Arrêté interministériel du 2 Moharram 1438 correspondant au 4 octobre 2016 fixant les critères microbiologiques des denrées alimentaires

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 11 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 � Seddaoui Khalef, représentant du ministre des finances, membre ; � Mohamed Benghalya, représentant du ministre de la défense nationale, membre ; � Abdelkader Bennaoum, représentant du ministre de la poste et des technologies de l�information et de la communication, membre ; � Idriss Yalaoui, représentant du conseil national consultatif pour la promotion de la PME (CNC - PME), membre ; � Ahmed Aït Ouhamou, représentant de la caisse de garantie des crédits d�investissement pour les PME (CGCI - PME), membre. ����★���� Arrêté du 26 Rabie Ethani 1438 correspondant au 25 janvier 2017 modifiant l�arrêté du 19 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant désignation des membres du conseil d�administration du fonds de garantie des crédits de la petite et moyenne entreprise. ��� Par arrêté du 26 Rabie Ethani 1438 correspondant au 25 janvier 2017, la liste nominative des membres du conseil d�administration du fonds de garantie des crédits de la petite et moyenne entreprise fixée par l�arrêté du 19 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant désignation des membres du conseil d�administration du fonds de garantie des crédits de la petite et moyenne entreprise est modifiée comme suit : « � ...................................... (sans changement jusqu�à) � Zobir Mohamed Sofiane, représentant du ministre de l�aménagement du territoire, du tourisme et de l�artisanat, membre ; � ............. (Le reste sans changement).................... ». MINISTERE DU COMMERCE Arrêté interministériel du 2 Moharram 1438 correspondant au 4 octobre 2016 fixant les critères microbiologiques des denrées alimentaires. ���� Le ministre du commerce, Le ministre de l�industrie et des mines, Le ministre de l�agriculture, du développement rural et de la pêche, Le ministre des ressources en eau et de l'environnement, Le ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière, Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 04-189 du 19 Joumada El Oula 1425 correspondant au 7 juillet 2004 fixant les mesures d'hygiène et de salubrité applicables aux produits de la pêche et de l'aquaculture ; Vu le décret exécutif n° 15-172 du 8 Ramadhan 1436 correspondant au 25 juin 2015 fixant les conditions et les modalités applicables en matière des spécifications microbiologiques des denrées alimentaires, notamment son article 8 ; Vu l�arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994, modifié et complété, relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires ; Vu l�arrêté interministériel du 22 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 22 janvier 2006, modifié et complété, fixant les proportions d'éléments contenus dans les eaux minérales naturelles et les eaux de source ainsi que les conditions de leur traitement ou les adjonctions autorisées ; Arrêtent : Article 1er. � En application des dispositions de l'article 8 du décret exécutif n° 15-172 du 8 Ramadhan 1436 correspondant au 25 juin 2015, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les critères microbiologiques des denrées alimentaires. Art. 2. � Au sens des dispositions du présent arrêté, il est entendu par : � respect des critères microbiologiques : obtention des résultats satisfaisants ou acceptables visés aux annexes du présent arrêté, lors des analyses microbiologiques fondées sur les valeurs fixées pour ces critères, en tenant compte de la réglementation en vigueur relative aux modalités de prélèvement d'échantillons et de la conduite d'analyse ; � plan d�échantillonnage : procédure planifiée permettant de choisir, ou de prélever des échantillons distincts d'un lot, en vue d'obtenir les informations recherchées, telle qu'une décision sur la conformité du lot. Un plan d'échantillonnage définit le nombre d'individus dans l'échantillon et la règle de décision pour évaluer la conformité ou non du lot à la spécification ; � interprétation des résultats d�analyse : conclusion sur la qualité des denrées alimentaires, quant à leur acceptabilité pour la santé des consommateurs, conformément aux critères définis aux annexes du présent arrêté ; � germe : produit obtenu par germination et développement d�une graine dans l�eau ou dans un autre milieu, récolté avant que les premières feuilles ne se développent et destiné à être consommé entier, avec la graine. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3912 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 Art. 3. � Les catégories des denrées alimentaires auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté sont : � les laits et les produits laitiers ; � les viandes rouges et blanches ainsi que leurs dérivés ; � les produits de la pêche et de l'aquaculture ; � les graisses animales et végétales ; � les conserves et les semi-conserves ; � les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ; � les céréales et les produits dérivés ; � les plats préparés ; � les eaux, les jus de fruits et de légumes et les boissons non alcoolisées ; � les fruits, les légumes et les produits à base de végétaux ; � les �ufs, les ovoproduits, les pâtisseries et les crèmes pâtissières ; � les confiseries ; � les autres denrées alimentaires prévues au point 15 de l'annexe I du présent arrêté. Art. 4. � Les denrées alimentaires, citées à l�article 3 ci-dessus, ne doivent pas contenir de micro-organismes ni leurs toxines ou métabolites dans des quantités qui présentent un risque inacceptable pour la santé du consommateur. Art. 5. � Les intervenants responsables de la mise à la consommation des denrées alimentaires doivent veiller au respect des critères microbiologiques fixés aux annexes I et II du présent arrêté. Art. 6. � Les critères microbiologiques relatifs aux denrées alimentaires énumérées à l'article 3 ci-dessus, sont fixés à l�annexe I du présent arrêté. Art. 7. � Les techniques de prise d�essai et d�interprétation des résultats d�analyses microbiologiques des denrées alimentaires sont fixées à l�annexe II du présent arrêté. Art. 8. � Les paramètres n, c, m et M utilisés dans les annexes du présent arrêté représentent : � n : nombre d�unité constituant l�échantillon ; � m : nombre de germes présents dans un gramme ou un millilitre de produit analysé, qui correspond à la valeur en dessous de laquelle la qualité du produit est considérée comme satisfaisante ; � M : nombre de germes présents dans un gramme ou un millilitre de produit analysé, qui correspond à la valeur au dessus de laquelle la qualité du produit est considérée comme inacceptable ; � c : nombre maximal d�unités d�échantillonnage de produit analysé qui peut dépasser « m » tout en étant inférieur à « M » sans que le lot ne soit rejeté. Art. 9. � Les conserves alimentaires, quelle que soit la nature de l�emballage employé, doivent satisfaire, avant leur mise à la consommation, aux épreuves de stabilité prévues par la réglementation en vigueur. Art. 10. � Les épreuves de stabilité sont exclues pour les conserves alimentaires conditionnées dans des emballages métalliques, en verre, en plastique, en complexes métalloplastiques ou en complexes carton-métal-plastique présentant des défauts majeurs tels que, le bombement, le flochage et le fuitage. Art. 11. � A l�issue des différentes épreuves effectuées sur les conserves alimentaires : � aucun défaut apparent, notamment, le bombement ou le fuitage, ne doit être constaté ; � la variation de pH entre les unités d�échantillonnage étuvées et l'unité d�échantillonnage témoin mises à la température ambiante pendant les périodes retenues, ne doit pas dépasser 0,5 unité. Art. 12. � Toute disposition contraire au présent arrêté, notamment les dispositions de l�arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994, modifié et complété, relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires, sont abrogées. Art. 13. � Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur une année après sa date de publication au Journal officiel. Art. 14. � Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Moharram 1438 correspondant au 4 octobre 2016. Le ministre du commerce Bekhti BELAIB Le ministre de l�industrie et des mines Abdesselem BOUCHOUAREB Le ministre de l�agriculture, du développement rural et de la pêche Abdesselam CHELGHOUM Le ministre des ressources en eau et de l�environnement Abdelkader OUALI Le ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière Abdelmalek BOUDIAF JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 13 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ANNEXE I Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires 1- Laits et produits laitiers Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc (1)/g ou ufc/ml) n c m M Lait cru Lait pasteurisé et autres produits laitiers liquides pasteurisés Lait UHT et lait stérilisé Lait en poudre et lactosérum en poudre Fromages au lait cru Fromages à base de lait ayant subi un traitement thermique moins fort que la pasteurisation et fromages affinés à base de lait ou de lactosérum pasteurisés ou ayant subi un traitement thermique plus fort que la pasteurisation Fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de lactosérum pasteurisés ou ayant subi un traitement thermique plus fort que la pasteurisation Crème au lait cru Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Coliformes thermotolérants Salmonella Antibiotiques Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Enterobacteriaceae Salmonella Germes aérobies à 30 °C Enterobacteriaceae Staphylocoques à coagulase + Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes 5 5 5 5 1 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 0 � 0 2 0 0 0 2 2 0 2 2 0 0 2 2 0 0 2 2 0 0 2 2 0 0 3.105 102 5.102 3.106 103 5.103 Absence dans 25 ml Absence dans 1 ml 100 104 105 10 Absence dans 25 ml 10/0.1ml 10 10 102 102 Absence dans 25 g 104 103 105 104 Absence dans 25 g 100 102 102 103 103 Absence dans 25 g 100 102 10 103 102 Absence dans 25 g 100 102 103 103 104 Absence dans 25 g 100 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3914 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 1- Laits et produits laitiers (suite) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc (1)/g ou ufc/ml) n c m M Crème pasteurisée Crèmes glacées et desserts lactés congelés Beurre cru Beurre pasteurisé Beurre concentré Laits fermentés (Lben, Raib�) Yaourts ou yoghourts et desserts lactés Caséines-caseinates Enterobacteriaceae Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Enterobacteriaceae (2) Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Enterobacteriaceae Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Coliformes totaux Salmonella Coliformes totaux Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Enterobacteriaceae Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Coliformes totaux Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 0 0 2 2 2 2 0 0 2 2 0 0 2 2 0 0 2 0 0 0 2 2 2 0 0 2 2 0 0 2 0 0 0 10 10 102 102 (1) Ufc : unité formant colonie. (2) Ce critère s'applique au stade du portionnement dans le commerce de détail, c�est-à-dire lors du fractionnement ou de la manipulation en vue de la vente directe au consommateur final. Absence dans 25 g 100 105 10 10 50 106 102 102 5.102 Absence dans 25 g 100 10 102 102 103 Absence dans 25 g 100 10 10 102 102 Absence dans 25 g 100 5.102 5.103 Absence Absence Absence dans 25 g 3.104 30 3.102 3.105 3.102 3.103 Absence dans 25 g 100 10 10 102 102 Absence dans 25 g 100 3.104 3.105 Absence Absence dans 0,1 g Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 15 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 2- Viandes rouges et dérivés Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Carcasses, demi-carcasses, quartier ou pièces de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés (1) Portion unitaire de viande rouge, réfrigérée ou congelée (2) Viande hachée Abats rouges entiers Abats rouges tranchés Viandes séparées mécaniquement (VSM) (4) Préparations de viande Pseudomonas Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Salmonella Listeria monocytogenes Pseudomonas (3) Escherichia coli Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Pseudomonas (3) Escherichia coli Salmonella Germes aérobies à 30 °C Pseudomonas (3) Escherichia coli Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 0 0 2 2 0 2 2 2 0 2 2 2 0 2 2 2 0 2 2 0 2 2 0 (1) Le prélèvement est effectué après cautérisation de la surface. (2) Le prélèvement concerne profondeur plus surface sans cautérisation. (3) Cette analyse n'est pas effectuée dans le cas où la viande est en conditionnement étanche à l'air. (4) Ces critères s�appliquent aux produits utilisant la viande enlevée des os, couverts de chair après le désossage, à l�aide de moyens mécaniques entraînant la destruction ou la modification de la structure fibreuse des muscles. 104 102 103 105 103 104 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 105 102 106 103 Absence dans 25 g 5.105 50 102 5.106 5.102 103 Absence dans 25 g 5.105 5.105 102 5.106 5.106 103 Absence dans 25 g 5.105 5.105 103 5.106 5.106 104 Absence dans 25 g Absence dans 10 g 5.105 50 5.106 5.102 Absence dans 25 g 5.102 5.102 5.103 5.103 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3916 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 3- Viandes de volailles, de lapins et leurs dérivés Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Volailles, lapins entiers (1) et découpes de volailles avec peau Découpes de volailles sans peau et découpes de lapins Produits à base de volaille destinés à être consommés cuits Abats crus de volaille Viande hachée de volaille Viandes séparées mécaniquement (VSM) (2) Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Campylobacter spp, thermotolérants Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Campylobacter spp, thermotolérants Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 0 2 2 0 2 2 0 0 2 2 0 2 2 2 0 0 2 2 0 (1) Les prélèvements sur les carcasses entières sont réalisés sur les volailles, de part et d�autre du bréchet (muscles pectoraux et peau). Sur les lapins, le prélèvement se fait sur la cuisse. (2) Ces critères s�appliquent aux produits utilisant la viande enlevée des os, couverts de chair après le désossage ou des carcasses de volailles, à l�aide de moyens mécaniques entraînant la destruction ou la modification de la structure fibreuse des muscles. 5.103 103 5.104 104 Absence dans 10 g 103 5.102 104 5.103 Absence dans 10 g 5.106 5.102 5.102 5.107 5.103 5.103 102 Absence dans 25 g 5.102 5.102 5.103 5.103 102 Absence dans 25 g 103 5.102 104 5.103 Absence dans 10 g 5.105 50 5.106 5.102 Absence dans 10 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 17 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 4- Produits de charcuterie à base de viande Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Charcuteries crues à consommer cuites (1) Charcuteries cuites ne contenant pas de féculents (1) Charcuteries cuites avec féculents (1) Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Bacillus cereus Salmonella Listeria monocytogenes 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 0 2 2 2 2 0 0 2 2 2 2 2 0 0 (1) Les enveloppes ne sont prises en compte dans l'échantillon soumis à analyse que si elles sont destinées à être consommées. 5.102 5.102 30 5.103 5.103 3.102 Absence dans 25 g 107 102 103 5.102 Absence dans 25 g 100 106 10 102 50 102 107 102 103 5.102 103 106 10 102 50 Absence dans 25 g 100 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3918 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 5- Produits de la pêche et de l'aquaculture Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Produits de la pêche et de l'aquaculture fabriqués à partir d'espèces de poissons associés à une grande quantité d'histidine (1) (2) Produits de la pêche et de l'aquaculture ayant subi un traitement de maturation aux enzymes dans la saumure, fabriqués à partir d'espèces de poissons associés à une grande quantité d'histidine à l�exception de sauce de poisson (1) Sauce de poisson produite par fermentation de produits de la pêche et de l'aquaculture Poissons, céphalopodes et mollusques crus (sauf mollusques bivalves vivants) (3) Mollusques bivalves vivants et échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants (4) (5) Crustacés crus décortiqués Crustacés crus entiers et échinodermes crus Crustacés cuits entiers et échinodermes cuits Produits décortiqués et décoquillés de crustacés et de mollusques cuits Histamine Histamine Histamine Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Salmonella Escherichia coli Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes 9 9 1 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 � 2 2 2 0 1 0 2 2 2 2 0 2 2 2 0 2 2 0 0 2 2 2 0 0 100 mg/kg 200 mg/kg 200 mg/kg 400 mg/kg * npp : nombre le plus probable. 400 mg/kg 230 NPP*/100g 700 NPP/ 100 g Absence dans 25 g Absence dans 25 g 106 10 102 107 102 103 106 10 102 10 107 102 103 102 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 106 10 10 107 102 102 Absence dans 25 g 100 105 10 106 102 Absence dans 25 g 100 5.105 4 102 5.106 40 103 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 19 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 5- Produits de la pêche et de l'aquaculture (suite) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g ou ufc/ml) n c m M Poissons et autres produits de la pêche et de l'aquaculture fumés, salés, marinés� Préparations de poisson et autres produits de la pêche et de l'aquaculture crus à consommer cuits Préparations de poisson et autres produits de la pêche et de l'aquaculture crus pouvant être consommés en l�état Charcuteries à base de produits de la pêche et de l'aquaculture cuites à consommer en l�état Crevettes, poissons et échinodermes séchés Escargots décoquillés surgelés ou congelés Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Salmonella Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Bacillus cereus (6) Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Bacillus cereus (6) Salmonella Listeria monocytogenes Coliformes thermotolérants Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Listeria monocytogenes Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Listeria monocytogenes 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 0 0 2 2 0 2 2 2 0 0 2 2 2 2 0 0 2 2 2 0 0 0 0 0 106 10 102 107 102 103 (1) En particulier les espèces de poissons riches en histidine des familles Scombridae (thons, bonites, maquereaux), Clupeidae (harengs, sardines), Engraulidae (anchois), Coryfenidae (mahi mahi), Pomatomidae, Scombresosidae. (2) Le prélèvement se fait au niveau de la chair. (3) Le prélèvement se fait en surface et en profondeur, après élimination de la peau pour les poissons. (4) Le prélèvement au niveau de la chair et le liquide intra-valvaire. (5) Echantillon groupé comprenant, au moins, dix animaux différents. (6) Cette analyse est effectuée dans le cas où la préparation comporte un féculent. Absence dans 25 g 5.103 50 5.104 5.102 Absence dans 25 g 100 103 50 102 104 5.102 103 Absence dans 25 g 100 106 10 102 102 107 102 103 103 Absence dans 25 g 100 10 102 50 102 103 5.102 Absence dans 25 g 100 103 Absence dans 25 g Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3920 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 6- Graisses animales et végétales Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Graisses animales non fondues Graisses animales fondues Matière grasse laitière anhydre (MGLA) S�men Margarine et autres matières grasses végétales Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Levures et moisissures Salmonella Germes aérobies à 30 °C Levures et moisissures Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 0 2 0 0 0 2 0 0 0 2 0 0 0 2 2 2 2 0 104 10 102 105 102 103 Absence dans 25 g 5.102 5.103 Absence Absence Absence dans 25 g 5.102 5.103 Absence Absence Absence dans 25 g 5.102 5.103 Absence Absence Absence dans 25 g 102 10 4 10 103 102 40 102 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 21 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 7- Conserves et semi-conserves Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Semi-conserves pasteurisées d�origine animale (1) Semi-conserves non pasteurisées d�origine animale (anchois au sel ou à l�huile�) (1) Semi-conserves d�origine végétale Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Anaérobies sulfito-réducteurs Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Anaérobies sulfito-réducteurs (2) Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 1 0 0 0 0 1 0 0 0 0 2 2 2 0 104 105 Absence Absence Absence Absence dans 25 g 105 106 Absence Absence Absence Absence dans 25 g 104 102 102 105 103 103 Absence dans 25 g Conserves Epreuves de stabilité Se reporter à la procédure prévue par la réglementation en vigueur (1) Revivification de la suspension mère pendant deux (2) heures à la température du laboratoire pour les semi-conserves pasteurisées et pendant 30 mn à 45 mn pour les semi-conserves non pasteurisées. (2) Cas particulier des anchois au sel : Anaérobies sulfito-réducteurs : m = M = moins de 10 ufc/g. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3922 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 8- Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g ou ufc/ml) n c m M Préparations destinées aux nourrissons Préparations de suites destinées aux nourrissons et enfants en bas âge Aliments destinés aux nourrissons de plus de six mois et enfants en bas âge Préparations nécessitant une cuisson avant la consommation (2) Germes aérobies à 30 °C Levures et moisissures Bacillus cereus Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Cronobacter spp Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Bacillus cereus (1) Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Levures et moisissures Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 10 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 1 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 2 1 0 0 0 0 2 2 2 2 0 103 102 50 104 103 5.102 Absence Absence dans 10 g Absence dans 10 g Absence dans 25 g Absence dans 25 g 104 102 102 10 105 103 103 102 Absence dans 25 g 103 104 Absence Absence dans 10 g Absence dans 25 g Absence dans 25 g 103 102 104 103 Absence 10 Absence dans 25 g Absence dans 25 g (1) Ce critère est recherché uniquement pour les aliments transformés à base de céréales. (2) On entend par « cuisson » le chauffage du produit à une température d�au moins 100 °C pendant, au minimum, 3 minutes. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 23 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 9- Céréales et produits dérivés Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Farines et semoules Céréales en grains destinées à la consommation en l'état et non à la transformation Couscous et pâtes alimentaires Pâtes précuites séchées (diouls, ktaef, rechta�) Pâtes fraîches (nature ou farcies) Produits de biscuiterie Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Bacillus cereus Moisissures Anaérobies sulfito-réducteurs Moisissures Anaérobies sulfito-réducteurs Moisissures Anaérobies sulfito-réducteurs Levures et moisissures Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Bacillus cereus Moisissures Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Moisissures Staphylocoques à coagulase + Salmonella (1) 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 0 2 2 2 2 2 0 2 2 2 2 0 10 102 103 103 102 103 102 102 102 104 102 103 102 103 104 104 103 104 103 103 103 105 103 104 Absence dans 25 g 10 102 102 103 104 102 103 103 104 105 Absence dans 25 g 103 3 102 102 104 30 103 103 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3924 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 (1) Recherche des Salmonella uniquement dans les dérivés de céréales contenant des �ufs. 9- Céréales et produits dérivés (suite) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Autres produits dérivés de céréales cuites (m'semen, baghrir, tout type de pains ...) Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Moisissures Staphylocoques à coagulase + Salmonella (1) 5 5 5 5 5 2 2 2 2 0 103 3 102 102 104 30 103 103 Absence dans 25 g (1) Cette analyse est effectuée dans le cas où la préparation comporte un féculent. 10- Plats préparés Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Plats préparés dont tous les ingrédients sont cuits Plats préparés dont un ingrédient, au moins, n�est pas cuit Sandwichs Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Bacillus cereus (1) Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Bacillus cereus (1) Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 2 2 0 2 2 2 2 2 0 0 2 2 2 0 3.105 10 102 50 102 3.106 102 103 5.102 103 Absence dans 25 g 106 102 102 50 102 107 103 103 5.102 103 Absence dans 25 g 100 10 102 50 102 103 5.102 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 25 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 11- Eaux, boissons et jus de fruits et de légumes Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Eaux minérales naturelles et eaux de source Boissons gazeuses Boissons non gazeuses traitées thermiquement Boissons à base de jus de fruit et de lait Jus de fruits et de légumes non pasteurisés Jus de fruits et de légumes, nectars et boissons fruitées pasteurisées Escherichia coli Entérocoques Spores anaérobies sulfito-réductrices Coliformes totaux Pseudomonas aéruginosa Germes aérobies à 30 °C Levures et moisissures Coliformes totaux Coliformes thermotolérants Entérocoques Anaérobies sulfito-réducteurs Levures et moisissures Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Levures et moisissures Salmonella Escherichia coli Levures et moisissures Salmonella Levures et moisissures 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 0 0 0 0 0 3 2 0 0 0 0 2 2 2 2 2 0 2 2 0 2 Absence dans 250 ml Absence dans 250 ml Absence dans 50 ml Absence dans 250 ml Absence dans 250 ml 10 10 102 102 Absence dans 25 ml Absence dans 25 ml 10 Absence Absence Absence dans 20 ml 10 102 1 1 10 102 103 10 10 102 102 104 103 105 10 102 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3926 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 12- Légumes, fruits, végétaux et produits à base de végétaux Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Fruits et légumes frais Fruits et légumes prêts à l�emploi (1) Epices, mélange d'épices et herbes aromatiques séchées Herbes séchées (thés, camomilles�) Herbes aromatiques fraîches Escherichia coli Germes aérobies à 30 °C Flore lactique Escherichia coli Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli Anaérobies sulfito-réducteurs Levures et moisissures Staphylocoques à coagulase + Bacillus cereus (2) Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes thermotolérants Moisissures Anaérobies sulfito-réducteurs Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Anaérobies sulfito-réducteurs Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 2 0 0 2 2 2 2 2 0 2 2 2 2 0 2 2 2 2 0 104 10 103 10 105 102 104 102 102 5.106 5.105 102 103 5.107 5.106 103 Absence dans 25 g 100 102 103 104 102 103 103 104 105 103 104 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 5.106 102 102 102 5.107 103 103 103 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 27 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 100 12- Légumes, fruits, végétaux et produits à base de végétaux (suite) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Graines germées prêtes à être consommées Germes (3) Fruits secs (figues, dattes, pruneaux, raisins secs...) Graines oléagineuses (noix, amandes, arachides...) Café et dérivés Préparations de mélange de fruits frais (salade de fruits...) Escherichia coli Bacillus cereus Salmonella Listeria monocytogenes Escherichia coli producteurs de shiga-toxines (STEC) 0157,026, 0111, 0103, 0145 et 0104 : H4 Escherichia coli Moisissures Salmonella Escherichia coli Moisissures Salmonella Coliformes totaux Levures et moisissures Levures et moisissures Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 0 0 0 2 2 0 2 2 0 1 2 2 2 2 0 102 102 103 103 Absence dans 25 g (1) Fruits et légumes lavés, épluchés, égouttés, coupés, râpés, emballés sous atmosphère modifiée ou non. (2) Les bacillus cereus sont recherchés, seulement, pour les épices et les mélanges d'épices. (3) A l'exclusion des germes qui ont subi un traitement thermique efficace pour éliminer salmonella spp et STEC. 10 102 102 103 2 102 20 103 Absence dans 25 g 10 102 102 103 104 102 102 105 103 103 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3928 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 102 102 Absence dans 25 g 13- Pâtisseries et ovoproduits Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g ou ufc/ml) n c m M �ufs en coques �ufs liquides pasteurisés, poudre d��ufs et d�albumen, autres �ufs transformés Préparations pour gâteaux contenant des �ufs Pâtisseries à la crème, crèmes, mousse de fruits, tiramisu� Tout autre ovoproduit ayant subi un traitement thermique Salmonella (1) Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Levures et moisissures (2) Salmonella Staphylocoques à coagulase + Moisissures Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Anaérobies sulfito-réducteurs Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Staphylocoques à coagulase + Enterobacteriaceae Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 0 2 0 0 0 2 2 0 2 2 2 2 0 0 2 0 2 0 5.104 5.105 (1) Salmonella ne doit être détectée, ni à l�intérieur, ni à l�extérieur de l��uf en coque. (2) S�applique à la poudre d��ufs seulement. 102 102 103 103 Absence dans 25 g Absence Absence dans 25 g 105 10 10 102 106 102 102 103 Absence dans 25 g 100 105 106 10 102 Absence dans 25 g JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 29 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 14 - Confiseries Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Chocolat, végécao et produits dérivés Poudre de cacao Autres produits de confiserie (caramels, bonbons, nougats, halkouma�) Germes aérobies à 30 °C Enterobacteriaceae Levures et moisissures Staphylocoques à coagulase + Salmonella Listeria monocytogenes Germes aérobies à 30 °C Enterobacteriaceae Staphylocoques à coagulase + Levures Moisissures Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Moisissures Salmonella 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 2 0 0 2 2 2 2 2 0 2 2 2 0 Absence dans 25 g 100 105 10 102 102 103 106 102 103 103 104 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 105 2 10 106 102 102 103 102 102 102 104 103 103 103 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3930 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 15- Autres denrées alimentaires Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Arômes et additifs en poudre Glaces aromatisées et sorbets Potages déshydratés Levures (sèche et fraîche) Sucres destinés à la consommation humaine et aux industries Gélatine Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Escherichia coli Levures et moisissures Staphylocoques à coagulase + Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Levures et moisissures Salmonella Germes aérobies à 30 °C Escherichia coli Anaérobies sulfito-réducteurs Staphylocoques à coagulase + Bacillus cereus Salmonella Germes aérobies à 30 °C Coliformes totaux Escherichia coli Salmonella Germes aérobies à 30°C Anaérobies sulfito-réducteurs Levures et moisissures Germes acidifiants Germes aérobies à 30°C Coliformes thermotolérants Anaérobies sulfito-réducteurs Staphylocoques à coagulase + Salmonella 1 1 1 1 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 � � � � 2 0 2 0 0 0 2 2 2 2 2 0 2 2 2 0 2 2 2 2 2 2 2 0 0 3 102 Absence dans 25 g 10 102 Absence dans 25 g Absence dans 25 g 104 102 10 103 Absence dans 25 g 104 102 10 103 103 104 3.105 10 30 102 103 3.106 102 3.102 103 104 Absence dans 25 g 105 102 3 106 103 30 20 1 1 5 104 2.102 10 10 50 105 102 10 103 102 Absence JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 31 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 15- Autres denrées alimentaires (suite) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/métabolites Plan d'échantillonnage Limites microbiologiques (ufc/g) n c m M Mayonnaise non stabilisée Mayonnaise stabilisée et autres sauces condimentaires Miel Vinaigre Germes aérobies à 30 °C Levures et moisissures Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Levures et moisissures Escherichia coli Staphylocoques à coagulase + Salmonella Levures et moisissures Germes aérobies à 30 °C 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 2 2 2 0 2 2 2 0 1 1 104 102 10 102 105 103 102 103 Absence dans 25 g 10 4 10 102 40 102 Absence dans 25 g 102 30 103 102 Annexe II Technique de prise d�essai et d�interprétation des résultats d�analyses microbiologiques : I. Technique de prise d�essai : � Pour une denrée alimentaire de même nature, l'échantillon doit être réparti, au moins, en cinq (5) unités issues d'un même lot. � Le laboratoire doit disposer d�environ 500g de produit, soit 5 fois 100g. Ces 100g peuvent être fournis par une ou plusieurs pièces. Ces prélèvements doivent, respecter les règles d�asepsie et les règles de représentativité. � Pour les conserves, l'échantillon doit être réparti, au moins, en six (6) unités issues d'un même lot. � La prise d�essai destinée à la préparation de la suspension mère et des dilutions décimales porte : � Sur les parties superficielles et profondes, notamment pour les produits en tranches, hachés et les plats cuisinés à l�avance ; � Sur la partie profonde après cautérisation de la surface du produit, notamment pour les viandes (pièces), les volailles (pièces), les produits carnés (pièces) et les poissons entiers ; � Sur le produit homogénéisé ou sur les parties superficielles et profondes, selon la nature du produit liquide ou semi-liquide, notamment les produits laitiers. � Dans le cas des examens microbiologiques effectués à la suite de toxi-infections alimentaires, il est nécessaire de pratiquer la recherche des germes pathogènes, toxinogènes et/ou de leurs toxines, aussi bien en surface qu�en profondeur. II. Interprétation des résultats d�analyses microbiologiques : 1. Interprétation selon un plan à trois classes : L'interprétation des résultats s'effectue selon un plan à trois classes, dans le cas où la valeur « c » est différente de zéro (0). Les résultats s�expriment de la façon suivante : � si le résultat de l'analyse est inférieur ou égal à « m », le résultat du critère microbiologique est satisfaisant ; � si le résultat de l'analyse n�excède pas « M » et si le nombre d�unités de l�échantillon donnant un résultat supérieur à « m » et compris entre « 1 » et « c », le résultat du critère microbiologique est acceptable ; � si le résultat de l'analyse excède « M » ou si le nombre d�unités de l�échantillon donnant un résultat compris entre « m » et « M » est supérieur à « c », le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant. ❖ Cas particulier pour l'histamine dans les produits de la pêche et de l'aquaculture provenant d�espèces de poissons associées à une grande quantité d�histidine, sauf dans la sauce de poisson produite par fermentation de produits de la pêche et de l'aquaculture. Les résultats s�expriment de la façon suivante : � Le résultat du critère microbiologique est satisfaisant lorsque les exigences suivantes sont remplies : 1. la valeur moyenne observée est inférieure ou égale à « m » ; 2. un maximum de c/n valeurs observées se situent entre « m » et « M » ; 3. aucune valeur observée ne dépasse la limite « M ». � Le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant lorsque la valeur moyenne observée dépasse « m » , lorsque plus de c/n valeurs se situent entre « m » et « M » ou lorsqu�une ou plusieurs valeurs observées sont supérieures à « M »; 2. Interprétation selon un plan à deux classes : L'interprétation des résultats s'effectue selon un plan à deux classes, dans le cas où la valeur « c » est égale à zéro (0). Les résultats s�expriment de la façon suivante : � Pour l'expression "absence dans" : � le résultat du critère microbiologique est satisfaisant lorsqu�il y a absence du micro-organisme dans toutes les unités de l'échantillon ; � le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant, lorsque la présence du micro-organisme est détectée dans, au moins, une unité de l'échantillon. Dans le cas des micro-organismes suivants : Listeria monocytogenes, Salmonella, Campylobacter spp (thermotolérants), le résultat révèle que le lot contrôlé est impropre à la consommation. � Pour la valeur limite "m=M" : Si le résultat de l'analyse est inférieur ou égal à « m », le résultat du critère microbiologique est satisfaisant ; Si le résultat de l'analyse excède « m », le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant. Dans le cas de Listeria monocytogenes, le résultat révèle que le lot contrôlé est impropre à la consommation. 3. Cas particulier : L�échantillon est considéré toxique si la limite est supérieure ou égale à 105 pour les bactéries : Anaérobies sulfito-réducteurs, staphylocoques à coagulase+ et Bacillus cereus. III. Evaluation de la qualité microbiologique du lot contrôlé : Les résultats des analyses microbiologiques de l'échantillon révèlent la qualité microbiologique du lot : � Qualité satisfaisante, si les résultats de tous les critères microbiologiques sont satisfaisants ; � Qualité non satisfaisante si, au minimum, un résultat sur un des critères microbiologiques est non satisfaisant ; � Qualité acceptable si, au minimum, un résultat sur un des critères est acceptable, aucun résultat n�étant par ailleurs, non satisfaisant ; � Le lot est considéré toxique si la limite est supérieure ou égale à 105 pour les bactéries : Anaérobies sulfito-réducteurs, staphylocoques à coagulase+ et Bacillus cereus. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3932 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 Imprimerie officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE