Modification de l’ordonnance sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

2011-1549 5695 Ordonnance sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP) Modification du 5 octobre 2011 L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 9, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles1, arrête: I L’annexe 2 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles est remplacée par la version ci-jointe. II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2012. 5 octobre 2011 Office fédéral de l’agriculture: Bernard Lehmann 1 RS 916.121.10 Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011 5696 Annexe 2 (art. 1 et 9) Légumes et fruits Les normes de commercialisation communautaires pour les marchandises énumérées ci-après sont fixées dans le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commis sion du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés2. No du tarif Désignation des marchandises 0702 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré 0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Chicorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré 0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré 0707 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré ex 0709 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des champignons non cultivés de la position 0709.5900, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta de la position 0709.6090, du maïs doux des positions 0709.9091 et 0709.9099, des olives, des câpres et des germes comestibles issus de la germination de semences de la position 0709.9099 ex 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués, à l’exclusion des amandes amères de la position 0802.1100, des amandes sans coques de la position 0802.1200, des noisettes sans coques de la position 0802.22, des noix communes sans coques de la position 0802.32, des pistaches de la position 0802.5000, des noix macadamia de la position 0802.6000 et des autres fruits à coques de la position 0802.90 ex 0803.0000 Plantains frais 0804.2010 Figues, fraîches 2 JO L 157 du 15.6.2011, p. 1. Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011 5697 No du tarif Désignation des marchandises 0804.3000 Ananas 0804.4000 Avocats 0804.5000 Goyaves, mangues et mangoustans 0806.1011-1012 Raisins de table frais 0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais 0808 Pommes, poires et coings, frais 0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais 0810 Autres fruits, frais ex 0910.9900 Thym, à l’état frais ou réfrigéré ex 1211.9000 Basilic, mélisse, menthe, origanum vulgare (origan/marjolaine vulgaire), romarin, sauge, à l’état frais ou réfrigéré 1212.9929 Caroubes Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011 5698