Ordonnance du Département fédéral de l'économie sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAA)

1 Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale, des agents d’ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA) du 10 juin 1999 (Etat le 1er juillet 2010) Le Département fédéral de l’économie, vu les art. 3, al. 1 et 2, 5, al. 3, 6, al. 3, 7, al. 2 et 4, 7a, al. 3, 12, al. 5, 13, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 17, al. 4, 20, al. 2, 20d, al. 2, 20e, al. 5, 20g, al. 1 et 2, 22, al. 4, 23a, al. 1, 23b, al. 3, et 24 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux1, 2 arrête: Chapitre 1 Définitions Art. 1 Au sens de la présente ordonnance, on entend par: a. date limite de conservation d’un aliment composé: date jusqu’à laquelle cet aliment conserve au moins ses propriétés spécifiques lorsqu’il est stocké dans des conditions appropriées; b. et c. …3 Chapitre 2 Exigences relatives aux aliments pour animaux et procédure d’annonce Section 1 Matières premières4 Art. 25 Liste des aliments pour animaux Les matières premières homologuées, les exigences relatives aux teneurs et les dénominations figurent dans l’annexe 1 (liste des aliments pour animaux). RO 1999 2084 1 RS 916.307 2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 3 Abrogées par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002 (RO 2002 4313). 4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 916.307.1 Agriculture 2 916.307.1 Art. 36 Exigences relatives aux teneurs 1 Pour les matières premières selon l’annexe 1, on peut déroger aux exigences relati ves aux teneurs lorsque d’autres arrangements contractuels entre parties sont conclus et les teneurs différentes déclarées. 2 La teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 2,2 % (par rapport à la matière sèche [MS]), pour autant que l’annexe 1 n’en dispose pas autrement. 3 La proportion de liants ne doit pas excéder 3 % du poids total de la matière pre mière. Art. 4 Pureté botanique 1 Sont considérées comme impuretés botaniques: a. les impuretés naturelles mais inoffensives comme les débris de paille et de balles, les graines d’autres espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes; b. les résidus inoffensifs d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur. 2 Pour les produits d’origine végétale, la pureté botanique doit atteindre au minimum 95 %, pour autant qu’aucune autre valeur ne soit mentionnée dans l’annexe 1. La part des résidus d’autres graines ou fruits oléagineux selon l’al. 1, let. b, ne doit pas excéder 0,5 %. Art. 57 Dossiers accompagnant les demandes Les dossiers accompagnant les demandes d’admission de produits dans la partie 2 de la liste des aliments pour animaux (annexe 1) doivent satisfaire aux exigences figu rant à l’annexe 5. Section 2 Aliments composés pour animaux Art. 6 Exigences relatives aux teneurs 1 A moins d’être déclarée, la teneur en eau des aliments composés, par rapport à la matière originale, ne doit pas excéder les valeurs suivantes: a. pour les aliments d’allaitement et autres aliments composés contenant plus de 40 % de produits laitiers: 7 %; b. pour les aliments minéraux contenant des substances organiques: 10 %; 6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 26 janv. 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2005 (RO 2005 981). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 3 916.307.1 c. pour les aliments minéraux ne contenant pas de substances organiques: 5 %; d. pour les autres aliments composés: 13 %. 2 La teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, par rapport à la matière sèche, ne doit pas excéder les valeurs suivantes dans les aliments composés: a. pour les aliments composés constitués principalement de sous-produits du riz: 3,3 %. b. pour les autres aliments composés: 2,2 %. 3 Lorsque la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique est déclarée, celle-ci peut dépasser la limite fixée à l’al. 2, let. b, pour les produits suivants: a. aliments composés contenant des agents liants minéraux; b. aliments minéraux; c. aliments composés contenant plus de 50 % de pulpes de betteraves sucrières ou de pulpes de betteraves sucrières traitées à la soude caustique; d. aliments composés destinés aux poissons d’élevage, contenant plus de 15 % de farine de poisson. 4 La teneur en fer des aliments d’allaitement pour veaux doit atteindre au moins 20 mg/kg, rapporté à un aliment complet dont la teneur en matière sèche est de 93 %. 5 Les tolérances mentionnées dans l’annexe 7 sont applicables pour satisfaire aux exigences relatives aux teneurs. Art. 78 Section 3 Additifs et prémélanges9 Art. 8 Liste des additifs Les additifs autorisés et leur désignation, les teneurs minimales et maximales dans les aliments pour animaux et les prescriptions d’utilisation figurent dans l’annexe 2 (liste des additifs). Art. 9 Teneurs minimales et maximales en additifs 1 Les aliments complémentaires ne peuvent pas contenir, compte tenu de la dilution prévue pour leur utilisation, des teneurs en additifs supérieures à celles qui sont fixées pour les aliments complets. 8 Abrogé par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002 (RO 2002 4313). 9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). Agriculture 4 916.307.1 2 Lorsqu’une substance autorisée comme additif existe également à l’état naturel dans un aliment pour animaux, la somme de la quantité ajoutée et de la quantité pré sente naturellement ne doit pas dépasser la valeur maximale prévue dans l’auto risation. Font exception, les enzymes et les mélanges d’enzymes. 3 Les additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histomonose, les oligo éléments cuivre et sélénium ainsi que les vitamines A et D ne peuvent être ajoutés aux aliments composés que lorsqu’ils ont au préalable été préparés sous forme de prémélanges comportant un support.10 Ces prémélanges ne peuvent être incorporés aux aliments composés que dans une proportion au moins égale à 0,2 % en poids. Pour les prémélanges dont les additifs sont uniquement constitués d’oligo-éléments et de vitamines, la part minimale dans les aliments composés sera de 0,05 % en poids. 4 Les aliments complémentaires à la disposition de tous les utilisateurs ne doivent pas présenter des teneurs en additifs autorisés supérieures à celles indiquées ci-après, par rapport à un aliment contenant 88 % de matière sèche: a. antioxydants ainsi qu’additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histomonose: quintuple de la teneur maximale fixée; b. vitamine D: 200 000 UI/kg;11 5 Ne sont pas visés par les teneurs prévues à l’al. 4, let. a et b, les aliments complé mentaires qui sont destinés à être consommés dans les cinq jours au maximum, pour lesquels une limitation de la consommation est assurée par des substances appro priées et pour lesquels encore, dans des cas dûment fondés, la Station fédérale de recherches en production animale (station) peut délivrer une autorisation. Dans un tel cas, la durée maximale de consommation doit être déclarée.12 6 Les aliments complémentaires pour l’élevage et l’engraissement porcins qui sont mis à la disposition de tous les utilisateurs ne doivent pas présenter une teneur en zinc supérieure à 1000 mg/kg par rapport à un aliment contenant 88 % de matière sèche, les aliments minéraux pouvant toutefois présenter une teneur en zinc d’au maximum 12 000 mg/kg.13 Art. 10 Combinaison d’additifs 1 L’utilisation de plusieurs additifs dans les prémélanges et les aliments pour ani maux n’est autorisée que lorsque la compatibilité physico-chimique entre les com posants du mélange en fonction des effets recherchés est assurée. 2 Les mélanges d’additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histomo nose ne sont pas autorisés lorsqu’ils produisent des effets similaires. 10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 15 déc. 2003 (RO 2003 5467). 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 13 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 2 nov. 2006 (RO 2006 5213). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 5 916.307.1 3 Les combinaisons d’additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histomonose sont considérées comme de nouveaux additifs et doivent être homo loguées. Art. 1114 Annonce 1 Lors de l’annonce d’additifs ainsi que de prémélanges, il y a lieu de joindre les éti quettes ainsi que les prospectus et autres supports publicitaires, et d’indiquer: a. l’adresse de la personne ou de l’entreprise qui met les produits en circula tion; b. la dénomination exacte du produit selon les prescriptions de déclaration en vigueur; c. la teneur en constituants analytiques déterminant la valeur de l’aliment et, dans le cas de recommandations particulières, la composition complète; d. le champ d’application et le mode d’utilisation du produit. 2 La station peut exiger l’envoi gratuit d’un échantillon de chaque additif ou de cha que prémélange soumis à l’annonce obligatoire. Art. 1215 Dossiers accompagnant les demandes Les dossiers accompagnant les demandes d’admission de produits dans la partie 1 ou dans la partie 2 de la liste des additifs (annexe 2) doivent satisfaire aux exigences figurant respectivement à l’annexe 6 et à l’annexe 5. Art. 12a16 Conditionnement des additifs et des prémélanges Les additifs et les prémélanges ne peuvent être commercialisés que dans des embal lages ou des récipients fermés dont le système de fermeture est obligatoirement endommagé lors de l’ouverture et qui ne peuvent être réutilisés. Art. 1317 Livraison d’additifs Peuvent être livrés aux personnes suivantes: a.18 les additifs cités à l’annexe 2, partie 3, ch. 4, let. d, les oligo-éléments cuivre et sélénium, ainsi que les vitamines A et D: aux producteurs agréés de pré mélanges et d’aliments composés pour autant: 14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 26 janv. 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2005 (RO 2005 981). 16 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Agriculture 6 916.307.1 1. que le règlement d’autorisation de l’additif prévoie une addition directe dans les aliments composés lorsque l’additif fait l’objet d’une prépara tion spécifique, et 2. qu’il ait été vérifié sur place que le producteur dispose de la technologie appropriée pour additionner directement la préparation en question à l’aliment composé; b. les additifs des groupes des caroténoïdes et xantophylles, des micro-organis mes, des enzymes, des vitamines, provitamines et substances à effets analo gues, à l’exception des vitamines A et D, des oligo-éléments à l’exception du cuivre et du sélénium, des antioxydants ainsi que les autres additifs avec une teneur maximale: aux producteurs agréés ou enregistrés de prémélanges et d’aliments composés; c. les additifs autres que ceux figurant aux let. a et b: à tous les producteurs de prémélanges et d’aliments composés; d. les prémélanges comprenant des additifs destinés à la prévention de la cocci diose et de l’histomonose: aux producteurs agréés d’aliments composés; e. les prémélanges comprenant des additifs des groupes des caroténoïdes et xantophylles, des vitamines, provitamines et substances à effets analogues, des oligo-éléments, des micro-organismes, des enzymes, des antioxydants, ainsi que les autres additifs avec une teneur maximale: aux producteurs agréés ou enregistrés d’aliments composés; f. les prémélanges autres que ceux figurant aux let. d et e: à tous les produc teurs d’aliments composés; g. les aliments pour animaux autres que ceux figurant aux let. a à f: aux utilisa teurs finals. Section 4 Aliments diététiques Art. 1419 Aliments visant des objectifs nutritionnels particuliers (aliments diététiques) Les aliments diététiques homologués, visant des objectifs nutritionnels particuliers, figurent à l’annexe 3 (liste des aliments diététiques) avec la mention des exigences relatives aux teneurs et des restrictions d’utilisation. Art. 14a20 Annonce Lors de l’annonce d’aliments diététiques, il y a lieu de fournir les indications visées à l’art. 11. La composition complète doit être indiquée dans tous les cas. 19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 20 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 7 916.307.1 Section 5 Substances indésirables et interdites21 Art. 1522 Teneurs maximales et seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux 1 Les teneurs maximales en substances indésirables dans les aliments pour animaux figurent dans l’annexe 10, partie 1. 2 Les seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux figurent dans l’annexe 10, partie 2. 3 Les substances mentionnées dans l’annexe 10, partie 1, ne sont tolérées dans les aliments pour animaux qu’aux conditions qui sont fixées dans ladite annexe. 4 Une matière première contenant une substance indésirable dans des proportions dépassant la teneur maximale prévue à l’annexe 10, partie 1: a. ne peut pas être diluée avec des produits identiques ou d’autres produits; b. peut être mise en circulation après détoxication, au moyen d’un procédé validé, par un producteur agréé. Art. 1623 Recherche des causes Au cas où la teneur maximale ou le seuil d’intervention pour une substance indési rable est dépassé, l’Office fédéral de l’agriculture (office), en collaboration avec les acteurs économiques concernés, détermine la cause de la présence de la substance indésirable, afin d’en amoindrir ou d’en supprimer la cause. Art. 17 Substances indésirables dans les aliments complémentaires Les aliments complémentaires pour lesquels aucune teneur maximale n’est fixée dans l’annexe 10 ne peuvent contenir des teneurs en substances indésirables supé rieures à celles fixées pour les aliments complets correspondants. Art. 18 Substances interdites Les substances dont l’utilisation comme aliment pour animaux est interdite figurent dans l’annexe 4. 21 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 22 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 23 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). Agriculture 8 916.307.1 Chapitre 3 Prescriptions relatives à la déclaration Art. 1924 Prescriptions de déclaration pour les matières premières 1 Pour les matières premières, en plus des indications prévues à l’art. 22 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, les indications com plémentaires ci-après doivent être portées sur l’emballage ou sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement ou sur la facture: a. la dénomination au sens de l’annexe 1, colonne 3; le type du traitement éventuel tel que «aplati», «moulu», «concassé», «granulé»; b. les teneurs en constituants mentionnés dans l’annexe 1, colonne 5; c. le poids net; pour les produits liquides, le volume net ou le poids net; pour les matières premières qui sont usuellement commercialisées au détail, le nombre d’unités ou le poids net; d. les remarques éventuelles mentionnées dans l’annexe 1, colonne 8; e. la teneur en eau si elle dépasse 14 % du poids de la matière première pour aliments des animaux, sous réserve des indications prescrites pour chacune des matières premières dans l’annexe 1. 2 L’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux constituées de produits protéiques provenant de tissus de mammifères doit comprendre l’indication suivante: «Cette matière première pour aliments des animaux est constituée de produits protéiques provenant de tissus de mammifères interdits pour l’alimentation des ruminants». Cette disposition ne s’applique pas: a. au lait et aux produits laitiers; b. à la gélatine; c. aux protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons; d. au phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés. 3 Les indications visées à l’al. 1, let. b, ne doivent pas être mentionnées lorsqu’il s’agit d’une matière première et qu’il est fait mention que le produit ne peut être utilisé que pour la fabrication d’aliments composés. 4 Pour les matières premières, en plus des indications prescrites, seules les indica tions énumérées ci-après peuvent être portées sur l’emballage, sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement: a. la marque d’identification ou la marque commerciale de l’entreprise respon sable de la mise en circulation; b. le numéro de référence du lot; c. le mode d’emploi; 24 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 9 916.307.1 d. la date limite de conservation; e. le pays de production ou de fabrication; f. le prix; g. tout ou partie des teneurs en constituants mentionnés dans l’annexe 1, colonne 6; h. les teneurs en autres constituants, pour autant qu’ils puissent être mis en évidence par des méthodes reconnues officiellement. 5 Lorsque des produits mentionnés dans l’annexe 1 sont utilisés pour dénaturer ou pour lier des matières premières, il y a lieu d’indiquer: a. pour les dénaturants: la nature et la quantité des produits utilisés; b. pour les liants: la nature des produits utilisés. 6 Si la quantité de matières premières est inférieure ou égale à 10 kg et que ces matières premières sont destinées à l’utilisateur final, les indications visées au pré sent article et à l’art. 22 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour ani maux peuvent être portées à la connaissance de l’acheteur par un affichage approprié sur le lieu de vente. 7 Les indications visées à l’al. 1, let. b, ne sont pas requises pour les quantités de matières premières d’aliments pour animaux de compagnie inférieures ou égales à 10 kg qui sont destinées à l’utilisateur final. 8 Les indications visées à l’al. 1 ne sont pas requises pour les produits d’origine végétale ou animale, à l’état naturel, frais ou conservés, soumis ou non à un traite ment physique simple et non traités aux additifs, sauf si ces produits sont des agents conservateurs, cédés par un agriculteur-producteur à un éleveur-utilisateur et qu’ils sont tous deux établis en Suisse. 9 Les indications visées à l’al. 1, let. c, ne sont pas requises pour la mise en circula tion de sous-produits d’origine végétale ou animale issus d’un procédé de transfor mation agro-industrielle ayant une teneur en eau supérieure à 50 %. Art. 20 Prescriptions de déclaration pour les aliments composés 1 Pour les aliments composés, outre les indications prévues à l’art. 22 de l’ordon nance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, les indications complémentai res ci-après doivent être portées sur l’emballage ou sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement:25 a. la (les) espèces ou la (les) catégorie(s) animale(s) à laquelle (auxquelles) l’aliment composé est destiné; b. le mode d’emploi indiquant la destination précise de l’aliment composé et permettant un usage approprié de celui-ci; 25 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). Agriculture 10 916.307.1 c.26 toutes les matières premières utilisées, dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale; d. les teneurs en eau et en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique pour les cas prévus à l’art. 6, al. 1 et 3; e. le cas échéant, les teneurs en constituants mentionnées dans l’annexe 8, colonnes 1 à 3; f. le poids net; pour les produits liquides, le volume net ou le poids net; g. la date limite de conservation, formulée comme suit: pour les aliments microbiologiquement très périssables, «à utiliser avant le … (jour, mois, année)», pour les autres aliments «à utiliser de préférence avant … (mois, année)»; h le numéro de référence du lot, lorsque la date de fabrication n’est pas indi quée; i. l’indication des additifs selon l’art. 24; j.27 le numéro d’enregistrement ou d’agrément attribué au producteur ou à l’intermédiaire, conformément aux art. 20 et 20a de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux. 2 Les indications des let. c et e peuvent être omises lorsque sont donnés: a. la recette complète, ou b. le numéro de la recette, accompagné de l’indication que cette dernière peut être consultée chez le producteur. 3 Dans les cas visés à l’al. 2, les indications suivantes sont requises: a. la désignation «mélange à façon»; b. le nom et l’adresse du client pour lequel cet aliment composé a été fabriqué. 4 Pour les aliments composés, en plus des indications prescrites, seules les indica tions énumérées ci-après peuvent être portées sur l’emballage, sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur un document d’accompagnement: a. la marque d’identification ou la marque commerciale de l’entreprise respon sable de la mise en circulation; b. la dénomination ou la marque commerciale de l’aliment; c. le nom et l’adresse du producteur, lorsque celui-ci n’est pas responsable de la mise en circulation; d. le cas échéant, le numéro de référence du lot; e. la date de fabrication comme suit: «Fabriqué … (jours, mois, année) avant la date limite de conservation»; 26 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 26 janv. 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2005 (RO 2005 981). 27 Introduite par le ch. I de l’O du DFE du 15 déc. 2003 (RO 2003 5467). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 11 916.307.1 f. le pays de production ou de fabrication; g. le prix; h. les indications concernant l’état physique de l’aliment et le traitement spéci fique qu’il a subi; i. le cas échéant, les déclarations des teneurs ou des constituants analytiques selon l’annexe 8, colonnes 1, 2 et 4; j. les teneurs en autres constituants, pour autant qu’ils puissent être mis en évi dence par des méthodes reconnues officiellement; k. la valeur nutritive. 5 Pour les aliments composés fabriqués à partir de trois matières premières au plus, les indications au sens de l’al. 1, let. a et b, ne sont pas requises si les matières pre mières utilisées apparaissent clairement dans la dénomination. 6 Pour les mélanges de grains entiers, les indications au sens de l’al. 1, let. d et e, sont facultatives. 6bis Pour les aliments composés destinés aux animaux de compagnie, on indiquera soit les matières premières et leur importance pondérale, soit les matières premières seules dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale. Pour la désignation des matières premières, on utilisera soit les noms spécifiques, tels qu’ils figurent à l’annexe 1, partie 1, soit la catégorie figurant à l’annexe 8. Lorsqu’il s’agit de noms spécifiques ne figurant pas à l’annexe 1, partie 1, il conviendra d’utiliser la dénomi nation spécifique. Celle-ci devra correspondre à la nature, au type, à la sorte, au genre et aux caractéristiques de la matière première. Les matières premières déter minant les caractéristiques d’un aliment pour animaux pourront, si elles sont dési gnées par des catégories, être mises en relief par l’indication d’une dénomination spécifique, lorsque l’importance pondérale est mentionnée.28 7 D’autres indications que celles mentionnées aux al. 1 et 4 doivent s’en distinguer clairement. Ces indications: a. ne doivent pas se rapporter à la présence ou aux teneurs d’autres constituants analytiques que ceux dont la mention est prévue aux al. 1 et 2; b. ne doivent pas se référer à des propriétés de prévention, de diagnostic, de traitement ou de guérison de maladies; c. doivent se rapporter à des éléments objectifs et mesurables qui peuvent être justifiés. 8 …29 28 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002 (RO 2002 4313). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 26 janv. 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2005 (RO 2005 981). 29 Abrogé par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002 (RO 2002 4313). Agriculture 12 916.307.1 9 Si la quantité d’aliments composés livrés en vrac est inférieure ou égale à 10 kg et que ces aliments sont destinés à l’utilisateur final, les indications visées à l’al. 1 peuvent être portées à la connaissance de l’acheteur par un affichage approprié sur le lieu de vente.30 Art. 21 Valeur nutritive des aliments composés La valeur nutritive des aliments est calculée selon les méthodes figurant dans l’annexe 8. Art. 22 Prescriptions de déclaration pour les additifs 1 Pour les additifs, en plus des indications prévues à l’art. 22 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, les indications complémentaires ci-après doivent être portées sur l’emballage ou sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement: a. la dénomination spécifique de l’additif: – pour les enzymes et leurs préparations: la dénomination spécifique des composants actifs en fonction de leur activité enzymatique et le numéro d’identification de l’International Union of Biochemistry, – pour les micro-organismes et leurs préparations: l’indication des sou ches selon les codes de nomenclature reconnus, et des numéros de dépôt des souches; b. le poids net; pour les additifs liquides, le poids net ou le volume net; c. en plus, pour les enzymes et leurs préparations, les micro-organismes et leurs préparations ainsi que pour les additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histomonose: 1. le nom et l’adresse du fabricant, lorsque celui-ci n’est pas responsable de la mise en circulation, 2. la teneur en substances actives, 3. la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication; pour les enzymes et leurs préparations ainsi que pour les micro-organismes: en plus, la température d’entreposage et la stabilité à la granulation, 4. le numéro de référence du lot et la date de fabrication, 5. le mode d’emploi, 6. des recommandations concernant la sécurité d’emploi lorsque de telles recommandations sont prévues pour un additif sur la liste des additifs autorisés, dans la colonne «autres dispositions»; d. en plus, pour les vitamines, les provitamines et les autres substances à effets analogues clairement décrites chimiquement: 30 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 13 916.307.1 1. la teneur en substances actives (pour la vitamine E: la teneur en α-tocophérylacétate), 2. la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication; e. pour les oligo-éléments, les matières colorantes y compris les pigments, les agents conservateurs et autres additifs à l’exception des substances aroma tiques: la teneur en substance active; f.31 pour les substances aromatiques: le taux d’incorporation dans les aliments composés, le cas échéant le dosage spécifique pour les prémélanges; la liste des additifs du groupe des substances aromatiques peut être remplacée par les termes «mélange de substances aromatiques», sauf lorsque les substances aromatiques sont soumises à une limitation quantitative pour l’utilisation dans l’alimentation animale.32 2 En plus des indications prescrites, les indications complémentaires suivantes peu vent être mentionnées: a. la dénomination commerciale; b. le numéro CE; c. si ceux-ci n’y figurent pas déjà, le mode d’emploi et éventuellement des recommandations concernant la sécurité d’emploi; d. au cas où ceux-ci n’y figurent pas déjà, le nom et l’adresse du fabricant si celui-ci n’est pas responsable de la mise en circulation. 3 D’autres indications que celles prescrites ou celles mentionnées à l’al. 2 ne peuvent figurer sur les emballages ou les étiquettes que lorsqu’elles s’en distinguent nette ment. Art. 23 Prescriptions de déclaration pour les additifs dans les prémélanges 1 Lors de la mise en circulation des prémélanges, en plus des indications prévues à l’art. 22 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, les indica tions complémentaires ci-après doivent être portées sur l’emballage ou sur une éti quette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompa gnement: a. la dénomination «prémélange»; b. la dénomination spécifique des additifs; pour les enzymes: la dénomination spécifique du (des) composant(s) actif(s) en fonction de son (leur) activité enzymatique et le numéro d’identification de l’International Union of Bio chemistry; pour les micro-organismes: l’indication de la (des) souche(s) selon les codes internationaux de nomenclature reconnus, et le (les) numé ro(s) de dépôt de la (des) souche(s); 31 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). 32 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Agriculture 14 916.307.1 c. la (les) espèce(s) animale(s) ou la (les) catégorie(s) animale(s) à laquelle (auxquelles) le prémélange est destiné; d. le mode d’emploi; e. des recommandations concernant la sécurité d’emploi lorsque de telles recommandations sont prévues pour un additif sur la liste des additifs autori sés, colonne: «autres dispositions»; f. le poids net; pour les prémélanges liquides, le poids net ou le volume net; g. la teneur totale en substances actives, pour les oligo-éléments la teneur en éléments respectifs, pour la vitamine E, la teneur en -tocophérylacétate, pour les enzymes et leurs préparations: les unités de l’activité* par g ou par ml (l’indication supplémentaire de mg/kg ou de ml/l ainsi que le nom de la marque sont également autorisés), pour les micro-organismes et leurs prépa rations: le nombre d’UFC par g ou par ml (l’indication supplémentaire de mg/kg ou de ml/l ainsi que le nom de la marque sont également autorisés); h. …33 hbis. …34 i. …35 j. en plus, pour les prémélanges contenant des enzymes et des préparations d’enzymes, des micro-organismes et des préparations de micro-organismes, ainsi que des additifs destinés à la prévention de la coccidiose et de l’histo monose: 1. le nom et l’adresse du producteur, lorsque celui-ci n’est pas responsable de la mise en circulation, 2. la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication; pour les enzymes et leurs préparations ainsi que pour les micro-organismes: en plus, la température d’entreposage et la stabilité à la granulation; k. en plus, pour les vitamines, les provitamines et les substances à effet analo gue: la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication; * Unités de l’activité exprimée en mol de substance libérée par minute et par gramme de préparation enzymatique 33 Abrogée par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, avec effet au 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 34 Introduite par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002 (RO 2002 4313). Abrogée par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, avec effet au 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 35 Abrogée par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, avec effet au 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 15 916.307.1 l.36 pour les prémélanges de substances aromatiques: le taux d’incorporation dans les aliments composés, sans la teneur en substance active; la liste des substances aromatiques peut être remplacée par le terme «mélange de subs tances aromatiques», sauf lorsque les substances aromatiques sont soumises à une limitation quantitative pour l’utilisation dans l’alimentation animale. 2 En plus des indications mentionnées à l’al. 1, les indications suivantes peuvent être ajoutées: a. la dénomination commerciale; b. le numéro CE; c. si ceux-ci n’y figurent pas déjà, le nom et l’adresse du producteur lorsque celui-ci n’est pas responsable de la mise en circulation. 3 D’autres indications que celles prescrites ou celles mentionnées à l’al. 2 ne peuvent figurer sur les emballages ou les étiquettes que lorsqu’elles s’en distinguent nette ment. Art. 24 Prescription de déclaration concernant les additifs dans les aliments composés pour animaux ainsi que dans les matières premières37 1 Pour les matières premières et les aliments composés contenant des additifs, en plus des indications prévues à l’art. 22 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, les indications complémentaires ci-après doivent être portées sur l’emballage ou sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement: 38 a. les antioxydants, les colorants y compris les pigments ainsi que les agents conservateurs: la dénomination spécifique de l’additif; b.39 les enzymes et leurs préparations, les micro-organismes et leurs préparations ainsi que les additifs cités à l’annexe 2, partie 3, ch. 4, let. d, et les vitamines A, D et E: 1. la dénomination spécifique de l’additif; pour les enzymes: la dénomina tion spécifique du (des) composant(s) actif(s) en fonction de son (leur) activité enzymatique et le numéro d’identification de l’international Union of Biochemistry; pour les micro-organismes: indication de la (des) souche (s) selon les codes de nomenclature reconnus, et du (des) numéro(s) de dépôt de la (des) souche(s), 2. pour les enzymes et les micro-organismes: le nom de la marque peut figurer comme dénomination au lieu des indications prévues sous le ch. 1, 36 Introduite par le ch. I de l’O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). 37 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 38 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 39 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Agriculture 16 916.307.1 3. la teneur en substances actives; pour la vitamine E, la teneur en α-tocophérylacétate, pour les enzymes: les unités de l’activité (ou mg) par kg ou par l; pour les micro-organismes: le nombre d’UFC (ou mg) par kg ou par l, 4. la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication; c. cuivre: la teneur en cuivre pour les cas prévus sur la liste des additifs autori sés; d. fer: la teneur en fer pour les cas prévus sur la liste des additifs autorisés; 2 Lorsque des indications concernant l’utilisation appropriée des additifs figurent dans les colonnes «âge maximal» ou «autres dispositions» sur la liste des additifs autorisés, ces indications doivent être mentionnées. 3 La présence d’oligo-éléments autres que le cuivre et le fer, de vitamines autres que les vitamines A, D et E ainsi que de provitamines et autres substances à effets analo gues ne peut être mentionnée que lorsque leurs teneurs peuvent être mises en évi dence par des méthodes d’analyses officielles ou reconnues scientifiquement. Dans ce cas, il faut indiquer: a. pour les oligo-éléments, à l’exception du cuivre et du fer: 1. la dénomination spécifique de l’additif; 2. la teneur des éléments respectifs; b. pour les vitamines, à l’exception des vitamines A, D et E, ainsi que pour les provitamines et les autres substances à effet analogue: 1. la dénomination spécifique de l’additif; 2. la teneur en substances actives, 3. la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à par tir de la date de fabrication. 4 Pour les aliments contenant plusieurs additifs pour lesquels, au sens des al. 1 ou 3, la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à partir de la date de fabrication doit être déclarée, l’indication du premier délai d’expiration ou de la durée de conservation la plus courte est suffisante. 5 La dénomination des additifs peut être complété par la dénomination commerciale ainsi que par le numéro CE. 5bis Dans le cas des aliments pour animaux de compagnie conditionnés dans des emballages ne dépassant pas 10 kg et contenant des additifs des groupes des anti oxydants, des agents conservateurs ou des colorants, y compris les pigments, l’em ballage peut porter, au lieu du nom spécifique de l’additif, la mention «conservé avec», «avec agent(s) conservateur(s)», «coloré avec», «avec colorant(s)» ou «avec antioxydant(s)», suivie des mots «additif(s) CE», à condition qu’un numéro de contrôle relatif à la désignation spécifique de l’aliment figure sur l’emballage et que,  Unités de l’activité exprimée en mol de substance libérée par minute et par gramme de préparation enzymatique Livre des aliments pour animaux - OLAIA 17 916.307.1 sur demande, le fabricant communique le nom spécifique du ou des additifs utili sés.40 6 Pour autant qu’il n’y ait pas d’autres prescriptions, les teneurs en additifs doivent être exprimées en mg/kg d’aliment, par rapport à la substance originale. Pour les vitamines, les provitamines et autres substances à effet analogue, l’indication en unités internationales (UI/kg) ou en g/kg est également admise. 7 Lorsque la teneur en additifs dans un aliment complémentaire dépasse la teneur maximale autorisée pour un aliment complet, la quantité maximale d’aliment com plémentaire par animal et par jour doit être indiquée. 8 Les données relatives aux teneurs en additifs dans les aliments pour animaux se rapportent uniquement aux quantités ajoutées, sous réserve de prescriptions contrai res.41 Il convient toutefois de prendre en considération l’art. 9, al. 2. Art. 25 Prescriptions de déclaration pour les agents conservateurs d’ensilage 1 Tout type de publicité relative aux agents conservateurs d’ensilage (étiquettes apposées sur les sacs, inscriptions sur les emballages, prospectus, annonces, etc.) doit contenir les indications suivantes: a. la description exacte de l’effet au sens de l’art. 12, al. 2, de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux; b. la concentration en substances actives au sens de la let. a, pour les micro organismes, exprimée en nombre de germes vivants par gramme; c. les restrictions d’utilisation éventuellement nécessaires et les mises en garde concernant un usage inapproprié; d. la date limite de conservation. 2 Chaque livraison d’agents conservateurs d’ensilage doit être accompagnée d’une mention concernant le mode d’utilisation, la dilution éventuellement nécessaire et la quantité d’additif à utiliser par 100 kg de fourrage à ensiler ou par m3 de silo. 3 Si un prémélange contient des additifs pour l’ensilage, les termes «additifs pour l’ensilage» doivent être ajoutés clairement sur l’étiquette après «PRÉMÉLANGE».42 Art. 26 Prescriptions de déclaration concernant les aliments diététiques 1 Les aliments diététiques doivent être déclarés selon les dispositions applicables aux aliments composés (art. 20). 2 Pour les aliments diététiques, les indications supplémentaires ci-après doivent être portées sur l’emballage, sur une étiquette fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement: 40 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 15 déc. 2003 (RO 2003 5467). 41 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 15 déc. 2003 (RO 2003 5467). 42 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Agriculture 18 916.307.1 a. l’indication «diététique» accompagnée du nom de l’aliment; b. le but exact; c. les caractéristiques majeures de l’aliment au plan de la physiologie alimen taire; d. les indications prescrites dans l’autorisation concernant l’usage alimentaire spécial; e. la durée d’utilisation recommandée pour cet aliment. 3 Nonobstant les dispositions de l’art. 20, al. 7, let. b, la désignation de l’aliment dié tétique peut faire référence à un état pathologique spécifique pour autant qu’elle soit en adéquation avec l’usage alimentaire défini dans l’homologation. 4 L’étiquette ou la notice d’utilisation des aliments diététiques, doit porter la men tion: «Il est recommandé, avant l’utilisation, de prendre l’avis d’un spécialiste». 5 Lors de la déclaration d’aliments diététiques, on peut signaler la présence d’un ou plusieurs composants analytiques caractéristiques d’un aliment ou la faible teneur de tels composants. Dans ce cas, la teneur minimale ou maximale du ou des compo sants(s) analytique(s) doit être déclarée. 6 En dérogation à l’art. 20, al. 1, let. c, on peut, en ce qui concerne les aliments pour animaux de compagnie dont les matières premières sont indiquées, regrouper plu sieurs de celles-ci en catégories, même lorsque l’indication des noms spécifiques de certaines matières premières est exigée comme preuve des propriétés de l’aliment au plan de la physiologie alimentaire.43 Chapitre 444 Production et commercialisation d’aliments pour animaux Art. 27 Exigences pour les entreprises qui produisent et commercialisent des aliments pour animaux45 L’annexe 11 fixe les exigences auxquelles doivent satisfaire les entreprises qui produisent en vue de la commercialisation et commercialisent des aliments pour animaux. Ces exigences s’appliquent également à la production d’aliments compo sés dans une exploitation agricole en vue de leur utilisation dans cette dernière lorsque des additifs ou des prémélanges d’additifs sont utilisés pour la préparation des mélanges, à l’exception des opérations d’ensilage. 43 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 26 janv. 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2005 (RO 2005 981). 44 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 6655). 45 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 2 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 5213). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 19 916.307.1 Art. 27a46 Annonce de l’utilisation de certains additifs Lors de la notification visée à l’art. 20, al. 2, de l’ordonnance sur les aliments pour animaux, l’utilisation des additifs suivants doit être signalée: a. additifs utilisés dans un aliment composé pour lesquels une teneur maximale est définie dans l’annexe 2; b. prémélanges qui contiennent des vitamines ou des oligoéléments pour les quels une teneur maximale est définie dans l’annexe 2. Chapitre 4a Transport d’aliments pour animaux de rente47 Art. 2848 Il est interdit de transporter des aliments non emballés destinés à des animaux de rente dans des véhicules ou des récipients utilisés pour le transport de: a. 49 sous-produits animaux au sens de l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 23 juin 2004 concernant l’élimination des sous-produits animaux50; b. substances visées à l’annexe 4, partie 2. Chapitre 5 Prélèvement d’échantillons et tolérances Art. 29 Prélèvement d’échantillons La procédure pour le prélèvement d’échantillons dans le cadre du contrôle officiel des aliments pour animaux se déroule conformément aux prescriptions de l’an nexe 9. Art. 3051 Tolérances Les exigences et les indications relatives aux teneurs des matières premières et des aliments composés sont respectées lorsque les tolérances figurant dans l’annexe 7 ne sont pas dépassées. 46 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 2 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 5213). 47 Introduit par le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 48 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 17 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 4313). 49 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). 50 RS 916.441.22 51 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFE du 25 juin 2008, en vigueur depuis le 1er sept. 2008 (RO 2008 3663). Agriculture 20 916.307.1 Chapitre 6 Dispositions finales Art. 31 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du 1er mars 1995 sur le Livre des aliments pour animaux52 est abro gée. Art. 32 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1999. Dispositions finales de la modification du 15 décembre 200353 Dispositions finales de la modification du 26 janvier 200554 Dispositions transitoires de la modification du 2 novembre 200655 1 Les aliments pour animaux qui ont été fabriqués selon les règles du droit actuel peuvent être importés ou mis en circulation jusqu’à la date limite de consommation. 2 Les additifs «phosphate de L-lysine et ses sous-produits obtenus par fermentation», «sel calcique, dihydraté de la N-hydroxyméthyl-DL-méthionine» et «DL-trypto phane» peuvent être mis en circulation jusqu’au 1er avril 2007. Disposition transitoire de la modification du 25 juin 200856 Les aliments pour animaux peuvent être mis en circulation aux conditions prévues par l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2008 et affouragés jusqu’à la date de péremption, mais au plus tard jusqu’au 31 mai 2009. 52 [RO 1995 1065, 1996 208 art. 3 let. h] 53 RO 2003 5467. Abrogées par le ch. V 21 de l’O du 22 août 2007 relative à la mise à jour formelle du droit fédéral, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 4477). 54 RO 2005 981. Abrogées par le ch. V 21 de l’O du 22 août 2007 relative à la mise à jour formelle du droit fédéral, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 4477). 55 RO 2006 5213 56 RO 2008 3663 L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 2 1 9 1 6 .3 0 7 .1 A nn ex e 15 7 (a rt . 2 à 5 , 1 9 e t 2 0 ) L is te d es m a ti èr es p re m iè re s h o m o lo g u ée s (l is te d es a li m en ts p o u r a n im a u x ) 1 . L es i n d ic at io n s d es c o lo n n es 5 e t 6 c o n ce rn en t le s p re sc ri p ti o n s d e d éc la ra ti o n p o u r le s m at iè re s p re m iè re s. E ll es s e ra p p o rt en t au p o id s d e la m at iè re p re m iè re p o u r la f o rm e m en ti o n n ée . 2 . L es d o n n ée s d e la c o lo n n e 7 s o n t ex p ri m ée s d an s la m at iè re s èc he d e la m at iè re p re m iè re , à l’ ex ce p ti o n d e la t en eu r en e au e t d es n u m ér o s 2 .3 0 , 4 .2 1 , 7 .5 , 9 .4 , 9 .5 , 9 .6 e t 1 0 .1 3 . L es c at ég o ri es s o u s le sq u el le s le s m at iè re s p re m iè re s p eu v en t êt re d éc la ré es p o u r le s al im en ts c o m p o sé s d es ti n és a u x a n im au x d e co m p a g n ie f ig u re n t d an s l’ an n ex e 8 , p ar ti e 1 . P a rt ie 1 : M a ti èr es p re m iè re s d ’o ri g in e a n im a le , v ég ét a le e t m in ér a le 1 . G ra in s d e cé ré a le s, l eu rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .1 9 D rê ch es d e b ra ss er ie s éc h ée s (d rê ch es d e b ra ss er ie ) S o u s p ro d u it d e b ra ss er ie , o b te n u p ar s éc h ag e d es r és id u s d e cé ré al es m al té es o u n o n m al té es a in si q u e d ’a u tr es p ro d u it s P ro té in e b ru te E au C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 5 8 m ax . 1 2 ,5 % m ax . 6 ,5 % m in . 2 3 % m ax . 1 9 ,5 % m in . 7 0 % 5 7 N o u v el le t en eu r se lo n l e ch . II I d e l'O d u D F E d u 2 5 j u in 2 0 0 8 ( R O 2 0 0 8 3 66 3 ). M is e à jo u r se lo n le c h . II d e l'O d u D F E d u 1 er m ai 2 0 0 9 ( R O 2 0 0 9 2 8 5 3 ) et l e ch . I d e l'O d u D F E d u 1 2 m ai 2 0 1 0 , en v ig u eu r d ep u is l e 1 er j u il le t 2 0 1 0 ( R O 2 0 1 0 2 5 1 1 ). A g ri cu lt u re 2 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .2 7 E p ea u tr e G ra in s d ’é p ea u tr e T ri ti cu m s p el ta L ., T ri ti cu m d io co cc u m S ch ra n k , T ri ti cu m m o n o co cc u m L . E au m ax . 1 4 % 1 .3 9 B al le s d ’é p ea u tr e S o u s p ro d u it r és u lt an t d e la d éc o rt ic at io n d e l’ ép ea u tr e C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 7 % m ax . 4 7 % 1 .4 7 O rg e G ra in s d e H o rd eu m v u lg ar e L . E au m ax . 1 4 % 1 .5 7 F lo co n s d ’o rg e P ro d u it o b te n u p ar t ra it em en t à la v ap eu r et a p la ti ss ag e d e l’ o rg e d éc o rt iq u ée , H o rd eu m v u lg ar e L . C el lu lo se b ru te E au A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 4 ,7 % m ax . 2 ,3 % m in . 5 8 % m ax . 0 ,5 % 1 .6 9 F ar in e fo u rr ag èr e d ’o rg e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la tr an sf o rm at io n d e l’ o rg e n et to y ée et d éc o rt iq u ée e n o rg e p er lé e, en g ru au x o u e n f ar in e C el lu lo se b ru te A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 6 ,5 % m ax . 1 1 ,5 % m in . 4 0 ,5 % 1 .7 9 F ar in e d e d éc h et s d ’o rg e S o u s p ro d u it d e l’ o rg e, o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e fa ri n e, c o n st i tu é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o p p e et d e l’ am an d e et co n te n an t u n e fa ib le p ro p o rt io n d e b al le s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 4 % m ax . 6 ,5 % m ax . 1 8 % 5 8 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u r ce n t d e la p ro té in e b ru te . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 2 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .8 9 D éc h et s d e cé ré al es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u t ri ag e d es c ér éa le s ap rè s él im in at io n de s su b st an ce s ét ra n g èr es C el lu lo se b ru te – E au C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s m ax . 1 3 % m ax . 1 4 % m ax . 6 % 1 .9 7 A v o in e G ra in s d ’A v en a sa ti v a L . e t d ’a u tr es e sp èc es c u lt iv ée s d e l’ av o in e E au m ax . 1 4 % 1 .1 0 7 F lo co n s d ’a v o in e P ro d u it o b te n u p ar t ra it em en t à la v ap eu r et a p la ti ss ag e d e l’ av o in e d éc o rt iq u ée e t p o u v an t co n te n ir d e fa ib le s qu an ti té s d e b al le s E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 2 ,3 % 1 .1 1 9 F ar in e fo u rr ag èr e d ’a v o in e S o u s p ro d u it r ic h e en a m id o n , o b te n u l o rs d e la t ra n sf o rm at io n en g ru au x o u e n f ar in e d e l’ av o in e n et to y ée e t d éc o rt iq u ée , A v en a sa ti v a L . et d ’a u tr es e sp èc es cu lt iv ée s d ’A v en a C el lu lo se b ru te A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 2 % m ax . 5 % m ax . 8 % m in . 4 6 ,5 % 1 .1 2 9 F ar in e d e d éc h et s d ’a v o in e (i ss u e d ’a v o in e) S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la tr an sf o rm at io n d e l’ av o in e n et to y ée e n n o ix d ’a v o in e, c o n st it u é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o pp e et d e so n C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 5 % m ax . 2 9 % 1 .1 3 9 B al le s d ’a v o in e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la d éc o rt ic at io n d e l’ av o in e C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 6 % m ax . 3 8 % 1 .1 4 7 M il le t (Z ir o k) G ra in s d e S o rg h u m v u lg ar e E au m ax . 1 4 % 1 .1 5 7 M il le t pa n ic u lé G ra in s d e P an ic u m m il ia ce u m L . E au m ax . 1 4 % A g ri cu lt u re 2 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .1 6 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e m il le t S o u s p ro d u it d u m il le t p an ic u lé , o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e m il le t d éc o rt iq u é, c o n st it u é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o pp e et d e l’ am an d e C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 4 % m ax . 8 % m ax . 1 8 % 1 .1 7 7 M aï s G ra in s d e Z ea M ay s L . E au m ax . 1 3 % 1 .1 8 7 F lo co n s d e m aï s P ro d u it o b te n u p ar t ra it em en t à la v ap eu r et a p la ti ss ag e d u m aï s C el lu lo se b ru te E au A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 3 ,5 % m ax . 3 ,5 % m in . 7 0 % m ax . 0 ,5 % 1 .1 9 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e m aï s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e fa ri n e o u d e se m o u le d e m aï s A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 3 % m ax . 5 % m ax . 6 % m in . 3 7 % 1 .2 0 9 S o n d e m aï s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e fa ri n e o u d e se m o u le d e m aï s, c o n st it u é es se n ti el le m en t d ’e n v el o p p es d e m aï s, ai n si q u e d es g er m es e t d e q u el q u es f ra g m en ts d e l’ am an d e C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 3 % m ax . 5 % m ax . 1 5 % 1 .2 1 9 F ar in e d e ra fl es d e m aï s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la sé p ar at io n d es g ra in s, p u is m o u lu C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au m ax . 1 4 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 2 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .2 2 7 G er m es d e m aï s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs l a p ro d u ct io n d e se m o u le e t d e fa ri n e d e m aï s, c o n st it u é es se n ti el le m en t d e g er m es e t co n te n an t d es e n v el o p p es e t d es p ar ti es d e l’ en d o sp er m e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 0 % m in . 1 6 % m in . 1 7 % 1 .2 3 9 S o n e t g er m es d e m aï s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e fa ri n e, d e se m o u le o u d ’a m id o n d e m aï s, c o n st it u é d e g er m es n o n e x tr ai ts , ai n si q u e d ’e n v el o p p es d e m aï s et d e fr ag m en ts d e l’ en d o sp er m e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n E au C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 3 % m ax . 9 % m in . 1 1 % 1 .2 4 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e g er m es d e m aï s (a m id o n n er ie ) S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n e t p ar v o ie h u m id e à p ar ti r d e g er m es d e m aï s au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se et d u t ég u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te m ax . 1 2 ,5 % m ax . 7 ,5 % m in . 2 0 % 1 .2 5 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e g er m es d e m aï s (m aï se ri e) S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n e t p ar v o ie s èc h e à p ar ti r d e g er m es d e m aï s Z ea M ay s L ., au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se e t d u t ég u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 ,5 % m ax . 9 % m in . 1 2 ,5 % m ax . 8 % 1 .2 6 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e g er m es d e m aï s (a m id o n n er ie ) S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n e t p ar v o ie h u m id e à p ar ti r d e g er m es d e m aï s au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se et d u t ég u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 2 ,5 % m ax . 7 ,5 % m in . 2 1 ,5 % m ax . 2 ,3 % A g ri cu lt u re 2 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .2 7 7 E p is d e m aï s sa n s le s sp at h es P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et b ro y ag e d ’é p is d e m aï s m û rs e t en ti er s, c o n st it u é d es g ra in s et d es r af le s C el lu lo se b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s A m id o n E a u m ax . 8 .0 % m ax . 2 % m in . 5 6 % m ax . 1 2 .5 % 1 .2 8 7 E p is d e m aï s av ec le s sp at h es P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et b ro y ag e d ’é p is d e m aï s m û rs e t en ti er s, c o n st it u é d es g ra in s, d es r af le s et d es s pa th es C el lu lo se b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s A m id o n m ax . 1 0 .0 % m ax . 2 .5 % m in . 5 2 % 1 .2 9 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e g er m es d e m aï s (m aï se ri e) S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n e t p ar v o ie s èc h e à p ar ti r d e g er m es d e m aï s au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se et d u t ég u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 ,5 % m ax . 9 % m in . 1 3 ,5 % m ax . 2 ,3 % m ax . 8 % 1 .3 0 7 A m id o n d e m aï s A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d u m aï s A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 0 ,6 % m in . 9 8 % 1 .3 1 7 A m id o n d e m aï s p ré g él at in is é A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d u m aï s p ar l e tr ai te m en t à la c h al eu r A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 0 ,6 % m in . 9 8 % m ax . 0 ,5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 2 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .3 2 7 A m id o n d e m aï s p ré g él at in is é p ar ti el le m en t h y d ro ly sé A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d u m aï s et p ar ti el le m en t su cr é A m id o n S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es r éd u ct eu rs , ex p ri m és e n g lu co se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,1 % m in . 2 8 % m ax . 0 ,5 % 1 .3 3 1 0 G lu te n d e m aï s S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e m aï s, co n st it u é es se n ti el le m en t p ar l e g lu te n o b te n u l o rs d e la s ép ar at io n d e l’ am id o n P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te X an th o p h y ll e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 3 ,5 % m in . 6 5 % m ax . 5 % m ax . 0 ,5 % 1 .3 4 9 A li m en t d e g lu te n d e m aï s S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e m aï s, co n st it u é d es e n v el o p p es e t, d an s u n e m o in d re m es u re , d u g lu te n d u g ra in d e m aï s. L es r és id u s sé ch és d es e au x d e tr em p e et l es g er m es d és h u il és p eu v en t êt re a jo u té s au p ro d u it . P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 0 ,5 % m in . 2 0 ,5 % m ax . 1 1 ,5 % 1 .3 5 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e m al t S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u n et to y ag e d e l’ o rg e m al té e P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s m ax . 5 % A g ri cu lt u re 2 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .3 5 a 9 D rê ch es d e m al t h u m id es (d rê ch es d e m al t) S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d ’e x tr ai ts d e m al t E au P ro té in e b ru te E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 7 1 % m in . 2 3 % m ax . 1 6 % 1 .3 6 7 G er m es d e m al t S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u m al ta ge d es c ér éa le s P ro té in e b ru te E au m ax . 1 3 % 1 .3 7 9 M él an g e d e so u s p ro d u it s d e m eu n er ie M él an g e d e q u an ti té s v ar ia b le s d e so u s p ro d u it s ré su lt an t d e la m o u tu re d es c ér éa le s C el lu lo se b ru te E au E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 4 % m ax . 6 % m ax . 1 1 % 1 .3 8 7 R iz f ou rr ag er m o u lu P ro d u it o b te n u l o rs d e la m o u tu re d u r iz f o u rr ag er , co n st it u é d e g ra in s n o n m û rs , v er ts o u c ra y eu x o b te n u s p ar t am is ag e lo rs d e l’ u si n ag e d e ri z d éc o rt iq u é o u co n st it u é d e g ra in s d e ri z d e st ru ct u re n o rm al e d éc o rt iq u és , ta ch et és o u j au n es A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 4 % m ax . 3 ,5 % m ax . 2 ,9 % m in . 7 6 % m ax . 1 % 1 .3 9 7 R iz b ri sé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ré p ar at io n d e ri z p o li o u g la cé , co n st it u é es se n ti el le m en t d e p et it s g ra in s o u d e g ra in s b ri sé s A m id o n E au C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 4 % m ax . 1 % m in . 9 9 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 2 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .4 0 9 F ar in e fo u rr ag èr e ja u n e d e ri z S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u p re m ie r p o li ss ag e d u r iz b ru t d éc o rt iq u é (r iz c ar g o ), c o n st it u é d es p el li cu le s ar g en té es , d e la co u ch e d ’a le u ro n e, d e fr ag m en ts d e l’ am an d e et d u g er m e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e B al le s d e ri z m ax . 1 2 % m ax . 1 3 ,5 % m in . 1 3 ,5 % m in . 1 3 ,5 % m ax . 1 2 ,5 % m ax . 1 ,7 % m ax . 3 % 1 .4 1 9 F ar in e fo u rr ag èr e b la n ch e d e ri z S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u se co n d p o li ss ag e d u r iz d éc o rt i q u é, c o n st it u é es se n ti el le m en t d es fr ag m en ts e x te rn es d e l’ am an d e et co n te n an t en p lu s d es f ra g m en ts d e la c o u ch e d ’a le u ro n e et d u g er m e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e B al le s d e ri z m ax . 1 2 % m ax . 1 0 % m in . 1 3 ,5 % m in . 1 3 ,5 % m ax . 7 % m ax . 0 ,6 % m ax . 1 % A g ri cu lt u re 3 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .4 2 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e ri z, c o n te n an t d u c ar b o n at e d e ca lc iu m S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u p o li ss ag e d u r iz d éc o rt iq u é et co n st it u é es se n ti el le m en t d e p el li cu le s ar g en té es , d e fr ag m en ts d e la c o u ch e d ’a le u ro n e, d e l’ am an d e et d u g er m e. I l co n ti en t d e fa ib le s q u an ti té s d e ca rb o n at e d e ca lc iu m p ro v en an t d u p ro ce ss u s d e fa b ri ca ti o n . P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C ar b o n at e d e ca lc iu m E au C en d re s b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e B al le s d e ri z C ar b o n at e d e ca lc iu m m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 1 3 % m in . 1 3 % m ax . 1 2 , 5 m ax . 1 ,7 % m ax . 3 % m ax . 3 % 1 .4 3 9 F ar in e fo u rr ag èr e p ré cu it e d e ri z S o u s p ro d u it p ré cu it o b te n u l o rs d u p o li ss ag e d u r iz d éc o rt iq u é et co n st it u é es se n ti el le m en t d e p el li cu le s ar g en té es , d e fr ag m en ts d e la c o u ch e d ’a le u ro n e, d e l’ en v el o p p e d u g ra in e t d u g er m e et d e ca rb o n at e d e ca lc iu m r aj o u té en f ai b le s qu an ti té s lo rs d e l’ u si n ag e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C ar b o n at e d e ca lc iu m E au C en d re s b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e B al le s d e ri z C ar b o n at e d e ca lc iu m m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 1 3 % m in . 1 3 % m ax . 1 2 ,5 % m ax . 1 ,7 % m ax . 3 % m ax . 3 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 3 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .4 4 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e g er m es d e ri z S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n à p ar ti r d e g er m es d e ri z O ry za s at iv a L ., a u x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se e t d u té g u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te B al le s d e ri z m ax . 1 2 % m in . 2 5 % m ax . 1 0 % m ax . 1 % 1 .4 5 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e g er m es d e ri z S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n à p ar ti r d e g er m es d e ri z au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e fa ri n eu se e t d u t ég u m en t ad h èr en t en co re P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te B al le s d e ri z m ax . 1 2 % m in . 2 5 % m ax . 1 2 % m ax . 1 0 % m ax . 1 % 1 .4 6 7 A m id o n d e ri z A m id o n d e ri z, p ri n ci p al em en t d e ri z b ri sé , p ra ti qu em en t p u r A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 4 % m ax . 1 ,2 % m in . 9 8 % m ax . 0 ,5 % 1 .4 7 7 A m id o n d e ri z p ré g él at in is é A m id o n d e ri z, p ri n ci p al em en t d e ri z b ri sé , p ra ti qu em en t p u r, e x tr ai t p ar t ra it em en t à la c h al eu r A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,1 % m in . 9 4 % m ax . 0 ,5 % A g ri cu lt u re 3 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .4 8 1 0 G lu te n d e ri z S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e ri z, co n st it u é es se n ti el le m en t d e g lu te n P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 5 % m in . 6 2 % m ax . 2 ,3 % m ax . 0 ,5 % 1 .4 9 7 S ei g le G ra in s d e S ec al e ce re al e L . E au m ax . 1 4 % 1 .5 0 9 S o n d e se ig le S o u s p ro d u it d u s ei g le n et to y é, S ec al e ce re al e L ., o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e. I l es t co n st i tu é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d ’e n v el o p p es e t, d ’a u tr e p ar t, d es p ar ti es d u g ra in d éb ar ra ss ée s en g ra n d e pa rt ie d e l’ am an d e. C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 4 % m in . 6 ,5 % m ax . 1 0 ,5 % 1 .5 1 9 S o n d e se m o u le se ig le S o u s p ro d u it d u s ei g le p ré al ab le m en t n et to y é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e, c o n st it u é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o p p e, e t d e p lu s, d e p ar ti es d u g ra in d éb ar ra ss ée s d e l’ am an d e d an s u n e m o in d re m es u re q u e le so n d e se ig le C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 7 % m ax . 7 ,5 % m in . 2 1 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 3 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .5 2 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e se ig le S o u s p ro d u it d u s ei g le p ré al ab le m en t n et to y é, o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e. I l es t co n st i tu é es se n ti el le m en t d e p ar ti es d e l’ am an d e, d e fi n s fr ag m en ts d ’e n v el o p p es e t d e q u el q u es d éb ri s d e g ra in s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 4 ,5 % m ax . 4 ,5 % m in . 3 2 % 1 .5 3 9 D rê ch es d e d is ti ll er ie s éc h ée s S o u s p ro d u it d e d is ti ll er ie o b te n u p ar s éc h ag e d es r és id u s d e cé ré a le s tr av ai ll ée s o u d ’a u tr es m at iè re s am y la cé es P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 5 9 m ax . 1 2 ,5 % m ax . 6 ,5 % m in . 2 3 % m ax . 1 9 ,5 % m in . 7 0 % 1 .5 4 9 D rê ch es d e d is ti ll er ie d e cé ré al es , f o n cé es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a lc o o l p ar d is ti ll a ti o n , p ro d u it p ar l e sé ch ag e d es ré si d u s so li d es d es c ér éa le s fe rm en té es e t au x q u el s o n a a jo u té u n e ce rt ai n e p ro p o rt io n d e so lu b le s o u d e ré si d u s d e d is ti ll at io n E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te 1 .5 5 7 S o rg h o ( M il o ) G ra in s d e S o rg h u m b ic o lo r (L .) M o en ch s .l . E au m ax . 1 4 % 5 9 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u r ce n t d e la p ro té in e b ru te . A g ri cu lt u re 3 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .5 6 9 A li m en t d e g lu te n d e so rg h o S o u s p ro d u it s éc h é d u s o rg h o , S o rg h u m b ic o lo r (L .) M o en ch s .l ., o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n , et c o n st it u é d ’e n v el o p p es e t, d an s u n e m o in d re m es u re , d e g lu te n . L es r és id u s sé ch és d es e au x d e tr em p e et l es g er m es p eu v en t êt re a jo u té s au p ro d u it . P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 2 0 ,5 % m ax . 1 1 % 1 .5 7 7 T ri ti ca le G ra in s d e l’ h y b ri d e T ri ti cu m X S ec al e E au m ax . 1 4 % 1 .5 8 7 B lé G ra in s d e T ri ti cu m a es ti v u m L ., T ri ti cu m d u ru m D es f. e t d ’a u tr es es p èc es c u lt iv ée s d e b lé s n u s E au m ax . 1 4 % 1 .5 8 a 7 A le u ro n e d u b lé C el lu le s d ’a le u ro n es p ro v en an t d u s o n d e b lé , p ro cé d é d e m o u tu re p u re m en t m éc an iq u e P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s E au M at iè re s g ra ss es b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s E a u m in . 1 9 % m in . 4 ,5 % m ax . 7 ,5 % m ax . 1 3 % m ax . 1 0 % 1 .5 9 7 F lo co n s d e b lé P ro d u it o b te n u p ar l ’a p la ti ss ag e d u b lé o u d e l’ ép ea u tr e d éc o rt iq u é, p ar t ra it em en t à la v ap eu r E au m ax . 1 2 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 3 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .6 0 9 S o n d e b lé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e à p ar ti r d e b lé o u d ’é p ea u tr e d éc o rt iq u é, p ré al a b le m en t n et to y és . Il e st c o n st it u é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o p p e, e t d ’a u tr e p ar t, d es p ar ti es d u g ra in d éb ar ra ss ée s en g ra n d e pa rt ie d e l’ am an d e. C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 4 % m ax . 8 ,5 % m ax . 1 4 ,5 % 1 .6 1 9 S o n d e se m o u le d e b lé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e à p ar ti r d e b lé o u d ’é p ea u tr e d éc o rt iq u é, p ré al a b le m en t n et to y és . Il e st c o n st it u é es se n ti el le m en t d e fr ag m en ts d e l’ en v el o p p e, e t d ’a u tr e p ar t d e p ar ti es d u g ra in d éb ar ra ss ée s d e l’ am an d e d an s u n e m o in d re m es u re q u e le s o n d e b lé . C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 7 ,5 % m ax . 1 1 ,5 % m in . 2 1 % 1 .6 2 9 F ar in e fo u rr ag èr e 2 e d e b lé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e à p ar ti r d e b lé o u d ’é p ea u tr e d éc o rt iq u é, p ré al a b le m en t n et to y és . Il e st c o n st it u é es se n ti el le m en t d e p ar ti es d e l’ am an d e, e t d ’a u tr e p ar t d e fi n s fr ag m en ts d ’e n v el o p p es e t d e q u el q u es d éb ri s d e g ra in s. C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 6 ,5 % m ax . 6 % m in . 3 5 % A g ri cu lt u re 3 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .6 3 9 R em o u la g e d e b lé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e à p ar ti r d e b lé o u d ’é p ea u tr e d éc o rt iq u é, p ré al a b le m en t n et to y és . Il e st c o n st it u é d e p ar ti es d e l’ am an d e, d e fi n s fr ag m en ts d ’e n v el o p p es e t d e q u el q u es d éb ri s d e g ra in s. C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s A m id o n E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 6 ,5 % m ax . 8 % m in . 2 8 % 1 .6 4 9 F ar in e fo u rr ag èr e 1 èr e d e b lé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e fa ri n e d e b lé e t d o n t la p ro p o rt io n d es p ar ti es d e l’ am an d e es t su p ér ie u re à c el le d es fr ag m en ts d ’e n v el o pp es C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 3 ,5 % m in . 4 0 % 1 .6 5 7 G er m es d e b lé S o u s p ro d u it d e m eu n er ie , c o n st i tu é es se n ti el le m en t d e g er m es d e b lé a p la ti s o u n o n , au x q u el s ad h èr en t en co re d es p ar ti es d e l’ am an d e et d e l’ en v el o p p e P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m in . 2 8 ,5 % m in . 8 % m ax . 4 ,5 % 1 .6 5 a 7 G er m es d e b lé S o u s p ro d u it d e m eu n er ie , c o n st i tu é es se n ti el le m en t d e g er m es d e b lé f er m en té s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s m ax . 1 0 % m in . 1 4 % m in . 3 % m ax . 4 % m ax . 3 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 3 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .6 6 9 T o u rt ea u d e g er m es d e b lé S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n à p ar ti r d es g er m es d e b lé , d es e sp èc es T ri ti cu m a es ti v u m L ., T ri ti cu m d u ru m D es f. e t d ’a u tr es e sp èc es c u lt iv ée s d e b lé n u o u d e g ra in s d ’é p ea u tr e d éc o r ti q u és d es e sp èc es T ri ti cu m s p el ta L ., T ri ti cu m d io co cc u m S ch ra n k . et T ri ti cu m m o n o co cc u m L , au x q u el s d es p ar ti es d e l’ am an d e et d e l’ en v el op pe a d h èr en t en co re P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te m ax . 1 2 % m ax . 7 % m in . 2 8 ,5 % 1 .6 7 7 A m id o n d e b lé A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d u b lé A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 4 % m ax . 0 ,6 % m in . 9 8 % m ax . 0 ,5 % 1 .6 8 7 A m id o n d e b lé p ré g él at in is é A m id o n d e b lé p ra ti q u em en t p u r la rg em en t p ré g él at in is é p ar u n tr ai te m en t th er m iq u e ap p ro p ri é A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 0 ,6 % m in . 9 1 % m ax . 0 ,5 % A g ri cu lt u re 3 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 .6 9 7 A m id o n d e b lé p ré g él at in is é, p ar ti el le m en t h y d ro ly sé A m id o n d e b lé p ra ti q u em en t p u r la rg em en t p ré g él at in is é et p ar ti el le m en t h y d ro ly sé A m id o n S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es r éd u ct eu rs ex p ri m és e n g lu co se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,1 % m in . 2 8 % m ax . 0 ,5 % 1 .7 0 1 0 G lu te n d e b lé S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e b lé . Il es t co n st it u é p ri nc ip al em en t p ar l e g lu te n o b te n u l o rs d e la s ép ar at io n d e l’ am id o n . P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 1 ,7 % m in . 8 0 % m ax . 0 ,5 % 1 .7 1 9 A li m en t d e g lu te n d e b lé S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e b lé , co n st it u é d e l’ en v el o p p e et d u g lu te n . L es r és id u s d es e au x d e tr em p e et d es g er m es d és hu il és p eu v en t y ê tr e aj o u té s. C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 3 % m in . 1 5 % m ax . 1 5 % 1 .7 2 9 A m id o n d e b lé li q u id e S o u s p ro d u it l iq u id e is su d e l’ ex tr ac ti o n d u g lu co se e t d u g lu te n d e la f ar in e d e b lé , p ri n ci p al em en t so u s fo rm e d e m o lé cu le s d ’a m id o n e t d e p en to sa n es à ch aî n es c o u rt es E au A m id o n E au C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s S u cr es A m id o n m ax . 8 1 % m ax . 0 .5 % m ax . 5 % m ax . 1 0 % m in . 5 0 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 3 9 9 1 6 .3 0 7 .1 2 . G ra in es e t fr u it s o lé a g in eu x , le u rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .1 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e b ab as su S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es n o ix d u p al m ie r b ab as su b ré si li en , O rb i g n y a o le if er a B u rr ., e t d ’a u tr es es p èc es d ’O rb ig n y a, d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e l’ en v el o p p e li g n eu se P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 7 ,5 % m in . 2 2 ,5 % m ax . 1 7 % 2 .2 1 5 G ra in es d e co to n G ra in es d u c o to n n ie r G o ss y p iu m sp p ., d éb ar ra ss ée s de l eu rs f ib re s E au m ax . 1 2 % 2 .3 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e co to n d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e co to n d éb ar ra ss ée s d e le u rs f ib re s et d e le u rs c o q u es P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 4 7 ,5 % m ax . 4 ,0 % m ax . 1 3 ,5 % 2 .4 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e co to n p ar ti el le m en t d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e co to n d éb ar ra ss ée s d e le u rs f ib re s et p ar ti el le m en t d e le u rs c o q u es P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 0 % m in . 3 6 ,5 % m ax . 4 ,0 % m ax . 2 2 ,5 % A g ri cu lt u re 4 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .5 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e co to n d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e co to n G o ss y p iu m s p p . d éb ar ra s sé es d e le u rs f ib re s et d e le u rs co q u es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 4 5 ,5 % m ax . 1 2 ,5 % 2 .6 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e co to n p ar ti el le m en t d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e co to n d éb ar ra ss ée s d e le u rs f ib re s et p ar ti el le m en t d e le u rs c o q u es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 0 % m in . 3 4 % m ax . 2 2 ,5 % 2 .7 1 0 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d ’a ra ch id e d éc o rt iq u ée S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d ’a ra ch id e d éc o rt iq u ée s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 7 % m in . 5 0 % m ax . 4 ,0 % m ax . 8 % 2 .8 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d ’a ra ch id e p ar ti el le m en t d éc o rt iq u ée S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d ’a ra ch id e p ar ti el le m en t d éc o rt i q u ée s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 8 % m ax . 1 2 % m in . 4 3 % m ax . 4 ,0 % m ax . 1 6 % 2 .9 1 0 T o u rt ea u d e p re ss io n d ’a ra ch id e d éc o rt iq u ée S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d éc o rt iq u ée s d ’a ra ch id e, A ra ch is h y p o g ae a L ., e t d ’a u tr es e sp èc es d ’A ra ch is P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 7 % m in . 4 9 % m ax . 7 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 4 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .1 0 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d ’a ra ch id e p ar ti el le m en t d éc o rt iq u ée S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d ’a ra ch id e p ar ti el le m en t d éc o rt i q u ée s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 4 0 % m ax . 1 6 % 2 .1 1 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e ch an v re S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti e d es g ra in es d e ch an v re , C an n ab is s at iv a L . P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 3 % m in . 2 8 % m in . 5 % N e d o it p as ê tr e u ti li sé p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts d es ti n és a u x an im au x d e re n te o u p o u r l’ af fo u ra g em en t d ’a n im au x d e re n te 2 .1 2 1 5 G ra in es d e ch an v re G ra in es d u c h an v re C an n ab is sa ti v a L . E au m ax . 1 2 % 2 .1 3 9 P el u re s d e n o is et te s P el u re s se d ét ac h an t lo rs d u rô ti ss ag e d e n o is et te s d éc o rt iq u ée s C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 8 % m in . 1 0 % m in . 3 6 % m ax . 1 3 % 2 .1 4 1 0 T o u rt ea u d e p re ss io n d e n o is et te s S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d u n o is et ie r P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m in . 4 8 % m in . 5 % m ax . 6 % A g ri cu lt u re 4 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .1 5 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e ca ca o S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es f èv es d u ca ca o y er T h eo b ro m a ca ca o L ., sé ch ée s, g ri ll ée s et d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e le u rs p el u re s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 2 2 ,5 % m ax . 4 ,0 % m ax . 1 3 % 2 .1 6 9 P el u re s d e ca ca o S o u s p ro d u it o b te n u p ar d éc o rt i ca g e d es f èv es d e ca ca o y er C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 9 % 2 .1 7 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e co p ra h S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es a m an d es (e n d o sp er m e) s éc h ée s re co u v er te s d e l’ en v el o p p e d e la g ra in e (t ég u m en t) d u c o co ti er P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 2 0 % m ax . 4 ,0 % 2 .1 8 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e co p ra h S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es a m an d es (e n d o sp er m e) s éc h ée s re co u v er te s d e l’ en v el o p p e d e la g ra in e (t ég u m en t) d u c o co ti er , C o co s n u ci fe ra L . P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 2 0 ,5 % 2 .1 9 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e li n S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e li n P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 3 6 ,5 % m ax . 4 ,0 % m in . 9 3 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 4 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .2 0 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e li n S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d e g ra in es d e li n L in u m u si ta ti ss im u m L . P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 3 4 % m in . 9 3 % 2 .2 1 1 5 G ra in es d e li n G ra in es d e li n L in u m u si ta ti ss i m u m L . E au P u re té b o ta n iq ue m ax . 1 2 % m in . 9 3 % 2 .2 2 1 5 G ra in es d e li n h y d ro ly sé es G ra in es d e li n h y d ro ly sé es a v ec l a ch al eu r, s an s v ap eu r P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s E au m ax . 1 2 % 2 .2 3 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e p u lp es d e p al m e d e m ac o y a S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es p u lp es d e p al m e d e m ac o y a P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 1 1 ,5 % m ax . 2 4 % 2 .2 4 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d ’a m an d es d e p al m e d e m ac o y a S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es sé p ar ée s d e le u r p u lp e d u p al m ie r m ac o y a P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 3 2 % m ax . 4 ,0 % 2 .2 5 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d ’a m an d es d e p al m e d e m ac o y a S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es sé p ar ée s d e le u r p u lp e d es e sp èc es su iv an te s d e p al m ie r m ac o y a: A cr oc o m ia s cl er o ca rp a M ar t. e t A cr oc o m ia t o ta i M ar t. P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te m ax . 1 2 % m ax . 8 % m in . 2 9 ,5 % A g ri cu lt u re 4 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .2 6 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d ’a m an d es S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e l’ am an d ie r, P ru n u s d u lc is ( M il l. ) D .A . W eb b v ar . D u lc is P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m in . 4 0 % m in . 5 % m ax . 8 ,5 % 2 .2 7 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e n ig er S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e n ig er , G u iz o n ti a ab y ss in ic a (L .f .) C as s. P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 3 3 % m ax . 3 ,4 % 2 .2 8 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e p al m is te S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es n o ix d u p al m is te ( p al m ie r à h u il e) , d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e le u rs e n v el o p p es l ig n eu se s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 2 % m ax . 5 ,5 % m in . 1 8 % m ax . 4 ,0 % 2 .2 9 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e p al m is te S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es n o ix d u p al m is te ( p al m ie r à h u il e) : E la ei s g u in ee n si s Ja cq . et C o ro zo o le if er a (H .B .K .) L .H . B ai le y ( E la ei s m el an o co cc a A u ct .) d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e le u rs en v el o pp es l ig n eu se s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te m ax . 1 2 % m ax . 5 ,5 % m in . 1 7 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 4 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .3 0 4 G ra is se v ég ét al e H u il e v ég ét al e P ro d u it c o n st it u é d e g ra is se s o u d ’h u il es d ’o ri g in e v ég ét al e, à l’ ex ce p ti o n d e l’ h u il e d e ri ci n E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le A ci d es g ra s li b re s E au M at iè re s in sa p o n i fi ab le s Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e pé tr o le m ax . 1 % m ax . 3 % m ax . 1 ,0 % 2 .3 1 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e co lz a S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e co lz a, d e sa rs o n i n d ie n e t d e n av et te P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 2 % m ax . 1 0 % m in . 3 6 % m ax . 4 ,0 % m in . 9 4 % 2 .3 2 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e co lz a S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e co lz a, d e sa rs o n i n d ie n e t d e n av et te P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 2 % m ax . 9 ,5 % m in . 3 4 % m in . 9 4 % 2 .3 3 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e co lz a ri ch e en g ra is se S o u s p ro d u it o b te n u p ar p re ss io n d e g ra in es d e co lz a p o u r la p ro d u ct io n d ’h u il e (p ar e x . à d es f in s te ch n iq u es ) P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te P ro té in e b ru te P u re té b o ta n i q ue m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 3 2 % m in . 9 4 % A g ri cu lt u re 4 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .3 4 1 5 G ra in es d e co lz a6 0 G ra in es d es e sp èc es d e co lz a B ra ss ic a n ap u s L . ss p . o le if er a (M et zg .) S in sk ., d u s ar so n i n d ie n , B ra ss ic a n ap u s L . v ar . g la u ca (R o x b .) , O .E . S ch u lz e t d e la n av et te , B ra ss ic a ca m p es tr is L . ss p . o le if er a (M et zg .) S in sk . E au P u re té b o ta n iq u e m ax . 6 % m in . 9 4 % 2 .3 5 9 C o ss es d e co lz a S o u s p ro d u it o b te n u p ar d éc o rt i ca ge d es g ra in es d e co lz a E au m ax . 1 2 % 2 .3 6 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d u ca rt ha m e p ar ti el le m en t d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es p ar ti el le m en t d éc o rt iq u ée s d e ca rt ha m e, C ar th am u s ti n ct o ri u s L . P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 2 % m ax . 5 % m in . 2 5 % m ax . 3 5 % m ax . 4 ,0 % 2 .3 7 1 5 G ra in es d e m o u ta rd e G ra in es d e la m o u ta rd e b la n ch e o u ja u n e, S in ap is a lb a L . E au m ax . 1 2 % 2 .3 8 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e sé sa m e S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e sé sa m e P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 4 5 ,5 % m ax . 4 ,0 % m ax . 5 % 6 0 L a d és ig n at io n « p au v re e n g lu co si n o la te s» e st a d m is si b le l o rs q u e la t en eu r to ta le e n g lu co si n o la te s n ’e x cè d e p as 3 0 m m o l/ k g . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 4 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .3 9 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e sé sa m e S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e sé sa m e, S es am u m i n d ic u m L . P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 4 3 % m ax . 5 % 2 .4 0 1 5 G ra in es d e so ja to as té es G ra in es d e so ja , G ly ci n e m ax . (L .) M er r. , ay an t su b i u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro p ri é E au A ct iv it é d e l’ u ré as e m ax . 1 2 % m ax . 0 ,4 2 .4 1 1 5 G ra in es d e so ja en ti èr es , n o n tr ai té es G ra in es d e so ja , G ly ci n e m ax . (L ), n ’a y an t p as s ub i d e tr ai te m en t th er m iq u e E au m ax . 1 2 % Il f au t m en ti o n n er s u r l’ ét iq u et te : “S eu le m en t p o u r le s ru m in an ts av ec p an se fo n ct io n n el le ” 2 .4 2 4 H u il e d e so ja H u il e p ro v en an t d es g ra in es d e so ja E au m ax . 0 ,5 % 2 .4 3 1 0 C o n ce n tr é d e p ro té in es d e so ja S o u s p ro d u it o b te n u à p ar ti r d es g ra in es d e so ja d éc o rt iq u ée s, d ég ra is sé es , so u m is es à u n e se co n d e ex tr ac ti o n v is an t à d im in u er l a p ar t d es c o m p o sé s n o n p ro té iq u es s o lu b le s P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te m ax . 1 0 % m in . 6 3 % 2 .4 4 9 C o ss es d e so ja S o u s p ro d u it o b te n u p ar d éc o rt ic ag e d es g ra in es d e so ja E au m ax . 1 2 % A g ri cu lt u re 4 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .4 5 1 0 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e so ja n o n d éc o rt i q u é et t oa st é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e so ja n o n d éc o rt iq u ée s et a y an t su b i u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro p ri é P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te A ct iv it é d e l’ u ré as e m ax . 1 2 % m ax . 7 ,5 % m in . 4 8 ,0 % m ax . 4 ,0 % m ax . 8 % m ax . 0 , 4 2 .4 6 1 0 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e so ja d éc o rt iq u é et to as té S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e so ja d éc o rt iq u ée s et a y an t su b i u n tr ai te m en t th er m iq u e ap p ro p ri é P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te A ct iv it é d e l’ u ré as e m ax . 1 2 % m ax . 7 % m in . 5 4 ,0 % m ax . 4 ,0 % m ax . 4 % m ax . 0 ,4 2 .4 7 1 0 T o u rt ea u d e p re ss io n d e so ja S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e so ja , G ly ci n e m ax . (L .) M er r. ay an t su b i u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro p ri é P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te A ct iv it é d e l’ u ré as e m ax . 1 2 % m ax . 7 ,5 % m in . 4 7 ,0 % m ax . 8 % m ax . 0 ,4 L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 4 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .4 8 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e to u rn es o l d éc o rt i q u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e le u rs c o q u es P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 4 5 ,5 % m ax . 4 % m ax . 1 6 % 2 .4 9 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e to u rn es o l p ar ti el le m en t d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l p ar ti el le m en t d éc o rt i q u ée s P ro té in e b ru te C el lu lo se b u te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 3 2 % m ax . 4 ,0 % m ax . 2 7 ,5 % 2 .5 0 9 T o u rt ea u d ’e x tr ac ti o n d e to u rn es o l n o n d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar ex tr ac ti o n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l n o n d éc o rt iq u ée s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 1 % m in . 2 9 % m ax . 4 ,0 % m ax . 3 0 % 2 .5 1 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e to u rn es o l S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l, H el ia n th u s an n u u s L ., d éb ar ra ss ée s au ta n t q u e p o ss ib le d e le u rs c o q u es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 4 3 % m ax . 1 6 % A g ri cu lt u re 5 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 2 .5 2 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e to u rn es o l p ar ti el le m en t d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l p ar ti el le m en t d éc o rt i q u ée s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 9 % m in . 3 0 ,5 % m ax . 2 7 ,5 % 2 .5 3 9 T o u rt ea u d e p re ss io n d e to u rn es o l n o n d éc o rt iq u é S o u s p ro d u it d ’h u il er ie o b te n u p ar p re ss io n , à p ar ti r d es g ra in es d e to u rn es o l, H el ia n th u s an n u u s L ., n o n d éc o rt iq u ée s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 1 1 % m in . 2 8 % m ax . 3 0 % 2 .5 4 1 5 G ra in es d e to u rn es o l G ra in es d u t o u rn es o l H el ia n th u s an n u u s L . E au m ax . 1 0 % 2 .5 5 9 S o n d e g ra in es d e to u rn es o l S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la d éc o rt ic at io n d es g ra in es d e to u rn es o l. I l es t co n st it u é es se n ti el le m en t d e l’ en v el o p p e et d e fr ag m en ts d e la g ra in e d e to u rn e so l. E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s m ax . 1 2 % m in . 1 4 % m ax . 1 8 % m ax . 9 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 5 1 9 1 6 .3 0 7 .1 3 . G ra in es d e lé g u m in eu se s, l eu rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 3 .1 1 5 G ra in es d e fé v er o le G ra in es d e V ic ia f ab a L . ss p . fa b a v ar . eq u in a P er s. e t v ar . m in u ta (A le f. ) M an sf . E au m ax . 1 2 % 3 .2 1 5 H ar ic o ts t o as té s G ra in es d e P h as eo lu s o u d e V ig n a sp p . a y an t su b i u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro p ri é ju sq u ’à d es tr uc ti o n de l a le ct in e to x iq ue E au m ax . 1 2 % 3 .3 1 5 P o is p ro té ag in eu x G ra in es d e P is u m s pp . E au m ax . 1 2 % 3 .3 a 1 0 P ro té in e d e p o is S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a m id o n d e p o is p ri n ci p al em en t co m p o sé d e p ro té in e P ro té in e b ru te E au P ro té in e b ru te m ax . 1 2 % m in . 7 8 % 3 .4 9 F ar in e fo u rr ag èr e d e p o is p ro té ag i n eu x S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e d e p o is , P is u m s at iv u m L ., c o n st it u é es se n ti el le m en t d es p ar ti es d e l’ en d o sp er m e et n e co n te n an t q u e d e fa ib le s q u an ti té s d e co ss es d e p o is P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m in . 2 3 ,5 % m ax . 9 ,5 % 3 .5 9 S o n d e p o is S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e d e p o is , co n st it u é es se n ti el le m en t d es co ss es o b te n u es l o rs d u d éc o rt ic ag e et d u n et to y ag e d u p o is P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 2 8 % 3 .6 1 5 E rs G ra in es d e E rv u m e rv il la L . E au m ax . 1 2 % A g ri cu lt u re 5 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 3 .7 9 T o u rt ea u d e g er m es d e g u ar S o u s p ro d u it o b te n u a p rè s l’ ex tr ac ti o n d u m u cu s v ég ét al , à p ar ti r d e g ra in es d e C y am o p si s te tr ag o n o lo b a (L .) T au b . E au m ax . 1 2 % 3 .8 1 5 P o is c h ic h e G ra in es d e C ic er a ri et in u m L . E au m ax . 1 2 % 3 .9 1 5 L en ti ll e G ra in es d e la l en ti ll e, L en s cu li n a ri s a. o . M ed ik . E au m ax . 1 2 % 3 .1 0 1 5 G es se 6 1 G ra in es d e L at h y ru s sa ti v u s L . ay an t su b i u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro pr ié E au m ax . 1 2 % 3 .1 1 1 5 L u p in b la n c d o u x G ra in es d e L u p in u s sp p . p au v re e n su b st an ce s am èr es E au m ax . 1 2 % 3 .1 2 1 5 V es ce G ra in es d e V ic ia s at iv a L . v ar . sa ti v a et a u tr es v ar ié té s E au m ax . 1 2 % 3 .1 3 1 5 L en ti ll e d ’A u v er gn e G ra in es d e V ic ia m o n an th o s D es f. E au m ax . 1 2 % 6 1 C et te d és ig n at io n d o it ê tr e co m p lé té e p ar l ’i n d ic at io n d u g en re d e tr ai te m en t th er m iq u e ef fe ct u é. L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 5 3 9 1 6 .3 0 7 .1 4 . T u b er cu le s et r a ci n es , le u rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .1 8 C o ss et te s d e p at at es d o u ce s o u fa ri n e d e p at at es d o u ce s P ro d u it o b te n u p ar c o n ca ss ag e o u m o u tu re d e tu b er cu le s p ré al ab le m en t n et to y és e t sé ch és d e p at at es d o u ce s, I p o m o ea b at at as ( L .) P o ir . A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 3 % m ax . 4 ,6 % m ax . 6 ,5 % m in . 5 7 ,5 % 4 .2 9 C o ll et s et f eu il le s sé ch ée s d e b et te ra v es s u cr iè re s P ro d u it o b te n u p ar d és h yd ra ta ti o n d es c o ll et s et d es f eu il le s h ac h és o u n o n e t p ré al ab le m en t la v és d e b et te ra v es s u cr iè re s E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue E au C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m ax . 1 2 % m ax . 4 % 4 .3 8 P o u d re d e ca ro t te s R ac in es d es c ar o tt es , D au cu s ca ro ta L ., s éc h ée s et m o u lu es E au m ax . 1 2 % 4 .4 8 C h ip s d e p o m m es d e te rr e P ro d u it q u i n e re m p li t n o rm al e m en t p as l es e x ig en ce s d e l’ in d u st ri e d es d en ré es a li m en ta i re s lo rs d e la p ro d u ct io n d e ch ip s d e po m m es d e te rr e M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s S o d iu m E au m ax . 1 2 % A g ri cu lt u re 5 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .5 1 0 P ro té in e d e p o m m es d e te rr e S o u s p ro d u it s éc h é d e fé cu le ri e co n st it u é p ri n ci p al em en t d e su b st an ce s p ro té iq ue s ré su lt an t d e la s ép ar at io n d e l’ am id o n P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m ax . 1 2 % m in . 7 6 % m ax . 0 ,5 % 4 .6 8 F lo co n s d e p o m m es d e te rr e P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e su r cy li n d re s d e p o m m es d e te rr e, S o la n u m t u b er o su m L ., l av ée s, ép lu ch ée s o u n o n , ét u v ée s o u cu it es e t co n ca ss ée s C el lu lo se b ru te E au A m id o n E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 7 ,5 % m in . 7 0 % m ax . 1 ,7 % 4 .7 8 F ar in e d e p o m m es d e te rr e P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e d ir ec t d e p o m m es d e te rr e cr u es p re ss ée s C el lu lo se b ru te E au A m id o n E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 7 ,5 % m in . 7 0 % m ax . 1 ,7 % 4 .8 9 P u lp es d e p o m m es d e te rr e, sé ch ée s S o u s p ro d u it s éc h é p ro v en an t d e l’ am id o n n er ie d e p o m m es d e te rr e A m id o n E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te A m id o n m ax . 1 4 % m ax . 2 1 % m in . 4 0 ,5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 5 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .9 8 A m id o n d e p o m m es d e te rr e, p ré g él at in is é A m id o n d e p o m m es d e te rr e p ra ti qu em en t p u r, l ar g em en t p ré g él at in is é p ar u n t ra it em en t th er m iq u e ap p ro p ri é A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,1 % m in . 9 5 % m ax . 0 ,5 % 4 .1 0 8 A m id o n d e p o m m es d e te rr e, p ré g él at in is é, p ar ti el le m en t h y d ro ly sé A m id o n d e p o m m es d e te rr e p ra ti qu em en t p u r, l ar g em en t p ré g él at in is é et p ar ti el le m en t h y d ro ly sé A m id o n S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es r éd u ct eu rs , ex p ri m és e n g lu co se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,5 % m in . 2 8 % m ax . 0 ,5 % 4 .1 1 8 A m id o n d e p o m m es d e te rr e A m id o n d e p o m m es d e te rr e p ra ti qu em en t p u r A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 2 0 % m ax . 1 % m in . 9 8 % m ax . 0 ,5 % A g ri cu lt u re 5 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .1 2 8 F ar in e d e m an io c o u c o ss et te s d e m an io c o u r ac in es d e m an io c R ac in es d e m an io c sé ch ée s et , si n éc es sa ir e, l av ée s et p el ée s ai n si q u e le s p ro d u it s o b te n u s p ar co n ca ss ag e o u m o u tu re A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 5 ,5 % m ax . 5 ,2 % m in . 7 5 % m ax . 3 ,3 % 4 .1 3 8 F ar in e d e m an io c ty p e 5 5 o u co ss et te s d e m an io c ty p e 5 5 o u r ac in es d e m an io c ty p e 5 5 R ac in es d e m an io c n o n p el ée s, sé ch ée s et l e ca s éc h éa n t la v ée s, ai n si q u e le s p ro d u it s o b te n u s p ar co n ca ss ag e o u m o u tu re A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 6 % m ax . 9 % m in . 6 3 % m ax . 4 % 4 .1 4 9 P u lp e d e m an io c sé ch ée D éc h et s sé ch és e t m o u lu s p ro v e n an t d e l’ am id o n n er ie d e m an io c A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 6 % m ax . 1 3 % m in . 5 7 ,5 % m ax . 2 ,3 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 5 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .1 5 8 A m id o n d e m an io c p ré g él at i n is é A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d e ra ci n es d e m an io c et la rg em en t p ré g él at in is é p ar u n tr ai te m en t th er m iq u e ap p ro p ri é A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m ax . 1 ,1 % m in . 9 1 % m ax . 0 ,5 % 4 .1 6 8 A m id o n d e m an io c, é v en tu el le m en t ex p an sé A m id o n p ra ti qu em en t p u r o b te n u à p ar ti r d e ra ci n es d e m an io c, M an ih o t ex cu le n ta C ra n tz , d o n t le v o lu m e a ét é év en tu el le m en t fo rt em en t au g m en té p ar u n t ra it e m en t th er m iq u e ap p ro p ri é A m id o n E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 1 ,1 % m in . 9 7 % m ax . 0 ,5 % 4 .1 7 8 R ac in es d e ra if o rt sé ch ée s P ro d u it o b te n u p ar c o n ca ss ag e d e ra ci n es d e ra if o rt l av ée s et s éc h ée s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s E au m ax . 1 3 % C o n ti en t d es g ly co si d es q u i so n t fo rt em en t ir ri ta n ts e t d es su b st an ce s q u i so n t d éj à to x i q u es e n d e p et it es q u an ti té s, l’ es se n ce d e m o u ta rd e al ly le et l ’e ss en ce d e m o u ta rd e b u ty le 4 .1 8 8 R ac in es d e ré g li ss e R ac in es p el ée s et s éc h ée s d e ré g li ss e, G ly cy rr h iz a g la b ra L . E au C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s m ax . 5 % m ax . 5 % A g ri cu lt u re 5 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .1 9 8 C o ss et te s d e to p in am b o u rs o u fa ri n e d e to p i n am b o u rs P ro d u it o b te n u r es p ec ti v em en t p ar co n ca ss ag e o u m o u tu re d e tu b er cu le s p ré al ab le m en t n et to y és e t sé ch és d e to p in am b o u rs , H el ia n th u s tu b er o su s L . In u li n e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te In u li n e m ax . 1 3 % m ax . 4 ,6 % m ax . 6 ,5 % m in . 6 3 % 4 .2 0 9 R ac in es s éc h ée s d ’e n d iv es S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’e n d iv es A m id o n E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C el lu lo se b ru te A m id o n C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 6 % m ax . 6 % m in . 4 0 % m ax . 2 ,5 % 4 .2 1 9 M él as se d e b et te ra v es su cr iè re s R és id u s ir u p eu x r ec u ei ll i lo rs d e la fa b ri ca ti o n o u d u r af fi n ag e d u su cr e p ro v en an t d e b et te ra v es su cr iè re s E au S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se d an s la m at iè re o ri g in al e m in . 4 0 % 4 .2 2 9 P u lp es d e b et te ra v es m él as sé es (B et te ra v es su cr iè re s) S o u s p ro d u it d e la p ro d u ct io n d u su cr e o b te n u p ar s éc h ag e d e p u lp es p re ss ée s et m él as sé es d e b et te ra v es s u cr iè re s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m in . 1 6 % m ax . 3 ,5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 5 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .2 3 9 P u lp es d e b et te ra v es s u cr iè re s, p re ss ée s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d u s u cr e, c o n st it u é d e p u lp es d e b et te ra v es s u cr iè re s, B et a v u lg ar is L . ss p . v u lg ar is v ar . al ti ss im a D o el l. , é p u is ée s et p re ss ée s E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m ax . 8 3 % m ax . 3 ,5 % 4 .2 4 9 S ir o p d e b et te ra v es s u cr iè re s (S ir o p d e b et te ra ve s) (C o n ce n tr é d e b et te ra v es ) S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e su cr e à p ar ti r d e la b et te ra v e su cr iè re E au S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se – E au S u cr es t ot au x ex p ri m és e n sa cc h ar o se m ax . 3 4 % m in . 6 2 % 4 .2 5 9 P u lp es d e b et te ra v es s éc h ée s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e su cr e, c o n st it u é d e p u lp es d e b et te ra v es s u cr iè re s, ép u is ée s et s éc h ée s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 8 % m in . 1 0 % m ax . 3 ,5 % 4 .2 6 8 C o ss et te s sé ch ée s d e b et te ra v es su cr iè re s C o ss et te s sé ch ée s d e b et te ra v es su cr iè re s p ré al ab le m en t la v ée s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se m ax . 1 3 % m ax . 7 % m in . 5 7 % A g ri cu lt u re 6 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 4 .2 7 9 C o ss et te s p ar ti el le m en t ép u is ée s et s éc h ée s d e b et te ra v es s u cr iè re s P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e d e co ss et te s p ar ti el le m en t ép u is ée s p ro v en an t d e b et te ra v es s u cr iè re s p ré al ab le m en t la v ée s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se m ax . 1 3 % m ax . 7 % m in . 2 0 ,5 % 4 .2 8 9 V in as se d e b et te ra v es ( su cr iè re s) S o u s p ro d u it o b te n u a p rè s la p ro d u ct io n p ar f er m en ta ti o n , d ’a lc o o l, d e le v u re s, d ’a ci d e ci tr iq u e et d ’a u tr es s u b st an ce s o rg an iq u es , à p ar ti r d e m él as se d e b et te ra v es E au 4 .2 9 9 P u lp es d e ch ic o ré e sé ch ée s S o u s p ro d u it o b te n u a p rè s l’ ex tr ac ti o n d ’i n u li n e d es r ac in es d e ch ic o ré e n et to y ée s, s éc h ée s, p u is c o u p ée s et m o u lu es P ro té in e b ru te , C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s E au C en d re s n o n so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q ue m ax . 1 3 % m ax . 3 .5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 6 1 9 1 6 .3 0 7 .1 5 . A u tr es g ra in es e t fr u it s, l eu rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 5 .1 9 M ar c d e p o m m es S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e p o m m es p ar l e p re ss ag e d e p o m m es , M al u s sp p . C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 2 4 % 5 .2 9 M ar c d e p o m m es d ép ec ti n is é S o u s p ro d u it d ép ec ti n is é et s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e po m m es C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 2 % 5 .3 1 3 B an an es p el ée s B an an es p el ée s et s éc h ée s C el lu lo se b ru te S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 3 % 5 .4 1 3 B an an es n o n p el ée s B an an es n o n p el ée s et s éc h ée s C el lu lo se b ru te S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 6 % 5 .5 9 M ar c d e p o ir es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e p o ir es p ar l e p re ss ag e d e po ir es C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 3 5 % 5 .6 1 5 F en o u il G ra in es s éc h ée s d e fe n o u il , F o en ic u lu m v u lg ar e M il le r E au m ax . 1 2 % 5 .7 9 S ir o p d e fr u it s P ro d u it o b te n u l o rs d e l’ ex tr ac ti o n d e p ec ti n e d u m ar c d e p o m m es e t co n se rv é av ec u n a ci d e E au S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se 5 .8 1 3 E g la n ti er F ru it s sé ch és d e l’ ég la n ti er , R o sa ss p . E au m ax . 1 2 % A g ri cu lt u re 6 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 5 .9 1 5 C u m in G ra in es s éc h ée s d u c u m in , C ar u m ca rv i L . E au m ax . 1 2 % 5 .1 0 1 3 C ar o u b e co n ca ss é P ro d u it o b te n u p ar c o n ca ss ag e d es fr u it s sé ch és d u c ar o u b ie r, C er at o n ia s il iq u a L ., d éb ar ra ss és d e le u rs g ra in es ( n o y au x ) E au C en d re s b ru te s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au C en d re s b ru te s S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se m ax . 1 4 % m ax . 5 % m in . 3 5 % 5 .1 1 9 G er m e d u n o y au d e ca ro u b e et fa ri n e d e la p el u re S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e d e n o y au x d e ca ro u b e, c o n st it u é p ri n ci p al em en t d e fr ag m en ts d e la p el u re e t d u g er m e d u C er at o n ia s il iq u a L . P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 3 % 5 .1 2 9 V in ai g re d e fr u it s P ro d u it d o n t l’ ac id e es t o b te n u ex cl u si v em en t p ar a ci d if ic at io n n at u re ll e d u v in d e fr u it A ci d e ac ét iq u e 5 .1 3 9 M ar c d e fr u it s S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e p o m m es o u d e po ir es C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 2 9 % 5 .1 4 9 G er m e d u n o y au d e ta ra e t fa ri n e d e la p el u re S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n e d e n o y au x d e ta ra , c o n st it u é p ri n ci p al em en t d e fr ag m en ts d e la p el u re e t d u g er m e d u C ae sa lp in ia s p in o sa L . P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 3 % 5 .1 5 9 M ar c d e to m at es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e to m at e p ar l e p re ss ag e d e to m at es , S o la n u m ly co p er si cu m K ar st . C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 2 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 6 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 5 .1 6 9 P ép in s d e ra is in s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la tr an sf o rm at io n d e ra is in s et p ra ti q u em en t co n st it u és u n iq u e m en t d e p ép in s C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 2 % 5 .1 7 9 M ar c d e ra is in s S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d e ra is in , p ar p re ss ag e d e ra is in s, V it is v in if er a L . C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 2 8 % 5 .1 8 1 3 B ai es d e g en é v ri er s B ai es s éc h ée s d u g en év ri er c o m m u n , Ju n ip er u s co m m u n is E au m ax . 1 2 % 5 .1 9 9 P u lp es d ’a g ru m es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ju s d ’a g ru m es C el lu lo se b ru te E au E au A ci d es t o ta u x , ex p ri m és e n a ci d e ci tr iq u e an h yd re m ax . 1 3 % m ax . 4 ,6 % A g ri cu lt u re 6 4 9 1 6 .3 0 7 .1 6 . F o u rr a g es N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 6 .1 2 0 M él il o t b le u P ar ti es a ér ie n n es s éc h ée s et m o u lu es d u m él il o t b le u , T ri g o n el la c ae ru le a L . E au m ax . 1 2 % 6 .2 9 S o u s p ro d u it s d u ro se au d e C h in e P ro d u it s o b te n u s lo rs d e la t ra n s fo rm at io n d u r o se au d e C h in e C el lu lo se b ru te P ro té in e b ru te C en d re s b ru te s E au m ax . 1 2 % 6 .3 2 0 F ar in e d ’h er b e P ro d u it o b te n u p ar d és h yd ra ta ti o n d e je u n es p la n te s fo u rr ag èr es d o n t le s en zy m es a ct iv an t l’ o x y d at io n o n t ét é re n d u s p ra ti q u em en t in ac ti fs p ar l e sé ch ag e C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te E au M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e C ar o tè n e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C ar o tè n e m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 1 6 % m ax . 3 ,4 % m in . 0 ,0 1 % 6 .4 2 0 F ar in e d e tr èf le P ro d u it o b te n u p ar d és h y d ra ta ti o n d e je u n e tr èf le , T ri fo li u m s p p ., d o n t le s en zy m es a ct iv an t l’ o x y d at io n o n t ét é re n d u s p ra ti q u em en t in ac ti fs p ar l e sé ch ag e C e p ro d u it p eu t co n te n ir 2 0 % en v ir o n d ’h er b e o u d e lu ze rn e, d e la m êm e co u p e et d és h y d ra té e si m u lt an ém en t C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te E au M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e C ar o tè n e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C ar o tè n e m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 1 6 % m ax . 3 ,4 % m in . 0 ,0 1 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 6 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 6 .5 2 0 A u tr es p la n te s sé ch ée s P ar ti es a ér ie n n es d e p la n te s d és h y d ra té es à l ’e x ce p ti o n d es p ro d u it s m en ti o n n és a u x p o in ts 6 .1 , 6 .3 , 6 .4 , 6 .6 o u 6 .1 1 C en d re s b ru te s E au m ax . 1 2 % 6 .6 2 0 F ar in e d e lu ze rn e d és h y d ra té e P ro d u it o b te n u p ar d és h yd ra ta ti o n d e je u n e lu ze rn e, M ed ic ag o s at iv a L . et M ed ic ag o v ar ia M ar ty n , d o n t le s en zy m es a ct iv an t l’ o x y d at io n o n t ét é re n d u s p ra ti q u em en t in ac ti fs p ar l e sé ch ag e C e p ro d u it p eu t co n te n ir 2 0 % en v ir o n d ’h er b e o u d e tr èf le , d e la m êm e co u p e et d és h y d ra té e si m u lt an ém en t P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e C ar o tè n e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C ar o tè n e m ax . 1 2 % m ax . 1 5 % m in . 1 6 % m ax . 3 ,4 % m in . 0 ,0 1 % 6 .7 1 0 C o n ce n tr é d e p ro té in es d e lu ze rn e P ro d u it o b te n u p ar d és h yd ra ta ti o n d e co m p o sa n ts d u j u s d e p re ss ag e d e la l u ze rn e, e t ay an t su b i u n tr ai te m en t th er m iq u e et u n e ce n tr if u g at io n p er m et ta n t la p ré ci p it at io n d es p ro té in es P ro té in e b ru te E au m ax . 1 2 % 6 .8 9 M ar c d e lu ze rn e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u p re ss ag e d u j u s d e la l u ze rn e P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 2 % 6 .9 9 P ai ll e d e b lé P ai ll e p ro v en an t d u b lé E au m ax . 1 2 % 6 .1 0 9 P ai ll e tr ai té e d e b lé 6 2 P ro d u it o b te n u l o rs d u t ra it em en t ap p ro pr ié d e la p ai ll e d e b lé E au m ax . 1 2 % 6 2 L a d és ig n at io n d o it ê tr e co m p lé té e av ec l e g en re d e tr ai te m en t ch im iq u e et l e d o sa g e. A g ri cu lt u re 6 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 6 .1 1 2 0 C u b es d e m aï s p la n te e n ti èr e P ro d u it o b te n u p ar d és h yd ra ta ti o n d e la p la n te d e m aï s en ti èr e C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 2 % m ax . 6 % m ax . 2 ,3 % 6 .1 2 2 0 F o in P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e n at u re l d e l’ h er be C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 2 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 6 7 9 1 6 .3 0 7 .1 7 . A u tr es p la n te s, l eu rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 7 .1 9 M ar c d e ca fé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ca fé C el lu lo se b ru te E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 0 % m ax . 5 0 % 7 .2 9 S o n d e ca fé S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u t ra v ai l d e la g ra in e d e ca fé P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te – E au M at iè re g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s m ax . 1 0 % m ax . 4 % m ax . 8 ,5 % 7 .3 9 E x tr ai t d e la ch ât ai g n e P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e d e l’ ex tr ai t d e co p ea u x d e b o is d u ch ât ai gn ie r T an in s E au T an in s m ax . 7 % m in . 7 5 % 7 .4 1 6 F ar in e d ’a lg u es m ar in es P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et co n ca ss ag e d ’a lg u es m ar in es , en p ar ti cu li er d ’a lg u es b ru n es . L e p ro d u it p eu t êt re l av é af in d e ré d u ir e sa t en eu r en i o d e. E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te 7 .5 9 M él as se d e ca n n e à su cr e R és id u s ir u p eu x o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n o u d u r af fi n ag e d u su cr e à p ar ti r d es c an n es à s u cr e, S ac ch ar u m o ff ic in ar u m L . E au S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se P ro té in e b ru te S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se d an s la m at iè re o ri g in al e m in . 4 7 % A g ri cu lt u re 6 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 7 .6 9 V in as se d e ca n n e à su cr e S o u s p ro d u it o b te n u a p rè s la p ro d u ct io n p ar f er m en ta ti o n , d ’a lc o o l, d e le v u re s, d ’a ci d e ci tr iq u e o u d ’a u tr es s u b st an ce s o rg an iq u es à p ar ti r d e la m él as se d e ca n n es à s u cr e E au C en d re s b ru te s A zo te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se 7 .7 9 S o u p e d e d éc h et s d e lé g u m es S o u s p ro d u it l iq u id e o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e d en ré es al im en ta ir es v ég ét al es E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te A ci d es p o ly én iq u es L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 6 9 9 1 6 .3 0 7 .1 8 . P ro d u it s la it ie rs N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 8 .1 2 B ab eu rr e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e b eu rr e E au 8 .2 2 B ab eu rr e en p o u d re P ro d u it o b te n u p ar é li m in at io n d e l’ ea u c o n te n u e d an s le b ab eu rr e, so it p ar v ap o ri sa ti o n d an s u n co u ra n t d ’a ir c h au d ( b ab eu rr e en p o u d re s p ra y ) so it p ar s éc ha ge s u r cy li n d re ( b ab eu rr e en p o u d re h at m ak er o u r o ll er ) P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s L ac to se E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 6 % m ax . 1 0 ,5 % m in . 3 2 % m ax . 0 ,5 % 8 .3 2 P o u d re d e ca sé in e P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e d e ca sé in e p ré ci p it ée p ar d es a ci d es o u p ar d e la p ré su re à p ar ti r d e la it éc ré m é o u d e b ab eu rr e E au m ax . 1 0 % 8 .4 2 P o u d re d e co lo s tr u m d ég ra is sé d e v ac h es l ai ti èr es P o u d re d e la it d ég ra is sé e, s éc h ée à fr o id e t ly o p h il is ée d e la p re m iè re tr ai te d e v ac h es l ai ti èr es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au M at iè re s g ra ss es b ru te s P ro té in e b ru te L ac to se m ax . 5 % m ax . 8 % m in . 7 0 % m ax . 1 5 % 8 .5 2 L ai t éc ré m é S o u s p ro d u it o b te n u , e n m êm e te m p s q u e la c rè m e, p ar c en tr if u g at io n d u l ai t E au A g ri cu lt u re 7 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 8 .6 2 L ai t éc ré m é en p o u d re (s p ra y ) L ai t éc ré m é en p o u d re (h at m ak er o u ro ll er ) P ro d u it o b te n u p ar é li m in at io n d e l’ ea u c o n te n u e d an s le l ai t éc ré m é, so it p ar v ap o ri sa ti o n d an s u n co u ra n t d ’a ir c h au d ( la it é cr ém é en p o u d re s p ra y ) so it p ar s éc ha ge s u r cy li n d re ( la it é cr ém é en p o u d re h at m ak er o u r o ll er ) P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s L ac to se E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 5 % m ax . 9 % m in . 3 3 ,5 m ax . 1 ,6 % m ax . 0 ,5 % 8 .7 1 2 L ac to se e n p o u d re L ac to se e x tr ai t d u l ai t o u d u la ct o sé ru m p ar p u ri fi ca ti o n e t sé ch ag e L ac to se E au L ac to se m ax . 5 % m in . 9 6 % 8 .8 2 P ro té in e d e la ct o sé ru m e n p o u d re A lb u m in e d u l ai t en p o u d re P ro d u it s o b te n u s p ar s éc h ag e d es co m p o sé s p ro té iq u es e x tr ai ts d u la ct o sé ru m o u d u l ai t p ar t ra it e m en t ch im iq u e o u p h y si q u e P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 8 % m in . 7 6 % m ax . 0 ,5 % 8 .9 2 L ac to sé ru m (p et it l ai t) S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e fr o m ag e E au 8 .1 0 2 P er m ea t (d e la ct o sé ru m ) (d e pe ti t la it ) P ro d u it o b te n u a p rè s ex tr ac ti o n d e la p ro té in e d u l ac to sé ru m E au C en d re s b ru te s L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 7 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 8 .1 1 2 L ac to sé ru m e n p o u d re L ac to sé ru m e n g ru m ea u x P ro d u it s o b te n u s p ar é li m in at io n d e l’ ea u c o n te n u e d an s le l ac to sé ru m P ro té in e b ru te L ac to se E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s S o d iu m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l E au L ac to se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C h lo ru re s, e x p ri m és e n N aC l m ax . 8 % m in . 6 0 % m ax . 0 ,5 % m ax . 4 ,9 % 8 .1 2 2 L ac to sé ru m e n p o u d re p ar ti el le m en t d él ac to sé P ro d u it o b te n u p ar é li m in at io n d e l’ ea u c o n te n u e d an s le l ac to sé ru m d o n t u n e p ar ti e d u l ac to se a é té ex tr ai te P ro té in e b ru te L ac to se E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s S o d iu m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te L ac to se C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C h lo ru re s, e x p ri m és e n N aC l m ax . 8 % m ax . 3 1 ,5 % m in . 1 9 ,5 % m in . 3 2 ,5 % m ax . 0 ,5 % m ax . 6 ,5 % 8 .1 3 2 P o u d re d e la it ac id e (p o u d re d e y o g o u rt ) S o u s p ro d u it d e la p ro d u ct io n d e d en ré es a li m en ta ir es , la it é cr ém é fe rm en té e t sé ch é p ar v ap o ri sa ti o n d an s u n c o u ra n t d ’a ir c h au d (s p ra y ) E au P ro té in e b ru te C en d re s b ru te s L ac to se E au P ro té in e b ru te L ac to se m ax . 6 % m in . 3 7 % m ax . 4 4 % A g ri cu lt u re 7 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 8 .1 4 2 P o u d re d e la it en ti er P ro d u it o b te n u p ar é li m in at io n d e l’ ea u c o n te n u e d an s le l ai t en ti er , so it p ar v ap o ri sa ti o n d an s u n co u ra n t d ’a ir c h au d ( po u d re d e la it en ti er s p ra y ) so it p ar s éc h ag e su r cy li n d re ( p o u d re d e la it e n ti er h at m ak er o u r o ll er ) P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au m in . 2 7 % m in . 2 5 % m ax . 5 % 8 .1 5 2 P o u d re d e p ro té i n e d e la it P o u d re f lu id e fa b ri q u ée à p ar ti r d e la it m ai g re p ar p as te u ri sa ti o n , u lt ra fi lt ra ti o n e t sé ch ag e p ar at o m is at io n P ro té in e b ru te E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s m ax . 8 % m in . 7 8 % m ax . 3 % m ax . 8 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 7 3 9 1 6 .3 0 7 .1 9 . P ro d u it s d ’a n im a u x t er re st re s «T ou s le s pr od ui ts d oi ve nt c or re sp on dr e au x ex ig en ce s de l’ or do nn an ce d u 27 ju in 1 99 5 su r le s ép iz oo tie s6 3 e t d e l’ or do nn an ce d u 23 ju in 2 00 4 su r l’ él im in at io n de s so us p ro du its a ni m au x (O E SP A )6 4 » N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .1 1 F ar in e d e sa n g P la sm a sa n g u in C el lu le s sa n g u in es P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e (é v en t. ap rè s sé pa ra ti on m éc an iq u e) d u sa n g d ’a n im au x d e b o u ch er ie y co m p ri s d e la v o la il le . C e p ro d u it d o it ê tr e p ra ti qu em en t ex em p t d e su b st an ce s ét ra n g èr es . P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 6 5 m ax . 1 0 % m ax . 5 ,5 % m in . 8 9 % m in . 9 0 % A u to ri sé u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie . D éc la ra ti o n p re sc ri te ( p o u r la m at iè re p re m iè re et l es p ro d u it s q u i en s o n t is su s p ar m él an g e) : co n ti en t d es p ro d u it s sa n g u in s, n e d o it p as ê tr e u ti li sé p o u r al im en te r d es ru m in an ts . 6 3 R S 9 1 6 .4 0 1 6 4 R S 9 1 6 .4 4 1 .2 2 6 5 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . A g ri cu lt u re 7 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .2 3 P ro té in e d u j au n e d ’œ u f S o u s p ro d u it o b te n u a p rè s p as te u ri sa ti o n e t sé ch ag e lo rs d e la p ro d u ct io n d e lé ci th in e à p ar ti r d e ja u n es d ’œ u f d ’œ u fs d e p o u le s p o n d eu se s P ro té in e b ru te L y si n e M ét h io n in e E au M at iè re s g ra ss es b ru te s L y si n e M ét h io n in e P ro té in e b ru te m ax . 5 % m ax . 1 2 % m in . 5 % m in . 2 % m in . 7 5 % 9 .2 a 3 P o u d re d ’œ u fs d e p o u le s en ti er s P o u d re d ’œ u fs d e p o u le s en ti er s p as te u ri sé e et s éc h ée p ar p u lv ér i sa ti o n P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s A m id o n E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s m ax . 7 % m in . 3 5 % m in . 2 3 % m ax . 3 % m ax . 3 % 9 .3 1 F ar in e d e p lu m es h y d ro ly sé es P ro d u it o b te n u p ar h y d ro ly se , sé ch ag e et m o u tu re d e p lu m es d e v o la il le s P ro té in e b ru te E au C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 6 6 C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 1 % m in . 8 7 % m in . 7 5 % m ax . 3 ,4 % P as a u to ri sé p o u r la f ab ri ca ti o n d ’a li m en ts d es ti n és a u x a n im au x d e re n te o u p o u r l’ af fo u ra g em en t d es a n im au x d e re n te 6 6 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u r ce n t d e la p ro té in e b ru te . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 7 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .4 4 G ra is se a n im al e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e l’ ex tr ac ti o n d e la g ra is se d e p ar ti es d e ca rc as se s p ro p re s à la c o n so m m at io n E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le A ci d es g ra s li b re s E au C en d re s b ru te s Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le A ci d es g ra s li b re s m ax . 1 % m ax . 1 % m ax . 2 % m ax . 1 5 % 9 .5 4 G ra is se m él an g ée P ro d u it s e co m p o sa n t d e g ra is se s an im al es , d ’h u il es v ég ét al es e t d e le u rs a ci d es g ra s o u d e le u rs m él an g es . L a p ro p o rt io n d e g ra is se s an im al es d o it ê tr e d ’a u m o in s 6 0 % . A ci d es p o ly én iq u es E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le P ro p o rt io n d e g ra is se E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le P ro p o rt io n d e g ra is se m ax . 1 % m ax . 1 ,5 % m in . 9 7 ,5 % 9 .6 4 G ra is se d ’o s P ro d u it o b te n u l o rs d u d ég ra is sa g e d es o s d ’a n im au x t er re st re s à sa n g ch au d E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le A ci d es g ra s li b re s E au C en d re s b ru te s Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le A ci d es g ra s li b re s m ax . 1 % m ax . 1 % m ax . 1 ,5 % m ax . 1 0 % L a gr ai ss e ob te nu e à pa rt ir d ’o s nu is ib le s po ur l a sa nt é n’ es t pa s au to ri sé e po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e A g ri cu lt u re 7 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .7 1 G él at in e P ro d u it o b te n u p ar h y d ro ly se p ar ti el le d u c o ll ag èn e d e la p ea u , d es t is su s co n jo n ct if s et d es o s E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te L a gé la ti ne i ss ue de s ou s pr od ui ts de r um in an ts n ’e st pa s au to ri sé e po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de r en te o u à l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 9 .8 1 F ar in e d e v ia n d e et d ’o s P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re a in si q u e p ar d ég ra is sa g e p ar ti el d e m o rc ea u x d e v ia n d e ri ch es e n o s d ’a n im au x t er re st re s à sa n g c h au d p ro v en an t d ’a b at to ir s o u d ’e n tr ep ri se s tr av ai ll an t la v ia n d e. I l d o it ê tr e p ra ti qu em en t ex em p t d e p o il s, d e so ie s, d e p lu m es , d e co rn es , d e sa b o ts , d e p ea u x e t d e sa n g a in si q u e d u co n te n u d e l’ es to m ac e t d es in te st in s. P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P h o sp h o re E au C en d re s b ru te s M ét h io n in e L y si n e C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l B as es a zo té es v o la ti le s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 6 7 P h o sp h o re t o ta l C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l m ax . 1 0 % m in . 4 0 % m ax . 1 3 ,5 % m in . 8 7 % m ax . 9 % m ax . 2 ,2 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 6 7 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 7 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .9 1 F ar in e d e v ia n d e 6 0 % P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re a in si q u e p ar d ég ra is sa g e p ar ti el d e d éc h et s d ’a b at to ir s et d e l’ in d u st ri e d e la v ia n d e. I l d o it ê tr e p ra ti q u em en t ex em p t d e p o il s, d e so ie s, d e p lu m es , d e sa b o ts , d e co rn es , d e p ea u x a in si q u e d u co n te n u d e l’ es to m ac e t d es in te st in s. P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te P h o sp h o re E au C en d re s b ru te s L y si n e M ét h io n in e C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l B as es a zo té es v o la ti le s E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 6 8 C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l P h o sp h o re t o ta l m ax . 1 0 % m in . 6 3 % m in . 8 7 % m ax . 2 ,2 % m ax . 2 ,2 % m ax . 5 ,5 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 9 .1 0 – S o u p e d e v ia n d e P ro d u it l iq u id e o b te n u à p ar ti r d e d éc h et s d e v ia n d e p ro v en an t d ’a b at to ir s p o u r au ta n t q u ’i ls n e p ro v ie n n en t p as d e ru m in an ts e t d e d éc h et s d e v ia n d e p ro v en an t d ’a te li er s d e d éc o u p e E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te P h o sp h o re L y si n e M ét h io n in e C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 6 9 C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l P h o sp h o re t o ta l C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m in . 5 5 % m in . 8 7 % m ax . 2 ,2 % m ax . 5 ,5 % m ax . 2 ,2 % A u to ri sé e u n iq u e m en t co m m e al im en t li q u id e p o u r le s p o rc s 6 8 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . 6 9 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . A g ri cu lt u re 7 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .1 1 1 F ar in e d ’o s d ég ra is sé s P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et co n ca ss ag e d ’o s la rg em en t d é g ra is sé s p ro v en an t d ’a n im au x te rr es tr es à s an g c h au d . Il d o it ê tr e p ra ti q u em en t ex em p t d e p o il s, d e so ie s, d e p lu m es , d e co rn es , d e sa b o ts , d e p ea u x e t d e sa n g , ai n si q u e d u c o n te n u d e l’ es to m ac e t d es in te st in s. E n o u tr e, i l d o it ê tr e ex em p t d ’e sq u il le s et n e d o it p as co n te n ir d e m o rc ea u x d ’o s tr an ch an ts . P ro té in e b ru te P h o sp h o re E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P h o sp h o re t o ta l m ax . 1 0 % m in . 2 6 ,5 % m ax . 5 ,5 % m in . 9 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 9 .1 2 1 D éc h et s d ’a b at ta g e d e v o la il le s, s éc h és . L es p ro d u it s d o n t la t en eu r en m at iè re s g ra ss es ex cè d e 1 2 % d o iv en t êt re d és ig n és c o m m e « ri ch es e n m at iè re s g ra ss es » P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re d es d éc h et s d ’a b at ta g e d e la v o la il le . Il d o it ê tr e p ra ti q u e m en t ex em p t d e p lu m es . P ro té in e b ru te E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 7 0 C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m in . 5 5 % m in . 8 0 % m ax . 2 ,2 % m ax . 3 ,3 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 7 0 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 7 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 .1 3 1 T o u rt ea u d e cr et o n s P ro d u it p ro v en an t d es r és id u s d e la p ro d u ct io n d e su if e t d e g ra is se à p ar ti r d e p ro d u it s d ’o ri g in e an im al e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l E au P ro té in e b ru te C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri qu e m ax . 1 0 % m in . 5 3 ,5 % m ax . 2 ,2 % m ax . 0 ,5 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 9 .1 4 1 F ar in e d e cr et o n s P ro du it p ro v en an t d es r és id u s d e la p ro d u ct io n d e g ra is se à p ar ti r d e p ro d u it s d ’o ri g in e an im al e P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s b ru te s E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e A ci d es p o ly én i q u es m ax . 7 % m in . 8 0 % m ax . 1 1 % m ax . 1 % m ax . 0 ,3 % m ax . 0 ,5 % m ax . 1 % P as a ut or is é po ur l a fa br ic at io n d’ al im en ts d es ti né s au x an im au x de re nt e ou p ou r l’ af fo ur ag em en t de s an im au x de re nt e 9 .1 5 1 H y d ro ly sa t d e p ro té in es d e p o rc P ro té in e h y d ro ly sé e fa b ri qu ée à p ar ti r d e b o y au x d e p o rc s sé ch és p ar a to m is at io n E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s E au P ro té in e b ru te m ax . 8 % m in . 6 0 % N e pe ut ê tr e ut il is é qu e da ns d es al im en ts p ou r po rc el et s, p ou ss in s, po is so ns , c hi en s et ch at s A g ri cu lt u re 8 0 9 1 6 .3 0 7 .1 1 0 . P o is so n s, a u tr es a n im a u x m a ri n s, l eu rs p ro d u it s et s o u s p ro d u it s «T ou s le s pr od ui ts d oi ve nt c or re sp on dr e au x ex ig en ce s de l’ or do nn an ce d u 27 ju in 1 99 5 su r le s ép iz oo tie s et d e l’ O E SP A » N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 0 .1 4 H u il e d e fo ie d e m o ru e H u il e o b te n u e à p ar ti r d e fo ie s fr ai s d e p o is so n s de l a fa m il le d es m er lu ch es ( G ad id ae ) V it am in e A E au C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s A ci d es g ra s li b re s Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le E au V it am in e A A ci d es g ra s li b re s In d ic e d e sa p o n i fi ca ti o n In d ic e d ’i o d e Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e pé tr o le m ax . 0 ,1 5 % m in . 7 5 0 U .I ./ g m ax . 1 ,5 % 1 8 0 à 1 9 6 1 5 0 à 1 8 0 m ax . 0 ,0 5 % 1 0 .2 6 F ar in e d e p o is so n (f ar in e d e m o ru e) L es p ro d u it s d o n t la t en eu r en ch lo ru re s, e xp ri m és e n N aC l es t in fé ri eu re à 2 % , p eu v en t êt re d és ig n és c o m m e « p au v re s en s el » P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re d e p o is so n s en ti er s o u d e p ar ti es d e p o is so n s au q u el l e ju s d e p re ss io n c o n ce n tr é p eu t êt re aj o u té P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P h o sp h o re E au C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 7 1 C h lo ru re s, e x p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m in . 6 1 % m in . 8 7 % m ax . 4 ,4 % m ax . 2 ,8 % m ax . 2 ,2 % A u to ri sé e u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e p o u r l’ af fo u ra g em en t au x an im au x d e co m p ag n ie 7 1 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 8 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 0 .3 6 F ar in e d e p o is so n (M er d u N o rd ) P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re d e p o is so n s d e la M er d u N o rd a u q u el l e ju s d e p re ss io n co n ce n tr é p eu t êt re a jo u té P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m P h o sp h o re to ta l E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 7 2 C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m in . 7 4 % m in . 8 7 % m ax . 4 ,4 % m ax . 2 ,8 % m ax . 2 ,2 % A u to ri sé e u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e p o u r l’ af fo u ra g em en t au x an im au x d e co m p ag n ie 1 0 .4 6 F ar in e d e p o is so n (P ér o u , C h il i) P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e et m o u tu re d e p o is so n s p ro v en an t d ’A m ér iq u e d u S u d P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m P h o sp h o re to ta l E au P ro té in e b ru te S o lu b il it é d e la p ro té in e b ru te 7 3 0H0H C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C ar b o n at e d e ca lc iu m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m ax . 1 0 % m in . 6 8 % m in . 8 7 % m ax . 4 ,4 % m ax . 2 ,8 % m ax . 2 ,2 % A u to ri sé e u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e p o u r l’ af fo u ra g em en t au x an im au x d e co m p ag n ie 7 2 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . 7 3 P ro té in e b ru te s o lu b il is ée p ar l a p ep si n e et l ’a ci d e ch lo rh y d ri q u e, e x p ri m ée e n p o u rc en ta g e d e la p ro té in e b ru te . A g ri cu lt u re 8 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 0 .5 6 Ju s d e p re ss io n d e p o is so n , c o n ce n tr é Ju s d e p re ss io n s ta b il is é o b te n u lo rs d e la p ro d u ct io n d e fa ri n es d e p o is so n d o n t l’ h u il e a ét é co m p lè te m en t et l ’e au p ar ti el le m en t ex tr ai te s E au P ro té in e b ru te C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s P h o sp h o re P ro té in e b ru te C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l m in . 3 2 % m ax . 5 % A u to ri sé e u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e p o u r l’ af fo u ra g em en t au x a n im au x d e co m p ag n ie 1 0 .6 1 7 E n v el o p p e d e cr ev et te , s éc h ée et e n ti èr e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d u d éc o rt ic ag e d es c re v et te s p o u r la p ro d u ct io n d e d en ré es a li m en ta ir es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C en d re s b ru te s – E au N aC l m ax . 1 2 % m ax . 1 % 1 0 .7 6 H y d ro ly sa t d e p ro té in es d e p o is so n P ro d u it o b te n u p ar h y d ro ly se p ar ti el le e t sé ch ag e d e p o is so n s o u d e p ar ti es d e p o is so n s d o n t la m aj eu re p ar ti e d e la g ra is se a é té él im in ée p ar c en tr if u g at io n P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au m ax . 7 % A u to ri sé e u n iq u e m en t p o u r la fa b ri ca ti o n d ’a li m en ts p o u r le s p o rc s, l a v o la il le , le s p o is so n s et l es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e p o u r l’ af fo u ra g em en t au x a n im au x d e co m p ag n ie L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 8 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 0 .8 4 H u il e d ’a n im au x m ar in s H u il e o b te n u e à p ar ti r d e p o is so n s o u d e p h o q u es E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e pé tr o le m ax . 1 % m ax . 2 % A g ri cu lt u re 8 4 9 1 6 .3 0 7 .1 1 1 . A li m en ts m in ér a u x N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .1 1 1 A cé ta te d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d ’a cé ta te d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p u r, ég al em en t av ec d e l’ ea u d e cr is ta l li sa ti o n C al ci u m 1 1 .2 1 1 C h lo ru re d ’a cé ta te d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d ’a cé ta te d e ca lc iu m t ec h n iq u e m en t p ur C al ci u m 1 1 .3 1 1 C ar b o n at e d e ca lc iu m C ar b o n at e d e ca lc iu m p ré ci p it é, ro ch es c al ci q u es m o u lu es , c ra ie la v ée o u c ra ie s em o u le C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m in . 3 6 % m ax . 5 % 1 1 .4 1 1 C h lo ru re d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p u r, ég al em en t av ec d e l’ ea u d e cr is ta l li sa ti o n C al ci u m P u re té m in . 9 5 % 1 1 .5 1 1 F o rm ia te d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d e fo rm ia te d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p ur C al ci u m 1 1 .6 1 1 F u m ar at e d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d e fu m ar at e d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p ur C al ci u m 1 1 .7 1 1 G lu co n at e d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d e g lu co n at e d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p ur C al ci u m 1 1 .8 1 1 L ac ta te d e ca l ci u m P ro d u it c o n st it u é d e la ct at e d e ca lc iu m t ec h n iq u em en t p ur C al ci u m L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 8 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .9 1 1 C ar b o n at e d e m ag n és iu m e t d e ca lc iu m P ro d u it c o n st it u é d ’u n m él an g e n at u re l d e ca rb o n at e d e ca lc iu m e t d e ca rb o n at e d e m ag n és iu m C al ci u m M ag n és iu m P as sa g e au t ra v er s d ’u n t am is à m ai ll es d e 0 ,2 5 m m m in . 9 9 ,5 % 1 1 .1 0 1 1 P h o sp h at e d e ca lc iu m e t d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d e ca lc iu m e t d e m ag n és iu m t ec h n i q u em en t p u r P h o sp h o re C al ci u m M a g n és iu m 1 1 .1 1 1 1 P h o sp h at e d e ca lc iu m e t d e so d iu m P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d e ca lc iu m e t d e so d iu m t ec h n iq u e m en t p u r P h o sp h o re C al ci u m S o d iu m 1 1 .1 2 1 1 P h o sp h at e d e ca lc iu m l ég er P ro d u it c o n st it u é d ’u n m él an g e d e p h o sp h at e b ic al ci q u e et d e ch lo ra p at it e o b te n u p ar v ap o ri sa ti o n o u p ar p ré ci p it at io n P h o sp h o re C al ci u m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l D en si té a p p ar en te m ax . 2 0 0 g /l 1 1 .1 3 1 1 P h o sp h at e b ic al ci q u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e b ic al ci q u e te ch n iq u em en t p u r P h o sp h o re C al ci u m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l R ap p o rt C a: P m in . 1 ,1 5 1 1 .1 4 1 1 P h o sp h at e d is o d iq u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d is o d iq u e te ch n iq u em en t p u r, ég al em en t av ec e au d e cr is ta ll i sa ti o n P h o sp h o re S o d iu m P u re té m in . 9 5 % 1 1 .1 5 1 1 P h o sp h at e d im a g n és iq u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d im ag n és iq u e te ch n iq u em en t p u r P h o sp h o re M a g n és iu m A g ri cu lt u re 8 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .1 6 1 1 C h lo ru re d e p o ta ss iu m P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d e p o ta ss iu m t ec h n iq u em en t p ur P o ta ss iu m 1 1 .1 7 1 1 K ie sé ri te P ro d u it c o n st it u é d e su lf at e d e m ag n és iu m n at u re l (M g S O 4 · H 2 O ) M ag n és iu m 1 1 .1 8 1 1 C en d re s d ’o s P ro d u it c o n st it u é d e ce n d re s o b te n u es a p rè s la c o m b u st io n o u la c al ci n at io n d ’o s P h o sp h o re C al ci u m C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh yd ri q ue m in . 3 6 % m ax . 5 % 1 1 .1 9 1 1 F ar in e fo u rr ag èr e d ’o s (d ég él at in i sé s) P ro d u it o b te n u p ar m o u tu re d ’o s, d ég ra is sé s, d ég él at in is és e t st ér il is és P h o sp h o re C al ci u m E au E au P as sa g e au t ra v er s d ’u n t am is à m ai ll es d e 1 m m m ax . 1 0 % m in . 9 0 % P as a u to ri sé p o u r la f ab ri ca ti o n d ’a li m en ts d es ti n és a u x an im au x d e re n te o u p o u r l’ af fo u ra g em en t d es a n im au x d e re n te 1 1 .2 0 1 6 A lg u es m ar in es ca lc ai re s P ro d u it d ’o ri g in e n at u re ll e p ro v e n an t d ’a lg u es c al ca ir es , m o u lu C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m in . 3 3 % m ax . 5 % 1 1 .2 1 1 1 A sp ar ta th y d ro ch lo ru re d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d ’a sp ar ta th y d ro ch lo ru re d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .2 2 1 1 C ar b o n at e d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e ca rb o n at e d e m ag n és iu m p ré ci p it é te ch n iq u e m en t p ur M ag n és iu m P u re té m in . 9 5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 8 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .2 3 1 1 C ar b o n at e d e m ag n és iu m , b as iq u e P ro d u it o b te n u p ar u n p ro cé d é te ch n iq u e et c o n st it u é d e p ro p o r ti o n s v ar ia b le s d e ca rb o n at e d e m ag n és iu m , d ’h y d ro x y d e d e m ag n és iu m e t d ’e au d e cr is ta ll is a ti o n M ag n és iu m P u re té m in . 9 5 % 1 1 .2 4 1 1 C h lo ru re d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d e m ag n és iu m ( M g C l 2 · 6 H 2O ) te ch n iq u em en t pu r M ag n és iu m P u re té m in . 9 5 % 1 1 .2 5 1 1 C it ra te d e m ag n é si u m P ro d u it c o n st it u é d e ci tr at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .2 6 1 1 F u m ar at e d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e fu m ar at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .2 7 1 1 G lu co n at e d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e g lu co n at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .2 8 1 1 L ac ta te d e m a g n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e la ct at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .2 9 1 1 O x y d e d e m ag n é si u m P ro d u it c o n st it u é d ’o x y d e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .3 0 1 1 P ro p io n at e d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e p ro p io n at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t p ur M ag n és iu m 1 1 .3 1 1 1 S u lf at e d e m a g n és iu m ( se l am er ) P ro d u it c o n st it u é d e su lf at e d e m ag n és iu m ( M g S O 4 · 7 H 2O ) te ch n iq u em en t pu r M ag n és iu m 1 1 .3 2 1 1 S u lf at e d e m a g né si u m , ca lc in é P ro d u it c o n st it u é d e su lf at e d e m ag n és iu m t ec h n iq u em en t an h y d re M ag n és iu m A g ri cu lt u re 8 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .3 3 1 1 P h o sp h at e m o n o am m o n iq u e P ro d u it c o n st it u é es se n ti el le m en t d e p h o sp h at e m o n o am m o n iq u e te ch n iq u em en t p u r, é g al em en t ap p el é d ih y d ro g én o p h o sp h at e d ’a m m o n iu m P h o sp h o re A zo te 1 1 .3 4 1 1 P h o sp h at e m o n o ca lc iq u e P ro d u it c o n st it u é es se n ti el le m en t d e p h o sp h at e m o n o ca lc iq u e te ch n iq u em en t p u r, é g al em en t ap p el é ca lc iu m b is d ih y d ro g én o p h o sp h at e d e ca lc iu m P h o sp h o re C al ci u m R ap p o rt C a: P m ax . 0 ,8 1 1 .3 5 1 1 P h o sp h at e m o n o b ic al ci q u e P ro d u it c o n st it u é d e p ro p o rt io n s id en ti q u es d e p h o sp h at e m o n o ca l ci q u e et d ic al ci q u e te ch n iq u em en t p u r P h o sp h o re C al ci u m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l R ap p o rt C a: P 0 ,8 – 1 ,1 5 :1 1 1 .3 6 1 1 P h o sp h at e m o n o m ag n és iq u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e m o n o m ag n és iq u e te ch n iq u em en t p ur P h o sp h o re M ag n és iu m 1 1 .3 7 1 1 P h o sp h at e m o n o so d iq u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e m o n o so d iq u e te ch n iq u em en t p u r, ég al em en t av ec d e l’ ea u d e cr is ta l li sa ti o n P h o sp h o re S o d iu m 1 1 .3 8 1 7 C o q u il le s d ’h u ît re (c o q u il la g es ) C o q u il la g es o u c o q ui ll es d ’h u ît re s co n ca ss és C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h yd ri q ue C al ci u m C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m in . 3 6 % m ax . 5 % 1 1 .3 9 1 1 B ic ar b o n at e d e so d iu m P ro d u it c o n st it u é d e b ic ar b o n at e d e so d iu m t ec h n iq u em en t p ur S o d iu m L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 8 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .4 0 1 1 P h o sp h at e d e so d iu m , d e ca lc iu m e t d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d e so d iu m , d e ca lc iu m e t d e m ag n é si u m t ec h n iq u em en t p u r P h o sp h o re C al ci u m S o d iu m 1 1 .4 1 1 1 C ar b o n at e d e so d iu m P ro d u it c o n st it u é d e ca rb o n at e d e so d iu m t ec h n iq u em en t p ur S o d iu m 1 1 .4 2 1 1 C h lo ru re d e so d iu m P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d e so d iu m t ec h n iq u em en t p ur S o d iu m 1 1 .4 3 1 1 P h o sp h at e d e so d iu m e t d e m ag n és iu m P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e d e so d iu m e t d e m ag n és iu m t ec h n i q u em en t p u r P h o sp h o re S o d iu m M a g n és iu m 1 1 .4 4 1 1 S u lf at e d e so d iu m (s el G la u b er ) P ro d u it c o n st it u é d e su lf at e d e so d iu m t ec h n iq u em en t p u r, a v ec d e l’ ea u d e cr is ta ll is at io n S o d iu m S o u fr e 1 1 .4 5 1 1 S u lf at e d e so d iu m , a n h y d re P ro d u it c o n st it u é d e su lf at e d e so d iu m t ec h n iq u em en t p u r, s an s ea u d e cr is ta ll is at io n S o d iu m S o u fr e 1 1 .4 6 1 1 P h o sp h at e tr ic al ci q u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e tr ic al ci q u e te ch n iq u em en t p u r P h o sp h o re C al ci u m C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l 1 1 .4 7 1 1 P h o sp h at e tr im a g n és iq u e P ro d u it c o n st it u é d e p h o sp h at e tr im ag n és iq u e te ch n iq u em en t p u r P h o sp h o re M ag n és iu m A g ri cu lt u re 9 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s re la ti v es à l a co m p o si ti o n (d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 1 .4 8 1 1 C h lo ru re d e p h o sp h at e tr is o d iq u e P ro d u it c o n st it u é d e ch lo ru re d e p h o sp h at e tr is o d iq u e te ch n iq u e m en t p u r, s an s ea u d e cr is ta ll is a ti o n P h o sp h o re S o d iu m P u re té m in . 9 5 % 1 1 .4 9 1 1 L p id o la te d e ca lc iu m S el d e ca lc iu m C al ci u m E au C al ci u m m ax . 4 % m in . 1 3 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 9 1 9 1 6 .3 0 7 .1 1 2 . D iv er s N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .1 1 9 D éc h et s d e b o u la n g er ie S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d ’a rt ic le s d e b o u la n g er ie E au S o d iu m S u cr es t ot au x , ex p ri m és e n sa cc h ar o se E au m ax . 1 0 % 1 2 .2 1 9 D éc h et s d e b is cu it s p au v re s en g ra is se S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e b is cu it s P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s – E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 0 % m in . 1 0 % m ax . 3 % m ax . 1 0 % 1 2 .3 1 9 D éc h et s d e b is cu it s ri ch es e n g ra is se S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e b is cu it s ri ch es e n g ra is se P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s – E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s m ax . 1 0 % m in . 8 % m ax . 3 % m in . 1 0 % A g ri cu lt u re 9 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .3 a 9 P o ll en s té ri li sé L es g ra in s de p ol le n so nt l es s po re s m âl es ( ce ll ul es s ex ue ll es m âl es ) ré co lt és p ar l es a be il le s, p ro ve na nt de s an th èr es d es p la nt es à f le ur s. L e po ll en e st h um ec té a ve c du n ec ta r ou d u m ie ll at p ro ve na nt d u ja bo t de s ab ei ll es e t ce f ai sa nt e nr ic hi p ar de s en zy m es , i l es t tr an sp or té s ou s fo rm e de p el ot es à l ’i nt ér ie ur d e la ru ch e po ur n ou rr ir l e co uv ai n. I l es t ré co lt é au m oy en d ’u ne t ra pp e pl ac ée à l ’e nt ré e de l a ru ch e. E au m ax . 8 % L e p o ll en d es ti n é à l’ al im en ta ti o n an im al e d o it ê tr e st ér il is é. 1 2 .4 9 M él as se d e d ex tr o se S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la cr is ta ll is at io n d u d ex tr o se E au S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se C en d re s b ru te s E au C en d re s b ru te s S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se m ax . 4 0 % m ax . 4 % m ax . 6 0 % 1 2 .5 1 2 D ex tr o se ( G lu co se ) sé ch é p ar p u lv ér is at io n P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e p ar p u lv ér is at io n d u s ir o p d e g lu co se G lu co se E au E au G lu co se m ax . 1 % m in . 9 3 % 1 2 .6 9 P o u d re d ’é co rc e d e ch ên e P u re é co rc e d e ch ên e, s éc h ée e t m o u lu e E au C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m ax . 5 0 % 1 2 .7 1 2 F ru ct o se O b te n u p ar e x tr ac ti o n à p ar ti r d e fr u it s F ru ct o se E au C en d re s b ru te s m ax . 6 % m ax . 2 % 1 2 .8 9 D éc h et s d e co n d im en ts S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e co n d im en ts P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s E au C en d re s b ru te s m ax . 1 2 % m ax . 5 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 9 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .9 9 S ir o p d e g lu co se P ro d u it s e p ré se n ta n t co m m e u n e so lu ti o n a q u eu se c o n ce n tr ée e t p u ri fi ée d e sa cc h ar id es o b te n u s à p ar ti r d e l’ am id o n E au C en d re s b ru te s S u cr es r éd u c te u rs , e x p ri m és en g lu co se C en d re s b ru te s S u cr es r éd ac te u rs , e x p ri m és en g lu co se m ax . 0 ,7 % m in . 1 4 % 1 2 .9 a 9 M ie l L e m ie l es t la s u b st an ce s u cr ée p ro d u it e p ar l es a b ei ll es à p ar ti r d u n ec ta r d es f le u rs e t d u m ie ll at o u d ’a u tr es s éc ré ti o n s su cr ée s p ro v e n an t d e p ar ti es v ég ét al es v iv an te s, q u ’e ll es b u ti n en t, c o m b in en t av ec d es m at iè re s sp éc if iq u es p ro p re s, tr an sf o rm en t d an s le u r o rg an is m e, em m ag as in en t et l ai ss en t m û ri r d an s le s ra y o n s d e la r u ch e. T en eu r to ta le en s u cr e E au m ax . 2 3 % L e m ie l p eu t êt re fl u id e, é p ai s o u cr is ta ll is é. L e m ie l d es ti n é à l’ al im en ta ti o n a n i m al e n e d o it p as co n te n ir d es s p o re s d e lo q u e n i d es ag en ts p at h o g èn es p ro v en an t d e la lo qu e eu ro pé en n e. 1 2 .1 0 7 M al t P ro d u it o b te n u p ar g er m in at io n d es c ér éa le s et p o u v an t êt re s éc h é. Il d o it ê tr e li b re d e p o u ss iè re d e m al t E au m ax . 1 3 % 1 2 .1 0 a 9 L ig n o c el lu lo se d ’o ri g in e n at u re ll e L a li g n o ce ll u lo se s e fo rm e lo rs d u tr ai te m en t m éc an iq u e d u b o is e t n ’e st s o u m is e à au cu n p ro cé d é su p p lé m en ta ir e d ’e x tr ac ti o n ch im iq u e o u d e tr ai te m en t C el lu lo se b ru te E au C el lu lo se b ru te m ax . 1 0 % m in . 6 6 % 1 2 .1 1 1 9 P an u re P ro d u it c o m p o sé p ri n ci p al em en t d e fa ri n es d e b o u la n g er ie d es ti n ée s à la f ab ri ca ti o n d u p ai n a in si q u e d e se l et d e le v u re E au C en d re s b ru te s S o d iu m P ro té in e b ru te m in . 1 4 % A g ri cu lt u re 9 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .1 2 1 1 F ar in e d e q u ar tz (g ri t d e qu ar tz ) P u r q u ar tz m o u lu , S iO 2 1 2 .1 3 4 A ci d es g ra s d e ra ff in ag e S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la d és ac id if ic at io n d es h u il es e t d es g ra is se s d ’o ri g in e v ég ét al e o u an im al e, p ar l ’e m p lo i d ’u n p ro d u it al ca li n o u p ar d is ti ll at io n A ci d es p o ly én iq u es E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le E au Im p u re té s in so lu b le s d an s l’ ét h er d e p ét ro le m ax . 1 % m ax . 2 % 1 2 .1 3 a R es te s d e re p as e t ép lu ch u re s re st es d e re p as e t ép lu ch u re s, ai n si q u e m él an g es d ’é p lu ch u re s et d e re st es d e re p as , sa n s le s p ro d u it s d es c at ég o ri es 1 , 2 e t 3 co n fo rm ém en t à l’ O E S P A , h ac h és , st ér il is és e t sé ch és E au P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s A ci d es p o ly èn es P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C en d re s b ru te s m in . 2 8 % m ax . 1 6 % m ax . 5 % m ax . 6 % P eu v en t êt re u ti li sé s u n iq u e m en t d an s l’ al im en ta ti o n d es an im au x d e co m p ag n ie a in si q u e d an s ce ll e d es p o rc s. 1 2 .1 4 1 2 S u cr e fo u rr ag er (s ac ch ar o se ) S u cr es d e b et te ra v es o u d e ca n n es à su cr e à l’ ét at s o li d e S ac ch ar o se C en d re s b ru te s S ac ch ar o se m in . 9 7 % 1 2 .1 5 4 S el s d ’a ci d es g ra s7 4 P ro d u it o b te n u l o rs d e la t ra n sf o r m at io n d ’a ci d es g ra s en s el s au m o y en d ’h y d ro x y d e d e ca lc iu m , d e so d iu m , o u d e p o ta ss iu m A ci d es p o ly én iq u es C al ci u m (r el . N a o u K ) 1 2 .1 6 1 9 D éc h et s d ’a li m en ts s u cr és S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d e ch o co la t, d e fr ia n d i se s et d ’a u tr es a li m en ts s u cr és E au M at iè re s g ra ss es b ru te s 7 4 L es s el s re sp ec ti fs p eu v en t fi g u re r d an s la d és ig n at io n . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 9 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .1 7 1 9 D éc h et s d e p ât es S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la p ro d u ct io n d es p ât es P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s – E au P ro té in e b ru te C el lu lo se b ru te m ax . 1 2 % m in . 1 4 % m ax . 1 % 1 2 .1 8 T er re à f o u il le r T er re à f o u il le r p o u r p o rc el et s so u s la m èr e, c o n st it u ée d e to u rb e, d e te rr e et d e co m p o st E au C en d re s b ru te s F e r C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo rh y d ri q u e m ax . 1 5 % 1 2 .1 9 1 2 G lu co se (d ex tr o se ) P ro d u it d e la s ac ch ar if ic at io n d e l’ am id o n c o n st it u é d e g lu co se p u ri fi é et c ri st al li sé ( av ec o u s an s ea u d e cr is ta ll is at io n) G lu co se E au E au G lu co se m ax . 1 0 % m in . 9 9 ,5 % 1 2 .2 0 S o u p e fo u rr ag èr e M él an g e co n st it u é d e so u p e d e v ia n d e (N ° 9 .1 3 ), d e so u p e d e d éc h et s d e lé g u m es ( N ° 7 .6 ) et d ’a u tr es s o u s p ro d u it s is su s d e la p ro d u ct io n d e d en ré es a li m en ta ir es E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te C h lo ru re s, ex p ri m és e n N aC l C en d re s in so lu b le s d an s l’ ac id e ch lo r h y d ri q u e A ci d es p o ly én i q u es A u to ri sé e u n iq u e m en t co m m e al im en t li q u id e p o u r le s p o rc s 1 2 .2 1 4 G ra is se c ri st al li n e G ra is se c o n st it u ée d e p ro p o rt io n s v ar ia b le s d e g ra is se d ’o ri g in e an im al e et v ég ét al e, r af fi n ée e t o b te n u e p ar v ap o ri sa ti o n d an s u n co u ra n t d ’a ir f ro id E au M at iè re s g ra ss es b ru te s A g ri cu lt u re 9 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la M S ) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 .2 2 C h ar b o n d e b o is C h ar b o n a ct if f ai t à p ar ti r d e ch ar b o n d e b o is m o u lu , sp éc ia le m en t ch o is i à ce t ef fe t, i ss u d e b o is n o n t ra it é. E au m ax . 8 % P ré p ar at io n sp éc ia le d e ty p e ab so rb an t d an s le tu b e d ig es ti f Livre des aliments pour animaux - OLAIA 97 916.307.1 Partie 2: Dispositions générales relatives aux matières premières I. La liste des matières premières (Liste des aliments pour animaux) comprend douze chapitres: 1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits 2. Graines et fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits 3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits 4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits 5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits 6. Fourrages 7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits 8. Produits laitiers 9. Produits d’animaux terrestres 10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits 11. Aliments minéraux 12. Divers II. Prescriptions relatives à la pureté botanique Selon l’art. 4 Les indications des teneurs se réfèrent au poids de la matière première pour la forme mentionnée. III. Prescriptions relatives à la dénomination Lorsque le nom d’une matière première comprend un ou plusieurs termes entre parenthèses, ces termes peuvent être omis. Exemple: huile de (graines de) soja. IV. Prescriptions relatives au glossaire Le glossaire ci-après se réfère aux principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières mentionnées dans la liste des aliments pour animaux. Lors que les dénominations pour les matières premières comprennent un nom trivial ou une expression tirée de ce glossaire, le procédé utilisé doit correspondre aux défini tions mentionnées dans celui-ci. Agriculture 98 916.307.1 Procédé Définition Dénomination ou expression usuelle Aplatissage/ cylindrage Passage entre deux rouleaux de grains de céréales éventuellement humides et traités à la chaleur aplati Brisage a. Préfractionnement des composants bruts dont la grandeur des particu les est égale ou supérieure à 50 mm, ainsi que des fruits, graines et grains b. Fractionnement des produits pressés obtenus lors de la granula tion. Egalement appelé émiettage brisé miette Concassage Fractionnement grossier de grains de céréales par un aplatisseur avec des cylindres cannelés concassé Concentration Enrichissement de certains consti tuants par élimination d’eau ou d’autres éléments concentré Décorticage75 Elimination de l’enveloppe externe des grains, graines, fruits, noix et autres décortiqué Durcissement des graisses Traitement des huiles et des graisses pour élever le point de fusion durci Expansion Procédé simple d’extrusion. Le cisaillement éventuel est souvent plus faible et la conformation de l’expandat n’est possible que dans une mesure restreinte expansé Extraction Production de graisse ou d’huile à partir de certaines substances par extraction par des solvants organiques, ou production de sucre ou d’autres composants hydrosolubles par extrac tion aqueuse. Lors de l’utilisation d’un solvant organique, la substance extraite doit être techniquement exempte de résidus du solvant extraction (pour les substances contenant de l’huile), mélasse, pulpe (pour les substan ces contenant du sucre ou d’autres composants hydrosolubles) Extrusion Passage par pression des aliments à travers une buse (cf. également prégélatinisation) extrudé Floconnage Passage entre deux rouleaux de grains de céréales humides et traités à la chaleur dans le but de produire des flocons flocon Granulation Compression sous forme de cubes, tout au plus en utilisant des agents liants et des auxiliaires de pressage au sens de l’annexe 2 granulé, cube 75 «Décorticage» peut, le cas échéant, être remplacé par «écossage». L’expression usuelle serait alors «écossé». Livre des aliments pour animaux - OLAIA 99 916.307.1 Procédé Définition Dénomination ou expression usuelle Hydrolyse Désagrégation en composants chimi ques simples par un traitement aqueux approprié, et éventuellement enzyma tique, acide ou alcalin hydrolysé Meunerie Travail mécanique des grains visant à une réduction de la taille des grains et à une séparation plus facile en ses composants, essentiellement la farine, le son et le son de semoule farine, son, son de semoule Meunerie humide Séparation mécanique des différents composants des grains après trempage dans l’eau avec ou sans addition de dioxyde de soufre lors de la produc tion d’amidon germe, amidon, gluten Prégélatinisation Modification de l’amidon dans le but d’augmenter la capacité de gonflement dans l’eau froide prégélatinisé Pressage Extraction de la graisse ou de l’huile des substances riches en huile, ou du jus des fruits ou d’autres produits végétaux par pressage mécanique (au moyen de presses à vis ou d’autres presses) tourteau de pression/expeller (pour les substances contenant de l’huile), pulpe, marc (pour les fruits) Raffinage Elimination par traitement chimique ou physique d’impuretés dans le sucre, les huiles et les autres substances naturelles raffiné Séchage Procédé de conservation des produits par extraction artificielle ou naturelle de l’eau séché (au soleil ou artificielle ment) Traitement à la chaleur/toastage Traitement à la chaleur visant à modifier la valeur nutritive ou la structure de la substance chauffé à la vapeur, cuit, expansé, traité à la chaleur, toasté A g ri cu lt u re 1 0 0 9 1 6 .3 0 7 .1 A nn ex e 27 6 (a rt . 7 ) L is te d es a d d it if s et d e ce rt a in s p ro d u it s h o m o lo g u és ( li st e d es a d d it if s) S el o n l ’a rt . 1 0 d e l’ o rd o n n an ce d u 2 6 m ai 1 9 9 9 s u r le s al im en ts p o u r an im au x , le s li st es d es a d d it if s et d es a g en ts c o n se rv at eu rs d ’e n si la g e au to ri sé s p eu v en t êt re d em an d ée s à la S ta ti o n f éd ér al e d e re ch er ch es e n p ro d u ct io n a n im al e à P o si eu x o u p ar I n te rn et : h tt p :/ /w w w .a lp .a d m in .c h P a rt ie 1 : li st e d es a d d it if s h o m o lo g u és C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up e fo nc tio nn el a : c on se rv at eu rs N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 2 0 0 1 a A ci d e so rb iq ue C 6 H 8 O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 0 1 1 a S o rb at e d e so d iu m C 6 H 7 O 2N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 0 2 1 a S o rb at e d e p o ta ss iu m C 6 H 7 O 2K T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 0 3 1 a S o rb at e d e ca lc iu m C 1 2H 1 4O 4 C a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 1 4 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d ’é th y le C 9 H 10 O 3 A n im au x f am il ie rs – – – 7 6 N o u v el le t en eu r se lo n l e ch . II I d e l'O d u D F E d u 2 5 j u in 2 0 0 8 ( R O 2 0 0 8 3 66 3 ). M is e à jo u r se lo n le c h . II d e l'O d u D F E d u 1 er m ai 2 0 0 9 ( R O 2 0 0 9 2 8 5 3 ), l e ch . I d e l'O d e l'O F A G d u 1 2 j an v . 2 0 1 0 ( R O 2 0 1 0 3 8 1 ) et l e ch . I d e l'O d u D F E d u 1 2 m ai 2 0 1 0 , en v ig u eu r d ep u is l e 1 er j u il le t 2 0 1 0 ( R O 2 0 1 0 2 5 1 1 ). L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 0 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 2 1 5 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d ’é th y l so d iu m C 9 H 9 O 3N a A n im au x f am il ie rs – – – E 2 1 6 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d e p ro py le C 1 0H 1 2O 3 A n im au x f am il ie rs – – – E 2 1 7 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d e p ro py l so d iu m C 1 0H 1 1O 3 N a A n im au x f am il ie rs – – – E 2 1 8 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d e m ét h y le C 8 H 8 O 3 A n im au x f am il ie rs – – – E 2 1 9 1 a 4 H y d ro x y b en zo at e d e m ét h y l so d iu m C 8 H 7 O 3N a A n im au x f am il ie rs – – – E 2 2 2 1 a B is u lf it e d e so d iu m N aH S O 3 C h ie n s et c h at s – – 5 0 0 7 7 0 ex p ri m és en S O 2 T o u s le s al im en ts à l’ ex ce p ti o n d es v ia n d es e t d es p o is so n s n o n tr an sf o rm és E 2 2 3 1 a M ét ab is ul fi te d e so d iu m N a 2 S 2 O 5 C h ie n s et c h at s – – 5 0 0 7 8 ex p ri m és en S O 2 T o u s le s al im en ts à l’ ex ce p ti o n d es v ia n d es e t d es p o is so n s n o n tr an sf o rm és E 2 3 6 1 a A ci d e fo rm iq u e C H 2O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 3 7 1 a F o rm ia te d e so d iu m C H O 2 N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 3 8 1 a F o rm ia te d e ca lc iu m C 2 H 2 O 4C a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts 7 7 Is o lé m en t o u e n se m b le a v ec l e m ét ab is u lf it e d e so d iu m . 7 8 Is o lé m en t o u e n se m b le a v ec l e b is u lf it e d e so d iu m . A g ri cu lt u re 1 0 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 2 4 0 1 a F o rm al d éh y d e C H 2O P o rc s 6 m o is – – L ai t éc ré m é se u le m en t: T en eu r m ax im al e: 6 0 0 m g /k g T o u te s – – – P o u r l’ en si la g e se u le m en t E 2 5 0 1 a N it ri te d e so d iu m N aN O 2 C h ie n s et c h at s – – 1 0 0 S eu le m en t al im en ts av ec u n e te n eu r en ea u d e p lu s d e 2 0 % E 2 6 0 1 a A ci d e ac ét iq u e C 2 H 4 O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 6 1 1 a A cé ta te d e p o ta ss iu m C 2 H 3 O 2K T o u te s – – v T o u s le s al im en ts E 2 6 2 1 a D ia cé ta te d e so d iu m C 4 H 7 O 4N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 6 3 1 a A cé ta te d e ca lc iu m C 4 H 6 O 4C a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 7 0 1 a A ci d e la ct iq ue C 3 H 6 O 3 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 0 1 a A ci d e p ro p io n iq ue C 3 H 6 O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 1 1 a P ro p io n at e d e so d iu m C 3 H 5 O 2N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 2 1 a P ro p io n at e d e ca lc iu m C 6 H 10 O 4C a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 3 1 a P ro p io n at e d e po ta ss iu m C 3 H 5 O 2K T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 4 1 a P ro p io n at e d ’a m m o n iu m C 3 H 9 O 2N T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 2 8 5 1 a A ci d e m ét h y lp ro p io n i q u e C 4 H 8 O 2 R u m in an ts a v ec p an se f on ct io n n el le – 1 0 0 0 4 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 2 9 5 1 a F o rm ia te d ’a m m o n iu m C H 5O 2N T o u te s – – – T o u s le s al im en ts L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 0 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 2 9 6 1 a A ci d e D L m al iq ue C 4 H 6 O 5 T o u te s – – v T o u s le s al im en ts E 2 9 7 1 a A ci d e fu m ar iq u e C 4 H 4 O 4 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 2 5 1 a L ac ta te d e so d iu m C 3 H 5 O 3N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 2 6 1 a L ac ta te d e p o ta ss iu m C 3 H 5 O 3K T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 2 7 1 a L ac ta te d e ca lc iu m C 6 H 10 O 6C a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 0 1 a A ci d e ci tr iq ue C 6 H 8 O 7 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 1 1 a C it ra te s d e so d iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 2 1 a C it ra te s d e po ta ss iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 3 1 a C it ra te s d e ca lc iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 4 1 a A ci d e L t ar tr iq ue C 4 H 6 O 6 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 5 1 a L T ar tr at es d e so d iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 6 1 a L T ar tr at es d e p o ta s si u m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 7 1 a T ar tr at e d o u b le d e so d iu m e t d e p o ta ss iu m C 4 H 4 O 6K N a  4 H 2O T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 3 8 1 a A ci d e o rt h o p h o sp h o ri q ue H 3 P O 4 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 0 1 a 1 ,2 P ro pa n ed io l C 3 H 8 O 2 C h ie n s – – 5 3 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 0 7 1 a A ci d e ch lo rh y d ri q u e H C l T o u te s – – – P o u r l’ en si la g e se u le m en t E 5 1 3 1 a A ci d e su lf u ri q ue H 2 S O 4 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts A g ri cu lt u re 1 0 4 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up e fo nc tio nn el b . s ub st an ce s ay an t d es e ffe ts a nt io xy gè ne s N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 3 0 0 1 b A ci d e L a sc o rb iq u e C 6 H 8 O 6 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 1 1 b L A sc o rb at e d e so d iu m C 6 H 7 O 6N a T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 2 1 b L A sc o rb at e d e ca lc iu m C 1 2H 1 4O 1 2 C a – 2H 2O T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 3 1 b A ci d e d ia cé ty l 5 ,6 L as co rb iq u e C 1 0H 1 2O 8 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 4 1 b A ci d e p al m it y l 6 L as co rb iq u e C 2 2H 3 8O 7 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 6 1 b E x tr ai ts d ’o ri g in e n at u re ll e ri ch es e n to co p h ér o ls – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 7 1 b A lp h a to co p h ér o l d e sy n th ès e C 2 9H 5 0O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 8 1 b G am m a to co p h ér o l d e sy n th ès e C 2 8H 4 8O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 0 9 1 b D el ta t o co p h ér o l d e sy n th ès e C 2 7H 4 6O 2 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 3 1 0 1 b G al la te d e p ro py le C 1 0H 1 2O 5 T o u te s – – 1 0 07 9 T o u s le s al im en ts E 3 1 1 1 b G al la te d ’o ct y le C 1 5H 2 2O 5 T o u te s – – 1 0 08 0 T o u s le s al im en ts 7 9 A u m ax im u m 1 0 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 1 0 , E 3 1 1 e t E 3 1 2 8 0 A u m ax im u m 1 0 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 1 0 , E 3 1 1 e t E 3 1 2 L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 0 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 3 1 2 1 b G al la te d e d o d éc yl e C 1 9H 3 0O 5 T o u te s – – 1 0 08 1 T o u s le s al im en ts E 3 2 0 1 b B u ty lh y d ro x y an is o l (B H A ) C 1 1H 1 6O 2 T o u te s – – 1 5 0 8 2 T o u s le s al im en ts E 3 2 1 1 b B u ty lh y d ro x y to lu èn e (B H T ) C 1 5H 2 4O T o u te s – – 1 5 0 8 3 T o u s le s al im en ts E 3 2 4 1 b E th o xy qu in e C 1 4H 1 9O N T o u te s – – 1 5 08 4 T o u s le s al im en ts 8 1 A u m ax im u m 1 0 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 1 0 , E 3 1 1 e t E 3 1 2 8 2 A u m ax im u m 1 5 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 2 0 , E 3 2 1 e t E 3 2 4 8 3 A u m ax im u m 1 5 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 2 0 , E 3 2 1 e t E 3 2 4 8 4 A u m ax im u m 1 5 0 m g /k g , se u l o u c o m b in é av ec E 3 2 0 , E 3 2 1 e t E 3 2 4 A g ri cu lt u re 1 0 6 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up es fo nc tio nn el s c: a ge nt s ém ul si fia nt s, d : s ta bi lis an ts , e : é pa is si ss an ts e t f : g él ifi an ts N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 3 2 2 1 c; d ; e; f L éc it h in es – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 0 1 c; d ; e; f A ci d e al g in iq ue – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 1 1 c; d ; e; f A lg in at e d e so d iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 2 1 c; d ; e; f A lg in at e d e po ta ss iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 3 1 c; d ; e; f A lg in at e d ’a m m o n iu m – T o u te s, à l ’e x ce p ti o n d es p o is so n s d ’a qu ar iu m – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 4 1 c; d ; e; f A lg in at e d e ca lc iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 5 1 c; d ; e; f A lg in at e d e p ro p y lè n e g ly co l (a lg in at e d e 1 ,2 p ro pa n ed io l) – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 6 1 c; d ; e; f A ga r ag ar – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 0 7 1 c; d ; e; f C ar ra gh en an es – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 1 0 1 c; d ; e; f F ar in e d e g ra in es d e ca ro u b e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 1 2 1 c; d ; e; f F ar in e d e g ra in es d e g u ar , go m m e d e g ua r – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 1 3 1 c; d ; e; f G o m m e ad ra g an te , tr ag ac an th e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 1 4 1 c; d ; e; f G o m m e ar ab iq ue – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 1 5 1 c; d ; e; f G o m m e x an th an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 0 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 1 8 1 c; d ; e; f G o m m e G el la n P o ly té tr as ac ch ar id e co n te n an t d u g lu co se , d e l’ ac id e g lu cu ro n iq u e et d u rh am n o se ( 2 :1 :1 ) p ro d u it p ar P se ud om on as e lo de a (A T C C 3 1 4 6 6 ) C h ie n s et c h at s – – – S eu le m en t al im en ts av ec u n e te n eu r en ea u d e p lu s d e 2 0 % E 4 2 0 1 c; d ; e; f S o rb it o l – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 2 1 1 c; d ; e; f M an n it o l – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 2 2 1 c; d ; e; f G ly cé ro l – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 3 2 1 c; d ; e; f M o n o la u ra te d e p o ly o x y ét h y lè n e (2 0 ) so rb it an e – T o u te s – – 5 0 0 0 8 5 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t E 4 3 3 1 c; d ; e; f M o n o o lé at e d e p o ly o x y ét h y lè n e (2 0 ) so rb it an e – T o u te s – – 5 0 0 0 8 6 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t E 4 3 4 1 c; d ; e; f M o n o p al m it at e d e p o ly o x y ét h y lè n e (2 0 ) so rb it an e – T o u te s – – 5 0 0 0 8 7 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t E 4 3 5 1 c; d ; e; f M o n o st éa ra te d e p o ly o x y ét h y lè n e (2 0 ) so rb it an e – T o u te s – – 5 0 0 0 8 8 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t 8 5 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es p o ly so rb at es ( E 4 3 2 , E 4 3 3 , E 4 3 4 , E 4 3 5 , E 4 3 6 ). 8 6 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es p o ly so rb at es ( E 4 3 2 , E 4 3 3 , E 4 3 4 , E 4 3 5 , E 4 3 6 ). 8 7 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es p o ly so rb at es ( E 4 3 2 , E 4 3 3 , E 4 3 4 , E 4 3 5 , E 4 3 6 ). 8 8 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es p o ly so rb at es ( E 4 3 2 , E 4 3 3 , E 4 3 4 , E 4 3 5 , E 4 3 6 ). A g ri cu lt u re 1 0 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 3 6 1 c; d ; e; f T ri st éa ra te d e p o ly o x y é th y lè ne ( 2 0) s o rb it an e T o u te s 5 0 0 08 9 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t E 4 4 0 1 c; d ; e; f P ec ti n es – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 5 0 b (I ) 1 c; d ; e; f T ri p h o sp h at e p en ta so d iq ue – C h ie n s, c h at s – – 5 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 4 6 0 1 c; d ; e; f C el lu lo se m ic ro cr is ta ll in e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 0 (I I) 1 c; d ; e; f P o u d re d e ce ll u lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 1 1 c; d ; e; f M ét h y lc el lu lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 2 1 c; d ; e; f E th y lc el lu lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 3 1 c; d ; e; f H yd ro xy p ro py lc el lu lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 4 1 c; d ; e; f H y d ro x y p ro p y lm ét h y l ce ll u lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 5 1 c; d ; e; f M ét h y lé th y lc el lu lo se – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 6 6 1 c; d ; e; f C ar b o x y m et h y lc el lu lo se (S el s o d iq u e d e l'é th er ca rb o x y m ét h il iq u e d e ce ll u lo se ) – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts 8 9 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es p o ly so rb at es ( E 4 3 2 , E 4 3 3 , E 4 3 4 , E 4 3 5 , E 4 3 6 ). L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 0 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 7 0 1 c; d ; e; f S el s d e so d iu m , d e p o ta ss iu m , d e ca lc iu m d es a ci d es g ra s al im en ta ir es , se u ls o u e n m él an g e, o b te n u s à p ar ti r d e m at iè re s g ra ss es c o m es ti b le s o u d ’a ci d es g ra s al im en ta i re s d is ti ll és – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 1 1 c; d ; e; f M o n o et d ig ly cé ri d es d ’a ci d es g ra s al im en ta i re s – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 2 1 c; d ; e; f M o n o et d ig ly cé ri d es d ’a ci d es g ra s al im en ta i re s es té ri fi és p ar l es ac id es : – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts a) a cé ti qu e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts b ) la ct iq ue – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts c) c it ri qu e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts d ) ta rt ri qu e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts e) m o n o et d ia cé th y l ta rt ri qu e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 3 1 c; d ; e; f S u cr o es te rs ( es te rs d e sa cc h ar o se e t d ’a ci d es g ra s al im en ta ir es ) – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts A g ri cu lt u re 1 1 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 7 4 1 c; d ; e; f S u cr o g ly cé ri de s (m él an g e d ’e st er s d e sa cc h ar o se e t d e m o n o et d ig ly cé ri d es d ’a ci d es g ra s al im en ta ir es ) – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 5 1 c; d ; e; f E st er s p o ly g ly cé ri q u es d ’a ci d es g ra s al im en ta i re s – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 7 1 c; d ; e; f M o n o es te rs d u p ro p y lè n e g ly co l (1 ,2 p ro p a n ed io l) e t d ’a ci d es g ra s al im en ta ir es , se u ls o u e n m él an ge a v ec d ie st er s – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 0 1 c; d ; e; f A ci d e st éa ro y l 2 la ct y li qu e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 1 1 c; d ; e; f S té ar o y l la ct y l la ct at e 2 d e so d iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 2 1 c; d ; e; f S té ar o y l 2 l ac ty l la ct at e d e ca lc iu m – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 3 1 c; d ; e; f T ar tr at e d e st éa ry le – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 4 1 c; d ; e; f R ic in o lé at e d e g ly cé ry l p o ly ét hy lè ne g ly co l – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 6 1 c; d ; e; f D ex tr an es – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 8 7 1 c; d ; e; f E st er s p o ly ét h y lè n eg ly co li q u es d ’a ci d es g ra s d ’h u il e d e so ja – V ea u x – – 6 0 0 0 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 1 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 8 8 1 c; d ; e; f E st er s g ly cé ro l p o ly ét h y lè n e g ly co li q u es d ’a ci d es g ra s d u s u if – V ea u x – – 5 0 0 0 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u ls E 4 8 9 1 c; d ; e; f E th er d e p o ly g ly cé ro l et d ’a lc o o ls o b te n u s p ar ré d u ct io n d es a ci d es o lé iq u e et p al m it iq ue – V ea u x – – 5 0 0 0 A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u ls E 4 9 0 1 c; d ; e; f 1 ,2 P ro pa n ed io l – V ac h es l ai ti èr es – 1 2 0 0 0 T o u s le s al im en ts c; d ; e; f B o v in s à l’ en g ra is , v ea u x , o v in s, ca p ri n s, p o rc s, v o la il le s – – 3 6 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 4 9 1 1 c; d ; e; f M o n o st éa ra te d e so rb it an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 2 1 c; d ; e; f T ri st éa ra te d e so rb it an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 3 1 c; d ; e; f M o n o la u ra te d e so rb it an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 4 1 c; d ; e; f M o n o o lé at e d e so rb it an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 5 1 c; d ; e; f M o n o p al m it at e d e so rb it an e – T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 6 1 c; d ; e; f P o ly ét h y lè n eg ly co l 6 0 0 0 – T o u te s – – 3 0 0 T o u s le s al im en ts E 4 9 7 1 c; d ; e; f P o ly m èr es d u p o ly o x y p ro p y lè n e p o ly o x y ét h y lè n e (P M 6 8 0 0 9 0 0 0 ) – T o u te s – – 5 0 T o u s le s al im en ts A g ri cu lt u re 1 1 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 9 8 1 c; d ; e; f E st er s p ar ti el s d e p o ly g ly cé ro l d ’a ci d es g ra s d e ri ci n p o ly co n d en sé s – C h ie n s – – – T o u s le s al im en ts E 4 9 9 1 c; d ; e; f G o m m e C as si a – C h ie n s et c h at s – – 1 7 6 0 0 S eu le m en t al im en ts av ec u n e te n eu r en ea u d e p lu s d e 2 0 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 1 3 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up es fo nc tio nn el s g: li an ts e t i : a nt i ag gl om ér an t N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 3 3 0 1 g ; i A ci d e ci tr iq ue C 6 H 8 O 7 T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 4 7 0 1 g ; i S té ar at es d e so d iu m , d e p o ta ss iu m e t d e ca lc iu m C 1 8H 3 5O 2 N a, C 1 8H 3 5O 2 K e t C 3 6H 7 0O 4 C a* T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 1 6 1 g ; i S u lf at e d e ca lc iu m d ih yd ra té C aS O 4 · 2 H 2 O * T o u te s – – 3 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 3 5 1 g ; i F er ro cy an u re d e so d iu m N a 4 [F e( C N ) 6 ] · 1 0 H 2 O T o u te s T en eu r m ax im al e: 8 0 m g /k g N aC l (c al cu lé e n a n io n s fe rr o cy an u re ) E 5 3 6 1 g ; i F er ro cy an u re d e p o ta ss iu m K 4 [F e( C N ) 6 ] · 3 H 2 O T o u te s T en eu r m ax im al e: 8 0 m g /k g N aC l (c al cu lé e n a n io n s fe rr o cy an u re ) E 5 5 1 a 1 g ; i A ci d e si li ci q u e, p ré ci p it é et s éc h é – * T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 5 1 b 1 g ; i S il ic e co ll o ïd al e – * T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 5 1 c 1 g ; i K ie se lg u r (t er re d e d ia to m ée p u ri fi ée ) – * T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 5 2 1 g ; i S il ic at e d e ca lc iu m , sy n th ét iq u e – * T o u te s T o u s le s al im en ts A g ri cu lt u re 1 1 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 5 5 4 1 g ; i S il ic at e d e so d iu m e t d ’a lu m in iu m , sy n th é ti q ue – * T o u te s T o u s le s al im en ts 1 g ; i H u il e d e p ar af fi n e H u il e b la n ch e m éd ic al e T o u te s 5 0 0 0 0 D an s le s p ré m él an g es d ’a d d it if s et d an s le s al im en ts m in ér au x E 5 5 8 1 g ; i B en to n it e M o n tm o ri ll o n it e – * T o u te s – – 2 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts L e m él an g e av ec d es a d d it if s d u g ro u p e d es « co cc i d io st at iq u es e t h is to m o n o st at iq u es » e st in te rd it s au f d an s le ca s d e: M o n en si n so d iu m , N ar as in , L as al o ci d e so d iu m , S al in o m y ci n e so d iu m e t R o b én i d in e In d ic at io n s u r l’ ét iq u et te d u n o m sp éc if iq u e d e l’ ad d it if L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 1 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 5 5 9 1 g ; i A rg il es k ao li n it iq u es ex em p te s d ’a m ia n te M él an g es n at u re ls d e m in ér au x c o n te n an t au m o in s 6 5 % d e si li ca te s co m p le x es d ’a lu m i n iu m h y d ra té s d o n t l’ él ém en t d ét er m in an t es t la k ao li n it e* T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 6 0 1 g ; i M él an g es n at u re ls d e st éa ti te e t d e ch lo ri te M él an g es n at u re ls d e st éa ti te e t d e ch lo ri te ex em p ts d ’a m ia n te ay an t u n e p u re té m in im al e d e 8 5 % T o u te s – – – T o u s le s al im en ts E 5 6 1 1 g ; i V er m ic u li te S il ic at e n at u re l d e m ag n és iu m , d ’a lu m i n iu m e t d e fe r, e x p an sé p ar c h au ff ag e, e x em p t d ’a m ia n te . T en eu r m ax im al e en f lu o r: 0 ,3 % * T o u te s – – T o u s le s al im en ts E 5 6 2 1 g ; i S ép io li te S il ic at e d e m ag n és iu m h y d ra té d ’o ri g in e sé d im en ta ir e co n te n an t au m o in s 6 0 % d e sé p io li te e t u n m ax i m u m d e 3 0 % d e m o n tm o ri ll o n it e, ex em p t d ’a m ia n te T o u te s – – 2 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 6 5 1 g ; i L ig n o su lf o n at es – * T o u te s – – T o u s le s al im en ts A g ri cu lt u re 1 1 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 5 6 6 1 g ; i N at ro li te p h o n o li te M él an g e n at u re l d ’a lu m in o s il ic at es al ca li n s et a lc al in o te rr eu x e t d ’h y d ro si li ca te s d ’a lu m in iu m , d e n at ro li te ( 4 3 – 4 6 ,5 % ) et d e fe ld sp at h * T o u te s – – 2 5 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 6 7 1 g ; i C li n o p ti lo li te d ’o ri g in e v o lc an iq u e A lu m in o si li ca te d e ca lc iu m h y d ra té d ’o ri g in e v o lc an iq u e, co n te n an t au m in im u m 8 5 % d e cl in o p ti lo li te et a u m ax im u m 1 5 % d e fe ld sp at h , d e m ic as et d ’a rg il es , e x em p t d e fi b re s et d e q u ar tz T en eu r m ax im al e en p lo m b : 8 0 m g /k g* P o rc s, l ap in s et v o la il le s – – 2 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 6 8 1 g ; i C li n o p ti lo li te d ’o ri g in e sé d im en ta ir e A lu m in o si li ca te d e ca lc iu m h y d ra té d ’o ri g in e sé d im en ta ir e, co n te n an t au m in im u m 8 0 % d e cl in o p ti lo li te et a u m ax im u m 2 0 % d ’a rg il es , sa n s fi b re s et d e qu ar tz P o rc s, p o u le ts et d in d o n s d ’e n g ra is se m en t, b o v in s et s au m o n s – – 2 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 1 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 5 9 8 1 g ; i A lu m in at e d e ca lc iu m , sy n th ét iq u e M él an g es d ’a lu m in at es d e ca lc iu m c o n te n an t en tr e 3 5 e t 5 1 % d ’A l 2 O 3 . T en eu r m ax im al e en m o ly bd è n e: 2 0 m g /k g * P o rc s, l ap in s et v o la il le s – – 2 0 0 0 0 T o u s le s al im en ts V ac h es l ai ti èr es , b o v in s à l’ en g ra is , v ea u x , a g n ea u x , ch ev re au x – – 8 0 0 0 T o u s le s al im en ts E 5 9 9 1 g ; i P er li te S il ic at e n at u re l d e so d iu m e t d ’a lu m in iu m , e x p an sé p ar ch au ff ag e, e x em p t d ’a m ia n te * T o u te s – – T o u s le s al im en ts * T en eu r m ax im al e en d io x in es : 5 0 0 p g W H O P C D D /F T E Q /k g . L a te n eu r en d io x in es e st l a so m m e d es p o ly ch lo ro d ib en zo p ar a d io x in es ( P C D D ) et d es p o ly ch lo ro d ib en zo fu ra n es ( P C D F ), e x p ri m ée e n é q u iv al en ts t ox iq u es d e l’ O rg an is at io n m o n d ia le d e la s an té ( O M S ), e n a p p li q u an t le s T E F O M S ( fa ct eu rs d ’é q u iv al en ce t o x iq u e) . L a te n eu r d o it ê tr e ex p ri m ée e n t en eu r su p ér ie u re , c ’e st à d ir e q u e le s te n eu rs s o n t ca lc u lé es e n s u p p os an t q u e to u te s le s v al eu rs d es c o n gé n èr es d if fé re n ts a u d es so u s d u s eu il d e d ét ec ti o n s o n t ég al es a u s eu il d e d ét ec ti o n . A g ri cu lt u re 1 1 8 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up e fo nc tio nn el j: c or re ct eu rs d ’a ci di té N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 7 0 1 j C ar b o n at e d e ca lc iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 2 1 0 1 j A ci d e b en zo ïq u e P o rc s à l’ en g ra is – 5 0 0 0 1 0 0 0 0 L e m o d e d ’e m p lo i d o it c o n te n ir l es m en ti o n s su iv an te s: « L es a li m en ts co m p lé m en ta ir es co n te n an t d e l’ ac id e b en zo ïq u e n e d o iv en t p as ê tr e d is tr ib u és s eu ls p o u r l’ al im en ta ti o n d es p o rc s à l’ en g ra is .» « P o u r la s éc u ri té d es u ti li sa te u rs , il co n v ie n t d e p re n d re d es m es u re s p o u r ré d u ir e la p ro d u c ti o n d e p o u ss iè re s re sp ir ab le s d e l’ ad d it if . D es f ic h es d e d o n n ée s d e sé cu ri té ( F D S ) so n t d is po n ib le s. » L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 1 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 2 9 6 1 j A ci d e D L et L m al iq u e C h ie n s et c h at s – – – – – 1 j D ih y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d ’a m m o n iu m C h ie n s et c h at s – – – – – 1 j H y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d ia m o n iq ue C h ie n s et c h at s – – – – E 3 3 9 (I ) 1 j D ih y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d e so d iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 3 3 9 (I I) 1 j H y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d is o d iq u e C h ie n s et c h at s – – – – E 3 3 9 (I II ) 1 j O rt h o p h o sp h at e tr is od iq ue C h ie n s et c h at s – – – – E 3 4 0 (I ) 1 j D ih y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d e po ta ss iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 3 4 0 (I I) 1 j H y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d ip o ta ss iq ue C h ie n s et c h at s – – – – E 3 4 0 (I II ) 1 j H y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e tr ip o ta ss iq ue C h ie n s et c h at s – – – – E 3 4 1 (I ) 1 j T ét ra h y d ro o rt h o p h o sp h at e d e ca lc iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 3 4 1 (I I) 1 j H y d ro g én o o rt h o p h o sp h at e d e ca lc iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 3 5 0 (I ) 1 j M al at e d e so d iu m ( se l d e l’ ac id e D L m al iq u e o u d e l’ ac id e L m al iq u e) C h ie n s et c h at s – – – – E 4 5 0 a( I) 1 j D ih y d ro g én o d ip h o sp h at e d is o di q ue C h ie n s et c h at s – – – – A g ri cu lt u re 1 2 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 4 5 0 a( II I) 1 j D ip h o sp h at e té tr as o d i q ue C h ie n s et c h at s – – – – E 4 5 0 a( IV ) 1 j D ip h o sp h at e té tr ap o ta s si q ue C h ie n s et c h at s – – – – E 4 5 0 b (I ) 1 j T ri p h o sp h at e p en ta so d i q ue C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 b (I I) 1 j T ri p h o sp h at e p en ta p o ta ss iq ue C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 0 (I ) 1 j C ar b o n at e d e so d iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 0 (I I) 1 j C ar b o n at e ac id e d e so d iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 0 (I II ) 1 j S es q u ic ar b o n at e d e so d iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 1 (I I) 1 j C ar b o n at e d e po ta ss iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 3 (I ) 1 j C ar b o n at e d ’a m m o n iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 3 (I I) 1 j C ar b o n at e ac id e d ’a m m o n iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 0 7 1 j A ci d e ch lo rh yd ri qu e C h ie n s et c h at s – – – – E 5 1 0 1 j C h lo ru re d ’a m m o n iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 1 3 1 j A ci d e su lf u ri q u e C h ie n s et c h at s – – – – E 5 2 4 1 j H yd ro xy d e d e so d iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 2 5 1 j H y d ro x y d e d e p o ta s si u m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 2 6 1 j H yd ro xy d e d e ca lc iu m C h ie n s et c h at s – – – – L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 2 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 5 2 9 1 j O x y d e d e ca lc iu m C h ie n s et c h at s – – – – E 5 4 0 1 j D ip h o sp h at e d ic al ci qu e C h ie n s et c h at s – – – – V ac h es l ai ti èr es , b o v in s à l’ en g ra is , v ea u x , a g n ea u x , ch ev re au x – – 8 0 0 0 – A g ri cu lt u re 1 2 2 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 1 : A d d it if s te ch n o lo g iq u es G ro up e fo nc tio nn el l: d én at ur an ts N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 3 1 1 l B le u p at en té V S el c al ci q u e d e l’ ac id e m h y d ro x y té tr aé th y l d ia m in o tr ip h én y l ca rb in o l d is u lf o n iq u e, an h y d re T o u te s à l’ ex ce p ti o n d es ch ie n s, c h at s, o is ea u x g ra n iv o re s d ’o rn em en t et p et it s ro n g eu rs – – – A d m is s eu le m en t p o u r le s al im en ts p o u r an im au x d an s le s p ro d u it s d e tr an sf o rm at io n d e: I) d éc h et s d e d en ré es a li m en ta ir es II ) cé ré al es o u fa ri n es d e m a n io c, d én at u ré es , o u II I) d ’a u tr es m at é ri au x d e b as e d én at u ré s au m o y en d e ce s su b st an ce s o u co lo ré s lo rs d e la p ré p ar at io n t ec h n iq u e p o u r p er m et tr e l’ id en ti fi ca ti o n n éc es sa ir e en co u rs d e fa b ri ca ti o n L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 2 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 4 2 1 l V er t ac id e b ri ll an t B S (v er t li ss am in e) S el s o d iq u e d e l’ ac id e 4 ,4 b is ( di m ét h y la m i n o )d ip h én y lm ét h y lè n e 2 n ap h to l 3 ,6 d is u lf o n iq u e T o u te s ex ce p té ch ie n s et c h at s – – – A d m is s eu le m en t p o u r le s al im en ts p o u r an im au x d an s le s p ro d u it s d e tr an sf o rm at io n d e: I) d éc h et s d e d en ré es a li m en ta ir es II ) cé ré al es o u fa ri n es d e m a n io c, d én at u ré es , o u II I) d ’a u tr es m at é ri au x d e b as e d én at u ré s au m o y en d e ce s su b st an ce s o u co lo ré s lo rs d e la p ré p ar at io n t ec h n iq u e p o u r p er m et tr e l’ id en ti fi ca ti o n n éc es sa ir e en co u rs d e fa b ri ca ti o n C h ie n s et c h at s – – – – A g ri cu lt u re 1 2 4 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 2 : A d d it if s se n so ri el s G ro up e fo nc tio nn el a : c ol or an ts N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 0 2 2 a (i ii )9 0 T ar tr az in e C 1 6H 9 N 4O 9 S 2N a 3 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – O is ea u x g ra n iv o re s d ’o rn em en t – – 1 5 0 – P et it s ro ng eu rs – – 1 5 0 – E 1 1 0 2 a (i ii ) Ja u n e o ra n g e S ( S u n se t Y el lo w F C F ) C 1 6H 1 0N 2 O 7 S 2N a 2 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – O is ea u x g ra n iv o re s d ’o rn em en t – – 1 5 0 – P et it s ro ng eu rs – – 1 5 0 – E 1 2 4 2 a (i ii ) P o n ce au 4 R C 2 0H 1 1N 2 O 1 0 S 3 N a 3 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – E 1 2 7 2 a (i ii ) E ry th ro si n e C 2 0H 6 I 4 O 5N a 2 H 2O P o is so n s d ’o rn em en t – – – – E 1 3 1 1 l B le u p at en té V S el c al ci q u e d e l’ ac id e m h y d ro x y té tr aé th y l d ia m in o tr ip h én y l ca rb in o l d is u lf o n iq u e, an hy d re C h ie n s et c h at s O is ea u x g ra n iv o re s d ’o rn em en t P et it s ro n g eu rs – – – – – – – 1 5 0 1 5 0 – – – E 1 3 2 2 a (i ii ) In d ig o ti n e C 1 6H 8 N 2O 8 S 2N a 2 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – 9 0 i) su b st an ce s q u i aj o u te n t o u r ed o n n en t d e la c o u le u r à d es a li m en ts p o u r an im au x ; ii ) su b st an ce s q u i, u ti li sé es d an s l’ al im en ta ti o n a n im al e, a jo u te n t d e la c o u le u r à d es d en ré es a li m en ta ir es d ’o ri g in e an im al e; ii i) s u b st an ce s q u i o n t u n e ff et p o si ti f su r la c o u le u r d es p o is so n s o u o is ea u x d ’o rn em en t. L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 2 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 4 1 2 a (i ii ) C o m p le xe c u iv re ch lo ro p h y ll e – P o is so n s d ’o rn em en t – – – – O is ea u x g ra n iv o re s d ’o rn em en t – – 1 5 0 – P et it s ro ng eu rs – – 1 5 0 – E 1 4 2 1 l V er t ac id e b ri ll an t B S (v er t li ss am in e) S el s o d iq u e d e l’ ac id e 4 ,4 b is ( di m ét h y la m i n o ) d ip h én y lm ét h y lè n e 2 n ap h to l 3 ,6 d is u lf o n iq ue C h ie n s, c h at s et p o is so n s d ’o rn em en t – – – E 1 5 3 2 a (i ii ) N o ir d e ca rb o n e C P o is so n s d ’o rn em en t – – – – E 1 6 0 a 2 a (i ii ) B ét a ca ro tè n e C 4 0H 5 6 C an ar is – – – – E 1 6 0 b 2 a (i ii ) B ix in e C 2 5H 3 0O 4 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – E 1 6 0 c 2 a C ap sa n th éi n e C 4 0H 5 6O 3 V o la il le s – – 8 09 1 – E 1 6 0 e 2 a B êt a ap o 8 ’ ca ro té n al C 3 0H 4 0O V o la il le s – – 8 09 2 – E 1 6 0 f 2 a E st er é th y li q u e d e l’ ac id e b êt a ap o 8 ’ ca ro té n o ïq ue C 3 2H 4 4O 2 V o la il le s – – 8 0 9 3 – E 1 6 1 b 2 a L u té in e C 4 0H 5 6O 2 V o la il le s – – 8 09 4 – E 1 6 1 c 2 a C ry p to x an th in e C 4 0H 5 6O V o la il le s – – 8 09 5 – 9 1 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . 9 2 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . 9 3 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . 9 4 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . 9 5 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . A g ri cu lt u re 1 2 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 6 1 g 2 a C an th ax an ti n e C 4 0H 5 2O 2 V o la il le s au tr es q u e le s p o u le s po n d eu se s – – 2 5 L e m él an g e d e la ca n th ax an th in e av ec d ’a u tr es c ar o té n o ï d es e t x an th o p h y l le s es t ad m is s o u s ré se rv e q u e la q u an ti té t o ta le d u m él an g e n e d ép as se p as 8 0 m g /k g d ’a li m en t co m p le t P o u le s p o n d eu se s – – 8 S au m o n s, t ru it es – – 2 5 A d m in is tr at io n au to ri sé e u n iq u e m en t à p ar ti r d e l’ âg e d e 6 m o is L e m él an g e d e la ca n th ax an th in e av ec l’ as ta x an th in e es t ad m is s o u s ré se rv e q u e la q u an ti té to ta le d u m él an g e n e d ép as se p as 1 0 0 m g /k g d an s l’ al im en t co m p le t C h ie n s, c h at s et p o is so n s d ’o rn em en t – – – – O is ea u x d e co m p a g n ie e t d ’o rn em en t – – – – L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 2 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 6 1 h 2 a Z éa x an th in e C 4 0H 5 6O 2 V o la il le s – – 8 09 6 – E 1 6 1 i 2 a C it ra n ax an th in e C 3 3H 4 4O P o u le s po n d eu se s – – 8 09 7 – E 1 6 1 j 2 a A st ax an th in e C 4 0H 5 2O 4 S au m o n s, t ru it es – – 1 0 0 A d m in is tr at io n au to ri sé e u n iq u e m en t à p ar ti r d e l’ âg e d e 6 m o is L e m él an g e d e l’ as ta x an th in e av ec la c an th ax an th in e es t ad m is s o u s ré se rv e q u e la q u an ti té t o ta le d u m él an g e n e d ép as se p as 1 0 0 m g /k g d an s l’ al im en t co m p le t P o is so n s d ’o rn em en t – – – – 9 6 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . 9 7 S eu l o u e n m él an g e av ec l es a u tr es c ar o té n o ïd es e t x an th o p h y ll es ( E 1 6 0 c, E 1 6 0 e, E 1 6 0 f, E 1 6 1 b , E 1 6 1 c, E 1 6 1 g , E 1 6 1 h , E 1 6 1 i) . A g ri cu lt u re 1 2 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 1 7 2 2 a (i ii ) R o ug e d ’o xy d e d e fe r F e 2 O 3 P o is so n s d ’o rn em en t – – – – To ut es le s m at iè re s co lo ra nt es a ut or i sé es p ou r co lo re r le s de nr ée s al im en ta ir es , a ut re s qu e le b le u pa te nt é V e t le v er t a ci de b ri lla nt B S T o u te s le s es p èc es an im al es o u c at ég o ri es d ’a n im au x A d m is s eu le m en t p o u r le s al im en ts p o u r an im au x d an s le s p ro d u it s d e tr an sf o rm at io n d e: I) d éc h et s d e d en ré es a li m en ta ir es , o u II ) d ’a u tr es m at é ri au x d e b as e d én at u ré s au m o y en d e ce s su b st an ce s o u co lo ré s lo rs d e la p ré p ar at io n te ch n iq u e p o u r p er m et tr e l’ id en ti fi ca ti o n n éc es sa ir e en c o u rs d e fa br ic at io n C h ie n s et c h at s – – – – L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 2 9 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 2 : A d d it if s se n so ri el s G ro up e fo nc tio nn el b : s ub st an ce s ar om at iq ue s N ° C E E C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc es a n im al es o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m in im al e T en eu r m ax im al e A u tr es d is p o si ti o n s m g /k g d ’a li m en t co m p le t 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 9 5 4 ( I) 2 b S ac ch ar in e C 7 H 5 N O 3 S P o rc el et s 4 m o is – 1 5 0 – E 9 5 4 ( II ) 2 b S ac ch ar at e d e ca lc iu m C 7 H 3 N C aO 3 S P o rc el et s 4 m o is – 1 5 0 – E 9 5 4 ( II I) 2 b S ac ch ar at e d e so d iu m C 7 H 4 N N aO 3 S P o rc el et s 4 m o is – 1 5 0 – E 9 5 9 2 b N éo h es p ér id in e d ih y d ro ch al co n e C 2 8H 3 6O 1 5 P o rc el et s 4 m o is – 3 5 – C h ie n s – – 3 5 – M o u to n s – – 3 0 – V ea u x – – 3 0 – – T o u s le s p ro d u it s n at u re ls e t le s p ro d u it s sy n th ét iq u es q u i y co rr es po n d en t T o u te s le s es p èc es an im al es o u ca té g o ri es d ’a n im au x – – – – A g ri cu lt u re 1 3 0 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 3 : A d d it if s n u tr it io n n el s G ro up e fo nc tio nn el a : v ita m in es , p ro vi ta m in es e t s ub st an ce s à ef fe t a na lo gu e N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc e an im al e o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m ax im al e pa r kg d ’a li m en t co m pl et av ec 1 2 % d ’h um id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 6 7 2 3 a V it am in e A – P o u le ts à l ’e n g ra is C an ar d s à l’ en g ra is D in d o n s d ’e n g ra is se m en t A g n ea u x à l ’e n g ra is P o rc s d ’e n g ra is se m en t B o v in s d ’e ng ra is se m en t – 1 3 5 0 0 U I T o u s le s al im en ts à l’ ex ce p ti o n d es al im en ts d es ti n és au x j eu n es a n im au x V ea u x à l ’e n g ra is – 2 5 0 0 0 U I A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t A u tr es e sp èc es a n im al es o u c at ég o ri es d ’a n im au x – – T o u s le s al im en ts E 6 7 0 3 a V it am in e D 2 – P o rc el et s V ea u x – 1 0 0 0 0 U I A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t A d m in is tr at io n si m u lt an ée d e v it am in e D 3 in te rd it e B o v in s O v in s E q u id és – 4 0 0 0 U I – " A u tr es e sp èc es a n im al es o u c at ég o ri es d ’a n im au x , à l’ ex ce p ti o n d es v o la il le s et d es p o is so n s – 2 0 0 0 U I – " L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 3 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc e an im al e o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m ax im al e pa r kg d ’a li m en t co m pl et av ec 1 2 % d ’h um id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 6 7 1 3 a V it am in e D 3 – P o rc el et s V ea u x – 1 0 0 0 0 U I A li m en ts d ’a ll ai te m en t se u le m en t A d m in is tr at io n si m u lt an ée d e v it am in e D 2 in te rd it e B o v in s O v in s E q u id és – 4 0 0 0 U I – " P o u le ts à l ’e n g ra is D in d o n s – 5 0 0 0 U I – " A u tr es v o la il le s P o is so n s – 3 0 0 0 U I – " A u tr es e sp èc es a n im al es o u c at ég o ri es d ’a n im au x – 2 0 0 0 U I – " 3 a6 7 0 a 3 a 2 5 h y d ro x y ch o lé ca lc if ér o l C om po si ti on d e l’ ad di ti f: F or m e st ab il is ée d e 25 h yd ro xy ch ol é ca lc if ér ol C ar ac té ri sa ti on d e la s ub st an ce a ct iv e: 25 h yd ro xy ch ol é ca lc if ér ol , C 27 H 44 O 2. H 2O N um ér o C A S : 63 28 3 36 3 C ri tè re s de p ur et é: 25 h yd ro xy ch ol é ca lc if ér ol > 9 4 % , au tr es s té ro ls P o u le ts d ’e ng ra is se m en t – 0 ,1 0 0 m g 1 . A d d it if à i n co rp o re r au x a li m en ts p o u r an im au x v ia l’ u ti li sa ti o n d ’u n p ré m él an g e. 2 . Q u an ti té m ax im a le d e la c o m b in ai so n d e 2 5 h y d ro x y ch o lé ca lc if ér o l et d e v it am in e D 3 (c h o lé ca lc if ér o l) p ar k g d ’a li m en t co m p le t (4 0 U I v it . D 3 = 0 ,0 0 1 m g ): – ≤ 0 ,1 2 5 m g (c e qu i éq u i A u tr es v o la il le s – 0 ,0 8 0 m g D in d es à l ’e ng ra is – 0 ,1 0 0 m g P o rc s – 0 ,0 5 0 m g A g ri cu lt u re 1 3 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e, d es cr ip ti o n E sp èc e an im al e o u ca té g o ri e d ’a n im au x A g e m ax im al T en eu r m ax im al e pa r kg d ’a li m en t co m pl et av ec 1 2 % d ’h um id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 9 ap pa re nt és < 1 % ch ac un , é ry th ro si ne < 5 m g/ kg M ét ho de d ’a na ly se : D os ag e du 25 h yd ro xy ch ol é ca lc if ér ol : ch ro m a to gr ap hi e li qu id e ha ut e pe rf or m an ce co up lé e à la s pe c tr om ét ri e de m as se (C L H P S M ) D o sa g e d e la v it am in e D 3 d an s l’ al im en t co m p le t: ch ro m at o g ra p h ie li q u id e h au te p er fo rm an ce (C L H P ) en p h as e in v er se a v ec d ét ec ti o n U V à 2 6 5 n m [ E N 1 2 8 2 1 :2 0 0 0 ] v au t à 5 0 0 0 U I d e v it am in e D 3 ) p o u r le s p o u le ts d ’e n g ra is se m en t et le s d in d o n s d ’e n g ra is se m en t, – ≤ 0 ,0 8 0 m g p o u r le s au tr es v o la il le s, – ≤ 0 ,0 5 0 m g p o u r le s p o rc s. 3 . L ’u ti li sa ti o n si m u lt an ée d e v it am in e D 2 n ’e st p as a u to ri sé e. 4 . T en eu r en ét h o x y q u in e à in d iq u er s u r l’ ét iq u et te . 5 . M es u re d e sé cu ri té : p o rt d ’u n e p ro te ct io n r es p i ra to ir e. – T o u te s le s su b st an ce s d u g ro u p e, à l ’e x ce p ti o n d es v it am in es A e t D T o u te s – – T o u s le s al im en ts L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 3 3 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 3 : A d d it if s n u tr it io n n el s G ro up e fo nc tio nn el b : c om po sé s d’ ol ig o él ém en ts N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 E 1 3 b F er – F e C ar b o n at e fe rr eu x F eC O 3 O v in s 5 0 0 ( to ta l) A n im au x d e co m p ag n ie 1 2 5 0 ( to ta l) P o rc el et s ju sq u ’à u n e se m ai n e av an t le s ev ra g e 2 5 0 m g / jo u r A u tr es p o rc s 7 5 0 ( to ta l) A u tr es e sp èc es 7 5 0 (t o ta l) – C h lo ru re f er re u x , té tr ah y d ra té F eC l 2 · 4 H 2O – C h lo ru re f er ri q u e, h ex ah yd ra té F eC l 3 · 6 H 2O – C it ra te f er re u x , h ex ah y d ra té F e 3 (C 6 H 5 O 7 ) 2 · 6H 2O – F u m ar at e fe rr eu x F eC 4H 2O 4 – L ac ta te f er re u x , tr ih yd ra té F e( C 3H 5O 3 ) 2 · 3 H 2O – O x y d e fe rr iq u e F e 2 O 3 – S ul fa te f er re ux , m on oh yd ra té F eS O 4 · H 2O – S u lf at e fe rr eu x , h ep ta h yd ra té F eS O 4 · 7 H 2 O – C h él at e fe rr eu x d ’a ci d es am in és , h y d ra té F e( x )1 – 3 · n H 2 O ( x = a n io n d e to u t ac id e am in é d ér iv é d e p ro té in es d e so ja h y d ro ly sé es ) P M i n fé ri eu r à 1 5 0 0 – C h él at e fe rr eu x d e g ly ci n e, h y d ra té F e( x )1 – 3 · n H 2 O (x = a n io n d e g ly ci n e sy n th ét iq u e) – A g ri cu lt u re 1 3 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 E 2 3 b Io d e – I Io d at e d e ca lc iu m , h ex ah yd ra té C a( IO 3 ) 2 · 6 H 2 O E q u id és : 4 ( to ta l) ; p o is so n s: 2 0 ( to ta l) , v ac h es l ai ti èr es e t p o u le s p o n d eu se s: 5 ( to ta l) ; au tr es e sp èc es o u c at ég o ri es a n im al es : 1 0 ( to ta l) – Io d at e d e ca lc iu m , an hy d re C a( IO 3 ) 2 – Io d u re d e so d iu m N al – Io d u re d e po ta ss iu m K l – E 3 3 b C o b al t – C o A cé ta te d e co b al t, té tr ah y d ra té C o (C H 3C O O ) 2 · 4 H 2 O 2 ( au t o ta l) – C ar b o n at e b as iq u e d e co b al t, m o n o hy d ra té 2 C o C O 3 · 3 C o (O H ) 2 · H 2O – C h lo ru re d e co b al t, h ex ah yd ra té C o C l 2 · 6 H 2O – S u lf at e d e co b al t, h ep ta hy d ra té C o S O 4 · 7 H 2 O – S u lf at e d e co b al t, m o n o hy d ra té C o S O 4 · H 2O – N it ra te d e co b al t, h ex ah yd ra té C o (N O 3) 2 · 6 H 2O – L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 3 5 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 E 4 3 b C u iv re – C u A cé ta te c u iv ri q u e, m o n o hy d ra té C u (C H 1C O O ) 2 · H 2O P o rc s* – p o rc el et s ju sq u ’à 1 2 se m ai n es : 1 7 0 ( to ta l) – au tr es p o rc s 2 5 ( to ta l) B o v in s* * – al im en ts d ’a ll ai te m en t et a u tr es a li m en ts co m p le ts a v an t le d é b u t d e la r u m in at io n 1 5 ( to ta l) – au tr es b o v in s 3 5 ( to ta l) O v in s* * * 1 5 ( to ta l) P o is so n s 2 5 ( to ta l) C ru st ac és 5 0 ( to ta l) A u tr es e sp èc es 2 5 ( to ta l) L es d éc la ra ti o n s su iv an te s so n t à in sé re r d an s l’ ét iq u et ag e et l es d o cu m en ts d ’a cc o m p ag n em en t: * A li m en ts c o m p o sé s p o u r p o rc s: d éc la ra ti o n d u C u o b li g at o ir e * * P o u r le s b o v in s ap rè s le d éb u t d e la r u m in at io n : lo rs q u e la t en eu r en c u iv re d es a li m en ts e st i nf ér ie u re à 2 0 m g /k g : « L a te n eu r en cu iv re d e ce t al im en t p eu t ca u se r d es c ar en ce s en cu iv re c h ez l es b o v in s p ac ag és d an s d es p ré s d o n t la t en eu r en m o ly b d èn e o u e n s ou fr e es t él e v ée .» * * * P o u r le s o v in s: lo rs q u e la t en eu r en c u iv re d es a li m en ts d ép as se 1 0 m g /k g : « L a te n eu r en c u iv re d e ce t al im en t p eu t ca u se r l’ em p o is o n n em en t d e ce r ta in es e sp èc es d ’o v in s. » C ar b o n at e b as iq u e d e cu iv re , m o n h yd ra té C u C O 3 · C u (O H ) 2 · H 2 O C h lo ru re c u iv ri q u e, d ih yd ra té C u C l 2 · 2 H 2O M ét h io n at e d e cu iv re C u( C 5 H 10 N O 2 S ) 2 O x y d e cu iv ri qu e C u O S u lf at e cu iv ri q u e, m o n o hy d ra té C u S O 4 · H 2O S u lf at e cu iv ri q u e, p en ta hy d ra té C u S O 4 · 5 H 2 O C h él at e cu iv ri q u e d ’a ci d es am in és , h y d ra té C u (x ) 1 – 3 · n H 2O (x = a n io n d e to u t ac id e am in é d ér iv é d e p ro té in es d e so ja h y d ro ly sé es ) P M i n fé ri eu r à 1 5 0 0 C h él at e cu iv re u x d e g ly ci n e, h y d ra té C u ( x ) 1 – 3 · n H 2 O (x = a n io n d e g ly ci n e sy n th é ti q u e) A g ri cu lt u re 1 3 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 E 5 3 b M an g an ès e – M n C ar b o n at e m an g an eu x M n C O 3 P o is so n s 1 0 0 ( to ta l) A u tr es e sp èc es 1 5 0 (t o ta l) – C h lo ru re m an g an eu x , té tr ah y d ra té M n C l 2 · 4 H 2 O – P h o sp h at e ac id e d e m an g an ès e, t ri hy d ra té M n H P O 4 · 3 H 2O – O x y d e m an ga n eu x M n O – O x y d e m an ga n o m an ga n iq u e M n O M n 2 O 3 – O x y d e m an ga n iq u e M n 2O 3 – S u lf at e m an g an eu x , té tr ah y d ra té M n S O 4 · 4 H 2 O – S u lf at e m an g an eu x , m o n o hy d ra té M n S O 4 · H 2O – C h él at e m an g an eu x d ’a ci d es am in és , h y d ra té M n (x ) 1 –3 · n H 2 O (x = a n io n d e to u t ac id e am in é d ér iv é d e p ro té in es d e so ja h y d ro ly sé es ) P M i n fé ri eu r à 1 5 0 0 – C h él at e d e m an g an ès e d e g ly ci n e, h y d ra té M n ( x ) 1 – 3 · n H 2O (x = a n io n d e g ly ci n e sy n th ét iq u e) – L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 3 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 E 6 3 b Z in c – Z n L ac ta te d e zi n c, t ri h yd ra té Z n (C 3 H 5O 3 ) 2 · 3 H 2O A n im au x d e co m p ag n ie 2 5 0 ( to ta l) P o is so n s 2 0 0 ( to ta l) A li m en ts d ’a ll ai te m en t 2 0 0 ( to ta l) A u tr es e sp èc es 1 5 0 (t o ta l) – A cé ta te d e zi n c, d ih yd ra té Z n (C H 3 . C O O ) 2 · 2 H 2 O – C ar b o n at e d e zi n c Z n C O 3 – C h lo ru re d e zi n c, m o n o hy d ra té Z n C l 2 · H 2O – O x y d e d e zi n c Z n O – S u lf at e d e zi n c, h ep ta h y d ra té Z n S O 4 · 7 H 2 O T en eu r m ax im al e en p lo m b : 6 0 0 m g /k g S u lf at e d e zi n c, m o n o hy d ra té Z n S O 4 · H 2O – C h él at e d e zi n c d ’a ci d es am in és , h y d ra té Z n (x ) 1 –3 · n H 2O (x = A n io n d e to u t ac id e am in é d ér iv é d e p ro té in es d e so ja h y d ro ly sé es ) P M i n fé ri eu r à 1 5 0 0 – C h él at e d e zi n c d e g ly ci n e, h y d ra té Z n ( x ) 1 – 3 · n H 2 O (x = a n io n d e g ly ci n e sy n th ét iq u e) – E 7 3 b M o ly b d èn e – M o M o ly b d at e d ’a m m o n iu m (N H 4 )6 M o 7O 24 · 4 H 2 O 2 ,5 ( au t o ta l) M o ly b d at e d e so d iu m N a 2 M o O 4 · 2H 2O E 8 3 b S él én iu m – S e S él én it e d e so d iu m N a 2 S eO 3 0 ,5 ( au t o ta l) – S él én at e d e so d iu m N a 2 S eO 4 – A g ri cu lt u re 1 3 8 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 3 b 8 .1 0 (E 8 .1 ) 3 b S él én iu m – S e F o rm e o rg an iq u e d u s él é n iu m p ro d u it e p ar S ac ch a ro m y ce s ce re v is ia e C N C M I 3 0 6 0 ( le v u re s él én ié e in ac ti v ée ) S él én iu m o rg an iq u e es se n ti el le m en t co m p o sé d e sé lé n o m é th io n in e (6 3 % ) et d e co m p o sé s à fa ib le m as se m o lé cu la ir e (3 4 à 3 6 % ), a v ec u n e te n eu r d e 2 0 0 0 à 2 4 0 0 m g S e/ k g (9 7 à 9 9 % d e sé lé n iu m o rg an iq u e) M ét h o d e d ’a n al y se 9 8 : S p ec tr o m ét ri e d ’a b so rp ti o n at o m iq u e (S A A ) en f o u r d e g ra p h it e av ec e ff et Z ee m an o u S A A h yb ri d e 0 ,5 ( au t o ta l) L ’a d d it if d o it ê tr e aj o u té a u x al im en ts p o u r an im au x co m p o sé s so u s fo rm e d e p ré m él an g e. P o u r la s éc u ri té d es u ti li sa te u rs : p o rt d ’é q u ip em en ts d e p ro te ct io n r es p ir at o ir e, d e lu n et te s et d e g an ts d e p ro te ct io n p en d an t la m an i p u la ti o n d u p ro d u it 3 b 8 .1 1 3 b S él én iu m – S e A lc o se l 2 0 0 0 S él én o m ét h io n in e p ro d u it e p ar S ac ch ar om y ce s ce re v i si ae N C Y C R 3 9 7 ( le v u re sé lé n ié e in ac ti v ée ) C ar ac té ri st iq u es d e l’ ad d it if : T en eu r en s él én iu m o rg an iq u e, p ri n ci p al em en t so u s fo rm e d e sé lé n o m ét h io n in e (6 3 % ), co m p ri se e n tr e 2 0 0 0 e t 2 4 0 0 m g S e/ k g ( 97 à 9 9 % d e sé lé n iu m o rg an iq u e) M ét h o d e d ’a n al y se : S p ec tr o m ét ri e d ’a b so rp ti o n at o m iq u e (S A A ) av ec f o u r en g ra p h it e Z ee m an o u S A A p ar g én ér at io n d ’h yd ru re s T o u te s le s es p èc es 0 ,5 ( au t o ta l) 1. A dd it if à i nc or po re r au x al im en ts p ou r an im au x so us f or m e de p ré m él an ge . 2 . P o u r la s éc u ri té d es u ti li sa te u rs : p o rt d ’u n e p ro te ct io n r es p ir at o ir e, d e lu n et te s d e sé cu ri té e t d e g an ts p en d an t la m an ip u la ti o n . 9 8 D es i n fo rm at io n s d ét ai ll ée s co n ce rn an t le s m ét h o d es d ’a n al y se s o n t d is p o n ib le s su r le s it e d u l ab o ra to ir e co m m u n au ta ir e d e ré fé re n ce , à l’ ad re ss e h tt p :/ /w w w .i rm m .j rc .b e/ cr l fe ed a d d it iv es / L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 3 9 9 1 6 .3 0 7 .1 N u m ér o d ’i d en ti fi ca ti o n C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el E lé m en t A d d it if D és ig n at io n c h im iq u e T en eu r m ax im al e d e l’ él é m en t, e n m g /k g d ’a li m en t co m p le t av ec 1 2 % d ’h u m id it é A u tr es d is p o si ti o n s 1 2 3 4 5 6 7 8 3 b 8 .1 2 3 b S él én iu m – S e S el sa f S él én o m ét h io n in e p ro d u it e p ar S ac ch ar om yc es c er e vi si ae C N C M I 3 3 9 9 (l ev u re s él én ié e in ac ti v ée ) C ar ac té ri st iq u es d e l’ ad d it if : T en eu r en s él én iu m o rg an iq u e, p ri n ci p al em en t so u s fo rm e d e sé lé n o m ét h io n in e (6 3 % ), co m p ri se e n tr e 2 0 0 0 e t 2 4 0 0 m g S e/ k g ( 97 à 9 9 % d e sé lé n iu m o rg an iq u e) . C ar ac té ri st iq u es d e la s u b st an ce a ct iv e: S él én o m ét h io n in e p ro d u it e p ar Sa cc ha ro m yc es c er ev is ia e C N C M I 3 3 9 9 ( le v u re s él é n ié e in ac ti v ée ). M ét h o d e d ’a n al y se : S p ec tr o m ét ri e d ’a b so rp ti o n at o m iq u e (S A A ) av ec f o u r en g ra p h it e Z ee m an o u S A A p ar g én ér at io n d ’h yd ru re s. T o u te s le s es p èc es 0 ,5 ( au t o ta l) 1 . A d d it if à i n co rp o re r au x al im en ts p o u r an im au x so u s fo rm e d e p ré m él an g e. 2 . P o u r la s éc u ri té d es u ti li sa te u rs : p o rt d ’u n e p ro te ct io n r es p ir at o ir e, d e lu n et te s d e sé cu ri té e t d e g an ts p en d an t la m an ip u la ti o n . A g ri cu lt u re 1 4 0 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 3 : A d d it if s n u tr it io n n el s G ro up e fo nc tio nn el c : a ci de s am in és , l eu rs s el s et p ro du its a na lo gu es N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .1 .1 3 c D L m ét h io n in e D L m ét h io n in e te ch n iq u e m en t p u re C H 3 S (C H 2 ) 2 C H (N H 2 ) C O O H E au D L m ét h io n in e D L m ét h io n in e m in . 9 8 % 3 .1 .3 3 c M ét h io n in e zi n c p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri ns a v ec p an se f on ct io n n el le (M ét h io n in e zi n c) M ét h io n in e zi n c, t ec h n i q u em en t p u re [C H 3 S (C H 2 ) 2 C H (N H 2 ) C O O ] 2 Z n E au D L m ét h io n in e D L m ét h io n in e Z in c m in . 8 0 % m ax . 1 8 ,5 % 3 .1 .4 3 c C o n ce n tr é li q u id e d e D L m ét h io n in e so d iu m C o n ce n tr é li q u id e d e D L m ét h io n in e so d iu m , te ch n i q u em en t p u r [C H 3 S (C H 2 ) 2 C H (N H 2 ) C O O ]N a E au D L m ét h io n in e D L m ét h io n in e S o d iu m m in . 4 0 % m in . 6 ,2 % 3 .1 .5 3 c D L m ét h io n in e, p ro té g ée d an s la p an se , p o u r ru m i n an ts ( D L m ét h io n in e, p ro té g ée d an s la p an se ) D L m ét h io n in e, te ch n iq u em en t p u re , p ro té g ée p ar c o p o ly m èr e v in y lp y ri d in es ty rè n e E au D L m ét h io n in e L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 4 1 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .1 .6 3 c A ci d e D L 2 h y d ro x y 4 m ét h y l m er ca p to b u ty ri q u e p o u r to u te s le s es p èc es a n im al es , (A n al o g u e h y d ro x y lé d e la m ét h io n in e) A ci d e D L 2 h y d ro x y 4 m ét h y l m er ca p to b u ty ri q u e C H 3 S ( C H 2 ) 2 C H (O H ) C O O H E au A ci d es t o ta u x A ci d e m o n o m èr e A ci d es t o ta u x A ci d e m o n o m èr e m in . 8 5 % m in . 6 5 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es a li m en ts c o m p o sé s: d én o m in at io n d u p ro d u it s el on c o lo n n e 4 , te n eu r en a ci d e m o n o m èr e et e n a ci d es to ta u x , ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t. 3 .1 .7 3 c S el c al ci q u e d e l’ ac id e D L 2 h y d ro x y 4 m ét h y l m er ca p to b u ty ri q u e p o u r to u te s le s es p èc es a n im al es (S el c al ci q u e d e l’ an al o g u e h y d ro x y lé d e la m ét h io n in e) S el c al ci q u e d e l’ ac id e D L 2 h y d ro x y 4 m ét hy l m er ca p to b u ty ri q u e [C H 3 S ( C H 2 ) 2 C H (O H ) C O O ] 2 C a E au A ci d e m o n o m èr e A ci d e m o n o m èr e C al ci u m m in . 8 3 % m in . 1 2 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es a li m en ts c o m p o sé s: d én o m in at io n d u p ro d u it s el on c o lo n n e 4 , te n eu r en a ci d e m o n o m èr e, ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t. A g ri cu lt u re 1 4 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .1 .8 3 c E st er i so p ro p y li q u e d e l’ h y d ro x y an al o g u e d e la m ét h io n o m e A n al o g u e d e la m ét h io n in e C H 3 S (C H 2 ) 2 C H (O H ) C O O C H ( C H 3 ) 2 E st er s m o n o m èr es 9 9 E au m in . 9 0 % m ax . 1 % P o u r v ac h e la it iè re : D éc la ra ti o n à p o rt er s u r l’ ét iq u et ag e o u l’ em b al la g e d u p ro d u it : – es te r is o p ro p y li q u e d e l’ ac id e 2 h y d ro x y 4 m ét hy l th io b u ta n o ïq u e D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et ag e o u l’ em b al la g e d es a li m en ts c o m p o sé s: – an al o g u e d e la m ét h io n in e: e st er is o p ro p y li q u e d e l’ ac id e 2 h y d ro x y 4 m ét h y lt h io bu ta n o ïq u e – ta u x d ’a n al o g u e d e la m ét h io n in e in co r p o ré d an s le s al i m en ts p o u r an i m au x » 3 .2 .1 3 c L L y si n e L l y si n e te ch n iq u em en t p u re N H 2 ( C H 2 ) 4 C H (N H 2 ) C O O H E au L l y si n e L l y si n e m in . 9 8 % 9 9 D an s la m at iè re s èc h e L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 4 3 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .2 .2 3 c C o n ce n tr é li q u id e d e L l y si n e C o n ce n tr é li q u id e al ca li n d e L l y si n e, o b te n u p ar fe rm en ta ti o n d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts N H 2 ( C H 2 ) 4 C H (N H 2 ) C O O H E au L l y si n e L l y si n e m in . 6 0 % 3 .2 .3 3 c M o n o ch lo rh y d ra te d e L l y si n e (L ly si n e H C l) M on oc hl or hy dr at e de L l ys in e, t ec hn iq ue m en t pu r N H 2 ( C H 2 ) 4 C H (N H 2 ) C O O H · H C l E au L l y si n e L l y si n e m in . 7 8 % 3 .2 .4 3 c C o n ce n tr é li q u id e d e m o n o ch lo rh y d ra te d e L l y si n e (L ly si n e H C l, l iq u id e) C o n ce n tr é li q u id e d e m o n o ch lo rh y d ra te d e L l y si n e o b te n u p ar f er m en ta ti o n d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts N H 2 ( C H 2 ) 4 C H (N H 2 ) C O O H · H C l E au L l y si n e L l y si n e m in . 2 2 ,4 % A g ri cu lt u re 1 4 4 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .2 .5 3 c S u lf at e d e L l y si n e et s es s o u s p ro d u it s o b te n u s p ar f er m en ta ti o n S u lf at e d e L l y si n e et s es so u s p ro d u it s o b te n u s p ar fe rm en ta ti o n d e si ro p d e su cr e, d e m él as se , d e cé ré al es , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts p ar C o ry n eb ac te ri u m g lu ta m ic u m [N H 2 ( C H 2 ) 4 C H (N H 2 ) C O O H ] 2 · H 2 S O 4 E au L l y si n e L l y si n e m in . 4 0 % 3 .3 .1 3 c L t h ré o n in e L t h ré o n in e te ch n iq u em en t p u re C H 3 C H (O H ) C H (N H 2 ) C O O H E au L t h ré o n in e L t h ré o n in e m in . 9 8 % 3 .4 .1 3 c L t ry p to p h an e L t ry p to p h an e te ch n iq u e m en t p u r (C 8H 5N H ) C H 2 C H C O O H N H 2 E au L t ry p to p h an e L t ry p to p h an e m in . 9 8 % L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 4 5 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 3 : A d d it if s n u tr it io n n el s G ro up e fo nc tio nn el d : u ré e et s es d ér iv és N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .5 .1 3 d U ré e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se f o n c ti o n n el le ( U ré e) U ré e te ch n iq u em en t p u re C O (N H 2) 2 A zo te U ré e m in . 9 7 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: – d én o m in at io n d u p ro d u it s el o n c o lo n n e 4 , – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t, – ap p o rt e n a zo te n o n p ro té iq u e, e x p ri m é en p ro té in e b ru te (% d e la p ro té in e b ru te t o ta le ). A g ri cu lt u re 1 4 6 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .5 .2 3 d B iu re t p o u r o v in s et ca p ri n s av ec p an se fo n ct io n n el le (B iu re t) B iu re t te ch n iq u em en t p u r (C O N H 2) 2 N H A zo te B iu re t m in . 9 7 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: – d én o m in at io n d u p ro d u it s el o n c o lo n n e 4 , – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t, – ap p o rt e n a zo te n o n p ro té iq u e, e x p ri m é en p ro té in e b ru te (% d e la p ro té in e b ru te t o ta le ). 3 .5 .3 3 d P h o sp h at e d ’u ré e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri ns a v ec p an se f on ct io n n el le (P h o sp h at e d ’u ré e) P h o sp h at e d ’u ré e te ch n i q u em en t p u r C 0 (N H 2) 2 · H 3 P O 4 A zo te P h o sp h o re A zo te P h o sp h o re m in .6 ,5 % m in . 1 8 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: – d én o m in at io n d u p ro d u it s el o n c o lo n n e 4 , – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t, – ap p o rt e n a zo te n o n p ro té iq u e, e x p ri m é en p ro té in e b ru te (% d e la p ro té in e b ru te t o ta le ). L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 4 7 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° C at é g o ri e G ro u p e fo n ct io n n el A d d it if s D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt a ti v es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n D an s la m at iè re o ri g in al e R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3 .5 .4 3 d D iu ré d o i so b u ta n e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri ns a v ec p an se f on ct io n n el le (D iu ré d o i so b u ta n e) D iu ré d o i so b u ta n e te ch n i q u em en t p u r (C H 3) 2 ( C H ) 2 (N H C O N H 2 ) 2 A zo te A zo te A ld éh y d e is o b u ty ri q u e m in . 3 0 % m in . 3 5 % D éc la ra ti o n s à p o rt er su r l’ ét iq u et te o u l’ em b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: – d én o m in at io n d u p ro d u it s el o n co lo n n e 4 , – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t, – ap p o rt e n a zo te n o n p ro té iq u e, e x p ri m é en p ro té in e b ru te (% d e la p ro té in e b ru te t o ta le ). A g ri cu lt u re 1 4 8 9 1 6 .3 0 7 .1 C a té g o ri e 4 : A d d it if s zo o te ch n iq u es 1 0 0 G ro up e fo nc tio nn el a : a m él io ra te ur s de d ig es tib ili té (e nz ym es e t m él an ge d ’e nz ym es ) G ro up e fo nc tio nn el b : s ta bi lis at eu rs d e la fl or e in te st in al e (m ic ro or ga ni sm e [p ro bi ot iq ue s] ) G ro up e fo nc tio nn el c : s ub st an ce s qu i o nt u n ef fe t p os iti f s ur l’ en vi ro nn em en t G ro up e fo nc tio nn el d : a ut re s ad di tif s zo ot ec hn iq ue s: 1 . co cc id io st at iq u es – h is to m o n o st at iq u es 2 . st im u la te u rs d e cr o is sa n ce 1 0 0 L es l is te s d e la c at ég o ri e 4 , g ro u p es f o n ct io n n el s a, b , c e t d s o n t d is p o n ib le s au p rè s d ’A L P , w w w .a lp .a d m in .c h , fi ch ie rs 2 .4 a, 2 .4 b , 2 .4 c et 2 .4 d . L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 4 9 9 1 6 .3 0 7 .1 P a rt ie 2 : C er ta in s p ro d u it s 1 . P ro d u it s p ro té iq u es d ’o ri g in e m ic ro b ie n n e N ° D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la m at iè re o ri g in al e) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 2 1 .1 P ro té in e b ac té ri en n e M p o u r v ea u x , p o rc s, v o la il le s et p o is so n s (P ro té in e b ac té ri en n e M ) P ro d u it o b te n u p ar s éc h ag e d es b ac té ri es M et h y lo p h il u s m et h y lo tr o p h u s, s o u ch e N C IB 1 0 .5 1 5 , q u i se so n t m u lt ip li ée s d an s u n e so lu ti o n n u tr it iv e à b as e d e m ét h an o l E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te M at iè re s g ra ss es b ru te s P ro té i n e1 0 1 b ru te In d ic e d e ré fl ex io n m in . 6 8 % m in . 5 0 D éc la ra ti o n s à p o rt er s u r l’ ét iq u et te o u l ’e m b al la g e d u p ro d u it : – m o d e d ’e m p lo i, – m en ti o n : « E v it er l’ in h al at io n » . D éc la ra ti o n à p o rt er s u r l’ ét iq u et te o u l ’e m b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t. 2 1 .2 L ev u re T o u te s le s le v u re s o b te n u es l o rs d e la fe rm en ta ti o n d e su b st ra ts d ’o ri g in e an im al e o u v ég ét al e co m m e le s m él as se s, v in as se s, c ér éa le s et p ro d u it s am y la cé s, j u s d e fr u it s, l ac to sé ru m , ac id e la ct iq u e o u h y d ro ly sa ts d e fi b re s v ég ét al es a v ec s ac ch ar om y ce s ce re v is ia e, s ac ch ar o m y ce s ca rl sb er g ie n si s, K lu y v er o m y ce s la ct is o u K lu y v er o m y ce s fr ag il is e t d o n t le s ce ll u le s o n t ét é d ét ru it es E au P ro té in e b ru te C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te 1 0 1 D an s la m at iè re s èc h e A g ri cu lt u re 1 5 0 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la c o m p o si ti o n ( d an s la m at iè re o ri g in al e) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 2 1. 3 L ev u re , ex tr ai te S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d ’e x tr ai ts d e le v u re E au P ro té in e b ru te C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te E au m ax . 1 0 % 2 1 .4 E n si la g e m y cé li en p o u r p o rc s, b o v in s, o v in s et ca p ri n s, o b te n u l o rs d e la fa b ri ca ti o n d e p én ic il li n e (E n si la g e m y cé li en o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d e p én ic il li n e) S o u s p ro d u it l iq u id e m y cé li en o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d e p én ic il li n e av ec P en ic il li u m c h ry so g en u m so u ch e A T C C 4 8 2 7 1 a y an t ét é en si lé av ec L ac to b ac il lu s b re v is , L . co ll i n o id es , L . p la n ta ru m , L . sa k e et S tr ep to co cc u s la ct is p o u r p er m et tr e l’ in ac ti v at io n d e la p én ic il li n e, p u is ch au ff é E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P ro té in e b ru te m in . 7 % D éc la ra ti o n à p o rt er s u r l’ ét iq u et te o u l ’e m b al la g e d es al im en ts c o m p o sé s: la m en ti o n « E n si la g e d e m y cé li u m i ss u d e la f ab ri ca ti o n d e la p én ic il li n e» . 2 1. 5 L ev u re T o ru la L es l ev u re s T o ru la ( C an d id a) s o n t o b te n u es p ar l ev u ra g e à p ar ti r d e d iv er s so u s p ro d u it s ri ch es e n su cr e, p u is d ét ru it es E au P ro té in e b ru te C en d re s b ru te s M at iè re s g ra ss es b ru te s C el lu lo se b ru te L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 5 1 9 1 6 .3 0 7 .1 2 . C o m p o sé s a zo té s n o n p ro té iq u es à l ’e x ce p ti o n d e l’ u ré e et s es d ér iv és N ° D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la co m p o si ti o n ( d an s la m at iè re o ri g in al e) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 2 2 .1 S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq u e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se fo n ct io n n el le ( S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq u e) S o u s p ro d u it l iq u id e co n ce n tr é o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq u e p ar f er m en ta ti o n d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts p ar C o ry n eb ac te ri u m m el as se co la E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P ro té in e b ru te m in . 4 8 % 2 2 .2 S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq u e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se f on ct io n n el le ( S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq ue ) S o u s p ro d u it c o n ce n tr é sé ch é o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d e l’ ac id e L g lu ta m iq u e p ar f er m en ta ti o n d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h yd ro ly sa ts p ar C o ry n eb ac te ri u m m el as se co la C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te E au P ro té in e b ru te 1 0 2 m ax . 1 2 % m in . 7 5 % 2 2 .3 S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e L l y si n e p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se f o n ct io n n el le (S o u s p ro d u it o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e L l y si n e) S o u s p ro d u it l iq u id e co n ce n tr é o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d u m o n o ch lo rh y d ra te d e L l y si n e p ar fe rm en ta ti o n d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts p ar B re v ib ac te ri u m la ct o fe rm en tu m E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P ro té in e b ru te 22H22H22H m in . 4 5 % 1 0 2 D an s la m at iè re s èc h e A g ri cu lt u re 1 5 2 9 1 6 .3 0 7 .1 N ° D én o m in at io n D es cr ip ti o n D éc la ra ti o n s o b li g at o ir es D éc la ra ti o n s fa cu lt at iv es E x ig en ce s co n ce rn an t la co m p o si ti o n ( d an s la m at iè re o ri g in al e) R em ar q u e 1 2 3 4 5 6 7 2 2 .4 S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d e L ly si n e p o u r b o v in s, o v in s et ca p ri n s av ec p an se f o n ct io n n el le ( S o u s p ro d u it s éc h é o b te n u l o rs d e la f ab ri ca ti o n d e L l y si n e) S o u s p ro d u it c o n ce n tr é sé ch é o b te n u lo rs d e la f ab ri ca ti o n d u m o n o ch lo r h y d ra te d e L l y si n e p ar f er m en ta ti on d e sa cc h ar o se , d e m él as se , d e p ro d u it s am y la cé s et d e le u rs h y d ro ly sa ts p ar B re v ib ac te ri u m l ac to fe rm en tu m C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te E au P ro té in e b ru te 1 0 3 m ax . 1 2 % m in . 7 1 % 2 2 .5 A cé ta te d ’a m m o n iu m p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se f on ct io n n el le ( A cé ta te d ’a m m o n iu m ) S o lu ti o n a q u eu se d ’a cé ta te d ’a m m o n iu m C H 3 C O O N H 4 E au A zo te A cé ta te d ’a m m o n iu m m in . 5 5 % D éc la ra ti o n s à p o rt er s u r l’ ét iq u et te o u l ’e m b al la g e d es a li m en ts c o m p o sé s: – d én o m in at io n d u p ro d u it se lo n c o lo n n e 3 , – ta u x d ’i n co rp o ra ti o n d u p ro d u it d an s l’ al im en t. – ap p o rt e n a zo te n o n p ro té iq u e, e x p ri m é en p ro té in e b ru te ( % d e la p ro té in e b ru te t o ta le ) 2 2 .6 L ac ta te d ’a m m o n iu m o b te n u p ar f er m en ta ti o n , p o u r b o v in s, o v in s et c ap ri n s av ec p an se f o n ct io n n el le (L ac ta te d ’a m m o n iu m ) L ac ta te d ’a m m o n iu m o b te n u p ar fe rm en ta ti o n d u l ac to sé ru m p ar L ac to b ac il lu s b u lg ar ic u s C H 3 C H O H C O O N H 4 E au C en d re s b ru te s P ro té in e b ru te P ro té in e b ru te m in . 4 4 % " 2 2 .7 S u lf at e d ’a m m o n iu m p o u r ru m in an ts a v ec p an se fo n ct io n n el le (S u lf at e d ’a m m o n iu m ) S o lu ti o n a q u eu se d e su lf at e d ’a m m o n iu m (N H 4 ) 2 S O 4 E au P ro té in e b ru te S u lf at e d ’a m m o n iu m 23H23H23H m in . 3 5 % " 1 0 3 D an s la m at iè re s èc h e L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 5 3 9 1 6 .3 0 7 .1 P a rt ie 3 N o m en cl a tu re d es g ro u p es d ’a d d it if s: 1. A pp ar tie nn en t à la c at ég or ie « ad di tif s te ch no lo gi qu es » le s gr ou pe s fo nc tio nn el s su iv an ts : a. co ns er va te ur s: s u b st an ce s o u , le c as é ch éa n t, m ic ro o rg an is m es q u i p ro tè g en t le s al im en ts p o u r an im au x d es a lt ér at io n s d u es a u x m ic ro o r g an is m es o u à l eu rs m ét ab o li te s; b . an tio xy gè ne s: s u b st an ce s p ro lo n g ea n t la d u ré e d e co n se rv at io n d es a li m en ts p o u r an im au x e t d es m at iè re s p re m iè re s p o u r al im en ts d es an im au x e n l es p ro té g ea n t d es a lt ér at io n s p ro v o q u ée s p ar l ’o x y d at io n ; c. ém ul si fia nt s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , p er m et te n t d e ré al is er o u d e m ai n te n ir l e m él an g e h o m o g èn e d e d eu x o u p lu si eu rs p h as es n o n m is ci b le s; d . st ab ili sa nt s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , p er m et te n t d e m ai n te n ir s o n é ta t p h y si co c h im iq u e; e. ép ai ss is sa nt s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , en a u g m en te n t la v is co si té ; f. gé lif ia nt s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , lu i co n fè re n t d e la c o n si st an ce p ar l a fo rm at io n d ’u n g el ; g . lia nt s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , au g m en te n t l’ ag g lu ti n at io n d es p ar ti cu le s; h . su bs ta nc es p ou r le c on tr ôl e de c on ta m in at io n de r ad io nu cl éi de s: s u b st an ce s q u i su p p ri m en t l’ ab so rp ti o n d es r ad io n u cl éi d es o u e n f av o ri se n t l’ ex cr ét io n ; i. an tia gg lo m ér an ts : s u b st an ce s q u i, d an s u n a li m en t p o u r an im au x , li m it en t l’ ag g lu ti n at io n d es p ar ti cu le s; j. co rr ec te ur s d’ ac id ité : s u b st an ce s q u i m o d if ie n t le p H d ’u n a li m en t p o u r an im au x ; k . ad di tif s po ur l ’e ns ila ge : su b st an ce s, y c o m p ri s le s en zy m es o u l es m ic ro o rg an is m es , d es ti n ée s à êt re i n co rp o ré es d an s le s al im en ts p o u r an im au x a fi n d ’a m él io re r la p ro d u ct io n d ’e n si la g e; l. dé na tu ra nt s: s u b st an ce s q u i, u ti li sé es d an s la f ab ri ca ti o n d ’a li m en ts t ra n sf o rm és p o u r an im au x , p er m et te n t d e d ét er m in er l ’o ri g in e d e m at iè re s p re m iè re s p o u r d en ré es a li m en ta ir es o u a li m en ts p o u r an im au x s p éc if iq u es . A g ri cu lt u re 1 5 4 9 1 6 .3 0 7 .1 2. A pp ar tie nn en t à la c at ég or ie « ad di tif s se ns or ie ls » le s gr ou pe s fo nc tio nn el s su iv an ts : a. co lo ra nt s: i) su b st an ce s q u i aj o u te n t o u r ed o n n en t d e la c o u le u r à d es a li m en ts p o u r an im au x , ii ) su b st an ce s q u i, u ti li sé es d an s l’ al im en ta ti o n a n im al e, a jo u te nt d e la c o u le u r à d es d en ré es a li m en ta ir es d ’o ri g in e an im al e, ii i) su b st an ce s q u i o n t u n e ff et p o si ti f su r la c o u le u r d es p o is so n s o u o is ea u x d ’o rn em en t; b . su bs ta nc es a ro m at iq ue s: s u b st an ce s q u i, a jo u té es à u n a li m en t p o u r an im au x , en a u g m en te n t l’ o d eu r et l a p al at ab il it é. 3. A pp ar tie nn en t à la c at ég or ie « ad di tif s nu tr iti on ne ls » le s gr ou pe s fo nc tio nn el s su iv an ts : a. vi ta m in es , p ro v it am in es e t su b st an ce s à ef fe t an al o g u e ch im iq u em en t b ie n d éf in ie s; b . co m p o sé s d’ ol ig o él ém en ts ; c. ac id es a m in és , le u rs s el s et p ro d u it s an al o g u es ; d . ur ée e t se s d ér iv és . 4. A pp ar tie nn en t à la c at ég or ie « ad di tif s zo ot ec hn iq ue s» le s gr ou pe s fo nc tio nn el s su iv an ts : a. am él io ra te ur s de d ig es tib ili té : su b st an ce s q u i, u ti li sé es d an s l’ al im en ta ti o n a n im al e, r en fo rc en t la d ig es ti b il it é d u r ég im e al im en ta ir e, p ar le u r ac ti o n s u r ce rt ai n es m at iè re s p re m iè re s p o u r al im en ts d es a n im au x ; b . st ab ili sa te ur s de l a flo re i nt es tin al e: m ic ro o rg an is m es o u a u tr es s u b st an ce s ch im iq u em en t d éf in ie s q u i, u ti li sé s d an s l’ al im en ta ti o n a n i m al e, o n t u n e ff et b én éf iq u e su r la f lo re i n te st in al e; c. su b st an ce s q u i o n t u n e ff et p o si ti f su r l’ en vi ro nn em en t; d . au tr es a d d it if s zo o te ch n iq u es ( co cc id io st at iq u es , h is to m o n o st at iq u es , ad d it if s d e cr o is sa n ce ). L iv re d es a li m en ts p o u r an im au x O L A IA 1 5 5 9 1 6 .3 0 7 .1 A nn ex e 31 0 4 (a rt . 1 4 ) L is te d es o b je ct if s n u tr it io n n el s p a rt ic u li er s h o m o lo g u és ( li st e d es a li m en ts d ié té ti q u es ) L a li st e d es o b je ct if s n u tr it io n n el s p ar ti cu li er s (d es ti n at io n s) h o m o lo g u és p o u r le s al im en ts d ié té ti q u es p o u r an im au x , ai n si q u e le s ex ig en ce s re la ti v es a u x t en eu rs e t au x r es tr ic ti o n s d ’u ti li sa ti o n , so n t co n fo rm es à l ’a n n ex e I, p ar ti es A e t B d e la d ir ec ti v e 2 0 0 8 /3 8 /C E 1 0 5 d e la C o m m is si o n d u 5 m ar s 2 0 0 8 é ta b li ss an t u n e li st e d es d es ti n at io n s d es a li m en ts p o u r an im au x v is an t d es o b je ct if s n u tr it io n n el s p ar ti cu li er s. 10 4 N o u v el le t en eu r se lo n l e ch . II d e l'O d u D F E d u 1 er m ai 2 0 0 9 , e n v ig u eu r d ep u is l e 1 er j u il le t 2 0 0 9 ( R O 2 0 0 9 2 8 5 3 ). 1 0 5 JO n o L 6 2 d u 6 .3 .2 0 0 8 , p . 9 ; m o d if ié e en d er n ie r li eu p ar l a d ir ec ti v e 2 0 0 8 /8 2 /C E d e la C o m m is si on d u 3 0 j u il le t 2 0 0 8 , JO n o L 2 0 2 d u 3 1 .7 .2 0 0 8 , p . 4 8 Agriculture 156 916.307.1 Annexe 4106 (art. 18 et 28) Liste des substances interdites Partie 1 Les substances suivantes ne peuvent pas être mises en circulation comme aliments pour animaux: a. les matières fécales, l’urine, ainsi que le contenu isolé de l’appareil digestif obtenu lors de la vidange ou de la séparation de l’appareil digestif, quels que soient la nature du traitement auquel ils ont été soumis ou le mélange réalisé; b. les peaux traitées, y compris le cuir, et leurs déchets; c. les semences, les plants et les autres matériaux de multiplication de végétaux qui ont été traités par des produits phytosanitaires après la récolte en vue d’un emploi approprié, ainsi que tous les sous-produits qui en résultent; d. le bois et la sciure traités par des produits de protection du bois, ainsi que tous les sous-produits qui en résultent; e. tous les déchets obtenus au cours des différentes étapes de traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel ils ont pu être soumis ultérieurement et quelle que soit l’origine des eaux usées; f. les déchets communaux solides, tels que les ordures ménagères; g. les déchets non traités d’entreprises de restauration à l’exception des denrées alimentaires d’origine végétale qui sont jugées impropres à la consommation humaine pour des raisons de fraîcheur; h. les emballages et les parties d’emballage qui proviennent de l’utilisation de produits de l’industrie agro-alimentaire; i. levures du genre «Candida» cultivées sur n-alkanes. Partie 2 Les produits suivants ne doivent pas être utilisés pour la production d’aliments pour animaux de rente, ni mis dans le commerce comme aliments pour animaux de rente, ni utilisés pour alimenter des animaux de rente: a. farine de sang, plasma sanguin et cellules sanguines de ruminants (produits obtenus par séchage – év. après séparation mécanique – du sang d’animaux de boucherie); 106 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 2 nov. 2006. Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 157 916.307.1 b. farine de plumes (produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plu mes de volailles); c. graisses animales extraites de parties de la carcasse nocives pour la santé (sous-produit obtenu lors de la production de farines de viande); d. gélatine issue de déchets de ruminants (produit obtenu par hydrolyse partiel le du collagène de la peau, des tissus conjonctifs et des os); e. farine de viande osseuse (produit obtenu par séchage et mouture de parties, le cas échéant partiellement dégraissées, d’animaux terrestres à sang chaud provenant d’abattoirs ou d’entreprises de transformation de la viande); f. farine de viande (produit obtenu par séchage et mouture de déchets, le cas échéant partiellement dégraissés, d’abattoirs ou d’entreprises de transforma tion de la viande); g. farine d’os dégraissés (produit obtenu par séchage et mouture très fine d’os largement dégraissés provenant d’animaux terrestres à sang chaud); h. sous-produits de volailles abattues (produit obtenu par séchage et mouture de sous-produits de volailles abattues); i. tourteau de cretons (produit résiduaire de la fabrication de suif ou d’autres graisses d’origine animale); j. farine de cretons (produit résiduaire de la fabrication de graisses d’origine animale); k. farine d’os dégélatinisés (produit obtenu par mouture d’os dégraissés, dégé latinisés, stérilisés et moulus); l. chanvre ou produits dérivés, quels qu’en soient la forme ou le type. Agriculture 158 916.307.1 Annexe 5107 (art. 5) Exigences relatives aux documents à soumettre en vue d’obtenir une autorisation pour un produit protéique d’origine microbienne Considérations générales La présente annexe règle l’établissement des dossiers des produits visés à la partie 2 de l’annexe 1, obtenus par culture de microorganismes et susceptibles d’être admis comme nouvelles sources de protéines en alimentation animale. Ces dossiers doivent permettre d’évaluer les produits concernés dans l’état actuel des connaissances. Toutes les études indiquées dans ces lignes directrices pourront être requises et, si nécessaire, des compléments d’information pourront être demandés. En règle géné rale, toutes les informations visant à établir l’identité du microorganisme et la com position du milieu de culture ainsi que le procédé de fabrication, les caractéristiques, la présentation, les conditions d’emploi, les méthodes de contrôle et les propriétés nutritionnelles du produit devront être fournies. Il en sera de même des informations nécessaires pour évaluer la tolérance du produit par les espèces animales cibles ainsi que les risques pouvant résulter directement ou indirectement de son emploi à l’égard de l’homme et de l’environnement. Les études toxicologiques requises à cet effet dépendront de la nature du produit, des espèces animales concernées et du métabolisme du produit chez l’animal de laboratoire. La documentation à fournir comprendra des rapports détaillés, présentés dans l’ordre et selon la numérotation décrite dans cette annexe et accompagnés d’un sommaire. L’absence de toute étude prévue devra être motivée. Les publications citées en référence seront annexées. Observations Dans cette annexe, le terme «produit» se réfère au produit protéique dans l’état où il sera présenté comme aliment ou composant d’un aliment pour animaux. Toute modification intervenant dans le procédé de fabrication d’un produit ou dans ses conditions d’emploi devra être notifiée et pourra nécessiter la présentation d’un dossier approprié à une nouvelle évaluation. 107 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 159 916.307.1 Présentation des études I. Microorganisme, milieu de culture et procédé de fabrication, caractéristiques du produit, présentation et conditions d’emploi, méthodes de contrôle. II. Etudes des propriétés nutritionnelles du produit. III. Etudes concernant les conséquences biologiques de l’utilisation du produit en alimentation animale. IV. Autres études appropriées. Chapitre 1 Microorganisme, milieu de culture et procédé de fabrication, caractéristiques du produit, présentation et conditions d’emploi, méthodes de contrôle 1. Microorganisme 1.1 Taxonomie, provenance, morphologie, propriétés biologiques, manipulations génétiques éventuelles. 1.2 Innocuité, possibilités de survie en dehors du milieu de culture et consé quences éventuelles sur l’environnement. 1.3 Constance et pureté des souches cultivées. Méthodes utilisées pour vérifier ces critères. 2. Milieu de culture et procédé de fabrication 2.1 Composition du substrat, des substances ajoutées, etc. 2.2 Procédés de fabrication, de séchage et de purification. Procédé de dévitalisa tion du microorganisme. Méthodes utilisées pour vérifier la constance de la composition du produit de culture et pour détecter les contaminations chimi ques, physiques ou biologiques éventuelles au cours de la production. 2.3 Procédés techniques de préparation pour l’emploi. 3. Caractéristiques du produit 3.1 Propriétés physiques et physico-chimiques: morphologie macroscopique et microscopique, granulométrie, densité, poids spécifique, hygroscopicité, so lubilité, propriétés électrostatiques, etc. 3.2 Composition chimique et caractéristiques: 3.2.1 Teneurs en eau, protéine brute, matières grasses brutes, cellulose brute, cendres brutes, hydrates de carbone. Limites de variation de ces teneurs. Agriculture 160 916.307.1 3.2.2 Teneurs en azote total, protéine, acides nucléiques, azote ammoniacal, azote amidique, nitrates et nitrites. Composition qualitative et quantitative des aci des aminés totaux et des acides aminés libres et des bases puriques et pyri midiques. 3.2.3 Composition qualitative et quantitative des lipides (acides gras, matières insaponifiables, pigments liposolubles, phospholipides). 3.2.4 Composition de la fraction glucidique. 3.2.5 Composition qualitative et quantitative des composants minéraux. 3.2.6 Composition qualitative et quantitative des vitamines. 3.2.7 Composition qualitative et quantitative des autres constituants: additifs, résidus du substrat et de solvants, autres résidus potentiellement nocifs du métabolisme du substrat, du milieu de culture, du procédé de fabrication. 3.3 Contaminations microbiologiques du produit. 3.4 Comportement et stabilité du produit en l’état et mélange à des aliments d’usage courant, au cours de la conservation. 4. Présentation et conditions d’emploi 4.1 Dénominations prévues pour la commercialisation du produit. 4.2 Présentations prévues pour la commercialisation du produit. 4.3 Emploi proposé du produit en alimentation animale. Concentrations propo sées dans les aliments complets et quantités proposées dans les rations jour nalières pour les différentes espèces animales concernées. 5. Méthodes de contrôle Méthodes d’analyse qualitative et quantitative destinées au contrôle du produit dans les aliments complets et complémentaires. NB: La description de ces méthodes devra être accompagnée d’indications sur la spécificité, la sensibilité, les limites de détection, les marges d’erreur et les interfé rences éventuelles d’autres substances. Des échantillons du produit dans ses diffé rentes présentations prévues devront être disponibles. Chapitre 2 Etudes des propriétés nutritionnelles du produit 1. Evaluation de la valeur protéique 1.1 Etudes chimiques, biochimiques et microbiologiques. 1.2 Etudes sur les animaux de laboratoire en comparaison avec des protéines de référence. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 161 916.307.1 2. Etudes sur les espèces cibles Les études indiquées ci-après se feront sur chaque espèce cible, en compa raison avec un groupe d’animaux témoins recevant, dans les mêmes condi tions d’équilibre alimentaire, une alimentation traditionnelle contenant des quantités équivalentes d’azote protéique, pour les ruminants, des quantités équivalentes d’azote total. 2.1 Valeur de supplémentation protéique et énergétique du produit dans les rations dans les conditions pratiques d’emploi proposées, à différents stades physiologiques des animaux (p. ex. croissance, gestation, ponte). 2.2 Influence du produit, dans les conditions pratiques d’emploi proposées, sur le taux de croissance, le taux de conversion des rations, la morbidité, la mor talité. 2.3 Niveaux nutritionnels optimaux d’incorporation du produit dans les rations. 2.4 Effets du produit dans les conditions pratiques d’emploi proposées sur les qualités technologiques, organoleptiques ou autres des produits alimentaires d’origine animale. 3. Conditions expérimentales lors d’études sur les espèces cibles Donner une description détaillée des essais effectués en précisant: 3.1 L’espèce, la race, l’âge et le sexe des animaux, leur mode d’identification. 3.2 Le nombre de groupes d’essais et témoins; le nombre d’animaux de chaque groupe (ce nombre devra être suffisant pour permettre une analyse statisti que en appliquant des paramètres statistiques appropriés). 3.3 Les taux d’incorporation du produit, la composition qualitative et quantita tive de la ration alimentaire et son analyse. 3.4 Le lieu des essais ainsi que les institutions et personnes responsables, l’état physiologique et sanitaire des animaux ainsi que les différentes conditions d’élevage (selon les pratiques en usage). 3.5 La durée exacte des essais et les dates des examens pratiqués. 3.6 Les effets défavorables survenus au cours des essais et le moment de leur apparition. Chapitre 3 Etudes concernant les conséquences biologiques de l’utilisation du produit en alimentation animale Les études indiquées dans ce chapitre sont destinées à évaluer la sécurité de l’emploi du produit pour les espèces cibles sur toutes les espèces concernées ainsi que les risques pouvant résulter directement ou indirectement de cet emploi à l’égard de Agriculture 162 916.307.1 l’homme et de l’environnement. Les études toxicologiques requises à cet effet dépendront de la nature du produit, des espèces animales concernées et du métabo lisme du produit chez l’animal de laboratoire. 1. Etudes sur les espèces cibles Les études indiquées ci-après se feront sur chaque espèce cible, en compa raison avec un groupe d’animaux témoins recevant, dans les mêmes condi tions d’équilibre alimentaire, une alimentation traditionnelle contenant des quantités équivalentes d’azote protéique, pour les ruminants, des quantités équivalentes d’azote total. 1.1 Taux maximaux d’incorporation du produit dans la ration journalière, exempts d’effets défavorables. 1.2 Effets possibles du produit sur la fertilité et la reproduction, si approprié. 1.3 Effets de l’ingestion du produit, dans les conditions pratiques d’emploi proposées, sur les microorganismes de la flore digestive, effets sur la coloni sation du tube digestif par des microorganismes pathogènes. 1.4 Recherche, dans les conditions pratiques d’emploi proposées, de résidus éventuels du produit (substrat, milieu de culture, solvants, contaminants) dans les produits alimentaires d’origine animale. 1.5 Recherche, dans les conditions pratiques d’emploi proposées, de résidus éventuels du produit (substrat, milieu de culture, solvants, contaminants) dans les excréments. 2. Etudes sur les animaux de laboratoire 2.1 Métabolisme Devenir du produit dans l’organisme; absorption, accumulation, biotrans formation, élimination, etc. 2.2 Mutagenèse Recherches sur les potentialités mutagènes imputables à des contaminants (notamment, mycotoxines et bactéries) ou à des résidus du produit (substrat, milieu de culture, solvants), incluant des essais in vitro avec activation mé tabolique. 2.3 Etudes toxicologiques Les études indiquées ci-après se feront en comparaison avec des groupes d’animaux témoins recevant, dans les mêmes conditions d’équilibre alimen taire, un régime traditionnel contenant des quantités équivalentes d’azote pro téique. Les effets toxiques observés feront l’objet d’études visant à en élucider la cause et les mécanismes et à vérifier, en particulier, qu’ils ne résultent pas d’un déséquilibre nutritionnel ou d’un surdosage du produit à l’étude. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 163 916.307.1 2.3.1 Toxicité à court terme (90 jours au moins) En règle générale, ces études seront effectuées sur deux espèces animales dont l’une appartient à l’ordre des rongeurs. Le produit sera administré dans la ration journalière, au moins à deux taux d’incorporation différents. Ceux ci seront choisis de manière à déterminer si possible un niveau sans effet et un niveau entraînant un effet défavorable. Les groupes d’animaux compren dront un nombre approprié de sujets de chaque sexe. Un groupe témoin sera toujours inclus. Il y aura lieu d’enregistrer à intervalles appropriés toutes les données biologiques significatives, en particulier celles qui concernent la croissance, la consommation d’aliments, l’hématologie, l’analyse urinaire, les paramètres biochimiques, la mortalité, le poids des organes, les symptô mes traduisant des effets pathologiques, les altérations histologiques des principaux organes et tissus. Les résultats seront présentés de manière exhaustive et assortis, dans la mesure du possible, d’évaluations statistiques. 2.3.2 Toxicité à long terme En règle générale, ces études seront effectuées sur deux espèces animales dont l’une appartient à l’ordre des rongeurs. Le produit sera administré dans la ration journalière, au moins à deux taux d’incorporation différents. La durée de l’expérience sera de deux ans au moins chez le rat et de 80 semai nes au moins chez la souris. Les groupes d’animaux comprendront un nom bre approprié de sujets de chaque sexe. Un groupe témoin sera toujours inclus. Les examens biologiques indiqués au point 2.3.1 seront effectués de préférence sur un petit groupe satellite d’animaux (groupe séparé dépendant du groupe principal) à des intervalles appropriés au cours de l’étude et sur les sujets survivants à la fin de l’étude. 2.3.3 Cancérogenèse Pour l’étude de la cancérogenèse, il aura lieu de noter le moment de l’appa rition, les types histologiques des tumeurs observées ainsi que leur fré quence. Les effets pouvant résulter d’une modification de la manière de s’alimenter suite à l’incorporation du produit, sur la fréquence des tumeurs ou sur la fréquence et l’évolution des maladies seront évalués en se référant à des groupes témoins, comme indiqué au point 2.3. Les résultats seront pré sentés de manière exhaustive et assortis, dans la mesure du possible, d’évaluations statistiques. 2.4 Autres études Les études de reproduction s’étendront sur au moins deux générations en ligne directe et pourront être combinées à des études d’embryotoxicité com prenant la tératogenèse. Une attention particulière sera accordée à la fécon dité, ainsi qu’aux portées et au développement de celles-ci après la naissan ce. Toute autre méthode scientifiquement justifiable et susceptible de fournir des résultats mesurables (p. ex. toxicité de relais) pourra être fournie. Agriculture 164 916.307.1 2.5 Conditions expérimentales des études sur les animaux de laboratoire Donner une description détaillée des essais effectués en précisant: 2.5.1 L’espèce, la race, la souche et le sexe des animaux. 2.5.2 Le nombre de groupes d’essais et de groupes témoins, le nombre d’animaux de chaque groupe (ce nombre devra être suffisant pour permettre une analyse statistique en appliquant des paramètres statistiques appropriés). 2.5.3 Les taux d’incorporation du produit, la composition qualitative et quantita tive de la ration alimentaire et son analyse. 2.5.4 L’ensemble des conditions d’élevage pendant toute la durée des essais. 2.5.5 La durée exacte des essais et les dates des examens pratiqués. 2.5.6 Le taux et l’échelonnement de la mortalité dans chaque lot. 2.5.7 Les symptômes cliniques et les modifications pathologiques survenus au cours des essais et moment de leur apparition. 3. Etudes concernant le milieu ambiant Selon la nature des résidus éventuels du produit (substrat, milieu de culture, solvants, contaminants) dans les excréments des espèces cibles, des données sur le devenir de ces résidus dans les fumiers, les sols et les eaux pourront être requises avec leurs effets sur la biologie du sol, la végétation et la vie aquatique. Chapitre 4 Autres études appropriées Selon la nature et les conditions d’emploi du produit, des données concernant les phénomènes d’allergie, d’irritation de la peau, des muqueuses oculaires, respiratoi res ou digestives pourront être requises en vue d’évaluer les risques potentiels lors de la manipulation du produit et de les prévenir. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 165 916.307.1 Annexe 6108 (art. 12) Exigences relatives aux documents à soumettre en vue d’obtenir une autorisation pour un additif Considérations générales Le présent document donne des lignes directrices pour l’établissement des dossiers des substances et préparations faisant l’objet d’une demande d’autorisation d’emploi comme additifs dans les aliments des animaux ou de nouvel usage d’un additif autorisé. Dans les présentes lignes directrices, le terme «additif» se réfère aux subs tances actives chimiquement spécifiées ou aux préparations contenant des substan ces actives, dans l’état où elles seront incorporées aux prémélanges et aux aliments pour animaux. Les dossiers doivent permettre d’évaluer les additifs dans l’état actuel des connaissances et de s’assurer qu’ils répondent aux principes fondamentaux imposés pour leur autorisation et faisant l’objet des dispositions de la section 3 de l’ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux. Les dossiers doivent comprendre des rapports détaillés sur l’ensemble des études réalisées, présentés dans l’ordre et suivant la numérotation proposée dans les présen tes lignes directrices. Ils doivent contenir des références et des copies de toutes les données scientifiques publiées utiles pour l’évaluation de l’additif. Une version électronique du dossier doit être fournie. Les études sont destinées à mettre en évidence la sécurité d’emploi de l’additif: a. vis-à-vis des espèces cibles, aux concentrations proposées dans les aliments des animaux; b. vis-à-vis des personnes susceptibles d’être exposées à l’additif, par inhala tion ou par contact avec la peau, les muqueuses ou les yeux, en manipulant celui-ci en l’état ou incorporé aux prémélanges ou aux aliments des ani maux; c. vis-à-vis des consommateurs ingérant des produits alimentaires obtenus à partir d’animaux auxquels l’additif a été administré, qui pourraient contenir des résidus de l’additif ou de ses métabolites; la sécurité d’emploi sera géné ralement assurée par la fixation de limites maximales de résidus (LMR) et de délais d’attente; d. vis-à-vis des animaux et des êtres humains, eu égard à la sélection et à la dif fusion de gènes de résistance aux antimicrobiens; e. vis-à-vis de l’environnement, vu les risques découlant de l’additif propre ment dit ou de ses produits de dégradation, directement et/ou dans les excréments des animaux. 108 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Agriculture 166 916.307.1 En règle générale, les études visant à établir l’identité, les conditions d’emploi, les propriétés physico-chimiques, les méthodes de contrôle et l’efficacité de l’additif, son devenir métabolique et ses résidus, ainsi que ses effets physiologiques et toxi cologiques sur les espèces cibles devront être fournies. Si l’additif est destiné à une catégorie d’animaux appartenant à une espèce définie, les études sur l’efficacité et les résidus devront être faites sur cette catégorie cible. Les études nécessaires à l’évaluation des risques pour la santé humaine et pour l’environnement dépendront essentiellement de la nature de l’additif et des circonstances de son emploi. A cet égard, aucune règle stricte ne prévaudra. Si nécessaire, des compléments d’infor mation seront demandés. L’absence dans le dossier de toute donnée prévue devra être motivée. En particulier, les études de mutagénicité, de carcinogénicité et de toxicité pour la reproduction ne peuvent être omises que dans le cas où la composi tion chimique, l’expérience acquise lors de l’utilisation ou d’autres facteurs permet tent légitimement d’exclure de tels effets. Il y a lieu de réaliser les études et d’en rendre compte selon des normes de qualité appropriées (par exemples les bonnes pratiques de laboratoire). Il convient de fournir des rapports d’experts portant sur la qualité, l’efficacité et la sécurité. Les auteurs de ces rapports, qui doivent posséder les qualifications requises et être d’éminents experts dans le domaine concerné, ne doivent pas s’être occupés personnellement de la conduite des essais repris dans le dossier. Les rapports doivent contenir une analyse critique de la documentation fournie par le demandeur; un simple résumé factuel n’est pas suffisant. La détermination des propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxico logiques sera effectuée à l’aide des méthodes fixées par la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses, modifiée en dernier lieu par la directive 2000/33/CE de la Commission, ou à l’aide de méthodes actualisées reconnues par les instances scientifiques internationales. L’utilisation de méthodes autres que celles-là doit être justifiée. Chaque dossier contiendra un résumé adéquat ainsi qu’une proposition d’annexe et pourra contenir une monographie. Les dossiers des coccidiostatiques, des histo monostatiques et autres substances médicamenteuses doivent, en outre, être assortis d’une monographie conforme au modèle figurant au chapitre V et permettant d’iden tifier et de caractériser l’additif concerné. Une fiche signalétique conforme au modè le figurant au chapitre VI doit être présentée pour l’ensemble des additifs. En ce qui concerne les additifs destinés exclusivement aux aliments pour animaux familiers, il n’est pas toujours nécessaire de les soumettre à un ensemble d’essais de toxicité chronique, de mutagénicité, de toxicité pour la reproduction et de carcinogé nicité aussi exhaustif que celui exigé pour les additifs destinés à l’alimentation des animaux de rente, dont les produits sont destinés à la consommation humaine. L’analyse des résidus n’est pas nécessaire dans le cas des animaux familiers. L’étude du devenir métabolique de l’additif, chez les animaux de destination pro ducteurs d’aliments et chez les animaux de laboratoire utilisés pour les essais de toxicité, s’impose afin: Livre des aliments pour animaux - OLAIA 167 916.307.1 a. de faire en sorte de disposer de données adéquates sur la toxicité de l’additif parent et de tout métabolite produit chez l’espèce cible, auxquels le consommateur pourrait être exposé. A cette fin, il importe d’établir une comparaison entre les devenirs métaboliques de l’additif chez les animaux de destination et chez les animaux de laboratoire utilisés pour les essais de toxicité; b. d’identifier et de quantifier le(s) résidu(s) marqueur(s) approprié(s) en vue de la fixation des LMR pour le résidu marqueur et des délais d’attente pour le produit final. 1. Chapitre I Résumé des données du dossier Le résumé doit traiter de l’ensemble des éléments, dans le même ordre que les lignes directrices, en mentionnant les pages correspondantes du dossier. Il doit contenir une proposition indiquant l’ensemble des conditions relatives à l’autorisation demandée. 2. Chapitre II Identité, caractéristiques et conditions d’emploi de l’additif – méthodes de contrôle 2.1 Identité de l’additif 2.1.1 Dénomination(s) commerciale(s) proposée(s). 2.1.2 Type d’additif en fonction de l’effet principal. Il convient, si possible, de fournir des renseignements sur son (ses) mode(s) d’action. Tout autre emploi de la substance active doit être précisé. 2.1.3 Composition qualitative et quantitative (substance active, autres composants, impuretés, variabilité d’un lot à l’autre). Si la substance active est un mélan ge de composants actifs, chacun d’eux devant être clairement définissable, les principaux composants doivent être décrits séparément avec l’indication de leur proportion dans le mélange. 2.1.4 Etat physique, distribution granulométrique, forme des particules, densité, masse volumique apparente; pour les liquides: viscosité, tension super ficielle. 2.1.5 Procédé de fabrication, y compris tout traitement spécifique éventuel. 2.2 Caractéristiques de la (des) substance(s) active(s) 2.2.1 Dénomination générique, dénomination chimique selon la nomenclature UICPA (Union internationale de chimie pure et appliquée), autres dénomi nations et abréviations génériques internationales. Numéro CAS (Chemical Abstract Service Number). Agriculture 168 916.307.1 2.2.2 Formule développée, formule brute et poids moléculaire Pour les substances actives qui sont des produits de fermentation: origine microbienne (dénomination et lieu de la collection de cultures reconnue comme autorité de dépôt internationale – de préférence au sein de l’Union européenne – où la souche est déposée, numéro de dépôt et toutes propriétés morphologiques, physiologiques, génétiques et moléculaires importantes pour son identification). Pour les souches génétiquement modifiées, il y a lieu de fournir des informations sur la modification génétique. 2.2.3 Pureté Identification et quantification des impuretés chimiques et microbiennes ainsi que des substances toxiques, confirmation de l’absence d’organismes de production. 2.2.4 Propriétés pertinentes Propriétés physiques des substances chimiquement spécifiées: constante de dissociation, pKa, propriétés électrostatiques, point de fusion, point d’ébullition, densité, tension de vapeur, solubilité dans l’eau et les solvants organiques, Kow et Koc, spectre de masse et d’absorption, données RMN, isomères éventuels et toute autre propriété physique pertinente. 2.2.5 Procédés de fabrication, de purification et milieux utilisés et, pour les pro duits de fermentation, variabilité d’un lot à l’autre. 2.3 Caractéristiques de l’additif: propriétés physico-chimiques et techno logiques 2.3.1 Stabilité de chaque préparation de l’additif à l’égard des éléments du milieu environnant tels que lumière, température, pH, humidité, oxygène et maté riau d’emballage. Durée de validité prévue de l’additif sous sa forme com mercialisée. 2.3.2 Stabilité de chaque préparation de l’additif lors de la préparation et du stoc kage des prémélanges et des aliments, notamment stabilité dans les condi tions de fabrication/stockage prévues (chaleur, humidité, pression/contrainte de cisaillement, durée et matériau d’emballage). Produits de dégradation ou de décomposition éventuels. Durée de validité prévue de l’additif. 2.3.3 Autres propriétés physico-chimiques ou technologiques appropriées, notamment aptitude à former et conserver des mélanges homogènes dans les prémélanges et les aliments, propriétés anti-poussiéreuses et électrostatiques, dispersibilité dans les liquides. 2.3.4 Incompatibilités ou interactions susceptibles de se produire avec des ali ments, des supports, d’autres additifs autorisés ou des médicaments. 2.4 Conditions d’emploi de l’additif 2.4.1 Si un additif a des effets technologiques et zootechniques significatifs, il doit satisfaire aux exigences propres aux deux revendications. Les revendications concernant chaque additif doivent être mises en évidence et justifiées. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 169 916.307.1 2.4.2 Utilisation technologique proposée dans la fabrication d’aliments pour animaux ou, s’il y a lieu, dans des matières premières. 2.4.3 Modalités d’emploi prévues en alimentation animale (par exemple: espèces ou catégories d’animaux, groupe d’âge/stade de production des animaux, type d’aliment pour animaux et contre-indications). 2.4.4 Méthode proposée d’incorporation dans les prémélanges et les aliments des animaux ou, s’il y a lieu, les matières premières, et quantité, exprimée en pourcentage pondéral de l’additif et des substances chimiquement spécifiées pour les prémélanges, les aliments des animaux ou, s’il y a lieu, les matières premières, avec la dose proposée dans l’aliment final ainsi que la durée d’administration et le délai d’attente proposés, le cas échéant. 2.4.5 Il y a lieu de communiquer des données concernant les autres emplois connus de la substance active (dans les denrées alimentaires, en médecine humaine ou vétérinaire, en agriculture et dans l’industrie). 2.4.6 Fiche de données de sécurité proposée, définissant et fixant les modalités du système d’information spécifique relatif aux préparations dangereuses et, s’il y a lieu, mesures proposées pour la prévention des risques professionnels et moyens de protection lors de la fabrication, de la manipulation, de l’emploi et de l’élimination. 2.5 Méthodes de contrôle 2.5.1 Description des méthodes appliquées pour établir les critères énoncés aux points 2.1.3, 2.1.4, 2.2.3, 2.2.4, 2.3.1, 2.3.2, 2.3.3 et 2.3.4. 2.5.2 Description des méthodes d’analyse qualitative et quantitative destinées au contrôle de routine de la substance active dans les prémélanges et les ali ments. Ces méthodes doivent être validées au moyen d’un essai interlabora toire effectué par au moins quatre laboratoires ou doivent être validées en interne suivant des lignes directrices internationales harmonisées pour la validation interne des méthodes d’analyse109 en fonction des paramètres sui vants: applicabilité, sélectivité, étalonnage, exactitude, précision, portée, limite de détection, limite de quantification, sensibilité, robustesse et prati cabilité. Il y a lieu d’apporter la preuve que ces caractéristiques ont fait l’objet d’une évaluation (2.5.4). 2.5.3 Description des méthodes d’analyse qualitative et quantitative destinées à identifier et mesurer le(s) résidu(s) marqueur(s)110 de la substance active dans les tissus cibles et les produits animaux. 2.5.4 Les méthodes visées aux points 2.5.2 et 2.5.3 seront accompagnées d’infor mations sur la méthode d’échantillonnage utilisée, les taux de récupération, la spécificité, l’exactitude, la précision, les limites de détection, les limites de 109 Method Validation – A Laboratory Guide, EURACHEM Secretariat, Laboratory of the Government Chemist, Teddington, UK, 1996. 110 Le résidu marqueur est un résidu dont la concentration présente un lien connu avec la vitesse à laquelle la concentration du résidu total dans le tissu cible diminue jusqu’à la LMR. Agriculture 170 916.307.1 quantification et la procédure de validation utilisée. Des étalons de la substance active et/ou du (des) résidu(s) marqueur(s) devront être disponibles, de même que des informations sur les conditions de stockage optimales de ces étalons. Lors de la mise au point des méthodes, il sera tenu compte du fait que leurs limites de quantification doivent être inférieures aux LMR. En outre, leur caractère approprié pour l’analyse de routine sera pris en considération. 3. Chapitre III Etudes concernant l’efficacité de l’additif 3.1 Etudes concernant les effets sur les aliments pour animaux Ces études concernent les additifs technologiques tels que les agents anti oxygène, conservateurs, les liants, les agents émulsifiants, stabilisants, géli fiants, les régulateurs de pH, etc., qui sont destinés à améliorer ou à stabiliser les caractéristiques des prémélanges et des aliments pour animaux, mais n’ont pas d’effet biologique direct sur les productions animales. L’ensemble des activités ou effets prétendus de l’additif seront étayés par des données scientifiques. Il y aura lieu de fournir des preuves de l’efficacité de l’additif, à l’aide de critères appropriés, figurant dans des méthodes reconnues comme accepta bles, dans les conditions d’emploi prévues, en comparaison avec des ali ments témoins adéquats. Ces recherches seront conçues et effectuées de manière à permettre une évaluation statistique. Il y aura lieu de fournir des informations complètes sur les substances acti ves, les préparations, les prémélanges et les aliments examinés, le numéro de référence des lots, le traitement précis et les conditions d’essai. Pour chaque étude, il faudra décrire les effets favorables et défavorables, sur le plan tant technologique que biologique. 3.2 Etudes concernant les effets sur les animaux Les études concernant les additifs zootechniques seront réalisées sur les espèces cibles/catégories d’animaux auxquelles l’additif est destiné, en com paraison avec des groupes témoins négatifs (ne recevant pas d’antibiotiques ni de facteurs de croissance ni d’autres substances médicamenteuses) et, éventuellement, des groupes d’animaux recevant des aliments contenant des additifs autorisés en Suisse, dont l’efficacité est connue, utilisés aux doses recommandées (témoin positif). Les animaux utilisés seront sains et, de préférence, issus d’un groupe homo gène. Ces études doivent permettre d’évaluer l’efficacité de l’additif en fonction des pratiques agricoles en Suisse. Il convient, dans la mesure du possible, d’utiliser des protocoles similaires pour l’ensemble des essais, de telle sorte que les données puissent finalement être vérifiées sous l’angle de leur homogénéité et regroupées (si les essais l’exigent) aux fins d’une évaluation statistique. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 171 916.307.1 Aucun protocole particulier n’est recommandé, une certaine marge d’appré ciation étant ainsi laissée sur le plan scientifique pour l’élaboration et la conduite des études. Le protocole expérimental utilisé doit être justifié par rapport à l’emploi prévu de l’additif; il y a également lieu de veiller à une efficacité statistique adéquate. 3.2.1 Pour les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses Il conviendra de s’attacher en premier lieu à mettre en évidence les effets spécifiques [par exemple, espèces contrôlées, stade(s) concerné(s) dans le cycle de vie] et, notamment, les propriétés prophylactiques (par exemple, morbidité, mortalité, nombre d’oocystes, notation des lésions). Il y aura lieu de communiquer des informations concernant l’effet sur le rendement de la nourriture et sur le gain de poids vif. Les données requises en matière d’efficacité concernent trois étapes de l’expérimentation sur des animaux de destination: a. études contrôlées en élevage au sol (conditions d’emploi simulées); b. essais contrôlés sur le terrain (conditions d’emploi réelles). Le cas échéant, il convient, dans le cadre des essais concernant l’efficacité, de consigner simultanément des données supplémentaires afin de permettre une évaluation des interférences avec la croissance et la conversion alimen taire (volailles d’engraissement, pondeuses et lapins de remplacement) ou des effets sur la fertilité et le taux d’éclosion des œufs (volailles d’élevage). 3.2.2 Pour les autres additifs zootechniques Il y aura lieu de fournir des informations concernant les effets sur la ration alimentaire, le poids corporel, la conversion alimentaire (de préférence par rapport à la matière sèche), la qualité et le rendement des produits et tout autre paramètre ayant un effet positif pour l’animal, l’environnement, le producteur ou le consommateur. Les études mentionneront, s’il y a lieu, la relation dose/réponse. 3.2.3 Conditions expérimentales Les essais doivent être effectués au minimum en deux endroits différents. Ils doivent faire l’objet d’un rapport distinct, donnant des précisions sur les contrôles et sur chaque traitement expérimental. Le protocole d’essai doit être rédigé soigneusement et contenir les données descriptives générales suivantes: 3.2.3.1 Troupeau: lieu et taille, conditions d’alimentation et d’élevage, mode d’alimentation; pour les espèces aquatiques: taille et nombre de bassins ou de parcs dans l’exploitation et qualité de l’eau. 3.2.3.2 Animaux: espèce (pour les espèces aquatiques destinées à la consommation humaine, indication du nom commun suivi, entre parenthèses, du nom latin ou de la description linnéenne), race, âge, sexe, procédure d’identification, stade physiologique et état de santé général. Agriculture 172 916.307.1 3.2.3.3 Nombre de groupes traités et non traités, nombre d’animaux dans chaque groupe. Le nombre d’animaux utilisés pour les essais doit permettre une ana lyse statistique. Il convient d’indiquer les méthodes d’évaluation statistique utilisées. Pour chaque catégorie d’animaux pour laquelle un effet est invo qué, il y a lieu de fournir au moins trois essais indépendants comparables où P est inférieur à 0,05, afin de mettre en évidence l’effet visé. Dans le cas des ruminants, un niveau de probabilité inférieur (P < 0,10) pourrait être accepté. Le rapport doit faire référence à l’ensemble des animaux ou unités expéri mentales concernés par les essais. Les cas qui ne peuvent être évalués en raison d’un manque ou d’une perte de données doivent être déclarés et leur répartition au sein des groupes d’animaux classifiée. 3.2.3.4 Régimes alimentaires: description de la fabrication et composition quantita tive du (des) régime(s) alimentaire(s) indiquant les ingrédients utilisés, les éléments nutritifs utiles (valeurs analysées) et la valeur énergétique. Don nées sur la ration alimentaire. 3.2.3.5 La concentration de la substance active (et des substances éventuellement utilisées à des fins comparatives) dans les aliments doit être établie par une analyse de contrôle selon la méthode reconnue comme appropriée. Numé ro(s) de référence des lots utilisés. 3.2.3.6 Dates et durée exacte des essais. Dates et nature des examens pratiqués. 3.2.3.7 Etudes de détermination de la dose: ces études ont pour objet d’exposer la logique sous-tendant le choix d’une dose ou d’une gamme de doses présen tée comme ayant un effet optimal. La détermination de la dose sera fondée sur un témoin (ne recevant pas d’antibiotiques ni de facteurs de croissance ni d’autres substances médicamenteuses) et sur au moins trois niveaux non nuls chez les animaux de destination. 3.2.3.8 Le moment et la prévalence de tout effet indésirable du traitement chez des individus ou des groupes doivent être signalés (donner des renseignements sur le programme d’observation utilisé dans le cadre de l’étude). 3.2.3.9 Il doit exister, pour tous les additifs étudiés dans les conditions de l’exploi tation, des preuves scientifiques tangibles de sécurité pour l’utilisateur, le consommateur, l’animal et l’environnement. Si un additif ne satisfait pas aux exigences en matière de santé des consommateurs, toute étude entreprise doit être conçue de manière à empêcher que des produits animaux dérivés d’animaux soumis à des essais n’entrent dans la chaîne alimentaire humaine. 3.3 Etudes concernant la qualité des produits d’origine animale Les qualités organoleptique, nutritionnelle, hygiénique et technologique des produits d’origine animale doivent être examinées, s’il y a lieu. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 173 916.307.1 3.4 Etudes concernant les effets sur les caractéristiques des déchets ani maux Si l’additif est destiné à modifier certaines caractéristiques des déchets animaux (azote, phosphore, odeur, volume, par exemple), des études démon trant ces propriétés sont requises. 4. Chapitre IV Etudes concernant la sécurité d’emploi de l’additif Les études indiquées dans ce chapitre sont destinées à évaluer: – la sécurité d’emploi de l’additif pour les espèces cibles; – les risques pour le consommateur pouvant résulter de la consommation de denrées alimentaires contenant des résidus de l’additif ou de ses métabolites; – les risques dus à l’inhalation et au contact avec la peau, les muqueuses et les yeux chez les personnes appelées à manipuler l’additif en l’état ou incorporé aux prémélanges ou aux aliments; – les risques d’effets indésirables dans l’environnement dus à l’additif pro prement dit ou à ses produits de dégradation, directement et/ou dans les excréments des animaux. Il y a lieu de prendre en considération les incompatibilités et/ou interactions connues entre l’additif et des médicaments vétérinaires et/ou des composants du régime alimentaire correspondant à l’espèce concernée. Ces études seront normalement demandées dans leur intégralité pour chaque additif, sauf exclusions ou modifications spécifiques précisées dans les lignes directrices. Une présentation plus limitée sera normalement acceptée pour une proposition d’extension de l’usage autorisé à une espèce proche au plan physiologique et méta bolique d’une espèce pour laquelle l’emploi de l’additif a déjà été autorisé. Cet ensemble réduit de données doit démontrer l’innocuité pour la nouvelle espèce et l’absence de différences significatives au niveau du devenir métabolique et des résidus dans les tissus comestibles. La LMR et le délai d’attente proposés pour l’espèce doivent être justifiés. Afin d’évaluer les risques pour le consommateur et déterminer ensuite les LMR et le délai d’attente, il y a lieu de fournir les informations suivantes: – la structure chimique de la substance active; – le métabolisme chez les espèces cibles proposées; – la nature des résidus chez ces espèces cibles; – étude de déplétion des résidus dans les tissus; – les données sur les effets biologiques de la substance active et de ses méta bolites. Agriculture 174 916.307.1 La connaissance de la biodisponibilité des résidus (liés et non liés) peut également être utile, notamment lorsque plusieurs métabolites sont produits et qu’aucun résidu marqueur n’est mis en évidence (section 4.1.3.3). Par ailleurs, la connaissance de la composition et des propriétés physico-chimiques et biologiques des principaux produits excrétés provenant de l’additif est requise pour définir la portée des études destinées à évaluer les risques d’effets indésirables sur l’environnement ou de persistance dans celui-ci (par. 4.5). 4.1 Etudes sur les espèces cibles 4.1.1 Essais de tolérance chez les espèces/catégories d’animaux cibles Ils visent à déterminer une marge de sécurité (autrement dit la marge entre la dose maximale proposée dans les aliments pour animaux et la dose minimale entraînant des effets défavorables). Une marge de sécurité d’un facteur dix au moins est cependant jugée suffisante pour ne pas exiger d’essais supplé mentaires. Un essai de tolérance de ce type doit être conduit chez les espè ces/catégories d’animaux cibles, de préférence sur la durée totale de la période de production même si une période d’essai d’un mois est normale ment acceptable. Celle-ci requiert au minimum l’évaluation des signes clini ques et d’autres paramètres pour déterminer les effets sur la santé des animaux cibles. Un groupe témoin négatif (sans autres substances médica menteuses) doit être inclus. En fonction du profil toxicologique, des para mètres supplémentaires peuvent également être requis. Tout effet indésirable détecté au cours des essais d’efficacité doit également être mentionné dans le présent chapitre. Lorsque le produit est destiné à être utilisé sur des animaux susceptibles d’être employés pour la reproduction, des études doivent être conduites en vue d’identifier des altérations possibles de la fonction reproductrice mâle ou femelle ou des effets néfastes pour la descendance dus à l’administration de l’additif à l’étude. 4.1.2 Innocuité microbiologique de l’additif 4.1.2.1 Toutes les études doivent être effectuées avec la dose proposée la plus forte. 4.1.2.2 Si la substance active possède une activité antimicrobienne à la concentra tion dans l’aliment, la concentration minimale inhibitrice (CMI) doit être déterminée dans les bactéries pathogènes et non pathogènes, endogènes et exogènes appropriées, conformément aux procédures normalisées. 4.1.2.3 Essais visant à déterminer la capacité de l’additif: – à induire une résistance croisée aux antibiotiques pertinents; – à sélectionner des souches bactériennes résistantes dans les conditions d’utilisation chez les espèces cibles et, dans l’affirmative, études des mécanismes génétiques pour le transfert des gènes de résistance. 4.1.2.4 Essais visant à déterminer l’effet de l’additif sur: – un certain nombre de pathogènes opportunistes présents dans le tube digestif (par exemple, Enterobacteriaceae, Enterococci et clostridium); Livre des aliments pour animaux - OLAIA 175 916.307.1 – la dissémination ou l’excrétion de micro-organismes zoonotiques cor respondants, par exemple, Salmonella spp, Campylobacter spp. 4.1.2.5 Dans le cas où la substance active montre une activité antimicrobienne, il faudra fournir des études sur le terrain visant à contrôler la résistance des bactéries à l’additif. 4.1.3 Etudes du métabolisme et des résidus 4.1.3.1 Les études visent à: – déterminer les voies métaboliques de la substance active devant servir de base à son évaluation toxicologique; – identifier les résidus et déterminer leur cinétique dans les tissus et pro duits (lait, œufs) comestibles; – identifier les substances excrétées pour pouvoir évaluer leur incidence sur l’environnement. Le cas échéant, par exemple pour les additifs dérivés de la fermentation, il peut être nécessaire d’étendre ces études à d’autres substances ajoutées ou dérivées au cours du processus de fermentation. L’existence d’une toxicité significative par rapport à celle du ou des composants actifs de l’additif illustrerait cette situation. 4.1.3.2 Pharmacocinétique La planification et le protocole expérimental des études doivent tenir compte des particularités anatomiques, physiologiques (âge, type, sexe), de la caté gorie zootechnique et de l’environnement de la population cible. Le cas échéant, l’influence de la microflore de l’intestin et du rumen, de la circula tion entérohépatique et de la caecotrophie doit être étudiée. La posologie tes tée doit être celle prévue pour l’utilisation et, éventuellement, un multiple de cette dose si cela se justifie. La substance active (y compris la substance marquée) doit être incorporée dans l’aliment sauf s’il est justifié de ne pas l’incorporer. Les études requises sont les suivantes: – bilan métabolique et cinétique dans le plasma/sang après l’administra tion d’une dose unique en vue d’évaluer la vitesse et l’importance de l’absorption, de la distribution et de l’excrétion (urine, fèces, branchies, bile, air expiré, lait ou œufs); – identification des métabolites principaux (> 10 %) dans les excrétions, sauf si un métabolite mineur (< 10 %) s’avère présenter un intérêt toxi cologique; – distribution du matériau marqué dans les tissus et les produits après l’administration d’une dose unique à des animaux déjà dans un état stable obtenu avec un additif non marqué. Les études mentionnées aux points 4.1.3.1 et 4.1.3.2 incluent des méthodes recourant à des traceurs isotopiques ou d’autres méthodes correspondantes. Agriculture 176 916.307.1 4.1.3.3 Etude des résidus – Identification des résidus (composé parent, métabolites, produits de dégradation, résidus liés111) qui représentent plus de 10 % du total des résidus (sauf si un métabolite mineur s’avère présenter un intérêt toxi cologique) dans les tissus comestibles et les produits (lait, œufs) dans des conditions d’équilibre métabolique, autrement dit après administra tion de doses multiples de la substance marquée; proportion de résidu marqueur dans le total des résidus; – étude cinétique des résidus dans les tissus (y compris le lait et les œufs le cas échéant) au cours de la période de déplétion après obtention de l’état stable et, à l’aide du profil métabolique proposé le plus élevé, identification du tissu cible112 et du résidu marqueur; – étude de déplétion du résidu marqueur à partir des tissus cibles (y com pris le lait et les œufs le cas échéant) après suppression de l’additif à la suite de son administration répétée, conforme aux conditions d’utilisation proposées et suffisante pour obtenir un état stable, en vue de définir un délai d’attente sur la base de la LMR fixée; – le délai d’attente pour l’additif ne doit pas être inférieur au temps nécessaire pour que la concentration du résidu marqueur déterminée dans le tissu cible passe sous la valeur de la LMR (intervalle de confiance de 95 %). Des points de mesure espacés dans le temps, sélec tionnés de manière appropriée en référence à la phase de déplétion de la substance active et de ses métabolites, et au moins quatre animaux par point en fonction de l’espèce (taille, variabilité génétique) doivent être considérés comme le minimum requis113. 4.2 Etudes sur des animaux de laboratoire Ces études doivent être effectuées avec la substance active à l’aide de méthodes d’essai standard reconnues au plan international, telles que celles décrites dans les lignes directrices de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les indications méthodologiques et conformément aux principes des bonnes pratiques de laboratoire. Des études supplémentaires sur des métabolites particuliers produits par l’espèce cible peuvent être nécessaires s’ils ne se forment pas dans une mesure significati ve sur les espèces utilisées en laboratoire. De même, il peut être nécessaire 111 Les résidus liés correspondent à la fraction de résidus dans les tissus qui n’est pas extractible par des moyens physico-chimiques. 112 Le tissu cible est le tissu comestible retenu pour le contrôle du total des résidus chez l’animal cible. 113 Pour la détermination d’un délai d’attente, le nombre minimal suggéré d’animaux sains échantillonnés à chaque abattage ou point de mesure s’établit comme suit: – bovins en lactation: 8, y compris des animaux en lactation pour la deuxième fois ou plus (4 animaux à haut rendement en début de lactation et 4 à faible rendement en fin de lactation), – autres grands animaux: 4 par échantillonnage, – volaille: 6 par échantillonnage, – volaille de ponte: 10 œufs à chaque point de mesure, – poissons: 10 par échantillonnage. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 177 916.307.1 de prendre en considération d’éventuelles données chez l’homme pour déterminer les études supplémentaires requises. 4.2.1 Toxicité aiguë Les études de toxicité aiguë par voie orale doivent être effectuées sur deux espèces de mammifères au moins. Le cas échéant, une espèce de laboratoire peut être remplacée par une espèce cible. Il ne sera pas nécessaire d’iden tifier une DL50 précise; une approximation de la dose létale minimale est normalement suffisante. Pour réduire le nombre d’animaux concernés et leurs souffrances, le dosage maximal ne doit pas excéder 2000 mg/kg de poids corporel et les méthodes de substitution (essai de limite, méthode de la dose fixe, méthode de la classe de toxicité aiguë) sont recommandées. Les risques pour les travailleurs doivent être évalués dans une série d’études utilisant le produit (substance active et support sous la forme qui sera com mercialisée). Des études sur le pouvoir irritant pour la peau doivent être effectuées et, si elles donnent des résultats positifs, il convient d’évaluer le pouvoir irritant pour les muqueuses (par exemple, les yeux). Le potentiel allergique – de sensibilisation cutanée doit également être évalué. Des études de toxicité aiguë par inhalation doivent être effectuées si le produit est sus ceptible de former des poussières ou un brouillard respirable. 4.2.2 Etudes de génotoxicité, mutagénicité comprise Afin d’identifier les substances actives et, le cas échéant, leurs métabolites et leurs produits de dégradation possédant des propriétés mutagènes et géno toxiques, il faut effectuer une combinaison sélective d’au moins 3 essais de génotoxicité différents. La batterie de tests doit normalement comporter des tests en système procaryote et eucaryote, y compris des systèmes de tests in vitro et in vivo sur des mammifères. Le cas échéant, les tests doivent être conduits sans et avec activation métabolique sur des mammifères. Il y a lieu d’indiquer les raisons du choix des tests au regard de leur fiabilité pour évaluer les effets génotoxiques sur différents mécanismes génétiques au niveau du gène, du chromosome et du génome. Des tests complémentaires peuvent être indiqués en fonction des résultats obtenus et compte tenu du profil toxicologique général de la substance ainsi que de l’usage auquel elle est destinée. Les essais doivent être réalisés conformément à des procédures éprouvées et validées actuelles. Lorsque la cible de l’essai est la moelle osseuse, la preuve de l’exposition des cellules à la substance d’essai est nécessaire en cas de résultat négatif. 4.2.3 Etudes de la toxicité subchronique (90 jours) par voie orale La durée des essais doit être de 90 jours au minimum. Pour les additifs destinés à être utilisés sur des espèces animales productrices de denrées ali mentaires, les études doivent être conduites sur deux espèces animales, dont une ne doit pas appartenir à l’ordre des rongeurs, qui peuvent être les espè ces cibles. Pour les additifs destinés à être utilisés sur des animaux non des tinés à la consommation humaine, les études sur l’espèce cible suffisent: la Agriculture 178 916.307.1 substance active doit également être administrée par voie orale au moins à trois niveaux à un groupe témoin pour obtenir une réponse à dose donnée. La dose maximale doit normalement faire apparaître les effets nocifs. Les doses les plus faibles ne doivent produire aucun signe de toxicité. 4.2.4 Etudes de toxicité chronique par voie orale (avec études de cancérogénéité) Une étude de toxicité chronique, qui peut englober l’étude de la cancérogé néité, doit être effectuée sur une espèce de rongeur au moins. Les études de cancérogénéité peuvent s’avérer inutiles si la substance active et ses métabolites: – donnent systématiquement des résultats négatifs dans une série appro priée d’essais de génotoxicité; – ne sont pas liés au plan de la structure à des agents cancérogènes connus; – ne produisent aucun effet indiquant une (pré)néoplasie lors des essais de toxicité chronique. 4.2.5 Etudes de la toxicité au niveau de la reproduction y compris la tératogéni cité 4.2.5.1 Etude sur deux générations de la toxicité au niveau de la reproduction Il y a lieu de procéder à des études de la fonction reproductrice qui doivent s’étendre sur au moins deux générations en ligne directe (F1, F2) et peuvent être combinées avec une étude de la tératogénicité. La substance à l’étude est administrée à des animaux mâles et femelles à un moment approprié précé dant l’accouplement. L’administration doit être poursuivie jusqu’au sevrage des animaux de la génération F2. Tous les paramètres concernant la fertilité, la gestation, la parturition, le comportement maternel, l’allaitement, la croissance et le développement chez les animaux de génération F1, de la conception à la maturité ainsi que le développement de la génération F2 jusqu’au sevrage doivent être soigneu sement étudiés et rapportés. 4.2.5.2 Etude de la tératogénicité L’étude de la tératogénicité couvre l’embryotoxicité et la foetotoxicité. Elle doit être effectuée sur au moins deux espèces. 4.2.6 Etudes du métabolisme et de la disposition Il y a lieu d’étudier l’absorption, la distribution dans les liquides biologiques et les tissus, et les voies d’excrétion. Une étude du métabolisme comprenant le bilan métabolique et l’identification des principaux métabolites dans l’urine et les fèces doit être effectuée sur des animaux des deux sexes et des mêmes souches que celles utilisées dans les études toxicologiques. Une dose unique de la molécule marquée (point 4.1.3) doit être administrée à l’état d’équilibre obtenu avec le composé non marqué à une dose analogue à la dose maximale proposée pour l’emploi chez l’animal cible. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 179 916.307.1 4.2.7 Biodisponibilité des résidus L’évaluation du risque pour le consommateur lié à certains résidus contenus dans les produits animaux, à savoir les résidus liés, peut prendre en considé ration un facteur de sécurité supplémentaire fondé sur leur biodisponibilité à l’aide d’animaux de laboratoire appropriés et de méthodes reconnues. 4.2.8 Autres études toxicologiques et pharmacologiques spécifiques Des études complémentaires fournissant des informations supplémentaires utiles à l’évaluation de l’innocuité de la substance active et de ses résidus doivent être menées s’il existe un quelconque motif d’inquiétude. 4.2.9 Détermination d’une concentration sans effet observé (CSEO) Tous les résultats précités ainsi que toutes les informations utiles publiées (y compris toute information appropriée sur les effets de la substance active chez l’homme) et, le cas échéant, les informations sur des structures chimi ques très proches doivent être pris en considération pour déterminer une concentration sans effet observé (CSEO), exprimée en mg/kg de poids cor porel par jour. La concentration sans effet observé la plus basse doit être retenue. Toutefois, la CSEO à utiliser pour le calcul de la DJA doit être sélectionnée sur la base des effets toxicologiques ou pharmacologiques, selon le cas. Pour certains additifs, par exemple les agents antibactériens, il peut être préférable de déterminer la DJA sur la base des effets sur la microflore intestinale humaine. A défaut de méthodes validées acceptées au plan international pour la description de la flore intestinale, les effets sur des souches bactériennes sélectionnées et sensibles de l’intestin humain peuvent être plus appropriés. 4.3 Evaluation de l’innocuité pour le consommateur humain 4.3.1 Proposition de dose journalière admissible (DJA) pour l’additif Une DJA doit être proposée s’il y a lieu. La DJA (exprimée en mg d’additif ou de matière apparentée à l’additif par personne et par jour) est obtenue en divisant la concentration sans effet observé (CSEO) par un facteur de sécurité approprié et en multipliant par un poids moyen du corps humain (PC) de 60 kg. Cette CSEO exprimée en mg par kg p.c. par jour peut être sélectionnée à l’aide des résultats toxicologi ques ou pharmacologiques. Dans certains cas, une DJA fondée sur les pro priétés microbiologiques des additifs peut être plus indiquée. Le choix dépendra de la propriété la plus pertinente en termes de risque pour la santé du consommateur. Le facteur de sécurité utilisé pour déterminer la DJA d’un additif particulier doit être sélectionné compte tenu de ce qui suit: – la nature de l’effet biologique utilisé pour identifier la CSEO; – la pertinence de cet effet pour l’homme et sa réversibilité; – la portée et la qualité des données utilisées pour identifier la CSEO; – toute information sur l’effet ou les effets des composants des résidus. Agriculture 180 916.307.1 On emploie habituellement un facteur de sécurité de 100 au moins pour calculer la DJA (à savoir un facteur 10 pour tenir compte d’une variation interspécifique potentielle et un autre facteur 10 pour tenir compte de possi bles différences de réponse d’un être humain à l’autre). Lorsque des données relatives à l’homme sont disponibles pour la substance active, un facteur de sécurité inférieur peut être acceptable. 4.3.2 Proposition des limites maximales de résidus (LMR) de l’additif Pour le calcul de la LMR, on suppose que l’ingestion de produits à base de tissus comestibles, de lait et d’œufs constitue la seule source d’exposition humaine potentielle. Si ce n’est pas le cas, il y a lieu de tenir compte des autres sources. Plusieurs substances concernées ont été utilisées comme additifs dans les aliments pour animaux et dans d’autres applications. Dans ces cas, les LMR calculées devraient être identiques. Il se peut également que, sur la base de considérations scientifiques strictes, des LMR différentes soient calculées pour chaque utilisation lorsque la voie d’administration, la quantité, la fré quence et la durée du dosage sont suffisamment différentes de celles adap tées à une utilisation comme additif dans l’alimentation animale pour qu’il existe des raisons de penser que la cinétique et/ou le métabolisme peuvent aboutir à des profils de résidus différents. Dans ces cas, il est prévu que la LMR la plus stricte soit appliquée. Pour établir une LMR, la nature chimique de la substance apparentée au médicament qu’il est prévu d’utiliser pour préciser les niveaux de résidus dans les tissus doit être définie. Cette substance est appelée résidu marqueur. Ce composant des résidus ne doit pas nécessairement être le résidu pertinent au plan toxicologique, mais doit être sélectionné en tant qu’indicateur approprié pour se faire une idée du total des résidus significatifs. Les propor tions de résidu marqueur dans le total des résidus en rapport avec la DJA (autrement dit la proportion de résidu marqueur dans le total des résidus radioactifs, de résidu marqueur dans tous les résidus actifs au plan biologi que) doivent être établies à tous les points de mesure au cours des études de déplétion. En particulier, cette proportion doit être connue pour le point de mesure retenu pour déterminer les LMR. Une méthode d’analyse appropriée pour ce résidu marqueur doit également être disponible pour garantir le res pect de la LMR. Pour fixer les LMR (exprimées en g/kg de résidu marqueur par kg de tissu ou produit comestible à l’état humide) sur la base d’une DJA, il y a lieu d’appliquer les valeurs quotidiennes de consommation humaine de nourri ture suivantes: Livre des aliments pour animaux - OLAIA 181 916.307.1 Mammifères Volaille Poisson Muscle 300 g 300 g 300 g* Foie 100 g 100 g Reins 50 g 10 g Graisse 50 g** 90 g*** + lait 1500 g + œuf 100 g * Muscle et peau dans les proportions naturelles. ** Pour les porcins, 50 g de graisse et de peau dans les proportions naturelles. *** Graisse et peau dans les proportions naturelles. Les différentes LMR dans les divers tissus doivent tenir compte de la cinéti que de déplétion des résidus dans les tissus de l’espèce animale prévue pour l’utilisation. Une méthode d’analyse présentant une limite de quantification inférieure à la LMR est nécessaire (chapitre II, point 2.5.3). Si une substance peut produire un résidu dans les tissus et les produits, les LMR doivent être proposées de manière que la quantité totale de résidu significatif au plan toxicologique (ou microbiologique) ingérée114 quotidien nement soit inférieure à la DJA (voir tableau). La LMR ne doit être fixée qu’après la prise en compte et l’inclusion de toute autre source potentielle d’exposition du consommateur aux composants des résidus. Pour certains additifs, des résidus peuvent être présents sous les valeurs de LMR dans le lait, les œufs ou la viande et peuvent néanmoins interférer avec la qualité de l’aliment dans des procédures particulières de transformation des aliments, par exemple l’utilisation de lait dans la fabrication du fromage. Pour ces additifs, il peut être indiqué d’envisager un ´résidu maximal com patible avec la transformation (des produits alimentaires) en plus des valeurs des LMR. Une LMR ne sera pas nécessaire dans certains cas, notamment: – absence de biodisponibilité des résidus et d’effet nocif sur l’intestin humain, y compris sur sa microflore; – dégradation complète en nutriments ou substances inoffensives chez les espèces cibles; – DJA «non précisée» en raison d’une faible toxicité lors des essais sur les animaux; – lorsque l’utilisation est totalement limitée à l’alimentation des animaux de compagnie; 114 Calcul proposé: [500 g de viande (composés de 300 g de muscle, 100 g de foie, 50 g de reins, 50 g de graisse) ou 500 g de volaille (composés de 300 g de muscle, 100 g de foie, 10 g de reins, 90 g de graisse) ou 300 g de poisson] + 1 500 g de lait + 100 g d’œuf. Agriculture 182 916.307.1 – lorsqu’une substance est également autorisée comme additif destiné à l’alimentation humaine, une LMR n’est normalement pas nécessaire si le résidu marqueur est principalement la substance mère et qu’il ne représente qu’une fraction insignifiante de la DJA de l’additif destiné à l’alimentation humaine. 4.3.3 Proposition de délai d’attente pour l’additif Le délai d’attente sera fixé sur la base des LMR. Le délai d’attente est la période consécutive à l’arrêt de l’administration de la formule de l’additif proposée qui est nécessaire pour que les niveaux de résidus descendent sous les LMR (intervalle de confiance de 95 %). Pour définir un délai d’attente, il est possible de désigner un tissu comestible particulier, souvent appelé tissu cible, qui est représentatif des autres tissus. 4.4 Evaluation de la sécurité pour les travailleurs Les travailleurs peuvent être exposés principalement par inhalation ou expo sition topique lors de la fabrication, de la manipulation ou de l’utilisation de l’additif, par exemple les ouvriers agricoles potentiellement exposés lors de la manipulation ou du mélange de l’additif. Des informations supplémentai res sur le mode de manipulation des substances doivent être fournies. Elles doivent comporter une évaluation du risque pour les travailleurs. L’expérience acquise dans l’unité de production constitue souvent une source importante d’informations pour évaluer les risques pour les travail leurs résultant de l’exposition à l’additif proprement dit par les voies atmos phérique et topique. Les substances présentant un intérêt particulier sont les additifs, les aliments pour animaux traités avec des additifs et/ou les excré tions animales sous forme de poudre sèche ou pouvant produire une poudre sèche et les additifs pour l’alimentation animale qui ont un potentiel allergé nique. 4.4.1 Evaluation du risque toxicologique pour la sécurité des travailleurs 4.4.1.1 Effets sur le système respiratoire Il y a lieu de mettre en évidence que les niveaux de poussières dans l’atmosphère ne constitueront pas un risque pour la santé des travailleurs. Les éléments à fournir doivent comporter le cas échéant: des tests d’inhala tion sur des animaux de laboratoire, les données épidémiologiques publiées et/ou les données du demandeur sur son installation et/ou des essais de pou voir irritant et de sensibilisation du système respiratoire. 4.4.1.2 Effets sur les yeux et la peau Lorsqu’elles sont disponibles, il y a lieu de fournir des preuves directes de l’absence de pouvoir irritant et/ou de sensibilisation à partir de situations humaines connues. Elles doivent être complétées par les résultats d’essais validés sur des animaux portant sur l’irritation pour la peau et les yeux et sur le potentiel irritant à l’aide de l’additif approprié. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 183 916.307.1 4.4.1.3 Toxicité systémique Les données de toxicité produites pour répondre aux exigences en matière d’innocuité (y compris les essais de toxicité à doses multiples, de mutagéni cité, de cancérogénéité et sur la fonction de reproduction) doivent être utili sées pour évaluer les autres aspects de la sécurité des travailleurs. Dans cette optique, il convient de rappeler que la contamination de la peau et/ou l’inhalation de l’additif constituent les voies d’exposition les plus probables. 4.4.2 Evaluation de l’exposition Des informations doivent être fournies sur la manière dont l’additif est susceptible de donner lieu à une exposition pour toutes les voies d’expo sition – inhalation, contact avec la peau et ingestion. Ces informations doi vent inclure une évaluation quantitative, si elle existe, concernant, par exem ple, la concentration caractéristique dans l’air, la contamination cutanée ou l’ingestion. A défaut de données quantitatives, il y a lieu de fournir des informations suffisantes pour permettre une évaluation adéquate de l’expo sition. 4.4.3 Mesures de contrôle de l’exposition A l’aide des informations provenant de l’évaluation toxicologique et de l’exposition, il y a lieu de tirer une conclusion sur les risques pour la santé des utilisateurs (toxicité systémique, pouvoir irritant ou sensibilisation) lors que des mesures de contrôle de l’exposition raisonnables dans ces conditions sont appliquées. Si le risque est inacceptable, des mesures de précaution doi vent être prises pour contrôler ou éliminer l’exposition. La reformulation du produit ou la modification des procédures de production, d’emploi et/ou d’élimination de l’additif constituent les solutions privilégiées. L’utilisation d’équipements de protection individuelle doit seulement être considérée comme un dernier recours destiné à protéger contre tout risque résiduel une fois les mesures de contrôle mises en œuvre. 4.5 Evaluation du risque pour l’environnement La prise en compte de l’impact des additifs destinés à l’alimentation animale sur l’environnement est importante étant donné que l’administration de ces additifs s’effectue habituellement sur une longue période (voire la vie entiè re), que de grands groupes d’animaux peuvent être concernés et que beau coup d’additifs sont peu absorbés et, par conséquent, excrétés tels quels dans une large mesure. Néanmoins, dans certains cas, la nécessité d’une évalua tion de l’impact sur l’environnement peut être limitée. Il n’y a pas lieu de fixer des règles strictes dans les présentes lignes directrices générales. Pour faciliter la détermination de l’impact d’un additif sur l’environnement, il y a lieu d’adopter une démarche progressive (voir l’arbre de décision) lorsque, dans la première phase, il est possible d’identifier clairement les additifs qui n’exigent pas d’essais supplémentaires. Pour les autres additifs, une deuxiè me phase d’études (phase II A) est requise pour obtenir des informations complémentaires sur la base desquelles d’autres études (phase II B) peuvent être jugées nécessaires. Agriculture 184 916.307.1 4.5.1 Phase I de l’évaluation La phase I de l’évaluation a pour objectif de déterminer, principalement sur la base de données déjà recueillies à d’autres fins, si un additif ou ses méta bolites sont ou non susceptibles d’avoir un impact significatif sur l’environ nement. Risque environnemental résultant des additifs présents dans l’alimentation animale Arbre de décision de la phase I Livre des aliments pour animaux - OLAIA 185 916.307.1 L’exemption de la phase II peut être établie sur la base d’un des deux critè res suivants: a. la nature chimique et l’impact biologique de l’additif ainsi que son uti lisation indiquent que l’incidence sera négligeable, à savoir lorsque l’additif et/ou son ou ses métabolites principaux (plus de 20 % du total des résidus dans les excrétions) sont: – des substances physiologiques/naturelles (vitamines ou minéraux, par exemple) qui ne modifieront pas la concentration dans l’environnement, sauf s’il existe un motif évident d’inquiétude (le cuivre, par exemple), – des additifs destinés aux animaux de compagnie; b. la concentration prévue dans l’environnement (CPE) la plus défavora ble est trop basse pour être préoccupante. La CPE la plus défavorable pour le sol devrait résulter du fumier qui est produit au cours de l’excrétion maximale des principaux composants des résidus (l’additif et/ou ses principaux métabolites) et répandu sur le sol. La CPE doit être évaluée pour chaque composant principal des résidus dans le fumier et pour chaque milieu concerné. Pour le milieu terrestre, aucune éva luation complémentaire n’est requise si la CPE ne dépasse pas 100 g/kg pour le total des principaux composants des résidus dans le fumier, ou si ces composants principaux sont immédiatement dégradés (temps de dégradation DT 50 < 30 jours) (si ces données sont disponibles) en composants naturels ou à des concentrations inférieures à 100 g/kg, ou si la CPE dans le sol (à une profondeur de 5 cm) est inférieure à 10 g/kg. La CPE la plus défavorable pour l’eau peut résulter soit du transfert direct de projections d’aliments pour animaux ou d’excrétions contenant l’additif et ses métabolites dans les masses d’eau, soit du lessivage dans les eaux souter raines des matières présentes dans les excrétions ou le sol. Lorsque la CPE estimée pour la contamination des masses d’eau ou des eaux souterraines est, de manière fiable, inférieure à 0,1 g par litre, la phase II A de l’éva luation de l’impact de l’additif sur le milieu aquatique n’est pas nécessaire. La phase II de l’évaluation sera normalement requise lorsque le demandeur n’est pas en mesure de démontrer que l’additif proposé relève d’une des catégories d’exemption susmentionnées ou lorsque l’additif est rejeté direc tement dans l’environnement (en aquaculture, par exemple). 4.5.2 Phase II de l’évaluation La phase II comporte deux parties: phase II A et phase II B. Il y a lieu d’évaluer le potentiel de bioaccumulation de l’additif et/ou de ses principaux métabolites et son influence sur la marge de sécurité prévue. La bioaccumulation n’est pas jugée potentiellement significative lorsque, par exemple, Kow (coefficient de partage) est < 3. Des études appropriées en phase II B seront généralement nécessaires s’il n’est pas possible d’établir ces marges de sécurité. Agriculture 186 916.307.1 4.5.2.1 Phase II A La phase II A a pour objectif d’identifier le risque pour l’environnement en: – affinant le calcul de la ou des CPE; – déterminant la relation entre l’exposition, les niveaux d’additif et/ou de métabolites principaux et les effets indésirables à court terme sur des espèces animales et végétales de substitution correspondantes dans le ou les milieux concernés de l’environnement; – utilisant ces résultats pour déterminer la valeur de la ou des concentra tions sans effet prévues (CSEP). La procédure séquentielle suivante est recommandée pour déterminer le risque: a. Si ce calcul n’a pas été effectué lors de la phase I, une CPE plus fine doit être calculée pour chaque milieu concerné de l’environnement. La vérification de la CPE doit prendre en compte les éléments suivants: – la concentration de l’additif et/ou de ses principaux métabolites dans le fumier à la suite de l’administration de l’additif aux ani maux à la dose proposée. Ce calcul doit prendre en considération les volumes d’excrétions et les taux de dosage; – la dilution potentielle des matières excrétées liées à l’additif résul tant du traitement normal du fumier et de son stockage avant l’épandage; – l’adsorption/désorption de l’additif et de ses métabolites au sol, la persistance des résidus dans le sol (DT50 and DT90); les sédiments dans le cas de l’aquaculture; – d’autres facteurs tels que la photolyse, l’hydrolyse, l’évaporation, la dégradation dans les systèmes de sédimentation au sol et dans les masses d’eau, la dilution par le labourage, etc. La valeur de CPE la plus élevée obtenue à partir de ces calculs pour chaque milieu concerné de l’environnement doit être retenue pour la phase II A de l’évaluation du risque. Lorsqu’une persistance élevée dans le sol (DT90 > 1 an) à des concen trations supérieures à 10 g/kg de sol est prévue en conditions d’équi libre, une phase II B peut être nécessaire. b. Il faut ensuite déterminer les niveaux qui produisent des effets indésira bles à court terme pour différents niveaux trophiques dans les milieux concernés de l’environnement (sol, eau). Ces essais doivent se confor mer aux lignes directrices de l’OCDE115 ou à des lignes directrices éprouvées analogues. Les essais indiqués pour le milieu terrestre sont: toxicité pour les lombrics (concentration létale 50 %, CL50), phytotoxi cité (concentration efficace 50 %, CE50), sur les végétaux terrestres, effets sur les micro-organismes du sol (par exemple: CE50 pour les effets sur la méthanogénèse et la fixation de l’azote). Pour le milieu aquatique: poisson, étude CL50 sur 96 heures; Daphnia magna, étude 115 OECD Guidelines for Testing of Chemicals Livre des aliments pour animaux - OLAIA 187 916.307.1 CE50 sur 48 heures; algues, étude CL50 et étude de toxicité pour les organismes des sédiments. c. La valeur de la CSEP pour chaque milieu concerné doit être calculée. Elle est obtenue en prenant la valeur la plus basse (à savoir le résultat chez l’espèce la plus sensible) observée pour un effet indésirable lors des essais d’écotoxicité précités et en la divisant par un facteur de sécu rité de 100 au moins en fonction de l’indicateur et du nombre d’espèces d’essai utilisé. d. Les valeurs CPE et CSEP calculées doivent être comparées. Le rapport entre la CPE et la CSEP dépendra de la nature du résultat d’essai utilisé pour déterminer la CSEP. Il sera normalement situé entre 1 et 0,1. Si des rapports sensiblement inférieurs sont obtenus, il est peu probable que d’autres tests écotoxicologiques soient nécessaires sauf si une bioaccumulation est prévisible. Inversement, des rapports supérieurs exigeront certains essais en phase II B. 4.5.2.2 Phase II B (études toxicologiques plus détaillées) Pour les additifs dont l’impact sur l’environnement demeure incertain après la phase II A de l’évaluation, il est nécessaire d’effectuer des études plus précises de leurs effets sur les espèces biologiques dans le ou les milieux concernés de l’environnement pour lesquels les études de la phase II A indi quent des problèmes possibles. Dans ce cas, des essais supplémentaires sont requis pour déterminer les effets chroniques et plus spécifiques sur les espè ces animales, végétales et microbiennes appropriées. Il est possible que la CPE ait été surestimée dans la phase II A. Pour le démontrer, il peut être nécessaire de procéder à des mesures des concentrations dans l’environne ment et de la persistance de l’additif et/ou de ses principaux métabolites dans les conditions d’emploi sur le terrain. Des essais d’écotoxicité supplémentaires appropriés sont décrits dans plu sieurs publications, notamment dans les lignes directrices de l’OCDE. Il peut être nécessaire de prendre en considération trois espèces du milieu, les ani maux, les végétaux et les micro-organismes. Une sélection rigoureuse de ces tests est requise pour faire en sorte qu’ils soient adaptés à la situation dans laquelle l’additif et/ou ses métabolites peuvent être rejetés et dispersés dans l’environnement. L’évaluation de l’incidence sur le milieu terrestre peut comporter: – une étude sublétale des effets sur les lombrics, d’autres études d’impact sur la microflore du sol, des essais de phytotoxicité sur un éventail d’espèces végétales importantes au plan économique, des études sur les invertébrés des herbages, notamment les insectes et les oiseaux sauva ges; – NB: une évaluation de la toxicité chez les mammifères peut s’avérer inutile étant donné que cet aspect est susceptible d’être étudié lors des essais de toxicité sur les mammifères effectués pour déterminer la DJA. Agriculture 188 916.307.1 L’évaluation de l’incidence sur le milieu aquatique peut comporter: – des essais de toxicité chronique sur les organismes aquatiques les plus sensibles identifiés dans la phase II A, par exemple, les essais aux pre miers stades de la vie des poissons, l’essai de reproduction des daphnies, les essais sur les algues sur 72 heures et une étude de bioaccumulation; – lorsqu’il n’est pas possible de fixer une marge de sécurité adéquate entre les valeurs de la CPE et la CSEP, il y a lieu de définir des mesures de limitation efficaces pour atténuer l’incidence sur l’environnement. 5. Chapitre V Modèle de monographie 5.1 Identité de l’additif 5.1.1 Dénomination ou dénominations commerciales proposées. 5.1.2 Type d’additif en fonction de l’effet principal. Tout autre emploi de la subs tance active doit être précisé. 5.1.3 Composition qualitative et quantitative (substance active, autres composants, impuretés, variabilité d’un lot à l’autre). Si la substance active est un mélange de composants actifs, chacun d’eux devant être clairement définis sable, les principaux composants doivent être décrits séparément avec l’indication de leur proportion dans le mélange. 5.1.4 Etat physique, distribution granulométrique, forme des particules, densité, masse volumique apparente; pour les liquides: viscosité, tension super ficielle. 5.1.5 Procédé de fabrication, y compris tout traitement spécifique éventuel. 5.2 Spécifications concernant la substance active 5.2.1 Dénomination générique, dénomination chimique selon la nomenclature UICPA, autres dénominations et abréviations génériques internationales. Numéro CAS (Chemical Abstract Service Number). 5.2.2 Formule développée, formule brute et poids moléculaire. S’il s’agit de produits de fermentation, composition qualitative et quantitative des princi paux composants, origine microbienne (dénomination et lieu de la collection de culture où la souche est déposée). 5.2.3 Pureté Composition qualitative et quantitative des substances actives et des impure tés chimiques et des substances toxiques qui s’y rattachent, confirmation de l’absence d’organismes de production. 5.2.4 Propriétés pertinentes Propriétés physiques des substances chimiquement spécifiées: constante de dissociation, pKa, propriétés électrostatiques, point de fusion, point d’ébul lition, densité, tension de vapeur, solubilité dans l’eau et les solvants organi Livre des aliments pour animaux - OLAIA 189 916.307.1 ques, Kow et Koc, spectre de masse et d’absorption, données RMN, isomères éventuels et toute autre propriété physique pertinente. 5.3 Propriétés physico-chimiques, technologiques et biologiques de l’additif 5.3.1 Stabilité de l’additif exposé aux éléments du milieu environnant tels que lumière, température, pH, humidité et oxygène. Proposition d’une durée de conservation. 5.3.2 Stabilité au cours de la préparation des prémélanges et des aliments, notam ment stabilité dans les conditions de fabrication prévues (chaleur, humidité, pression/contrainte de cisaillement, durée). Produits de dégradation ou de décomposition éventuels. 5.3.3 Stabilité au cours du stockage des prémélanges et des aliments traités dans les conditions définies. Proposition d’une durée de conservation. 5.3.4 Autres propriétés physico-chimiques, technologiques ou biologiques appro priées, notamment dispersibilité dans des conditions favorables afin de for mer et conserver des mélanges homogènes dans les prémélanges et les ali ments, propriétés anti-poussiéreuses et antistatiques, dispersibilité dans les liquides. 5.4 Méthodes de contrôle 5.4.1 Description des méthodes appliquées pour établir les critères énoncés aux points 2.1.3, 2.1.4, 2.2.3, 2.2.4, 2.3.1, 2.3.2, 2.3.3 et 2.3.4. 5.4.2 Description des méthodes d’analyse qualitative et quantitative destinées à identifier et mesurer le résidu marqueur de la substance active dans les tissus cibles et les produits animaux. 5.4.3 Si lesdites méthodes ont été publiées, il suffira d’indiquer les références bibliographiques et de fournir les tirés à part correspondants. 5.4.4 Informations sur les conditions optimales de stockage pour les étalons. 5.5 Propriétés biologiques de l’additif 5.5.1 Pour les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses, indication des effets prophylactiques (par exemple: morbidité, mortalité, nombre d’oocystes et notation des lésions). 5.5.2 Pour les additifs zootechniques autres que ceux visés au point 5.5.1, indica tion des effets sur la ration alimentaire, le poids corporel, la conversion ali mentaire, la qualité et le rendement des produits et de tout autre paramètre ayant un effet positif pour l’animal, l’environnement, le producteur ou le consommateur. 5.5.3 Pour les additifs technologiques, les effets technologiques correspondants. 5.5.4 Effets indésirables, contre-indications ou avertissements éventuels (animal cible, consommateur, environnement), y compris les interactions biologi ques, avec leur justification. Toute DJA ou LMR éventuelle fixée pour d’autres emplois de la substance active doit être précisée. Agriculture 190 916.307.1 5.6 Indication qualitative et quantitative des résidus dans les tissus cibles éventuellement présents dans les produits d’origine animale dans les conditions d’emploi envisagées 5.7 La DJA, les LMR fixées et le délai d’attente doivent être indiqués s’il y a lieu 5.8 Autres caractéristiques pertinentes pour l’identification de l’additif 5.9 Conditions d’utilisation 5.10 Date 6. Chapitre VI Fiche signalétique 1. Identité de l’additif 1.1 Type d’additif 1.2 Etat physique 1.3 Composition qualitative et quantitative 1.4 Méthode d’analyse de l’additif et des résidus 1.5 Numéro d’enregistrement communautaire (numéro CE) 1.6 Emballage 2. Spécifications concernant la substance active 2.1 Dénomination générique, dénomination chimique, numéro CAS – Dénomination générique – Dénomination chimique (UICPA) – Numéro CAS 2.2 Formule brute 3. Propriétés physico-chimiques, technologiques et biologiques de l’additif 3.1 Stabilité de l’additif 3.2 Stabilité au cours de la préparation des prémélanges et des aliments 3.3 Stabilité au cours du stockage des prémélanges et des aliments 3.4 Autres propriétés 4. Conditions d’utilisation 4.1 Espèce ou catégorie d’animaux, âge maximal si précisé 4.2 Teneur minimale et maximale dans les aliments Livre des aliments pour animaux - OLAIA 191 916.307.1 4.3 Contre-indications, interactions 4.4 Avertissements 5. Personne responsable de la mise en circulation 5.1 Nom 5.2 Adresse 5.3 Numéro d’enregistrement 6. Fabricant 6.1 Nom 6.2 Adresse 6.3 Numéro d’autorisation ou numéro d’enregistrement attribué à l’établisse ment ou à l’intermédiaire 7. Date 7. Chapitre VII Renouvellement de l’autorisation d’additifs dont l’autorisation est liée à une personne responsable de leur mise en circulation 1. Généralités Un dossier et une monographie actualisés doivent être établis conformément aux lignes directrices les plus récentes, et une liste reprenant toutes les varia tions de tout type survenues depuis l’autorisation de mise en circulation ou le dernier renouvellement doit être fournie. Il y a lieu de confirmer que la monographie et le dossier de sécurité ont été adaptés de manière à reprendre toutes les informations nouvelles qui concer nent l’additif ou sont désormais requises à la suite des modifications des pré sentes lignes directrices. Des informations doivent également être fournies sur la situation en matière d’autorisations au plan mondial et sur le volume des ventes. 2. Identité de la substance active et de l’additif Il y a lieu d’apporter la preuve que l’additif n’a pas été modifié ou que sa composition, sa pureté ou son activité n’ont pas été modifiées par rapport à l’additif autorisé. Toute modification du procédé de fabrication doit être signalée. 3. Efficacité Il y a lieu d’apporter la preuve que l’additif conserve l’efficacité revendiquée dans les conditions de production animale courantes au moment de la demande de renouvellement de l’autorisation. Ces informations doivent Agriculture 192 916.307.1 comporter une description de l’expérience générale acquise dans l’utilisation de l’additif et le contrôle des résultats obtenus. 4. Microbiologie Il convient d’accorder un intérêt particulier au développement éventuel d’une résistance aux agents antimicrobiens lors d’une utilisation à long ter me dans les conditions pratiques d’utilisation. Les essais doivent être réalisés sur le terrain dans des exploitations où l’additif a été utilisé régulièrement pendant une période aussi longue que possible. Une sélection de bactéries intestinales courantes doit être utilisée comme organismes d’essai et doit comporter les organismes gram positifs et gram négatifs endogènes et exo gènes pertinents. Si les essais indiquent une modification du profil de résistance par rapport aux chiffres initiaux, la résistance croisée aux antibiotiques correspondants utilisés dans le traitement des maladies infectieuses chez l’homme et l’animal doit être étudiée sur les bactéries résistantes. Les antibiotiques appartenant au même groupe que l’additif sont les plus importants, mais l’essai doit également porter sur d’autres groupes d’antibiotiques. Les résultats des programmes de surveillance appropriés doivent être men tionnés. 5. Sécurité Il y a lieu d’apporter la preuve que, dans l’état actuel des connaissances, l’additif reste sûr pour les espèces cibles, les consommateurs, les exploitants et l’environnement dans les conditions d’utilisation autorisées. Il y a lieu de présenter une mise à jour du dossier de sécurité qui porte sur la période écoulée depuis la mise en circulation ou le dernier renouvellement et fournit des informations sur les points suivants: – rapports sur les effets indésirables, y compris les accidents (effets inconnus auparavant, effets graves de tout type, incidence accrue des effets connus), pour les animaux cibles, les exploitants et l’environne ment. Le rapport sur l’effet indésirable doit mentionner la nature de l’effet, le nombre de personnes/d’animaux touchés, l’issue, les condi tions d’utilisation, l’évaluation du lien de causalité; – rapports sur les interactions et les contaminations croisées inconnues auparavant; – données provenant du contrôle des résidus, s’il y a lieu; – toute autre information concernant la sécurité de l’additif. L’absence d’information complémentaire sur un de ces facteurs doit être clairement motivée. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 193 916.307.1 8. Chapitre VIII Deuxième autorisation Lorsque l’évaluation des données fournies pour l’autorisation initiale peut être jugée fiable, un dossier établi en vue d’une demande en application de l’art. 9 de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux, doit uniquement satisfaire aux exigences visées ci-après. A cet effet, un additif peut être considéré comme identique lorsque la com position qualitative et quantitative et la pureté des composants actifs et inac tifs sont essentiellement identiques et que la préparation et les conditions d’utilisation sont semblables. Pour ces produits, il ne sera normalement pas nécessaire de recommencer les études pharmacologiques, toxicologiques et d’efficacité, et il est possible de déposer une demande abrégée. Celle-ci doit comporter des rapports d’experts. – Un chapitre II complet et une monographie doivent être remis. – Des données indiquant que les spécifications des caractéristiques physi ques et chimiques de l’additif sont essentiellement semblables à celles du produit connu. – Il y a lieu de confirmer que de nouvelles connaissances scientifiques reprises dans les ouvrages disponibles concernant l’additif n’ont pas modifié l’évaluation initiale de l’efficacité depuis l’autorisation de mise en circulation de l’additif initial. – Il convient d’accorder un intérêt particulier au développement éventuel d’une résistance aux agents antimicrobiens lors d’une utilisation à long terme de la substance active dans les conditions pratiques d’utilisation. Les essais doivent être réalisés sur le terrain dans des exploitations où la substance active a été utilisée régulièrement pendant une période aussi longue que possible. Une sélection de bactéries intestinales courantes doit être utilisée comme organismes d’essai et doit comporter les orga nismes gram positifs et gram négatifs endogènes et exogènes pertinents. – Si les essais indiquent une modification du profil de résistance par rap port aux chiffres initiaux, la résistance croisée aux antibiotiques corres pondants utilisés dans le traitement des maladies infectieuses chez l’homme et l’animal doit être étudiée sur les bactéries résistantes. Les antibiotiques appartenant au même groupe que l’additif sont les plus importants, mais l’essai doit également porter sur d’autres groupes d’antibiotiques. – Il y a lieu d’apporter la preuve que, dans l’état actuel des connaissances reprises dans les ouvrages de référence disponibles, l’additif reste sûr pour les espèces cibles, les consommateurs, les exploitants et l’environnement dans les conditions d’utilisation autorisées. – La conformité du délai d’attente à la LMR doit être établie. Agriculture 194 916.307.1 Annexe 7116 (art. 6 et 30) Tolérances lors des contrôles officiels des aliments pour animaux Partie 1 Tolérances lors des contrôles officiels des matières premières Si, à la suite des contrôles officiels des matières premières, on constate un écart constituant une moins-value du produit entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée ou exigée, les tolérances suivantes sont admises: a. Protéine brute, sucres totaux, sucres réducteurs, saccharose, lactose et glu cose (dextrose): – 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 %, – 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; b. Amidon et inuline: – 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30 %, – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; c. Matières grasses brutes et cellulose brute: – 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, – 10 % de la teneur pour les teneurs déclarées inférieures à 15 %, – 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; d. Eau, cendres brutes, phosphore total, sodium, carbonate de calcium, calcium, magnésium, indice d’acide et impuretés insolubles dans l’éther de pétrole: – 1 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 10 % (10) selon le cas, – 10 % de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs déclarées inférieu res à 10 % (10) selon le cas, – 0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2 % (2) selon le cas; e. Cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique et chlorures exprimés en NaCl: – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supé rieures à 3 %, 116 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 195 916.307.1 – 0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3 %; f. Carotène, vitamine A et xanthophylles: – 30 % de la teneur déclarée; g. Méthionine, lysine et bases azotées volatiles: – 20 % de la teneur déclarée; h. Activité de l’uréase: – 20 % de la teneur exigée; i. Oligo-éléments: – 20 % de la teneur exigée. Partie 2 Tolérances lors des contrôles officiels des aliments composés pour animaux de rente Si, à la suite des contrôles officiels des aliments composés, on constate un écart entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée, les tolérances suivantes sont admises: 1. Lorsque la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée: a. Protéine brute: – 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 10 %), – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; b. Sucres totaux: – 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 10 %), – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; c. Amidon et sucres totaux plus amidon: – 2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25 % (jusqu’à 10 %), – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; d. Matières grasses brutes: – 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu’à 8 %), – 0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8 %; e. Sodium, potassium et magnésium: – 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu’à 7,5 %), Agriculture 196 916.307.1 – 0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5 % (jusqu’à 5 %), – 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 5 % (jusqu’à 0,7 %), – 0,1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7 %; f. Phosphore total et calcium: – 1,2 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16 %, – 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16 % (jusqu’à 12 %), – 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu’à 6 %), – 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6 % (jusqu’à 1 %), – 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1 %; g. Méthionine, lysine et thréonine: – 15 % de la teneur déclarée; h. Cystine et tryptophane: – 20 % de la teneur déclarée; i. Energie – Energie digestible porcs (EDP), Energie métabolisable volaille (EMVo), Energie nette lactation (NEL), Energie nette viande (NEV), Energie digestible chevaux (EDC), Energie métabolisable veaux (EMV): 0, 4 MJ/kg. 2. Lorsque la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée: a. Eau: – 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 5 %), – 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; b. Cendres brutes: – 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 5 %), – 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %; c. Cellulose brute: – 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12 %, – 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu’à 6 %), – 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6 %; d. Cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique: – 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 4 %), – 0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4 %; Livre des aliments pour animaux - OLAIA 197 916.307.1 e. Energie – Energie digestible porcs (EDP), Energie métabolisable volaille (EMVo), Energie nette lactation (NEL), Energie nette viande (NEV), Energie digestible chevaux (EDC), Energie métabolisable veaux (EMV): 0, 4 MJ/kg. 3. Lorsque l’écart constaté est opposé à l’écart correspondant visé aux points 1 et 2: a. Protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon: tolérance double de celle admise pour ces substances au point 1; b. Phosphore total, calcium, potassium, magnésium, sodium, cendres bru tes, cellulose brute: tolérance triple de celle admise pour ces substances aux points 1 et 2. 4. Pour l’indication des pourcentages de matières premières dans les aliments composés, une tolérance de ± 15 % de la valeur déclarée est appliquée. Tableau pour partie 2 Détermination de Teneur Tolérance déclarée/exigée vers en haut vers en bas Constituants et autres Eau en dessous de 5 % 0,5 – E de 5 à 10 % 10 % – R au dessus de 10 % 1 – E Protéine brute en dessous de 10 % 2 1 E de 10 à 20 % 20 % 10 % R au dessus de 20 % 4 2 E Matières grasses brutes en dessous de 8 % 1,6 0,8 E de 8 à 15 % 20 % 10 % R au dessus de 15 % 3 1,5 E Cellulose brute en dessous de 6 % 0,9 2,7 E de 6 à 12 % 15 % 45 % R au dessus de 12 % 1,8 5,4 E Cendres brutes en dessous de 5 % 0,5 1,5 E de 5 à 10 % 10 % 30 % R au dessus de 10 % 1 3 E Amidon et sucres totaux plus amidon en dessous de 10 % de 10 à 25 % 2 20 % 1 10 % E R au dessus de 25 % 5 2,5 E Agriculture 198 916.307.1 Détermination de Teneur Tolérance déclarée/exigée vers en haut vers en bas Sucres totaux en dessous de 10 % 2 1 E de 10 à 20 % 20 % 10 % R au dessus de 20 % 4 2 E Phosphore total et calcium en dessous de 1 % de 1 à 6 % 0,45 45 % 0,15 15 % E R plus de 6 à 12 % 2,7 0,9 E plus de 12 à 16 % 22,5 % 7,5 % R au dessus de 16 % 3,6 1,2 E Sodium, potassium et magnésium en dessous de 0,7 % de 0,7 à 5 % 0,3 45 % 0,1 15 % E R plus de 5 à 7,5 % 2,25 0,75 E plus de 7,5 à 15 % 30 % 10 % R au dessus de 15 % 4,5 1,5 E Méthionine, lysine, thréonine 30 % 15 % R Cystine et tryptophane 40 % 20 % R Cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique en dessous de 4 % de 4 à 10 % 0,4 10 % 1,2 30 % E R au dessus de 10 % 1 3 E Additifs, oligo-éléments Cu, Co, Fe, Mn, Zn en dessous de 5 mg/kg 50 % 50 % R de 5 à 10 mg/kg 2,5 2,5 X plus de 10 à 30 mg/kg 25 % 25 % R plus de 30 à 50 mg/kg 7,5 7,5 X au dessus de 50 mg/kg 15 % 15 % R E = tolérance en pourcent/unité R = tolérance en % de la teneur déclarée ou exigée X = tolérance en mg/kg Tolérances lors des contrôles officiels des aliments pour animaux Lors des contrôles officiels effectués en vue de déterminer les proportions d’orga nismes génétiquement modifiés qui sont contenues dans les matières premières, les additifs, les agents d’ensilage et les aliments diététiques pour animaux, on tolère les écarts suivants par rapport aux limites prescrites pour la déclaration: – 50 % de la teneur trouvée, mesurée avec une méthode PCR quantitative. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 199 916.307.1 Partie 3 Tolérances lors des contrôles officiels des aliments composés pour animaux de compagnie Si, à la suite des contrôles officiels des aliments composés, on constate un écart entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée, les tolérances suivantes sont admises: 1. Lorsque la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée: a. Protéine brute: – 3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, – 16 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 12,5 %), – 2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5 %; b. Sucres totaux: – 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 10 %), – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; c. Amidon et sucres totaux plus amidon: – 2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25 % (jusqu’à 10 %), – 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %; d. Matières grasses brutes: – 2,5 unités de la teneur déclarée; e. Sodium, potassium et magnésium: – 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu’à 7,5 %), – 0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5 % (jusqu’à 5 %), – 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 5 % (jusqu’à 0,7 %), – 0,1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7 %; f. Phosphore total et calcium: – 1,2 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16 %, – 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16 % (jusqu’à 12 %), – 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu’à 6 %), – 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6 % (jusqu’à 1 %), – 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1 %; g. Méthionine, lysine et thréonine: – 15 % de la teneur déclarée; Agriculture 200 916.307.1 h. Cystine et tryptophane: – 20 % de la teneur déclarée; i. Energie – Energie métabolisable dans les aliments diététiques pour chiens et chats (EMC): 15 % de la teneur déclarée. 2. Lorsque la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée: a. Eau: – 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40 %, – 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40 % (jusqu’à 20 %), – 1,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 20 %; b. Cendres brutes: – 1,5 unité de la teneur déclarée; c. Cellulose brute: – 1 unité de la teneur déclarée; d. Cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique: – 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, – 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 4 %), – 0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4 %; e. Energie: – Energie métabolisable dans les aliments diététiques pour chiens et chats (EMC): 15 % de la teneur déclarée. 3. Lorsque l’écart constaté est opposé à l’écart correspondant visé aux points 1 et 2: a. Protéine brute, sucres totaux, amidon: tolérance double de celle admise pour ces substances au point 1; b. Matières grasses brutes: même tolérance que celle admise au point 1; c. Phosphore total, calcium, potassium, magnésium, sodium, cendres bru tes, cellulose brute: tolérance triple de celle admise pour ces substances aux points 1 et 2. 4. Pour l’indication des pourcentages de matières premières dans les aliments composés, une tolérance de ± 15 % de la valeur déclarée est appliquée. Tableau pour partie 3 Détermination de Teneur Tolérance déclarée/exigée vers en haut vers en bas Constituants et autres Eau en dessous de 20 % 1,5 – E de 20 à 40 % 7,5 % – R au dessus de 40 % 3 – E Livre des aliments pour animaux - OLAIA 201 916.307.1 Détermination de Teneur Tolérance déclarée/exigée vers en haut vers en bas Protéine brute en dessous de 12.5 % 4 2 E de 12.5 à 20 % 32 % 16 % R au dessus de 20 % 6,4 3,2 E Matières grasses brutes 2,5 2,5 E R E Cellulose brute 1 3 E R E Cendres brutes 1,5 4,5 E R E Amidon et sucres totaux plus amidon en dessous de 10 % de 10 à 25 % 2 20 % 1 10 % E R au dessus de 25 % 5 2,5 E Sucres totaux en dessous de 10 % 2 1 E de 10 à 20 % 20 % 10 % R au dessus de 20 % 4 2 E Phosphore total et calcium en dessous de 1 % de 1 à 6 % 0,45 45 % 0,15 15 % E R plus de 6 à 12 % 2,7 0,9 E plus de 12 à 16 % 22,5 % 7,5 % R au dessus de 16 % 3,6 1,2 E Sodium, potassium et magné sium en dessous de 0,7 % de 0,7 à 5 % 0,3 45 % 0,1 15 % E R plus de 5 à 7,5 % 2,25 0,75 E plus de 7,5 à 15 % 30 % 10 % R au dessus de 15 % 4,5 1,5 E Méthionine, lysine, thréonine 30 % 15 % R Cystine et tryptophane 40 % 20 % R Cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique en dessous de 4 % de 4 à 10 % 0,4 10 % 1,2 30 % E R au dessus de 10 % 1 3 E Agriculture 202 916.307.1 Détermination de Teneur Tolérance déclarée/exigée vers en haut vers en bas Additifs, oligo-éléments essentiels Cu, Co, Fe, Mn, Zn en dessous de 5 mg/kg 50 % 50 % R de 5 à 10 mg/kg 2,5 2,5 X plus de 10 à 30 mg/kg 25 % 25 % R plus de 30 à 50 mg/kg 7,5 7,5 X au dessus de 50 mg/kg 15 % 15 % R E = tolérance en pourcent/unité R = tolérance en % de la teneur déclarée ou exigée X = tolérance en mg/kg Tolérances lors des contrôles officiels des aliments pour animaux Lors des contrôles officiels effectués en vue de déterminer les proportions d’orga nismes génétiquement modifiés qui sont contenues dans les matières premières, les additifs, les agents d’ensilage et les aliments diététiques pour animaux, on tolère les écarts suivants par rapport aux limites prescrites pour la déclaration: – 50 % de la teneur trouvée, mesurée avec une méthode PCR quantitative. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 203 916.307.1 Annexe 8117 (art. 20 et 21) Déclaration des aliments composés Partie 1 Catégories de matières premières pour lesquelles l’indication de la catégorie remplace celle du nom spécifique d’une ou de plusieurs matières premières dans la déclaration des aliments pour animaux de compagnie Désignation de la catégorie Définition 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les parties carnées d’animaux terrestres à sang chaud abattus, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits provenant de la trans formation du corps ou de parties du corps d’animaux terrestres à sang chaud. 2. Lait et produits de laiterie Tous les produits laitiers à l’état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur trans formation. 3. Oeufs et produits d’œufs Tours les produits d’œufs à l’état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur trans formation. 4. Huiles et graisses Toutes les huiles et graisses animales ou végétales. 5. Levures Toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées. 6. Poissons et sous-produits de poissons Les poissons ou les parties de poisson, à l’état frais ou conservé par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation. 7. Céréales Toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l’amande farineuse des céréales. 8. Légumes Toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié. 9. Sous-produits d’origine végétale Sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses. 10. Extraits de protéines végétales Tous les produits d’origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 % de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées. 11. Substances minérales Toutes les substances inorganiques propres à l’alimentation animale. 12. Sucres Tous les types de sucre. 117 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Agriculture 204 916.307.1 Désignation de la catégorie Définition 13. Fruits Toutes les variétés de fruits, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié. 14. Noix Toutes les amandes des fruits à coque. 15. Graines Toutes les graines à l’état entier ou grossièrement moulues. 16. Algues Toutes les espèces d’algues à l’état frais ou conservées par un traitement approprié. 17. Mollusques et crustacés Tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l’état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous produits de leur transformation. 18. Insectes Toutes les espèces d’insectes à tous les stades de leur développement. 19. Produits de la boulangerie Tous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes. 20. Herbes Toutes les variétés d’herbes, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié. Partie 2 Déclaration des constituants analytiques des aliments composés Aliments pour animaux Constituants analytiques et teneurs Espèce animale ou catégorie d’animaux Déclarations obligatoires Déclarations facultatives 1 2 3 4 Aliments complets Protéine brute Tous les animaux, à l’exception des autres animaux de compagnie que les chiens et les chats Animaux de compagnie autres que les chiens et les chats Matières grasses brutes " " Cellulose brute " " Cendres brutes " " Lysine Porcs Animaux autres que les porcs Méthionine Volailles Animaux autres que les volailles Cystine Tous les animaux Thréonine " Tryptophane " Valeurs énergétiques et protéiques Calculées selon annexe 8, partie 3 Amidon Tous les animaux Sucres totaux (expri més en saccharose) " Livre des aliments pour animaux - OLAIA 205 916.307.1 Aliments pour animaux Constituants analytiques et teneurs Espèce animale ou catégorie d’animaux Déclarations obligatoires Déclarations facultatives 1 2 3 4 Sucres totaux plus amidon " Calcium " Sodium " Phosphore Pour les poissons, à l’exception des poissons d’ornement Animaux autres que les poissons, à l’exception des poissons d’ornement Magnésium Tous les animaux Potassium " Aliments complémen taires: aliments minéraux Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Tous les animaux " " Cendres brutes " Lysine " Méthionine " Cystine " Thréonine " Tryptophane " Calcium Tous les animaux Phosphore " Sodium " Magnésium Ruminants Animaux autres que les ruminants Potassium Tous les animaux Aliments complémen taires: aliments mélassés Protéine brute Cellulose brute Sucres totaux (expri més en saccharose) Tous les animaux " " Cendres brutes " Matières grasses brutes Tous les animaux Calcium " Phosphore " Sodium " Potassium " Magnésium  0,5 % Ruminants Animaux autres que les ruminants < 0,5 % Tous les animaux Agriculture 206 916.307.1 Aliments pour animaux Constituants analytiques et teneurs Espèce animale ou catégorie d’animaux Déclarations obligatoires Déclarations facultatives 1 2 3 4 Autres aliments complémentaires Protéine brute Tous les animaux, à l’exception des autres animaux de compagnie que les chiens et les chats Animaux de compagnie autres que les chiens et les chats Matières grasses brutes " " Cellulose brute " " Cendres brutes " " Calcium  5 % Tous les animaux, à l’exception des animaux de compagnie Animaux de compagnie < 5 % Tous les animaux Phosphore  2 % Tous les animaux, à l’exception des animaux de compagnie Animaux de compagnie < 2 % Tous les animaux Magnésium  0,5 % Ruminants Animaux autres que les ruminants < 0,5 % Tous les animaux Sodium " Potassium " Valeurs énergétiques et protéiques Calculées selon annexe 8, partie 3 Lysine Porcs Animaux autres que les porcs Méthionine118 Volailles Animaux autres que les volailles Cystine Tous les animaux Thréonine " Tryptophane " Amidon " Sucres totaux (expri més en saccharose) " Sucres totaux plus amidon " 118 Pour les aliments composés qui contiennent un analogue hydroxylé de la méthionine ou un sel calcique de l’analogue hydroxylé de la méthionine, la teneur en acide monomère est également à indiquer. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 207 916.307.1 Partie 3 Valeur nutritive des aliments composés La valeur nutritive des aliments composés est calculée selon les équations suivantes: 1. Ruminants 1.1 Valeur énergétique Energie nette lactation (NEL) NELMO (MJ/kg) = – 13,67 + 0,0226xMAMO + 0,0358xMGMO + 0,0074xCBMO + 0,0222xENAMO Energie nette viande (NEV) NEVMO (MJ/kg) = – 279,427 + 0,2888xMAMO + 0,3058xMGMO + 0,2689xCBMO + 0,2891xENAMO Domaine de validité des régressions: CB maximum 180 g/kg MO MG maximum 100 g/kg MO Indication des teneurs en nutriments en g/kg MO 1.2 Valeur azotée Protéine absorbable dans l’intestin (PAI) (Correction de la formule PAI le 29 août 2008 a) Pour les aliments composés ayant une teneur en protéine brute entre 100 et 200 g/kg de MS: PAIMO (g/kg) = 151 + 0,00229xMA2MO – 0,00656xdeMA2 + 0,2766xMGMO – 0,00066xMG2MO – 0,5054xENAMO + 0,00054xENA2MO b) Pour les aliments composés ayant une teneur en protéine brute supérieure à 200 g/kg de MS mais n’excédant pas 500 g/kg de MS: PAIMO (g/kg) = 560 + 0,00033xMA2MO – 5,8230xdeMA – 0,00384xMG2MO – 0,4886xCBMO Indication des teneurs en nutriments en g/kg MO, indication de la deMA en pour cent Agriculture 208 916.307.1 2. Porcs Energie digestible porcs (EDP) a) Teneur en protéine brute au maximum 240 g/kg MS EDP (MJ/kg) = – 16.691xMA + 26.992xMG – 25.291xCB + 16.085xENA – 433.463xCB2 + 73.372xMAxMG + 301.491xMAxCB + 46.321xMAxENA Domaine de validité de la régression: MA 100 à 240 g/kg MS CB 10 à 80 g/kg MS MG 10 à 130 g/kg MS b) Teneur en protéine brute supérieure à 240 g/kg MS EDP (MJ/kg) = 19.3896xMA + 35.5892xMG – 14.5029xCB + 16.0572xENA Domaine de validité de la régression: MA 241 à 500 g/kg MS CB 20 à 100 g/kg MS MG 20 à 110 g/kg MS Indication des teneurs en nutriments en kg par kg de matière sèche 3. Volailles Energie métabolisable volailles (EMVo) EMVo (MJ/kg) = 0,01551xMA + 0,03431xMG + 0,01669xAM + 0,01301xSu Indication des teneurs en nutriments en g/kg d’aliment 4. Chevaux Energie digestible chevaux (EDC) EDCMO (MJ/kg) = 13,24 + 0,0097xMAMO – 0,0126xCBMO + 0,0216xMGMO Indication des teneurs en nutriments en g/kg MO Livre des aliments pour animaux - OLAIA 209 916.307.1 5. Veaux à l’engrais Energie métabolisable veaux (EMV) EMV (MJ/kg) = (0,0242xMA + 0,0366xMG + 0,0209xCB + 0,0170xENA – 0,00063xMDS*) * dE * 0,98 * MDS = 0,98 ENA; à ne prendre en considération que pour les produits laitiers lorsque MDS  80 g/kg MS Dans les aliments d’allaitement: dE = 0,00095 MAMO + 0,00092 MGMO + 0,00099 ENAMO – 0,01 MA = N*6,25 Dans les aliments simples: MA = N*6,38 Lait entier frais: dE = 0,97 Lait écrémé et petit-lait, frais ou poudre: dE = 0,96 Babeurre, frais ou poudre, poudre de lait entier: dE = 0,95 Indication des teneurs en nutriments en g/kg de matière fraîche ou en g/kg de matière organique 6. Chiens et chats a. Energie métabolisable (EMC) des aliments composés pour chiens et chats, à l’exception des aliments pour chats contenant plus de 14 % d’eau EMC (MJ/kg) = 0,01464xMA + 0,03556xMG + 0,01464xENA b. Energie métabolisable (EMC) des aliments composés pour chats, dont la teneur en eau est supérieure à 14 % EMC (MJ/kg) = (0,01632xMA + 0,03222xMG + 0,01255xENA) – 0,2092 Indication des teneurs en nutriments en g/kg d’aliment La déclaration des teneurs énergétiques dans les aliments composés sera effec tuée avec une décimale. Agriculture 210 916.307.1 Abréviations AM = amidon CB = cellulose brute CE = cendres brutes dE = digestibilité de l’énergie deMA = dégradabilité de la protéine brute ENA = extractif non azoté MA = matière azotée ou protéine brute MDS = mono- et disaccharides MG = matières grasses brutes MO = matière organique (MS moins CE) MS = matière sèche N = azote Su = sucres totaux, exprimés en saccharose Livre des aliments pour animaux - OLAIA 211 916.307.1 Annexe 9119 (art. 29) Procédure de prélèvement des échantillons dans le cadre du contrôle officiel des aliments pour animaux 1. But et champ d’application Les échantillons destinés au contrôle officiel des aliments pour animaux, en ce qui concerne leur qualité et leur composition, sont prélevés conformément aux modalités indiquées ci-après. Les échantillons ainsi obtenus sont considérés comme étant représentatifs des lots. 2. Définition des termes Lot: Quantité d’aliments constituant une unité et ayant des caractéristiques présumées uniformes. Prélèvement unique: Quantité prélevée à un point du lot. Echantillon global: Ensemble des prélèvements uniques effectués sur le même lot. Echantillon réduit: Partie représentative de l’échantillon global, obtenue par réduction de celui-ci. Echantillon final: Partie de l’échantillon réduit ou de l’échantillon global homogénéisé. 3. Appareillage 3.1 Les appareils destinés aux prélèvements doivent être construits en matériaux qui ne contaminent pas les produits à prélever. 3.2 Appareils recommandés pour l’échantillonnage des aliments solides. 3.2.1 Echantillonnage manuel 3.2.1.1 Pelle à fond plat et à bords verticaux. 3.2.1.2 Sonde à fente longue ou compartimentée. Les dimensions de la sonde doivent être adaptées aux caractéristiques du lot (profondeur du récipient, dimensions du sac, etc.) et à la taille des particules composant l’aliment. 3.2.2 Echantillonnage mécanique Des appareils mécaniques appropriés peuvent être utilisés pour échantillonner les aliments en mouvement. 119 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Agriculture 212 916.307.1 3.2.3 Diviseur d’échantillons Des appareils destinés à diviser l’échantillon en parts approximative ment égales peuvent être utilisés pour les prélèvements uniques ainsi que pour la préparation des échantillons réduits et des échantillons finals. 4. Exigences quantitatives 4.A. concernant les contrôles des substances ou produits répartis uniformément dans les aliments. 4.A.1 Lot La dimension du lot doit être telle que toutes les parties qui le composent puissent être échantillonnées. 4.A.2 Prélèvements uniques 4.A.2.1 Aliments en vrac Nombre minimal de prélèvements uniques 4.A.2.1.1 Lots n’excédant pas 2,5 tonnes 3 4.A.2.1.2 Lots de plus de 2,5 tonnes Racine carrée de [10 fois le nombre de tonnes constituant le lot]120, limité à un maximum de 10 prélèvements uniques 4.A.2.2 Aliments emballés Nombre minimal d’emballages à échantillonner121 4.A.2.2.1 Emballages d’un contenu supérieur à 1 kg 4.A.2.2.1.1 Lots composés de 1 à 4 emballages 2 emballages 4.A.2.2.1.2 Lots composés de 5 à 16 emballages 3 4.A.2.2.1.3 Lots composés de plus de 16 emballages Racine carrée du [nombre d’emballages composant le lot]122, limité à un maximum de 8 emballages 4.A.2.2.2 Emballages d’un contenu n’excédant pas 1 kg 3 120 Lorsque le chiffre obtenu est un nombre fractionnaire, il doit être arrondi au nombre entier immédiatement supérieur. 121 Pour les emballages ou les récipients dont le contenu n’excède pas un kilogramme ou un litre ainsi que pour les briques ou pierres à lécher dont le poids unitaire n’excède pas un kilogramme, le contenu d’un emballage d’origine, une brique ou une pierre constitue un prélèvement unique. 122 Lorsque le chiffre obtenu est un nombre fractionnaire, il doit être arrondi au nombre entier immédiatement supérieur. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 213 916.307.1 4.A.2.3 Aliments liquides ou semi-liquides Nombre minimal de récipients à échantillonner123 4.A.2.3.1 Récipients d’un contenu supérieur à 1 litre 4.A.2.3.1.1 Lots composés de 1 à 4 récipients 2 récipients 4.A.2.3.1.2 Lots composés de 5 à 16 récipients 3 4.A.2.3.1.3 Lots composés de plus de 16 récipients Racine carrée du [nombre de récipients composant le lot]124, limité à un maximum de 8 récipients 4.A.2.3.2 Récipients d’un contenu n’excédant pas 1 litre 3 4.A.2.4 Aliments minéraux en blocs et pierres à lécher Nombre minimal de blocs ou de pierres à échantillonner125. Un bloc ou une pierre par lot de 25 unités, limité à un maximum de 4 blocs ou pierres à lécher 4.A.3 Echantillons globaux Un seul échantillon global par lot est requis. La totalité de la masse ou du volume des prélèvements uniques destinés à constituer l’échantillon global ne peut être inférieure aux quantités ci-après: 4.A.3.1 Aliments en vrac 2 kg 4.A.3.2 Aliments emballés 4.A.3.2.1 Emballages d’un contenu supérieur à 1 kg 2 kg 4.A.3.2.2 Emballages d’un contenu n’excédant pas 1 kg Poids du contenu de 2 emballages d’origine 4.A.3.3 Aliments liquides ou semi-liquides 4.A.3.3.1 Récipients d’un contenu supérieur à 1 litre 2 l 4.A.3.3.2 Récipients d’un contenu n’excédant pas 1 litre Volume du contenu de deux récipients d’origine 123 Pour les emballages ou les récipients dont le contenu n’excède pas un kilogramme ou un litre ainsi que pour les briques ou pierres à lécher dont le poids unitaire n’excède pas un kilogramme, le contenu d’un emballage d’origine, une brique ou une pierre constitue un prélèvement unique. 124 Lorsque le chiffre obtenu est un nombre fractionnaire, il doit être arrondi au nombre entier immédiatement supérieur. 125 Pour les emballages ou les récipients dont le contenu n’excède pas un kilogramme ou un litre ainsi que pour les briques ou pierres à lécher dont le poids unitaire n’excède pas un kilogramme, le contenu d’un emballage d’origine, une brique ou une pierre constitue un prélèvement unique. Agriculture 214 916.307.1 4.A.3.4 Aliments minéraux en blocs et en pierres à lécher 4.A.3.4.1 dont le poids unitaire est supérieur à 1 kg 2 kg 4.A.3.4.2 dont le poids unitaire n’excède pas 1 kg Poids de deux blocs ou pierres d’origine 4.A.4 Echantillons finals L’échantillon global donnera lieu, après réduction si nécessaire, à l’obtention d’échantillons finals. L’analyse d’au moins un échantillon final est requise. La masse ou le volume de l’échantillon final destiné à l’analyse ne peut être inférieure aux quantités ci-après: Aliments solides 500 g Aliments liquides ou semi-liquides 500 ml 4.B concernant les contrôles des substances ou produits indésirables suscep tibles d’être répartis non uniformément dans les aliments, tels que les aflatoxines, l’ergot du seigle, le ricin, le crotolaria dans les aliments simples126 4.B.1 Lot: voir 4.A.1 4.B.2 Prélèvements uniques 4.B.2.1 Aliments en vrac: voir 4.A.2.1 4.B.2.2 Aliments emballés: Nombre minimal d’emballages à échantillonner 4.B.2.2.1 Lots composés de 1 à 4 emballages 2 emballages 4.B.2.2.2 Lots composés de 5 à 16 emballages 3 4.B.2.2.3 Lots composés de plus de 16 emballages Nombre d’emballages composant le lot127, limité à un maximum de 10 emballages 4.B.3 Echantillons globaux Le nombre d’échantillons globaux variera en fonction de la taille du lot. Le nombre minimal d’échantillons globaux par lot est donné ci-après. La masse des prélèvements uniques destinés à constituer chaque échantillon global ne peut être inférieure à 2 kg. 126 Les modalités prévues sous le point 4.A sont applicables pour le contrôle des aflatoxines, de l’ergot du seigle, du ricin, du crotolaria dans les aliments complets et complémentaires. 127 Lorsque le chiffre obtenu est un nombre fractionnaire, il doit être arrondi au nombre entier immédiatement supérieur. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 215 916.307.1 4.B.3.1 Aliments en vrac Taille du lot en tonnes Nombre minimal d’échantillons globaux par lot jusqu’à 10 tonnes 1 plus de 10 et jusqu’à 40 tonnes 2 plus de 40 tonnes 3 4.B.3.2 Aliments emballés Nombre d’emballages composant le lot Nombre minimal d’échantillons globaux par lot de 1 à 200 1 plus de 201 et jusqu’à 800 2 plus de 800 3 4.B.4 Echantillons finals Chaque échantillon global donnera lieu, après réduction, à l’obtention d’échantillons finals. L’analyse d’au moins un échantillon final par échantillon global est requise. La masse de l’échantillon final destiné à l’analyse ne peut être inférieure à 500 g. 5. Instructions concernant les prélèvements, la préparation et le conditionnement des échantillons 5.1 Généralités Prélever et préparer les échantillons aussi rapidement que possible en tenant compte des précautions requises pour éviter que le produit ne soit altéré ou contaminé. Les appareils, les surfaces de travail et les réci pients destinés à recevoir l’échantillon doivent être propres et secs. 5.2 Prélèvements uniques 5.2.A destinés aux contrôles des substances ou produits répartis uniformé ment dans les aliments Les prélèvements élémentaires doivent être effectués au hasard dans l’ensemble du lot. Leurs masses ou volumes doivent être approximati vement égaux. 5.2.A.1 Aliments en vrac Diviser symboliquement le lot en parties approximativement égales. Choisir au hasard un nombre de parties correspondant au nombre de prélèvements uniques prévus sous 4.A.2. et prélever au moins un échan tillon dans chacune de ces parties. Agriculture 216 916.307.1 La prise d’échantillon peut s’effectuer pour l’une des parties lorsque celle-ci se trouve en mouvement (chargement ou déchargement). 5.2.A.2 Aliments emballés Le nombre requis d’emballages à échantillonner étant délimité comme indiqué sous 4.A.2, prélever une partie du contenu de chaque emballage à l’aide d’une sonde ou d’une pelle. Eventuellement, prélever les échan tillons après avoir vidé séparément les emballages. Sur demande du fabricant d’aliments il est possible de réduire le nombre d’emballages échantillonnés. La responsabilité pour l’homogénéité de l’échantillon final incombera alors au fabricant d’aliments. 5.2.A.3 Aliments liquides ou semi-liquides homogènes ou homogénéisables Le nombre requis de récipients à échantillonner étant délimité comme indiqué sous 4.A.2, effectuer au moins un prélèvement dans chaque récipient après en avoir homogénéisé le contenu, si nécessaire. Les prélèvements uniques peuvent éventuellement être effectués lors du soutirage du produit. 5.2.A.4 Aliments liquides ou semi-liquides non homogénéisables Le nombre requis de récipients à échantillonner étant délimité comme indiqué sous 4.A.2, prélever les échantillons à différents niveaux. Les échantillonnages peuvent également être effectués lors du soutirage du produit, après avoir éliminé les premières fractions. Dans les deux cas, le volume total des prélèvements ne doit pas être inférieur à 5 litres. 5.2.A.5 Aliments minéraux en blocs et pierres à lécher Le nombre requis de blocs ou de pierres à lécher à échantillonner étant délimité comme indiqué sous 4.A.2, prélever une partie de chaque bloc ou pierre. 5.2.B destinés aux contrôles des substances ou produits indésirables suscep tibles d’être répartis non uniformément dans les aliments, tels que les aflatoxines, l’ergot du seigle, le ricin, le crotolaria dans les aliments simples Diviser symboliquement le lot en un nombre de parties approximative ment égales, correspondant à celui des échantillons globaux prévus sous 4.B.3. Lorsque ce nombre est supérieur à un, répartir le nombre total des prélèvements uniques prévus sous 4.B.2 de façon approximativement égale dans les différentes parties. Effectuer ensuite des prélèvements de masses approximativement égales128 et de façon que la masse totale des échantillons concernant chaque partie ne soit pas inférieure à la quantité minimale de 2 kilogrammes, requise pour chaque échantillon global. Ne pas assembler les prélèvements uniques provenant de parties différentes. 128 Dans le cas des aliments emballés, en prélevant une partie du contenu des emballages à échantillonner à l’aide d’une sonde ou d’une pelle, éventuellement après avoir vidé séparément les emballages. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 217 916.307.1 5.3 Préparation des échantillons globaux 5.3.A destinés aux contrôles des substances ou produits répartis uniformé ment dans les aliments Réunir les prélèvements uniques pour constituer un seul échantillon global. 5.3.B destinés aux contrôles des substances ou produits indésirables suscep tibles d’être répartis non uniformément dans les aliments, tels que les aflatoxines, l’ergot du seigle, le ricin, le crotolaria dans les aliments simples Réunir les prélèvements uniques relatifs à chaque partie du lot et consti tuer le nombre d’échantillons globaux prévu sous 4.B.3 en ayant soin de relever la provenance de chaque échantillon global. 5.4 Préparation des échantillons finals Mélanger soigneusement chaque échantillon global pour obtenir un échantillon homogène129. Si nécessaire, réduire à cet effet l’échantillon global jusqu’à 2 kilogrammes ou 2 litres au moins (échantillon réduit), soit à l’aide d’un diviseur mécanique, soit par la méthode des quartiers. Préparer ensuite au moins trois échantillons finals ayant approximati vement la même masse ou le même volume et répondant aux exigences quantitatives requises sous 4.A.4 ou 4.B.4. Introduire chaque échantil lon dans un récipient approprié. Prendre toutes les précautions nécessai res pour éviter toute modification de la composition de l’échantillon ou toute contamination ou altération pouvant survenir au cours du transport ou du stockage. 5.5 Conditionnement des échantillons finals Sceller et étiqueter les récipients ou les emballages (l’étiquette doit être incorporée dans le scellé) de façon qu’il soit impossible de les ouvrir sans détériorer le scellé. 6. Procès-verbal d’échantillonnage Pour chaque prélèvement d’échantillons, établir un protocole d’échantillonnage permettant d’identifier sans ambiguïté le lot échantillonné. 129 Si nécessaire, écraser les agrégats (en les séparant éventuellement de la masse et en réunissant ensuite le tout) séparément pour chaque échantillon global. Agriculture 218 916.307.1 7. Destination des échantillons Pour chaque échantillon global, transmettre au moins un échantillon final le plus rapidement possible au laboratoire mandaté aux fins d’analyse, avec les indications nécessaires à l’analyse. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 219 916.307.1 Annexe 10130 (art. 15 et 17) Substances indésirables dans les aliments pour animaux Partie 1 Teneurs maximales pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux 1. Les concentrations maximales de substances indésirables dans les aliments pour animaux sont conformes à l’annexe I de la directive 2002/32/CE131 du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésira bles dans les aliments pour animaux. 2. En complément des valeurs visées à l’al. 1, les concentrations maximales suivantes dans les aliments pour animaux sont applicables: Substance indésirable Aliment Teneur maximale 1 2 3 Graines d’ambroisie à feuilles d’armoise –Ambrosia artemisiifolia L. Matières premières pour les aliments des animaux en grains entiers 0,005 % (du poids) Partie 2 Seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux Les seuils d’intervention applicables à un aliment pour animaux sont conformes à l’annexe II de la directive 2002/32/CE132. Les mesures à mettre en œuvre en cas de dépassement de ces seuils sont définies dans la colonne 4 de la présente annexe. 130 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009 (RO 2009 2853). Mise à jour selon le ch. I des O de l'OFAG du 12 janv. 2010 (RO 2010 381) et du DFE du 12 mai 2010, en vigueur depuis le 1er juillet 2010 (RO 2010 2511). 131 JO L 140 du 30.5.2002, p. 10; modifiée en dernier lieu par la directive 2009/141/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 nov. 2009, JO L 308 du 24.11.2009, p. 20. 132 JO L 140 du 30.5.2002, p. 10; modifiée en dernier lieu par la directive 2009/141/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 nov. 2009, JO L 308 du 24.11.2009, p. 20. Agriculture 220 916.307.1 Annexe 11133 (art. 27 et art. 20g de l’O du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux) Exigences pour les entreprises qui produisent et commercialisent des aliments pour animaux 1. Locaux et équipements 1 Les locaux, les installations, les équipements, les conteneurs, les caisses et les véhicules pour la transformation et l’entreposage des aliments pour animaux et leurs environs immédiats doivent être maintenus en état de propreté; des programmes efficaces de lutte contre les organismes nuisibles doivent être mis en œuvre. 2 Par leur agencement, leur conception, leur construction et leurs dimensions, les locaux, installations et équipements doivent: a. pouvoir être convenablement nettoyés et/ou désinfectés; b. permettre de réduire au minimum le risque d’erreur et d’éviter la contamina tion, la contamination croisée et, d’une manière générale, tout effet néfaste sur la sécurité et la qualité des produits. Les machines entrant en contact avec les aliments pour animaux doivent être séchées après tout nettoyage humide. 3 Les installations et équipements qui doivent servir aux opérations de mélange et/ou de fabrication doivent faire régulièrement l’objet de vérifications appropriées, conformément à des procédures écrites préétablies par le fabricant pour les produits. a. L’ensemble des balances et dispositifs de mesure utilisés pour la fabrication des aliments pour animaux doivent être appropriés pour la gamme de poids ou de volumes à mesurer, et leur précision doit être contrôlée régulièrement. b. Tous les dispositifs de mélange utilisés dans la fabrication d’aliments pour animaux doivent être appropriés pour la gamme de poids ou de volumes mé langés et doivent permettre de fabriquer des mélanges et dilutions homogè nes. Les exploitants doivent démontrer l’efficacité des dispositifs de mélan ge quant à l’homogénéité. 4 Les locaux et les installations doivent comporter un éclairage naturel et/ou artificiel suffisant. 5 Les systèmes d’évacuation des eaux résiduaires doivent être adaptés à l’usage auxquels ils sont destinés; ils doivent être conçus et construits de manière à éviter tout risque de contamination des aliments pour animaux. 6 L’eau utilisée dans la fabrication des aliments pour animaux doit être d’un niveau de qualité adéquat pour les animaux; les conduites d’eau doivent être composées de matériaux inertes. 133 Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFE du 1er mai 2009, en vigueur depuis le 1er juillet 2009 (RO 2009 2853). Livre des aliments pour animaux - OLAIA 221 916.307.1 7 L’évacuation des eaux d’égout, des eaux usées et des eaux de pluie doit s’effectuer de manière à préserver les équipements ainsi que la sécurité sanitaire et la qualité des aliments pour animaux. La détérioration et la poussière doivent être évitées pour prévenir l’invasion d’organismes nuisibles. 8 Les fenêtres et autres ouvertures doivent, au besoin, être à l’épreuve des organis mes nuisibles. Les portes doivent être bien ajustées et, lorsqu’elles sont fermées, elles doivent être à l’épreuve des organismes nuisibles. 9 Au besoin, les plafonds, faux plafonds et autres équipements suspendus doivent être conçus, construits et parachevés de manière à empêcher l’encrassement et à réduire la condensation, l’apparition de moisissures indésirables et le déversement de particules pouvant nuire à la sécurité et à la qualité des aliments pour animaux. 2. Personnel Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent disposer d’un personnel en nombre suffisant et possédant les compétences et les qualifications nécessaires pour la fabrication des produits concernés. Un organigramme précisant les qualifica tions (par exemple les diplômes, l’expérience professionnelle) et les responsabilités du personnel d’encadrement doit être établi et mis à la disposition des autorités compétentes chargées du contrôle. L’ensemble du personnel doit être clairement informé par écrit de ses fonctions, responsabilités et compétences, et ce, notamment lors de chaque modification, de manière à obtenir la qualité recherchée des produits. 3. Production 1 La production comprend la fabrication, la transformation, le conditionnement et le réemballage d’aliments pour animaux. 2 Une personne qualifiée responsable de la production doit être désignée. 3 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que les différentes étapes de la production soient exécutées selon des procédures et instruc tions écrites préétablies visant à définir, à vérifier et à maîtriser les points critiques dans le processus de fabrication. 4 Des mesures à caractère technique ou organisationnel doivent être prises pour éviter ou limiter, au besoin, la contamination croisée et les erreurs. Des moyens suffisants et appropriés doivent être en place pour effectuer des vérifications au cours de la fabrication. 5 Une surveillance doit être assurée pour détecter la présence d’aliments pour ani maux, de substances indésirables et d’autres contaminants interdits pour des raisons liées à la santé humaine ou animale, et des stratégies de contrôle appropriées visant à réduire le risque au minimum doivent être mises en place. Agriculture 222 916.307.1 6 Les déchets et les matières ne convenant pas pour l’alimentation animale doivent être isolés et identifiés. Toutes les matières contenant des quantités dangereuses de médicaments vétérinaires ou de contaminants, ou présentant d’autres risques, doi vent être éliminées d’une manière appropriée et ne doivent pas être utilisées comme aliments pour animaux. 7 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale prennent les mesures appro priées pour assurer un traçage effectif des produits. 4. Contrôle de qualité 1 S’il y a lieu, une personne qualifiée responsable du contrôle de la qualité doit être désignée. 2 Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent, dans le cadre d’un système de contrôle de la qualité, avoir accès à un laboratoire doté d’un personnel et des équipements adéquats. 3 Un plan de contrôle de la qualité doit être établi par écrit et mis en œuvre; il doit comporter, en particulier, des vérifications des points critiques du processus de fabrication, des procédures et fréquences d’échantillonnage, des méthodes d’analyse et leur fréquence, le respect des spécifications – ainsi que la destination à donner aux produits en cas de non-conformité – entre le stade des matières premières transfor mées et celui des produits finaux. 4 Les documents relatifs aux matières premières utilisées pour la fabrication du produit final doivent être conservés par le fabricant afin de garantir la traçabilité. Ces documents doivent être mis à la disposition des autorités compétentes pendant une période adaptée à l’usage pour lequel les produits sont mis sur le marché. En outre, des échantillons d’ingrédients et de chaque lot de produits fabriqués et mis sur le marché ou de chaque fraction spécifique de la production (dans le cas d’une production en continu) doivent être prélevés en quantité suffisante, suivant une procédure préétablie par le fabricant, et doivent être conservés afin d’assurer la traçabilité (ces prélèvements doivent être périodiques dans le cas d’une fabrication répondant uniquement aux besoins propres du fabricant). Les échantillons doivent être scellés et étiquetés de manière à être identifiés aisément; ils doivent être entre posés dans des conditions empêchant toute modification anormale de leur composi tion ou toute altération. Ils doivent être tenus à la disposition des autorités compéten tes pendant une période adaptée à l’usage auquel sont destinés les aliments pour animaux mis sur le marché. Dans le cas d’aliments destinés à des animaux non producteurs de denrées alimentaires, le producteur d’aliments ne doit garder que des échantillons du produit fini. 5. Entreposage et transport 1 Les aliments pour animaux transformés doivent être séparés des matières premiè res non transformées et des additifs afin d’éviter toute contamination croisée des aliments transformés; des matériaux d’emballage appropriés doivent être utilisés. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 223 916.307.1 2 Les aliments pour animaux doivent être entreposés et transportés dans des conte neurs appropriés. Ils doivent être entreposés dans des lieux conçus, adaptés et entre tenus de manière à assurer de bonnes conditions d’entreposage, dont l’accès est réservé aux personnes autorisées par les exploitants du secteur de l’alimentation animale. 3 Les aliments pour animaux doivent être entreposés et transportés de manière à pouvoir être facilement identifiés, afin d’éviter toute confusion ou contamination croisée et de prévenir leur détérioration. 4 Les conteneurs et équipements utilisés pour le transport, l’entreposage, l’achemi nement, la manutention et le pesage des aliments pour animaux doivent être mainte nus en état de propreté. Des plans de nettoyage doivent être instaurés et la présence de traces de détergents et de désinfectants doit être réduite au minimum. 5 Toute souillure doit être réduite au minimum et maîtrisée afin de limiter l’invasion par des organismes nuisibles. 6 S’il y a lieu, les températures doivent être maintenues au niveau le plus bas possi ble pour éviter toute condensation et toute souillure. 6. Documentation, tenue de registres 1 Tous les exploitants du secteur de l’alimentation animale, y compris ceux qui agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits dans leurs installations, doivent conserver dans un registre, pendant 3 ans au moins, les données pertinentes, y compris celles relatives aux achats, à la production et aux ventes, qui permettront une traçabilité effective entre la réception et la livraison, y compris l’exportation jusqu’à la destination finale. Ces données comprennent au moins: a. le nom et l’adresse du fournisseur de chaque constituant utilisé pour la fabri cation des aliments pour animaux; b. le nom et l’adresse de tout acquéreur d’un lot d’aliment pour animaux; c. la date des transactions visées aux let. a et b. 2 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale, à l’exception de ceux qui agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits dans leurs installations, doivent conserver dans un registre pendant 3 ans au moins: a. Documents relatifs au processus de fabrication et aux contrôles. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent disposer d’un système de documentation conçu pour définir et maîtriser les points critiques du processus de fabrication ainsi que pour établir et mettre en œuvre un plan de contrôle de la qualité. Elles doivent conserver les résultats des contrôles effectués pour permettre de retracer l’historique de la fabrication de chaque lot de produits mis en circulation et d’établir les responsabilités en cas de réclamation. Agriculture 224 916.307.1 b. Documents relatifs à la traçabilité, en particulier: i) pour les additifs pour aliments pour animaux: – la nature et la quantité des additifs produits, leurs dates de fabrica tion respectives et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu; – le nom et l’adresse des établissements auxquels les additifs sont livrés, la nature et la quantité des additifs livrés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu; ii) pour les produits protéiques obtenus à partir de micro-organismes, les composés azotés non protéiques, les acides aminés et leurs sels et les analogues des acides aminés: – la nature des produits et la quantité produite, leurs dates de fabrica tion respectives et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu; – le nom et l’adresse des établissements ou utilisateurs (établis sements ou exploitants agricoles) auxquels ces produits ont été livrés, ainsi que des précisions sur la nature et la quantité des pro duits livrés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu; iii) pour les prémélanges: – le nom et l’adresse des fabricants ou fournisseurs d’additifs, la nature et la quantité des additifs utilisés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu; – la date de fabrication du prémélange et, lorsqu’il y a lieu, le numé ro du lot; – le nom et l’adresse des établissements auxquels le prémélange est livré, la date de livraison, la nature et la quantité du prémélange livré et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot. iv) pour les aliments composés/matières premières d’aliments pour ani maux: – le nom et l’adresse des fabricants ou des fournisseurs d’additifs/de prémélanges, la nature et la quantité du prémélange utilisé et, lors qu’il y a lieu, le numéro du lot; – le nom et l’adresse des fournisseurs des matières premières d’aliments pour animaux et d’aliments complémentaires pour ani maux et la date de livraison; – le type, la quantité et la formulation des aliments composés pour animaux; – la nature et la quantité de matières premières d’aliments pour ani maux ou d’aliments composés fabriqués ainsi que la date de fabri cation, et le nom et l’adresse des acheteurs. Livre des aliments pour animaux - OLAIA 225 916.307.1 7. Réclamations et rappel des produits 1 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent mettre en œuvre un système d’enregistrement et de traitement des réclamations. 2 Ils doivent mettre en place, lorsque cela s’avère nécessaire, un système permettant le rappel rapide des produits se trouvant dans le réseau de distribution. Ils doivent définir, par des procédures écrites, la destination de tout produit rappelé et, avant que de tels produits soient remis en circulation, ils doivent faire l’objet d’un nouveau contrôle de la qualité. Agriculture 226 916.307.1