Arrêté du Ministre de la santé publique du 7 décembre 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel

* Aptamil II Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne. * Aptamil III Tunis, le 7 décembre 2006. * Aptamil AR I Le ministre du transport * Aptamil AR II Abderrahim Zouari * Nutrilon Premium Vu * Nutrilon follow on Le Premier ministre * Nutrilon AR Mohamed Ghannouchi * Nénatal * Aptamil pepti-junior * Aptamil soja I * Aptamil soja II MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE * Aptamil HA1 * Aptamil HA2 Arrêté du ministre de la santé publique du 7 décembre 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel. * HNRL * PréNan * Guigoz I Le ministre de la santé publique, * Guigoz II Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l’information sur l’utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4, * Alfaré * Nidal AR I * Nidal AR II Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l’alimentation du nourrisson et de l’enfant, * Modilac I * Modilac II * Modilac soja I * Modilac soja II Vu l’arrêté du ministre de la santé publique du 6 juin 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel, * Modilac confort I * Modilac confort II Vu l’avis de la commission nationale pour la promotion de l’alimentation du nourrisson et de l’enfant émis lors de sa réunion du 17 octobre 2006. * Modilac CS I * Modilac CS II Arrête : * Modilac sans lactose Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit : * Phyisiolac I * Phyisiolac II * AL 110 * Physiolac AR 1 * Enfalac * Physiolac AR 2 * Celia Develep 1 * Osmolac * Celia Develep 2 * Physiolac hypoallergénique * Celia Develep 3 * Novalac I * Nan I * Novalac II * Nan II * Novalac AC I * NanHA1 * Novalac AC II * NanHA2 * Novalac IT I * Nutramigen * Novalac IT II * Similac Neosure * Novalac AR I * Similac Advance * Novalac AR II * Similac Advance-fer * Novalac AD (Diarinova) * Similac Gain * Isomil I * Sma I * Isomil II * Sma II * Saha I * Pré Aptamil * Saha II * Pré Modilac * Saha LF * Aptamil I Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 décembre 2006 N° 100 Page 4280 * Saha 3 Growth Par décret n° 2006-3242 du 7 décembre 2006. * Diargal Madame Samira Abed épouse Boukchina, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d’intégration sociales de Gabès. * Gallia AR I * Gallia AR II * Gallia Calisma I * Gallia Calisma II Par décret n° 2006-3243 du 7 décembre 2006. * Gallia Croissance Formule Calisma (poudre) Madame Monia Mannoubi épouse Jmaâ, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef d’unité de formation, recyclage et de suivi au centre de formation professionnelle des handicapés sourds à Ksar Hellal. * Gallia Digest Premium I * Gallia Digest Premium II * Gallia I * Gallia II * Gallia Lactofidus I Par décret n° 2006-3244 du 7 décembre 2006. * Gallia Lactofidus II Madame Rabia Mtimet épouse Jabou, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de l’unité de la protection sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l’étranger de Médenine. * Lémiel Confort I * Lémiel Confort II * Lémiel Confort III * Milumel I * Milumel II * Prégallia Par décret n° 2006-3245 du 7 décembre 2006. Art. 2. - Les dispositions de l’arrêté du 6 juin 2006 susvisé sont abrogées. Madame Aida Mkaouar épouse Ben Yahia, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l’unité de l’inspection du travail et de la conciliation de La Goulette à la division de l’inspection du travail et de la conciliation de Tunis II à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l’étranger de Tunis. Tunis, le 7 décembre 2006. Le ministre de la santé publique Mohamed Ridha Kechrid Vu Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi Par décret n° 2006-3246 du 7 décembre 2006. Madame Nefissa Bayaoui épouse Azara, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de l’unité de la protection sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l’étranger de Sidi Bouzid. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SOLIDARITE ET DES TUNISIENS A L'ETRANGER MINISTERE DE L'EDUCATION ET DE NOMINATIONS LA FORMATION Par décret n° 2006-3239 du 7 décembre 2006. Monsieur Abdelmajid Sedky Ben Salem, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des soins de santé, de l’éducation et du développement à l’institut national de protection de l’enfance. Arrêté du ministre de l’éducation et de la formation du 9 décembre 2006, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’inspecteur général de l’éducation. Par décret n° 2006-3240 du 7 décembre 2006. Le ministre de l’éducation et de la formation, Monsieur Khaled Benhassan, psychologue, est chargé des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d’intégration sociale de Gafsa. Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Par décret n° 2006-3241 du 7 décembre 2006. Monsieur Mounir Ismail, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d’intégration sociales de Kairouan. Vu le décret n° 2001-2348 du 2 octobre 2001, fixant le statut particulier du corps des personnels de l’inspection pédagogique du ministère de l’éducation, N° 100 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 décembre 2006 Page 4281