − L’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée conformément aux rubriques A (Modification de teneurs) et B (Ajout de teneurs) de l’annexe II du présent arrêté. Art. 3. − L’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée conformément aux rubriques A (Modification de teneurs) et B (Ajout de teneurs) de l’annexe III du présent arrêté. Art. 4. − L’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modification de teneurs) et B (Ajout de teneurs) de l’annexe IV du présent arrêté. Art. 5. − Dans le tableau de l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié, le mot : « tébufénoside » est remplacé par le mot : « tébufénozide ». Art. 6. − Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé, le directeur général de l’alimentation et le directeur général des entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 12 juillet 2006. Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l’alimentation, J.-M. BOURNIGAL Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, G. CERUTTI 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . Le ministre de la santé et des solidarités, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la santé, D. HOUSSIN Le ministre délégué à l’industrie, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général des entreprises, L. ROUSSEAU A N N E X E I L’annexe I de l’arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit : Des groupes de produits d’origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous : DÉSIGNATION DES GROUPES COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS PARTIE DU PRODUIT à laquelle s’appliquent les teneurs maximales en résidus 2. Légumes frais, ou non cuits, à l’état congelé ou séché. II. – Légumes-racines et légumes tubercules. Chicorée à café. Produit entier. V. – Légumes-feuilles et fines herbes. a) Laitues et similaires. Pissenlit, luzerne, chicorée sauvage. Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racines ni (éventuellement) terre. 3. Légumineuses séchées. Féverole, lupin. Produit entier. 9. Plantes à infusion. Gentiane, mélisse, millepertuis, piloselle. Produit entier 10. Plantes à sucre. Betteraves sucrières. Canne à sucre. Racines. Produit entier. 11. Divers : Cacao. Café. Tabac. Fèves. Grains. Feuilles séchées. A N N E X E I I A. − Modifications de teneurs à l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour les substances concernées. L’ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous : DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Abamectine (somme de l’avermectine B1, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a). Mélange contenant 80 % d’avermectin B1a et 20 % d’avermectin B1b. 0,1 laitues et similaires, fraises. 0,05 poivrons. 0,02 tomates, aubergines. 0 ,02 (*) cucurbi tacées à peau comestible, noix. 0,01 (*) autres fruits et légumes. Azocyclotin et cyhexatin (somme du cyhexatin et de l’azocyclotin [y compris le dicyclohexatin oxyde] exprimée en cyhexatin). Hydroxyde de tricyclohexyl étain. 0,5 haricots non écossés. 0,3 raisins de cuve, prunes. 0,2 agrumes, pommes. 0,1 poires. 0,05 (*) autres fruits et légumes. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Bitertanol. 1 - (Biphényl - 4 - yloxy) - 3,3 - diméthyl - 1 - (1H - 1,2,4 - triazole - 1 yl) butan - 2 - ol. 5 bananes. 3 tomates. 2 fruits à pépins, prunes. 1 abricots, cerises, pêches. 0,5 cucurbitacées à peau comestible. 0,1 (*) noix. 0,05 (*) autres fruits et légumes. Chlorfenvinphos (somme des isomères E et Z). Phosphate de 2 - chloro - 1 - (2,4 - dichlorophényl) vinyle et de diéthyle. 0,5 (t1) légumes-bulbes, légumes racines et légumes-tubercules, persil. 0,1 (t1) cornichons, courgettes, b r a s s i c é e s , c r e s s o n , m â c h e , épinards, asperges, poireaux. 0,05 (*) autres légumes, légumineuses séchées, fruits. Cycloxydime (y compris les métabolites en 5 hydroxy-cycloxydime). (� ) - 2 - [1 - (Ethoxyimino) butyl] - 3 -hydroxy-5- thiane - 3 - ylcyclohex 2 - énone. 15 pois sec. 5 choux-fleurs. 3 choux pommés, choux de Bruxelles. 2 haricots non écossés, pois écossés. 2 épinards. 1 laitues. 0,5 carottes, poireaux, raisins de table, raisins de cuve. 0,3 céleris raves. 0,2 luzerne. 0,1 tomates. Diéthion (y compris l’analogue oxydé). Di (dithiophosphate) de 0,0,0’,0’ - tétraéthyle et de S, S’ - méthylène. 0,3 (t1) carottes, céleris raves, choux pommés, persil. 0,01 (*) autres fruits et légumes, légumineuses séchées. Diuron (somme du diuron, du DCPMU et du DCPU, exprimée en diuron). 3-(3,4-Dichlorophényl)-1,1-diméthylurée. 0,05 (*) fruits à noyau, fruits à pépin, raisins de cuve. Fénoxycarbe. Ethyle 2-(4-phonoxyphenoxy) ethylcarbamate. 0,5 fruits à noyaux et à pépins. 0,3 raisins de cuve et de table. 0,1 olives. 0,05 (*) noix. 0,05 (*) autres fruits et légumes, légumineuses séchées. Fluazifop p butyl. Butyl-®-2,4 (5-trifluoro méthyl-2-pyridoxy) phenoxy propionate. 2 choux feuillus, artichauts, autres légumineuses séchées. 1 haricots non écossés. 0,5 poivrons, épinards. 0,3 céleris raves, salsifis, carottes, navets, betteraves potagères. 0,2 légumes bulbes, choux pommés, choux-fleurs, pois écossés. 0,1 agrumes, autres baies et petits fruits, autres légumes racines et tubercules, autres brassicées, tomates, autres légumineuses potagères, féverole. 0,05 bananes, raisins, framboises, la i tues e t s imi la i res , o l ives , poireaux, fruits à noyaux, fruits à pépins. 0,02 (*) concombres, endives, céleris branches, asperges. Fludioxonil. 4 (2,2 difluoro-1,3 benzodioxol-4 yl) pyrrole-3-carbonitrile. 10 laitues et similaires. 1 poivrons, fraises. 0,5 aubergines, tomates, abricots, pêches, raisins de table et de cuve. 0,3 cerises, concombres, courgettes. 0,2 haricots écossés et non écossés, prunes. 0,1 pois non écossés. 0,05 pois écossés. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Fosétyl Al (exprimé en éthyle phosphite, les chiffres entre crochets concernant l’acide phosphoreux). Sel d’aluminium de l’hydrogénophosphonate d’éthyle. 5[50] agrumes, raisins de table et de cuve, fraises, laitues et similaires. 2 [ 5 0 ] m e l o n s , c o n c o m b r e s , cornichons, courgettes. 1[50] endives. 1[25] pommes, ananas, tomates, artichauts. 0,5[5] choux pommés, choux-fleurs, poivrons. Méthidathion. D i t h i o p h o s p h a t e d e S 2 ,3 -d ihydro-5-methoxy-2-oxo-1 ,3 ,4 - th iadazole -3 -y lmethy l O,O-dimethyle. 2 (t1) agrumes. 0,3 (t1) pommes, poires. 0,2 (t1) prunes. 0,05 (*) noix. 0,02 (*) autres fruits et légumes, légumineuses séchées. Oxadixyl. 2-methoxy-N-(2 oxo1,3 oxazolidine-3-yl)acet 2’6’ xylidide. 0,2 (t2) légumes racines et tubercules. 0,1 (t2) légumes feuilles. 0,05 autres fruits et légumes. Propamocarbe. 3-(dimethylamino) propyl carbamate de propyle. 20 laitues et similaires. 3 endives. 2 concombres. 1 melons. 0,5 fraises. 0,2 poivrons. 0,1 tomates. 0,05 choux pommés, choux-fleurs. Pyrimicarbe (y compris le desméthyl et l’analogue méthylaminé). N,Ndimethylcarbamate de 2 dimethylamino 5,6 dimethyl pyrimidine 4yle. 2 cerises, fraises. 1 framboises, mûres, haricots non écossés, artichauts, asperges, choux à i n f l o r e s c e n c e s , c h o u x d e Bruxelles. 0,5 fruits à pépins, prunes, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires), laitues et similaires, melons, autres choux pommés, choux feuillus. 0,3 tomates, concombres, poivrons, choux-fleurs. 0,2 haricots secs, pois secs. 0,1 haricots écossés, épinards. 0,05 maïs doux, pois non écossés. 0,02 (*) pois écossés, carottes. Vamidothion (somme du vamidothion et du sulfoxyde et de la sulfone exprimée en vamidothion). Thiophosphate de S-2-(1-méthylcarbamoylethylthio) éthyle et de OO diméthyle. 0 , 0 5 ( * ) f r u i t s e t l é g u m e s , légumineuses séchées. (*) Indique la limite de quantification. (t1) Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire jusqu’au 31 décembre 2008 pour adapter une utilisation essentielle au règlement (CE) no 2076/2002/CE (chlorfenvinphos, diéthion), à la décision no 2004-129 (méthidathion). (t2) Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire jusqu’au 31 décembre 2006 en tenant compte des niveaux de base dus à l’utilisation d’oxadixyl dans le passé. B. – Ajout de teneurs à l’annexe II de l’arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Aclonifen. 2-Chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline. 0,02 (*) féveroles, fines herbes. Alpha-naphtyl acétamide. 2-(1-naphthyl)acétamide. 0,05 poires. Asulame. Méthyl sulfanilylcarbamate. 0,05 épinards. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Bénoxacor. (RS)-4-dichloroacetyl-3,4-dihydro-3-methyl-2H-1,4-benzoxazine. 0,02 (*) maïs doux. Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés du 6-OH et 8-OH bentazone, exprimés en bentazone). Isopropyl-3 1H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2. 0,1 fines herbes. Carbaryl. Méthylcarbamate de 1 - naphtyle. 0,02 noisettes. Carbétamide. Phénylcarbamate de (R)- 1 - (éthylcarbamoyl) éthyle. 0,05 fines herbes. Chloridazone. 5-amino-4-chloro-2-phenylpyridazin-3(2h)-one. 0,01 (*) féveroles. Chlorthal diméthyl. Acide tétrachloro téré phtalique. 0,5 cornichons, courgettes, radis. 0,3 navets. 0,2 melons. 0,05 (*) brocolis, fines herbes. Cléthodime [somme de 5-(2ethylthiopropyl) c y c l o h e x è n e - 3 o n e e t d u 5 - ( 2 e t h y l t h i o p r o p y l ) h y d r o x y cyclohexène-3 one]. (E,E)- 2-[1-[chloro-2 propényl)oxy]imino] propyl S (2 éthylthio)propyl 3 hydroxy-2-cyclohexen-1-one. 0,05 (*) luzerne. Clomazone. 2(2 chlorophényl)-4,4 diméthyle-3-isoxazolidinone. 0,02 courges, courgettes, pastèques, lupin. 0,01 (*) carottes, féveroles, pois écossés. Cyprodinil. N-phénylyclopropyl-4 méthyl-6-pyrimidine-amine-2. 2 pêches. 0,1 pois non écossés, pois écossés. 0,5 abricots, cerises, aubergines, c o n c o m b r e s , c o u r g e t t e s , poivrons,tomates. 0,05 pommes. 0,02 (*) poires. Difénoconazole. 1- ( (2 - (2-chloro-4(4-chlorophénoxy) -4-méthyl -1 ,3-d ioxolane 2-yl)méthyl)-1H-1,2,4-triazole. 3 céleris. 0,2 céleris raves, choux de Bruxelles, choux pommés, salsifis. 0,01 (*) betteraves potagères. Diméthénamide (y compris les isomères constituants, dont le diméthénamide P). (RS)-2-chloro-N-(2,4dimethyl-3-thienyl)-N-(2methoxy1methyléthyle) ace tamide e t (S ) -2 -ch loro-N- (2 ,4 -d imethy l -3 - th ieny l ) -N (2-methoxy-1-methylethyl)acetamide. 0,02 (*) maïs doux. Epoxiconazole. (2RS,3SR-1-[3,2 chlorophényl)-2-(4 fluorophénylpropyl]-1H-1,2,4 triazole. 0,05 bananes. Etoxazole. ( R S ) - 5 - t e r t - b u t y l - 2 - [ 2 - ( 2 , 6 - d i f u o r o p h e n y l ) - 4 , 5 - d i h y d r o 1,3-oxazol-4yl]phenetole. 0,1 pêches, abricots. 0,02 (*) pommes, poires, prunes, raisins. Fenbuconazole. 4-(4-chlorophényl)-2-phényl-2-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl) butyronitrile. 0,5 cerises. 0,1 courgettes. Fenpropidine. (RS)-1-[3-(4-tert-butylphenyl)-2-methylpropyl]piperidine. 0,5 bananes. Fipronil (somme du fipronil et de sa sulfone exprimée en fipronil). 5-amino-1-(2,6-dichloro-�,�,�-trifluoro-p-tolyl) 4-trifluoromethylsulfinylpyrazole-3-carbonitrile. 0,005 maïs doux. Flazasulfuron. 1-(4,5 dimethoxypyridine-2yl) 3 (3 trifluoromethyl-2 pyridylsulfonyl) urée. 0,01 (*) olives. Flurochloridone. (3RS,4RS ;3RS,4SR)-3-chloro-4-chloromethyl-1-(�,�,�-trifluoro-m-tolyl) 2-pyrrolidone (isomères dans le ratio 3 :1). 0,05 fines herbes. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Indoxacarbe. (S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl]indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a (3H)-carboxylate. 0,3 pommes, poires. 0,2 raisins, choux-fleurs, brocolis. 0,1 chou pommé, tomates, poivrons. 0,02 maïs doux. Isoxaben. N-[3-(1-ethyl-1-methyl propyl) isoxazole-5-yl]-2,6-diméthoxybenzamide. 0,01 (*) endives. Mépanipyrim. N-(4-methyl-6-prop-1-ynylpyrimidin-2-yl)aniline. 2 raisins, fraises. M e r c a p t o d i m é t h u r ( s o m m e d u mercaptodiméthur, du sulfoxyde et de la sulfone exprimée en mercaptodiméthur). 4-methylthio-3,5-xylyl methylcarbamate. 0,5 poireaux. Métamitrone. 4 amino-4,5-dihyhydro-3- méthyl -6-phenyl-1,2,4 triazin-5-one. 0,05 fines herbes. Métazachlore. 2-chloroN-(pyrazol)-1-méthyl)acet-2’,6’-xylidide. 0,05 fines herbes. Metconazole. 1RS,5RS :1RS,5SR-5-(4 chlorobenzyl) 2,2 dimethyl-1-(1H-1,2,4 triazol-1-ylmethyl)cyclopentanol. 0,05 lupin, féveroles, pois secs. Méthoxyfénozide. N-tert-butyl-N�-(3-methoxy-o-toluoyl)-3,5-xylohydrazide. 0,5 agrumes, poivrons, tomates. 1 raisin de table. 0,3 pêches (y compris nectarines et hybrides similaires), pommes, poires. 0,05 raisin de cuve. Métolachlore (y compris d’autres mélanges d’ isomères const i tuants dont le S-métolachlore). (aRS,1RS)-2-chloro-6�-ethyl-N-(2-methoxy-1-methylethyl)acet-o-toluidide et mélange 80-100 % (aRS,1S)-2-chloro-N-(6-ethyl-o-tolyl) N-(2-methoxy-1-methylethyl)acetamide et 20-0 % (aRS,1R)-2-chloro-N (6-ethyl-o-tolyl)-N- (2-methoxy-1-methylethyl)acetamide. 0,02 (*) haricots écossés et non écossés, maïs doux. Métoxuron. (chloro-3 méthoxy-4 phényl)-3 diméthyl-1 urée. 0,05 carottes. Milbemictine. Mélange de : (10E,14E,16E,22Z)-(1R,4S,5’S,6R,6�R,8R,13R,20R,21R,24S)-6�-ethyl-21, 24-dihydroxy-5� ,11,13,22tetramethyl-3,7,19-trioxatetracyclo[ 15.6.1.14,8.020,24]p entacosa- 10, 14,16,22-tetraene-6-spiro-2� tetrahydropyran -2 -one et de (10E,14E,16E,22Z)-(1R,4S,5�S,6R,6�R, 8 R , 1 3 R , 2 0 R , 2 1 R , 2 4 S ) - 2 1 , 2 4 - d i h y d r o x y 5�,6�,11,13,22-pentamethyl-3,7,19- trioxatetracyclo [ 15.6.1.14,8.020,24] pentacosa- 10, 14,16,22-tetraene-6 -spiro-2�-tetrahydropyran-2 -one dans le ratio 7 : 3. 0,02 pommes. Napropamide. N,N-diéthyle-2-(1-naphtyloxy) propionamide. 0,02 fines herbes. Oryzalin. 3,5 dinito N,N� dipropylsulfanilamide. 0,02 cassis, fines herbes. Oxadiazon. 5 - t e r t - b u t y l - 3 - [ 2 , 4 - d i c h l o r o - 5 - i s o p r o p y l o x y p h é n y l ] 1,3,4-oxadiazole-2-(3H)-one. 0,05 fines herbes. Oxyfluorfène. 2-chloro-�,�,�-trifluoro-p-tolyl 3-ethoxy-4-nitrophenyl ether. 0,02 agrumes, olives. Propargite. Sulfite de 2-(4-tert-butylphénoxy)cyclohexyle et de prop-2-ynyle. 2 agrumes. Propyzamide. 3,5 dichloro-N-(1,1-diméthylpropynyl)benzamide. 1 chicorée sauvage, pissenlit. 0,02 (*) chicorée à café. Pyraclostrobine. m e t h y l N - { 2 - [ 1 - ( 4 - c h l o r o p h e n y l ) - 1 H - p y r a z o l 3-yloxymethyl]phenyl}N-methoxy)carbamate. 2 raisins. Pyridabène. 2-tert-butyl-5-[(4-tert-butyl phényl) méthyl(thio)]-4-chloropyridazine-3-3 (2H)-one. 0,2 cassis. 0,1 cerises, poires, prunes. 0,02 (*) noix. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES en mg/kg Pyriméthanil. N (4,5 dimethylpyrimidine-2-yl) aniline. 1 poireaux. 0,5 carottes. 0,3 pois écossés et non écossés. 0,1 bananes, oignons, pois secs. Pyriproxyfène. 4-phenoxyphenyl-(RS)-2-(2-pyridyloxy) propyl ether. 0,5 agrumes, poivrons. 0,1 aubergines. 0,05 fraises. 0,02 (*) concombres, courgettes. Rimsulfuron. [(diméthoxy-4,6 pyrimidine-yl-2) aminocarbonyl]N éthyl sulfonyl-3 pyridine sulfonamide. 0,05 tomates. Tébuconazole. RS-1-chlorophenyl -4 ,4 d imethyl -3-51H-1,2 ,4 t r iazole-1 y l ) methylpentane-3-ol. 0,3 céleris. 0,1 féveroles, lupin. Tébufénozide. Ntert-butyl-N�-(4-ethyl benzoyl)-3,5-dimethylbenzo hydrazide. 1 agrumes. Toclofos méthyl. 2,6-dichloro-rho-tolyl OO diméthyl phosphorothioate. 0,1 laitue. To ly l f luan ide + DMST expr imé en tolyfluanide. N-dichlorofluorométhylthio-N, N�-diméthyl-N-p-tolylsulfamide. 5 fraises, laitue. 2 tomates. 0,3 melons. 0,05 raisins. Trifluraline. Trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine. 0,05 fines herbes. 0,01 (*) féveroles. Triflusulfuron méthyle. Dimethylamino-4(trifluoro-2,2,2 ethoxyl)-6-triazine-1,3,5 yl-2) aminocarbanyl-aminosulfonyl)-2 methyl-3 benzoate de méthyle. 0,02 endives. 0,01 (*) betteraves potagères. Zoxamide. 3,5-dichloro-N-(3- chloro 1 éthyl-1-méthylacétonyl)-p-toluamide. 0,2 endives. (*) Indique la limite de quantification. A N N E X E I I I A. – Modifications de teneurs à l’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 modifié Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour la substance concernée. DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Cycloxydime (y compris les métabolites en 5 hydroxy-cycloxydime). (�) - 2 - [1 - (Ethoxyimino) butyl] - 3 -hydroxy-5- thiane - 3 - ylcyclohex 2 -énone. 1. B. – Ajout de teneurs à l’annexe III de l’arrêté du 5 août 1992 modifié Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Clomazone. 2(2 chlorophényl)-4,4 diméthyle-3-isoxazolidinone. 0,01 (*). Rimsulfuron. [(diméthoxy-4,6 pyrimidine-yl-2) aminocarbonyl]N éthyl sulfonyl-3 pyridine sulfonamide. 0,05. (*) Indique la limite de quantification. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . A N N E X E I V A. – Modifications de teneurs à l’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 modifié Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d’origine végétale Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l’annexe susvisée pour la substance concernée. L’ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous : DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Cycloxydime (y compris les métabolites en 5 hydroxy-cycloxydime). (�)-2 - [1 - (Ethoxyimino) butyl] - 3 -hydroxy-5- thiane - 3 - ylcyclohex 2 -énone. 5 graines de colza, graines de lin. 1 fèves de soja. 0,1 betteraves sucrières et fourragères. Fipronil (somme du fipronil et de sa sulfone exprimée en fipronil). 5 - a m i n o - 1 - ( 2 , 6 - d i c h l o r o - � , � , � - t r i f l u o r o - p - t o l y l ) 4-trifluoromethylsulfinylpyrazole-3-carbonitrile. 0,005 graines de tournesol. Fluazifop p butyl. Butyl(R)-2,4 (5-trifluoro méthyl-2-pyridoxy) phenoxy propionate. 2 fèves de soja. 1 graines de colza, graines de moutarde. 0,3 betteraves sucrières. 0,1 graines de tournesol. Oxadiargyl. 5 - t e r t - b u t y l - 3 - [ 2 , 4 - d i c h l o r o - 5 (prop-2-ynyloxy)phenyl]-1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one. 0,02 graines de tournesol. Pyrimicarbe (y compris le desméthyl et l’analogue méthylaminé). N,Ndimethylcarbamate de 2 dimethylamino 5,6 dimethyl pyrimidine 4yle. 0,5 tabac. 0,1 graines de tournesol. 0,05 graines de colza, betteraves sucrières. (*) Indique la limite de quantification. B. – Ajout de teneurs à l’annexe IV de l’arrêté du 5 août 1992 modifié Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d’origine végétale DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Aclonifen. 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline. 0,02 plantes à infusion. Asulame. Méthyl sulfanilylcarbamate. 0,05 graines de pavot, plantes à infusion. Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés du 6-OH et 8-OH bentazone, exprimés en bentazone). Isopropyl-3 1H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2. 0,1 plantes à infusion. Bromoxynil. 3,5-dibromo-4-hydrobenzonitrile. 0,02 graines de lin. Carbendazime, bénomyl, thiophanate m é t h y l ( s o m m e e x p r i m é e e n carbendazime). Méthyl benzimidazol-2-ylcarbamate. 0,02 graines de lin. Carbétamide. Phénylcarbamate de (R) - 1 -(éthylcarbamoyl) éthyle. 0,05 plantes à infusion. Chloridazone. 5-amino-4-chloro-2-phenylpyridazin-3(2h)-one. 0,5 betteraves sucrières. 0,05 sauge. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Chlormequat. 2-chloroethyltrimethyl ammonium. 5 graines de colza. Clomazone. 2(2 chlorophényl)-4,4 diméthyle-3-isoxazolidinone. 0,05 tabac. 0,02 fèves de soja, graines de pavot. Clopyralid. Acide 3,6 dichloropicolinique. 0,2 graines de moutarde. Cyproconazole. (2RS, 3RS) - 2 - (4 - Chlorophényl) - 3 - cyclopropyl - 1 - (1H - 1,2,4 triazole - 1 - yl) butan - 2 ol. 0,05 betteraves sucrières. Desmédiphame (somme du desmédiphame e t d e l ’ E H P C e x p r i m é e e n desmédiphame). 3� - Phénylcarbamoyloxy phénylcarbamate d’éthyle. 0,05 betteraves sucrières. Difénoconazole. 1-((2-(2-chloro-4(4-chlorophénoxy)-4-méthyl-1,3-dioxolane-2-yl)méthyl) 1H-1,2,4-triazole. 0,1 betteraves sucrières. Diflufénican. 2�,4�-difluoro-2-(�,�,�-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide. 0,05 plantes à infusion. Epoxiconazole. (2RS,3SR-1-[3,2 chlorophényl)-2-(4 fluorophénylpropyl]-1H-1,2,4 triazole. 0,05 betteraves sucrières. Ethofumesate (somme de l’éthofumesate et des métabol i tes 2 ,3 d ihydro-3 ,3 diméthyl-2-oxo - benzofurane-5-yl méthane sulphonate). ( � ) M é t h a n e s u l f o n a t e d e 2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofurane-5-yle. 0,1 betteraves sucrières. Flurochloridone. (3RS,4RS;3RS,4SR)-3-chloro-4-chloromethyl-1-(�,�,�-trifluoro-m-tolyl) 2-pyrrolidone (isomères dans le ratio 3 : 1). 0,05 plantes à infusion. Flusilazole. (1 bis 4-fluorophényl) méthylsylyl) méthyl)-1H-1,2,4 triazole. 0,05 betteraves sucrières. 0,02 graines de lin. Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl - 2,4- dioxoimidazolidine 1-carboxamide. 0,05 tabac. Lambda cyhalothrine. ( R S ) - � - c y a n o - 3 - p h e n o x y b e n z y l ( Z ) - ( 1 R S , 3 R S ) - ( 2 - c h l o r o 3,3,3-trifluoropropenyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate. 0,02 (*) canne à sucre. Mésotrione [somme de mésotrione et de M N B A ( a c i d e 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione]. 2-[4-(methylsulfonyl)-2-nitrobenzoyl]-1,3 cyclohexadione. 0,05 (*) canne à sucre. Métamitrone. 4 amino-4,5-dihyhydro-3- méthyl -6-phenyl-1,2,4 triazin-5-one. 0,5 betteraves sucrières. 0,05 plantes à infusion. Métazachlore. 2-chloroN-(pyrazol)-1-méthyl)acet-2�,6�-xylidide. 0,05 graines de moutarde, graines de tournesol, plantes à infusion. Metconazole 1RS,5RS:1RS,5SR-5-(4 chlorobenzyl) 2,2 dimethyl-1-(1H-1,2,4 triazol 1-ylmethyl)cyclopentanol. 0,1 graines de moutarde. Métolachlore (y compris d’autres mélanges d’ isomères const i tuants dont le S-métolachlore). (aRS, 1RS)-2-chloro-6�-ethyl-N-2-methoxy-1-methylethyl) acet-o toluidide et mélange 80-100 % (aRS,1S)-2-chloro-N-(6-ethyl-o-tolyl)-N (2-methoxy-1-methylethyl)acetamide et 20-0 % (aRS, 1R) 2-chloro-N-(6-ethyl-o-tolyl)-N-(2-methoxy-1-methylethyl)acetamide. 0,05 canne à sucre. 0,02 graines de tournesol. 0,02 (*) betteraves sucrières. Napropamide. N,N-diéthyle-2-(1-naphtyloxy) propionamide. 0,02 plantes à infusion. Oryzalin. 3,5 dinito N,N� dipropylsulfanilamide. 0,02 plantes à infusion. Oxadiazon. 5-tert-butyl-3-[2,4-dichloro-5-isopropyloxyphényl]-1,3,4-oxadiazole-2 (3H)-one. 0,05 plantes à infusion. 30 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 39 . . DÉNOMINATION USUELLE (résidus) D É N O M I N A T I O N C H I M I Q U E TENEURS MAXIMALES en mg/kg Phenmédiphame. 3-(m-tolylcarbamoyloxy) phénylcarbamate de méthyle. 0,1 betteraves sucrières. Propiconazole. cis-trans-1-[2-(2,4-dichlorophényl)4-propyl-1,3-dioxolane-2-ylméthyl]-1H 1,2,4 triazole. 0,1 betteraves sucrières. Prosulfocarbe. S-benzyl dipropylthiocarbamate. 0,02 graines de pavot. Quinmérac. 7-chloro-3-methylquinoline-8-carboxylic acide. 0,1 betteraves sucrières, graines de moutarde. 0,05 (*) graines de tournesol. Quinoxyfen. 5,7-dichloro-4-(p-fluorophenoxy)quinoléine. 0,02 betteraves sucrières. Tébuconazole. RS-1- chlorophenyl -4 ,4 d imethyl -3-51H-1,2 ,4 t r iazole-1yl ) methylpentane-3-ol. 0,05 graines de moutarde, graines de lin. Trifluraline. Trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine. 0,05 plantes à infusion. Triflusulfuron méthyle. Dimethylamino-4(trifluoro-2,2,2 ethoxyl)- 6- triazine-1,3,5 yl-2) aminocarbanyl-aminosulfonyl)-2 methyl-3 benzoate de méthyle. 0,02 betteraves sucrières. (*) Indique la limite de quantification.