Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 février 2012, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2010

N° 15 Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 février 2012 Page 387 Vu l'arrêté du 19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur dossiers pour le recrutement de conseillers éducatifs adjoints, tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 28 novembre 2005. Arrête : Article premier - Il est ouvert au ministère de l'éducation, le 10 avril 2012 et jours suivants, un concours externe sur dossiers pour le recrutement de conseillers éducatifs adjoints et ce dans la limite de cent cinq (105) postes. Art. 2 - La liste des candidatures sera close le 10 mars 2012. Tunis, le 21 février 2012. Le ministre de l'éducation Abdellatif Abid Vu Le Chef du Gouvernement Hamadi Jebali MINISTERE DE L'AGRICULTURE Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 février 2012, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2010. Le ministre de l'agriculture, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000, Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales, tel que modifié par le décret n° 2004-2322 du 27 septembre 2004 et le décret n° 2007-403 du 26 février 2007, Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d'inscription des variétés végétales et les conditions d'inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d'attente et notamment son article 6, Vu le décret n° 2011-4796 du 29 décembre 2011, portant nomination de membres du gouvernement, Vu l'avis de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales du 22 décembre 2010, Vu le rapport de l'autorité compétente pour l'année 2010. Arrête : Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2010 est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté. Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne. Tunis, le 16 février 2012. Le ministre de l'agriculture Mohamed Ben Salem Vu Le Chef du Gouvernement Hamadi Jebali Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 février 2012 N° 15 Page 388 Liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales de l'année 2010 Identification de la variété N° d'enregistrement Nomination Type Caractéristiques culturales Obtenteur & responsable de l'obtention Date d'inscription CULTURES MARAICHERES CAROTTE ANTI-MONTAISON 450 Nevis Hybride anti montaison Bejo Zaden B.V/Agriprotec 2010 451 Nagadir Hybride anti montaison Bejo Zaden B.Y/Agriprotec 2010 FENOUIL ANTI-MONTAISON 438 Rondo Hybride anti montaison Bejo Zaden B.V/Agriprotec 2010 CHOU ANTI-MONTAISON 2010 758 Organza Hybride anti montaison Clause Tezier/Cotugrain 2010 COURGE 2010 795 Adrielle Hybride saison Vilmorin/SEPCM 2010 794 Nevira Hybride saison Vilmorin/SEPCM 2010 OIGNON 2010 909 Orizaba Hybride, Jours longs Monsanto Holland B.V/Cotugrain 2010 910 Montblanc Hybride Jours longs Monsanto Holland B.V/Cotugrain 2010 CONCOMBRE 2010 825 Kung Fu Hybride Primeur-arrière saison Enza Zaden Export/Socoopec 2010 796 Acylia Hybride Primeur-arrière saison Vilmorin/SEPCM 2010 640 Slice King Hybride Primeur-arrière saison Sakata Seeds/Baddar Agricole 2010 641 Saso Hybride Primeur-arrière saison Sakata Seeds/Baddar Agricole 2010 633 Kabis Hybride Primeur-arrière saison Monsanto Holland B.V/Cotugrain 2010 FOURRAGES SORGHO A GRAIN 783 PAN8625 Hybride printemps Pannar Seeds/Espace vert 2010 MAIS FOURRAGER 770 PR36B08 Hybride Semi tardive Pioneer/Agropole 2010 779 Naudi Hybride Semi tardive Caussade Semences/Espace vert 2010 776 PAN6P-110 Hybride Semi tardive Pannar Seeds/Espace vert 2010 775 PCE1071 Hybride Semi tardive Pannar Seeds/Espace vert 2010 777 PAN6227 Hybride Semi tardive Pannar Seeds/Espace vert 2010 772 PR33Y74 Hybride tardive Pioneer/Agropole 2010 771 PR34P88 Hybride tardive Pioneer/Agropole 2010 778 Promi Hybride tardive Caussade Semences/Espace vert 2010 774 Klips Hybride tardive Agri 2000/K WS 2010 N° 15 Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 février 2012 Page 389 Identification de la variété N° d'enregistrement Nomination Type Caractéristiques culturales Obtenteur & responsable de l'obtention Date d'inscription LUZERNE PERENNE 512 Prosementi Non hybride perenne Societa Prosementi/Societa Prosementi 2010 690 PR59N59 Non hybride perenne Pionner Hi-bred international/Agropole 2010 682 Melissa Non hybride perenne INRA CIO Agriobtentions/Cotugrain 2010 BETTRAVE FOURRAGERE 697 Deesse Hybride Automne-hiver Caussade Semences/Espace vert 2010 CULTURES INDUSTRIELLES BETTRAVE A SUCRE 626 Mahara Hybride printemps K WS/Agri2000 2010 650 Tarifa Hybride printemps SE SVANDERHA VE NV/SA/ Agriprotec 2010 COLZA FOURRAGERE 692 PR45H72 Hybride. printemps Pionner Overseas Corporation/Agropole 2010 691 PR45H73 Hybride printemps Pionner Overseas Corporation/Agropole 2010 655 PR45D01 Hybride printemps Pionner Hi-bred international/Agropole 2010 TOURNESOL 773 PR64A71 Hybride printemps Pioneer/Agropole 2010 773 bis PR63D82 Hybride printemps Pioneer/Agropole 2010 782 PAN7351 Hybride printemps Pannar Seeds/Espace vert 2010 780 Fabiola Hybride printemps Caussade Semences/Espace vert 2010 781 Belinda Hybride printemps Caussade Semences/Espace vert 2010