Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°593-17 du 15 kaada 1438 (8 août 2017) relatif à l’inspection sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets à l’importation

1 Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°593-17 du 15 kaada 1438 (8 août 2017) relatif à l’inspection sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets à l’importation. (BO n°6680 du 07/06/2018, page 1281) LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS, Vu le dahir du 23 rebia I 1346 (20 septembre 1927) portant règlement de police sanitaire des végétaux, notamment ses articles 5, 6, 7, 8 et 9 ; Vu la loi n°25-08 portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, promulguée par le dahir n°1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009), notamment son article 2 ; Considérant les dispositions de la convention internationale pour la protection des végétaux, faite à Rome le 6 décembre 1951, publiée par le dahir n°1-73-439 du 14 hija 1393 (8 janvier 1974), ARRÊTE : Chapitre premier : Dispositions générales ARTICLE PREMIER. - En application des dispositions de l’article 6 du dahir susvisé du 23 rebia I 1346 (20 septembre 1927), les postes frontières par lesquels peut avoir lieu l’entrée pour l’importation ou pour le transit des végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 5 dudit dahir et énumérés à l’annexe I au présent arrêté sont les suivants : les ports d’Agadir, Al Hoceima, Casablanca, El-Jadida, Kenitra, Laayoune, Dakhla, Larache, Nador, Tanger, Tanger-Med et Safi ; les postes frontières terrestres de Béni-Ansar (Nador), F’Nideq (Tanger), Jouj Baghal (Oujda) et Guergarate (Aousserd) ; les aéroports d’Agadir, Casablanca, Fès, Marrakech, Oujda, Rabat-Salé, Tanger, Tétouan, Al Houceima, Nador, Ouarzazate, Laayoune et Dakhla. ART. 2. - Les termes techniques utilisés dans le présent arrêté ont la signification prévue par les normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) adoptées par la commission intérimaire des mesures phytosanitaires de la convention internationale pour la protection des végétaux précitée, notamment la NIMP n°5 intitulée « Glossaire des termes phytosanitaires ». ART. 3. - Les végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article premier ci-dessus doivent, pour leur importation ou leur transit par le territoire national : 1) être soumis à l’inspection prévue à l’article 7 du dahir du 23 rebia I 1346 (20 septembre 1927) précité, ci-après dénommée « inspection phytosanitaire », effectuée par les agents des services chargés de la protection des végétaux de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) ; 2 2) disposer du certificat phytosanitaire délivré par l’autorité compétente du pays d’origine ou du certificat phytosanitaire pour la réexportation délivré par l’autorité compétente du pays de réexportation, prévu par la NIMP n°12 de la Convention internationale précitée intitulée « Certificats phytosanitaires », et de tout autre document exigé par la réglementation phytosanitaire spécifique applicable à l’importation de certaines espèces végétales, le cas échéant. L’inspection phytosanitaire visée au 1) ci-dessus est effectuée aux postes frontières fixés à l’article premier ci-dessus. ART. 4. - Par dérogation aux dispositions de l’article 3 ci-dessus, sont dispensés pour leur importation ou leur transit par le territoire national : 1) de l’inspection phytosanitaire et du certificat phytosanitaire ou du certificat phytosanitaire pour la réexportation, selon le cas, les végétaux et produits végétaux suivants : a) les grains de café transformés et torréfiés (Coffea arabica L. Coffea liberica Bull et Coffea stenophylla Dox) ; b) les pâtes alimentaires, les farines de luzerne, les fruits ou les légumes en saumures ou confits ou ayant fait l’objet d’une transformation industrielle autre que le séchage ; c) les algues séchées ; d) les tabacs manufacturés, en boites ou en paquets. Toutefois, les végétaux et produits végétaux susmentionnés peuvent être soumis à une inspection phytosanitaire lorsqu’ils présentent un risque phytosanitaire. 2) du certificat phytosanitaire ou du certificat phytosanitaire pour la réexportation, selon le cas, les végétaux, produits végétaux et autres objets suivants : a) la lavande séchée (Lavandula Vera D.C., L. Latifola Vaîl L.), le romarin séché (Rosmarinus officinalis L.), le thym séché (Thymus vulgaris L.), les cônes de houblon séchées (inflorescences femelles d’Humulus Lupulus L. et d’Humulus japonicus Si et Zuce), le henné (feuilles et tiges séchées de Lawsonia alba L.em) ; b) les gommes, les résines, les gommes-résines, 1’encens, le benjoin, la résine d’aloès, les noix de galles décortiquées (galles de chine, Takaout, galles de chêne) ; c) les plantes médicinales séchées et préemballées ; d) les plantes et parties de plantes séchées par des techniques de traitement spécifiques ; e) le raphia et le sisal ; f) les emballages en bois, lesquels doivent porter la marque visée à l’article 14 ci-dessous ; g) les agents de lutte biologique. ART. 5. - Les certificats visés au 2) de l’article 3 ci-dessus doivent être établis selon le modèle fixé à l’annexe à la Convention internationale pour la protection des végétaux précitée et répondre aux exigences de la NIMP n°12 précitée. Ils doivent être rédigés de manière lisible en langue arabe, française ou anglaise en utilisant les unités de mesure du système international. Tout certificat doit comporter les mentions attestant que l’envoi : a) a été inspecté et/ou testé suivant les procédures officielles appropriées ; b) est exempt des organismes nuisibles de quarantaine figurant sur la liste établie à l’annexe II au présent arrêté ; c) est conforme aux exigences phytosanitaires y compris celles concernant les organismes nuisibles réglementés non de quarantaine. 3 En outre, les déclarations supplémentaires requises selon l’organisme nuisible de quarantaine ou non de quarantaine concerné doivent être mentionnées sur le certificat phytosanitaire dans la partie réservée à cet effet ou sur les documents annexés à ce certificat et portant le même sceau. Tout certificat phytosanitaire doit être établi, dans le pays d’origine, au maximum quatorze (14) jours avant la date d’expédition des végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés. ART. 6. - Tout certificat phytosanitaire ou certificat phytosanitaire pour la réexportation est accepté, s’il est établi conformément aux dispositions de la convention précitée et répond aux exigences de la NIMP n°12 susindiquée. Dans le cas contraire, il est refusé, notamment lorsque : le certificat concerné n’a pas été établi selon le modèle indiqué à l’article 5 ci-dessus ou s’il ne répond pas aux exigences de la norme NIMP n°12 précitée ou s’il ne comporte pas le visa de l’autorité compétente qui l’a délivré ; sa durée de validité a expiré ; les mentions portées sont contradictoires, incohérentes, raturées, surchargées ou ne correspondent pas à l’envoi concerné ; le certificat concerne des produits interdits ; les déclarations supplémentaires requises ne sont pas renseignées ou sont insuffisamment renseignées. En cas de refus du certificat, les végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés sont refoulés ou détruits au choix du destinataire ou de son mandataire. Le certificat phytosanitaire ou certificat phytosanitaire pour la réexportation qui ne répond pas à toutes les exigences de la NIMP n°12 précitée, peut être accepté, s’il a été satisfait aux compléments d’informations demandés ou si l’autorité qui l’a délivré, a confirmé les informations contenues dans ledit certificat. ART. 7. - L’inspection phytosanitaire prévue au 1) de l’article 3 ci-dessus, comporte un contrôle documentaire et un contrôle physique des végétaux, des produits végétaux ou autres objets importés ou en transit ainsi que, si nécessaire, leur contrôle analytique. Le contrôle documentaire consiste dans l’examen des certificats phytosanitaires sus-indiqués, aux fins de s’assurer de leur conformité aux dispositions des articles 5 et 6 ci-dessus, ainsi que des documents ci-après concernant lesdits végétaux, produits végétaux ou autres objets : a) la déclaration unique de marchandises (DUM) ou déclaration occasionnelle (DO) ; b) la copie de la facture correspondante, indiquant le nom et l’adresse de l’expéditeur, le nom et l’adresse du destinataire, le poids et le nombre de colis ainsi que, dans le cas des semences et des plants, les mentions d’identification de ce matériel végétal de multiplication ; c) la copie du certificat d’origine ; d) la copie du document de transport correspondant ; e) tout autre document exigé par la législation ou la réglementation en vigueur compte tenu des végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés. Le contrôle physique consiste dans l’examen visuel des végétaux, produits végétaux ou autres objets aux fins de s’assurer qu’ils : a) correspondent à ceux mentionnés dans les documents sus-indiqués ; b) sont exempts d’organismes nuisibles de quarantaine figurant sur la liste fixée à l’annexe II au présent arrêté ; c) sont conformes aux exigences phytosanitaires relatives aux organismes nuisibles réglementés non de quarantaine. 4 ART. 8. - Toute inspection phytosanitaire donne lieu à l’établissement, selon le modèle fixé à l’annexe III au présent arrêté, du certificat visé à l’article 8 du dahir du 23 rebia I 1346 (20 septembre 1927) précité, dénommé « certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation ». Ce certificat est remis à l’importateur ou son mandataire ou transmis par voie électronique à l’administration des douanes et impôts indirects et mentionne la décision prise suite à l’inspection phytosanitaire, visée au 1) de l’article 3 ci-dessus. ART. 9. - Ne sont pas admis à l’importation ou au transit par le territoire national, la terre, le fumier, le compost, les débris végétaux et les envois de végétaux, produits végétaux ou autres objets sur lesquels la présence d’organismes nuisibles de quarantaine figurant sur la liste fixée à l’annexe II au présent arrêté a été décelée par l’inspection phytosanitaire de l’envoi. Ces envois ne peuvent pas être admis sur le territoire national. Ils doivent être refoulés ou détruits au choix de l’importateur ou de son mandataire. Mention du refoulement ou de la destruction doit être faite sur le certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation avec l’indication du délai dans lequel le refoulement ou la destruction doit être effectué. ART. 10. - Les envois contenant des végétaux, des produits végétaux ou d’autres objets porteurs d’organismes nuisibles autres que ceux figurant sur la liste fixée à l’annexe II au présent arrêté ou qui, en raison de leur espèce, de leur présentation, de leur état végétatif ou de leur origine sont susceptibles de véhiculer de tels organismes, sont soumis à un traitement par fumigation ou par le froid, la chaleur, la vapeur ou tout autre traitement adapté, selon le cas. A cet effet, il est délivré à l’importateur ou son mandataire « un ordre de traitement » mentionnant notamment le mode de traitement et le délai. Ce traitement doit être réalisé par l’importateur ou son mandataire dans le délai mentionné sur ledit ordre, sous la supervision du service chargé de la protection des végétaux de l’ONSSA. Si ce traitement se révèle efficace, le certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation prévu à l’article 8 ci-dessus est délivré à l’importateur ou son mandataire ou transmis par voie électronique à l’administration des douanes et impôts indirects avec la mention « Admis après traitement». Si ce traitement se révèle inefficace, l’envoi concerné doit être immédiatement refoulé ou détruit par l’importateur ou son mandataire sous la supervision du service susmentionné. ART. 11. - Dans le cas où le refoulement des végétaux, produits végétaux ou autres objets n’est pas effectué dans le délai mentionné sur le certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation, le service de l’ONSSA précité, fait procéder à la destruction de l’envoi concerné. Il en est de même dans le cas où le traitement n’a pas été effectué dans le délai mentionné dans l’ordre de traitement prévu à l’article 10 ci-dessus. Toute destruction d’un envoi doit être effectuée selon les méthodes les mieux adaptées, dans le délai mentionné dans le certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation, compte tenu de la nature de l’envoi et des risques encourus. Toute destruction doit être constatée par un procès-verbal. ART. 12. - La destruction, le traitement ou le refoulement des végétaux, produits végétaux ou autres objets est effectué aux frais et risques de l’importateur conformément aux dispositions de l’article 7 du dahir précité du 23 rebia I 1346 (20 septembre 1927), en veillant au respect des règles de biosécurité. ART. 13. - Tout transit de végétaux, produits végétaux ou autres objet par le territoire national doit être effectué sous couvert d’un «Laissez-passer phytosanitaire» délivré, à la demande de l’intéressé, par le service de l’ONSSA chargé de la protection des végétaux au poste frontière. 5 Ce laissez-passer porte les mentions d’identification de l’importateur et de son mandataire, le cas échéant, et contient les informations relatives à la nature de l’envoi, sa quantité, son origine, le moyen de transport utilisé et le pays de destination. Il indique également la date et le lieu de l’inspection phytosanitaire ainsi que l’identité de l’agent ayant procédé à ladite inspection et le service dont il relève. Ce laissez-passer accompagne l’envoi lors de son transit et doit être présenté à toute réquisition des autorités compétentes. Chapitre II : Dispositions particulières pour l’importation de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets ART. 14. (modifié par l’arrêté du MAPMDREF n°3140-20 du 6 joumada I 1442 (21 décembre 2020) – BO n°6962 du 18/02/2021, page 454) - Les végétaux mentionnés ci-dessous qui, en raison de leur espèce, de leur présentation, de leur état végétatif ou de leur origine, sont susceptibles de véhiculer certains organismes nuisibles doivent, lors de leur importation ou de leur transit par le territoire national, répondre aux exigences spécifiques suivantes : I) Pour les plants de pomme de terre et les semences de tomate, de poivron et d’aubergine : 1) être indemne des organismes nuisibles suivants :  Doryphore (Leptinotarsa decemlineata) ;  Nématodes à kyste de la pomme de terre (Globodera rostochiensis et G. pallida) ;  Nématodes à galles (Meloidogyne spp.);  Gale verruqueuse (Synchytrium endobioticum) ;  Gale poudreuse (Spongospora subterranea) ;  Flétrissement bactérien (Corynebacterium sepedonicum) ;  Tubercules en fuseaux (Potato Spindle Tuber Viroid) ;  Charbon de la pomme de terre (Angiosorus solani) ;  Chancre bactérien (Clavibacter michiganensis pv. Michiganensis) ;  Pourriture bactérienne (Ralstonia solanacearum) ;  Tache bactérienne (Xanthomonas campestris pv. Vesicatoria) ; 2) être exempt de terre, de fane et d’autres débris et être criblé, nettoyé et emballé au poste frontière d’expédition ou dans une unité de conditionnement reconnue par l’autorité compétente du pays d’expédition. Toutefois, il peut être toléré l’entrée de plants de pomme de terre dont le taux d’organismes nuisibles ne dépasse pas, dans la limite de 10% du poids total de l’envoi, les limites suivantes : a) Pour les maladies fongiques et bactériennes :  2% en poids pour les tubercules atteints de chacune des maladies suivantes : 1. Mildiou (Phytophthora infestans) ; 2. Pourriture molle (Erwinia sp.) ;  5% en poids des tubercules atteints, sur une surface supérieure à 1/3, par la gale commune (Actinomyces scabies), ou la gale argentée (Helminthosporium solani) ;  10% en poids des tubercules atteints par le Rhizoctone noir (Rhizoctonia solani) ; b) Pour les ravageurs :  5% en poids de tubercules blessés présentant plus de 5 morsures nettes des taupins (Agriotes sp.). 6 Peut également être tolérée, l’entrée de plants de pomme de terre dont le taux des viroses ne dépasse pas 1,5% (classe SE), 2% (classe E), 8% (classe A) et 10% (classe B). II) Pour les semences de luzerne, de Riz et de Haricot vert : être indemnes des organismes nuisibles suivants : Nématode Ditylenchus dipsaci et de la bactérie Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus pour les semences de luzerne ; Nématode Aphelenchoides besseyi pour les semences de Riz ; Bactérie Xanthomonas campestris pv. Phasedi et Erwinia stewartii pour les semences de Haricot vert. III) Pour l’emballage en bois : Porter une marque conforme à la norme internationale des mesures phytosanitaires (NIMP) n°15 dont le modèle est fixé à l’annexe IV au présent arrêté, que cet emballage soit importé vide ou qu’il serve de support ou d’emballage de marchandises. Seuls les emballages en bois portant la marque sus indiquée peuvent être importés ou transiter par le territoire national. Les emballages en bois concernés sont notamment les palettes, les futs, les tourets, les caisses, les tambours d’enroulements de câbles, les plateaux de chargement, les bobines/enrouleur, les caissons à anneaux et les traîneaux, y compris le bois de calage ou tous autres emballages similaires, à l'exception de l’emballage fait entièrement de bois mince d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm et du bois transformé ou fabriqué au moyen de colle, de chaleur et de pression ou d'une combinaison de ces différents éléments. ART. 15. - Sont abrogés : l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n°467-84 du 15 joumada II 1404 (19 mars 1984) réglementant l’importation de plantes ou parties de plantes susceptibles d’être infestées par certaines espèces nuisibles de ravageurs animaux ou végétaux, tel qu’il a été modifié et complété ; l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n°1306-85 du 19 rebia II 1407 (22 décembre 1986) relatif à la police sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l’importation, tel qu’il a été modifié et complété. Toute référence aux dispositions des arrêtés susmentionés, dans la réglementation en vigueur est réputée faite aux dispositions équivalentes du présent arrêté. ART. 16. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 15 kaada 1438 (8 août 2017) Le ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, Aziz Akhannouch. 7 Annexes à l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°593-17 du 15 kaada 1438 (8 août 2017) relatif à l’inspection sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets à l’importation. *-*-* ANNEXE I Végétaux, produits végétaux ou autres objets soumis à l’inspection phytosanitaire à l’importation (Article premier de l’arrêté n°593-17) 1. Toutes plantes ou parties de plantes telles que plants, marcottes, boutures, greffons, oignons à fleurs, fleurs, fleurs coupées, fruits frais, fruits secs, noyaux de fruits avec ou sans coque, légumes frais, tubercules, bulbes, rhizomes, racines, graines végétales non transformées, semences et, d’une façon générale, tous les débris végétaux ; 2. Les substrats destinés aux cultures exempts de terre et de matières organiques, seuls ou associés à des végétaux ; 3. Billets, lièges, écorces, tan, poteaux, perches, traverses de chemin de fer, bois (grumes, scié et de chauffage) et emballages en bois ; 4. Tous produits d’origine végétale tels que fruits et légumes séchés, épices brutes non moulus, farines, sons, tourteaux, pailles et foins ; 5. Caisses, paniers, sacs, enveloppes, couvertures, emballages, échalas, tuteurs déjà employés et tout autre objet ou matière ayant servi pour le transport ou la manutention des végétaux, produits végétaux ou autres objets, susceptibles d’abriter ou de disséminer des organismes nuisibles. 8 ANNEXE II Organismes nuisibles de quarantaine (Article 5 de l’arrêté n°593-17) (Le point 5) a été complété par l’arrêté du MAPMDREF n°3140-20 du 6 joumada I 1442 (21 décembre 2020) – BO n°6962 du 18/02/2021, page 454) 1. Insectes (Famille, Ordre) Acleris gloverana (Tortricidae, Lepidoptera) Acleris variana (Tortricidae, Lepidoptera) Adoxophyes orana (Tortricidae, Lepidoptera) Agrilus anxius (Buprestidae, Coleoptera) Agrilus planipennis (Buprestidae, Coleoptera) Aleurocanthus spiniferus (Aleyrodidae, Hemiptera) Aleurocanthus woglumi (Aleyrodidae, Hemiptera) Aleurodicus dispersus (Aleyrodidae, Hemiptera) Amauromyza maculosa (Agromyzidae, Diptera) Anastrepha bistrigata (Tephritidae, Diptera) Anastrepha distincta (Tephritidae, Diptera) Anastrepha fraterculus (Tephritidae, Diptera) Anastrepha ludens (Tephritidae, Diptera) Anastrepha obliqua (Tephritidae, Diptera) Anastrepha pseudoparallela (Tephritidae, Diptera) Anastrepha serpentina (Tephritidae, Diptera) Anastrepha sororcula (Tephritidae, Diptera) Anastrepha striata (Tephritidae, Diptera) Anastrepha suspensa (Tephritidae, Diptera) Anastrepha turpiniae (Tephritidae, Diptera) Anoplophora chinensis (Cerambycidae, Coleoptera) Anoplophora glabripennis (Cerambycidae, Coleoptera) Anoplophora malasiaca (Cerambycidae, Coleoptera) Anthonomus bisignifer (Curculionidae, Coleoptera) Anthonomus eugenii (Curculionidae, Coleoptera) Anthonomus grandis (Curculionidae, Coleoptera) Anthonomus signatus (Curculionidae, Coleoptera) Aonidiella citrina (Diaspididae, Hemiptera) Aonidiella inornata (Diaspididae, Hemiptera) Aonidiella orientalis (Diaspididae, Hemiptera) Apriona cinerea (Cerambycidae, Coleoptera) Apriona germari (Cerambycidae, Coleoptera) Apriona rugicolis «A. japonica » (Cerambycidae, Coleoptera) Archips argyrospilus (Tortricidae, Lepidoptera) Archips rosana (Tortricidae, Lepidoptera) Argyrotaenia amatana (Tortricidae, Lepidoptera) Argyrotaenia citrana (Tortricidae, Lepidoptera) Argyrotaenia kimballi (Tortricidae, Lepidoptera) Aromia bungii (Cerambycidae, Coleoptera) Aspidiotus excisus (Diaspididae, Hemiptera) Bactericera cockrelli (Psyllidae, Hymiptera) Bactrocera aquilonis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera carambolae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera caryeae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera caudata (Tephritidae, Diptera) Bactrocera correcta (Tephritidae, Diptera) https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Aleyrodidae https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera 9 Bactrocera cucumis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera cucurbitae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera curvipennis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera diversa (Tephritidae, Diptera) Bactrocera dorsalis / B. invadens – (Tephritidae, Diptera) Bactrocera facialis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera frauenfeldi (Tephritidae, Diptera) Bactrocera jarvisi (Tephritidae, Diptera) Bactrocera kandiensis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera kirki (Tephritidae, Diptera) Bactrocera latifrons (Tephritidae, Diptera) Bactrocera melanotus (Tephritidae, Diptera) Bactrocera minax (Tephritidae, Diptera) Bactrocera neohumeralis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera occipitalis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera papyae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera passiflorae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera pedestris (Tephritidae, Diptera) Bactrocera philippinensis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera psidii (Tephritidae, Diptera) Bactrocera pyrifoliae (Tephritidae, Diptera) Bactrocera scutellata (Tephritidae, Diptera) Bactrocera tau (Tephritidae, Diptera) Bactrocera trivialis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera tryoni (Tephritidae, Diptera) Bactrocera tsuneonis (Tephritidae, Diptera) Bactrocera xanthodes (Tephritidae, Diptera) Bactrocera zonata (Tephritidae, Diptera) Biprorulus bibax (Pentatomidae, Heteroptera) Blitopertha orientalis (Scarabaeidae, Coleoptera) Busseola fusca (Noctuidae, Lepidoptera) Cacyreus marshalli (Lycaenidae, Lepidoptera) Carneocephalafulgida (Cicadellidae, Hemiptera) Carposina niponensis (Carposinidae, Lepidoptera) Carposina sasakii (Carposinidae, Lepidoptera) Ceratitis cosyra (Tephritidae, Diptera) Ceratitis malgassa (Tephritidae, Diptera) Ceratitis rosa (Tephritidae, Diptera) Ceratothripoides brunnens (Thripidae, Thysanoptera) Ceratothripoides claratris (Thripidae, Thysanoptera) Ceroplastes ceriferus (Coccidea, Hemiptera) Ceroplastes cirripediformis (Coccidea, Hemiptera) Ceroplastes floridensis (Coccidea, Hemiptera) Ceroplastes grandis (Coccidea, Hemiptera) Ceroplastes japonicus (Coccidea, Hemiptera) Ceroplastes sinensis (Coccidea, Hemiptera) Chilo suppressalis (Crambidae, Lepidoptera) Choristoneura conflictana (Tortricidae, Lepidoptera) Choristoneura fumiferana (Tortricidae, Lepidoptera) Choristoneura occidentalis (Tortricidae, Lepidoptera) Choristoneura rosaceana (Tortricidae, Lepidoptera) Cicadulina mbila (Cicadellidae, Hemiptera) Citripestis sagittiferella (Pyralidae, Lepidoptera) Conogethes punctiferalis (Pyralidae, Lepidoptera) Conotrachelus nenuphar (Curculionidae, Coleoptera) Contarinia pseudotsugae (Cecidomyiidae, Diptera) Cosmopolites sordidus (Curculionidae, Coleoptera) https://fr.wikipedia.org/wiki/Scarabaeidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Lycaenidae https://en.wikipedia.org/wiki/Carposinidae https://en.wikipedia.org/wiki/Carposinidae https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://it.wikipedia.org/wiki/Coccidae https://it.wikipedia.org/wiki/Rhynchota https://fr.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae 10 Ctenopseustis obliquana (Tortricidae, Lepidoptera) Cydia inopinata (Tortricidae, Lepidoptera) Cydia packardi (Tortricidae, Lepidoptera) Cydia prunivora (Tortricidae, Lepidoptera) Dacus ciliatus (Tephritidae, Diptera) Dacus zonatus (Tephritidae, Diptera) Dendroctonus adjunctus (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus adjunctus (Scolytidae, Coleoptera) Dendroctonus brevicomis (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus brevicomis (Scolytidae, Coleoptera) Dendroctonus frontalis (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus frontalis (Scolytidae, Coleoptera) Dendroctonus micans (Scolytidae EU, Coleoptera) Dendroctonus ponderosae (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus ponderosae (Scolytidae, Coleoptera) Dendroctonus pseudotsugae (Scolytidae, Coleoptera) Dendroctonus pseudotsugae (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus rufipennis (Curculionidae, Coleoptera) Dendroctonus rufipennis (Scolytidae, Coleoptera) Deudorix socrates (Lycaenidae, Lepidoptera) Diabrotica barberi (Chrysomelidae, Coleoptera) Diabrotica speciose (Chrysomelidae, Coleoptera) Diabrotica undecimpunctata (Chrysomelidae, Coleoptera) Diabrotica virgifera (Chrysomelidae, Coleoptera) Diaphorina citri (Psyllidae, Hemiptera) Diatraea saccharalis (Crambidae, Coleoptera) Diocalandra frumenti Fabricius (Curculionidae, Lepidoptera) Dirioxa pornia (Tephritidae, Diptera) Draeculacephalaminerva (Cicadellidae, Hemiptera) Drosophila immigrans (Drosophilidae, Diptera) Drosophila paulistorum (Drosophilidae, Diptera) Drosophila pseudoobscura (Drosophilidae, Diptera) Drosophila repleta (Drosophilidae, Diptera) Drosophila suziiki (Drosophilidae, Diptera) Drosophila willistoni (Drosophilidae, Diptera) Dryocoetes confusus (Scolytidae, Coleoptera) Dryocoetes confusus (Scolytidae, Coleoptera) Dysmicoccus neobrevipes (Pseudococcidae, Hemiptera) Dysmicoccus nesophilus (Pseudococcidae, Hemiptera) Ecdytolopha aurantianum (Tortricidae, Lepidoptera) Egira curialis (Noctuidae, Lepidoptera) Epitrix cucumeris (Chrysomelidae, Coleoptera) Epitrix similaris (Chrysomelidae, Coleoptera) Epitrix subcrinita (Chrysomelidae, Coleoptera) Epitrix tuberis (Chrysomelidae, Coleoptera) Epochra canadensis (Tephritidae, Diptera) Eudocima fullonia (Noctuidae, Lepidoptera) Eudocima salaminia (Noctuidae, Lepidoptera) Euwallaceae fornicatus (Scolytidae, Coleoptera) Euzopherodes vapidella (Pyralidae, Lepidoptera) Frankliniella bispinosa (Thripidae, Thysanoptera) Frankliniella kelliae (Thripidae, Thysanoptera) Frankliniella occidentalis (Thripidae, Thysanoptera) Gnathotrichus sulcatus (Scolytidae, Coleoptera) Gnathotrichus sulcatus (Scolytidae, Coleoptera) Gonipterus gibberus (Curculionidae, Coleoptera) Gonipterus scutellatus (Curculionidae, Coleoptera) https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Lycaenidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Psyllidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Drosophilidae https://nl.wikipedia.org/wiki/Bladrollers https://nl.wikipedia.org/wiki/Uilen (vlinders) https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Chrysomelidae https://en.wikipedia.org/wiki/Pyralidae 11 Gonodonta pyrgo (Erebidae, Lepidoptera) Graphocephala atropunctata (Cicadellidae, Hemiptera) Graphognatus leucoloma (Curculionidae, Coleoptera) Gymnandrosoma aurantianum (Tortricidae, Lepidoptera) Haplaxius crudus (Cixiidae, Hemiptera) Helicoverpa zea (Noctuidae, Lepidoptera) Heteronychus arator (Scarabaeidae, Coleoptera) Homalodisca vitripennis (Cicadellidae, Hemiptera) Howardia biclavis (Diaspididae, Hemiptera) Hyalesthes obsoletus (Cixiidae, Hemiptera) Ips calligraphus (Scolytidae, Coleoptera) Ips cembrae (Scolytidae, Coleoptera) Ips confusus (Scolytidae, Coleoptera) Ips duplicatus (Scolytidae, Coleoptera) Ips grandicollis (Scolytidae, Coleoptera) Ips lecontei (Scolytidae, Coleoptera) Ips pini (Scolytidae, Coleoptera) Ips plastographus (Scolytidae, Coleoptera) Ips sexdentatus (Scolytidae, Coleoptera) Ips typographus (Scolytidae, Coleoptera) Keiferia lycopersicella (Gelechiidae, Lepidoptera) Lecanoideus floccissimus (Aleyrodidae, Hemiptera) Lepidosaphes ussuriensis (Diaspididae, Hemiptera) Leptinotarsa decemlineata (Chrysomelidae, Coleoptera) Leucinodes africensis (Crambidae, Lepidoptera) Leucinodes orbonalis (Crambidae, Lepidoptera) Leucinodes pseudorbonalis (Crambidae, Lepidoptera) Leucinodes rimavallis (Crambidae, Lepidoptera) Liriomyza huidobrensis (Agromyzidae, Diptera Liriomyza sativae (Agromyzidae, Diptera) Liriomyza trifolii (Agromyzidae, Diptera) Listronotus bonariensis (Curculionidae, Coleoptera) Lopholeucaspis japonica (Diaspididae, Hemiptera) Lycorma delicatula (Fulgoridae, Hemiptera) Lymantria mathura (Erebidae, Lepidoptera) Maconellicoccus hirsutus (PseudoCoccideas, Hemiptera) Malacosoma americanum (Lasiocampidae, Lepidoptera) Malacosoma disstria (Lasiocampidae, Lepidoptera) Malacosoma parallela (Lasiocampidae, Lepidoptera) Margarodes prieskaensis (Margarodidae, Hemiptera) Margarodes vitis (Margarodidae, Hemiptera) Margarodes vredendalensis (Margarodidae, Hemiptera) Marmara salictella (Gracillariidae, Lepidoptera) Massicus raddei (Cerambycidae, Coleoptera) Mega platypus mutatus (Platypodidae, Coleoptera) Melanotus communis (Elateridae, Coleoptera) Metamasius hemipterus (Curculionidae, Coleoptera) Monacrostichus citricola (Tephritidae, Diptera) Monacrostichus malaysiae (Tephritidae, Diptera) Monochamus spp (Cerambycidae, Coleoptera) Myndus crudus (Cixiidae, Hemiptera) Naupactus leucoloma (Curculionidae, Coleoptera) Nemorimyza maculosa (Agromyzidae, Diptera) Neoleucinodes elegantalis (Crambidae, Lepidoptera) Neosilba bifida (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba certa (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba glaberrima (Lonchaeidae, Diptera) https://nl.wikipedia.org/wiki/Spinneruilen https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://www.eppo.int/QUARANTINE/Alert List/insects/Gymnandrosoma aurantianum.htm https://fr.wikipedia.org/wiki/Cixiidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Scarabaeidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Cicadellidae https://www.invasive.org/browse/tax.cfm?fam=166 https://en.wikipedia.org/wiki/Cixiidae https://en.wikipedia.org/wiki/Gelechiidae https://es.wikipedia.org/wiki/Aleyrodidae https://gd.eppo.int/taxon/1CRAMF https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://en.wikipedia.org/wiki/Agromyzidae https://en.wikipedia.org/wiki/Agromyzidae https://en.wikipedia.org/wiki/Agromyzidae https://en.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://en.wikipedia.org/wiki/Erebidae https://en.wikipedia.org/wiki/Pseudococcidae https://en.wikipedia.org/wiki/Lasiocampidae https://en.wikipedia.org/wiki/Lasiocampidae https://en.wikipedia.org/wiki/Lasiocampidae https://en.wikipedia.org/wiki/Margarodidae https://en.wikipedia.org/wiki/Margarodidae https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Margarodidae https://en.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Gracillariidae https://en.wikipedia.org/wiki/Cerambycidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Cixiidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae 12 Neosilba inesperata (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba laura (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba parva (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba pendula (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba pradoi (Lonchaeidae, Diptera) Neosilba zadolicha (Lonchaeidae, Diptera) Numonia pyrivorella (Pyralidae, Lepidoptera) Oemona hirta (Cerambycidae, Coleoptera) Opogona sacchari (Tineidae, Lepidoptera) Orgyia pseudotsugata (Lymantriidae, Lepidoptera) Ostrinia furnacalis (Crambidae, Lepidoptera) Ostrinia nubilalis (Crambidae, Lepidoptera) Paracoccus marginatus (PseudoCoccidea, Hemiptera) Paysandisia archon (Castniidae, Lepidoptera) Pentalonia nigronervosa (Aphididae, Hemiptera) Perkinsiella saccharicida (Delphacidae, Hemiptera) Perkinsiella vastatrix (Delphacidae, Hemiptera) Pezothrips kellyanus (Thripidae, Thysanoptera) Pheletes (Limonius) californicus (Elateridae, Coleoptera) Pissodes nemorensis (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes piceae (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes pini (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes piniphilus (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes strobi (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes terminalis (Curculionidea, Coleoptera) Pissodes validrostris (Curculionidea, Coleoptera) Planococcus kenyae (Pseudococcidae, Hemiptera) Planococcus kraunhiae (Pseudococcidae, Hemiptera) Planococcus lilacinus (Pseudococcidae, Hemiptera) Planococcus minor (Pseudococcidae, Hemiptera) Planotortrix excessana (Pseudococcidae, Hemiptera) Platynota flavedana (Tortricidae, Lepidoptera) Platynota stultana (Tortricidae, Lepidoptera) Polygraphus proximus (Scolytidae, Coleoptera) Popillia japonica (Scarabaeidae, Coleoptera) Praelonga orthezia praelonga (Ortheziidae, Hemiptera) Prays endocarpa (Plutellidés, Lepidoptera) Premnotrypes spp. (Curculionidae, Coleoptera) Prodiplosis longifila (Cecidomyiidae, Diptera) Proeulia auraria (Tortricidae, Lepidoptera) Proeulia chrysopteris (Tortricidae, Lepidoptera) Prostephanus truncatus (Bostrichidae, Coleoptera) Pseudacysta perseae (Tingidae, Hemiptera) Pseudaonidia duplex (Diaspididae, Hemiptera) Pseudococcus comstocki (Curculionidae, Coleoptera) Pseudococcus cryptus (Curculionidae, Coleoptera) Pseudococcus elisae (Curculionidae, Coleoptera) Pseudococcus jackbeardsleyi (Curculionidae, Coleoptera) Pseudococcusc alceolariae (Curculionidae, Coleoptera) Pseudopityophthorus minutissimus (Curculionidae, Coleoptera) Pseudopityophthorus pruinosus (Curculionidae, Coleoptera) Quadraspidiotus perniciosus (Diaspididae, Hemiptera) Raoiella indica (Tenuipalpidae, Prostigmata) Rastrococcus iceryoides (Pseudococcidae, Hemiptera) Rastrococcus invadens (Pseudococcidae, Hemiptera) Rastrococcus mangiferae (Pseudococcidae, Hemiptera) Rastrococcus rubellus (Pseudococcidae, Hemiptera) https://species.wikimedia.org/wiki/Cerambycidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Tineidae https://en.wikipedia.org/wiki/Lymantriidae https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://en.wikipedia.org/wiki/Crambidae https://en.wikipedia.org/wiki/Pseudococcidae https://en.wikipedia.org/wiki/Castniidae https://en.wikipedia.org/wiki/Aphididae https://fr.wikipedia.org/wiki/Delphacidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Delphacidae https://en.wikipedia.org/wiki/Tortricidae https://en.wikipedia.org/wiki/Tortricidae https://en.wikipedia.org/wiki/Plutellidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://en.wikipedia.org/wiki/Bostrichidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Curculionidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Diaspididae https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Tenuipalpidae&action=edit&redlink=1 https://fr.wikipedia.org/wiki/Prostigmata 13 Rastrococcus spinosus (Pseudococcidae, Hemiptera) Rhagoletis cerasi (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis cingulata (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis completa (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis fausta (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis indifferens (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis mendax (Tephritidae, Diptera) Rhagoletis pomonella (Tephritidae, Diptera) Rhizoecus americanus (Pseudococcidae, Hemiptera) Rhynchophorus bilineatus (Dryophthoridae, Coleoptera) Rhynchophorus ferrugineus (Dryophthoridae, Coleoptera) Rhynchophorus palmarum (Dryophthoridae, Coleoptera) Rhynchophorus phoenicis (Dryophthoridae, Coleoptera) Rhynchophorus vulneratus (Dryophthoridae, Coleoptera) Ripersiella hibisci (Pseudococcidae, Hemiptera) Saperda candida (Cerambycidae, Coleoptera) Scaphoideus luteolus (Cicadellidae, Hemiptera) Scirtothrips aurantii (Thripidae, Thysanoptera) Scirtothrips citri (Thripidae, Thysanoptera) Scirtothrips dorsalis (Thripidae, Thysanoptera) Scirtothrips inermis (Thripidae, Thysanoptera) Scolytus morawitzi (Scolytidae, Coleoptera) Selenaspidus articulatus (Diaspididae, Hemiptera) Sesamia cretica (Noctuidae, Lepidoptera) Singhiella simplex (Aleyrodidae, Hemiptera) Sirex ermak (Siricidae, Hymenoptera) Spodoptera eridania (Noctuidae, Lepidoptera) Spodoptera frugiperda (Noctuidae, Lepidoptera) Spodoptera litura (Noctuidae, Lepidoptera) Sternochetus frigidus (Curculionidae, Coleoptera) Sternochetus mangiferae (Curculionidae, Coleoptera) Strauzia longipennis (Tephritidae, Diptera) Strobilomyia viaria (Anthomyiidae, Diptera) Tecia solanivora (Gelechiidae, Lepidoptera) Tegolophus australis (Eriophyidae, Prostigmata) Tetropium gracilicorne (Cerambycidae, Coleoptera) Thaumatotibia leucotreta (Tortricidae, Lepidoptera) Thrips hawaiiensis (Thripidae, Thysanoptera) Thrips palmi (Thripidae, Thysanoptera) Toxoptera citricidus (Aphididae, Hemiptera) Trichoferus campestris (Cerambycidae, Coleoptera) Trioza erytreae (Triozidae, Hemiptera) Trogoderma granarium (Dermestidae, Coleoptera) Unaspis citri (Diaspididae, Hemiptera) Unaspis yanonensis (Diaspididae, Hemiptera) Viteus vitifoliae (Phylloxeridae, Hemiptera) Xylosandrus compactus (Scolytidae, Coleoptera) Xylosandrus crassiusculus (Scolytidae, Coleoptera) Xylotrechus altaicus (Cerambycidae, Coleoptera) Xylotrechus namanganensis (Cerambycidae, Coleoptera) 2. Acariens / Mites Aceria kuko (Eriophyidae) Aculops fuchsiae (Eriophyidae) https://fr.wikipedia.org/wiki/Dryophthoridae https://fr.wikipedia.org/wiki/Dryophthoridae https://fr.wikipedia.org/wiki/Dryophthoridae https://fr.wikipedia.org/wiki/Dryophthoridae https://fr.wikipedia.org/wiki/Dryophthoridae https://en.wikipedia.org/wiki/Cerambycidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Cicadellidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://ceb.wikipedia.org/wiki/Diaspididae https://en.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://en.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://en.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://en.wikipedia.org/wiki/Noctuidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Gelechiidae https://en.wikipedia.org/wiki/Eriophyidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Prostigmata https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Thripidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Thysanoptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Aphididae https://fr.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://fr.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Phylloxeridae&action=edit&redlink=1 https://fr.wikipedia.org/wiki/Hemiptera https://en.wikipedia.org/wiki/Eriophyidae 14 Aculops pelekassi (Eriophyidae) Brevipalpus chilensis (Tenuipalpidae) Brevipalpus juncus (Tenuipalpidae) Cenopalpus pulcher (Tenuipalpidae) Eoteranychus tiliarum (Tetranychidae) Eotetranychus sexmaculatus (Tetranychidae) Eotetranychus yumensis (Tetranychidae) Epiphyas postvittana (Tetranychidae) Eutetranychus orientalis (Tetranychidae) Oligonychus perditus (Tetranychidae) Schizotetranychus hindustanicus (Tetranychidae) Tetranychus desertorum (Tetranychidae) Tetranychus evansi (Tetranychidae) Tetranychus mexicanus (Tetranychidae) Tetranychus pacificus (Tetranychidae) Tuckerella knorri (Tuckerellidae) Tuckerella pavoniformis (Tuckerellidae) 3. Bacteries & Phytoplasmes Acidovorax citrulli (Bacterial fruit blotch of cucurbits) Burkholderia caryophilli (Bacterial wilt of carnation) Candidatus Liberbacter spp (Citrus Huanglongbing) Candidatus liberibacter africanum (Citrus greening disease) Candidatus liberibacter solanacearum (Solanaceae haplotypes) Candidatus liberibacterasiaticum (Asian greening) Candidatus phytoplasma americanum (Potato purple top wilt) Candidatus Phytoplasma mali (Apple proliferation phytoplasma) Candidatus Phytoplasma palmae (Coconut lethal yellowing phytoplasma) Candidatus phytoplasma phoenicium (Almond witches broom) Candidatus phytoplasma pruni (Western peach X disease) Candidatus Phytoplasma pyri (Pear decline) Candidatus Phytoplasma solani (Stolbur) Candidatus phytoplasma ulmi (Elmphloem necrosis phytoplasma) Candidatus Phytoplasma vitis (Grapevine flavescence dorée) Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (Bacterial wilt, blight, root rot) Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis (Bacterial canker of tomato) Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus (Ring rot) Clavibacter xyli subsp. xyli (Ratoon stunting disease) Curtobacterium flaccumfaciens pv.flaccumfaciens (Bacterial tan spot of bean) Dickeya dianthicola (Bacterial stunt of carnation) Erwinia amylovora (Fireblight) Erwinia chrysanthemi (Bacterial soft rot) Liberobacter africanum & L. asiaticum Olive phytoplasma diseases Palm lethal yellowing phytoplasma Pantoea citrea (Pineapple pink fruit) Pantoea stewartii (Stewart's disease) Peach rosette phytoplasma https://en.wikipedia.org/wiki/Tenuipalpidae https://en.wikipedia.org/wiki/Tenuipalpidae https://en.wikipedia.org/wiki/Spider mite https://sv.wikipedia.org/wiki/Tetranychidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Tetranychidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Tetranychidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Tetranychidae https://fr.wikipedia.org/wiki/Tetranychidae 15 Peach yellows phytoplasma Phytoplasma aurantifoli (Lime witches' broom phytoplasma) Potato stolbur phytoplasma Pseudomonas rubrilineans Pseudomonas rubrisubabicans Pseudomonas syringae pv. actinidiae (Bacterial canker of kiwifruit) Pseudomonas syringae pv. persicae (Bacterial dieback of peach) Ralstonia pseudosolanacearum (Disease brown rot of potato) Ralstonia solanacearum (Bacterial wilt) Rasltonia syzygii (Sumatra disease bacterium) Strawberry witches' broom phytoplasma Sugarcane grassy shoot mycoplasma Sugarcane white leaf mycoplasma Xanthomonas albilineans (leaf scald of sugarcane) Xanthomonas arboricola pv. Corylina (Bacterial blight) Xanthomonas arboricola pv. Pruni (Bacterial spot and canker of Prunus) Xanthomonas axonopodis / X. campestris (Sugarcane gumming disease) Xanthomonas axonopodis / X. Citri (Citrus canker) Xanthomonas axonopodis pv allii (Bacterial blight of onion) Xanthomonas axonopodis pv. Phaseoli (Common bacterial blight) Xanthomonas axonopodis pv. poinsettiicola (Bacterial leaf spot of poinsettia) Xanthomonas axonopodis pv.dieffenbachiae (Bacterial blight of aroids) Xanthomonas campestris pv. Glycines (Bacterial pustules disease) Xanthomonas campestris pv. Malvacearum (Bacterial blight of cotton) Xanthomonas euvesicatoria (Bacterial Spot Disease on Pepper) Xanthomonas fragariae (Angular leaf spot) Xanthomonas fuscans subsp aurantifolii (Mexican lime cancrosis) Xanthomonas gardneri (Bacterial spot of tomato) Xanthomonas oryzae pv. Oryzae (Rice bacterial leaf blight) Xanthomonas oryzae pv. Oryzicola (Bacterial leaf streak of rice) Xanthomonas perforans (Bacterial spot of tomato) Xanthomonas populi (Bacterial canker of poplar) Xanthomonas translucens pv. translucens (Bacterial leaf streak) Xanthomonas vesicatoria (bacterial spot) Xylella fastidiosa (Pierce’s disease) Xylophilus ampelinus (Canker of grapevine) 4. Cryptogames Alteraria alternate pv. citri Alternaria mali Anisogramma anomala Apiosporina morbosa Atropellis spp. Botryosphaeria laricina Ceratocys tisfimbriataf.sp. platani Ceratocystis fagacearum Ceratocystis paradoxa Chrysomyxa arctostaphyli http://www.plantwise.org/KnowledgeBank/Datasheet.aspx?dsid=45015 https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0ahUKEwi069jQ5bvYAhViKcAKHV wA-oQFgguMAA&url=http%3A%2F%2Fwww.plantwise.org%2FKnowledgeBank%2FDatasheet.aspx%3Fdsid%3D56901&usg=AOvVaw353kARstKNQRTkYNJDEr5J http://www.plantwise.org/KnowledgeBank/Datasheet.aspx?dsid=56980 http://www.plantwise.org/KnowledgeBank/Datasheet.aspx?dsid=56966 16 Ciborinia camelliae Cronartium coleosporioides Cronartium comandrae Cronartium comptoniae Cronartium fusiforme Cronartium himalayense Cronartium kamtschaticum Cronartium quercuum Cryphonectria parasitica Cytospora sacchari Deuterophoma tracheiphila Diaporthe citricola Diaporthe helianthi Diaporthe medusaea Diaporthe vaccinii Didymella ligulicola Drechslera sacchari Elsinoë australis Endocronartium harknessii Exobasidium vexans Fusarium circinatum Fusarium foetens Fusarium oxysporum fsp. albedinis Fusarium oxysporum fsp. cubense Geosmithia morbida (vecteur Pityophthorus juglandis) Gloeosporium citri Gloeosporium limetticulum Glomerella gossypii Glomerella tucumanensis Gremmeniella abietina Guignardia citricarpa Gymnosporangium asiaticum Gymnosporangium clavipes Gymnosporangium globosum Gymnosporangium juniperi-virginianae Gymnosporangium yamadae Heterobasidion irregulare Lecanosticta acicola Melampsora farlowii Melampsora medusae Monilinia fructicola Mycosphaerella citri Mycosphaerella dearnessii Mycosphaerella gibsonii Mycosphaerella larici-leptolepidis Mycosphaerella musicola Mycosphaerella populorum Mycovellosiella koepkei Oidium tingitaninum Ophiostoma wageneri 17 Peronosclerospora philippinensis Peronosclerospora sacchari Peronosclerospora spontanea Phellinus weirii Phialophora cinerescens Phoma andina Phoma exigua var. foveata Phyllosticta citricarpa Phyllosticta solitaria Phymatotrichopsis omnivora Physalospora rhodina Phytophthora cinnamomi Phytophthora fragariae Phytophthora kernoviae Phytophthora lateralis Phytophthora palmivora Phytophthora ramorum Phytophthora rubi Phytophtora boehmeriae Plasmopara halstedii Plenodomustra cheiphilus Puccinia hemerocallidis Puccinia horiana Puccinia kuchni Puccinia kuehnii Puccinia melanocephala Puccinia pittieriana Puccinia psidii Sclerophtora macrospora Septoria citri Septoria lycopersici var. malagutii Sirococcus tsugae Sphaceloma arachidis Stagonosporopsis chrysanthemi Stenocarpella macrospora Stenocarpella maydis Synchytrium endobioticum Thecaphora solani Thekopsora minima Tilletia indica Ustilago scitaminea 5. Virus & viroïdes American plum line pattern virus Andean potato mild mosaic virus Andean potato mottle virus Apple mosaicila rvirus Avocadosunblotchviroid https://gd.eppo.int/taxon/APMOV0 18 Banana bract mosaic virus Banana bunchy top luteovirus Bean golden mosaic virus Beet leaf curl virus Beet necrotic yellow vein virus Black raspberry latent ilarvirus Blueberry leaf mottle virus Blueberry scorch virus Cherry leaf rolls virus Cherry little cherry disease Cherry rasp leaf virus Chrysanthemum stem necrosis virus Citrus bark cracking viroid Citrus blight disease Citrus leprosis virus Citrus mosaic badnavirus Citrus mosaic virus Citrus tatter leaf virus Citrus tristeza virus Citrus veinenation virus Citrus yellow mosaic virus Coconut cadang-cadang viroid Cucumber vein yellowing virus Cucurbit yellow stunting discorder virus Grapevine chrome mosaic nepovirus Grapevine red blotch-associated virus Impatiens necrotic spot tospovirus Lettuce infectious yellows virus Maize streak geminivirus Mosaic dwarf virus Peach Americanmosaicclosterovirus Peach latent mosaic viroid Peach rosette mosaic virus Peach rosette mosaic virus Peanut stripe potyvirus Pepino mosaic virus (PepMV) Plum American line pattern ilarvirus Plum pox virus Potato aucuba mosaic virus Potato black ringspot virus Potato mop-top virus Potato spindle tuber viroid Potato virus T Potato yellow vein virus Potato yellowing virus Raspberry leaf curl virus Raspberry ringspot virus Rose rosette virus Satsuma dwarf virus Squash leaf curl virus https://gd.eppo.int/taxon/CBCVD0 https://gd.eppo.int/taxon/CMBV00 https://gd.eppo.int/taxon/PBRSV0 https://gd.eppo.int/taxon/PVT000 https://gd.eppo.int/taxon/PYVV00 https://gd.eppo.int/taxon/PYV000 19 Strawberry crinkle cytorhabdovirus Strawberry latent C virus Strawberry vein banding virus Sugar yellow leaf virus Sugarcane bacilliform virus Sugarcane chlorotic streak virus Sugarcane fidji disease virus Sugarcane mosaic virus Tea phloem necrosis virus Tobacco ringspot virus Tomato brown rugose fruit virus (ToBRFV) Tomato chlorosis virus Tomato infectious chlorosis virus Tomato leaf curl New Delhi virus Tomato mottle virus Tomato necrotic spot tospovirus Tomato ringspot virus Tomato spotted wilt virus Tomato yellow leaf curl virus and related viruses Virus andin latent de la pomme de terre Watermelon silver mottle virus 6. Nematodes Aphelenchoides besseyi Aphelenchoides fragariae Bursaphelenchus xylophilus (vecteur Monochamus spp.) Ditylenchus destructor Ditylenchus dipsaci Globodera pallida Globodera rostochiensis Heterodera elachista Heterodera glycines Meloidogyne chitwoodi Meloidogyne enterolobii Meloidogyne ethiopica / Meloidogyne luci Meloidogyne fallax Meloidogyne graminicola Meloidogyne mali Nacobbus aberrans Pratylenchus coffeae Radopholus citrophilus Radopholus similis Xiphinema americanum sensu stricto Xiphinema bricolense Xiphinema californicum Xiphinema rivesi https://fr.wikipedia.org/wiki/Virus andin latent de la pomme de terre 20 7. Plantes envahissantes et parasitaires Acer rufinerve (Sapindaceae) Alternanthera philoxeroides (Amaranthaceae) Amaranthus palmeri (Amaranthaceae) Baccharis halimifolia(Asteraceae) Baccharis spicata (Asteraceae) Bidens subalternans (Asteraceae) Broussonetia papyrifera (Moraceae) Cardiospermum grandiflorum (Sapindaceae) Cenchrus longispinus (Poaceae) Crassula helmsii (Crassulaceae) Eichhornia crassipes (Pontederiaceae) Galenia pubescens (Aizoaceae) Gymnocoronis spilanthoides (Asteraceae) Heracleum persicum (Apiaceae) Heracleum sosnowskyi (Apiaceae) Hydrocotyle ranunculoides (Apiaceae) Impatiens edgeworthii (Balsaminaceae) Ludwigia grandiflora (Onagraceae) Ludwigia peploides (Onagraceae) Microstegium vimineum (Poaceae) Miscanthus sinensis (Poaceae) Myriophyllum heterophyllum (Haloragaceae) Parthenium hysterophorus (Asteraceae) Pistia spp. (Araceae) Polygonum perfoliatum (Polygonaceae) Pueraria montana (Fabaceae) Salvinia molesta (Salviniaceae) Typha australis (Typhaceae) Arceuthobium spp (Santalaceae - parasitic plant) https://gd.eppo.int/taxon/CSBHE https://gd.eppo.int/taxon/EICCR https://gd.eppo.int/taxon/HYDRA https://gd.eppo.int/taxon/LUDUR https://gd.eppo.int/taxon/MCGVI https://gd.eppo.int/taxon/MYPHE https://gd.eppo.int/taxon/PTNHY https://gd.eppo.int/taxon/PIIST https://gd.eppo.int/taxon/POLPF https://gd.eppo.int/taxon/PUELO https://gd.eppo.int/taxon/SAVMO 21 ANNEXE III Modèle du certificat d’inspection phytosanitaire à l’importation (Article 8 de l’arrêté n°593–17) CERTIFICAT D’INSPECTION PHYTOSANITAIRE A L’IMPORTATION (Article n°8 de l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°593-17 du 15 kaada 1438 (8 août 2017) relatif à l’inspection sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets à l’importation ) N° ……………… / …………………… DUM n° : …….……………………………………… Date : ……………………………………………….……...…… Expéditeur : ……………………………………….………………………………………………………..………….…… Destinataire : ………………………………...………………………………………………………………….……………… Transitaire : …………………………………………...……………………………………………………….…………....... Lieu de dépôt :…………………………………….…………………………………………………………………………..….. Moyen de transport : …………………………………………………………………………………………………….…… Nom et adresse du lieu de destination : lieu de plantation : ………………………………………………………………………………………………… lieu de stockage (indiquer le n° agrément/autorisation):……….……………………..………… Nom de l’agent : ………………………………………………………………………………..………………………………. Observations après inspection phytosanitaire…..…………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………………………………………. Signature de l’agent Signature et Cachet du chef de service Lieu …………………….. Date….……………. Décision : Admission Refoulement (1) Admission après traitement (1) (1) Mentionner le délai imparti. Nature du Produit Nombre de colis Poids total brut ou nombre de pièces Origine 22 XX - 0000 YY ANNEXE IV Emballages en bois Marque de conformité à la NIMP n°15 (Article 14 (III) de l’arrêté n°593-17) La marque ci-dessus se compose des éléments requis suivants : le symbole IPPC qui doit être apposé à gauche des autres éléments ; le code-pays ISO à deux lettres (XX) suivi du numéro d’enregistrement unique (0000) attribué par l’autorité compétente du pays d’origine ; les initiales du traitement phytosanitaire (YY) utilisé : (HT) pour le traitement thermique, (MB) pour la fumigation au bromure de méthyle ou (DH) pour le chauffage diélectrique. La marque apposée doit être : conforme au modèle ci-dessus ; lisible, indélébile et non transférable ; placée dans un emplacement visible lorsque l’emballage en bois est utilisé et de préférence sur deux faces opposées dudit emballage ; placée à intervalles réguliers sur toute la longueur dans le cas des bois de calage. La marque ne doit pas être inscrite à la main et aucune autre information ne doit être inscrite dans le cadre réservé à ladite marque. L'utilisation des couleurs rouge ou orange pour l’apposition de la marque doit être évitée.