Arrêté des ministres de la santé publique, de l'agriculture et du commerce du 4 janvier 1996, fixant la liste et les conditions de production, de commercialisation et d'incorporation des additifs destinés aux aliments des animaux

Arrete des ministres de la sante publique, de !'agriculture et du commerce du 4 janvier 1996, fixant la liste et les conditions de production, de commercialisation et d'incorporation des additifs destines aux aliments des animaux. Les ministres de la sante publique, de !'agriculture et du commerce, Vu le decret du 10 octobre 1919 sur la repression des fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications des denrees alimentaires ou des produits agricoles ou naturels, Vu la Joi n° 69-54 du 26 juillet 1969 reglementant Jes substances veneneuses, Vu la Joi n° 78-23 du 8 mars 1978, organisant la pharmacie veterinaire et notamment son article 6, Vu la Joi n° 92-52 du 18 mai 1992, relative aux stupefiants, Vu la Joi n° 92-117 du 7 decembre 1992, relative a la protection du consommateur, Vu le decret n° 78-155 du 21 fevrier 1978, portant reorganisation de l'institut nationale de nutrition et de technologie alimentaire, Vu l'arrete du 12 janvier 1921, reglementant en ce qui concerne des boissons et liquides, la confiserie et Jes produits connexes, Jes edulcorants, Jes colorants, essences et antiseptiques, !'ensemble des textes qui l'ont modifie ou complete, Vu l'arrete des ministres de !'agriculture et de la sante publique du IO mars 1981, fixant la liste et Jes conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux, Vu l'arrete des ministres de l'economie nationale, de !'agriculture et de la sante publique du 20 juillet 1981, relatif a la production et a la commercialisation des aliments des animaux, Vu l'arrete du ministre de l'industrie et du commerce du 24 aofit 1987, portant homologation des normes Tunisiennes relatives aux methodes d'analyse des aliments pour animaux, Vu l'arrete du 18 septembre 1993, fixant !es modalites de prelevement des echantillons prevues par la Joi n ° 92-117 du 7 decembre 1992, relatif a la protection du consommateur, Arretent: Article. premier. - Sous reserve des dispositions legislatives et reglementaires relatives a la pharmacie veterinaire, le present arrete est applicable aux additifs, aux premelanges et aux aliments contenant des additifs destines a la nutrition des animaux destines a la vente, ou a la distribution gratuite. Art. 2. - Au sens du present arrete, on entend par : a - Additifs alimentaires : Jes substances ou compositions qui incorporees aux aliments des animaux sont susceptibles d'avoir une influence favorable sur !es caracteristiques de ces aliments ou sur !es productions animales. Ils ne doivent pas avoir un effet defavorablc sur la sante humaine ou animale ou sur l'environnement et ne doivent pas alterer Jes caracteristiques des produits animaux et sous reserve, de certaines conditions d'emploi et de teneur. Ils ne doivent pas aussi etre destines, sauf pour !es exceptions prevues au present arrete au traitement ou a la prevention des maladies ou reserves a !'usage medical ou veterinairc. b - Aliments des animaux : Jes produits d'origine vegetale OU animale a l'etat nature!, frais OU conserves et Jes derives de leur transformation industrielle ainsi que !es substances organiques ou inorganiques autre que l'eau, simples ou en melange comprenant ou non des additifs destines a la nutrition animale par voie orale. c - Aliments composes complets : !es melanges d'aliments des animaux qui grace a Ieur composition suffisent a assurer une ration joumaliere. d - Ration joumaliere : c'est la quantite totale d'aliments rapportee a une teneur d'humidite de 12%, necessaire en moyenne par jour a un animal, d'une espece, d'une categorie d'age, d'un ctat physiologique et d'un rendement de production determines pour satisfaire !'ensemble de ses besoins. e - Aliments composes complementaires : !es melanges d'aliments des animaux qui contiennent des taux eleves de certaines substances et qui en raison de leur composition doivent etre associes a d'autre aliments afin d'assurer la ration journaliere. f - Premelanges alimentaires : Jes melanges d'additifs dilues ou non sur un ou plusieurs aliments des animaux jouant le role de support, destines a la fabrication des aliments pour animaux. Art. 3. - Seuls les additifs enumeres a !'annexe I joint au present arrete et seulement dans Jes conditions qui y sont indiquees, peuvent etre contenus dans les aliments des anirnaux. Ces additifs ne peuvent pas etre utilises dans le cadre de J'alimentation animale d'une fafon contraire aces conditions. La liste des additifs autorises en alimentation animale comprend les categories suivantes : A - Antibiotiques. B • Substances ayant des effets antioxygenes. C - Coccidiostatiques et autres substances medicamenteuses. D - Matieres colorantes y compris Jes pigments. E - Agents emulsifiants, stabilisants, epaississants et gelifiants. F - Vitamines, provitamines et !es substances a effet analogue chimiquement bien definies. G - Oligo-elements. H - Agents conservateurs. I - Agent Iiants, coagulants et antimottants. J • Facteurs de croissance. K - Substances aromatiques et aperitives. L - Regulateurs d'acidlte. Art. 4. - Les teneurs maximales et minimales enumerees a !'annexe I joint a cet arrete se rapportent aux aliments composes complets dont la teneur en humidite est de 12%. Si la substance admise comrne additif existe egalement a l'etat nature! dans certains ingredients des aliments, la parts des additifs a incorporer est calculee de fa9on que la sornme des elements ajoutes et des elements presents naturellement, ne depasse pas la teneur maximale prescrite. Le mode d'emploi des aliments composes complementaires qui contiennent des taux d'additifs superieurs aux teneurs maximales fixees pour Jes aliments composes complets, ne doit pas conduire !ors d'une utilisation conforme a des proportions d'additifs depassant, pour la ration journaliere totale, la teneur maximale pour Jes aliments composes complets. Art.5. - Le melange d'additifs autorises a des aliments des animaux ou aux premelanges, n'est admis que sous reserve que soil respectee la comptabilite physico-chimique entre Jes composants du melanges en fonction des effets recherches. Les antibiotiques et !es facteurs de croissance, ne peuvent etre melanges ni au sein d'un meme groupe chimique ni entre deux groupes. Les coccidiostatiques et autres substances medicamenteuses ne peuvent pas etre melanges entre eux dans la mesure ou leurs effets sont semblables sauf s'il s'agit d'un melange deja prevu au tableau annexe I joint au present arrete. Les coccidiostatiques ne peuvent etre melanges avec Jes antibiotiques et les facteurs de croissances lorsque Jes coccidiostatiques exercent egalement pour une meme categoric d'animaux une fonction d'antibiotique ou de facteur de croissance. Art. 6. - L'incorporation des antibiotiques, facteurs de croissance, coccidiostatiques el autres substances medicamenteuses, aux aliments des animaux, doit etre procedee de leur preparation sous la forme d'un premelange dont le poids ne peut etre inferieur a 0,25% du poids de !'aliment. Les operations d'incorporation et de melange de ces additifs, sont effectuees a l'aide d'equipement appropries assurant la stabilite, la teneur, le melange homogene et !'identification correcte des additifs dans Jes premelanges et les aliments des animaux ainsi que leur conformite aux dispositions du present arrete. Art. 7. - les personnes qui fabriquent en vue de la vente et celles qui font le commerce des additifs autorises, ainsi que des premelanges et des aliments des animaux contenant ces additifs doivent disposer d'un registre cote paraphe par un tribunal competent sur lequel sont portees !es indications suivantes ; a - pour !es additi fs : * la nature et la quantite des additifs produits ou achetes, * le nom du fabricant et du fournisseur eventuel, * la date de fabrication et les numeros des lots des additifs produits ou achetes, * Jes norns et actresses des utilisateurs ou intermediaires auxquels les additifs ont ete livres, * la nature, !es quantites et Jes nurneros des lots des additifs livres et en stocks. b - pour Jes premelanges : * la nature et la quantile des additifs produits ou achetes, * le nom du fabricant et du fournisseur eventuel des additifs, * la date de fabrication et Jes numeros des Jots des additifs achetes, * la nature et la quantite des additifs utilises et detenus en stock, * la date de fabrication et Jes nurneros des lots des premelanges produits, * Jes noms et adresses des utilisateurs ou intermediaires auxquels les premelanges ont ete livres, * la nature, !es quantites et Jes numeros des lots des premelanges livres et en stocks. c - pour !es aliments des animaux contenant des additifs autorises. * la nature, la guantite, Jes dates de fabrication et Jes numeros des lots des additifs et des premelanges achetes, * !es noms et actresses des fournisseurs de ces additifs et premelanges, * la nature et Ia quantite des additifs et des premelanges consommes, * la nature et la quantite des additifs et des premelanges en stocks. Art. 8. - Sont interdites la detention en vue de la vente, la mise en vente, la vente ou la distribution a titre gratuit des aliments des animaux auquels ont ete incorpores des additifs autres ou dans des conditions autres que cel!es specifiees dans !'annexe I joint au present arrete. Sont egalemcnt interdites la detention en vue de la vente, ta mise en vente, la vente ou la distribution a titre gratuit. de ces aliments lorsque !es animaux auquels ces aliments sont destines, sont eleves en vue de leur vente ou la vente de leurs produits. Art. 9. - Les additifs et Jes premelanges autorises, ne peuvent etre detenus en vue de la vente, mis en vente vendus ou distribues a titre gratuit pour la nutrition animale, qu'incorpores aux aliments composes des animaux. Est egalement interdite la detention par !es eleveurs des additifs et des premelanges en vue de la nutrition des animaux eleves en vue de leur vente ou la vente de leurs produits. Les dispositions de l'alinea precedent ne sont pas applicables aux additifs destines a la fabrication industrielle des aliments des anirnaux. Art. I 0. - Les additifs et Jes premelanges sont entrcposes dans des endroits specialement affectes a leur conservation et de fa~on a etre facilement identifies. Ils ne peuvent etre commercialises que dans !es emballages ou recipients scelles dont le dispositif de ferrneture ne peut etre reutilise apres ouverture. Art. I 1. - Les emballages et recipients contenant Jes additlfs inscrits en annexe I joint au present arrete, ainsi que les premelanges et les aliments pour animaux auquels ils sont incorpores, doivent porter !es indications suivantes redigees en langue arabe et inscrites en caractere IJsibles et indelebiles. a - pour Jes additifs : * le nom specifique de l'additif et le code correspondant, * le poids net, ou pour Jes produits liquides, le volume ou le poids net, * la mention "reserve exclusivement a la fabrication d'aliments pour animaux ", * le nom ct l'adresse du responsable des indications d'etiquetages (producteur, conditionneur, importateur, vendeur ou distributeur), * les mentions prescrites a !'annexe II joint au present arrete, pour Jes additifs qui y sont enumeres. b - pour !es premelanges : * le mot "premelange" * !es noms specifiques des additifs utilises et les codes correspondants, * la mention "reserve exclusivement a la fabrication d'aliments pour anirnaux", * l'espece animale ou la categorie d'animaux a Jaquelle le premelange est destine, * le poids net, ou pour !es produits liquides, le volume ou le poids net, * le mode d'emploi et eventuellement Jes recommandations concernant la securite d'emploi des premelanges, * le nom et l'adresse du responsable des indications d'etiquetages (producteur, conditionneur, irnportateur, vendeur ou distributeur), * !es mentions prescrites a !'annexe II joint au present arrete, pour Jes premelanges contenant !es additifs qui y sont enumeres. c - pour Jes aliments des animaux : * Jes noms specifiques des additifs utilises, les mentions prevues a !'annexe JI joint au present arrete. * Ces mentions doivent etre portees a proximite des indications prevues par I'arrete du 20 juillet 1981, relatif a la production et a la commercialisation des aliments des animaux. Les emballages des aliments composes complementaires des animaux qui contiennent des taux d'additifs depassant les teneurs maximales fixees pour !es aliments composes complets doivent porter outre Jes mentions enumerees ci-dessus, le mode d'emploi precisant Jes indications supplementaires suivantes : "cet aliment ne peut etre utilise que pour ... (espece et categorie d'ilge de !'animal) ... jusqu'a une quantite maximale de ... grammes par animal et par jour". Ces indications doivent repondre aux dispositions de !'article 4 du present arrete. Pour !es aliments commercialises en vrac, !es mentions visees ci-dessus, doivent figurer sur un certificat fournit par le fabricant, joint aux documents d'accompagnement de ces aliments. Art. 12. - II est cree une commission technique qui sera chargee de donner son avis concernant la Jiste des additifs ainsi que Jes conditions de [eur incorporation aux aliments des animaux dont la composition est fixee cornme suit: le ministre de !'agriculture ou son representant: president un representant du ministere de la sante publique : mcmbre un representant du ministere du commerce : membre un representant de l'ecole nationale de medecine veterinaire : membre un representant de l'institut national agronomique de Tunise : membre un representant de l'institut national de recherche agronomique de Tunisie : membre un representant de !'union Tunisienne de l'industrie du commerce et de !'artisan at: membre un representant de !'union Tunisienne de !'agriculture et de la peche : membre La direction generale de la production agricole du ministere de !'agriculture assure le secretariat de la commission qui se reunit au mains deux fois par an et chaque fois que la necessite l'exige. Art. 13. • La commission technique prevue a l'article 12 ci-dessus est chargee de : proposer toute nouvelle disposition reglementaire relative a la production et a la commercialisation des aliments des animaux, son actualisation et modification quand elle devient inapplicable suite a !'evolution des connaissances scientifiques, proposer toute nouvelle disposition reglementaire relative a la protection, a la commercialisation et a !'incorporation des additifs destines aux aliments des animaux, son actualisation et modification quand elle devient inapplicable suite a !'evolution des connaissances scientifiques. A ce titre, el!e est chargee de : • arreter la liste des additifs autorises ainsi que !es conditions de leur incorporation dans !es aliments des animaux, porter !es modifications de la liste des additifs autorises ainsi que !es conditions de leur incorporation suivant !'evolution des progres scientifiques et techniques, etudier les demandes d'inscription des nouveaux additifs ou a des nouveaux emplois des additifs deja autorises, proposer la realisation des experimentations a conduire dans !es conditions normales de l'elevage pour verifier l'efficacite des additifs a autoriser, elaborer et executer toute etude et toute mission que le president de la commission Jui dernande. Le president de la commission pourra faire appel a titre consultatif, a toute personne dont la competence est jugee utile a ses travaux. Art. I 4. - Les modifications a apporter au tableau de !'annexe I joint au present arrete doivent obeir aux principes suivants : 1 - Toute nouvelle substance ne peut etre lnscrite a !'annexe I joint au present arrete que si : a) elle repond aux conditions mentionnees a l'alinea a de !'article 2 du present arrete. b) elle est controlable dans !es aliments. 2 - Une substance est supprimee de l'annexe I joint au present arrete si une des conditions du paragraphe I du present article n'est plus remplie. 3 - Un nouvel usage se rapportant a une substance figurant deja a !'annexe I joint au present arrete ne peut etre inscrit que si Jes conditions sous le paragraphe n° l du present article sont remplies. Art. I 5. - Toute demande d'inscription d'un nouvel additif sur la liste etablie conformement a !'article 3 du present arrete, OU a l'emploi d'un additif deja inscrit dans la meme liste dans !es conditions autres que .celles prevues, doit etre adressee au ministre de !'agriculture accompagnee d'un dossier constitue par : • le nom de l'additif, la formule chimique du produit, la categoric et l'effet du produit, la denomination du produit, le nom et I 'adresse du fobricant, un certificat delivre par !es autorites officielles attestant que le produit est autorise et utilise dans son pays d'origine, sous la meme forme et la meme composition, l'espece animale auquelle le produit est destine, le mode d'emploi, J'etude technique du produit : description, compos1t10n, supports, teneur en substance active, residus, conditions de production, efficacite, effets toxiques, risque de surdosage, DL50, substance antidotes, precautions d'ernploi, Jes comptes-rendus des essais deja realises. Deux experimentations realisees dans les conditions ordinaires de l'elevage pour verifier les qualites des additifs dont l'innocuite a ete prea!ablement etablie, peuvent etre autorisees par le ministre de !'agriculture apres avis de la commission technique visee a !'article 12 du present arrete. Art. 16. - Conformement aux dispositions de la loi n° 92-117 du 7 decembre 1992 et de l 'arrete du 18 septembre J 993 susvises, ii peut etre procede au controle de la composition physico-chimique des additifs, des pre.melanges et des aliments des animaux contenant des additifs aux stades de !'importation, de la production, du stockage, du transport, de la vente, de !'exposition, de la distribution a titre gratuit et de !'utilisation. Art. l 7. - Sont aborgees toutes Jes dispositions anterieures contraires au present arrete et notamment l'arrete des ministres de !'agriculture et de la sante publigue du 10 mars 1981 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux. Tunis, le 4 janvier 1996. Le Minfa1re de la Santi Publique HediMhenni Le Ministre de ['Agriculture M'hamed Ben Rajeb Le Mini.~tre du Commerce Slaheddlne M'barek Vu Le Premier MirJistre Hamed Karoui ! CODE mo rno A4di ti I Designation chi1ique Oescription AH HE XE Espece aniule OU categorie d'animx ! tg/Xg d'alimt cotplet! ! Age mi u l ! ! Teneur ! leneur ! 1iniaale 1• mi.ale ! Autres Oispositions I .... .., ,... .., .. . .. ,.. ..,. .,. .. ..,.,.. .,. ... .., .., .. ..,. ............... ... .,. ..... .. .,. .., ..................... ... ,. ,,, .. .,. ..,. .,,. ... ,.. ......... ; ! A - Antibiotiques Bacitracine Zinc ! Spi raycine !CU, Hl03 Olb H17 Sin (polypeptide contenant! Poules pondeuses 12 j 20 I de z i nc ) ! 1 w m OH ~2 l II C45 H1b m N2 .,- Base lil C46 Hl8 015 N2 ( mrolide ) i -· ! Dindons ! 4 smines ! ! 2(. maines! ! Autres volailles, a !'exception! 4 smines ! ! des mards, oies, pigeoris. ! 16 smines! ! Veaux, agneaux, chevreacx. 1 Porcelets ! Pores ! Aniam 3 fourrure, a !'emption des lapins ! Oindons H smines: 6 10is 1, 1ois 4 1ois ! 3 1ois ! ! 6 1ois ! 26 seiaines! ! Autm volailles, a l'meption ! 16 smines! ! des canards, poules pondmes, ! ! oies, pigeons. 15 5 5 100 50 20 so 20 50 20 80 ! Alimt d'allaitmnt mlmnt 50 80 20 20 20 20 Alimt d'alhitemt seulemt I ..,.,. .., ,. ,,, ..... ,. ..,. ..,. .. , . ., .., ..,.,. ..,.. , .,. ,,, ... ..,. .,. .., , ,.. ,.. .. ......... ·--------------------------------------------------------- ------ ---- ·--------------------------------- ---------' ------------ ! - ag/Kg -d' al 1 ae nt -co1p 1 et!·• ! COO[ Addi tif Designation chi1ique Description tspece ani1ale ou categorie d'animx !Age miul Teneur ! Tenaur ! 1iniule ! miule ;! Autres Dispositions I I • . --------- ............ .., ... ..... ... ..... .. ,.. ................................ -- ,.. ...,. .. ,.. ... ,.. ,.. .., .. .., .................. .... .. ... ........................................................... ... ! m1 Virginiuycine C28 H35 0/ H3 t l1 W H49 010 Hl J ! ~eaux, agneaux, chemaux. ! Potcelets ! Pores ! Animx a fourrure, a !'exception des lapins ! Oi ndons ! 16 smines! 6 1ois ! 6 ,ois ! ! 4 aois : 3 iois ! ! 6 1ois ! ! ! 2b smines! ! Mres volailles, J l'exce~tion ! 16 smines! ! des canards, poules pondeuses, I • • . oies, pigeons. I ! Forcelets ! Pores ! Yem ! Poules pondeuses I ! 8ovins ~ l' rngcais 4 aois ! ! 6 1ois ! ! H maines! 6 aois ! b aois ! ! I • 5 ! 5 ! s ! ! s ! 5 ! ! 5 ! : 5 ! ! 5 ! 5 \ 5 ! 5 ! 20 ! ! 15 ! so 20 80 so BO 20 20 20 20 50 20 50 20 80 20 40 ! ~litent d'allaitmnt seu\mnt ! ! A!iaent 4'allaitmnt mlmnt ! 1 Alimt d'alhitmnt mlemt lndiquer dans le 1ode d'e1ploi ! ·11. qmti ti de vir9iniaaycine dans la ! r.tion journaliere ne doit pas depamr ! pour 100 Kg de poids aniaal 140 ag; ! ajouter 6 19 ?ar tmcbe supple1cntaire ! de 10 Kg de poids aniu!' . . ., ,,,,.. ,,, ,.. .... .,.. ... .,. ,. . .. .., ., ,...,.,. .. ,.. ..... ,.. .,. . ---- --- -----~----- ---------.. ·-----.•----------.. -... ! ! 1g/Kg d'aliaent coaplet! ! COOE ! Mditif ! Designation chiiique ! Espece ani1ole !Age aaxiul ! ! Autres Dispositions Oescription ! ou categorie d'animx ! ! Teneur ! Teneur ! 1inlule ! miule ! I I I ! £712 ! Flmphospholi?ol ! m H12! 040 Mb P ! Poules pondeum ! ! 2 ! ~ -! ! f713 Phosphate de tylosi~e ! Oindons ! 2o smines! ! Autres volailles, a J'meption ! 16 smines! ! des canards, oies, pigms. ! Porcelets ! Pores ! Aniiaux a foumre, a ! I 'exception des lapins ! Veaux ! 8ovins i J'engrais '' . dplilS ! K.crolide produ1t par Strepto1yces fradiae! Porcelets ! to1posltion des facteurs antibiotiq.es: a) lylosine CH H77 H Oll :1inim 80 %' Pores h) Omycosine C39 m H OU -, c) Macrocine m H75 N 011 d) Relo1yci ne C46 H79 N 01/ a) t b) , c) t d) : ainim 95 t 3 aois 6 aois 6 1ois 6 aois 4 1ois b 1ois 10 6 8 10 20 20 25 20 16 16 10 40 20 ! Alimt d'allaitmnt mlmnt ! Alimt d'allaitemt seulemt ' ! lndiquer dans le aode d'e1ploi : ! ·1a quantite d~ flavophospholip-ol dans la ! ration journaliere ne doit pas depmer ! pour 100 Xg de poids ani1al ~o ag; ! ajouter 1,5 1g par tmche supplemtaire ! de 10 ~g de poids ilninl -------------------------------------------·---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------' COOE Addi ti! I I Designation chi1ique O~scription Espece ani1al~ ou categorie d'animx ! 19/~9 d' al imt mpiet! !Age miaal Teneur ! lemr ! 1ini1ale ! miuie ' Autres Oispositions .... ----.......... --------------.... .. .. ..... ................................ .. .. .., ,. ,..,.. ,, ..... ,.. ............. .. .. --- ... --- .. ...,.,.,.. ............ -.. .,.,. .. ------- ...... --- ,.. .,. . .,. ............................ ,.. ! El14 Honensin sooiu1 ! Em Avopmine : E716 Avil.uycine I I m H6l Oll Na { sel sod;que de polyether 1 Bovins j l'engrais de l'acide aonocarboxylique, produit par Strepto1ym cinnaaomsis ) ! m H6 030 M6 rn ( glycopepti<le ) ! Poulets d'engraisment I ! Oindons d'engraisment I : ?orcelets ! Pores ! Ve.ux ! 8ovins j l 'engrais ! C5M2 HSMO Cll-2 031·32 ! Poulet d'engraissemt : (1elan9es d'oligosaccharidts du groupe dts! ! orthomycines produits par strepto1yces ! viridocbro1ogenes l& maim! ~ 1oi s 6 aois 6 1ois JO u 10 10 lJ 15 2.1 40 15 20 40 20 40 30 10 l ndiquer dm le 1ode d' etploi : 'J. quantile de tonensin-sodiut dans la ration joma'.iere ne doit pas depasser pour 100 Xg de poids aniaal 140 1g; ajouter 6 1g par tranche stpplemtaire de 10 ~9 de po ids aninl'. Danger pour !es eqoides ~etinlstration si1ultmee de la thimline est interdite lndiquer dans le aode d'eaploi 'la quantite d'avoparcine dans la ration journaliere ne doit ?•S depasm ! po~r 100 Xg de poids aniul 103 19; : ajouter l,3 1g par tranche supp!~aentaire ! de 10 Kg de pei:, a.iiial' .... ------ ..... -. . .. ..,,.. ..,.., .... ., .., .. .,... ..... .. ------ ..... -....... ------....... -- ----.. .------- ,...,. ,. ..... -- -------... --- .. ,,, ........ ------- ........... ,. 1 , COOE ~dditif I I Designation chiaiq,e Oemiption Espece ani1al e ou caUgorie d'aniaaux ! ag/~g d'alimt co,plet! !Age mital leoeur ! Teneur ! 1iniule ! miaale ! Autres Dispositions . . -------- .. .,..,.. ,.. .. ,. ..,... .,. .. .. ,.. ,.. ! E717 Lasalocide sodiu1 I I C34 H53 08 Ha ( sel sodique de 9olyether ! Bevins a l'engrais de l'acide mocarboxylique, produit par Strepto1yces Jmliensis ] JO 60 ! Jndiquer dans le 1ode d'e1ploi : ! 'la qmtite de Jasalccide sodiu1 dm la ! ration journaliere ne doit pas depasser ! pour 100 Xg de poids ani1al 150 1g; ! aJouter 10 1g par tranche supplemtaire ! de 10 Kg <Je poi6s aniul'. Danger pour Jes equides ! Arl1inistrition siaultannee oe la thimline ! est intetdi te • ., ,. ~ .., .,. . .,... . , .. ,.. ,, , .. .., ,,, ,. .. ----- ... ---- --------------------.w-- .. ,. .. .., ... .,... . ......... .. , ..,, .. H ..., , -- .. ... . ..,. .. ,... ... ! 1g/Kg d'a!imt co1plet! ! COO[ Additif Oesignation chl1ique Oemiption Espece aniule ou categorie/inimx !Age miul ! ! Temr ! Teneur ! ainiule ! uxiule ! Autm Dispositicns I . ---------·----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------. --- . -. --.. -· ! 8 - Substances ayant des effets ! lntioxygenes ! mo ! Acide L -morbique mi ! l- morbate de sodiul I E3&2 ! l • morbate de calciu1 ! C6 Ht 0.6 ! C6 H7 06 Ha I ! Cl2 HH 012 Ca. 2 H20 ! rm ! Acide diacetyH,£·l ·1s'corbique! c10 K12 08 I I I . . . ! m4 ! Acide p1hityl-H ·amrbique ! en tt38 01 ! m£ htraits d'origine natmls riche en tmpherols ! E30J ! AlphHmpherol de synthese ! m m 02 t I I . . . ! ma ! &ma,tocopherol de sy~these ! m K48 02 ! l ! ! E309 ! OeJh-tGcopherol de syntHse ! en ~H 02 ! ! ! ! mo ! &alhte de prmlt ! c10 H12 05 ! £311 ! ! £312 ! ! mo I ! £321 I l Em I I &a!hted'octyle hlhte de dodecyl~ htyl~ydroxyniul (BHl) Mylbydroxytol uene (BKT) moxyquiu ! .m mos ! ! ct, K30 05 I ! CH Kl6 01 1 ! ClS H24 0 1 !CUHUOM I' ·~ ! Qoutes les especes aniules ! ,1.u cate9orits d'aniuux ,! I . ------- .. -·------ ------------------ ----------- -------------------------· ! Tous le, alimh 100 isoliaent ! 6V ! mub!e m isolemt ! , OU enmblt· 1 ! !CODE I I Addi ti f Designation chi1ique Description fspece aniule ou categorie d'animx ! ag/Kg d'ali1e~t~~~~;i;t! ----------· !Age miaal !-~--------.! 1 1 Tmur ! Teneur ainiule ! minh Avtres Dispositions ! . ---------· ------------- · 1 •. ! C - Coccidiostatiques et iutm substances aedicmntems ! ! mo ~1prolin l E751 Alproliua • [thopabate · (aelange de 25 parties de a) uproliq~ et 1,6 partie de b) m0~1b1te . . ! E752 Dinitohide (DOT) l E754 Di1etrjdmle !f755 Netidorpindol •! Em Dtcoquinate I I !. Chlorhydtate du chlorure de 1-[(4-aino-2-! Yotailles ! propyl-5-pyri1idinyl)1ethyl]-1-picoliniu1 ! a) Chlorhydrate du chJorure de 1-[( ◄ -aaino! Poulets, dindons et pintades 2-propyl-5-pyrilidinyl )1ethyl]+ picoliniu1 b) MethyH-acetnido-Hthoxybenmte • 3,5-Dinitro-2-toluuide ! iolaill!s .! l,2-Di•ethyl+nitroitidazole 1 Dindons ! Pintades ! 3,Hichloro-2 ,Hilethyl-4-pyridinol ! Pou lets d' ngraisment, ! pintades ! Li!pins ! 3-Ethoxymbonyl-4-hydroxy-6-decylaxy+ ! Poulets d'engraisseaent, ! etboxyquinoliine. ·----·------------------ ..... .,. ..,.. 62.5 66.5 &2.5 100 125 ! ! 125 I [ ! ! ! ! ! 125 ! ! ! 20 ! 125 133 125 200 150 125 200 40 ! Adtinistration int!rdite respettinmt ! des I 'age de la ponte et 3 jom au 1oins ! [. amt I 'abattage I ! Adtinistration interdite respectivmnt ! des I' age de la ponte et 3 jours ilU loins ! amt !'abattage ! Ad1inistration interdite respectiment ! des I 'age de h ponte et 3 jom au 1oins l amt l'abattage I ! Mainistration interdite respectivemt ! des I 'age de la pont! et 6 jours lU 1oins ! amt I' abdtage I ! Ad1inistntion interdite respectivemt ! des I 'ige de la ponte et 6 jom au 1oins ! mnt l' abattage I ! Ad1inistration interdite respectivmnt ! des I 'age de la ponte et 5 jours u 1oins ! amt I' abattage l ! Adtinistntion interdite 5 iours n 1oins ! amt l'abattage ! ! Adtinistration interdih 3jom au 1oins ! amt I' abattage ! ! ! ! ! ! 19/Kg d'alimt mplet! ! : COOE ! Muiti! ! Designation chiiiqu~ ! Espece ani1ale !Age miul ! ~ ! Autr~s Description ! ou categorie d'animx ! ! Teneur ! leneur ! Oispositions ! 1iiniaale ! miaale : ! --------- ! ·--------------------------------------------------.----. -------------------------- . ------------------------------------------------ --------------------------. ---- . --------- ... ----------------- .. ! Em ! Monensin·sodiua ! C36 H6l 011 Ha ( sel sodique de polyether! Poulets d'engr.issmnt, ! ! 100 ! m ! ~dainistration >:terdite 3 io~;s aJ m .) I ! ms ! Em ! mo , m1 ! ! ! ! ! ! I' l Robinidine Ronidmle lpronidm!t de l'acide momboxylique, 1roduit pr ! ! ! ! ! amt l'abatt,-;, Strepto2yces cinmonensis ) : ! ! ! ! Adninistratior: 'ttultmee oe :, :~i,~ ! est interdite ! Poulettes destinfes i la ponte ! H smines! 100 ! Di ndons ! l& smines! 90 ! ! Chlorydrate de l,His[(4·chlorobenzyli- 1 Poulets d'engraimmt, dindons! ! M ! dine)uino]-guanidine ! ! ,! ,I ! Lapins d' engraissmnt ! ! 50 ! ! ! ! ! ! ! ! ! (HeWl+nitroi1idazole·2·yl )tet~yl· ! Dindons ! ! 60 ! mbmte ! 1-Kethyl-HsopropyH-nitroi1idazole ! Oindons ! ! 50 ! ! ,I ·I ! ! ! ! 120 100 ! 36 ' 66 l ! ! 90 ! S5 ! lndiqm dan$. ;i uoue <1',tploi : • Danger pour les eq~ides' ! Hdainistration d1ultmee de la thi,L ! est interdite ! Jndiqm iians '., so<le d'uploi ! • Danger ~our l~s equides' I ! Adainistration interdite 3 jom ,u ~oins ! amt l'ahatta~e ! Mainistration si1ultw,ee de la thimline ! est interdi te : ln1iiqm dans le tode d'eaploi ! • Danger pour les equides• 1 ! Adainistration intudite 5 jours au 1oins ! amt ·J 'aQattage I ! Ad1inistra.tion interdite 5 jours au toiai ! amt l'abattzge { ! Adainistration lnterdite des l'ige de la ! pontHt 6 jom au aoins amt l' abattag!. I ! Adtinistration interdite des l'age de la ! ponte et ~ jcurs au 1oins amt l 'abattage. I Ketic!Qrpindol/aethyl~enzoquate! a) U·Dichlm,2, Hisethyl-4•pyridinol ! :Poulets :d'-engraisseaent, ·I l llO ! 110 ! Adtinistration intwHte 5 journnoins ! avant l'abattage 1elange de 100 ?Hties de ! b) Henyloxy-Hutyl+1ethoxycarbonyl 0 •• ! a) aeticlorpindol et S,35 ! 4-quinolone partie$ de b) 1tthylbenzoqu,1te! ! Poulettes· desfoies+Ja -~onh , ! 16 smines! 110 ! 110 ! Oindm ) 12 sminu! llO ! HO I I !: I•-•·•-••••••--••••···••••••·•-••••••-••••••••·••••""··•-•-••·•-•-••-•·•--••••··--•••••-·-••••-•-•-••••-•·---•-•----••••••••··--••••••·•-•••• ! A-01inistration inhrdite 5 jours iv aoins ! amt l 'abattage · ·------ ·------~-------- .., .. .., ! COOE Addi tif I Oesignation chi1ique Dtstri~tion Espece aniule n categorie d' ani uux ! 1g/l9 d' alimt mp let! !Age miul ! , 1 leneur ! Tum 1iniHl! ! HXiHle ! Autres Dispositions ·---~------... --..... ·--·----... -------.. ----... ---..:.·---.... --------·-------........................ ... .. ..;. ... ~--... --------..... --... --....... .. ! E762 ! Em ! flU t ms ! rm ! ms Aprinoci de Lmlocide sodiua Halofuginone Maras in Sa li no1yci ne-sod i u1 Hicarbazine ! 9-(2-chloro+f lumbmyl )adenine ! Poulets d'engraissmnt, ! ! 60 ! 60 ! Ad1i1istration interdite 5 jours anoins ! amt l 'abattage ! Poulettes destinees a la ponte ! 16 maim! ! m H53 08 Ha ( sel sodique de polyether ! Powlets d'engraissemt, de l'acide mocarboxylique, produit par ! Streptoaym lmliensis ) ! Poulettes destinees i la ~onte ! 16 smines! ! 4[3H)·quinmlinone·7-bro10-6·chlm·[3· ! Poulets d'engraissemt, ! (Hydroxy-2-pipiridy 1 )acetony I ]-di ·trans-! l br01hydrate ! Oi ndons l m K72 011 (Polyether de l'acide mo· ! Poulets d'engraissmnt, mboxytique, produit par strepto1yces aureof aciens) ! C42 H6~ 011 Na (sel sodique de polyether ! Pou lets d' engraissmnt ! de l'acide 1onocarboxylique, produit par ! strepto1yces albus) ! 12 maim! 60 7S 75 60 so ! Co1plm equiuleculaire de 1,3-bls(4·ni- ! Poulets d'engraissmnt ! trophenyl)uree et de 4,6-diaethyl-2-pyri- ! ! 4 maim! 100 ! 1idinol 60 125 125 70 70 m ! Mtinistratioe interdite 5 jom au 10ins ! amt l 'abattage ! Adtinistration si1ultmee de la thimline ! est i nterdite, I ! M1inistration siaultmee de h thimline ! est interdite. I ! Ad1inistration interditt 5 jours au 10ins ! mnt l'abattage I ! Adainistration interdite 5 jours ao 1oins ! mnt I' i!battage I ! Ad1inistration interdite 5 jours ao 1oins ! amt l 'abathge ! lndiquer dans le 1ode d'e1ploi : ! ' Oagu pour I es eQuiMs' ! Adainistration interdite 5 jom au loins ! avant l'abattage ! Ad1inistration si1ultmee de la thimline ! est interdite. ! lndiquer dans le 1ode d'uploi : ! ' Danger pour les equides' I ! Ad1inistration interdite ~ jours au toins ! avant l 'abathge ,.. ,..., ,.. . ... ..,. .. . ,. ...,. . ..,.. .. ,...,.,..,.w .... --.-•-.. .., .,. ... .,,.,... ,.,. .. ..,.,,. .... ..,,. .. ..,,..,.,.,..,. ,. ......... ,. .. ..,..,.., .............. .,.,.,.,.,.,. .. ,...,..,. ., . .,. ..... ..,.. ! COOE I - --- ·-- - ! 1g/ig d'alimt co1pltt! Witil Oesignation chi1ique Description Espece aniule ou categorie d'animx !Age miaal ! ! Temr ! Teneur ! 1iAi1ale ! miule ! Autm Dispositions I -------·---------- .,..., .., ...... .... .. ...... ,.. ... .................................... -------------... -- ...... ----------..--.... -------------·--.................... . ! Em ! m1 ! E ! ! E I Hilursol Diclazuril ! 3, 5-di ni tro-Ml6 ( S·ni trot urf ury lidene) ! salicylohydmide ! Purete 1iniule: 98 i sur bm anhydre ! Cmcteristiques des trois prepmtfons ! autorisees: ! · tmur miule en nifursol mpecti· ment: H,6 i, 44 t et 50 t ! - stabilite 1iniule : 24 1ois ! - support des trois preparations: aii~on de uis et l 'huile de soja respective aent: 12 t 33 t et H t ! Oindons ! 2,6 chloro-alfa·(chlorophenyl)+[4,Hi ! Poulets d'engraissemt ! hydro·3,Hioxo·l,2,Hriazine·2(~H)•yl]- ! ! benzene-acHonitrile Ham in / Himbazine ! a) m H72 OH (Polyether de l 'acide 1ono· ! Poul ets d' engraisment 1ehnge de a) narasin me ! carboxylique, produit par streptoayces b) nimbuine dm la propor- ! meofaciens sous !om de granules) tion l/1 ! b) Co1plexe equi10leculaire de 1,3-bis(4- ! ! Melange de: a) Acide for1ique 68 l b}Acide propinique 20 \ c} m nitrophenyl)uree et de 1,Hiietbyl+ pyri1idinol sous !om de granuHs ! a) C H2 0 2 ! b) Cl K& 02 ! Yolailles 50 15 I' 5( 90 1.5 ! ~d1inistration interdite 5 jours au toins ! amt l'abattage ! Quantite min\! de poussiere e1ise lors ! des mipulations detertinee selon la ! 1etbode Shuber Heubach: O,l ug de : nifursol ! Adtinistration interdite 5 jours au 10ins ! amt l'abattage ! Adainistration interdite 9 jours au aoins ! amt l'abattage ! lndiquer dans le 10de d'eaploi ! • Danger pour !es equides• ·-------- -------- .... ,. .., ... ------------------------------- --------·----------- ! COO[ Additif I Oesignation chi,ique Oescription · hpece ani1ale OU cattgorie f anitau·x !Age aaxiul ! ag/Kg d'alimt mplet! • I .................. ...... .,. Jeneur ! leneur ! tinitale ! .mi1ale ! Autres Oisposi tions I --.------. ,. .., ... ------------------------------------------------------------------------------·-----------------------------------------------------------------------------------------------· ! rnoc t ! El60e rnot !E161b :'.'~-'.h t ~q~ ! O - Hatieres colomtes y mpris! les pigmts 1- Carotinoides et xanthophy!les! Capmtheine Beta·apo·8' -motena l Ester ethylique de I' acide beta-apo-8' -mo tfooi que Lutei ne ~f( ,<1nthbe Cantanfit:'l r.,:, ! C40 H5& 03 I ! C30 K40 0 I ! m H44 02 ! C40 H56 02 C4Q H)~ 0 W H5H2 ! E16lh ! lern,thine ! C40 H56 02 ! rnli ! Citranmnthine C33 H!4 0 \" Vohiltes a) Yolailles ! bl Chim et cllats ! c) Sauaons et trui tes Volailles ! Poules pondeuses 80 isolemt DU me !es autres mote· no ides et xanto· phylles I! ' ~ .... so ,.... il;s·o· ~~w ! ou aver ! zu:res : .. ! jrtHinoiJu ! 1 et xanto· !/ plylk I r~ct· "'i~ttH ;cr?"-'l.;>·ip IJl'dq.Jt~e.nt i partir c~: -;'.~ •~'·~ i) !.~ :t~,;,: .:~ l-~ c;:-: i ;".~.\~t.,: ~,~i:-: l~!: .. :·"~·n·thf·:~ ~i·t .: ~ ~ m ''.}:' ~Ir d?,~.~:-:.1e C~t~·let! I ---------•----.,. ,..,., .. .. .. .,. ... ,. .., .,.,.. .... . .., .. .., .. .. ,.,,.... .., ..... . ,... M .. . , ... ...,. . , .. ,... .. ,...,. H, .,..,..H ,,, ,.. , ,... ., ,. .. • ! 19/Kg d' alimt c0tplet! ! CODE ,! ~doi tif Disignafon chi1i4ut Oescri9tion fspecf .iniult !Age ao:iul ! ! Autres Oisptsi tfons ! ! OU c,tegorie d'anlmx ieneur ! Tenm ! ! 1ihiaalt ! miuh ! I 1, ! --- ! Smm, truites ! ! ! lOD ! Mrinistrttion autorisee uni1umat i partir ! ! EHlj ! m1 ! E142 Aibmthia! 2· 1 Bleu oatente V M' Vut acidt brillant SS { mt lismine ) ! m »s2 94 ! Sel c;.lciqu~ d2 l 'acide a-hydm:ytetra· ! Chiens tt chats ! ethyldininotriphenylwhin~l tlisu!fo ! oi4ue anhy4re ! ! Se! s&di~ue de l 'adde 4,His(diaethyl- ! a) loutes les espim tniules ! uin<1Hiphinyhethylene+naphtoH,6· ! catig,ries d' animx, a l'ex· ! ! disulfoniqoe l ception des chlens tt chats ! . . ! b) Chienset chats I ! 3· routes Jes utiem c~lomte,! autorisees par la reglemtatfon! o vigum ~our colorer Jes den·! rte& alhentiim/autres que ! a) 1outes lts es~em anitales Citegorits d',nimx, a l'ex· ! cepti-0n des chians et chts . celles deja visfo sous M et M. ? b) Chiens et chats l I ·--------·------------------------------·---------------------------------·------·--------· 'y ! dt I' igt de 6 to is ! le ti!uge de l 'astmnthine me la ! mta:mthine est arlahe ms remve qve J la qmtiH t9tale du 1ilange ne dipme ! pas 1M tg/Kg d' alimts cotpltts ! Adah mlemtpour les alimts des animx! ! dm les produits dt tmsfomtion: i) dechets df denrin &limtaim ! ii) citia!u oq fuines ~e mioc denaturees! ! iii} O'a•tm uteriaux de bm dtnatures au ! aayen de m suhstams ou colwei lm ! ~e preparation teehhi~ue ~our ~tmttrt l l'itnti!ication necemire in cours de l hbrication ! Mtis seulmnt pour lts alimts des ahimx! ! dm les proouits de tmsforution: i} decheh de ~mees ,!i1entaim ! ii) o'iutm utefiaux de bm i !'emption! du cerealts et des hrines dt mioc denaturei au 1oyen di m substum M ! col~ris !ors ie h 9repmtion t~chnique! pour pmettre I 'identification nim· sairi en coufs de fabrication I -------............... -...... - .. ,.,.,., ...... -------· ! CODE ! Em I ! HOO Additif ! f • ~gents eaulsifiuts, stabilimts, eplisshsints et telifiuts Ltcithit!S Acide algiaique ! Wl ! Algiute de sodiu1 I I . . ! f402 ! Alginate de potmiu1 ! Em ~hinate d'moniu1 ! m◄ ! Alginate de calciu1 ! ms ! Alginate de propy!ineg)ycol ! 19/lg d'aliu:nt coaplet! Designation chiaique Dimiption Espece aniule ou catlgorie d' ani•m !Age miaal ! , Tmur ! Tneur 1iniule ! miule -·· Tovtes les espem OU categories d'animx · · ! Joutes les especes aniuhs ou ! catigories d'animx i l'mep· ! ! tion des poisms d'aquari 1J1 '! !' ( alginate de 1,2- propmdiol)! ll ! ! ! E406 ! ! U07 ! ! ms ! ! EHO ] ! EH! ! ! [412 ! Agar-agar Ca.mghmaes Fumllmn (furce llmn) Farines de graim de cmube Farines de graines de tmri• Fuines de griines de gm, gone de guar !. I · loutes Jes especes ou categories d'aniuux Autm Dispositions Tous !es ilimts l -------· !, ! .l I I I • ....... .. , .., ,,. N ..... .,..,. .. ,......, ................. ... . , .. . ...................... ,., .. .... .,. . .... ................... ,., ,. ,,, , .,. .., ...., ... .,. .. .., •---------• CCOE Additlf Designation chiiique Description ~~---- - .,., .,,...,. ......... ! 19/Kg d' ali1ent co1plet ! Espece ani.aie !Age iaxiaal ou categor ie d' animx l eneur 1 eneur ! 1ini1ale ! miule ' Autres Oisposi tions I ! .................. --. . ...... .. ... .,...,,. .. .,.. .,.. ---- --------- . ....... .,. '" --------------------------- .................... ----------------- ---------------------------------------------------- E413 ! Gone adragante, tragacanthe £414 ! Gone mbique t ~ 15 ! Gone xanthane H10 ! Sor bi tol fl?! ! Kannitol ~ -! ~ 2 ! Glycerol ! ,. ~, 'l t'-l,,.•t ! ~onolaurate de polyoxyethylene ( 20) sorb it.me l f ~:3 ! Xonooleate de polyoxyethylene (20) sorbitane Ern ! ttonopahitate de polyoxyethylen! (20) sorbitane El35 ! Honostemte de polyoxyethylene 1 (20) sorbitane ' fll6 ! Tristemte de polyoxyethylene (20) sorbitane [ 140 ! Pectines ! mob ! lriphosphate pentasodique mo ! Cellulose 1icrocristalline :I&! ! ttethylcellulm I I 'I • 1 1 · 1 :. I I Toutes les especes > ou categories 6' anisaux ! Chim , chats ; 1 routes les esp~ces ! .> ou categories !.J d' aniaaix I 5000 isolimt OU ense1ble I I avec ! ~ les ! : au tr es poly ! 1 sorbates ! ) ! 1000 :1 \ r" Tous les alimts ·~ I ! 11 : I Alimt~ d'allaitemt seulmnt jf ! l !l !) Tous les al i1ents I l u ............................. --------------------------------------------------------------- -- ! COflf ~dditif Designation chiaique Oescr iption Espece aniaale OU categorie d'animx ! 1g/Kg d' aliaent cotplet ! !Age miaal Teneur ! leneur ! ainiaale ! miaale ! Autres Oispositions -- ..... ,. ..... ... .., .......... ------ --------.... -.. -----------.......... ---- --. .. -..... ,..,...,, .. --------------------------... -...... ! [462 tthylcellulose Em ! Hydroxypropylcellulose I f4£.~ ! Hydroxypropyllethylcellulose I ms ! Ketbylethylcel hiose ! rn6 ! Carboxy1ethylcellulose ! WO [sel sodique de !'ether wbo xyaethyl ique d, cellulose) Sel de sodiu1, de potmiu1, de calciut, des acides gras aliaentiires, seuls ou en 1elange, obtenus a partir de utieres grasses coaestibles ou d' acides gras aliaentaires distil Jes Wl ! Km et diglycerides d 'acides [ 172 gras alimtaires ttono et diglycerides d'acides gras alimtaires esterifies par les acides a) acetique b) lactique c) citrique d) tartrique e) 1ono et diacetyltar trique ! !·· Toutes les especes > OU categories d'aniaaux i !.J lous les al imts I ;J ... -.. .. .. . .,.,. .......... .,. .. ..,. ......... ,..,.. .. ,.. ........... ,. .,. .. .,. ... ..,.., ..... ,.,. .. ........ .,. ............ ( CO~E ~ddi ti f I Oesignation chi1ique Ois.ription Espece ani1ale ou cat~gcrie d'animx : 19/kg d'alimt co1plet! !Age mi1a I leneur l eneur ! 1iniule ! 1.xiuie ! Autres Oisposi tions . .., .., ...... ----------------- ---- -- ...... .. ..,.,. ... ------- ------------- ------ --............... --- --- --------------------- ......................................... -- -------------.-.--------------- W3 : Sumesters (esters de mchm·! se et d'acidH gm alimtaires! W4 ! Sucroglycerides [1elange d' esters de saccharose et de 1000 et diglycerides d'acides gras alimtaires £OS ! Esters pojyglycer iques d' acid es! : ~ ( 77 El£0 ~n ' ~ \51 '.m 1 J~~ gm alimtaim Monoesters du pro~ylene-glycol [l ,1·propanediol) et d' acides gm alimtains, mis ou en 1elange me diestm ~cide stearoyl ·Ha.cti lique Stemyl·Hactyl-lactate de sodi u1 Stearoyl-1· lactyl-lactate de calciu1 lartrate de stearyle Ricinoleate de glyceryl poly ethyHneglycol (m ! oextranes ~ )~ ~. 1 I Esters polyethyleneglycoliques d'acides gm d'huile de soja ' ·, r r ' ' Toutes les espew OU categories d' aniuux ' Yeaux > Tous les alimts ~000 Alimts d' all a\ tmnt seulmnt . -----------------------------------............. -............ -- -------------- .................... .. ., .............. --------- .. ................ ......................... ,. ............ .., ....................... .,.. .. .,.. ! COO[ Mditil Designation chi1ique Oescription Espece aniiale !Age mi1al ou cat~gorie d'animx ! 1g/Kg d',limt co1p!et! T eneur ! Teneur ! 1ini1alt ! miaale ! Autres Oispositions I I .,.,.. ... ..,..,. .,..., ,.,. .,.,,. ..., -- ,. -- -...... ---------------------------.. --------....... ..,.,. ...,..,. .., .. .... .,...., .. ................................................................................. .. . ! ma ! Em El~O ! f.191 ! '. ! (J?; ! ! ! ! [,?3 ! ! ! ! mi I ! Em ! Wt ! !:m ! :m ! Esters glycerol polyethyfoegly-! coliques d'acides gras du suif Ether de polyglycerol et d' al cools obtenus par r~duction des! acides oleiques et pa\1itiques ! 1, 2·propanediol Honostemte de sorbitane lristemte de mbitane XOnolmate de sorbi tane Honooleate de sorbitane Honopahitatde sorbitane Polyethyleneglycol 6000 Poly1eres de polyoxypropylene polioxyethylene (PH 680°"9000) ! Estm partieis de poiyglycerol ! d'acid% gm de ricin ~oly condenses Ve aux Veaux ! Vaches laitieres ! Bevins a I'engrais,veaux,agmux! ! chmeaux, pores, voliilles I .:;> ': ' ·. Chi ens Toutes les especes OU Categories d'aniuux 5000 5000 12000 36000 ! Ali1ents d'allaitemt seulemt Alimts d'allaitemt mlemt I "' I Tous les aliaents 300 ! · 50 I ..... ---- ,. ... ,.. ,.. .. .. ...... -------·-------,..., .., ... .. .......... ,. -........................................................................................................................... ------ .. .,. ------·-. ! COO( Addi ti f Oesignation chiaique Oescription [spece ani1ale ou categorie d'anim~ ! 19/Kg d' alimt coaplet ! !Age mi1al Temr ! leneur ! 1iniule ! miule ! Autres Oisposi tions I I ,.. • .,. ..,,. ..... .., , .. - - - ---- .. .,. ,.. - - ---------- . .H...,..,..,...,..,.. - - ------------ ,. .. .., .. .,.. ..... -------- - .................... .,. ... .,...,. .,. ... .,. . ....... Wft ----- . .. ... .. , ,., .,..,,.,. .. .,. ............................. --- • ; ~ .... "' ..... ,, [/70 ! F • Vituines, provitaaines et substances a effet analogue chi1iqumnt bien def i nies I • Vitaines A 2 - Vituines O . Yituines 02 I I Pou lets d' engraissmnt : Canards d 'engraisseaent ! Oindons d'engraimmt ! Agnmx a l'engrais ! Pores a l' engrais : Vem a I I engrais ! Sovins a l'engrais Autres especes OU categories ' d' ani1aux Pores Porceleu Bov(ns Ovi ns ! Vem ! Equides I ! Mm especes ou categories ! ·d'anim,x a !'exception rjes ! volailles et des poissoos I I 13500 13500 13500 13500 moo 13500 moo 2000 10000 4000 4000 10000 4000 2000 ;'f I .'I> !ous les alimts a l'meption des al iaents pour animx jeunes \~ ! Aliients d'all.itmnt seulmnt ! Tous les alimts ! Alimts d'allaite1ent ! seulmnt ! -I Ad1inistration ! si1ultannee ! , T de vitaine 03 i Alimts d'alhitmnt est interdite seulemt ' ........ ,. .... . --------------"'------------................ -------------- .. .,. -------- .................... ---------- .. .. .,,. ---- .., ............................. .............. ,.. .... .......................... CODE !WI -------- --- --- --- - ---- -- -- ! 19/Kg d'ali1~~t eo1plet! - -- •• - ------------ -· Additif Oesignaticn chi1iq~e Description Espece aniaal e !Age miul ou catego rie d'ani1aux l eneur Teneur ! ainiule ! miule i Autres Dispositions ,,. ... . , ,. .. .. .. ., ..... .. .,. ,. .,.,. .,., ..,.,.. .. .,...., .. -- ----- ............. - Vitaai ne 03 3 - Toutes Jes substances du groupe, a l' exception de la vitaaine A et de h vituine 0 ! Pores Poree lets Bevins Ovins ~mx !Jquides j ! Poulets d'engraissemt I ! Oildons ! A«tres vohi!les ! Poimns ! Mres especes OU categcri es d'animx Toutes les especes ania.les ou categories d' animx 2000 tOMO 4000 4000 10000 4000 5000 5000 3000 3000 2000 rnaents d'allaitmnt mlmnt Adti nis tr at ion si1ul tannee ·~ ce vi tui ne 02 est rnaents d'alllitmnt interdite seulmnt lous l!s alimts I I .. .. ,.. .. ...,. .. .,.,.. ......... .., ... ..,.,, .. ...... . .,. .. ,.. ...... .., .. ,.. .,. .. ,.. ........ ,. .,.. ,.. .. ,.. . · ! Teneur de l'Hemt an~ ! CODE ! Additif ! Designation ch[aique ! Espece ani1ale (Age mi1al ! 1g/Kg d'alimt mplet! Autres Description ! ou categorie d'an[mx ! ! Teneur ! Teneur ! Oispositions ! 1iniule ! miule ! I I I . ........ ----- . ........... ............... ,,, .. ,.. ...... .. ...................... -------------------------------................................................... .. .., .................................. .., ................................. . ! G · Oligo·elemts !t! ! I l·Fer-Fe .Carbonate lmeux ! Fe C 03 .Chlorure terreux tetrihydrate! Fe Cl2 4 H2 O .Chlome lmique hmhydrate ! Fe Cl3 6 H2 0 .Citrate Imm hexahydrate ! Fe3 (C6 HS 01)2 .6 H2 0 .fmrate ferreux ! Fe C4 H2 04 .Lactate ferrm ! Fe (C3 HS 03)2 .3 H2 O .Oxyde fmiq•e ! fe2 03 .Mht! Imm. mohydrate ! Fe s 6( .H2 o .Sulfate ferreux heptahydrate ! Fe S 04 7 .H2 o 1250 (au total) ! Ad1js : i) dm le lait ecre1e en ~oudre dtnaturt et dans !es alimts co1poses fabriques ! i putir de lait ecre1e en poudre SOUliS! i la denatmtion : • respect des dis9ositions reglmn· ta ires • mtion m I 'etiquette, l'uballa9e OU le recipient du lait ecreie en poudre denature de la quantile de fer ! ajoutee expriaee en tant 1u'elemt ii) dani. les alimts mposes autres que cm vises sous i) ! Mais : i) dans le hit ecrea, en poudre denature et dans les aliaents co1poses f&briques ! a partir de lait ecrete en poudre souais! a la denaturation : • respect des dispositions reglmn· ta ires . - . ... ................ ,.. ........... ..., ,.. .., ...................... ..,. ..,.,.. ,.. ! CODE Addi tif Designation chi1ique Description Ewece &niule ou categorie d' animx ! Tenm dtt'rnmt en! !Age miul ! 19/Kg d' alimt co1pletl Teneur ! Teneur 1iniule ! uxiule ·········--····--·-. ·····-· Autres Oispositions ! ········-! .•••... -•----------····--------------··--------------·----------------···-·-·--··-·---------·-··-----·-· ! E1 in ! [4 .Chelate femux a acide a1ines ! Fe (X)H.n HZO hydrates ! X : anion dt tout acide nine derive de protei nes de soja hydrolyses. PH ) 1500 ! 2 - lode • I .Iodate de calciua hmhydrate! Ca (I 03)2 .6H2 O .Iodate de ulciu anhydre ! Ca(l 03)2 . !odure de sodiu1 ! Hal .Jodure de potassiu1 ! Kl 3 - Cobalt - Co .Acetate de cobalt tetrahydrate! Co (C H3 C O 0)2 .4 H2 o .Carbonate basique de cobalt ! 2 Co C 03 • 3 Co [O H)2 .H2 0 aonohydrate .Chlome de cobalt hmhydrate! Co Cl2 .6 H2 o .Sulfate de cobalt heptahydrate! co s 04 • 7 H2 O .Sulfate de co!ialt mohydr.te ! Co S 04 .H1 o .Nitrate de cobalt hmhydrate ! Co(H 03)2 .6 H2 O ◄ - Cuivre • Cu .Acetate nivrique aonohydrate ! Cu (t H3 C o 0)2 .H20 .Carbonate basique de cuivre ! Cu C 03.Cu(O 8)2 .H2 O IOhohydrate .Chlmre cuinique dihydnte ! Cu C\2 .1 H2 O Jethionate de cuivre ! Cu (C5 Hin H 02S )2 Pores a I'engrais Pores reproducteurs ! 16 smines! 6 1ois ! ◄ O(au total)! ! !O(au total! mtion sur !'etiquette, l'uballlge ou le recipient du hit ecriae en poudre deniture de 11 ~ua.ntiH de fer ! 1joutee expri1ee en hnt qu'elemt ii) dans !es alimts mposes autm que ceux vises sous i) '1 m 100 35 ! A partir de 6 1ois jusqu'a l'abattage 35 ----- -------------... -----....... .,. .. ,... .,,,.. .. ... ,,. ..,. ..,. ... ..,,. ,.. .., . .,. .,. ··---- ! CODE Addi tif Designation chi1ique Oescri~tion Espece aniule ou cate9orie d' inimx ! Teneur de l'Hemt en ! !Age miul ! 19/Kg d'alimt co1plet! Temr ! Temr ! 1iniule ! miule Mm Disposi.tim 1 -------------------------- -------------------------------------------------------------------------------------------- , .. .,. . ! ES ! E6 I • Dxyde cuivrique ! Cu D .Sulfite cuivrique pentahydrate! Cu S 04 .5 H2 D .Sulfate cuivrique aonohydrate ! Cu S 04 .H2 0 s -~ Hanganese - Hn . Carbonate mgmux ! Hn C 03 .Chlorufe mgueux tetrahydrat! Mn Cl2 .4 H2 O .Phosphate acide de mganese ! Hn H P 04 .3 H2 D trihydrate .Oxyde mganm ! Kn o • axyde ung&nique ! Mn2 03 .sulfate iangaheux tetrahydrate! Hn s 04 • 4 H2 O .Sulfite mganeux mohydrate ! Kn S 04 .H2 O 6 - Zinc • ln .Lactate de zinc trihydrate ! In (C3 H5 03)2 .3 H2 O .Acetate de zinc dihydrate ! Zn (C H3 c o 0)2 .2 H20 .Carbonate de zinc ! la C 03 .Chlorure de zinc 1onohydatee ! ln Cl2 .H2 O .Oxyde de zinc ! Zn O .Sulfate de zinc heptahydrate ! Zn s 04 . 7 H2 O .Sulfate de zinc mohydrate ! Zn s 04 .H2 o ! Veaux ! OYins ! Mm espem OU ! categories d'aniuu~ · -----------------------------------------------------------------...... ! I •' ! ! r ! ! l ! 30 50 15 35 250 250 ! Alimts d'allaitemt ! Autres alimts co1plets ! Ad1is : Om le lait ecre1e en poudre denature et dm les alimts co1poses hbriques ! i putir de lait ecrhe en poudre smis! i la denaturatiGn : respect des dispositions reglem taim mtion sur l'etiQuette, l'ubdlage OU le recipient du !&it ecre1e en 1 poudre denature de h quantite de cuim! 1joutee expri1ee en tut qu'mmt · .! ·---------------·----·--·-··-···-----------···--------·-----------·--·------------·-·---·-·-·-··-- --------·-···-------·- ! CODE ! E7 ! EB I Addjtif 1 • Nolybdhe ~ Ho . .Holybdate d'monniu1 .Holybdate de sodiu1 8 • Seleniu1 • Se . Selenite de sodi va . Selenate de sodi u1 . · ! Teneur de l 'elemt en ! Designation chiaique Description · I !. (H H4)6 Ho7 02~ .4 H2 0 ! Ka2 No O ◄ . 2 H2 0 ! !Ka2Se03 ! Ma! Se 04 Espece aniule ou categorie d'aniaaux !Age miul ! 1g/Kg d'alimt mplet! leneur ! Temr ! 1iniule ! miule ! Autres Dispositions ,,,,.. .. . ....... ,.. .,. .,.., ...... 2.5 u . -·----·. --····-----·--------·-·-----------------··------------------------·--···-·--------·-········· · ! ! ! 19/Kg d'alimt coaplet! · ! CODE Additif I I Designation chiaique ! Espece aniaale !~ge minl ! Description ! ou categorie d'animx ! ! Temr ! Teneur ! ainiule ! uxisale ! Autres Dispositions ~ --------- ¾ ......... ,.. ... ,.. .. ,.. .................................................................. -----------------------------------------------------------------------------------... -------- ... --.. ,.. ............................................................... ... ! rno I ! E20l ! ! f202 ! ! E203 ! ! E114 ! ! E215 ! E216 ! EZ17 ! ms ! E219 ! £122 ! !.E223 ! H - Agents comrvatem Acide w~ique ! ! ! ! ! ! ! Sorbate de sodiu1 Sorbate de potmiua Sorbate de calciu1 4-Hydroxyt>enmte d'ethyle 4-Hydroxybenzoate d'ethyle sodi u1 Mydmybemate de propyle 4-Hydroxybenzoate de propyl sodi u1 4-Hydroxybenmte de aethyle 4-Hydroxybmoate de 1ethyl sodiu1 Bisulfite de sodiu1 Ketabisullite de sodiu1 I I ! C6 HS 02 I ! C6H7 02 Ha I ! C6 H7 02 K ! ! Cl2 Hl4 OHa I ! C9 HlO 03 I ! C9 H9 03 Ha ! ClO Hl2 03 ! Clo Hll 03 Ha ! CB HS 03 ! CS H1 03 Ha ! Ka H S 03 ! Na2 S2 05 .. ! ... ! routes Jes espem aniaales ! ou categories d' animx ). Animx !aailiers ;"l u Chiens et chats I .... I r . I l l u isolemt ! OU enmble: 500 expri1es en S02 Tous Jes alimts Tous Its alimts i I' exception des viandes et des poissons non transfor1es! ·--------·--- ------------------------------------------------------------------------------ ----------- .,. .. .. .,.,.,,.., .,,. ... .., ...., ! ! CODE Add it if Designation chi1ique Description !. Espece aniule !Age miut ou categorie d' aniam ! 1g/~9 d'alimt c01plet! .. ........... .. ,..,,,. ... Teneur · ! Teneur ! 1iniule ! miaale ! Autres Dispositions ............. .,. .. ..,,.. .. ,,, ...... ... .., .. ... .. .,. ........... , ...... .. ..... ...... ,,, .., ... ..,.,., ! [236 ! Acide fmique ! E237 ! For1iate de sodiu1 ! ! ms ! Fmiate de ca lei un ! ! , mo ! Fomldehyde ! mo ! Kitrite de sodiu1 ! ! rno ! Acide acetique ! rn1 ! Acetate de potassiua , mz ! Diacetate de sodiu1 ! ! El63 ! Acetate de calciut ! ! mo ! Aci de lacti que ! mo ! Acide propionique ! E281 ! Propionate de sodiut ! f282 ! Pro~ion,te de calciu1 ! Em ! Propionate de potmiUI I ! C H2 02 r ! C H 02 Na l ! C2 H2 04 Ca I ! C H2 0 ! Ha H 02 ! ! C2 H4 02 r ! C2 H3 02 i ! ! C4 H7 04 Na I ! U H6 04 Ca I !C3H603 ! ! C3 H6 02 r ! C3 H5 02 Ka I ! C6 HlO 04 Ca I ! C~ H5 02 K il u ! ! Pores Toutes les espem aniules! ou categories c' animx ! Autres especes aniules ou categories d'animx ! Chiens et chats Toates les especes aniules! ou categories d'animx .f 6 aois ! J• 100 i} '"" I" alimt, ! Lait ecre1e mleaent : teneur miule : 60019/Kg ! Tous !es alimts ! Alimts en boites de conserves seulemt I · Tous Jes alimts I ·~ . ... . . ..,. .. .. .......... --------- .. ---------.-........... ----------------------------. ... -------.. -------.......... ,.. ,....,. ... .., .... ,...,. ... ..., ·-------- ---------------------------------------------------------------------- ·-·-·-··-----------------------------·--·---· ! • •g/Kg -d' al i 1ent -co1p let! ! CODE Additif ! Em ! ! ms ! ! E296 ! ! E297 ! ! rns ! ! ! ! E326 ! ! 017 ! ! mo ! ! ml ! ! m2 ! ! E333 ! ! ! J m4 ! ! ! ! Em ! ! Em ! E337 ! ! I Designation chi1ique Description Espece ani1ale ou categorie d' animx !Age uxi1al Teneur ! Tenm ! 1iniule ! miule ! Mres Dispositions ,-~ . -,. Propionate d' amniu1 Fortiate d'moniu1 Acide O,L·talique Acide fumique Lactate de sodi u1 Lactate de potmiu1 lactate de ca.lciu1 Acide citrique Citrates de sodiu1 titrates de potassiu1 titrates de calciut Acide L ·tartrique t-Tartates de sodiu1 L ·Tartates de potassiu1 Tartrates double de sodiu1 et de potassiu1 !C3H902H I ! C HS 02 M I ! C4 H6 05 I ! C4 H4 04 I ! C3H5 03 Ha I ! C3 HS 03 K I ! U HlO 06 Ca I ! C6 H8 07 ! t4 Hb 06 C4 H4 06 K Ha • 4 H2 0 routes !es especes aniaales! ou categories d'animx ! l Ious !es alimts . ......... .... .,.., .., .,.. ... .................. .., .. .., ..................................................... .., ............................................................................................................................ ..-------------.................... ! CODE Additif I Designation chiaique Description Espece ani1ale OU categorie d° animX ! ag/Kg d' alimt mp!et! !Age uxiul Teneur ! Teneur ! 1iniule ! miaale ! Autres Oispos.itiM, . ...... . .., .., ...... -.................. --...... -......... ,,,..,, ..... .., ... ,. ,.. ... .., .. ..... .., .. ...,,.. ................................................. .,.. .... ,.. ........ ! ms ! Acide orthophosphorique ! H3 P 04 ! Toutes !es especes aniiales ! ! ! \} ! ou categories d' animx ! ! ! ! mo ! 1,2 -Pro~anediol ! C3 HS 02 ! t\lim \ ! ! moo ! ! ! I Tous Jes alimts !l ! ! ! ll E507 ! ~cide chlorydrique ! H Cl Toutes les espem aiiaales! ! ! )J ou categories d 'aniaaux ! ! ! ! fin ! Acide slilfurique : H2 S Ol ! ! ! u ! ! ! Pour l'ensihge mlmnt I I • ......... -...... --• ................... .., ....... ,.. .. -----... ------..... ,., ..., ... .. ... .......... ,. .... ., .. ........ .... .,. ....... ,.. .. ,.. .. .., .,, ...... ,,, ! CODE I Additif Designation chiaique Description Espece iniul! ou utegorie d'animx ! ag/Kg d'aliaent coaplet! !Age miul ! '" ! ltneur l Tum ! 1iniule l uxiuh ! Autres Dispositions · -----'--""------, --------------------------------------- -------------------------------·----------------------------------------· ! mo l I - Agents liants, antiaottant et mgulants Acide ci trique ! C& HB 01 ! mo ! Stearates de sodiua, de potas- ! Cl8 M35·02 Ma , Cl8 m 02 K ! rn, ! rnta !E55lb ! mtc ! Em I ! Em ! m4 I siu1 et de calciut ! et C36 H70 04 Ca Sulfite de cdciu1 dih~drate ! ca s 04 .2 H2 o Acide silidlique, pricipite et $ttht Silice colloidale Kimlgur (tem de diato1ee puritiee) Silicate de calciu1 synthetique! Sepiolite ! Silicate de ugnesiu1 hydrate d'origine ! sedimtai re mtenant au aoi ns 60 l de ! sepiolite et un mim de 30 t de mt· l aorillonite, empt d' atiante SilicHe de sodiut et d'aluti· ! niu1 syntbetique i~ I ' . l ! { ; I ! I. I ,, ' !j Toutes les especes anlules! ou categories d'anir,~x 30000 20000 ! I I\., u Jous Jes alimts ......... -..................... -------.................... -------......... ..,.. .... ,.. ....................... -... ... ,... ............ --------------------. -.. ---~---------------....... -....... -------- ·-------- · ............. ... .. .., ... .... ! COOE I I Addi ti f Designation chi1ique Description· . . Bentonite-1ont1orillonite ! ! ... ! ms ! E559 Argiles kaolinitiques m1ptes ! Melanges naturels de 1inemx contenant au! d'uiantes ! aoins 65 i de siticatH coaplexes d'alu1i·! ! niu1 hydr,te dont J'elemt deteninant ! est la kaolinite Espece aniule ou categorie d 'animx ! 1g/Kg d'alimt co1plet! ! Age mi u I ! ! Teneur ! Teneur tiniul~ ! miult ! .., .. .,,. .... .. .. .. Autm Oisposi lions 20000 ! Tous !es ali1ents ! Le 1elange me des additifs des groupes des ! ! antibiotiques, tactem de croimnce, cocci-! ! diostitiques et autm sub,tanm aedicam- ! ! teuses est interdit sauf dans le m de: ! phosphate de tylosine, 1onensin-sodi u1, nara-! ! sin, ipronidazole, lmlocide-sodiua, mpar-! ! cine, f!avophospholipol, sa l i myc i ne-sodi ut, ! ! ronidmle, virginiaaycine, nicarbaiine et ! robenidine ! Indication sur. !'etiquette du no1 specifique ! 1 de l'additif !"\ I I ~elanges naturels de stiatite ! Melanges naturels de steatite et de b Toutes les especes aniaales! '" ou utegories d'aniwx ! mo ! E561 e~ de chlorite ! chloritumpts d'a1iante ayant une ! purete 1iniule de .. 85 l Ymiculite ! .Silicate nature! de ugnesiu1, d'alu1iniu1! ! et de fer, expanse par chauffage, empt ! d' ui1ntt. ! Teneur miule en fluor : 0, 3 i m~ ! Lignmlfonates ! Em Per lite ! Silicate natureLde sodiu1 et d'alu1iniu1 ! 1 ! expinse par chauffage,' empt d' aaiante ! \ I .) ~ ! I ':;, Tous Jes al imts J .•. I : .. , -- ! - - ! CODE Addi ti! I 1 Designation chi1ique Description Espece ani1ale ou categorie d'aniiaux ! ag/Kg d' al imt co1plet ! !Age miaal Teneur ! Teneur ! ainiule ! mi.ale ! Autres Oispositim . ..., ..... . ----.. --.. --------................. .,. .,. ,. .. .,... ............................................ ,...,. .., ..... .. .., .. .......................................................................................... .. ! J • Facteurs de croissance E85O Carbadox ! m1 Olaquindox ! HethyH·(2·quinoxalinyl-lethylene)carba· ! Porcelets ! zate·Ml,HHioxyda ! Purete 1iniiale: 96 t ! Caracteristiques des preparations ! autorisees ! ·teneur en carbadox:respectiment S ! OU 10 \ ! -stabilite 1ini1ale : 24 10\s ! -acide propionique : 0,5 t ! -huile de soja : 7 1 ! -farine de tegmnts de soja:jusqu'a 100 i! ! ! ! HN ·2' • [ hydroxyethy l )-ca rbaaoy I ]3-1ethy 1 · ! Poree I e ts ! quinoxaline-Nl,H4 dioxyde ! Purete 1ini1ale: 98 t ! Cuacteristiques de la preparation ! autorisee ! -teneur en ohquindox: 10 i ! -stabilite 1ini1al~ : 1~ 1ois ! -support:carbonate de calciua contenant 1, ! 1,5 t de ricinoleate de glyceryl e poly· ethylene glycol 4 aois 4 1ois 4 aois 20 50 15 50 100 50 ! Ad1inistr.tion interdite 4 smines au 1oins ! ! amt l'abattage ! Quantite mi.ale de poussiere e1ise !ors des! ! mipulations detmi nee selon la 1ethode ! Stauber Heuhach: 0,1 ug de carbadox ! indication sur !'etiquette des additifs, des! ! pr€telanges et des alimts, des consignes de! ! sewite et des avertissmnts visant a pro· ! ! teger la sante des operateurs et notment a ! : eviter toute exposition a l'additif en p.rti-! ! culler par contact ou inhalation I ! Alimts d'allaitemt seulemt I ! Ad1i nistration interdite 4 maines au aoins ! 1 avant l 'abattage ! Quantite miaale de poussiere etise lors des 1 ! mipulations detminee selon la 1ethode ! Stauber Heubach: 0,l u9 d'olaQuindox ! [ndication sur !'etiquette des additifs, des ! ! pre1elanges et des alimts, des consignes de! ! securite et dfs mrtimaents vimt a pro- ! ! teger la mte des operateurs et notment a ! ! eviter toute exposition a l'additif en wti-! \ cul\tr ~n contict ou hi\alion I ..,,, .., .. ,... .,..,. ,,. ............................................. .... .... ........................................... .,. ................................ -.... -------.................................................................................................................................................. . -- ! ! -19 /~ g-d' al i tent -coa pl et ! CODE Addi ti f I I Oesignation chi1ique Description Espece ani11 '.e OU c.tegorie d'ani1m !Age mi1al Tmur ! Teneur ! 1ini1ale ! mi1ale ! Autres Dispositions ~---------·--------------------------------------------------------.--........................................ ,.. ................ --------------------------.--.. -....... ........................................................ ................................ .. ![954 i !f954 ii !['154 iii K • Substances aroutiques et apfritives 1-Tous !es produits naturels et les produits synthetiques qui y correspondent Mubst.nces artificielles .saccharine .mcharinate de calciu1 .saccharinate de sodiu1 ! C7 tt5 H 03 S ! C7 H3 H Ca 03 S C7 H4 H Ha 03 S Toutes les especes ou categories! d' aniuux ! Porcelets Poree lets Poree lets 4 1ois 4 1ois 4 1ois 150 !SO 150 I --------- -------------------------...................................... -........................... --------------------------------............. -.... --.............. ... .., ... ,.. .,. ... .......... .. ,. ..... .., ... .. . .. .. .. ..,.,. .......... ,... ,..,. .... .. ,.. ,.. ...... .,.., ... ... ,.. ,..,.. ,,, .,,.. ............. ! CODE Addi tit Designation chi1i~ue Description Espece aninle !Age mi1al cu categorie d' ani1m ! 19/Kg d'alimt mplet! I ""------ ............... ,... Teneur ! Teneur ! 1iniule ! miule ! Autres Dispositions -- ------- - ---------- -- -----------------------•-•-----------------•·-•-I••••----·-••••-----------•----------•------·-•••••-·•··--•----------•--1 ! L - Reguliteurs o' acid\t! I ! mo ! Carbonate de calciut I l . . ! E296 ! Acide OL- et L-aalique !Em i ![339 ii !E339 iii I !WO i trno ii !E340 iii !EH! !UH ii O i hydro ge no-o rt hoph os pha te d'moniua Hydroge no-or thophos p hate dimonique ~ i hydro ge no ·o rt hophos pha te ae sodiu1 Hydrogeno-or thop hosp hate disodique Orthophosph~te trisodique O i hyd roge no-o rt hophosph ate de potmius Hydr, ,. no-orthophosphate fo,tassique . Jrogeno-orthophosphate .ri?otmique Te tr ahyd ro ·o rt ho phosphate de calci ua Hy dr 09 eno· or t~op hosp hate de calciu1 I ' ! , ! Chiens et chats I . l !.J w ---------------------------------------------------------•••-------·---•----------•••--------------------•-•-----------------·---•--------•------------------------------•------------------- I ··---- -------- - ------ !"is/Xg d' al i1ent mp! et! ! COCE Addi tif Designation chi1ique Oescription Espece aniaale !Age miul OU categorie d' animx Ieneur ! Teneur I ! 1iniaale ! miule ! imo i ! ttalate de sodiua (sel de I' a.cide ! ! "1 : 'i !"1 ! · I ! OL-ulique ou l-ulique) !Em i ! O i hydrogeno-diphospha te di sodique ! !WO aiii! Diphospha.te tetmodique ! !f45O aiv ! Diphosphate tetrapotmique !WO bi ! Triphosphate pentasodiq'ue ! !WO bii ! rriphosphate pentapotassique ! !E500 i ! Carbonate de sodiu1 ! !ESOO ii ! Carbonate acide de sodi us ! !Em ill ! Sesquimbonate de scdiua ! !rnl ii ! Carbonate acide de potmi u1 ! !E503 i ! Carbonate d'amniua ! ![503 ii ! Carbonate acide d'moniua ! E507 ! Acide chloridrique ! mo ! Chlorm d'auoniut ! ES13 ! Acide sulfurique ! ! ! E524 ! Hydroxyde de sodiu1 l f529 ! Oxyde de cal cl u ! mo ! Oiphosphate dicalcique C~lens et chats l I I I • r \ ; l ! l f !J . ~.,, !J I ~ j I i I , . I ! i !J I ' l ,..! Aut res Dispositions ...... -.. .,..., ..... ,. ......... ,.. ....,., ,.. ............. ,.. ...... ,,.. ..... ANNEXE II mentions complementaires d'etiquetage aux emballages des additifs, des premelanges et des aliments des animaux auxquels ont ete additionnes des additifs. I Dispositions generales A - Les teneurs en substance active a mentionner, en application de la presente annexe, se rapportent aux quantites d'additifs incorpores !ors de la fabrication. B - Lorsqu'un premelange ou un aliment renferme plusieurs additifs, dont les dates de garantie de teneur ou Jes durees de conservation sont differentes, la date de garantie de teneur ou la dunfo de conservation qui vient a l'echeance la premiere doit etre la seule indiquee. C - Pour !es additifs autres que ceux mentlonnes aux points A a G ci-dessous, la teneur en substance active doit etre signalee si ces additifs ant un effet sur !'aliment et ils y sont mesurables selon !es methodes d'analyse officielle. II Dispositions specifiques Pour Jes additifs fixes ci-dessous, !es indications suivantes doivent etre mentionnees : A - Antibiotiques, facteurs de croissance, coccidiostatiques et autres substances medicamenteuses : teneur en substance active, date limite de garantie de la teneur ou duree de conservation a compter de la date de fabrication. En outre: I* Pour !es additifs seulement : la mention "usage reserve exclusivement aux fabricants de premelanges pour aliments composes des animaux", mode d'ernploi, recommandations concernant !es precautions d'emplois dans le cas ou ces additifs font l'objet de dispositions particulieres dims annexe I du present arrete, numero du reference du lot, date de fabrication, nom et adresse du fabricant si celui-ci n'est pas responsable des indications d'etiquetage. 2* Pour !es premelanges seulement : la mention "usage reserve exclusivement aux fabricants d'aliments composes pour !es animaux", nom et adresse du fabricant si celui-ci n'est pas responsable des indications. B - La vitamine E : teneur exprimee en acetate d'aphatocopherol et date limite de garantie de la teneur au duree de conservation. C - Vitamine A et D : teneur en substance active et date limite Je garantie de Ia teneur au duree de conservation a partir de la date ie fabrication. D - Vitamines autres que la vitamine A,D et E, provitamines et ,utres substances ayant un effet chimique analogue ; teneur en ubstance active et date limite de garantie de la teneur ou duree de onservation a partir de la date de fabrication. E- Cuivre; teneur en substance active exprime en cuivre. F - Olio-elements autres que le cuivre : teneur en substance. G - Substance ayant des effets antioxygenes, les matieres colorantes y compris les pigments, et agents conservateurs incorpores dans les aliments des animaux familiers : nom specifique precede selon les cas par avec antioxygene, "colore par" au "colorant", "conserve par" ou "conservateur". III - Autres dispositions : Est interdit l'emploi, sous quelque forme que ce soit, dans la vente, la mise en vente, l'exposition et la publicite des produits vises par le present arrete, de toute inscription ou signe quelconque susceptible de creer une confusion dans !'esprit de l'acheteur sur !es caracteristiques des produits, leurs proprietes, l'usage auquel ils sont destines et leur confonnite aux prescriptions reglementaires en vigueur. Arrete du mlnlstre de l'agriculture du 8 janvier 1996, portant approbation du proces-verbal de la commission regionale de delimitation de l'assiette des terrains de parcours co/lectifs a soumettre au regime forestier du perimetre d'Errebaya Outed Bou Aziz sis a la delegation de Menzel Bou Za'ien du gouvernorat de Sidi Bouzid. Le ministre de !'agriculture, Vu la Joi n° 88~20 du 13 avril 1988 portant refonte du code forestier, et notamment !es articles S8 et 59 dudit code, Vu le decret n° 89-404 du 24 mars 1989, reglementant les modalites, la duree et !es objectifs de la sousmission au regime forestier des terrains de parcours des 2eme et 3eme categories ainsi que l'exercice du paturage sur ces terrains, Vu le decret n° 90-1238 du 12 aout 1990 fixant la composition, Jes attributions et le fonctionnement de la commission chargee de delimiter l'assiette des terrains de parcours a soumettre au regime forestier, et notamment son article 4, Vu le proces-verbal de la commission regionale de delimitation des terrains de parcours du gouvernorat de Sidi Bouzid du ler fevrier 1995, Arrete: Article unique. - Est approuve le proces-verbal de la commission regionale de delimitation des terrains de parcours du gouvernorat de Sidi Bouzid annexe au present arrete date du 1 er fevrier 1995 et relatif a la delimitation des terrains de parcours collectifs du perimetre d'Errebaya Ouled Bou Aziz couvrant une superficie de 227Ha 36Ares a soumettre au regime forestier et sis a la delegation de Menzel Bouzai:ene, gouvernorat de Sidi Bouzid tels que delimites par un lisere vert sur le plan annexe au present arrete. Tunis, le 8 janvier 1996. Le Mi11istre de /'Agriculture M'Hamed Ben Rejcb Vu Le Premier Mi11isrre Hamed Karoui