Règlement grand-ducal concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires

MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg S o m m a i r e DENREES ALIMENTAIRES Règlement grand-ducal du 4 mars 1997 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 661 RECUEIL DE LEGISLATION A — No 13 18 mars 1997 Règlement grand-ducal du 4 mars 1997 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels ; Vu le règlement grand-ducal du 19 mars 1992 concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ; Vu la directive 94/35/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ; Vu la directive 95/31/CE de la Commission du 5 juillet 1995, établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ; Vu l’avis de la Chambre de Commerce ; Vu l’avis de la Chambre des Métiers ; Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence ; Sur le rapport de Notre ministre de la Santé et de Notre ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons: Art. 1er. 1. Le présent règlement est un règlement spécifique au sens de l’article 2 du règlement grand-ducal du 19 mars 1992 concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine. 2. Le présent règlement s’applique aux additifs alimentaires ci-après dénommés « édulcorants », utilisés : pour donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires, comme édulcorants de table. 3. Aux fins du présent règlement, les expressions « sans sucres ajoutés » et « à valeur énergétique réduite » figurant à la colonne III de l’annexe I sont définies comme suit : « sans sucres ajoutés » : sans aucune adjonction de monosaccharides ou de disaccharides ni de quelque denrée que ce soit utilisée pour son pouvoir édulcorant, « à valeur énergétique réduite » : à valeur énergétique réduite d’au moins 30% par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire. 4. Le présent règlement ne s’applique pas aux denrées alimentaires ayant un pouvoir édulcorant. 661 Art. 2. 1. Seuls les édulcorants énumérés à l’annexe I peuvent être mis sur le marché en vue : de leur vente au consommateur final ou de leur emploi pour la fabrication de denrées alimentaires. 2. Les édulcorants visés au paragraphe 1 deuxième tiret ne peuvent être employés que pour la fabrication des denrées alimentaires énumérées à l’annexe I et dans les conditions qui y sont précisées. 3. Sauf dispositions particulières, l’emploi d’édulcorants est interdit dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, conformément au règlement grand-ducal du 8 avril 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière. 4. Les doses maximales d’emploi indiquées à l’annexe se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le mode d’emploi. Art. 3. 1. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règlements spécifiques autorisant l’emploi des additifs énumérés à l’annexe I à d’autres fins que l’utilisation de leur pouvoir édulcorant. 2. Le présent règlement s’applique également sans préjudice des dispositions communautaires régissant la composition et la désignation des denrées alimentaires. Art. 4. 1. La dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention « édulcorant de table à base de .............. », suivie du ou des noms des substances édulcorantes entrant dans leur composition. 2. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame doit comporter les avertissements suivants : polyols : « une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs », aspartame : « contient une source de phénylalanine ». Art. 5. 1. Les édulcorants énumérés à l’annexe I doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés à l’annexe II du présent règlement. 2. Les critères de pureté relatifs aux édulcorants E 420 (i), E 420 (ii) et 421 mentionnés dans l’annexe II du présent règlement prévalent sur les critères de pureté desdites substances mentionnés dans l’annexe II du règlement grand-ducal du 9 octobre 1979 concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires. Art. 6. Les annexes du présent règlement peuvent être modifiées par un règlement à prendre par le ministre de la Santé suite à des directives ou décisions communautaires. Art. 7. Il est interdit de fabriquer, d’importer, d’exporter, de détenir ou de transporter en vue de la vente, d’offrir en vente, de vendre, de céder à titre onéreux ou gratuit des édulcorants lorsque ceux-ci ne sont pas conformes aux prescriptions du présent règlement. Les mêmes interdictions valent pour les denrées alimentaires contenant des édulcorants non autorisés ou dans des conditions non conformes aux dispositions du présent règlement. Art. 8. Les infractions aux dispositions du présent règlement seront punies des peines édictées par l’article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice des peines comminées par les articles 9 et suivant de la même loi, par le code pénal ou par d’autres lois. Art. 9. Le règlement grand-ducal du 22 août 1985 concernant la vente des édulcorants et leur emploi dans les denrées destinées à l’alimentation humaine est abrogé, il reste cependant applicable pour les infractions commises sous son empire. Art. 10. Le présent règlement entrera en vigueur quatre jours après sa publication au Mémorial. Art. 11. Notre ministre de la Santé et Notre ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial avec ses annexes. Le Ministre de la Santé, Johny Lahure Château de Berg, le 4 mars 1997. Jean Le Ministre de la Justice, Marc Fischbach Dir. 94/35 et 95/31. 662 663 ANNEXE I N° CE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi E 420 E 421 Manni tol E 953 Isomalt E 965 Maltitol: i) Maltitol ii) Sirop de Maltitol E 966 E 967 Sorbitol: i) Sorbitol ii) Sirop de sorbitol Lactitol Xilitol Desserts et produits similaires desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de fruits et Iégmes, à va leur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés glaces de consommtion à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés préparations de fruits à valeur,énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits quantum satis Confiseries confiseries sans sucres ajoutés Confiseries à bases de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés Confiserie à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés chewing-gum sans sucres ajoutés Autres denrées alimentaires sauces moutarde produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés produits destinés à une alimentation particulière compléments alimentaires/intégrateurs de régimes diététiques solides N° CE E 950 Nom Acesulfame K 664 Denrées a1 imentai res Soissons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés boissons à base de lait et produits dérivés ou jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés Desserts et produits similaire desserts aromatisée à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d’amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes lonfiseries confiseries sans sucres ajoutés confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés chewing-gum sans sucres ajoutés Autres denrées et boissons a1 imentai res cidre et poiré bières sans alcool ayant une teneur en alcool n e dépassant pas 1,2 % vol «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Einfachbier» bières ayant une acidité minimale de 30 milli équivalents exprimée en NaOH bières-brunes du type oud bruin glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés Doses maximales d’emploi 350 mg/1 350 mg/1 350 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 500 mg/kg 500 mg/kg 1.000 mg/kg 1.000 mg/kg 2.000 mg/kg 350 mg/1 350 mg/1 350 mg/1 350 mg/1 350 mg/1 800 mg/kg I [ • I 665 N° CE E 950 (suite) E 951 Nom Denrées alimentaires fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1.000 mg/kg préparations de fruits et légunes à valeur énergétique réduite 350 mg/kg conserves de fruits et légunes aigres-douces 200 mg/kg conserves et semi-conserves aigres-douces d e poissons et marinades de poissons, et crustacés et mol lusques 200 mg/kg sauces moutarde produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 350 mg/kg 350 mg/kg 1.000 mg/kg préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 450 mg/kg préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides Vitamines et préparations diététiques 450 mg/kg 350 mg/1 500 mg/kg 2.000 mg/kg Aspartame Boisons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés Desserts et produits simi laires desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de fruits et légunes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d’amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes Doses maximales d'emploi 600 mg/1 600 mg/1 1 .OOO mg/kg 1.000 mg/kg 1 .OOO mg/kg 1.000 mg/kg 1 .OOO mg/kg 1 .OOO mg/kg 500 mg/kg 666 N° CE E 951 (suite) Denrées alimentaires :onf iseries confiseries sans sucres ajoutés confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur rédui te ou sans sucres ajoutés confiseries à base d‘amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés chewing-gum sans sucres ajoutés utres denrées et boissons alimentaires cidre et poiré bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol b «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Einfachbier» m bières ayant une acidité minimale de 30 milli équivalents exprimée en NaOH . bières-brunes du type oud bruin . glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés . fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés . confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite conserves de fruits et légumes aigres-douces conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés e’ mollusques sauces moutarde produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides Vitamines et préparations diététiques Doses maximales d'emploi .OOO mg/kg .OOO mg/kg .OOO mg/kg ,000 mg/kg ,500 mg/kg 600 mg/1 600 mg/1 600 mg/1 600 mg/1 600 mg/1 800 mg/kg 1.000 mg/kg 1.000 mg/kg 1.000 mg/kg 300 mg/kg 300 mg/kg 350 mg/kg 350 mg/kg 1.700 mg/kg 800 mg/kg 1 .OOO mg/kg 600 mg/1 2.000 mg/kg 5.500 mg/kg Norn C 1 .:: 2 1 5 ~ t ' 667 N° CE E 952 NOlIl Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca T Denrées a1 imentai res Doses maximales d’emploi oissons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés esserts et produits similaires b desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés . préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg . desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés t desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg 250 mg/kg v desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg Confiseries . confiseries sans sucres ajoutés . confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg 500 mg/kg I confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg chewing-gum sans sucres ajoutés 1.500 mg/kg Autres denrées alimentaires glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 .OOO mg/kg m confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1.000 mg/kg N préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 250 mg/kg produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1.600 mg/kg préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée 400 mg/kg préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale 400 mg/kg compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides 400 mg/1 400 mg/1 400 mg/1 250 mg/kg ~ 8 ~ C 668 N° CE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d’emploi E 952 (suite) compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides 500 mg/kg E 954 Saccharine et sels de Na, K et Ca Boisons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés «gaseosa» boisson non alcoolisée à base d’eau, additionnée d’acide carbonique, édulcorants et arômes Desserts et produits similaires desserts aromatisés à base d‘eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de fruits et légunes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes / Confiseries confiseries sans sucres ajoutés confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés confiseries à base d'amidon à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés Essoblaten pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés chewing-gum sans sucres ajoutés Autres denrées et boissons alimentaires cidre et poiré bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges Ei nfachbier» 80 mg/1 80 mg/1 100 mg/1 100 mg/kg 100 mg/kg 100 mg/kg 100 mg/kg 100 mg/kg 100 mg/kg 100 mg/kg 500 mg/kg 500 mg/kg 300 mg/kg 800 mg/kg 200 mg/kg 1.200 mg/kg 80 mg/1 80 mg/1 80 mg/1 I 669 N° CE E 954 (suite) E 957 Thaumatine E 959 Néohespéridine DC Denrées alimentaires bières ayant une acidité minimale de 30 milli équivalents exprimée en NaOH bières brunes du type oud bruin glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite préparations de fruits et légunes à valeur énergétique réduite conserves de fruits et légumes aigres-douces I conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés et mol lusques sauces moutarde produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d’une journée préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététiques solides vitamines et préparations diététiques Confiseries confiseries sans sucres ajoutés 50 mg/kg confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés cheuing-gun sans sucres ajoutés Vitamines et préparations diététiques Boisons non alcoolisées boissons aromatisées à base d’eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés boissons à base de lait et produits dérivés à à valeur énergétique réduite, sans sucres ajoutés boisson à base de jus de fruits à valeur réduite, ou sans sucres ajoutés Doses maximales d’emploi 80 mg/1 80 mg/1 100 mg/kg 200 mg/kg 200 mg/kg 200 mg/kg 160 mg/kg 160 mg/kg 160 mg/kg 320 mg/kg 170 mg/kg 240 mg/kg 200 mg/kg 80 mg/kg 500 mg/kg 1.200 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 400 mg 30 mg/1 50 mg/1 30 mg/1 Norn 670 N° CE E 959 (suite) Denrées alimentaires Desserts et produits similaires desserts aromatisés à base d’eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergbtique réduite, ou sans sucres ajoutés desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base d’oeufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg Confiseries confiseries sans sucres ajoutés confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur réduite ou sans sucres ajoutés confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg 100 mg/kg 150 mg/kg 50 mg/kg chewing-gum sans sucres ajoutés 400 mg/kg Autres denrées et boissons alimentaires cidre et poiré bières sans alcool ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Obergäriges E i nf achbi er» 20 mg/1 10 mg/1 10 mg/1 bières ayant une acidité minimale de 30 milli équivalents exprimée en NaOH bières-brunes du type oud bruin glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite conserves de fruits et légumes aigres-douces préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 10 mg/1 10 mg/1 50 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/kg Doses maximales d'emploi Norn I 671 N° CE Nom Denrées alimentaires conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, et crustacés e t mo 11 usques sauces moutarde produits de la boulangerie fine destin& à une alimentation particulière préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d 'une journée compléments alimentaires/intégrateurs de régime diététique liquides ‘- compléments/intégrateurs de régime diététiques sol ides Doses maximales d'emploi 30 mg/kg 50 mg/kg 50 mg/kg 150 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/kg 100 mg/kg 672 ANNEXE II Cr i tè res de pureté spéci f iques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires E 420 (i) - SORBITOL Synonymes Déf in i t i ons Dénomination chimique E i n e c s N u m é r o E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification C. Dérivé du monobenzylidène d e sorbitol Cendres su lfatées Pas plus de 0,l %, sur la base de la matière sèche Sucres réducteurs Pas plus de 0,3 % exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Sucres totaux Pas plus de 1 %, exprimé en glucose, sur !a base de la matière sèche Pas pius de 50 mg/kg sur la base de la matière sèche D-glucitol, D-sorbicol D-glucitol 200-061-5 E 420 (i) Le sorbitol ne contient pas moins de 97 % de glycitols et pas moins de 91% de D-sorbitol, cette teneur étant calculée sur ta base de la matière sèche. Les glvcitols sont des composés dont la formule développée est dans laquelle représente un nombre entier. Poudre, poudre cristalline, flocons e t granules blancs et hygroscopiques de saveur sucrée Très soluble dans l’eau; légèrement soluble dans l’éthanol 88 °C-102 °C Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de bezaIdéhyde et 1 mi d’acide chlorhydrique à 5 g de l’échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu’à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d’eau bouillante contenant I g de carbonate acide de sodium, filtrer avant refroidissement, laisser refroidir le filtrai puis filtrer sous vide, rincer avec 5 mi d’un mélange eau/méthanol (à raison de 2 volumes d’eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l’air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 ° C . Pas plus de 1 o;/o (méthode de Karl Fischer) I Pas plus de 100 mg/kg, sur la base dz la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg sur la base d e la matière sèche n A. Solubiii:i B. I nter::al!e de fusion Purete Tene:.r en e.:m .\'icful .-\rsen,c 673 Plomb E 420 {ii) - SIROP DE SORBITOL Synonymes Définition Dénommination E inecs Numéro E Composition Description Identification A. Solubil i té B. Dér ivé du sorbitol chimique monobenzylidène de Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière s è c h e Pas plus de 1 0 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base d e la matière sèche Sirop de D-glucitol Le sirop de sorbicol formé par hydrogénation de sirops de glucose est composé de D-sorbitol, de D-mannitol et de saccharides hydrogénés. La fraction qui n‘est pas du D-sorbitol est composée principalement d’oligosaccharides produits par hydrogénation de sirops de glucose utilisés comme matière de base (dans ce cas, le sirop n’est pas cristallisabie) ou de mannitol. De faibles quantités de glycitols, dans lesquelles n < ou = 4 peuvent être également présents. Les glycirols sont des composés dont 13 formule développée est dans laquelIe représente un nombre entier. . 2 7 0 - 3 3 7 - 8 E 420 (ii) Pas moins de 69 % de solides la base de la forme anhydre totaux et pas moins de 50 % de D-sorbirol, calculés sur Solution aqueuse claire, incolore et d’une saveur sucrée .. Miscible à l’eau, au glycérol et au propane-IJdiol Ajouter 7 ml de méthanol, 1 mi de benzaldéhyde et 1 ml d’acide chlorhydrique à 5 g de l’échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu’à apparition de . cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d’eau bouillante contenant 1 g de bicarbonate de soude, filtrer avant de refroidir. Refroidir le filtrat, filtrer sous vide, rincer à l’aide de 5 ml de mélange méthanol/eau (2 volumes d’eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l’air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C. Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 0,1% sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,3%, exprimé en glucose sur 13 base de la matière sèche Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière siche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière siche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de !a matière sèche Pas plus d e 1 mg/kg sur la base de 13 matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de 1~ matière sitche ,\f,it.iux lourJ:; CH:OH-(CHOH).-CH20H n Purcte Tene:ir en eau Cmdres sul(atees Sucres ,educte:.4rs Chior:,res Sul;".ites ~'iciul Ars,m1c P!omb ,\W..1u.1: lourJs 674 Synonymes D-mannitol Définition Dénommination chimique D-mannitol E inecs 200-71 1-8 Numéro E E 421 Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Pas moins de 96 % de D-mannito!, calculés sur la base de la matière sèche Description 1 Poudre cristalline blanche, inodore et de saveur sucrée Identification A. Solubilité B. Intervalle de fusion 165 °C-169 °C avec ramollissement à température plus basse Purett Perte d’eau lors du séchage pH Pourvoir rotatoire spécifique Cendres sulfatées Sucres réducteurs Sucres totzttx Chlorures Su lfa tes N i c k e l Arsenic Plomb Soluble dans L’eau, très légèrement soluble dans l’éthane!, pratiquement insoluble dans le chloroforme et dans l’éther. Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures) Entre 5 et 8. Ajouter à 10 ml d’une solution à 10% en poids ou en volume de l’échantillon 0,5 m! d’une solution saturée de chlorure de potassium, puis mesurer le pH. le pouvoir rotatoire spécifique calculé dans une solution boratée par référence à !a substance anhydre se situe entre + 23” et + 25”. Pas plus de 0,I % sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose sur la base de la matière sèche Pas plus de l%, exprimé en glucose sur !a base de la matière sèche Pas plus de 70 mg/kg sur 13 base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus d e 2 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de 13 matière sèche Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche E 421 - .MANNITOL 182,2 675 Synonymes Définition Dénommination chimique E inecs Numéro E Formule chimique Composition Description Substance cristalline légèrement hygroscopique, blanche, inodore et d’une saveur Identification A. Solubilité Faiblement soluble dans l’eau, insoluble dans l’éthanol B. Pouvoir rotatoire spéci f ique Pureté Teneur en eau Cendres sulfatées Sucres réducteurs Nickel Arsenic Plomb E 965 (i) MALTITOL Synonymes, D-maltitol, maltose hvdrogéné. . Définition Dénommination Ch imique Isomaltulose hydrogéné palatinose hydrogéné E 9 5 3 , D-glucopyranosyl-1,6-D-glucirol: dihydrate de D-glucopyranosyl-1 ,l-D-mannitol: D-glycopyranosyl- 1,6-D-glucitol: dihvdrate de D-glucopyranosyl-l,l-D-mannitol:. 344,32 380,32 Pas moins de 95 % du mélange de D-glucopyranosyl- 1. ,1-D-mannitol, D-glucopyranosyl déterminés sur la 1,6-D-glucitol et de dihydra base de la forme anhydre, te de sucree entre + 90° et + 92° (solution à 4 % en poids ou en volume) 145 “C-150 °C Pas plus de 7 % (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 0,05 % , sur la base de la matière sèche Pas plus de 1,5 % , exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche 1 ,4-D-glucitol, E 953 - ISOMAL T ,\{Jsse moleculaire re/Jtive C. I nter.:alle de fusion .\Li:Jux lo11rd; l'isomalc esc un melange de: D-glu.:opyrJnosyl-1,6-D-glucitol et de dihydrJte de D-glucopyrJnosyl-1, 1-D-mannicol ( a )-D-glucopi·rJnnosvl C,:H,,0 11 C1:H,.01,-::?.H,O Einecs Numéro E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification A. Solubilité B. Intervalle de fusion 148 °C-151 ° C C. Pouvoir rotatoire spécifique + 105,5° à + 108,5° (solution à 5 % en poids ou en volume) Pureté T eneur en eau Cendres sulfatées Sucres réducteurs Chlorures Arsenic Plomb M é t a u x lourds E 963 (iii - SIROP DE MAL-I-I-I-OL Synonymes 676 209-567-O E 965 (i) 344,3 1 calculés s u r la b a s e d ePas moins de 98 % d e D-maltitol anhydre la forme Poudre cristalline blanche de saveur sucrée Très soluble dans l’eau, faiblement soluble dans l’éthanol Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 0,I %, sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,l %, exprimi en gIucose, sur la base de la matière sèche Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche ‘Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en p lomb, sur 1 a base de la matière sèche Sirop de maltose-glucose hautement hydrogéné, sirop de glucose hydrogéné Mélange composé principalement de maltitol, de sorbitol oligo- et polysaccharides hydrogénés. Ce mélange est produit par hvdrogénation catalytique d e sirops de glucose. à haute teneur en maltose. Le produit commercialise se présente indifféremment SOUS la forme de sirops ou sous la forme de produits solides. (a)18 S;ii(.ites Sick<!! Definition 0d.'lomin.it:on ,h:m:que 270-337-8 Description Identification B. Chromatographie sur couche mince Pureté Teneur en eau Cendres sulfatées Sucres réducteurs Chlorures Sulfates Nickel Arsenic Plomb Métaux fou rds E 966 - LACTITOL Synonymes, . Définition 677 E 965 (ii) Les différents constituants sont présents dans les proportions ci-après, calculées sur la base de la forme anhydre. Maltitol Sorbitol Maltotritol Polysaccharides hydrogénés contenant pl unités de glucose ou de glycitols Liquide clair, visqueux, incolore et inodore, d’une saveur blanche de saveur sucrée us de 3 pas moins de 50% pas plus de 8 % pas plus de 25% pas plus de 30% sucrée ou masse cristalIine Très soluble dans l‘eau, faiblement soluble dans l’éthanol Examiner par chromatographie sur couche mince en utiiisant une plaque recouverte d’une couche de gel de silice chromarographique de 0,25 mm. Pas plus de 31% (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 0,l %, sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, suc la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur Ia base de la matière sèche i Lactite, Iactositol, I a c t o b i o s i t e j E 966 Ii Pas moins de 95 % sur la base de la matière sèche Composit,on A. Solubzliti D.inom:n..:tion chimique 4-O-~-D-gllacropyrlnnosyl-D-glucirol Einecs 209-566-5 Formule ch:mique .\f..:sse mol.ic:il..::re rel..:twe 344,32 Cor:pcs,:;on . Description Identification A. Solubilité B . Pouvoir rotatoire spécifique Pureté Teneur en e a u Autres alcools polyhydriques (polyols Sucres réducteurs Chlorure Sulfates Cendres sulfatées Nickel Arsenic Plomb Métaux lourds E 967 - XYLITOL Synonymes Définition Dénomination chimique Einecs Numéro E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification A. Solubrité c . pH 678 Poudre cristalline de saveur sucrée OU solution incolore. Les produits cristallins se présentent tant sous forme anhydre de monohydrate que de dihydrace Très soluble dans l'eau + 13° à + 16°, calculé sur la base de la forme anhydre (solution aqueuse à 10% en poids ou en volume) Produits cristallins; pas plus de 10,5 % (méthode de Karl Fischer) Pas plus de 2,5 % sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,2 % , exprimé en glucose, sur la base de ta matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 200 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,l %, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur Ia base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Xylitol, xylite. , D-xylitol 202-788-O E 967 Pas moins de 98,5 % de xylitol, calculés sur la base de !a forme anhydre Poudre blanche cristalline, pratiquement inodore ayant une saveur légèrement sucrée Hautement soluble dans l’eau, faiblement soluble dans l’éthanol 92 °C-96 ° C 5-7 (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume) 152, 15 B. I nter.:.Jlle d,! ius:on 679 Pureté Perte lors du séchage Cendres sulfatées Sucres réducteurs Autres alcools polyh ydriques (polyols) Nickel Plomb Métaux lou rds Chlorures Sulfate E 950 - ACÉSULFAME K S y n o n y m e s Définition Dénomination chimique E inecs Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Pureté Pas plus de 0,5% ( sécher 0,5 g de l'échantillon dans un vide sur du phosphore à 60 ° C pendant 4 heures) Pas plus de 0,l % exprimé sur la base de Ia matière sèche Pas plus de 0,2 %, exprimé en gIucose, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 %, exprimé sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, exprimés sur Ia base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, exprimé sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche Pas plus de 200 mg/kg, exprimés sur la base de la matière sèche Acésulfame de potassium, acésulfame, sel dihydro-6-méthyl-1,2,3,-oxathiazine-4-one de potassium du 2,2-dioxyde d e 3,4 2,2-dioxvde de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazine4(3H)-one, sel de potassium. . 201,24 Pas moins de 99% de calculés sur base de la forme anhydre, Poudre cristalline blanche inodore ayant une saveur sucrée prononcée. Pouvoir sucrant environ 200 fois supirieur à celui du sucrose Très soluble dans l'eau, très peu soluble dans I’éthanol Maximum 227 2 nm pour u n e so lution de 10 mg dans 1 000 ml d’eau Pas pIus de 1% ( 105 “C, 2 heures) Arsenic Id~ntific:ition A. Solubilici B . . ~bwrpt:on (/V Pcr:c /ors J,. sdch.;ge 259-715-3 E 950 ± Arsenic Sélénium Fluorure Plomb Synonymes Définition . Dénomination chimique Einecs Numéro E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification . SO lu bilité Pureté . Perte lois du séchage Cendres sulfatées Facteur de transmission . A rsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de Ia matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Ester méthylique d’aspartyl-phénylalanine Ester Ester N-méthvlique N-méthylique de de l’acide succinami que . 245-261-3 E 951 294,3 1 Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de calculés sur la base d e forme anhydre . Poudre C ristalline blanche inodore ayant une saveur 200 foi S supérieur à celui du sucrose la sucrée. Pouvoir sucrant environ Faiblement soluble dans l’eau et l’éthanol Pas plus de 4,5 % (105 °C, 4 heures) Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche Entre 4,5 et 6 (solution 1/125) Le facteur de transmission d’un solution à 1% dans de l'acide chiorhvdrique 2 N, déterminé dans une cellule de 1 cm à 430 nm, à l’aide d’un spectrophotomètre approprié, en utilisant de l’acide chlorhydrique 2 N comme solution témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d’absorption ne dépassant pas approximativement 0,022. ( a + 14,5° à + 16,5° Déterminer dans 15 N de solution d’acide formique à 4 % dans un délai de 30 minutes suivant la préparation de l’échantillon. Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche ,\fdt.:u.-c lourds E 951 - ASPARTA .. \lE pH Pouvoir rot.:toire speci(ique' ) 10. D· 680 N-L-a-aspartyl-L-phenylalanine 3-amino-N-(a-carbomcrhoxy-crhoxyphenyl) Métaux lourds Acide 5-benzyl-3,6-dioxo-2-piperazinéa cétique Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1.5 %, sur la base de la matière sèche E 952 - ACIDE CYCLAMIQUE ET SES SELS DE Na ET DE Ca Synonymes Définition Dénomination chimique E inecs Numéro E E 922 Formule chimique Masse moléculaire relative 179,24 Composition L’acide cyciohexyisulfamique ne contient pas moins de 98 % et pas plus de l’équiva lent de 102 % de calculés sur la base de la forme anhydre Description Identification A. So lu bilité B. Test de précipitation Pureté Perte lors du séchage Sélénium Plomb Acide cyclohexylsulfamique, cyclamate Acide cyclohexanesulfamique, acide cyclohexylaminosulfonique 202-898-1 Poudre cristalline blanche pratiquement inodore ayant une saveur aigre-douce. Pouvoir sucrant environ 40 fois supérieur à celui du sucrose Soluble dans l’eau et dans l'éthanol Acidifier une solution à 2 % à l’aide d’acide chlorhydrique, ajouter 1 ml d’une solution molaire de chlorure de baryum dans de l’eau et filtrer en cas de trouble ou de précipitation. la solution claire, ajouter 1 ml d’une solution de nitrite de sodium à 10 % Attendre la formation d’un précipité blanc. Pas plus de 1% (105 °C, 1 heure) Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur 13 base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur l a base de la ma t i è r e sèche 681 !1 ,J..ClDE CYCLAMIQUE A .4.rs,mic Cyciohex::l.imine O,cyclohe.·c-y/<1mine An:line 682 Synonymes Cyclamate, sel de sodium de l’acide cyclamique Définition Dénomination chimique Cyclohexanesulfamate de sodium, cyciohexylsulfamate de sodium E inecs 205-348-Y Numéro E E 952 Formule chimique et la forme dihydrate M asse moléculaire relative 201,22 calculée sur la base de la forme anhydre 237,22 calculée sur la base de la forme hydratée Composition . Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche Forme dihydrate: pas moins de 84% sur la base de la matière sèche Description Cristaux ou poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 30 fois l supérieur à celui du sucrose Identification Solubilité Pureté Soluble dans l’eau, pratiquement insoluble dans I’ithanol Perte lors du séchage Pas plus de 1% (10.5 °C, ‘1 heure) Pas plus de l5,2 % (105 °C, 2 heures) pour la forme dihydrate Sélénium Arsenic Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium sur la base de la matière sèche Pas plus dë 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Plomb I Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Métaux lourds Cyclohexylamine Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Dicyclohexylamine Aniline III) CYCLAMATE DE CALCIUM Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Synonymes Définition Cyclamate, sel de calcium de l’acide cyclamique . l Dénomination chimique E inecs Numéro E Formule chimique Cyclohexanesulfamate de calcium, cyclohexylsulfamate de calcium 205-349-4 E 952 C II) CYCLAMATE DE SUD!UM 6 8 3 Masse moléculaire relative Composition Description Identification Pureté Perte lors du séchage Sélénium Arsenic Plomb Métaux lourds Cyclohexylamine Dicyclohexylamine A niline 432,5 7 Pas moins de 98% et pas plus de 1 0 1 % , calculés sur la base de la forme anhydre Poudre cristalline OU cristaux blancs inodores. A un pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du sucrose Soluble dans l’eau, faiblement soluble dans I’éthanol Pas plus de 1% (105 °C, 1 heure) Pas plus de 8,.S % (140 °C, 4 heures) pour la forme dihydrate Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche l Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche . Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche I) SACCHARINE Définition Dénomination chimique 1 J-dioxyde de 3-oxo-2,3 dihydrobenzo isothiazole Einecs Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification Solubilité 201-321-O E 954 183,18 Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de calculés sur base de la forme anhydre Cristaux blancs ou poudre’ cristalline blanche, inodore ou ayant une légère odeur aromatique, ayant une saveur sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose Peu soluble dans l’eau, soluble en solution basique, très peu soluble dans I’éthanol E 954 - SACCHARINE ET SELS DE Na DE K ET Ca Solubzliti Num,iro E Pureté Perte lors du séchage Intervalle de fusion Pas plus de 1 % (105 °C, 2 heures) 226 °C-230 °C Arsenic Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Sélénium Plomb Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Cendres sulfa t é e s Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Pas plus de 0,2 % sur la base de la matière sèche Acides benzoïque et salicylique Ajouter à 10 ml d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violer. o-Toluènesulfonamide p-Toluènesulfonamide / Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Suffonamide de benzoate Substances facilement carbonisables Pas plus de 2 5 mg/kg, sur la base de la matière sèche Néant Synoavmes. Saccharine, sel de sodium de la saccharine Définition Dénommination chimique 0-benzosuifimide de sodium sel de sodium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole I sel de sodium dihydracé du 1 ,1 -dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one E inecs 1 204-886-1 Numéro E Formule chimique E 954 Masse moléculaire relative Composition. 241,19 Pas moins de 99 % er pas plus de 101% de sur la base de la forme anhydre Description Cristaux blanc ou poudre cristalline blanche efflorescence, inodore ou ayant une faible odeur, ayant une saveur très sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose en solution diluée Identification Solu bilité Pureté Perte l o r s du séchage Pas plus de 15 % (120 °C, 4 heures) Facilement soluble dans l 'eau peu soluble dans l ' é thanol 684 II) 5.4.CCHARI:-{ATE DE SODIUM C,l·I .. NNaO3S 685 Arsenic Sélénium Plomb Métaux lourds Acides benzoïque et salicylique o-Toluènesulfonamide p-Toluènesulfonamide p-Sulfonamide de benzoate Substances facilement carbonisables III) SACCHARINATE DE CALCIUM synonymes Définition Dénomination chimique Einecs Numéro E Formule chimique Masse moléculaire rela tive Composition Description Identification SO fu bilité Pureté Perte lors du séchage Arsenic Sélénium Plomb Métaux lourds Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de ia matière sèche Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Ajouter à 10 mi d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet. Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche. Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche Néant Saccharine, sel de calcium de la saccharine O-benzosulfimide de calcium, sel de calcium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazoIe sel de calcium hydraté (2:7) du l,l-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one 229-349-g E 954 467,48 Pas moins de 95 % de calculés sur la base de la forme anhydre Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une faible odeur, ayant une saveur sucrée prononcée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose en solution diluée Facilement soiubie dans l’eau, soluble dans lëthanol Pas plus de 13,5 % (120 °C, 4 heures) Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche 686 Acides ben:oïqrre et salicylique o-Toluénesulfonamide Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Toluènesulfonamide Pas plus d e 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche p-Sulfonamide de benzoate pas plus de 25 mg/kg, sur la base de Ia matière s è c h e Substances facilement carbonisables Néant IV) SACCHARINATE D E POTASSIUM Synonvmes, Définition Dénomination chimique Einecs N u m é r o E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification Solubilité Pureté Perte lors du séchage Arsenic S é l é n i u m Plomb Métaux lourds Acides benzoïque et salicylique p-Toluènesulfonamide Ajouter à 10 ml d’une solut ion 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d’acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet. Saccharine, sel de potassium de la saccharine 0-benzosuliimide de potassium, sel de potassium du 2,3 -dihydro-3-oxobenzisosulfona zole, sel de potassium monohydraté du 1,l -dioxide de 1,2-benzisothiazole-3-one E 954 239,77 Pas moins de 99 % et pas plus de 101% de C7H4KNO3S, calculés sur la base de la forme anhydre Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche inodore ou dégageant une légère odeur, ayant une saveur sucrée très prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du sucrose Facilement soluble dans l’eau, peu soluble dans l’éthanol Pas plus de 8 % (120 °C, 4 heures) Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 30 mg/kg, sur 1a base de la matière sèche Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Ajouter à 10 mi d’une solution 1/20, précédemment acidifiée à l’aide de 5 gouttes d'acide acétique, 3 gouttes d’une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure feirique. Ne précipite ni ne vire au violet. Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche o-Tol11~:<1es11l(on.imide 687 p-Su lfonamide de benzoate Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche Substances facilement carbonisables Néant Svnonymes, Définition. Dénomination chimique E inecs Numéro E Formule chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification Solubilité Pureté Perte lors du séchage Carbohydrates Cendres sulfatées Aluminium A tsenic Plomb Critères microbiologiques La rhaumatine est produite par extraction aqueuse (pH 2,5-4) de I’arille du fruit de la souche naturelle du Thaumatococcus daniellii (Benth) et est composée essentiellement de protéines de thaumatine I et de thaumatine II ainsi que de petites quantités d’éléments végétaux provenant de la matière première. . 255-822-2 E 957 Polypeptide constitué de 207 aminoacides Thaumatine I : 22209 Thaumatine II: 22293 Pas moins de 16 % d’azote, calculés sur la base de la forme anhydre, ce qui équivaut à 94% de protéines au minimum (N x 5,8) Poudre inodore, couleur crème, ayant une saveur extrêmement environ 2 000 à 3 000 fois supérieur à celui du sucrose Très soluble dans l’eau, insoluble dans l’acétone Pas plus de 9 % (105 ° C à poids constant) Pas plus de 3 %, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 %, sur la base de la matière sèche Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Comptage des microbes aérobies totaux: max. 1 0 0 0 / g Eschetichia coli: absents dans 1 g Pouvoir sucrant E 959 - DIHYDROCHALCONE DE NÉOHESPÉRIDINE Synonymes Niohespiridine dihydrochalcone, NHDC, hespérétine, ridoside, néohespéridine DC Définition Dénomination chimique hespérétine dihydrochalcone; o b tenu par hydroginacion de Ia néohespéridine E 957 - THAUMATINE sucree. dihydrochakone-4 -~-neoh~spe 2-0-a-L-rhamnopyrannosyl-4' -~-D-glucopyrannosyl 688 E inecs 243-978-6 N u m é r o E E 959 F o r m u l e chimique Masse moléculaire relative Composition Description Identification A. Solubilité B. Absorption maximale dans I’UV C. Test de Neu Pureté Perte lors du séchage Cendres sulfatées Arsenic Plomb 6 E,6 Pas moins de 96%, calculés sur la base de la forme anhydre Poudre cristalline inodore blanc cassé ayant une saveur sucrée caractéristique pronon cée. Pouvoir sucrant environ 1 000 à 1 800 fois supérieur à celui du sucrose Facilement soluble dans l'eau chaude, très peu soluble dans l'eau froide et pratique ment insoluble dans l’éther et le benzène 282-283 nm pour une solution de 2 mg dans 100 ml de mérhanoi Dissoudre environ 10 mg de néohespéridine DC dans 1 ml de méthanol, ajouter 1 ml d’une solution méthanolique à 1% de 2-aminoéthyl dyphényl borate. La solution vire au jaune vif. Pas plus de 11% (105 °C, 3 heures) Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière’ sèche Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg .\fet.mx lourds