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قوانين بولينيزيا الفرنسية

Arrêté n° 664 CM du 3 juin 2003 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions

صدر في 2003-06-03 · النص بتاريخ 2026-10-01

القانون العام والإرشادات الرسمية منشورة بوصفها أبحاثاً. ليست مشورة قانونية أو ضريبية أو مالية.

البحث نفسه مكتوب بالإنجليزية. العناوين والوسوم مترجمة؛ أما النتائج والاقتباسات فغير مترجمة.

عن هذا القانون

اللغة
French
النوع
لائحة
الدولة
بولينيزيا الفرنسية
الموضوعات
Cultivated plants
الكلمات المفتاحية
plant protection, hygiene/sanitary procedures, pesticides, pests/diseases, international trade
الفئات
*, agriculture

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  1. ARRETE n° 664 CM du 3 juin 2003 portant modification de l’arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l’importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions. Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport du ministre de l’agriculture et de l’élevage, Vu la loi organique n°96-312 du 12 avril 1996 modifiée portant statut d’autonomie de la polynésie française, ensemble la loi n°96-313 du 12 avril 1996 complétant le statut d’autonomie de la Polynésie française ; Vu l’arrêté n°637 PR du 19 mai 2001 modifié portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française ; Vu la délibération n° 93-155 AT du 3 décembre 1993, modifiée par la délibération n° 96-42 AT du 29 février 1996 portant protection des végétaux sur l’ensemble du territoire de la Polynésie française ; Vu la délibération n°96-43 AT du 29 février 1996 modifiée définissant les mesures relatives à l’inspection phytosanitaire sur l’ensemble du territoire de la Polynésie française ; Vu l’arrêté n°740 CM du 12 juillet 1996 modifié fixant la liste des organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l’importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions ; Vu la délibération n° 99-168 APF du 30 septembre 1999 ordonnant les dispositions à prendre en vue de la protection de la Polynésie française contre l’introduction des insectes xylophages, parasites du cocotier (Oryctes spp., Strategus spp. et Scapanes spp.) ; Vu l’avis du comité consultatif pour la protection des végétaux en sa séance du 16mai 2002 ; Le conseil des ministres en ayant délibéré dans sa séance du 7 mai 2003, Arrête : Article 1er.— L’annexe I de l’arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 susvisé concernant la liste A1 des phanérogames nuisibles, est modifiée comme suit : Nom scientifique Famille Piper aduncum Piperaceae Piper auritum Piperaceae Piper tuberculatum Piperaceae sont ajoutés à cette liste. Art. 2.— L’annexe II de l’arrêté n°740 CM du 12 juillet 1996 susvisé, est complétée par les dispositions suivantes : Citrus spp. (sauf fruits, graines) est ajouté à l’annexe, le reste sans changement. Cocos nucifera (cocotier) (sauf amande déshydratée, bois, bourre et coque de noix) est ajouté à l’annexe, le reste sans changement. Désignation des produits : Famille : Piperaceae. Genres/espèces : Piper methysticum (sauf racines séchées ou en poudre). Pays d’origine ou de provenance : Tous pays, est ajouté à l’annexe, le reste sans changement. Art.3.— L’annexe III de l’arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 susvisé, est complétée comme suit : 1°) Désignation des produits : A - Famille : Adiantaceae. B - Genres/espèces : Adiantum hispidum, Adiantum raddianum. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du département de la protection des végétaux (D.P.V.). b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites et d’insectes et parasites du sol. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 2°) Désignation des produits : A - Famille : Annonaceae. B - Genres/espèces : Annona squamosa x A.cherimola (atemoya). C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide.Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial neuf ou traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage.La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 3°) Désignation des produits : A - Famille : Cactaceae. B - genres/espèces : Cactus spp., Zygocactus spp. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chaufée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 4°) Désignation des produits : A - Famille : Cannaceae. B - genres/espèces : Canna spp. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close.Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol.La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées.L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 5°) Désignation des produits : A - Famille : Verbenaceae. B - genres/espèces : Caryopteris incana. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie ; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 6°) Désignation des produits : A - Famille : Fagaceae. B - genres/espèces : Castanea mollissima. C - Parties autorisées : graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 7°) Désignation des produits : A - Famille : Rhamnaceae. B - genres/espèces : Ceanothus spp. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie ; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 8°) Désignation des produits : A - Famille : Compositae. B - genres/espèces : Chrysanthemum spp. (sauf C.myconis qui est interdit) (chrysanthème). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. d) Il doit être certifié que Liriomyza spp., Frankliniella occidentalis ne sont pas présents sur Chrysanthemum dans la zone de culture lors d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois au cours des trois mois précédant l’expédition, où les plants ont été conservés à 1,5 °C plus ou moins 0,5 °C pendant 2 jours, fumigés au bromure de méthyle, puis emballés de telle façon qu’une réinfestation ne peut avoir lieu. Les plants ont été inspectés juste avant l’exportation, déclarés exempts de tout signe des organismes nuisibles déterminés et soumis à un traitement approprié pour l’éradication de ces derniers. e) Ils doivent provenir de matériels testés sérologiquement et trouvés indemnes de Chrysanthemum stunt viroid, de Tomato spotted wilt virus. Aucun symptôme de Didymella ligulicola et de Puccinia horiana ne doit avoir été observé sur les végétaux. f) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. g) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. h) Pépinières autorisées : Bay City Flower company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 9°) Désignation des produits : A - Famille : Cistaceae. B - genres/espèces : Cistus incanus, Cistus laurifolius. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 10°) Désignation des produits : A - Famille : Rutaceae. B - genres/espèces : Citrus spp. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide par poudrage.Graines séchées, sans pulpe. 11°) Désignation des produits : A - Famille : Arecaceae. B - genres/espèces : Cocos nucifera (cocotier). C - Parties autorisées : Bourre destinée à un usage horticole. D - Origines : France. E - Déclarations additionnelles : Importation autorisée sans préjudice des dispositions de l’article 3 de la délibération n°99-168APF du30 septembre 1999. Bourre utilisée en support de culture à partir de matière première importée en France en provenance de tous pays sauf des Philippines, de Guam et des îles Salomon et conditionnée en emballage plastique. Le certificat d’origine est exigé. Traitement au départ de la France : Soit un traitement à la vapeur à 60 °C pendant 30 minutes ; Soit un traitement au bromure de méthyle à 300 g/m3 pendant 24 heures à la pression atmosphérique ; Soit un traitement au bromure de méthyle à 80g/m3 pendant 24 heures sous vide. Le produit doit être conforme aux normes françaises exigées pour les supports de culture (avec obligatoirement une absence de parasites animaux, végétaux, adventices). 12°) Désignation des produits : A - Famille : Arecaceae. B - genres/espèces : Cocos nucifera (cocotier). C - Parties autorisées : Objets manufacturés en bois et coques de noix. D - Origines : Tous pays (sauf Philippines, Guam et les îles Salomon). E - Déclarations additionnelles : Importation autorisée sans préjudice des dispositions de l’article 3 de la délibération n°99-168APF du 30 septembre 1999. Les produits ne doivent pas contenir d’écorce, d’insectes et tout signe visible de dégâts indiquant que des insectes vivants pourraient être présents, d’infection fongique, de matières organiques (autres que celles spécifiées sur le permis) et de terre. Ils doivent être traités au bromure de méthyle à 80g/m3 pendant 24 heures à 10 °C au moins. Les coques de noix doivent être vides, nettoyées de toute trace de bourre, polies et vernies. Les objets artisanaux (autres que meubles) de petite taille, destinés à un usage personnel sont dispensés du permis d’importation et du traitement au bromure de méthyle sauf si une inspection visuelle laisse penser qu’ils hébergent des insectes vivants. Tout signe d’infection fongique entraînera leur destruction ou leur réexpédition. 13°) Désignation des produits : A - Famille : Rubiaceae. B - genres/espèces : Coprosma repens. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 14°) Désignation des produits : A - Famille : Crassulaceae. B - genres/espèces : Crassula spp., Kalanchoe glossfeldiana hybride, Sedum spp., Sempervivum spp. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close.Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 15°) Désignation des produits : A - Famille : Compositae. B - genres/espèces : Dendranthema spp.(chrysanthème). C - Parties autorisées : Boutures sans racines. D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Il doit être certifié que Liriomyza spp., Frankliniella occidentalis ne sont pas présents sur Dendranthema dans la zone de culture lors d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois au cours des trois mois précédant l’expédition où les plants ont été conservés à 1,5 °C plus ou moins 0,5 °C pendant 2 jours, fumigés au bromure de méthyle, puis emballés de telle façon qu’une réinfestation ne peut avoir lieu. Les plants ont été inspectés juste avant l’exportation, déclarés exempts de tout signe des organismes nuisibles déterminés et soumis à un traitement approprié pour l’éradication de ces derniers. c) Ils doivent provenir de matériels testés sérologiquement et trouvés indemnes de Chrysanthemum stunt viroid, de Tomato spotted wilt virus.Aucun symptôme de Didymella ligulicola et de Puccinia horiana ne doit avoir été observé sur les végétaux. d) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 16°) Désignation des produits : A - Famille : Caryophyllaceae. B - genres/espèces : Dianthus caryophyllus (œillet). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Les plants doivent provenir d’une zone indemne de Pseudomonas caryophylli, d’Erwinia chrysanthemi, Frankliniella occidentalis, Liriomyza spp., ou produits dans le cadre d’un schéma de certification.Aucun symptôme de Phialophora cinerescens de doit avoir été observé dans le lieu de production et ses environs. e) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites.Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture.Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. f) L’installation de production doit être close.Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol.La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées.L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. g) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, Californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 17°) Désignation des produits : A - Famille : Ebenaceae. B - Genres/espèces : Diospyros kaki. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 18°) Désignation des produits : A - Famille : Bombacaceae. B - Genres/espèces : Durio zibenithus (durian). C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines :thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 19°) Désignation des produits : A - Famille : Bombacaceae. B - Genres/espèces : Durio zibenithus (durian). C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie et Hawaï. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide avant l'expédition. Les plants doivent être plantés en pots surélevés à au moins 40 centimètres du sol. Ils doivent avoir reçu un traitement à base de phosphonate, suivant les indications du fabriquant. 20°) Désignation des produits : A - Famille : Crassulaceae. B - Genres/espèces : Echeveria chihuahuaensis, Echeveria gigantea, Echeveria shaviana, Orostachys spinosum. C - Parties autorisées : Plants, graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 21°) Désignation des produits : A - Famille : Boraginaceae. B - Genres/espèces : Ehretia macrophylla (carmona) C - Parties autorisées : Plants, graines D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 22°) Désignation des produits : A - Famille : Boraginaceae. B - Genres/espèces : Ehretia macrophylla (carmona) C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être effeuillés et traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 40 g/m3 pendant 2 h 30. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. Pour les bonsaïs : voir la fiche correspondante. 23°) Désignation des produits : A - Famille : Boraginaceae. B - Genres/espèces : Ehretia macrophylla (carmona) C - Parties autorisées : Plants (bonsaïs). D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol, dans une enceinte close. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 30 g/m3 pendant 2 heures. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. 24°) Désignation des produits : A - Famille : Myrtaceae. B - Genres/espèces : Eugenia cauliflora, Eugenia myrtifolia. C - Parties autorisées : Plants D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. La pépinière et ses environs doivent être indemnes de Puccinia psidii. 25°) Désignation des produits : A - Famille : Myrtaceae. B - Genres/espèces : Eugenia cauliflora, Eugenia myrtifolia. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : La pépinière et ses environs doivent être indemnes de Puccinia psidii. Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être effeuillés et traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 40 g/m3 pendant 2 h 30. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. Pour les bonsaïs : voir la fiche correspondante. 26°) Désignation des produits : A - Famille : Myrtaceae. B - Genres/espèces : Eugenia cauliflora, Eugenia myrtifolia. C - Parties autorisées : Plants (bonsaïs). D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : La pépinière et ses environs doivent être indemnes de Puccinia psidii. Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol, dans une enceinte close. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 30 g/m3 pendant 2 heures. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. 27°) Désignation des produits : A - Famille : Myrtaceae. B - Genres/espèces : Eugenia spp., Eugenia cauliflora, Eugenia myrtifolia. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 28°) Désignation des produits : A - Famille : Euphorbiaceae. B - Genres/espèces : Euphorbia columnaris, Euphorbia fruticosa, Euphorbia horrida, Euphorbia obesa, Euphorbia piscidermis, Euphorbia symmetrica. C - Parties autorisées : Plants, graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 29°) Désignation des produits : A - Famille : Euphorbiaceae. B - Genres/espèces : Euphorbia pulcherrima hybride (poinsettia). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Certifiés exempts de : Corynebacterium flaccumfaciens pv. poinsettiae ; Erwinia chrysanthemi pv. paradisiaca ; Frankliniella occidentalis ; Kutilakesa pironii ; Poinsettia mosaic virus ; Pseudomonas viridiflava ; Xanthomonas campestris pv. poinsettiicola. Le lieu de production doit être officiellement indemne de Bemisia tabaci où aucun signe de la présence de Bemisia tabaci n’a été observé sur les végétaux du lieu de production lors d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois pendant les trois mois précédant l’exportation ou traitement au bromure de méthyle. e) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. f) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. g) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; Bill Moore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, Californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 30°) Désignation des produits : A - Famille : Compositae. B - Genres/espèces : Euryops acraeus. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 31°) Désignation des produits : A - Famille : Rosaceae. B - Genres/espèces : Fragaria ananassa (fraisier). C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Japon, Union européenne, Nouvelle-Zélande, Taïwan et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 32°) Désignation des produits : A - Famille : Onagraceae. B - Genres/espèces : Fuchsia spp. (sauf F. boliviana, F. magellanica, F. paniculata qui sont interdits) C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. a) La zone de production doit être indemne d’Aculops fuchsiae où les plants doivent être trempés dans du carbaryl à 0,5 g/l d’eau. La substitution du carbaryl par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) La zone de production doit être exempte de Xylella fastidiosa où les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l’eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant 20 minutes où un échantillon représentatif a fait l’objet d’analyses de laboratoire (mise en culture, sérologique, recherche d’acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. 33°) Désignation des produits : A - Famille : Guttiferae. B - Genres/espèces : Garcinia dulcis. C - Parties autorisées : Plants, graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 34°) Désignation des produits : A - Famille : Guttiferae. B - Genres/espèces : Garcinia mangostana. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 35°) Désignation des produits : A - Famille : Liliaceae. B - Genres/espèces : Gasteria carinata, Gasteria glomerata. C - Parties autorisées : Plants, graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 36°) Désignation des produits : A - Famille : Compositae. B - Genres/espèces : Gazania rigens, Osteospermum fruticosum. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; Bill Moore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, Californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 37°) Désignation des produits : A - Famille : Ginkgoaceae. B - Genres/espèces : Ginkgo biloba. C - Parties autorisées : Plants, graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 38°) Désignation des produits : A - Famille : Ginkgoaceae. B - Genres/espèces : Ginkgo biloba. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être effeuillés et traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 40 g/m3 pendant 2 h 30. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. 39°) Désignation des produits : A - Famille : Malvaceae. B - Genres/espèces : Hibiscus spp. (sauf H. obtusilobus qui est interdit). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Certifiés indemnes de : Ewinia chrysanthemi ; Pseudomonas solanacearum ; Pseudomonas syringae pv. syringae ; Xanthomonas campestris pv. malvacearum ; Kuehneola malvicola ; Sophonia rufofascia ; Hibiscus chlorotic ringspot virus. La zone de production doit être officiellement indemne de Aphelenchoides besseyi. e) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. f) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. g) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie ; Bill Moore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, Californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie ; Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 40°) Désignation des produits : A - Famille : Saxifragaceae. B - Genres/espèces : Hydrangea spp. (hortensia). C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. a) Certifiés indemnes de : Aecidium hydrangeae-paniculatea ; Hydrangea ringspot virus ; Hydrangea virescence MLO ; Lepidosaphes ulmi ; Pseudomonas solanacearum ; Pucciniastrum hydrangeae. b) La zone de production doit être exempte de Xylella fastidiosa où les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l’eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant 20 minutes où un échantillon représentatif a fait l’objet d’analyses de laboratoire (mise en culture, sérologique, recherche d’acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. 41°) Désignation des produits : A - Famille : Hypericaceae. B - Genres/espèces : Hypericum x moserianum. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites.Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture.Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close.Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol.La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées.L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 42°) Désignation des produits : A - Famille : Balsaminaceae. B - Genres/espèces : Impatiens newguineae. C - Parties autorisées : Boutures sans racines. D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Certifiés indemnes de : Pseudomonas solanacearum ; Xanthomonas spp. ; Impatiens necrotic spot virus ; Tomato spotted wilt virus. c) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Texas ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 43°) Désignation des produits : A - Famille : Sapindaceae. B - Genres/espèces : Litchi chinensis. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Certifiés indemnes de : Peronophytora litchi ; Aphelenchoides bicaudatus. Les plants doivent provenir d’une zone indemne du witche’s broom du litchi. Ils doivent provenir d’une pépinière qui a été inspectée et où l’absence de Aceria litchii et de membres de la famille des Xyloryctidae (Lepidoptera) est certifiée. 44°) Désignation des produits : A - Famille : Sapindaceae. B - Genres/espèces : Litchi chinensis. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A .et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 45°) Désignation des produits : A - Famille : Sapindaceae. B - Genres/espèces : Litchi chinensis. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Certifiés indemnes de : Peronophytora litchi, Aphelenchoides bicaudatus. Les plants doivent provenir d’une zone indemne du witche’s broom du litchi. Ils doivent provenir d’une pépinière qui a été inspectée et où l’absence de Aceria litchii et de membres de la famille des Xyloryctidae (Lepidoptera) est certifiée. Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être effeuillés et traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 40 g/m3 pendant 2 h 30. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. 46°) Désignation des produits : A - Famille : Caprifoliaceae. B - Genres/espèces : Lonicera “Belgica select”, Lonicera heckrottii, Lonicera spp. (sauf L. japonica qui est interdit), Lonicera x brownii “Dropmore Scarlet” et Lonicera x heckrottii “Gold Flame”. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 47°) Désignation des produits : A - Famille : Caprifoliaceae. B - Genres/espèces : Lonicera “Belgica select”, Lonicera heckrottii, Lonicera spp. (sauf L. japonica qui est interdit), Lonicera x brownii “Dropmore Scarlet” et Lonicera x heckrottii “Gold Flame” C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. La zone de production doit être exempte de Xylella fastidiosa où les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l’eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant 20 minutes, où un échantillon représentatif a fait l’objet d’analyses de laboratoire (mise en culture, sérologique, recherche d’acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. 48°) Désignation des produits : A - Famille : Davalliaceae. B - Genres/espèces : Nephrolepis exaltata (Boston fern). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres.Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 49°) Désignation des produits : A - Famille : Apocynaceae. B - Genres/espèces : Nerium oleander (laurier-rose). C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande et Union européenne. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. La zone de production doit être exempte de Xylella fastidiosa où les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l’eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant 20 minutes où un échantillon représentatif a fait l’objet d’analyses de laboratoire (mise en culture, sérologique, recherche d’acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. N.B. : introduction interdite des U.S.A. 50°) Désignation des produits : A - Famille : Apocynaceae. B - Genres/espèces : Pachypodium lameri, Pachypodium saundersii. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carcaryl : 14 g/10 l eau (18oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants).Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 51°) Désignation des produits : A - Famille : Geraniaceae. B - Genres/espèces : Pelargonium spp. (géranium). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Certifiés indemnes de : Xanthomonas campestris pv. pelargonii ; Puccinia pelargonii-zonalis ; Tomato bushy stunt virus ; Tomato ringspot virus. e) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. f) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. g) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 52°) Désignation des produits : A - Famille : Piperaceae. B - Genres/espèces : Piper methysticum (kava). C - Parties autorisées : Racines séchées. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : Les racines doivent être propres, sans écorce. Au départ, traitement au bromure de méthyle (32 g/m3 pendant 2 heures pour une température de 15 °C ou une dose équivalente à d’autres températures). Le colis ne doit pas contenir d’insectes, de graines, de particules de terre, de déjections animales, de matières animales ou de matières végétales telles que paille, morceaux de tiges, racines et écorce d’une espèce autre que Piper methysticum. A l’arrivée, un échantillonnage du colis sera inspecté. Si des insectes vivants sont trouvés, l’ensemble du colis sera traité au bromure de méthyle à 48 g/m3 pendant 24 heures. 53°) Désignation des produits : A - Famille : Piperaceae. B - Genres/espèces : Piper methysticum (kava). C - Parties autorisées : Racines en poudre. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : Le produit doit être en conditionnement hermétique et totalement déshydraté. Il ne doit pas contenir d’insectes, de graines, de particules de terre, de déjections animales, de matières animales ou de matières végétales telles que paille, morceaux de tiges, racines et écorce. A l’arrivée, un échantillonnage du colis sera inspecté. Si des insectes vivants sont trouvés, les faire identifier par l’entomologiste du D.P.V. Traiter les colis par chauffage à 80 °C pendant 4 heures ou faire réexpédier les colis ou faire procéder à leur destruction. Informez l’importateur que le traitement à la chaleur peut abîmer le produit et que le bromure de méthyle peut être absorbé par les poudres et est donc contre-indiqué. 54°) Désignation des produits : A - Famille : Sapotaceae. B - Genres/espèces : Pouteria cainito (abiu), Pouteria campechiana. C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne, U.S.A. et Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 55°) Désignation des produits : A - Famille : Rosaceae. B - Genres/espèces : Prunus japonica (poire Nashi). C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Japon, Union européenne, Nouvelle-Zélande, Taïwan et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitement des graines : thirame (fongicide) et imidaclopride (insecticide) par poudrage. La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. 56°) Désignation des produits : A - Famille : Rosaceae. B - Genres/espèces : Rosa spp. (sauf R. canina qui est interdit). C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent avoir subi des traitements réguliers contre Bemisia tabaci. b) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. c) Certifiés indemnes de : Agrobacterium tumefasciens ; Bryobia lagodechianaites ; Erwinia amylovora ; Kuehneola japonica ; Phragmidium spp. ; Uredinales. Les plants doivent être produits dans le cadre d’un programme officiel de certification. Aucun symptôme de virose ne doit avoir été observé lors des inspections officielles. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. 57°) Désignation des produits : A - Famille : Rhamnaceae. B - Genres/espèces : Sageretia theezans. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. 58°) Désignation des produits : A - Famille : Rhamnaceae. B - Genres/espèces : Sageretia theezans. C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Taïwan. E - Déclarations additionnelles : Les plants doivent être plantés en pots à une hauteur de 40 centimètres au moins du sol. Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. Les plants doivent être effeuillés et traités, avant expédition, au bromure de méthyle à 40 g/m3 pendant 2 h 30. Les plants de Taïwan doivent être expédiés à racines nues ou enveloppées, après déracinement, dans un substrat frais et propre, inerte, non organique ou du papier. 59°) Désignation des produits : A - Famille : Solanaceae. B - Genres/espèces : Solanum muricatum (pepino). C - Parties autorisées : Graines. D - Origines : Australie, Japon, Union européenne, Nouvelle-Zélande, Taïwan et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. Les graines doivent être conditionnées en emballage commercial hermétique. 60°) Désignation des produits : A - Famille : Oleaceae. B - Genres/espèces : Syringa spp. (lilas). C - Parties autorisées : Plants. D - Origines : Australie, Nouvelle-Zélande, Union européenne et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : Traitements fongicide et insecticide. a) Les plants doivent avoir été inspectés pendant la saison végétative, et certifiés qu’aucun symptôme de virus n’y a été observé. b) La zone de production doit être exempte de Xylella fastidiosa où les plants ont subi, avant exportation, un traitement dans l’eau chaude à 45 °C pendant 3 heures ou bien à 50 °C pendant 20 minutes où un échantillon représentatif a fait l’objet d’analyses de laboratoire (mise en culture, sérologique, recherche d’acides nucléiques) qui se sont révélées négatives. 61°) Désignation des produits : Textiles issus de fibres végétales A - Origines : Tous pays. B - Déclarations additionnelles : Le produit doit être propre, exempt de terre et de résidus végétaux et animaux. 62°) Désignation des produits : A - Famille : Caprifoliaceae. B - Genres/espèces : Weigela florida. C - Parties autorisées : Plants enracinés dans un support de culture (dits liners). D - Origines : U.S.A. continentale (voir liste des pépinières autorisées). E - Déclarations additionnelles : a) Les plants doivent avoir été traités par pulvérisation ou par trempage au plus tard 3 jours avant la date d’expédition par les produits suivants : Malathion : 15 g/10 l eau (20 oz/100 gal eau) ; Carbaryl : 14 g/10 l eau (18 oz/100 gal eau) ; Iprodione : 12 g/10 l eau (16 oz/100 gal eau). La substitution d’un des pesticides exigés par un produit équivalent doit recevoir l’accord préalable écrit du D.P.V. b) Les plants et le substrat doivent avoir été traités par un nématicide : fenamiphos suivant les indications du fabricant, au plus tard 2 semaines après plantation. c) La partie aérienne des plants doit être inférieure à 8 centimètres. Après plantation, ils ne doivent pas être taillés pour se conformer à cette exigence. d) Types de support de culture, autorisés seul ou en mélange entre eux : granulés d’argile expansée ou cuite, billes de polystyrène expansé, mousse Oasis, tourbe extraite en dehors des zones de culture et exempte de graines ou plantes (autres que l’espèce autorisée), perlite, pierre ponce, papier recyclé, laine de roche, mousse de polystyrène, éponge synthétique, vermiculite et écorce chauffée à 85 °C pendant 8 heures. Ils ne doivent pas avoir déjà été utilisés pour faire pousser des plantes ou tout autre usage agricole. Ils doivent demeurer exempts ou être rendus exempts de phytoparasites. Ils ne doivent pas contenir de sable, de sol, de terre, de fumier, de compost, d’écorce non chauffée, de litière végétale ni de résidus de culture. Ils doivent être conservés dans une aire distincte pour les protéger des autres sources de contamination. e) L’installation de production doit être close. Elle doit être isolée d’installations contiguës où l’on utilise ou entrepose du sol. La production des plantes doit se faire sur des banquettes surélevées. L’eau utilisée doit être propre (traitée, désinfectée ou chauffée pour éliminer les organismes vivants). Doivent être prises les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction et l’établissement de phytoparasites. f) Pépinières autorisées : Bay City Flower Company, Half Moon Bay, Californie; BillMoore and Co, Brandon, Floride ; Casa Flora, Inc, Dallas, Texas ; Casa Flora, Inc, Apopka, Floride ; Euro American Propagators, Bonsall, Californie ; Euro American Propagators, Encinitas, californie ; Fischer Pelfi, Homestaed, Floride ; Fischer U.S.A., Boulder, Colorado ; Flora-Mart, Lake North, Floride ; Florasource, San Clemente, Californie ; Florasource/Sunlet Nursery, Fallbrook, Californie ; Grolink (ou Van Zanten), Oxnard, Californie ; Hatchett Creek Farms, Gainesville, Floride ; Milestone Agriculture, Apopka, Floride ; Monrovia Nursery, Azusa, Californie ; Monrovia Nursery, Visalia, Californie ; Plant Company, Half Moon Bay, Californie. Paul Ecke Ranch, Encinitas, Californie ; Twilley Seeds, Hodges, Caroline du Sud ; Western Hills Cactus Grower, Vista, Californie ; Yoder, Salinas, Californie ; Yoder, Berbeton, Ohio. Art. 4.— L’annexe IV de l’arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 susvisé, est complétée comme suit : 1°) Désignation des produits : A - Famille : Rutaceae. B - Genres/espèces : Citrus spp. (agrumes : citron, mandarine, orange, pamplemousse, pomelo, tangerine). C - Parties autorisées : Fruits frais destinés à la consommation humaine. D - Origines : Australie, Chili, France, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande et U.S.A. (sauf Hawaï, Texas). E - Déclarations additionnelles : L’importation de ces produits destinés à la consommation humaine est dispensée de l’obtention préalable d’un permis d’importation. Elle reste soumise à la présentation d’un certificat phytosanitaire sur lequel doivent figurer les déclarations additionnelles. Les fruits doivent être frais, sans pédoncule et sans feuille. a) Le pays ou la zone d’origine doit être officiellement indemne de Xanthomonas campestris pv. aurantifolii, Xanthomonas campestris pv. citri. b) Le pays d’origine ou la zone d’origine doit être indemne de Phaeoramularia (Cercospora) angolensis où aucun symptôme de Phaeoramularia angolensis n’a été observé dans la zone de production ou dans ses environs immédiats (dernière période de végétation) et aucun fruit récolté dans la zone de production n’a présenté de symptôme de Phaeoramularia. angolensis. g) Le pays ou la zone d’origine doit être exempt de Guignardia citricarpa où aucun symptôme de G. citricarpa n’a été observé dans la zone de production ou dans ses environs immédiats (dernière période de végétation) et aucun fruit récolté dans la zone de production n’a présenté de symptôme de G. citricarpa ou traitement au champ contre G. citricarpa et aucun des fruits récoltés au lieu de production n’a présenté de symptôme de G. citricarpa. d) Les produits doivent être exempts de Quadraspidiotus perniciosus, Scirthothrips aurantii, Scirtothrips citri. e) Le pays ou la zone doit être reconnu officiellement exempte de Ceratitis capitata et Bactrocera spp. où les produits doivent avoir subi un traitement par le froid : Le certificat phytosanitaire doit préciser la date du début du traitement et la température à laquelle les fruits ont été traités. Le traitement par le froid doit être terminé avant le débarquement des végétaux à Papeete, quel que soit le mode de transport. Les diagrammes d’enregistrement des températures (à bord des navires) seront tenus à la disposition des contrôleurs phytosanitaires. Contre les Bactrocera spp. : de 0 °C pendant un minimum de 12 jours ; à 2,5 °C pendant un minimum de 22 jours, Contre le Ceratitis capitata : de 0 °C pendant un minimum de 10 jours ; à 2,5 °C pendant un minimum de 16 jours, où les produits doivent avoir subi un traitement au bromure de méthyle : 32 g/m3 pendant 2 heures pour une température de 15 °C ou une dose équivalente à d’autres températures. f) Les produits en provenance de la Nouvelle-Calédonie doivent avoir subi un traitement au bromure de méthyle à 32 g/m3 pendant 2 heures à une température de 15 °C ou une dose équivalente à d’autres températures. 2°) Désignation des produits : A - Famille : Rutaceae. B - Genres/espèces : Citrus spp. (agrumes : citron, mandarine, orange, pamplemousse, pomelo, tangerine). C - Parties autorisées : Fruits conservés dans de la saumure (sel), vinaigre. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : L’importation de ces produits destinés à la consommation humaine est dispensée de l’obtention préalable d’un permis d’importation et de présentation d’un certificat phytosanitaire. Les produits doivent être propres et sains. Ils ne doivent pas héberger de parasites vivants. Ils doivent pouvoir être conservés sans avoir recours à la réfrigération. 3°) Désignation des produits : A - Famille : Rutaceae. B - Genres/espèces : Citrus spp. (agrumes : citron, mandarine, orange, pamplemousse, pomelo, tangerine). C - Parties autorisées : Ecorce déshydratée destinée à la consommation humaine. D - Origines : Tous pays. E - Déclarations additionnelles : L’importation de ces produits destinés à la consommation humaine est dispensée de l’obtention préalable d’un permis d’importation. Elle reste soumise à la présentation d’un certificat phytosanitaire sur lequel doivent figurer les déclarations additionnelles. Les produits doivent être propres et sains. a) Le pays ou la zone d’origine doit être officiellement indemne de Xanthomonas campestris pv. aurantifolii, Xanthomonas campestris pv. citri. b) Le pays d’origine ou la zone d’origine doit être indemne de Phaeoramularia (Cercospora) angolensis où aucun symptôme de Phaeoramularia angolensis n’a été observé dans la zone de production ou dans ses environs immédiats (dernière période de végétation) et aucun fruit récolté dans la zone de production n’a présenté de symptôme de P. angolensis. c) Le pays ou la zone d’origine doit être exempt de Guignardia citricarpa où aucun symptôme de G. citricarpa n’a été observé dans la zone de production ou dans ses environs immédiats (dernière période de végétation) et aucun fruit récolté dans la zone de production n’a présenté de symptôme de G. citricarpa ou traitement au champ contre G. citricarpa et aucune des fruits récoltés au lieu de production n’a présenté de symptôme de G. citricarpa. d) Si au moins une des conditions d’importation ci-dessus ne peut être respectée, les produits doivent avoir été traités à la chaleur à la température de 85 °C pendant 8 heures. 4°) Désignation des produits : A - Famille : Arecaceae. B - Genres/espèces : Cocos nucifera (coco). C - Parties autorisées : Amande de coco déshydratée. D - Origines : Australie, Chili, Union européenne, Nouvelle-Zélande et U.S.A. E - Déclarations additionnelles : L’importation de ces produits destinés à la consommation humaine est dispensée de l’obtention préalable d’un permis d’importation et de présentation d’un certificat phytosanitaire. Les produits doivent être conditionnés en emballage commercial hermétique. Art. 5.— Le ministre de l’économie et des finances et le ministre de l’agriculture et de l’élevage sont chargé, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 3 juin 2003. Gaston FLOSSE. Par le Président du gouvernement : Le ministre de l’économie et des finances, Georges PUCHON. Le ministre de l’agriculture et de l’élevage, Frédéric RIVETA.

Arrêté n° 664 CM du 3 juin 2003 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions · Nelum