Décret nº2006-098 Portant Publication des annexes révisées de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DES EAUX ET FORETS DECRET N° 2006-098 portant publication des annexes révisées de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement Vu la Constitution, Vu l'Ordonnance n° 75-014 du 5 août 1975 ratifiant la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, Vu la Loi n° 2005- 018 du 17 octobre 2005 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages, Vu le Décret n° 77-275 du 25 août 1977 complété par le décret n°83-108 du 31 mars 1983 portant publication des annexes révisées de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, Vu le Décret n° 2003-007 du 12 janvier 2003 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Vu le Décret n°2003-008 du 12 janvier 2003 modifié par les décrets n°2004-001 du 5 janvier 2004, 2004-688 du 05 juillet 2004 n°2004-1076 du 07 décembre 2004 et n°2005-144 du 17 mars 2005, n°2005-700 du 19 octobre 2005 et n°2005-827 du 28 novembre 2005 portant remaniement de la composition des membres du Gouvernement, Vu le Décret n° 2004-178 du 18 mars 2004 fixant les attributions du Ministre de l’Environnement, des Eaux et Forêts ainsi que l'organisation générale de son Département et les décrets n°2004-452 du 06 avril 2005 et 2005-334 du 31 mai 2005 modifiant et complétant le décret n°2003-100 du 11 février 2003 portant organisation générale du Ministère de l'Environnement, des Eaux et Forêts Vu le Décret 2006-097 du 31 janvier 2006 fixant les modalités d'application de la loi sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvage Vu la Notification aux Etats-Parties par le Secrétariat de ladite Convention fixant au 17 février 2005 la date d’entrée en vigueur des annexes révisées par la conférence des Parties tenue à Bangkok, THAILANDE en Octobre 2004, Sur rapport du Ministre de l’Environnement, des Eaux et Forêts, En Conseil de Gouvernement, DECRETE Article premier. Seront publiés et communiqués, partout où besoin sera, les annexes I, II et III révisées de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction qui figurent en annexe du présent décret. Les dites annexes annulent les publications antérieures. Article 2. Le Ministre de l’Environnement, des Eaux et Forêts, Le Ministre des Affaires Etrangères, Le Ministre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche, Le Ministre de l'Education Nationale et de la Recherche scientifique, Le Ministre de l'Industrialisation, du Commerce et du Développement du Secteur Privé, Le Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel. Antananarivo, le 31 janvier 2006 Par Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement Jacques SYLLA Le Ministre de l’Environnement, des Eaux et Forêts Le Ministre des Affaires Etrangères Charles Sylvain RABOTOARISON Marcel RANJEVA Le Ministre de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche Le Ministre de l’Education Nationale et de la Recherche scientifique RANDRIARIMANANA Harison Edmond Haja RAZAFINJATOVO Le Ministre de l'Industrialisation, du Commerce et du Développement du Secteur Privé Le Ministre de l’Economie, des Finances et du Budget RAFANOMEZANTSOA Roger Marie RADAVIDSON Benjamin Andriamparany ANNEXE AU DECRET N°2006-098 DU 31 janvier 2006 PORTANT PUBLICATION DES ANNEXES REVISEES DE LA CITES Annexes I, II et III de la CITES Valables au 17 février 2005 Interprétation 1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées: a) par le nom de l'espèce; ou b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. 2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. 3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce: a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et b) "var." sert à désigner une ou des variétés. 5. Aucune des espèces ni aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe. 7. Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b, alinéa iii), de la Convention, le signe (#) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de cette espèce ou de ce taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; et c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et d) les produits chimiques et les produits pharmaceutiques finis; #3 sert à désigner les racines entières et tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties et produits transformés tels que poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement; #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages; #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés; #8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen (y compris les pollinies); b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx” (Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx); et #10 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits pharmaceutiques finis. 5 Annexe I Annexe II Annexe III F A U N A (ANIMAUX) P H Y L U M C H O R D A T A CLASSE MAMMALIA (MAMMIFERES) MONOTREMATA Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. DASYUROMORPHIA Dasyuridae Souris marsupiales Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila Thylacinidae Thylacine Thylacinus cynocephalus (peut être éteint) PERAMELEMORPHIA Peramelidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) Macrotis lagotis Macrotis leucura Perameles bougainville DIPROTODONTIA Phalangeridae Couscous Phalanger orientalis Spilocuscus maculatus Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland Lasiorhinus krefftii Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata Onychogalea lunata Potoroidae Rats-kangourous Bettongia spp. Caloprymnus campestris (peut-être éteint) 6 Annexe I Annexe II Annexe III SCANDENTIA Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. CHIROPTERA Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire Platyrrhinus lineatus (Uruguay) Pteropodidae Roussettes, renards-volants Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acerodon jubatus Acerodon lucifer (peut-être éteint) Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Pteropus insularis Pteropus mariannus Pteropus molossinus Pteropus phaeocephalus Pteropus pilosus Pteropus samoensis Pteropus tonganus PRIMATES Primates PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp. Megaladapidae Mégalapidés Megaladapidae spp. (peut-être éteint) Cheirogaleidae Chirogales Cheirogaleidae spp. Indridae Avahis laineux, indris, sifakas Indridae spp. Daubentoniidae Aye-aye Daubentonia madagascariensis Callitrichidae Ouistitis, tamarins Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps 7 Annexe I Annexe II Annexe III Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus oedipus Cebidae Singes du Nouveau Monde Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi panamensis Brachyteles arachnoides Cacajao spp. Chiropotes albinasus Lagothrix flavicauda Saimiri oerstedii Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus galeritus Cercopithecus diana Macaca silenus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis concolor Nasalis larvatus Presbytis potenziani Procolobus pennantii kirkii Procolobus rufomitratus Pygathrix spp. Semnopithecus entellus Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp. Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan Gorilla gorilla Pan spp. Pongo pygmaeus 8 Annexe I Annexe II Annexe III XENARTHRA Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Tamandua mexicana (Guatemala) Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus variegatus Megalonychidae Unau d'Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Cabassous tatouay (Uruguay) Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.) Priodontes maximus PHOLIDOTA Manidae Pangolins Manis spp. (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) LAGOMORPHA Leporidae Lapins Caprolagus hispidus Romerolagus diazi RODENTIA Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Epixerus ebii (Ghana) Marmota caudata (Inde) Marmota himalayana (Inde) Ratufa spp. Sciurus deppei (Costa Rica) 9 Annexe I Annexe II Annexe III Anomaluridae Ecureuils volants Anomalurus beecrofti (Ghana) Anomalurus derbianus (Ghana) Anomalurus pelii(Ghana) Idiurus macrotis(Ghana) Muridae Souris, rats Leporillus conditor Pseudomys praeconis Xeromys myoides Zyzomys pedunculatus Hystricidae Porc-épic du nord de l'Afrique Hystrix cristata (Ghana) Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Sphiggurus spinosus (Uruguay) Agoutidae Agouti Agouti paca (Honduras) Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) CETACEA Dauphins, marsouins, baleines CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) Platanistidae Dauphins d'eau douce Lipotes vexillifer Platanista spp. Ziphiidae Ziphius, hyperoodons Berardius spp. Hyperoodon spp. 10 Annexe I Annexe II Annexe III Physeteridae Cachalot Physeter catodon Delphinidae Dauphins Orcaella brevirostris Sotalia spp. Sousa spp. Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus Eschrichtiidae Baleine grise Eschrichtius robustus Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II) Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches Balaena mysticetus Eubalaena spp. Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata CARNIVORA Canidae Chacal commun, loups, dhole, renards, fennec Canis aureus (Inde) Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I) Cerdocyon thous Chrysocyon brachyurus 11 Annexe I Annexe II Annexe III Cuon alpinus Pseudalopex culpaeus Pseudalopex griseus Pseudalopex gymnocercus Speothos venaticus Vulpes bengalensis(Inde) Vulpes cana Vulpes vulpes griffithi(Inde) Vulpes vulpes montana(Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Vulpes zerda Ursidae Ours, pandas Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ailuropoda melanoleuca Ailurus fulgens Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos Bassaricyon gabbii(Costa Rica) Bassariscus sumichrasti(Costa Rica) Nasua narica (Honduras) Nasua nasua solitaria (Uruguay) Potos flavus(Honduras) Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc. Lutrinae Loutres Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Aonyx congicus (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres 12 Annexe I Annexe II Annexe III populations sont inscrites à l'Annexe II) Enhydra lutris nereis Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra Pteronura brasiliensis Mellivorinae Ratel Mellivora capensis (Botswana, Ghana) Mephitinae Moufette de Patagonie Conepatus humboldtii Mustelinae Tayra, grison, martres, belettes, hermine Eira barbara(Honduras) Galictis vittata (Costa Rica) Martes flavigula(Inde) Martes foina intermedia(Inde) Martes gwatkinsii (Inde) Mustela altaica(Inde) Mustela erminea ferghanae (Inde) Mustela kathiah(Inde) Mustela nigripes Mustela sibirica(Inde) Viverridae Binturong, civettes, fossas, euplère de Goudot Arctictis binturong(Inde) Civettictis civetta (Botswana) Cryptoprocta ferox Cynogale bennettii Eupleres goudotii Fossa fossana Hemigalus derbyanus Paguma larvata(Inde) Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Paradoxurus jerdoni(Inde) Prionodon linsang 13 Annexe I Annexe II Annexe III Prionodon pardicolor Viverra civettina (Inde) Viverra zibetha (Inde) Viverricula indica(Inde) Herpestidae Mangoustes Herpestes brachyurus fuscus (Inde) Herpestes edwardsii (Inde) Herpestes javanicus auropunctatus (Inde) Herpestes smithii (Inde) Herpestes urva (Inde) Herpestes vitticollis (Inde) Hyaenidae Protèle Proteles cristatus (Botswana) Felidae Félins Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention) Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Catopuma temminckii Felis nigripes Herpailurus yaguarondi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii 14 Annexe I Annexe II Annexe III Lynx pardinus Neofelis nebulosa Oncifelis geoffroyi Oreailurus jacobita Panthera leo persica Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Pardofelis marmorata Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Prionailurus planiceps Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Puma concolor coryi Puma concolor costaricensis Puma concolor couguar Uncia uncia Otariidae Arctocéphales Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I) Arctocephalus townsendi Odobenidae Morse Odobenus rosmarus (Canada) Phocidae Eléphant de mer du sud Mirounga leonina Monachus spp. PROBOSCIDEA Elephantidae Eléphants Elephas maximus Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II) 15 Annexe I Annexe II Annexe III Loxodonta africana (Seulement les populations de l'Afrique du Sud 1 , du Botswana 1 , de la Namibie 1 et du Zimbabwe 2 ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I) SIRENIA Dugongidae Dugong Dugong dugon Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Trichechus manatus Trichechus senegalensis PERISSODACTYLA Equidae Anes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Equus grevyi Equus hemionus (Sauf la sous espèce inscrite à l'Annexe I) Equus hemionus hemionus Equus kiang Equus onager(Sauf la sous espèce inscrite à l'Annexe I) Equus onager khur Equus przewalskii Equus zebra hartmannae Equus zebra zebra Tapiridae Tapirs Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II) Tapirus terrestris Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II) Ceratotherium simum simum Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. A seule fin http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#1 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#1 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#1 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#2 16 Annexe I Annexe II Annexe III de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.) ARTIODACTYLA Tragulidae Chevrotain aquatique Hyemoschus aquaticus (Ghana) Suidae Babiroussa, sanglier nain Babyrousa babyrussa Sus salvanius Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes) Catagonus wagneri Hippopotamidae Hippopotames Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius Camelidae Guanaco, vigogne Lama guanicoe Vicugna vicugna (Sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]; qui sont inscrites à l'Annexe II) Vicugna vicugna (Seulement les populations de l'Argentine 3 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie 4 [toute la population], du Chili 5 [population http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#3 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#4 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#5 17 Annexe I Annexe II Annexe III de Primera Región], et du Pérou 6 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I) Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I) Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous Axis calamianensis Axis kuhlii Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus Cervus duvaucelii Cervus elaphus bactrianus Cervus elaphus barbarus (Tunisie) Cervus elaphus hanglu Cervus eldii Dama mesopotamica Hippocamelus spp. Mazama americana cerasina (Guatemala) Megamuntiacus vuquanghensis Muntiacus crinifrons Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Ozotoceros bezoarticus Pudu mephistophiles Pudu puda Antilocapridae Antilocapre Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#6 18 Annexe I Annexe II Annexe III Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. Addax nasomaculatus Ammotragus lervia Antilope cervicapra (Népal) Bison bison athabascae Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Bos mutus Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Bos sauveli Bubalus arnee (Népal) (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis) Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi Budorcas taxicolor Capra falconeri Cephalophus dorsalis Cephalophus jentinki Cephalophus monticola Cephalophus ogilbyi Cephalophus silvicultor Cephalophus zebra Damaliscus lunatus (Ghana) Damaliscus pygargus pygargus Gazella cuvieri (Tunisie) Gazella dama Gazella dorcas (Tunisie) Gazella leptoceros (Tunisie) Hippotragus niger variani Kobus leche Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral Naemorhedus sumatraensis 19 Annexe I Annexe II Annexe III Oryx dammah Oryx leucoryx Ovis ammon (Sauf les sous espèces inscrites à l'Annexe I) Ovis ammon hodgsonii Ovis ammon nigrimontana Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) Ovis orientalis ophion Ovis vignei (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I) Ovis vignei vignei Pantholops hodgsonii Pseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornata Saiga tatarica Tetracerus quadricornis (Népal) Tragelaphus eurycerus (Ghana) Tragelaphus spekii (Ghana) CLASSE AVES (OISEAUX) STRUTHIONIFORMES Struthionidae Autruche Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes) RHEIFORMES Rheidae Nandous Rhea americana Rhea pennata (Sauf Rhea pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II) Rhea pennata pennata TINAMIFORMES Tinamidae Tinamou solitaire 20 Annexe I Annexe II Annexe III Tinamus solitarius SPHENISCIFORMES Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Spheniscus humboldti PODICIPEDIFORMES Podicipedidae Grèbe géant Podilymbus gigas PROCELLARIIFORMES Diomedeidae Albatros de Steller Diomedea albatrus PELECANIFORMES Pelecanidae Pélican frisé Pelecanus crispus Sulidae Fou d'Abbott Papasula abbotti Fregatidae Frégate d'Andrews Fregata andrewsi CICONIIFORMES Ardeidae Aigrettes, hérons Ardea goliath (Ghana) Bubulcus ibis (Ghana) Casmerodius albus (Ghana) Egretta garzetta (Ghana) Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana Ciconia nigra Ephippiorhynchus senegalensis (Ghana) Jabiru mycteria Leptoptilos crumeniferus (Ghana) Mycteria cinerea Threskiornithidae Ibis, spatule blanche Bostrychia hagedash (Ghana) Bostrychia rara (Ghana) 21 Annexe I Annexe II Annexe III Eudocimus ruber Geronticus calvus Geronticus eremita Nipponia nippon Platalea leucorodia Threskiornis aethiopicus (Ghana) Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp. ANSERIFORMES Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Alopochen aegyptiacus (Ghana) Anas acuta (Ghana) Anas aucklandica Anas bernieri Anas capensis (Ghana) Anas clypeata (Ghana) Anas crecca (Ghana) Anas formosa Anas laysanensis Anas oustaleti Anas penelope (Ghana) Anas querquedula (Ghana) Aythya nyroca (Ghana) Branta canadensis leucopareia Branta ruficollis Branta sandvicensis Cairina moschata (Honduras) Cairina scutulata Coscoroba coscoroba Cygnus melanocorypha Dendrocygna arborea Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygna bicolor (Ghana, Honduras) Dendrocygna viduata (Ghana) Nettapus auritus (Ghana) Oxyura leucocephala 22 Annexe I Annexe II Annexe III Plectropterus gambensis (Ghana) Pteronetta hartlaubii (Ghana) Rhodonessa caryophyllacea (peut être éteint) Sarkidiornis melanotos FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III et les espèces de la famille Cathartidae) Cathartidae Vautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus Sarcoramphus papa (Honduras) Vultur gryphus Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues Aquila adalberti Aquila heliaca Chondrohierax uncinatus wilsonii Haliaeetus albicilla Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi Falconidae Faucons Falco araea Falco jugger Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Falco pelegrinoides Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus GALLIFORMES Megapodiidae Mégapode maléo Macrocephalon maleo Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes Crax alberti (Colombie) Crax blumenbachii Crax daubentoni (Colombie) Crax globulosa (Colombie) 23 Annexe I Annexe II Annexe III Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Mitu mitu Oreophasis derbianus Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Pauxi pauxi (Colombie) Penelope albipennis Penelope purpurascens (Honduras) Penelopina nigra (Guatemala) Pipile jacutinga Pipile pipile Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans Agelastes meleagrides (Ghana) Agriocharis ocellata (Guatemala) Arborophila charltonii (Malaisie) Arborophila orientalis (Malaisie) Argusianus argus Caloperdix oculea (Malaisie) Catreus wallichii Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Crossoptilon harmani Crossoptilon mantchuricum Gallus sonneratii Ithaginis cruentus Lophophorus impejanus Lophophorus lhuysii Lophophorus sclateri Lophura edwardsi Lophura erythrophthalma (Malaisie) Lophura ignita (Malaisie) Lophura imperialis Lophura swinhoii Melanoperdix nigra (Malaisie) Pavo muticus 24 Annexe I Annexe II Annexe III Polyplectron bicalcaratum Polyplectron emphanum Polyplectron germaini Polyplectron inopinatum (Malaisie) Polyplectron malacense Polyplectron schleiermacheri Rheinardia ocellata Rhizothera longirostris (Malaisie) Rollulus rouloul (Malaisie) Syrmaticus ellioti Syrmaticus humiae Syrmaticus mikado Tetraogallus caspius Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan caboti Tragopan melanocephalus Tragopan satyra (Népal) Tympanuchus cupido attwateri GRUIFORMES Gruidae Grues Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio Rallidae Râle sylvestre Gallirallus sylvestris Rhynochetidae Kagou huppé Rhynochetos jubatus Otididae Outardes Otididae spp. (Sauf les espèces 25 Annexe I Annexe II Annexe III inscrites à l'Annexe I) Ardeotis nigriceps Chlamydotis undulata Eupodotis bengalensis CHARADRIIFORMES Burhinidae Œdicnème bistrié Burhinus bistriatus (Guatemala) Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté Numenius borealis Numenius tenuirostris Tringa guttifer Laridae Mouette relique Larus relictus COLUMBIFORMES Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes Caloenas nicobarica Columba guinea (Ghana) Columba iriditorques (Ghana) Columba livia (Ghana) Columba mayeri (Maurice) Columba unicincta (Ghana) Ducula mindorensis Gallicolumba luzonica Goura spp. Oena capensis (Ghana) Streptopelia decipiens (Ghana) Streptopelia roseogrisea (Ghana) Streptopelia semitorquata (Ghana) Streptopelia senegalensis (Ghana) Streptopelia turtur (Ghana) Streptopelia vinacea (Ghana) Treron calva (Ghana) Treron waalia (Ghana) Turtur abyssinicus (Ghana) Turtur afer (Ghana) Turtur brehmeri (Ghana) 26 Annexe I Annexe II Annexe III Turtur tympanistria (Ghana) PSITTACIFORMES Amazones, cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et à l'Annexe III, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus et Nymphicus hollandicus, qui ne sont pas inscrites aux annexes) Cacatuidae Cacatoès Cacatua goffini Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus Loriidae Loris, loriquets Eos histrio Vini ultramarina Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona ochrocephala auropalliata Amazona ochrocephala belizensis Amazona ochrocephala caribaea Amazona ochrocephala oratrix Amazona ochrocephala parvipes Amazona ochrocephala tresmariae Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis 27 Annexe I Annexe II Annexe III Amazona vittata Anodorhynchus spp. Ara ambigua Ara glaucogularis (Souvent commercialisé sous la désignation incorrecte d'Ara caninde) Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae Cyclopsitta diophthalma coxeni Eos histrio Eunymphicus cornutus Geopsittacus occidentalis (peut être éteint) Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Propyrrhura couloni Propyrrhura maracana Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) Psittacula echo Psittacula krameri (Ghana) Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptilus Vini ultramarina CUCULIFORMES Musophagidae Touracos Corythaeola cristata (Ghana) Crinifer piscator (Ghana) 28 Annexe I Annexe II Annexe III Musophaga porphyreolopha Musophaga violacea (Ghana) Tauraco spp. STRIGIFORMES Rapaces nocturnes STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Tytonidae Effraie de Soumagne Tyto soumagnei Strigidae Chouettes, petit-duc géant Athene blewitti Mimizuku gurneyi Ninox novaeseelandiae undulata Ninox squamipila natalis APODIFORMES Trochilidae Colibris Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Glaucis dohrnii TROGONIFORMES Trogonidae Quetzal resplendissant Pharomachrus mocinno CORACIIFORMES Bucerotidae Calaos Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Aceros nipalensis Aceros subruficollis Anorrhinus spp. Anthracoceros spp. Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Buceros bicornis Buceros vigil Penelopides spp. PICIFORMES Capitonidae Caebézon toucan Semnornis ramphastinus (Colombie) Ramphastidae Toucans 29 Annexe I Annexe II Annexe III Baillonius bailloni (Argentine) Pteroglossus aracari Pteroglossus castanotis (Argentine) Pteroglossus viridis Ramphastos dicolorus (Argentine) Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus Selenidera maculirostris (Argentine) Picidae Pics Campephilus imperialis Dryocopus javensis richardsi PASSERIFORMES Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche Cephalopterus ornatus (Colombie) Cephalopterus penduliger (Colombie) Cotinga maculata Rupicola spp. Xipholena atropurpurea Pittidae Brèves Pitta guajana Pitta gurneyi Pitta kochi Pitta nympha Atrichornithidae Atrichorne bruyant Atrichornis clamosus Hirundinidae Hirondelle à lunettes Pseudochelidon sirintarae Pycnonotidae Bulbul à tête jaune Pycnonotus zeylanicus Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde Bebrornis rodericanus (Maurice) Cyornis ruckii 30 Annexe I Annexe II Annexe III Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) Dasyornis longirostris Garrulax canorus Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche Zosterops albogularis Meliphagidae Méliphage cornu Lichenostomus melanops cassidix Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa Icteridae arouge safran Agelaius flavus Fringillidae Chardonnerets, serins Carduelis cucullata Carduelis yarrellii Serinus canicapillus (Ghana) Serinus leucopygius (Ghana) Serinus mozambicus (Ghana) Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amadina fasciata (Ghana) Amandava formosa Amandava subflava (Ghana) Estrilda astrild (Ghana) Estrilda caerulescens (Ghana) Estrilda melpoda (Ghana) Estrilda troglodytes (Ghana) Lagonosticta rara (Ghana) 31 Annexe I Annexe II Annexe III Lagonosticta rubricata (Ghana) Lagonosticta rufopicta (Ghana) Lagonosticta senegala (Ghana) Lagonosticta vinacea (Ghana) Lonchura bicolor (Ghana) Lonchura cantans (Ghana) Lonchura cucullata (Ghana) Lonchura fringilloides (Ghana) Mandingoa nitidula (Ghana) Nesocharis capistrata (Ghana) Nigrita bicolor (Ghana) Nigrita canicapilla (Ghana) Nigrita fusconota (Ghana) Nigrita luteifrons (Ghana) Ortygospiza atricollis (Ghana) Padda oryzivora Parmoptila rubrifrons (Ghana) Pholidornis rushiae (Ghana) Poephila cincta cincta Pyrenestes ostrinus (Ghana) Pytilia hypogrammica (Ghana) Pytilia phoenicoptera (Ghana) Spermophaga haematina (Ghana) Uraeginthus bengalus (Ghana) Ploceidae Tisserins, veuves, etc. Amblyospiza albifrons (Ghana) Anaplectes rubriceps (Ghana) Anomalospiza imberbis (Ghana) Bubalornis albirostris (Ghana) Euplectes afer (Ghana) Euplectes ardens (Ghana) Euplectes franciscanus (Ghana) Euplectes hordeaceus (Ghana) Euplectes macrourus(Ghana) Malimbus cassini (Ghana) Malimbus malimbicus (Ghana) Malimbus nitens (Ghana) 32 Annexe I Annexe II Annexe III Malimbus rubricollis (Ghana) Malimbus scutatus (Ghana) Pachyphantes superciliosus (Ghana) Passer griseus (Ghana) Petronia dentata (Ghana) Plocepasser superciliosus (Ghana) Ploceus albinucha (Ghana) Ploceus aurantius (Ghana) Ploceus cucullatus (Ghana) Ploceus heuglini (Ghana) Ploceus luteolus (Ghana) Ploceus melanocephalus (Ghana) Ploceus nigerrimus (Ghana) Ploceus nigricollis (Ghana) Ploceus pelzelni (Ghana) Ploceus preussi (Ghana) Ploceus tricolor (Ghana) Ploceus vitellinus (Ghana) Quelea erythrops (Ghana) Sporopipes frontalis (Ghana) Vidua chalybeata (Ghana) Vidua interjecta (Ghana) Vidua larvaticola (Ghana) Vidua macroura (Ghana) Vidua orientalis (Ghana) Vidua raricola (Ghana) Vidua togoensis (Ghana) Vidua wilsoni (Ghana) Sturnidae Mainate religieux Gracula religiosa Leucopsar rothschildi Paradisaeidae Paradisiers Paradisaeidae spp. CLASSE REPTILIA (REPTILES) TESTUDINES 33 Annexe I Annexe II Annexe III Dermatemydidae Tortue de Tabasco Dermatemys mawii Platysternidae Tortue à grosse tête Platysternon megacephalum Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. Annamemys annamensis Batagur baska Callagur borneoensis Chinemys megalocephala (Chine) Chinemys nigricans (Chine) Chinemys reevesii (Chine) Clemmys insculpta Clemmys muhlenbergi Cuora spp. Geoclemys hamiltonii Geoemyda spengleri (Chine) Heosemys depressa Heosemys grandis Heosemys leytensis Heosemys spinosa Hieremys annandalii Kachuga spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Kachuga tecta Leucocephalon yuwonoi Malayemys subtrijuga Mauremys iversoni (Chine) Mauremys mutica Melanochelys tricarinata Mauremys pritchardi (Chine) Morenia ocellata Notochelys platynota Ocadia glyphistoma (Chine) Ocadia philippeni (Chine) Ocadia sinensis (Chine) Orlitia borneensis Pyxidea mouhotii Sacalia bealei (Chine) Sacalia pseudocellata (Chine) Sacalia quadriocellata (Chine) 34 Annexe I Annexe II Annexe III Siebenrockiella crassicollis Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Terrapene coahuila Testudinidae Tortues terrestres Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) Geochelone nigra Geochelone radiata Geochelone yniphora Gopherus flavomarginatus Psammobates geometricus Pyxis arachnoides Pyxis planicauda Testudo kleinmanni Testudo werneri Cheloniidae Tortues marines Cheloniidae spp. Dermochelyidae Tortue luth Dermochelys coriacea Carettochelyidae Carettochelys insculpta Trionychidae Tortues molles, trionyx Amyda cartilaginea Apalone ater Aspideretes gangeticus Aspideretes hurum Aspideretes nigricans Chitra spp. Lissemys punctata Palea steindachneri (Chine) Pelochelys spp. Pelodiscus axenaria (Chine) Pelodiscus maackii (Chine) Pelodiscus parviformis (Chine) Pelodiscus sinensis (Chine) 35 Annexe I Annexe II Annexe III Rafetus swinhoei (Chine) Trionyx triunguis (Ghana) Pelomedusidae Peloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Pelomedusa subrufa (Ghana) Peltocephalus dumeriliana Pelusios adansonii (Ghana) Pelusios castaneus (Ghana) Pelusios gabonensis (Ghana) Pelusios niger (Ghana) Podocnemis spp. Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi Pseudemydura umbrina CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Alligatoridae Alligators, caïmans Alligator sinensis Caiman crocodilus apaporiensis Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II) Melanosuchus niger (Sauf la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) Crocodylidae Crocodiles Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba, inscrite à l'Annexe II) Crocodylus cataphractus Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, 36 Annexe I Annexe II Annexe III Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus (Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II) Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii Gavialidae Gavial du Gange Gavialis gangeticus RHYNCHOCEPHALIA Sphenodontidae Tuataras Sphenodon spp. SAURIA Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula Hoplodactylus spp. (Nouvelle Zélande) Naultinus spp. (Nouvelle Zélande) Phelsuma spp. Uroplatus spp. Agamidae Lézards fouette-queue Uromastyx spp. Chamaeleonidae Caméléons Bradypodion spp. Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Brookesia perarmata Calumma spp. Chamaeleo spp. 37 Annexe I Annexe II Annexe III Furcifer spp. Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Brachylophus spp. Conolophus spp. Cyclura spp. Iguana spp. Phrynosoma coronatum Sauromalus varius Lacertidae Lézards Gallotia simonyi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Dracaena spp. Tupinambis spp. Scincidae Scinque géant des îles Salomon Corucia zebrata Xenosauridae Lézard crocodile de Chine Shinisaurus crocodilurus Helodermatidae Lézards venimeux Heloderma spp. Varanidae Varans Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus SERPENTES Serpents Loxocemidae Loxocéminés Loxocemidae spp. Pythonidae Pythons 38 Annexe I Annexe II Annexe III Pythonidae spp. (Sauf les sous espèces inscrites à l'Annexe I) Python molurus molurus Boidae Boas Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acrantophis spp. Boa constrictor occidentalis Epicrates inornatus Epicrates monensis Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis Bolyeriidae Boas de l'île Ronde Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri Tropidophiidae Boas Tropidophiidae spp. Colubridae Autres serpents Atretium schistosum (Inde) Cerberus rhynchops (Inde) Clelia clelia Cyclagras gigas Elachistodon westermanni Ptyas mucosus Xenochrophis piscator (Inde) Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras Hoplocephalus bungaroides Micrurus diastema (Honduras) Micrurus nigrocinctus (Honduras) Naja atra Naja kaouthia Naja mandalayensis Naja naja Naja oxiana Naja philippinensis 39 Annexe I Annexe II Annexe III Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix Naja sumatrana Ophiophagus hannah Viperidae Crotale durisse, vipères Crotalus durissus (Honduras) Daboia russelii (Inde) Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes.) Vipera wagneri CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS) ANURA Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes Altiphrynoides spp. Atelopus zeteki Bufo periglenes Bufo superciliaris Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. Spinophrynoides spp. Dendrobatidae Dendrobates Dendrobates spp. Epipedobates spp. Minyobates spp. Phyllobates spp. Mantellidae Mantelles Mantella spp. Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii Scaphiophryne gottlebei Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. 40 Annexe I Annexe II Annexe III Ranidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus CAUDATA Ambystomidae Axolotl Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS) ORECTOLOBIFORMES Rhincodontidae Requin-baleine Rhincodon typus LAMNIFORMES Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus CLASSE ACTINOPTERYGII (POISSONS) ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acipenseridae Esturgeons Acipenser brevirostrum Acipenser sturio OSTEOGLOSSIFORMES Osteoglossidae Arapaïma, scléropage d'Asie Arapaima gigas Scleropages formosus CYPRINIFORMES Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Julien Caecobarbus geertsi Probarbus jullieni Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus 41 Annexe I Annexe II Annexe III SILURIFORMES Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas SYNGNATHIFORMES Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. PERCIFORMES Labridae Napoléons Cheilinus undulatus Sciaenidae Acoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi CLASSE SARCOPTERYGII (SARCOPTERYGIENS) COELACANTHIFORMES Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. CERATODONTIFORMES Ceratodontidae Cératode Neoceratodus forsteri P H Y L U M E C H I N O D E R M A T A CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER) ASPIDOCHIROTIDA Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) P H Y L U M A R T H R O P O D A CLASSE ARACHNIDA (ARAIGNEES) SCORPIONES Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Pandinus gambiensis Pandinus imperator ARANEAE Theraphosidae Mygales, ou tarentules Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp. 42 Annexe I Annexe II Annexe III CLASSE INSECTA (INSECTES) COLEOPTERA Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud) LEPIDOPTERA Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio homerus Papilio hospiton Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp. P H Y L U M A N N E L I D A CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES) ARHYNCHOBDELLIDA Hirudinidae Sangsue officinale Hirudo medicinalis P H Y L U M M O L L U S C A CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES, PEIGNES) VENERIDA Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp. UNIONIDA Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisi 43 Annexe I Annexe II Annexe III Epioblasma florentina Epioblasma sampsoni Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa rangiana Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satur Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis MYTILOIDA Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES) STYLOMMATOPHORA Achatinellida Achatinidés Achatinella spp. Camaenidae Papustyla pulcherrima MESOGASTROPODA Strombidae Strombe géant 44 Annexe I Annexe II Annexe III Strombus gigas P H Y L U M C N I D A R I A CLASSE ANTHOZOA (CORAUX, ANEMONES DE MER) HELIOPORACEA Corail bleu Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) STOLONIFERA Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) ANTIPATHARIA Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. SCLERACTINIA Coraux durs SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) CLASSE HYDROZOA (HYDRES, CORAUX DE FEU, PHYSALIES) MILLEPORINA Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) STYLASTERINA Stylasteridae Autres coraux Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) F L O R A (PLANTES) AGAVACEAE Agaves Agave arizonica Agave parviflora Agave victoriae-reginae #1 Nolina interrata AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne Galanthus spp. #1 45 Annexe I Annexe II Annexe III Sternbergia spp. #1 APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9 Pachypodium spp. #1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi Rauvolfia serpentina #2 ARALIACEAE Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) Panax quinquefolius #3 ARAUCARIACEAE Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili Araucaria araucana BERBERIDACEAE Podophylle Podophyllum hexandrum #2 BROMELIACEAE Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #1 Tillandsia kammii #1 Tillandsia kautskyi #1 Tillandsia mauryana #1 Tillandsia sprengeliana #1 Tillandsia sucrei #1 Tillandsia xerographica #1 CACTACEAE Cactus CACTACEAE spp. 7 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi Echinocereus schmollii Escobaria minima http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#7 46 Annexe I Annexe II Annexe III Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera Mammillaria solisioides Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp. Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp. CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica Caryocar costaricense #1 COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth Saussurea costus CRASSULACEAE Dudleyas Dudleya stolonifera Dudleya traskiae CUPRESSACEAE Fleur du Saint-Esprit, cyprès Fitzroya cupressoides 47 Annexe I Annexe II Annexe III Pilgerodendron uviferum CYATHEACEAE Fougères arborescentes Cyathea spp. #1 CYCADACEAE Cycadales CYCADACEAE spp. #1 Cycas beddomei DIAPENSIACEAE Shortia galacifolia #1 DICKSONIACEAE Fougères arborescentes Cibotium barometz #1 Dicksonia spp. #1 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) DIDIEREACEAE Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #1 DIOSCOREACEAE Dioscorée Dioscorea deltoidea #1 DROSERACEAE Attrape-mouches Dionaea muscipula #1 EUPHORBIACEAE Euphorbes Euphorbia spp. #1 (Seulement les espèces succulentes sauf celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis 48 Annexe I Annexe II Annexe III Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi) Euphorbia cylindrifolia (Inclut spp. tuberifera) Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyenis, robinsonii et spirosticha) Euphorbia francoisii Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis FOUQUIERIACEAE Fouquerias Fouquieria columnaris #1 Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii GNETACEAE Gnétum Gnetum montanum #1 (Népal) JUGLANDACEAE Oreomunnea pterocarpa #1 LEGUMINOSAE (Fabaceae) Palissandre, afrormosia, etc. Dalbergia nigra Dipteryx panamensis(Costa Rica) Pericopsis elata #5 Platymiscium pleiostachyum #1 Pterocarpus santalinus #7 LILIACEAE Aloès Aloe spp. #1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Aloe calcairophila 49 Annexe I Annexe II Annexe III Aloe compressa (Inclut var. rugosquamosa, schistophila et paucituberculata) Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca) Aloe helenae Aloe laeta (Inclut var. maniaensis) Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii MAGNOLIACEAE Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal) MELIACEAE Acajous Cedrela odorata #5 [Population de la Colombie (Colombie) Population du Pérou (Pérou)] Swietenia humilis #1 Swietenia macrophylla #6 (Populations néotropicales) Swietenia mahagoni #5 NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde) Nepenthes spp. #1 Nepenthes khasiana Nepenthes rajah ORCHIDACEAE Orchidées ORCHIDACEAE spp. 8 #8 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) (Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#8 50 Annexe I Annexe II Annexe III in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) Aerangis ellisii Dendrobium cruentum Laelia jongheana Laelia lobata Paphiopedilum spp. Peristeria elata Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana OROBANCHACEAE Cistanche du désert Cistanche deserticola #1 PALMAE (Arecaceae) Palmiers Chrysalidocarpus decipiens Beccariophoenix madagascariensis Lemurophoenix halleuxii Marojejya darianii Neodypsis decaryi #1 Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii PAPAVERACEAE Coquelicot de l'Himalaya Meconopsis regia #1 (Népal) PINACEAE Sapin du Guatemala Abies guatemalensis PODOCARPACEAE Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal) Podocarpus parlatorei PORTULACACEAE Pourpiers Anacampseros spp. #1 Avonia spp. #1 Lewisia serrata#1 PRIMULACEAE Cyclamens Cyclamen spp. 9 #1 PROTEACEAE Protées Orothamnus zeyheri #1 Protea odorata #1 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#9 51 Annexe I Annexe II Annexe III RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or Adonis vernalis #2 Hydrastis canadensis #3 ROSACEAE Prunier d'Afrique Prunus africana #1 RUBIACEAE Balmea stormiae SARRACENIACEAE Sarracéniacées Sarracenia spp. #1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis Sarracenia rubra ssp. jonesii SCROPHULARIACEAE Kutki Picrorhiza kurrooa #3 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora) STANGERIACEAE Bowenia spp. #1 Stangeria eriopus TAXACEAE If commun de l'Himalaya Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce 10 #10 Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 10 #10 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce 10 #10 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce 10 #10 Taxus wallichiana #10 TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal) THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'Agar, ramin Aquilaria spp. #1 Gonystylus spp. #1 Gyrinops spp. #1 VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien Nardostachys grandiflora #3 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#10 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#10 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#10 http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#10 52 Annexe I Annexe II Annexe III WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #1 ZAMIACEAE Cycadales ZAMIACEAE spp. #1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ceratozamia spp. Chigua spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma ZINGIBERACEAE Hedychium philippinense #1 ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac Guaiacum spp. #2 53 1 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie (inscrites à l'Annexe II): A seule fin de permettre: 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le commerce d'animaux vivants pour des programmes de conservation in situ; 3) le commerce des peaux; 4) les transactions portant sur des articles en cuir: commerciales ou non commerciales (Afrique du Sud et Namibie); et non commerciales (Botswana); 5) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur les poils (Namibie); 6) les transactions non commerciales portants sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis (Namibie); et 7) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Afrique du Sud: défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg; Botswana et Namibie: défenses entières et morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et originaires de l’Etat concerné (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) et, dans le cas de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.); iv) des quantités maximales de 30.000 kg (Afrique du Sud), 20.000 kg (Botswana) et 10.000 kg (Namibie) d'ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité; et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées sont remplies. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 2 Population du Zimbabwe (inscrite à l'Annexe II): A seule fin de permettre: 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables; 3) l'exportation de peaux; et 4) l'exportation d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont appropriés et acceptables et/ou que, b), l'importation est faite à des fins non commerciales, l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que: dans le cas a), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 b), de la Convention, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux; et/ou dans le cas b), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 c), l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales. 3 Population de l'Argentine (inscrite à l'Annexe II): A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 4 Population de la Bolivie (inscrite à l'Annexe II): A seule fin de permettre le commerce international: a) de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et des produits qui en dérivent, provenant des populations des unités de conservation de Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas; et b) des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes du reste de la population bolivienne. La laine doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 5 Population du Chili (inscrite à l'Annexe II): A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#loxodonta http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#loxodonta http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#vicuna http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#vicuna http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#vicuna 54 6 Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II): A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 7 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: Hatiora x graeseri Schlumbergera x buckleyi Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata Schlumbergera truncata (cultivars) Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus Opuntia microdasys (cultivars) 8 Les spécimens reproduits artificiellement d’hybrides des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention lorsque: 1) les spécimens sont commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes ou caisses) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; 2) les plants dans chaque conteneur sont facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande uniformité et leur bon état de santé; et 3) les envois sont assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides suivants: – Cymbidium: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques – Dendrobium: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre connu en horticulture comme "types nobile" et "types phalaenopsis" – Phalaenopsis: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques – Vanda: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention lorsque: 1) ils sont commercialisés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, avec des pétales recourbés; 2) ils sont traités professionnellement pour le commerce de détail, en étant présentés par exemple sous emballage imprimé ou munis d’une étiquette imprimée; 3) ils sont facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande propreté, leurs inflorescences non endommagées, un système racinaire intact et une absence générale de dégâts ou blessures propres aux plants d'origine sauvage; 4) les plants ne présentent pas les caractéristiques d'une origine sauvage, telles que des dégâts causés par des insectes ou d’autres animaux, des champignons ou des algues adhérant aux feuilles, ou des dégâts mécaniques aux inflorescences, racines, feuilles ou autres parties, résultant du prélèvement; et 5) les étiquettes ou les emballages indiquent le nom commercial du spécimen, le pays où il a été reproduit artificiellement ou, dans le cas de commerce international durant la production, le pays où le spécimen a été étiqueté et emballé; et les étiquettes ou les emballages présentent une photo de la fleur, ou prouvent autrement, de manière facilement vérifiable, une utilisation appropriée des étiquettes et des emballages. Les plants qui, à l'évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés. 9 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. 10 Les plants complets en pot ou autres conteneurs de petite taille et reproduits artificiellement, dont chaque envoi est accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Vu pour être annexé au Décret n°2006-098 du 31 janvier 2006 Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement Jacques SYLLA http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#vicuna http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#cacti http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#orchid http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#cyclamen http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml#taxus