Arrêté du 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 août 2013 portant inscription de variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation

ANNEXE 1 VARIETES DE CEREALES AUTOGAMES LISTE A Espèce : BLE TENDRE > Boumerzoug Espèce : ORGE > Dingo ANNEXE 2 VARIETES ARBORICOLES LISTE B Espèce : POIRIER > AC Harrow Gold > AC Harrow Delicious > HW623 Espèce : ABRICOTIER > AC Haroprime > Candide > Frisson > Harval > Revlar > Soledane > Vertige Espèce : PECHER > Monalu > Monco > Mondoré > Mongot > Monsepte Espèce : NECTARINIER > Brapré > Candy pearl > Diamond pearl > Monerin > Monja > Monries > Monrose > Monrun > Monsat > Montaline > September Bright Espèce : CERISIER > Black star > Grace star > Panaro 1 > Panaro 2 Arrêté du 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 août 2013 portant inscription de variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation. ���� Le ministre de l�agriculture et du développement rural, Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 corrrespondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espèces et variétés des semences plants, et les conditions de sa tenue et de sa publication, ainsi que les modalités et procédures d�inscription à ce catalogue ; Vu l�arrêté du 7 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 10 février 2011 fixant les listes A et B des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation ; Arrête : Article 1er. � En application des dispositions de l�article 7 bis du décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet d�inscrire des variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation. Art. 2. � Les listes A et B des variétés citées à l�article 1er ci-dessus, sont annexées au présent arrêté. Art. 3. � Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger le 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 août 2013. Rachid BENAISSA. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 17 39 24 Joumada El Oula 1435 26 mars 2014 Imprimerie officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE 24 Joumada El Oula 1435 26 mars 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 17 Arrété du 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 aoit 2013 portant inscription de variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espéces et variétés végétales autorisées 4 la production et a la commercialisation. Le ministre de l’agriculture et du développement rural, Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 corrrespondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espéces et variétés des semences plants, et les conditions de sa tenue et de sa publication, ainsi que les modalités et procédures d’inscription a ce catalogue ; Vu l’arrété du 7 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 10 février 2011 fixant les listes A et B des espéces et variétés végétales autorisées a la production et a la commercialisation ; Arréte : Article ler. — En application des dispositions de l’article 7 bis du décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, susvisé, le présent arrété a pour objet d’inscrire des variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espéces et variétés végétales autorisées a la production et a la commercialisation. Art. 2. — Les listes A et B des variétés citées a l’article ler ci-dessus, sont annexées au présent arrété. Art. 3. — Le présent arrété sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait 4 Alger le 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 aotit 2013. Rachid BENAISSA. ANNEXE | VARIETES DE CEREALES AUTOGAMES LISTE A Espéce : BLE TENDRE Espéce : ORGE = Boumerzoug = Dingo ANNEXE 2 VARIETES ARBORICOLES LISTE B Espéce : POIRIER =" AC Harrow Gold = AC Harrow Delicious = HW623 Espéce : ABRICOTIER = AC Haroprime = Candide " Frisson = Harval " Revlar = Soledane = Vertige Espéce : PECHER =" Monalu =" Monco =" Mondoré = Mongot = Monsepte Espéce : NECTARINIER = Brapré = Candy pearl = Diamond pearl =" Monerin =" Monja =" Monries =" Monrose =" Monrun = Monsat = Montaline = September Bright Espéce : CERISIER = Black star = Grace star = Panaro 1 = Panaro 2 Imprimerie officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Rais, BP 376 - ALGER-GARE