Règlement ministériel modifiant les annexes du règlement du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux

2206 Reglement minlsteriel du 6 decernbre 1993 modifiant les annexes du reglement grand-ducal du 22 aout 1983 concernant certains produits utilises dans I'alimentation des animaux. Le Ministre de I'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural, Le Ministre de la Sante, Vu Ie reglernent grand-ducal du 22 aout 1983 concerant certains produits utilises dans I'alimentation des animaux, tel qu'il a ete rnodifie en dernier lieu par Ie reglernent rninisteriel du 5 fevrier 1991 ; Vu les directives CEE nos 90/654, 93/26 et 93/56; Arretent: Art. 1or• L'annexe au reglernent grand-ducal du 22 aout 1983 concernant certains produits utilises dans I'alimentation des animaux est rernplacee par I'annexe suivante. Art. 2. Le present reglernent sera publie au Memorial. Luxembourg, Ie 6 decernbre 1993. Le Ministre de I'Agriculture, de la Viticulture et du Developpement rural, Marie-josee jacobs Le Ministre de la Sante, johny Lahure Dir. 90/654, 93/26 et 93/56. ANNEXE 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale organisme eventuelles) produit 1. Produits proteiques obtenus it partir de micro-organismes des groupes suivants: 1.1. Bacteries 1.1.1. Bacteries 1.1.1.1. Produit pro- Methylophilus Methanol - Proteine brute - Pores Declarations aporter sur l'etiquette ou cultivees sur teinique de fer- methylotrophus souche minimum 68 % - Veaux l'emballage de produit: methanol mentation obtenu NCIB 10.515 - Indice de re- - Volailles - denomination du produit par culture de flexion: - Poissons - proteine brute Methylophilus superieur a50 - cendres brutes methylotropus sur - matiere grasse brute methanol - humidite mode d'emploi mention: "Eviter l'inhalation" Declarations aporter sur I'etiquette ou l'emballage des aliments composes: "taux d'incorporation du produit dans l'aliment" 1.2. Levures : 1.2.1. Levures Toutes les levures Saccharomyces Melasses, vi- - Toutes les cultivees sur - obtenues apartir des cerevisiae nasses, cereales especes substrats micro-organismes et Saccharomyces carls- et produits animales d'origine des substrats bergiensis amylaces, jus de animale ou enumeres respec- Kluyveromyces lactis fruits, lacto vegetale tivement dans les Kluyveromyces fragilis serum, acide colonnes 3 et 4 lactique, hydro et dont les cellules lysats de fibres ont ete tuees vegetales Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe l'-' l'-' o ...... 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du anima1e orzanisme eventuelles) produit 1.2.2. Levures cultivees sur des substrats autres que ceux vises sous 1.2.1. 1.3. Algues 1.4. Champignons inferieurs 1.4.1. Coproduits de 1.4.1.1. Mycelium, Compose azote Hydrates de Azote exprime en Ruminants Declarations aporter sur l'etiquette ou 1afabrication sous-produit hu- Penicillium chrysoge- carbone divers proteine brute: Pores l'emballage du produit : d'antibiotiques mide de 1afabri- num souche ATCC et leurs hydro- min. 7 % - la mention "Ensilage de mycelium obtenus par cation de la peni- 48271 lysats issu de 1afabrication de 1apeni fermentation cilline, ensile au cilline" moyen de Lacto- - teneur en azote, exprimee en proteine bacillus brevis, brute L. plantarum, - teneur en cendres brutes L. sake, - teneur en humidite L. collinoides et - espece animale ou categoric Streptococus d'animaux lactis pour inac- Declaration aporter sur l'etiquette ou tiver 1apenicilline l'emballage des aliments composes: et traite par la 1amention "Ensilage de mycelium issu chaleur de la fabrication de la penicilline" (Ref. 2 Direct. 901437) Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe tv tv o 00 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale organisme eventuelles) produit 2. Composes azotes non proteiques 2.1. Uree et ses derives 2.1.1. Uree techni- CO(NH2)2 - Uree: min. 97 % Ruminants Declarations aporter sur l'etiquette ou quement pure des le debut l'emballage du produit: de Ia rumi- -Ia mention "Uree", "Biuret", nation "Phosphate d'uree", "Diuredo isobutane", selon Ie cas, teneur en azote. En outre, pour Ie produit 2.1.3., teneur en phosphore, espece animale ou categoric d'animaux. Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage des aliments composes: Ia mention "Uree", "Biuret", "Phosphate d'uree", "Diuredo isobutane", selon Ie cas, taux d'incorporation du produit dans l'aliment, apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (% de Ia proteine brute totaIe), indication dans Ie mode d'emploi de Ia teneur totale en azote non proteique ane pas depasser dans Ia ration journaliere, seion l'espece animale ou Ia categoric d'animaux. 2.1.2. Biuret, CO(NH2)2-NH - Biuret: min. 97 % id id. techniquement pur 2.1.3. Phosphate CO(NH2)2'H3P04 - Azote: id id. d'uree, minimum 16,5 % techniquement pur Phosphore: minimum 18 % Les teneurs indiquees ou adeclarer seion Ies colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe IV IV o 0 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) nroduit 2.1.4. Diuredo- (CH3)2-(CH)2- - Azote: min. 30 % id id. isobutane, (NHCONH)2)2 Aldehyde iso techniquement pur butyrique: minimum 35 % 2.2. Seis d'ammonium 2.2.1. Lactate CH2CHOHCOONH4 Lactoserum Azote, exprime en Ruminants Declarations aporter sur l'etiquette ou d'ammonium, proteine brute: des Ie debut l'emballage du produit: produit par minimum 44 % de la rumi- - la mention "Lactate d'ammonium de fermentation par nation fermentation" , Lactobacillus - azote exprime en proteine brute, bulgaricus - cendres brutes, humidite, espece animale ou categoric d'animaux. Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage des aliments composes: Ia mention "Lactate d'ammonium de fermentation" , taux d'incorporation du produit dans l'aliment, apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (% de la proteine brute totale), indication dans Ie mode d'emploi de Ia teneur totale en azote non proteique ane pas depasser dans Ia ration journaliere, selon l'espece animale ou Ia categoric d'animaux. Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe tv ~ o I 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) nroduit 2.2.2. Acetate d'ammonium, solution aqueuse 2.2.3. Sulfate d'ammonium CH3COONH4 (NH4)2S04 Acetate d'ammo nium: minimum 55 % Sulfate d'ammo nium: minimum 35 % Ruminants des le debut de la rumi nation Ruminants des le debut de la rumi nation Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage du produit: mention "Acetate d'arnmonium" teneur en azote et en humidite espece animale ou categoric d'animaux Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage des aliments composes: mention: "Acetate d'ammonium" taux d'incorporation du produit dans l'aliment apport en azote non proteique expri me en proteine brute (pourcentage de la proteine brute totale) indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non prote ique ane pas depasser dans la ration joumaliere, selon l'espece animale ou la categoric d'animaux Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage du produit: mention: "sulfate d'amrnonium" teneur en azote et en humidite espece animale pour les jeunes ruminants, le taux d'incorporation dans la ration jour naliere ne doit pas depasser 0,5 %. Declarations aporter sur l'etiquette ou l'emballage des aliments composes: mention "sulfate d'ammonium" taux d'incorporation du produit dans l'aliment (Ref. 5 Direct. 93/56) tv ~..... Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) produit apport en azote non proteique, exprime en proteine brute (pourcen tage de la proteine brute totale) indication dans le mode d'emploi de la teneur totale en azote non pro teique ane pas depasser dans la ration journaliere, selon l'espece animale pour les jeunes ruminants, le taux d'incorporation dans la ration jour naliere ne doit pas depasser 0,5 %. 2.3. Coproduits de la 2.3.1. Coproduits Sels d'ammonium et Saccharose, me- Azote, exprime en Ruminants Declarations aporter sur l'etiquette ou fabrication d'acides liquides, concen- autres composes azotes lasse, produits proteine brute: des le debut l'emballage du produit: amines par fermen- tres de la fabrica- amylaces et min. 48 % de la rumi- -la mention "Coproduits de la fabri tation tion d'acide L- leurs hydrolisats nation cation d'acide L-glutamique" pour le glutamique par produit 2.3.1. fermentation par Corynebacterium melassecola 2.3.2. Coproduits Sels d'arnmonium et Saccharose, me- Azote, exprime en Ruminants "Coproduits de la fabrication de L liquides, concen- autres composes azotes lasse, produits proteine brute, des le debut lysine" pour le produit 2.3.2. tres, de la fabrica- amylaces et min. 45 % de la rumi- - azote, exprime en proteine brute, tion du mono- leurs hydroly- nation - cendres brutes, chlorhydrate de L- sats - humidite, lysine par - espece animale ou categoric fermentation par d'animaux. Brevibacterium Declarations aporter sur l'etiquette ou lactofermentum l'emballage des aliments composes: Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe ""'""'.... ""' I 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale organisme eventuelles) produit la mention "Coproduits de Ia fabri cation d'acide L-giutamique" pour le produit 2.3.1., "Coproduits de Ia fabrication de L-Iysine" pour Ie produit 2.3.2. apport en azote non proteique expri me en proteine brute (% de Ia pro teine brute totale), indication dans Ie mode d'emploi de Ia teneur totale en azote non pro teique ane pas depasser dans Ia ration journaliere, seion l'espece animale ou Ia categoric d'animaux. Les teneurs indiquees ou adeclarer seion Ies coionnes 5 et 7 se referent aux produits teis queis. Certains Produits - Annexe IV ~ w 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) oroduit 3. Acides amines et leurs sels 3.1. Methionine 3.1.1. Df.-methionine, CH3S(CH2)2- - Dl.-methionine: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou techniquement CH( NH2)-COOH min. 98 % especes l'emballage du produit: pure animales - mention "Df.-methionine" pour le produit 3.1.1. "Sel calcique dihydrate de la N hydroxymethyl-Dl.i-methionine'' pour le produit 3.1.2. "Methionine-zinc" pour le produit 3.1.3. teneur en Dl--methionine et en humidite espece animale ou categoric d'animaux pour les produits 3.1.2. et 3.1.3. 3.1.2. Sel calcique [CH3S( CH2)2- - Dls-methionine: Ruminants id. dihydrate de la N- CH(NH-CH20 H)- min. 67 % des le debut hydroxymethyl- COO]2Ca'2H20 de la rumi Db-methionine, Formaldehyde: nation techniquement pur max. 14 % Calcium: minimum 9 % 3.1.3. Methionine- [CH3S(CH2)2- - Dl-rnethionine: Ruminants id. zinc, technique- CH(NH2)-COOh-Zn minimum 80 % des le debut ment pure Zn: maximum de la rumi 18,5 % nation Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe N ~ .j>. 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) produit 3.1.4. Concentre [CH3S(CH2)2- - Dl.-methionine: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou liquide de DL- CH(NH2)-COO]Na minimum 40 % especes l'emballage du produit: methionine- Sodium: animales -la mention "concentre liquide de DL sodium, techni- minimum 6,2 % methionine-sodium", quementpur - teneur en Dlc-methionine, teneur en humidite, (Ref. I Direct. 89/520) 3.1.5. Dlc-methionine, CH3-S-(CH2)2- - Dl.-methionii, ': Vaches Declarations aporter sur l'etiquette ou techniquement CH( NH2)-COOH minimum 65 % laitieres l'emballage du produit: pure, protegee copolymere vinyl- - "Methionine protegee avec la avec le pyridine/styrene: copolymere vinylpyridine/styrene", copolyrnere vinyl- maximum 3 % - teneur en Dl.smethionine et en pyridine/styrene humidite, espece animale. (Ref. 4 Direct. 93/26) 3.2. Lysine 3.2.1. L-Iysine, NH2-(CH2)4- - L-Iysine: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou techniquement CH( NH2)-COOH minimum 98 % especes l'emballage du produit: pure animales - mention "Ldysine" pour le produit 3.2.1. "Concentre liquide de L-Iysine" pour le produit 3.2.2. "Monochlorhydrate de L-Iysine" pour le produit 3.2.3. Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe t-.> t-.>.... V1 I 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) oroduit "Concentre liquide de monochlorhydrate de L-Iysine" pour le produit 3.2.4. "Sulfate de L-Iysine avec ses coproduits de fermentation" pour le produit 3.2.5. Teneur en L-Iysine et en humidite 3.2.2. Concentre u quide de L-Iysine (base) 3.2.3. Monochlorhy drate de L-Iysine techniquement pur 3.2.4. Concentre liquide de monochlorhydrate de L-Iysine 3.2.5. Sulfate de L lysine avec copro duits de fermenta tion par Coryne bacterium gluta micum NH2-(CH2k CH(NH2)-COOH NH2-(CH2)4 CH(NH2)-COOH'HCI NH2-(CH2)4 CH(NH2)-COOH-HCI [NH2-(CH2)4 CH(NH2)-COOH]2' H2S04 Saccharose, me lasse, produits amylaces et leurs hydroly sats Saccharose, me lasse, produits amylaces et leurs hydroly sats Sirop de sucre, melasse, cere ales, produits amylaces et leurs hydro lysats L-Iysine: minimum 60 % L-Iysine: minimum 78 % L-Iysine: minimum 22,4 % L-Iysine: minimum 40 % id. id. id. id. id. id. id. id. IV ~ C1' Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale orzanisme eventuelles) nroduit 3.2.6. Phosphate de [NH2-( CH2)4- Saccharose, L-Lysine: Volailles Declarations aporter sur l'etiquette ou L-Iysine avec ses CH(NH2)-COOH] . ammoniaque et minimum 35 % Pores l'emballage du produit: coproduits obte H3P04 solubles de Phosphore: - mention "Phosphate de L-Lysine avec nus par fermenta- poisson minimum 4,3 % ses coproduits de fermentation", tion par Brevi- - teneur en L-Lysine et en humidite, bacterium lacto fermentum souche NRRL B-11470 3.2.7. Melanges de: - L-Iysine Vaches Declarations aporter sur l'etiquette ou a) monochlorhy- NH2(CH2)4- Dls-methionine: laitieres l'emballage du produit: drate de L-Iysine, CH( NH2)-COOH·HCI minimum 50 % - mention "melange de techniquement pur (dont Dl--methio- monochlorhydrate de L-Iysine et de et nine min. 15 %) Df.-methionine protege avec le b) Dl.-methionine, CH2S(CH2)2- Copolymere copolymere vinylpyridine/styrene", techniquement CH(NH2)-COOH vinylpiridine- - teneur en L-Iysine, en Dl.-methionine pure styrene: et en humidite, proteges avec le copo- maximum 3 % - espece animale. lymere vinylpy- (Ref. 4 Direct. 93/26) ridine/styrene 3.3. Threonine 3.3.1. Lvthreonine, CH3CH(OH)- - L-threonine: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou techniquement CH(NH2)-COOH minimum 98 % especes l'emballage du produit: pure animales -la mention "Lthreonine", teneur en L-threonine et en humidite, Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe IV ~ '-J 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale oraanisme eventuelles) produit 3.4. Tryptophane 3.4.1. L-tryptophane, (C8H5NH)-CH2- - L-tryptophane: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou techniquement pur CH(NH2)-COOH minimum 98 % especes l'emballage du produit: animales -la mention "L-tryptophane", la teneur en L-tryptophane et en humidite. 3.4.2. DL-trypto- (C8H5NH)-CH2- - DL-tryptophane: Toutes les Declarations aporter sur l'etiquette ou phane, technique- CH(NH2)-COOH minimum 98 % especes l'emballage du produit: ment pur animales -la mention "DL-tryptophane", teneur en DL-tryptophane, teneur en DL-tryptophane et en humidite. 4. Analogues des acides amines 4.1. Analogues 4.1.1. Analogue CH3S(CH2)2- - Total des acides: Toutes 1es Declarations aporter sur l'etiquette ou hydroxyles de la hydroxyle de la CH(OH)-COOH minimum 85 % especes l'emballage du produit: methionine et des sels methionine Acide monomere: animales - selon le cas, la denomination suivant minimum 65 % excepte les la colonne 2, ruminants - teneur en acide monomere et en 4.1.2. Sel calcique de [CH3-S-(CH2)2- - Acide monomere: acides totaux pour le produit 4.1.1. et l'analogue CH(OH)-COOl2Ca minimum 83 % la teneur en acide monomere pour le hydroxyle de 1a Calcium: produit 4.1.2., methionine minimum 12 % - teneur en humidite, espece animale. Les teneurs indiquees ou adeclarer selon les co1onnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe N ~ 00 1 2 3 4 5 6 7 Denomination du Substrat de Denomination des Denomination du principe nutritif ou culture Caracteristiques Espece Dispositions particulieres groupes de produits produit identite du micro- (specifications de composition du animale organisrne eventuelles) produit Declarations it porter sur l'etiquette ou l'emballage des aliments composes: selon le cas, la denomination selon la colonne 2, la teneur en acide monomere et en acides totaux pour le produit 4.1.1. et la teneur en acide monomere pour Ie produit 4.1.2., taux d'incorporation de produit dans I'aliment. Ref. I Direct. 89/520 DIRECTIVES CEE CONSIDEREES POUR LA PRESENTE REVISION 1) 89/520/Commission J.D.L 270/13 du 19.09.1989 2) 90/439/Commission J.D.L 227/33 du 21.08.1990 3) 90/654/Conseil J.D.L 353/48 du 17.12.1990 4) 93/26/ Commission J.D.L 179/2 du 22.07.1993 5) 93/56/ Commission J.D.L 206/13 du 18.08.1993 Les teneurs indiquees ou it declarer selon les colonnes 5 et 7 se referent aux produits tels quels. Certains Produits - Annexe tv ~ D