Ordonnance concernant la prise en charge du beurre

Ordonnance concernant la prise en charge du beurre du 5 septembre 1991 Approuvee par I'Office federal de I'agriculture Ie 21 aout 1991 L'Union centrale des producteurs suisses de lait (Union centrale), vu l'article 11, 5c alinea, de l'ordonnance du 20 decembre 19891) concernant l'arrete sur Ie statut du lait, la loi sur la commercialisation du fromage et l'arrete sur l'economie laitiere 1988, arrete: Section 1: Dispositions generales Article premier Objet La presente ordonnance reglemente la prise en charge du beurre fabrique dans les fromageries, les centres de centrifugation, les exploitations d'alpage et par les producteurs particuliers (producteurs de beurre). Art. 2 Exigences generales de qualite Le beurre doit satisfaire aux dispositions en matiere de qualite fixees dans I'ordonnance du 26 mai 19362) sur les denrees alimentaires. Section 2: Livraison du beurre Art. 3 1 Les producteurs de beurre sont tenus de livrer Ie beurre sous forme de mottes a la station de prise en charge competente. 2 Les prescriptions suivantes doivent etre observees: a. les mottes doivent avoir une surface lisse et des aretes bien formees; b. chaque motte doit avoir un poids supplementaire net de 0,5 pour cent; c. il est interdit de melanger du beurre de differentes fabrications pour mouler une motte. 3 Les mottes moulees dans une fromagerie doivent avoir: a. une longueur de 25,5 ern; b. une largeur de 22,5 cm; c. une hauteur de 17,5 em; d. un poids de 10 kg (eventuellernent moins pour Ie reste de beurre). RS 916.357.2 1) RS 916.350.181.1; RO 19911441 2) RS 817.02 2244 1991 - 618 Prise en charge du beurre RO 1991 4 Les mottes de beurre doivent etre ernballees avec soin immediatement apres la fabrication avec Ie materiel prescrit par la station de prise en charge du beurre. Chaque emballage doit mentionner: a. la sorte de beurre; b. Ie numero de I'exploitation; c. la date de fabrication; d. Ie poids (uniquement pour les exploitations d'alpage, les centres de centrifu gation, les producteurs particuliers et larsque la motte ne pese pas 10 kg). 5 Apres avoir ete ernballe, Ie beurre sera conserve aI'abri de la lumiere et au frais jusqu'au moment du transport. 6 Le beurre presentant des defauts manifestes de gout et d'odeur ou provenant d'une mauvaise fabrication en portera expressement la mention. 7 En principe, Ie beurre alivrer est du beurre de creme douce. On peut cependant convenir avec la station de prise en charge de livrer du beurre acidifie, L'utilisa tion de levain doit faire l'objet d'un accord avec la station de prise en charge. Section 3: Prise en charge du beurre Art. 4 Prise en charge Les stations de prise en charge recoivent tout Ie beurre fabrique par les producteurs de leur rayon. Art. 5 Controle lars de la reception Les stations de prise en charge verifient que les mottes sont correctement ernballees et que les mentions sont correctes. Art. 6 Controle de la qualite 1 Les stations de prise en charge jugent la qualite du beurre selon les criteres exposes aux annexes 1 et 2. 2 Au moment du controle de la qualite, Ie beurre ne doit pas avoir plus de huit jours. 3 Le controle de la qualite est soumis aux prescriptions des annexes 3 et 4. 4 Les stations de prise en charge sont tenues d'etablir Ie proces-verbal des resultats obtenus lars du controle de la qualite, Art. 7 Transfert du beurre Apres l'avoir stocke de maniere appropriee, la station de prise en charge envoie Ie beurre ala Centrale suisse du ravitaillement en beurre (BUTYRA) en indiquant sa qualite. La facture destinee ala BUTYRA porte sur la quantite de beurre que la station de prise en charge a payee au producteur. 2245 Prise en charge du beurre Section 4: Reclamations RO 1991 Art. 8 Modalites generales 1 Si Ie beurre livre ne correspond pas aux criteres de qualite, la station de prise en charge en informe Ie producteur et indique les defauts constates, 2 Le producteur peut exiger que Ie beurre qui a fait l'objet d'une reclamation soit soumis aun examen de verification selon les articles 9 ou 10. 3 Si Ie producteur renonce a I'examen de verification, on presume, en cas de recours, que la reclamation de la station de prise en charge etait justifiee, 4 Si I'examen de verification montre que la reclamation n'etait pas fondee, Ie centre de prise en charge taxe Ie beurre qui a fait I'objet de la reclamation selon les resultats de I'examen. Art. 9 Reclamations fondees sur I'analyse sensorielle 1 La station de prise en charge informe sans delai Ie producteur de toute reclamation fondee sur I'analyse sensorielle. A la demande du producteur, elle confirme la reclamation par ecrit. 2 Le producteur peut exiger d'avoir acces a sa livraison Ie jour merne ou Ie lendemain de la reclamation afin de se faire une idee de la qualite du beurre qu'il a fourni. 3 Lorsqu'un producteur doute que la reclamation soit justifiee, il peut exiger, apres notification du resultat par la station de prise en charge ou examen personnel, que I'expert local de I'Office federal de l'agriculture examine les resultats, Une telle requete doit etre inscrite au proces-verbal de la station de prise en charge et signee sur place ou transmise ala station concernee par telegramme, lequel sera suivi d'une confirmation ecrite, 4 La station de prise en charge invite immediatement l'expert competent a proceder aI'examen de verification. S L'examen de verification doit etre effectue dans les 48 heures suivant I'avis de reclamation, dans les locaux de la station de prise en charge. Le producteur de beurre peut assister a I'examen. La station de prise en charge doit l'informer Ie plus t6t possible de l'heure a laquelle il aura lieu. 6 L'expert doit rediger un bref rapport sur I'examen et en faire parvenir un exemplaire a chacune des parties ainsi qu'a I'Union centrale. Art. 10 Reclamations fondees sur les analyses en laboratoire 1 Le producteur est aaviser par ecrit, dans les 24 heures qui suivent l'analyse, de toute reclamation fondee sur les analyses en laboratoire (teneur en graisse insuffisante, phosphatase positive du beurre pasteurise, degre d'acidite trop eleve de la graisse). 2246 Prise en charge du beurre RO 1991 2 Lorsque la station de prise en charge fait une reclamation en raison d'une teneur en graisse insuffisante ou d'une reaction positive de la phosphatase, Ie producteur peut exiger, dans les 24 heures suivant la reception des resultats, qu'ils soient verifies par la Station federale de recherches laitieres de Liebefeld-Berne (station de recherches). Une telle requete doit etre inscrite au proces-verbal de la station de prise en charge et signee sur place ou transmise Ii la station concernee par telegramme ou telecopie. 3 Si la reclamation est fondee sur une teneur d'acidite trop elevee de la graisse, Ie producteur peut exiger, dans les 24 heures, que l'analyse en question soit repetee en sa presence. 4 La station de prise en charge invite immediatement la station de recherches Ii proceder Ii I'examen de verification et lui envoie l'echantillon conteste. 5 La station de recherches analyse l'echantillon dans les sept jours et envoie aux deux parties et a l'Union centrale un rapport ecrit sur les resultats, Art. 11 Conservation 1 La station de prise en charge doit mettre de cote et conserver de facon appropriee la motte contestee jusqu'a I'expiration du delai imparti pour I'examen de verification. 2 Le beurre qui fait I'objet d'une reclamation ne doit pas etre rendu au producteur. Art. 12 Beurre avarie 1 La station de prise en charge met de cote tout Ie beurre qu'elle considere comme avarie en raison des criteres sensoriels de qualite ou du degre d'acidite de la graisse. 2 La station de prise en charge doit detruire Ie beurre avarie aux frais du producteur. Art. 13 Couts de I'examen de verification 1 Si I'examen de verification confirme les resultats de la station de prise en charge et que Ie fournisseur renonce Ii faire recours, la station de prise en charge peut en imputer les frais au producteur. 2 Si Ie producteur fait recours, les frais sont regles dans Ie cadre de I'action principale. 3 Quels que soient les resultats de I'examen de verification, la station de prise en charge repond des couts envers Ie service charge de l'examen. Art. 14 Declaration des reclamations et service de consultation 1 Les stations de prise en charge signalent par ecrit toutes les reclamations au responsable du Service d'inspection et de consultation en matiere d'econornie laitiere. . 2247 Prise en charge du beurre RO 1991 2 L'inspecteur offre conseils et assistance au producteur afin que celui-ci prenne des mesures pour fabriquer du beurre de qualite irreprochable, Section 5: Taches de I'Union centrale Art. 15 1 L'Union centrale surveille l'application de cette ordonnance en collaboration avec la BUTYRA. 2 En collaboration avec la BUTYRA, elle donne des instructions et des conseils aux employes des stations de prise en charge responsables de la reception du beurre. 3 En collaboration avec la BUTYRA et a la demande de l'Office federal de l'agriculture, I'Union centrale donne des instructions aux experts (art. 9, 3e al.). 4 Elle peut donner des instructions aux stations de prise en charge concernant l'application de la presente ordonnance. Section 6: Voies de recours Art. 16 1 II est possible de recourir dans les 30 jours aupres de l'Office federal de l'agriculture contre les decisions de la station de prise en charge. 2 La procedure de recours est regie par la loi sur la procedure administrative 1). Section 7: Dispositions finales Art. 17 Abrogation du droit en vigueur Les instructions du 17 mars 19892) sur la prise en charge du beurre fabrique dans les fromageries sont abrogees, Art. 18 Entree en vigueur La presente ordonnance entre en vigueur Ie 1er novembre 1991. 5 septembre 1991 34741 1) RS 172.021 2) RO 1989 919 2248 Union centrale des producteurs suisses de lait: Le president, Reichling Le directeur, Liithi Prise en charge du beurre Exigences de qua lite RO 1991 Annexe 1 (art. 6) 1. Analyse sensorielle Conformernent au schema officiel de taxation du 10 avril 1991, Ie beurre de premiere qualite doit obtenir plus de 3 points dans chaque rubrique, celui de deuxieme qualite plus de 1 point et Ie beurre pour la fonte plus de 0,5 point. La rubrique la plus mal notee determine Ie niveau de qualite, Le beurre qui obtient 0,5 point ou mains dans une des rubriques est considere avarie. Est en particulier qualifie d'avarie Ie beurre moisi. 2. Teneur Le beurre livre doit contenir au minimum 83,0 pour cent de matiere grasse en poids de graisse de lait conformement a I'article 92 de I'ordonnance sur les denrees alimentaires. 3. Phosphatase Le beurre designe comme beurre pasteurise presente une reaction negative de la phosphatase. 4. Acidite de la graisse Le beurre dont l'acidite est superieure a 20 mmol par kilo de graisse doit etre utilise pour la fonte. Si l'acidite est superieure a80 mmol/kg, le beurre est avarie, 34741 2249 Schema officiel de taxation du beurre (etabli par la commission de controle du beurre de l'UCPL en accord avec la BUTYRA et I'USAL) ~ o Points 5 4 3 2 Odeur et gout Qualiu: superieure pur, fin, gout fin de beurre de fromagerie ou de petit-lait (seulement valable pour Ie beurre de fromagerie et de petit-lait) Qualite nonnale legers ecarts Defectueux impur, gout de vieux, gout de cuit, odeur ou gout de moisi et de levure, odeur ou gout etranger, trop mur, etouffe, oxyde, tres legerement ranee 'Ires defectueux impur, legerement ranee, gout de metal, etouffe, odeur ou gout etranger, odeur ou gout de moisi et de levure Consistance Pointage WATOR 1 ou 2 compact, bien egalise, sec Pointage WATOR 3 pas tout afait compact, surfaces pas tout a fait compactes, Iegerement cassant Pointage WATOR 4 trop travaille, pateux, grumeleux, cas sant, surfaces mal travaillees Pointage WATOR 5 laiteux, sablonneux Annexe 2 (art. 6) Aspect Couleur naturelie, aspect uniforme Legers ecarts Bicolore, raye Bicolore, raye, avec des particules etran geres "'C ~. (1l (1l ::l g oo ~ 0.. "0 ~ :>:l o ...... 'C ~ Points 1 o Odeur et gout Beurre pour la [ante ranee, leger gout de poisson, legerement suiffeux, huileux et gras Avarie moisi, tres ranee, gout de poisson, suif feux, huileux, gout d'huile de morue Consistance Pointage WATOR 6 mal travaille, graves defauts de consis tance et de structure Aspect Souille Tres souille 'tl ~. <> <> ;0 s O' ~ 0 c: a" <> c: ~ Remarques a. la rubrique la plus mal notee determine Ie niveau de qualite, b. en vertu de I'ODA, Ie beurre de petit-Iait est un produit semi-fini, qui ne doit pas etre commercialise. ~..... Qualites Beurre de choix 1'e qualite 2e qualite Beurre pour la fonte Avarie 34741 > 4 points > 3 points > 1 point > 0,5 point :5 0,5 point 13 ..... \0 \0..... Prise en charge du beurre Controle de la qualite RO 1991 Annexe 3 (art. 6, 3e al.) 1. Analyse sensorielle Chaque livraison ou charge de fabrication est soumise au controle sensoriel de la qualite. Le 4C alinea de la presente ordonnance regie la procedure de reclamation. 2. Analyse de la teneur On preleve au moins deux mottes de beurre par mois chez chaque producteur et on les soumet aune analyse de la teneur en eau selon I'annexe 4. On effectue des controles plus frequents chez les producteurs dont Ie beurre est souvent de mauvaise qualite. En outre, il faut determiner la matiere seche non grasse selon I'annexe 4 lorsque les echantillons contiennent plus de 16,5 pour cent d'eau. Ces deux chiffres servent acalculer la teneur en graisse du beurre. On prend comme teneur en graisse de la charge de fabrication (production du jour) Ie resultat de l'echantillon. Le 4C alinea de la presente ordonnance regie la procedure de reclamation. Lorsqu'elle recoit du beurre (production du jour) qui contient mains de 83 pour cent de graisse, la station de prise en charge calcule la quantite de beurre apayer selon la formule suivante: Production du jour (en kg) x teneur en graisse (%) 83,0 Le producteur sera paye pour cette quantite, En outre, il supportera les frais de I'analyse. Les resultats des analyses effectuees pendant un mois doivent etre transmis par ecrit aux fromageries dans Ie courant des deux semaines suivantes. 3. Phosphatase On preleve au moins une motte de beurre pasteurise par mois chez chaque producteur et on la soumet aune analyse de la phosphatase selon I'annexe 4. Si la phosphatase est positive, Ie beurre en question (production du jour) est declasse et il est repute comme beurre non pasteurise. Apres I'avoir annonce au produc teur, la station de prise en charge controle la production des trois jours suivants. Le producteur supporte les frais de ces controles. Si la phosphatase est negative lors des trois controles, on reprend les analyses mensuelles. Le 4e alinea de la presente ordonnance regie la procedure de reclamation. 2252 Prise en charge du beurre RO 1991 4. Acidite de la graisse Si Ie beurre est ranee, il faut determiner l'acidite de la graisse selon I'annexe 4. Lorsqu'il doit etre utilise pour la fonte ou qualifie de beurre avarie, on applique Ie 4C alinea de la presente ordonnance. La charge de fabrication (production du jour) est presumee avoir Ie meme degre d'acidite que l'echantillon, Le producteur supporte les frais de controle de l'acidite lorsque celui-ci s'ajoute a une analyse sensorielle. 34741 2253 Prise en charge du beurre Directives relatives a l'analyse en laboratoire RO 1991 Annexe 4 (art. 6, 3e aI., annexe 3, ch. 2 a4) Teneur en eau en g/kg 1. Determination de la teneur en eau du beurre par methode gravime trique Principe Sechage a1020 C d'une masse connue de beurre hornogeneise, et determination de la teneur en eau par pesee de la perte de masse. Appareillage Balance analytique, sensibilite de 1 mg Etuve adessiccation, 1020 C +/- 20 C Capsules en metal anticorrosif, diametre de 7 em, hauteur de 2,5 em Recipient cylindrique en verre avec bouchon, diametre de 4 em, hauteur de 14cm Mode operatoire Stocker Ie beurre alSo C avant I'analyse. Couper au milieu d'une plaque de beurre de 200 g un marceau d'une largeur d'environ 1 em dans Ie sens de la longueur, couper les deux extrernites de la sonde (env. 1 em), mettre Ie reste dans un recipient cylindrique en verre et fermer celui-ci. Determiner prealablernent la tare des capsules en metal anticorrosif. Bien remuer les echantillons avec une grosse baguette de verre afin de les rendre entierement homogenes. A'ITENTION! Cette operation ne doit pas durer plus d'une minute. Prelever du cylindre en verre avec la baguette de verre une couche de beurre d'une epaisseur d'environ 1,5 em. Prelever avec une spatule une noix de beurre d'environ 3 g et la peser au milligram me pres. Pour les dosages paralleles, prelever un deuxierne echantillon au meme endroit. Secher les echantillons a 1020 C +/- 20 C pendant 4 heures. Peser avec precision apres refroidissement dans Ie dessiccateur. Calculs et resultats (perte de poids au sechage) x 1000 poids de l'echantillon Indiquer les resultats en glkg a une decimale pres. Les differences entre dosages paralleles ne doivent pas depasser 1 glkg. 2254 Prise en charge du beurre Reference Manuel suisse des denrees alimentaires, 5c ed., 2c vol., methode 6/02 FIL - IOF 10:1960 RO 1991 2. Determination de la teneur en matiere seche degraissee du beurre par methode gravimetrique Principe Le beurre est seche dans un filtre de verre fritte. Le filtre de verre est ensuite rince au 1,1,1 trichlorethane; la matiere seche debarrassee de la graisse est sechee et pesee, Reactifs 1,1,1 trichlorethane Appareillage Balance analytique Filtre de verre fritte 10D-3 Support de filtre de verre fritte Etuve adessiccation, 102°C +/- 2° C Flacons de filtrant sous vide Recipient cylindrique en verre avec bouchon, diametre de 4 ern, hauteur de 14cm Mode operatoire Stocker Ie beurre alSo C avant l'analyse. Couper au milieu d'une plaque de beurre de 200 g un morceau d'une largeur d'environ 1 em dans Ie sens de la longueur, couper les deux extrernites de la sonde (env. 1 em), mettre Ie reste dans un recipient cylindrique en verre et fermer celui-ci. Determiner prealablernent la tare des filtres de verre fritte, Bien remuer l'echantillon avec une grosse baguette de verre afin de Ie rendre entierement homogene. ATTENTION! Cette operation ne doit pas durer plus d'une minute. Prelever du cylindre en verre avec la baguette de verre une couche de beurre d'une epaisseur d'environ 1,5 cm. Prelever avec une spatule une noix de beurre d'environ 3 g et la peser au milligramme pres. Pour les dosages paralleles, prelever un deuxieme echantillon au merne endroit. Sechage et extraction Secher des filtres de verre fritte a 102°C +/- 2°C pendant 4 heures. Rineer Ie filtre de verre fritte avec 1,1,1 trichlorethane pour eliminer les restes de graisse comme il suit: 2255 Prise en charge du beurre RO 1991 Matiere seche degraissee en g/kg Remplir les filtres chauds avec 1,1,1 trichlorethane et laisser traverser la rnoitie du solvant. Aspirer Ie 1,1,1 trichlorethane sur Ie flacon sous vide et rincer plusieurs fois les parois du filtre avec un total d'env. 50 ml de 1,1,1 trichlorethane, Interrompre Ie vide, remplir a moitie Ie filtre avec 1,1,1 trichlorethane, remuer Ie depot et aspirer fortement. Rineer egalernent Ie bas du filtre a l'exterieur avec 1,1,1 trichlorethane. Secher Ie filtre completernent degraisse et la matiere seche qu'i! contient, dans l'etuve a 102°C +/ - 2° C pendant 1 heure. Refroidir dans Ie dessiccateur pendant 45 minutes et peser. Calculs et resultats Matiere seche en g x 1000 poids de l'echantillon en g Indiquer les resultats en g/kg a une decirnale pres. Les differences entre dosages paralleles ne doivent pas depasser 0,5 g/kg. Remarque La teneur en matiere grasse se calcule apartir de la teneur en eau et de la matiere seche degraissee. Reference Manuel suisse des denrees alimentaires, 5c ed., 2c vol., methode 6/04. 3. Execution et determination de la phosphatase alcaline Introduire dans une eprouvette un echantillon de beurre (grandeur d'une noi sette). Ajouter 5 ml de solution tampon de phosphate (dissoudre 2,2 g de carbonate de sodium, 8,7 g de bichromate de sodium dans un litre d'eau distillee) et une pointe de scalpel de phosphate de p-nitrophenyle. Mettre l'eprouvette au bain-marie (38° c) jusqu'a ce que Ie beurre soit fondu, puis bien melanger, Incuber l'echantillon durant 3 heures. Une coloration jaune revele la presence de phosphatase, l'echantillon est negatif s'il reste incolore. 4. Determination du degre d'acidite de la matiere grasse du beurre Principe La matiere grasse est separee entierement du serum par fusion et filtration. Le degre d'acidite de la matiere grasse est determine par titrage. Reactifs Ethanol, pur Ether ethylique, pur 2256 Prise en charge du beurre Hydroxyde de sodium, 0,1 mole/1 Acide chlorhydrique, 0,1 mole/l Phenolphtaleine, 1% dans l'ethanol Appareillage Etuve 45° C +/- 1° C Dosimat Filtres plisses, SS 597 1/2 hy, diametre 15 em RO 1991 f mmol NaOH/kg Mode operatoire Couper un ecbantillon de beurre moule d'env. 2 em d'epaisseur et Ie mettre dans un gobelet. On coupe les deux extremites de la sonde dont Ie degre est determine, puis on la met directement dans Ie filtre-hy. Faire fondre Ie beurre a45° C pendant environ 1 heure. Filtrer Ie melange liquefie au rrioyen d'un filtre plisse hydrophobe et recueillir la graisse pure dans un Erlenmeyer de 100 ml (effectuer Ie filtrage dans l'etuve a 45° C). Peser au mg pres 10 g de graisse liquefiee dans un Erlenmeyer de 250 ml. Ajouter 40 ml d'ethanol et 40 ml d'ether ethylique al'aide d'un cylindre gradue, Titrer Ie melange avec de I'hydroxyde de sodium 0,1 rnole/l en presence de 3 gouttes de phenolphtaleine jusqu'a disparition de la couleur jaunatre. Determiner Ie facteur de l'hydroxyde de sodium 0,1 mole/I: Pipetter 5 ml de HCl 0,1 mole/l dans un Erlenmeyer de 25 ml et les diluer avec env. 20 ml d'eau distillee. Ajouter 3 gouttes de phenolphtaleine. Titrer avec NaOH 0,1 mole/I jusqu'a virage au rose (coloration permanente). quantite theorique HCI 0,1 mole/I quantite utilisee NaOH 0,1 mole/l Valeur ablanc des reactifs: Titrer 40 ml d'ethanol et 40 ml d'ether ethylique avec du NaOH 0,1 mole/l en ajoutant 3 gouttes de phenolphtaleine, Calcul et resultats (Vt - Vb) x f x 100 P Vt = ml NaOH 0,1 mole/l (echantillon) Vb = ml NaOH 0,1 mole/l (valeur ablanc) f = facteur NaOH 0,1 mole/l P = pesee de l'echantillon en g Indiquer les resultats a une decimale pres. Reference Manuel suisse des denrees alimentaires, 5c ed., 2e vol., Methode 6/10. 34741 2257