Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

1 Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) du 25 novembre 2013 (Etat le 1er octobre 2015) Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 15 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête: Art. 1 Principes 1 Seuls peuvent être utilisés comme additifs: a. les substances répertoriées à l’annexe 1; b. les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 27, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires2. 2 L’annexe 2 dresse la liste des groupes d’additifs pour lesquels des conditions d’utilisation communes sont applicables. 3 L’annexe 3 (liste d’application) règle l’emploi des additifs et des groupes d’additifs dans les denrées alimentaires. 4 Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF). Les BPF sont réputées respectées lorsque: a. la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché; et b. l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur. 5 Ne sont pas considérés comme additifs: a. les auxiliaires technologiques; b. les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végé taux; c. les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments; d. les substances utilisées pour la production d’eau potable; e. les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées ali mentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes; RO 2013 5091 1 RS 817.02 2 RS 817.022.21 817.022.31 Denrées alimentaires et objets usuels 2 817.022.31 f. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secon daire; g. les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment; h. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»); i. les gommes de base (masses) pour la fabrication de gomme à mâcher; j. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; k. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; l. les acides aminés et leurs sels (autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine ainsi que leurs sels); m. les caséinates et la caséine; n. l’inuline. Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 L’Office fédéral de la sécurite alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur demande motivée: a. autoriser d’autres additifs dans des denrées alimentaires particulières et fixer la dose maximale de ces additifs; b. autoriser un additif compte tenu de l’annexe 4 lorsque les méthodes de pro duction ou les matières premières utilisées ont fait l’objet d’une modification notable ou lorsqu’est intervenue une modification dans la taille des parti cules. 2 Il octroie l’autorisation pour une durée limitée. 3 Il délivre l’autorisation si les conditions suivantes sont remplies: a. la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; b. le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables; c. l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur; d. l’additif présente des avantages pour le consommateur; e. la personne requérante présente un dossier analytique. O sur les additifs 3 817.022.31 4 Il autorise l’utilisation d’un additif en tant qu’édulcorant uniquement si cet additif remplit les exigences fixées à l’annexe 3 et sert à l’un des objectifs suivants: a. remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés; b. remplacement des sucres et augmentation de la durée de conservation des denrées alimentaires; c. fabrication de denrées alimentaires visées à l’art. 2, al. 2, let. l, p et q, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux3. 5 Il autorise l’utilisation d’un additif en tant que colorant si cet additif sert à l’un des objectifs suivants: a. le rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué; b. l’amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires; c. la coloration de denrées alimentaires normalement incolores. 6 Une autorisation n’est pas exigible pour les additifs: a. qui ne sont pas des arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs; et b. dont la quantité utilisée peut légalement être mise en circulation selon les prescriptions de l’Union européenne déterminantes en la matière. 7 Avant sa mise sur le marché, un additif selon l’al. 6 doit être déclaré à l’OSAV, en indiquant les prescriptions de l’Union européenne auxquelles il est soumis. 8 L’OSAV publie régulièrement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet: a. une liste des additifs autorisés selon l’al. 1; b. les additifs déclarés selon l’al. 7; c. les denrées alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont utilisés. Art. 3 Critères de pureté Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les rè glements de l’Union européenne cités à l’annexe 4. Art. 4 Additifs transférés 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée. 3 RS 817.022.104 Denrées alimentaires et objets usuels 4 817.022.31 2 Le transfert («carry-over») est admis si l’additif: a. est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2; b. est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a au cune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale; c. est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la prépara tion d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance. 3 Lorsqu’un additif transféré a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme un additif de cette denrée alimentaire et non comme un additif transféré. 4 Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans: a. les préparations pour nourrissons et les préparations de suite; b. les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge; c. les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des fins médicales spéciales. 5 Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B. Art. 5 Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les addi tifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont pré cisées. Art. 6 Edulcorants de table Les édulcorants de table sont des préparations à partir d’édulcorants autorisés: a. susceptibles de contenir d’autres additifs selon l’annexe 3, ch. 11.4, et ingré dients alimentaires; et b. destinées à être vendues au consommateur final en tant que substituts de sucre au sens de l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao4. Art. 7 Poudres à lever 1 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports. 4 RS 817.022.101 O sur les additifs 5 817.022.31 2 La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif; son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne peut toutefois dépasser 3 g. 3 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif. Art. 8 Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles Seuls les additifs cités à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les préparations de substances essentielles ou physiologiquement utiles. Art. 9 Limitation de l’utilisation d’arômes L’utilisation d’arômes n’est pas autorisée dans les denrées alimentaires répertoriées à l’annexe 7. Art. 10 Obligation d’information Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus: a. de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou tech nique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif; et b. d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné. Art. 11 Modification des annexes L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. Art. 12 Abrogation d’un autre acte L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs5 est abrogée. Art. 13 Dispositions transitoires 1 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au con sommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks. 2 Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks. 3 Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabri qués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’auto risation. 5 [RO 2007 2977, 2008 1291, 2009 2047] Denrées alimentaires et objets usuels 6 817.022.31 Art. 13a6 Dispositions transitoires de la modification du 14 septembre 2015 1 Les denrées alimentaires non conformes aux modifications du 14 septembre 2015 peuvent encore être fabriquées, importées, étiquetées ou promues selon l’ancien droit jusqu’au 30 septembre 2016. 2 Elles peuvent être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks. Art. 14 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014. 6 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). O sur les additifs 7 817.022.31 Annexe 17 (art. 1, al. 1, let. a) Liste des additifs autorisés No E Additif Remarques a. Colorants 100 Curcumine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 101 Riboflavines Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 102 Tartrazine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 104 Jaune de quinoléine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 110 Jaune orangé S ou Sunset Yellow FCF; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 120 Cochenille Acide carminique, carmin; si une quantité maxi male d’aluminium provenant de laques alumi niques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 122 Azorubine Carmoisine; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 123 Amarante si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement aux consommateurs. 7 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). Denrées alimentaires et objets usuels 8 817.022.31 No E Additif Remarques 124 Rouge cochenille A Ponceau 4R; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 127 Érythrosine Si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement aux consommateurs. 129 Rouge allura AC Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 131 Bleu patenté V Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 132 Indigotine Carmin d’indigo; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 133 Bleu brillant FCF Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 140 Chlorophylles et chlorophyllines 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 142 Vert S Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 150a Caramel Le terme «caramel» se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiseries, pâtisseries, boissons alcoolisées). 150b Caramel de sulfite caustique 150c Caramel ammoniacal 150d Caramel au sulfite d’ammonium 151 Noir brillant PN Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 153 Charbon végétal médicinal O sur les additifs 9 817.022.31 No E Additif Remarques 155 Brun HT Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 160a Caroténoïdes 160b Rocou Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directe ment au consommateur 160c Extrait de paprika Capsanthine, capsorubine 160d Lycopène 160e β-apocaroténal-8' (C 30) 161b Lutéine 161g Cathaxanthine ne doit pas être remise directement au consomma teur. 162 Rouge de betterave Bétanine 163 Anthocyanes Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées. 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxyde et hydroxyde de fer 173 Aluminium ne doit pas être remis directement au consomma teur 174 Argent 175 Or 180 Lithol-rubine BK Si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement au consommateur. b. Edulcorants 420 Sorbitols peut être employé comme édulcorant 421 Mannitol peut être employé comme édulcorant 950 Acesulfame-K peut être employé comme édulcorant 951 Aspartame peut être employé comme édulcorant 952 Cyclamates 953 Isomalt peut être employé comme édulcorant 954 Saccharines 955 Sucralose 957 Thaumatine peut être employé comme édulcorant 959 Néohespéridine DC peut être employé comme édulcorant 960 Glycosides de stéviol 961 Néotame 962 Sel d’aspartame-acésulfame 964 sirop de polyglycitol 965 Maltitols peut être employé comme édulcorant 966 Lactitol peut être employé comme édulcorant 967 Xylitol peut être employé comme édulcorant 968 Erythritol peut être employé comme édulcorant 969 Advantame Denrées alimentaires et objets usuels 10 817.022.31 c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants 170 Carbonate de calcium uniquement à des fins autres que la coloration 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 210 Acide benzoïque La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. 211 Benzoate de sodium " 212 Benzoate de potassium " 213 Benzoate de calcium " 214 P-hydroxybenzoate d’éthyle Ethyl-parabène, PHB-Ethyl 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium, PHB-Ethyl 218 P-hydroxybenzoate de méthyle Méthylparabène, PHB-Methyl 219 Dérivé sodique de l’ester méthy lique de l’acide p hydroxybenzoïque PHB-Methyl (sel de sodium) 220 Anhydride sulfureux 221 Sulfite de sodium 222 Sulfite acide de sodium 223 Disulfite de sodium 224 Disulfite de potassium 226 Sulfite de calcium 227 Sulfite acide de calcium 228 Sulfite acide de potassium 234 Nisine 235 Natamycine 239 Hexaméthylènetétramine 242 Dicarbonate de diméthyle 243 Arginate d’éthyle laurique 249 Nitrite de potassium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium) 250 Nitrite de sodium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium) 251 Nitrate de sodium 252 Nitrate de potassium 260 Acide acétique 261 Acétates de potassium 262 Acétates de sodium 263 Acétate de calcium 270 Acide lactique 280 Acide propionique 281 Propionate de sodium 282 Propionate de calcium 283 Propionate de potassium 284 Acide borique 285 Tétraborate de sodium Borax 290 Dioxyde de carbone 296 Acide malique 297 Acide fumarique 300 Acide ascorbique 301 Ascorbate de sodium 302 Ascorbate de calcium O sur les additifs 11 817.022.31 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 306 Extrait riche en tocophérols 307 Alpha-tocophérol 308 Gamma-tocophérol 309 Delta-tocophérol 310 Gallate de propyle 311 Gallate d’octyle 312 Gallate de dodécyle 315 Acide érythorbique Erythorbate de sodium 316 Erythorbate de sodium 319 Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) BHQT 320 Butylhydroxy-anisol (BHA) BHA 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) BHT 322 Lécithines 325 Lactate de sodium 326 Lactate de potassium 327 Lactate de calcium 330 Acide citrique 331 Citrates de sodium 332 Citrates de potassium 333 Citrates de calcium 334 Acide tartrique [L (+)] 335 Tartrates de sodium 336 Tartrates de potassium 337 Tartrate double de sodium et de potassium 338 Acide phosphorique 339 Phosphates de sodium 340 Phosphates de potassium 341 Phosphates de calcium 343 Phosphates de magnésium 350 Malates de sodium 351 Malate de potassium 352 Malates de calcium 353 Acide métatartrique 354 Tartrate de calcium 355 Acide adipique 356 Adipate de sodium 357 Adipate de potassium 363 Acide succinique 380 Citrate de triammonium 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium Calcium disodium EDTA 392 Extraits de romarin 400 Acide alginique 401 Alginate de sodium 402 Alginate de potassium 403 Alginate d’ammonium 404 Alginate de calcium 405 Alginate de propane-1,2-diol 406 Agar-agar 407a Algues Euchema transformées peuvent être normalisés avec des sucres, à condi tion que cette précision apparaisse en complé ment de leur numéro et de leur désignation 407 Carraghénanes peuvent être normalisés avec des sucres, à condi tion que cette précision apparaisse en complé ment de leur numéro et de leur désignation Denrées alimentaires et objets usuels 12 817.022.31 410 Farine de graines de caroube 412 Gomme guar 413 Gomme adragante 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 415 Gomme xanthane 416 Gomme Karaya 417 Gomme Tara 418 Gomme Gellane 422 Glycérol 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique 425 Konjac 426 Hémicellulose de soja 427 Gomme cassia 431 Stéarate de polyoxyéthylène (40) 432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) 433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) 435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) 436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) 440 Pectines peuvent être normalisés avec des sucres, à condi tion que cette précision apparaisse en complé ment de leur numéro et de leur désignation 442 Phosphatides d’ammonium 444 Acétate isobutyrate de saccharose 445 Esters glycériques de résine de bois 450 Diphosphates 451 Triphosphates 452 Polyphosphates 459 Bêta-cyclodextrine 460 Cellulose 461 Méthylcellulose 462 Ethylcellulose 463 Hydroxypropylcellulose 464 Hydroxypropylméthylcellulose 465 Ethylméthylcellulose 466 Carboxyméthyl cellulose sodique gomme de cellulose 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée modifizierter Cellulosegummi 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras 470b Sels de magnésium d’acides gras 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras O sur les additifs 13 817.022.31 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 473 Sucroesters d’acides gras 474 Sucroglycérides 475 Esters polyglycériques d’acides gras 476 Polyricinoléate de polyglycérol 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 483 Tartrate de stéaryle 491 Monostéarate de sorbitane 492 Tristéarate de sorbitane 493 Monolaurate de sorbitane 494 Monooléate de sorbitane 495 Monopalmitate de sorbitane 500 Carbonates de sodium 501 Carbonates de potassium 503 Carbonates d’ammonium 504 Carbonates de magnésium 507 Acide chlorhydrique 508 Chlorure de potassium 509 Chlorure de calcium 511 Chlorure de magnésium 512 Chlorure d’étain 513 Acide sulfurique 514 Sulfates de sodium 515 Sulfates de potassium 516 Sulfate de calcium 517 Sulfate d’ammonium 520 Sulfate d’aluminium 521 Sulfate d’aluminium sodique 522 Sulfate d’aluminium potassique 523 Sulfate d’aluminium ammonique 524 Hydroxyde de sodium 525 Hydroxyde de potassium 526 Hydroxyde de calcium 527 Hydroxyde d’ammonium 528 Hydroxyde de magnésium 529 Oxyde de calcium 530 Oxyde de magnésium 535 Ferrocyanure de sodium 536 Ferrocyanure de potassium 538 Ferrocyanure de calcium 541 Phosphate d’aluminium sodique acide 551 Dioxyde de silicium 552 Silicate de calcium 553a Silicate de magnésium 553b Talc Denrées alimentaires et objets usuels 14 817.022.31 554 Silicate alumino-sodique 555 Silicate alumino-potassique 570 Acides gras 574 Acide gluconique 575 Glucono-delta-lactone 576 Gluconate de sodium 577 Gluconate de potassium 578 Gluconate de calcium 579 Gluconate ferreux 585 Lactate ferreux 586 4-Hexylrésorcinol 620 Acide glutamique 621 Glutamate monosodique 622 Glutamate monopotassique 623 Diglutamate de calcium 624 Glutamate d’ammonium 625 Diglutamate de magnésium 626 Acide guanylique 627 Guanylate disodique 628 Guanylate dipotassique 629 Guanylate de calcium 630 Acide inosinique 631 Inosinate disodique 632 Inosinate dipotassique 633 Inosinate de calcium 634 5′-ribonucléotide calcique 635 5′-ribonucléotide disodique 640 Glycine et son sel de sodium 641 L-leucine 650 Acétate de zinc 900 Diméthylpolysiloxane 901 Cire d’abeille blanche et jaune 902 Cire de candelilla 903 Cire de carnauba 904 Shellac 905 Cire microcristalline 907 Poly-1-décène hydrogéné 914 Cire de polyéthylène oxydée 920 L-cystéine 927b Carbamide 938 Argon 939 Hélium 941 Azote 942 Protoxyde d’azote 943a Butane 943b Isobutane 944 Propane 948 Oxygène 949 Hydrogène 999 Extraits de quillaia 1103 Invertase 1105 Lysozyme 1200 Polydextrose 1201 Polyvinylpyrrolidone 1202 Polyvinylpolypyrrolidone 1203 Alcool polyvinylique APV 1204 Pullulan 1205 Copolymère méthacrylate basique 1206 Copolymère de méthacrylate neutre O sur les additifs 15 817.022.31 1207 Copolymère de méthacrylate anionique 1208 Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone 1209 Copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol 1404 Amidon oxydé 1410 Phosphate de monoamidon 1412 Phosphate de diamidon 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 1414 Phosphate de diamidon acétylé 1420 Amidon acétylé 1422 Adipate de diamidon acétylé 1440 Amidon hydroxypropylé 1442 Phosphate de diamidon hy droxypropylé 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 1451 Amidon oxydé acétylé 1452 Octényl succinate d’amidon d’aluminium 1505 Citrate de triéthyle 1517 Diacétate de glycéryle Diacétine 1518 Triacétate de glycéryle Triacétine 1519 Alcool benzylique 1520 Propanediol-1,2 propylène glycol 1521 Polyéthylène glycol Denrées alimentaires et objets usuels 16 817.022.31 Annexe 28 (art. 1, al. 2) Groupes d’additifs Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées No E Additif Quantité maximale Remarques 170 Carbonate de calcium BPF 260 Acide acétique BPF 261 Acétates de potassium BPF 262 Acétates de sodium BPF 263 Acétate de calcium BPF 270 Acide lactique BPF 290 Dioxyde de carbone BPF 296 Acide malique BPF 300 Acide ascorbique BPF 301 Ascorbate de sodium BPF 302 Ascorbate de calcium BPF 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF 306 Extrait riche en tocophérols BPF 307 Alpha-tocophérol BPF 308 Gamma-tocophérol BPF 309 Delta-tocophérol BPF 322 Lécithines BPF 325 Lactate de sodium BPF 326 Lactate de potassium BPF 327 Lactate de calcium BPF 330 Acide citrique BPF 331 Citrates de sodium BPF 332 Citrates de potassium BPF 333 Citrates de calcium BPF 334 Acide tartrique [L (+)] BPF 335 Tartrates de sodium BPF 336 Tartrates de potassium BPF 337 Tartrate double de sodium et de potassium BPF 350 Malates de sodium BPF 351 Malate de potassium BPF 352 Malates de calcium BPF 354 Tartrate de calcium BPF 380 Citrate de triammonium BPF 400 Acide alginique BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 401 Alginate de sodium BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 8 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). O sur les additifs 17 817.022.31 No E Additif Quantité maximale Remarques 402 Alginate de potassium BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 403 Alginate d’ammonium BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 404 Alginate de calcium BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 406 Agar-agar BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 407 Carraghénanes BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 407a Algues Euchema transformées BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 410 Farine de graines de caroube BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au mo ment de l’ingestion. 412 Gomme guar BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au mo ment de l’ingestion. 413 Gomme adragante BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 414 Gomme arabique (gomme d’acacia) BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 415 Gomme xanthane BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au mo ment de l’ingestion. 417 Gomme Tara BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au mo ment de l’ingestion. 418 Gomme Gellane BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 422 Glycérol BPF Denrées alimentaires et objets usuels 18 817.022.31 No E Additif Quantité maximale Remarques 425 Konjak i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac 10 g/kg À l’exception de l’annexe 5; ne peut pas être utilisé dans les confi series gélifiées ou dans les produits de gelée en minibarquettes; ne doit pas être utilisé pour la fabrication de denrées alimentaires séchées artificiellement qui gonflent lorsqu’elles sont mâchées. 440 Pectines BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibar quettes 460 Cellulose BPF 461 Méthylcellulose BPF 462 Ethylcellulose BPF 463 Hydroxypropylcellulose BPF 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF 465 Ethylméthylcellulose BPF 466 Carboxyméthyl cellulose sodique (gomme de cellulose) BPF 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique BPF 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472e Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 500 Carbonates de sodium BPF 501 Carbonates de potassium BPF 503 Carbonates d’ammonium BPF 504 Carbonates de magnésium BPF 507 Acide chlorhydrique BPF 508 Chlorure de potassium BPF 509 Chlorure de calcium BPF 511 Chlorure de magnésium BPF 513 Acide sulfurique BPF 514 Sulfates de sodium BPF 515 Sulfates de potassium BPF 516 Sulfate de calcium BPF 524 Hydroxyde de sodium BPF 525 Hydroxyde de potassium BPF 526 Hydroxyde de calcium BPF 527 Hydroxyde d’ammonium BPF 528 Hydroxyde de magnésium BPF O sur les additifs 19 817.022.31 No E Additif Quantité maximale Remarques 529 Oxyde de calcium BPF 530 Oxyde de magnésium BPF 570 Acides gras BPF 574 Acide gluconique BPF 575 Glucono-delta-lactone BPF 576 Gluconate de sodium BPF 577 Gluconate de potassium BPF 578 Gluconate de calcium BPF 640 Glycine et son sel de sodium BPF 920 L-cystéine BPF à l’exception de l’annexe 5 938 Argon BPF 939 Hélium BPF 941 Azote BPF 942 Protoxyde d’azote BPF 948 Oxygène BPF 949 Hydrogène BPF 1103 Invertase BPF 1200 Polydextrose BPF 1404 Amidon oxydé BPF 1410 Phosphate de monoamidon BPF 1412 Phosphate de diamidon BPF 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF 1420 Amidon acétylé BPF 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF 1440 Amidon hydroxypropylé BPF 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF 1451 Amidon oxydé acétylé BPF 620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 621 Glutamate monosodique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 622 Glutamate monopotassique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 623 Diglutamate de calcium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 624 Glutamate d’ammonium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 625 Diglutamate de magnésium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 Denrées alimentaires et objets usuels 20 817.022.31 No E Additif Quantité maximale Remarques 626 Acide guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 627 Guanylate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 628 Guanylate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 629 Guanylate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 630 Acide inosinique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 631 Inosinate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 632 Inosinate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 633 Inosinate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 634 5′-ribonucléotide calcique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 635 5′-ribonucléotide disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guany lique; à l’exception de l’annexe 5 420 Sorbitols BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 421 Mannitol BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 953 Isomalt BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 965 Maltitols BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 966 Lactitol BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 O sur les additifs 21 817.022.31 No E Additif Quantité maximale Remarques 967 Xylitol BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 968 Erythritol BPF uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF No E Additif 101 Riboflavines 140 Chlorophylles, chlorophyllines 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines 150a Caramel ordinaire 150b Caramel de sulfite caustique 150c Caramel ammoniacal 150d Caramel au sulfite d’ammonium 153 Charbon végétal médicinal 160a Caroténoïdes 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine 162 Rouge de betterave, bétanine 163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium 171 Dioxyde de titane 172 Oxyde et hydroxyde de fer Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée No E Additif 100 Curcumine 102 Tartrazine 120 Cochenille, acide carminique, carmins 122 Azorubine, carmoisine 129 Rouge allura AC 131 Bleu patenté V 132 Indigotine, carmin d’indigo 133 Bleu brillant FCF 142 Vert S 151 Noir brillant PN 155 Brun HT 160e β-apocaroténal-8’ (C 30) 161b Lutéine Groupe IV: polyols No E Additif 420 Sorbitols 421 Mannitol 953 Isomalt Denrées alimentaires et objets usuels 22 817.022.31 No E Additif 965 Maltitols 966 Lactitol 967 Xylitol 968 Erythritol Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble a) E 200–E 203: acide sorbique – sorbates (SA) No E Additif 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium b) E 210–E 213: acide benzoïque – benzoates (BA) No E Additif 210 Acide benzoïque 211 Benzoate de sodium 212 Benzoate de potassium 213 Benzoate de calcium c) E 200–E 213: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) No E Additif 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 210 Acide benzoïque 211 Benzoate de sodium 212 Benzoate de potassium 213 Benzoate de calcium d) E 200–E 219: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) No E Additif 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 210 Acide benzoïque 211 Benzoate de sodium 212 Benzoate de potassium 213 Benzoate de calcium 214 P-hydroxybenzoate d’éthyle 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque 218 P-hydroxybenzoate de méthyle 219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque O sur les additifs 23 817.022.31 e) E 200–E 203, E 214–E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) No E Additif 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 214 P-hydroxybenzoate d’éthyle 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque 218 P-hydroxybenzoate de méthyle 219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque f) E 214–E 219: P-hydroxybenzoates (PHB) No E Additif 214 P-hydroxybenzoate d’éthyle 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque 218 P-hydroxybenzoate de méthyle 219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque g) E 220–E 228: anhydride sulfureux – sulfites No E Additif 220 Anhydride sulfureux 221 Sulfite de sodium 222 Sulfite acide de sodium 223 Disulfite de sodium 224 Disulfite de potassium 226 Sulfite de calcium 227 Sulfite acide de calcium 228 Sulfite acide de potassium h) E 249–E 250: nitrites No E Additif 249 Nitrite de potassium 250 Nitrite de sodium i) E 251–E 252: nitrates No E Additif 251 Nitrate de sodium 252 Nitrate de potassium Denrées alimentaires et objets usuels 24 817.022.31 j) E 280–E 283: acide propionique – propionates No E Additif 280 Acide propionique 281 Propionate de sodium 282 Propionate de calcium 283 Propionate de potassium k) E 310–E 320: gallates, BHQT et BHA No E Additif 310 Gallate de propyle 311 Gallate d’octyle 312 Gallate de dodécyle 319 Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) 320 Butylhydroxy-anisol (BHA) l) E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – diphos phates, triphosphates et polyphosphates No E Additif 338 Acide phosphorique 339 Phosphates de sodium 340 Phosphates de potassium 341 Phosphates de calcium 343 Phosphates de magnésium 450 Diphosphates 451 Triphosphates 452 Polyphosphates m) E 355–E 357: acide adipique – adipates No E Additif 355 Acide adipique 356 Adipate de sodium 357 Adipate de potassium n) E 432–E 436: polysorbates No E Additif 432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) 433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) 435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) 436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) O sur les additifs 25 817.022.31 o) E 473–E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides No E Additif 473 Sucroesters d’acides gras 474 Sucroglycérides p) E 481–E 482: stéaroyl-2-lactylates No E Additif 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium q) E 491–E 495: esters de sorbitane No E Additif 491 Monostéarate de sorbitane 492 Tristéarate de sorbitane 493 Monolaurate de sorbitane 494 Monooléate de sorbitane 495 Monopalmitate de sorbitane r) E 520–E 523: sulfates d’aluminium No E Additif 520 Sulfate d’aluminium 521 Sulfate d’aluminium sodique 522 Sulfate d’aluminium potassique 523 Sulfate d’aluminium ammonique s) E 551–E 553: dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium No E Additif 551 Dioxyde de silicium 552 Silicate de calcium 553a Silicate de magnésium 553b Talc t) E 620–E 625: acide glutamique – glutamates No E Additif 620 Acide glutamique 621 Glutamate monosodique 622 Glutamate monopotassique 623 Diglutamate de calcium 624 Glutamate d’ammonium 625 Diglutamate de magnésium u) E 626–E 635: ribonucléotides Denrées alimentaires et objets usuels 26 817.022.31 No E Additif 626 Acide guanylique 627 Guanylate disodique 628 Guanylate dipotassique 629 Guanylate de calcium 630 Acide inosinique 631 Inosinate disodique 632 Inosinate dipotassique 633 Inosinate de calcium 634 5′-ribonucléotide calcique 635 5′-ribonucléotide disodique v) E 400–E 404: acide alginique – alginates No E Additif 400 Acide alginique 401 Alginate de sodium 402 Alginate de potassium 403 Alginate d’ammonium 404 Alginate de calcium O sur les additifs 27 817.022.31 Annexe 39 (art. 1, al. 3) Liste d’application A. Liste des catégories de denrées alimentaires Chiffre Denrée alimentaire 0. Toutes les catégories de denrées alimentaires 01. Produits laitiers et succédanés 01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé 01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation 01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermen tation 01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement 01.5 Lait déshydraté 01.6 Crème et crème en poudre 01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) 01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aroma tisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % 01.6.3 Autres crèmes 01.7 Fromages et produits fromagers 01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 01.7.2 Fromages affinés 01.7.3 Croûtes de fromage comestibles 01.7.4 Fromages de lactosérum 01.7.5 Fromages fondus 01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) 01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons 02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses 02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) 02.2 Emulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile 02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres 02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides 02.3 Huiles végétales à vaporiser 03. Glaces de consommation 04. Fruits et légumes 04.1 Fruits et légumes non transformés 04.1.1 Fruits et légumes frais entiers 04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés 04.1.3 Fruits et légumes congelés 04.2 Fruits et légumes transformés 04.2.1 Fruits et légumes séchés 04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure 04.2.3 Fruits et légumes en conserve 9 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). Denrées alimentaires et objets usuels 28 817.022.31 Chiffre Denrée alimentaire 04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes 04.2.4.2 Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 04.2.5 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires 04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra 04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons 04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes 04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque 04.2.6 Produits de pommes de terre transformés 05. Confiseries 05.1 Produits de cacao et de chocolat 05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine 05.3 Chewing-gum 05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 06. Céréales et produits céréaliers 06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons 06.2 Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules 06.2.1 Farines 06.2.2 Amidons et fécules 06.3 Céréales pour petit-déjeuner 06.4 Pâtes alimentaires 06.4.1 Pâtes fraîches 06.4.2 Pâtes sèches 06.4.3 Pâtes fraîches précuites 06.4.4 Gnocchi de pomme de terre 06.4.5 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) 06.5 Nouilles 06.6 Pâte à frire 06.7 Céréales précuites ou transformées 07. Produits de boulangerie 07.1 Pain et petits pains 07.1.1 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel 07.1.2 Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek 07.2 Produits de boulangerie fine 08. Viandes 08.1 Viandes fraîches, à l’exception des préparations de viandes 08.2 Préparations de viandes 08.3 Produits à base de viande 08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique 08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique 08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande 08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants) 08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) O sur les additifs 29 817.022.31 Chiffre Denrée alimentaire 08.3.4.3 Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) 09. Poisson et produits de la pêche 09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés 09.1.1 Poisson non transformé 09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés 09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés 09.3 Œufs de poisson 10. Œufs et ovoproduits 10.1 Œufs non transformés 10.2 Œufs transformés et ovoproduits 11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table 11.1 Sucres et sirops 11.2 Autres sucres et sirops 11.3 Miel 11.4 Edulcorants de table 11.4.1 Edulcorants de table sous forme liquide 11.4.2 Edulcorants de table sous forme de poudre 11.4.3 Edulcorants de table sous forme de comprimés 12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques 12.1 Sel et produits de substitution du sel 12.1.1 Sel 12.1.2 Produits de substitution du sel 12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements 12.2.1 Fines herbes et épices 12.2.2 Assaisonnements et condiments 12.3 Vinaigres 12.4 Moutarde 12.5 Soupes, potages et bouillons 12.6 Sauces 12.7 Salades et pâtes à tartiner salées 12.8 Levures et produits à base de levures 12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière 13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 13.1.1 Préparations pour nourrissons 13.1.2 Préparations de suite 13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge 13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge 13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge 13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) 13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) 13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Denrées alimentaires et objets usuels 30 817.022.31 14. Boissons 14.1 Boissons non alcoolisées 14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées 14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes 14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires 14.1.4 Boissons aromatisées 14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits 14.1.5.1 Café et extraits de café 14.1.5.2 Autres 14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool 14.2.1 Bière et boissons maltées 14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool 14.2.3 Cidre et poiré 14.2.4 Vins de fruits et made wine 14.2.5 Hydromel 14.2.6 Boissons spiritueuses 14.2.7 Produits aromatisés à base de vin 14.2.7.1 Vins aromatisés 14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin 14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles 14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol 15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule 15.2 Fruits à coque transformés 16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 17.1 Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher 17.2 Compléments alimentaires sous la forme liquide 17.3 Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher 18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge O sur les additifs 31 817.022.31 B. Liste d’application Sauf disposition contraire, les quantités maximales sont celles qui sont applicables au moment de la mise sur le marché de la denrée alimentaire concernée. Dans le cas de denrées alimentaires sèches ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales sont celles applicables à la denrée alimentaire qui a été reconstituée selon les instructions fournies sur l’étiquette; il faut tenir compte du facteur de dilution minimal. Sauf disposition contraire, les quantités maximales de colorants sont celles qui sont applicables aux quantités du constituant de base colorant dans la préparation colorante. Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions 00. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires E 290 Dioxyde de carbone BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10000 (1) (4) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 938 Argon BPF E 939 Hélium BPF E 941 Azote BPF E 942 Protoxyde d’azote BPF Denrées alimentaires et objets usuels 32 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 948 Oxygène BPF E 949 Hydrogène BPF 01. Produits laitiers et succédanés 01.1. Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés E 331 Citrates de sodium 4000 Uniquement lait de chèvre UHT E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) Uniquement lait stérilisé et UHT 01.2. Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation 01.3. Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Groupe I Additifs E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement lait caillé 01.4. Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 (74) Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits O sur les additifs 33 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 3000 (1) (4) E 355–E 357 Acide adipique - adipates 1000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 E 432–E 436 Polysorbates 1000 E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 E 483 Tartrate de stéaryle 5000 E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 34 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés 01.5. Lait déshydraté Groupe II Colorants BPF BPF Sauf produits non aromatisés E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques E 322 Lécithines BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1500 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2500 (1) (4) Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques E 392 Extraits de romarin 30 (46) Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées E 407 Carraghénanes BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF E 501(ii) Carbonate acide de potassium BPF E 509 Chlorure de calcium BPF O sur les additifs 35 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions 01.6. Crème et crème en poudre 01.6.1. Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) E 401 Alginate de sodium BPF E 402 Alginate de potassium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 466 Carboxyméthylcellulose sodique (gomme de cellulose) BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF 01.6.2. Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20% E 406 Agar-agar BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose sodique (gomme de cellulose) BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 1404 Amidon oxydé BPF E 1410 Phosphate de monoamidon BPF E 1412 Phosphate de diamidon BPF E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF E 1420 Amidon acétylé BPF E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF E 1440 Amidon hydroxypropylé BPF E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF Denrées alimentaires et objets usuels 36 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF 01.6.3. Autres crèmes Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement crèmes aromatisées Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 Uniquement crèmes aromatisées E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 234 Nisine 10 Uniquement clotted cream E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses 01.7. Fromages et produits fromagers 01.7.1. Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Groupe I Additifs À l’exception de la mozzarella Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement fromages non affinés aromatisés Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 Uniquement fromages non affinés aromatisés E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) E 234 Nisine 10 Uniquement mascarpone E 260 Acide acétique BPF Uniquement mozzarella E 270 Acide lactique BPF Uniquement mozzarella E 330 Acide citrique BPF Uniquement mozzarella E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) À l’exception de la mozzarella E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement mozzarella râpée et en tranches O sur les additifs 37 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 575 Glucono-delta-lactone BPF Uniquement mozzarella 01.7.2. Fromages affinés E 120 Cochenille 125 (83) uniquement le fromage aromatisé rouge et le fromage au pesto rouge E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement fromage sage derby E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement le fromage sage derby, le fromage au pesto rouge ou vert, le fromage au wasabi et le fromage persillé à pâte verte aux herbes E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement fromage morbier E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 35 Uniquement fromage mimolette E 160b Rocou, bixine, norbixine 50 Uniquement fromage red Leicester E 160b Rocou (bixine, norbixine) 15 Uniquement le fromage affiné à pâte orange, jaune ou blanc perle ainsi que le fromage au pesto rouge ou vert E 160c Extrait de paprika (capsanthine, capsorubine) BPF Uniquement le fromage affiné à pâte orange, jaune ou blanc perle ainsi que le fromage au pesto rouge E 163 Anthocyanes BPF Uniquement fromage persillé à pâte rouge E 170 Carbonate de calcium BPF E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 234 Nisine 12.5 (29) E 235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non coupés absence à plus de 5 mm de profondeur. Denrées alimentaires et objets usuels 38 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 239 Hexaméthylènetétramine 25 mg/kg quantité résiduelle exprimée en formaldéhyde Uniquement fromage provolone E 251–E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 280–E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement traitement en surface E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement fromage affiné en tranches et râpé E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF Uniquement fromage au lait aigre E 504 Carbonates de magnésium BPF E 509 Chlorure de calcium BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF 01.7.3. Croûtes de fromage comestibles Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée BPF (67) E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 E 160d Lycopène 30 E 180 Lithol-rubine BK BPF (67) 01.7.4. Fromages de lactosérum Groupe II Colorants BPF BPF E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires E 251–E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 260 Acide acétique BPF O sur les additifs 39 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 270 Acide lactique BPF E 330 Acide citrique BPF E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement fromage râpé et en tranches E 575 Glucono-delta-lactone BPF 01.7.5. Fromages fondus Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement fromages fondus aromatisés E 100 Curcumine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 102 Tartrazine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (33) (66) Uniquement fromages fondus aromatisés E 122 Azorubine, carmoisine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 160a Caroténoïdes BPF E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF E 160d Lycopène 5 Uniquement fromages fondus aromatisés E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 161b Lutéine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 234 Nisine 12.5 (29) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) E 427 Gomme cassia 2500 E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) 01.7.6. Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement produits non affinés aromatisés Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 Uniquement produits non affinés aromatisés Denrées alimentaires et objets usuels 40 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 Uniquement produits persillés à pâte rouge E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé E 163 Anthocyanes BPF Uniquement produits persillés à pâte rouge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement produits affinés E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 234 Nisine 12.5 (29) Uniquement produits affinés et fondus E 235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non coupés absence à plus de 5 mm de profondeur. E 251–E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 280–E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) Uniquement produits non affinés E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement fondue prête à l’emploi E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches E 504 Carbonates de magnésium BPF Uniquement produits affinés E 509 Chlorure de calcium BPF Uniquement produits affinés E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés O sur les additifs 41 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 575 Glucono-delta-lactone BPF Uniquement produits affinés E 1105 Lysozyme BPF Uniquement produits affinés 01.8. Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de fromage à base de protéines E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates BPF (1) (2) Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) E 251–E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers E 280–E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement succédanés de fromages fondus E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 30000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement succédanés de crème fouettée E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 50000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques E 432–E 436 Polysorbates 5000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 20000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) Uniquement succédanés de crème E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 500 Uniquement blanchisseurs de boissons E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 Uniquement succédanés de lait et de crème E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 Uniquement blanchisseurs de boissons Denrées alimentaires et objets usuels 42 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 Uniquement succédanés de lait et de crème E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 3000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons 02. Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles 02.1. Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) E 100 Curcumine BPF Uniquement matières grasses E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement matières grasses E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement matières grasses E 270 Acide lactique BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la prépara tion de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive E 300 Acide ascorbique BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la prépara tion de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 306 Extrait riche en tocophérols BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 307 Alpha-tocophérol 200 Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives E 307 Alpha-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 308 Gamma-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 309 Delta-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive O sur les additifs 43 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton E 322 Lécithines 30000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 330 Acide citrique BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 331 Citrates de sodium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 332 Citrates de potassium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 333 Citrates de calcium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 392 Extraits de romarin 30 (41) (46) Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Denrées alimentaires et objets usuels 44 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la prépara tion de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture 02.2. Emulsions de matières grasses et d’huiles essentiellement du type eau dans huile 02.2.1. Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) Uniquement beurre de crème acide E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement beurre de crème acide 02.2.2. Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160a Caroténoïdes BPF E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (2) Uniquement matières grasses destinées à la friture E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 Uniquement matières grasses destinées à la friture E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement matières grasses tartinables E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 100 Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000 E 432–E 436 Polysorbates 10000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie O sur les additifs 45 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000 Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10000 Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras 5000 Uniquement émulsions de matières grasses pour friture E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 10000 (1) E 491–E 495 Esters de sorbitane 10000 (1) E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 30000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût; sauf matières grasses laitières à tartiner 02.3. Huiles végétales à vaporiser Groupe I Additifs E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 30000 (1) (4) Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 30000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie E 943a Butane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol Denrées alimentaires et objets usuels 46 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 943b Isobutane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol E 944 Propane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol 03. Glaces de consommation Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (75) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 (25) Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 E 160d Lycopène 40 E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000 Uniquement glaces de consommation à l’eau E 427 Gomme cassia 2500 E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 3000 E 491–E 495 Esters de sorbitane 500 (1) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée E 950 Acésulfame-K 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés O sur les additifs 47 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 955 Sucralose 320 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 26 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 800 (11)b (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés 04. Fruits et légumes 04.1. Fruits et légumes non transformés 04.1.1. Fruits et légumes frais entiers E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 20 Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 10 (3) Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement maïs doux emballé sous vide E 445 Esters glycériques de résine de bois 50 Uniquement traitement en surface des agrumes E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides BPF (1) Uniquement fruits frais, traitement en surface E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Denrées alimentaires et objets usuels 48 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches,ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 904 Shellac BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas E 912 Esters de l’acide montanique BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas E 914 Cire de polyéthylène oxydée BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas 04.1.2. Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement pommes de terre pelées E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort E 296 Acide malique BPF Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées E 300 Acide ascorbique BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 301 Ascorbate de sodium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 302 Ascorbate de calcium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées O sur les additifs 49 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 330 Acide citrique BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 401 Alginate de sodium 2400 (88) Uniquement les fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation, destinés à la remise au consommateur final 04.1.3. Fruits et légumes congelés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement pommes de terre congelées et surgelées E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF 04.2. Fruits et légumes transformés 04.2.1. Fruits et légumes séchés Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Denrées alimentaires et objets usuels 50 817.022.31 Chiffre No E Additif Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions / exceptions E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fruits secs E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement champignons séchés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 1000 (3) Uniquement bananes séchées E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) Uniquement gingembre séché E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement tomates séchées E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement légumes blancs séchés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement noix de coco séchées E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 600 (3) Uniquement pommes et poires séchées E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage O sur les additifs 51 817.022.31 04.2.2. Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure Groupe I Additifs E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 101 Riboflavines BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 150a-d Caramels BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 163 Anthocyanes BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation Denrées alimentaires et objets usuels 52 817.022.31 E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 950 Acésulfame-K 200 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 951 Aspartame 300 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 955 Sucralose 180 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 961 Néotame 10 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 (11)a (49) (50) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 969 Advantame 3 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes 04.2.3. Fruits et légumes en conserve E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 102 Tartrazine 100 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 127 Erythrosine 150 Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails E 127 Erythrosine 200 Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 20 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 142 Vert S 10 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges O sur les additifs 53 817.022.31 E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) Uniquement tranches de citron en bocal E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 337 Tartrate double de sodium et de potassium BPF E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 250 Uniquement légumineuses, champignons et artichauts E 410 Farine de graines de caroube BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 412 Gomme guar BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 415 Gomme xanthane BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 509 Chlorure de calcium BPF E 512 Chlorure d’étain 25 (55) Uniquement asperges blanches E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation Denrées alimentaires et objets usuels 54 817.022.31 E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1000 (51) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 04.2.4. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 04.2.4.1. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement mostarda di frutta Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 Uniquement mostarda di frutta Groupe IV Polyols BPF Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement mostarda di frutta E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) Uniquement mostarda di frutta O sur les additifs 55 817.022.31 E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement préparations à base d’olives E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement betteraves rouges cuites E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs et champignons transformés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 4000 (1) (4) Uniquement enrobages pour produits végétaux E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 800 (1) (4) Uniquement préparations de fruits E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 E 432–E 436 Polysorbates 500 (1) Lait de coco uniquement Denrées alimentaires et objets usuels 56 817.022.31 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) Uniquement mostarda di frutta E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite 04.2.4.2. Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 440 Pectines BPF Uniquement compote de fruits autres que les pommes E 509 Chlorure de calcium BPF Uniquement compote de fruits autres que les pommes 04.2.5. Confitures, gelées, marmelades et produits similaires 04.2.5.1. Confitures extra et gelées extra Groupe IV Polyols BPF Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas O sur les additifs 57 817.022.31 E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 400 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 58 817.022.31 E 969 Advantame 10 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 04.2.5.2. Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 100 Curcumine BPF À l’exception de la crème de marrons E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) (66) À l’exception de la crème de marrons E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF À l’exception de la crème de marrons E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF À l’exception de la crème de marrons E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de marrons E 150a-d Caramels BPF À l’exception de la crème de marrons E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception de la crème de marrons E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF À l’exception de la crème de marrons E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de marrons E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de marrons E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF À l’exception de la crème de marrons E 163 Anthocyanes BPF À l’exception de la crème de marrons E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF O sur les additifs 59 817.022.31 E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 400–E 404 Acide alginique - alginates 10000 (32) E 406 Agar-agar 10000 (32) E 407 Carraghénanes 10000 (32) E 410 Farine de graines de caroube 10000 (32) E 412 Gomme guar 10000 (32) E 415 Gomme xanthane 10000 (32) E 418 Gomme Gellane 10000 (32) E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 493 Monolaurate de sorbitane 25 Uniquement marmelade en gelée E 509 Chlorure de calcium BPF E 524 Hydroxyde de sodium BPF E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1000 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 400 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Denrées alimentaires et objets usuels 60 817.022.31 E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 04.2.5.3. Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception de la crème de pruneaux Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 100 Curcumine BPF À l’exception de la crème de pruneaux E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1500 (1) (2) Uniquement marmelada E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement dulce de membrillo E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 400–E 404 Acide alginique - alginates 10000 (32) E 406 Agar-agar 10000 (32) E 407 Carraghénanes 10000 (32) E 410 Farine de graines de caroube 10000 (32) E 412 Gomme guar 10000 (32) E 415 Gomme xanthane 10000 (32) O sur les additifs 61 817.022.31 E 418 Gomme Gellane 10000 (32) E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 509 Chlorure de calcium BPF E 524 Hydroxyde de sodium BPF E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits et de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 500 (51) Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 62 817.022.31 E 961 Néotame 32 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés 04.2.5.4. Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Groupe I Additifs E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement fruits à coque transformés E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) 04.2.6. Produits de pommes de terre transformés Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 25 (1) Uniquement pommes de terre déshydratées E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées E 392 Extraits de romarin 200 (46) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés O sur les additifs 63 817.022.31 05. Confiseries 05.1. Produits de cacao et de chocolat Groupe I Additifs Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 170 Carbonate de calcium 70000 (*) E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique 5000 E 334 Acide tartrique, (L+)- 5000 E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 422 Glycérol BPF E 440 Pectines BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 E 500–E 504 Carbonates 70000 (*) E 524–E 528 Hydroxydes 70000 (*) E 530 Oxyde de magnésium 70000 (*) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 64 817.022.31 E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement les produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés 05.2. Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine Groupe I Additifs Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. Groupe II Colorants BPF BPF (72) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (72) À l’exception des fruits et légumes confits Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (72) Uniquement fruits et légumes confits Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés O sur les additifs 65 817.022.31 Groupe IV Polyols BPF Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (72) À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 20 (61) (72) À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage. E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits E 160d Lycopène 30 E 173 Aluminium BPF Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie E 174 Argent BPF Uniquement enrobage de confiseries E 175 Or BPF Uniquement enrobage de confiseries E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés E 200–E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p hydroxybenzoates 1500 (1) (2) (5) À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés Denrées alimentaires et objets usuels 66 817.022.31 E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement confiseries au sucre E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 800 (1) (4) Uniquement fruits confits E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500 Uniquement confiseries au sucre E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) Uniquement confiseries au sucre E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 445 Esters glycériques de résine de bois 320 Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 Uniquement confiseries au sucre E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 Uniquement confiseries au sucre E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 Uniquement confiseries à base de cacao E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 Uniquement confiseries au sucre E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) Uniquement confiseries au sucre E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement confiseries au sucre E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 520–E 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement cerises confites E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium BPF (1) Uniquement traitement en surface E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage O sur les additifs 67 817.022.31 E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2500 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 6000 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 3000 (52) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 68 817.022.31 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 200 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 2400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 2000 (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés O sur les additifs 69 817.022.31 E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 350 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 670 (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 961 Néotame 15 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 200 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 961 Néotame 3 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergé tique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2500 (11)a (49) (50) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 70 817.022.31 E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 600000 Uniquement produits à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 800000 Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 990000 Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergé tique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 969 Advantame 60 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine fabriquées sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement pastilles fortement aromatisées pour rafraîchir l’haleine fabriquées sans sucres ajoutés E 1204 Pullulan BPF Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine 05.3. Chewing-gum Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (73) Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (73) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (73) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (73) E 160d Lycopène 300 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1500 (1) (2) E 297 Acide fumarique 2000 E 310–E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) O sur les additifs 71 817.022.31 E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates BPF (1) (4) E 392 Extraits de romarin 200 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 E 416 Gomme Karaya 5000 E 432–E 436 Polysorbates 5000 (1) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 551 Dioxyde de silicium BPF Uniquement traitement en surface E 552 Silicate de calcium BPF Uniquement traitement en surface E 553a Silicate de magnésium BPF Uniquement traitement en surface E 553b Talc BPF E 650 Acétate de zinc 1000 E 900 Diméthylpolysiloxane 100 E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 1200 (47) Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage E 927b Carbamide 30000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 2500 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 5500 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 1200 (52) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 3000 Uniquement produits sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 72 817.022.31 E 957 Thaumatine 10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 3300 (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 961 Néotame 250 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 961 Néotame 3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 969 Advantame 200 Uniquement produits avec sucres ou polyols ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 969 Advantame 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF 05.4. Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (73) Uniquement fourrages Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Groupe IV Polyols BPF Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement sauces E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (73) Uniquement fourrages E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (73) Uniquement fourrages E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) (73) Uniquement fourrages E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages O sur les additifs 73 817.022.31 E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement décorations et enrobages E 160d Lycopène 200 Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur E 160d Lycopène 30 À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur E 173 Aluminium BPF Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie E 174 Argent BPF Uniquement décorations de chocolats E 175 Or BPF Uniquement décorations de chocolats E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 200–E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p hydroxybenzoates 1500 (1) (2) (5) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 40 (3) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) E 297 Acide fumarique 1000 E 297 Acide fumarique 2500 Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 3000 (1) (4) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 355–E 357 Acide adipique - adipates 2000 (1) Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) Uniquement sauces E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500 E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Denrées alimentaires et objets usuels 74 817.022.31 E 416 Gomme Karaya 5000 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique 10000 Uniquement glaçages E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 Uniquement confiseries à base de cacao E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 30000 Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium BPF Uniquement traitement en surface E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement sauces E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés O sur les additifs 75 817.022.31 E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 350 Uniquement sauces E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement les bombes aérosol de crème chantilly aroma tisée à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) Uniquement sauces E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 450 Uniquement sauces E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement sauces E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 12 Uniquement sauces Denrées alimentaires et objets usuels 76 817.022.31 E 961 Néotame 2 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 2 Uniquement sauces comme exhausteur de goût E 961 Néotame 3 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergé tique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Uniquement sauces E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergé tique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés E 969 Advantame 4 Uniquement sauces 06. Céréales et produits céréaliers 06.1. Graines céréalières entières, brisées ou en flocons E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 30 (3) Uniquement sagou et orge perlée E 553b Talc BPF Uniquement riz 06.2. Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules 06.2.1. Farines E 300 Acide L-ascorbique BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement farine fermentante O sur les additifs 77 817.022.31 E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2500 (1) (4) E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de magnésium 15000 (4) (90) Uniquement farine fermentante E 920 L-cystéine BPF 06.2.2. Amidons et fécules Groupe I Additifs E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés 06.3. Céréales pour petit-déjeuner Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Groupe IV Polyols BPF Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 150c Caramel ammoniacal BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160b Rocou, bixine, norbixine 25 Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 162 Rouge de betterave, bétanine 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 163 Anthocyanes 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement céréales précuites E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Denrées alimentaires et objets usuels 78 817.022.31 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 10000 Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola» E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 1200 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres supérieure à 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés O sur les additifs 79 817.022.31 06.4. Pâtes alimentaires 06.4.1. Pâtes fraîches E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF 06.4.2. Pâtes sèches Groupe I Additifs Uniquement pâtes sans gluten et destinées à un régime hypoprotidique 06.4.3. Pâtes fraîches précuites E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF 06.4.4. Gnocchi de pomme de terre Groupe I Additifs excepté gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) E 270 Acide lactique BPF uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés E 304 Palmitate d’ascorbyle BPF uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés E 330 Acide citrique BPF uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés E 334 Acide (L+) tartrique BPF uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés 06.4.5. Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) Groupe I Additifs E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Denrées alimentaires et objets usuels 80 817.022.31 E 392 Extraits de romarin 250 (41) (46) Uniquement dans farces pour pâtes sèches 06.5. Nouilles Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de magnésium 2000 (4) (90) Uniquement farine fermentant 06.6. Pâte à frire Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 160d Lycopène 30 Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 12000 (1) (4) E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de magnésium 15000 (4) (90) Uniquement farine fermentant E 900 Diméthylpolysiloxane 10 06.7. Céréales précuites ou transformées Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement polenta E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement Semmelknödelteig E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement céréales précuites E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail O sur les additifs 81 817.022.31 E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement riz à cuisson rapide E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement riz à cuisson rapide E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 4000 (2) Uniquement riz à cuisson rapide 07. Produits de boulangerie 07.1. Pain et petits pains Groupe I Additifs À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 E 150a-d Caramels BPF Uniquement malt bread E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail E 280–E 283 Acide propionique - propionates 1000 (1) (6) Uniquement pain préemballé E 280–E 283 Acide propionique - propionates 2000 (1) (6) Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés E 280–E 283 Acide propionique - propionates 3000 (1) (6) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement soda bread E 450 Diphosphates 12000 (4) Uniquement les pâtes réfrigérées, emballées à base de levure utilisées comme base pour la préparation de pizzas, de quiches, de gâteaux et de produits similaires E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de magnésium 15000 (4) (90) Uniquement pâte à pizza (congelée ou réfrigérée) et «tortilla» E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 3000 (1) À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 E 483 Tartrate de stéaryle 4000 À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 07.1.1. Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF Denrées alimentaires et objets usuels 82 817.022.31 E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbiqueBPF E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472e Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF 07.1.2. Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 270 Acide lactique BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 302 L-ascorbate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbiqueBPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 327 Lactate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF O sur les additifs 83 817.022.31 07.2. Produits de boulangerie fine Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (25) (76) Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 25 E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50 (3) Uniquement les biscuits secs E 280–E 283 Acide propionique - propionates 2000 (1) (6) Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 2000 E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail E 432–E 436 Polysorbates 3000 (1) E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de magnésium 15000 (4) (90) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 10000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) E 483 Tartrate de stéaryle 4000 E 491–E 495 Esters de sorbitane 10000 (1) Denrées alimentaires et objets usuels 84 817.022.31 E 541 Phosphate d’aluminium sodique acide 400 (38) Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 951 Aspartame 1000 Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 951 Aspartame 1700 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1600 (51) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 170 (52) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 800 (52) Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 800 (52) Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 955 Sucralose 700 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 955 Sucralose 800 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière O sur les additifs 85 817.022.31 E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 961 Néotame 55 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 961 Néotame 60 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 961 Néotame 60 Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement feuilles azymes, papiers hosties E 969 Advantame 17 Uniquement produits de boulangerie fine à des fins alimen taires spécifiques 08. Viandes 08.1. Viandes non transformées E 129 Rouge allura AC BPF Uniquement pour le marquage de salubrité E 133 Bleu brillant FCF BPF Uniquement pour le marquage de salubrité E 155 Brun HT BPF Uniquement pour le marquage de salubrité 08.2. Préparations de viandes E 100 Curcumine 20 Uniquement produits merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco E 120 Cochenille 100 (66) Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales (la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits merguez, salsicha fresca, mici butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, ce vapcici et plijeskavice Denrées alimentaires et objets usuels 86 817.022.31 E 129 Rouge allura AC 25 Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat avec une part d’au moins 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande. La viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. E 150 a à d Caramels BPF Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat avec une part d’au moins 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande. (La viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), merguez, salsicha fresca, mici butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco E 160c Extrait de paprika 10 Uniquement merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutoukaki et kebap E 162 Bétanine BPF Uniquement produits merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 450 (1) (3) Uniquement breakfast sausages et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 450 (1) (3) Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca E 249–E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metkaund tatar wołowy (danie tatarskie) E 260 Acide acétique BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 261 Acétate de potassium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. O sur les additifs 87 817.022.31 E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 270 Acide lactique BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 300 Acide ascorbique BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 301 Ascorbate de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 302 Ascorbate de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E327 Lactate de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 330 Acide citrique BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. Denrées alimentaires et objets usuels 88 817.022.31 E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel. E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique – phosphates – di-, tri- et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement breakfast sausages; la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caracté ristique; jambon de Noël finnois, burger meat contenant au minimum 4% de produits végétaux et/ou de céréales, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk et ahjupraad E 401 Alginate de sodium BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 402 Alginate de potassium BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 403 Alginate d’ammonium BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 404 Alginate de calcium BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki O sur les additifs 89 817.022.31 E 407 Carraghénanes BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 407a Algues Euchema transformées BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 410 Farine de graines de caroube BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 412 Gomme de guar BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E 413 Gomme adragante BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki E415 Gomme xanthane BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combi nées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki Denrées alimentaires et objets usuels 90 817.022.31 E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement les préparations à base de volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap, seftalia, ćevapčićiund pljes kavice E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi un traitement différent (ha chées, coupées en tranches ou transformées) et combinées; gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi un traitement différent (ha chées, coupées en tranches ou transformées) et combinées; gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia 08.3. Produits à base de viande 08.3.1. Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF Uniquement pasturmas E 100 Curcumine 20 Uniquement saucisses et saucissons E 101 Riboflavines BPF Uniquement pasturmas E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 15 Uniquement sobrasada E 120 Cochenille 100 (66) Uniquement saucisses et saucissons E 120 Cochenille BPF (66) Uniquement pasturmas E 120 Cochenille 200 Uniquement saucisse de chorizo/salchichon E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 Uniquement saucisse de chorizo/salchichon E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 Uniquement sobrasada E 150 a à d Caramels BPF Uniquement saucisses et saucissons E 160a Caroténoïdes 20 Uniquement saucisses et saucissons E 160c Extrait de paprika (capsanthine, capsorubine) 10 Uniquement saucisses et saucissons E 162 Bétanine (rouge de betterave) BPF Uniquement saucisses et saucissons E 200–E 219 Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxy benzoates BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande séchée E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses et saucis sons secs, saumurés O sur les additifs 91 817.022.31 E 249–E 250 Nitrites 150 (7) E 251–E 252 Nitrates 150 (7) E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande déshydratée E 315 Acide érythorbique 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve E 316 Érythrobate de sodium 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons secs E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande déshydratée E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucisses et saucissons séchés E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses et saucis sons E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement en tant qu’exhausteur de goût 08.3.2. Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique Groupe I Additifs à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 100 Curcumine 20 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 120 Cochenille 100 (66) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 129 Rouge allura AC 25 Uniquement viande de petit-déjeuner (luncheon meat) E 150a-d Caramels BPF Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 160a Caroténoïdes 20 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 160c Extrait de paprika (capsanthine, capsorubine) 10 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 162 Bétanine (rouge de betterave) BPF Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines E 200–E 203 Acide sorbique – sorbates 1000 (1) (2) Uniquement aspic E 200–E 219 Acide sorbique – sorbates acide benzoïque – benzoates p-hydroxybenzoates BPF (1)(2) Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés Denrées alimentaires et objets usuels 92 817.022.31 E 200–E 203, E 214–E 219 Acide sorbique – sorbates p-hydroxybenzoates 1000 (1) (2) Uniquement pâté E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates 500 (1) (2) Uniquement aspic E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses et saucis sons séchés, saumurés E 243 Arginate d’éthyle laurique 160 Excepté les saucisses et saucissons émulsionnés, fumés et les pâtés de foie fumés. E 249–E 250 Nitrites 150 (7) (59) A l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) E 249–E 250 Nitrites 100 (7) (58) (59) Uniquement les produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) E 300 Acide L-ascorbique BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 301 L-ascorbate de sodium BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 315 Acide érythorbique 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 316 Érythorbate de sodium 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande déshydratée E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – di-, tri- et polyphosphates 5000 (1) (4) à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 250 Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande déshydratée E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucisses et saucissons séchés E 427 Gomme cassia 1500 E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras – sucro glycérides 5000 (1) (41) à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben O sur les additifs 93 817.022.31 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 4000 (1) Uniquement viande hachée et produits à base de viande en cubes en conserve E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses et saucis sons E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût, sauf dans le foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben 08.3.3. Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception de la partie externe comestible des pastur mas Groupe III Colorants avec limite maximale combinée BPF (78) Uniquement boyaux comestibles Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 100 Curcumine BPF Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 101 Riboflavines BPF Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) (78) Uniquement boyaux comestibles E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 120 Cochenille BPF (78) Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 55 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 160b Rocou (bixine, norbixine) 20 E 160d Lycopène 500 Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 160d Lycopène 30 Uniquement boyaux comestibles E 200–E 203 Acide sorbique – sorbates BPF Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6 E 200–E 203, E 214–E 219 Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates 1000 (1) (2) Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – di-, tri- et polyphosphates 4000 (1) (4) Uniquement enrobages pour viandes Denrées alimentaires et objets usuels 94 817.022.31 E 339 Phosphates de sodium 12600 (4) (82) Uniquement dans les enveloppes à saucisse obtenues à partir de boyaux naturels 08.3.4. Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) E 249–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure durant au moins 4 jours et précuisson E 249–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru, saumuré par immersion et pro duits similaires; La durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande: elle est approximati vement de 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisa tion/maturation. E 249–E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immer gée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 249–E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. E 249–E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans de la saumure. Le saumurage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une maturation par fumage à froid pendant 4 à 5 semaines E 249–E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, il est soumis habituellement à une maturation pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, il est éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. O sur les additifs 95 817.022.31 E 249–E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immer gée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 251–E 252 Nitrates 300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans de la saumure. Le saumurage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une maturation par fumage à froid pendant 4 à 5 semaines E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immer gée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immer gée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. E 251–E 252 Nitrates 250 (7) (40) (49) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, il est soumis habituellement à une maturation pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, il est éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) Uniquement jambon cru, saumuré par immersion et pro duits similaires; La durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande: elle est approximati vement de 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisa tion/maturation. Denrées alimentaires et objets usuels 96 817.022.31 E 251–E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure durant au moins 4 jours et précuisson 08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange du substances salantes contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) E 249–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru, saumuré à sec et produits simi laires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. E 249–E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salai son à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 249–E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 249–E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salai son à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embucha do y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. O sur les additifs 97 817.022.31 E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (40) (59) Uniquement jambon sec, jambon sel sec et autres pièces similaire salées à sec: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jambon cru, saumuré à sec et produits simi laires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximativement de 10 à 14 jours et est suivie d’une période de stabilisa tion/maturation. 08.3.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou salaison en ajou tant des nitrites et/ou des nitrates dans les produits composés ou en injectant de la saumure dans le produit avant la cuisson.) E 249–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison à sec ou par immersion, et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injec tion de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximati vement de 14 à 35 jours et suivie d’une période de stabili sation/maturation. E 249–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jellied veal et brisket: injection d’une saumure dans la viande, suivie après un temps d’attente de 2 jours minimum, d’une cuisson dans de l’eau bouillante pendant une durée qui ne doit pas excéder 3 heures. E 249–E 250 Nitrites 180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunjaská klobása, paprikás et produits similaires: le produit séché est soumis à un traitement thermique à 70 °C, suivi d’un séchage ou d’un fumage pendant 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours suivi du fumage. E 251–E 252 Nitrates 300 (7) (40) Uniquement saucisses et saucissons crus (salami et Kant wurst): le produit a subi une maturation pendant au moins 4 semaines et il présente un rapport eau/protéines inférieur à 1.7. Denrées alimentaires et objets usuels 98 817.022.31 E 251–E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison à sec ou par immersion, et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injec tion de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximati vement de 14 à 35 jours et elle est suivie d’une période de stabilisation/maturation. E 251–E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours. E 251–E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucis sons crus fermentés et séchés sans ajout de nitrites. Le produit fermente à une température comprise entre 18 et 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et il est soumis ensuite à un processus de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. E 251–E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement jellied veal et brisket: injection d’une saumure dans la viande, suivie après un temps d’attente de 2 jours minimum, d’une cuisson dans de l’eau bouillante pendant une durée qui ne doit pas excéder 3 heures. 09. Poisson et produits de la pêche 09.1. Poisson et produits de la pêche non transformés 09.1.1. Poisson non transformé Groupe IV Polyols BPF Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF O sur les additifs 99 817.022.31 E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement filets de poisson congelés et surgelés 09.1.2. Mollusques et crustacés non transformés Groupe IV Polyols BPF Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 300 (3) (10) Uniquement crustacés des famille Penaeidae, Solenoceri dae et Aristeidae, plus de 120 unités par kg E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200 (3) (10) Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceri dae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités par kg E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 150 (3) (10) Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés ou surgelés; crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, jusqu’à 80 unités par kg E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 75 Uniquement crustacés congelés et surgelés E 586 4-Hexylrésorcinol 2 (91) Uniquement crustacés frais, congelés ou surgelés 09.2. Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (84) Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon E 100 Curcumine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 100 Curcumine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Denrées alimentaires et objets usuels 100 817.022.31 E 100 Curcumine 100 (37) Uniquement poisson fumé E 101 Riboflavines BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 101 Riboflavines BPF Uniquement crustacés précuits E 101 Riboflavines BPF Uniquement poisson fumé E 102 Tartrazine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 102 Tartrazine 100 (37) Uniquement poisson fumé E 102 Tartrazine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 200 (63) Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (37) Uniquement poisson fumé E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 122 Azorubine, carmoisine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 122 Azorubine, carmoisine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 200 (63) Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens E 129 Rouge allura AC 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement crustacés précuits E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement crustacés précuits E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines BPF Uniquement poisson fumé E 142 Vert S 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 142 Vert S 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 150a-d Caramels BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 150a-d Caramels BPF Uniquement crustacés précuits E 151 Noir brillant PN 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 151 Noir brillant PN 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 151 Noir brillant PN 100 (37) Uniquement poisson fumé E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement crustacés précuits E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement poisson fumé E 155 Brun HT BPF Uniquement crustacés précuits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés O sur les additifs 101 817.022.31 E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement crustacés précuits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement poisson fumé E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement poisson fumé E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement crustacés précuits E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine BPF Uniquement poisson fumé E 160d Lycopène 10 Uniquement substituts de saumon E 160d Lycopène 30 Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (37) Uniquement poisson fumé E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 161b Lutéine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 161b Lutéine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement crustacés précuits E 163 Anthocyanes BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 163 Anthocyanes BPF Uniquement crustacés précuits E 163 Anthocyanes BPF (37) Uniquement poisson fumé E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 171 Dioxyde de titane BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 171 Dioxyde de titane BPF Uniquement crustacés précuits E 171 Dioxyde de titane BPF Uniquement poisson fumé E 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF Uniquement poisson fumé E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Aspic E 200–E 213 Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates 6000 (1) (2) Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuits E 200–E 213 Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates 2000 (1) (2) Uniquement poissons et produits de la pêche en semi conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson et de crustacés; crustacés et mollusques cuits E 200–E 213 Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates 200 (1) (2) Uniquement poisson salé séché E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates 1500 (1) (2) Uniquement crevettes cuites présentées dans de la saumure Denrées alimentaires et objets usuels 102 817.022.31 E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50 (3) (10) Uniquement crustacés et céphalopodes cuits E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 270 (3) (10) Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Sole noceridae et Aristeidae, plus de 120 unités par kg E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200 (3) Uniquement poissons séchés salés de la famille des Gadi dae E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 180 (3) (10) Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Sole noceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités par kg E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 135 (3) (10) Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Sole noceridae et Aristeidae, jusqu’à 80 unités par kg E 251–E 252 Nitrates 500 Uniquement harengs et sprats au vinaigre E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi conserve E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi conserve E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 75 Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %» E 450 Diphosphates 5000 (4) (81) Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concen tration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec E 451 Triphosphates 5000 (4) (81) Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concen tration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec O sur les additifs 103 817.022.31 E 452 Polyphosphates 5000 (4) (81) Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concen tration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec E 950 Acésulfame-K 200 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 951 Aspartame 300 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 955 Sucralose 120 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 961 Néotame 10 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 (11)a Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 969 Advantame 3 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 09.3. Oeufs de poisson Groupe I Additifs Uniquement oeufs de poisson transformés Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (86) À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) E 104 Jaune de quinoléine 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 123 Amarante 30 (68) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 160d Lycopène 30 À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’oeufs de poisson E 284 Acide borique 4000 (54) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) E 285 Tétraborate de sodium (borax) 4000 (54) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) Denrées alimentaires et objets usuels 104 817.022.31 E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi conserve E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi conserve 10. Oeufs et ovoproduits 10.1. Oeufs non transformés 10.2. Oeufs transformés et ovoproduits Groupe I Additifs E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 5000 (1) (2) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier) E 234 Nisine 6.25 Uniquement oeufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou oeuf entier) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10000 (1) (4) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier) E 392 Extraits de romarin 200 (46) E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 1000 E 520 Sulfate d’aluminium 25 (38) Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement E 553b Talc 5400 Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés E 903 Cire de carnauba 3600 Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés E 904 Shellac BPF Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés E 1505 Citrate de triéthyle BPF Uniquement les protéines sèches 11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table 11.1. Sucres et sirops E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 10 (3) Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10000 (4) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre O sur les additifs 105 817.022.31 E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre 11.2. Autres sucres et sirops Groupe I Additifs E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 40 (3) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement mélasses 11.3. Miel 11.4. Edulcorants de table 11.4.1. Edulcorants de table sous forme liquide Groupe IV Polyols BPF E 200–E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p hydroxybenzoates 500 (1) (2) Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 % E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 413 Gomme adragante BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 418 Gomme Gellane BPF E 422 Glycérol BPF E 440 Pectines BPF E 460(i) Cellulose microcristalline (gel de cellulose) BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose sodique (gomme de cellulose) BPF E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF Denrées alimentaires et objets usuels 106 817.022.31 E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca BPF E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca BPF E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 969 Advantame BPF 11.4.2. Edulcorants de table sous forme de poudre Groupe IV Polyols BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 341 Phosphates de calcium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 413 Gomme adragante BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 418 Gomme Gellane BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF E 461 Méthylcellulose BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF O sur les additifs 107 817.022.31 E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium (gomme de cellulose) BPF E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée 50000 E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 (1) E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF E 577 Gluconate de potassium BPF E 578 Gluconate de calcium BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca BPF E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca BPF E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 969 Advantame BPF E 1200 Polydextrose BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF 11.4.3. Edulcorants de table sous forme de comprimés Groupe IV Polyols BPF E 296 Acide malique BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF Denrées alimentaires et objets usuels 108 817.022.31 E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF E 460(i) Cellulose microcristalline (gel de cellulose) BPF E 460(ii) Cellulose en poudre BPF E 461 Méthylcellulose BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose BPF E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée 50000 E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF E 577 Gluconate de potassium BPF E 578 Gluconate de calcium BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF E 641 L-leucine 50000 E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca BPF E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca BPF E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) O sur les additifs 109 817.022.31 E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 969 Advantame BPF E 1200 Polydextrose BPF E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF 12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques 12.1. Sel et produits de substitution du sel 12.1.1. Sel E 170 Carbonate de calcium BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10000 (1) (4) E 500 Carbonates de sodium BPF E 504 Carbonates de magnésium BPF E 511 Chlorure de magnésium BPF Uniquement sel marin E 530 Oxyde de magnésium BPF E 535–E 538 Ferrocyanures 20 (1) (79) E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 10000 E 554 Silicate alumino-sodique 20 dans le fromage après transfert (38) Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2 12.1.2. Produits de substitution du sel Groupe I Additifs E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10000 (1) (4) E 535–E 538 Ferrocyanures 20 (1) (79) E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 20000 E 620–E 625 Acide glutamique - glutamates BPF E 626–E 635 Ribonucléotides BPF 12.2. Fines herbes, épices et assaisonnements Denrées alimentaires et objets usuels 110 817.022.31 12.2.1. Fines herbes et épices E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) E 460 Cellulose BPF Uniquement produits séchés E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF Uniquement produits séchés 12.2.2. Assaisonnements et condiments Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori E 160d Lycopène 50 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes E 310–E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 200 (1) (13) E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium 30000 (1) Uniquement assaisonnements E 620–E 625 Acide glutamique - glutamates BPF E 626–E 635 Ribonucléotides BPF 12.3. Vinaigres Groupe I Additifs E 150a-d Caramels BPF E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 170 (3) Uniquement vinaigre de fermentation 12.4. Moutarde Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) O sur les additifs 111 817.022.31 E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 35 (61) E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) À l’exception de la moutarde de Dijon E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement moutarde de Dijon E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 320 (52) E 955 Sucralose 140 E 959 Néohespéridine DC 50 E 961 Néotame 12 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) E 969 Advantame 4 12.5. Soupes, potages et bouillons Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 50 E 160d Lycopène 20 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves) E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 3000 (1) (4) E 363 Acide succinique 5000 E 392 Extraits de romarin 50 (46) E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) Uniquement soupes et potages E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 2000 (1) E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 110 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 110 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Denrées alimentaires et objets usuels 112 817.022.31 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 110 (52) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 45 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 40 (60) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 5 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 110 (11)b (49) (50) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 969 Advantame 2 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite 12.6. Sauces Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion des sauces à base de tomates Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (65) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 20 (64) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 30 (64) Uniquement pickles et piccalilli E 160d Lycopène 50 À l’exclusion des sauces à base de tomates E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) O sur les additifs 113 817.022.31 E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 75 Uniquement sauces émulsionnées E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 8000 E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement sauces émulsionnées E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique 10000 E 426 Hémicellulose de soja 30000 Uniquement sauces émulsionnées E 427 Gomme cassia 2500 E 432–E 436 Polysorbates 5000 (1) Uniquement sauces émulsionnées E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000 Uniquement sauces pour salades E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement sauces émulsionnées E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) E 955 Sucralose 450 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 120 (60) À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) E 960 Glycosides de stéviol 175 (60) Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) E 961 Néotame 12 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) E 969 Advantame 4 12.7. Salades et pâtes à tartiner salées Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1500 (1) (2) E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement Feinkostsalat E 951 Aspartame 350 Uniquement Feinkostsalat Denrées alimentaires et objets usuels 114 817.022.31 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) Uniquement Feinkostsalat E 955 Sucralose 140 Uniquement Feinkostsalat E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement Feinkostsalat E 961 Néotame 12 Uniquement Feinkostsalat E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Uniquement Feinkostsalat E 969 Advantame 4 Uniquement salades d’épiceries fines 12.8. Levures et produits de levures Groupe I Additifs E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Uniquement levure sèche et levure de boulangerie 12.9. Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 20 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 160d Lycopène 30 Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement gélatine E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement boissons à base de protéines végétales E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût 13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière 13.1. Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge O sur les additifs 115 817.022.31 PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES. Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 ou 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux (RS 817.022.104).. 13.1.1. Préparations pour nourrissons Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 E 306 Extrait riche en tocophérols 10 (16) E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium (43) E 338 Acide phosphorique 1000 (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 412 Gomme guar 1000 Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés 13.1.2. Préparations de suite Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 E 306 Extrait riche en tocophérols 10 (16) E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) Denrées alimentaires et objets usuels 116 817.022.31 E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 (17) E 410 Farine de graines de caroube 1000 (17) E 412 Gomme guar 1000 (17) E 440 Pectines 5000 Uniquement préparations de suite acidifiées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés 13.1.3. Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 260 Acide acétique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 270 Acide lactique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) O sur les additifs 117 817.022.31 E 296 Acide malique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 300 Acide L-ascorbique 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 300 Acide L-ascorbique 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 301 L-ascorbate de sodium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 301 L-ascorbate de sodium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 302 L-ascorbate de calcium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 302 L-ascorbate de calcium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 309 Delta-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 322 Lécithines 10000 Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Denrées alimentaires et objets usuels 118 817.022.31 E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 327 Lactate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 330 Acide citrique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre E 334 Acide tartrique, (L+)- 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 335 Tartrates de sodium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 336 Tartrates de potassium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 338 Acide phosphorique 1000 (4) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 340 Phosphates de potassium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 341 Phosphates de calcium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 341 Phosphates de calcium 1000 (4) Uniquement desserts à base de fruits E 354 Tartrate de calcium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes E 400 Acide alginique 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 401 Alginate de sodium 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 402 Alginate de potassium 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 404 Alginate de calcium 500 (23) Uniquement desserts et entremets O sur les additifs 119 817.022.31 E 410 Farine de graines de caroube 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 410 Farine de graines de caroube 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 412 Gomme guar 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 412 Gomme guar 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 415 Gomme xanthane 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 415 Gomme xanthane 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 440 Pectines 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 440 Pectines 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 450 Diphosphates 5000 (4) (42) Uniquement biscuits et biscottes E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever E 503 Carbonates d’ammonium BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 526 Hydroxyde de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 551 Dioxyde de silicium 2000 Uniquement céréales sèches E 575 Glucono-delta-lactone 5000 (42) Uniquement biscuits et biscottes Denrées alimentaires et objets usuels 120 817.022.31 E 920 L-cystéine 1000 Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge E 1404 Amidon oxydé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1410 Phosphate de monoamidon 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1412 Phosphate de diamidon 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1420 Amidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1451 Amidon oxydé acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés 13.1.4. Autres aliments pour enfants en bas âge Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) E 309 Delta-tocophérol 100 (19) E 322 Lécithines 10000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (1) (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (15) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 E 410 Farine de graines de caroube 10000 (21) O sur les additifs 121 817.022.31 E 412 Gomme guar 10000 (21) E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 (21) E 415 Gomme xanthane 10000 (21) E 440 Pectines 5000 (21) E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 503 Carbonates d’ammonium BPF E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement pour régulation du pH E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH E 1404 Amidon oxydé 50000 E 1410 Phosphate de monoamidon 50000 E 1412 Phosphate de diamidon 50000 E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000 E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000 E 1420 Amidon acétylé 50000 E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000 E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 50000 13.1.5. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.1. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. E 170 Carbonate de calcium BPF E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF Denrées alimentaires et objets usuels 122 817.022.31 E 338 Acide phosphorique 1000 (1) (4) Uniquement pour régulation du pH E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (20) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (20) E 341 Phosphates de calcium 1000 (1) (4) (20) E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme E 410 Farine de graines de caroube 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme E 440 Pectines 10000 À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles congénitaux du métabo lisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9000 Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement comme poudre à lever O sur les additifs 123 817.022.31 E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH E 526 Hydroxyde de calcium BPF Uniquement pour régulation du pH E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite 13.1.5.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341. E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme E 410 Farine de graines de caroube 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme E 440 Pectines 10000 À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles congénitaux du métabo lisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 9000 Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance Denrées alimentaires et objets usuels 124 817.022.31 E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 13.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 50 (89) Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1500 (1) (2) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200 E 406 Agar-agar BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 1000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 400 (51) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) O sur les additifs 125 817.022.31 E 955 Sucralose 400 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) E 961 Néotame 32 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 10 13.3. Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 50 Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1500 (1) (2) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200 E 432–E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 800 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 400 (51) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 240 (52) Denrées alimentaires et objets usuels 126 817.022.31 E 955 Sucralose 320 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) E 961 Néotame 26 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 8 13.4. Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Y compris pâtes sèches Groupe II Colorants BPF BPF Groupe IV Polyols BPF E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) 14. Boissons 14.1. Boissons non alcoolisées 14.1.1. Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 500 (1) (4) Uniquement eaux de table préparées 14.1.2. Jus de fruits et jus de légumes Groupe I Additifs Uniquement jus de légumes E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement jus de raisin E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 350 (3) Uniquement jus de limette et de citron E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe O sur les additifs 127 817.022.31 E 296 Acide malique 3000 Uniquement jus d’ananas E 300 Acide L-ascorbique BPF E 330 Acide citrique 3000 E 336 Tartrates de potassium BPF Uniquement jus de raisin E 440 Pectines 3000 Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft 14.1.3. Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires Groupe I Additifs Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 250 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 300 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 150 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 270 Acide lactique 5000 E 296 Acide malique BPF Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 300 Acide L-ascorbique BPF E 330 Acide citrique 5000 E 440 Pectines 3000 Uniquement ananas et fruits de la passion E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose BPF Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise ou finlandaise à base d’agrumes E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 600 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 300 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Denrées alimentaires et objets usuels 128 817.022.31 E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 20 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 6 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés 14.1.4. Boissons aromatisées Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 ne peuvent pas être utilisés. L’additif E 968 ne peut pas être utilisé, sauf à des fins spécifiques prévues dans cette catégorie d’applications. Groupe II Colorants BPF BPF (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 (25) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 20 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 160d Lycopène 12 À l’exclusion des boissons à diluer E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 250 (1) (2) La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 300 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 150 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 350 (3) Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge (barley water) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) O sur les additifs 129 817.022.31 E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20000 (1) (4) Uniquement boissons à base de protéines végétales E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 4000 (1) (4) Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 500 (1) (4) Uniquement boissons destinées aux sportifs E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 700 (1) (4) E 355–E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 405 Alginate de propane-1,2-diol 300 E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique 1000 Uniquement dans les boissons énergisantes et dans les boissons contenant du jus de fruits E 426 Hémicellulose de soja 5000 Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 Uniquement boissons troubles E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons troubles E 459 Bêta-cyclodextrine 500 Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Denrées alimentaires et objets usuels 130 817.022.31 E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 600 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 300 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 0.5 Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 80 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 2 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 20 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 968 Érythritol 16000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqué sans sucres ajoutés Uniquement en tant qu’exhausteur de goût E 969 Advantame 6 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés E 999 Extraits de quillaia 200 (45) O sur les additifs 131 817.022.31 14.1.5. Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits 14.1.5.1. Café et extraits de café E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage 14.1.5.2. Autres Groupe I Additifs À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement concentré liquide de thé E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2000 (1) (4) Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées E 355–E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 1000 (1) Uniquement café liquide conditionné E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes E 491–E 495 Esters de sorbitane 500 (1) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes Denrées alimentaires et objets usuels 132 817.022.31 14.2. Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool 14.2.1. Bière et boissons maltées E 150a, b, d Colorant caramel ordinaire, caramel de sulfite caustique et caramel au sulfite d’ammonium BPF E 150 c Caramel ammoniacal 6000 E 150 c Caramel ammoniacal 9500 Uniquement «Bière de table/Tafelbier/Table beer» (conte nant moins de 6% de moût primitif); Brown Ale, Porter, Stout et Old Ale E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 330 Acide citrique BPF E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 950 Acésulfame-K 25 (52) Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 951 Aspartame 25 Uniquement bière à valeur énergétique réduite O sur les additifs 133 817.022.31 E 951 Aspartame 600 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 955 Sucralose 10 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 250 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 959 Néohespéridine DC 10 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 959 Néohespéridine DC 10 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 70 (60) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 961 Néotame 1 Uniquement bière à valeur énergétique réduite Denrées alimentaires et objets usuels 134 817.022.31 E 961 Néotame 20 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 25 (11)b (49) (50) Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 969 Advantame 6 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif), sauf «obergäriges Einfachbier»; bières ayant une acidité mini male de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 969 Advantame 0.5 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 1105 Lysozyme BPF Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante E 1200 Polydextrose BPF Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées 14.2.2. Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 210 de l’ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques. E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement produits sans alcool E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement produits sans alcool 14.2.3. Cidre et poiré Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. 10 Le renvoi a été adapté en application de l’art. 12 al. 2 de la Loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512). O sur les additifs 135 817.022.31 Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion du cidre bouché Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 À l’exclusion du cidre bouché E 104 Jaune de quinoléine 25 (64) À l’exclusion du cidre bouché E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (64) À l’exclusion du cidre bouché E 150a-d Caramels BPF Uniquement cidre bouché E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 À l’exclusion du cidre bouché E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 900 Diméthylpolysiloxane 10 À l’exclusion du cidre bouché E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) E 955 Sucralose 50 E 959 Néohespéridine DC 20 E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 6 E 999 Extraits de quillaia 200 (45) À l’exclusion du cidre bouché 14.2.4. Vins de fruits et made wine Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 E 104 Jaune de quinoléine 20 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 1 (61) E 160d Lycopène 10 Denrées alimentaires et objets usuels 136 817.022.31 E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 260 (3) Uniquement made wine E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 353 Acide métatartrique 100 Uniquement made wine E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 14.2.5. Hydromel Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (24) 14.2.6. Boissons spiritueuses Groupe I Additifs À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs. Groupe II Colorants BPF BPF Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, He febrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà O sur les additifs 137 817.022.31 Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (87) Sauf rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de fruits, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, esprit (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 104 Jaune de quinoléine 180 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, He febrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 110 Jaune orangé S 100 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, He febrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Denrées alimentaires et objets usuels 138 817.022.31 E 123 Amarante 30 Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, He febrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 124 Ponceau 4R 170 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, He febrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 150a-d Caramels BPF Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement liqueurs E 174 Argent BPF E 175 Or BPF E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) À l’exception du whisky ou whiskey E 405 Alginate de propane-1,2-diol 10000 Uniquement liqueurs émulsionnées O sur les additifs 139 817.022.31 E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement liqueurs à base d’oeufs E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons spiritueuses troubles E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) À l’exception du whisky ou whiskey E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 Uniquement liqueurs émulsionnées E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 8000 (1) Uniquement liqueurs émulsionnées 14.2.7. Produits aromatisés à base de vin 14.2.7.1. Vins aromatisés Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. E 100 Curcumine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 101 Riboflavines 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 102 Tartrazine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 104 Jaune de quinoléine 50 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (27) Uniquement bitter vino E 120 Cochenille 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 122 Azorubine, carmoisine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 123 Amarante 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 123 Amarante 30 Uniquement vins apéritifs E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 129 Rouge allura AC 100 (27) Uniquement bitter vino E 150a-d Caramels BPF E 200–E 203 Acide sorbique – sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200 (3) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) 14.2.7.2. Boissons aromatisées à base de vin Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. E 100 Curcumine 100 (28) Uniquement bitter soda Denrées alimentaires et objets usuels 140 817.022.31 E 101 Riboflavines 100 (28) Uniquement bitter soda E 102 Tartrazine 100 (28) Uniquement bitter soda E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) Uniquement bitter soda E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) Uniquement bitter soda E 120 Cochenille 100 (28) Uniquement bitter soda E 122 Azorubine, carmoisine 100 (28) Uniquement bitter soda E 123 Amarante 100 (28) Uniquement bitter soda E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 (61) Uniquement bitter soda E 129 Rouge allura AC 100 (28) Uniquement bitter soda E 150a-d Caramels BPF sauf sangría, clarea, zurra E 200–E 203 Acide sorbique – sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200 (3) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) 14.2.7.3. Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combi née 200 (87) E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) E 160d Lycopène 10 E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200 (3) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) O sur les additifs 141 817.022.31 14.2.8. Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combi née 200 (87) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoomé trique inférieur à 15 % vol E 104 Jaune de quinoléine 180 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 100 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 123 Amarante 30 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 170 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 160d Lycopène 30 E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20 (3) Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1000 (1) (4) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 8000 (1) Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % Denrées alimentaires et objets usuels 142 817.022.31 E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) E 955 Sucralose 250 E 959 Néohespéridine DC 30 E 960 Glycosides de stéviol 150 (60) E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 6 15. Amuse-gueules salés prêts à consommer 15.1. Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (71) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 (71) À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (71) Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés E 160d Lycopène 30 E 200–E 203; E 214–E 219 Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates 1000 (1) (2) (5) E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000 Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre O sur les additifs 143 817.022.31 E 416 Gomme Karaya 5000 Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 2000 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 500 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) E 955 Sucralose 200 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 20 (60) E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)b (49) (50) E 969 Advantame 5 15.2. Fruits à coque transformés Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 Uniquement fruits à coque enrobés salés E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement fruits à coque enrobés salés E 160d Lycopène 30 E 200–E 203; E 214–E 219 Acide sorbique - sorbates; p hydroxybenzoates 1000 (1) (2) (5) Uniquement fruits à coque enrobés E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement fruits à coque marinés E 310–E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5000 (1) (4) E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) Denrées alimentaires et objets usuels 144 817.022.31 E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement enrobage pour fruits à coque E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 500 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) E 955 Sucralose 200 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 20 (60) E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)b (49) (50) E 969 Advantame 5 16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 (74) Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha E 200–E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement ostkaka E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement E 210–E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement frugtgrød et rote Grütze E 234 Nisine 3 Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires E 280–E 283 Acide propionique - propionates 1000 (1) (6) Uniquement Christmas pudding O sur les additifs 145 817.022.31 E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 3000 (1) (4) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 7000 (1) (4) Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts E 355–E 357 Acide adipique - adipates 1000 (1) Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts E 355–E 357 Acide adipique - adipates 1000 (1) Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 355–E 357 Acide adipique - adipates 6000 (1) Uniquement desserts de type gelée E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires E 432–E 436 Polysorbates 3000 (1) E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 5000 (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 5000 (1) E 483 Tartrate de stéaryle 5000 E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût Denrées alimentaires et objets usuels 146 817.022.31 E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés 17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 17.1. Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (69) Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 35 (61) (69) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 35 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D E 310–E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates BPF E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF O sur les additifs 147 817.022.31 E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432–E 436 Polysorbates BPF E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée 30000 E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides BPF (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF (1) E 551–E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 900 Diméhylpolysiloxane 10 (80) Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF E 902 Cire de candelilla BPF E 903 Cire de carnauba 200 E 904 Shellac BPF E 950 Acésulfame-K 500 E 951 Aspartame 2000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 500 (51) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) E 955 Sucralose 800 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 670 (60) E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 961 Néotame 60 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 20 E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 1203 Alcool polyvinylique (APV) 18000 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Denrées alimentaires et objets usuels 148 817.022.31 E 1204 Pullulan BPF Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés E 1205 Copolymère méthacrylate basique 100000 E 1206 Copolymère de méthacrylate neutre 200000 E 1207 Copolymère de méthacrylate anionique 100000 E 1208 Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone 100000 E 1209 Copolymère greffé d’alcool polyviny lique et de polyéthylèneglycol» 100000 E 1505 Citrate de triéthyle 3500 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés E 1521 Polyéthylène glycol 10000 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés 17.2. Compléments alimentaires sous la forme liquide Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200–E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) E 310–E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates BPF E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432–E 436 Polysorbates BPF E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides BPF (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF O sur les additifs 149 817.022.31 E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 400 (51) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) E 955 Sucralose 240 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 6 17.3. Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (69) Uniquement compléments alimentaires solides Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 Uniquement compléments alimentaires liquides Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (69) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 310–E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338–E 341, E 343 et E 450– E 452 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates BPF E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF Denrées alimentaires et objets usuels 150 817.022.31 E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432–E 436 Polysorbates BPF E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides BPF (1) E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF E 902 Cire de candelilla BPF E 903 Cire de carnauba 200 E 904 Shellac BPF E 950 Acésulfame-K 2000 E 951 Aspartame 5500 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1250 (51) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 1200 (52) E 955 Sucralose 2400 E 957 Thaumatine 400 E 959 Néohespéridine DC 400 E 960 Glycosides de stéviol 1800 (60) E 961 Néotame 185 E 961 Néotame 2 Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 55 18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Groupe I Additifs Notes (*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. (3) Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité O sur les additifs 151 817.022.31 n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5. (5) E 214–E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. (7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3 (8) mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). (9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. (10) Quantités maximales dans les parties comestibles. (11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K (11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame. (12) Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cet (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les ali ments spéciaux. (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. (17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denré (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. (20) Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. (24) Dose d’incorporation, résidus non détectables. (25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. (26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange. (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. (29) Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. (30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. (31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. (32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. (33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b. Denrées alimentaires et objets usuels 152 817.022.31 (34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133. (35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b. (36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b. (37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e. (38) Exprimée en aluminium. (39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3 (40) Sans nitrites ajoutés. (41) Exprimée par rapport à la matière grasse. (42) Sous forme de résidus. (43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.. (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. (45) Calculée en extrait anhydre. (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique. (47) La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe 5. (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. (51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. (52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (54) Exprimée en acide borique. (55) Exprimée en Sn. (56) Exprimée en Fe. (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. (58) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. (60) exprimés en équivalents stéviols (61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (65) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque alumi nique ne peut être utilisée. O sur les additifs 153 817.022.31 (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque alumi nique ne peut être utilisée. (67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (68) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. (70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. (71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. (75) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (76) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (77) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: «BPF». (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque alumi nique ne peut être utilisée. (79) La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. (80) La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d’eau. (81) La teneur maximale s’applique à la somme des additifs E 450, E 451 et E 452 individuellement ou en combinaison. (82) Le transfert au produit final ne doit pas dépasser 250 mg/kg. (83) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 32 mg/kg; Aucune autre laque alumi nique ne peut être utilisée. (84) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée dans les succédanés de saumon est de 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (85) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 2 mg/kg uniquement dans la pâte de poisson. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (86) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée dans les produits pasteurisés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (87) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque alumi nique ne peut être utilisée. (88) Peut être utilisé uniquement en combinaison avec E 302 comme agent d’enrobage et à une quantité maximale de 800 mg/kg dans des aliments finis. (89) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) uniquement dans des produits liquides ayant subi un traitement thermique: 3 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452. (91) Comme teneur résiduelle dans la viande. Denrées alimentaires et objets usuels 154 817.022.31 Annexe 411 (art. 3) Critères de pureté spécifiques pour les additifs Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règle ment (UE) no 231/201212. 11 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). 12 Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifica tions des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 2015/649, JO L 107 du 25.4.2015, p. 17 O sur les additifs 155 817.022.31 Annexe 513 (art. 4, al. 5, 5 et 8) Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles 1. Supports dans les additifs No E du support Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté E 170 Carbonate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 263 Acétate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 322 Lécithines BPF Colorants et antioxydants liposolubles E 322 Lécithines BPF Agents d’enrobage pour fruits E 331 Citrates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires E 332 Citrates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 341 Phosphates de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 400–E 404 Acide alginique - algi nates BPF Tous les additifs alimentaires E 405 Alginate de propane 1,2-diol BPF Tous les additifs alimentaires E 406 Agar-agar BPF Tous les additifs alimentaires E 407 Carraghénanes BPF Tous les additifs alimentaires E 410 Farine de graines de caroube BPF Tous les additifs alimentaires E 412 Gomme guar BPF Tous les additifs alimentaires E 413 Gomme adragante BPF Tous les additifs alimentaires E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF Tous les additifs alimentaires E 415 Gomme xanthane BPF Tous les additifs alimentaires E 420 Sorbitol BPF Tous les additifs alimentaires E 421 Mannitol BPF Tous les additifs alimentaires E 422 Glycérol BPF Tous les additifs alimentaires E 425 Konjac BPF Tous les additifs alimentaires E 432–E 436 Polysorbates BPF Antimoussants E 432–E 436 Polysorbates BPF Tous les additifs alimentaires E 432–E 436 Polysorbates BPF Tous les additifs alimentaires E 440 Pectines BPF Tous les additifs alimentaires E 442 Phosphatides d’ammonium BPF Antioxydants E 459 Bêta-cyclodextrine 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Tous les additifs alimentaires E 460 Cellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 461 Méthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 462 Ethylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 463 Hydroxypropylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 464 Hydroxypropylméthyl cellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 465 Ethylméthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires 13 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). Denrées alimentaires et objets usuels 156 817.022.31 No E du support Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté E 466 Carboxyméthylcellu lose de sodium, gomme de cellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée BPF Edulcorants E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique BPF Tous les additifs alimentaires E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 472e Esters monoacétyltar triques et diacétyltar triques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 473 Sucroesters d’acides grasBPF Tous les additifs alimentaires E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Colorants et antimoussants E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Tous les additifs alimentaires E 501 Carbonates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 504 Carbonates de magné sium BPF Tous les additifs alimentaires E 508 Chlorure de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 509 Chlorure de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 511 Chlorure de magnésium BPF Tous les additifs alimentaires E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires E 515 Sulfates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 517 Sulfate d’ammonium BPF Tous les additifs alimentaires E 551 Dioxyde de silicium BPF Emulsifiants et colorants E 552 Silicate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 553b Talc 50 mg/kg dans la préparation de colorants Colorants E 555 Silicate alumino potassique 90 % par rapport au pigment E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) E 570 Acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 577 Gluconate de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 640 Glycine et son sel de sodium BPF Tous les additifs alimentaires O sur les additifs 157 817.022.31 No E du support Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté E 900 Diméthylpolysiloxane BPF Tous les additifs alimentaires E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Colorants E 953 Isomalt BPF Tous les additifs alimentaires E 965 Maltitol BPF Tous les additifs alimentaires E 966 Lactitol BPF Tous les additifs alimentaires E 967 Xylitol BPF Tous les additifs alimentaires E 968 Erythritol BPF Tous les additifs alimentaires E 1200 Polydextrose BPF Tous les additifs alimentaires E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Edulcorants E 1202 Polyvinylpolypyrroli done BPF Tous les additifs alimentaires E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les additifs alimentaires E 1410 Phosphate de monoa midon BPF Tous les additifs alimentaires E 1412 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF Tous les additifs alimentaires E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1440 Amidon hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF Tous les additifs alimentaires E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1505* Citrate de triéthyle BPF Tous les additifs alimentaires E 1518* Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF Tous les additifs alimentaires E 1520 Propanediol-1,2 (propylène glycol) 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)* Colorants, émulsifiants et antioxydants E 1521 Polyéthylène glycol BPF Edulcorants * Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des bois sons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. Denrées alimentaires et objets usuels 158 817.022.31 2. Additifs autres que les supports dans les additifs Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen taires: 1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire. 2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uni quement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales. 3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales. 4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté groupe I de l’annexe 2 BPF Toutes les préparations d’additifs alimentaires E 200–E 203 Acide sorbique sorbates 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants E 210 Acide benzoïque 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants E 211 Benzoate de sodium 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants O sur les additifs 159 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté E 212 Benzoate de potassium 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants E 220–E 228 Anhydride sulfureux sulfites 100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, expri més en SO2, dans le produit final, comme calculé Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)** E 320 Butylhydroxy-anisol (BHA) 20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final Emulsifiants contenant des acides gras E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final Emulsifiants contenant des acides gras E 338 Acide phosphorique 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes E 339 Phosphates de sodium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes E 340 Phosphates de potassium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes Denrées alimentaires et objets usuels 160 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté E 343 Phosphates de magnésium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes E 450 Diphosphates 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes E 451 Triphosphates 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation Préparations du colorant E 163 – anthocyanes E 341 Phosphates de calcium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation Préparations de colorants et d’émulsifiants 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation Préparations de polyols 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation Préparations de E 412 – gomme guar E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg dans la prépara tion, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carno sique et du carnosol Préparations de colorants E 416 Gomme Karaya 50 000 mg/kg dans la prépara tion, 1 mg/kg dans le produit final Préparations de colorants E 432–E 436 Polysorbates BPF Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits E 473 Sucroesters d’acides gras BPF Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles O sur les additifs 161 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 50 000 mg/kg dans la prépara tion, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Comme émulsifiant dans les prépa rations de colorants utilisées dans: – le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kama boko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les prépara tions à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromati sés et les desserts (E 163 – antho cyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carmi nique, carmins) E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits E 551 Dioxyde de silicium 50 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de colorants sèches en poudre 10 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar 50 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations d’émulsifiants sèches en poudre 10 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de polyols sèches en poudre 30 000 mg/kg dans la préparation Extraits secs de romarin en poudre (E 392) 5000 mg/kg dans la préparation E 1209 copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylènegly col E 552 Silicate de calcium 50 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations d’émulsifiants sèches en poudre 10 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de polyols sèches en poudre E 553a Silicate de magnésium 10 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de polyols sèches en poudre E 553b Talc 10 000 mg/kg dans la prépara tion Préparations de polyols sèches en poudre E 900 Diméthylpolysiloxane 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimen taire finale Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsoru bine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’ Denrées alimentaires et objets usuels 162 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté E 903 Cire de carnauba 130 000 mg/kg dans la prépara tion, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources Comme stabilisant dans les prépara tions d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums * = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4). 3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen taires: 1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire. 2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimen taires et non dans les denrées alimentaires finales. 3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales. 4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 170 Carbonate de calcium BPF BPF BPF Oui E 200 Acide sorbique 20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 20 mg/kg 10 mg/l E 202 Sorbate de potassium 20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 20 mg/kg 10 mg/l O sur les additifs 163 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 210 Acide benzoïque 5000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure 1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabri qués à l’aide de présure 0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure E 211 Benzoate de sodium 5000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure 1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabri qués à l’aide de présure 0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure E 214 P-hydroxy benzoate d’éthyle 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 2 mg/kg 1 mg/l E 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p hydroxyben zoïque 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 2 mg/kg 1 mg/l E 218 P-hydroxy benzoate de méthyle 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 2 mg/kg 1 mg/l E 219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p hydroxyben zoïque 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en acide libre) 2 mg/kg 1 mg/l Denrées alimentaires et objets usuels 164 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 220 Anhydride sulfureux 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2 mg/kg 2 mg/l E 221 Sulfite de sodium 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 2 mg/kg 2 mg/l 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide O sur les additifs 165 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 222 Sulfite acide de sodium 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2 mg/kg 2 mg/l E 223 Disulfite de sodium 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2 mg/kg 2 mg/l Denrées alimentaires et objets usuels 166 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 224 Disulfite de potassium 2000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2 mg/kg 2 mg/l E 250 Nitrite de sodium 500 mg/kg 0,01 mg/kg Pas d’utilisation E 260 Acide acétique BPF BPF BPF Oui E 261 Acétates de potassium BPF BPF BPF E 262 Acétates de sodium BPF BPF BPF E 263 Acétate de calcium BPF BPF BPF E 270 Acide lactique BPF BPF BPF Oui E 281 Propionate de sodium 100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l E 290 Dioxyde de carbone BPF BPF BPF E 296 Acide malique BPF BPF BPF Oui E 300 Acide ascorbique BPF BPF BPF Oui E 301 Ascorbate de sodium BPF BPF BPF Oui E 302 Ascorbate de calcium BPF BPF BPF Oui E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF BPF BPF E 306 Extrait riche en tocophérols BPF BPF BPF E 307 Alpha tocophérol BPF BPF BPF O sur les additifs 167 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 308 Gamma tocophérol BPF BPF BPF E 309 Delta tocophérol BPF BPF BPF E 322 Lécithines BPF BPF BPF Oui E 325 Lactate de sodium BPF BPF BPF E 326 Lactate de potassium BPF BPF BPF E 327 Lactate de calcium BPF BPF BPF Oui E 330 Acide citrique BPF BPF BPF Oui E 331 Citrates de sodium BPF BPF BPF Oui E 332 Citrates de potassium BPF BPF BPF Oui E 333 Citrates de calcium BPF BPF BPF E 334 Acide tartrique [L(+)] BPF BPF BPF E 335 Tartrates de sodium BPF BPF BPF Oui E 336 Tartrates de potassium BPF BPF BPF Oui E 337 Tartrate double de sodium et de potassium BPF BPF BPF E 350 Malates de sodium BPF BPF BPF Oui E 338 Acide phospho rique 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) BPF BPF E 339 Phosphates de sodium 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF Oui E 340 Phosphates de potassium 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF Oui E 341 Phosphates de calcium 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF Oui E 343 Phosphates de magné sium 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF Oui E 351 Malate de potassium BPF BPF BPF Oui Denrées alimentaires et objets usuels 168 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 352 Malates de calcium BPF BPF BPF Oui E 354 Tartrate de calcium BPF BPF BPF E 380 Citrate de triammo nium BPF BPF BPF E 400 Acide alginique BPF BPF BPF Oui E 401 Alginate de sodium BPF BPF BPF Oui E 402 Alginate de potassium BPF BPF BPF Oui E 403 Alginate d’ammonium BPF BPF BPF E 404 Alginate de calcium BPF BPF BPF Oui E 406 Agar-agar BPF BPF BPF Oui E 407 Carrag hénanes BPF BPF BPF Oui E 407a Algues Euchema transformées BPF BPF BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF BPF BPF Oui E 412 Gomme guar BPF BPF BPF Oui E 413 Gomme adragante BPF BPF BPF Oui E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF BPF BPF Oui E 415 Gomme xanthane BPF BPF BPF Oui E 417 Gomme Tara BPF BPF BPF Oui E 418 Gomme Gellane BPF BPF BPF Oui E 420 Sorbitol BPF BPF BPF Oui E 421 Mannitol BPF BPF BPF Oui E 422 Glycérol BPF BPF BPF Oui E 440 Pectines BPF BPF BPF Oui E 450 Diphos phates 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF E 451 Triphos phates 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF E 452 Polyphos phates 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, expri més en P2O5) BPF BPF O sur les additifs 169 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 460 Cellulose BPF BPF BPF Oui E 461 Méthylcellu lose BPF BPF BPF Oui E 462 Ethylcellu lose BPF BPF BPF E 463 Hydroxypro pylcellulose BPF BPF BPF Oui E 464 Hydroxypro pylméthyl cellulose BPF BPF BPF Oui E 465 Ethylméthyl cellulose BPF BPF BPF E 466 Carboxyme thylcellulose de sodium Gomme de cellulose BPF BPF BPF Oui E 469 Carboxymé thylcellulose hydrolysée de manière enzymatique BPF BPF BPF E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF BPF BPF E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF BPF BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui Denrées alimentaires et objets usuels 170 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 472e Esters monoacé tyltartriques et diacé tyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF BPF BPF Oui E 473 Sucroesters d’acides gras 50 000 mg/kg 50 mg/kg 25 mg/l Oui, uni quement comme support E 500 Carbonates de sodium BPF BPF BPF Oui E 501 Carbonates de potassium BPF BPF BPF Oui, E 501(i) carbonate de potas sium uni quement E 503 Carbonates d’ammonium BPF BPF BPF Oui E 504 Carbonates de magné sium BPF BPF BPF Oui E 507 Acide chlorhy drique BPF BPF BPF Oui E 508 Chlorure de potassium BPF BPF BPF Oui E 509 Chlorure de calcium BPF BPF BPF Oui E 511 Chlorure de magnésium BPF BPF BPF Oui E 513 Acide sulfurique BPF BPF BPF Oui E 514 Sulfates de sodium BPF BPF BPF Oui, E 514(i) – sulfate de sodium unique ment E 515 Sulfates de potassium BPF BPF BPF Oui E 516 Sulfate de calcium BPF BPF BPF Oui E 517 Sulfate d’ammonium 100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l Oui O sur les additifs 171 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 524 Hydroxyde de sodium BPF BPF BPF E 525 Hydroxyde de potassium BPF BPF BPF Oui E 526 Hydroxyde de calcium BPF BPF BPF Oui E 527 Hydroxyde d’ammonium BPF BPF BPF Oui E 528 Hydroxyde de magné sium BPF BPF BPF Oui E 529 Oxyde de calcium BPF BPF BPF Oui E 530 Oxyde de magnésium BPF BPF BPF E 551 Dioxyde de silicium 50 000 mg/kg dans la prépara tion sèche en poudre BPF BPF Oui E 570 Acides gras BPF BPF BPF E 574 Acide gluconique BPF BPF BPF Oui E 575 Glucono delta-lactone BPF BPF BPF Oui E 576 Gluconate de sodium BPF BPF BPF E 577 Gluconate de potassium BPF BPF BPF E 578 Gluconate de calcium BPF BPF BPF Oui E 640 Glycine et son sel de sodium BPF BPF BPF E 920 L-cystéine 10 000 mg/kg 10 mg/kg 5 mg/l E 938 Argon BPF BPF BPF E 939 Hélium BPF BPF BPF E 941 Azote BPF BPF BPF E 942 Protoxyde d’azote BPF BPF BPF E 948 Oxygène BPF BPF BPF E 949 Hydrogène BPF BPF BPF E 965 Maltitol BPF BPF BPF Oui E 966 Lactitol BPF BPF BPF Oui (uni quement comme support) E 967 Xylitol BPF BPF BPF Oui (uni quement comme support) E 1200 Polydextrose BPF BPF BPF Oui E 1404 Amidon oxydé BPF BPF BPF Oui Denrées alimentaires et objets usuels 172 817.022.31 No E de l’additif ajouté Dénomination de l’additif ajouté Quantité maximale dans les préparations d’enzymes Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons Quantité maximale dans les boissons Peut être utilisé comme support? E 1410 Phosphate de monoamidon BPF BPF BPF Oui E 1412 Phosphate de diamidon BPF BPF BPF Oui E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF BPF BPF Oui E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF BPF BPF Oui E 1420 Amidon acétylé BPF BPF BPF Oui E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF BPF BPF Oui E 1440 Amidon hydroxypro pylé BPF BPF BPF Oui E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypro pylé BPF BPF BPF Oui E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF BPF BPF Oui E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF BPF BPF Oui E 1520 Propanediol 1,2 (propy lène glycol) 500 g/kg (voir la note**) (voir la note**) Oui, uni quement comme support * = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des bois sons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. O sur les additifs 173 817.022.31 4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté Quantité maximale groupe I de l’annexe 2 Tous les arômes quantum satis E 420 E 421 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Erythritol Tous les arômes quantum satis à des fins autres que l’édulcora tion, mais pas comme exhausteurs de goût E 200–E 203 E 210 E 211 E 212 E 213 Acide sorbique et sorbates Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium Tous les arômes 1500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes E 310 E 311 E 312 E 319 E 320 Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA) Huiles essentielles 1000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles Arômes autres que les huiles essentielles 100 mg/kg* (gallates, seuls ou en mélange) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mé lange) dans les arômes E 338–E 452 Acide phosphorique phosphates - diphos phates, triphosphates et polyphosphates (ta bleau 6) Tous les arômes 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes E 392 Extraits de romarin Tous les arômes 1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes E 416 Gomme Karaya Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 03: Glaces de consommation; 07.2: Produits de boulangerie fine; 08,3: Produits à base de viande, uniquement de la volaille transformée; 09.2: Poissons et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, et dans la catégorie 16: Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 500 mg/kg dans le produit fini Denrées alimentaires et objets usuels 174 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté Quantité maximale E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans la catégorie 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement celles qui ne contiennent pas de jus de fruits, et dans les boissons aromatisées gazeuses qui contiennent du jus de fruits et dans la catégorie 14.2: Bois sons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool ou à faible teneur en alcool 220 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 05,1: Produits de cacao et de chocolat; 05.2: Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine; 05.4: Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 et dans la catégorie 06.3: Céréales pour petit-déjeuner 300 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 01.7.5: Fromage fondu 120 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 05.3: Chewing-gum 60 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 01,8: Succédanés de produits laitiers, y compris blanchis seurs de boissons 04.2.5: Confitures, gelées, marme lades et produits similaires; 04.2.5.4: Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque; 08.2: Viandes transformées; 12.5 soupes, potages et bouillons, 14.1.5.2: Autres, uniquement thé et café instantanés ainsi que plats cuisinés à base de céréales 240 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 10.2: Œufs et ovoproduits, transformés 140 mg/kg dans le produit fini O sur les additifs 175 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté Quantité maximale E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement boissons non gazeuses qui contiennent du jus de fruits; 14.1.2: Jus de fruits et jus de légumes, uniquement jus de légumes, et dans la catégorie 12.6: sauces, uniquement sauces à rôti et sauces douces. 400 mg/kg dans le produit fini E 423 Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili sées dans les catégories 15: Amuse-gueule sucrés ou salés prêts à consommer 440 mg/kg dans le produit fini E 425 Konjac Tous les arômes quantum satis E 432–E 436 Polysorbates (tableau 4) Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices** 10 000 mg/kg dans les arômes Denrées alimentaires conte nant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale E 459 Bêta-cyclodextrine Arômes enrobés dans les: – thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées 500 mg/l dans la denrée alimentaire finale – amuse-gueules aromatisés 1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant 473 Sucroesters d’acides grasArômes pour boissons clairement aromatisées à base d’eau appartenant à la catégorie 14.1.4 15000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans le produit fini E 551 Dioxyde de silicium Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes E 900 Diméthylpolysiloxane Tous les arômes 10 mg/kg dans les arômes E 901 Cire d’abeille Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool 200 mg/l dans les boissons aromatisées E 1505 Citrate de triéthyle Tous les arômes 3000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon E 1517 Diacétate de glycéryle (diacétine) E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) Denrées alimentaires et objets usuels 176 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté Quantité maximale E 1520 Propanediol-1,2 (propy lène glycol) les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’excep tion des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. E 1519 Alcool benzylique Arômes pour: – liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti vinicoles 100 mg/l dans la denrée alimentaire finale – confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine 250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant * La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. ** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses vola tiles provenant de l’épice. 5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen taires: 1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire. 2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales. 3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutri ments et dans les denrées alimentaires finales. 4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. O sur les additifs 177 817.022.31 Partie A: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1) No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? E 170 Carbonate de calcium BPF Tous les nutriments Oui E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments E 261 Acétates de potas sium BPF Tous les nutriments E 262 Acétates de sodium BPF Tous les nutriments E 263 Acétate de calcium BPF Tous les nutriments E 270 Acide lactique BPF Tous les nutriments E 290 Dioxyde de carbone BPF Tous les nutriments E 296 Acide malique BPF Tous les nutriments E 300 Acide ascorbique BPF Tous les nutriments E 301 Ascorbate de sodium BPF Tous les nutriments E 302 Ascorbate de calcium BPF Tous les nutriments E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF Tous les nutriments E 306 Extrait riche en tocophérols BPF Tous les nutriments E 307 Alpha-tocophérol BPF Tous les nutriments E 308 Gamma-tocophérol BPF Tous les nutriments E 309 Delta-tocophérol BPF Tous les nutriments E 322 Lécithines BPF Tous les nutriments Oui E 325 Lactate de sodium BPF Tous les nutriments E 326 Lactate de potas sium BPF Tous les nutriments E 327 Lactate de calcium BPF Tous les nutriments E 330 Acide citrique BPF Tous les nutriments E 331 Citrates de sodium BPF Tous les nutriments E 332 Citrates de potas sium BPF Tous les nutriments E 333 Citrates de calcium BPF Tous les nutriments E 334 Acide tartrique [L(+)] BPF Tous les nutriments E 335 Tartrates de sodium BPF Tous les nutriments E 336 Tartrates de potas sium BPF Tous les nutriments E 337 Tartrate double de sodium et de potassium BPF Tous les nutriments E 338– E 452 Acide phospho rique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6) 40 000 mg/kg, expri més en P2O5, dans la préparation de nutri ments Tous les nutriments E 350 Malates de sodium BPF Tous les nutriments Denrées alimentaires et objets usuels 178 817.022.31 No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? E 351 Malate de potas sium BPF Tous les nutriments E 352 Malates de calcium BPF Tous les nutriments E 354 Tartrate de calcium BPF Tous les nutriments E 380 Citrate de triam monium BPF Tous les nutriments E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg dans la préparation de bêta carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la som me de l’acide carno sique et du carnosol Préparations de bêta carotène et de lycopène E 400– E 404 Acide alginique alginates (ta bleau 7) BPF Tous les nutriments Oui E 406 Agar-agar BPF Tous les nutriments Oui E 407 Carraghénanes BPF Tous les nutriments Oui E 407a Algues Euchema transformées BPF Tous les nutriments Oui E 410 Farine de graines de caroube BPF Tous les nutriments Oui E 412 Gomme guar BPF Tous les nutriments Oui E 413 Gomme adragante BPF Tous les nutriments Oui E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF Tous les nutriments Oui E 415 Gomme xanthane BPF Tous les nutriments Oui E 417 Gomme Tara BPF Tous les nutriments Oui E 418 Gomme Gellane BPF Tous les nutriments Oui E 420 Sorbitol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 421 Mannitol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 422 Glycérol BPF Tous les nutriments Oui E 432– E 436 Polysorbates (tableau 4) BPF uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les prépa rations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. Préparations de bêta carotène, de lutéine, de lycopène et de vita mines A, D et E Oui E 440 Pectines BPF Tous les nutriments Oui E 459 Bêta-cyclodextrine 100 000 mg/kg dans la préparation, 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Tous les nutriments Oui O sur les additifs 179 817.022.31 No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? E 460 Cellulose BPF Tous les nutriments Oui E 461 Méthylcellulose BPF Tous les nutriments Oui E 462 Ethylcellulose BPF Tous les nutriments Oui E 463 Hydroxypropylcel lulose BPF Tous les nutriments Oui E 464 Hydroxypropylmé thylcellulose BPF Tous les nutriments Oui E 465 Ethylméthylcellu lose BPF Tous les nutriments Oui E 466 Carboxyméthyl cellulose sodique Gomme de cellulose BPF Tous les nutriments Oui E 469 Carboxyméthylcel lulose hydrolysée de manière enzy matique BPF Tous les nutriments Oui E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 471 Mono- et diglycé rides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472b Esters lactiques des mono- et diglycé rides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472c Esters citriques des mono- et diglycé rides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472e Esters monoacé tyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 472f Esters mixtes acétiques et tar triques des mono et diglycérides d’acides gras BPF Tous les nutriments Oui E 473 Sucroesters d’acides gras BPF Préparations de bêta carotène, de lutéine, de lycopène et de vita mine E Oui 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Préparations de vitamine A et de vitamine D Denrées alimentaires et objets usuels 180 817.022.31 No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? E 475 Esters polyglycé riques d’acides gras BPF Préparations de bêta carotène, de lutéine, de lycopène et de vita mine E Oui 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Préparations de vitamine A et de vitamine D E 491– E 495 Esters de sorbitane (tableau 5) BPF Préparations de bêta carotène, de lutéine, de lycopène et de vita mine E Oui 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Préparations de vitamine A et de vitamine D E 500 Carbonates de sodium BPF Tous les nutriments Oui E 501 Carbonates de potassium BPF Tous les nutriments Oui E 503 Carbonates d’ammonium BPF Tous les nutriments Oui E 504 Carbonates de magnésium BPF Tous les nutriments Oui E 507 Acide chlorhy drique BPF Tous les nutriments Oui E 508 Chlorure de potas sium BPF Tous les nutriments E 509 Chlorure de calcium BPF Tous les nutriments E 511 Chlorure de ma gnésium BPF Tous les nutriments E 513 Acide sulfurique BPF Tous les nutriments E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les nutriments E 515 Sulfates de potas sium BPF Tous les nutriments E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les nutriments E 524 Hydroxyde de sodium BPF Tous les nutriments E 525 Hydroxyde de potassium BPF Tous les nutriments E 526 Hydroxyde de calcium BPF Tous les nutriments E 527 Hydroxyde d’ammonium BPF Tous les nutriments E 528 Hydroxyde de magnésium BPF Tous les nutriments E 529 Oxyde de calcium BPF Tous les nutriments Oui E 530 Oxyde de magné sium BPF Tous les nutriments Oui E 551, E 552 Dioxyde de silicium Silicate de calcium 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) Préparations sèches en poudre de tous les nutriments O sur les additifs 181 817.022.31 No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement) Préparations de chlo rure de potassium utilisées dans les produits de remplace ment du sel E 554 Silicate alumino sodique 15 000 mg/kg dans la préparation Préparations de vita mines liposolubles E 570 Acides gras BPF Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés E 574 Acide gluconique BPF Tous les nutriments E 575 Glucono-delta lactone BPF Tous les nutriments E 576 Gluconate de sodium BPF Tous les nutriments E 577 Gluconate de potassium BPF Tous les nutriments E 578 Gluconate de calcium BPF Tous les nutriments E 640 Glycine et son sel de sodium BPF Tous les nutriments E 900 Diméthylpolysi loxane 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimen taire finale Préparations de bêta carotène et de lycopène E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 938 Argon BPF Tous les nutriments E 939 Hélium BPF Tous les nutriments E 941 Azote BPF Tous les nutriments E 942 Protoxyde d’azote BPF Tous les nutriments E 948 Oxygène BPF Tous les nutriments E 949 Hydrogène BPF Tous les nutriments E 953 Isomalt BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 965 Maltitol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 966 Lactitol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 967 Xylitol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 968 Erythritol BPF Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 1103 Invertase BPF Tous les nutriments Denrées alimentaires et objets usuels 182 817.022.31 No E de l’additif Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Peut être utilisé comme support? E 1200 Polydextrose BPF Tous les nutriments Oui E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les nutriments Oui E 1410 Phosphate de monoamidon BPF Tous les nutriments Oui E 1412 Phosphate de diamidon BPF Tous les nutriments Oui E 1413 Phosphate de diamidon phos phaté BPF Tous les nutriments Oui E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF Tous les nutriments Oui E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les nutriments Oui E 1422 Adipate de diami don acétylé BPF Tous les nutriments Oui E 1440 Amidon hy droxypropylé BPF Tous les nutriments Oui E 1442 Phosphate de diamidon hy droxypropylé BPF Tous les nutriments Oui E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF Tous les nutriments Oui E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF Tous les nutriments Oui E 1452 Octényl succinate d’amidon d’aluminium 35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Compléments alimen taires au sens de la directive 2002/46/CE14, en raison de son utilisa tion dans les prépara tions de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement Oui E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) (voir la note*) Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 1520* Propanediol-1,2 (propylène glycol) 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) Tous les nutriments Oui, uni quement comme support E 170 Carbonate de calcium BPF Tous les nutriments Oui E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments * Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. 14 JO L 183 du 12.7.2002, p. 51. O sur les additifs 183 817.022.31 Partie B: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1) No E de l’additif Dénomination de l’additif Quantité maximale Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées alimentaires E 301 Ascorbate de sodium 100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimen taire finale après transfert total Préparations de vitamine D Préparations pour nourrissons et prépa rations de suite Transfert total: 75 mg/l dans le produit préparé. Enrobages de préparations de nutriments conte nant des acides gras polyinsaturés Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 304 (i) Palmitate d’ascorbyle Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 306 E 307 E 308 E 309 Extrait riche en tocophérols Alpha tocophérol Gamma tocophérol Delta tocophérol Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 322 Lécithines Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 330 Acide citrique quantum satis Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Denrées alimentaires et objets usuels 184 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Quantité maximale Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées alimentaires E 331 Citrates de sodium Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 332 Citrates de potassium Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 333 Citrates de calcium Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport cal cium/phosphore fixés pour la catégo rie de denrées alimentaires concer née Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 341 (iii) Phosphate tricalcique Transfert maximal de 150 mg/kg sous forme de P2O5, dans la limite de la quan tité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/ phosphore fixés dans l’ordonnance sur les aliments spéciaux Tous les nutrimentsPréparations pour nourrissons et prépa rations de suite O sur les additifs 185 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Quantité maximale Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées alimentaires La quantité maxi male de 1000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe 3, ch. 13.1.3, doit être respectée. Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge E 401 Alginate de sodium Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge E 402 Alginate de potassium Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge E 404 Alginate de calcium Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge E 414 Gomme ara bique ou gomme d’acacia 150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 415 Gomme xan thane Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge Denrées alimentaires et objets usuels 186 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Quantité maximale Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées alimentaires E 421 Mannitol 1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg Comme support de la vitamine B12 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 440 Pectines Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations de suite et préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge E 466 Carboxymé thylcellulose sodique, gomme de cellulose Pour une utilisation dans les préparations nutritionnelles, dans la mesure où la quantité maximale dans les aliments cités à l’annexe 3, ch. 13.1 n’est pas dépas sée. Tous les nutri ments Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Tous les nutri ments Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations pour nourrissons et prépa rations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé E 551 Dioxyde de silicium 10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments Préparations de nutriments sèches en poudre Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge O sur les additifs 187 817.022.31 No E de l’additif Dénomination de l’additif Quantité maximale Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées alimentaires E 1420 Amidon acétylé Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique Transfert: 100 mg/kg Préparations de vitamines Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Transfert: 1 000 mg/kg Préparations d’acides gras polyinsaturés E 1451 Amidon oxydé acétylé Utilisation dans les préparations de nutriments, à condi tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Tous les nutri ments Préparations à base de céréales et ali ments pour bébés destinés aux nourris sons et aux enfants en bas âge Denrées alimentaires et objets usuels 188 817.022.31 Annexe 615 (art. 4, al. 2, let. a) Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé 1. Denrées alimentaires dans lesquelles les additifs transférés ne sont pas autorisés – Aliments non transformés, sauf préparations de viandes visées à l’art. 3, al. 3 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 200516 sur les denrées alimentaires d’origine animale – Miel – Huiles et graisses d’origine animale ou végétale non émulsionnées – Beurre – Lait pasteurisé ou stérilisé (également par chauffage à très haute tempéra ture) non aromatisé et crème entière pasteurisée non aromatisée (sauf crème à teneur réduite en matières grasses) – Produits laitiers fermentés non aromatisés qui n’ont pas subi de traitement thermique après la fermentation – Babeurre non aromatisé (sauf le babeurre stérilisé) – Eau minérale naturelle et eau de source ainsi que toute eau mise en bouteille ou emballée d’une autre façon – Café (sauf café instantané aromatisé) et extraits de café – Thé en feuille non aromatisé – Sucres – Pâtes alimentaires sèches (sauf pâtes sans gluten et/ou pâtes destinées à une alimentation pauvre en protéines) Les additifs pouvant être utilisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes alimentaires sèches. 2. Denrées alimentaires dans lesquelles les colorants transférés ne sont pas autorisés – Denrées alimentaires non transformées – Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées – Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris stérili sé par procédé UHT) (non aromatisé) 15 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). 16 RS 817.022.108 O sur les additifs 189 817.022.31 – Lait chocolaté – Laits fermentés (non aromatisés) – Laits de conserve (non aromatisés) – Babeurre (non aromatisé) – Crème et crème en poudre (non aromatisées) – Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale – Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) – Beurre à base de lait de brebis ou de chèvre – Œufs et ovoproduits – Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules – Pain et produits apparentés – Pâtes alimentaires et gnocchi – Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides – Purée et conserves de tomate – Sauces à base de tomate – Jus et nectars de fruits ainsi que jus et nectars de légumes – Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champi gnons, transformés – Confitures extras, gelées extras, crème de marrons, crème de pruneaux – Poissons, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des plats préparés contenant ces ingrédients – Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat – Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et prépara tions instantanées de ces produits – Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices – Vins et boissons à base de vin – Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà – Sangria, Clarea et Zurra Denrées alimentaires et objets usuels 190 817.022.31 – Vinaigre de vin – Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments des tinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge – Miel – Malt et produits à base de malt O sur les additifs 191 817.022.31 Annexe 717 (art. 9) Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les arômes ne sont pas autorisés No Denrées alimentaires Remarque Aliments non transformés, sauf préparations de viandes visées à l’art. 3, al. 3 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 200518 sur les denrées alimentaires d’origine animale Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées Lait lait concentré (toute teneur en matières grasses), lait en poudre (toute teneur en matières grasses) Fromage affiné et non affiné, fromage de petit-lait Crème, beurre Lait acidulé, lait acidifié, babeurre, petit-lait, sérum de lait sauf les produits contenant des ingrédients à effet aromatisant Viande fraîche Gélatine, collagène Enrobage de préparations de viande et de produits à base de viande, enveloppes à saucisse comestibles Préparations servant à paner des denrées alimentaires poissons, crustacés et mollusques non transformés (également congelés et surgelés) Ovoproduits Miel, gelée royale, pollen Confiture au lait L’extrait et l’arôme de vanille sont autorisés. Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules Céréales instantanées (céréales à cuisson rapide), polenta, riz Pain normal, pain spécial Pâtes Pâtes alimentaires Tofu, tempeh, produits à base de protéines végétales Fruits, légumes et champignons comestibles (crus, plus ou moins pré-cuisinés, dans du vinaigre, de la saumure ou de l’huile, séchés) Levures et levures alimentaires Sucres et produits à base de sucres; sauf ceux sous forme de compri més Miel Cacao, chocolat et produits à base de cacao Les arômes sont autorisés, sauf les arômes de chocolat et de lait. Épices, préparations d’épices Les substances aromatisantes naturelles et les extraits de ces substances sont autorisés. Produits pour la préparation de boissons au cacao 17 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3409). 18 RS 817.022.108 Denrées alimentaires et objets usuels 192 817.022.31 No Denrées alimentaires Remarque Jus de fruit, jus de fruit dilué, nectar de fruit, concentré de nectar de fruit Jus de légumes Vin de fruit, bière, vin et vins mousseux (sans alcool) Wermut, apéritif et bitter, sans alcool Les substances aromatisantes naturelles et les extraits de ces substances sont autorisés. Bière Les arômes sont autorisés, sauf l’arôme de bière Vin, vin mousseux, vin perlé, vin liquoreux, bourru, jus de raisin/moût de raisin en cours de fermentation, sauf les produits pour lesquels l’aromatisation figure dans la dénomination spécifique Boissons spiritueuses Les arômes sont autorisés unique ment pour les boissons spiritueuses à base de fruits, la wodka, les spiritueux au genévrier, le gin (les caractéristiques organoleptiques du genévrier doivent rester percep tibles), les liqueurs, l’apéritif, le bitter, le carvi (le goût du carvi doit prédominer). Micro-algues Les préparations pour nourrissons et les prépara tions de suite, les préparations à base de céréales et autres denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge seuls l’extrait de vanille et la vanilline sont autorisés. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge